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Procès Verbal - pv du 14 janvier 2025
Procès Verbal - PV Conseil municipal du 14 janvier 2025
Document publié le Mardi 14 janvier 2025 par la commune de Brizambourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil municipal du 14 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal en date du 14janvier 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le quatorze janvier, le Conseil Municipal de la commune de BRIZAMBOURG,
dûment convoqué, s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle du Conseil de la Mairie.
Date de convocation du Conseil Municipal : 9 janvier 2025
PRESENTS: M COSSET Didier, M BARON Pascal, M BAUDRIT Michaël, M DAUGAS David, Mme
DUSSUTOUR Magalie, Mme GANTEILLE Sabine, M GUERINEAU Laurent, M MENAGER Jean-Jacques,
Mme PELLIER Loëtitia, Mme PERROGON Nathalie, M VOL Mme DUSSUTOUR Magalie, M MENAGER
Jean-Jacques,
Francis.
ABSENTS :
ABSENTS ayant donnés procuration : Mme AGAT Cécilia, M CAUDARD Guénaël,
M JJ MENAGER a été élu secrétaire de séance
Vote du procès-verbal du précédent conseil Municipal
1°/ Itinéraire modifié du Rallye de Saintonge
Ils arriveront de Vivien Jean pour passer par les Houmiers, tourner autour de chez Nadaud en direction
de chez Moyse avec une arrivée au champ Bonneau.
Le Conseil municipal autorise le passage de la course sur la commune suivant le plan fourni.
2°/ Vote du plan de financement pour extension de l’école et des demandes de subventions
Présentation des vidéos fournies par l'architecte. L’estimation des travaux est de 840 169,67 € HT dont
64 000 € d'honoraires d'architecte environ.
Nous espérons une subvention possible de 40% pour la DETR + 10 % grâce à Village d’Avenir. Nous
solliciterons une subvention de 30% auprès du département. La DETR a été déposée pour 2025. Il y
aura un reste à charge de 168 000 € HT pour la commune ainsi que l’assurance DO à souscrire et l’étude
de sol (voir le tableau de l’APS)
Délais : Dépôt PC + APD fin janvier, décapage du sol en juillet, livraison avril 2026
Vote à l’unanimité
3°/ Montant des honoraires d'architecte pour l’extension de l’école (incluant tous les postes)
La 1*® délibération portant sur 660 000 € de travaux estimés ne comprenant que les honoraires
d'architecte sans inclure les missions complémentaires.
M Le Maire demande au CM de voter le taux de 8,87 % car le montant va évoluer lors de l'APD.
Vote à l'unanimité
4°/ Vote du plan de financement du préau et demande de subventions
Coût des travaux : 74 142.05 + honoraires d'architecte /missions : 7 340,06 = 81482,11 €
Nous envisageons une subvention de 30 % de la part du département (24 444,63€) et un reste à charge
pour la commune de 57 037,48 €
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, d’un
recours contentieux auprès du tribunal compétent. Demande d'option murs intérieurs en moellons en lieu et place du bardage bois et un poteau d'angle
supplémentaire en bois.
Unanimité
5°/ Signature du contrat de représentation de l'orchestre symphonique des Vals de Saintonge
L'orchestre doit se produire dans la salle des fêtes le dimanche 13 avril. Le coût est de 3400€ +300 €
pris en charge par la CDC Vals de Saintonge. La moitié peut faire l’objet d’une subvention par le
département.
M le Maire propose au CM de fixer un prix à 10 € par place et la gratuité pour les enfants de moins de
12 ans.
Le Conseil Municipal vote à l'unanimité et autorise le maire a signer la convention et à demander la
subvention au département.
6°/ Création d’une régie pour les « manifestations culturelles
Le Conseil municipal décide de la création de la régie qui se fera sur accord du trésorier. M le Maire
nommera le régisseur.
7°/ Mise en location du local 13 rue des Etals
Le commerce de restauration rapide voisin demande à louer ce local, cependant le conseil municipal
demande plus de précision sur l'occupation future afin d'éviter toute nuisance supplémentaire.
8°/ Projet réalisation d’une fresque au sein du groupe scolaire Yves Bray, porté par l’APE
IL nous est demandé une subvention exceptionnelle de 1000 € pour participer au financement du
projet. Le thème retenu est la nature, il y aura une interaction entre l’artiste aussi professeur de dessin
et les élèves.
Le CM vote à l'unanimité favorablement
Questions diverses :
Planning des prochains conseils : 5 février, 10 mars, 21 mars, 29 avril et 4 juin.
Pompiers : il a été réalisé une synthèse d'intervention du CIS de Brizambourg sur toutes les communes.
IL est demandé à la commune de construire un nouvel hangar pour l’ambulance, le coût prévisionnel
est de 120 000 £ et il faudra refaire une piste de lavage
Terrain de l’indivision Gautret : AD 85 et 86 avec un vieil hangar serait en vente, il y avait un projet
pour un chemin de balade ce qui nous permettrait d'entretenir correctement le fossé qui relie le centre
bourg à la mare des Jonchères : il est composé de 2535 m? agricoles et 586 m° constructibles pour la
parcelle 85.
Fin 23h
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, d’un
recours contentieux auprès du tribunal compétent.