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unknown - 2025 39 DM 1 Budget principal M57 Ville
Déliberation - 2023 16 BP 2023 Budget principal M57 Ville
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Villeneuve-lès-Béziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 16 BP 2023 Budget principal M57 Ville)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
ill eneuve tès-Béziers
Membres en exercice 27
Membres présents 22
Suffrages exprimés 24
Pour 22
Contre 2
Abstention
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N"2023/16
Objet : Budget primitif 2023 - budgeT principal M57 ville
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept mars, le Conseil municipal de la Commune de Villeneuve-lès-Béziers, dûment convoqué, s'est réuni à I'Espace des Libertés Gérard
Saumade, sous la Présidence de Monsieur Fabrice SOLANS, Maire.
Date de la convocaiion '.20 mars 2023
Présents: Fabrice SOLANS, Jérôme FABRE, Céline DUBOIS, Stéphane ORTI, Alain D'AMATO, Séverine LOPEZ, Frédéric GRANIER, Stéphanie BOUILLY PETIT, Adeline BATALLER GARCIA, Pierre SUCH, Elian GOMEZ, Noura HABIB CHORFA, Carole HERNANDEZ MAGNIEZ, Kévin LABORDE, Bernadette LOURIAC-HERRERA, Marie LOYEZ, Nathalie SIMARD, Sandrine MATEU GUTIERRES, Jérôme LADORIE, Aurélie PACE, Elisabeth MOULY MANETAS, Thierry ODDON.
Absents ayant donné procuration: Delphine FERRERES-VALAT a donné pouvoir à Jérôme FABRE, Morgan MARION a donné pouvoir à Céline DUBOIS
Absenls Excusés: ChrisTophe ERMOLENKO, Lucyle MORGAN, Jean-Louis CAMPUS Secrétaire de séance: Kévin LABORDE
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la délibération n"2O22/53 du 19 sepïembre 2022 porlant mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1"' janvier 2023,
VU la délibération n"2O23/02 du 20 février 2023 portant prise acte du débat d'orientations budgélaires 2023,
VU l'avis des membres de la Commission Finances réunie en daTe du 7 février 2023,
VU la maquette budgétaire du budget primitif 2023,
CONSIDERANT que le budgel primilif 2023 sera voté par nature et par chapitre globalisé pour la section de fonctionnement et par opération pour la section
d'invesTissement,
CONSIDERANT qu'au regard de la nomenclature M57, le calcul de I'amortissement pour chaque catégorie d'immobilisation est désormais effectué au prorala temporis,
CONSIDERANT que la nomenclature permet la mise en place de la fongibilité des crédits (hors les dépenses de personnel) permettant les mouvements de crédits de chapitre à chapitre et ce dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chacune des sections,
CONSIDERANT le budget primitif de la Commune de VILLENEUVE-LES-BEZIERS en équilibre réel et sincère en dépenses et en recettes comme suit:
Section de fonctionnement 6777 500.55 €
Section d' i nvestissement 4458327.O9 €
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 Le Conseil Municipal :
- ADOPTE le budgeT primitif 2023 de la Commune de VILLENEUVE-LES- BEZIERS.
- AUTORISE Monsieur le Maire à procéder à des mouvements de crédits de
chapilre à chapitre, à I'exclusion des crédils relatifs aux dépenses de personnel, et ce, dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chacune des sections,
- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document
nécessaire à l'exécution de la présente délibéraTion.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits
Le Maire,
Fabrice SOLANS
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut
faire l'objet d'un recours pour excès de
pouvoir devant le Tribunal Administratif de
MONTPELLIER {par voie postale 6 rue Pitot
34OOO MONTPELLIER ou par voie
dématérialisée via I'application lélérecours
cifoyens sur le site www.telerecours.fr) dans
un délai de deux à comPler de la
publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS .BP -2023
REPUBLIQUE FRANçAISE
Numéro SIRET : 213403363001 29
POSTE COMPTABLE :TRESORERIE DE BEZIERS MUNICIPALE
M. 57
BUDGET : VILLENEUVE LES BEZIERS (3)
ANNEE 2023
(.1 ) lndiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l'éiablissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de I'article L. 572'l-2 du CGCT
(2) A compléter s'il s'agit d'un budget annexe.
(3) lndiquer le budget concemé : budget principal ou libellé du budget annexe.
Gommune : VILLENEUVE LES BEZIERS (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Budget primitif
Voté par nature
Pase 1
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS -BP .2023
Sommaire
I - Informations générales
A - lnformations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
C1 - Exécution du budget de I'exercice précédent - Résultats
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses
C3 - Exécution du budget de I'exercice précédent - RAR Recettes
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports
81 - Présentation des AP votées
82 - Présentation des AE votées
Cl - Equilibre financier du budget - lnvestissement
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement
D1 - Balance générale - Dépenses
D2 - Balance générale - Recettes
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article
42.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement
42.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP
42.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
81 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article
82 - Section de fonctionnement - Receftes - Détail par article
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble
41.01 - Opérations non ventilables
A1 .900 - Fonction 0 - Services généraux
41.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
41.901 - Fonction 1 - Sécurité
41.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
41.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
A1 .904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA)
A1 .904-4 - Fonction 4-4 - RSA
41.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
41.906 - Fonction 6 - Action économique
41.907 - Fonction 7 - Environnement
41.908 - Fonction I - Transports
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
M.01 - Opérations non ventilables
42.930 - Fonction 0 - Services généraux
42.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
42.931 - Fonction 1 -Sécurité
M.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
42.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
M.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
42.934-3 - Fonction 4-3 - APA
M.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI
42.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
42.936 - Fonction 6 - Action économique
M.937 - Fonction 7 - Environnement
42.938 - Fonction 8 - Transports
B - Annexes patrimoniales
81.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
81.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
81.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux
81.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
9
l0
ll
l2
l5
l7
l9
2t
25
)1
28
29
48
50
53
58
6l
64
65
68
69
70
t5
/o
79
80
83
85
88
92
94
95
l0l
t02
103
106
109
tl2
113
114
lt7
ll9
122
4
5
6
7
8
Pase2
126
127
l3l
lJ2
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS -BP.2023
81.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
81.6 - Etat de la dette - Dette pour financer I'emprunt d'un autre organisme
81 .7 - Etat de la dette - Autres dettes
82 - Méthodes utilisées pour les amortissements
83.1 - Etat des provisions constituées
83.2 - Etalement des provisions
84 - Etat des charges transférées
85 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers
86 - Prêts
87.1 - Etat synthetique des engagements donnés
87.2 - Etat synthetique des engagements reçus
87.3 - Etat des emprunts garantis
87.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis
87.5 - Etat des contrats de crédit-bail
87.6 - Etat des marchés de partenariat
87.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale
87.8 - Autres engagements donnés
B7.9 - Autres engagements reçus
B8 - Subventions versées
Bg - Etat du personnel
810 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier
811.1 - Liste des organismes de regroupement
811.2 - Liste des établissements publics créés
81 1.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation
D3 - Décisions en matière de taux
D4.'l - Etats de la répartition de la TEOM - lnvestissement
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - lnvestissement (2)
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures
Préciser, pour chaque annexe, si l'état esl ioint ou sâns objet.
133
135
t36
t3'7
138
t40
141
142
143
144
145
146
14"7
148
149
t50
l5l
152
153
154
158
t59
r60
t6l
t62
163
165
t66
t67
169
170
l't I
l'73
174
t75
I Dans I'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. Conformément à I'instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que : dans la prêsentation croisée, la rubrique fonctionnelle O1 - Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement ;
tes opérations d'ordre doivent figurer en italique.
(1 ) A utiliser également par les collectivités de moins de 35OO habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies pâr I'article 1.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et linancier conformément à I'article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, lâ collectivité ne renseigne pas les annexes C2 1 et C2.2 de la
partie lV ( Annexes D. Les prciets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes 81 et 82 de la partie ll apparaissent alors dans les êtats de la partie lll ( Vote du budget D,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les seruices de distribution de I'eau potable et
d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCTI
Pase 3
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
. 2023
INFORMATIONS
STATISTIQUES.
FISCALES
ET
FINANCIERES
Valeurs
4
155
Population
totale
lnformations
fiscales
Collectivité
lndicateur
de
ressources
fiscales
ou
potentiel
fiscal
par
habitant
(1
)
1
302,35
Velêurs
1
360,04
1
539,62 889,41
1
330,90 13,96 51,32
o/o
95,26
0/o
57,77
0/o
86,44% 'l't
ââo/^
lnformations
financières
- ratios
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/ population
Recettes
réelles
de
fonctionnement
/ population
Dépenses
d'équipement
brut
/ population
Encours
de
dette
i population
(2)
(3)
DGF
/ population
Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réelles
de
fonctionnement
(4)
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
et
remboursement
annuel
de
la
dette
en
capital
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(4)
Dépenses
d'équipement
brut
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
Encours
de
la
dette
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
(3)
(4)
Eoarqne
brute
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
Ql
Al
1 2 3 4 5 6 7 B I 10
(2)
Les
ratios
s'appuyant
sur
l'encours
de
la
dette
se
calculent
à
partir
du
montant
de
la
dette
au
1
er
janvier
N.
du
code
général
des
impôts
(4)
Pour
les
syndicats
mixtes,
seules
ces
données
sont
à
renseigner.
Dona
A
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
B
l-
L'assemblée
délibérante
décide
de
voter
le
présent
budget
:
-
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
d'investissement
;
-
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
de
fonctionnement
;
-
avec
(2)
vote
formel
sur
les
chapitres
<
opérations
d'équipement
>
;
-
sans
(2)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
I'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
chapitres
<
opération
d'équipement
>.
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
(3)
:
- Fonctionnement
: 0.00
%
- lnvestissement
: 0.00%
chapitre
à
chapitre.
V
- Les
provisions
sont
budgétaires
(4).
Vl
- La
comparaison
s'effectue
par
rapport
au
budget
primitif
(5)
de
I'exercice
précédent.
Vll
- Le
présent
budget
a
été
voté
avec
reprise
des
résultats
de
I'exercice
N-1
après
le
vote
du
compte
administratif
(6).
(1)
A
compléter
par
<
du
chapitre
) ou
( de
I'article
).
(2)
lndiquer
( avec
) ou
( sans
D.
(3)
Au
maximum
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section.
(4)
A
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants,
selon
les
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables
à
la
collectivité
- semi
budgétaire
;
- budgétaire
par
délibération
N'...
du
...
(5)
lndiquer
( primitif
) ou
<
cumulé
>.
Budget
cumulé
=
BP
+
BS
t DM.
(6)
A
compléter
par
un
seul
des
trois
choix
suivants
:
- sans
reprise
des
résultats
de
I'exercice
N-1
;
- avec
reprise
des
résultats
de
I'exercice
N-1
après
le
vote
du
compte
administratif:
- avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
I'exercice
N-1.
Daca
{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
l c1
Résultat
ou
solde
(A)
I2l
2
16432â
10
A1
't 426
874.99
A2
741
451
1'l
A3
Solde
d'exécution
ou
résultat
reporté -591
684.29
-619
887
95
(3)
28
203.66
A\
Recettes
12
636
193
6s
3
818
042.80
I 818
150.83
RESULTAT
DE
L'
N-1
Dépenses
I P'76'
1A?
24
1
771
279.86
I 104
q03
38
TÔTAL
DTI
BTIDGFT
lnvêslissemênl Fônciiônnêmênt
Solde
(B)
-401
156
85
B,I
-401
156.8s
82
000
B3
Recettes
1
022.48
lll
+
lV
1
022
4A
lil
oo0
IV
RESTES
A
Dépenses
402't79
33
l+ll
402
179-3?
I
0.00
il
TOTÂL
des
FIAR
lnvestissement Fonctionncment
RESULTAT
CUMULE
=
{Al
+
lBl
l5l
1
767
169,25
1
025
718,14
741
451
,11
TOTAL
A1+81
lnvestissement
A2+82
Fonctionnement
A3+83
(2)
lndiquer
le
signe
- si
dépenses
>
recettes,
et
+
si
recettes
>
dépenses.
(3)
Solde
d'exécution
de
N-2
reporté
sur
la
ligne
budgétaire
001
du
compte
administratif
N-1.
lndiquer
le
signe
- si
dépenses
>
recettes,
et
I si
recettes
>
dépenses.
(4)
Rêsultat
de
fonctionnement
reporté
sur
la
ligne
budgétaire
002
du
compte
administratif
N-1.
lndiquer
le
signe
- si
déficitaire,
et
+
si
excédentaire.
(5)
lndiquer
le
signe
- si
déficit
et
+
sj
excédent.
Dono
A
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS -BP -2023
I - INFORMATIONS GENERALES
EXECUTION DU B I INI?trT Ntr I 'trYtrElNIlîF 9Fltr(:FNFNT - FIAR DEPENSES c2
DETAIL DES RESTES A REALISER N.î EN DEPENSES
du compte administrâtif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées
comptabilité des engagements; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de I'exercice précédent
(2) Suivant le niveau de vote retenu par I'assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 0'18.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(S) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées > est un chapitre globalisé regroupânt les comptes 204 et 2324.
Dénenses enoaoées non mandatées Libellé Chap. / art. (2)
402179.33 fl) SFETIÔN D'INVESTISSEMENT - TOTAL
0,00 018 RSA
0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves
0,00 13 Subventions d'investissement (3)
0,00 Emprunts et dettes assimilées 16
0,00 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 18
2048,40 Opération d'équipement n" 18 18
38 942,70 Ooération d'équipement n" 22 22
9 000,24 Ooération d'équipement n' 30 30
153 199,20 36 Opération d'équipement n' 36
15 663,23 40 Opération d'équipement n" 40
101 301,00 50 Opération d'équipement n" 50
79 408,56 77 Opération d'équipement no 77
936,00 96 Opération d'équipement n' 96
1 680,00 Opération d'équiPement no 97 97
0,00 lmmobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 20
0,00 Subventions d'équipement versées (3) (5) 204
0,00 lmmobilisations corporelles (3) 2',1
0,00 lmmobilisations reçues en affectation (3) 22
0,00 lmmobilisations en cours (sauf 2324) (3) 23
0,00 Partici pations et créances rattachées 26
0,00 Autres immobilisations financières (3) 27
0,00 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 45
nt'l 0.00 SFI:TIôN DF FôNCTIONNEMENT. TOTAL
0,00 011 Charqes à caractère général (4)
0,00 Charses de personnel et frais assimilés (4) 012
0,00 Afténuations de produits 014
0 APA 016
0,00 RSA / Réqularisations de RMI 017
0,00 Autres charqes de qestion courante (4) 65
0,00 Frais fonctionnement des qroupes d'élus 6586
0,00 Charqes financières 66
0,00 67 Charges spécifiques (4)
Pase 7
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .BP -2023
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D'INVESTISSEMENT - TOTAL (ilt) 1022,48
018 RSA 0.00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0.00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0.00
13 Subventions d'investissement (recues) (3) '1022.48
16 Emprunts et dettes assimilées 0.00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 lmmobilisations corporêlles (3) 0,00
22 lmmobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 lmmobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0.00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0.00
SECTION DE FONCTIONNEMENT - TOTAL (rv) 0.00
70 Prod. services, domaine, ventes diversês 0.00
73 lmpôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Afténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0.00
77 Produits spécifiques (4) 0.00
I - INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT - RAR RECETTES c3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES 1
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
des engagements; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées.
comptabilité des engagements; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de I'exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 0'17.
(5) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pase 8
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
. ZO23
il Â
RECETTES
3
030
429,62
DEPENSES
4
056
147,76
Crédits
d'investissement
votés
au
titre
du
présent
budget
(y
compris
le
compte
1068)
VOTE
+
+
+
1022,48
(si
solde
positif)
1426874.99
402179,33
(si
solde
négatif)
noo
Restes
à
réaliser
de
I'exercice
précédent
{RAR
N-1)
(1)
001
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
reporté
(1)
REPORTS
4
458
327,09
4
458
327,09
Total
de
la
section
d'investissement
(2)
RECETTES
6
697
265,55
DEPENSES
6
777
500,55
Crédits
de
fonctionnement
votés
au
titre
du
présent
budget
VOTE
+
+
+
0,00
(si
excédent)
80
235-OO
0,00
(si
déficit)
Restes
à
réaliser
de
I'exercice
précédent
(RAR
N.1)
(1)
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
(1)
REPORTS
6
777
500,55
6
777
500,55
Total
de
la
section
de
fonctionnement
(3)
11
235
827,64
'l'l
235
827,64
TOTAL
DU
BUDGET
(4)
(1)
A
seruir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
I'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
d'un
titre
et
non
rattachées.
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
I'exercice
précédent.
(2)
Total
de
la
section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exécution
reporté
+
crédits
d'investissement
votés.
(3)
Total
de
la
section
de
fonctionnement
=
RAR
+
résultat
reportê
+
crédits
de
fonctionnement
votés.
(4)
Total
du
budget
=
total
de
la
section
de
fonctionnement
+
total
de
la
section
d'investissement.
Doca
O
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
il B.l
II-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
PRESENTATION
DES
AP
VOTEES
Montant
Chapitre(s)
Lihellé
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
{1I
Numéro
Dona
l fl
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
.2023
tl B2
Montant
Chapitre(s)
Libellé
AUTORISATION
D'ENGAGEMENT
(1
)
Numéro
Da-a
I I
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS .VILLENEUVE LES BEZIERS - BP - 2023
II- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il EOUILIBRE FINANCIER DU BUDGET
- SECTION D'INVESTISSEMENT ct
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (l)
Restes à réaliser
N-t
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018
20
204
21
22
23
RSA
lmmobilisations incorporelles (sauf le
204) (y compris opérations) (3)
Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (3) (8)
lmmobilisations corporelles (y compris
opérations) (3)
lmmobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
lmmobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (3)
0,00
527 31 3,68
6 000,00
'1 352 552,93
0,00
675 349,05
0,00
79 408,56
0,00
273 147,83
0,00
49 622,94
0,00
423 708,00
1 5 000,00
1 389 096,44
0,00
1 180 500,00
0,00
423 708,00
15 000,00
1 389 096,44
0,00
1 180 500,00
0,00
503 1 16,56
15 000,00
1662244,27
0,00
1 230 122,94
Total des dépenses d'équipement 2 561 215,66 402179,33 3 008 304,44 3 008 304,44 3 410 483,77
10
13
16
18
26
27
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement (3)
Emprunts el dettes assimilées
Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (5)
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières (3)
5 000,00
0,00
432 023,57
0,00
0,00
350 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
442 693,32
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
442 693,32
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
442 693,32
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières 787 023,57 0,00 447 693,32 47 693,32 47 693,32
45. Chapitres d'opérations pour compte
de tiers (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 3 348 239,23 402179,33 3 455 997,76 3 455 997,76 3 858 177,09
040
041
Opérations ordre transf. entre
sections (7)
Opérations patrimoniales (7)
300 1 50,00
300 000,00
300 150,00
300 000,00
300 150,00
300 000,00
300 150,00
300 000,00
Total des dépenses d'ordre
d'investissement
600 150,00 600 150,00 600 150,00 600 150,00
TOTAL 3 948 389,23 402175,33 4 056 147,76 4056 147,76 4 458 327,09
+
D OOl SOLDE O'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTIGIPE 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 4 458 327,09
(1) Voir état l-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition fomulée par le président pour I'exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) A seruir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un seryice public non personnâlisé qu'elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers ligure sur cet état (voir le détail en lV-85).
(7) DF023=R|021 : Dt 040=RF 042; Rl 040=DF 042: Dl 041 =Rt041.
(8) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées r est un chapitre globalisé regroupant les comples2O4 e|2324.
Pase 12
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .BP -2023
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il
EOUILIBRE FINANCIER DU BUDGET - SECTION D'INVESTISSEMENT c1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Ghap. Libêllé
Pour mémoire,
budget
orécédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
I'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018
13
16
20
204
21
22
23
RSA
Subventions d'investissement (reçues) (sauf
le 138) (3)
Emprunts et dettes assimilées (4)
lmmobilisations incorporelles (sauf le 204) (3)
Subventions d'équipemeni versées (3) (13)
lmmobilisations corporelles (3)
lmmobilisations reçues en affectation (3) (5)
lmmobilisations en cours (sauf 2324) (3)
0,00
50 000,00
178 691 ,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1022,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 110 893,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 110 893,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1022,48
1 110893,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d'équipement 228 691,38 1022,48 I 1't0 893,80 I 110 893,80 1 1',t1 916,28
1 068
138
16
18
26
27
024
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1 068)
Excédents de fonctionnement capitalisés (6)
Autres subventions invest. non transf. (3) (7)
Emprunts et dettes assimilées
Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières (3)
Produits des cessions d'immobilisations
200 000,00
711 052,93
0,00
0,00
0,00
0,00
350 000,00
2347 854,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
633 012,45
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
160 000,00
633 012,45
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
160 000,00
633 012,45
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
160 000,00
Total des recettes financières 3 608 906,93 0,00 793 0',12,45 793 0'12,45 793 012,45
45 Chapitres d'opérations pour le compte de
tiers (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d'investissement 3 837 s98,31 1022,48 1 903 906,25 1 903 906,25 I 904 928,73
0,00
826 52s,37
300 000,00
0,00
826 523,37
300 000,00
826 523,37
300 000,00
0,00 0,00
430 678,87
300 000,00
021
040
041
Virement de la section de
fonctionnement (10)
Opérations ordre transf. entre
secfions (1 0) (1 1 )
Opération s patrimo niales (1 0 )
1 126 523,37 1 126 523,37 I 126 523,37 730 678,87 Total des recettes d'ordre d'investissement
TOTAL 4 568 277,18 1022,48 3 030 429,62 3 030 425,62 3 031 4s2,10
+
1426874,99 D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE R OO1 SOLDE
4 458 327,05 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
ll s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
I'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. ll sert à financer Ie remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
Pour information
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
526373,37
(1 ) Voir état l-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition fomulée par le président pour I'exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et'lô449.
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un artic{e du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n'est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un seruice public non personnalisé qu'elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en lV-85).
(10) DF 023 = Rt 021 ; Dt 040 = RF 042 ; Rt 040 = DF 042 ; Dt 041 = Rl o41.
Pase 13
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
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Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS -BP .2023
réglementaires applicables.
(12) Solde de I'opération DF 023 + DF 042 - RF 042 ou solde de l'opération Rl 021 + Rt O4O - Dl O4O.
(13) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pase 14
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034-213403363-20230327-202316-DE
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c2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (l)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
011
012
014
016
017
65
6586
Charges à caractère général (3)
Charges de personnel et frais
assimilés (3)
Atténuations de produits
APA
RSA / Régularisations de RMI
Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
Frais fonctionnement des groupes
d'élus
1 478 305,00
3144700,00
128 000,00
0,00
0,00
976 71 3,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 637 850,00
2 900 000,00
128 000,00
0,00
0,00
958 050,00
0,00
1 637 850,00
2 900 000,00
128 000,00
0,00
0,00
958 050,00
0,00
1 637 850,00
2 900 000,00
128 000,00
0,00
0,00
958 050,00
0,00
Total des dépenses de gestion courante 5727 718,66 0,00 5 623 900,00 5 623 900,00 5 623 900,00
66
67
68
Charges financières
Charges spécifiques (3)
Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
203 038,90
25 000,00
27 657,99
0,00
0,00
194 547,18
5 000,00
127 530,00
194 547,18
5 000,00
127 530,00
194 547,18
5 000,00
127 530,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
5 983 415,55 0,00 5 950 977,18 5 9s0 977,18 5 950 977,18
0,00
826 523,37
0,00
0,00
826 523,37
0,00
0,00
826 523,37
0,00
430 678,87
0,00
0,00 023
042
043
Virement à la section
d'investissement (4)
Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
Opérations ordre intétieur de la
section (4)
826 523,37 826 523,37 826 523,37 430 678,87 Total des dépenses d'ordre de
fonctionnement
TOTAL 6 414 094,42 0,00 6 777 500,55 6 777 500,55 6 777 500,55
+
0,00 D OO2 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
6 777 500,55 TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état l-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour I'exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 0'17.
(41 DF 023 = Rl 021 : Dl 040 = RF 042; Rl 040 = DF 042; DF 043 = RF 043.
applicables.
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II- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il EQUILIBRE FINANCIER
- SECTION DE FONCTIONNEMENT c2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
orécédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
I'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
013
016
017
70
73
731
74
75
Atténuations de charges (3)
APA
RSA / Régularisations de RMI
Prod. services, domaine, ventes
diverses
lmpôts et taxes (sauf le 731)
Fiscalité locale
Dotations et participations (3)
Autres produits de gestion
courante (3)
220 000,00
0,00
0,00
130 000,00
2 165 800,00
2 576 791,99
708 787,00
279 361.77
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
130 000,00
0,00
0,00
126 000,00
2 160 000,00
2 890 000,00
803 467,00
280 000,00
1 30 000,00
0,00
0,00
126 000,00
2 t60 000,00
2 890 000,00
803 467,00
280 000,00
130 000,00
0,00
0,00
126 000,00
2 160 000,00
2 890 000,00
803 467,00
280 000,00
Total des recettes de gestion courante 6 080 740,76 0,00 6 389 467,00 6 389 467,00 6 389 467,00
76
77
78
Produits financiers
Produits spécifiques (3)
Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (3)
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 648,55
0,00
0,00
7 648,55
0,00
0,00
7 648,55
0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 6 08s 740,76 0,00 6 397 115,55 6 397 115,55 6 397 115,55
042
043
Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
Opérations ordre intérieur de la
section (4)
300 1 50,00
0,00
300 150,00
0,00
300 150,00
0,00
300 150,00
0,00
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement
300 150,00 300 150,00 300 150,00 300 150,00
TOTAL 6 385 890,76 0,00 6 697 265,55 6 697 265,55 6 697 26s,55
+
R OO2 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 80 235,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 6 777 500,55
Pour information
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PRoFIT DE LA sEcTIoN
D',TNVESTTSSEMENT (6)
526 373,37
ll s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à t'excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. ll sert à
Iinancer le remboursement du câpital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état l-B pour lâ comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition fomulée par le président pour I'exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(41 DF 023 = Rl 021 ; Dl 040 = RF 042: Rl 040 = DF 042 ; DF 04s = RF 043.
applicables.
(6) Solde de I'opération DF 023 + DF O42 -RF 042ou sotde de I'opération Rl 021 + Rl O4O - Dl O4O.
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II- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET tl BALANCE GEN FRAI F - NFPENSES D{
DEPENSES D'INVESTISSEMENT com
TOTAL Ooérations réelles (1) Ooérations d'ordre (2) INVESTISSEMENT
5 000,00
(7)
(8)
0,00
00
442 693,32
0,00
3 395 483,77
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 395 483,77
0,00
15 000,00
300 000,00
0,00
300 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
1 50,00
0,00
442 693,32
0,00
0,00
300 000,00
0,00
300 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
150,00
0,00
0,00
18
20
204
2l
22
23
018
26
27
28
29
39
198
45
481
49
59
10
13
15
16
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement (3)
Provisions pour risques et charges (4)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
Total des opérations d'équipement
lmmobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
lmmobilisations corporelles (3) (5)
lmmobilisations reçues en affectation (3) (5)
lmmobilisations en cours (3) (sauf 232a) (5)
RSA
Participations êt créances rattachées
Autres immobilisalions financières (3)
Amortissement des immobilisations (eprises)
Dépréciations des immobilisations (4)
Dépréciation des stocks ef en-cours (4)
Sfocks el en-cours
Ne utralisation des amortissements
Chapitres d'opérations pour compte de tiers (6)
Charges à rép. sur plusieurs exercices
Dépréciation des comptes de tiers (4)
Dépréciation des comptes tinanciers (4)
600't50.oo 4 458 327,09 3 858 177.09 l'léôênçês d'investissemênt - Tôtal
+
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) Hors chapitres opérations.
+
TOTAL Ooérations d'ordre {2) Ooérations réelles (1) FONCTIONNEMENT
1 637 850,00
2 900 000,00
128 000,00
0,00
0,00
0,00
958 050,00
194 547,18
5 000,00
127 530,00
1 637 850,00
2 900 000,00
128 000,00
0,00
0,00
0,00
958 050,00
0,00
194 547,18
5 000,00
954 053,37
0,00
0,00
0,00
0,00
826 523,37
0,00
0,00
0,00
0,00
Charges à caractère général (9)
Charges de personnel et frais assimilés (9)
Atténuations de produits
APA
RSA / Régularisations de RMI
Achats et variation des sfocks
Autres charges de gestion courante (sauf
6s86) (e)
Frais fonctionnement des groupes d'élus
Charges financières
Charges spécifiques (9)
Dot. aux amortissements et provisions (9)
Production stockée (ou déstockage)
Virement à la section d'investissement
01 1
012
014
0'16
017
60
65
6586
66
67
68
71
023
6 777 500.55 5 q50 q77-.18 826 523.37 Dénenses de fonctionnement - Total
Pape 17
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(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers flgure sur cet état (voir lo détail en lV-Bb).
(7) A utiliser uniquement dans le câs où la collectivité effectuerait une dotation lnitialo au profft d'un servicg public doté de la seule autonomie linancière.
(8) A utlllser uniquemênt dans le cas où Ia collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affætés.
(9) Hors dépenses lmputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le châpitre 204 ( subventions d'équlpement versé€s ) est un chapitrs globalisé regroupant les comptes 204 et 2924.
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il
BALANCE ERALE - RECETTES 02
RECETTES D'INVESTISSEMENT ns
TOTAL Opérations d'ordre (2) Opérations réelles (1) INVESTISSEMENT
1 110893,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
(7)
0,00
1
160 000,00
300 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
826 523,37
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
160 000,00
1 022,48
0,00
1 1 10 893,80
0,00
300 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
826 523,37
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
'10
13
15
16
18
20
204
21
22
23
018
26
27
28
29
39
3...
45
481
49
59
021
o24
Dotations, fonds divers et réserves (sauf '1 068)
Subventions d'inveslissement (regues) (3)
Provisions pour risques et charges (4)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
lmmobilisations incorporelles (sauf le 204) (3)
Subventions d'équipement versées (3) (9)
lmmobilisations corporelles (3)
lmmobilisations reçues en affectation (3)
lmmobilisations en cours(sauf 2324) (3)
RSA
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières (3)
Amorti sse me nt de s immobilisations
Déprécîations des immobilisations (4)
Dépréciation des sfocks et en-cours (4)
Slocks ef en-cours
Chapitres d'opérations pour compte de tiers (5)
Charges à rép. sur plusieurs exercices
Dépréciation des col'npfes de tiers (4)
Dépréciation des compfes financiers (4)
Virement de la section de fonctionnement
Produits des cessions d'immobilisations
2 398 439,65 1271 916,28 1 126 523,37 Recettes d'investissement - Total
+
1426874,99 R OOI SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
+
633 0 R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT
4 458327,O9 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
RECETTES DE FONCTIONNEMENT com RA
Ooérations d'ordre (2) TOTAL Opérations réelles (1) FONCTIONNEMENT
2 160 000,00
2 890 000,00
803 467,00
280 000,00
0,00
7 648,55
0,00
126 000,00
1 30 000,00
0,00
0,00
1 30 000,00
0,00
0,00
0,00
126 000,00
0,00
300 000,00
2 160 000,00
2 890 000,00
803 467,00
280 000,00
0,00
7 798,55
0,00
0,00
0,00
0,00
300 000,00
0,00
0,00
150,00
0,00
0,00
0'13
016
017
60
70
71
72
73
731
74
75
76
77
78
79
Atténuations de charges (8)
APA
RSA / Régularisations de RMI
Achats et variation des sfocks
Prod. services, domaine, ventes diverses
P roduction stockée (ou déstockage)
P rod u ctio n i m m ob i I i sé e
lmpôts et taxes (sauf 731 )
Fiscalité locale
Dotations et participations (8)
Autres produits de gestion courante (8)
Produits financiers
Produits spécifiques (8)
Reprise sur amortissements et provisions (8)
Transfefts de charges
6 697 265,55 6 397 115,55 300 150,00 Rècêttes de fonctionnement - Total
+
80 R OO2 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
6 777 500,55 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
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(1) Y compis les opérâtions relatives au rattachement et les opêrations d'ordre semi-budgêtairês.
