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Déliberation - 2023 13 Approbation du CA 2022 Budget principal M14 Ville
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Villeneuve-lès-Béziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 13 Approbation du CA 2022 Budget principal M14 Ville)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
ilt eneuve tès- Béziers
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N"2023/13
Objet: Approbation du compte administratif 2022 - budget principal M14 ville
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept mars, le Conseil municipal de la Commune de Villeneuve-lès-Béziers, dûment convoqué, s'est réuni à I'Espace des Libertés Gérard
Saumade, sous la Présidence de Monsieur Fabrice SOLANS, Maire.
Date de la convocation .20 mars 2023
Présents: Fabrice SOLANS, JérÔme FABRE, Céline DUBOIS, Stéphane ORTI, Alain D'AMATO, Séverine LOPEL, Frédéric GRANIER, SÎéphanie BOUILLY PETIT, Adeline BATALLER GARCIA, Pierre SUCH, Elian GOMEZ, Noura HABIB CHORFA, Carole HERNANDEZ MAGNIEZ, Kévin LABORDE, Bernadette LOURIAC-HERRERA, Marie LOYEZ, Nathalie SIMARD, Sandrine MATEU GUTIERRES, JérÔme LABORIE, Aurélie PACE, Elisabelh MOULY MANETAS, Thierry ODDON.
Absents ayant donné procuration: Delphine FERRERES-VALAT a donné pouvoir à Jérôme FABRE, Morgan MARION a donné pouvoir à Céline DUtsOlS
Absents Excusés: Christophe ERMOLENKO, Lucyle MORGAN, Jean-Louis CAMPUS Secrétaire de séance: Kévin LABORDE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales notamment I'article L.1612-12 qui dispose que I'arrêt des comptes de la collectivité est constilué par le vote du compte administratif
dressé par le Maire avant le 30 juin de l'année suivant I'exercice considéré,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales notamment l'article L.2121-31spécifiant que cette compétence relève de l'assemblée délibérante qui entend, débat et arrête le
compte qui lui est présenté.
Le BP 2022 a été voté avec les équilibres suivônts :
Fonctionnement'. 6 414 094.42 €
/nvestissement: 4 568 277.18 €
L'exécution budgétaire 2022 fait apparaitre les résuliats suivants :
Fonctionnemenf '.
Dépenses : 8104 903,38 € (dont 167 992.41€ de charges raTtachées)
Recettes : B 818150,83 € (dont 35 688.46 € de produits rattachés)
Solde .713 247,45 €
Reprise 2021'. O €
Solde final excédentaire .713 247 ,45 €
Membres en exercice 2l
Membres présents 21
Suffrages exprimés 23
Pour 23
Contre
Abstention
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 lnvesfissement
Dépenses '.1771 279.86 € (hors restes à réaliser)
Recetïes : 3 818 O42.BO € (hors restes à réaliser)
Solde '.2 046762,94 €
Reprise 2021 . - 619 887. 95 €
Solde final excédentaire '.1 426 874,99 €
Sous la présidence de Monsieur Alain D'AMATO, cinquième adjoint, après que le Maire a quitté la salle en application des dispositions de I'article L2121-14 du CGCT, le conseil
municipal:
APPROUVE le compte administratif du budget principal pour I'exercice 2022 dressé par le
Maire.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits
Le Maire,
Fabri LANS
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut
faire I'objet d'un recours pour excès de
pouvoir devant le Tribunal Administratif de
MONTPELLIER (par voie postale 6 rue Pitot
34O0O MONTPELLIER ou par voie
dématérialisée via l'applicalion lélérecours
citoyens sur le sile www.lelerecours.fr) dans
un délai de deux à comPter de la
publication.
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
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Date de réception préfecture : 29/03/2023 Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
REPUBLIQUE FRANçAISE
Numéro SIRET : 213403363001 29
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DEBEZIERS MUNICIPALE
M14
BUDGET : VILLENEUVE LES BEZIERS (3)
ANNEE 2022
(1) lndiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l'établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) lndiquer le budget concerné: budget principal ou libellé du budget annexê.
Gommune - VILLENEUVE LES BEZIERS (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Compte administratif
voté par nature
Pase I
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Sommaire
I - Informations générales (5)
A - lnformations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
81 - Balance générale du budget - Dépenses
82 - Balance générale du budget - Recettes
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
B l - Section d'investissement - Détail des dépenses
82 - Section d'investissement - Détail des recettes
83 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1)
A1 .1 - Présentalion croisée par fonction - Détail fonctionnement
A1 .2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement
42.1 - Etat de Ia dette - Détail des crédits de trésorerie
42.2 - Elat de la defte - Répartition par nature de dette
42.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
42.4 - Elal de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
42.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
42.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
42.7 - ÉIat de la dette - Emprunts renégociés au cours de I'année N
42,8 - Etat de la dette - Dette pour financer I'emprunt d'un autre organisme
42.9 - Etat de la dette - Autres dettes
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements
A4 - Etat des provisions
A5 - Etalement des provisions
46.'1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
46.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A7.l.l - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
A7 .1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2)
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3)
47.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - lnvestissement (3)
47.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4)
47.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - lnvestissement (4)
A7.4.'l - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - lnvestissement
AB - Etat des charges transférées
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers
410.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées
410.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties
410.3 - Opérations liées aux cessions
410.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de I'urbanisme) - Entrées
410.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de I'urbanisme) - Sorties
A1 1 - Etat des travaux en régie
412 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale
B - Engagements hors bilan
81.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement
81.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
81.3 - Etat des contrats de crédit-bail
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé
81.5 - Etat des autres engagements donnés
81 .6 - Etat des engagements reçus
6
8
9
l1
t2
39
49
86
122
123
127
128
t29
131
132
133
134
t35
136
137
t38
139
Sans Objet
Sans Objet
141
142
143
144
145
146
147
148
149
154
155
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165
l3
l6
t8
20
22
4
5
Pape 2
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t67
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169
170
l7t
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Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA .2022
81.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions
B,2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
P,2.2 - Elat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
83 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel
Cl.2 - Actions de formation des élus
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement
C3.2 - Liste des établissements publics créés
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
C3.6 - ldentification des flux croisés
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures
D'1 - Décision en matière de taux de contributions directes
D2 - Arrêté et signatures
172
173
t74
t75
176
180
l8l
182
183
184
185
t86
188
189
190
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
de régie simple sans budget annexe (anicle L.2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
ménagers.
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concement au titre de I'exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est sans objet le cas échéant.
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Code INSEE
34336
VILLENEUVE LES BEZIERS
VILLENEUVE LES BEZIERS
CA
,irt
I - INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIOUES. FISCALES ET FINANCIERES A
lnformations sialisliorras Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine)
Nom de I'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
4 209
276
Potentiel fiscal et financier (1)
Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
5 701 531,00 5 701 531,00 1 271.24 974,32
lnformations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate l3l
1
2
3
4
5
b
7
I
I
10
Dépenses réelles de fonctionnemenUpopulation
Produit des impositions directes/population
Recettes réelles de fonctionnemenVpopulation
Dépenses d'équipement bruVpopulation
Encours de detteipopulation
DGF/population
Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2)
Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2)
Dépenses d'équipement bruVrecettes réelles de fonctionnement (2)
Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2)
1208,44
493,20
2 040,56
318,48
1 416,26
13,79
60,23%
64,23%
15,61 %
69.41 0/"
900,00
463,00
1 043,00
302,00
728,00
147,O0
50,00 %
90,00 %
29,00 o/o
70 00 0/"
f o"n" t'"n"emble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
l'exercice N-1 établie sur lâ base des informations N-2 (transmise par les seruicès préfectoraux).
comprenanl au moins une commune de 3 500 habilants et plus.
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1,L.23'13-2, R. 2313-'1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les câisses des écotes, tes
articles R.2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
connue.
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POURMEMOIREttt
| - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d'investissement.
- avec (3) les chapitres < opérations d'équipement > de l'état lll B 3.
- sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels I'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante 761
ll - En l,absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense < opération d'équipement >.
lll - Les provisions sont (5) budgétaires
('1 ) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par ( du chapilre ) ou ( de I'article ).
(3) lndiquer ( avec D ou < sans D les chapitres opérations d'équipement.
(4) lndiquer < avec D ou ( sans t vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la seclion d'investissement),
- budgétâires (délibération n" .......... du .........).
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II- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il VIIF D'FNSFMR LE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPFNSFS RECETTES
REALISATIONS
DE L'EXERCICE
(mandats et
lilrasl
Section de fonctionnement A I 104 903,38 G 8 818 150,83
Section d'investissement B 1771 279,86 H 3 818 042,80
+ +
REPORTS DE
L'EXERCICE
N-{
Report en section de
fonctionnement lOO2l
0,00
(si déficit)
28 203,66
lsi ercédent)
Report en section
d'inveslissement /OO{ I
619 887,95
(si déficit)
J 0,00
(si excédent)
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d'investissement F 402 179,33 L 1022,48
TOTAL des restes à réaliser à
renorter en N+'l = E+F 402 179,33 = K+L 1022,48
TOTAL (réalisations +
rcnnr{el = A+B+C+D 10 496 071,19 = G+H+l+J 12 664 397,29
DETAIL DES RESTES A REALISER
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 8 104 903,38 = c+l+K I 846 354,49
Section d'investissement = B+D+F 2793 347,14 = H+J+L 3 819 065,28
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 10 898 250,52 = G+H+l+J+K+L 't2 665 4't9,77
Chap. Libellé Dépenses engagées non
mandatÉes
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0.00 K 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Gharges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 lmpôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 402 179.33 F 1022.48 L
010 Stocks (4) 0,00 0.00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0.00 0,00
13 Subventions d'investissement 0.00 1022,48
16 Emprunts et dettes assimilées 0.00 0,00
18 Compte de liaison : affectato (BA,régie) (6) 0.00 0,00
20 lmmobilisations incorporelles 0.00 0,00
Pase 6
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Date de réception préfecture : 29/03/2023 Ghap. Libellé Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 lmmobilisations corporelles 0,00 0,00
22 lmmobilisatlons reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 lmmobilisations en cours 0,00 0,00
18 Opération d'équipement n' 18 2048,40
22 Opération d'équipement no 22 38 942,70
30 Opération d'équipement n' 30 9 000,24
36 Opération d'équipement n' 36 153 199,20
40 Opération d'équiPement n' 40 r5 663,23
50 Opération d'équipement n' 50 101 301,00
77 Opération d'équipement no 77 79 408,56
96 Ooération d'équipement no 96 936,00
97 Ooération d'équipement no 97 1 680,00
26 Participat' et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations fi nancières 0,00 0,00
VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R. 231 1-1 1 du CGCT).
comptâbilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lleu à l'émission d'un litre au 3l/12 de I'exercice précédent (R 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes.
Pase 7
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II . PRESENTATION GENERALE DU BIJDGET il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES
^2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
(1 ) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = Rl 021 : Dl 040 = RF 042 : Rl 040 = DF 042 : Dt 041 = Rt o41 : DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas I'objet d'émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Chap. Libellé Grédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits amnlovâs ln:r rcslanl à emnlawerl
Crédits
annulés Mandats émis Gharg. rattachées
Restes à
réaliser au
s'il12
01't
o12
014
65
656
Charges à caractère général
Charges de personnel, frais assimilés
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
Frais fonctionnement des groupes d'élus
1 478 305,00
3 144 700,00
128 000,00
948 510,00
0,00
936 613,45
3 063 397,20
127 961,00
791 837,88
0,00
'156 590,71
0,00
0,00
620,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
385 100,84
81 302,80
39,00
156 05 1 ,82
0,00
Total des déoenses de oesllon côrrânfê q Aqq 64F nn 4I'lg 809.53 ,147 t,l1 n,l nnn Art ÀoÀ ae
66
67
68
022
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations provisions semi-budgétaires (1 )
Dépenses imprévues
203 038,90
53 203,66
27 657,99
0,00
1 71 789,06
28 355,12
27 657,99
10 781,40
0,00
0,00
0,00
20 468,44
24 848,54
0,00
Total des dépenses réelles de
fônctionnemênt
s 983 415,55 5147 611,70 167 992,41 0,00 667 811,44
023
042
043
Virement à la section d'investissement (2)
Opérat" ordre transfeft entre sections (2)
Opérat" ordre intérieur de la section (2)
0,00
430 678,87
0,00
2 789 299,27
0,00
-2 358 620,40
0,00
Toîal des dépenses d'ordre de
fonclionnement
430 678,87 2 789 299,27 -2 358 620,40
TOTAL 6 Llt î9^ Lt 7 q? qln q7 167
'J92.44
oon -l 6En nnc q6
Pour information
D 002 Délicit de fonctionnement reporlé de
N-,1
(3) 0,00
Ghap Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-l)
Crédits emolovés {ou restant à emnloverl
Crédits
annulés Titres émis Prod, raftachées
Restes à
réaliser au
a1n2
013
70
73
74
75
Atténualions de charges
Produits services, domaine et ventes div
lmpôts et taxes
Dotations et participations
Autres produits de gestion courante
220 000,00
130 000,00
4 742 59',t,99
708 787,00
1 70 000,00
132 247 ,12
126 378,'18
4 873712,42
765 450,14
1 57 005,95
4 427,65
587,26
30 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
83 325,23
3 034,s6
-161 120,43
-56 663,14
12 994,05
Total des têcÊllêa rlc aaclian côrrrâhf. 5 97'l 378,99 6 054 793.8t ?4 n4r ql o-oo 414129 7a
76
77
78
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises provisions semi-budgétaires (1 )
0,00
'114 361 ,77
0,00
77,56
2 498 145,18
0,00
0,00
673,55
0,00
0,00
-77,56
-2 384 456,96
0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnemenl
6 085 740,76 I 553 0{6,55 35 688,46 0,00 -2 502 961,25
042
043
Opérat" ordre transfeft entre sections (2)
Opérat' ordre intéieur de la section (2)
300 150,00
0,00
229 445,82
0,00
70 704,18
0,00
Total des recetfes d'ordre de
fonclionn€,mênt
300 I 50,00 229 /U5,82 70 704,18
TOTAL 6 385 E90,76 8782 462,37 35 688.46 0,00 -2 432260,07
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 28 203,66
Pase 8
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
II- PRESENT ATION GENERALE DU BUDGET ll SECTION D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Ghap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-l)
Mandats émis
Restes à réaliser
au3'1112
Crédits annulés
010
20
204
21
22
23
Stocks (3)
lmmobilisations incorporelles (sauf 204)
Subventions d'équipement versées
lmmobilisations corporelles
lmmobilisations reçues en affectation (4)
lmmobilisations en cours
Total des opérations d'équipement
0,00
0,00
6 000,00
0,00
0,00
0,00
2 555 215,66
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 111 203,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
402 179,s3
0,00
0,00
6 000,00
0,00
0,00
0,00
1 041 832,35
Total des dépenses d'équiPement 2 561 215,66 { 111 203,98 402175,33 1047 832,35
10
13
16
18
26
27
o20
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison : affectat" (BA,régie) (5)
Participat" et créances rattachées
Autres immobilisations fi nancières
Dépenses imprévues
5 000,00
0,00
432 023,57
0,00
0,00
350 000,00
0,00
0,00
0,00
430 630,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
1 393,51
0,00
0,00
350
356 393,51 Total des dépenses financières 787 023,57 430 630,06
45... Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 3348239,23 't 541 834,04 402179,33 1404225,86
040
041
Opérat" ordre transfert entre secfions ft)
Opérations patrimoniales (1 )
300 150,00
300 000,00
229 445,82
0,00
70 704,1 I
300 000,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 600 150,00 229 /U5,82 370 704,18
TOTAL 3 948 389,23 1771 279,86 402179,33 1774930,04
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
(2) 619 887,95
Chap. Libellé Grédits ouverts
(BP+DM+RAR N-l)
Titres émis Restes à réaliser au 31112 Grédits annulés
010
13
16
20
204
21
22
23
Stocks (3)
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
lmmobilisations incorporelles (sauf 204)
Subventions d'équipement versées
lmmobilisations corporelles
lmmobilisations reçues en affectation (4)
lmmobilisations en cours
0,00
50 000,00
178 691,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
94 687,52
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1022,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-45 710,00
178 691 ,38
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d'équipement 228 691,38 94 687,52 1022,4A 132 981,38
10
1 068
138
't 65
18
26
27
o24
Dotations, fonds divers et réserves (hors 1 068)
Excédents de fonctionnement capitalisés (7)
Autres subvent" invest. non transf.
Dépôts et cautionnements reçus
Compte de liaison : affectat' (BA,régie)
Participat" et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Produits des cessions d'immobilisations
200 000,00
7'11 052,93
0,00
0,00
0,00
0,00
350 000,00
2347 854,OO
223 003,08
71 1 052,93
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-23 003,08
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
350 000,00
Total des receftes financières 3 608 906,93 934 056,01 0,00 2674850,92
45... Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
1022,48 2 807 832,30 Total des recettes réelles d'investissement 3 837 598,31 102A743,53
021
040
041
Virement de la sect" de fonctionnement (1)
Opérat" ordre transfert entre sections (1)
Opérations patrimoniales (1 )
0,00
430 678,87
s00 000,00
2 789 299,27
0,00
-2 358 620,40
s00 000,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 730 678,87 2 789 299,27 -2 058 620,40
TOTAL 4 568 277,18 3 818 042,80 1022,48 749 2't1,9O
Pase 9
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-l) Tltres émis
Restes à réaliser
au 31112 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-i
(2\ 0,00
VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
(1\ DF 023 = Rt 021 ; Dl 040 = RF 042 ; Rl 04o = DF 042 ; Dl 041 = Rt 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l'objet d'émission de mândat ou de titre (inscrire le montant reporlé).
ailleu6 retracées dans le ædre de budgets annexes.
exercice anlérieur.
(5) A seruir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dolation initiale en espèces au profil d'un seruice public non personnalisé qu'elle ou qu,il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers tigure sur cet élat (voir le détail Annexe lV Ag).
(7) Le compte 1 068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
Pase l0
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS -CA.2022
II - PRESENTATION GE NFRALE DU BIJDGET tl
BALANCE GENE B1
1 - Mandats émis s sur les restes à réaliser N-1
(1 ) y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) permet de retracer des opéralions particulières telles que les opérâtions de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié
(4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 1 00 000 habitants.
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres ( opérations d'équipement t.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe lV Ag)
(g) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotâtion initiale en espèces au profit d'un seruice public non personnâlisé qu'elle ou qu'il crée
exercice antérieur.
TOTAL Opérations d'ordre I2\ Opérations réelles t1l FONCTIONNEMENT
i-Èt*t*€*:S*ffi
1 093 204,16
3 063 397,20
127 961,00
792 458,18
0,00
182 570,46
28 355,12
27 657,99
0,00
2 378 854,00
410 445,27
0,00
0,00
1 093 204,16
3 063 397,20
127 961,00
0,00
792 458,18
0,00
182 570,46
2 407 209,12
438 103,26
0,00
011
012
014
60
65
656
66
67
6B
71
Charges à caractère général
Charges de personnel, frais assimilés
Atténuations de produits
Achats et variation des sfocks (3)
Autres charges de gestion courante
Frais fonctionnement des groupes d'élus (4)
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dot. aux amortissements et provisions
Production stockée (ou déstockage) (3)
I 1 04 903.38 5 3,t5 604.11 2 789 299,27 Déoenses de fonctionnement - Total
0,00 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-l
INVESTISSEMENT Opérations réelles t,t I Opérations d'ordre t2l TOTAL
10
13
15
16
18
19
20
204
21
22
23
26
27
2B
29
39
45..
481
49
59
3
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Provisions pour risques et charges (5)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
Compte de liaison : affectat' (BA,régie)
Total des opérations d'équipement
Neutral. et régul. d'opérations (5)
lmmobilisations incorporelles (sauf 204) (6)
Subventions d'équipement versées
lmmobilisations corporelles (6)
lmmobilisations reçues en affectation (6)
lmmobilisations en cours (6)
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations fi nancières
Amorti sse me nt de s im mob ili sation s (re p ri se s)
Prov. pour dépréciat' immobilisations (5)
Prov. déprécial" des slocks et en-cours (5)
Total des opérations pour compte de tiers (7)
Charges à rép. sur plusieurs exercices
Prov. dépréc. comptes de tiers (5)
Prov. dépréc. comptes financiers (5)
Stocks
(e)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
;:;';*1Ëi;tÈr:tii&:,,+,it*ffi
0,00
(8)
430 630,06
0,00
1 111 203,98
0,00
i::;tlffi
0.00
0,00
150,00
0,00
00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
229 295,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
150,00
0,00
430 630,06
0,00
1 111 203,98
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
229 295,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
Déoenses d'i nvestissement -Total 1 541 A34.04 229 lit'.82 't 771 279.86
Pour information
D 001 Solde d'exécution néqatif reporté je l!:1
619 887,95
Pase 1 I
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - Titres émis sur les restes à réaliser N-1
(1 ) Y compris les opérations rêlatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérâtions de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres ( opérations d'équipement D.
(6) Seul lê total des opérations pour compte de tiers ligure sur cet état (voir le détail Annexe lV A9).
(7) A seruir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation iniliale en espèces au profit d'un seruice public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
exercice antérieur.
FONCTIONNEMENT Opérations réelles ,,t I Opérations d'ordre ttl TOTAL
136 674,77
126 965,44
4 903712,42
765 450,14
157 005,95
77,56
2 498 818,73
0.00
013
60
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
Atténuations de charges
Achats et variation des sfocks (3)
Produits services, domaine et ventes div
Production stockée (ou déstockage)
Production immobilisée
lmpôts et taxes
Dotations et participations
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprise sur amortissements et provisions
Iransferfs de charges
0,00
0,00
229 295,82
0,00
0,00
150,00
0,00
0,00
136 674,77
0,00
126 965,44
0,00
229 295,82
4 903 712,42
765 450,14
157 005,95
77,56
2 498 968,73
0,00
0,00
Recettes de fonctionnement - Total I 588 705,01 229 tU5,82 I 818 150,83
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
28 203,66
INVESTISSEMENT Opérations réelles I'r I Opérations d'ordre
t2l TOTAL
10
1 068
13
15
16
18
19
20
204
2'l
22
23
26
27
28
29
39
45..
481
49
59
3.. .
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1 068)
Excédents de fonctionnement capitalisés
Subventions d'investissement
Provisions pour r.sgues et charges (4)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
Compte de liaison : affectat" (BA,régie)
Neutral. et régul. d'opérations
lmmobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
Subventions d'équipement versées
lmmobilisations corporelles(5)
lmmobilisations reçues en affectation(5)
lmmobilisations en cours(5)
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Amortisse ment de s i mmobilisation s
Prov. pour dépréciat' immobilisations (4)
Prov. dépréciaf'des stocks et en-cours (4)
Opérations pour compte de tiers (7)
Charges à rép. sur plusieurs exercices
Prov. dépréc. comptes de tiers (4)
Prov. dépréc. comptes financiers (4)
Stocks
223 003,08
711 052,93
ff 0,00 0,00
000
(8)
(e)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 683 000,74
0,00
0,00
695 853,26
0,00
0,00
0,00
0,00
410 445,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
223 003,08
711052,93
94 687,52
0,00
0,00
0,00
1 683 000,74
0,00
0,00
695 853,26
0,00
0,00
0,00
0,00
410 445,27
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
Recettes d'investissement - Total 1028743,53 2789 299,27 3 818 042,80
Pour information
R 001 Solde d'exécution Dositif reDorté de N-l
0,00
Pase 12
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
ill
A,I
Crédits emolovés (ou restant à employed-
Grédits
annulés Charges
rattachées
Restes à
réaliser au
3'U12
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N.l) Mandats émis
Chap/
art (1)
Libellé (1)
?Rq {nn n/t 0.00 q1Â 6,t? Â5 156 590.71 .t 478 305.00 î11 ehârdêc à caractère oénéral
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
960,00
7 010,73
28 990,75
-949,40
2 185,33
15 002,59
17 341,56
4 209J5
47 478,70
4 471.13
5 912,45
-243,25
303,26
32 805,20
15 659,45
1 830,00
1 5 879,20
14 686,39
-230,28
-1 934,80
428,18
-203,50
30 841,10
3 656,86
25 964,26
10 058,76
-465,82
3 000,00
2 407,21
3 299,93
-493,30
1 500,00
15 568,64
5 000,00
3 000,00
5 183,94
54 342,43
4 870,40
-1 514,40
-732,46
6 530,94
-3 701,80
1 631,09
-1 200,00
21 500,00
2866,24
227,17
4 500,00
2 183,59
1 952,00
282,00
600,00
2 040,00
28 489,27
164 509,25
949,40
38 801,88
55 603,34
7 337,41
3 897,55
69 198,88
13 728,87
11 523,92
't0 923,85
17 042,30
83 768,73
25 256,85
2170,00
22254,91
53 061,23
't0 250,25
1 934,80
4 571,82
203,50
21 988,55
6 010,03
23 100,19
27 441,24
1 165,82
0,00
5 878,99
18 870,07
2 515,30
0,00
31 369,36
0,00
-3 000,00
4 672,06
1 08 994,74
5 529,60
1 514,40
I 422,58
7 039,36
3 701,80
3 273,15
I 643,49
0,00
307,88
772,83
0,00
0,00
48,00
27 218,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 512,79
10 894,07
421,03
393,30
I322,42
0,00
813,63
1519,40
1 404,44
12 926,07
6 083,70
0,00
4 825,89
6 625,16
4 480,03
0,00
0,00
0,00
1 670,35
333,'11
I 785,55
0,00
0,00
0,00
568,80
'1 230,00
1 478,00
0,00
3 062,00
0,00
3 000,00
144,00
31 112,83
0,00
0,00
809,88
1 175,70
0,00
95,76
2 056,51
0,00
25,88
0,00
0,00
37 816,41
0,00
0,00
0,00
3 000,00
35 500,00
1 93 500,00
0,00
44 500,00
81 500,00
25 100,00
8 500,00
126 000,00
1 I 200,00
18 250,00
12 200,00
18 750,00
1 29 500,00
47 000,00
4 000,00
43 000,00
45 000,00
14 500,00
0,00
5 000,00
0,00
54 500,00
10 000,00
57 850,00
37 500,00
700,00
3 000,00
I 855,00
23 400,00
3 500,00
1 500,00
50 000,00
5 000,00
3 000,00
10 000,00
1 94 450,00
10 400,00
0,00
1 500,00
14 750,00
0,00
5 000,00
I500,00
21 500,00
3 200,00
1 000,00
4 500,00
40 000,00
600
2 000,00
27 500,00
600,00
Achats prestat' services (hors terrains)
Eau et assainissement
Energie - Electricité
Combustibles
Carburants
Alimentation
Fournitures d'entretien
Fournitures de petit équipement
Fournitures de voirie
Vêtements de travail
Fournitures administratives
Livres, disques, ... (médiathèque)
Fournitures scolaires
Autres matières et fournitures
Contrats de prestations de services
Locations immobilières
Locations mobilières
Entretien terrains
Entretien, réparations bâtiments publics
Entretien, réparations autres bâtiments
Entretien, réparations voiries
Entretien, réparations réseaux
Entretien matériel roulant
Entretien autres biens mobiliers
Maintenance
Mu{tirisques
Autres primes d'assurance
Etudes et recherches
Documentation générale et technique
Versements à des organismes de formation
Autres frais divers
lndemnités aux comptable et régisseurs
Honoraires
Frais d'actes et de contentieux
Divers
Annonces et insertions
Fêtes et cérémonies
Publications
Transports de biens
Divers
Voyages et déplacements
Frais de déménagement
Réceptions
Frais d'affranchissement
Frais de télécommunications
Services bancaires et assimilés
Concours divers (cotisations)
Frais de nettoyage des locaux
Remb. frais à un GFP de rattachement
Autres services extérieurs
Tâxes foncières
Taxes et impôts sur les véhicules
6042
6061 1
6061 2
60621
60622
60623
60631
60632
60633
60636
6064
ttub5
6067
6068
611
6132
61 35
61521
615221
615228
615231
615232
6155'1
61 558
61 56
61 61
61 68
617
6182
61 84
61 88
6225
6226
6227
6228
6231
6232
6237
6241
6248
6251
6255
6257
6261
6262
627
6281
6283
62876
6288
635'12
6355
81 302.80 no0 0.00 ? {rr 7no nn 3 063 397.20 n12 chârdes de oetsonnel. frais assimilés
6218
6331
6332
6336
6338
64111
64112
64114
64118
64131
64134
641 68
Autre personnel extérieur
Versement mobilité
Cotisations versées au F.N.A.L.
Cotisations CNFPT et CDGFPT
Autres impôts, taxes sur rémunérations
Rémunération principâle titulaires
NBl, SFT, indemnité résidence
Personnel titulaire lndemnité inflat"
Autres indemnités titulaires
Rémunérations non tit.
Personnel non tit. - lndemnité inflat"
Autres emplois d'insertion
34 000,00
27 600,00
12 600,00
29 700,00
7 100,00
1 502 100,00
42 500,00
6 100,00
261 000,00
221 000,00
900,00
0,00
7 503,96
25 163,51
8 676,91
29 384,62
5 205,33
1 490 604,01
38 623,64
6 100,00
225 567,42
229 937,74
900,00
42 572,91
26 496,04
2 436,49
3 923,09
315,38
1894,67
1 1 495,99
3 876,36
0,00
35 432,58
-8 937,74
0,00
-42 572,91
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Pase l3
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-t)
Grédits emolovés {ou restant à emnlovcrl
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
a
2
64171
6451
6453
6454
6455
6458
6475
6478
Apprentis - rémunérations
Cotisations à I'U.R.S.S.A.F.
Cotisations aux caisses de retraites
Cotisations aux A.S.S.E.D.l.C.
Cotisations pour assurance du personnel
Cotis. aux autres organismes sociaux
Médecine du travail, pharmacie
Autres charqes sociales diverses
22 000,00
296 000,00
497 000,00
10 100,00
150 000,00
6 800,00
10 000,00
I 200 0n
I 940,80
293 044,51
475 134,76
10 804,45
'151 033,64
5 822,00
1 158,99
7 21a.OO
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
nnn
13 059,20
2 955,49
21 865,24
-704,45
-1 033,64
978,00
I 841,01
982.00
ati a Atténualions de nrodrrlts 128 000_oo 1)7 gÊ1 ltal 0.00 ooo ?q nn
7391 1 5
739-,t,171
Prélèvt au titre de I'article 55 loi SRU
Déorèvement taxe FNB ieunes aoricrrlterrrs
128 000,00
0.00
127 760,00
201 ,00
0,00
nnn
0,00
0.00
240,00
-2nl nn
65 Autres charoes de oestion courante 948 5't0.00 791 837_88 62n 10 nnn {56 051-82
6531
6533
6534
6541
6542
6553
65541
65548
6558
657341
657s51
657362
65738
6574
65888
lndemnités
Cotisations de retraite
Cotis. de sécurité sociale - part patron
Créances admises en non-valeur
Créances éteintes
Service d'incendie
Contrib fonds compens. ch. territoriales
Autres contributions
Autres contributions obligatoires
Subv. fonct. Communes du GFP
Subv. fonct. GFP de rattachement
Subv. fonct. CCAS
Subv. fonct. Autres organismes publics
Subv. fonct. Associat', personnes privée
Autres
105 000,00
5 000,00
7 000,00
30 000,00
1 0 000,00
1 1 6 500,00
7 000,00
2 500,00
0,00
5 500,00
0,00
585 000,00
0,00
75 000,00
10,00
99 053,08
4 586,94
6 360,02
0,00
0,00
116 345,19
6 518,42
1 169,15
50,00
1 512,70
1 405,00
485 000,00
0,00
69 834,00
338
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
620,30
0,00
0,00
0,00
0,00
ônn
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0_00
5 946,92
413,06
6s9,98
30 000,00
'10 000,00
154,81
481,58
't 330,85
-50,00
3 367,00
-1 405,00
1 00 000,00
0,00
5 166,00
â^2
a56 Frais fonctionnemêht des orounes d'élus 0.00 0_oo nnn nnn ooo
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= IO1 1 +O1 2+O1 1+65+6561
5 699 sl s,00 4 9{9 809,s3 157 211,O1 0,00 622494,46
66 Charges financières (b) 203 038.90 {71 789.06 10 781,40 0.00 20 46A"41
6611 'l
66112
6615
lntérêts réglés à l'échéance
lntérêts - Rattachement des ICNE
lntérêts comptes courants et de déoôts
177 609,11
-2 635,81
28 065,60
178 871,62
-1 1 486,76
4 404.20
0,00
10 781,40
0,00
0,00
0,00
0.00
-1 262,51
-1 930,45
23 661.40
Ê7 Charoes ercenlionnellas lcl 53 203-66 2A ?,48 ,tt nnn ooo ,A AAR 1A
6712
b/J
67R
Amendes fiscales et pénales
Titres annulés (sur exercices antérieurs
Autres charqes exceptionnelles
0,00
25 000,00
28 203.66
109,46
42,00
2A 202
^â
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
ooo
-109,46
24 958,00
non
6n Dotations orovisions semi-buddétâirês r.ll all 27 647 qO 27 657 Cq nnn 0_00 non
6Al 7 Dot. Drov. déDréc. âctifs circrlânts 27 657.99 27 657 99 000 non
022 Dépenses imprévues (e) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+h+c+d+ê
5 983 415,55 5147 611,70 167 592,41 0,00 667 811,44
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
012 Opérat" ordre transfert entre sections (4) (5)
(6t
430 678,87 2 789 299,27 -2 358 620,40
675
6761
â41 1
Valeurs comptables immobilisations cédée
Différen ces su r réali sation s (positive s)
DoL amoft. et nrov. lmmos inaornorelles
0,00
0,00
430 678.87
695 853,26
1 683 000,74
410 44A 27
-695 853,26
-1 683 000,74
20 ?12 ân
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
sEcrro^, Dr rvEsrrssE[rE rr
430 678,87 2 789 299,27 -2 358 620,40
043 Opérat' ordre intérteur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPE'VSES D'ORDRE 430 678,87 2 789 299,27 -2 358 620,40
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE
(= Total des onérations réelles el d'orrlral
6 414 094,42 7 936 91 0,97 167 992,41 0,00 -l 690 808,96
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnemcnt rênôité .lê N-'l
0,00
VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
Détaildu calcul des ICNE au
Montant des ICNE de I'exercice
Montant des ICNE de I'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
10 781,40
11 486,76
-705,36
Pape 14
66112
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan do comptes appliqué pâr la commune ou l'établlssement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de I'exercice N-1, le montant du compte 661 12 sera négatif.
(3) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provislons s€mi'budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opéralions d'ordre, DF 042 = Rl 040.
(5) Dont 675 ôl 676.
(6)Le compte 68lb peut figurer dans le détail du chapitre 042 si lâ commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à refrâcer les opératlons partlculières telles que les opérâtions de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent slmplilié.
Pase 15
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
Chap/
art(1 )
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits emnlovés lôrr rêslânt à emnlovcrl
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
a11.1,
ol3 Âttéhrrâliôh. r{a chrrnac 220 000.00 ,l?,, ta', 'tt 1127.65 ooo Aa a2Â ta
641 9
6459
Remboursements rémunérations personnel
Rembou6t chârdes SS et nrévovâncê
220 000,00
0.00
122 592,30
I 654 A2
4 427,65
nnn
0,00
0.00
92 980,05
-9 654 82
71 Produils seruices. domaihe et venlês .liv 71n noo nô 126 378.18 597 2A non :, llla 4Â
70128
70311
70323
70388
7067
70688
70,474
Autres taxes et redevances d'eau
Concessions cimetières (produit net)
Redev. occupat" domaine public communal
Autres redevances et recettes diverses
Redev. services périscolaires et enseign
Autres prestations de services
Remb. frais Dâr les C-C.A.S.
