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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caupenne-d'Armagnac.
Lien du pdf (PLU - Annexes - zonage 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Investissement et développement économique,
maître d'ouvrage maître d'oeuvre documents graphiques carte communale
direction départementale de l´Équipement Gers
direction départementale de l'Équipement du Gers partie ouest
service Aménagement Urbanisme et Habitat
échelle
1/5000 2a1
atelier d'Urbanisme
commune de caupenne d'armagnac
élaboration enquête publique : début : 28/08/2006 fin :
29/09/2006
approuvé :municipal : 30-10-2006 préfet :
17-11-2006
conseil
Zone constructible sous réserve des équipements : ZC2
Zone non constructible naturelle ou agricole ZN
Zone non constructible inondable (R 111-2) ZNi
Zone constructible urbaine ZC1
(R 111-4, R 111-13 et R 111-8 à R 111-12, L 421-5)
LEGENDE
2a1