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de I'instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors rêcettes imputées au chapihe 018.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le dêtail en lV-85).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotaiion initiale au profit d'un seruice public dotê de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitrê 204 ( Subventions d'équipement versées D est un châpitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pase20
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LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.8P.2023
ilt A
,
DEPENSES
TOTAL
(RAR
N-1
+
Vote)lll=l+ll 4 458
327,09
0,00 0,00
'15
000,00
0,00 0,00 0,00
3
395
483,77
3
410
483,77
5
000,00
0,00
442
693,32
0,000,00 0,00
447
693,32
0,00
3
858
177,09
300150,00 300
000,00
600
150,00
Pour
information, dépenses gérées
hors
AP
4
056
147,76
0,00 0,00
15
000,00
0,00 0,00 0,00
2
993
304,44
3
008
304,44
5
000,00
0,00
442
653,32
0,000,00 0,00
447
693,32
0,00
3
455
997,76
300
150,00
300
000,00
600
150,00
Pour
information, dépenses gérées
dans
le
nadra
dtrna
ÀP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Vote
de
l'assemblée
4
056
147,76
0,00 0,00
15
000,00
0,00 0,00 0,00
2
993
304,44
3
008
304,44
5
000,00
0,00
442
653,32
0,000,00 0,00
447
693,32
0.00
3
455
997,76
300
150,00
300
000,00
600
150,00
Propositions nouvelles
4
056
147,76
0,00 0,00
15
000,00
0,00 0,00 0,00
2
993
304,44
3
008
304,44
5
000,00
0,00
442
693,32
0,000,00 0,00
r::;rii;ilJn'ip'riêi'J:g*d:,"i!*"nnrit
447
693,32
0,00
3
455
997,76
300
150,00
300
000,00
600
150,00
Vote
de
I'assemblée
sur
les
AP
lors
de
la
séance
hrrdoélairc
l2l 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RAR
N.1 I
402179,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
402179,33 402
179,33
0,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00
402
179,33
Pour
mémoire, budget
précédent
(1)
3
948
389,23
0,00 0,00
6
000,00
0,00 0,00 0,00
2
555
215,66
2
561
215,66
5
000,00
0,00
432
023,57
0,000,00
350
000,00
787
023,57
0,00
3
348
239,23
300150,00 300
000,00
600
150,00
Chapitre TOTAL
RSA lmmobilisations
incorporelles
(sauf
204)
Subventions
d'équipement
versées
(9)
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
(sauf
2324)
Total
des
opérations
d'équipement
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
Participations
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Dépenses
imprévues
(dans
le
cadre
d'une
AP)
Total
des
dépenses
financières
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(4)
Total
des
dépenses
réelles
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(5)
(6)
O
pé
ratio
n
s
p
atri
m
on
i a
I e
s
(7
)
Total
des
dépenses
d'ordre
01820 204 21 22 23 10 13 16 18 zô 27 020 45 040 041
0,00
D001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
ou
anticipé
(8)
(1
) Voir
état
l-B
pour
le
contenu
du
budget
précédent.
Dono
11
4
458
327,09
Total
des
dépenses
d'investissement
cumulées
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
EEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- EP
.2023
(3)
Voh
l'état
lll-A2.1
pour
le
détail
des
opérations
d'équipement.
(4)
Voir
l'êtât
lV-85
pour
le
délail
des
opérations
pour
compte
de
lie6.
(5)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'odrc
(Dl
040
=
RF
042).
(6)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
l'article
192
(cf.
chapitre
024
( produit
des
cessions
d'immobilisations
D).
(7)
Cf.
délinition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D/
041
=
Rl
041).
résultats). (9)
Le
chapitre
204
( Subventions
d'équipement
versées
D
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Dqoa
)')
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
ilt A
RECETTES
TOTAL
(RAR
N-1
+
Vote)
lll=l+ll
2
3S8
43S-65
0,00
1
022,48
1
1
10
893,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
1
111
916,28
160
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
160
000,00
0,00
127't
916,28
0,00
826
523,37
300
000,00
1
126
523,37
Vote
de
l'assemblée I
, "q7
417
17
0,00 0,00
1
't
10
893,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
1
110
893,80
160
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
160
000,00
0,00
1
270
893,80
0,00
826
523,37
300
000,00
I 126
523,37
Propositions
nouvelles 2 357
4't7.17
0,00 0,00
1
'1
10
893,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
1
110
893,80
160
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
160
000,00
0,00
1
270
893,80
0,00
826
523,37
300
000,00
1
126
523,37
RAR
N-1
1
î22
4A
0,00
1022/8
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
1022,48
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1
022,48
Pour
mémoire,
budget
précédent
(1)
3
457
224.25
0,00
50
000,00
178
691
,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
228
691,38
200
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
350
000,00
2347
854,00
2
897
854,00
0,00
3
126
545,38
0,00
430
678,87
300
000,00
730
678,87
Chapitre TOTAL
RSA Subventions
d'investissement
(hors
138)
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
16449,
165,
166
et
1688
non
budgétaire)
lmmobilisations
incorporelles
(sauf
204)
Subventions
d'équipement
versées
(9)
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmohilisations
en
cours
Gauf
2324\
Total
des
recettes
d'équipement
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
Autres
subventions
invest.
non
transf.
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
166) Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
Participations
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
fi
nancières
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Total
des
recettes
financières
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(2)
Total
des
recettes
réelles
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
Opérations
ordre
transf.
enfre
secflons
(3)
(4)
(5)
O
pé
ration
s
patrimon
iale
s
(6)
Total
des
recettes
d'ordre
018 13 16 20 204 21 222? 10 13816 18 26 27 024 45 021 040 041 (1 ) Voir
état
l-B
pour
le
contenu
du
budget
précédent.
Daca
,)?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 rl
VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
.2923
(2)
Voir
l'état
lV-B5
pour
le
déiail
des
opérations
pour
compte
de
tie6.
(3)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(R/
040
=
DF
042).
(5)
Aucllne
prévision
budgêtâire
ne
doit
fgurer
â
I'article
192
(ct
chapitre
024
( produit
des
cessions
d'immobilisations
r).
(6)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(Dt
047
=
Rl
041).
rêsultats). (8)
Le
montant
inscrit
doit
être
conforme
à
la
délibération
d'affectation
du
résultiat.
Ce
montant
ne
fait
donc
pas
l'objet
d'un
nouveau
vote.
(9)
Le
chapitre
204
( Subventions
d'équipement
versées
) est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Dqna
)tl
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
ilt A1 TOTAL (RAR
N-1
+
Vote) lll=l+ll 4 458
327,09
0,000,00
15
000,00
15
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3
395
483,77
3
410
483,77
5
000.00
5
000,00
0.00
442
693,32
442
693,32
0,00 0,00 0,00 0,00
Pour
information
Crédits
gérés
hors
AP
4
056
147,76
0,000,00
15
000,00
'15
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2993
304,44
3
008
304,44
5
000,00
5
000,00
0,00
442
693,32
442
693,32
0,00 0,00 0,00 0,00
Pour
information
Grédits
gérés
dans
le
cadre
d'une
AP
0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Vote
de
l'assemblée
4
056
147,76
0.000.00
15
000.00
15
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2
993
304,44
3
008
304,44
5
000,00
5
000,00
0,00
442
693,32
442
69332
0,00 0,00 0,00 0,00
Propositions nouvelles
4
056
147,76
0,000,00
15
000,00
'15
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2
993
304,44
3
008
304,44
5
000,00
5
000,00
0,00
442
693,32
442
693,32
0,00 0,00 0,00 0,00
Vote
de
l'assemblée
sur
les
AP
lors
de
la
séance
budsétaire
(3) 0,00 0,000,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00
RAR
N-1
402
179,33
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
402179,33 402
179,33
0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Pour
mémoire, budget
précédent
(2)
3
948
389,23
0,000,00
6
000,00
6
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2
555
215.66
2
561
215,66
5
000,00
5
000,00
0,00
432
023,57
432
023,57
0,00 0,00
350
000,00
350
000,00
Chap.
/ art.
(1)
TOTAL
RSA lmmobilisations incoroorelles
{sauf
204)
Subventions
d'équipement
versées
/0)
Privé
: Bâtiments,
installations
lmmobilisations
corporelles
Autre
matériel
informatique
lmmobilisations
reçues
en
affectation lmmobilisations
en
cours
(sauf
lnstall.,
matériel
et
outill.
technioue Total
des
opérations
d'équipement
(4)
Total
des
dépenses
d'équipement
Dotations,
fonds
divers
et
reserves Autres
fonds
d'investissement
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
deftes
assimilées
(sauf
le
1688
non
hr
rdoétaire
l
Emprunts
en
euros
Cpte
de
liaison
: affectation
Participations
et
créances
rattachées Autres
immobilisations
Créance
CCAS
et
caisse
des
Dépenses
imprévues
(dans
le
cadre
d'une
AP)
018 ZU 204 20422 21 21
838
22 23 2315 10 10228 13 16 1641 18 26 27 27636020
D^-^
,)<
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 -l
VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-r3P.2023
TOTAL
(RAR
N-1
+
Vote) lll=l+ll 447
693,32
0,00
3
858
177.09
300
150,00 150,00 150,00
300
000,00
150
000,00
150
000,00
300
000,00
25
000,00
250
000,00
25
000,00
600
150,00
Pour
information
Crédits
gérés
hors
AP
447
693,32
0,00
3
455
997.76
300
150,00 150,00 150,00
300
000,00
1
50
000,00
1
50
000,00
300
000,00
25
000,00
250
000,00
25
000,00
600
150,00
Pour
information
Crédits
gérés
dans
le
cadre
d'une
AP
0,00 0,00 0,00
Vote
de
l'assemblée
u7
693,32
0,00
3
455
997.76
300
150,00 150,00 150,00
300
000,00
154
000,00
150
000,00
300
000,00
25
000,00
250
000,00
25
000,00
600
150,00
Propositions nouvelles
47
693,32
0,00
3
455
997.76
300
1
50,00 150,00 150,00
300
000,00
150
000,00
150
000,00
300
000,00
25
000,00
250
000,00
25
000,00
600
150,00
Vote
de
l'assemblée
sur
les
AP
lors
de
la
séance
budgétaire
(3) 0,00 0,00 0,00
RAR
N-1 I
0,00 0,00
402
175.33
Pour
mémoire, budget
précédent
(2)
787
023,57
0,00
3
348
239.23
300
150,00 150,00 150,00
s00
000,00
150
000,00
150
000,00
300
000,00
25
000,00
250
000,00
25
000,00
600
150,00
Chap.
/ art.
(1)
Total
des
dépenses
financières
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
Total
des
dépenses
réelles
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(61
Repise
sur
autofinancement
antérieur Subv.
transf.
Etat
et
établ.
nationaux Ch
a
rges
transfé
rée
s
(7
)
Constructions lnstall.,
matériel
et
outill.
techniouc Opératio
n
s
patri
mon
ia
I e
s
(8)
Bâtiments
sco/alres
lnstallations
de
voirie
Autres
i n
st.,
maté
riel,outil.
lechniarns
Total
des
dépenses
d'ordre
45 040 13911 2313 231
5
041 21312 21
52
21
58
(1)
Détailler
les
articles
confomément
au
plan
de
comptes.
(2)
Voir
état
l-B
pour
le
contenu
du
budget
précédent.
(4)
Voir
état
lll-A2.1
pour
le
détail
des
opérations
d'équipement.
(5)
ll y
a
autant
de
ligne
que
d'opération
pour
compte
de
tiers.
(6)
Cf.
délinition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(Dl
040
=
RF
042).
(7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
I'article
192
(cf.
chapitre
024
<
produil
des
cessions
d'immobilisations
)).
(8)
Cf.
définitjon
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(Dl
041
=
Rl
041
I
(9)
Le
chapitre
204
( Subventions
d'équipement
versées
) est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Dona
1A
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS -BP.2023
ill
SFETION D'INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEM BLE DES OPERATIONS D'EOUIP a2_1
Vue d'ensemble des cha des o ons ment
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque I'opération d'équipement est afférente à une AP
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
r{'rrna ÂP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
Propositions
nouvelles
Vote de
I'assêmblée
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
0{/01/N
RAR N-1 N'
Opération
Libellé de I'opération N" AP
(r )
50 000,00
40 608,00
46 000,00
870 800,00
228 500,00
245 960,00
128 628,44
21 3 000,00
125 000,00
24 600,00
284 208,00
15 000,00
1 1 0 000,00
0,00
0,00
0,00
206 000,00
250 000,00
1 55 000,00
50 000,00
40 608,00
46 000,00
870 800,00
228 500,00
245 960,00
128 628,44
21 3 000,00
125 000,00
24 600,00
284 208,00
15 000,00
't 10 000,00
0,00
0,00
0,00
206 000,00
250 000,00
155 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
'1 436 993,46
2 828 515,30
411 488,72
379 467,80
0,00
261 284,03
407 101,20
2901 226,70
1 3s8 905,30
1 373 338,88
679 764,89
67 492,67
312 580,49
0,00
0,00
0,00
64 292,08
53 278,45
0,00
15 663,23
101 301,00
2 048,40
38 942,70
I 000,24
153 199,20
79 408,56
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
936,00
1 680,00
0,00
50 000,00
40 608,00
46 000,00
870 800,00
228 500,00
245 960,00
128 628,44
21 3 000,00
125 000,00
24 600,00
284 208,00
15 000,00
1 1 0 000,00
0,00
0,00
0,00
206 000,00
250 000,00
155 000,00
PROMENADE DES
VERNETS
AMENAGMT
ECOLES/RESTAURANT
SCOL
VIDEO PROTECTION
TX DIVERS VOIRIE
TX BATIMENTS CX
ACQUIS. MATERIEL
ROULANT
ACQUISITION
MATERIEL
ACQUIS.
IMMEUBLES/TERRAINS
ECLAIRAGE PUBLIC
SIGNALISATION
COMMUNE
ZAC ET ETUDE
URBAINE
MATERIELS DIVERS ET
TRAVAIJX LIES A UN
SINISTRE
EHPAD MISE AUX
NORMES ET AD'AP
EQUIPEMENT
INFORMATIQUE DES
ECOLES
CHAPELLE DE
L'HOPITAL
SINISTRE
INONDATIONS
EMBELLISSEMENT
VILLAGE
POLE SOCIAL
TRAVAUX NOUVEAU
POLE TECHNIQUE ET
trNVIRONNFMFNTAL
101
16
18
22
30
36
40
50
58
59
77
79
81
82
89
95
96
97
98
0,00 2953304,M 2993304,4 2993304,& 12 535729,97 402179,33 TOTAL
Pape27
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
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Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS - VILLENEUVE LES BÊZIERS . BP .2023
VOTE DU BUDGET ilt
SECTION D'INVESTISSEMENT . DETAIL DES OPERATIONS D'EOIIIPFMFNT a2_2
Cet état ne contient pas d'information.
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III - VOTE D II BTIDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT ^2?
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N' : 101
LIBELLE : PROMENADE DES VERNETS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE r information ultat
Chap. /
art l2l
Libellé Réalisations cumulées
au 0{/0'l/N
RAR N.1 Propositions
nouvelles
Vote de I'assêmblée
DEPENSES 0.00 e 0,00 50 000,00 h 50 000,00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
,îal
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
t6l
0,00 0,00 0,00 0,00
),1 lmmôbilisetions coroorelles 0,00 0,00 0,00 0,00
?) lmmôhilisâfiôns rêcues en affectetion 0,00 0,00 0,00 0,00
2a lmmobilisations en cours{sauf 2324) 0,00 0,00 s0 000,00 50 000,00
)?1^ lnstell mâtériel et outill. technioue 0,00 0,00 50 000,00 50 000,00
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée RAR N-1 Libellé Réalisations cumulées
affectées à I'opération
au 01/01/N
Chap.
I art.
(21
.l 0,00 0,00 0,00 c 0,00 TôTÀI RFCFTTES ÀFFECIEES 13)
0,00 0,00 0,00 0,00 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
{?nl
13
0.00 0,o0 0.00 0.00 t Emônrnts êt dêttes assimilées (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 20
incornorelles (sauf le 2041
0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées
l6l
0,00 0,00 0,00 0,00 t4 lmmôhilisâiiôns coroorelles
0,00 0,00 0,00 0,00 22
affactafion
lmmobilisations reçues en
0,00 0,00 0,00 lmmnhiliealinnc en aantt< l2a)ll\ 0,00 23
-50 000,00 Solde = + + (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20 ,2O4,21, 22 eI 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
Paqe29
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034-213403363-20230327-202316-DE
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III - VOTE DU BUDGET ilt
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EOIJIPEMENT 42.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N' : 16
LIBELLE : AMENAGMT ECOLES/RESTAURANT SCOL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE informati
Chap. /
^r+ ltl
Libellé Réalisations cumulées
âil n{/n{lN
RAR N-1 Propositions
hôrrvêllêa
Vote de I'assemblée
DEPFNSFS 261 284,03 ^ 0.00 40 608.00 b 40 608,00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
2att\
9127,21 0,00 0,00 0,00
2î3'l Frais d'études I 127.21 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
{6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 lmmôhiliaâf iônq .ôrôôrall.c 133 985,64 0.00 32 608.00 32 608,00
21312
21351
21611
21841
21848
z.IAA
Bâtiments scolaires
Bâtiments publics
Biens sous-jacenls
Matériel de bureau et mobilier scolaire
Autres matériels de bureau et mobiliers
Autres immobilisations coroorelles
33 872,84
46 793,74
2 000,00
0,00
19 209,49
32 109.57
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
I 000,00
0,00
0,00
3 000,00
0,00
21 608,00
8 000,00
0,00
0,00
3 000,00
0,00
2'1 608.00
22 lmmahilicef ianc ra.r rôc an âffaê+âtl^n 0,00 0.00 0,00 0,00
t1 lmmobilisations en côrrrslsâuf 23211 118 171.18 0,00 I 000.00 8 000.00
2313
2315
Constructions
lnstall.. matériel et outill. technioue
118 171,18
0,00
0,00
0,00
0,00
I 000,00
0,00
8 000,00
I art.
Chap.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l'opération
au 01/01/N
RAR N.1 Propositions
nouvelles
Vote de I'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES I3I 18 s49,80 0.00 0,00 .l 0,00
l3 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
l38t
18 549,80 0,00 0,00 0,00
1323
'1a26
Subv. non transf. Départemenls
Subv. non transf. Autres E.P.L.
8 841,80
I 708,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
t6 Emnrrrnts êl .lêtfêc âcçimilÉêc lr.l 0_00 onn ûnn 0_00
20 lm m ob ilis ation s
incornorellas I.âilf lê 2îr.l
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
t6l
0,00 0,00 0,00 0,00
t'l lmmobilisations cornôrêlles 0.00 0.00 0,00 0,00
22 reçues en lmmobilisations
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmotrilisaiions ên nôrrre 1212r.l 0.00 0.00 0.00 0-00
Solde = (c + d) - (a + b) (5) 40 608,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan dê comptes-
(3) Exceptionnellement, les comptes 20,204,21,22et23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pase 30
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III - VOTE DU BUDGET ilt
SECTION D'I NVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N' : 18
LIBELLE : VIDEO PROTECTION
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE informati
Chap. /
aft I2l
Libellé Réalisations cumulées
au 0ll01/N
RAR N-1 Propositions Vote de I'assemblée
NFPFNSFS 407 101,20 e 2 048,40 46 000,00 h 46 000,00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
tîÂl
1 802,69 0,00 0,00 0,00
2033
)o51
Frais d'insertion
Concessions. droits similaires
257,09
1 545,60
0,
0,
00
00
0,00
0,00
0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées
r6l
0,00 0,00 0,00 0,00
21 lmm^hilicâf iôn( côrôôrêllês 405 298.51 2048,40 46 000,00 46 000,00
2'15? lnstâllations de voirie 405 298,51 2048,40 46 000,00 46 000,00
22 lmm^hiliGâliône rê.ilê. ên âffectation 0.00 0,00 0,00 0,00
ta lmmôhilisations en cours{sauf 23241 0,00 0,00 0,00 0,00
Vote de l'assemblée Propositions
nouvelles
Réalisations cumulées
affectées à l'opération
au 01/01/N
RAR N-1 Libellé Chap.
lart.
(21
.l 0,00 0,00 0,00 54 000,00 TOTÂI RECETTES AFFECTEES {3)
0,00 0,00 54 000,00 0,00 13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf Ie
{înl
0,00 0,00 0,00 sr rhv nôn lrânsf Arrtres E.P-L. 54 000,00 1326
0,00 ooo 0.00 o-00 ,IA Fmhrunts et dettes assimilées (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 20 lmmobilisations
incornoralles lsauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subvèntions d'équipement versées
r6l
0,00 0,00 0,00 0,00 lmmôhilirâ1iôns eornorelles 21
0,00 0,00 0,00 0,00 22 reçues en lmmobilisations
affecllfion
0,00 0,00 0,00 0,00 )a lmmobilisâtiôns en cours 12324)
.48 048,40 Solde = + +
(1 ) Ouvrir une page par chapitre d'opétation.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20 ,204,21,22 et23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées ) est un chapitre globalisé regroupant les comples 2o4 et2324
Pase 3 1
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034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS -BP .2023
DU BUDGET ill
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EOI.IIPEMENT ^??
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N" : 22
LIBELLE : TX DIVERS VOIRIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE information
Chap. /
aû- I2l
Libellé Réalisations cumulées
au 0'l/O'l/N
RAR N.I Propositions Vote de l'assemblée
DEPENSES 2 901 226.70 e 38 942,70 870 800,00 h 870 800.00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
2041
76 170,75 0,00 {3 800,00 l3 800,00
2031
2033
Frais d'études
Frais d'insertion
73 110,11
3 060,64
0,00
0.00
13 800,00
0,00
'13 800,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
,1 lmmôlrilisâtions eôrnôrêllêê 751 422.63 0.00 257 000.00 257 000.00
2138
2152
21533
21534
21 538
21 568
2158
2'1611
Autres constructions
lnstallations de voirie
Réseaux câblés
Réseaux d'électrification
Autres réseaux
Autre matériel, outillage incendie
Autres inst.,matériel,outil. techniques
Biens sous-iacents
49 573,33
547 854,87
688,80
103 046,19
41 421,49
2 676,00
3 361,95
2 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
7 000,00
0,00
200 000,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 000,00
0,00
200 000,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
t) lmmobilisâliôns rêcile. ên affaclalinn 0.00 0,00 0.00 0.00
2a lmmobilisations ên courslsauf 2324) 2 073 633.32 3A 942.70 600 000,00 600 000.00
2313
2315
234
Constructions
lnstall., matériel et outill. technique
Avances commandes immo corDorelles
1 3 039,80
2 036 673,52
23 920.00
0,00
38 942,70
0,00
0,00
600 000,00
0,00
0,00
600 000,00
0.00
IACUITATII
Chap.
I art,
(2t
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l'opération
au 01/01/N
RAR N.l Propositions
nouvelles
Vote de I'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES {3I 237 784.57 0.00 0,00 .l 0.00
13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
l38l
237 784,57 0,00 0,00 0,00
1322
1323
13251
17)â
Subv. non transf. Régions
Subv. non transf. Départements
Subv. non transf. GFP de
raftachement
Subv- non trânsf. Autrês E P I
4 372,00
40 124,00
186 046,55
7 242.02
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
tÊ Fmhnrnlc af .laffac âccimiliôâÊ rrl oon nnn o.oo ono
20 lm mob ilisation s
in.ôrnôrêllac lelrrf la ?fl/.I
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
l6l
0,00 0,00 0,00 0,00
t,l lmmobilisations cornarallas 0.00 0,00 0.00 0.00
22 lmmobilisations
affectâlion
reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
2a lmmahilicrfianc an anrrre l?12i1 0,00 0.00 0,00 0,00
Solde = (c + d) _ + -909 742,70
(l) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20 ,204,21, 22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'ânnulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapihe 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pape 32
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS -BP.2023
III - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT ^23
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N' : 30
LIBELLE : TX BATIMENTS CX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE r information
Chap. /
^"1 tt\
Libellé Réalisations cumulées
err O'l/O'l/N
RAR N.1 Propositions
narrwcllac
votè de l'assemblée
DEPENSES 1 358 90s,30 I 000,24 228 s00,00 h 228 500,00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
tnÀl
27 947,30 0,00 0,00 0,00
2031
2033
Frais d'études
Frâis.l'inseriion
27 566,78
380,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées
tAt
0,00 0,00 0,00 0,00
,1 lmmotrilisatiôns coroorelles 320 879,48 0,00 6 000,00 6 000.00
2128
21311
21318
21351
2138
21 58
21611
21848
2188
Autres agencements et aménagements
Bâtiments administratifs
Autres bâtiments publics
Bâtiments publics
Autres conslructions
Autres inst.,matériel,outil. techniques
Biens sous-jacents
Autres matériels de bureau et mobiliers
Autres immobilisations corDorelles
1 0 755,96
18 328,43
34 849,43
62 502,52
57 892,38
8 143,99
33 654,50
22 078,48
72 673,79
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
), lmmôhilisâtiôns reclres en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
2a lmmôbilisations en courslsauf 23241 1 010 078,52 I 000,24 222 500,00 222 500,00
2313
2315
Constructions
lnsfâll mâlériel et oulill technioue
953 444,39
56 634,1 3
I 000,24
0,00
222 500,00
0,00
222 500,00
0,00
vote de I'assemblée RAR N-1 Propositions
nouvelles
Réalisations cumulées
affectées à I'opération
au 01/01/N
Chap.
Iaft.
l2l
Libellé
0.00 d 0,00 115 663.18 0,00 TôTÂI PF(IFTTFS ÀFFFCTFFS I3I
0,00 0,00 0,00 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
l?ql
79 892,38 t3
0,00
0,00
00
00
0,
0,
0,00
0,00
1323
1?)â
Subv. non transf. Départements
Sr rhv non lransf Autres E-P.L.
23 150,00
56 742,38
ono 0_00 o00 0.00 't Emnrunts et dettês assimilées (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 20 lm mob ilisation s
incoroorelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées
r6t
0,00 0,00 0,00 0,00 t4 lmmôhili.âtiôns côrnorelles
0,00 0,00 0,00 0,00 22
âffêclâfiôn
lmmobilisations reçues en
0,00 0,00 0,00 35 770,80 23 lmmobilisations en cours (2324)
0,00 0,00 35 770,80 0,00 2313 Constructions
-237 500,24 Sotde = (c + d) _ +
('l) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20 ,2O4,2'1,22 el 2g sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulâtion de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées r est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III - VOTE DU BUDGET ilt
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EOIIIPEMENT ^2?
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N" : 36
LIBELLE : ACQUIS. MATERIEL ROULANT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE information c
Chap. /
^t+ lt\
Libellé Réalisations cumulées
arr Ol/O'l/N
RAR N.l Propositions Vote de l'assemblée
DEPENSFS 'l 373 338.88 e 153 199,20 245 960.00 h 245 960.00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
2'JL\
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
l6l
0,00 0,00 0,00 0,00
t,l lmmobilisations côrDôrellês I 373 338.88 153 199.20 245 960.00 245 960.00
215731
2158
21828
21AA
Matériel roulant
Autres inst.,matériel,outil. techniques
Autres matériels de transport
Altlres immôhiliRâliôns nôrnôrêllêq
156 71 1 ,88
39 306,55
1 176 490,14
830,31
0,00
0,00
153 199,20
0,00
0,00
0,00
245 960,00
0.00
0,00
0,00
245 960,00
0.00
22 lmmobilisaiions recues ên âffêcf âtiôh 0.00 0,00 0,00 0,00
,? lmmôhilic.*i^nc an .ârrrêrÊârrf ,ltrl 0,00 0.00 0.00 0.00
I arl.
Chap.
12)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à I'opération
au 01/01/N
RAR N.1 Propositions
nouvelles
Vote de I'assemblée
TôTÂI RF(:FTTFS ÀFFF.:TFFS /îI 17 553,27 c 0,00 0.00 .l 0.00
13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
17 553,27 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
râtlâchemênt
17 553,27 0,00 0,00 0,00
l6 nnn o_oo 000 ono
20 lm mob ilisation s
incoroorelles lsauf le 2O4l
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
t6l
0,00 0,00 0,00 0,00
21 lmmahlllcaf ionc .ôrhôrâllôc 0,00 0.00 0.00 0.00
22 reçues en lmmobilisations
âff.êfâfiôn
0,00 0,00 0,00 0,00
t1 lmmôbilisâtions en côurs 123241 0.00 0.00 0,00 0,00
Solde = (c + d) - (a + b) (5) -399 159,20
( 1 ) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20,204,21, 22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reveBement.
(4) Sauf 165, '166 et '16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées ) est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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- VOTE DU BUDGET lil SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT a23
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N' : 40
LIBELLE : ACQUISITION MATERIEL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE information cu
Chap. /
;é l)l
Libellé Réalisations cumulées
rrr Ol/Ol/N
RAR N.1 Propositions
hôrrvÊllês
Vote de l'assemblée
DFPFNSES 1 436 993,46 15 663,23 128 628,4 h 128628,4
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
20al
't37 685,91 0,00 20 700,00 20 700,00
)oa1 Concessions- droits similaires 1 37 685,91 0,00 20 700,00 20 700,00
204 Subventions d'équipement versées
TÂI
0,00 0,00 0,00 0,00
2,| lmmôbilisations coroorelles I 299 307,55 15 663,23 107 928,M 107 928,44
2118
21351
2152
21 568
215731
215738
2158
21611
21828
21838
21841
21848
2186
2188
Autres terrains
Bâtiments publics
lnstallations de voine
Autre matériel, outillage incendie
Matériel roulant
Autre matériel et outillage de voirie
Autres inst.,matériel,outil. techniques
Biens sous-jacents
Autres matériels de transport
Autre matériel informatique
Matériel de bureau et mobilier scolaire
Autres matériels de bureau et mobiliers
Cheptel
Ar rf res immohilisalions cornorelles
567,12
1 506,89
35 1 16,62
6178,62
74 425,89
24 518,41
100 67'1 ,38
52 784,71
3 496,00
199 743,89
0,00
132 991 ,46
1 7 548,98
649 757.58
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 827,68
1971,71
6 215,84
0,00
1 648,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21 200,00
2 500,00
'18 750,00
0,00
65 478,44
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21 200,00
2 500,00
18 750,00
0,00
65 478,44
)t lmmôtrilisetions recuês en âffectation 0,00 0.00 0,00 0,00
23 lmmôhilicâfiônq an corrrslsauf 232d1 0.00 0,00 0,00 0,00
Vote de I'assemblée RAR N.1 Propositions
nouvelles
Réalisations cumulées
affectées à l'opération
au 01/01/N
Chap.
I art.
(21
Libellé
0,00 À 0,00 't8 727,52 1022,48 c TôTÂI RFCFTTFS AFFECTEES I3I
0,00 0,00 't 022,48 Subventions
d'invèstissement (reçues) (sauf le
I ?nl
18 727,52 13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1022,48
0,00
7 250,00
I 0 000,00
477,52
'1 000,00
1321
1322
1323
1326
transf. Etat, établ.
Subv. non transf. Régions
Subv. non transf. Départements
Subv. non transf. Autres E.P.L.
Subv. non
nationaux
ooo 0.00 o00 0.00 .t6 Fmôrilnls êt dêtles assimilées (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 20 lm mo b ilisatio n s
incôrDôrelles {sâuf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées
r6)
0,00 0,00 0,00 lmm^hiliGâliônc Êôrhôrêllês 0,00 2'l
0,00 0,00 0,00 0,00 reçues en lmmobilisations
âffêrtâfiôn
22
0,00 0,00 0,00 0,00 ,:l lmmôbilisatiôns en cours (2324)
-143 269,19 Solde = + +
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les ârticles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20 , 204, 21, 22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnânt lieu à reversement.