0,00
2 000,00
6 000,00
0,00
92 000,00
30 000,00
0.00
134,77
3 223,16
2 243,39
1 04s,21
108 997,97
10 600,21
135.47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
587 2â
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
oôn
-1 34,77
-1 223,16
3 756,61
-1 043,21
-16 997,97
19 399,79
-722.73
7a lmoôts et taxes  7^t iq,l 9E L A'r7,'r,tt lt 30 000.00 non -,1â,t ,ttî a
73111
7318
73211
73223
7331
7336
7351
7368
7341
lmpôts directs locaux
Autres impôts locaux ou assimilés
Attribution de compensation
Fonds péréquation ress. com. et intercom
Taxe enlèvement ordures ménagères et ass
Droits de place
Taxe consommation fi nale d'électricité
Taxes locales sur la publicité extérieur
Taxes additionnelles droits de mutation
1 996 791,99
0,00
2 095 800,00
70 000,00
0,00
0,00
130 000,00
200 000,00
250 000.00
2 075 884,00
3 777,OO
2 084 91 't,98
70 681,00
561,50
1 1 701,00
1 17 350,13
207 202,20
301 643 6t
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
-79 092,01
-3 777,OO
1 0 888,02
-681,00
-561,50
-11 701,00
-1 7 350,1 3
-7 202,20
-51 643 61
7À Dotalions ei nadicinations 'f îa 'ra1 îit 765 450 14 onn non .56 663_t4
74121
744
74712
74718
74834
748344
Dotation de solidarité rurale
FCTVA
Emplois d'avenir
Autres participations Etat
Etat - Compens. exonérat" taxes foncière
Autres
58 000,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
6497A7 00
58 047,00
2 644,21
12 617,07
1813,86
13 053,00
677 275 0û
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
47,00
-1 644,21
-12 617,07
-'1 813,86
-1 3 053,00
-27 4P,4în
7E Autrês btoduits de oestiôn côurâhfê {7n nnn nn I 57 005 05 onn nnn t2 s94.O5
752
7588
Revenus des immeubles
Autres Droduits div. de oestion courante
170 000,00
onn
157 004,53
1.42
0,00
000
0,00
0.00
12 995,47
-1,42
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
lal = 70+73+74+75+013
5 971 378,99 6 054 793,81 35 014,91 0,00 -118 429,73
76 Produits financiers lbl 0.00 7'' 4Â 0_00 nnn -77 4Ê
7â'l Produits de DârticiDations nnn 77.56 000 oon -77.56
77 Produits exceotionnels (cl 1tL aât 77 ,
^qA,ta4
1A G73_55 000 -2 38r. /t5â q6
7711
7718
773
775
77AA
Dédits et pénalités perçus
Autres produits except. opérat' gestion
Mandats annulés (exercices antérieurs)
Produits des cessions d'immobilisations
Produits exceotionnels divers
0,00
0,00
5 000,00
0,00
109 361 77
1 500,00
285,27
14 122,56
2 378 854,00
1n3 ?n3 35
0,00
0,00
0,00
0,00
673,55
0,00
0,00
0,00
0,00
000
-1 500,00
-285,27
-9 122,56
-2 378 854,00
5 304 R7
'fa Reprises Drovisions semi-budoétaires {d) {21 0_00 ooo nnn nnn o-oo
TOTAL DES RECETTES REELLES
=â+h+c+.1
6 085 740,76 8 553 0,t6,55 35 688,46 0,00 -2 502964,25
042 Opérat' ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
300 150,00 229 /U5,82 70 704,18
722
777
I m m ob i I isatio n s co rp o re I I e s
Quote-Daft subv invest ttansf cate résul
300 000,00
150 nn
229 295,82
150.00
70 704,1 I
nnn
043 Opérat" ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 300 150,00 229 /U5,62 70 704,18
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE
(=Total des ooérations réelles et d'ordre)
6 385 890,76 8782 462,37 35 688,46 0,00 -2 432260,07
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de
N-l
28 203,65
lil - voTF Dlr BUDGET ilt
A'
Détail du calcul des IGNE au
Montant des ICNE de I'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
0,00
0,00
0,00
Pase l6
7622
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA .2022
(1) Détailler les chapilres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la æmmunê ou l'établissement.
(2) Si la communê ou l'établissement applique le régime des provisions soml'budgétaires'
(3) Cf. délinilions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = Dl O40.
(4) Dont 776.
(S) Le compte TBiS peut ligurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opéralions particulières lelles que les opérations de stocks ou llées à la tenue d'un inventaire permanent simplmé'
Pape 17
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034-213403363-20230327-202313-DE
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-I) Mandats émis
Restes à
réaliser au
3'v,12
Crédits
annulés
olo Stocks o.oo nno nnn oo0
tî lmmobilisations incoroorelles (sauf onérâiiôns et 2o4l nnn 0_00 nno nnn
2031
2n??
Frais d'études
Frais d'insertion
0,00
000
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
ooo
2'lL Subventions d'éouinemenl varsées lsarrf onérâtiôhcl 6 000.00 nnn nnn 6 000.oo
?n422 Privé : Bâtiments, installations 6 000 00 nnn 0.00 6 000 0n
21 lmmobilisations cornorelles {sauf onéralionsl nnn oon non o.o0
2152
21532
21533
21534
2153A
lnstallations de voirie
Réseaux d'assainissement
Réseaux câblés
Réseaux d'élechifi cation
Autres réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
ooo
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
22 lmmobilisations recues en affectaiion lsauf onérafionsl nnn o.00 onn nnn
ta lmmobilisalions en cours lsarrf onérafiancl 000 nnn o-oo onn
23'13
23A
Constructions
Avances versées commândes immo. incorn
0,00
0.00
0,00
oon
0,00
0.00
0,00
o00
IA Ooération d'éouioement n' l6 l2l ,q 7nn nn 3Ê 26,4.7A nnn 17. /47.4 )a
{n Ooéralion d'éauinement n" '18 ,21 25 000_oo ,t? a4q t4 2 Ûaa.to q 4q2 35
22 Ooération d'éduibement h' 22 {21 )4r'rna î,1 175719 ÊA aA EL) 71t ?R nr.Ê A7
1n Ooération d'éouioemnnt n' 3n f2l 71 747 e5 15 AnA Â1 I 000-24 2t,177 qA
36 Ooération d'éouioement n" 36 l2l {41 2nn nn ooo 151 lqq 2n o.80
ln Ooéralion d'éouinemenf n" ,,ll ltl 143 034 00 6q llnn 7n l5 663 23 5R Anq qq
50 Ooération d'ésuioement n'50 121 Anq lnn nn 2
')19
ârt 1nl 1ll{ nn qn6 070 An
4R Opération d'équioement n'58 (21 ,l o! ood 7E ', î4tl t 0-oo E7 R5n A1
5e Ooération d'éduiDement n" 59 12l tî'ln1 aa 6 320 lA non t3 865.20
7'f Opération d'éouipement n" 77 12) 505 621 2n ÀnA atl n^ 79 408 56 1E 7ql 6n
7e Ooération d'éouioemeni n' 79 l2l at a7L Àa 5 150 Â3 nnn 26!J22.AL
R,I Opération d'éouiDement n" 8l {21 10n non oo R6 1ô4 /'r ooo l1 âq4 t4
a2 Ooération d'éouioement no 82 l2l 39 500.00 3C îrO nn nnn 12'J.Oî
Rq Opération d'éouioement n" 89 l2l onn nnn noo non
95 Ooération d'éduiDement n' 95 t2l 110 500.00 1lat 2ÀA 41 nnn 254.50
qA Opération d'éouioement n" 96 l2l 11n sno on 64 2S2.OA 936 nO 4? r'A At
g7 Ooération d'éouioement no 97 l2l 218 000.oo aa 274 À4 { 6nn nn '163 041 55
Total des déoenses d'éouioement 2 5Ê,t
'14 ÊÊ 1 111 2o?..lJA Lî2,179 aa 1 î^7 A7,r 7,4 {n Dotations- fonds divars al résarucs 5 noo 0n nnn 0-oo 5 non on
10223 TLE 5 non oo 0.00 00n 5 nno nn
,l? Subvenlions d'investissamenf t't oo nnn 0-oo nnn
t6 EmDrunts et dettes assimilées À1t nt1 qa 430 630 06 nnn ,t 10? 4{
'164'l Emorunts en êuros 432 023.57 430 6ir] n6 0.00 1 393 51
l8 Compte de liaison : affectat" (BA,résie) nnn oo0 nnn nnn
t6 Participat' et créances rattachées oon nnn o_oo nno
27 Autres immobilisations fi nancières ?4n nnn nn ooo nnn 350 000_oo
276?â Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 350 000.00 onn 0.00 350 000 oo
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des déoenses financières 747 î24 57 l3n Aln nA o.00 t5Â ÎqÎ 5l
Total des dépenses d'ooérations Dour comDtê de tiers o_oo nnn nnn ono
TOTAL DEPENSES REELLES 3 348 239,23 1ill 834,04 402179,33 I 404225,86
010 Opérato ordre transfert entre sections (4) 300 150,00 229 445,82 70 704,18
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 150,00 150,00 o,oo
13911 Etat et établissements nationaux 150,00 150,00 0,00
Charges trenslérées (6) 300 000,00 229 295,82 70 704,18
231 3
231 5
Constructions
lnstallat". matériel et outillade techni
150 000,00
150 000.00
59 797,78
1 69 498 04
90 202,22
-19 498.04
041 O pé ratio n s patri m o n i ales (7) 300 000,00 0,00 300 00o,oo
21312
21 52
21 58
Bâtiments scolaires
lnstallations de voirie
A utres i n st., m até ri e l, outil. tec h n i q u e s
25 000,00
250 000,00
25 000,00
0,00
0,00
0,00
25 000,00
250 000,00
25 000,00
ilt - voTF Dlr BUDGET
B{
Pase I 8
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
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Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
(1 ) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Voir étal lll B3 pour le détail des opéralions d'équipement
(3) Voir annexes lV Ag pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d'opérations d'oldte, Dl 040=RF 042.
(5) Les comptes 1S, 29, 39, 49 et 59 peuvent ligurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires'
(6) Dont 192.
(7) Cf. délinitions du châpitre des opérations d'ordre, Dl 041-- Rl 041'
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31t't2
Crédits
annulés
TOTAL DEPENSES D'ORDRE 600 150,00 229 445,82 s70 704,18
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE
l= Total des déoenses réelles et d'ordre)
3 948 389,23 1771 279,86 402179,33 1774930,04
Pour information
D 0ol sôldê d'exécution néoatif reoorté de N-1
619 887,9s
Pase l9
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Chap/
art (1) Libellé (1)
Grédits ouverts
(BP+DM+RAR N-.t) Titres émis
Restes à
réaliser au
31t't2
Crédits
annulés
oln Stocks 0.00 ooo nnn o-oo
l1 Subventions d'investissement 50 non nn otr Ên7 4, 1 î22 ttR J5 7{n nn
131 1
132'l
1322
1323
13251
'1326
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
Subv. non transf. Régions
Subv. non lransf. Dépârtements
Subv. non transf. GFP de rattachement
Subv. non transf. Autres E.P.L.
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0.00
1 7 520,00
26 690,00
50 000,00
477,52
0,00
ooo
0,00
0,00
0,00
1 022,48
0,00
ono
-17 520,00
-26 690,00
0,00
-1 500,00
0,00
0.00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 178 691,38 0,00 0,00 178 691,38
164'l Emprunts en euros 178 691 3A 0.00 000 17n 6q1 ?A
)rt lmmobilisations incornorellês/sâr rf 2n4\ o-oo nno 0.o0 ono
2'J1 Subventions d'éouioemenl versées nnn ooo nnn nnn
21 lmmobilisations corDôrêllês oon nnn 0_00 nno
22 lmmobilisations recuês en âffectation nnn ooo nnn 0.00
u7, lmmobilisations en cours non nnn 0_oo nno
2313 Constructions nnô 0.00 000 0.00
Total des recettes d'équipement 228 6e{ îR oÀ ÀA', 4) 1022.ÀA 132 qnl 1n
.ln Dotâliôns- fonds divars el réserues 9l{ 052.03 q3r. na n.l nnn -23 003,On
10222
10226
10251
1 068
FCTVA
Taxe d'aménagement
Dons et legs en capital
Excédents de fonctionnement caDitalisés
150 000,00
50 000,00
0,00
71't O52 9?
129 927,18
67 075,90
26 000,00
711 052.93
0,00
0,00
0,00
000
20 072,82
-17 075,90
-26 000,00
nnn
I?R Aulres subvent" invest- nôn trân.f oon nnn o.oo nnn
t65 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0.00 0,00 0,00
{a Comote de liaison : affectato IBA-réoiel nnn 000 nnn 0_00
, Partlcipat" et créances rattachées ono nnn o_oo nnn
27 Autres immobilisations fi nancières ?4n nnn nn oon nnn 350 000.00
27â3^ Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 350 000.00 oon 0.00 350 oo0 0n
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 347 854,00 0,00
Total des recetles financiàras 3 608 eOÊ C3 q:lt n4A n,l o.oo 2 Ê7L eâî q'
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers o-oo onn 0.00 000
TOTAL DES RECETTES REELLES 3 837 598,31 1028713,53 1022,48 2 807 832,30
021 Virement de la sect" de fonctionnement 0,00
040 Opérat" ordre transfert entre sections (3) (4) 130 678,87 2 789 299,27 -2 358 620,10
192
2115
28031
28051
28121
28128
281311
281 31 2
281 31 I
28135
28138
28152
281 531
281532
281533
281534
281 538
281568
281 58
281 81
281 82
28183
28184
28188
Plus ou moins-values sur cession immo.
Terrains bâtis
Frais d'études
Concesslons et droits similaires
Plantations d'arbres et d'ahustes
Autres aménagements de tenains
Hôtel de ville
Bâtiments scolaires
Autres bâtiments publics
lnstallations générales, agencements, ..
Autres constructions
lnstallation s de voirie
Rése a ux d' ad d uction d'e a u
Rése a ux d' ass a i nissemenl
Réseaux câblés
Ré se a u x d' é le ctrificati on
Autres réseaux
Autres matériels, outillages incendie
Autres installat", matéiel et outillage
lnstallations générales, aménagt divers
Mâtériel de transpott
Matériel de bureau et informatique
Mobilier
Autre s i m mo. corpore Il e s
0,00
0,00
21 980,28
I 765,1 5
100,00
717,00
263,45
12 752,67
5 643,52
22 462,00
I 209,00
91 656,17
118,00
296,00
182,00
I454,00
2 475,10
389,38
3 908,00
196,00
120 116,63
17 240,89
19 880,17
83 873,46
1 683 000,74
695 853,26
21 980,28
I 765,15
100,00
717,00
263,45
1 2 752,67
5 643,52
22 462,00
I209,00
91 656,17
1 18,00
296,00
182,00
I454,00
2 475,10
389,38
3 908,00
196,00
120 116,63
17 240,89
19 866,17
63 653,86
-1 683 000,74
-695 853,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,oo
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14,00
20 219,60
lll - voTE Dlr BU DGET ilt
B2
Pape 2O
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
(l ) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Voir annexes lV Ag pour lê détail des opéralions pour compte de tiers.
(3) Cf. déRnition du chapitre des opérations d'ordre, Rl 040 = DF 042.
(4) Les comptes 1 S, 29, 39, 49 et 59 peuvent ligurer dans le détail du chapitre O4O si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires'
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Dl 041= Rl 041.
Chap/
art (1) Libellé (1)
Grédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
3'U12
Crédits
annulés
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
430 678,87 2 789 299,27 -2 358 620,40
041 Opération s patfi mon ia les (5) 300 000,00 0,00 300 000,00
2031 Frais d'études 300 000,00 0,00 s00 000,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 730 678,87 2 789 299,27 -2 058 620,40
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE
L'EXERCICE
l= Total des recettes réelles et d'ordre)
4 568 277,18 3 8'18 042,80 1022,48 749 211,90
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif rcporté je il:l-
0,00
Pape21
Accusé de réception en préfecture
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III - VOTF D U BUDGET ilr
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N.: 16 (1)
LIBELLE : AMENAGMT ECOLES/RESTAURANT SCOI-
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l'ererciea Pour mémoira
Grédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis
Restes à
réaliser au
a+n2
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
tÂl
DEPENSES 49 700.00 A 36 264,73 0.00 13 435,27 B 26t 284,03
20 lmmohilicalinn< innarnarallas onn nnn onn non s 127.2,1
2031 Frais d'études nnn 0.00 non 0.00 I'127 21
2î1 Subventions d'éouioement versées non nnn ooo nnn 0-oo
2.1 lmmobilisations cornorelles ,.â 7nn nn 36 264.73 nnn 10 435.27 I ?3 ens Alt
21312
2135
2161
2184
21AA
Bâtiments scolaires
lnstallations générales, agencements
Oeuvres et objets d'art
Mobilier
Autres immobilisations coroorelles
12 000,00
0,00
0,00
10 000,00
24 700.00
17 936,20
0,00
2 000,00
1 0 359,68
5 968.85
0,00
0,00
0,00
0,00
nnn
-5 936,20
0,00
-2 000,00
-359,68
18 731.15
33 872,84
46 793,74
2 000,00
19 209,49
32 10,9 57
22 lmmobilisations reçues en
affeclalion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmobilisations ên cours 3 ono nn 0.00 ono I nnn nn 114 17,t.tA
23't3
2315
Constructions
lnstâllât"- matériel el orrlillaoc tcchni
0,00
3 000.00
0,00
nno
0,00
0.00
0,00
i oo0 00
118 171,18
0.00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à I'erercice Forrr mémoirc
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Titres émis
Restes à
réaliser au
?1t't2
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
{4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES nnn c o-oo nnn 0.00 D ln 5,q nn
,l? Subvenliônr rl'invaslie
1323
larR
Subv. non transf. Départements
Subv. non transf- Autres E P I
0,00
0.00
0,00
o00
0,00
0.00
0,00
000
I 841,80 q
7na no
l6 Emorunts el dettes assimiléas nnn 0_00 non 0.00 000
tî lmmobilisations incornorcllas o.oo nnn o_oo non nnn
til Subveniiôns d'éarrinemanf warcéae o_o0 ndn 0.00 nôn nnn
)t lmmolrilisaf ionc cnmnrallac ooo nnn ooo nnn n nfi
22 lmmobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
)?, lmmobilisations en côrrrs nnn noo nnn oo0 nnn
Solde du financemanl l5l Pour I'erarcice En crrmulÉ
Flacaltas - l)énences c-A -36 264.73 D-B -242734.23
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) lndiquer si l'opération est prés€ntée pour vote ou pour infomation.
(3) Détailler les articles conformément au plan dê comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pase 22
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS -CA.2022
ilt
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATI B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N': 18 (1)
LIBELLE : VIDEO PROTECTION
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à I'exercice Porrr mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-l)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
3'112
Grédits
annulés
Cumul des
réalisations
IÂI
DEPENSES 25 000,00 A 't 3 459,25 2 048,40 9 492,3s B 407 101,20
t^ lmmôhilicâliôns incoroorelles oo0 1 545.60 o,oo -,t 545.60 't 802.69
2033
20,5'l
Frais d'insertion
Concessions. droits similaires
0,00
0.00
0,00
1 545,60
0,00
0.00
0,00
-1 545,60
257,09
1 545.60
20L subventions d'éouiDement versées 0.00 o-o0 0.00 o.o0 0.00
,'l lmmohilisations cornorelles 2s o00_00 {{ q{3 65 2 04A.40 't,t 037 95 405 298.51
,'lF) lnslâllâlions dc vôirie 2s 000 00 1 1 9'13.65 2 044 40 1 1 037.95 405 298.51
22 lmmobilisations reçues en
âffêêfâliôh
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
,? lmmobilisations ên cours o_00 oon 0.00 on0 0.00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
FlÉments afférents à I'exercice Porrr mÉmaire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31t12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
t4l
TôTAI RFCETTESÂFFECTEES nôo c 0.00 o00 0.00 n 54 000.00
{1 Subventions d'investissement 0.00 oo0 0_00 o.o0 s4 000.00
1?2^ Srrhv non transf. Autres E.P.L. 0.00 0.00 0.00 0.00 54 000.00
16 EmDrunts et dêttes assimilées 0.00 o_00 0.00 o-00 ono
,i lmmôhili.âliôns incoroorelles ooo 0.00 0-oo 0.00 0.00
)îa 000 0.00 ooo 0.00 0.00
21 ono 0.00 n00 0.00 0_00
22 lmmobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2a lmmobilisations en cours 0.00 oon 0.00 0,00 nnn
Solde du financement {51 Pour I'exercice En errmulé
Flaceltes - Dénenses c-A -13 459,25 D-B -353 101,20
(1 ) Ouvrir un cadre par opération.
(2) lndiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'élablissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pase 23
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
III - VOTE DU BUDGET ilt
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N": 22 (1)
LIBELLE : TX DIVERS VOIRIE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments aff6renls à |taxarcicc Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N.1) Mandats émis
Restes à
réaliser au
31112
Grédits
annulés
Gumul des
réalisations
IA\
DEPENSES 252709,01 A 175 719,64 38942,70 38 046,67 B 2 901
226,70
2î lmmohilicatians inenrnnrollos 4 9S2,4a aq/g, a9, nnn nnn 76,1711.75
2031
2033
Frais d'études
Frais d'insertion
4 992,48
0.00
4 992,48
000
0,00
ono
0,00
0.00
73 110,11
3 060.64
,11 Subventions d'écuioement verçées nnn nnn o_oo nno nnn
,,1 lmmôbilisâliôns cornorellpe ?n nlt 1? ,138 141.t6 onn -lnn {2i n1 71'l AAt À1
2138
2152
21531
21532
21 533
2'1534
2't 538
21 568
2158
216A
Autres constructions
lnstallations de voirie
Réseaux d'âdduction d'eau
Réseaux d'assainissement
Réseaux câblés
Réseaux d'électrification
Autres réseaux
Autres matériels, outillages incendie
Autres inst.,matériel,outil. techniques
Autres collec;tions et ôêilvrês d'ârt
38 01
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5,33
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
106 967,52
I 996,00
0,00
0,00
21 177,64
0,00
0,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
nnn
0,00
-106 967,52
-9 996,00
0,00
0,00
16 837,69
0,00
0,00
0,00
0.00
49 573,33
547 854,87
32237,39
4126,00
688,80
103 046,19
5 058,10
2 676,00
3 361,95
2 800.00
22 lmmobilisations reçues en
affecfalion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
t7, lmmobilisations en cours tîq 7î4 ?Ît 32 586.00 aac42.7î {aî 17, 41t 2 n71 Â11 It
2313
2315
238
Constructions
lnstallat", matériel et outillage techni
Avances versées commandes immo.
incorD.
0,00
209 701,20
0,00
0,00
32 586,00
0,00
0,00
38 942,70
0,00
0,00
138 172,50
0,00
13 039,80
2 036 673,52
23 920,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférants à I'cxercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N.1) Titres émis
Restes à
réaliser au
",U1t
Crédits
annulés
Gumul des
réalisations
t/4l
TOTAL RECETTES AFFECTEFS nnn c o-oo nno nnn n ta', 'r9,À 47
l3 Subventions d'invesiissement ooo nnn nnn ooo 2a7 7eA 67
1322
1323
13251
1326
Subv. non transf. Régions
Subv. non transf. Départements
Subv. non transf. GFP de rattachement
Subv. non trânsf A(dres F P I
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
non
0,00
0,00
0,00
onn
4 372,00
40 124,00
1 86 046,55
7 242.02
,t6 EmDrunls et dettes assimilées onn nnn o.oo nno onn
20 lmmobilisations incomorallac 0_oo onn nnn nîn o.oo
2'Jt . rrhvêhtiôhc r{'Énrrinomonf warcéae ooo onn nnn o.00 ooo
21 lmmobilisations coroorelles ooo nnn nnn ooo nno
22 lmmobilisations reçues en
affeclalion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
,?1, lmmobilisations ên côrrr. nnn o-oo non nnn nnn
Solde du financemant l5l Pour I'erercice Fn cumrrlé
Flecallec - Déncnsec c-A -175 719 64 D-B -2 663 442.13
(1) Ouvrir un ædre par opération.
(2) lndiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour infomation.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisâlion de l'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pape 24
Accusé de réception en préfecture
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B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N": 30 (1)
LIBELLE : TX BATIMENTS CX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à I'exercice Porrr mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-l)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
a\t12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
ul
DEPENSES 71 787,85 A 35 609,63 I 000,24 27 177,98 t 358
905,30
)î lmmahilicutianc incornoralles onn 0.00 o.00 nnn 27 547.30
2031
2033
Frais d'études
Fraiq d'inscrlion
0,00
000
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
27 566,78
380.52
204
^
Subventions d'éouipement versées
lmmnhilisaf ions cornorelles
nnn
q 1ao.oo
0,00
27 2A2.68
0.00
0.00 -,t9,1À2,64
0,00
320 875.48
2128
21311
21318
2135
2138
215A
2168
2184
21AR
Autres agencements et aménagements
Hôlel de ville
Autres bâtiments publics
lnstallations générales, agencements
Autres constructions
Autres inst.,matériel,outil. techniques
Autres collections et oeuvres d'art
Mobilier
Ar rtrês immobilisâtions corDorelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
I'140.00
0,00
16 518,43
10 764,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
-16 518,43
-10764,25
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
I 140.00
1 0 755,96
18 328,43
34 849,43
62 502,52
57 892,38
I 143,99
33 654,50
22 078,48
72 673 79
22 lmmobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmm^hilicâtiôns ên côrrrs Àt âL7 34 8 326.95 q 000_24 /'5 ?tn Â6 ,t 0{0 078.52
2313
2315
Constructions
lnqlallat' malériel et outillaoe techni
62 647,85
0.00
8 326,95
0,00
I 000,24
0.00
45 320,66
0.00
953 444,39
56 634.13
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à I'eL Porrr mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
3'U12
Grédits
annulés
Gumul des
réalisations
t4l
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0.00 c 0.00 ar oo 0.00 n 115 663_18
13 sr rhvêhf iôhs rl'investissement o-00 nnn 0.00 o_oo 79 892.38
1323
1a2F.
Subv. non transf. Départements
Subv. non transf. Autres E.P.L.
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
23 150,00
56-742.34
{6 Embrunts et dettes assimilées nn0 0.00 o-00 nnn 0.00
tn 0_00 ooo 0.00 o.00 on0
t^^ silhvêhf iôn. .l'éduiDement versées o.00 noo 0.00 0-oo ooo
2l lmmôhili.âliôns cornorelles 0_00 onn 0.00 o.00 0.00
22 lmmobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ta lmmobilisations ên cours 0.00 0.00 o00 0.00 35 770.80
2313 Cônstnrciiôns 0.00 o00 0.00 0_00 35 770,80
Solde du financement (51 Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses c-A -35 609,63 D-B -1 243 242,12
( l ) Ouvrir un cadre par opération.
(2) lndiquer si I'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué pâr la commune ou I'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pase 25
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'ÔPF RATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N': 36 (1)
LIBELLE : AGQUIS. MATERIEL ROULANT
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoira
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-l) Mandats émis
Restes à
réaliser au
31|'t2
Crédits
annulés
Gumul des
réalisations
l,4l
DEPENSES 153 200,00 A 0,00 1s3,t99,20 0,80 B 't 373
338.88
tî lmmobilisations incornorcllas nnn onn nnô o.oo noo
26t Subventions d'éouioement versées nnn 0.00 oon nnn 0.00
)'l lmmobilisations coroorelles {qî 2nn no oon {53 lqq 2n 0.80 'l 373 338 88
2157 1
2158
2182
2184
Matériel roulant
Autres inst.,matériel,outil. techniques
Matériel de transport
Autres immobilisations corDorelles
0,00
0,00
153 200,00
0ôo
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
153 199,20
o00
0,00
0,00
0,80
nnn
156 711,88
39 306,55
1 176 490,14
830.31
22 lmmobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
,? lmmobilisations ên côurc 0.00 nnn nnn ooo nnn
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférenls à I'exarcicc Pour mémoirc
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N..t) Titres émis
Restes à
réaliser au
alht
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
t4l
TOTAL RECETTES AFFECTEES nnn c 0.00 ooo nnn D 17 553.27
'11 Subvêntions d'investissemant 0.00 nno nnn 0-oo ,17 a4!, t7
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 000 0.00 0.00 onn 17 553.27
,t6 EmDrunts et detles assimiléas nnn onn onn
o-oo non
20 lmmobilisations incoroorelles ôon o.00 ooo non 0.00
2')tL Subventions d'éouioement versées noo 0.00 oon înô 0-00
2t lmmobilisations corôorelles nnn o-oo nnn nnn o.oo
22 lmmobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
)7, lmmolrilisafionc êi êôrrr. o.oo nnn 0_00 nnn nnn
Solde du financemenl l5l Porrr I'excrcice En crmrrlé
Recettes - Dénenses c-A 0.00 D-B -1 355 785.61
(1 ) Ouvrir un cadre par opération.
(2) lndiquer si I'opération est présentée pour vote ou pour infomation.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comples appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de I'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pape 26
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
ilt
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N': 40
LIBELLE : ACQUISITION MATERIE
Pour vote (2)
(1)
L
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l'exerciee- Pnrrr mÉmoite
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-l)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
".l,12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4t
DEPENSES 143 934,00 A 69 380,78 15 663,23 58 889,99 B I 436
993,46
t^ lmmôtrili.âliôns incoroorelles 12 2îO.OO 7 â7À1,4 0-00 Â 525.65 I ?7 ÂR5 ql
2051 12 znq Oi 7 674.35 0.00 4 525 65 1 37 685.91
-204
21
Subventions d'écuipement versées
lmm^hilicâtiôn< narnorelles '11'l 73/t dO
0.00
61 706.43
n nat
t 5 663-23
0.00
Â^aRA al,
0.00
1 299 307.55
2118
2135
2152
21 568
21571
21578
2158
2161
2182
2183
2184
2185
21AA
Autres terrains
lnstallations générales, agencements
lnstallations de voirie
Autres matériels, outillages incendie
Matériel roulant
Autre matériel et outillage de voirie
Autres inst.,matériel,outil. techniques
Oeuvres et ob.iets d'art
Matériel de transport
Matériel de bureau et informatique
Mobilier
Cheptel
Autres immobilisalions corDorelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21 850,00
20 654,00
0,00
89 230.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 584,76
I313,24
0,00
45 808.43
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 827,68
I 187,55
0,00
I 64A O0
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
I437,56
4 153,21
0,00
41 773.57
567,12
1 506,89
35 '1 16,62
6178,62
74 425,89
24 518,41
100 671 ,38
52784,71
3 496,00
199 743,89
132 991,46
17 548,98
649 757 .58
22 lmmobilisations reçues en
âffêclation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmahilicrfions ên colrrs o,oo 0.00 0.00 o.00 nnn
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à |tavarcicc Forrr mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-l)
Titres émis
Restes à
réaliser au
3'U12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
l4l
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0.00 c 177.52 1 î)2 A8 -1 500.00 D ,tE 727.52 ,t1 Sr rhwantione .l'investissement 0-oo a77 42 1 022.48 -l 500-00 ,t9,7t7 12
1321
1322
1323
'1326
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
Subv. non transf. Régions
Subv. non transf. Départements
Slrhv. nôn transf. Autres E.P.L.
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
477,52
0.00
0,00
0,00
1022,48
000
0,00
0,00
-1 500,00
0.00
7 250,00
1 0 000,00
477,52
'l 000.00
't6 Fmh?r rhfc êf .lêtlês assimilées o00 0.00 0.00 oo0 0.00
tî lmmobilisations incoroorelles 0-00 o.o0 ono 0.00 0_00
)îa Srrhventions d'éduiDêmeni versées 0.00 o_00 ono 0.00 o.o0
t4 lhhôhilisâtions coroorelles 0_00 ooo nnn 0.00 o.o0
22 lmmobilisations reçues en
allaalatian
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2a lmmahilisltinnc êh côlrrs nno 0.00 0.00 0.00 nnn
Solde du financement (51 Porrr I'erercice En cumulé
Recettes - Déoenses C-A -68 903,26 D-B -1418265,94
(1 ) Ouvrir un cadre par opérâlion.
(2) lndiquer si I'opérâtion est présenlée pour vote ou pour infomation.
(3) Détailler les articles conformément âu plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de I'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pape 27
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA-2022
llt - voTE DU BUDGET ilr
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N': 50 (1)
LIBELLE : ACQUIS. IMMEUBLES/TERRAiNS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à I'erercice Pnrrr mémnira
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-,t) Mandats émis
Restes à
réaliser au
3'1112
Crédits
annulés
Gumul des
réalisations
l/fl
DEPENSES 609 300,00 A 2 019,40 101 30't,00 505 979,60 B 2828
515,30
?ït lmmohilisatianc innnrnaralla< ooo nnn ooo nnn 0.00
,îl Subventions d'éouinement vêrséê. nnn o atn nnn o00 onn
t,l lmmohilisâtiôns côrhôrêllêc 609 300-oo t n'lq Àat 10,t 301_oo 5n5 q7q 6n , ntn qlç
"n 2111
2112
2115
213A
Terrains nus
Terrains de voirie
Terrains bâtis
Autres constructiôns
'167 300,00
0,00
442 000,00
nnn
0,00
0,00
2 019,40
000
44 301,00
0,00
57 000,00
nnn
1 22 999,00
0,00
382 980,60
0_00
284 303,53
1724,42
1 886 580,96
655 Cn6 3q
22 lmmobilisations reçues en
affectalion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmobilisations en cours nnn nnn non nnn o00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l'erercice Pntrr mÉmaira
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-.t) Titres émis
Restes à
réaliser au
?,u12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
14)
TOTAL RECETTES AFFECTEES nnn c noî nnn ll oo D nnn
,t3 Subventions d'investissemênt nno nnn ooo nnn
0-00
l6 EmDrunts el detles assimilécs nnn ooo llnn ooo nnn
2û lmmobilisations incomorelles onn nnn non nnn o_oo
2'J4 Subventions d'éouioement versées nnn 0_00 nno nnn 000
21 lmmobilisations corDorelles nîo o-oo nnn 0_00 ooo
22 lmmobilisations reçues en
affeclation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
,7, lmmolrilisalionc êh eôurc o_oo nnn o.oo nnn nnn
Solde du financamcnl l5l Pour Itararciee Fn crrmrrlÉ
Receltes - Déoenses c-A -2 0't9.40 D-B -2 828 515.30
(1) Ouvrir un ædre par opération.
(2) lndiquer si l'opéralion est présentée pour vote ou pour infomation.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'étâblissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisalion de I'exercice,
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pase 28
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N': 58 (1)
LIBELLE : EGLAIRAGE PUBLIC
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l'exercice- Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
3,v12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
14t
DEPENSES 104 904,79 A 7 054,26 0,00 97 850,53 B 411 488,72
tn lmmôhilisâlions incornorelles 0.00 non 0.00 o.00 0.00
2î4 subvêntions d'éouiDement versées 0.00 0_00 ooo 0.00 nnn
a1 lmmohilisations coroorelles ,t04 004.79 7 î5L 26 0.00 s7 850.53 ?t5 ,t?6 81
2135
2152
21534
2158
)1RR
lnstallations générales, agencements
lnstallations de voirie
Réseaux d'électrification
Autres inst.,matériel,outil. techniques
Arrtres immobilisations coroorelles
0,00
104 904,79
0,00
0,00
0.00
0,00
2 287,46
0,00
0,00
4 766 80
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
102 617,33
0,00
0,00
-4 766.80
54 741,21
289752,29
2 936,66
6 906,90
30 789,75
22 lmmobilisations reçues en
âffênlâliôn
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2A lmmobilisations en cours nno 0.00 ono 0.00 26 36,1.9{
2315 lnstâllât". matériel et outillaoe techni 0.00 0.00 0,00 0.00 26 ?61 91
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Elémcnts afférents à I'exercice Forrr mémoire
Grédits ouverts
(BP+DM+RAR N-l)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31t12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
tdl
TOTAL RECETTES AFFECTEES oo0 c 0.00 0-00 noo D 52 416.22
t1 subventions d'investissement 0.00 o,oo onn 0_00 at tl16 22
1326 Srrhv non transf. Autres E.P.L. 0.00 0,00 0.00 000 52 416.22
,IA Embrunis et dettes assimilées 0.00 0.00 noo 0.00 0_00
t^ lmmnlrilisations incornorelles 000 0.00 o.00 noo 0.00
2'J1 sil]rvânf iôhs .l'éduibêment versées oo0 0.00 o_00 noo 0.00
2'l lmmalrilicaf ianc cornorelles oûo 0.00 o.o0 0.00 0.00
22 lmmobilisations reçues en
affeciation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ta lmmôhilisatiôns en cours 0.00 o00 0.00 0.00 0,00
Solde du financement (51 Pour I'exercice En cumulé
Rêcettes - Déoenses c-A -7 054,26 -359 072,50 D-B
(1 ) Ouvrir un cadre par opération.
(2) lndiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour infomation.
(3) Détailler les arlicles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de I'exercice
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pase 29
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
ET
DETAIL DES CHAPITRFS D'OPERATION D'EOUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N': 59 (1)
LIBELLE : SIGNALISATION COMMUNÊ
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l'exercice Parrr mémoira
Grédits ouverts
(BP+DM+RAR N-I) Mandats émis
Restes à
réaliser au
3'li't2
Crédits
annulés
Gumul des
réalisations
{41
DEPENSES 20 185,34 A 6 320,14 0,00 '13 865,20 B 379 467,80
tî lmmobilisâtions incornorallcs 0.00 nnn nnn o-oo nnn
204
t1
Subventions d'écuipement versées
lmmobilisations cornorelles
0.00
tî aA4'ta
0.o0
6 a)n 1L
0.00
nno
0.00
t3 865.20
ooo
360 7rn 5'
2152 lnstâllâtiôns de voirie 20 185 34 6a?n 14 0.00 13 865 20 360 748.52
22 lmmobilisations reçues en
effêctâliôn
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ta lmmobilisations ên côuR nno oon nnn o.o0 ,lA 71q )A
2315
238
lnstallat', matériel et outillage techni
Avances versées commandes immo.
incoro-
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2603,52
16 115,76
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à I'exercice Porrr mémoire
Crédits ouverts
(BP+OM+RAR N.1) Titres émis
Restes à
réaliser au
31t12
Grédits
annulés
Cumul des
réalisations
t^r
TOTAL RECETTES AFFECTEES nnn c o_o0 nnn nnn D 3 150 ân
lî Subventions .l'invêcli<.êhêhl 0-oo onn 0-00 oon î {4n An
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. ooo 0.00 000 nnn 3 150.60
'A Embrunls el dêtlês acsimilÉcs 0.oo non 0.00 oon nnn
2î lmmobilisations incorDôrelles ono o_o0 nnn nnn ooo
21tA Subventiorrs d'éouinemenl versées nnn o-oo nno nnn nno
2,1 lmmobilisations cornorelles nnn o.00 onn 0.00 ono
22 lmmobilisations reçues en
affectalion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmohilicatianc ên êôrrrc ono nnn o.on nnn 0.00
Solde drr financemenl I5l Pour I'exercice En cumulé
Recettes - Dénensas c-A -6 320.14 D-B -376 317.20
(1) Ouvrir un cadre par opérâtion.
