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Déliberation - 99 DE DELIB 2023 D47 Elections des adjoints au maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DELIB 2023 D47 Elections des adjoints au maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE LA
SAVOIE
- COMMUNE
DE
COHENNOZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en date
du
10 octobre
2023
Nombre
de
conseillers:
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix
octobre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
En
exercice
:
11
légalement
convoqué,
s’est réuni
en
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la présidence
Présents:
11
de
Monsieur
Christian
EXCOFFON,
Maire.
Excusés
:
0
Absents:
O0
Présents
: Denis BOURGEOIS
ROMAIN,
Christian EXCOFFON,
Jean-Luc REBORD,
Votants:
11
Laetitia SOCQUET-JUGLARD,
Jérémie MONGELLAZ,
Dominique
TEYPAZ,
Thierry TEYPAZ,
Jacky MARIN-LAMELLET,
Jean-Loup MARTIN,
Gérard
VIALLIS,
Marie-José
LIGOUZAT.
Date
de
la convocation :
03/10/2023
À
été
élu secrétaire
de séance
: Jean-Loup
MARTIN
Délibération
n°
2023-D47
- Election
des
adjoints
au
maire
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
l'article
L 2122-7-1,
Vu
la délibération
n°2023-D46
du conseil
municipal
fixant le nombre
d'adjoints au
maire
à 3.
Le
Maire
rappelle
que
l'élection
des
adjoints
intervient
par scrutins
successifs,
individuels
et secrets
dans
les mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire.
Les
adjoints
prennent
rang
dans
l'ordre
de
leur
nomination
et
il convient
par
conséquent
de
commencer
par
l'élection
du
Premier
adjoint.
Il est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un appel
de candidature,
il est procédé
au déroulement
du vote.
- Election
du
Premier
adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants :
- nombre
de bulletins
:
11
- bulletins blancs
ou nuls
:
1
- Suffrages
exprimés
:
10
- majorité absolue
:
6
Ont
obtenu :
- M.
Jean-Luc
REBORD
: 10
(dix) voix
M. Jean-Luc
REBORD
ayant obtenu
la majorité
absolue
est proclamé
Premier adjoint au maire.
- Election
du
Deuxième
adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
- nombre
de
bulletins
:
11
- bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
.
,
6
A
ion
-
Mini
'Intéri
“surages
exprimés:
1
ns
ne
- majorité
absolue
:
6
——_—_—_————
.
Accusé
certifié
exécutoire
Ont
obtenu
:
—
-
Réception
par
le
préfet
:
12/10/2023
Publication
: 12/10/2023
- M.
Denis
BOURGEOIS-ROMAIN :
11
(onze) voix
M.
Denis
BOURGEOIS-ROMAIN
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est proclamé
Deuxième
adjoint au
maire. - Election
du
Troisième
adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
- nombre
de
bulletins
:
11
- bulletins
blancs
ou
nuls
:
0
- Suffrages
exprimés
:
11
- majorité
absolue :
6
Ont
obtenu
:
- M. Thierry
TEYPAZ
: 10 (dix) voix
- M. Gérard
VIALLIS :
1 (une) voix
M.
Thierry
TEYPAZ
ayant
obtenu
la majorité
absolue
est proclamé
Troisième
adjoint au maire.
Les
intéressés
ont déclaré
accepter d'exercer ces fonctions.
Le
Maire,
Christian
EXCOFFON
Ainsi
fait en
séance,
les jours,
mois
et an
susdit.
Pour
copie
certifiée
conforme
et exécutoire.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
073-217300888-20231010-2023-D47-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet:
12/10/2023
Publication
: 12/10/2023