(4) Sauf'165, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées ) est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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- VOTE DU BUDGET ilt SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EOIjIPEMENT 42.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N" : 50
LIBELLE : AGQUIS. IMMEUBLES/TERRAINS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE
Chap. /
arl l)\
Libellé Réalisations cumulées
au 0l/Ol/N
RAR N.I Propositions
nôuvellês
Vote de l'assemblée
DEPENSES 2 828 515.30 e 101 301,00 213 000.00 h 213 000.00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
2041
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 lmmôhiliaâf iônc .ôrnôrallac 2 828 515,30 t0't 301.00 213 000.00 213 000,00
2111
21 12
2115
2138
Teffains nus
Terrains de voirie
Terrains bâtis
Autres construclions
284 303,53
1724,42
1 886 580,96
655 906,39
44 301,00
0,00
57 000,00
0,00
45 000,00
0,00
168 000,00
0.00
45 000,00
0,00
168 000,00
0,00
tt lmmobilisâtions recues en affeclation 0.00 0,00 0,00 0.00
23 lmmohilisafinnc êh êôrrrrlcâilf 2?rr.l 0,00 0.00 0.00 0,00
Chap.
I art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à I'opération
au 01/01/N
RAR N-l Propositions
nouvelles
Vote de I'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTFFS I3I 0.00 c 0.00 0.00 .l 0.00
13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
,1381
0,00 0,00 0,00 0,00
,IA EmDrunts et dettês âssimiléês ldl nnn o_oo ooo ôno
20 lm mobilisation s
incoroorelles lsâuf lê 20.!l
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
r6t
0,00 0,00 0,00 0,00
21 lmmôhiliaâliônr nôrnôrêllêc 0,00 0.00 0.00 0,00
22
âffectâtiôn
lmmobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
2a lmmobilisations en cours 123241 0.00 0,00 0,00 0.00
Solde = (c + d) - (a + b) (5) -314 301,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opérâtion.
(2) Détailler les articles utilisés contormément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204,21,22 el 23 sont en recettês réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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ill
SECTION D'INVESTISSEMENT . DETAIL DES OPERATIONS D'EOUIPEMENT ^23
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N' : 58
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE information c
Chap. /
arl. l2l
Libellé Réalisations cumulées
rrr O'l/Ol/N
RAR N-l Propositions
nôilvêllês
Vote de I'assemblée
DFPFNSES 4',t1 488,72 0,00 125 000,00 t2s 000,00 h
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
2041
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
r6l
0,00 0,00 0,00 0,00
tt lmmôhilisâtiôns côrôôrêlles 385 126,81 0,00 125 000,00 125 000,00
21351
2152
21534
2158
2188
Bâtiments publics
lnstallations de voirie
Réseaux d'élechification
Autres inst.,matériel,outil. techniques
Arrtres immobilisâtions coroorelles
54 741,21
289 752,29
2 936,66
6 906,90
30 789,75
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
125 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
125 000,00
0,00
0,00
0,00
t) lmmôhilisetions rêcues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmôhilicâliôhc an corrrslsarrf 23241 26 361.91 0,00 0,00 0,00
2315 lnstall.. matériel et outill. technique 26 361,91 0,00 0,00 0,00
Vote de I'assemblée Propositions
nouvelles
Réalisations cumulées
affectées à I'opération
au 0 l/01/N
RAR N-1
I dtt,
Chap.
(21
Libellé
0.00 .l 0,00 0,00 52 416,22 TôTÂL RECETTES AFFECTEES (3I
0,00 0,00 0,00 52 416,22 13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
t38l
0,00 0,00 52 416,22 0,00 1a12â Sr rhv non transf Arrlres E.P.L-
0.00 ooo 0.00 0,00 .tG EmDrunts êt dettês assimilées (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 20 lmmobilisations
incoroorelles {sauf le 2041
0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées
t6l
0,00 0,00 0,00 0,00 tt lmmôhili.âf iôns cornorelles
0,00 0,00 0,00 0,00 22
âffê.fâfiôn
lmmobilisations reçues en
0,00 0,00 0,00 lhm^hilic.fiônc an oatre l)a?Âl 0,00 2a
-125 000,00 Solde = + + (5)
('l) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20 ,2O4,21,22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées ) est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pase 37
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS -BP -2023
III - VOTE DU BUDGET ill
SECTION D'INVESTISSEMENT . DETAIL DES OPERATIONS D'EOUIPEMENT 42.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUTPEMENT N' : 59
LIBELLE : SIGNALISATION COMMUNE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE r information
Chap. /
^rt l)l
Libellé Réalisations cumulées
arr O'l/ll'l/N
RAR N.I Propositions
nouvalles
DEPENSES 379 467,80
^ 0.00 24 600.00 b 24 600,00 20
lmmobilisations incorporelles (sauf
2,Jttl
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
l6t
0,00 0,00 0,00 0,00
,.1 lmmobilisations corôôrêlles 360 748.52 0-00 24 600.00 24 600.00
2152 lnstellâtions de voirie 360 748,52 0,00 24 600.00 24 600,00
tt lmmobilisations recuês èn affectation 0.00 0.00 0,00 0.00
23 lmmohilisalionc an cnrrrslcrrrf 2?2il 18 719,28 0.00 0.00 0,00
2315
238
lnstall., matériel et outill. technique
Avances commândês immo corDorelles
2 603,52
16 1 15,76
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
Chap.
/ art.
(2t
Libellé Réalisations cumulées
affectées à I'opération
au 01/01/N
RAR N.l Propositions
nouvelles
Vote de I'assemblée
TOTAL RECEÎTES AFFECTEES I3I 3 150.60 c 0.00 0.00 d 0,00
13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
{381
3 150,60 0,00 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 3 150,60 0,00 0,00 0.00
,t6 Embnrnf. Êl .lêffêc aecimiléae /il 0-oo onn onn o.oo
20 lm mob ilisation s
incoroôrêllês lsauf la 2oll
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
r6l
0,00 0,00 0,00 0,00
)1 lmmobilisations cornorellês 0.00 0.00 0,00 0.00
22 rêçues en lmmobilisations
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
t',, lmmobilisâtiôns ên nôrrr. l2lrrl 0.00 0,00 0.00 0,00
Solde = (c + d) - (a + b) (S) .24 600,00
(l) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les adicles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20 ,204,21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 16s, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
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SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT ^24
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N' : 77
LIBELLE : ZAC ET ETUDE URBAINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE information
Chap. /
art. l2l
Libellé Réalisations cumulées
rrr n{/il'llN
RAR N.1 Propositions
nnrrwallcs
Vote de I'assemblée
NFPFNSFS 679 764,89 79 408.56 284 208,00 h 284 208,00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
2'J41
679 764,89 79 408,56 284 208,00 284 208,00
202
203'l
Frais réalisation documents urbanisme
Frâis d'études
4 200,00
675 564,89
0,00
79 408,56
0,00
284 208,00
0,00
284 208,00
204 Subventions d'équipement versées
r6)
0,00 0,00 0,00 0,00
t'l lmmôlrilisâtiôns cornorêlles 0,00 0,00 0,00 0.00
2) lmmobilisations recues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
t',, lmmôhili.âf iôns en courslsauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
lq9urtqtrr
Ghap.
laû.
(2t
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l'opération
au 01/01/N
RAR N-I Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
1ôTÂI RFCFTTFS ÂFFECTEES {3I 0,00 c 0,00 0,00 .l 0,00
13 Subventions
d'investissement (rèçues) (sauf le
,l ?Rl
0,00 0,00 0,00 0,00
'tA Fmnrrrnts et dettês assimilées (4) 0_00 ooo 0.00 0_00
20 lm m ob ilis ation s
incôrbôrelles lsauf le 2041
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
t6l
0,00 0,00 0,00 0,00
t1 lmmôhili.âf iôns côrôôrêlles 0.00 0,00 0,00 0,00
22 lmmobilisations
^11èal^li6n
reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
2a lmmobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
-363 616,56 Solde = + +
('1 ) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20 ,204,21,22 eT 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et '16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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III - VOTE DU BUDGET ilr
SECTLON D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EOI.JIPEMENT a23
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT No : 79
LIBELLE : MATERIELS DIVERS ET TRAVAUX LIES A UN SINISTRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE ur
Ghap. /
afi I)\
Libellé Réalisations cumulées
ârr nl/n{lN
RAR N.1 Propositions
nôrrvêllê(
Vote de l'assemblée
DEPFNSFS 67 492,67 ^ 0.00 15 000.00 b l5 000,00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
2,)Àl
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
t6l
0,00 0,00 0,00 0,00
tl lmmobilisations corbôrêlles 63 262.67 0,00 15 000.00 l5 000.00
21311
2152
2181
21AA
Bâtiments administratifs
lnstallations de voirie
lnstall. générales, agencements
Auhes immobilisalions corDorelles
824,50
1 3 998,1 3
1 099,20
47 340,84
0,00
0,00
0,00
0,00
1 5
0,00
000,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
22 lmmobilisations rêcrê. ên âffê.f âf i^n 0,00 0.00 0.00 0.00
,a lmmobilisations en courslsauf 232!l 4 230.00 0,00 0,00 0.00
2313
2315
Constructions
lnstall.. matériel et outill. technioue
1 200,00
3 030,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
I art,
Chap.
(2t
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l'opération
au 01/01/N
RAR N-I Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTÀI RFCFTTFS ÂFFFNTFFS '1I 0,00 c 0.00 0,00 d 0,00
13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
{6 Emnrrrnfs êt .lêftêe rccimiléec lrt 0_oo ono nnn 0.00
20 lm mo b ilisations
incornorêlles lsarrf le 2oll
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
t6l
0,00 0,00 0,00 0,00
,1 lmmobilisations corDorelles 0.00 0.00 0,00 0.00
22 reçues en lmmobilisations
âffê.fâfiôn
0,00 0,00 0,00 0,00
)1 lmmohilisaiiôns en côrrrs 1212rl 0.00 0,00 0.00 0.00
Solde = (c + d) - (a + b) (5) -15 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20 ,2O4,21, 22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reve$ement.
(4) Sauf 165, 166 et 16,449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pape 40
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III - VOTE DU B TIDGET ilt
SECTION D'INVESTISSEMENT - DFTAII DFS OPERATIONS D'EOUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N' :81
LIBELLE : EHPAD MISE AUX NORMES ET AD'AP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE ur informatio
Chap. /
art 12\
Libellé Réalisations cumulées
au Ol/0'l/N
RAR N.I Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
NFFFNSFS 312 580,49 ^ 0,00 110 000,00 h 110 000,00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
tnL\
4 320,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 4 320,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
r6l
0,00 0,00 0,00 0,00
u1 lmmôhilisâliôns cornorelles 123 100,12 0,00 It0 000,00 't10 000,00
21313
21318
21351
2152
2181
2188
Bâtiments sociaux et médico-sociaux
Autres bâtiments publics
Bâtiments publics
lnstallations de voirie
lnstall. générales, agencements
Autres immobilisations coroorelles
0,00
92 300,61
I 155,73
0,00
I 842,95
20 800,83
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 10 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 1 0 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
)t lmmôhili<âliônq rêclres en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
2A lmmobilisations en cours{sauf 2324) 185 160,37 0,00 0,00 0,00
2313
2315
Constructions
ln
130 238,73
54 921,64
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
lagulLdtll
Chap.
I art.
(21
Libellé Réalisations cumulées
affectées à I'opération
au 01/01/N
RAR N-l Propositions
nouvelles
Vote de I'assemblée
TôTÂI PF.:FTTFS ÂFFFCTFES T3I 11 862.00 c 0,00 0,00 .l 0,00
13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
,t ?Rl
1 1 862,00 0,00 0,00 0,00
1323 subv. non transf. DéDartements 1 1 862,00 0,00 0,00 0,00
16 Fmhflrntc êt.lêffê. assimilécs l4l 0.00 0.00 o_o0 0.00
20 lmmobilisations
inêôrôôrêllac leerrf la 2041
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
,AI
0,00 0,00 0,00 0,00
21 lmmobilisations cornorelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 lmmobilisations
affectation
reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
t1, lmmôhilieâf iôh. en cottrs {2324} 0.00 0,00 0,00 0,00
-110 000,00 Solde=(c+d)-(a+
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20,2O4,21,22 et29 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pase 4l
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS -BP .2023
DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EOT-IIPEMENT 42.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT No : 82
LIBELLE : EQUIPEMENT INFORMATIQUE DES ECOLES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE information
Chap. /
erl- l2l
Libellé Réalisations cumulées
au 0'l/O'l/N
RAR N-l Propositions
nôuvêlles
Votê de l'assemblée
DEPENSES 0.00 e 0,00 0.00 h 0.00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
2041
0,00 0,00 0,00 0,00
?o41 Concessions- droits similaires 0,00 0,00 0.00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
r6l
0,00 0,00 0,00 0,00
21 lmmobilisations corbôrèlles 0.00 0,00 0.00 0.00
?1 nl Autre mâlériel informâtidue 0,00 0,00 0.00 0,00
t) lmmobilisations recues en affectation 0.00 0,00 0.00 0.00
23 lmmolrilisalions ên .ôr rr.lcârf 2?2al 0,00 0.00 0,00 0,00
Chap.
laft.
(21
Libêllé Réalisations cumulées
affectées à l'opération
au 01/01/N
RAR N-I Propositions
nouvelles
Vote de I'essemblée
TOTAL RECETTES ÂFFECTFFS I?I 0,00 c 0.00 0.00 d 0,00
t3 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
13tt
0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationâux
0,00 0,00 0,00 0,00
l EmDrunts et dêttes assimilées l4l onn o.oo nnn nnn
20 lm mobilisations
incorDorelles {sauf le 204}
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
,t lmmolrilisetiôns côrbôrêllêc 0,00 0,00 0.00 0,00
22 reçues en lmmobilisations
âffectâtion
0,00 0,00 0,00 0,00
2A lmmobilisations ên côurs 423241 0,00 0.00 0.00 0.00
Solde = + + 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204,21,22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pape 42
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS -BP -2023
III - VOTE DU BUDG FT ilt
SECTION D'INVESTISSEMENT . DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPE A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N' : 89
LIBELLE : CHAPELLE DE L.HOPITAL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE rt
Chap. /
art l)\
Libellé Réalisations cumulées
arr O{/0'l/N
RAR N.l Propositions
nouvelles
Vote de I'assemblée
DEPENSES 0.00 ^ 0,00 0,00 b 0,00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
,n^\
0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frâis d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
t6l
0,00 0,00 0,00 0,00
t1 lmmôhilicâtiôns côrnôrêlles 0.00 0,00 0,00 0.00
,) lmmobilisâtions rêcuês en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmôhilieâf iôns en cortrslsauf 23241 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
Vôte de I'assemblée Propositions
nouvelles
Réalisations cumulées
affectées à I'opération
au 01/01/N
RAR N-1
I àrl.
Chap.
(2)
Libellé
0,00 .l 0,00 0,00 0,00 TÔTAL RECETTES AFFECTEES I3I
0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
l38l
0,00
0,00
0
0
,00
,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1322
13251
Subv. non hansf. Régions
transf. GFP de Subv. non
rattachement
o00 0.00 0_00 Fmhflrn+c âf .lêtfês accimiléas ldl 0.00 46
0,00 0,00 0,00 lmmobilisations
innnrnarallcc learrf le 2Oll
0,00 20
0,00 0,00 0,00 Subventions d'équipement versées
rAI
0,00 204
0,00 0.00 0,00 0,00 t1 lmmôbilisations coroorelles
0,00 0,00 0,00 0,00 22
âffectâtion
lmmobilisations reçues en
0.00 0,00 0.00 0,00 )a lmmôhilicâfiôn. an aortts 123241
0,00 Solde = +d)-(a+b)(s)
(1 ) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20 ,204,2'1, 22 el 2g sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mândats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, '166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pape 43
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS .VILLENEUVE LES BEZIERS . BP - 2023
- VOTE DU BUDGET SECTI ON D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EOI.JIPEMFNT
^2?
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N" : 95
LIBELLE : SINISTRE INONDATIONS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE information
Ghap. /
art l2l
Libellé Réalisations cumulées
âu O'l/Ol/N
RAR N.1 Propositions Vote de l'assemblée
DEPENSES 0.00 â 0,00 0,00 h 0.00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
2041
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
t6)
0,00 0,00 0,00 0,00
2,| lmmôhilleâf iônc êôrh^rôllÀe 0,00 0.00 0.00 o.00
21AR Autres immobilisâtions corDorelles 0.00 0,00 0,00 0,00
22 lmmôhilicâfiôns râ.rrôc ôh 2ffa^f2+i^h 0.00 0.00 0.00 0,00
,1, lmmobilisations en côursIsâuf 212t1 0.00 0,00 0.00 0.00
2315 lnslall melêriêl êt ôr rlill fênhninr rê 0,00 0,00 0.00 0,00
I art.
Ghap.
(21
Libellé Réalisations cumulées
affectées à I'opération
au 01/01/N
RAR N-I Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
IOTAL RECETTFS ÀFFFI:TFFS T?I 0,00 c 0.00 0.00 rl 0-00
13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
{1nl
0,00 0,00 0,00 0,00
IA EmDrunis et .lêffês âssimiléêê I4l ûnn oon onn nnô
20 lm mo b ilisations
lncorDôrelles Isarrf la 20dl
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6'l
0,00 0,00 0,00 0,00
21 lmmnhilicrlinnc nnrnaralloe 0,00 0.00 0,00 0,00
22 reçues en lmmobilisations
âffêclâliôn
0,00 0,00 0,00 0,00
,1, lmmobilisations en côrrrs ,232d1 0.00 0,00 0,00 0.00
Solde = (c + d) - (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les ârticles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20,204,21,22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reveFement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pase 44
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS -BP -2023
ilt - voTE DlI BUDGET ilt
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EOUIPEMENT 42.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N' :96
LIBELLE : EMBELLISSEMENT VILLAGE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE r information
Ghap. /
ârf. l2l
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N.1 Propositions Vote de I'assemblée
DFPFNSFS 64 292,08 e 936,00 206 000,00 h 206 000,00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
2,Jtl\
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
r6l
0,00 0,00 0,00 0,00
t4 lmmôhilicâf iôna cnrnorallas 64 292.08 936,00 206 000.00 206 000,00
2152
21611
2188
lnstallations de voirie
Biens sous-jacents
Autres immobilisations corDorelles
51 087,90
7 789,18
5 415,00
936,00
0,00
0,00
206 000,00
0,00
0,00
206 000,00
0,00
0,00
tt lmmôhili.âtiôns rêcuês en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
2A lmmobilisâtions en courslsauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
2a1A lnstell matériel et outill- technioue 0,00 0,00 0,00 0,00
Vote de I'assemblée RAR N-1 Propositions
nouvelles
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l'opération
au 01/01/N
Ghap.
I arl.
(2t
rl 0,00 0,00 0,00 c 0,00 1ôTÂI RFCFTTFS ÀFFECTEES I3I
0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
.t111
0,00 ooo 0.00 0.00 l6 EmDrunts êt dettes assimilées (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 20 lm mob ilis ation s
incôroorellês lsauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées
(6)
0.00 0,00 0,00 0,00 t1 lmmôtiilicâf iôns côrbôrelles
0,00 0,00 0,00 0,00 22
affactation
lmmobilisations reçues en
0.00 0,00 0,00 lmm^hilicâf iôhc en aatrc I)a)A\ 0,00 23
-206 936,00 Solde = + +
(1 ) Ouvrir une page par chapitre d'opérâtion.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20,2O4,21,22e:23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versées r est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pape 45
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS -BP -2023
III - VOTE DU BUDGET ill
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EOIJIPEMENT a21
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N' : 97
LIBELLE : POLE SOCIAL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE urt
Chap. /
ert. t2l
Libellé Réalisations cumulées
âu 0{/0'l/N
RAR N.1 Propositions
nôrrvallâê
Vote de I'assemblée
DEPENSES 53 278.45 I 680.00 250 000,00 h 250 000,00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
2041
0,00 0,00 s0 000,00 50 000,00
2031 Frais d'études 0.00 0,00 50 000,00 50 000.00
204 Subventions d'équipement versées
l6l
0,00 0,00 0,00 0,00
)1 lmmobilisations corôôrêlles 53 278.45 0.00 0,00 0,00
21318
2152
Autres bâtiments publics
lnstallations de voirie
51 210,00
2 068,45
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
)t lmmobilisâtiôns rêclrêê êh affeclaf inn 0.00 0,00 0.00 0.00
)a lmmobilisâtions en courslsâuf 23241 0,00 I 680.00 200 000,00 200 000,00
)a1a Constructions 0.00 1 680,00 200 000,00 200 000.00
IAGUITATIT
Ghap.
laft.
(2t
Libellé Réalisations cumulées
affectées à I'opération
au 01/01/N
RAR N.1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES {3I 0.00 c 0,00 0.00 .l 0.00
13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
1381
0,00 0,00 0,00 0,00
t Emorunts et detles assimilées l4l non nnn ooo ono
20 lm mob ilisation s
incorDorelles {sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
t6t
0,00 0,00 0,00 0,00
21 lmmobilisaf ions côrbôrêllêc 0.00 0,00 0.00 0.00
22 lmmobilisations reçuês en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
ta lmmobilisations en cours 123241 0,00 0.00 0,00 0,00
Solde = (c + d) - (a + b) (5) -2s1 680,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20,2O4,2'1,22 eT 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'ânnulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 16s, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapike 204 ( Subventions d'équipement versées ) est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pase 46
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS -BP.2023
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT a2_3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N' :98
LIBELLE :.TRNVEUX NOUVEAU POLE TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENTAL NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
FINANCEMENT EXTERNE information u
Chap. /
zrt l)\
Libellé Réalisations cumulées
:rr O'l/OllN
RAR N.1 Propositions
norrvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 155 000.00 tr t55 000,00
20 lmmobilisations incorporelles (sauf
xrll
0,00 0,00 55 000,00 55 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 55 000,00 55 000,00
204 Subventions d'équipement versées
r6l
0,00 0,00 0,00 0,00
t1 lmmôhiliÊâf iônq carnorcllas 0.00 0,00 0,00 0,00
,t lmmôtrilisatiôns recues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmm^lrilicâliôn. an corrrslsarrf 23241 0,00 0,00 100 000,00 100 000,00
23'13 Constructions 0,00 0,00 100 000,00 1 00 000,00
Vote de l'assemblée Propositions
nouvelles
Réalisations cumulées
affectées à I'opération
au 01/01/N
RAR N.1
/ art.
Chap.
tzt
Libellé
.l 0,00 0,00 0,00 0,00 ÎOTÂL RECETTES AFFECTEES {3}
0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions
d'investissement (reçues) (sauf le
I 3Al
o lto 0.00 0.00 Emhrrrnfc êf .lêltêÊ aeeimilÉas l!) 0.00 {6
0,00 0,00 0,00 20 lm mo b ilis atio n s
in.^rhôrêllêc lcâtf lê 2OAl
0,00
0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées
l6t
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 t.l lmmobilisâtiôns coroorelles
0,00 0,00 0,00 0,00 22 reçues en lmmobilisations
affêctâtion
0,00 0,00 0.00 0,00 ta lmmôlrili.âf iôns en cortrs 123241
-155 000,00 Solde = +d)-(a+
( l ) ouvdr une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20 , 204,2'1,22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) lndiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 ( Subventions d'équipement versêes D est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Pas.e 47
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
ill A3
lll=l+ll TOTAL
(RAR
N.1
+
Vote)
2
398
439,65
000
1022,48
0,00 0,00 0,00
1
022,48
0,00 0.00
1
1
10
893,80
1
110
893
80
0.00 0.00 0.00 ooo 0.00 0,00 0.00
1
111
916,28
160
000,00
1
10
000,00
50
000,00
0,00 ooo 0,00 0.00 000 0.00 0,00 000 0.00
160
000,00
0,00
1271916,28
0,00
826
523,37
Vole
de
I'assemblée 2
397
417.17
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
1
1
10
893,80
1
110
893.80
0,00 ooo 0.00 ooo 0.00 0,00 0.00
1
1't0
893,80
160
000,00
1
10
000,00
50
000,00
0,00 ooo 0,00 0,00 0,00 000 0.00 ooo 0.00
160
000,00
0,00
1
270
893,80
0,00
826
523,37
Propositions nouvelles
2
397
417,17
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 ooo
1
1
10
893,80
1
1
10
893.80
0,00 000 0.00 0.00 0.00
00o0
0 o
1
110
893.80
160
000,00
1
10
000,00
50
000,00
0,00 ooo 0,00 0,00 0.00 000 0.00 000 ooo
160
000,00
0,00
1
270
893,80
0,00
826
523,37
RAR
N-1
't 022,48
000
1
022A8
0,00 0,00 0,00
1
022,48
0,00 000 0,00 oo0 0,00 0.00 000 0.00 oo0 0,00 000
1022,48
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 000 0.00 oo0 0.00 000 0,00 0,00
1
022,48
Pour
mémoire,
budget
précédent
(2)
3
857
224.25
0.00
50
000,00 000,00
0,00 0,00 0.00
50
0,00 0,00
178
691
,38
178
691.38
0,00 000 0.00 oo0 0.00 0,00 0.00
228
691,38
200
000,00
150
000,00
50
000,00
0,00 0.00 0,00 0,00 ooo 0.00
350
000
00
350
000.00
?
347
R54
00
2
897
854.00
0,00
3
126
545,38
0,00
430
678,87
Subventions
d'investissement
(hors
138)
Subv.
transf.
Etat
et
établ.
nationaux
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
Subv,
non
transf.
Régions
Subv.
non
transf.
Départements
Subv.
non
transf.
GFP
de
rattachement
Subv-
non
transf-
Autres
E.P.L.
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
1688
non
budqétaire)
(3)
Emprunts
en
euros
lmmobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(4)
Subventions
d'éouioement
versées
(4)
(10)
lmmobilisations
coroorelles
(4)
lmmobilisations
recues
en
affectation
(4)
lmmobilisations
en
cours
Gauf
2324\
(41
Constructions Avances
commandes
immo
coroorelles
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
FCTVA Taxe
d'aménagement
Autres
fonds
d'investissement
Dons
et
leos
en
canital
Autres
subventions
invest.
non
transf
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,165
et
166)
Cote
de
liaison
: affectation
/BA
réoiel
Particioations
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Créance
CCAS
et
caisse
des
écoles
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
Virement
de
Ia
section
de
fonctionnement
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(6)
(7)
(B)
Chap.
/ art.
(1)
TOTAL
01813 131
1
1321 1322 1323 13251 1326 16 164'l 20 204 21 22 23 2313 234 Total
des
recettes
d'équipement
10 10222 10226 10228 1025'l 138 16 18 26 27 27634 o24 Total
des
recettes
financières
45 Total
des
recettes
réelles
021 040
0,00
192
Plus
ou
moins-values
sur
cession
immo.
Dono
AQ
0,00
0,00
0,00
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS.BP
-2023
TOTAL
(RAR
N-1
+
Vote)
lll=l+ll
0,00
213
052,68
11
536,46 100,00 717,00 874,81
14
546,29
7
340,05
22
462,00
I 209,00 96 629,47 182,00 9 512,88 2 889,10 334,50
0,00
677,00 196,00
65
990,32
17
500,00
1
I 647,67 2 865,77 17 534,73 31 3 725
64
300
000,00
300
000,00
0.00
1
126
523,37
Vote
de
I'assemblée il
0,00
213
052,68
11
536,46 100,00 717,00 874,81
14
546,29
7
340,05
22
462,00
I 209,00 96 629,47 182,00 I512,88 2 889,10 334,50
0,00
677,00 196,00
65
990,32
17
500,00
1
I 647,67 2 865,77 17 534,73 313 725.64 300 000,00 300 000,00
ooo
I 126
523,37
Propositions nouvelles
0,00
213
052,68
11
536,46 100,00 717,00 874,81
14
546,29
7
340,05
22
462,00
I209,00 96 629,47
182,00
I 512,88 2 889,10 334,50
0,00
677,00 196,00
65
990,32
17
500,00
1B
647,67
2
865,77
17
534,73
31
3
725
64
300
000,00
300
000,00
0.00
1
126
523,37
RAR
N-1 I
Pour
mémoire,
budget
précédent
(2) 0,00
21
980,28
I 765,15 100,00 717,00 263,45 12 752,67 5 643,52 22 462,00 I 209,00 91 656,17 182,00 I454,00 2 889,10 389,38
0,00
3
908,00 196,00
120
1
16,63 0,a0
17
240,89
0,00
19
880,17
83
873.46
300
000,00
300
000,00
0.00
730
678,87
Chap.
/ art.
(1)
Terrains
bâtis
Frais
d'études
Licences,
Iogiciels,
droits
similaires
Pla
ntation
s
d'
arb
re
s
et
d'
arb
u
stes
Autres
aménagements
de
terrains
Bâtime
nts
ad
mi
ni
stratifs
Bâtiments
sco/alres
Autres
bâtim
e
nts
publics
Bâtiments
publics
Autres
constructions
Installations
de
voirie
Réseaux
câblés
Réseaux
d'
é
I e
ctrifi
c at
io
n
Autres
réseaux
Autre
matériel,
outillage
incendie
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
Autres
i n
st.,
m
até
riel,outil.
tech
niq
ues
I n
stallation
s
géné
rale
s,
am
é
n
agt
d
ivers
Autres
matériels
de
transport
Matériel
informatique
scolaire
Autre
m
até
riel
i nform
atiq
ue
Matériel
de
bureau
et
mobilier
scolaire
Autres
matéiels
de
bureau
et
mobiliers
At
ft
res
immo.
cornorelles
O
pérations
patri
mo
n
iale
s
(9)
Frais
d'études
Frais
d'insertion
Total
des
recettes
d'ordre
2115 28031 2805 28121 28128 281
31
1
281312 281
31
I
281351 281
38
281
52
281
533
281
534
281538 281
568
281
5738
281
58
281
81
281
828
281831 281
838
281841 281848 2il48 041 2031 2033 ('l) Déiailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Voir
état
l-B
pour
le
contenu
du
budget
précédent.
(3)
Sauf
165,
166
et
16449.
(4)
Exceptionnellemenl,
les
comptes
20
,204,21,22
el23
sont
en
receltes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(5)
Voir
I'annexe
lV-85
pour
le
détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(6)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opêrations
d'ordre
(Rl
040
=
DF
042)-
(8)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doitfgurer
à
I'article
192
(cf.
chapihe
024
( produit
des
cessions
d'immobilisations
D).
(9)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D/
041
--
Rl
041).
(10)
Le
chapitre
204
( Subventions
d'équipement
versées
D
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Dono
AO
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 .l
VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.AP
.2023
ilt B
III
- VOTE
DlJ
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
- AE
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
DEPENSES
TOTAL
(RAR
N-1
+
Vote) lll=l+ll 6 777
500,55
1
637
850,00
2
900
000,00
128
000,00
0,00 0,00
958
050,00
0,00
5
623
900,00
194
547,18
5
000,00
127
530,00
327
077,18
5
950
977,18
0,00
826
523,37
0,00
826
523,37
Pour
information, dépenses gérées
hors
AE
6
777
500,55
1
637
850,00
2
900
000,00
128
000,00
0,00 0,00
958
050,00
0,00
5
623
900,00
194
547,18
5
000,00
127
530,00
327
077,18
5
950
977,18
0,00
826
523,37
0,00
826
523,37
Pour
information, dépenses gérées
dans
le
cadre
d'une
AE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Vote
de
I'assemblée
6
777
500,55
1
637
850,00
2
900
000,00
128
000,00
0,00 0,00
958
050,00
0,00
5
623
900,00
194
547,18
5
000,00
127
530,00
327
077,'t8
5
950
977,18
0,00
826
523,37
0,00
826
523,37
Propositions nouvelles
6
777
500,55
'l 637
850,00
2
900
000,00
128
000,00
0,00 0,00
958
050,00
0,00
5
623
900,00
194
547,18
5
000,00
127
530,00
327
077,18
5
950
977,18
0,00
826
523,37
0,00
826
523,37
Vote
de
I'assemblée
sur
les
AE
lors
de
la
séance
budEétaire
(2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00
RAR
N-1 I
0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,00
Pour
mémoire, budget
précédent
(1)
6
414
094,42
1
478
305,00
3144700,00
128
000,00
0,00 0,00
976
7'13,66
0,00
5727
718,66
203
038,90
25
000,00
27
657,99
255
696,89
s
983
415,55
0,00
430
678,87
0,00
430
678,87
Libellé
TOTAL
Charges
à
caractère
général
(3)
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(3)
Atténuations
de
produits
APA RSA
/ Régularisations
de
RMI
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(3)
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
Charges
financières
Charges
spécifiques
(3)
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
Dépenses
imprévues
(dans
le
cadre
d'rrne
AFI
Total
des
dépenses
financières
Total
des
dépenses
réelles
Virement
à
la
section
d'investissement Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(4)
Opérations
ordre
intérieur
de
Ia
scation
Total
des
dépenses
d'ordre
Chap. 011012 01401601765 6586 66 67 68 022 023 042 043
0,00
D002
Résultat
reporté
ou
anticipé
(5)
6
777
500,55
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
cumulées
(1)
Voir
éiat
l-B
pour
le
contenu
du
budget
précédent.