(2) lndiquer si I'opération est présentée pour vote ou pour infomation.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comples appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) lndiquer lê signe algébrique-
Pase 30
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA-2022
ill
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N': 77 (1)
LIBELLE : ZAC ET ETUDE URBAINE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé
(3)
Eléments afférents à l'avarcinn Parrr mémnira
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N.r)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31112
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
{41
DEPENSES 505 621,20 A 406 421,04 79 408,56 19 791,60 B 679 764,89
t{r lmmôbilisâtions incoroorelles 505 621.20 ÀîÊ tt2'l.ott 79 408.56 .t9 701.60 Â7q 7Gl 80
202
2lt3'l
Frais réalisat" documents urbanisme
Frais d'études
0,00
505 621.20
0,00
406 421.O4
0,00
7q do8 56
0,00
19 791 .60
4 200,00
675 564.89
_204
21
Subventions d'éouipement versées
lmmobilisations coroorelles
0.00
onn
0.00
0_00
nnn
ooo
0.00
0.00
nnn
0.00
22 lmmobilisations reçues en
affeciation
0,00 0,oo 0,00 0,00 0,00
t? lmmohilisalions en cours o_o0 ono 0.00 o.00 0.00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l'exercice Pnrrr mémoire
Grédits ouverts
(BP+DM+RAR N-'l)
Titres émis
Restes à
réaliser au
311'i.2
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
tal
TOTAL RECETTES AFFECTEES onn c 0.00 oo0 0.00 r! 0.00
4? Srrhventions d'invêstissement 0.00 noo 0-00 o.oo noo
{6 Emnrunts et dettes assimilées noo o.00 n00 0.00 0.00
tî 0_00 ooo 0.00 o_oo nnn
tîa silhvênf iôns d'éduibement versées 0.00 n nat 0.00 o.00 0.00
a1 lmmnhilisations coroorelles 0-o0 oon 0.00 ooo 0.00
22 lmmobilisations reçues en
affêctation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
)? lmmobilisations en cours 0.00 0_00 0.00 nnn 0,00
Solde du financement (5) Pour I'exercice En cumulé
Flaceites - Déoenses c-A -406 421 .04 D-B -679 764,89
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) lndiquer si I'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par lâ commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de I'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pase 31
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
III - VOTE D U BUDGET ilr
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N": 79 (1)
LIBELLE : MATERIELS DIVERS ET TRAVAUX LTESA UN S|N|STRE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à I'erarciee Parrr mémaira
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N.t) Mandats émis
Restes à
réaliser au
aln?
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
tdt
DEPENSES 32 373,47 5 450,63 0,00 26922,84 B 67 /192,67
2û lmmobilisations incorborelles o00 non o-o0 nno nnn
tltt Subvêntiohs d'éorrinement vcre6ae nnn ooo nnn o-oo nnn
)1 lmmohilisalions carnorcllac 32 373.1t 5 r.50 AA o.oo tâ 9)2 na âL tÀ, À7
21311
2152
2181
2'laR
Hôtel de ville
lnstallations de voirie
lnstallat" générales, agencements
Autres immobilisations coroorelles
32
0,00
373,47
0,00
0.00
0,00
2373,47
0,00
3 077 16
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
30 000,00
0,00
-3 077.16
824,50
13 998,13
1 099,20
47 340- A4
22 lmmobilisations reçues en
affeclalion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2a lmmobilisations en côurs nno o.00 onn ônn 4 230_OO
231 3
2315
Constructions
lnstallat'. matériel et outillaoe techni
0,00
o.00
0,00
nnn
0,00
0.00
0,00
o0n
1 200,00
3 030.00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à I'exercice Porrr mémnira
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Titres émis
Restes à
réaliser au
31t'12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
t^l
TOTAL RECETTES AFFECTEES nnn c ooo nnn o-oo D nno
l3 Strhvanf ions rl'inwasliscamenf ooo nnn ooo nnn nnn
t6 EmDrunis êt detles assimilêas nnn oo0 non 0_oo ono
2i lmmobilisations incorDorelles 00û nnn 0-00 nôn nnn
2lJ,4 Subventions d'éouioement versées oon nnn oon nnn înn
21 lmmobilisations coroorelles onn nnn non nnn 0-oo
22 lmmobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
)7, lmmobilisations ên ôôrrrc 0.o0 onn nnn oo0 nnn
Solde du finaneamani l5l Pour I'erercica En ctrmulâ
Recettes - Déoenses c-A -5 450_63 D-B -67 492.67
(1) Ouvrir un ædre par opération.
(2) lndiquer si I'opéralion est présentée pour vote ou pour infomalion.
(3) Détailler les arlicles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pape 32
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
ilt
DETAI I NtrS NHAPITPtrS N'ôPFRÂTION N'FôIII]'FMFNT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N': 81 (1)
LIBELLE : EHPAD MISE AUX NORMES ET AD'AP
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à I'exerclce Far rr mémoirc
Grédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
?11'12
Grédits
annulés
Gumul des
réalisations
t4l
DEPENSES 100 000,00 A 86 305,45 0,00 13 694,55 B 312 580,49
tî lmmnhilisations incoroorelles o_00 onn 0.00 0.00 ,.1r0 no
203',l Frais d'études ooo 0.00 0.00 0,00 4 320.00
204
21
Subventions d'équipement versées
lmhôhilicâliôns cornorelles
0.00
ooo
0.00
86 305.45
nnn
o.00
0_00
-RÂ 1n5 /5
0.00
123 100.12
21318
2135
2181
)1AR
Autres bâtiments publics
lnstallations générales, agencements
lnstallat' générales, agencements
0,00
0,00
0,00
0.00
86 305,45
0,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0.00
-86 305,45
0,00
0,00
0.00
92 300,61
8 155,73
1842,95
20 800 83
22 lmmobilisations reçues en
âffênlâliôn
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2A lmmobilisations en cours {nn nnn no 0.00 ono 100 000.00 {85,160.37
2313
2315
Constructions
lnstallat'. matériel et outillaqe techni
100 000,00
000
0,00
0.00
0,
0.
00
00
1 00 000,00
0,00
130 238,73
54 921.64
REGETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à I'erercice Par rr mémnire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
7'1,t2
Grédits
annulés
Gumul des
réalisations
t4)
TôTAL RECETTES AFFECTEES 0.00 n o.o0 0.00 0.00 n I t n62-00
{? Sr rhwcnf ionc .l'invesiissêment oo0 nnn 0.00 ooo 11 862.00
13?3 Subv- non transf. DéDartements 0.00 0.00 o00 0.00 11 862.00
,IA Fmnrrrnle Êf .lêttês assimilées o_oo onn 0_00 ooo 0.00
tî lmmobilisâtions incoroorelles 0.00 o.00 ono 0.00 o.00
'TIA
Subventions d'éouioement versées 0.00 o-o0 nnn 0.00 n,00
u,l lmmolrilisations coroorelles 0.00 o00 nnn nnn 0.00
0,00 22 lmmobilisations reçues en
âffâ.fâfiôn
0,00 0,00 0,00 0,00
2A lmmnhilicalinns ên côlrrs oo0 0.00 0-oo 0.00
nnn
Solde du financement (5) Porrr Itexercice En cumulé
Racettes - Déoenses -86 305,45 c-A D-B -300 718,49
(1 ) ouvrir un cadre par opération.
(2) lndiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pase 33
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
III - VOTE DU BUDGET ilr
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N': 82 (1)
LIBELLE : EQUIPEMENT INFORMATIQUE DES EGOLES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à I'exercice Porrr mémoira
Grédits ouverts
(BP+DM+RAR N-.t) Mandats émis
Restes à
réaliser au
31112
Crédits
annulés
Gumul des
réalisations
tÂl
DEPENSES 39 500,00 A 39 380.00 0,00 120,00 B 48 099.76
,n lmmobilisâtiôns incorborêllês I tnn nn a Snn nn nnn 120.00 4 l8n nn
2051 Concessions. droits similaires 4 500 00 4 llRn nn 0.00 '120 00 4 3RO nô
,îA Subvenlions d'éorrinement varséaq nnn onn nnn 0_00 onn
21 lmmohilisationc .ôrhôrêllec 35 000_on ?q nnn nn 0.00 ooo
^1,744
7Ê
2143 Matériel de bureau et informâtioue 35 onn on 35 000.00 000 oon 43719.76
22 lmmobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmohilisalions êh côrrc oon nnn o.00 nnn nnn
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à I'exercice Porrr mâmoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Titres émis
Restes à
réaliser au
31t12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
a4l
TOTAL RECETTES AFFECTEES nnn c 26 6SO-OO onn -r Aon nn D 26 6qO OO
,l? Subventions d'invacf iscemanf ooo 2A AqO nn 0.00 -26 6CO nO ,6 Aqn nn
132'l Subv. non hansf. Etat. établ. nationaux on0 26 690.00 000 -2Â âqn nn 26 690.00
.lA EmDrunls êl .lêflÊ. assimilÉas o-o0 nnn 0_00 onn nnn
2at lmmobilisations incornorelles nnn o_00 nnn nnn ooo
2î Subventions d'éouinemant verséas nnn o-oo nnn nnn noo
21 lmmobilisations cornôrellês nnn ooo nnn 0.oo nnn
22 lmmobilisations reçues en
âffêclâliôh
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmobilisations ên cours onn nnn oon nnn 0-00
Solde du financement l5l Pour I'exercice Fn crrmulé
Recettes - Dénensas c-A -12 6C0 00 D-B -21 409.76
(1 ) Ouvrir un cadre par opération.
(2) lndiquer si I'opération est présentée pour vote ou pour infomation.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pase 34
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS. VILLENEUVE LES BEZIERS . CA - 2022
ill
DETAIL NtrC NHÂPITFttrS N'OPFRÂTION FôIIIPFMFNT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N': 89 (1)
LIBELLE : GHAPELLE DE L.HOPITAL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à I'exercice Pnrrr mÉmoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N.1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
3'l/'12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
t4)
DEPENSES 0,oo A 0,00 0,00 0,00 B 359 608,17
,n lmmôhilisâtions incornorelles o_00 0.00 0.00 0.00 37 354.86
2031 Frais d'études 0,00 0.00 0.00 0,00 37 354.86
2'l
Subventions d'équipement versées
lmmôhilisâf iôhs eornorelles
o.00
noo
0.00
0.00
nno
o.oo
0,00
ooo
0.00
0.00
22 lmmobilisations reçues en
âffaêlâtiôn
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
t7, lmmôhilisations en cours 0.00 n00 0.00 0.00 a)t r4? _11
2313 (:ônstn rnfions oô0 0.00 0.00 000 322 253.31
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à I'exercice- Pnrrr mémoira
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
?1112
Grédits
annulés
Cumul des
réalisations
t4l
TOTAL RECETTES AFFECTEES 50 000.00 e 50 000_o0 ono 0.00 n ,t5t L14.O2
13 Sr rhwenf innc .l'invêslissement 5n ooo o0 50 000.00 0_00 ooo 157 411.02
1322
1??â1
Subv. non transf. Régions
silbv nôn transf. GFP de rattachement
50 000,00
0.00
50 000,00
000
0,00
0.00
0,00
0.00
50 000,00
107 414,02
.16 EmDrunts êt dettes assimilées nnn 0.00 ooo 0.00 0_00
tî lmmohilisations incornorelles 0_00 nno 0.00 o.00 noo
20,4 sr rhvêntiôns d'éouiDement versées o.00 0.00 0.00 o-00 0.00
t4 lmmôlrili.âtiôns coroorelles o00 nno 0_00 o00 nnn
0,00 22 lmmobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
,? lmmobilisâtions en cours 0.00 o_00 0.00 nnn nnn
Solde du financement {51 Pour I'exercice En cumulé
Fleccltes - Dénenses c-A 50 000,00 D-R -202 194.15
('l ) Ouvrir un cadre par opération.
(2) lndiquer si l'opérâtion est présentée pour vote ou pour infomation
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissemênt
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pase 35
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CI{ÀPITRFS 1)'OPERATION D'EGTUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT No: 95
LIBELLE : SINISTRE INONDATION
(1)
S
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à I'exercice Pour mémoira
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis
Restes à
réaliser au
31t12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
tdl
DEPENSES 110 500,00 A 110 248,50 0,00 251,s0 B 237 78t,50
tî lmmobilisations incornorcllas ônn onn ônî 0,00 ooo
2û4 Subvehtions d'éouinement versées nnn 0_00 ooo nnn nnn
,,1 lmmobilisations cornorelles {{n 40n nn ooo nnn {{n {nn nn o_00
218a Autres immobilisalions cnrnnrellce 110 500.00 nno 0.00 'I 10 500 00 00ô
22 lmmobilisations reçues en
affeclalian
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
t? lmmobilisations en côlrrs nnn ,l,lo 2la
^at
nnn -11î t49.1 217 7A'l 5n
2315 lnstallat" matériel et ôr rtillâdê fê.hhi o.00 'l'lo )4R 5î 0.00 -110 244 50 237 7R1 5î
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à I'exercice Porrr mémoirc
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Titres émis
Restes à
réaliser au
31/t2
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
l/Ll
TOTAL RECETTES AFFECTEES nnn c o.oo nnn nnn D 0.o0
l3 Srrlrvanf ions d'inwpelieeamanl o.00 noo 0.00 onn nnn
,t6 Emorunls et dêtlês assimilées onn 0_o0 nnn nnn o_00
20 lmmobilisations inÊôrhôrêllês 0_oo nnn 0_00 ooo onn
2ûd Srrhvêhf iôhc al'édl rihêhâhl vareé.Ê o.oo ônn o-oo onn ndn
2.1 lmmahllicafionc carnarallac nno ônn ooo nno nnô
22 lmmobilisations reçues en
affectaliôn
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
,?, lmmobilisations ên côrrr. 0.00 oon ônn 0_00 oon
Solde du financament l5l Pour Itexercice En cumulé
Flecelfas - llénpncce c-A -110 248.50 D.B -237 7A1 5n
(1 ) Ouvrir un cadre par opération.
(2) lndiquer si l'opérâlion est présenlée pour vote ou pour information.
(3) Détâiller les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pase 36
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
ilt
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N'
LIBELLE : EMBELLISSEMENT VI
Pour vote (2)
: 96 (1)
LLAGE
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l'exercice- Pour mémoire
Grédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
?,l/42
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
l4l
DEPENSES 1r8 500,00 64 292,08 936,00 53 271,52 B 64 292,08
tî lmmohilisations incornorelles 0.00 ooo 0.00 o_00 non
2î4 subventions d'éouiDement versées nnn 0.00 noo 0.00 0.00
,'l lmmohilisations coroorelles 68 500.00 Êô,)o2 na 936.00 3 271.52 âA'q? îA
2152
2161
2188
lnstallations de voirie
Oeuvres et ob.iets d'art
Ar rtres immôbilisations corDorelles
68 500,00
0,00
0_00
51 087,90
7 789,18
5 415.00
936,00
0,00
0.00
16 476,10
-7 789,18
-5 415.00
51 087.90
7 789,18
5 415.00
22 lmmobilisations reçues en
âffêcfâliôn
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
)a lmmobilisâtions en cours s0 000.00 o_00 nno s0 000.00 no0
talF lnstâllat' mâtériel êt outillaoe techni s0 000.00 o00 0.00 50 000 00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à |taYêrcicê Porrr mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-'l)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31t12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
tal
TOTAL RECETTES AFFECTEES noo c 0.00 ooo 0.00 D o.00
.t1 Srrhventions d'investisseme]lt 0_00 nno 0_00 o_oo non
t6 tmnrrrnlc êf .lêffê< accimilées non 0.00 ooo 0.00 o.00
tî lmmôhilisetions incornorelles 0.00 ooo 0.00 o.o0 nnn
)îa Sr rhvanlions d'éouioément verséês 0_00 nnn 0.00 o-oo 0.00
t1 lmmohilisaf ions coroorelles o.o0 non 0_00 000 0.00
22 lmmobilisations reçues en
âffectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ta lmmobilisations èn cours nnn o_00 0.00 nnn oo0
Solde du financement {5) Porrr Iterarcice En cumulé
Fleceites - Dénenses c-A -64 292,08 D-B -64 292.08
(1 ) ouvrir un cadre par opération.
(2) lndiquer si I'opérâtion est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comples appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisâtion de I'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pase 37
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
ET lil
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N": 97 (1)
LIBELLE : POLE SOCIAL
Pour vote (2)
Art,
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à I'erercica Pnrrr m6mnira
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-'l) Mandats émis
Restes à
réaliser au
31112
Crédits
annulés
Gumul des
réalisations
t4l
DEPENSES 218 000.00 A 53 278,45 I 680,00 {63 041.55 B 53 278,45
tn lmmoltilisâtiôns incôrhôrêllês 0_oo onn 0.00 nno nnn
2'J4 Subvehtiohs d'éouinement versécs onn o-oo nnn nnn ooo
,'l lmmobilisalions cornorallae 0_00 5a t7a, aa nnn -53 278, Â5
^a
)74 t1
21318
2'152
Autres bâtiments publics
lnstallations de voirie
0,00
0.00
51 210,00
2 068 45
0,00
oon
-51 21 0,00
-2 068.45
51 210,00
2 068 45
22 lmmobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmobilisations en cours 21R OOn nn 0.00 I 6RO nO ,tR 7,tî nn o.oo
?313 Constructions 21 I 000.00 000 I 6RO nn 216 320.00 ooo
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Elémenis afférents à I'axarcice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Titres émis
Restes à
réaliser au
a'll'tt
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
t,4l
TOTAL RECETTES AFFECTEES ooo c nnn o-oo nno D 0.00
l3 Subventions d'inveslissemênl nnn oon nnn 0_0ô ooo
,t6 EmDrunts et dettes assimilées oon ônn ono onn onî
)rt lmmobilisations incoroorelles nnn ooo nnn 0_oo nnn
aîa Subvenlions d'éorrincmanl versÉcc 0_00 onî nnn ooo non
,1 lmmobilisaiions côrôôrêllês 0_oo oon nnn ooo nnn
22 lmmobilisations reçues en
affectalion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 lmmobilisations en cours nnn o_o0 ono nnn 000
Solde du financement l5l Pour I'exercice En cumulé
Recettas - Dénansas c-A -53 27A 4â D-B -53 274 45
(1 ) Ouvrir un cadre pâr opération.
(2) lndiquer si I'opération èst présentée pour vote ou pour infomation.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comples appliqué par la commune ou l'établissement.
(4) Réalisations anlérieures + réalisation de I'exercice.
(5) lndiquer le signe algébrique.
Pase 38
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
IV A1
,
TOTAL
I
Action
économique
Aménagt
et
seryices
urbains,
environnemt
7
Logement
6
Famille
5
lnteruentions sociales
et
santé
4
Sporl
et
jeunesse
3
Culture
2
Enseignement
-
Formation
1
Sécurité
et
salubrité publiques
0
Services généraux administrat"
0t
opérations
non
ventilables
Libellé
2
391
168
3
818
043
1
022
401
157
1
541
834
1
111
204
0
430
630
229
446
619
888
0 0 0 0 0 0 0
555
161
126
343
0
41927 385
663
385
663
0
243
983
132731
0
-'117
364
'184
185
184
185
0
0 0 0
11
451
0
0 0 0
687
0 0 0
0 0 0 0
't't
935
2871 20
471
1
022 478
2
871
2
871
0
0
-2
300
77
687
77
687
0
77
647
35272
't3
779
22469
0 0
13
629
13
629
0
I 067
057
3
455
447
0
-239
089
447
169
447
169
0
0 0
430
630
430
630
0 0
430
630
1
236
I 426
A75
402
179
42AA18 41
927
-111
252
"t17
364
11
45'l
11
935
17
601
t 500
2
300
42
415
8
690
2
388
390
239
089
-429
394
0 0
0
687
0
0
T^râl
PÀR
rê^êtrês
sol
nF
RÂR
invêstissemênt
Dépenses
réelles
- Equipements
municipaux
(2)
- Equip.
non
municipaux
(c/204)
(3)
- Opérations
financières
Dépenses
d'ordre
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
T^iâl
déôênsês
0 0
I 104
903
I 846
354
0 0 0 0
0
313
156
169
498
0
0 0
168
260
240
343
0 0
12
771
0
0 0
687
0
49
124
0 0 0
0
145
301 200
0
744
206
'145
592
0 0
0
420
356
2
944
0
0 0
6
089
296
I 252
088
35
688
0 0
'157
742
741
451
-143
658
72
083
-12771
49
128
-145
101
-602
614
4'17
412
2162793
-122053
0
0 0
0
0
0
-687
0
0
0
0
0
0
qôl
DF
RÂFl
fôhctionnemenl
Total
déoênses
5211-14
+
L.
5711-'l
et
R.
5711-2
du
CGCT).
(2)
Ou
biens
de
la
structure
intercommunale
(3)
Ou
biens
ne
relevant
pas
de
la
structure
intercommunale
Doca
?O
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
IV A1
,
TOTAL
9
Action
économique
I
Aménagl
el
servicês
urbains,
environnemt
7
Logement
Famille
5
lnteruentions sociales
êt
santé
4
Sporl
et
jeunesse
3
Culture
2
Enseignement
-
Formation
1
Sécurité
ei
salubrité publiques
0
Seryices généraux
administrat' Dubliduês
01
Opérations
non
ventilables
Libèllé
Art.
(1)
2793
347
19M013
0 0 0
430
630
430
630
0 0 0 0 0 0 0 0
1
513
383
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
597
088
427
590
0 0 o 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
427
590
361
347
301
549
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 o 0 0
301
549
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4371 4 37'l
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4
371
79
986
79
986
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
79
986
13
779
13
629
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 n 0 0
13
629
I 306
1/tG
686
258
0 0 0 0 n 0 0 0 0 0 0 0
686
258
430
630
430
630
0 0 0
430
630
430
630
0 0 0 0 0 0 0 0 0
Stocks Dotations,
fonds
divers
et
réserues
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Emprunts
en
euros
Comptè
de
liaison
: affectat'
(BA,régie) lmmobilisâtions
incorporelles
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
couG
Participat'
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
DéDenses
réelles
010 10 13 16 164118 20 204 21 22 23 26 27 Opérations
d'équipêment
0 0 0
16 18 22 30 36 40 50 58 Âo 79
AMENAGMT ECOLES/RESTAURANT
SCOL
VIDEO
PROTECTION
TX
DIVÊRS
VOIRIE
TX
BATIMENTS
CX
ACOUIS.
MATERIEL
ROULANT
ACOUISITION
MATÊRIEL
ACOUIS.
IMMEUBLES/TERRAINS
ËCLAIRAGE
PUBLIC
SIGNALISATION
COMMUNE
ZAC
ET
ETUDE
URBAINE
MATERIELS
DIVERS
ET
TMVAUX
LIES
A
UN
SINISTRE
0
0
0
0
0 0 0 0 0
13
629
0 0 0 0
36
265
0
0
0
0
36
265
0 0 0 n 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0
858
153
199
55
043
2020
0 0
475',t38
0
0 0 0 0
4
342
0 0 0 0 0
0 0
42251
0
I 945 101 300
0 0 0 0
'15
508
2'14
662
0 0
581
0
7
054
6
320
10
692
5
085
15
508
214
662
44
6'10
153
199
85
044
103
320
7
054
6
320
485
830
5
451
0 0
I 500
0
2
506
0 0 0 0
365
0
0 0
0 0 0
Do-o
zlfl
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA
.2022
TOTAL
86
305
39
380
1'to
249
65
228
54
958
0
229
446
229
446 150
59
798
169
498
0
619
888
Aclion
economtque
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8
Aménagt
et
seryices
urbains,
environnemt
0 0
110
249
57
439
0 0
169
498
169
498
0 0
169
498
0 0
7
Logement
86
305
0
7
789
54
958
0
59
798
59
798
0
59
798
0 o 0
6
Famille
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5
lnteruentions sociales
et
santé
0 0 0 0 0 0 0 0 0
4
Sport
et
jeunesse
0 0 0 0 0 0 o 0 0 0 0 0 0
3
Culture
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2
Enseignement
-
Formation
0
39
380
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1
Sécurité
et
salubrité publiques
0 0 0 0
150 150 150
0 0 0 0
0
Seruices généraux
administraf ôulrliduês
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
619
888
0l
Opérations
non
ventilables
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Libellé
EHPAD
MISE
AUX
NORMES
ET
AD'AP EQUIPEMENT
INFORI\4ATIQUE
DES
ECOLES
SINISTRE
INONDATIONS
EMBELLISSEMENT
VILLAGE
POLE
SOCIAL
Opérations
pour
compte
de
tiers
Dêpenses
d'ordrc
Opérat"
ordre
transfert
entre
sectbns
Elat
et
établissements
nationaux
Construclions lnstallat",
matériel
et
outillage
techni
Opérations
p
ati
mo
n ial
e
s
001Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
Art.
{1)
81 82 95 96 97 040 1391
1
23132315041
0 0 0
95
710
50
000
'1
500
17
520
26
690
3
819
065
1
029
766
0
934
056
'129
927
67
076
26
000
71
1
053
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
126
343
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0
50
000
0 o
50
000
0
13273',1 76
000
0
26
000
0 0
26
000
0
0 0 0 0 0 0 0 0
't1
45'l
0 o 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
687
0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
11
935
0
0 0 0 0 0
1
500
0 0 0 0 0 0 0
1
500
21
494
1
500
0 0
26
690
0 0 0
26
690
0
35
272
26
690
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0
22469
0 0 0 0 0 0
0 0
17
520
0 0
17
520
0 0
3
4s5447 925
576
0
908
056
129
927
67
076
0
71
1
053
0 0 0 0 0 0 0 0 0
1
236
0 0 0 0 0 0
Subventions
d'équipemenl
ve6ées
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: atfectat"
(BA,réqie) lmmobilisations
incorporelles
Stocks Dotations,
fonds
divers
et
réseryes
FCTVA Taxe
d'aménagement
Dons
et
legs
en
capital
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés Subventions
d'investissement
Subv.
transf.
Etat
et
établ.
Nationaux
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux Subv.
non
transf.
Régions
Subv.
non
transf.
Départements
18 20 204 13 13111321 't322132316 Tôtâl
rê.êhês
.l'invêsfissêmênl
Recettes
réelles
0'10 10 10222 10226 10251 1068
Dono
zl
I
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
TOTAL
0 0 0 0 0 0
2
789
299
2
789
299
1
683
001
695
853
21
980
I 765 100 717 263 12 753 5 644 22 462 I 209 91 656 296 182 I 454 2 475 389 3 908 196
120
117
17
241
19
866
63
654
0 0
I
Action
economrque
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8
Aménagt
et
seruices
urbains,
environnemt
0 0 0 0 0 0
126
343
126
343
0 0
2
132
0
100
0 0 0 0
108
3
305
83
372 118 296 182
I 127 2 277 335 3 791
0 0
529
1
402
20
270
0 0
7
Logement
0 0 0 0 0 0
56
731
56
731
2
532
27
468
0 0 o 0
263
2
987
3
697
10
344
0 0 0 0 0
129 30 55
0
123
0 0
2
146
6
958
0 n
Famille
0 0 0 0 0 0
11
451
11
451
o o 0 0 0 0 0 0
2
011
0 0 0 0 0 0 0 o 0 0
1
268
o 0
5
lnterventions sociales
el
santé
0 0 0 0 0 0
687 687
0 0 0 0 0
687
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4
Sport
et
jeunesse
0 0 0 0 0 0
11
935
11
935
0 0 0 0
717
0 0 0
2
164
5
904
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
111
3
039
0 0
3
Culture
0 0 0 0 0 0
19
994
19
994
0 0 0 0 0 0 0 0 0
4
781
0 o 0 0 0
156
0 0 0 0
5
291
6
140
3
626
0 0
2
Enseignement
-
Formation
0 0 0 0 0 0
I 582 I 582
0 0 0 0 0 0 0
1
594
0
2
367
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1
975
2
57s
0 0
1
Sécurité
et
salubrité publiques
0 0 n 0 0 0
22
469
22
469
0 0 0 0 0 0 0
1
947
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
15
068 869
1
194
3
390
0 0
0
Seruices généraux
administraf n'rhlinrh.
0 0 0 0 0 0
2
529
871
2
529
871
1
680
469
668
385
19
848
I 765
0 0 0 0 0 0 0
7
048
0 0 0
198
0 0
105U9 10
552
6
899
22
530
o 0
01
Opérations
non
ventilables
0 0 0 0 0 0
1
236
1
236
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1
236
0 0 0 0 0 0 a 0 0 0 0 0 o
Libêllé
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
coure
Participat'
et
créances
rattâchées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
pour
compte
de
tiers
Receftes
d'ordrê
Opérat"
ordre
transfert
entre
sections
Plus
ou
moins-values
sur
cession
immo. Ternins
bâtis
Frais
d'études
Corcessions
et
droits
sif,i/aifes
Plantations
d'arbres
et
d'aÉustes
Autres
aménagemenfs
de
terrans
Hôtel
de
vile
Bâtiments
sco/alres
Autrc
s
bâtime
nts
pu
b
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agencemenls,.. Autres
constructions
I n
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de
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eau
Réseaux
d'assainlssemenl
Réseaux
câblés
Ré
se
a
ux
d'êlectificati
on
Autres
réseaux
Autres
matériels,
outillages
incendie
Autres
nsta//at",
matériel
et
outillage
I n
stal
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on
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né
ral
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am
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divers Matériel
de
transpoti
Matériel
de
bureau
et
informatique
Mobilier Autre
s
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mo.
corporel
le
s
Opé
ratio
n
s
patri
m
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le
s
001
Solde
d'exécution
reporté
de
N-1
Art.
(1)
21 22 23 26 27 040 192 211528031 28051 28121 28128 28131
1
28131
2
281318 28135 28138 281
52
281531 281532 281533 281
534
281538 281568 28158 28181 28182 28183 28184 28188 041
Do*o
A1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 o b
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J
5
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA.2022
TOTAL
0 0
4
816
140
108
5
530
1
514
2232 I 219 3 702 3 369'10 700 334 773 37 A'16
48
27
218 578
3
063
397
9
Action
économique
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
I
Aménagt
el
seryices
urbains,
environnemt
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 48 0 0 0
7
Logemenl
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6
Famille
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 o 0 0 0 o 0
5
Interuentions sociales
et
santé
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4
Sport
et
jeunesse
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3
Culture
0 0 0
3
833
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
70
46'l
2
Enseignement
-
Formation
0 0 0 0 0 0 0
4
928
0 0 0
308
0 0 0
609
726
1
Sécurité
et
salubrité publiques
0 0 0 0 0 0 0
150
3
702
0 0 0 0 n 0 0 0
371
675
0
Seruices généraux
administrat'
0
-3
000
4
672
105
161
5
530
1
514
1
423
1
962
0
3
273
8
643
0
773
0 0
27
21A 578
2011
535
0l
Opérations
non
ventilables
0
3
000 144
31
113
0 0
810 1 180
0
2057
26 0
37
816
0 o 0 0
Libêllé
Frais
d'actes
et
de
contentieux
Divers Annonces
êt
insertions
Fêtes
et
cérémonies
Publications Transports
de
biens
Divere Voyages
et
déplacements
Frais
de
déménagement
Réceptions Frais
d'affranchissement
Seryices
bancaires
et
assimilés
Concours
divers
(ætisations)
Remb.
frais
à
un
GFP
de
ratiachement Autres
seruices
extérieurs
ïâxes
foncières
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes) Charges
de
personnel,
frais
assimilés
Art.
(r)
62276228 623'l6232 623762416248 6251625562576261627 628162876 62886351
2
637 0't2 62't8 6331633263366338
0
1ô
293
5
618
18
934
3
370
7
504
5
444
1
877
6
451
1
126
0
596 205 7'19 123
Autre
personnel
extérieur
Versement
mobilité
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunéEtions Rémunération
principale
titulaires
NBl,
SFT,
indemnité
résidence
PeFonnel
tilulaire
lndemnité
inflat'
Autres
indemnités
titulaires
Rémunérations
non
tit.
Personnel
non
tit.
- lndemnité
inflat"
Autres
emplois
d'insertion
Apprentis
- rémunérations
Cotisations
à
I'U.R.S.S.A.F.
Cotisations
aux
caisses
de
retrailes
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.l.C
Cotisations
pour
assurance
du
personnel Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0
0 0
0 0 o 0 0 0 0 0
0
2832 976 3 280 586
't86
220
4
494 700
72
416
0 0
11
445
0
28
347
58
6'18 464
0
7
504
25
164
8
677
29
385
5
205
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0
641't1 64112 64114 641
18
641
31
64134 64168 6417'l 645164536454 6455
0 0 0 0 0
1
025932 2E
331
4
100
1
31
591
73
218 300
31
128
I 941 177 711 324 608 4 099 147'lO8
236
579
5
388
1
100
14
792
156
719 600
0 0
80
773
78
937
6242 3 926
41
873 411 200
6
769
0 0 0 0
6
214
12972
0 0
't64
0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0
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0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1
490
604
38
624
6
100
22s
567
229
938 900
42
573
8
S41
293
045
475
135
10
804
151
034
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4
001
732
925
Dqaa
AÂ
5
822
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
TOTAL
1
159
7
214
127
961
127
760 201
792
458
99
053
4
587
6
360
1
16
345
6
518
1
169 50
2
133
1
405
485
000
69
834
3 0
182
574
178
872 -705
4
404
28
355 109 42
28204 27
658
27
658
2
789
299
2
789
299
9
Action
économique
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
I
Aménagl
et
seryices
urbains,
environnêmt
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
126
343
126
343
7
Logement
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
56
731
56
731
6
Famille
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
11
451
11
451
5
lnteruentions sociales
et
santé
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 687 687
4
Sport
et
jeunesse
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
11
935
11
935
3
Culture
0
2'16
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 n 0 0 0 0 0 0 0 0
19
994
19
994
2
Enseignemenl
-
Formation
480 864
0 0 0 50 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 42 0 0 0 0
I 582 I 582
I
Sécurité
et
salubrité publiques
-300864
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
22
469
22
469
0
Services généraux
administrat' ôutrlidues
979
5
274
127
961
127
760 201
791
788
99
053
4
587
6
360
1
16
345
6
518 1 169
0
'1
513
1
405
485
000
69
834
3
183
276
178
872
0
4
404
28
313 109
0
28
204
27
658
27
654
2
529
871
2
529
871
0l
Opérations
non
ventilables
0 0 0
620
0 0 0 0 0
620
0 0 0 0 0
-705
0
-705
0 0 0 0 0 0 0
1
236
1
236
Libellé
Médecine
du
travail,
pharmacie
Autres
charges
sociales
diverses
Atténuations
de
produits
Prélèvt
au
titre
de
l'article
55
loi
SRU
Dégrèvement
taxe
FNB
jeunes
aqriculteurs Autres
charqes
de
gestion
courante
lndemnilés Cotisations
de
retraite
Cotis.
de
sécurité
sociale
- part
patron Seryice
d'incendie
Conlrib
fonds
compens.
ch.
territoriales Autres
contributions
Autres
contributions
obligatoires
Subv.
fonct.
communes
du
GFP
Subv.
fonct.
GFP
de
rattachement
Subv.
fonct.
CCAS
Subv.
fonct,
Associat",
personnes
privée Autres Frais
fonctionnement
des
grouPes
d'élusCharges
financières
lntérêts
réglés
à
l'échéance
lntérêts
- Rattachement
des
lcNE
lntérêts
comptes
courants
et
de
dépôts Charges
exceptionnelles
Amendes
fiscalês
et
pénales
Titres
annulés
(sur
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antérieu6 Autres
charqes
exceptionnelles
Dot.
aux
amortissements
et
provisions Dot.
prov.
dépréc.
actifs
circulants
Dépenses
d'ordre
Opérat"
ordre
transfert
entre
sections
Art.
(1)
6475 6478014 7391
'15
7391171 65 653165336534 655365541 65548 6558657341 657351 657362 6574 65888 656 66 66111 661
12
661
5
67 ot
tz
ô15 678 68 6817 042
Dona
zl
{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
TOTAL
695
853
1
683
001
410
445
0 0
Aciion
economtque
0 0 0 0 0
8
Aménagt
et
seryices
urbains,
environnemt
0 0
126
343
0 0
7
Logement
27
468
2
532
26
731
o 0
6
Famille
0
11
451
0 0
5
lnteruentions sociales
el
sanlé
0 0
687
0 0
4
Sport
et
jeunesse
0 0
11
935
0 0
3
Culture
0 0
19
994
0 0
2
Enseignement
-
Formation
0 0
I 582
0 0
1
Sécuriié
et
salubrité publiques
0 0
22
469
0 0
0
Services généraux
administrat'
668
385
1
680
469
181
017
0 0
01
Opérations
non
ventilables
0 0
1
236
0 0
Libellé
Valeurs
comptables
immobilisations
cédée D iffé
re
n
ce
s
sur
réal
isatio
n
s
(posltives, Dot.
amoft.
et
prov.
lmmos
incorporelles Opéraf
ordre
intéieur
de
la
section
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
Art.
