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Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 02022026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
Page 1 sur 2
Commune de Grézieu-la-Varenne
16 avenue Emile Evellier
69290 GREZIEU-LA-VARENNE
Séance du 2 février 2026
L’an deux mille vingt-six, le deux février à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 26 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Michel LAGIER,
Jean-Claude JAUNEAU, Anne-Virginie POUSSE, Robert NICOLETTI, Gilbert BERTRAND, Béatrice BOULANGE, Jean-Marc CHAPPAZ, Nadine MAZZA, Christel DECATOIRE, Virginie BLAISON, Fanny LEBAYLE, Emeric MOREL, Renée TORRES, Anne-Marie MATHIEU, Hugues JEANTET, Marc ZIOLKOWSKI, Clément PERRIER
Absents excusés : Laurence MEUNIER, Eliane BERTIN, Gérard BOURGEAT
Pouvoir : 1 Laurence MEUNIER à Anne-Virginie POUSSE
Secrétaire de séance : Michel LAGIER
Date de la convocation et de son affichage : 27 janvier 2026 Page 2 sur 2
Liste des délibérations
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
VOTE
Pour Contre Abstention
1. Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 001/2026
Approuvée
27 0 0
2. Arrêt du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2025
Délibération n° 002/2026
Approuvée
21 0 0
3. Débat d’orientations budgétaires 2026
Délibération n° 003/2026
Approuvée
27 0 0
4. Affectation de la quote-part des titres-restaurant perdus ou
périmés au titre du millésime 2024
Délibération n° 004/2026
Approuvée
27 0 0
5. Acceptation de la subvention allouée au titre de la répartition 2025 du produit 2024 des amendes de police relatives à la circulation routière
Délibération n° 005/2026
Approuvée
27 0 0
6. Convention avec le SYDER et ORANGE relative à l’enfouissement des équipements de communications électroniques – Route Neuve du Col de la Luère
Délibération n° 006/2026
Approuvée
27 0 0
7. Convention avec le SYDER et ORANGE relative à l’enfouissement des équipements de communications électroniques – Route du Col de la Luère
Délibération n° 007/2026
Approuvée
27 0 0
8. Avenant n° 1 à la convention avec le Syndicat de l’Ouest Lyonnais relative à l’instruction des autorisations du droit des sols
Délibération n° 008/2026
Approuvée
26 1
R. TORRES
0
9. Autorisation de déposer les demandes d’autorisations administratives dans le cadre des travaux de désimperméabilisation et de végétalisation des cours des écoles
Délibération n° 009/2026
Approuvée
27 0 0
10. Avis sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) communautaire 2026-2031
Délibération n° 010/2026
Approuvée
24 1
R. NICOLETTI
2
B. BOULANGE
N. MAZZA
11. Adhésion à la centrale d’achat de la Région Auvergne- Rhône-Alpes
Délibération n° 011/2026
Approuvée
27 0 0
12. Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes
Délibération n° 012/2026
Approuvée
25 0 2
JC. JAUNEAU
B. BOULANGE
Affichée et publiée le 3 février 2026