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Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Mondragon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 14 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Mondrason CoYMmMAUMNE
lu
Vauc
À
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
OCTOBRE
2024
Liste
des
délibérations
examinées
selon
l’article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Publiée
le
17
octobre
2024
1/DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
2/APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
SEPTEMBRE
2024
--
Approuvée
Numéro
de
délibération
: 110-2024
3/MANDAT
SPÉCIAL
AUX
ÉLUS
:
CONGRÈS
DES
MAIRES
DE
FRANCE
2024
- Approuvée
Numéro
de
délibération
: 111-2024
4/AVENANT
AU
PV
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
BIENS
COMMUNAUX
A
LA
CCRLP
DANS
LE
CADRE
DE
LA
COMPÉTENCE
«
CONSTRUCTION,
AMÉNAGEMENT,
ENTRETIENS
DES
ÉQUIPEMENTS
D’ENSEIGNEMENTS
PRÉÉLÉMENTAIRE
ET
ÉLÉMENTAIRES
» -
Approuvée
Numéro
de
délibération
:
112-2024
5/ENTREPRISE
RETENUE
DANS
L’ÉTUDE
DE
FAISABILITÉ
DU
PROJET
DES
RESTAURATION
DES
MARGES
ALLUVIALES
DU
RHÔNE
SUR
LE
SITE
DES
CASIERS
DE
L'ILE
VIEILLE
- Approuvée
Numéro
de
délibération
: 113-2024
6/ENTREPRISE
RETENUE
LOT
4
CONSTRUCTION
SÉNIORIALE
-
Approuvée Numéro
de
délibération
: 114-2024
TIENTREPRISE
RETENUE
LOT
5
CONSTRUCTION
SÉNIORIALE
—
Approuvée Numéro
de
délibération
: 115-2024
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
15
octobre
2024 8/ENTREPRISE
RETENUE
LOT
6
CONSTRUCTION
SÉNIORIALE
-
Approuvée Numéro
de
délibération
: 116-2024
9/ENTREPRISE
RETENUE
LOT
9
CONSTRUCTION
SÉNIORIALE
-
Approuvée Numéro
de
délibération
: 117
-2024
10/ENTREPRISE
RETENUE
LOT
10
CONSTRUCTION
SÉNIORIALE-
Approuvée Numéro
de
délibération
: 118
-2024
IL/ENTREPRISE
RETENUE
LOT
12
CONSTRUCTION
SÉNIORIALE-
Approuvée Numéro
de
délibération
: 119
-2024
12/ENTREPRISE
RETENUE
LOT
13
CONSTRUCTION
SÉNIORIALE
Approuvée Numéro
de
délibération
: 120
-2024
13/
ENTREPRISE
RETENUE
LOT
14
CONSTRUCTION
SÉNIORIALE
-
Approuvée Numéro
de
délibération
: 121
-2024
14/CRÉATION
DE
4
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITÉ-
Approuvée
Numéro
de
délibération
: 122
-2024
15/INSTAURATION
DU
COMPTE
ÉPARGNE
TEMPS
POUR
LES
AGENTS
-
Approuvée Numéro
de
délibération
: 123
-2024
16/CONTRAT
DE
PRESTATIONS
GLOBALES
POUR
LA
FOURRIÈRE
ANIMALE
- Approuvée
Numéro
de
délibération
: 124
-2024
17/SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
FOYER
DE
L’ÀÂGE
D’OR
- Approuvée
Numéro
de
délibération
: 125
-2024
18/COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RHÔNE
LEZ
PROVENCE
-
RAPPORT
D’ACTIVITÉS
2023
- Approuvée
Numéro
de
délibération
: 126
-2024
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
15
octobre
2024 19/COMMUNICATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
D’ÉLIMINATION
DES
DÉCHETS
MÉNAGERS
-
ANNÉE
2023
-- Approuvée
Numéro
de
délibération
:
127
-2024
Le
Maire,
Christian
PESRUN
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
15
octobre
2024