(1)
675 6761 681
1
o43
8
846
354
8
s88
705
136
675
127
020
I 655 126 965 't o43 '108 998 135 3 223 2243 10 600 723
4
903
712
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
169
498
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
240343 180
546
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
200 200 200
0
200
0 0 0 0 0 0 0 0
'145
592
't45
592
36
594
33
203
3
391
108
998
108
998
0 0 0 0 0 0
2944 2794 700
0
700
0 0 0 0 0
I 252088 8 223
885
94
753
89
389
5
364
17
380
't 043
0
10
600 135 '135
J
22é
2243
4
A73
7'.t2
35
688
35
688
4
428
4
428
0
587
0 0 0 0 0 0
587
30
000
Afténuations
de
charqes
Remboursements
rémunéralions
personnel Rêmbourst
charges
SS
et
prévoyance Produits
des
services,
du
domaine,
vente
Autres
tâxes
et
redevances
d'eau
Concessions
cimetières
(produit
net)
Redev.
occupat"
domaine
public
communal Autres
redevances
et
recettes
diverses Redev.
seruices
périscolaires
et
enseign Autres
prestations
de
seryices
Remb.
frâis
par
les
C.C.A.S.
lmpôts
et
taxes
Total
recetles
de
fonclionnêmênl
Recêtlês
réelles
013 6419 6459 70 70388 7067 70128 70311 70323 70688 70873 73 73111 7318 7321'l 73223
2075
884
3
777
2
084
912
70
681
lmpôts
directs
locaux
Autres
impôts
locâux
ou
assimilés
Attribution
de
compensation
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
intercom Taxe
enlèvement
ordures
ménagères
et
ass
Droils
de
place
0 0 0
o 0 0
0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0 0 0 0
0 0
0
0 0 0 0 0
0 0 0 o
0 0 0
0
2
075
884
20u
912
70
681
0 0
7331
562
0 0
562
7336
'1't
701
Dono
AA
11
701
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
TOTAL
147
350
207
202
301
644
765
450
58
047
2
644
12617 1
814
13
053
677
275
157
006
157
005
I 78 78
2
498
819
1
500 285
14
123
2378
854
104
057
0
229
446
229
tU6
229
296 150
9
Action
économique
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
E
Aménagt
et
seryices
urbains,
environnemt
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
169
498
169
498
169
498
0
7
Logement
0 0 0 0 0 0 0 0 0
145
951
145
961
0 0 0
34
585
0
4
585
30
000
0 0
59
798
59
798
59
798
0
6
Famille
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 o 0 0
5
lnteryentions sociales
et
santé
0 0 o 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 o 0 0
4
Sport
et
jeunesse
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 o 0 0
3
Culture
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2
Enseignement
-
Formalion
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
I
Sécurité
et
salubrité publiques
0 0 0
2094
0 0
2094
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 150 0 150
0
Seruices généraux
administrat' ôubliduès
1
17
350
207
202
301
644
763
356
58
047
2644 10 523 1 814 13 053
677
275
11
045
1',t
o44
I 78 78
2
463
560
1
500 285
s
537
2344
854
103
383
0 0 0 0
0l
Opérations
non
veniilables
30
000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
674
0 0 0 0
674
0 0 0 0 0
Libellé
Taxe
consommation
finale
d'élechicité Taxes
locales
sur
la
publicité
exlérieur Taxes
additionnelles
droits
de
mutation Dotations
et
participations
Dotâtion
de
solidarité
rurale
FCTVA Emplois
d'avenir
Autres
participations
Etat
Etat
- Compens.
exonérat"
taxes
foncière Autres Autres
produits
de
gestion
courante Revenus
des
immeubles
Auhes
produits
div.
de
gestion
courante Produits
financiers
Produits
de
participations
Produits
exceptionnels
Dédits
et
pénalités
perçus
Autres
produits
except.
opérat'
gestion Mandals
annulés
(exercices
antérieurs) Produits
des
cessions
d'immobilisations Produits
exceptionnels
divers
Reprise
sur
amortissements
et
Drovisions
Recettes
d'ordre
Opérat"
ordre
transfeft
entre
sætions I mm
obi
I isatio
n
s
corporel
le
s
Quote-paft
subv
invest
transf
cqte
tésul
Art.
(r)
7351 7368 7381 74 74121 744 74712 74718 74834 748388 75 752 7588 76 77 77117718 773 775 77887A 012 722 777
Dono
A'7
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
TOTAL
0
28204
Aclion
economrque
0 0
I
Aménagt
et
seryices
urbains,
environnemt
o 0
7
Logement
0 0
6
Famille
o 0
5
lnteruentions sociales
et
sanlé
0 0
4
Sport
et
jeunesse
0 0
3
Culture
0 0
2
Enseignement
-
Formation
0 0
'l
Sécurité
et
salubrité publiques
0 0
0
Seilices générâux administrat'
0
28204
01
Opérations
non
ventilables
0 0
Libellé
Opénto
ordre
intérieur
de
Ia
sectron
002
Excédent
de
tonctionnement
reporté
Art.
(1)
(N3
( l
)Le
croisement
par
nature
esl
fait
au
niveau
de
chacun
des
articles
budgétaires.
Dana
zl
Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA
.2022
IV 41.1
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
GROISEE
PAR
FONCTION
(1)
- DETAIL
FONCTIONNEMENT
FONCTION
0
- Services
généraux
des
administrations
publiques
locales
Total
Â
tÀa
n17
4q
Ê
247
na7
1q
000
545
484-53
ooo0_000.00ooo
Plan
de
relance
(crise
05
Coopérato
décentralisée, 04
nnnnôîo000.00
03
Justice
o-0ô0-00nnnono
Â
nlq
,Eq
q/
Â
nRq
?q5
qd 0.00
"trt
nq?
R,
Administration
générale
02
,t56
590.71
01
Opérations
non
venlilables
1s7
741.65
157
711.65
ooo
Réerrltâl
.lê
fônctiônnêmênt
rêoorlé
Chârdês
à
cârâciàre
oénéral
Libellé
(21
DEPENSES Réâlisations
îî2 nlt 6061
I
60612 60621 60622 60623 60631 60632 60633 60636 6064 6065 6067 6068 611 6'135 6152'l 615221 61551 61558 6'156 6161 6168 6182 61
84
61
88
6226 6227 6228 623'l ozJz 6237 6241 6248 6251 6257
0,000,000,00
3
512,79
10
894,07 421,03 393,30
9
322,42
0,00
813,63 1 519,40 't 404,44
12926,07 6
083,70
4
825,89
6
625,16
4
480,03 1 670,35 333,1
1
8
785,55
0,000,00
568,80
't
230,00
1
478,00 3 062,00
0,00
3
000,00 144,00
31
't12,83
0,000,00
809,88 't 179,70 95,76
35,06 6,70949,40
35
032,74 735,67
2
073,96
3
024,44 710,90
I 046.52 8 233,94
0,000,00
34
391,12
25
256,85
12
548,47
0,000,00
16
928,22 362,34 91A,72
27
M1,24 1 165,82 1 565,08
19
222,57
2181,70 30
3't5,21
0,00
-3
000,00
4
672,06
105
161,34
5
529,60 1514,40
1422,58 1
961,66
3
273,15
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
35,06 b,/u949,40
38
545,53
1't
629,74
2494,99 3
417,78
10
033,32
8
046,52
I O47,57 1 519,40 1404,44 47 317,19 3 t 340,55 't7 374,36 6 625,16 4 480,03 18 598,s7 695,45 I704,27 27 441,24 1165,82 2 133,88
20
452,57
3
659,70
33
377,21
0,000,00
4
816,06
't36
274,17
5
529,60 1514,40
2232,46 3
141,36
3
368,9'l
Eau
et
assainissement
Energie
- Electricité
combustibles Carburants Alimentation Fournitures
d'enttetien
Fournitures
de
petit
équipement
Fournitures
de
voirie
Vêtements
de
travail
Fournitures
administratives
Livres,
disques,
...
(médiathèque)
Fournitures
scolaires
Autres
matières
et
fournitures
Contrats
de
prestiations
de
seruices
Locations
mobilières
Entretien
terrains
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
Entretien
matériel
roulant
Entretien
autres
biens
mobiliers
Maintenance Multirisques Autres
primes
d'assurance
Documentation
générale
et
technique
Versements
à
des
organismes
de
formation
Autres
frais
divers
Honoraires FEis
d'actes
et
de
contentieux
Divers Annonces
et
insertions
Fêtes
et
cérémonies
Publiætions Transports
de
biens
Divers Voyages
et
déplacements
Réceptions
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
Doco
zl0
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
Total
10
700,00 âs,ea 772,83
37
816,41
27
218,00 578.00
?
oll
5a5
ûô
16
292,57
5
617,93
18
934,38
3
370,19
1
025
932,24
28
330,74
4
100,00
131
590,55
73
214,44 300,00
31
127,58
I 940,80 't77 710,89 324 607,60 4 099,36 147 'tO7,79 4 000,95 978,99 5274
in
127
!t6,t
o{r
'127
760,00 201.00
t \al
1n7
"a
668
385,00
1
680
469,00
1Rt
2Eaa1
7At
LîA
19
99
053,08
4
586,94
6
360,02
1'16
345,19
6
518,42
1
169,15
2
133,00
1
405,00
485
000,00
69
834,00
338nnl
05
Plan
de
relance
(crise
sânitâirel
0,00 0,000,000,000,00 nnnnon0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00 oon0_000,00 nônoon0,000,00 ft 00 nnn non0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0.00noô
04
Coopérat'
décenlnlisée,
:rto
auraaéan
0,000,000,000,000,00 nno0000,000,000,000,000,000,000,000,000,000.000,000,000,000,000,000,000,000,00 0.00nôo 0,00 000o000,000,00 0.oonnn ô0ô0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nnnôôn
03
Justice
0,000,000,000,000,00 0.00nnn 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nnnooû0,00 000oîî 0,000,00 nnon nar lnn 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nno000
02
Administration
générale
I 643,49
0,00
772,83
0,00
27
218,OO 57C
nn
2
ott
515
00
16
292,57
5
617,93
18
934,38
3
370,19
1
025
932,24
28
330,74
4
100,00
131
590,55
73
218,44 300,00
31
127,58
I 940,80 177 710,89 324 607,60 4 099,36 '147 107,79 4 000,95 978,99 5274
nn
.t27
!t6l
00
127
760,OO 201.OO
t stq
^7^
a4
668
385,00
1
680
469,00
141
n17
31
7q1
747
A9
99
053,08
4
58ô,94
6
360,02
116
345,19
6
518,42
1
169,15
1512,70 '1 405,00
485
000,00
69
834,00
334nnn
01
Opérations
non
ventilables
2
056,5'r 25,A8
0,00
37
816,41
0,00 oooônn 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 o.o0nnn 0,00 nnn
I 216
00
0,000,00
1
236
00
ûnî
6ro
an
0,000,000,000,000,000,00
620,30
0,000,000,00 000nnn
Libellé
Frais
d'âff
ranchissement
Services
bancaires
et
assimilés
Concours
divers
(cotisations)
Remb.
frais
à
un
GFP
de
rattachement
Taxes
foncières
Autres
imoôts.
taxes
(autres
orqanismes)
Châ.dec
dê
ner.ônnêl
trâiê,ccimiléc
Versement
mobilité
Cotisâlions
versées
au
F.N.A.L.
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
Autres
impôts,
iaxes
sur
rémunérations
Rémunération
principale
titulaires
NBl,
SFT,
indemnité
résidenæ
Personnèl
tiiulaire
lndemnité
inflat'
Autres
indemnités
titulaires
RémunéEtions
non
tit.
Personnel
non
tit.
- lndemnité
inflat'
Autres
emplois
d'insertion
Apprentis
- rémunérations
Cotisations
à
I'U.R.S.S.A.F.
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.l.C.
Cotisalions
pour
assurance
du
personnel
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
Médecine
du
travail,
pharmacie
Autres
charqes
sociâles
diverses
Atlénuâliôns
dê
brôdrrits
Prélèvt
au
titre
de
I'ariicle
55
loi
SRU
Déorèvement
tâxe
FNB
ieunes
âdriculteurs
ôhÉr.to
ô"d"Â
frâh
ahtra
ca.ti^nc
ValeuF
comptables
immobilisations
cédée
Différences
sur
réalisations
(positives)
Dnl
âmnd
êl
nrnv
lmnôq
in.ôrnô.êllêc
OôÉrâlo
ôrdlê
iôfÉ?iêrr
.lÊ
lâ
cêÊtiôn
Auires
chardês
dê
dêstion
couÉnte
lndemnités Colisations
de
retraite
Cotis.
de
sécurité
sociale
- part
patron
Service
d'incendie
Contrib
fonds
æmpens.
ch.
territoriales
Autres
contributions
Subv.
fonct.
Communes
du
GFP
Subv.
fonct.
GFP
de
rattachement
Subv.
fonct.
CCAS
Subv.
fonct.
Associat",
personnes
privée
Autres Frâic
fôh.tiôhh.mânt
dac
drô"h.ê
{';I'ê
(21
6261 6276281 62876 63512 637 012 6331 6332 6336 6338 64'111 64112 64114 641
l8
6413'l 64134 641
68
64171 6451 6453 6454 6455 6458 6475 647A î14 7391
1
5
74q1171 trt2 6756761 681
I
043 6q 6531 6533 6534 6553 65541 65548 657341 657351 657362 6574 Â5RRÂ ÂqA
Doca
(Â
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS.CA-2022
Total
'lat
47î
La
178
87't,62 -705,36
4
404.20
tR
a4a
1t
109,46
28
203.66
,7
Âq7
qq
27
657.99
nnn
a
te7
778
a1
I 287
776.93
,Â
,n?
ÂÂ
se
180-61
93
816,89
5
363.72
oonîon
17
96'7.47 '134,77
3
223,16
2243,39 1043,21 10
600,21 722.73
l qna
71t
Lt
2075
A84,OO
3
777,00
2
084
91
1,98
70
681,00 561,50
11
701,OO
147
350,13
207
202,20
301
643.61
7A?
?86
23
58
047,00
2644,21 10
523,16
'I
813,86
13
053,00
677
275.00
11
nli
a7
1
1
043,95
1,4277
56
05
Plan
de
relance
(crise
saniteirêl
0.000,000,00 oono-000,00 ooo0-000000-000-00noo0_00nno0,00 o000-00o-00onl 0,000,000,000,000,000,000ô00,000,000,000,000,000,000,000,000,00oo00,000,000,000,000,000,00o000,00 0.000.00
04
Coopérat'
décentralisée,
â.fo
â"rôhÉÊn
non0,000,000.00nnn0,00 0.00of,û0.00nônnnn 0.00nnn0-000,000.00ooonnn lt_o00,000,000,000,000,000.000.000,000,000,000,000,000,000,000,00 0000.000,000,000,000,000,oo 0.000_000,000_00non
03
Justice
onn 0,000,00 000nnô 0,00 0000_000000-000_00ooû0-00nnn0,00 0000.000-ôoono0,000,000,000,000,000.00nno0,000,000,000,000,000,000,000,000.00nîo0,000,000,000,00 0,000.00 0.000,000,00ooo
02
Administration
générale 143
275
A2
178
87't,62
0,00
4
4o,4
tO
2A
3r3.12 109,46
28
203.66
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C9
27
657.99
ooo
a
t42
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a
252
îAA-47
,R
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À6
94
752.96
89
389,24
5
363.72
ooonnn
17
3Aî.21 134,77
3
223,16
2243,39 't
043,21
10
600,2'1 135.47
4
573
712-42
2
075
884,00
3
777,O0
2084911,98
70
681,00 561,50
11
701,00
117
350,13
207
202,20
3n1
643
61
763
356-23
58
047,00
2644,2'l 10
523,16
1
813,86
13
053,00
677
275
îO
11
îi!,5
37
1
1
043,95
't.4277-56
01
Opérations
non
ventilables
-704
?6
0,00
-705,36
0.00ônn0,00 0.000.000000-00
35
688-46
35
6AÈ
46
0-00
L
L27
âa
4
427,65
0.00nnn 0-00
ae7
76
0,000,000,000,000,00
587,26
30
000
00
0,000,000,000,000,000,00
30
000,00
0,000.000.000,000,000,000,000,000.000.000,000.00ono
Libellé
ehârdêc
finân.iÀrê\
lnlérêts
réglés
à
l'échéance
lntérêts
- Rattachement
des
ICNE
lntérêts
comotes
courantrs
et
de
déDôts
chârdês.r.êhfi.nnêllês Amendes
fis€les
et
pénales
Artrês
châroes
exceotionnelles
Dol-
âux
amodissemenls
et
orovisions
Dôl
nrov
déôréc
âctifs
ci.culants
Restês
à
réâlisêr
eu
31/12
RECETTES Rôâlisâtidnq
Résultat
dê
fônciionnemênt
rèoodé
RembouËements
rémunérations
personnel
Remhôrrrsl
chârdês
SS
et
Drévovance
ô^érâtô
^'d.À
f..ncfÀÉ
âhfrc.ê.tiônc
ohÉrâto
ôr.lrê
intérieur
de
lâ
section
9'ôd,,itc
dôÊ
êàrui.ôs
drr
rlâmâinè
vêôle
Autres
iaxes
et
redevances
d'eau
Concessions
cimetières
(produit
net)
Redev.
occupat"
domaine
public
communal
Autres
redevances
et
recettes
diverses
Autres
prestations
de
seryices
Remb.
fiais
oar
les
C.C.A.S.
lmpôts
dirêcts
locaux
Aulres
impôts
locaux
ou
assimilés
Attribution
de
compensation
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
intercom
Taxe
enlèvement
ordures
ménagères
et
ass
Droits
de
place
Taxe
consommation
finale
d'électricité
Taxes
locales
sur
la
publicité
extérieur
Tâyêc
â.iditiônnelles
droits
de
mutation
oôlâliôns
êl
DâriiciDetions
Dotation
de
solidarité
rurale
FCTVA Êmplois
d'avenir
Autres
participations
Etat
Etat
- Compens.
exonérat'
taxes
foncière
Aulres Âtrt.ac
nrôdrrifc
dê
dêqliôn
côurântê
Revenus
des
immeubles
Àrt'rac
ôrô.iilits.liv
de
oêstion
courante
Prô.luils
finânciêrs
(21
ÂÂ 66111 66112 66
15
Ê7 6712 Ê74 ÊÂ â917 îît ni? 641
I
ÂÂ5qîtt2 1L1 7î 70128 7031
1
70323 70388 70688 70473 ?t 73111 7318 73211 73223 7336 7351 7368 7381 74121 74474712 74718 74834 752 aÊ
D^-^
<1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-c,A.2022
Total
77
qÊ
2
1â1233.
â,1
I 500,00 285,27 I537,44
2
348
854.00
'104
056.90
nnn 0 {to
2
îLî
7tq
aÂ
05
Plan
de
relancê
(crise
00ônnn 0,000,000,000,00 onnnoonaûnnl
04
Coopérat"
décentralisée,
âct'eurôbéên
0.00non0,000,000,000,00 00nnnô nônnnn
03
Justice
noo0-0ô0,000,000,000,00 0.00nnn ooo000
02
Administration
générale
77
56
, 4Â1
5Ên
nÂ
1
500,00 285,27
I537,44
2
348
854,00
103
393
35
onDnnn
)
aât
7q2
q?
01
Opérations
non
ventilables
nnn
G73
55
0,000,000,000,00
673.55
nno ooo
-1r?
ost
tq
Libellé
Produits
de
oarticioâtions
Dédits
et
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perçus
Autres
produits
except.
opérat'
gestion
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Prôduils
exceôliônôêls
.livêrç
Reorisê
sul
âmôrtissêmÊnfs
êt
ôrôvisiôns
Restes
à
réaliser
au
31rt2
sot
DF
r?l
(21
7â1 77 77't'l 7718 77377577AA 7A
048
Autres
act'
de
coopérat'
dÉcÊhtrâliséÊ
o-00 0,00 noo
Sôrrs-fôncti6n
o,
Subvention
globale
041
nnnnnn 0,00 0_oo
026
Cimetières
et
pompes
funèbres
11
âti
Cî
l1
Ârl
qn
0,00 70
0n
(non
classées 025
aillarrr
000oon0,00 nno
024
Fêtes
et
cé.émonies
1n7
1A1
Lt
1n7
19a
^t 0,00
l06
q50
42
023
lnfomation,
communication,
h"hliêi+É
ÂM^1 â. LÀA
& 0,00
LM9^
générale
de
l'état
o22
Administration
0noooo0,00 110
o21
Assemblée
locale
41a
a^a
1a
141
aat
1a
0,00
Â3q
67
Sous-fonctiôn
02
020
collectivité
Administrat"générale
5
R44
Âqq
Êq
ç
464
Êqo
Â5
0,00
276
575.43
Libellé
Résultat
de
fonctionnement
reborlé ehârdèG
à..r.Ffàra
aÂnÂrrl
(2t
DEPENSES Réâlisâfiôns
oo2 n'11 6061
1
6061
2
60621 60622 60623 60631 60632 60633 60636 6064 6065
Eau
et
assainissement
Energie
- Electricité
Combustibles Carburants Alimentation Foumitures
d'entretien
Fournitures
de
petit
équipement Fournitures
de
voirie
Vêtements
de
travail
Fournitures
administratives
Livres,
disques,
...
(médiathèque) Fournitures
scolaires
Autrcs
matières
et
fournitures
Contrats
de
prestations
de
seryices Localions
mobilières
Entretien
terrains
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
Enlretien
matériel
roulant
Êntretien
autres
biens
mobiliers i,4
a
intena
nce
lvlultirisques
35,06 6,70949,40
35
032,74 645,67
2073,96 3
024,48 636,00
I 046,52 I 233,94
0,00 0,00
34
204,52
25
256,85
I 749,63
0,000,00
16
928,22 362,34 918,72
27
441,24
0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0,000,000,00 0,000,000,00 0,000,00
0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,00 0,000,000,00 0,000,00
0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0,000,00 0,000,00
0,000,000,000,00
0,000,000,000,00
74,90 0,000,000,00
0,000,000,000,0090,00 0,000,00 0,000,000,000,00 0,00
181,60
0,00
3
798,84
0,000,00
0,000,000,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,00 0,000,00
0,00
0,005,000,00 0,000,000,00 0,000,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,00
0,000,00 0,000,000,000,000,00
0,000,000,000,00 0,000,000,00
0,000,000,000,00 0,000,000,00
6067 6068 611 6135 61521 6'1522161
551
61558
0,000,000,00 0,000,000,00
0,000,000,00 0,000,00 0,000,00 0,00 0,000,00
0,000,000,00 0,000,00
0,000,00
0,000,00
0,000,00
0,000,00 0,000,00
61
56
61
61
Dana
{')
0,00
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- CA.2022
0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00
048
Autres
act'
de
coopérat'
0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,000,00
sôils-fônctiôn
04
o4'l
Subvention
globale
0,00
Cimetières
et
pompes
026
funèbres
0,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00
0,00
(non
classées o25
âillêilrsl
0,000,00 0,00 0,000,000,00 0,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,000,000,000,00 0,000,00
0,00
024
Fêtes
et
cérémonies
0,000,000,000,00
144,OO
'102
735,98
0,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,000,00 0,00
0,00
o23
lntormation,
communication,
0,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,00
448,40
0,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00
4
0,00 0,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00
géné.ale
de
l'étât
a22
Administration
502,20
o21
Assemblée
locale
0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,00
309,96 529,71
0,000,000,000,00 0,000,00 0,000,00
2
011
032,80
020
Administrât'générale
collectivité
2
181,70
30
31
5,210,00
-3
000,00
4
528,06
2
425,36
1
081,20 't 514,40 1422,58 1 651,70 2743,44 I 643,49
0,00
772,83
0,00
19
222,57
I 1
65,82
1
565,08
27
218p0 578,00
Charges
de
peFonnel,
frais
Libellé
Autres
primes
d'assurance
Documentation
générale
el
technique VeÉementrs
à
des
organismes
de
formation
Autres
frais
divers
Honoraires Frais
d'âctes
et
de
contentieux
DiveF Annonces
et
insertions
Fêles
et
cérémonies
Publications Transports
de
biens
Divers Voyages
et
déplacements
Réceptions Frâis
d'affranchissement
Seryices
bancaires
et
assimilés
Concours
divers
(cotisations)
Remb.
frais
à
un
GFP
de
rattachement Taxes
foncières
Autres
impôts,
taxes
(autres
o12
l2l
6188 6226 6227 6228 6231 6232 6237 6241 6248 6251 6257 6261 6276281 62876 6184 6168 61 82
63512 637 6331 6332
VeEement
mobilité
Coiisations
ve6ées
au
F.N.A.L, cotisations
cNFPT
et
CDGFPT Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations Rémunérâtion
principale
titulaires NBl,
SFT,
indemnité
résidence
Pe6onnel
titulaire
lndemnité
inflat' Autres
indemnités
titulaires
Rémunérations
non
1it.
PeËonnel
non
tit.
- lndemnité
inflat" Autres
emplois
d'insertion
Apprentis
- rémunérations
Cotisations
à
I'U.R.S.S.A.F.
15
968,93
5
506,33
18
934,38
3
303,23
1
025
932,24
28
330,74
4
100,00
131
590,55
73
2'18,44 300,00
31
127,58
I 940,80 177 710,89
323,64 1 1
1,60 0,00 66,96 0,00 0,000,00 0,000,000,00 0,000,000,00
0,000,00 0,00 0,00
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,00
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00
0,000,00
0,000,00
0,000,00
0,000,00
0,000,00
0,000,000,00
0,000,000,00
0,000,000,00
0,000,000,00
0,000,000,00
0,00 0,00 0,00
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00
0,00 0,00 0,00 0,000,00
6336 6338 641',!1
0,00 0,000,00
0,00 0,00 0,00 0,000,000,00
64112 64114 641'18 6413
1
64134
0,û00,000,00 0,000,000,00
0,000,000,00
0,000,00 0,000,000,00 0,000,000,00
64168 64171 6451
Doaa
{?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-c,A.2022
Sôrrs-fôncfiôn
OA
048
Autres
act'
de
coopérat'
décent.âliséê
0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 nnn0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00 0,000,00 0,00 0,000,00 nnn 0,00
041
Subvention
globale
0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 0-o00,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00 0,000,00 0,00 0,000,00 non 0,00
Sous-fonction
02
026
Cimetières
ei
pompes
funèbres
0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 nnn0,00 0,00
11
542,OO
0,00 0,00
11
542,OO
0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00 0,000,00 0,00 0,000,00 noo 0,00
o25
Aides
aux
assoc.
(non
classées
0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 ooo0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0000,00
o24
Fêtes
et
cérémonies
0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 ono 0,00 0,00
233,00
0,00 0,00
233,00
0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00 0,000,00 0,00 0,000,00 ônô 0,00
023
lnformation,
communication,
bublicité
0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 noû0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00 0,000,00 0,00 0,000,00 nnn 0,00
o22
Administration générale
de
l'état
0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 nnn 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00 0,000,00 0,00 0,000,00 000 0,00
o21
Assemblée
locale
0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 nnn0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
110
000,70
99
053,08
4
586,94
6
360,02
0,000,00 0,000,00 0,00 0,000,00 0.66 0,00
020
Administrat"généElê
collectivité
324
607,60
4
099,36
147
107,79
4
000,95 978,99
5
274,00
127
561
în
127
760,00 201,OO
2
518
096,31
668
385,00
1
680
469,00
169242,3'l
0,00
681
787,18
0,000,000,00
1
16
345,19
6
5'18,42
1
169,15
1512,70 1 405,00
485
000,00
69
834,00
t7t 0,00
Libellé
Cotisations
aux
caisses
de
retraites Cotisations
aux
A.S.S.Ê.D.1.C.
Cotisations
pour
assurance
du
personnel Colis.
aux
autres
organismes
sociaux Médecine
du
travail,
pharmacie
Autres
charges
sociales
diverses Prélèvt
au
titre
de
I'article
55
loi
SRU Dégrèvement
laxe
FNB
jeunes
âoriculfeurs Opérat'
ordrè
transfert
entre
Valeurs
comptables
immobilisations
cédée
Ditférences
sur
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(positives) Dot-
amort.
et
prov.
lmmos
incorDorelles Opérat'
ordre
intérieur
de
la
section Autrês
charges
de
gestion
coutahte lndemnités Cotisâtions
de
retraite
Cotis.
de
sécurité
sociale
- part
patron Seruiæ
d'incendie
Contrib
fonds
compens.
ch.
territoriales Autres
contributions
Subv,
fonct.
Communes
du
GFP Subv.
fonct.
GFP
de
rattachement Subv.
fonct.
CCAS
Subv.
fonct.
Associat',
personnes
privée
Frais
fonctionnemênt
des
lzl
6453 6454 6455 6458 6475 6478 î11, 7391
15
739't171 t42 675 b/o
I
681
1
043 65 6531 6533 6534 6553 6554't 65548 657341 657351 657362 6574 65888 656
Dana
{z'l
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA
- 2022
onn 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0-000-000-000,00 ooo0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,000,000.000,00
048
Aulres
act'
de
coopérat' dÉcÊnlrâliséê
0_00
0-00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 notnnnoôn0,00 0.000,00 0,00 lnn 0,00 0,000,00 ooo0,00 000
Subvention
globale
o41
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 t't oo 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000.000,00 0,00 0-00t-o00-000,00 0_000,000,00 0,00 0-00
026
Cimetières
et
pompes
funèbres
o00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000.00 nnonôî0,00 0.000,00 0,00 0,00 ooo0,00 000 0,00 0,00 onn
025
Aides
aux
assoc.
(non
classées
nno0,000,00 0,00
0-00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 ooo 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0-000.000.000,00 noo 0.000,000,00 0,00 lnn 0,000.00
o24
Fêtes
et
cérémonies
oon 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 oo00,00 0.000,00 0,00 0,00 0-000,000.00 0,00 0,00 notnoo
o23
lnformation,
communication,
nilblicité
ooo0,000,00 0,00
00û 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.000.00nno 0,00 ôôô0,00 0,00 nnn0,000,00 0,00 nnn0,00 000 0,00
o22
Administration générale
de
l'état
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.000,00 0,00 0,00 0,00 0,000.00 0,00 0,00 o ll0 ooo0000,00 0-00 0,00 0,000,00 0.00
o21
Assemblée
locale
L
A7a
7a'
4t
0,00
17
380,21 134,77
3223,',16 2243,39 1043,2110
600,21 135.47
8
252
088.47
28
203,66
q4
75'
qÂ
89
389,24
5
363,72
0,00
tR
114
1'
109,46
28
?03
66
27
657,99
27
657,99
0.00
I 252
044.47
020
Administrat"générale
collectivité
aaa
274
ga
4
404,20
'178
A71,62
0,00
Opérat"
ordre
intérieur
de
la
sêctiôn Produits
des
seryices,
du
Autres
taxes
et
redevances
d'eau Concessions
cimetières
(produit
net)
Redev.
oæupat"
domaine
public
communal
Autres
rêdevances
et
recettes
diverses Autres
prestations
de
seruices
Résultat
de
fonctionnement
rêoorté ÂÉénrrâfiônc
.lê
chârdês
RembouFements rémunérations
pe6onnel
Rembourst
charges
SS
et
Opéraf
ordre
transfert
entre
chârdÊs
èrcêôtionnelles
Amendes
fiscales
et
pénales
Dot,
aux
âmoÉissements
et
Dot.
prov.
dépréc.
actifs
circulants
Libellé
Chârdâs
finânciàrês
lntérêts
réglés
à
l'échéance
lntérêts
- Rattachement
des
ICNE lntérêts
comples
couranls
et
7a 043 70 70128 7031
1
70323 70388 70688 70.a73 oo2 n{? 6419 6459 042 Ê7 6712 À7P, 6817
Pacfac
à
rÉâli.ar
âil
lll'1,
RECETTES
(2)
â 6615 66111 66112 7311',| 73'18
lmpôts
directs
locaux
Autres
impôts
locaux
ou
assimilés Attribution
de
compensation
2
075
884,00
3777,00
0,000,00 0,00
0,000,00
0,000,00
0,000,00
0,000,00 0,00
0,000,00
0,000,00 0,00
0,000,00 0,00
73211
2
084
91
1,98
0,00
Doco
{(
0,00
0,00
0,00
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
048
Autres
act"
de
coopéraf décênfrâlisÉê
0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,00 0.000,00 0,000,00 nnîonnat oô 0,000,00 0,00 0,00 non 0,00 0_00
o4'l
Subvention
globale
0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 nnn0,000,000,000,000,00 non 0,00 0,000,00 ooonoo0-000,000,00 0,00 0,00 000 0,00 nnnnnn
Sârie-f^h-+i^h
n,
026
Cimetières
et
pompes
funèb.es
0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 nnn0,000,000,000,000,00 000 0,00 0,000,00 nnn000nno 0,000,00 0,00 0,00 0000,00 nnn
-{
{ 62{
qn
025
(non
classées
âillêùrsl
0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 nnn 0,000,00 0,000,000,00 nnn0,00 0,00 0,00 nnnnnnonn0,00 0,00 0,00 0,00 0_000,00 nnonno
o24
Fêtes
et
cérémonies
0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 noo0,000,000,000,000,00 noo 0,00 0,000,00 ooo0000-000,000,00 0.00 0,00 oon 0,00 000
-ao7
1a3
42
lnformation,
communication,
n'rhli.ité
0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0-000,000,000,000,000,00 0.00 0,00 0,000,00 nnn0.00nôn 0,000,00 0,00 0,00 00n 0,00 nnn
J
LAA
AN
o22
Administration générale
de
l'état
0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 onn0,000,000,000,000,00 nnn 0,00 0,00 0,00 nnnnnnat oo 0,000,00 0,00 0,00 0.00 0,00 nnnnnn
o21
Assemblée
locale
0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 nnn0,000,000,000,000,00 000 0,00 0,000,00 ooon0n0-000,000,00 0,00 0,00 nnn 0,00 ooo
J1t
aaa
q7
o20
Administrat"générale
collectivité
70
681,00 561,50
1
1
701,00
1
17
350,13
207
202,20
301
643,61
741
taÂ
tt
58
047,00
2644,21 10
523,16
1
813,86
13
053,00
677
275.OO
't't
045,37
1
1
043,95
1,42 A7
EÊ
77.56
2
16A
qÂô
nÂ
1
500,00 285,27
I537,44
2
348
854,00
103
343
15
0,00 0-oo
2
3E7
3aa
A2
Libêllé
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
intercom
Taxe
enlèvement
ordures
ménagères
et
ass
Droits
de
place
Taxe
consommation
linale
d'électricité Taxes
loæles
sur
la
publicité
extériêur Taxes
additionnelles
droits
de
mutation nôttfiônc
êt
nâÉi^ihâti^h<
Dotation
de
solidarité
rurale
FCTVA Emplois
d'avenir
Aulres
participations
Etat
Etat
- Compens.
exonérat"
taxes
foncière
Alllres Autres
produits
de
gestion
Revenus
des
immeubles
Autres
produits
div.
de
gestion
courânte Prôdilifs
finânÊiâre
Prô.il,ifs
.lê
ôâdininâtiônc
Prôduiiç
êrcêhf
iôhnèls
Dédits
et
pénalités
perçus
Autres
produits
except.
opérat'
gestion Mandats
annulés
(exercices
antérieuE) Produits
des
cessions
d'immobilisations Produits
êxceDtionnêls
divêrs
Reprise
sur
amo.tissements
Êl
Daovisiôns
Pc
à
réâliêô.
âri
?l/t"
sot
nF
llt
(2\
73223 7331 7336 7351 7368 7381 7â 74121 74474712 74718 74834 748388 75 7527588 76 761 77 7711 7718 773 775 7788 78 5211-14
+
L.
571
1-'l
et
R.
5711-2
du
CGCT).
(2)
Le
croisement
par
nature
est
fait
au
niveau
de
chacun
des
articles
budgétaires.
Do-o
{Â
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
à
la
colonne
01-Non
ventilables.
Do-o
{7
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA
- 2022
IV 41.1
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATTON
CROTSEE
pAR
FONCTTON
(1)
- DETATL
FONCTTONNEMENT
FONCTION
1
- Sécurité
et
salubrité
publiques
Total
42.J
35G'
34
420
356
3/t
nnn
26
21t11 3 769,'t4 472,87
5
682,35 644,65
2't05,77 506,'18 5 060,33 3 323,17 255,00 -292,50 285,60 549,1
5
149,60
3
7n1
An
371
A7À.53
2
831,70 976,41
3
280,38 585,84
186
220,43
4
494,10 700,00
72
415,89
11
M5,33
28
346,68
58
618,25 463,54 731,98 -300,00 Aâ4
NN
oon
tt
LÊa
an
22
46A
7{r
ônn
t3
nnnonn0 {to nnn0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0.00non 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0000-00nnn0.00nnn
12
Hvoiène
èt
salubrité
bubliduê
ônnnnnnnn 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 onn0000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nnn 000oooooo
11
Sécurité
infÂriêrrrê
Ârû
35Â
3d
/!20
356
14
ûnn
26
21?