Daco
{ô
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
.2023
(3)
Hors
dépenses
imputêes
aux
chapitres
016
et
017.
(5)
lnscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
I'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif)
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats.
Daao
{1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
B
III
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
RECETTES
Total
(RAR
N-1
+
Vote)
lll=l+ll 6
697
265
55
130
000,00
0,00 0,00
126
000,00
2
160
000,00
2
890
000,00
803
467,00
280
000
00
6
389
467
00
0,00
7
648,55
0,00
7
A4n
55
6
397
1,t5
55
300150,00
0,00
300
150,00
Vote
de
I'assemblée 6 697
265
55
'130
000,00
0,00 0,00
126
000,00
2
160
000,00
2
890
000,00
803
467,00
280
000
00
6
389
467_00
0,00
7
648,55
0,00
7
A4Â
55
6
3S7
't't
5
55
300
150,00
0,00
300
150,00
Propositions nouvelles
6
697
265_55
130
000,00
0,00 0,00
126
000,00
2
160
000,00
2
890
000,00
803
467,00
280
000
00
6
înq
tÂ7
nn
0,00
7
648,55
0,00
7
64R
55
6
397
115_55
300150,00
0,00
300'150,00
RAR
N-1
nno 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 nnn 0,00 000 000 nnn
Pour
mémoire, budget
nrécédanl
1'l)
6
3n5
rqn
76
220
000,00
0,00 0,00
130
000,00
2
165
800,00
2
576
791,99
708
787,00
279
?â1
77
6
080
7lo
76
0,00
5
000,00
0,00
5
000_oo
6
085
740
76
300
150,00
0,00
300
150,00
Libellé
TÔTAL
Atténuations
de
charges
(2)
APA RSA
/ Régularisations
de
RMI
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
lmpôts
et
taxes
(sauf
731)
Fiscalité
locale
Dotations
et
participations
(2)
Autres
oroduits
de
oestion
courante
/2)
Total
des
recettês
de
oestion
des
services
Produits
financiers
Produits
spécifiques
(2)
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(2)
Tolal
das
rêcêlTês
financiàres
Tolal
des
receties
réelles
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(3)
(4)
(5)
Opérations
ordre
intérieur
de
Ia
section
(6)
Total
des
recettes
d'ordre
Chap. 013 0'16 017 70 73 731 74 75 76 77 78 042 043
Total
des
rêcêllês
de
foncliannemanl
eumulées
(1)
Voir
état
l-B
pour
le
contenu
du
budget
précédent.
(2)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(3)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'o'dre
(RF
042
=
Dl
040J,.
(5)
Aucune
prêvision
budgétaire
ne
doit
ligurer
aux
articles
775
et
776
(cf.
chapitre
024
( produit
des
cessions
d'immobilisations
D).
(6)
Chapilre
destiné
à
retracer
les
opérations
pariiculières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventâire
pemanent
simplifié.
(7)
lnscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
I'exercice
prêcédent
(après
vote
du
compte
administratif)
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats.
Docc
{,)
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.8P.2023
lil B'l 6 777
500,55
1
637
850,00
lll=l+ll TOTAL (RAR
N-1
+
Vote)
6
777
500,55
1
637
850,00
Pour
information Crédits
gérés
hors
AE
0,00 0,00
Pour
information Grédits
gérés
dans
le
cadre
d'une
AE
6
777
500,55
1
637
850,00
Vote
de
l'assemblée
Propositions nouvelles
6
777
500,55
1
637
850.00
Vote
de
I'assemblée
sur
les
AE
lors
de
la
séance
budsétaire
(3) 0,00 0,00
0,00
RAR
N-,I
0,00
1
478
305,00
Pour
mémoire, budget
précédent
(2)
6
414
094,42
Charges
à
caractère
général
(4)
Libellé
Chap.
/ art.
(1)
TOTAL
011 6042 6061
1
6061
2
60621 60622 60623 60631 60632 60633 60636 6064 6065 60668 6067 6068 6116132 61
351
61
358
61521 615221
3
000,00
35
500,00
193
500,00
0,00
44
500,00
81
500,00
25
100,00
B
500,00
126
000,00
18
200,00
18
250,00
12
200,00
0,00
18
750,00
129
500,00
47
000,00
4
000,00
0,00
43
000,00
45
000,00
14
500.00
3
000,00
35
000,00
497
000,00
0,00
4't
500,00
90
400,00
20
300,00
4
500,00
90
000,00
18
650,00
'11
650,00
10
000,00
0,00
16
000,00
111
200,00
58
000,00
0,00
21
500,00
10
500,00
55
000,00
14
500,00
3
000,00
35
000,00
497
000,00
0,00
41
500,00
90
400,00
20
300,00
4
500,00
90
000,00
18
650,00
11
650,00
10
000,00
0,00
16
000,00
111
200,00
58
000,00
0,00
21
500,00
10
500,00
55
000,00
14
500,00
3
000,00
35
000,00
497
000,00
0,00
41
500,00
90
400,00
20
300,00
4
500,00
90
000,00
18
650,00
11
650,00
10
000,00
0,00
16
000,00
111
200,00
58
000,00
0,00
21
500,00
10
500,00
55
000,00
14
500,00
3
000,00
35
000,00
497
000,00
0,00
41
500,00
90
400,00
20
300,00
4
500,00
90
000,00
18
650,00
11
650,00
10
000,00
0,00
16
000,00
111
200,00
58
000,00
0,00
21
500,00
10
500,00
55
000,00
14
500,00
Achats
de
prestations
de
services
Eau
et
assainissement
Energie
- Electricité
Combustibles Carburants Alimentation Fournitures
d'entretien
Fournitures
de
petit
équipement
Fournitures
de
voirie
Habillement
et
vêtements
de
travail
Fournitures
adm
inistratives
Livres,
disq.,
cass.
(biblio.
Médiat.)
Autres
produits
pharmaceutiques
Fournitures
scolaires
Autres
matières
et
fournitures
Contrats
de
prestations
de
services
Locations
immobilières
Matériel
roulant
Autres Entretien
terrains
Entretien,
réparations
bâtiments
publics Entretien,
réparations
autres
bâtiments Entretien,
réparations
voiries
Entretien,
réparations
réseaux
Entretien
matériel
roulant
Entretien
autres
biens
mobiliers
Maintenance Multirisques Autres
primes
d'assurance
Etudes
et
recherches
Documentation
générale
et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615228 615231 615232 6'155't 61
558
61
56
61
61
61
68
6176182
5
000,00
0,00
54
500,00
10
000,00
57
850,00
37
500,00 700,00
3
000,00
I 855,00
0,00
5
000,00
0,00
46
900,00
10
000,00
64
900,00
25
000,00
0,00 0,00
6
200,00
0,00
5
000,00
0,00
46
900,00
10
000,00
64
900,00
25
000,00
0,00 0,00
6
200,00
0,00
5
000,00
0,00
46
900,00
10
000,00
64
900,00
25
000,00
0,00 0,00
6
200,00
0,00
5
000,00
0,00
46
900,00
10
000,00
64
900,00
25
000,00
0,00 0,00
6
200,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Daco
{?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 ,]
VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
lll=l+ll TOTAL (RAR
N-1
+
Vote) 45
000,00
5
000,00
3
000,00
5
000,00
160
150,00
4
000,00
I 750,00
0,00
2
500,00
I 350,00
0,00
I 500,00 't8 500,00 3 300,00 1 000,00 4 500,00
0,00
40
000,00
19
700,00
0,00
27
500,00
0,00
600,00 3 800,00
0,00
2
900
000,00
Pour
information Crédits
gérés
hors
AE
45
000,00
5
000,00
3
000,00
5
000,00
160
150,00
4
000,00
8
750,00
0,00
2
500,00
9
350,00
0,00
I 500,00 18 500,00 3 300,00 1 000,00 4 500,00
0,00
40
000,00
19
700,00
0,00
27
500,00
0,00
600,00 3 800,00
0,00
2
900
000,00
Pour
information Crédits
gérés
dans
le
cadre
d'une
AE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Vote
de
l'assemblée
45
000,00
5
000,00
3
000,00
5
000,00
160't50,00
4
000,00
I 750,00
0,00
2
500,00
9
350,00
0,00
I 500,00 18 500,00 3 300,00 1 000,00 4 500,00
0,00
40
000,00
19
700,00
0,00
27
500,00
0,00
600,00 3 800,00
0,00
2
900
000,00
Propositions nouvelles
45
000,00
5
000,00
3
000,00
5
000,00
160
150,00
4
000,00
8
750,00
0,00
2
500,00
9
350,00
0,00
I 500,00 18 500,00 3 300,00 1 000,00 4 500,00
0,00
40
000,00
19
700,00
0,00
27
500,00
0,00
600,00 3 800,00
0,00
2
900
000,00
Vote
de
I'assemblée
sur
les
AE
lors
de
la
séance
budEétaire
(3)
RAR
N-1 I
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Pour
mémoire, budget
précédent
(2)
23
400,00
50
000,00
5
000,00
3
000,00
10
000,00
194
450,00
5
000,00
10
400,00
0,00
1
500,00
14
750,00
0,00
I 500,00 21 500,00 3 200,00 't 000,00 4 500,00
0,00
40
000,00
2
000,00
27
500,00 600,00 600,00 3 500,00 1 500,00
3
144
700,00
Libellé
Versements
à
des
organismes
de
formation Autres
frais
divers
lndemnités
aux
comptable
et
régisseurs Autres
honoraires,
conseils
Frais
d'actes
et
de
contentieux
Divers Annonces
et
insertions
Fêtes
et
cérémonies
Réceptions Catalogues
et
imprimés
Transports
de
biens
Divers Voyages,
déplacements
et
missions
Frais
de
déménagement
Frais
d'affranchissement
Frais
de
télécommunications
Services
bancaires
et
assimilés
Concours
divers
(cotisations)
Frais
de
nettoyage
des
locaux
Redevances
pour
services
rendus
Remb.
frais
à
un
GFP
de
rattiachement Autres
services
extérieurs
Taxes
foncières
Taxes
et
impôts
sur
les
véhicules
Autres
impôts,
taxes
(autres
oroanismes) Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(4)
(5)
Chap.
/ art.
(1)
62268 6227 6228 6231 6232 6234 6236 6241 6248 6251 6255 6261 6262 6276281 6283 6284 62876 6288 6351
2
6355 637 61
84
61
88
6225 012 62't8 6331 6332 6336 6338 64111 64112 64113 64114
Autre
personnel
extérieur
Versement
mobilité
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations Rémunération
principale
titulaires
SFT,
indemnité
de
résidence
NBIPersonnel
tit.
- lndemnité
inflation
34
000,00
27
600,00
12
600,00
29
700,00
7100,00
10
000,00
23
600,00
8
600,00
27
700,00
5
300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1
352
000,00
39
500,00
0,00 0,00
10
000,00
23
600,00
I 600,00 27 700,00 5 300,00
1
352
000,00
39
500,00
0,00 0,00
't0
000,00
23
600,00
I600,00 27 700,00 5 300,00
1
352
000,00
39
500,00
0,00 0,00
10
000,00
23
600,00
I600,00 27 700,00 5 300,00
1
352
000,00
39
500,00
0,00 0,00
1
502
100,00
42
500,00
0,00
6100,00
Tloco
{;'l
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS.BP
-2023
958
050,00
128
000,00
0,00
128
000,00
0,00 0,00
lll=l+ll TOTAL (RAR
N-1
+
Vote)
0,00
231
100,00
225
000,00
0,00 0,00 0,00
900,00
0,00
41
000,00
8100,00
0,00 0,00
290
000,00
463
000,00
I 000,00 137 024,00
0,00
5
200,00
15
476,00
2
600,00
4
900,00
0,00
958
050,00
128
000,00
0,00
128
000,00
0,00
Pour
information Crédits
gérés
hors
AE
0,00
231
100,00
225
000,00
0,00 0,00 0,00
900,00
0,00
41
000,00
8100,00
0,00 0,00
290
000,00
463
000,00
I 000,00 137 024,00
0,00
5
200,00
't5
476,00
2
600,00
4
900,00
0,00 0,00 0,00
Pour
information Crédits
gérés
dans
le
cadre
d'une
AE
0,00
958
050,00
128
000,00
0,00
128
000,00
0,00
il
Vote
de
l'assemblée
0,00
231
100,00
225
000,00
0,00 0,00 0,00
900,00
0,00
41
000,00
8100,00
0,00 0,00
290
000,00
463
000,00
9
000,00
137
024,00
0,00
5
200,00
15
476,00
2
600,00
4
900,00
0,00
128
000,00
0,000,00
958
050,00
128
000,00
0,00
231
100,00
225
000,00
0,00 0,00 0,00
900,00
0,00
41
000,00
8100,00
0,00 0,00
290
000,00
463
000,00
9
000,00
137
024,00
0,00
5
200,00
15
476,00
2
600,00
4
900,00
Propositions nouvelles
0,00 0,000,00
Vote
de
I'assemblée
sur
les
AE
lors
de
la
séance
budoétaire
(3)
0,000,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
RAR
N.1 I
128
000,00
0,00
128
000,00
0,000,00
976
713,66
0,00
261
000,00
221
000,00
0,00
900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20
000,00
2
000,00
296
000,00
497
000,00
10100,00 150
000,00
0,00
6
800,00
0,00
10
000,00
I 200,00
Pour
mémoire, budget
précédent
(2)
Atténuations
de
produits
Dégrèv.
TFPNB
/ jeunes
agriculteurs
Prél.
article
55
de
la
loi
SRU
APA RSA
/ Réqularisations
de
RMI
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
le
6586)
(4)
lndemnités
de
licenciement
Autres
indemnités
Rémunérations SFT,
indemnité
de
résidence
Personnel
non
tit.
- lndemnité
inflation
lndemnités
liées
à
la
perte
d'emploi
Primes
et
autres
indemnités
Personnel
rémunéré
à
la
vacation
Autres
emplois
aidés
Rémunérations
des
apprentis
Apprentis
- rémunérations
Apprentis
- indemnité
inflation
Cotisations
à
I'U.R.S.S.A.F,
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.l.C.
Cotisations
pour
assurance
du
personnel Cotis.
sociales
liées
à
l'apprentissage
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
Versement
aux
autres
oeuvres
sociales Médecine
du
travail,
pharmacie
Autres
charqes
sociales
diverses
Libellé
7391111 7391
16
016 017 65 014 Chap.
/ art.
(1)
641
16
64118 641
31
64132 64't34 641
36
641
38
64't4 641
68
6417 64171 64172 6451 6453 6454 6455 6457 6458 6474 6475 6478 6514
Cotisations,
adhésions
et
autres
prestat lndemnités
de
fonction
Cotisations
de
retraite
Cotis.
sécurité
sociale
- part
patronale
Frais
de
représentation
du
maire
Créances
admises
en
non-valeur
Créances
éteintes
Service
d'incendie
0,00
105
000,00
5
000,00
7
000,00
0,00
30
000,00
10
000,00
1
16
500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30
000,00
30
000,00
0,00
30
000,00
30
000,00
6531
1
6531
3
653'14 6531
6
6541 6542 6553
105
000,00
5
000,00
7
000,00
0,00
30
000,00
10
000,00
123
490,00
105
000,00
5
000,00
7
000,00
0,00
30
000,00
10
000,00
123
490,00
105
000,00
5
000,00
7
000,00
0,00
30
000,00
10
000,00
123
490,00
105
000,00
5
000,00
7
000,00
0,00
30
000,00
10
000,00
123
490,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Daca
{{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP.2023
lll=l+ll TOTAL (RAR
N-1
+
Vote)
0,00
565
000,00
0,00 0,00
70
000,00
7
000,00
2
500,00 s0,00
3
000,00
0,00 10,00 0,00
5
623
900,00
194
547,18
169
296,65
-2749,47 28
000,00
5
000,00
5
000,00
127
530,00
127
530,00
327
077,18
5
950
977,18
0,00
826
523,37
Pour
information Crédits
gérés
hors
AE
0,00
565
000,00
0,00 0,00
70
000,00
7
000,00
2
500,00 50,00
3
000,00
0,00 10,00 0,00
5
623
900,00
194
547.18
169
296,65
-2749,47 28
000,00
5
000,00
5
000,00
127
530,00
127
530,00
327
077,18
5
950
977,18
0,00
826
523,37
Pour
information Crédits
gérés
dans
le
cadre
d'une
AE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Vote
de
I'assemblée
0,00
565
000,00
0,00 0,00
70
000,00 7 000,00
2
500,00 50,00
3
000,00
0,00 10,00 0,00
5
623
900,00
194
547,18
169
296,65
-2
749,47
28
000,00
5
000,00
5
000,00
127
530,00
'127
530,00
327
077,18
5
950
977,18
0,00
826
523,37
Propositions nouvelles
0,00
565
000,00
0,00 0,00
70
000,00
7
000,00
2
500,00 50,00
3
000,00
0,00 10,00 0,00
5
623
900,00
194
547.18
169
296,65
-2
749,47
28
000,00
5
000,00
5
000,00
127
530,00
127
530,00
327
077,18
5
950
977,18
0,00
826
523,37
Vote
de
I'assemblée
sur
les
AE
lors
de
la
séance
budqétaire
(3) 0,00 0,00 0,000,00
RAR
N-1
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,00
Pour
mémoire, budget
précédent
(2) 0,00
585
000,00
0,00 0,00
75
000,00
0,00
28
213,66 7 000,00
2
500,00
0,00
5
500,00
0,00
5727
718,66
203
038,90
177
609j1
-2
635,81
28
065,60
25
000,00
25
000,00
27
657,99
27
657,99
255
696,89
5
983
415,55
0,00
430
678,87
Libellé
Contrib
fonds
compens.
ch.
territoriales Autres
contributions
Autres
contributions
obligatoires
Subv.
fonct.
communes
membres
du
GFP Subv.
fonct.
GFP
de
rattachement
Subv.
fonct.
CCAS
Subv.
fonct.
autres
EPL
Subv.
fonct.
organismes
publics
divers
Subv.fonct.autres
personnes
droit
privé Amendes
fiscales
et
pénales
Autres Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus Charges
financières
lntérêts
réglés
à
l'échéance
lntérêts
- Rattachement
des
ICNE
lntérêts
comptes
courants
et
de
déoôts Charges
spécifiques
(4)
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs Dotations
aux
provisions,
dépréciations
(semi-budgétaires)
(4)
Dot.
prov.
dépréc.
actifs
circulants
Dépenses
imprévues
(dans
le
cadre
d'une
AE)
Virement
à
la
section
d'investissement Opérations
ordre
transf.
entre
secfions
(6)
(7)
(8)
Chap.
/ art.
(1)
65568 6558 65734',1 65735'1 657362 657381 657382 65748 6584 65888 6556
1
6586 Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
66 66111 66112 661
5
67 673 68 6817 022 Total
des
charges
financières
et
spécifiques
Total
des
dépenses
réelles
023 042
Va
Ie
u
rs
com
ptable
s
im
m
obilisations
cédée
675
0,00
Do-o
{A
0,00
0,00
0,00
0,00
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
TOTAL
(RAR
N-1
+
Vote) lll=l+ll
0,00
826
523,37
0,00
826
523,37
Pour
information Crédits
gérés
hors
AE
0,00
826
523,37
0,00
826
523,37
Pour
information Crédits
gérés
dans
le
cadre
d'une
AE
Vote
de
I'assemblée
I
0,00
826
523,37
0,00
826
523,37
Propositions nouvelles
0,00
826
523,37
0,00
826
523,37
Vote
de
I'assemblée
sur
les
AE
lors
de
la
séance
budoétaire
(3)
RAR
N-1
Pour
mémoire, budget
précédent
(2) 0,00
430
678,87
0,00
430
678,87
Libellé
D
iffére
nce
s
s
u
r ré
al
isation
s
(positives) Dot.
amoft.
immos
incorporelles
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
(7)
(9)
Total
des
dépenses
d'ordre
Chap.
/ art.
(1)
6761 681
1
043
Détaildu
calculdes
IGNE
au
com
661
12
1
(1
) Dêtailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Voir
éiat
l-B
pour
le
contenu
du
budget
précédent.
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
el
017.
(5)
Les
dépenses
de
fEis
de
personnel
sont
exclues
des
autorisations
d'engagement.
(7)
Cf.
délinitions
des
chapitres
des
opérations
d'ordre
(DF
042
=
Rl
040)
(DF
0a3
=
RF
043).
(8)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
675
et
676
(cf.
chapitre
024
( produit
des
cessions
d'immobilisations
)).
(9)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
pemanent.
(1
0)
Si
le
montant
des
ICNE
de
I'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-
1,
le
montant
du
compte
661
1
2
sera
négatif.
24
297,25
27
046,72
-2749,47
Monlant
des
ICNE
de
I'exercice
Montant
des
ICNE
de
I'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
Doaa
{7
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-EP
-2023
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
Total
(RAR
N-1
+
Vote)
lll=l+ll 6
697
265,55
'130
000,00
130
000,00
0,00 0,00 0,00
126
000,00
0,00
2
500,00
2
500,00
0,00 0,00
111
000,00
0,00
10
000,00
0,00
2
160
000,00
2
090
000,00
70
000,00
0,00
2
890
000,00
2
250
000,00
280
000,00
0,00
150
000,00
10
000,00
200
000,00
0,00
803
467,00
Vote
de
l'assemblée 6 697
265,55
130
000,00
130
000,00
0,00 0,00 0,00
126
000,00
0,00
2
500,00
2
500,00
0,00 0,00
111
000,00
0,00
10
000,00
0,00
2
160
000,00
2
090
000,00
70
000,00
0,00
2
890
000,00
2
250
000,00
280
000,00
0,00
150
000,00
10
000,00
200
000,00
0,00
803
467,00
Propositions nouvelles
6
697
265.55
130
000,00
130
000,00
0,00 0,00 0,00
126
000,00
0,00
2
500,00
2
500,00
0,00 0,00
111
000,00
0,00
10
000,00
0,00
2
160
000,00
2
090
000,00
70
000,00
0,00
2
890
000,00
2
250
000,00
280
000,00
0,00
150
000,00
10
000,00
200
000,00
0,00
803
467,00
RAR
N-,I
0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Pour
mémoire, budget
précédent
(2)
6
385
890,76
220
000,00
220
000,00
0,00 0,000,00
130
000,00
0,00
2
000,00
6
000,00
0,00 0,00
92
000,00
30
000,00
0,00 0,00
2
165
800,00
2
095
800,00
70
000,00
0,00
2
576
791
,99
1
996
791,99
250
000,00
0,00
130
000,00
0,00
200
000,00
0,00
708
787,00
Libellé
Atténuations
de
charges
(3)
Remboursements
rémunérations
personnel
Remb.charges
sécu.sociale
et
prévoyance
APA RSA
/ Régularisations
de
RMI
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
Autres
taxes
et
redevances
d'eau
Concessions
cimetières
(produit
net)
Red.
occupation
dom.
public
Autres
redevances
et
recettes
diverses
Travaux Redev.
services
périscolaires
et
enseign
Autres
prestations
de
services
Autres Remb.
frais
par
les
C.C,A.S.
lmpôts
et
taxes
(sauf
731)
Attribution
de
compensation
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
intercom
Taxe
additionnelle
droits
de
mutation
Fiscalité
locale
lmpôts
directs
locaux
Taxe
com
add
droit
mut
ou
pub
foncière
Taxe
enlèvement
ordures
ménagères
et
ass
Taxe
sur
la
conso.
finale
d'électricité
Droits
de
place
Taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
Autres Dotations
et
participations
(3)
Chap
/ art.
(1)
TOTAL
013641
I
6459 016017 70 70128 7031
1
70323 70388 704 7067 70688 706888 70873 73 7321'l 732221 7332 73173111 73123 73133 73141 73154 73174 7318 74 7 4111 741121 741127 744747
12
74718 74833
Dotation
forfaitaire
des
communes
DSR
des
communes
DNP
des
communes
FCTVA Emplois
d'avenir
Autres
participations
Etat
Etat-Compens.exonération
taxes
foncières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
58
000,00
0,00
2
000,00
0,00 0,00 0,00
0,00
58
000,00
0,00
2
000,00
0,00 0,00 0,00
0,00
58
000,00
0,00
1
000,00
0,00 0,00 0,00
0,00
58
000,00
0,00
2
000,00
0,00 0,00 0,00
Daca
{Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
Total
(RAR
N'1
+
Vote)
lll=l+ll
743
467,00
0,00
280
000,00
170
000,00
0,00
1
10
000,00
6
389
467,00
0,00 0,00 0,00
7
648,55
7
648,55
0,00 0,00
6
397
115,55
300
150,00
300
000,00 150,00
0,00
300
150,00
Vote
de
I'assemblée 743
467,00
0,00
280
000,00
170
000,00
0,00
1
10
000,00
6
389
467,00
0,00 0,00 0,00
7
648,55
7
648,55
0,00 0,00
6
397
115,55
300
150,00
300
000,00 150,00
0,00
300
150,00
Propositions nouvelles
743
467,00
0,00
280
000,00
'170
000,00
0,00
110
000,00
6
389
467,00
0,00 0,00 0,00
7
648,55
7
648,55
0,00 0,00
6
397
115,55
300
150,00
300
000,00 150,00
0,00
300
150,00
RAR
N-1
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Pour
mémoire, budget
précédent
(2)
649
787,00
0,00
279
361,77
't70
000,00
0,00
109
361,77
6
080
740,76
0,00 0,00 0,00
5
000,00
5
000,00
0,00 0,00
6
085
740,76
300
150,00
300
000,00 150,00
0,00
300
150,00
Libellé
Autres Dotation
de
recensement
Autres
produits
de
qestion
courante
(3)
Revenus
des
immeubles
Dédits
et
pénalités
perçus
Autres
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
Produits
financiers
Produits
de
participations
Autres Produits
spécifiques
(3)
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(4)
(5)
(6)
I mmobil
isation
s
corporelle
s
Rec...
subv
inv
transférées
cpte
résult
Opérations
ordre
intérieur
de
Ia
section
(4)
(7)
Total
des
recettes
d'ordre
Chap
/ art.
(1)
748388 7484 75 75275575888 76 7617688 77 77377578 042 722777043
Détail
du
calcul
de
la
taxe
départementa
le
de
ublicité
foncière
les
collectivités
dites
( surfiscalisées
>
(compte
7312'll
(81
Détail
du
calculdes
IGNE
au
7622
(1
) Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Voir
état
l-B
pour
le
contenu
du
budget
précédent.
(3)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(4)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(RF
042
=
Dl
040)
(RF
0a3
=
DF
043).
(5)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
ligurer
aux
articles
775
et
776
(cf.
chapitre
024
( produit
des
cessions
d'immobilisations
)).
(7)
Ce
chapitre
est
destiné
à
retracer
les
opêrations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
0,00 0,00 0,00
Montânt
brut
Compensation Montant
nef
0,000,00 0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
I'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
Danc
{0
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 (8)
Destiné
à
retracer
le
prélèvement
de
la
part
non
départementale
de
la
taxe.
(9)
Si
le
montant
des
ICNE
de
I'exercice
est
inférieur
au
montant
de
I'exerclce
N-1,
le
montant
du
compte
7622
sera
négatif.
VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP.2023
Dqaa
Âô
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE.
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
A1
4-4 RSA
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
4
Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
3
Cult.,
vie
soc.,
jeun.,
sports,
loisirs 117
168,00
0,000,000,000,000,000,00
17
168,00
0,00
100
000,00
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
2
Enseign., formation
prof.,apprentissage
37
100,00
0,000,000,000,000,000,00
29
100,00
0,00
I 000,00
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
I
Sécurité
6
714,44
0,000,000,000,00
2
200,00
0,00
4
514,44
0,000.000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
0-5
Gestion
des
fonds
européens
0,000.000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
0
Services
généraux
(hors
01
et
Gestion
des
fonds
européens)
849
422,00
5
000,00
0,000,000,00
302
708,00
15
000,00
520
714,00
0,00
6
000,00
0,000,000,00
1
903
906,25
0,00
793
012,45
0,00
1
110
893,80
0,000,000,000,000,000,000,000,000,00
01
Opérations
non
ventilables
442693,32
0,000,00
442693,32
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
Libellé
DEPENSES
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Subventi6ns
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
(sauf
204)
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
(sauf
2324\
Participations
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
pour
compte
de
tiers
RECETTES
Produils
des
cessions
d'immobilisations
DoTations,
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
(sauf
204)
Subventions
versees
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reQues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
(sauf
2324)
Participations
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
pour
compte
de
tiers
Chapitre nature 10 13 16 18 zv 204 21 22 23 zo 27 45 024 10 13 to 18 20 20421 22 z3 26 27 45
Daco
Â1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.8P,2023
IV
- ANNEXES
IV
A
PRES
E N
T ATION
cRo
ts
E E
SECTI
ON
D
, I
N
VES
TISSEM
E N
T
VU
E
D
, E
N
SEM
BLE
s uite
A1 TOTAL3
455
997,76
5
000,00
0,00
442
693,32
0,00
423
708,00
15
000,00
1
389
096,44
0,00
1
180
500,00
0,00 0,00 0,00
I 903
906,25
0,00
793
012,45
0,00
1
110
893,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
I
Fonction
en
réserve
Transports
I 162
400,00
0,00 0,00 0,00 0,00
13
800,00
0,00
498
600,00
0,00
650
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
7
Environnement
s6
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
56
000,00
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6
Action
économique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5
Aménagement
des
territoires
et
habitat
784
500,00
0,00 0,00 0,00 0,00
105
000,00
0,00
263
000,00
0,00
416
500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libèllé
DEPENSES
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
(sauf
204)
Subvenlions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
(sauf
2324)
Participations
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
pour
compte
de
tiers
RECETTES
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
(sauf
204)
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
(sauf
2324)
Participations
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
fi
nancières
Chapitre nature
10 13 16 18 20 204 21 22 23 26 27 45 024 10 13 16 18 20 204 21 22 23 26 27
Daoa
A'l
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.EP
-2023
TOTAL
0,00
9
Fonction
en
réserve
I
Transports
0,00
7
Environnement
0,00
6
Action
économique
0,00
5
Aménagement
des
territoires
et
habitat
0,00
Libellé
Opérations
pour
compte
de
tiers
Chapitre nature
45
Daac
A?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 rl
VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.AP
.2023
IV 41.O1
01
- OPERATIONS
NON
VENTILABLES
01
ônÉrâtiônc
n^n
vên+ilâhlcs
442693.32 442
693
32
nnn
Llbellé
DEPENSES
Emprunts
auprès
des
éts
financiers
RECETTES
Article
/ compte
nâh'rê
lll
164
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Daao
AA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
A1.900
FONCTION
0
- Services
généraux
02
Administratlon
oénérale
028
Autres
moyens
généraux
0.000,000,000,000,00 0,000,000,00 ooo0,000,000,00
026
Administration générale
de
l'Etat
o000,000,000,00 0,00 0,000,000,00 onn 0,000,000,00
025
Cimetières
et
pompes
funèbres
nol 0,000,000,000,00 0,000,000,00 0_000,000,000,00
024
Aide
aux
associations
0_000,000,000,000,00 0,000,000,00 nnn0,000,000,00
023
Fêtes
et
cérémonies
t7
s00
00
0,000,000,000,000,00
17
500,00
0,00 ooô0,000,000,00
022
lnformation,
communication,
oublicité
nnn0,000,000,000,00 0,000,000,00 0-000,000,000,00
021
Personnel
non
vèntilé
ôno 0,000,000,000,00 0,000,000,00 ooû0,000,000,00
020
Admin.
générale
de
la
collectivité
83t
922-00
5
000,00
284
208.00
1
5
000,00
18
500,00
200
000,00
303
214,00
6
000,00
I qn?
qnÂ
r5
160
000,00
633
012,45
1
110
893,80
Libellé
DEPENSES
Dotations
et
fonds
d'investissement
Frais
d'études,
recherche,
dêveloppement
Subventions
d'équipement
versées
Licences,
procêdês,
droits
similaires
Terrains Autres
immobilisations
corporelles
lmmobilisations
corporelles
en
cours
PFEFllFS
Dotations
et
fonds
d'investissement
Réserves Emprunts
auprès
des
êts
financiers
Article
/
compte nature
(1)
102 203 204 205 21'l 218 231 102 106 164
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dana
A{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IV
- ANNEXES
IV
A.
PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
nt.goo
FONCTION
0
- Services
généraux
(suite
1)
Consêils
038
Autres
instances
ooo0,000,000,000,000,000,000,00 ôon0,000,000,00
03s
Conseil
de
territoire
0000,000,000,000,000,000,000,00 ooo0,000,000,00
034
Consell
éco..soc--ênvirôn--cùllure-éduc-
0342
Section
culture,
é.fircâfiôn
êt
shÂdc
înn0,000,000,000,000,000,000,00 0-000,000,000,00
0341
Section
éco.,
sociale
et
envitonnem-
nln 0,000,000,000,000,000,000,00 nno 0,000,000,00
033
Conseil
cult.,
éduc.,
env,
ooo0,000,000,000,000,000,000,00 nnn0,000,000,00
032
Conseil
éco.,social
région./Conseil
dév.
1ô1 0,000,000,000,000,00 0,000,00 0000,000,000,00
031
Assemblée
déllbérante
nnn0,000,000,000,000,00 0,000,00nnn 0,000,000,00
Libellé
NFPFNSFS
Dotations
et
fonds
d'investissement
Frais
d'études,
recherche,
développement
Subventions
d'équipement
versêes
Licences,
procédés,
droits
similaires
Terrains Autres
immobilisations
corporelles
lmmobilisations
corporelles
en
cours
PFCFlTFS
Dotations
et
fonds
d'investissement
Réserues Emprunts
auprès
des
éts
linanciers
Adicle
/
compte nature
(l)
102 203 204 205 211 218 231 102 106 164
(1)
Détailler
les
comptes
à
bois
chiffres.
Doaa
AA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-8P.2023
IV
A1.900
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
0
- Services
généraux
(suite
2)
TOTAL
DU
CHAPITRE
a4o
Ltt
îî
5
000,00
284
208,00
15
000,00
18
s00,00
200
000,00
320
714,OO
6
000,00
t oo3
so6
25
160
000,00
633
012,45
1
110
893,80
04
Cooo-décent..acto
intèrréo--eur..intern.
048
Autres
actions
nno 0,000,00 0,000,000,000,000,00 n
ô.l
0,00 0,000,00
044
Aide
publique
au
dÂvÀl^hhÀmahr
0000,00 0,000,000,000,000,000,00nno0,000,000,00
043
Actions
européennês
n
n{t
0,00 0,000,000,000,000,000,00 0-000,000,00 0,00
042
Actions
interrégionales
nnn 0,00 0,000,000,000,000,000,00 oôô0,00 0,000,00
041
Action
relevant
de
la nnn 0,000,00 0,000,000,000,000,00onn0,00 0,000,00
Libèllé
DEPENSES
Dotations
et
fonds
d'investissement
Frais
d'études,
recherche,
développement
Subventions
d'êquipement
versées
Licences,
procédés,
droits
similaires
Terrains Autres
immobilisations
corporelles
lmmobilisations
corporelles
en
cours
RECETTES
Dotations
et
fonds
d'investissement
Réserues Êmprunts
auprès
des
éts
financiers
Article
/ compte
nature
(1)
102 203 204 205 211 218 231 102 106 164
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dona
A'7
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP.2023
IV
- ANNEXES
Itv
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
nr.goo-s
FONCTION
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
TOTAL
DU
CHAPITRE
0,00 0,00
058
0581 FEAMP
0,00 0,00
0560
FEADER
0.00 0,00
052
FEDER
0,00 0,00
05r FSE
0,00 0,00
Libellé
DEPENSES RECEÏTES
Article
/ compte
nature
(1)
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
D-^^
Aa
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV
- ANNEXES
I
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
A1.901
FONCTION
1
- Sécurité
TOTAL
DU
CHAPITRE
6714,44 2
200,00
4
514,44
nnn
16
Autres
intew.
protect.
0,00 0,000,00 0_00
13
Hygiène
et
salubrité
oubliduê
0,00 0,000,00 noô
12
lncendie
et
secoure
0,00 0,000,00 0.00
'tl
Police,
sécurité,
justice 6714,44 2 200,00 4 514,44
o00
10
0,00 0,000,00 nnn
Libellé
DEPENSES
Licences,
procédés,
droits
similaires
Autres
immobilisations
corporelles
RECETTES
Article
/ compte
nature
(l)
205 218
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dacc
KO
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP.2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
D
ETAILLEE
I
at.goz
FONCTION
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
22
223
0,00 0,000,000,00 000
222
0,00 0,000,000,00nnn
221
Côllèdês
0,00 0,000,00 0,00n
nnr
21
Enseionement
du
orêmier
dêdré
213
Classês
rêoroubéês
0.00 0,000,00 0,00 nnn
212
6
500,00
0,00
6
500,00
0,00 000
211
Ecôlês
mâtêrnêllêc
18
600,00
0,00
1
0
600,00
I 000,00
nnn
20
Seryices
communs
0,00 0,000,000,00 nîn
Libellé
DEPENSES
Constructions Autres
immobilisations
corporelles
lmmobilisations
corporelles
en
cours
RECËTTES
Article
/ compte
nature
(l)
2',t3 218 231
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Daaa
7fl
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
llv
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
A1.902
FONCTION
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
(suite
1)
27
Formation
sanitaire
et
sociale
0,00 0,000,000,00 0-00
26
Apprentissage
0,00 0,000,000,00 ooo
25
Fôrmâfi^n
nrôfêssiônnellÊ
256
Autres
0,00 0,000,000,00nnn
255
Rémunération des
stagiaires
0.00 0,000,000,00nnn
254
Formation
des
actifs
occupés
0,00 0,000,000,00 0-00
253
Formation
certifiante
des
personnes
0,00 0,000,000,00 ooo
252
Formation
professionnalisante
personnes
0,00 0,000,000,00 nnn
251
lnsertion
sociale
et
professionnelle
0,00 0,000,000,00nno
24
Cités
scolairès
0,00 0,000,000,00 0_00
23
Enseignement
supérieur
0,00 0,000,000,00 ooo
Libellé
DEPENSES
Constructions Autres
immobilisations
corporelles
lmmobilisations
corporelles
en
cours
RÊCETTES
Article
/
compte nature
(l)
213 218 231
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Doao
11
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
.2023
IV
- ANNEXES
lv
A
- PRESENTATION
GROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
nt.goz
FONCTION
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
(suite
2)
TOTAL
DU
CHAPITRE
37
100,00
I 000,00 2 t 100,00 I 000,00
onn
29
Sécu.ité
0.00 0,00 0,000,00 ooo
2A
Autres
services
oériscolaires
et
annexes
288
Autre
seruice
annexe
de
rÀncoidn.m.nf
0,00 0,00 0,000,00 000
284
Classes
de
découvertg
0,00 0,00 0,000,00nî1
283
0,00 0,000,000,00 onn
282
Sport
scolaire
0,00 0,000,000,00 nn0
241
Hébergement
et
12
000,00
I 000,00 4 000,00
0,00
Libellé
DEPENSES
Constructions Autres
immobilisations
corporelles
lmmobilisations
corporelles
en
cours
PFCFlTFS
Article
/
compte nature
(1)
213 218 23'l
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dona'71
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-8P.2023
IV
- ANNEXES
llv
A.
PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
A1.903
FONCTION
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs 3l Culture
318
Archéologie préventive
0,00 0,00 0,00 100
317
Cinémas
et
aulres
salles
de
spectacles r00
000,00
0,00
100
000,00
000
316
Théâtres
et
spectacles
vivânts
0,00 0,00 0,00 ooo
315
Seryices
d'archives
0,00 0,00 0,00 nnn
314
Musées
0,00 0,00 0,00 nnn
313
Bibliothèques, médiathèques
5
660,00
5
660,00
0,00 000
312
Patrimoine
0,00 0,00 0,00 onn
3ll
Activités
artist.,actions
et
mânif
ctrli
0,00 0,00 0,00 oon
30
Seryices
communs
0,00 0,00 0,00 0-00
Libellé
DEPENSES
Autres
immobilisations
corporelles lmmobilisations
corporelles
en
cou6
PFCFTTFS
Article
/
compte nature
(l)
218 231
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dono'72
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP.2023
IV
A1.903
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
1)
32
SdôÉe
aâr*rÊc
drrê
c^ôlâirêcl
326
Manifestations
sportives
0,00 0,000,00 oon
325
Autres
équipements
soortifs
ôu
loisirs 11
506,00
'11
508,00
0,00 îîî
324
Centres
de
formation
êh^Éifc
0,00 0,000,00 nnn
323
Piscines
0,00 0,000,00 000
322
Stades
0,00 0,000,00nnn
321
Salles
de
sport,
gymnases
0,00 0,000,00 onn
Libellé
DEPENSES
Autres
immobilisations
corporelles
lmmobilisations
corporelles
en
cours
RFCFlTFS
Article
/
compte nature
(1)
218 231
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Doao
1A
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP.2023
IV
A1.903
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTA
TION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
2)
TOTAL
DU
CHAPITRE
I 17
168,00
17'168,00 100
000,00
ooo
39
Sécurité
0,00 0,000,00nno
34
Viê
sôciâle
êt
citovenne
348Autres
0,00 0,000,00 0_00
341
Egalité
entre
les
femmes
et
les
0,00 0.000,00 ooo
33
Aclion
culturelle
336
les
jeunes
0,00 0,000,00 nnn
332
Colonies
de
vacances
0,00 0,000,00 0.00
331
Centres
de
loisirs
0,00 0,000,00 ooo
Libellé
DEPENSES
Autres
immobilisations
corporelles
lmmobilisâtions
corporelles
en
cours
RECEllES
Article
/ compte
nature
(1)
218 231
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Daca
7{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT.
PRESENTA
TION
DETAILLEE
I
at.goZ
FONCTION
4
- Santé
el
action
sociale
(hors
RSA)
41
Sânlé
478
Autres
actions
0,00 oon
414
0ispensaires
et
autres
éts
sanilairês
0,00 ooo
413
Sécurité
alimentaire
0,00 nôn
412
Prévention
et
éducation
Doua
la
sanié
0,00 nnn
411
PMI
et
planification fâmiliâle
0,00 ooo
410
Seryices
communs
0,00 nôn
Libellé
DEPENSES
Article
/
compte nature
(1)
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dana
1A
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVÊ
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATIO
N
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
A1.904
FONCTION
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
(suite
1)
42
Action
sociale
422
Petitê
ênfânce
4228
Autres
actions
pour
lâ
hôtiiô
.hfân.a
0,00 ooo
4222
Multi
accueil
0,00 nno
4221
C.èches
et
garderies
0,00 ooo
421
Fâmille
et
enfâncê
4214
Adolescence
0,00 ôoo
4213
Aides
sociales
à 0,00 0.00
4212
Aides
à
la
famille
0,00 oo0
4271
Actions
en
faveur
de
l.
mâ+aihi+é
0,00 nnn
42î
Services
communs
0,00 0.00
Libellé
OEPENSES RECETlES
Article
/
compte nature
(l)
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Daaa
11
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
41.904
FONCTION
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
(suite
2)
TOTAL
DU
CHAPITRE
0,00 nnn
42
Action
sociale
424
Autres
interyentions sociales
0,00 nnn
425
Personnes handicapées
0,00 nnn
424
Personnes
èn
difficulté
0,00 0nn
423
Personnes
âoées
4238
Autres
actions
pour 0,00 ônn
4232
Autres
actions
de 0,00 n1ô
4231
Forfait
autonomie
0,00 ooô
Libellé
DEPENSES
Article
/ compte
nature
(1)
( l)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Doca
7Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
lt.904-4
FONCTION
44
- RSA
TOTAL
DU
CHAPITRE
0,00 nnl
448
Autres
dépenses
au
titre
du
RSA
0,00 0_00
447
RSA
allocations
0,00 ooo
/146
Dépenses
de
structure
0,00 nnn
u5
Evaluation
des
dépenses
0,00 nno
444
lnsertion
professionnelle
0,00 0-00
443
Logement
0,00 o00
442Santé
0,00 nnî
441
Insertion
sociale
0,00 nnn
Libellé
DEPENSES RFCFlTFS
Article
/ compte
naturê
(l)
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dana
7O
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP.2023
IV
A1.905
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CRO
ISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
5t
Aménaoement
et
seryices
urbalns
sl8
Autres
actions
d'aménagement
urltâin
0,00 0,000,000,000,000,000,00 nnn
515
Opérations
d'aménagement
0,00 0,000,000,000,000,000,00 ôôo
514
Electrification
0,00 0,000,000,000,000,000,00 ono
513
Art
public
0,00 0,000,000,000,00 0,000,00nôn
512
Eclairage
public
125
000,00
0,000,000,00
125
000,00
0,000,00 nno
51't
Espaces
verts
urbains
0.00 0,000,000,000,000,000,00 nnn
510
Services
communs
0,00 0,000,000,000,000,000,00 0-00
50
0,00 0,000,000,000,000,000,00nnn
Libellé
DEPENSES
Frais
d'études,
recherche,
développement
Terrains Construclions lnstallal",
matériel,
outillage
techniq-
Autres
immobilisations
corporelles
lmmobilisations
corporelles
en
cours
RECËlTES
Artlcle
/ compte
nature
(l)
203 211 213 215 218 231
(1)
Détailler
les
comptes
à
fois
chiffres.
Daaa
Qô
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP.2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
A1.905
FONCTION
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
(suite
1)
55
Habitat
{Loaèment}
555
Logement
social
0,00 0,000,000,000,000,000,00 000
554
gens
du
voyage
0,00 0,000,000,000,000,000,00 nnn
553
Aide
à
I'accession
à
la
propriété
0,00 0,000,000,000,000,000,00 0-00
552
Aide
au
secteur
locatif
0,00 0,000,000,000,000,000,00 nnn
551
Parc
privé
de
la
collectivité
659
500,00
1
05
000,00
13
000,00
1
10
000,00
0,00
15
000,00
416
500,00
0-00
54
Espace
rural
et
autres
espaces
de
dév-
0,00 0,000,000,000,000,000,00 000
53
Agglomérations
et
villes
moyennes
0,00 0,000,000,000,00 0,000,00 n10
52
Politique
de
la
ville 0,00 0,000,000,000,000,00 0,00 0-00
Libellé
DEPENSES
Fais
d'êtudes,
recherche,
développement
Terrains Constructions lnstallat',
matériel,
outillage
techniq.
Autres
immobilisations
corporelles
lmmobilisations
corporelles
en
cours
RECETTES
Article
I
compte nature
(1)
203 211 213 215 218
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chitfres.
Daca
Ql
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
A.
PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
nt.gos
FONCTION
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
(suite
2)
TOTAL
DU
CHAPITRE
784
500,00
105
000,00
13
000,00
'110
000,00
125
000,00
15
000,00
416
500,00
ooo
59
Sécurité
0.00 0,000,000,000,000,000,00 000
58
Aulres
âctiôns
58E
Autres
actions
d'emÉnroamcnt
0,00 0,000,000,000,000,000,00ôôn
s8l
Réserves
Foncières
0,00 0,000,000,000,000,000,00 nnn
57
lechno.
de
I'information
et
de
la
comm.
0,00 0,000,000,000,000,000,00 000
56
Actions
en
faveur
du
littoral
0,00 0,000,000,000,000,000,00nôî
Libellé
DEPENSES
Frais
d'études,
recherche,
développement
Terrains Constructions lnstallat',
matêriel,
outillage
techniq.
Autres
immobilisations
corporelles
lmmobilisations
corporelles
en
cours REC
ETIES
Article
/
compte nature
(l)
203 211 213 215 218
(1)
Dêtailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Doco
9,)
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
A1.906
FONCTION
6
- Action
économique
63
ÂÊ+i^nc
sêctôriêllês
633
Développement
touristique
0,00 n11
632
lndustrie,
commerce
et
artisanat
0,00 0-00
631
6312
0,00 nnn
6311
0,00 ônô
62
Structure
d'animation
et
de
dév.
éco.
0,00 0-00
6l
lnteryentions économiques transversales
0,00 000
60
0,00 nnn
Libellé
DÊPENSES RF(:FTTFS
Article
/
compte nature
(1)
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Do-o
Q1,
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV
41.906
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
6
- Action
économique
(suite)
TOTAL
DU
CHAPITRE
0,00
68
Autres
âctions
0,00 nîn
67
Recherche
et
innovation
0,00 nnn
66
Maintien
et
dév.
des
seryices
publlcs
0,00 oôo
65
lnsertion
éco.
et
éco.sociale,
solidaire
0,00 nnn
64
Rayonnement, attractivité
du
territoirê
0,00 0"00
Libellé
DEPENSES RFEFYTFS
Article
/ compte
nature
(l)
( l
) Déiailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dqao
QÂ
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-8P.2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
nt.soz
FONCTION
7
- Environnement
72
Actions
déchets
et
DroDreté
urbaine
722
7222
Action
propreté
u.baine
et
nê,ltoiemênl
0,00 0,000,00 nnn
7221
Actions
prévention
et
sensibilisation
0,00 0,000,00nnn
721
côllênfê
êl
lraitêment
dès
déchêts
7213
Tri,
valorisation,
0,00 0,000,00 0-00
7212
Collecte
des
déchets
0,00 0,000,00 nôn
7211
Actions
prévention
et
sensibilisation
0,00 0,000,00 onn
720
Seryices
communs
collecte
et
propreté
0,00 0,000,00 0.00
71
Actions
transvetsales
6
000,00
6
000,00
0,00 oo0
70
0,00 0,000,00 ooo
Libêllé
DEPENSES
Constructions lnstiallat',
matériel,
outillage
techniq.
RF(:FTTFS
Article
/
compte nâture
(1)
zt5 z
ta
(l
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Do-o
Q{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV
41.907
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILL
EE
FONCTION
7
- Environnement
(suite
1)
74
Polilique
de
l'air
0,00 0,000,00 noô
73
Actions
en
matière
de
oèstion
des
eaur
73s
Lutte
contre
les
0.00 0,000,00 oon
734
Eaux
pluviales
0,00 0,000,00 0-00
733
Assainissement
0,00 0,000,00oon
732
Eau
potable
0.00 0,000,00 nnn
731
Politique
de
I'eau 50
000,00
0,00
50
000,00
0-00
Libellé
DEPENSES
Constructions lnstallat",
matériel,
outillage
techniq. RF11FllFS
Article
/
compte nature
(l)
213 215
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Daca
QÂ
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRES
ENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAI
LLEE
I
at.goz
FONCTION
7
- Environnement
(suite
2)
TOTAL
DU
CHAPIÏRE
56
000,00
6
000,00
50
000,00
ôoô
78
Autres
actions
0,00 0,00 0,00 nnn
77
Environnement infrastructures
transports
0,00 0,000,00 0_00
76
Préseru.
patrim.
naturel,risques
techno.
0,00 0,000,00 000
75
Pôlitiôilê
.lê
l'énêidiê
758
Autres
actions
0,00 0,000,00 onn
754
Energie
0,00 0,00 0,00nnn
753
Energie
éolienne
0,00 0,00 0,00 0-00
752
Energie
ôhôtôv^hâibrrê
0,00 0,00 0,00 nnn
751
Réseaux
de
^hâla,,r
at
dÂ
frôid0,00 0,00 0,00 oôn
Libellé
DEPENSES
Constructions lnstallat',
matériel,
outillage
techniq.
RECETTES
Article
/ compte
nature
(l)
213 215
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Doaa
Q7
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
lv
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
nt.gos
FONCTION
8
- Transports
82
TrânsbôÉs
nuhlics
rla
vnvanerrrc
E28
Autres
transpoÉs
0,00 0,000,000,00 nnn
825
Transport
aérien
0,00 0,000,000,00 ônn
824
Tmnspod
maritime
0,00 0,000,000,00 0no
423
Trânsport
fluvial
0,00 0,000,000,00ônn
Transport
0,00 0,000,000,00ônn
821
Tlansport
sur
route 0,00 0,000,000,00 oon
820
0,00 0,000,000,00 o-00
81
Transports scolaires
0,00 0,000,000,00nnn
EO
Seryices
communs
0,00 0,000,000,00nno
Libellé
DEPENSES
Frâis
d'études,
recherche,
développement
lnstallat",
matériel,
outillage
techniq.
lmmobilisations
corporelles
en
cours
RFCFTTFS
Artlcle
/
compte nature
(1)
203 2'15 231
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Doca
9Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAI
LLEE
I
at.goa
FONCTION
8
- Transports
(suite
1)
83
Transports
de
mârchandises
838
Âilfrês
lrânsnôits
0,00 0,000,000,00 0-00
835
0,00 0,000,000,00 000
834
0,00 0,000,000,00 nnn
833
Frêt
flùviâl
0,00 0,000,000,00nnn
832
Fraf
fcrrôviâira
0,00 0,000,000,00 0-00
831
0,00 0,000,000,00 n00
830
Sêrvices
commùns
0.00 0.000,000,00 lnn
Libellé
DEPENSES
Frais
d'études,
recherche,
développement
lnstallat",
matériel,
outillage
techniq.
lmmobilisations
corporelles
en
cours
RF(:FTTFS
Article
/ compte
nature
(1)
203 231
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dana
Q0
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IV
- ANNEXES
llv
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
ar.goa
FONCTION
8
- Transports
(suite
2)
84
Voirie
849
Sécurité
routière
0.00 0,000,000,00 ônn
417
Equipements
de
40
000,00
0,00
40
000,00
0,00 ooo
846
Viabilité
hivemale
0,00 0,000,000,00 000
845
Voide
communale 1
122
400,00
13
800.00
458
600,00
650
000,00
nnn
844Voirie
hétrôbôlitâinê
0,00 0,000,000,00 nnn
643Voirie
déDâttementâle
0,00 0,000,000,00 onn
842
Voi.ie
régionale
0.00 0,000,000,00 ooo
841
Voirie
nationale
0,00 0,000,000,00 0_00
Libellé
DEPENSES
Frais
d'études,
recherche,
développement
lnstallat',
matériel,
outillage
techniq.
lmmobilisations
corporelles
en
cours
PFCFllFS
Article
/
compte nature
(l)
203 215 231
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Doca
OA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IV
A1.908
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONGTION
8
- Transports
(suite
3)
TOTAL
DU
CHAPITRE
1
162
400,00
13
800,00
498
600,00
650
000,00
nnn
89
Sécurité
0,00 0,000,000,00oon
87
Circulations
douces
0,00 0,000,000,00 0-00
86
Liaisons
multimodales
0,00 0,000,000,00 ono
E5
lnfrâsfrrctrrrês
855
Aéroports
et
autres
infrastructures
0,00 0,000,000,00 nnn
854
Ports,
autres
infrastructures
0,00 0,000,000,00oon
8s3
Haltes,
autres
infrastructures
fluviâlês
0,00 0,000,000,00 0_00
852
Gares
et
autres
infrastructures
0,00 0,000,000,00 ooo
851
Gares,
autres
infrastructures
0,00 0,00 0,000,00 nôo
Libellé
DEPENSES
Frais
d'études,
recherche,
développement
lnstallat',
matériel,
outillage
techniq.
lmmobilisations
corporelles
en
cours
PFCFTTFS
Article
/ compte
nature
(l)
203 215
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Doaa
O1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.
VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-EP
-2023
IV A2
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
4-3 APA
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
4
Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA
/
Régularisation
de
RMI) 22250,00 22
250,00
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
3
Gult.,
vie
soc.,
jeun.,
sports,
loisirs 250
950,00
180
050,00
70
900,00
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
2
Enseign., formation
prof.,apprentissage
843
900,00
226
550,00
61
7
300,00
0,0050,00 0,000,000,000,00
't
11
000,00
0,00
1
1
1
000,00
0,000,000,000,000,000,000,00
1
Sécurité
421
600,00
50
500,00
371
100,00
0,000,000,000,000,000.000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
0-5
Gestion
des
fonds
européens
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
0
Services
généraux
(hors
01
et
Gestion
des
fonds
eurooéens)
3
976
026,6s
719
500,00
1
840
700,00
128
000,00
958
000,00
0,00
1
97
296,65
5
000,00
127
530,00
6
116
115,s5
130
000,00
15
000,00
2
160
000,00
2
890
000,00
803
467,00
1
1
0
000,00
0,00
7
648,55
0,00
01
Opérations
non
ventilables
-2749,47
0,000,000,000,000,00
-2
749,47
0,000,000,000,000,000,000,000.000.000,000,000,00
Libellé
DEPENSES
Charges
à
caractère
qénéral
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
Atténuations
de
produils
Autres
charges
de
gestion
courante
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
Charges
financières
Charges
spécifiques
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
RECETTES
Atténuations
de
charqes
Prod.
services,
domaine,
venles
diverses
lmpôts
et
taxes
Fiscalité
locale
Dotations
et
participations
Autres
produits
de
gestion
courante
Produils
financiers
Produits
spécifiques
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
Chapitre nature 01
1
01201465 6586 66 67 68 013 70 73 731 74 75 76 77 78
Do-o
O,)
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.8P.2023
IV.
ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SEGTION
DE
FONCTIONNEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
(SuitE)
A2
280
000,00
0,00
7
648,55
0,00
194
547,18
5
000,00
127
530,00
6
397
115,55
130
000,00
126
000,00
2
160
000,00
2
890
000,00
803
467,00
TOTAL 5
950
977,18
1
637
850,00
2
900
000,00
128
000,00
958
050,00
0,00
9
Fonction
en
réserve
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
8
Transports
71
000,00
71
000,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
7
Environnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6
Action
économique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
170
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
170
000,00
0,00 0,00 0,00
368
000,00
368
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5
Aménagement des
territoires
et
habitat
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4-4 RSA
/
Régularisation
de
RMI
0,00
Atténuations
de
charges
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
lmpôts
et
taxes
Fiscalité
locale
Dotations
et
participations
Autres
produits
de
gestion
courante
Produits
financiers
Produits
spécifiques
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
Charges
à
caractère
général
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
Atténuations
de
produits
Autres
charges
de
gestion
courante
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
Charges
financières
Charges
spécifiques
Dotations
aux
provisions,
dépréciations Libellé
78 68
RECETTES
013 70 IJ 731 74 75 t6 77
DEPENSES
011 012 014 65 6586bb 67
nature Chapitre
ffi;ffiffi${i:ffi ffiii+ffiitriîinïiil
Doco
O?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 .t
VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP.2023
M A2.O1
01
- OPERATIONS
NON
VENTILABLES
01
Obérâtiônc
nôn
vantilâhlcs
-2749,47 -2
749
47
nnn
Libellé
DEPENSES
Charqes
d'intérêts
RECETÏES
Article
/ compte
661
(1
) Délailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dana
OA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VTLLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IV
A2.930
IV
- ANNEXES
A
- PRES
ENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
0
- Services
généraux
000 nnn 0,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,00
028
Autres
moyens
généraux
noô
026
Administration générale
de
l'Etat
0.000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0,000,000,000,000,00
2
500
00
025
Cimetières
et
pompes
funèbres
00n0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,000,000,000,000,00
înn
o24
Aide
aux
associations
îno0,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,000,000,000,00
0-00
023
Fêtes
et
cérémonies
lqn
A5n
nî 0,000,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,00
150
650.00
nnn
022
lnformation,
communication,
n"hliêitÉ
7
550.00
0,000,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,000,000,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,00
7
550,00
0-00
021
Personnel
non
ventilé
tt7
qnn
00
0,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,00
900,00
0,000,000,000,000,00 0,00
1
17
000,00
0,000,00 0,000,000,000,000,00 0,00
6
tll
â15
55
02
Administration
oénérale
020
Admin.
générale
de
la
collectivité
1
Aqq
qr6
Âq
163
500,00
58
000,00
25
000,00
101
000,00
25
000,00
1
7
000,00
53
000,00
1
5
200,00
2
500,00
3
000,00
26
000,00
3
000,00
41
000,00
38
700,00
27
500,00 600,00
1
147
500,00
633
024,00
20
576,00
30
000,00
0,00
40
000,00
1
32
990,00
638
000,00 10,00
197
296,65
5
000,00
127
530,00
128
000,00
Achats
non
stockés
de
matières
et
fourni
Contrats
de
prestations
de
seruices
Locations Entretien
et
réparations
Primes
d'assurances
Divers Rémunérations
intermédiaires,
honoraires
Pub.,
publications,
relations
publiques
Transports
biens,
transports
collectifs
Dêplacements
et
missions
Frais
postaux
et
frais
télécommunication
Services
bancaires
et
assimilés
Divers lmpôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
Autres
impôts,
taxes
(Admin
lmpôts)
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes)
Rémunérations
du
personnel
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
Autres
charges
sociales
Charges
interv.
cpt
propre
- Aides
pers.
lndemnités Pertes
sur
créances
irrêcouvrables
Contributions
obligatoires
Charges
interyent'cpt
prop.
- Subvent'
Charges
diveFes
de
gestion
courante
Charges
d'intêrêts
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
Dot.
amort.
et
prov.
Charges
de
fonct.
et
taxes
Reverst,
et
restit.
sur
Libellé
RECETTES
Article
/
compte nature
(l)
IIFPFNSES
606 611 613 615 616 618 623 624 625 626 627 628 bJJ 635 637 641 645 647 651 ô53 654 655 657 658 bot 673 681 7âO 641 703
Rémunérations
du
personnel
Redevances
utilisation
du
domaine
130
000,00
2
500,00
0,000,00
0,00 0,00
0,00
Do-o
O(
0,00
0,000,00
0,00
2
s00,00
0,000,00
0,000,00
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 rl
VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
02
02E
Autres
moyens
généraux
0,000,00 0,000,000,000,000,000,00
026
Administration générale
de
I'Etat
0,000,000,000,000,00 0,000,000,00
025
Cimetières
et
PomPes
funèbres
0,000,000,000,000,00 0,000,000,00
024
Aide
aur
âssociations
0,000,000,00 0,000,00 0,000,000,00
023
Fêtes
el
cérémonies
0,000,000,000,000,000,000,000,00
022
lnfomation,
communication,
bnhli.tfÉ
0,000,000,000,000,000,000,000,00
02'l
Personnel
non
ventilé
0,000,000,000,000,000,000,000,00
020
Admln,
générale
de
la
collectlvité
10
000,00
2
890
000,00
2
160
000,00
58
000,00
2
000,00
743
467,O0
1
10
000,00
7
648,55
Libollé
Prestations
de
services
Fiscalité
locale
Fiscalité
reversée
D.G.F. FCTVA Autres
attributions
et
participations
Produits
divers
de
gestion
courante
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
Article
/
compte naturê
(l)
706 731 732 74'l 744 748 758 773
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dona
OÂ
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.8P.2023
tv
A2.930
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT.
PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
0
- Services
généraux
(suite
1)
03
Conseils
038
Autres
instances
0.000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 oo0
035
Conseil
de
territoire
n000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,00 0.00
034
0342
Section
culture,
É.hrcâiiôn
êl
sbôrts
nno0,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,00 0,000,000,00 0,000,000,00 ooo
0341
Section
éco.,
sociale
et
êhvir^nnêm
0,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,000,000,00 0,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,00 0,000,000,00 0,000,000,000,000,000,00nnn
033
Conseil
cult.,
éduc.,
env.
