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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil-Bois-Robert.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 25 03 18 du 29 03 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Bois et produits du bois,
MAIRIE
DE
BREUIL-BOIS-ROBERT
Rue
de
la
Libération
78930
BREUIL-BOIS-ROBERT
Envoyé
en
préfecture
le
01/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 01/04/2025
Publié le
3
1
M
9
ID
: 078-217801042-20250329-DEL_25_03_18-DE
N°
25-03-18
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:
11
Présents :
9
Votants
:
11
OBJET :
Tarif
Sortie
seniors
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-neuf
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BREUIL-BOIS-ROBERT,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
MOISAN,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 24
mars
2025
PRÉSENTS
:
MM.
MOISAN
(Maire),
DELAVAUD,
ROUXEL
MANIANGA-KEYET,
DA
SILVA
PEDRO,
FORTIN.
Mmes
JACQUENET,
DESPINS,
VOLLAND.
EXCUSÉS:
M.
KERJEAN
(pouvoir
à
M.
ROUXEL),
Mme
FOURNET
(pouvoir
à
Mme
JACQUENET).
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
JACQUENET.
Considérant
l'organisation
par
la
Commission
d'Action
Sociale
de
la
Commune
d'une
sortie-visite
d'une
journée
à Briare
pour
les
seniors,
en
date
du
23
mai
2025
;
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
de fixer
le
tarif de
participation
à
cette
sortie,
par
personne,
à
40,00
€.
Fait et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
En
Mairie,
le
31
mars
2025.
Le
Maire
Bernard
MOISAN