1'l
3
769,14 472,87
5
682,35 644,65
2105,77
506,1
8
5
0ô0,33
3
323,17 255,00 -292,50 285,60 549,15 149,60
I 7n1
Ân
t7l
67t
51
2
831,70 976,41
3
280,38 585,84
186
220,43
4
494,',t0 700,00
72
415,89
11
445,33
28
346,68
58
618,25 463,54 731,98 -300,00 864
00
000
t2
Àaa
7î
22
464.70
1nû
Libellé
DFPFNSFS RÉâlicâfiô^c
Résullat
dê
fonctionnêmênt
rebodé
Chârdês
à
cârâclÀrê
dÉnérâl
CarbuEnts Fournitures
d'entretien
Vêtements
de
travail
Fournitures
administratives
Autres
matières
et
fournitures
Locations
mobilières
Entretien
matériel
roulant
Maintenance Documentation
généEle
et
technique
Versements
à
des
organismes
de
formation
Autres
frais
divers
Honoraires Voyages
et
déplacements
Frais
de
déménaoemênt
Chârdac
dÀ
h.r.ônnÂl
frâic
âêêimiléc
Versement
mobilité
Cotisations
versées
au
F.N.A
L-
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations
Rémunération
principale
titulaires
NBl,
SFT,
indemnité
résidence
Personnel
titulaire
lndemnité
inflat"
Autres
indemnités
titulaires
Autres
emplois
d'insertion
Cotisations
à
I'U.R.S.S.A.F.
Colisations
aux
caisses
de
retraites
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.l.C.
Cotis.
aux
autres
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sociaux
Médecine
du
travail,
pharmacie
Autres
charqes
sociales
diverses
AftÉn'râtiônr
.lê
nrô.1'rifc
ODérâto
ordrè
trânsferl
entre
seciiôns
Dol
âmort
êt
nrôv
lmmôs
incôrnnrÊllÊs
ODérâto
ôr.lrê
intérièur
dê
lâ
sê.tiôn
(21
în 0tt 60622 6063't 60636 6064 6068 6135 61551 6156 6182 6184 61 88 6226 6251 â255 o12 6331 6332 6336 6338 64111 64'112 64't14 641 18
64168 6451 6453 6454 6458 6475 647A t14 1^t nÂa
Dona
{Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.C4.2022
Total
0-00 0.00 0,00
2943-tJ1 2
943-91 700.00 700,00 150.00 150,00
0,000.00
2
093,91
2
093,91
0,00
417
4'12.43
13
Plan.lê
"êlânce
(crise
saniteirêl
000 0.000-00 0.00000 000 0,00 noo0,00
12
Hvdiàne
el
selubrité
Dublioue
0.00 nnn 0.000.000.00 0 0.00 ooo ooo0,00000 0-00 0-00
ll
q6.,rrité
ih+é"ièr!.a
too 0.00 noo
2
9!?
91
2
943,91 700.00 700.00 150.00 150.00
0.00
2
093-91
2
093,91
000 0.000.00
417
412.43
Libellé
À,,+rôê
^hârnÀc
dÂ
dÂctiôn
Êôrr?ânia
Frâic
fônÊliônhêmcnt
des
orouoes
d'élus
chârdês
finâncià.es
Dôl
âily
âmortissemenls
et
brovisions
Resies
à
réaliser
au
3l/12
RECETTES Réalisations
PÉG"rât
dâ
fôn.+iôhhÊmênt
rêôôrté
ÂffÉnrâliôhs.lê
chârdês
Rêmhôr
rrct
.hârôês
SS
êf
nrévôvânce
ôn6rr1"
ôr.lrê
trâncfêrl
entre
sêctions
ôhérâto
ôrdra
intÉriêrrr.lê
lâ
seclion
Produits
des
seryices.
du
domaine.
vente
Dôlâlions
el
Dârticioations
Fmnlôis
.l'âvenia
Autiês
Droduits
de
qestion
courante
Dr
d"irc
cYÊêhfiônnêls
Rêbfise
sur
âmortissements
et
Drovisions
Restes
à
réaliser
au
31/12
soLDE
(3)
(2)
65 Â5Â ÂÂ Â9 oî2n{? 6459 iat 777 ila 7î 73 74712 71 7Â 77 7A
0-000.000.000-00
1'.t4
Autres
services
de
protèction
civile
413
Pompiers,
incendies
et
secours
687.00 687-00
0,000.00
26
213-11
112
Police
municipale
419
669.34
4't9
66S.34
ooo
o00nôo0_000.00
111
Police
nalionale
0,00
1't
0
Seryices
communs
0_000000.00
nharncs
à
c:ranfàrr
dénérâl
Libellé
nn2 ot{
(21
NEDtrII
GEC
60622 60631 60636 6064 6068 61
35
61
551
6156 6182 6184 61
88
Carburants Fournitures
d'entretien
Vêtements
de
travail
Fournitures
administratives
Autres
matières
et
fournitures
Locations
mobilières
Eniretien
matériel
roulant
Maintenance Documentation
générale
et
technique
VeËements
à
des
organismes
de
formation
Autres
frais
divers
0,000,000,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,00
0,000,000,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00
3
769,14 472,87
5
682,35 644,65
2105,77
506,1
I
5
060,33
3
323,17 255,00 -292,50 285,60
Dana
(0
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 uy
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000 00'0 00'0 000 UOU 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 oo-0UU
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00
289
UUUUUU ooo UUU ooo oo'oUUUUUUUUUoo'oUUU00'0UOU UUUo{t'tt UUU UUOUUU000 oo-oUUU
08
t01.
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09'6rr I L'6?9 L'
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0
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000 00'0 00'0 UUU uuu 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 oo0 000000UUU oo-oUUU oo'0UUU uoo UUU000 Û00UUUo00UUU000oooUUU uuu oûo UUU00000'0 UUU
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Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
't14
AutrEs
seryiæs
de
protection
civile
0.00onn 0-00000
113
Pompiers,
incendies
et
secours
nf,n o-00nln
s87"00
112
Police
municipale
0-00nno 00ô
JaÊ714
À3
't11
Police
nationale
ônn o00nnn 0.00
110
Seruices
communs
0_00non 000nno
Libellé
Frô.hrik
êrcêbfiôhnêls
pôhriêÂ
ê','.m^Éi.G.ôôhf.
et
hr
vi€iônc
RÂciac
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réâli
âu
3{rt2
soLDE
(3)
(21
77 7e 52'11-14
+
L.5711-1
et
R.
571
1-2
du
CGCT).
(2)
Le
croisement
par
nature
est
fait
au
niveau
de
chacun
des
articles
budgétaires.
à
la
colonne
01-Non
ventilables.
Dqno
41
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.c,A.2022
IV A1_1
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATTON
CROTSEE
pAR
FONCTTON
(1)
- DETATL
FONCTTONNEMENT
FONCTION
2
- Enseignement
- Formation
Total
7&
214
24
7LA
2nq
A1
0,00
4ro
rna
no
26
692,t1
54
706,14
3
776,64 599,68 13,82
2059,76 '17
042,30
14
042,84 415,80
1
621,03 2040.oo 203,50 685,69 730,80 -60,00
4
928,10 307.88
609
726,24
Plan
de
relance
(crise
26
nnnono 0,00 nnn 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0,00 nnn 0,00
25
ltensêidnêmênf
60
839
A3
6e
839
8S
0,00
6'
768
Ê6
0,00
54706,14 1403,42
599,68
0,00
214,86
0,00
4
211,Oa 403,20 925,03 )q7
L 0,00 0,00 0,00
67,80 0,00 -60,00
4
/+05,85
24
Formalion
continue
nnnnôî 0,00 0-000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0,00 000 0,00
23
Enseignêmênt
onnnoo0,00 nnn0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0,000.00 0,00
22
Enseignement
du
deuxième
dêdré
0-0ô 0,00 ooô0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0,00 nnn 0,00
21
Enseignement
du
Â74
?6<
qÂ
A7Â
?45
qÂ
0,00
67
037.43
26
692,11
0,00
2
373,22
0,0013,82
1
844,90
17
042,30
I 831,76
12,60 696,00
2
040,00 203,50 617,89 730,80
0,00
4
928,'t0 1n
43
605
320,39
20
Seruices
communs
nnnonn 0,00 nnn0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0,00 0oo 0,00
Libellé
Résultat
de
fonctionnement
rèDorté Chârdrs
à
nârâdàrê
dÉnérâl
Achats
prestat'
seruices
(hors
terrains) Energie
- Electricité
Alimentation Fournitures
d'entretien
Fournitures
de
petit
équipement
Fournitures
de
voirie
Foumitures
administratives
Fournitures
scolaires
Autres
matières
et
fournitures
Loætions
mobilières
Entretien,
réparations
bâtiments
publics Entretien,
réparations
réseaux
Entretien
autres
biens
mobiliers
Maintenance Versements
à
des
organismes
de
formation Voyages
et
déplacements
Seryices
bancâires
et
âssimilés
Charges
de
pêrconnel,
frais
assimilés
(2)
DEPENSES Réâlisetions
002 011 6061
2
60623 60631 60632 60633 6064 6067 6068 6135 615221 6'15232 61558 61 56
6184 6042 6251 Rt7 012 6218 6331 6332 6336 6338
0,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,00
Aulre
personnel
extérieur
Versement
mobilité
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
Aulres
impôts,
taxes
sur
rémunérations Rémunéralion
principale
titulaires
NBl,
SFT,
indemnité
résidence
PeFonnel
titulaire
lndemnité
inflat'
Autres
indemnités
titulaires
Rémunérations
non
tit.
0,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,00
0,000,000,00 0,000,00 0,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,00 0,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,00
7
503,96
5
443,64
't
877,16
6
451,01 't 126,11
236
578,59
5
387,92
1
100,00
14
792,15
156
719,30
7
503,96
5
443,64
1
877,'16
6
451,01 't 126,11
236
578,59
5
387,92
1
100,00
14
792,15
156
719,30
64111 64112 64114 641
18
641
31
0,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,00
Dqna
A'l
0,000,000,000,000,00
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
'c.A.2022
Total
600,00
80
773,O4
78
937,24
6
241,55
3
925,85 924,72 480,00 864.00
0.00
8
581,52
I 581,52
0,00 50,00 50
00
0,00 0.004t
îrt
42,OO 0,00 noû
1L1
\q)
1a
14s
592.13
0,00
?6
5e/t_16
33
203,06
3
391.10
0,00 0,00
108
997,97
26
Plan
de
relance
(crise
0,000,000,000,000,00 0,00 0,000,00000 0,00 0,00 0,00 0,00 0.000,00 noo 0.000,00 0,00 0-000-00ooo 0,00 0.000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25
Seruices
annexes
de
l'ènsêidnêmênt
0,000,000,000,00
3
925,85
0,00
480,00
0.00nnô
2623,382623,38
0,00 0,00 000 0,00 0.00Lt
nî
42,00 0,00 0.00
141
005-38
t41
005.38
0,00
aÀ
7'ltt
Ê'l
33
203,06 1 511
,55 0,00 0,00
106
290,77
24
Formation
continue
0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 ooo0_00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.000,00 nnô 0.000,00 0,00 ooônoonôô 0,00 0-000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23
Enseignement
0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0.00nnî 0,00 0,00 0,00 0,00 000 0,00 0.00too0,00 0,00 0.000.000.00 0,00 nnn0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22
Enseignement
du
dêlxième
dedré
0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0000.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 t! oo
0.000,00 0,00 o00nôûDOO 0,00 0-000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21
Enseignement
du 600,00
80
773,O4
78
937,24
6
241,55
0,00
924.72
0,00
864.00
noo
5
958,14
5
958,'14
0,00 50,00 50
00
0,00 0.00ooo0,00 0,00 0.00
4
586-75
4
586.75
0,00
I 879.55
0,00
1
879,55
0,00 0,00
2
707,20
20
Seruices
communs
0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 o000-00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.000,00 ooo 0.000,00 0,00 ooonnnnnn 0,00 o000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
Personnel
non
tit.
- lndemnité
inflat'
Cotisations
à
I'U.R-S.S.A.F.
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.l.C.
Cotisations
pour
assurance
du
personnel Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux Médecine
du
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pharmacie
Aulres
charoes
sociales
diverses
Opéraf
ordre
transfert
entre
Dot.
amort.
et
prov.
lmmos
incoroorelles opéraf
ordre
intérieur
de
la
Autres
charges
de
gestion
Ar
ilres
ênnfrihlfiôns
ôblidâtôires
FËis
fonclionnement
des
chârdês
finânciàres
Titres
annulés
(sur
exercices
Dot.
aux
amortissements
et
RÊctâs
à
réâlisêr
âu
31r12
RECETTES
Résultat
de
fonctionnement
Âfféhuâtiôns
de
chârdês
RembouGements
rémunérations
personnel Remboursl
charges
SS
e't
Opéaat'
ordre
transfert
entre
Opérat"
ordre
intérieur
de
la
sêction Produits
des
seruices,
du
121
64134 6451 b45J 6454 6455 6458 6475 6474 îtL o42 68'11 043 65 6558 ÂÂ 67 673 68 002 n1c 6419 6459 o42 043 70
Do-o
Â2
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
Total
108
997,97
n1î ooo 0,00 nnî ooo 0,00 nln
Ânt
Ê12
at
26
Plan
de
relance
(crise
Ê.ni1.i?.1
0,00 onn 0,00 onî 000 0,00 onnnnn
25
Seryices
annexes
de
l'êneêidhêmcnf
106
290,77
noonnn 0,00 000lnn 0,00 non
7.t
165
4C
24
Formation
continue
0,00 nnô non 0,00 nnô nûo 0,00 0-00
23
Enseignement
0,00 non 0,00 onn 000 0,00 nnnnoo
22
Enseignement
du
0,00 oonnnn 0,00 0-oonnn 0,00 ooooon
21
Enseignement
du
otêmier
dedré
2
707,20
nnn ooo 0,00 nnn onn 0,00 nnn
Â71
a7A
t'
20
0,00 nnn ô-00 0,00 nnn oo0 0,00 nnnonl
Libellé
Redev.
services
périscolaires
et
lmDôts
êl
fârês
Dôtâiiôn.
âf
hàÉi.ih.ri^nc
Autres
produits
de
gestion
Produits
financiêK
Reprisê
sur
amortissements
et
Restês
à
réâlisêr
ârr
31r'17
SOLDE
I3I
(21
7067 71 7L 75 7Ê 77 78
255
Classes
de
découverte
et
autres
cêrui.cG
nînnon0-00nnn0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 000nnn
254
noooo0nnnnoo0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 000nnn
253
Sport
scolaire
0-00000nnn0_000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0.00noî
252
Transports scolaires
onnnnnoîonnn0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nnnnoo
251
Hébergement
et
restauration
Âq
n1q
nq
6q
n?q
nq
0-00
Ê'
7âA
Êâ
0,000,00
54
706,14
1403,42 599,68
0,00
214,86
0,00
4
211,O8 403,20 925,03
0,0067,80 0,00
-60,00
0,00
?o7
4E
4
405
A5
213
Classes
regroupées
597
A1â
43
507
A16
d3
noônoo0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 noo
5E7
al6-43
Ecoles
primaires 212
aa
q4n
,a
33
550
26
onn
24
614.3î
2
040,00
0,000,00
1
193,23
0,000,00
1232,90 't2308,26 3 869,29
0,000,00
203,50 61
7,89
730,80
0,00
2
408,00 10
43
7
6n1
0Â
Sôus-fôhclioh
?'l
211
Ecoles
malêrnêllês
Â6
qqq
?7
,Â
qqq
,7
ooo
at
Lta
1a
0,00
26
692,11
0,00
1
1
79,99 0,0013,42 612,00
4
734,O4
5
962,47 12,60 696,00
0,000,000,000,00
2
520,'t0
000nnn
Libellé
Châades
à
cârâclèrê
dénÉrâl
Achats
prestat'
seryices
(hors
terrains)
Energie
- Electricité
Alimentation Fournitures
d'entretien
Fournitures
de
petit
équipement
Fournitures
de
voirie
Fournitures
administratives
Fournitures
scolaires
Autres
matières
et
fournitures
Locations
mobilières
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
Entretien,
réparations
réseaux
Entretien
âutres
biens
mobiliers
Maintenance Versements
à
des
organismes
de
formation
Voyages
et
déplacements
Seruices
banmires
et
assimilés
Chârdêc.lÊ
nÂrcônnÊl
frâic
âc€ihilÉe
t2l
DEPENSES Réâliçâtiohs
tî2î11 6042 60612 60623 6063
1
60632 60633 6064 6067 6068 6135 615221 615232 61
558
6156 6184 6251 627 012
Autre
personnel
extérieur
Versement
mobilité
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations
0,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,00
7
503,96
0,000,000,000,00
0,00
5
443,64
I 877,16 6 451,01 1 126,1'l
0,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,00
6218 6331 6332 6336 6338
Dona
AA
0,000,000,000,000,00 Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.ZO22
Sous-fonction
25
255
classes
de
découverte
el
autres
êÀdi.Àc
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000.00ooo 0.000000-00nnn0.00noo 0-00oooo000-00nnl nonnnn0-0t!0.000,00 o000-00nîo 0-000000-00ooo 0_00ooo 0.00ooo 0_00
254
Médecine
scolaire
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0000.00îoû0.00non 0-000000-00nno 0-000.00nnn ooo0-000000.000000,000.00non 000 0.000.00noo 0.00nnn 0-00noo 0_00 0.00
253
sport
scolaire
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nnnoo0 0.000000-00nno0.00nno 0-00nnoono000nnoononoooo00.000,00 noooo0nnn oo0oo00-o0nnn o00înn ô-o0 0.00noo
252
Transporls scolaires
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0.00nnn o00oonnnn 0.000000.00ôîn 0.000.00nûn oo0000ooonînooo0,00 0.00onn ooo 0.000.00nnl 0-00ooo o00onn oo0 0.00
251
Hébergemènt
et
restauration
scôlâirê
0,000,000,000,000,000,000,000,000,00
3
925,85
0,00
480,00
o000_00
t Êta
aA
2
623.38
nnn ooo0.00ooo 0.00L2
nn
42
nct
0-00înn
l4l
on4
?R
i41
noç
tf, o00
34714-61 33
203,06
I 511
55
000nnn
1î6
2SO
77
,t.,Â
29()
77
0-00nnn 000nno 0_00 0.00nnn
2',13
Classes regroupées
236
578,59
5
347,92
1
100,00
14792,1s 156
719,30 600,00
80
773,O4
78
937
,24
6
241,55
0,00
924,72
0,00
RÂ4
NO
noo 0.0000000ûnno0.00noô oo0non0.00nnn 0-00
I 700-00 .r 700
00
non
.r
7ôô
ôô
0,00
1
700.00
înn 000 0.000.00nnn 0-00 0.00noo 0.00noo 0.00
212
Ecoles
primâires
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0.00nnn
,l
Lî7
ftî
1
407.00
ônn 25_00 ,5
00
000oîo o-000000.00noo
t 717
2î
2
717
tî o000.000,00 o of) o00 0-00
2
707.2î
?
?î7
20
0-00 0.00ooo 0.00o-o0 0"00noo
211
Ecoles
maternelles
0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 on0o00
4
551.14
4
851
14
0-00,q
nn
25.00 nnn 0-ô0onn0.00ooo 0_00179-55 170_55 0.00l7c
55
0,00
179.55
nno ooo 0,000.00non o00 0_00ooo 0.00ooo 0_00
Libellé
Rémunération
principale
tilulaires
NBl,
SFT,
indemnité
résidence
Personnel
titulaire
lndemnité
inflat"
Autres
indemnités
titulaires
Rémunérations
non
tit.
Personnel
non
tit.
- lndemnité
inflat'
Cotisâtions
à
l'U.R.S.S.A.F.
Cotisations
aux
caisses
de
retrâites
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.l.C.
colisations
pour
assurance
du
personnel
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
Médecine
du
trâvail,
pharmacie
Autres
charoes
sociales
diverses
ônérâ1"
nrdrê
trânsfeÉ
èntrê
sêctions
nôt
âmôd
ât
nrôv
lmmôs
incôhôrellês
ôhÉrât"
ôr.lrê
intériêùr
dê
lâ
secliôn
Âiltres
chârdès
de
oesiion
courante
Artrrês
côntributiôns
oblioatoires
Frâis
fônctionnêmêni
dês
orouDes
d'élus
eh.rdâè
fihân.iàrps
chârdes
ercêolionnêlles
Dol-
âur
âmortissements
et
Drovisions
Restes
à
réalisèr
au
1tl1t
RECETTES
Récilltâf
.lê
fônctiônnemênl
rêoorlé
Atténuâlions
de
charoes
Remboursements
rémunérations
personnel
Rêmh^r
rrct
chârôcq
SS
el
nrévôvâncê
ônârâfo
ôr.lrâ
lrânsfert
enlrê
sections
obérato
ôrdre
inlérieur
de
la
section
Drôdtrils.lê€
<êrvicês
du
domaine.
venle
Radêv
(êrui.ês
nériscôlâires
êl
enseion
lmôâtc
Êf
tâYÊs
Dôtations
èt
oârticiDations
À,r+.âc
hr^dttifÊ.1ê
desfiôn
courâniê
Prô.luits
finâncièrs
Pcn?icê
crrr
âmôr'tissemênts
et
Drovasions
(21
64111 64112 64114 64'118 641
31
64134 6451 6453 6454 6455 6458 6475 647A ntL îa) 681
1
nLa Âq 6558 6qÊ 66 67 671 6r no, 64'19 6459 nLt nÂ? 73 7Ê 7Ê 77
Dana
Â{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
255
Classes
de
décowèrte
et
autres
cÊruiêaê
onn
2*
ooo
253
Sport
scolaire
nnô
252
Transpods scolâires
nnn
251
Hébergement
et
restauration
7a
1â4
ta
Sôus-fônctiôn
?l
213
Classes
regroupées
-5!t6
116
43
212
Ecoles
primaires -?n
qtl
nÊ
2',1'l
Ecoles
mate.nelles
Æ
a4a
7t
Libèllé
SOLDE
{3}
(zl
5211-14
+
L.571
1-1
et
R.
571
1'2
du
CGCT).
(2)
Le
crcisemenl
par
nature
est
fait
au
niveau
de
chacun
des
articles
budgétaires.
à
la
colonne
01-Non
ventilables.
Dona
AA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
(1)
- DETAIL
FONCTIONNEMENT
FONCTION
3
- Gulture
Total
145
301.14
t/45
301-14
0.00
BL
ALE
A4
217UJ9
161,53 155,39 585,57
10
923,85
1
661,20
5
075,40
4
422,00
2234,40 4
058,9
1
3
833.40
7î
â41
La
595,60 205,41 718,85 123,19
41872,75
410,88 200,00
6
768,83
6
213,90
12971,67
164,35 216,00
0.00
4q
qqa
a7
19
993.87
oo0 0.00ooo 0.00 0.00
34
Plan
de
relance
(crise
sânilâirel
nnn 0.00no00-000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0000-000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0.000-00noo0,000-00 0.00o_00 0.00 0.00
33
Action
culturelle
oo0oooo.00onn0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0.000.000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000.000.00o-000,000.00o0n 0-00 0.00ooî
32
Conseryation
et
diffusion
dêç
bâlrimoine
107
980.45
107
88t-45
noo
2A
4nA-47
4
845,43 161,53
0,00
585,57
't0
923,85 1 000,18
0,000,000,00
4
058,91
3
833.40
70
461.43 59s,60 205,41 718,85 123,19
41
872,75 410,88 200,00
6
768,83
6
213,90
12971,67
164,35 216.00
nno
t2
010.15
12
0'10.15
0.00n00 0.00 0.00oôô
31
Expression
artistique
a7
l)o
âq
a7
,2n
Êq
0-00
29
436.97
16
888,76
0,00
'155,39
0,000,00
661,02
5
075,40
4
422,OO
2234,40
0,00 000o000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00000
7
SA3-72
7
983.72
ooo 0.00 0.00oo0 0-00
30
Seruices
communs
0_000-000.00ooo0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0.000.000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000.00onn0.00o00 0.00 0.00000 0.00
Libellé
DFPENSES Réalisations
FI6.illfât
dê
{ônciiônnemênt
reoorté
Energie
- Electricité
Alimentation Foumitures
d'entretien
Fournitures
administratives
Livres,
disques,
...
(médiathèque)
Autres
matières
et
fournitures
Êntretien,
réparations
bâtiments
publics
Entretien
âutres
biens
mobiliers
Maintenance Documentation
généÉle
et
technique
Fêtes
et
cérémonies
Ve6ement
mobilité
Cotisalions
versées
au
F.N.A.L.
cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations
Rémunération
principale
titulaires
NBl,
SFT,
indemnité
résidence
Personnel
titulaire
lndemnité
inflat'
Autres
indemnités
titulâires
Cotisations
à
l'U.R.S.s.A.F.
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
ÂsÀn,,âfi^hc
dê
hrôduits
ôhÉrâlo
ôrdrê
trânsfêrt
entrê
sections
ôdÉrâto
ôrdre
intérieur
de
la
section
^ulrês
charoes
de
oestion
FÈic
f^n.tiôhnêmenl.lês
d.ouoes
d'élus
chârdes
ercêDtionnelles
(21
nn) 60612 60623 60631 6064 6065 6068 61522'l 61558 61
56
6182 Êt32 6331 6332 6336 6338 64111 64112 64114 64118 6451 6453 6458 AATA î,1^ nLt n4a 6ç Ê56 66 Ê7
Dona
A'7
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
Total
nno
200
0ô
200
0û
nnn
2ô0
00
2nn
nn
000nnn ooonôô nnnnaô nnnnnî nonôôô
-la1
101
4l
34
Plan
de
relance
(crise
sâôifâi.el
nnn nnnnnnooonon000înn nnnnnî nîn 000nnn 0-00nnn 0tronînnnn
33
Action
culturêlle
ooonnnôînnonnnnônnnnndnnnnn onn 0-oonnn ooonoî ô_oonnn oooooo
32
Conseruation
et
diffusion
nnn
200-00 ,nî
nn
noo
2nn
nô
200
00
nnn nnû 0-00nnn 000nno 0_00nnn o-oonnn
-ln7
Â9n
,4
31
Expression
artistique
ononnnnnnonnnnnnnnnnnô ltô nnn nno 0-00nnl ooonîn 0-00ntrn 000
-37
420
69
30
ônî oooooo noonnn000ndn nnn 0_00ôon 000nnn o00onn oonnînnnn
Libellé
Dol.
âux
amôdissements
et
brôvisiôns
Restês
à
réâlisâr
âu
t'lr't?
RECETTES Réalisâliôns
Râeilltât
.ia
fôhdiô^h.mô^f
ra^^ÉÉ
Atténuâtlons
de
chârdês
RembouFt
charqes
SS
et
DÉvovânce
ODéteto
ordre
trânsferl
êntrê
seclions
Ooéralo
ordre
intériêur
de
la
sêciion
Pbduits
des
sêruicêc
du
d6mâinê
vantâ
lmoôts
el
taxes
Dôlations
êl
bâÉicidâliônc
Autres
oroduits
de
oestion
côurânte
Prôduits
finânêiêrc
Produits
exceDlionnels
tleDrise
sur
âmôÉi
hrôviciônc
soLDE
(31
(21
Âa oo2nt? 6459 îtt 04:t 7î 7A aÀ 75 7Â 77 7g
324
Entretien
du
patrimoine
cultu.el
onnnnonnnonn0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 ônnoon
323
Archives
oonnûonnnooo0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nnnnoo
322
Musées
000 nnnnôa 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 oôôoo0
Sô'rs-hn.fiôh
a"
321
Bibliothèques
et
médiathèques
ln7
tln
16
107
ÂÂn
t4 noo
,1
ûE
R'
4
E45,43 '16't,53
0,00
585,57
10
923,85
1
000,18
0,000,000,00
4
05E,9
1
3
833
40
7n
lÊ1
^a
314
Cinémas
et
autres
salles
de
?7
Atî
Èq
?7
Lrî
Àq
nnn
29
4:16
q7
'16
888,76
0,00
155,39
0,000,00
661,02
5
075,40
4
422,00
22U,40
0,00 0.00onn
313
Théâtres
onî000nnn0000,00 0,000,000,000,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0.00noo
312
Atts
plastiques, activités
nnôônnnnonnû 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 n aln ooo
Sôns-fôncfiôn
ît
311
Expression
musicale,
lyrique
et
choré.
nnnonn nnn0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 ooo
Libellé
Résultât
dê
fônctiônnâmênt
rêhôÉé
Charoês
à
caËclère
oénéral
Energie
- Electricité
Alimentation Fournitures
d'entretien
Fournitures
administratives
Livres,
disques,
...
(médiathèque)
Autres
matières
et
fournitures
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
Entretien
autres
biens
mobiliers
Maintenance Documentation
générale
et
technique
Fêtes
et
céÉmonies
ChârdÊc
da
narcônnÀl
frâi.
â..imiléc
(21
DEPENSES Réalisations
îî, 011 60612 60623 60631 6064 6065 6068 615221 61558 6156 6182 Ê2atn12 6331 6332 6336 bl.ld
Versement
mobilité
Cotisalions
versées
au
F.N.A.L.
Cotisâtions
CNFPT
et
CDGFPT
0,000,000,000,00
0,000,000,000,00
595,60 205,41 718,85 't23,19
0,000,000,000,00
0,000,000,000,00
0,000,000,000,00
0,000,000,000,00
0,000,000,00 0,00
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations
D--^
(a
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA
-2022
Sous-fonction
32
324
Entretien
du
patrimoine
culturel
0,000,000,000,000,000,000,00 0.00nnn ooonoonnn 0-00înn oooonn 000onnnnnoo0nnn0_000,00nno 0-00100 0-00 0.000_00ooo 0.tt0ooo 0.000_00
323
Archives
0,000,000,000,000,000,000,00 ooo000nnô0.000,00nnô 000noo ooonnn 0-000-00ono000nnn0.000.00ono 0_00nnû 0_00oon 0.00ooo 0.00nûoonô
322
Musées
0,000,000,000,000,000,000,000.00nno 0_o0n00ooo 0.00oon 0_00non 0-00nûooon000non0-00n00too û-o0nnn 0-00non 0_00ooo 0.00ooo 0.000_00
321
Bibliothèques
et
médiathèques
41
872,75 410,88 200,00
6
768,83
6
213,90
12
971,67 164,35 216
00
0-00
1t
nlî
,lE
12
010.15
nnn noo 0-00nnn 0_o0o
ôfl înn
2nn
nn
2no
on
0_o0
,nn
ôn
200.00
0.00nno 0-o0100 0-o0non 0.00ooû 0-00ôûn
-{n7
Ânî
Â4
Sdus-foncfion
31
314
Cinémas
et
auires
salles
de 0,000,000,000,000,000,000,00 nnoooo
a
aaa
7t
7
ga3.72
0_00nnn ooô 0.00ooonnn 0_00o000_00nôô0.00on0oôô 0-00ooô 0.00non 0-00ooo 0.00noo 0-00
-37
420_69
313
Théâtres
0,000,000,000,000,000,000,000.00nnn 0-00oonÎoo 0_00nnn 000non 0-00nnoonnnoo0.00It oo
0.00nnn ûoo 0.00noo 0.00înonol 0-00 0.00oonnno
312
Arts
plastiques, activités
0,000,000,000,000,000,000,00 0000-00nno0.00nnn noo 0-o0înn 0-00non 0.000-000.000000.000000-o0 0.00000onn noo 0.00000 0.00000 0_000-00
311
Expression
musicale,
lyrique
et
choré.
0,000,000,000,000,000,000,000,00nn0 0.00000000non nno 0.00ooo 0.00ooonoo0000.000000.00nîn o-00nnn 000 0.00nnn 0.00000 0.00nnonnn
Libellé
Rémunération
principale
titulaires
NBl,
SFT,
indèmnité
résidence
Personnel
titulaire
lndemnité
inflat"
Autres
indemnités
titulaires
Cotisations
à
tU.R.S.S.A.F.
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
Autres
charoes
sociales
diverses
ônÉrâi"
ordrê
trânsfêrt
êntrc
seciions
nôt
âmôd
Êi
ôrnv
lmmos
incôroôrêlles
ôhé.âtô
ô..1rê
infÉriêrrr
da
lâ
sêctiôn
Aùtrêç
chârdes
de
deslion
courante
FrâiÊ
f^n.fiôhhâmêht
dp<
d;ôilnês.l'éhrs
ChârdÊs
finâncièrês
ahârdÀc
êY.Âhfi^nncllc.
nôl
âilr
âmorlissements
et
oaovisions
Resles
à
réaliser
au
31/12
RECETTES Réalisations
Récilllâf
dê
fônctionhemènt
rêDoltè
SS
et
onérâto
ordrc
trânsfeÉ
entre
sections
nhérât!
Àrdra
intÉriêrrr
dê
lâ
sêcfion
Produils
dès
services.
du
domâine.
vente
nôfâliôns
êl
bârticioetions
À,irôc
ârôd,,it.
d.
dâêtiôn.ôttrântÊ
Produils
êxceDlionnels
Ranri.c
sttr
âmôÉissâmênts
et
ôrôvisions
Rêstes
à
réâliser
au
31,112
(21
64111 64112 64'114 641
18
6451 6453 6458 6474 01/[ îL2 043 Ê5 656 AÊ â7 6R îit 6459 îLt n43 an 7a 74 77 5211-14
+
L.5711-1
et
R.
571
1-2
du
CGCT).
(2)
Le
croisement
par
nature
est
fait
au
niveau
de
châcun
des
articles
budgétaires'
à
la
colonne
01-Non
ventilâbles.
Dona
AO
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 uL
suû(l
letor
,E-AZ|
6'
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UUUL6"é5'
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II
uuu oo-oUUU og-ûUUU o0-0UUUUUUUUUuuuuou UUU uuu oo-oUUU 00'0UUU og'oUUU oo'0UUU
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rt
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gEtt
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Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEI,JVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA
.2022
Total
-ac
'l)a
aa
43
plân
rlê
rêlâncê
acrisa
sanilairel
0.00
42
Jèunêsse
-284.35
41
.éR
84?
q5
40
Sêruiêêq
cdhmuns
0_00
Libellé
SOLDE
{3)
(21
sôrF-fôncfiôn
42
423
Colonies
de
vacances
0.00ooonnn0-000,000,000,000,00 onnooonnn 0-000.000.00ooo 0.00ooo 0_00 0.00ût0 0.000_00noo0-00ôoo 0.00noo 0_00îno o00 0.000_00nnn nno0.00
422
Autres
activités
pour
les
jeunes
nooono0.00nno 0,000,000,000,000.00onî 0ô0nnoonn000nnn ooo 0.00nnn ooo 0.00000nnn0-00onn 0.00o00 0.00înn 000 0.00ôoo 0.00oo0 0.00nno
421
Centres
de
loisirs
2AA
aÈ
244.36
ono
24436
0,000,000,000,00
244
36
0-00nnonno0.00ooo o00nnn oon 000nnn ooonnn0-00oîn0-00o1î 0-00nnn o-00nnn ooo 0.00ooo 0.00n
ôfl
-2a4-36
Sous-fonclion
41
4't5
Manifestations
sportives
0-00notnnnooo0,000,000,000,000.00nno 0_00ooo000o-00onn ooo 0.00nnn ooonnn0-00nnû0-00nno 0.00onû 0-00ôoô 000 0.00nnûnno ooo 0_00o
alo
414
Aulres
équipements
sbdrtifs
ou
dè
loisir
7
1*1
03
7
a*?
n?
oo0Âq
ln 0,00
69,'r0 0,000,00 0.000.00ôoo
7
3{A
q?
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313.93
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-7
383-03
413
Piscines
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4',t2
Stades
41
460.92
L1
LÊî
q2
0-00
?6
t?q
c1
15
051,18
0,00
5
049,90
16
738,43
0.00oôn 0_00
L
Êtl
tl
4
621.41
ooo 0-00nnn oô0 0_00nnn 0_00ôôn0.00onn0.00oû0 0-00non 0-00 0.00nno 0.00000 0.00nnn
-41
460.92
411
Salles
de
sport,
gymnases
nno0.00ooo0-000,000,000,000,00 0
0t)
0_00ono 0.000.000.00nnn 0-00 0.00noo 0_00nno0.00nûo0-00ooo 0.00nnn 000 0.00nn0 0.00nnn 0.00nnn 0-00nno
Libellé
DEPENSES Rôâlisâtiôns
Résultât
dê
fonctionnement
reDorté
ehârdâ.
à
.ârâ.tàre
oénéral
Energie
- Eleclricité
Fournitures
de
voirie
Autres
matières
et
fournitures
Entretien
terrains
eh.rdac
{a
ncrcanncl
frais
assimilés
Atténuâtiohs
dê
oroduits
ôhérât'
6r.lrê
trânsfêd
ênlrÊ
sectiôns
Dol.
amort.
et
orov.