0-000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00
032
Conseil
éco.,social
région./Conseil
dév.
nn00,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,00 0,000,000,00 0,000,000,00 ono
031
Assemblée
délibérante
nnn0,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0-00
Libellé
IIFPENSES
Achats
non
stockés
de
matières
et
fourni
Contrats
de
prestations
de
seryices
Locations Éntretien
et
réparations
Primes
d'assurances
Divers Rémunérations
intermédiaires,
honoraires
Pub.,
publications,
relations
publiques
Transports
biens,
transports
collectifs
Déplacements
et
missions
Frais
postaux
et
frais
télécommunication
Seruices
bancaires
et
assimilés
Divers lmpôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
Autres
impôts,
taxes
(Admin
lmpôts)
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes)
Rémunérations
du
personnel
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
Autres
charges
sociales
Charges
interv.
cpt
propre
- Aides
pers.
lndemnités Pertes
sur
créances
irrécouvrables
Contributions
obligatoires
Charges
intervent'cpt
prop.
- Subvent"
Charges
diveEes
de
gestion
courante
Charges
d'intérêts
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
Dot.
amort.
et
prov.
Charges
de
fonct.
Reve6t.
et
restit.
sur
impôts
et
taxes
RÊCETTES
Article
/
compte nature
(l)
606 611 613 615 616 618 622 623 624 625 626 627 628 633 635 bJr 641 645 647 651 653 654 655 657 658 661 673 681
Do-o
O?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
03
Conseils
038
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
035
Conseil
de
territoire
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
034
Cohsèil
éco--soc--ênvirôn
culfurê
É.ft
r.
0342
Section
culture,
éducâtiôn
êf
snôds
0,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,00
0341
Section
éco.,
sociale
et
ênvironnêm-
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
033
Consell
cult.,
éduc.,
9nv.
0,000,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,00
032
Conseil
éco.,social
région./Conseil
dév.
0,000,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,00
031
Assemblée
délibérante
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
Llbellé
Rémunérations
du
personnel
Redevances
utilisation
du
domaine
Prestations
de
services
Fiscalité
locale
Fiscalité
reversée
D.G.F. FCTVA Autres
attributions
et
participations
Produits
divers
de
geslion
couËnte
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
Adicle
/
comPte nature
(l)
641 703 706 731 732 741 744 748 758 773
(1
) Déiailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Daac
OQ
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
I
A2.930
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
0
- Services
généraux
(suite
2)
6
ll6
tl5_55
TOTAL
DU
CHAPITRE I q7A
nr6
65
1
63
500,00
58
000,00
25
000,00
101
000,00
25
000,00
17
000,00
s3
000,00
173
400,00
2
500,00
3
000,00
26
000,00
3
000,00
41
000,00
39
600,00
27
500,00 600,00
1
147
500,00
633
024,00
20
576,00
30
000,00
1
17
000,00
40
000,00
132
990,00
638
000,00 10,00
'197
296,65
5
000,00
'127
530,00
128
000,00
noo 0.000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00
048
Aulres
actions
000
044
Aide
publique
au
déveloobement
0n00,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00
nno non 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00
Actions
européennes 043
000
Actions
interrégionales 012
0.000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00
0.00
04
cooo-décênt--acto
intêrréo..eur..intern-
041
Action
relevant
de
la
subvêntiôn
olobele
n000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,00
Libellé
Achats
non
stockés
de
matières
et
fourni
Contrats
de
prestations
de
services
Locations Entretien
et
réparations
Primes
d'assurances
Divers Rémunérations
intermédiaires,
honoraires
Pub.,
publications,
relations
publiques
Transports
biens,
transports
collectifs
Déplacements
et
missions
Frais
postaux
et
frais
télécommunication
Seruices
bancaires
et
assimilés
Divers lmpôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
Autres
impôts,
taxes
(Admin
lmpôts)
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes)
Rémunérations
du
personnel
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
Autres
charges
sociales
Charges
interv.
cpt
propre
- Aides
pers.
lndemnitês Pertes
sur
créânces
irrécouvrables
Contribulions
obligatoires
Charges
interuent'
cpt
prop.
- Subvent"
Charges
diverses
de
gestion
courante
Charges
d'intérêts
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurc
Dot.
amort.
et
prov.
Charges
de
fonct.
et
taxes
Reverst.
et
restit.
sur
NFPFNSFS
606 611 613 615 616 618 622 oz5 624 625 626 627 628 633 635 oJ/ 641 645 647 651 653 654 655 b5/ 658 661 673 681 739 Article
/ compte
nature
(l)
0,00 0,00
641 703
Rémunérations
du
personnel
Redevances
utilisation
du
domaine
0,00 0,00
0,00 0,00
0,000,00
0,000,00
1
30
000,00
5
000,00
Do-o
OO
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.B,P.2023
TOTAL
DU
CHAPITRE
10
000,00
2
890
000,00
2
160
000,00
58
000,00
2
000,00
743
467,00
110
000,00
7
648,55
04
CooD.décenl..act"
interréo..eur..intern.
048
Autres
actions
0,000,000,000,000,000,000,000,00
o1/4
Aide
publique
au
dévêlôbbèmênl
0,000,00 0,000,000,000,000,000,00
043
Actions
européennes
0,000,000,000,000,000,000,000,00
042
Actions
interrégionales
0,000,000,000,000,000,000,000,00
041
Action
relevant
de
la
sûhvêntiôn
dlôbâlê
0,000,000,00 0,000,000,000,000,00
Libellé
Prestations
de
services
Fiscalité
locale
Fiscalité
reversêe
D.G.F. FCTVA Aulres
attributions
et
participations
Produits
divers
de
gestion
couEnte
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
Article
/ compte
nature
(1)
706 731 732 741 744 748 758
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Doao
l flfl
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.8P.2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
A2.930-s
FONCTION
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
TOTAL
DU
CHAPITRE
0,00 0,00
058
0581 FFÂMP
0,00 0,00
0s80
FFÂNFP
0,00 0,00
052
FEDER
0,00 0,00
051 FSE
0,00 0,00
Libellé
DEPENSES RECETTES
Article
/ compte
nâture
(1)
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Daaa
1fll
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV
42.931
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- P
RESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
1
- Sécurité
TOTAL
DU
CHAPITRE
421
600,00
19
800,00
6
500,00
15
700,00
7
400,00 600,00 500,00
I 700,00 281 200,00 80 500,00 700,00
oon
18
Autres
intery.
protect.
0,00 0,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 oon
13
Hygiène
et
salubrité
bulrliduê
0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,00 n n{t
12
lncendie
et
secours
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00ôôô
11
Police,
sécurité,
justice
421
600,00
19
800,00
6
500,00
15
700,00
7
400,00 600,00 500,00
I 700,00 281 200,00 80 s00,00 700,00
nnn
t0
Seryices
communs
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nnn
Libellé
DEPENSES
Achats
non
stockés
de
matières
et
foumi
Locations Entretien
et
répaËtions
Divers Déplacements
et
missions
Frais
postiaux
et
frais
télécommunication
lmpôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
Rémunérations
du
personnel
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
Autres
charges
sociales RECETTES
Article
/ compte
nature
(l)
606 613 615 618 625 626 633 64'l 645 647
( l
) Détailler
les
comptes
à
trois
chitfres.
Daao
1
A,)
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
IV
A2.932
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
22
Ensêidnemênt
du
second
deoré
223
0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0000,00
222
Lvcées
oublics
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,00 înn0,00
221
Côllèdes
0,00 0,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0_000,00
21
Fô
.{r
bramiêr
rlêdrÉ
213
Clâcsêc
rêdrôrhées
602
800,00
0,000,000,00 0,000,000,000,000,000,00
15
100,00
419
200,00
1
67
500,00
1
000,00
0,00 0000,00
212
F.ôlâs
hrimrirac
31
025,00
3
000,00
1
1
000,00
0,00
3
000,00
0,00
10
000,00
3
000,00
1
000,00
0,000,000,00 0,000,00 25,00
, oon
nn
2
000,00
211
99
125,00
0,00
97
300,00
0,000,000,000,00
1
800,00
0,000,000,000,00 0,000,00 25,00 onn 0,00
20
Seryices
communs
0,00 0,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000.000,00 0,000,000,00 0-000,00
Libellé
DEPENSES
Achats
d'éludes,
prestations
de
services
Achats
non
stockés
de
matières
et
foumi
Locations Entretien
et
réparations
Divers Personnel
extérieur
âu
seruice
Déplacements
et
missions
Frais
posiaux
et
frais
télécommunication
Seryices
bancaires
et
assimilés
lmpôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
Rémunérations
du
personnel
Charges
sécurité
sociâle
et
prévoyance
Autres
charges
sociales
Contributions
obligatoires
RECETTES
Prestations
de
seruices
Article
/ compte
nature
(l)
604 606 otJ 615 otô 621 625 626 633 641 645 647 655 706
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Do-o
1A?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP.2023
IV
- ANNEXES
Itv
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT.
PRESENTATION
DETAILLEE
I
tz.gtz
FONCTION
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
(suite
1)
27
Formation sanitaire
êt
sociale
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 onn0,00
26
Apprentissage
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 ôôn0,00
25
Formalion
b.ofêssionnêllê
256
Autres
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 ôon0,00
255
Rémunération des
stagiaires
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 ooo0,00
251
Formation
des
actifs
occupés
0,00 0,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,00 0,000,000,00 00n0,00
253
Formation
certifiante
des
oersonnês
0.00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00nnn 0,00
252
Formation
professionnalisante
Dersonnes
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00nnô 0,00
2s1
lnsertion
sociale
et
Drofessionnelle
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 ônn 0,00
24
Cités
scolaires
0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nnn0,00
23
Enseignement
supéfieur
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nnn0,00
Libellé
DEPENSES
Achats
d'études,
prestations
de
services
Achats
non
stockés
de
matières
et
foumi
Locations Entretien
et
réparations
Divers Personnel
extérieur
au
seruice
Déplacements
et
missions
Frais
postaux
et
frais
télécommunication
Services
bancaires
et
assimilés
lmpôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
Rémunérations
du
personnel
Charges
sécurité
sociale
et
prêvoyance
Autres
charges
sociales
Contributions
oblioatoires
RECETTES
Prestations
de
seryices
Article
/
compte nature
(1)
604 606 613 615 618 621 625 626 627 633 641 645 647 655 706
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Doaa
1(lA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
.2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
A2.s32
FONCTION
2
- Enseignemenl,
formation
professionnelle
et
apprentissage
(suite
2)
TOTAL
DU
CHAPITRE 843
900,00
3
000,00
211
200,00 500,00
3
000,00
2
000,00
'10
000,00
5
550,00
I 000,00 300,00 1 5 100,00
419
200,00
171
500,00
1
500,00 50,00
I I
I 000-00
'11
1
000,00
29
Sécurité
0,00 0,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 0000,00
28
Autres
seruices
pédscolaires
el
annexes
288
Autre
seryice
annexe
0,00 0,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,00 noo0,00
284
Classes
de
découverte
0,00 0,000,00 0,000,000,00 0,00 0,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0.000,00
283
Médecine
scolaire
0,00 0,000,00 0,000,000,00 0,00 0,000,000,000,00 0,000,000,000,00 oon0,00
282
Sport
scolâire
0,00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,000,000,000,00 0,000,000,000,00 nnn0,00
281
Hébergement
et
1
l0
950,00
0,00
102
900,00 500,00
0,00
2
000,00
0,00
750,00
0,00
300,00
0,000,00
4
000,00 500,00
0,00
109
000-00
109
000,00
Libellé
DEPÊNSES
Achats
d'études,
prestations
de
seryices
Achats
non
stockés
de
matières
et
fourni
Locations Entretien
et
réparations
Divers Personnel
extérieur
au
seruice
Déplacements
et
missions
Frais
poslaux
et
frais
télécommunication
Seruices
bancaires
et
assimilés
lmpôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
Rémunérations
du
personnel
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
Autres
charges
sociales
Contributions
obligatoires
RECETTES
Prestations
de
services
Article
/
compte nature
(l)
604 606 613 6'15 618 621 625 626 633 641 645 647 655 706 (1 )
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres-
Doaa
I fl{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
.2023
IV
42.933
IV
_
ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
3
- Gulture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs 3l CIlr'riê
318
Atchéologie préventive
0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,000,00 0,000,00 0,00 nîo
317
Cinémas
et
autres
salles
de
spectacles
50
000,00
50
000,00
0,000,000,00 0,000,000,00 0,000,00 0,00 oon
316
Théâtres
et
spectacles
vivants
0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,000,00 0,000,00 0,00 ooo
3t5
Seryices
d'archives
0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,000,00 0,000,00 0,00 ooo
314
Musées
0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,000,00 0,000,00 0,00
313
Bibliothèques, médiathèques
î15
950,00
32
700,00
2
100,00
3
300,00
4
500,00 200,00
2250,00 1
800,00
49
700,00
19
200,00 200,00
ônn
312
Patrimoine
0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 oôn
3fi
Activités
artist.,âctions
et
mânif
nrrlt
0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,000,00 0,000.00 0,00 nno
30
0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,000,00 0,000,00 0,00 10n
Libellé
DEPENSES
Achats
non
stockés
de
matières
et
foumi
Entretien
et
réparations
Divers Pub.,
publications,
relations
publiques Déplacements
et
missions
Divers lmpôts,
taxes,
versements
(auhe
orga.)
Rémunérations
du
personnel
Charges
sêcurité
sociale
et
prévoyance Autres
charqes
sociales
RECETTES
Article
/
comptê natu
re
(l)
606 615 618 623 625 628 633 641 645 647
(1
) Oétailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
l)oao
1
AA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.8P.2023
IV
A2.933
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
(suite
1)
32
SDorts
aaulres
oue
scolaires)
326
Manifestations
sportives
0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,00 n00
325
Autres
équipements
sbôrlifs
ou
loisirs
0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,00 nnn
324
Centres
de
formation
chôÉif<
0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0-00
323
Piscines
0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,00 ooo
322
Stades
85
000,00
30
000,00
55
000,00
0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 nnô
321
Salles
de
sport,
gymnases
0,00 0,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0_00
Libellé
DEPENSES
Achats
non
slockés
de
matières
et
foumi
Entretien
et
réparations
Divers Pub.,
publications,
relations
publiques
Déplacements
et
missions
Divers lmpôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
Rémunêrations
du
personnel
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
Autres
charqes
sociales
RECETTES
Article
/
compte nature
(1)
606 otc 618 623 625 628 OJJ 641 645 647
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Daaa
1fl1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IV
- ANNEXES
lv
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
nz.gee
FONCTION
3
- Culture,
vie
sociale,
jèunesse,
sports
et
loisirs
(suite
2)
TOTAL
DU
CHAPITRE
250
9s0,00
112
700,00
57
100,00
3
300,00
4
500,00 200,00
2250,00 1
800,00
49
700,00
19
200,00 200,00
nnn
39
Sécurité
0,00 0,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,000,00 nnn
34
348
Autres
0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 ooo
341
Egalité
entre
les
femmes
et
les
hômmês
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nno
33
Action
culturelle
338
Autres
activités
pour
les
jeunes
0.00 0,000,000,000,000,000,00 0,000,000,00 0,00 ooo
332
Colonies
de
vacances
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0-00
331
Centres
de
loisirs
0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00nnn
Libellé
DEPENSES
Achats
non
stockés
de
matières
et
foumi
Entretien
et
réparations
Divers Pub.,
publications,
relations
publiques
Déplacements
et
missions
Divers lmpôts,
taxes,
versements
(autre
orga.)
Rêmunéralions
du
personnel
Charges
sécurité
sociale
et
prévoyance
Autres
charges
sociales
PFCFTFS
Article
/ compte
nature
(l)
606 615 o
tô
623 625 628 633 641 645 647
('1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
D-^^
1nQ
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV
A2.934
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI) 41 SânfÉ
418
Autres
actions
0,00 0,00 oon
414
Dispensairès
et
autres
éts
sâniteires
0,00 0,00 nnî
413
Sécurité
alimentaire
0,00 0,00 0-00
412
Prévention
et
éducation
h^"r
lâ
.âôté
0,00 0,00 o00
411
PMI
et
planification femilialê
0,00 0,00 nnn
410
Seryices
communs
0,00 0,00nnn
Libellé
DEPENSES
Achals
non
stockés
de
matières
et
fourni
PFCFTTFS
Article
/
compte nature
(1)
606
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dano
l flo
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IV
A.2,934
IV
- ANNEXES
A.
PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSAJRégularisation
de
RMI)
(suite
1)
42
Action
sôôiâle
422
Pêlifê
ênfâhÊê
4228
Autres
actions
pour
la
petite
ênfancê
0,00 0,00 noo
4222
Multi
accueil
0,00 0,00 nnn
4221
Crèches
et
garderies
22250,00 22250,00
nno
421
Famille
êl
ènfânce
4214
Adolescence
0.00 0,00 ô
alô
4213
Aides
sociales
à
l'enfance
0,00 0,00 oo0
4212
Àides
à
la
famille
0,00 0,00
4211
Actions
en
faveur
de
la
maternité
0,00 0,00nnn
420
Seryices
communs
0,00 0,00nnn
Libellé
DEPENSES
Achats
non
stockés
de
matières
et
fourni
RFCFTTFS
Article
/
compte nature
(l)
606
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
D-a^
1
1A
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
A.
PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
A2.934
FONCTION
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
(suite
2)
TOTAL
DU
CHAPITRE
22250,00 22
250,00
ooo
42
Action
sociale
428
Autres
interyentions sociales
0,00 0,00 nnn
425
Personnes handicapées
0,00 0,00 0_00
424
Personnes
en
difficulté
0,00 0,00 000
423
4238
Autres
actions
pour
0,00 0,00 nnî
4232
Autres
actions
de
^râwan+i^h
0,00 0,00 nnn
4231
Forfait
autonomie
0,00 0,00 0-00
Libellé
DEPENSES
Achats
non
stockés
de
matières
et
fourni
RECFTTES
Article,l
compte
nature
(1)
606
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Doca111
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT.
PRESENTATION
DETAILLEE
I
nz.gs+-s
FONCTION
4-3
- APA
TOTAL
DU
CHAPIÏRE
0,00 ooo
433
APA
versée
à
l'étâhliêêômÀ^1
0,00 nnn
432
APA
versée
aux
bénéf.
en
Éfâhlicsêhênr
0,00 nnn
431
APA
à
domicile
0,00 ôôn
430
0,00 1ôô
Libellé
DEPENSES RFCFlTFS
Article
/ compte
nature
(l)
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Do^o11,)
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
. 2023
IV
A2.9344
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
C
ROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
4-4
- RSA
/ Régularisation
de
RMI
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
TOTAL
DU
CHAPITRE
0,00 0û0
448
Autres
dépenses
au
titre
du
RSA
0,00 ooo
447
RSA
allocations
0,00 nnn
446
Dépenses
de
slructure
0,00 000
445
Evaluation
des
dépensès
0,00 nnô
444
lnsertion
professionnelle
0,00 nnn
443
Logement
0,00 0.00
442Santé
0,00 ooo
441
lnsertion
sociale
0,00 nno
Libellé
DEPENSES RFCFlTES
Article
/ compte
nature
(l)
Doca112
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IV
42.935
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
5l
Aménaoement
et
sêrvices
urbâihs
518
Autres
actions
d'aménagement
ûrhâin
0,00 0,000,00 0,000,00nnn0,00
515
Opérations
d'aménagement
0,00 0,000,000,000,00 nnn0,00
514
Electdfication
0,00 0,000,000,000,00 ôoo0,00
513
Art
public
0,00 0,000,000,000,00 0000,00
512
Eclairage
public
r05
750,00
'105
750,00
0,000,000,00ônô0,00
511
Espaces
verts
urbains
58
000,00
58
000,00
0,000,000,00 ônn0,00
510
Services
communs
0.00 0,000,000,000,00 oon0,00
50
Seryices
communs
0,00 0,000,000,00 0,00 0000,00
Libellé
DEPENSES
Achats
non
stockés
de
matières
et
foumi
Entretien
et
réparations
Frais
postaux
et
frais
télécommunication
Divers
PFCFTTFS
Revenus
des
immeubles
Article
/ compte
nature
(t)
bub 615 626 628 752
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dana
1
lzl
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.8P.2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATI
ON
DETAILLEE
I
A2.935
FONCTION
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
{suite
1)
55
Habitat
aLooementl
555
Logement
social
0,00 0,000,000,00 0,00 ooo0,00
554
0,00 0,000,000,00 0,00 nnn0,00
553
Aide
à
I'accession
à
le
oroôriété
0,00 0,00 0,000,000,00 0_000,00
552
Aide
au
secteur
lôcâtif
0,00 0,00 0,000,000,00 0000,00
551
Parc
privé
de
la
.ôlle.riwitÉ
204
250,00
1
87
000,00
14
500,00 500,00
2
250,00
l7n
nln
îo
170
000,00
54
Êspace
rural
et
autres
espaces
de
dév.
0,00 0,000,000,000,00 nnn0,00
53
Agglomérations
et
villes
moyennes
0,00 0,000.000,000,00 0-000,00
52
Politique
de
la
ville 0,00 0,000,000,000,00 nnn0,00
Libellé
DEPENSES
Achats
non
stockés
de
matières
et
fourni
Entretien
et
réparations
Frais
postaux
et
ftais
têlécommunication
Divers
RECETTES
Revenus
des
immeubles
Article
/
compte nature
(1
)
bub 615 bzb 628 752
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Do-o
11{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
.2023
IV
- ANNEXES
IV
A.
PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATI
ON
DETAILLEE
I
nz.gss
FONCTION
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
(suite
2)
TOTAL
DU
CHAPITRE 36E
000,00
350
750,00
14
s00,00 500,00
2250,00
170
nnn
nn
170
000,00
Sécurité
0,00 0,000,000,000,00 ooo0,00
58
Âulhs
refiônr
58E
Autres
actions
d'âmÉhâ^Âôôh+
0,00 0,000,000,000,00 ooo0,00
581
Réseryes
Foncières
0,00 0,000,000,000,00nnn 0,00
57
Techno.
de
l'information
et
de
la
comm.
0,00 0,000,000,000,00 n100,00
56
liftoral
0,00 0,000,000,000,00 ooo0,00
Libellé
DEPENSES
Achats
non
stockés
de
matières
et
fourni
Entretien
et
réparations
Frais
postaux
et
frais
télécommunication
Divers
RFCFTTFS
Revenus
des
immeubles
Article
/
compte nature
(l)
606 615 626 628 752
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dona
11Â
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
- 2023
IV
A2.936
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
6
- Action
économique
63
Â.tiônc
cêntôriÊllês
633
Développement
touristique
0,00 0.00
632
lndustrie,
commerce
et
artisanat
0,00 ono
63r
6312
0,00 nnn
6311
0.00 0-00
62
Structure
d'animation
et
de
dév-
éco.
0,00 nno
61
lnteruentions économiques transversales
0,00 noo
60
0,00 0.00
Libellé
OEPENSES PFCFNFS
Article
/
compte nature
(1)
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Doao
1
11
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
- 2023
IV
- ANNEXES
llv
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
nz.gge
FONCTION
6
- Action
économique
(suite)
TOTAL
DU
CHAPITRE
0,00 nîn
68
Autres
actions
0,00 non
67
Recherche
et
lnnovâlion
0.00 0-00
66
Maintien
èt
dév.
des
seruices
publics
0,00 nnn
65
Insertion
éco.
et
éco.sociale,
solidaire
0,00 nnô
64
Rayonnement,
attractivité
du
territoire
0,00 nnn
Libellé
DEPENSES RECETTES
Article
/ compte
nature
(1)
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Do-o11Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.8P.2023
IV
A2.937
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
7
- Environnement
72
Âctiôns
déchêts
êt
Drobrêlé
urbainê
722
Pr^hrê+é
"rbâinê
7222
Action
propreté
urbaine
et
nêltôiêmênt
0,00 nnn
7221
Actions
prévention
et
sensibilisation
0,00 nnn
721
Côlleclê
el
trâitemeni
dês
déchets
7213
Tri,
valorisation,
trâitement
déchets
0,00 0-00
7212
Collecte
des
déchets
0,00 nîo
721'l
Actions
prévention
0,00 nnn
720
collecte
et
propreté
0,00 oon
71
Actions
transversales
0,00 0-00
70
Sewices
communs
0,00 ooo
Libellé
DEPENSES RECETTES
Article
/
compte nature
(1)
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
DoaallO
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP.2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTA
TION
DETAILLEE
I
pizsi
FONCTION
7
- Environnement
(suite
1)
74
Politique
de
l'air
0,00 nnô
73
Actions
en
matière
de
qestion
dês
eaux
735
Lutte
contre
les
inôn.lâtiôn.
0,00 nno
734
Eaux
pluviâles
0,00 onn
733
Assainissement
0.00 000
732
Eau
potable
0,00 ôôn
731
Politique
de
I'eau
0,00 îno
Libellé
DEPENSES RECETTES
Article
/
compte nature
(l)
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Daaa
1
1ô
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP.2023
IV
- ANNEXES
IV
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DET
AILLEE
I
A2.937
FONCTION
7
- Environnement
(suite
2)
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
TOTAL
DU
CHAPITRE
0,00 nnn
78
Autres
actions
0,00 0.00
77
Environnement infrastructurès
transports
0,00 000
76
Préseru.
patrim.
naturel,ilsques
lechno.
0,00 nôô
75
Pôliiidùê
dê
l'énêrdie
756
Autres
actions
0,00 ônn
754
Energie
0,00 0.00
753
Energie
éolienne
0,00 000
752
Energie
bhôfôvôllâi'due
0,00 nnn
751
Réseaux
de
.hâlêrrr
êt
rlê
frôi.l0,00 ônn
Libellé
DEPENSES RECETTES
Article
/ compte
nature
(1)
Do-o
1,)1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
.2023
IV
42.938
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
8
- Transports
82
Transoorls
Dublics
de
vovadêurs
828
Autres
transports
0,00 0,000,00 0-00
82s
Transport
aérien
0,00 0,000,00nnn
824
Transport
maritime
0,00 0,000,00nnn
823
Transport
fluvial
0,00 0,000,00 oon
822
Transport
0,00 0,000,00 000
821
Transport
sur
aoute 0,00 0,000,00nnn
820
Seryices
communs
0,00 0,000,00 nnn
81
Transports scolaires
0,00 0,000,00 nnn
80
0,00 0,000,00 000
Libellé
DEPENSES
Achals
non
slockés
de
matières
et
fourni
Entretien
et
réparations RECETTES
Article
/
compte nature
(t)
606 615
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Daaa
111
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS.BP
-2023
IV
- ANNEXES
I
IV
A
- PRESENTATION
CROI
SEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
A2.938
FONCTION
I -
Transports
(suite
1)
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
83
TrânsDods
de
merchandises
838
Ârrfra.
tiâhch^Éê
0,00 0,00 0,00 0_00
835
Frêf
âérien
0,00 0,00 0,00 onn
834
0,00 0,00 0,00 0-00
833
0,00 0,00 0,00 ooo
832
Frêt
fêrrôviâirê
0,00 0,000,00 n10
831
0,00 0,00 0,00 0-00
830
CÀ;r,i^ôc
^^mmrrnc
0,00 0,00 0,00 000
Libellé
DEPENSES
Achats
non
slockés
de
matières
et
fourni
Entretien
et
réparations
RFCETTES
Article
/
compte nature
(1)
bub 615
Doca
1
,)?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 I
VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
- 2023
IV
A2.938
IV
- ANNEXES
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT.
PRESENTATION
DETAILLEE
FONCTION
8
- Transports
(suite
2)
E4
Voirie
849
Sécurité
routière
0,00 0,000,00nnî
847
Equipements
de 0,00 0,000,00nnô
846
âléâs
climâfiduês
0,00 0,000,00 nnn
E45
71
000,00
66
000,00
5
000,00
ono
6M
Voirie
métropolitaine
0,00 0,000,00 000
E43Voirie
.lÉôâÉêmÊntâlê
0,00 0,000,00nnn
E42
Voirie
régionale
0,00 0,000,00 nnn
841
Voirie
nationale
0.00 0,000,00 oôô
Libellé
DEPENSES
Achats
non
stockés
de
matières
et
fourni
Entretien
et
réparations RECElTES
Article
/
compte nature
(l)
606 615
(1
) Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
Dano
1,)4
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
lv
A
- PRESENTATION
CROISEE
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- PRESENTATION
DETAILLEE
I
A2.e38
FONCTION
8
- Transporls
(suite
3)
(1)
Détailler
les
comptes
à
trois
chiffres.
TOTAL
DU
CHAPITRE
7r
000,00
66
000,00
5
000,00
nnn
89
Sécurité
0,000,000,00 0-00
87
Circulations
douces
0,000,000,00 ôôô
86
Liaisons
multimodales
0,00 0,000,00 nno
65
lnfrâstrûchrrês
855
Aéroports
et
autres
infrastructures
0,00 0,000,00 0.00
854
Ports,
âutres
infrastructures
bortuâiaes
0.00 0,000,00 000
853
Haltes,
autres
infrastructures
fhrviâlês
0,00 0,000,00 ooo
852
Gares
et
autres
infrastructures
0,00 0,000,00 nnn
851
Gâres,
autres
infrastructures
0,00 0,000,00 0.00
Libellé
DEPENSES
Achats
non
stockés
de
malières
et
fourni
Entretien
et
réparations
RECETTES
Article
/ compte
nature
(1)
606 615
Do-o
1
,){
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 .l
VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV 8',1.1
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
- DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
0,00
Remboureement
du
tirage
0,00
lntérêts
(3)
0,00
ilontant
des
tlrages
N-i
0,00
au
01/01/N
0,00
Date
de
la
décision
de
réallser
la
ligne
da
t"Écôra.ia
lrl
(Pour
chaque
Iigne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Nature
5192
Avances
de
trésorerie
51931
Llgnes
de
trésorerie
5t932
Lignes
de
trésorerie
liées
à
un
emprunt
5198
Autres
crédlts
de
trésorerie
519
Crédlts
de
trésorerle
(Total)
81.1-
DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
1
(1)
Circulaire
n'
NOR
: |NTB8900071C
du
2210211989.
(3)
ll s'agit
des
intérêts
comptabilisés
au
compte
6615.
Dono
114
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IVB1
2
81.2_
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
hors
16449
et
1
A-1 A-l A-1 A-1 A-'1 Caté- gorie d'em- pru
nt
(8)
o
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
X
Echéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance Profil d'amor-
tissement
(7t
M M M M T T T T T
Pério-
dicité
des
rembour- sements
(6)
Devise
1,633 4,675 4,180 4,'1
80
2,417 1,553 '1,553 4,550 4,682 1,652 Taux
actuariel
1,590 4,110 5,1
10
5,1
10
0,435 1,710 1,710 4,550 4,560 1,640 Niveau de taux (5)
lndex
(4)
F F F F F F F F F
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
0,00 0,00 0,00 0,00
I 443
738,83
942
417,00
1
266
321,83
321
000,00
214
000,00
650
000,00
100
000,00
250
000,00
1
500
000,00
1
700
000,00
'1
500
000,00
Nominal
(2)
0,00
8
443
738,83
Date
du
premier rembour- sement 05t12t2018 15t02t2415 14t42t2015 10t02t2015 o1t03t2018 01 t01t2419 01t01t2019 25tA6t2010 25108t2007 01t09t2020
Date
d'émission
ou
date
de
mobilisation
(r)
25t10t2018 15t02t2015 12t12t2012 12t12t2012 24t10t2417 13t09t2017 13t09t2417 17
t08t2009
04t06t2007 20t05t2020 Date
de
signature
Sociétê
CREDIT
AGRICOLE
Société
CREDIT
AGRICOLE
SA
BANQUÊ
POPULAIRE
DU
SUD
SA
BANOUF
POPULAIRE
DU
SUD
ADMIN
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATIONS ADIVIN
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATIONS ADMIN
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATIONS CAISSE
D'EPARGNE
CAISSE SOCIETE
CAISSE
D'EPARGNE SA
LA
BANQUE
POSTALE
Organisme
prêteur
ou
chef
de
file
165
Dépôts
et
cautionnements
recus
(Total)
167
Emprunts
et
dettes
assortis
de
conditions
particulières
(Total)
1
643
Emprunts
en
devises
(totâl)
de
trésorerie
de
tirage
sur
16441
Emprunts
assortis
d'une
option
00002762533 O2BU6TO1
4PR
06064949 06064950 5205563 68560 68570 A1
70961
1
000
ARC30638 tvoN532848EUR
Nature
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
163
Emprunts
obligataires
(Total)
1
64
Emprunts
auprès
des
établissements
f inanciers
(Total)
1641
Emprunts
en
euros
(total)
Dono
111
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
.2023
Organisme
prêteur
ou
chef
de
file
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date
de
mobilisation
(1)
Date
du
premier rembour- semenl
Nominal
(2)
Type
de
laux
d'intérêt
(3)
lndex
(4)
Niveau de
taux (5)
Taux
actuariel
Devise
Pério-
dicité
des
rembour- sements
(6)
Profil d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
Caté- gorie d'em- prunt (8)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8
443
738,83
Nature
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
'1671
Avances
consolidees
du
Trésor
(lotal) '1 672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
(total)
1675
DetLes
pour
METP
et
PPP
(total)
1
676
Dettes
envers
locataires-acquereurs
(total)
1
678
Autres
emprunts
er
dettes
(totai)
1
68
Emprunts
et
dettes
assimilés
(Total) '1681
Autres
emprunts
(total)
(9)
1
682
Bons
à
moyen
lerme
négociables
(total)
1
687
Autres
dettes
(total)
Total
général
(1
) Si
un
emprunt
donne
lieu
à
plusieurs
mobilisations.
indiquer
la
date
de
la
première
mobilisation.