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incorporelles
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courante
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fonctionnement
des
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d'élus
ch.rdÀc
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chârdÊc
ÊYêêntiônnÉllês
Rêstês
à
réâliser
au
31,/12
RECETTES Réâlisetions
péê,,1râr
da
fôô.tiônnêmant
rênôÉé
Àff6nurfiôns
dê
chârôês
obérelo
ordre
transfert
entre
sections
ôôÂrâro
ôrdrâ
intÂ.icur.lê
lâ
section
Produits
des
sêryices.
du
domaine.
vente
Autres
Drôduits
de
oeslion
courante
P-^rica
cr!r
âmôÉiss.mênls
et
ôrovisions
(2)
no? 60612 60633 6068 61
521
â45r?
1
ot2 î1À nLa 681
1
n43 Âç A5Â 66 A7 6R îît n1? îa) 043 7L 7E 76 7A
D^^^',71
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 ,l
VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
5211-14
+
L.5711-1
et
R.
571
1-2
du
CGCT).
(2)
Le
croisement
pâr
nature
est
iait
âu
niveau
de
chadn
des
arlicles
budgétaires.
à
la
colonne
0l-Non
ventflâbls-
Dana
1'l
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-c.A
.2022
IV A1_1
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
(1)
- DETAIL
FONCTIONNEMENT
FONCTION
5
- lnterventions
sociales
et
santé
Total
687-00 687.00
0.00 0,00
687,00 687.00
0.00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00
687.00
53
Plân
de
relâncê
lcrisê
sanitairèl
0.000.00000 ono 0.000.00noo 0,00 o
ôt!
ooo 0.00 000 0.00 0ûoooo
52
647
00
697
00
too non
687-00 687.00
o
ot!
0-00 0.00000nnn nî0 noo 0.00oo0 oo0
-6A7
00
51
Sânté
ooo 000 0n0 n00 ooo 000 0,00 0-00 ooo 0.00
Libellé
DEPENSES Réâlisatiôns
PÂc'iltâi
dê
fôh.liôhhêmÊnr
rânôrté
chârdês
à
cârâciÀrp
oénéral
chârdes
de
oersonnel.
frais
assimilés
obÉrâlo
ôrdre
lrâhsfell
entrê
sêciions
nôt
âmôd
êt
ôrôv
lmmôs
incornôrelles
ôbÉrâto
ôrdrê
intérieur
de
la
sêclion
Â,,+rôÊ
êhàrÂÀc
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dacfiôn
.ôrrrâhfÊ
Frâis
fônciiônnemenl
dês
drouoês
d'élus
chârdÂê
finâhêiàrêc
ch,rdêc
êYnêbiiôhhêllês
Dol-
âur
âmodissements
et
Drovisions
RêcrÂc
à
rÂâliçêt
au
3lh2
RECETTES Réalisations
pô
da
fôn.tiônnêment
reborté
Atténuations
dê
charoes
ôôé.âfo
ôrdra
lrânêfêil
Ênlrê
sêcliôns
ohÊrâf"
ordrê
intérieur
de
le
seciion
pr^drritc
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.lômâihê
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et
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nôtâtiôn<
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Ârilrês
brôduils
de
destion
coutanle
Prôduits
financiers
Flêhricê
qor
âmô.tissehenls
et
otovisions
Rêstês
à
réalisêr
au
31/12
soLDE
{31
(2)
002 î11 î1? iaL îLt 681
1
nla 65 Ê5Â 66 ^7 6R nna ni? o42 nâ3 711 7a aL 7q 7Ê 77 7A
511
Dispensaires,
aulres
5'12
Actions
de
520
522
Act'pour
l'enfance
523
(2)
Libellé
510
Services
D^^^
72
Services
521
Services
à
Act'
pour
524
Aulres
seruices
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 vL
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449
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Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA
.2022
IV A-1.1
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATTON
CROTSEE
PAR
FONCTION
(1)
- DETAIL
FONCTIONNEMENT
FONCTION
6
- Famille
Total
12
771.42
12
77',1.42
flnn
1
32ô
68
'132,37
1
188.31
nln 0-00
11
d.â.l
7/t
11
45,{t
74
0_00 0.00 0,00 0.00ooo 0,00 nooooo0-000.000-00 0.00ooo 0,00 0.00ooo 0.00ooo 0.00 0,00
65
Plan
de
relance
(crise
oooôoo0_00nnn 0,00 ono0_00ooo 0.000.00 0.00ooo 0,00 l)
oo
0.00 0,00 0_000.000.00ooo0.00ôoo 0.00 0,00 0.000-00onn 0-00onn 0,00
64
Crèches
êt
garderies
12
774
Lt
12
771.42
non
1
320-68 132,37 't'188.31
noo 0.00
11
4.Aî
74
1't
45n,
74
0-00 0.00 0,00 0.00ôoo 0,00 nooîoonno0.00nno 0_o0nnn 0,00 000non 0-00 0.00o-00 0,00
63
0_00o
alo
0.00nîo0,00 0000.000_00non0.00nno 000 0,00 o00oon 0,00 o_0ô0,000.00nno0.00nno 0_00 0,00 0-00ooonnn o
ô1I
noo 0,00
62
Actions
en
faveur
de
la
mâtêrnitÉ
nnnûono00onn 0,00 nnoooonnn 0.000000.00nnn 0,00 nnn oo0 0,00 nnonnnooo0"00onn 0-00nnn 0,00 û00 0.00000 0.00ooo 0,00
61
Servicês
en
faveur
des
nnn 0.00nnn0-000,000.00nnn û.00on00.00ooo 0-00 0,00 0_00nnû 0,00 0-000-000.00noo0-00onn 0-00 0,00 0.00on0 0.00ôn0 0.00 0,00
60
Seryices
communs
0-000000.00oon0,00 0000-00too 0-000.000.00noo 0,00 ooo 0-00 0,00 nnnnnonon0.00nno 0-00 0.00 0,00 nno 0_00oon 0.00non 0,00
Libellé
DFPFNSFS Réalisations
P6c'
rltât
da
fôn.liônnêmênt
lÊnôdÉ
Chârdês
à
cerâclère
oénéral
Energie
- Electricité
Autres
matières
et
fournitures
chârÂôc
dô
hârêônhcl
frris
rccimilÉc
Afféhileiiôns
de
Droduits
Dot.
amort.
et
orov.
lmmos
incoroorelles
ôhÂrât'
ôrdrê
ihfÉriêtrr.lê
lâ
sê.Jion
ÂlrlrÊs
.hârdêq
de
deslion
coutenle
Frais
fonctionnement
des
groupes
.:hârdêc
finâncières
châroes
excêotionnelles
Dtôvtstons Pôcfêc;
r6âlicêr
â'r
3lh2
RECETTES RÉâli<âtiôns
Âffénrrâliônc
de
chârdês
Ooérato
ordre
transfert
entre
sections
ôhÂiâtê
ô"drê
ih+Ériètrr.lê
lâ
çêcfion
Produits
des
seruices,
du
domaine,
Dotâtiôns
êi
Da.ticiDations
Ârrlrêc
hrô.ùrils
dê
dêsliôn
courânle
PrôdiliLs
finâhciers
Prôd"it.
cY.aotiônnêlc
Reprise
sur
amortissements
et
(21
îî? n{l 60612 6068 iat î'ltt îLA 681
1
n41 Â4 656 A6 67 68 no2 o1a î^7 0/t3 70 7a 7tt 71 7â a1 78
Dona
,7{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
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Total
nnn
-ta
771
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65
Plan
de
rêlance
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64
Crèches
et
garderies
oôo
-12
77,1
42
63
nnnônn
62
Aclions
en
taveur
de
la
mâLrnit6
onnnnn
61
Seryices
en
faveur
des
Dersônnès
âdâês
oooo00
60
nnnnôn
Libellé
SOLDE
I3I
(2)
5211-14
+
L.
57l
l-1
et
R.
5711-2
du
CGCT).
(2)
Le
croisement
par
nâture
est
fait
au
niveau
de
chacun
des
articles
budgétaires.
à
la
colonne
01-Non
ventilables.
Dqna'7É
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA-2022
IV A1_1
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATTON
CROISEE
PAR
FONCTION
(1)
- DETAIL
FONCTIONNEMENT
FONCTION
7
- Logement
Total
't68
260-13
168
260.13
nnn
{1
52A-7'l
19
796,67
4't
714,94 368,95 49,73
21
458,88
2170,OO 7
735,36
3
269,46
'1
934,80
't2
524,92 505
00
0-00 0.00
6Ê
741
Â2
27
468,26
2531,74 26
73't
4?
0-00nnî 0.000-00 0-00ooô 0-00
2Lr
34aJtA
2AO
313.44
0.000-0û
5C
757.74
59
797
78
0.00
74
Plan
de
relance
(crise
sanitaire)
oonnoo0.00o000,000,000,00 0,000,000,00 0,000,000,000,000.00oof, o-00 0.000,000,00 0.00nnô 0-00oon 0.00ooo 0-00 0.000.000.00noo0.000.000.00nno
73
orooriété
0.000.00ooo0.000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nno0_00 0.00nîn0,000,000,00000 0.000-00nno 0-00 0.00ôôônln nnn0-00nîonnn0,00ooo
72
Aide
au
secieur
locatif
on0ooooono0n0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000.00nnn ooo 0_000,000,00 0.00non toonnn 0-00 0.00onn 0-000-00o-o00.00o_00ooo0000-00
71
Parc
privé
de
la
ville {Âa
r6n
l?
lÊR
r6n
l? 0-00
411
4UA
7a
19
796,67
41
714,94 368,95 49,73
21
458,88
2170,OO 7
735,36
3
269,46
1
934,80
12
524,92 505
00
0-00 0.00
4Ê
7"'l
tL'
27
468,26
2
531,74
26
731,42
oo0 0.000_00nnn 0-00 0_00nnn
2/tO
343./t8
24A
343-48
ooo0.00
a9
797-74
59
797.78
onn
70
Seryices
communs
0.000-00n000_000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000.00ono 000 0-000,000,00 0.000.000nonoo 0-00 0.00onn o0ônooooo0.00nûoooo0,000-00
Libellé
DEPENSES Réalisaiions
Récilllât
.lê
fônctiônnêmrnl
reoorlé
ahârdôG
;
^âr..rÀra
â6hérâl
Eau
et
assainissement
Energie
- Ëlectricité
Fournitures
d'entretien
Fournitures
de
petit
équipement
Autres
matières
et
fournitures
Locations
immobilières
Locations
mobilières
Entretien,
répaEtions
bâtiments
publics
Entretien,
réparâtions
autres
bâtiments
Mâintenanæ Honoraires nhârnôc
dc
Âêreônnêl
frâis
âssimilés
À*Énilâlidns
dê
brodtils
ooéraio
ordrê
transfert
entre
seclions
Valeurs
comptables
immobilisations
cédée
Différences
sur
réalisations
(positives)
l')ôt
âmôrt
êt
orov-
lmmos
incorDorelles
Àr*rêc
nhârdÊs
rlê
dêslion
couhntê
chârdês
finânciàrês
chardês
êxceotionnelles
nôt
ârry
âmôÉiscêmÊnlc
êl
nrdvisiôns
Râctâc
à
rÉâlicêr
âu
31112
RECETTES Péâlicâtiônê
Résullât
dê
fônctionnêmênt
reoorlé
lmmobilisations
coroorelles
ônérâto
Âr.lrê
intériêur
de
lâ
sectiôn
(21
îî, 0l{ 6061
1
60612 60631 60632 6068 b
t5z 6'135 615221 615228 6156 6226 ît) n{Â 'JLz 6756761 681
1
0é3 Aç 656 ÂÂ 67 68 oo? nl? 722 nl?
Dono
1'7
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
Total
nnn nnn
t45
960
58
145
CÊn
5Â
000
a
1R4
1?
4
585,12
30
000
00
nnô îôn
7'
On3
?5
74
Plan
de
relance
(crise
sanitaire)
noonnn ôonnôno00 nnn onn0,00 o.oo nnn oooo00
73
Aidesàl'acæssionàla
Drooriété
0-00nnn ônn0.00nnn 0-000,00 nnnnnonnnnnn
72
Aide
au
secteur
locàtif
ôno o-oonnn 000onn000oon0,00 000nnn nooal oo
71
Parc
privé
de
la
ville
onnnnn 0no
{r4
aÂo
Et
145
S60
58
ônô
an
aas
,la
4
585.12
1n
nôn
nn
nno 0"00
7'
Ât?
?t
70
Seruices
communs
000nînnn nnn0.00nnnnnn 0,00 oonnnonnnnno
Libellé
p"ôdrrit<
dc<
Êôrui^a<
dr
dôm.iÀÂ
vaÀtÀ
lmDôts
êt
tâxês
Dâtâtiônc
Êt
RâÉl.ih'ti^ns
Autrês
Droduits
de
destion
côurânte
Re-venùs
des
immêilhles
Produils
finânciers
Mandats
annulés
(exercices
antérieurs)
Produits
des
cessions
d'immobilisâliohs
Reslês
à
réâlisêr
âil
1ll'1,
soLDE
l3t
l2l
7î ?? 7L 7a 752 7Ê 77 773 7n 5211-14
+
L.
571
1-1
et
R.
5711-2
du
CGCT).
(2)
Le
croisement
par
nâture
est
fait
au
niveau
de
chacun
des
articles
budgétaires.
à
lâ
colonne
01-Non
ventilables.
Dana
7Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
IV
- ANNEXES
I
tv
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
(1)
- DETAIL
FONCTIONNEMENT
FONCTION
I -
Aménagement
et
services
urbains,
environnement
Total
3t3
155-60
?13
155
60
0.00
196
Aaz
2a
I 657,9 59 '177,76 489,60 223,66 68 405,06 3 870,71 'I 089,10 36 322,80 4 571,42 540,00 3 368,1
I
48,00 48,00 0,000-00
1)Ê
aaa
?7
126
343,37
0.00ooo 0.00ooo 0.00 0.00ooo
t69
4qA
04
169
4gA-04
0.000-00
169
498.04
169
498,04
000 0.00
84
Plân
dè
rèlancê
lcrisê
saniiairel
0.000.00onn0_000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000-00 0-00ooo0,000-00o-00 0.00o00 0.00 0.00000ooo0_000,000.00 0,000,000-00 0.00
83
Fnvi.ônnemênt
q/t
ûO
qd
nn
0-000.000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 0000.00 0.00g4_00 94.00 0,000_o0 0,000_00 0.00 0,000000000_000,000.00oo00,000-00 0.00
82
Aménedemènt
urbain
231
952_t0
231
952-10
0.00
1\2
n73.31
I 657,54 7 411,09 489,60 223,66 65 432,8'1 3 870,71 1 089,10 36 322,80 4 571,82 540,00 3 368,18
48,00 48.00 0.00ooo
99
878.79
99
878.79
nno 0-00ooo 0.00 0.000_00 0.00
169
498-04
169
498-04
0000.00
,t6s
Asa
04
169
498,04
0.00 0.00
81
R4
lnq
50
81
109.50
000
5473A-92
0,00
51766,67
0,000,00
2972,25
0,000,000,000,000,000,000,000,00o00 0_00
26
370.58
26
370.58
o00 000 0.00 0.000.000.000.00 0,00 0.00
Libellé
DEPENSES Réalisations
p;êrrltâl
dÊ
fônÊfiônnÊmêhl
rêbôrlé
chârdês
à
câractère
oénéral
Eau
et
assainissement
Energie
- Electricité
Fournitures
d'entretien
Fournitures
de
petil
équipement
Fournitures
de
voirie
Autres
matières
et
fournitures
Locations
mobilières
Entretien
terrains
Entretien,
réparations
voiries
Entretien
autres
biens
mobilieE
Maintenance Autres
frais
divers
chardês
dê
oersonnel.
frais
assimilés
ônérât"
ôrdrê
trânsfêd
êntre
sections
Dot
âmôrt.
et
orov.
lmmos
inærDorelles
ô^ér-to
^rdra
i^tÉriôtrr
dc
l.
êêetiôn
ÂrilrÊs
êhârdes
dê
dêstion
courante
chârdêê
finânciàrês
chârdes
êrcêbtionnelles
n^t
ârv
âhôÉiccêmèhlc
Êl
ordvisiôns
Pcêtâe
à
réâliRêr
âu
3l/12
RECETTES Réalisations
Résullât
de
fonctionnement
reDorté
ÂffÉhilâliôn(
dê
chrrdês
ôoérâto
ôrdrê
transfort
entre
sêctions
lmmobilisâtions
cofoorelles
ôh6".f
ôrdra
ihtériêrrr
rlê
lâ
sêction
prô.ltriic
dÊs
sêruices
du
domaine.
venle
(2'
nnt o,l.l 6061
1
bub
tz
60631 60632 60633 6068 6135 61521 615231 61558 6156 61
88
6rÂAî,1, 014 îL' ÂAl
1
o43 Ê5 656 AA Ê7 68 oo, 013 îL77t2 O/t3 7î
Do-a
?O
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA.2022
Total
000nônnôn nnnnnô onn
-{i1
447
ÊA
a4
nnn ooonon 0-00nnn ooonnnnno
83
Envirôhhêmehl
oôonno 0"00ôôn 0-o0nnn 000
.S/t
O0
n11 0-00nnnônn nnl 000ono
Ât
Â4L
nâ
81
Seruices
urbâins
000onnônn nnn 0-00nnn o.00
it
{no
Âô
Libellé
lmdôts
êt
lârê<
Dotalions
el
oarticiDations
Autaes
brôduils
de
destiôn
cdurânfe
Produiis
êrcêbtiônnel<
Rêorise
sur
amodissemenls
êl
orôvisiôns
Rêstês
à
réâli<Êr
ârr
3lrl,
soLDE
t3l
{21
aa 7^ 7q 7Ê a7 7A
810
Seryices
communs
871
Eau
et
assainissement
812
Collecte
ei
traitement
ordures
813
Propreté
urbaine
814
Eclairage
public
815
Transpods
urbains
816
Autres
réseaux
et
seryices
ôonoon 0,00 nnû 0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nnn 0,00 o,oo 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 ooo
0000-000,00 înn0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 ooo 0,00 nnn 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 ooo
Rl
ô{n
5n
cl
ntn
4n
0,00
5473,A.92
0,00
51
766,67
0,000,00
2972,25
0,000,000,000,000,000,000,00 0.00 0,00 nnn
26271,58 26
27't,58
0,00 0,00 0,00 nnn
ooûooo0,00 onn0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nnn 0,00 ooo 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 nnn
qq
în
qo
nn
0,00 0000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 onn 0,00 nôô 99,00 99,00 0,00 0,00 0,00 ono
nnonno 0,00 nnn 0,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0.00 0,00 nîn 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 ooo
0-000_000,00 ooo0,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,000,00 nnn 0,00 ooo 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0_00
Libellé
DEPENSFS
Résultat
de
fonctionnement
rêbôÉÉ ah..ôÀê
à
^â..-1à.À
âéné?âl
Eau
et
assainissement
Energie
- Electricité
Fournitures
d'entretien
Fournitures
de
petit
équipement
Fournitures
de
voirie
Autres
matières
et
fournitures
Locations
mobilières
Entretien
terrains
Entretien,
réparations
voiries
Entretien
autres
biens
mobiliels
Maintenance Autres
frais
divers
Autrès
setuices
exlérierlrs
Chargos
de
personnel,
frais
âs
ordrê
transfert
entre
Dot.
amort.
et
prov.
lmmos
incorDorelles Opérat'
ordre
intérieur
de
la
section Autres
charges
de
gestion
côrrmntê Frais
fonctionnemenl
des
droùDês
d'éhrs
âh*aa<
finanaiàrac
(21
002 oll 6061
1
60612 60631 60632 60633 6068 6'135 6't52'l 615231 61558 61
56
6188 62AA012 î1À o42 68'11 043 656 ÂÂ
Doco
Qfl
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS'c.4.2022
816
Autres
réseaux
el
sewices
diva?c
0.00 0,00 nnnnno 0.000,00 0_00 0,00 0.000,00 0,00 0.00ooo 0,00 ooo 0-00 0,00 0.000.00
815
Transports
urbains
t-00 0,00 0.000-00ûn0 0,00 nnû 0,00 0.000,00 0,00 ooo 0-00 0,00 oo0 0-00 0,00 o00ô00
814
Eclairage
public
1în 0,00 nnnnnn 0.000,00 ooo 0,00 0000,00 0,00 0-00onn 0,00 0.00n00 0,00 0.00
-81
0.t0.50
8't3
Propreté
urbaine
0-o0 0,00 0.000_00ôo0 0,00 nnî 0,00 0.000,00 0,00 ooo 0-00 0,00 noo 0.00 0,00 nôoôôo
812
Collecte
et
traitement
ordures
héhâdÀrac
ooô 0,00 000nôo 0.000,00 0_00 0,00 0000,00 0,00 0-00 0.00 0,00 0.00 0.00 0,00 0-00-99-00
811
Eau
et
assainissement
0_00 0,00 0.000_00000 0,00 0.00 0,00 0.000,00 0,00 0.00000 0,00 0,000-00 0,00 0.000.00
810
Seryices
communs
onn 0,00 o
nat
n1î 0.000,00 ooo 0,00 o00 0,00 0,00 ooo 0.00 0,00 on0 0.00 0,00 ônîûon
Libellé
Chârdês
êrcèbtionnêlles
Dot,
aux
amortissements
et
Rêstês
à
réâlisê.
âu
3lrl2
RECETTES néâli.âfiônc
Résultat
d€
fonctionnement
Àtténuâtions
dè
chârdes
Opémt"
ordre
transfert
entre
çêctions lmmôhilisâlions
côrôôrelles
Opérat'
ordre
intérieur
de
la
Produits
des
seryices,
du
lmnôls
êt
lâres
Autres
produits
de
gestion
Prôdrrilc
finânciêrs
Produils
exceDtionnels
soLDF
l3l
(2)
â7 68 002 o.t3 o42 722 043 70 7? 75 7Ê 77 78
0-000-00nnnooo
833
Préseruation
du
milieu
naturel
0.00
432
Act'spécif.
lutte
contre
la
pollution
oonnnnoo0
o000.00ooo
831
Aménagement
des
eaux
o_00
830
Seryices
communs
94.00 94.00 nnn0-00
ooo0-00ooo
824
Autrês
opérations
d'aménagêment
"rhâin
000
Espaces
veds
823
urbains
72
145-A7
72149.47
nnn
66
55S-85
{55
q10
54
,t54
lllo
54
0_oo
Â1
71î
Âl
422
Voirie
communale
et
routes
Equipements
de
a21 votfle
3
362.85
3
362.85
noo
I 802-85
820
Seruicès
communs
5'A
AA
q)1
At ô-o00.00
FlÉcilltât
dê
fôncf
ionnêmênt
reoorlé
cherdês
à
caractère
oénéral
Libellé
DEPENSES Réalisations
nn2 î1'l
(21
Eau
et
assainissement
Energie
- Electricité
Fournitures
d'entretien
Fournitures
de
petit
équipement
Fournitures
de
voirie
Autres
matières
et
lournitures
Locations
mobilières
0,000,000,000,000,000,000,00
0,000,000,00 0,000,000,000,00
0,000,000,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,000,000,00
0,000,000,000,00
1
802,85
0,000,00
1
669,89
6
984,15 489,60 105,90
28
723,33
3
820,46 1269,28
6
987,65 426,94
0,00
117,76
34
906,63 50,25 -180,18
6061
1
60612 60631 60632 60633 6068 6135
Do-o
Q1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
Sôus
fônctiôn
83
833
PÉseryation
du
milieu
naturel
0,000,000,000,000,00 0.00 0,00 nnn ooononoûnlnn 0,00 nônnnl 0,00 nnnnnl nîndnnîîn nonnnn01î 0,00 nnn 000nnn ooonnn 0,00 ooûnôn
432
Act"
spécif.
lutte
contre
la
pollulion
0,000,000,000,000,00 nno 0,00 nnnnôn000nnn ûôn 0,00 îon 0,00 nînnonîônooonnn o-oonoo 0,00 noonnn nnnnôô îîn 0,00 nônînn
831
Aménagement
des
eaux
0,000,000,000,000,00 nnn 0,00 000nnn0.00nnn ooo 0,00 nnn ooo 0,00 onnônnooonnnonnnnn000nnn 0,00 o,oonnn ooolnn ônn 0,00 nnnnnn
830
Seryices
communs
0,000,000,000,000,00 000 0,00 nnnq/t oo q4 nn nnnnnn 0,00 nnnnûn 0,00 0000_000-00nnû000nnn0.00nnô 0,00 nnô nnn îîn 000 0,00 nno
-o/,
nn
Sous-fonction
82
824
Autres
opérations
d'aménagement
0,000,000,000,000,000.00 0,00 noo 0-000000-00înn 0,00 0_00nîn 0,00 nînîîn nnô00ônnn ooonnnooô 0,00 nnn ooonûn nûonnn 0,00 nnoooo
423
Espaces
verts
urbains
24202,80
0,000,000,000,00 4Ê
nn
0,00 ooo
6
5qn
n?
5
590.02
nnn oto 0,00 nî1 ooo 0,00 nnîononnn0-00onô 0_00000nnô 0,00 I tlo nnô nnn 0_0llnnn 0,00 000
-72
149
A7
422
Voirie
communale
et
routes
12120,00 4
571,82 540,00
3
368,18 48,00
000 0,00 înn
q?
{qq
cl
q,
{qq
q3
oonnnn 0,00 oonnnn 0,00 ooo
160
498-04
160
4Eg
ûa
nnnoôô
{Gq
Âqr
04
'169
498.04
nnô 0,00 0-0ônnn nonnln ôôn 0,00 nnn
l?
5Â7
5n
821
Equipements
de
voirie
0,000,000,000,000,00 0.oo 0,00 nôn
I 560
00
't
560
00
oo0nôo 0,00 ôo0oon 0,00 nônnnnnnnnon non0.00nnn 0,00 nôô nnn 0-o0nnn oûo 0,00 nôn
-1
1Ê'
n5
820
services
communs
0,000,000,000,000,00 nnn 0,00 000
qAA
AA
524.84
nôn t't ôo 0,00 nôn ooo 0,00 nnnînnnôn000nnô ooonnnooo 0,00 nnn ooonnn nno 0_00 0,00 non
-47R
RÀ
Libellé
Entretien
terrains
Entretien,
réparations
voiries
Entretien
autres
biens
mobiliers
Maintenance Autres
frais
divers
Autres
sêruiæs
êxlériêurs
Charges
de
peEonnel,
frais
assimilésODérâlo
ôrdrê
iÉnsfêÉ
êntrÂ
cêÊfiônc
Dot.
amort.
et
orov.
lmmos
incorDorelles
Obéhlo
ôrdre
inlÉriârrr
de
lâ
c.Êriôn
ÂrÉr.c
.hârdÀG
da
dÀcti^h
^^,r.âhrà
Frais
fonctionnêment
des
groupes
Charocs
financiÀres
ChârdaG
.YêÀhti^hhallaÊ
Dot
aux
amortissements
et
Rêstes
à
rÉaliser
âù
3l/'12
RECETTES Réâllsâtiônq
Résultal
de
fonctionnemênt
rcborté
^tlénuâtiôhs
dê
chârdêc
ôhôrât'
ô"drÀ
tEhefaÉ
Àht'À
êadi^^-
lmmobilisations
corDorelles
ôhâE
o
^id"ô
ihtÉri.r,r
da
l-
caê+iàn
Produits
des
seryices,
du
domaine,
lhbôts
et
tâxes
nôh+i^he
al
^âÉi.ihâli^-ê
Âufrês
dr6.hrik.la
dÂêfi^h
Êôr'râht.
Produils
finânciers
Reprise
sur
âmortissements
et
Restes
à
réâlisêr
âù
3l/12
soLDE
a3l
(2't
61
521
61
5231
61558 6156 6188 Âr9Â012 It1Â îA' 68l
l
î^1 65 656 A Ê7 68 nn ltl îÀ,7t) n43 70 7? 7L 75 7Ê 77 78
Dana
Q1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2822
5211-14
+
L.571'l-1
et
R.
5711-2
du
CGCT).
(2)
Le
croisement
par
nature
est
fait
au
niveau
de
ahæun
des
articles
budgétaires.
à
la
colonne
01-Non
ventilables.
Dqaa
Q1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA.2g22
lv 41.1
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATTON
CROTSEE
pAR
FONCTTON
(1)
- DETATL
FONCTTONNEMENT
FONCTION
9
- Action
économique
Total
nnnnnî 0,00 0,00 0,00 lnn 0,00 0,00 0,00 0,00 000nnn 0,00 nnnnônnnn 0,00 ooo 0,00 0,00 0,00 nnn
97
Plan
de
relânce
(crise
sanitaire)
ononno 0,00 0,00 0,00 nnn 0,00 0,00 0,00 0,00 nnô noo 0,00 nnnnnnnno 0,00 nnô 0,00 0,00 0,00 oôô
96
Aides
aux
seryices
publics
00ônnn 0,00 0,00 0,00 nno 0,00 0,00 0,00 0,00 înn o-oo 0,00 înnînnnnn 0,00 onn 0,00 0,00 0,00 ooo
95
Aides
au
tourisme
nnnnôn 0,00 0,00 0,00 ô^ô 0,00 0,00 0,00 0,00 ooo1nû 0,00 noott oo ooo0,00 nôn 0,00 0,00 0,00 0-00
94
seruices
marchands
tt
oo
oon 0,00 0,00 0,00 nnn 0,00 0,00 0,00 0,00 nnn nnn 0,00 0-o0nnnnnn 0,00 ooo 0,00 0,00 0,00 nnn
93
Aides
à
l'énergie,
indus.
manufact,, RTP
nôônnn 0,00 0,00 0,00 nôô 0,00 0,00 0,00 0,00 nnn ooo 0,00 onnnnnnoô 0,00 nnô 0,00 0,00 0,00 nôô
s2
Aides
à
I'agriculture
et
aux
industries
oonnôo 0,00 0,00 0,00 nnô 0,00 0,00 0,00 0,00 n nal nnn 0,00 nnnnnnnno 0,00 nnn 0,00 0,00 0,00 dnô
91
Foires
et
mârchés
oooooo0,00 0,00 0,00 oon 0,00 0,00 0,00 0,00 0"00nnn 0,00 noo0noIt oo 0,00 nno 0,00 0,00 0,00 ooo
90
lnteruentions économiques
lnn nnn 0,00 0,00 0,00 ll oo 0,00 0,00 0,00 0,00 înn nnn 0,00 nôônnnnnn 0,00 ooû 0,00 0,00 0,00 000
Libellé
DEPENSES RÉâlicâtiôhs Résullat
de
fônÊfiÂnnÂmanl
mh^dâ
Charges
à
caractère
dénérâl Charges
de
personnel,
fraic
assimilÂc
Âfféhrrâli^hc
dâ
hr
;rriaê
Opéraf
ordre
translert
Opérat'
ordre
intérieur
de
Autres
charges
de
gestion
Frais
fonctionnement
des
ChrrdÊe
tlnân^iàrÊc
eh..dac
ÀYêôhti^hnâllâê
Dot.
aux
amoatissements
et
orôvisions
PâetÂ<
à
rÉâli.ar
âr'
"1r{,
RFCFTTFS Résultat
de
Atténuâliôns
dê
châ.dês
Opérat"
ordre
transfert
ênlle
sâcfiôn<
Opérat'
ordre
intérieur
de
lâ
qê.Jiôh
Produits
des
seryices,
du
.lômâinê
vênfê
lmoôts
el
larês
(21
oo2 011 012 114 042 043 65 656 66 â7 6E oo2 ol? 042 043 70 7a
Dono
QA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
Tolal
nnn 0,00 noo n
oar
0,00 o_00oon
97
Plan
de
relance
(c.ise
sanitaire)
0-00 0,00 o00 0.00 0,00 nnno_oo
96
Aides
aux
seruices
publics
ono 0,00 nno 0_00 0,00 0-00înn
95
Aides
au
tourisme
ono 0,00 0.00nnn 0,00 noo0-o0
94
seryices
marchands
ar-o0 0,00 o00 0.00 0,00 nooooo
93
Aides
à
l'énergie,
indus.
manufact., RTP
nnn 0,00 nôô ooo 0,00 0-o0nnn
92
Aides
à
I'agriculture
et
aux
industries
onn 0,00 nln nnn 0,00 n
oat
0-00
91
0-00 0,00 0-00 0.00 0,00 nnnnnn
90
lnteruentions économiques
ono 0,00 nnn oôô 0,00 0000-00
Libèllé
Autres
ptoduits
de
gestion
côltrânle Prôduils
finenciêrs
Reprise
sur
amortissements
et
PâG+ÀÊ
;
ré.licôr
ârr
?ll{,
sot
DF
l3l
(21
aL 75 76 77 78 5211-14
+
L.
571
1-1
et
R.
5711-2
du
CGCT).
(2)
Le
croisement
par
nature
est
fâit
au
niveau
de
chacun
des
articles
budgétaires.
à
la
colonne
01-Non
ventilables.
Doao
Q{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA
- 2022
IV 41.2
IV
_
ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- DETAIL
INVESTISSEMENT
FONCTION
0
- Services
généraux
des
administrations
publiques
locales
Total
1
736
776,26
1
497
687,50
619
887,95
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
430
630.06
430
630,06
0.00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
447',t69,49
858,48
0,00
48
562,57
2019,40
395
729,04
0,00
239
088,76
3
456
6E3,32
3
rt56
683,32
0,00 0,00
05
Plan
de
relance
(crise
senllâirel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
04
Coopérat'
décentralisée,
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
03
Justice
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0.00
02
Administration
générale
1
306
146,20
1
067
057,44
619
E87.95
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00
447
169,49 858,48
0,00
48
562,57
2019,40
395
729,04
0,00
239
088,76
3
455
447,32
3
4s5
447,32
0,00 0,00
01
Opérations
non
ventilables
430
630.06
430
630,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00
430
630,06
430
630,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00
1
236,00
I 236,00
0,00 0,00
Libêllé
DEPENSES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sect'
d'investissement
Stocks Opérat'
ordrê
transfert
entre
sections
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réseryes
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Emprunts
en
euros
Compte
de
liaison
: affectat"
(BA,récie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipemênt
y6rsées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
teçues
en
affectation
Participat'
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
d'équipement
TX
BATIMENTS
CX
ACQUIS.
MATERIEL
ROULANT
ACQUISITION
MATERIEL
ACQUIS.
IMMEUBLES/TERRAINS
ZAC
ET
ETUDE
URBAINE
OpéEtions
pour
compte
de
liers
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
(2)
Réalisations
Stocks
(r)
001 010 040 04'l 10 l3 't6 164118 20 204 21 22 23 26 27 30 36 40 50 77 001 010
Do-o
Q(
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA
- 2022
Total
2531
107,31
1
680
469,00
668
385,00
19
848,48
I 765,15 8 283,96 198,00
't2,oo '117,OO
105
048,63
10
551,65
6
898,83
22
529,61
0,00
908
056,01
129927,18 67
075,90
711
052,93
't7
520,00
'17
520,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1
719
907,06
05
Plan
de
relance
(crise
sâniteirêl
0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
04
Goopérat"
décentralisée,
0,00 0,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
03
Justice
0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Administration
générale
2
5?9
471,31
1
680
469,00
668
385,00
19
848,48
8
765,1s
7
047,96 198,00 12,00 117,OO
'105
048,63
10
551,65
6
898,83
22
529,61
0,00
908
056,01
129
927,18
67
075,90
711052,93 17
520,00
17
520,OO
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2
149
301,12
0l
Opérations
non
ventilables
1
236,00
0,00 0,00 0,00 0,00
1
236,00
0,000,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
*429
394,06
Libellé
ODérai'
ordre
transfert
entre
sections
Plus
ou
moins-values
sur
cession
immo.
Terrains
bâtis
Frais
d'études
Concessions
et
droits
similaires
lnstallations
de
voirie
Réseaux
d'électritication
Autres
réseaux
Autres
installat',
matériel
et
outillage
Matériel
de
transport
Matériel
de
bureau
et
informatique
Mobilier Autres
immo.
ærporelles
ODérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divêre
et
réserues
FCTVA Taxe
d'aménagement
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
Subventions
d'investissement
Subv.
lransf.
Etat
et
établ.
Nationaux
Emprunts
et
detles
assimilées
Compte
de
liaison
: âffectat'
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporellês
subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
couts
Participat'
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
pour
eompte
de
tiers
Restes
à
réaliser
au
3'1112
(1)
040 192 2115 2803',| 2805'l 28152 281534 281
538
28158 28182 28183 28184 28188 o4'l 10 10222 10226 106813 131
1
16 18 20 204 21 22 23 26 27
sous-fonction
04
048
Autres
act'
de
coopéral' décèntralisée
0,00
041
Subvention
globale
0,00
020
Administrat'générale
collectivité
o21
Assemblée
locale
o22
Administration générale
de
l'état
023
lnformation,
communication,
025
Aides
aux
assoc,
(non
classées
026
Cimetières
et
pompes
lunèbres
024
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
I 306
146,20
Libellé
DEPENSES
(2)
(1)
Dono
Q?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
048
Autres
acf
de
coopélato
0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 0,000,00 0,00 0.00
04'l
Subvention
globale
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0.00
S^rÉ-ç^h^fi^h
n,
026
Cimetières
et
pompes
funèbres
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00
025
Aides
aux
assoc.
(non
classées
0,00 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
o24
Fêtes
et
cérémonies
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 0,000,00 0,00 0,00
023
lnformation,
communication,
hdhliêiré
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,00 0,00 0.00
o22
Administration générale
de
l'état
0.00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
o21
Assemblée
locale
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020
Administrat'générale
collectivité
1
067
057,44
619
887,95
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
447
169,49 858,48
0,00
48
562,57
2019,40
395
729,04
0,00
Libellé
Réalisations
Solde
d'exécution
secf
d'investissement Stocks Opérat"
ordre
transfert
entre
sections ODémtions
oatilmoniales
Dotations,
fonds
divere
et
réseryes Subvenlions d'investissement Emprunts
èt
dettes
assimilées Emprunts
en
euros
Compte
de
liaison
: affectat"
(BA,résie) lmmobilisations incolporôllos Subventions
d'équipement
vereées lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation lmmobilisations
èn
courc
Participaf
et
créances
rattachées Auires
immobilisations
ffnancières
Opérations
d'équipement TX
BATIMENTS
CX
ACQUIS.
MATERIEL
ROULANT ACQUISITION
IVIATERIEL
ACQUIS. IMMEUBLESÆERRAINS ZAC
ET
ETUDE
URBAINE
Opérations
pour
comptè
dè
tiers
(t)
001 010 040 o41 10 13 16 1641t8 20 204 21 22 23 26 27 30 36 40 50 77
Doca
QQ
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.C,l^.2022
Sôùs-fônc-liôn
ll4
048
Autres
act'
de
coopéraf
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041
Subvention
globale
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sôus-fôncliôn
ll2
026
Cimetières
et
pompes
funèbres
0,00
1',t
542,00
't1
542,00
0,00 0,00
11
542,OO
0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,00 0,000,00 0,00
11
542,00
0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
025
(non
classées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
o24
Fêtes
et
cérémonies
0,00
233,00 233,00
0,00 0,00
233,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00 0,00
233,00
0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023
lnformation,
communication,
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
o22
Administration générale
de
l'état
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,00 0,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
o21
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020
Administrat'générale
collestivité
239
088,76
3
443
672,32
3
443
672,32
0,00 0,00
2
518
096,31
1
680
469,00
668
38s,00
19
848,48
8
765,15
7
047,96 198,00 12,OO 1'17,OO
105
048,63
10
551,65
6
898,83
10
754,61
0,00
90E
056,0'l
129
927,18
67
075,90
71'l
052,93
17
520,00
17
520,00
0,00 0,00
Libellé
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sect'
d'investissement Stocks Opérat'
ordre
lransfert
entre
sections Plus
ou
moins-values
sur
cession
immo.
Terrains
bâtis
Frais
d'études
Concessions
et
droits
similaires lnstallations
de
voirie
Réseaux
d'électrilication
Autres
réseaux
Autres
instâllât",
matériel
et
outillage Matériel
de
transport
Matériel
de
bureau
et
informatique l\.4ôbilier Autres
immo.
ærporelles
ODérations
patrimoniales
Dotations,
londs
divere
et
reseryes FCTVA Taxe
d'aménagement
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés Subventions d'investissement Subv.
transf.
Êtat
et
établ.
Nationaux Emprunts
et
dettes
assimilées Compte
de
liaison
: affeciat'
(BA,réqie)
(l)
001 010 040 192 2115 28031 28051 28152 281534 281538 28154 28182 28183 28184 28188 041 10 10222 10226 '1068 13 13't
l
16 18
Doca
9ô
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
Sôrs-tônctiôn
nd
048
Autres
act"
de
coopérato
décentrâlisÉê
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00
041
Subvention
globale
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sous-fôncfiôn
o2
026
Cimetières
et
pompes
funèbres
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
I I
542.00
o25
(non
classées
âillÊrrrsl
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
o24
Fêtes
et
cérémonies
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
233,00
023
lnformation,
communication,
h'
'hliritÉ
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022
Administration générale
de
l'état
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021
Assemblée
locale
0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
o20
Administrat'généËle
collectavité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
2137
526,12
Libellé
lmmobilisations incorporelles Subventions
d'équipement
vetsees lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçuès
en
affectation lmmobilasations
en
cours
Participat'
et
créances
rattachées Autres
immobilisations
financières
Opérations
pour
compte
de
liers
Restes
à
réaliser
au
31/12
soLDE
(2)
(l)
20 204 2',1 22 23 26 27
(1)
Pour
le
croisemenl
par
nature,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
l'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé).
apparaissent
à
la
colonne
0
l-Non
ventilables.
Doæo
Ofl
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
IV A1-2
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- DETAIL
INVESTISSEMENT
FONCTION
1
- Sécurité
et
salubrité
publiques
22
468,70
22468,70
0,00 0,00
2246E,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13
628,74
13
62A,74
0,00 0,00 0,00 0,00
150,00 150,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
13
774,74
13
778,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12
HvdiÀnê
êt
sâhrhrilé
ôûbliduê
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13
628,74
0,00 0,00
22
464,70
22
468,70
0,00 0,00
22
468,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13
62a,74
11
13
778,74
'13
77A,74
0,00 0,00
150,00 150,00
0,00 0,00 0,00 0,00
solde
d'exécution
sect'
d'investissement
Slocks Ooérat'
ordre
transfert
entre
sections
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
Participat'
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
fi
nancières
ACOUISITION
MATERIÊL
Opérato
ordre
transfert
entre
sections
Etat
et
établissements
nationaux
ODérations
Dataimoniales
Dotations.
fonds
divers
èt
réseryes
Subvenlions
d'investissemenl
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat'
(aA,ré9ie)
lmmobilisations
incorporelles
subvèntions
d'équiDêmênt
versées
lmmobilisations
corporelles
Libellé
Solde
d'exécution
secl'
d'investissement
Stocks
RECETTES
(2)
Réalisations
001 010 040 204 21 22 23 26 27 40 opérations
pour
compte
de
tiers Restes
à
réaliser
au
31/12
001 010 040 13911 04'l 't0 't3 16 IE 20
(1)
DEPENSES
(2)
Réalisations
Autres
bâtiments
publics
Matériel
de
transport
Matériel
de
bureau
et
informatique
1
947,00
15
068,00 869,40
0,000,000,00
0,000,000,00
1947,00 '15 068,00 869,40
281
31
8
28182 28183
Do-o
01
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA
.2022
Total
1
193,81
3
390,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
I 689,96
13
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12
Hvdiànê
èt
sâlubrifé
huhlidrF
0,000,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11
1
193,81
3
390,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8
689.96
Libellé
Mobilier Autres
immo.
corporelles
Opérations
paltimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réseruès
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat'
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporclles
Subventions
d'équipement
vêrsées
lmmobilisations
conorelles
lmmobilisalions
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
couls
Participat"
et
créances
Ettachées
Autrcs
immobilisations
financièrês
Opérations
pour
comptè
de
tiers Restes
à
.éaliser
au
31/12
soLDE
(2)
(t)
28184 28188 041 10 13 l6 IE 20 204 21 22 23 26 27
Sous-fonclion
11
114
Autrès
sèruices
de
protection
civilê
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
113
Pompiê6,
incendies
et
secours
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
112
Police
municipale
13
778,74
13
77E,74
0.00 0,00
150,00 150,00
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
111
Police
nationale
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
110
Seryices
communs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Libellé
DEPENSES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sêclo
d'investissement
Stocks Opérato
ordre
tmnsfert
entre
sections
Etat
et
établissements
nationaux
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divêrs
et
résêryès
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
deftes
assimiléês
Gompie
de
liaison
: affectat'(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équiDement
veGées
lmmobilisations
corporêlles
lmmobilisations
r6cuês
ên
aftectation
(1)
001 010 040 1391
1
041 t0 13 16 1E 20 204 21 22 23
Dona
O.)
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS.CA-2022
114
Autres
services
de
protection
civilè
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
'r3
Pompiers,
incendies
et
secours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
687,00 687,00
0,00 0,00
687,00
0,00 0,000,000,00
687,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
667,00
112
Police
municipale
0,00 0,00
't3
628,74
13
628,74
0,00 0,00
21
781
70
21
781,70
0,00 0,00
21
781 1 947,00
15
068,00 869,40
1
193,81
2703,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8
002,96
1',t1
Police
nationâle
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
110
Seryices
communs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
Participat"
et
créances
rattachées
Auires
immobilisations
financières
Opérations
d'équipement
ACQUISITION
I\4ATERIEL
Opérations
pour
compte
dê
tieF
Restes
à
réâliser
au
3l/12
RECETTES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sect'
d'investissement
Slocks Opérat"
ordre
transfert
entre
sections
Autres
bâtiments
publics
Matériel
de
transport
Matériel
de
bureau
et
informatique
Mobilier Autres
immo.
corporelles
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
diveF
et
téserues
Emprunts
et
dettes
assimilées
ComDte
de
liaison
: âffectat"
(BA'régie)
lmmobilisations
incorporelles
subventions
d'équipement
veFées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisalions
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
Participat'
et
créances
rattachées
Auires
immobilisations
financières
Opérations
pour
compte
de
tiers
Restes
à
réaliser
au
31/12
(1)
26 27 40 001 010 040 281314 28182 28183 28184 28188 o41 10 13 16 l8 20 204 21 22 23 26 27 (1 ) pour
le
ffoisement
par
nature,
le
détail
est
fâit
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
I'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé).
apparaissent
à
la
colonne
01-Non
ventilables.
D^^^
02
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.c,A.2022
tv ^12
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- DETAIL
INVESTISSEMENT
FONCTION
2
- Enseignement
- Formation
Total
79
986,34
77
686,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77
686,63
26
Plan
de
relânce
(crise
êrnitâi?Àl
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25
Seryices
annêxes
de
lrên.cidnêm-ht
2E16,37 2416,37
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2E16,37
24
Formation
continue
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23
Enseignement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Enseignement
du
22
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21
Enseignêment
du
brêmiêr
dèdré 77
169,97
74
870,26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
74870.26
20
0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
Solde
d'exécution
sect"
d'investissement Stocks Opérat'
ordre
tmnsfert
entre
sections Opérations
patdmoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réseryes Subventlons
d'investissemenl
Emprunts
ei
deftes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat'
(BA,régiê) lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipement
velsees lmmobilisations
corporclles
lmmobilisations
reçues
en
âftuctation lmmobilisations
en
couts
Participat'
et
créances
ratlachées financières
(1)
DEPENSES
(2)
Réalisations
001 010 040 o4t 10 t3 16 18 20 204 21 22 23 26 27 OpéEtions
d'équipement
16 40
0,00 0,00
0,00 0,00
35
021,36
0,00
0,00
0,00
1243,37
36
264,73
AMENAGMT ECOLES/RESTAURANT
SCOL
ACQUISITION
MATERIEL
468,90
0,00
Do
no
Ozl
0,00
0,00
1
573,00
2041,90
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA-2022
Total
39
380,00
0,00
2299,71 35
271,52
35
271,52
0,00 0,00
E
581,52
1
593,67
2
367,00 73,00 1975,25
2
572,60
0,00 0,00
26
690,00
26
690,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26
Plan
de
relance
(crise
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25
Seruices
annêxes
de
l'aôcÀidnahant
0,00 0,00 0,00
262334 2 623,38
0,00 0,00
2
623,38
1
375,98
0,00 0,00
661,80 585,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24
Formalion
continue
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23
Enseignement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22
Enseignement
du
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21
Enseignement
du
39
380,00
0,00
2299,71 3264€,14 32
64A,14
0,00 0,00
5
958,14 217,69 2367,OO73,00 1 313,45 1 987,00
0,00 0,00
26
690,00
26
690,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
EOUIPEMENT
INFORI\4ATIQUE
DES
ECOLES
Opérations
pour
comptê
de
tiers
RECETTES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
secl'
d'investissement Stocks Opérat'
ordre
transfert
entre
sections Bâtiments
scolaires
lnstallations
générales,
agencemenls,.. lnstallations
générâles,
aménagt
divers Mobilier Autres
immo.
corporelles
ODérations
Datrimoniales
Dotalions,
fonds
divers
et
réseryes Subventions
d'investissement
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liâison
: affectat'
(BA.reqie) lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipement
versees lmmqbilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation lmmobilisations
en
couF
Participat'
et
créances
ratlachées Autres
immobilisations
financières
Opérations
pour
compte
de
tiers
(1)
001 010 040 281312 28135 2818'l 28184 28188 041 10 13 1321 16 l8 20 204 21 22 23 26 27
Do-o
O{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
Total
0,00
44714,E2
26
Plan
de
relance
(crise
eânit
irâl
0,00 0,00
25
Seruices
annexes
de
I'encêidnêmênf
0,00
-192,99
24
Formation
continue
0,00 0,00
23
Enseignement
0,00 0,00
22
Enseignement
du
0.00 0,00
21
Enseignement
du
Drêmiêr
dèdié
0,00
44521,83
20
Seryices
communs
0,00 0,00
Libellé
Restes
à
réaliser
au
31/12
soLDE
(2)
(t)
25s
Classes
de
découverte
et
autres
cerui.ac
0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
254
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
253
Sport
scolaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
252
scolaires Transports
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sdils-fônctiôn
2Â
251
Hébergement
et
restauration
2816,37 2 816,37
0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2816,37 1243,37 1
573,00
0,00 0,00 0.00
262334 2623,38
0,00 0,00
2623,38
2',t3
Classes
regroupeès
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
Ecoles
primaires 212
49
794,50
49
794,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
49
794,50
9
945,60 468,90
39
380,00
0,00 0,00
28
097,00
28
097,00
0.00 0.00
1
407,00
Sors-fônctiôn
2'l
211
Ecoles
mâternelles
27
37s,47
25
075,76
0,00 b,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0.00 0,00
25075,76 25
075,76
0,00 0,00 0,00
2299,71 4
551,14
4
551,14
0,00 0,00
4
551.14
Libellé
Solde
d'exécution
sect"
d'lnvestissement
Stocks Opéraf
ordre
taansfeÉ
ent.e
sections
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réseryes
Subventions
d'investissement
Emprunts
êl
dêttes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat"
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reques
en
affêctation
lmmobilisations
en
cours
Participat'
et
créancês
Ettachées
Autres
immobilisations
fi
nancières
AMENAGMT
ECOLESiRESTAUMNT
SCOL
ACOUISITION
MATERIEL
EQUIPEMENT
INFORMATIQUE
DES
ECOLES
Solda
d'exécution
sect'
d'inyestissement
Stocks Opérat'
ordre
transfert
entre
sêctions
(1)
DEPENSES
(2)
Réalisations
001 010 040 041 't0 13 16 18 20 204 21 22 23 26 27 Opérations
d'équipement
'16 40 a2 Opérâtions
pour
comDte
dê
tiêrs Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
(2)
Réalisations
001 010 040
Bâtiments
scolaires
lnstallâtions
générales,
agencements,
..
217,69
2
367,00
0,000,00
0,000,00
0,000,00
0,000,00
0,000,00
0,000,00
281312 28135
Doaa
OÂ
1
375,98
0,00
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA.2022
255
classes
de
découverte
et
autres
seruices
0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
254
Médecine
scolaire
0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
253
sport
scolaire
0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
252
Transports scolaites
0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
251
Hébergement
et
restauration
0,00
661,80 585,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-192,99
Sôus-fônctiôn
2l
213
classes regroupées
0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212
Ecoles
primaires
0,00
499,00 908,00
0,00 0,00
26
690,00
26
690,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-21
697,50
211
Ecoles
maternelles
73,00 814,45
1
079,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-22824,33
Libellé
lnstallations
générales,
aménagl
divers
Mobilier Autres
immo.
corporelles
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
.éserues
Subveniions
d'investissement
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affuctato
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
vetsees
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
èn
cours
Participat'
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
tinancières
Ooérations
Dour
comDte
de
tiers Restes
à
réaliser
au
31/12
soLDE
(2)
(1)
28181 28184 28188 041 10 13 1321t6 18 20 204 2'l 22 23 26 27 (1 )
pour
le
croisement
par
nature,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
I'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé)
apparaissent
à
la
colonne
01-Non
ventilables.
Dqna
07
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
IV A1_2
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
_
DETAIL
INVESTISSEMENT
FONCTION
3
- Culture
Tolal
4370,87 2870,75
0.00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2470,75
0,00
2
505,60 365,15
0,00
I 500.12 2't 493,87 20 47',1,39
0,00 0,00
19
993,87
34
Plan
de
relance
(crise
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
33
Action
cullurelle
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
32
Consoryation
et
diffusion 4
005,72
2
505,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2
505.60
0,00
2
505,60
0,00 0,00
I 500,12 13 510,15 12 4A7,67
0,00 0,00
12
010,15
3l
Expression
arlistique
365,15 365,
t5
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
36s,15
0,000,00
3ô5,1
5
0.00 0.00
7
983,72
7
9A3,72
0,00 0,00
7
9E3,72
30
Seruices
communs
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Libellé
DEPENSES
(2)
Réalisalions
Solde
d'exécution
sectô
d'investissement
Stocks Opérat"
oldle
transfert
entrc
sections
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
dive6
el
réserues
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
detles
assimilées
Compte
de
liaison
: affectaf
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reeues
en
âffectation
lmmobilisetions
en
cours
Participat'
ei
créances
rattachées
Aulrès
immobilisalions
fi
nancières
Opétations
d'équip6ment
TX
BATIMENTS
CX
ACOUISITION
MATERIEL
MATERIELS
DIVERS
ET
TRAVAUX
LIES
A
UN
SINISTRE
Opérations
pour
compte
de
tiers
Restes
à
réaliser
au
3'lrl2
RECETTES
(2)
Réalisalions
Solde
d'exécution
secf
d'investissement
Stocks Opérat'
ordre
transfert
entre
sections
(1)
001 010 040 041 10 13 16 18 20 204 21 22 23 26 27 30 40 79 001 010 040
Dono
OQ
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
Total
4
781,00 15ô,00
5
291,00
6
139,66
3626,2'l
0,00 0,00
477,52 477,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1022,48 17 123,00
34
Plan
de
relance
(crise
0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
33
Aciion
cullurelle
0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
32
consèwation
et
diffusion
126,00 156,00
5
291,00
5
781,66 655,49
0,00 0,00
477,52 477,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1022,44 9
504,43
31
Expression
artistique
4
655,00
0,000,00
358,00
2970,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7
618,57
30
Seryices
communs
0,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libèllé
lnstallations
générales,
agencements,
..
Autres
réseaux
Matériel
de
bureau
et
informatique
Mobilier Aulres
immo.
corporelles
ODérations
Datrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réserues
Subventions
d'investissement
Subv.
non
transf.
Départements
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat"
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipèment
verséês
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affêctation
lmmobilisations
en
cours
Participat"
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
pour
compte
de
tiers
Restes
à
réaliser
au
31/12
(1)
28135 281538 28143 28184 28188 041 10 13 't323't6 18 20 204 21 22 23 26 27
324
Entretien
du
palrimoine
culturel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
323
Archives
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
322
Musées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
321
Bibliothèques
et
médiathèques
4
005,72
2
505,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
314
Cinémas
et
autres
salles
de
365,15 365,15
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
313
Théâtrès
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
312
Arts
plastiques, activités
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31'l
Expression
musicale,
lyrique
et
choté.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
DEPENSES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sect'
d'investissement
Stocks Opérat'
ordre
transfert
entre
sections
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
diverc
et
réseryes
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat'
lmmobilisations
incorporelles
(1)
001 0'10 040 o41 't0 13 't6 l8 20
Doca
OO
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
Sous-fonction
32
324
Entretien
du
palrimoine
culturel
0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
323
Archives
0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
322
Musées
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
321
Bibliothèques
et
médiathèques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2
505,60
0,00
2
505,60
0,00 0,00
1
500,12
13
510,15
12
487.67
0,00 0,00
12o'.to,15
126,OO 156,00
5
291,00
5
741,66 655,49
0,00 0,00
477,52 477,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3'14
Cinémas
et
autres
salles
de 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
365,15
0,000,00
365,'15
0,00 0,00
7
953,72
7
983,72
0,00 0,00
7
583,72
4
655,00
0,000,00
358,00
2970,72
0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
3't3
Théâtres
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
312
Arts
plastiques, activités
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
311
Expression
musicale,
lyrique
et
choré.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,000,000,000,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corpotelles
lmmobilisaiions
reçues
en
affeclation
Immobilisations
en
cours
Participaf
et
créances
rattachées
Autres
immobilisalions
linancières
Opérations
d'équipement
TX
BATIMENTS
CX
ACOUISITION
MATERIEL
MATERIELS
DIVERS
ET
TRAVAUX
LIES
A
UN
SINISTRE
Opérations
pour
compte
de
tiers
Restes
à
réaliser
au
3l/12
RECETTES
(2)
Réalisations
Solde
d'èxécution
sect'
d'investissement
Stocks Opérat'
ordre
transfert
entrê
sèctions
lnstallations
générales,
agencements,
..
Autres
réseaux
Matériel
de
bureau
et
informatique
Mobilier Autres
immo.
corporelles
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
diverc
et
réserues
Subventions
d'investlssement
Subv.
non
transf.
Départements
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affèclaf
(BA,rÉgie)
lmmobilisations
incorporellos
Subventions
dËquipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
recues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
Participat'
et
cJéancês
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Opérâtions
pour
compte
de
tiers
(1)
204 21 22 23 26 27 30 40 79 001 010 040 28135 281538 28183 28184 28188 041 10 13 132316 18 20 201 2'l 22 23 26 27
Doaa
l flfl
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
tsEZIERS
.CA-2022
Sôus-fônciiôn
32
324
Entretien
du
patrimoine
culturel
0,00 0,00
323
Archives
0,00 0,00
322
Musées
0,00 0,00
321
Bibliothèques
et
médiathèques
'l o22,Æ 9 504,43
Sôr'c-fÂndiôn
3l
314
cinémas
et
autres
salles
de 0,00
7
618,57
3'13
Théâtres
0,00 0,00
3',12
A.ts
plastiques, activités
0,00 0,00
311
Expression
musicale,
lyrique
et
choré.
0,00 0,00
Libellé
Restes
à
réaliser
au
31/12
soLDE
(2)
(1)
(1
) Pour
le
croisement
par
nature,
le
détail
est
faii
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
I'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé).
apparaissent
à
la
colonne
01-Non
ventilables.
Do-o
1
ô1
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. c.A.2022
IV A1_2
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
_
DETAIL
INVESTISSEMENT
FONCTION
4
- Sport
et
jeunesse
Total
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11
935,34
11
935,34
0,00 0,00
11
935,34 717,OO
2
164,00
5
904,00 1'10,93
3
039,41
43
0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00
42
Jeunêssê
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,00
41
0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
l'l
935,34
11
935,34
0,00 0,00
11
935,34 717,00
2164,OO 5
904,00 '110,93
3
039,41
4
Seruices
cômmuns
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,00 0,00
Libellé
DEPENSES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sect'
d'investissement
Stocks Opérat'
ordre
transfert
entro
seclions
Opérations
patdmoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dêttes
assimilées
Compte
de
liaison
: afiêctat'
(BA.réqie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipement
v€rsées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectalion
Participat'
et
créancês
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
d'équipement
Opérations
pour
compte
de
tiers
Restês
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sect'
d'investissement
Stocks Opérat'
ord.e
transfert
entre
seciions
Autres
aménagements
de
terrains
lnstallations
générales,
agencements,
Autres
construclions
Mobilier Autres
immo.
corporelles
(1)
001 010 040 041 't0 13 16 1E 20 204 21 22 23 26 27 001 010 0/O 28124 28135 28136 28184 28'188
Doca
1flî
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA.2022
Total
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11
935,34
43
Plân
dê
rêlâFcê
{cri<ê
sânitâirêl
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
42
Jeûnesse
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
41
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
't
t 935,34
40
seruices
communs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réseryes
subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
dê
liaison
: aftectat"
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reeues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
Participat"
et
créances
raltachées
Autres
immobilisations
tinancières
opérations
pour
compte
de
iiers
Restes
à
réâliser
au
31/12
soLDE
(2)
(t)
o41 '10 l3 16 18 20 204 21 22 23 26 27
423
Colonies
de
vacances
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
422
Autres
activités
pour
les
jeunes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
42'l
Centres
de
loisirs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sôus-fonclion
41
415
Manifestations
sportives
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
414
Autres
équipements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
413
Piscines
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
412
Stades
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
411
salles
de
sport,
9ymnases
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
DEPENSES
(2)
Réalisations
Solde
d'oxécution
secl'
d'investissement
Stocks Opérat'
ordre
translèrt
entre
sections
oDérations
patrimoniales
Dotations,
londs
dive6
et
réserues
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
deltes
assimilées
de
liaison
: afiectat'
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
Participat'
et
créances
rattachées
Autres
immobilisalions
financières
(1)
001 010 040 041 10 l3 16 18 20 204 21 22 23 26 27
Do^o
I ô2
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
Sôrre-fô.êri^n
l,
423
Colonies
de
vacances
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
422
Autres
activités
Pour
les
jeunes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
42'l
Centres
de
loisirs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sous-fonction
4l
4',t5
Manifestations
sportives
0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
414
Autres
équipements
0,00 0,00 0,00
7
313.93
7
313.93
0,00 0.00
7
313,93 717,00 439,00
5
904,00 '110,93 143,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00
7
3'13,93
413
Piscines
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00
412
Stades
0,00 0,00 0,00
4621,41 4621,41
0,00 0,00
4
621,4',1
0,00
1725,00
0,000,00
2896,41
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4621,41
411
Salles
de
sport,
gymnases
0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
Opérations
d'équipement
Opérations
pour
compte
de
liers
Restes
à
réaliser
au
3l/12
RECETTES
(2I
Réalisalions
Soldo
d'exécution
sect'
d'invôstissement
Slocks Opéralo
ordre
translert
êntre
sêctions
Autres
aménagements
de
terEins
lnstallations
générales,
agencements,
Autres
constructions
Mobilier Autres
immo.
corporelles
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Emprunts
et
dettes
assimilées
Comptê
de
liaison
: affectat'
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
âffectation
lmmobilisations
en
cours
Participat"
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
fi
nancières
Opérâtions
pour
comple
de
iiers
Resles
à
réaliser
au
31/12
soLDE
(2)
(1)
001 010 040 28128 28135 28'138 28164 28188 o41 l0 13 16 l8 20 204 21 22 23 26 27 (1)
Pour
Ie
croisement
par
nature,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
I'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé).
apparaissent
à
la
ælonne
01-Non
ventilables.
Doca
1ôzl
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
IV A1_2
IV.
ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- DETAIL
INVESTISSEMENT
FONCTION
5
- Interventions
sociales
et
santé
Total
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 687 687,00 0,00 0,00 687,00 687,00 0,00 0,00 0,00
53
Plân
da
ral.nêâ
l.rica
GrnitâirÊl
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
52
lntêruênliôns
sôciâlês
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 687 687,00 0,00 0,00 687,00 687,00 0,00 0,00 0,00
51
Sânté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
DEPENSES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sect'
d'investissement
Stocks Opérat'
ordre
transfert
entre
sections
ODérations
Datrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
résewes
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
ComDte
de
liaison
: affectat'
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
Participat'
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
d'équipement
ODérations
Dour
compte
de
liers
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECEïTES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sect"
d'investissement
Sloçks Opérat'
ordre
transfert
entre
sections
lnstallations
générales,
agencements,
..
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réseryes
Subventions
d'investissement
(1)
00'l 010 040 041 t0 13 't6 18 2î 204 21 22 23 26 27 001 010 040 28135 o41 10 't3
Dona
1ô{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
Total
0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
687.00
53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
52
lnteruentions
sociales
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00 0,00
687,00
5l Sânré
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat'
(BA,régie)
lmmobilisations
incorpolelles
Subventions
d'équipement
veGéês
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisâtions
en
coure
Participat'
et
créances
rattâchées
Autrês
immobilisations
linancières
Opérations
pour
compte
de
tiers
Restes
à
réaliser
au
31/12
soLDE
(2)
(1)
16 18 20 204 21 22 23 26 27
Sôuc-fônÊtiôn
q,
524
Aulres
seryices
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
523
Act'
pour
pereonnes
en
diffic'rltÉ
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
522
Acf
pour
I'enfançe
et
I'adolescênce
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
521
Seruices
à
caractère
social
0,00 0.00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
520
Sèruices communs
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sous-fdnrfiôn
5{
512
Actions
de
prévention
sanitairc
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00
511
Dispensaires,
autres
établist
sanitaires
0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
510
Seruices communs
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Libellé
DEPENSES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sêct'
d'investissement
Stocks Opérat'
ordre
transfed
entre
sections
Opéraiions
patrimoniales
Dotations,
fonds
dive6
et
résoryes
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
âssimilées
Compte
de
liaison
: affectat"
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipêmenl
versées
lmmobilisations
corporèlles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
Participat"
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
d'équipement
Opé.ations
pour
compte
de
tiers Restes
à
réaliser
au
31/12
(1)
001 010 040 041 10 13 t6 18 20 204 21 22 23 26 27
Do-o
IÂÂ
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA
-2022
Sous-fonction
52
524
Autres
sewices
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
523
Act'
pour
personnes
en
.lifficillté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
522
Act'
pour
I'enfance
et
I'adolescence
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
521
seruices
à
caractère
social
hândicaDés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
520
Seryices communs
687,00 687,00
0,00 0,00
687,00 687,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6E7,00
Sôus-fonctiôn
5l
512
Actions
de
prévention
sanitaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
511
Dispensaires,
âutres
établist
sanitaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
510
Services communs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
RECETTES
(2)
Réalisations
Soldê
d'exécution
sect"
d'investissement
Stocks Opémt'
ordre
transfêrt
entre
seciions
lnstallations
générales,
agencements,
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
diveE
et
réserves
subvêntions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
ComDte
de
liaison
: afiectat'
(BA,réqiê)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipemenl
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
èn
cours
Participat"
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
linancières
Opérations
pour
compte
de
tiêrs Restes
à
réaliser
au
31/12
soLDE
(2)
(1)
001 010 040 28135 041 l0 13 16 18 20 204 21 22 23 26 27 (1)
pour
le
croisement
par
nature,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
l'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé).
apparaissent
à
la
colonne
0
l -Non
ventilables.
Dona
I fl?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-çA-2022
IV ^',-2
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- DETAIL
INVESTISSEMENT
FONCTION
6
- Famille
Total
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00
11
450,74
11
450.74
0,00 0.00
11
450,74
Plan
de
relance
(crise
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00
Crèches
et
gardèries
64
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11
450,74
11
450,74
0,00 0,00
11
4sO.74
63
Aides
à
la
famille
0,00 0.00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
62
Actions
en
faveur
dê
la
hâtêrhllÉ
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
61
Seryices
en
faveur
des
oêrsônnès
âdéês
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60
0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
Solde
d'exécution
sect"
d'invêstissêmenl Stocks Opérat'
o.dte
transfert
entre
sections
Opérations
Dâtrimoniales
Dotations,
fonds
divôrs
èt
réseryes
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat"
(BA,résie) lmmobilisations
incorporellès
Subventions
d'équipement
vèreées
lmmoblllsations
corporelles
lmmobilisations
reques
en
affectation
lmmobilisations
en
couE
Participal'
et
cÉances
rattachéês
Aulres
immobilisations
fi
nancières
d'investissement Stocks Opérat'
ordre
transfert
entre
sections
(r)
DEPENSES
(2)
Réalisations
001 0r0 040 o41 10 l3 16 't8 20 204 21 22 23 26 27 Opérâtions
d'équipement
Opérations
pour
compte
de
tiers
RECETTES
(2)
Réalisations
001 010 040
0,00
0,00
28'1312
Bâtimenls
scolaires
0,00
Doca
1ôQ
0,00
8172,00
0,00
8172,OO
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-C4.2022
Total
2
01
1,00
1267,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11
450,74
65
Plan
de
relance
(crise
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64
Crèches
et
garderies
2
011
,00
1
267,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11
450,74
63
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62
Actions
en
faveur
de
la
mâfÊrnité
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
51
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60
Seruices
communs
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
lnstallations
générales,
agencements,
Autres
immo.
corporelles
Opémtions
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réseryes
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat'
(BA,régie) lmmobilisations
incorporclles
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
ên
cours
Participat'
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
pour
compte
de
tiers
Restês
à
réaliser
au
31/12
soLDE
(2)
(t)
ZÔ
IJC
28148 041 10 l3 15 .t8 20 204 21 22 23 26 27 (1)
pour
le
croisement
par
nature,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
I'assemblée
délibérante
(chapitre,
arlicle
ou
article
spécialisé).
apparaissent
à
la
colonne
0
1
-Non
ventilables.
Doro
1
ôO
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.c.A.2922
IV 41.2
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- DETAIL
INVESTISSEMENT
FONGTION
7
- Logement
Totâl
361
3/t6,84
243
983.20
0.00 0,00
59
797,78
59
797
78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
184
185,42
34
751,15
2061,19
0,00
86
305,45
7
789,18
53
278.45
0,00
117
363.64
132731,42 132731.42
0.00
74
Plan
de
relance
(crise
sanitairê)
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
73
Droo.iéié
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
72
Aide
au
secteur
locatif
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
71
Parc
privé
dê
la
ville 361
346,84
243983,20
0,00 0,00
59
797,78
59
797.78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00
184
185,42
34
751,15
2
061,19
0,00
86
305,45
7
789,18
53
278,45
0.00
117
363,64
13273't,42 13273',t,42
0,00
70
Seryices
communs
0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
DEPENSES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sect"
d'investissement
Stocks Opérat'
ordre
transfert
entre
sections
Constructions Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réseryes
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimiléss
Compie
de
liaison
: affectâlo
{BA.réoiel
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
afiectation
Participat"
et
créances
Ettachées
Autres
immobilisations
fi
nancières
Opérations
d'équipement TX
BATIMENTS
CX
ACQUISITION
MATERIEL
ACQUIS.
IMMÊUBLES/TERRAINS
EHPAD
MISE
AUX
NORMES
ET
ADAP
EMBELLISSEMENT
VILLAGE
POLE
SOCIAL
Opérations
pour
compte
de
tiers
Restes
à
réaliser
au
3l/12
RECETTES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sect"
d'investissemont
(t)
00'l 010 040 2313o41 l0 l3 '16 '18 20 204 21 22 23 26 27 30 40 50 81 96 97 001
Doaa
I 1ô
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA.
2022
Total
0,00
56
73',1,42
2
531,74
27
468,26 263,45
2987,OO 3
696,52
'10
344,00 129,00 30,00 54,88 '123,00
2't45,69 6
957,88
0,00
26
000,00
26
000,00
50
000,00
50
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-22A
615,42
74
Plan
de
relance
(crise
sanitaire)
0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,00 0,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73
Aidesàl'accessionàla
hrônri6tÉ
0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,00 0,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
72
Aide
au
secteur
locâtit
0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7'l
Parc
privé
de
la
ville
0,00
56731,42 2
531,74
27
468,26 263,45
2
987,00
3
696,52
10
344,00 129,00 30,00 54,88 123,00
2
145,69
6
957,88
0,00
26
000,00
26
000,00
s0
000,00
50
000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-228
6'15,42
70
0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
Stocks Opérat'
ordre
transfert
entre
sections
Plus
ou
moins-values
sur
cession
immo.
Terrains
bâtis
Hôtel
de
ville
Bâtiments
scolaires
Autres
bâtiments
publics
lnstallations
générales,
agencements,
..
Réseaux
d'électrification
Autres
réseaux
Autres
matériels,
outillages
incendie
lnstallations
générales,
aménagt
divers
Mobilier Autres
immo,
corporelles
Ooérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divors
et
téseryes
Dons
et
legs
en
capital
Subventions
d'investissement
Subv.
non
transf.
Régions
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: afiectat"
(BA,régie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipemênt
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisâtions
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
cour
Participat'
et
créances
€ttachées
Autres
immobilisations
tinancières
oDérations
Dour
compte
de
tieF
Restes
à
réaliser
au
3'l/12
soLDE
(2)
(1)
010 040 192 2115 281311 2813',t2 281318 28135 281534 281538 281568 28181 28184 28188 04'l 10 'to251 l3 '1322t6 18 20 204 21 22 23 26 27 (1)
pour
le
croisement
par
nature,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
l'âssemblée
délibérante
(chapitre,
ârticle
ou
article
spéciâlisé).
apparaissent
à
la
colonne
01-Non
venlilables.