/2)
Nominal
: montant
emprrnlé
a
'origine.
(4)
[,4entionner
le
ou
les
types
d'index
(ex
: Euribor
3
mois).
(5)
lndiquer
le
niveau
de
taux
à
I'origine
du
contrat.
(6)
lndiquer
la
périodicité
des
remboursements:
A
: annuelle,
B
: bimestrielle,
T:
trimest.ielle,
X
autre.
{7)
lndiquer
C
pour
amortissement
constant,
P
pour
amortissement
progressif,
F
pow
in
fine,
X
pour
autres
à
preciser.
Dana
l,)Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.tJP.2023
IVB1
2
81.2_
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
hors
16449
et
1
ite
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24
297,25
24
297,25 648,82
1
247,15 226.34 1 50,89
0,00
331,69 829,22
14
245,37
4
879,86
1
737,91
ICNE
de
I'exercice
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00
lntérêts
perçus
(le
cas
échéant) (17't
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
169
296,65
169
296.65
I 645,66 29 789,55 4 361,47 2 907,66 14 764,34 1 374,99 3 437,48 31 481,26 49 995,38 21 538,86
charges
d'intérêt
(16)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
442
693,32
442
693,32
76
671,30
77
164,77
23
883,65
15
922,38
27
303,90
4
533,13
1
1
332,80
84
333,10
54
963,67
66
584,62
Capital
1,633 4,675 4,'l
80
4,180 2,417 '1,5531,553 4,550 4,682 r,ocz Niveau de
taux
d'intérêt à la
date
de
vote du
budget t1
5l
lndex
(14)
F F F F F F F F F
Type de taux (13)
7,83 7,584,92aa2 15,67 15,75 15,75 6,4214,33 17,42 Durée
résiduelle
(en
années)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5
529
889,70
5
529
889,70
641
684,76
755
351,85
1
28
750,88
85
834,1
6
507
822,97
82
61
6,95
206
542,43
681
212,44
1
101
844,26
1
338
229,00
Capital
restant
dû
au
01/01/N
A-1 A-1 A-1 A-1 A-1 A-1
Catégorie d'emprunt
après
couverture éventuelle
(121
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 0,00
Montant
couvert
0,00 0,00
Couverture
?
o/N(1r)
1675
Dettes
pour
METP
et
PPP
(totâl)
1
676
Dettes
envers
locataires-acquéreurs
(total) '1 643
Emprunts
en
devises
(total)
16441
Emprunts
assortis
d'une
option
de
tirâqe
sur
ligne
de
trésorerie
(total)
(10)
1
65
Dépôts
et
cautionnements
reçus
(Total) 167
Êmprunts
et
dettes
assortis
de
conditions
particulières
(Total)
'1
671
Avances
consolidées
du
Trésor
(total)
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
(rotal) '164
Emprunts
auprès
des
établissements
financiers
(Total)
1641
Emprunts
en
euros
(total)
00002762533 02BU6T01
4PR
06064949 06064950 520s563 68560 68570 A170961
1000
ARC30638 MON532848EUR
Nature
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
163
Emprunts
obligataires
(Total)
Dona
1
,)O
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
.2023
EmDrunts
ei
dettes
au
0l/01/N
ICNE
de
I'exelcice
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24297,25
Âhhrrlté
da
lôYÀr.i.À
lntérêts
perçus
(le
cas
échéant) (r7)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Charges
d'intérêt
(r6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
169
296,65
Capital
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
442693,32
1ârrr
d'lnfâ"âl
Nivêau de
taux
d'intérêt à la
date
de
vote du
budget ll
5l
lndex
{14}
Type de taux (r3)
Durée
ésiduelle
(en
années)
Capital
restant
dû
au
0'l/01/N
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5
529
EE9,70
Catégorie d'emp.unt
après
couYerture éventuelle
(12)
Monlant
couveÉ
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Couveltute
?
o/N(rr)
Nature
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contEt)
1678
Autres
emprunts
et
dettes
(total)
t68
Emprunts
et
deties
asslmllés
(Total)
168'l
Autres
emprunts
(total)
1682
Bons
à
moyen
lerme
négociables
(total)1687
Autres
dettes
(total)
Total
général
(1
1
) Si
I'emprunt
est
soumis
à
couverture,
il convient
de
æmpléter
le
tableau
( détail
des
opérations
de
couverture
).
( 14)
Mentionner
I'index
en
cours
au
01/01/N
après
opérations
de
couverture.
(15)
Taux
après
opérations
de
couverture
éventuelles.
Pour
les
emprunts
à
taux
variable,
indiquer
le
niveau
à
la
date
de
vote
du
budget.
('17)
lndiquer
les
intérêts
éventuellement
reçus
au
titre
du
contÉt
d'êchange
êventuel
et
comptabilisés
au
768.
Doca
1
?A
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
- 2023
IV 81.3
IV
- ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
o/o
Par
type
de
taux
selon
le
capital restant
.lû
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
lntérêts
à
Percevoir
au
cours
de
I'exercice
(le
cas
échéant)
(l1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
au
cours
de
l'exercice
(10)
lntérêts
à
payer
Niveau du
taux àla
date
de
vote
du
budget
rq\
Tau
x
maximal après couvet-
tu
re
éventu-
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Coût
de
sortie
(7) 0,00 0,00
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Dates
des
périodes bonifiées
du Durée
contrat
d'in
dices (4)
Type
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Capital
restant
dû
au
01/01/N
(3) 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Nominal
(2)
Organisme
prêteur
ou
chef
de
file
TOTAL
GENÉRAL
Option
d'échange
(C)
TOTAL
(C)
Multiplicateur
iusqu'à
3
ou
multiplicateur
!usqu'à
5
capé
TOTAL
(D)
Multiplicateur
iusqu'à
5
(E)
TOTAL
(E)
Autres
types
de
structures
(F)
TOTAL
(F)
Emprunts
ventilés
par
structure
de
taux
selon
le
risque
le
plus
élevé
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrai)
(1)
Echange
de
taux,
taux
variable
simple
platonné
(cap)
ou
anredré
/r,tnnoll
lÀl
TOTAL
(A)
Barrière
simple
(B)
TOTAL
(B)
I I
I
81.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
ORS
A1
(3)
En
cas
de
couverture
partielle
d'un
emprunt,
indiquer
séparément
sur
deux
lignes
la
parl
du
capital
restant
dû
couvert
et
la
part
non
couverte
euro
ou
écart
d'indices
dont
I'un
est
hors
zone
euro
/ 5
: écarts
d'indices
hors
zone
euro
/ 6
: autres
indices.
(S)
Tâux
hors
opération
de
couverture.
lndiquer
le
montânt,
l'index
ou
la
lormule
correspondant
au
laux
minimal
du
contrat
de
prêi
sur
toute
la
durée
du
contrat.
(6)
Taux
hors
opération
de
couverture.
lndiquer
le
montant,
I'index
ou
la
formule
correspondant
au
taux
maximal
du
contrat
de
prêt
sur
toute
la
durée
du
contrat
(7)
Coût
de
sortie
: indiquer
le
montant
de
l'indemnité
contractuelle
de
remboursement
définitif
de
l'emprunt
au
O1/01/N
ou
le
cas
échéant,
à
la
prochaine
date
d'échéance
(8)
Montant,
index
ou
formule.
(9)
lndiquer
le
niveau
de
taux
après
opérations
de
couverlure
éventuelles.
Pour
les
emprunts
à
taux
variables,
indiquer
le
niveau
du
taux
à
la
date
de
vote
du
budget.
(1'1
) lndiquer
les
intérêts
à
percevoir
au
litre
du
contrat
d'échange
et
comptabilisés
au
768.
lndices
hors
zone
Doca
I 21
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(1)
Cette
annexe
retrace
le
stock
de
dette
au
01/01/N
après
opérations
de
couverture
éventuelles.
81.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
1
(6)
Autres
indices 0
0,00
0,00
(5)
Êcarts
d'indices
hors
zone
eulo 0 0,00
0,00
0
0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
(41
lndices
hors
zone
euro
et
écarts
d'indices
dont
I'un
0
0,00
0,00
0 0,00
0,00
0,00
0,00
0 0,00
0,00
0,00
0,00
(3)
Ecarts
d'indices
zone
euro
0
0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0,00
0,00
0 0,00
0,00
ces
indices (21
lndices
inflation
française
0 0,00
0,00
0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
(1)
lndices
zone
euro
10
100,00
5
529
889,70
0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
Nombre
de
nrôri"its
70
de
I'encours
Montant
en
euros
Nombre
de
%
de
I'encours
Montant
en
eurcs
Nombre
de
ôroduils
7o
de
I'encours
Montant
en
euros
Nombre
de
oroduits
%
de
I'encours
Montant
en
euros
Nombre
de
Droduits
o/o
de
I'encoum
Montant
en
euros
Nombre
de
oroduits
%
de
I'encours
Montant
en
euros
lndices
sous-jacents
Structure (A)
Taux
fixe
simple.
Tâux
variable
simple.
Echange
de
taux
fixe
contre
taux
variable
ou
inversement.
Echange
de
taux
structuré
contre
taux
variable
ou
taux
ffxe
(sens
unique).
Taux
variable
simple
plafonné
(cap)
ou
(B)
Barrière
simple.
Pâs
d'effet
de
levier
(C)
Option
d'échange
(swaptlon,
(D)
Multiplicateurjusqu'à
3
; multiplicateuriusqu'à
5
capé
(E)
Multiplicateur
iusqu'à
5
(F)
Autres
types
de
structures
Docc
1
?,)
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VTLLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
IV 81"5
81.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(1)
Si
un
instrument
couvre
plusieurs
emprunts,
distinguer
une
ligne
par
emprunt
muvert.
(2)
ll s'agit
d'un
taux
variable
qui
n'est
pas
défini
comme
la
simple
addition
d'un
taux
usuel
de
référence
et
d'une
marge
exprimée
en
point
de
pourcentage
(3)
lndiquer
s'il
s'agit
d'un
swap,
d'une
option
(cap,
fbor,
tunnel,
swaptionl.
(4)
lndiquer
la
périodicité
de
règlement
des
intérêts:
A:
annuelle,
M
: mensuelle,
B
: bimestrielle,
S
: semestrielle,
T:
trimestrielle,
X:
autre.
0,00 0,00 0,00 0,00
Primes
reçues
pour
la
vente
0,00 0,00 0,00 0,00
Primêc
ôvÊnftrÊllês
Primes
payées
pour
l'achat
d'option
0,00 0,00 0,00 0,00
Montant
des
commissions
diverees
Périodicité
de
règlement
des
intérâts
l4l
Dâte
de
fin
du
contrat
Date
de
début
du
contEt
0,00 0,00
Notionnel
de
l'instrument
de
couverture
0,00 0,00
Nature
de
la
couvertute (change
ou
taux)
Type
de
(3)
couverture
Organisme
co{ontractant
Date
de
fln
du
contrat
0,00 0,00 0,00 0,00
Capital
restant
dû
au
01/01/N
Êhôrunl
côuvert
Rélérence
de
I'emprunt
couvert
Taux
fixe
(iotal)
Taux
varlable
simple
Jtôlrll Taux
complexe
(total)
(2)
Toial
lnstruments
de
couverture
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contral)
Doaa
1?2
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-EP.2023
NEXES
I
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
Bt5
81.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
ite
(5)
lndiquer
I'index
utilisé
ou
la
fomule
de
taux.
(6)
Pour
les
emprunts
à
taux
variable,
indiquer
le
niveau
à
la
date
de
vote
du
budget.
(7)
A
compléler
si
I'instrument
de
couverture
est
un
swap.
aâtÉd^rlâ
d'Àmha,ht
lql
ï:::::::iïlT::::::::'.î
Produits
ct68
0,0( 0,0( 0,0( 0,0(
Chârdês
êt
nrô.fi
rltc.ôtrciâtÉ<
d.dric
l'ô"idina
drr.ôh+r't
Charges
c/668
0,0( 0,0( 0,0( 0,0(
Niveau
de
taux
Tâur
recu
a7|
lndex
Niveau
de
taux
1Ât
l5t lndex
Référence
de
I'emprunt
couveÉ
lnstruments
de
couverture
(Pour
chague
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
faux
fixe
(total)
faux
variable
simple
{total)
laux
complexe
(total)
(2)
Total
T)qra
12,4
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.8P.2023
Capital
0,00 0,00 0,00 0,00
Dont
lntérêts
(3)
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
Annuité
à
payer
au
cours
de
I'exercice
0.00
Dette
en
capital
au
0l/01/N
0,00 0,00 0,00
Dette
en
capital
à
I'origine
(2) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL
Auprès
des
orqanismes
de
droit
orivé
Auorès
des
oroanismes
de
droit
public
Dette
provenant
d'émlssions
oblioataires
(ex
r émissions
publiques
ou
privées).
REPARTITION PAR
PRÊTEUR
IV 81.6
IV
- ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
- DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
81.6
- DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
1
(2)
La
dette
en
capital
à
I'origine
correspond
à
la
part
de
dette
prise
en
charge
par
la
collectivité.
Daco
1
?{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP.2023
IV 817
IV
- ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
- AUTRES
DETTES
F31.7
_
AUTRES
DETTES
(lssues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à
financer
la
prise
en
charge
d'un
emprunt)
Do-o
1
24
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
.2023
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES.
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
ÂMORTISSFMFNTS
I
B2
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
Délibération
du
19-09-20221910912022 19t09t2022 1910912022 1910912022 19t09t2022 19t0912022 1910912022 19t09t2022 19t09t2022 't910912022 1910912022 19t09t2022 19t09t2022 1910912022 1910912022 19t09t2022 1910912022 19t09t2022 't910912022 19t09t2022
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
Biens
de
faible
valeur-
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
an
€
Durée
(en
années)
10 30 15 1 30 2 't5 15 15 5 10 20 20 I 10 10 5 15 2 15
Catégories
de
biens
amortis
AMENAGEMENTS
DE
BATIMENTS
APPAREIL
DE
LEVAGE
ET
ASCENSEUR
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
DIVERSES
BIEN
FAIBLE
VALEUR
INFERIEUR
A
5OO
TTC
COFFRE
FORT
CONCESSIONS
ET
DROITS
SIMILAIRES
BREVETS
LICENCES
EQUIPEMENT
DE
CUISINES
EQUIPEMENT
DE
GARAGE
ET
ATELIERS
EQUIPEMENT
SPORTIF
FRAIS
D'ETUDES
DE
RECHERCHE
FRAIS
D'INSERTION
FRAIS
D'ETUDES
D'ELABORATION
DE
MODIFET
DE
REVISION
DOC
URBANISM
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
INSTALLATIONS
ET
APPAREILS
DE
CHAUFFAGE
MATERIEL
ROULANT
CAMIONS
ET
VEHICULES
INDUSTRIELS
MATERIEL
ROULANT
VOITURES
MATERIELS
CLASSIQUE
MATERIELS
INFORMATIQUES
ET
BUREAUTIQUE
MOBILIERS PLANTATIONS
AMENAGEMENTS
ET
AGENCEM
SUR
AUTRES
TERRAINS
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
Procédure
d'amortissement
llinéaire-
déoressif-
variable)
L L L L L L L L L L L L L L L L L L L L
Doca
1
2?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP.2023
IV B3-1
PROVISIONS
CONSTITUEES
AU
01/01/N
Montant
de
la
provision
de
l'exercice
(1)
Date
de
constitution
de
la
provision
Montant
des
Montant
total
des
provisions
constituées
C=A+B
Montant
dès
reprises
SOLDE
provisions
constituées
de
I'exercice
Nature
de
la
provision
au
01/01/N B
A
D
E=C-D
PROVISIONS
SEMI.BUDGETAIRES
Provisions
pour
risques
et
chargès
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
des
sêmi-budgétaires
0,00
0,00
0,00
0,00
PROVISIONS
BUDGETAIRES
Provisions
pour
risques
et
charges
(3)
98
144,91
0,00
98
144,91
0,00
98
144,91
98
144,91
98
144,91
0,00 0,00 0,00 0,00
57
042,99
0,00 0,00
57
042,99
27
657,99
29
385_00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
98
144,91
98
144.91
0,00 0,00 0,00 0,00
57
042,99
0,00 0,00
s7
042,99
27
657,99
29
385.00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.000,00 0,00 0,00 0,00
27
657,99
0,00 0,00
27
657,99
27
657,99
0.00
27t03t2023 28t03t2022 t7tî?t)i)a
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
98
144,91
98
144,91
0,00 0,00 0,00 0,00
29
385,00
0,00 0,00
29
385,00
0,00
2q
3R5
00
Provisions
pour
litiges
Provisions
pour
pertes
de
change
Provisions
pour
gros
entretiens
ou
grandes
révisions
Provisions
pour
garanties
d'emprunt
Autres
provisions
pour
risques
Dépréciations
(3)
des
immobilisations
des
stocks
et
encours
- des
comptes
de
tiers
- des
comptes
financiers
Provisions
pour
litiges
Contentieux
consorts
PEREZ-DE
BLEEcKERE
Provisions
pour
pertes
de
change
Provisions
pour
gros
entretiens
ou
grandes
révisions
Provisions
pour
garanties
d'emprunt
Autres
provisions
pour
risques
Dépréciations
(3)
des
immobilisations
' des
stocks
et
encours
- des
comptes
de
tiers
créances
douteuses
Créances
dôilteilses
Doaa
1
?Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
- 2023
SOLDE E=C-D
0,00
155
187,90
155
187,90
Montant
des
reprises
de
l'exercice
D
0,00 0,00 0,00
Montant
total
des
provisions
constituées
e=[+B
0,00
155
187,90
155
187,90
Montant
des
provisions
constituées
au
01/01/N B
0,00
27
657,99
27
657,99
Date
de
constitution
de
la
provision
Montant
de
la
provision
de
I'exercice
(1) A
0,00
127
529,91
127
529,91
Nature
de
la
provision
- des
comptes
financiers
Total
des
provisions
budgétaires
TOTAL
PROVISIONS
(1)
Provision
nouvelle
ou
abondement
d'une
provision
déjà
constituée.
(3)
lndiquer
I'objet
de
la
provision
(exemples
: provision
pour
litiges
au
titre
du
procès,
provisions
pour
déprêciation
des
immobilisations
de
l'équipement).
Doca
1
2O
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV B3_2
B,3.2-
ETALEMENT
DES
pROVtStONS
(1)
Dqna
1A(l
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IV EL
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(1)
Correspond
au
montant
de
la
charge
restanl
à
amortir
=
| -
(ll
+
lll).
Solde
(1)
o-00
Montant
de
la
dotation
aux
amortissements
de
I'exercice
(c/6812)
Ilill
0.00
Montant
amorti
au
titre
des
exercices
précédents
It
ll
0.00
Montant
de
la
dépense
transférée
au
compte
481 {ll
0.00
Date
de
la
délibération
TOTAL
Durée
de
l'étalement (en
mois)
Nature
de
la
dépense
transférée
Exercice
Solde
(1)
0.00
Montant
de
la
dotation
aux
amortissements
de
I'exercice
(c/6862)
flill
0.00
Montant
amorti
au
titre
des
exercices
précédents
flt)
0.00
Montant
de
la
dépense
transférée
au
compte
481 flt
0.00
Date
de
la
délibération
TOTAL
Durée
de
l'étalement (en
mois)
Nature
de
la
dépense
transférée
Exercice (1 ) Cotrespond
au
montant
de
la
charge
restant
à
amortir
=
| -
(ll
+
lll).
Dono
141
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.EP
-2023
IV B5
ANNEXES
PATRIMONIALES
- DETAIL
D
TIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
CHAPITRE
D'OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
(Détait)
({)
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération
pour
compte
de
tiers.
(2)
Ensemble
des
réalisations
connues
(hoF
restes
à
réaliser).
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
I'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Total
=
Restes
à
réâliser
N-1
+
Nouveaux
crédits
votés.
(5)
lnscrire
le
chapitre
et
la
nature
des
travaux.
(6)
Le
chapitre
45
doit
être
détaillé
conformément
au
plan
de
comptes,
tant
en
dépenses
qu'en
recettes.
(7)
lndiquer
le
chapitre.
Daoa
'l Â1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV B6
Prêts
(compte
2741
]CNE
de
I'exercice
o,oo
Montant
de
I'annuité
à
recouvrer lntérêts
ooo
Canital
0.00 0,00
Encours
restant
dû
au
01/01/N
0,00 0,00
Date
de
la
délibération
Àccnrlic
d'inlérôlc
llnlall
Non
assortis
d'intérêts
(total)
Bénéficiaires
Dqaa
1Aa
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.EP
-2023
IV
- ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
ETAT
SYNTHETIQUE
DES
ENGAGEMENTS
DONNES
Annuité
à
verser
au
cours
de
Itararcicc
0.00 oon 0,000,000,000,000,00
Dette
en
capital
au
01/01/N
0,000.00 0.00 0,000,000,000,000,00
Dette
en
capital
à
l'origine
0,000.00 0.00 0,000,000,000,00
Emprunts
garantis
(1)
Contrats
de
crédit-bail
12)
Subvantion
à
versar
en
annuilé
lll
Autres
engagements
donnés
Marchés
de
partenariat
(4)
Au
profit
d'organismes
publics
(3)
Au
profit
d'organismes
privés
(3)
Dans
le
cadre
d'une
délégation
de
service
public
(3)
Engagements
liés
à
des
opérations
d'urbanisme
et
d'aménagement
(3)
Article 801
s
nn{
Â
ao17 801
I (1
) A
complêter
depuis
l'état
des
emprunts
garantis.
(2)
A
compléter
depuis
l'état
des
contrats
de
crédit-bail.
(3)
A
compléter
depuis
l'état
des
autres
engagements
données.
(4)
A
compléter
depuis
l'état
des
marchês
de
partenariât.
Dono
1ÀA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
- 2023
IV 87.2
IV
- ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
0,00 0,00 0,000,00
Annuité
à
recevoir
au
cours
de
I'exercice
0,000,000,00
Créance
en
capital
au
01/01/N
0,00 0,00
Gréance
en
capital
à
I'origine
0,00 0,00 0,000,00
A
l'exception
de
ceux
reçus
des
entreprises
Redevance
de
crédit-bail
à
recevoir
(crédit-bail
immobilier)
Subvention
à
recevoir
par
annuité
Autres
engagements
reçus
Recette
grevée
d'affectation
spéciale
(2)
Engagements
reçus
des
entreprises
8026 8027 8028 Article
ETAT
SYNTHETIQUE
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
(1
) A
remplir
depuis
l'êtat
relatif
aux
autres
engagements
reçus.
et
les
restes
à
employer
au
3'l/12lN.
Dona
141
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.8P.2023
IV 87.3
IV
- ANNEXES ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
Annuité
garantie
au
cours
de
I'exercice
Ên
capital
0,00 0,00 0,00 0,00
En
intérêts
(8) 0,00 0,00 0,00
0,00
lndices
ou
devises pouvant modifier I'emprunt
Catégorie d'emprunt
17)
Taux
à
la
date
de
vote
du
budget
(6) Niveau de
taux
lndex (4)
Taux (3)
Taux
initial
Taux actua-
lndex (4t
Taux (3)
Périodi- cité
des
rem
-
bour- sements (21
Durée rési- d uelle
Capital
restant
dû
au
01/01/N
0,00 0,00 0,00 0,00
Montant
initial
0,00 0,00 0,00 0,00
Orga
nisme
prêteur
ou
chef
de
file
Obiet
de
I'emprunt
garanti
Année
de
mobilisation
et
profil
d'amortissement .lÊ
l'êmbnrnf
lll
Profil
Année
Désignation
du
bénéficiaire
Total
des
emprunts
contractés
par
des
collectivités
ou
des
EP
(hors
lôdêmênls
sôciâilxl
Total
des
emprunts
autres
que
ceux
contractés
par
des
collectivités
ou
des
EP
(hors
lÀâahahlê
.^^i.rrvl
Total
des
emprunts
contractés
pour
des
opérations
de
TOTAL
GÊNERAL
( 1
) Indiquer
C
pour
amortissement
constant,
P
pour
amortissement
progressif,
F
pour
in
fine,
X
pour
autres
(à
préciser).
(2)lndiquerlapériodicitédesremboursementsA:annuelle;B:bimestdelle;T:trimestrielle;X:autre. (4)
lndiquer
le
type
d'index
(ex.
ÉURIBOR
3
mois
...).
(5)
Taux
annuel,
tous
frais
compris.
(6)
Taux
hors
opération
de
couverture.
Pour
les
emprunts
à
taux
variable,
indiquer
le
oiveau
à
la
date
de
vote
du
budget.
(8)
ll
s'agit
des
intérêts
dus
au
titre
du
contrat
initial
et
comptabilisés
à
l'article
661
1
1
( lntérêts
réglés
à
I'échéance
) (intérêts
décaissés).
Dona
1AA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-8P.2023
IV 87 _4
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Valeur
en
euros
A B c D
0,000,000,000,00
l=A+B+C-D
0,00
il
6
397
115,55
Calcul
du
ratio
(1)
Total
des
annuités
déjà
garanties
à
échoir
dans
I'exercice
(2)
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(2)
Annuité
nette
de
la
dette
de
l'exercice
(3)
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
I'exercice
Recettes
réelles
de
fonctionnement
0,00
r/il
accordées
au
titre
de
I'exercice
en
%
(4)
Part
des
garanties
d'em
(1)
Ratio
défini
aux
articles
L.
4253-1
ou
L.
3231-4
ou
1.2252-1
du
CGCT,
conformément
aux
dispositions
législatives
applicables
à
la
collectivité.
(2)
Hors
opérations
visées
par
I'article
L.
4253-2
ou
L.
3231-4-4
ou
L-
2252-2
du
CGCT,
conformément
aux
dispositions
législatives
applicables
à
la
collectivité.
(3)
Cf.
définition
de
I'article
D.
1511-30
du
CGCT.
(4)
Les
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
d'un
exercice
ne
doivent
pas
reprêsenter
plus
de
50
%
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
de
ce
même
exercice.
D^n^
1A'7
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
.2023
IVR75
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT.BAIL
RESTANT
A
COURIR
(MOBTLTER
ET
tMMOBtLtER)
Montant
des
redevances
restenl
à
courir
Total
(l)
0,00 noo 000
Gumul
restant
(exercice
N+5
et 0,00 onnn^n
N+4
0,00 oonoon
N+3
0,00 nÂÂ nnn
N+2
0,00 nnn 000
N+1
0,00 ônoôôô
Montant
de
la
redevance
sur
la
totalité
du
contrat
0,00 00nnnn
Montant
de
la
aedevance
de
l'exercice
ânî ooo
Durée
du
contrat
(en
mois)
Crédits-bails
mobiliers
Crédits-bails
immobiliers
Total
Désignation
du
crédit
bailleur
Exer-
cice
d'orÈ
gine
du
con-
trat
Type
et
nature
du
bien
ayânt
fait
l'objet
du
contrat
(1)
Total
=
(N+1,
N+2,
N+3,
N+4)
+
cumul
restant.
Dqaa
1AQ
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-8P.2023
B7_6 IV
ETAT
DES
MARCHES
DE
PARTENARIAT
PUBLIC.PRIVE
Montant
de
la
rémunération
du
cocontractant
restant
à
verser
pour
la
durée
restanie
du
marché
de
oartenariat
{11
TOTAL l+ll+lll
onn
Part
financement
lil
nno
Part
fonctionnement
lt
0-00
Parl
invasfissamanl
Dont
part
nette
(3)
I
oôo
Part
totale
(2)
nôn
Annuité versée
sur
I'exercice
nnn
Montant total prévu
au
titre
du
marché ITTC}
nnn
Date
mise
en
service
équipement
Date
fin
de
marché
Durée
du
marché (en
mois)
ô
Nature
des
prestations prévues
par
le
marché
Organismes cocontractants
Année
de
signature du
marché
Libellé
du
contrat
Tô1ÀI
(1)
Montant
de
la
rémunération
restant
à
verser
au
31/12lN-
(2)
[/'lontant
total
de
la
rêmunération
relative
à
I'investissement
restant
à
verser
au
31/12lN.
(3)
lVontant
inscrit
à
la
colonne
précédente
déduction
faite
des
participations
d'autres
collectivités
publiques.
Doco
1/O
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
IV877
ETAT
DES
RECETTES
GREVEES
D'UNE
AFFECTATION
SPECIALE
e1t
31l12lM
Restes
à
employer
nno
Montant
dépenses
oôn
Montant
recettes
oo0
Restes
à
employer
au
O1/O'l/N
0_oo
Libellé
(1)
Talal
présentation
croisée.
(3)
Resle
à
employet
au3lll2lN
=
reste
à
employer
au
0l/01iN
+
total
recettes
de
l'exercice
- total
dépenses
de
l'exercice.
Dona
1
{A
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS.BP
-2023
IV878
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
(1
) Concernant
les
garanties
accordées
à
l'Agence
France
Locale
(Article
1.1
61
1
-3-2
du
CGCT)
:
- l'
( Organisme
bénêficiaire
) de
la
garantie
est
toute
personne
titulaire
d'un
( titre
éligible
) émis
ou
créé
par
I'Agence
France
Locale
;
- la
rubrique
( Périodicité
>
n'est
pas
remplie
car
Ia
garantie
n'a
pas
de
périodicité.
La
garantie
est
d'une
durêe
totale
indiquée
à
la
colonne
qui
précède
;
- la
colonne
( Dette
en
capital
à
I'origine
r correspond
au
montant
total
de
la
garantie
accordée
aux
tilulaires
d'un
titre
éligible;
- la
colonne
<
Dette
en
capital
au
1/1/N
) corespond
au
montant
résiduel
de
la
garantie
au
1i
1iN
;
Annuité
à
verser
au
cours
de
Itexercice
0.00 ooo 0.00 000 0.00 o_oo no0
Dette
en
capital
au
1/1/N
0-00 0.00 ooo 0-00 0-00 non 0.00
Dette
en
capital
à
l'origine
oo0 0.00 n00 o_00 oo0 0.00 ooo
Périodicité
TOTAL
801
7
Subventions
à
verser
en
annuités
8O'18
Ârrlrac
anoacamenls
donnés
Au
nrofit
d'oroanismes
oublics
Àrr
nrnfil
d'oroanismes
nrivés
11l
Enoaoements
liés
à
des
déléoations
de
service
public
Fnnaaamenls
liés
à
des
onérations
d'urbanisme
et
d'aménaoement
Durée
en
années
Organisme
bénéficiaire
Nature
de
I'engagement
Année
d'origine
Dona
l{1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV B7.9
IV
- ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
RECUS
Annuité
à
recevoir
au
cours
de
I'exercice
0,00 0,000,00 0.00 0,00 0,00
Gréance
en
capital
au
0't/01/N
0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00
Créance
en
capital
à
I'origine
0.00 0.000,00 0,00 0,00 0,00
Périodicité
TOTAL
8026
Redevance
de
crédit-bail
restant
à
recevoir
(crédit-bail
immobilier)
8027
Subventions
à
recevoir
par
annuités
(annuités
restant
à
recevoir)
8028
Autres
engagements
reçus
A
I'exception
de
ceux
reçus
des
entreprises
Engagements
reçus
des
entreprises
Durée
en
années
Organisme
émetteur
Nature
de
I'engagement
Année d'origine
Doco
1
(,)
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
- 2023
B8 IV
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
Montant
de
la
subvention
ooo 0-00
Nature
juridique
de
Itaroan
isme
Itl\rtrGTleQtrMtrNT
lraral\
FONCTIONNEMENT
(total)
Nom
de
I'organisme
objet
(3)
Subventions
(2)
Article
(1)
(1
) lndiquer
I'article
d'imputation
de
la
subvention.
(2)
Dénomination
ou
numéro
éventuel
de
la
subvention.
(3)
Objet
pour
lequel
est
versée
la
subvention.
Doca
1
{?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP.2023
M B9
IV
- ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
O1/01/N
89
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
O1/01/N
TOTAL
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15,00 2,00 0,00 0,00 5,00 4,00 0,00 0,00 0,00 2,00 1,00 1.00 41,00
AGENTS
NON
TITULAIRES
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGETAIRES
EN
ETPT
I4I
AGENTS
TITULAIRES
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 15,00 2,00 0,00 0,00 5,00 4,00 0,00 0,00 0,00 2,00 1,00 100 41,00
TOTAL
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30,00 5,00 0,00 0,00 7,00 9,00 1,00 2,00 0,00 2,00 2,00 200 64,00
EMPLOIS
PERMANENTS
À
remps
NoN
coMPLET
0,00
00 00
0,00 0 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EM
PLO|S
BUDGETATRES
(3)
EMPLOIS
PERMANENTS
À
reups
coMPLET
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30,00 5,00 0,00 2.OO 0,00 7,00 9,00 2,00 1,00 2,00 0,00 2,00 64,00
CATEGORIES
(21
c c c c c A A c B B B
GRADES
OU
EMPLOTS
(1)
EMPLOIS
FONCTIONNELS
(a)
Directeur
général
des
services
Directeur
général
adjoint
des
services
Directeur
général
des
services
techniques Directeur
départemental
- SDIS
Directeur
départemental
adjoint
-
SDIS Emplois
créés
au
titre
de
l'article
L.
313-1
du
CGFP
FILIERE
ADMINISTRATIVE
(b}
ADJOINT
ADMINISTRATIF
ADJOINT
ADMINISTRATIF
1
ERE
CLASSE ADJOINT
ADMINISTRATIF
2EME
CLASSE ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
ATTACHE
PRINCIPAL
ATTACHE
TERRITORIAL
CAE REDACTEUR
PRINCIPAL,l
ERE
CLASSE REDACTEUR
PRINCIPAL
2EME
CLASSE RFDACTFI
IR
TFRRITORIAI
FILIERE
TEGHNIQUE
(c)
ADJOINT
TECHNIQUE
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
1
ERE
CLASSE
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
AGENT
DE
MAITRISE
AGENT
DE
MAITRISE
PRINCIPAL
CAE INGENIEUR
TERRITORIAL
TECHNICIEN
c c c c c c A B
't8,00 4,00
00
0,00 0,00
18,00 4,00 27,00
12,00 2,00 19,00
0,00 0,00
12,00 2,00 19.00
0
27,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7,00 4,00 0,00 1,00 1,00
Doco
1
{z'l
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7,00 4,00 0,00 't,00 1,00
4,00 4,00 0,00 0,00 0,00
4,00 4,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
0,00 1,00 1,00 0,00 0,00 0.00 2,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2,00 0,00 0,00 6,00 0,00 2,00 3.00 0,00 1,00 0,00
TOTAL
0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0.00
AGENTS
NON
TITt-ILAIRES
2,00 0,00 0,00 2,000,00 1,00 1,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AGENTS
TITULAIRES
0,00 0,00 6,00 0,00 2,00 300 0,00 1,00
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGETAIRES
EN
ETPT
{4)
14,00 0,00 0,00 5,000,00 1,00 2,00 1,00 1,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL
'1,00 1,00 10,00 0,00 1,00 0,00 3,00 6,00
0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0.00
EMPLOIS
PERMANENTS
À
remps
NoN
coMPLET
'14,00 5,000,00 1,00 2,00 1,00 1,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00 10,00 0,00 3,00 6.00 0,00 1,00 0,00
EMPLOTS
BUDGETATRES
(3)
EMPLOIS
PERMANENTS
À
remps
coMPLET
c c c B B c c c c c c c
CATEGORIES
(21
B B c c c c c
FTLTERE
ANTMATTON
(i)
FTLTERE
MEDTCO.TECHNIAUE
(0
FILIERE
SPORTIVE
(g)
FTLTERE
CULTURELLE
(h)
ADJOINT
DU
PATRIMOINE
PRINCIPAL
DE
2EME
CLASSE
ADJOINT
PATRIMOINE
PRINCIPAL
DE
2EME
CLASSE
ADJOINT
TERRITORIAL
PATRIMOINE ASSISTANT
QUALIFIE
DE
CONSERVATION
1
ERE
CLASSE
ASSISTANT
QUALIFIE
DE
CONSERVATION
2EME
CLASSE
CAE FILIERE
MEDIcO€OGIALE
(e)
AGENT
SOCIAL
PRINCIPAL
2EME
CLASSE ATSEM
lERE
CLASSE
ATSEM
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
ATSEM
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
ATSEM
PRINCIPAL
DE
lERE
CLASSE ATSEM
PRINCIPAL
DE
2EME
GRADES
OU
EMPLOTS
(1)
TECHNICIEN
PRINCIPAL
1
ERE
CLASSE TECHNICIEN
PRINCIPAL
2EME
FTLTERE
SOCTALE
(d)
AGENT
SOCIAL
PRINCIPAL
.IERE
CLASSE AGENT
SOCIAL
PRINCIPAL
2EME
CLASSE ATSEM
lERE
CLASSE
ATSEM
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
PAL
ADJOINT
ANIMATION
ADJOINT
ANIMATION
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
ADJOINT
ANIMATION
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
c c c
8,00 1,00
0
00
0,00
8,00 1,00
1,00 0,00
0,00 0,00
00 00
0
2,00
Docc
1
{{
0,00
2,00
0,00
0,00
0,00
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-r3P.2023
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGETAIRES
EN
ETPT
14}
TOTAL
0,00 0,00 1,00 0,00 0.00 7,003,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3,00 lnn 0,00 0,000,00 ooo 73,00
AGENTS
NON
TITIII
AIRFS
0,00 0,00 0,00 0,00 ooo 1,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 0,00 0,000,00 oo0 1,00
AGENTS
TITULAIRES
0,00 0,00 1,00 0,00 oo0 6,003,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3,00 o-oo 0,00 0,000,00 0.00 72,00
EMPLOTS
BUDGETATRES
(3)
TOTAL
0,00 1,00 1,00 1,00 0.00 16,00 5,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 8,00 0_00 0,00 1,000,00 1.00
140,00
EMPLOIS
PERMANENTS
À
reups
NoN
coMPLET
0,00 0,00 0,00 0,00 ooo 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 n00 0,00 0,000,00 ooo 0,00
EMPLOIS
PERMANENTS
À
remps
coMPLET
0,00 1,00 1,00 1,00 0.00 16,00 5,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 8,00 0_oo 0,00 1,000,00 1.00
140,00
CATEGORIES
(21
c B B B c c c B B B B c e A A
GRADES
OU
EMPLOTS
(1)
ADJOINT
ANIMATION
PRINCIPAL
DE
lERE
CLASSE
ANIMATEUR ANIMATEUR
PRINCIPAL
1
ERE
CLASSE ANIMATEUR
PRINCIPAL
2EME
CLASSE VACATAIRE FTLTERE
POLTCE
û)
BRIGADIER
CHEF
PRINCIPAL
PM
BRIGADIER
PM
CHEF
DE
SERVICE
PM
CHEF
SERVICE
PM
CHEF
SERVICE
PM
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
CHEF
SERVICE
PM
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
GARDIEN
BRIGADIER
PM
MICHAUT
ANNE
F|L|ERE
SAPEURS-POMPtERS
(k)
EMPLOTS
NON
CITES
(t)
(5)
DIRECTEUR
GENERAL
DES
SERVICES Directeur
Général
des
Services
TOTAL
GENERAL
(b
+
c
+
d
+
e
+
f
+d+h+i+i+k+l)
(2)
Câtégories
: A,
B
ou
C.
ETPT
=
Effectifs
physiques
' quotité
de
temps
de
travail
" période
d'activité
dans
I'année
o/o)présentlamoitiédel'année(ex:CDDde6mois,recrutementàmi-année)correspondâ0,4ETPT(0,8-6/12).
(5)
Emplois
dont
les
missions
ne
correspondent
pas
à
un
cadre
d'emploi
existant.
Dana
I {Â
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
IV
- ANNEXES
M
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
O1/01/N
B9
0,oo
13
222,02
13
222,02
SECTEUR
CATEGORIES
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
01/01/N
Agents
occupant
un
emploi
permanent
(6)
Agents
occupant
un
emploi
non
permanent
(7)
TOTAL
GENERAL
D1.1
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
O1/01/N
suite
(1
) CATEGORIES:
A,
B
et
C.
(2)
SECTEUR
ADM
: Administratif.
TECH
: Technique.
URB
: Urbanisme
(dont
amênagement
urbain).
S
: Social.
MS
: Médico-social.
MT
: l\4édico-technique.
SP
: Sportif.
CULT:
Culturel
ANIM:
Animation.
POL:
Police.
POMP
: Sapeurs-pompiers.
X
: Emplois
non
cités.
(4)
CONTRAT
: Motif
du
contrat
(code
qénéral
de
la
fonction
publique
- CGFP)
:
332-23-1'
: Accroisàemenl
temporaire
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
douze
mois.
332-23-2":
Accroissement
saisonnier
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
six
mois.
932-24
: Contrat
de
projet
pour
une
durée
minimale
d'un
an
et
une
durée
maximale
fixée
pâr
les
parties
dans
la
limite
de
six
ans
332-13
: Remplacemeni
d'un
fonctionnaire
autorisé
à
seruir
à
temps
partiel
ou
indisponible.
332-14
: Vacance
temporaire
d
un
emploi.
332-81'
: Absence
de
cadre
d'emploiè
de
fonctionnaires
susceptibles
d'assurer
les
fonctions
correspondantes.
332-8-3'
: Communes
de
moins
de
'1
OOO
habitants
et
groupements
de
communes
regroupant
moins
de
15
000
habitants.
33i-g-S"
: nutes
collectùilés
teriloriales
ou
établissements
mentionnês
à
I'arlicle
L.4,
pour
le3
emplois
dont
la
quotité
de
temps
de
travail
est
inférieure
à
50
%.
àSZ-g+.
r Emplois
des
communes
C
2
OOO
hab.)
et
des
groupements
de
communes
(-1b
OO0
hab.)
dont.la
créatiôn
ou
suppression
dépend
de
la
décision
d'une
autorité.
327-5
: Contrâctuel
teritorial
sur
eniploi
pemanênt
- peul
être
nommé
en
qualité
de
fonctionnaire
stagiaire
par
I'autorité
teritoriale.
àiçisz,
ùôààiiiej
pârticuiicres:
recrutement
sa-ns
concoure,
parcours
d'accès
à.la
fonciion
publique,
personnes
en
situation
de
handicap
(cGFP
art.
L326
et
1.352)
343-1-343-3
: Emplois
supérieurs
de
la
fonction
publique
tetritoiiale
(emplois
fonctionnels
de
direction).
333-1-333-'10
: Collaborateurs
de
cabinet.
333-12
: Collaborateurs
de
groupes
d'élus.
A
: Autres
327-5,
332-10
et
332-1
1
du
CGFP.
Daao
1
{?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
.2023
IV 810
ANNEXES
PATRIMONIALES
I
ISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESOUELS
LA
COLLECTIVITE
A
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITE
A
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
Les
documents
financiers
et
comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à
la
disposition
du
public
à
(1).
droit
de
Montant
de
I'enoaoemanl
7
000,00 700,00 500,00 2 500,00 500,00
565
000,00
1
800,00
2
000,00
3
000,00
20
000,00
1
000,00 500,00 500,00 1 000,00 1 500,00 500,00 732,37
Nature
juridique
de
I'oroan
isme
Association Association Association c.c"A.s. Association Association Association Association Association Association Association Association Association Association Association Association Collectivité
Locale
-
Commrrne
Raison
sociale
de
I'organisme
ADMIN
CCAS
Association
CALENDRETA
LO
GARRIC
DE
BEZIERS
Association
JUST
VITAL
ASSOC
AGE
D'OR
SECTION
TRICOTEUSE ASSOC
PECHEURS
VILLENEVOIS Association
APPV
Association
CENTRE
DE
JARDINS
FAMILIAUX
Association
ADOPTlPET
Association
LO
SOQUET
Association
LA
BOULE
EXPLOSIVE ASSOC
RSV
RETRAITE
SPORTIVE
VILLENEUVOISE
ASSOC
FOPAC
ASSOC
JUDO
CLUB
VILLENEUVOIS ASSOC
TENNIS
CLUB
VILLENEUVOIS ASSOC
FOYER
RURAL
ASSOC
ASSOCTATTON
PARENTS
ELEVES
ECOLE
LAI
MAIRIE
SERIGNAN
Nom
de
I'organisme
CCAS CALENDRETA
LO
GARRIC
DE
BEZIERS JUST
VITAL
ASSOC
AGE
D'OR
SECTION
TRICOTEUSE PECHEURS
VILLENEVOIS
APPV CENTRE
DE
JARDINS
FAMILIAUX
ADOPTlPET LO
SOQUET
LA
BOULE
EXPLOSIVE
RSV
RETRAITE
SPORTIVE
VILLENEUVOISE FOPAC JUDO
CLUB
VILLENEUVOIS
ÏENNIS
CLUB
VILLENEUVOIS
FOYER
RURAL
ASSOCIATION
PARENTS
ELEVES
ECOLE
LAI
SERIGNAN
Nature
de
I'engagement
(2)
27t03t2023
-
27103t2023
-
27103t2023
-
0110112023
-
2010312023
-
2710312023
-
27t03t2023
-
2710312023
-
2710312023
-
2710312023
-
2710312023
-
2710312023
-
2710312023
-
27103t2023
-
2710312023
-
27t03t2023
-
Ârrlroc 2710312023
- FRAIS
DE
SCOLARITE
ULIS
(1
) Hôtel
de
la
collectivité
et
autres
lieux
publics
désignés
par
la
collectivité.
(2)
lndiquer
la
date
de
la
décision
(délibérations,
contrats
ou
décisions
de
I'exécutif).
(3)
Prêciser
la
nature
de
la
délégation
(concession,
affermage,
régie
intéressée...
).
(4)
Les
délêgations
pour
lesquels
un
engagement
hors
bilan
est
constaté
font
I'objet
d'une
reprise
dans
l'état
relatif
aux
autres
engagements
donnés.
D-a^
1
{Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
.2023
ANNEXES
PATRIMONIALES
- LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
811.1
LIST
E
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COLLECTIVITE
(1)
lndiquer
si
le
financement
est
fait
par
TPZ,
TPU,
TPU
+
lscalité
additionnelle
ou
sans
lscalité
propre.
123
325,90
6
500,00
1
200,00 50.00
Montant
du
financement
t1l
Mode
de
participation
Date
d'adhésion
SDIS PDH HERAULT
ENERGIE
TPGH
DESIGNATION
DES
ORGANISMES
Da-o
I {O
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
tv8,,,12
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
(1)
ll
s'agit
de
recenser
les
établissements
publics
créés
par
la
collectivité
pour
l'exploitation
directe
d'un
seryice
public
relevant
de
sa
compétence.
ou
par
la
loi,
ne
peuvent
être
assurés
que
par
la
collectivité
elle-même
(cf.
article
L.
1
41
2-2
du
CGCT).
Les
régies
ainsi
créées
peuvent,
au
choix
de
la
collectivité,
être
dotées:
- soit
de
la
personnalité
morale
et
de
I'autonomie
financière
;
- soit
de
la
seule
autonomie
financière.
Tlono
1AA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
811.3
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
(1
) Exemples
de
catégories
: régie
à
seule
autonomie
linancière,
opêrations
d'aménagement,
seryice
social
et
médico-social.
Daaa
1
A1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS -B,P.2023
IV - ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE - DEPENSES ct.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURGES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
47 843,32 DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES=A+B 47 843,32 16 Emorunts et dettes assimilées (A) twt âq1,4, 44269332
1631
1641
1 643
16441
1671
1672
1 678
1681
1682
1647
Emprunts obligataires
Emprunts en euros
Emprunts en devises
Opérations afférentes à l'emprunt
Avances consolidées du Trésor
Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
Autres emprunts et dettes
Autres emprunts
Bons à moyen terme négociables
Autres dettes
0,00
442693,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
442
0,00
693,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
000
Dépenses et transferts à déduire des ressources oronres {B} 5 {5tl 0n 51s0_00
10 Reprse de dotations, fonds divers ef réserues
10...
10224
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
Autres fonds d'investissement 5 000.00 5 000 00
139 Suby. rnyesf. transférées cpte résultat 150 00 150 no
Op. de I'exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses de I'exercice
précédent (3) (4)
Solde d'exécution
D001 (3) (4)
TOTAL
lt
Dépenses à couvrir par
des ressources propres M7 843,32 402179,33 0,00 850 022,65
(1 ) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) lnscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent.
(4) lndiquer le montant correspondant ligurant en ll - Présentation générale du budget - vue d'ensemble.
Pas.e 162
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS .BP -2023
IV - ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE - RECETTES cl.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 986 523,37 ilt 986 523,37
Ressources propres externes de I'année (a) 160 000,00 160 000,00
10221
10222
10226
10228
13146
13156
13246
13256
138
26...
27...
27636
TLE
FCTVA
Taxe d'aménagement (3)
Autres fonds d'investissement
Attributions compensation investissement
Attributions compensation investissement
Attributions compensation investissement
Attributions compensation investissement
Autres subventions invest. non transf.
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Créance CCAS et caisse des écoles
0,00
1 10 000,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
110 000,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Ressources propres internes de I'année (b) (4) 826 523,37 826 523,37
Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
Pafticipations et créances rattachées
Autres i mmobili sations fi na nciè re s
28...
28031
2805
281 21
28128
281 31 1
281312
281 31 B
281 351
281 3B
281 52
281 533
281 534
281 538
281 568
281 5738
281 58
28181
281 828
281 831
281 838
281 841
281 848
28188
Amortisse me nt d es im mob il isation s
Frais d'études
Li cence s, I ogicie I s, d roits si mi I a i res
Plantati on s d' arb re s et d' arb uste s
Autres aménagements de terrains
Bâti me nts ad min i stratifs
Bâtiments scolaires
Autre s b âti me nfs publlcs
Bâtiments publics
Autres constructions
Installations de voirie
Réseaux câblés
Ré se a u x d' é I e ct rif i c at i o n
Autres réseaux
Autre matériel, o uti I I age i ncend i e
Autre matéiel et outillage de voirie
Autres i n st., matéri el, outil. tech n iques
lnstallations générales, aménagt divers
Autres matériels de transport
Matéiel i nformati q u e scol a i re
Autre matériel informatique
Matériel de bureau et mobilier scolaire
Autres matériels de bureau et mobiliers
Autres immo. corporelles
I
213 052,68
11 536,46
100,00
717,00
874,81
14 546,29
7 340,05
22 462,00
I 209,00
96 629,47
182,00
I 512,88
2 889,10
334,50
0,00
677,00
196,00
65 990,32
17 500,00
18 647,67
2 865,77
17 534,73
313 725,64
213 052,68
11 536,46
100,00
717,00
874,81
14 546,29
7 340,05
22 462,00
I 209,00
96 629,47
182,00
I512,88
2 889,10
334,50
0,00
677,00
196,00
65 990,32
17 500,00
1B 647,67
2 865,77
17 534,73
313 725,64
Dépréciation s de s i mmobil isation s
Matières premières (et fournitures) (5)
En-cours de production de biens (5)
Sfocks de produits (5)
Dépréciation des sfocks et en-cours
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers
Dé préciation des com pte s fi n a n cie rs
o24 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00
Pase 163
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS - VILLENEUVE LES BEZIERS - BP - 2023
(1)Lescomptes15,169,26,27,28,29,39,48'1,49et59 sontàdétaillerconformémentauplandecomptes.
(2) Crédits de I'exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
afférentes,
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dêpenses et les
recettes d'un lotissement ou d'une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
(6) lnscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de I'exercice précédent.
(7) lndiquer le montant corespondant ligurant en ll - Présentation générale du budget - vue d'ensemble.
(8) lndiquer le signe algébrique.
Opérations de
l'exercice
ilt
Restes à réaliser en
receftes de I'exercice
précédent (6) (7)
Solde d'exécution
R001 (6) (7)
Affectation
R1068 (6)
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
986 523,37 1022,48 1426874,99 633 012,45 3 047 433,29
Montant
Dénenses à couvrir nar des ressôurces ôrônrês il 850 022.65
Ressources brobres disnonitrles IV 3îL7 4.A?29
Solde V=lV-ll (8) t 49't
^,1î
A
Pas.e 164
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
IV
- ANNEXES
ltv
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
D1
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
Dona
1
A(
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
IV D2.1
IV
_
ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
SERVICES
FERROVIAIRES
REGIONAUX
DE
VOYAGEURS
- VOLET
1
: BUDGET
VOLET
1
- BUDGETAIRE
laire
n"
LBL/B/03/100821C
du
11
décembre
Mônlânl
0,00 0,00 0,00
(B)
0"00
Chanitre
RECETTES
FôNETIONNFMFNT
Compensation
financière
versée
par
I'Etat
au
titre
de
I'exnloitation
Compensation
financière
au
titre
des
tarifs
sociaux
fixés
oar
I'Etat
Matériel
Sorrs.folal
Fôncliônnemênl
Môntânt
0,00 0,00 0,00
Chanilra
DEPENSES
FONCTIONNEMENT
Contribution
régionale
d'équilibre
d'exoloitation
fiC
Autres
Sous.toial
Fonctionnemanl
(c)
0.00
Effort
propre
de
la
Réoion
(A
- B)
Montant
0,000,000.00
Ghapitre
Sous.total
lnvêstissêmeni
INVESTISSEMENT
Matériel Autres
Dqra
lAA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. BP
- 2023
IV D2.2
IV
- ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
SERVICES
FERROVIAIRES
REGIONAUX
DE
VOYAGEURS
- VOLET
2
COMPTE
D'EXPLOITATION
Volet
2
- Gom
TER
SNCF
I
la
collectivité
re
n'LBL/B/03/10082/C
du
11
décembre
2003)
0,00 0,0c 0,0c 0.00 0,0( 0,0( 0,0(0,0( 0,0(
troduits
d'exploitation
courante
:
rroduits
du
trafic
)roduits
annexes
au
trafic
lompensations
des
réd
uctions
tarifaires
Iravaux
pour
Tiers
)roduits
hors
trafic
fotal
chiffre
d'affaires
y'ersements
des
Collectivités
Production
immobilisée
et
stockée
Total
oroduits
d'exoloitation
courant€
0 U
pôts,
taxes
et
versements
assimilés
RFF
- Masse
salariale
intermédiaires
0,0c 0,0c 0,0c 0,0c 0,0c0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Dont
Etablissements
EEX
facturations
Dont
Etablissements
autres
que
EEX
trains,
conduite
et
logistique
matériel
roulant
de
locomotives
entre
Activités
ie
de
traction
électrique
de
traction
diesel nce
des
installations
fixes
télécoms
de
matériel
roulant
entre
Activités
trains de
service
Activité
Gare
en
servtce
stockés et
taxes
hors
FAP
D-qna
141
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-8P.2023
(1
) A
compléter
par
( approuvé
D
ou
( non
approuvé
).
(2)
Total
charges
=
total
charges
d'exploitation
courante
+
total
facturations
majeures
+
total
facturations
internes.
(3)Excédentbrutd'exploitation
=totalproduitsd'exploitationcourante-totalcharges.
(4)
Résultat
d'exploitation
=
excédent
brut
d'exploitation
- contribution
aux
ECE
- total
dotations,
reprises,
transferts
et
autres.
(5)
Résultat
courant
=
résultat
d'exploitation
+
résultat
linancier.
(6)
Résultat
net
=
résultat
courant
+
résultat
spécifique.
produils
et
charges
de
gestion
courante
aux
amortissemenls
de
subvention
et
écart
de
réévaluation
des
provisions/transfert
de
charges
RESULTAT
D'EXPLOITATION
{4I
Do^o
1
AQ
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VTLLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS.BP
-2023
IV D3
Libellés
Base
notifiée
(si
connue
à
la
date
de
vote)
Variation
de
la
base
/ (N-1) %t
Taux,
coefficient
ou
forfait
appliqués
par
décision
de
l'assemblée
délibérante
Variation
du
taux
/ N-1
('/"1
Produit
voté
par
I'assemblée délibérante
Variation
du
produit
/ N-1
(%)
TICPE
(part
définie
à
I'art.
265
du
code
des
Gazole
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00 000 0,00 ooo 0,00 0,00 000 0.00
Droits
assimilés
au
droit
d'octroi
de
mer
auxquels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 ooo 0.00
Taxe
sur
les
remontées
mécaniques
des
zones
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 0.00 000 0.00 0,00
0.00 0,00 0.00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0.00 000 0.00 0,00 0,00
0.00 0,00 0.00 0,00 0,00 0.00 0.00 000 0.00 0.00 oo0 0.00
0.00 0,00 ooo 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 000 0.00 000 0.00
0.00 0,00 0.00 0,00 0,00 0.00 0.00 000 0.00 000 0.00 000 0,00
000 0,00 000 0,00 0,00 000 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0,00
SP Gazole
Taxe
srrr
les
nermis
de
conduire
Taxe
sur
les
certificats
d'immatriculation
des
véhicules Taxe
spéciale
de
consommation
de
produits
oétroliers
(1)
Tavc
srrr
le
transnort
nrrblic
aérien
et
maritime
(1)
Taxe
relative
à
I'octroi
de
mer
(1)
Taxe
de
oublicité
foncière
et
droit
d'enreqistrement
Tave
srrr
la
consommation
finale
d'électricité
TFPNB CFF Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
TOTAL TICPE (majoration définie
à
I'art.
265
A
bis
du
code
des
(1)
Taxes
perçues
par
les
collectivités
d'Outre-mer.
(2)
Détailler
les
taxes
pour
lesquelles
la
collectivité
a
un
pouvoir
de
modulation
Do-o
1
A0
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP.2023
IV D4_1
IV
- ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DE
REPARTITION
DE
LA
TEOM
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
000
HABITANTS
ET
PLUS,
articte
L.2313.1)
SECTION
D'INVESTISSEMENT-
DEPENSES
Montanl
0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
(2)
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
O
pé
ratio
n s
p
atri
m
o
n
i a
I es
DEPENSES
Article
(2)
Remboursement
d'emprunts
et
dettes
assimilées
Acouisitions
d'immobilisations
Opérations
d'équioement
(1
lione
oar
ooération)
Autres
dépenses
éventuelles
Opérations
pgur
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération)
Total
des
dépenses
réelles
040 041
Total
des
dépenses
d'ordre
TOTAL
GENERAL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- RECETTES
Montant
0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
(2)
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Opérations
ordre
transf.
ertre
secfions
Opérations
patrimoniales
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(3)
RECETTES
Article
(2)
Souscriotion
d'emorunts
et
dettes
assimilées
Dotations
et
subventions
recues
Autres
recettes
éventuelles
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1
ligne
par
opération)
024
Total
des
recettes
réelles
040 041 021
Total
des
receltes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
(1)
Dépenses
et
recettes,
directes
et
indirectes,
afférentes
à
l'exercice
de
la
compétence
visée
à
I'article
L.
2313-l
du
CGCT.
(2)
Détailler
les
chapihes
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
collectivité
ou
l'éiablissement.
Daca
1
7A
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-BP
-2023
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DE
REPARTITION
DE
I A
TtrôM
I
'-r^
2
(COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10
000
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L.2313'1)
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
0,00 0 0 0 0,000,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00
Montant
0,00
Autres
charqes
de
qestion
courante
Charqes
financières
Gharges
spécifiques
Dotations
aux
provisions,
dépréciations
(3)
Atténuations
de
produits
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
Virement
à
Ia
section
d'investissement
(4)
Libellé
(2)
Charqes
à
caractère
général
Gharqes
de
personnel
et
frais
assimilés
042 043023
Total
des
dépenses
d'ordre
TOTAL
GENERAL
DEPENSES
Article
(2)
011 01265 66 67 68 014
Total
des
réelles
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
its
de
00
courante
Autres
75
0,00
Produits
financiers
76
Produits
s
77
prov.
(3)
Reprises
amort.,
78
Atténuations
de
013
0,00 0,00
042043
tions
ordre
intérieur
de
la
section
ordre
transf.
entre
sections
Montant
Libellé
Article
ventes
diverses
00
Prod
70
Total
des
recettes
réelles
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
Recettes
issues
de
la
TEOM
Dotations
et
0,00
ns
Autres
recettes
de
fonctionnement
éventuelles
RECETTES Dqaa
11'l
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.BP
-2023
Montant
0.00
Article
{2)
I
Libellé
(2)
RECETTES
TOTAL
GENERAL
( l)
Dépenses
et
recettes,
direcles
et
indirectes,
afférentes
à
I'exercice
de
la
compétence
visêe
à
l'article
L.
23
13-1
du
CGCT.
(2)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
artjcle
confomément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
collectivité
ou
l'établissement.
(3)
Si
la
collectivilé
ou
l'établissement
applique
les
provisions
semi-budgétaires.
Dono
111
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202316-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS -BP .2023
IV. ANN IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT . SECTION DE FONCTIONNEMENT
D5.1
Cet état ne contient pas d'information.
Pas.e 173
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS .VILLENEUVE LES BEZIERS -BP .2023
Cet état ne contient pas d'information.
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'INVESTISSEMENT
D5.2
Pase 174
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 BP 2023 VILLENEUVE LES BEZIERS - VILLENEUVE LES BEZIERS
ARRETE ET SIGNATURES
Présenté par le
A
Le Maire,
Délibéré Conseil
A Mlleneuve-lès-Béziers, le
réuni
Les membres du Conseil Municipal,
le
Nombre de membres en exercice
Nombre de mombres.prés€nts :
Nombre de sufirages êxprimés :
VOTES: Pour:
Contrê:
Abstêntion :
Date de convocalion : 2010312023
27
22 Lt4
22
"ft o
/b Fabrice SOLANS Jérôme FABRE
Céline DUBOIS
etB Stéphane ORTI
p. Nathalie SIMARD
Alain D'AMAïO
A( Séverine LOPEZ Frédéric GRANIER
Stéphanie BOUILLY
Adeline BATALLER-GARCIA
Christophe ERMOLENKO
Pierre SUCH
Sandrine MATEU GUTIERRES
1
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 BP 2023 VILLENEUVE LES BEZIERS - VILLENEUVE LES BEZIERS
ARRETE ET SIGNATURES
Certifié oxécutoire par le Maire, Fabrice SOLANS, compte tenu de la transmission en sous préfecture, le 30/03/2023 et de la publication le
30t03t2023.
A Villeneuvejès-Béziers. le 27 lO3l2O23
2
Carole HERNANDEZ MAGNIEZ
Kévin LABORDE
Bernadette LOURIAC-HERRERA
Morgan MARION Z/\
n ^ Marie LOYEZ
ùç
Jérôme LABORIF
Noura HABIB CHORFA
Elian GOMEZ
Delphine FERRERES VALLAT
Aurélie PACE
Elisabeth MOULY MANETAS
Lucyle MORGAN
Thierry ODDON
Jean-Louis CAMPUS
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202316-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023