Dono111
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
tsEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
IV ^12
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- DETAIL
INVESTISSEMENT
FONCTION
8
- Aménagement
et
services
urbains,
environnement
lotal
597
088,09
555
t60,99
0,00 0,00
'169
498.04
169
498,04
0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
385
662,95
'l.3
459,25
175
719,64 580,78
7
054,26
6
320,'14
10
692,00
5
085,48
fio24a,50 56
502,90
0,00
41
927,10
84
Plan
dê
rêlânce
lcrise
senilâirêl
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00
83
Fnvirônn.m.nt
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,000,00 0,000,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00
82
Âm6hâdÂmahr
,,rhâih
588
776,1
I
546
849,01
0,00 0,00
169
498,04
169
498,04
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
377
350,97
13
459,25
't70
727,16 580,78
6
254,77
6
320,14
'10
692,00
2565,47
1
10
248,50
56
s02,90
0,00
41
927,10
81
Sêruices
urhâinc
8
311,98
6
311,98
0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
I 311.98
0,00
4992,48
0,00
799,49
0,000,00
2
529,01
0,000,00 0,00 0,00
Libellé
DEPENSES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sect'
d'investissement
Stocks Opérat"
ordte
transfort
entre
sections
lnstallat',
matériel
et
outillage
techni
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réserues
Subventions
d'investissemenl
Emprunls
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: afiectaf
(BA,réqie)
lmmobilisations
incorpotelles
Subventions
d'équipemènt
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisâtions
reçues
en
afiectation
Participat'
et
créances
Ettachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
d'équipement
VIDEO
PROTECTION
TX
DIVERS
VOIRIE
ACQUISITION
MATERIEL
ECLAIRAGE
PUBLIC
SIGNALISATION
COI\4MUNE
ZAC
ET
ETUDE
URBAINE
MATERIELS
DIVERS
ET
TRAVAUX
LIES
A
UN
SINISTRE SINISTRE
INONDATIONS
EMBELLISSEMENT
VILLAGE
Opérations
pour
comptè
de
tie.s
Restes
à
réaliser
au
31/î2
(r)
00r 010 040 231504'l t0 13 't6 18 20 204 21 22 23 26 27 18 22 40 58 59 77 79 95 96
Dona11,)
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA
-2022
Total
126
343,37
126
343,37
0,00 0,00
126
343,37
2131,40
100,00 1 08,00
3
305,00
83
372,21 118,00 296,00 182,00
8127,OO 2277,10
334,50
3
791,00 528,84 1402,OO
20269,92
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
470744,72
84
Plâh
dA
.alâhca
j^ricê
<ânitâi.êl
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,00 0,000,000,000,00 0,000.000,00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
83
Environnement
94,0094,00 0,00 94,00 0,000,000,00 0,0094,00 0,000,00
0,000,000,00 0,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94,00
a2
Àméhâdêmênf
rrrhâih
99
79
99
878,79
0,00 0,00
99
876,79
2131,80
100,00
0,00
3
305,00
u
498,34 1 18,00 296,00 182,00
4
888,00
2277,10
334,50
3
79
1,00
528,84
1
402,00
't6
026,2',1
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
.488
897,32
81
26
370,5E
26
370,58
0,00 0,00
26
370,sE
0,000,00
108,00
0,00
18779,87
0,000,000,00
3
239,00
0,000,000,000,000,00
4
243,71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18
058,60
Libellé
RECETTES
(2)
Réalisations
Solde
d'exécution
sect"
d'investissement
Stocks opérat'
ordre
transfert
entre
sections
Frais
d'études
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
lnstallations
générales,
agencements,
Autres
constructions
lnstallations
de
voirie
Réseaux
d'adduction
d'eau
Réseaux
d'assainissement
Réseaux
câblés
Réseaux
d'électrif
ication
Autres
réseaux
Autres
matériels,
outillages
incendie
Autres
installat'.
matériel
et
outillage
Matériel
de
bureau
et
informatique
Mobilier Autres
immo.
corporelles
Ooérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
subvenlions
d'investissemenl
Emprunts
et
dettes
assimilées
ComDte
de
liaison
: affectat"
(8A,résie)
lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation
lmmobilisations
en
cours
Participat'
et
créances
mttachées
Autres
immobilisations
financières
Opérations
pour
compte
de
tiers
Restes
à
réaliser
au
31/12
soLDE
(2)
(1)
001 0t0 040 28031 28121 28135 28138 28152 281531 281532 281
533
281534 281538 28'1568 28't58 28
183
28184 28188 041 10 13 16 18 20 204 21 22 23 26 27
Do-o112
816
Autres
réseaux
et
seruices
.livêrs
815
Transports
urbains
814
Eclairage
public
813
Propreté
urbâine
8't2
Collecte
et
traitement
ordures
ménâoères
811
Eau
et
assainissement
810
Services
communs
Libollé
(1)
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
I 3t1,98 I 311,98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
I 311,98
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
Transports
uÉains
Eclairage
public
815
814
E16
Autres
réseaux
et
seryices
8't3
Propreté
urbaine
412
Collecte
et
traitemênl
ordures
8ll
Eau
et
assainissement
810
Seryices
communs
0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libêllé
Solde
d'exécution
sect"
d'investissemenl Siocks Opérat'
ordre
tEnsfert
entre
sections lnstallât',
matériel
et
outillage
techni Opérations
Dalrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réserues Subventions d'investissement Emprunts
et
dettes
assimilées Compte
de
liâison
: affectat'
(BA,réqieI lmmobilisations
incorporelles
Subventions
d'équipement
versees lmmobilisations
colporelles
lmmobilisations
reçues
en
affectation lmmobilisations
en
cours
PaÉicipal'
et
créances
rattachées Autres
immobilisations
financièms
(1)
DEPENSES
(2)
Réalisalions
001 0t0 040 2315 041 10 l3 16 t8 20 2U 21 22 23 26 27 OpéEtions
d'équipement
18 22 40 58 59 77
0,000,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,000,00
0,000,00 0,000,000,000,00
VIDEO
PROTECTION
ÏX
DIVERS
VOIRIE
ACQUISITION
MATERIEL
ECLAIRAGE
PUBLIC
SIGNALISATION
COMMUNE
ZAC
ET
ETUDE
URBAINE
0,000,000,000,000,000,00
0,000,000,000,000,000,00
0,00
4
992,48
0,00
799,49
0,000,00
0,000,000,000,000,000,00
Dono
1
1A
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VTLLENEUVE
LES
BEZIERS
.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA
-2022
816
Autres
réseaux
et
seruices
diveE
0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8'15
Transports
urbains
0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
814
Eclairâge
public
2
520,01
0,000,00 0,00 0,00
26271,54 26
271,5E
0,00 0,00
26271,54
0,000,00
108,00
0,00
18
680,87
0,000,000,00
3
239,00
0,000,00 0,00 0,00 0,00
4243,71
0,00 0,00 0,00
813
Propreté
urbâine
0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00
812
Collecle
et
traitement
ordures
héhâdÀrêc
0,00 0,000,00 0,00 0,00 99,0099,00 0,00 0,00 99,00 0,000,00 0,00 0,0099,00 0,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8ll
Eau
et
assainissement
0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,000,000,000,000,000,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
810
0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,000,000,000,00 0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
MATERIELS
DIVERS
ET
TMVAUX
LIES
A
UN
SINISTRE SINISTRE
INONDATIONS
EMBELLISSEMENT
VILLAGE
Opérations
pour
compte
de
tiers
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
(2)
Réalisations
solde
d'exéculion
sect"
d'inveslissemenl Stocks Opérat"
ordre
transfert
antre
seclions F€is
d'études
Planiations
d'ârbres
et
d'arbustes lnstallations
générales,
agencements,.. Autres
constructisns
lnstallations
de
voirie
Réseaux
d'adduction
d'eau
Réseaux
d'assainissement
Réseaux
câblés
Réseaux
d'électrificâtion
Autres
réseaux
Autres
matériels,
outillages
incendie Autres
installat',
matériel
et
outillage Matériel
de
bureau
el
informatique Mobilier Autres
immo.
corporelles
oDérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
reserues Subventions d'investissement
(ll
79 95 96 00'l 0'10 040 28031 2812'l 28135 28138 28152 281
531
281532 281533 281534 28't538 281568 28158 28183 28184 28188 041 l0 13
Do-o
II{
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
810
Seryices
communs
8ll
8',t2
Collecte
et
traitement
ordures
813
Propreté
urbaine
814
815
Transports
urbains
816
Autres
réseaux
el
seryices
Eclairage
public
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 o;oo 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
l7
959,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
99,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
Libellé
Emprunts
et
dettes
assimilées Compte
de
liaison
: affectat'
(BA,résie) lmmobilisations
incorporclles
Subventions
d'équipement
versées lmmobilisations
corDorelles
affectaiion Participat'
et
créances
Ettachées linancièrês
Opérations
pour
compte
de
tiers
Restes
à
réaliser
au
31/12
soLDE
(21
(1)
16 18 20 204 21 22 23 26 27
833
Préseruation
du
milieu
naturel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
832
Act'spécit.
lutte
contre
la
pollution
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
831
Aménagement
des 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
830
Seryices
communs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sôus-fonction
82
824
Autrès
opérations
d'aménagement
urhâin
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0.00 0,00 0,00
823
Espaces
verts
urbains
1
619,20
'l 619,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00
422
Voirie
communale
et
toutes 584
516,91
542
589.E1
0,00 0.00
169
49E,04
1
69
498,04
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
421
Equipements
de
Yoiriè
2
6/10,00
2
640,00
0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
820
Seruices
communs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
DEPENSES
(2)
Réâlisations
Solde
d'exécution
sect'
d'investissêment Slochs Opérat'
ordre
transfert
entre
sections
lnstallat",
matériel
et
outillage
techni
Opémtions
patrimoniales
Dotations,
tonds
diveF
et
réserves
Subvênlions
d'investissement
Emprunts
et
dettês
âssimilées
Compte
de
liaison
: affectat'
(BA,régie) lmmobilisations
incorporelles
(1)
001 010 040 2315041 t0 13 16 18 20
D--^
1
1Â
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA
.2022
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00
833
Préseryation
du
milieu
naturel
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00
432
Aci"
spécif.
lutte
contre
la
pollution
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00
Aménagement
des
831 eaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 94,00 0,00 0,00 94,0094,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00
Sous
fonction
83
830
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,000,00
824
Autres
opérations
d'aménagemeni
urhâin
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
5
s90,02
0,00 0,00
5
590,02
s
590,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1619,20
0,000,000,00 0,000,000,00 0,00 0,00
1619,20
823
Espaces
verts
urbains
0,00
0,00
41
927,10
92'199,93 92
199,93
0,00 0,00
92
199,93
373
091,77
13
459,25
170
727,16 580,78
6
254,77
6
320,14
1
0
692,00
2
565,47
1
10
248.50
52243,70
822
Voirie
communale
et
routes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
I 560,00
0,00 0,00
1
560,00
I 560,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2
640,00
0,000,000,00 0,000,000,00 0,00 0,00
2
640,00
Equipements
de
421 votfle
0,00 0,00
0,00 0,00
528,84
0,00 0,00
528,44 528,84
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,00 0,00 0,00
Sous.fonction
82
820
0,00 0,00
Solde
d'exécution
secf
d'investissemenl Stocks Opérat'
ordre
transfert
entre
sections
VIDEO
PROTECTION
TX
DIVERS
VOIRIE
ACQUISITION
MATERIEL
ECLAIRAGE
PUBLIC
SIGNALISATION
COMMUNE
ZAC
ÊT
ETUDE
URBAINE
MATERIELS
DIVERS
ET
TMVAUX
LIES
A
UN
SINISTRE
SINISTRE
INONDATIONS
EMBELLISSEMENT
VILLAGE
Subventions
d'équipement
versées
lmmobilisations
corporêlles
lmmobilisations
reçues
en
affectation lmmobilisations
en
cours
Participat'
et
créânces
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Libellé
ODérations
Dour
compte
de
tiers
Restes
à
réâliser
au
31/12
RECETTES
(2)
Réalisations
001 010 040 Opérations
d'équipement
18 22 40 58 59 77 79 95 96 204 21 22 23 26 27
(1)
28031 28121 2813s 28
138
28152 281
531
281532 281533 281534 281538 281568 28158
0,000,000,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00
0,000,000,000,00
1
560,00
0,000,000,000,000,000,000,00
0,00
100,00
0,00 0,00
1225,00
0,0027,OO 0,000,000,000,00
3
231,00
0,000,000,00 0,000,00 0,000,000,00 0,000,000,000,00
0,000,000,00 0,00 94,00 0,000,00 0,000,000,000,000,00
0,000,00 0,000,00 0,000,000,000,00 0,000,000,000,00
0,000,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00
Frais
d'études
Plantations
d'arbres
el
d'arbustes
lnstallations
générales,
agencements,
..
Autres
constructions
lnstallations
de
voirie
Réseaux
d'âdduction
d'eau
Réseaux
d'assainissement
Réseaux
câblés
Réseaux
d'électrif
ication
Autres
réseaux
Autres
matériels,
outillages
incendie
Autres
instâllat",
matériel
et
outillâge
2
131,80
0,000,00
3
305,00
6't
713,34 118,00 269,00 182,00
4
888,00
2277,10
334,50 560,00
0,000,000,000,00 0,000,000,00 0,000,000,000,000,00
Dono
111
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
Sôus
fdncfiôn
83
833
Préseryalion
du
milieu
naturel
0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
832
Act"
spécif.
lutte
contre
la
pollution
0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
83'l
Aménagement
des
eaux
0,000,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
830
seryices
communs
0,000,000,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 94,00
Sôu.-fôhêfiôn
R2
824
Autres
opérations
d'aménagement
urbâin
0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
423
Espâces
verts
urbains
0,000,00
1007,o2
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3
970,82
822
Voirie
communale
el
routes
0,00
1402,00 '15 0'19,19
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
492
316.98
a21
Equipements
de
voirie
0,000,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0.00 0,00
-1
080,00
820
528,84
0,000,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
52E,E4
Libêllé
Matériel
de
bureau
et
informatique
Mobilier Autres
immo.
corporelles
Opérâtions
patdmoniales
Dotations,
fonds
diveF
et
réserues
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat'
(BA,récie) lmmobilisâtions
incorcorelles
Subventions
d'équlpement
versées
lmmobllisations
corporelles
alfêctation lmmobilisations
en
cours
Participat'
et
créancês
rattachées
Autres
immoblllsations
financières
Opérations
pour
compte
de
liers
soLDE
(2)
(1)
28183 28184 28
188
o11 l0 13 16 l8 20 201 21 22 23 26 27
(1)
Pour
lê
croisement
par
nature,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
I'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé).
apparaissent
à
lâ
colonne
01-Non
ventilables.
Do-o11Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENETJVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
- DETAIL
INVESTISSEMENT
FONCTION
9
- Action
économique
Total
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
97
Plan
de
relance
(crise
sanitaire)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
96
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
95
Aides
au
lourisme
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
94
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
93
Aides
à
l'énergie,
indus.
manufact., RTP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
s2
Aides
à
l'agriculture
et
aux
industries
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
91
Foires
et
marchés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
90
lnteruentions économiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
DEPENSES
(2)
Réalisations
solde
d'exécution
sect'
d'inveslissement Stocks Opérat'
ordre
transfert
entre
sections
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
reseryes Subventions d'inveslissement Emprunts
et
dettes
assimilées Compte
de
liaison
affectat"
(BA,réqie)
lmmobilisations incorporelles Subventions
d'équipement
versêes lmmobilisations corporelles affectation lmmobilisalions
en
cours
Participat"
et
créances
rattâchées Autres
immobilisations
financières
Opérations
d'équipement
(1)
001 010 040 o41 10 13 t6 18 20 204 21 22 23 26 27
Dona
I lO
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
Total
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
97
Plan
de
relance
(crise
sanitai.e)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
96
Aides
aux
seryices
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
95
Aides
au
tourisme
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
94
Aides
commerce
et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
93
Aides
à
l'énergie,
indus.
manufact,, RTP
0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
92
Aides
à
l'agriculture
et
au
industries
0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9t
Foires
et
marchés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
90
lnteruentions économiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Libellé
Opérations
Dour
comote
de
iiers
Restes
à
réaliser
au
31/12
RECETTES
(2)
Réalisations
d'investissemenl Siocks Opérat'
ordre
transfcrt
enlre
sêctions
Opérations
patrimoniales
Dotations,
fonds
divers
et
réseryes Subv6ntions d'inveslissêmenl Emprunts
et
dettes
assimilées Compte
de
liaison
l
affectat"
(BA,réqie)
lmmobilisations incorporelles Subventions
d'équipement
versées lmmobilisations corPorelles affectation Participat'
et
créances
rattâchéês Autres
immobilisations
Iinancièras
Opérations
Dour
comDte
de
tiers
soLDE
{2)
(1)
001 010 040 04'l 't0 13 t6 l8 20 204 21 22 23 26 27
('l)
Pour
le
croisemenl
par
nature,
le
détail
est
fait
selon
le
niveau
de
vote
choisi
par
I'assemblée
délibérante
(chapitre,
article
ou
article
spécialisé).
apparaissent
à
la
colonne
0'l-Non
venlilables.
Dono
1?fl
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VTLLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-C4.2022
Dona
111
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
ELEM
ENTS
DU
BI
LAN
E T
A T
D
E
LA
D
ETT
E
D
ETAIL
DES
CRE
DITS
D
E
TRESO
RERI
E
A.2.1
Encours
restant
dû
du
31l12llJ
0,00
Remboursement
du
tirage
0,00
Moniânl
dês
rêmhôrrrsêmênlc
N
lntérêts
(3)
0,00
Montant
des
tirages
N 0,00
au
01/01/N
0,00
Date
de
la
décision
de
réaliser
la
ligne
Nature
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
5192
Avances
de
trésorerie
5193'l
Lignes
de
trésorerie
51932
Lignes
de
trésorerie
liées
à
un
emprunt
5194
Billets
de
lrésorerie
5198
Autres
crédits
de
trésorêrie
519
Crédits
de
trésorerie
(Tolial)
42.1-
DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
1
(1
) Circulaire
n'
NOR
: |NTB8900071C
du
220211989.
compte
6618.
Doca
1
,),)
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
IVA22
A2.2_
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
hors
16449
et
16
A-1 A-1 Caté- gorie
d'em- prunt (8)
o
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
X
Echéance constante
X
Echéance conslante
X
Echéance constante
X
Êchéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance constante
X
Echéance Profil d'amor-
tissement
(7)
t\it M t!1 tlt T T T T T
Pério-
dicité
des
rembour- semenls
(6)
Devise
1,633 4,675 4,180 4,'180 2,4',17 1,553 '1,553 4,550 4,682 1,652 Taux
actuariel
1,590 4,110 5,1
10
5,1
10
0,435 1,710 1,710 4,550 4,560 1,640 Niveau de taux (5)
lndex
(4)
F F F F F F F F F
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8
443
738,83
B
443
738,83
942
417,00
1
266
321,83
32
1
000,00
214
000,00
650
000,00
100
000,00
250
000,00
1
500
000,00
1
700
000,00
1
500
000,00
Nominal
(2)
ost1212018 15t0212015 10to2t2015 10t02t2015 o1t0312018 o110112019 41to1t2019 25t06t2A10 25t0a2ao7 o1t09t2020 Date
du
prem
ier
rembouf- sement
Date
d'émission
ou
date
de
mobilisation
(1)
25t10t20'18 15tO2t2015 12t1212012 1211212012 24t1012017 13t09t2017 13t09t20',\7 17t08t2009 0410612007 20t05t2020 Date
de
signature
Société
CREDIT
AGRICOLE
Société
CREDIT
AGRICOLE
SA
BANOUE
POPULAIRE
DU
SUD
SA
BANQUE
POPULAIRE
DU
SUD
ADIV]IN
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATIONS ADMIN
CAISSE
DEPOTS
CONSIGNATIONS ADMIN
CAISSE
DÉPOTS
CONSIGNATIONS CAISSE
D'EPARGNE
CAISSE SOCIETE
CAISSE
D'EPARGNE SA
LA
BANQUE
POSTALE
Organisme
prêteur
ou
chef
de
file
'165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
(Total)
167
Emprunts
et
dettes
assortis
de
conditions
particulières
(Total)
1643
Emprunts
en
devises
(1otal)
16441
Emprunts
assortis
d'une
oplion
de
tirage
sur
ligne
de
trésorerie
164
Emprunts
auprès
des
élablissements
f inanciers
{Total)
1641
Emprunts
en
euros
(total)
00002762533 02BU6TOl4PR 06064949 06064950 5205563 68560 68570 A'1709611000 ARC30638 r/loN532848EUR
Nature
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
163
Emprunts
obligalaires
(Total)
D--^
1
t?
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
Organisme
prêteur
ou
chef
Date
de
Date
d'émission
ou
date
de
mobilisation
(1)
Date
du
premier rembour- semenl
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Niveau de
taux (s)
Pério-
dicité
des
rembour- sements
(6)
Profil d'amor-
tissement
(71
Possibilité
de
rembour- seme
nt
anticipé
Caté- gorie d'em- prunt (8)
de
file
signature
Nominal
(2)
lndex
(4)
Taux
actuariel
Devise
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8
443
738,83
Nature
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numé.o
de
contrat)
167'l
Avances
consolidées
du
Tr,isor
(total) 1 672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
(total)
1
675
Dettes
pour
i!4ETP
et
PPP
ltotal)
1676
Dettes
envers
locataires-acquéreurs
(total)
1678
Autres
emprunts
et
dettes
total)
168
Emprunts
et
dettes
assimilés
(Total) 1681
Autres
emprunts
(total)
'1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
(total)
1687
Autres
dettes
(total)
Total
général
(1)
Si
un
emprunt
donne
lieu
à
plusieurs
mobilisations,
indiquer
la
date
cle
la
première
mobilisation.
(2)
Nominal
: montant
emprunté
€
l'origine.
(4)
Mentionner
ie
ou
les
types
d'index
(ex
: Êuribor
3
mois).
(5)
lndiquer
le
niveau
de
taux
à
l'origine
du
contrat.
(6)
lndaquerlapériodicitédesremboursements:A:annuelle;M:mensuelle,B:bimestrielle,s:semestrielle,T:trimestrielle,Xautre.
(7)
lndiquer
C
pour
amortissement
constant,
P
pour
amortissement
progressif,
F
pour
in
fine,
X
pour
autres
à
préciser.
Dqno
1'lA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
IVa22
A2.2_
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
hors
16449
et
16
ite
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27
046,72
27
046,72 736,87
1
388,1
'1
277,89 1 85,26
0,00
350,94 a77,36
16
265,32
5
1
36,06
1828,91
ICNE
de
l'exercice
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,000,000,000,000,000,000,000,00
lntérêts
perçus
(le
cas
échéant) (16)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
178
871,62
178
87
1,62
'10
854,30
32
891,53
5
227,69
3
485,13
1
1
030,54
1451,21 3 628,03 35 217,62 52
465,84
22
619,73
Charges
d'intérêt
(15)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
430
630,06
430
630,06
75
462,66
74
062,79
23
017,43
15
344,91
28
515,46
4
456,91
't't
142,25
80
596,74
52
527,16
65
503,75
capital
1,633 4,675 4,180 4,180 2,417 1,553 1,553 4,550 4,682 1,652 Niveau de taux d'intérêt
au
31t12tN
lndex
(13)
F F F F F F F F
Type de taux (1z',,
7,67 5,005,0015,75 15,83 15,83 6,5014,42 17,50 Durée
résiduelle
(en
années)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5
529
889,70
5
529
889,70
641
684,76
755
35',I,85
128
750,88
85
834,16
507
822,97
82
61
6,95
206
542,43
681
212,44
1
101
A44,26
1
338
229,00
Capital
restant
dû
au
31/1ZN
A-1 A-1 A-1 A-1 A-1 A-1 A-1 A-1 A-1
Catégorie d'êmprunt
après
couverture éventuelle
(1
1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,000,000,000,000,000,000,00
Montant
couvert
0,00 0,00
Couverture
?
o/N(1
0)
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
(total)
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
(total)1675
Dettes
pour
|\.4ETP
et
PPP
(total)
1676
Dettes
envers
locataires-âcquéreurs
(total) '1678
Autres
emprunts
et
dettes
(total)
'1
643
Emprunts
en
devises
(total)
1
6441
Emprunts
assortis
d'une
option
de
tirage
sur
ligne
de
trésorerie
(total)
(9)
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
(Toial) 167
Emprunts
et
dettes
assortis
de
conditions
particulières
(Total)
00002762533 02BU6T01
4PR
06064949 06064950 5205563 68560 68570 A170961
1000
ARC30638 MON532848EUR
Nature
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
163
Emprunts
obligataires
(Total)
'164
Emprunts
auprès
des
établissements
financiers
(Total)
1641
Emprunts
en
euros
(total)
III
I
Do-a
1
.){
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
EEZIERS
.CA-2022
Couvêrture
?
o/N(10)
Catégo.ie d'emprunt
après
couverlure évèntuelle
(rr)
Capital
rastant
dû
au
31t1AN
DuÉe
résiduelle
(en
années)
Type
Nivêau de
tau
d'intérêt
au
31l12tN
Montant
couverl
de
Chargos
d'inlérêl
(1s)
lntérêts
perçus
(le
cas
échéant) (16)
ICNE
de
l'exercice
taux
lndex
(13)
Capital
(121
0,00 0,00 0,00 0,00
27
0Æ,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
178
471,62
0,00 0,00 0,00 0,00
430
630,06
0,00 0,00 0,00 0,00
5
529
889,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Nature
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
168
Emprunts
et
dettes
assimilés
(Total)
168'1
Aulres
emprunts
(total)
1682
Bons
à
moyen
teme
négociables
(tolal)1687
Autres
dettes
(total)
Total
généEl
(10)
Si
I'emprunt
esl
soumis
à
æuverlure,
il
convient
de
compléter
le
tableau
( détail
des
opérations
de
couverture
D.
(13)
Mentionner
I'index
en
cours
au
31/12,N
âprès
opéEtions
dê
æuverture.
(14)
Taux
après
opérations
de
couverture
éventuelles.
Pour
les
emprunts
à
taux
variable,
indiquer
le
niveau
moyen
du
iaux
consiaté
sur
l'année.
('16)
lndiquer
les
intérêts
éventuellement
reçus
au
titre
du
contrat
d'échange
éventuel
et
comptabilisés
au
768.
Dqna
114
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA.2022
IV
_
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
ST
RUCTURE
DE
TAUX
A2.3
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
oÀ
par
lype
de
taux
selon
le
capital restant
dû
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
lntérêts
perçus
au
cours
de
l'exercice
(le
cas
échéant)
(111
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
lntérêts
payés
au
cours
de
I'exercice
('10)
Niveau du
taux au
31/12yN
(e)
Taux
maximal après couver-
ture
éventu- êllê
l8l
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Coût
de
sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
minimal
(5)
Taux
Dates
des
périodes bonifiées
du D urée
contrat
TyPe
d'indices
(4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Capital
restant
dù
au
31i
12lN
(3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Nominal
(2)
0,00
Organisme
prêteur
ou
chef
de
file
TOTAL
(E)
Autres
types
de
structures
(F)
TOTAL
(F) TOTAL
GENERAL
TOTAL
(B)
Option
d'échange
(C)
TOTAL
(c)
Multiplicateur
jusqu'à
3
ou
multiplicateur
rusqu'à
5
capé
TOTAL
(D)
Multiplicateur
jusqu'à
5
(E)
Echange
de
taux,
taux
variable
simple
plafonné
(cap)
ou
encadré
(tunnel)
(A)
TOTAL
(A)
Barrière
simple
(B)
Emprunts
ventilés
par
struclure
de
taux
selon
le
risque
le
plus
élevé
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
(1)
A23
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
ORS
A1
(2)
Nominal
: montant
emprunté
à
l'origine.
En
cas
de
couverture
partielle
d'un
emprunt,
indiquer
séparément
sur
deux
lignes
la
part
du
nominal
couvert
et
la
part
non
couverte'
(3)
En
cas
de
couverture
paftielle
d'un
emprunt,
indiquer
séparément
sur
deux
lignes
la
part
du
capital
restant
dû
couvert
et
la
paI
non
couverte.
euro
ou
écart
d'indices
dont
I'un
est
hors
zone
euro
/ 5
: écarts
d'indices
hors
zone
euro
/ 6
: autres
indices
(5)
Taux
hors
opération
de
couveTture.
lndiquer
le
montant,
l'index
ou
la
formule
correspondant
au
taux
minimal
du
contrat
de
prêt
sur
toute
la
durée
du
contrat'
(6)
Taux
hors
opération
de
couverture.
lndiquer
Ie
montant,
I'index
ou
la
formule
correspondant
au
taux
maximal
du
contlat
de
prêt
sur
toute
la
durée
du
contrat-
(7)
Coût
de
sortie
: indiquer
le
montant
de
l'indemnité
contractuelle
de
remboursement
définitif
de
l'emprunt
au
31/12lN
ou
le
cas
échéant,
à
la
prochaine
date
d'échéance'
(8)
lvlontant,
index
ou
formule.
(9)
lndiquer
le
niveau
de
taux
après
opérations
de
couverture
éventuelles.
Pour
les
emprunts
à
taux
variables,
indiquer
le
niveau
moyen
du
taux
constaté
sur
I'année
(1
1
) lndiquer
les
intérêts
reçus
au
titre
du
contrat
d'échânge
et
comptabilisés
au
768.
Dona
11'7
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA.2022
IV 42.4
,
(1)
Cette
annexe
retraæ
le
stock
de
dette
au
31/12lN
après
opérations
de
æuverture
éventuelles.
A^2.4
_
TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
1
Auires
indices (6) 0
0,00
0,00
(s)
Ecarts
d'indices
hors
zone
eulo 0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
(4)
lndices
hors
zonê
êuro
et
écarts
d'indices
dont
l'un
0 0,00
0,00
0,00
0,00
0 0,00
0,00
0
0,00
0,00
0 0,00
0,00
(3)
Ecaris
d'indices
zone
euro
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
(2)
lndices
inflation
fmnçaise
ou
zone
euao
ou
écart
entrè
cês
indices 0 0,00
0,00
o 0,00
0,00
0 0.00
0,00
0,00
0,00
U
0,00
0,00
(r)
lndices
zone
euro
10
100,00
5
529
889,70
0 0,00
0,00
0 0,00
0,00
0,00
0,00
0
0,00
0,00
Nombre
de
nrôdr
riis
o/o
de
I'encours
Montant
en
euros
ôrndilits Nombre
de
Yo
de
I'encourc
Montant
en
euros
Nombre
de
ôrôdIils
%
de
I'encours
Montant
en
euros
Nombre
de
nrôdIils
%
de
I'enæure
Montant
en
euros
Nombrê
de
Dmdults
o/o
de
l'encours
Montant
en
euros
Nombre
de
ôh.irils
o/o
de
I'enæurs
Montant
en
euros
lndices
sous-jacents
Structule (A)
Taux
fixe
simple.
Tâux
varlable
simple.
Echange
de
taux
fixe
contre
taux
variable
ou
inveEomênt.
Echange
de
taux
structuré
contre
taux
valiable
ou
taux
fixe
(sens
unique).
Taux
variable
simple
plafonné
(cap)
ou
(B)
Barrière
simple.
Pas
d'effet
de
leviel
(C)
Option
d'échange
(swapaion)
(D)
ilultiplicateurjusqu'à
3
; multiplicateurjusqu'à
5
capé
(E)
MultiplicatGur
jusqu'à
5
(F)
Autres
types
de
structures
D--^
1,)4
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
IV425
A2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(1)
Si
un
instrument
couvre
plusieurs
emprunh,
distinguer
une
ligne
par
emprunt
æuvert.
(2)
ll s'agit
d'un
taux
variable
qui
n'est
pas
défini
comme
la
simple
addition
d'un
taux
usuel
de
référence
et
d'une
marge
exprimée
en
point
de
pourcentage
(3)
lndiquer
s'if
s'agit
d'un
swap,
d'une
option
(cap,
floor,
tunnel,
swaptionr.
(4)
Indiquer
la
périodicité
de
règlement
des
intérêts:
A:
annuelle,
M
: mensuelle,
B
: bimestrielle,
S
: semestrielle,
T:
trimesÙielle,
X:
autre.
0-oo 0,00 0,00 0,00
Primes
reçues
poul
la
vente
d'oDtion
0,00 0,00 0,00 0,00
Primes
payées
pour
I'achat
d'option
0,00 0,00 0,00 0,00
Montant
des
commissions
diveFes
Périodicité
de
règlement
des
iniÉrâfs
ld.'l
Date
dc
fin
du
contrat
Date
do
début
du
contrat
0,00 0,00
Notionnel
de
I'instlument
de
couvêrture
0,00 0,00
Nature
de
la
couverture (change
ou
taux)
Type
de
couvertune
(3)
Organisme
co€o
ntftlcta
nt
Datê
de
tin
du
contrât
0,00 0,00 0,00 0,00
Capital
restant
dû
au
31/1ZN
EmDaunt
couvêtt
Référence
de
l'emprunt
couvert
Tâux
complexê
(total)
(2)
Total
lnstruments
de
couverture
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Taux
fixe
(total)
Taux
variable
simple
atôfâll
Dona
1')O
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 l
VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
IV a2-5
42.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
u
(5)
lndiquer
I'index
utilisé
ou
la
fomule
de
iaux.
(6)
Pour
les
emprunts
à
iaux
variable,
indiquer
le
niveau
moyen
du
iaux
ænstaté
sur
l'année.
(7)
A
æmpléter
si
l'instrument
de
æuverture
est
un
swap.
0,0( 0,0( 0,0( 0,0(
0,0c 0,00 0,0( 0,0(
Produits
cr/OE
Charges
c/666
Niveau
de
iaux
Niveau
de
taux
Référence
de
I'emprunt
opé€tion
lndex
lndêr
couveÉ
Instruments
de
couveÉure
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
faux
fixe
(total)
faux
variable
simple
(total)
Iaux
complere
(total)
(2)
Total
Doca
1
2fl
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-ÇA-2022
IV
- ANNEXES
IV
E
LE
M
ENTS
D
U
BILAN
ET
AT
D
E
LA
D
ETT
E
REMBO
U
RS
E
MENT
AN
Ttc
I P
E
D
, UN
E MPRUNT
AV
EC
REF
I NANC
E MENT
42.6
0,00 0,00
ICNE
de
l'exercice
0,00
Capital
0,00
0,00
Annuité
de
l'exercice
lntérêts
(13)
0,00
Montant
(12)
0,00
coût
de
sortie
(10)
Type (r
r)
Niveau
de taux
(8)
lndex
Type de laux t7l
Caractéristiques
du
taux
Pério- dicité desrem- bour- se- ments
t6t
Durée résidu- elle
0,00 0,00
Capital
réaménagé
0,00 0,00
Capital
restant dù
Organisme
prêteur
ou
chef
de
file
Date
du
refinance-
ment
(s) Profil
Année
Année
de
mobilisation
et
profil
d'amort.
Total
des
recettes
au
c/
166
Emprunts
(2)
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Total
des
dépenses
au
c/
166
Pcfinancemcnt
dc
dEtle
l3l
42.6
- REMBOURSEMENT
ANTICIPE
D'UN
EMPRUNT
AVEC
REFINANCEMENT
,l
(2)
pour
les
emprunts
de
refinancemenl,
indiquer
le
nouveau
numéro
de
contrat
suivi,
entre
parenthèses,
de
la
référence
de
l'emprunt
quitté.
(3)
ll s,agit
de
retracer
les
caractéristiques
avant
réaménagement
des
emprunts
ayant
fait
I'ob.iet
d'un
remboursement
anticipé
avec
refinancement.
(4)
ll s,agil
de
retracer
Ies
caractéristiques
après
réaménagement
des
emprunts
de
refinancement.
(5)
lndiquer
c
pour
amortissement
constant,
P
pour
amoTtissement
progressif,
F
pov
in
fine,
x
pour
autres
à
préciser.
(6)lndiquertapériodicitédesremboursementsA:annuelle;T:trimestrielle;M:mensuelle,B:bimestrielle,S:semestrielle,Xautre. (8)
lndiquer
le
type
d'index
(ex
: Euribor
3
mois).
(g)
Taux
après
opérations
de
couverture
éventuelles.
Pour
un
emprunt
à
taux
variable,
indiquer
le
niveau
du
taux
constaté
à
la
date
du
refinancement'
(10)
ll
s'agit
de
retracer
les
caractéristiques
de
l'indemnité
de
remboursement
anticipé
due
relative
à
I'emprunt
quitté.
(1
1
) lndiquer
A
pour
autofinancement,
C
pour
capitalisation,
T
pour
intégration
dans
le
taux
du
nouvel
emprunt,
D
pour
allongement
de
durée
(12)
lndiquer
le
coût
de
sortie
uniquement
en
cas
d'autofinancement
et
de
capitalisation'
Dona
121
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA.2022
IV
ELE
MENTS
D
U
BILAN
ETA
T
DE
LA
DETTE
EM
PRU
NTS
REN
EGOCIES
AU
co
U
RS
DE
L 'ANN
E E
N
A2-7
Capttal
0,00
Annuilé
payée
dâns
l'sercice
(6'il
y
a
lieu)
lhlérêts
0,00
ICNE
de
l'exelcice
0,00
Capitâl
lestant
dû
au
3l/l2./il
0,00
Contrat rcnégocié
P.ofl
d'amortissêment
êt
périodicité
de
EhhÀrrÈahÂhr
lêl
ContEt initial
Contrât
rcnégocié
(5) 0,00
Nominal
Contrat
lnltlal
0,00
Tâux act.
lndex
(4)
Côhtrât
En;dôciÉ
de (3) Type lâur
Taux âcl.
lnder
(4)
laux
(2)
Type de taux(3)
Con-tEt rcné- goclé
Duée
aésiduellê
en
Con.iÉl initial
Organisme
prêteur
Dat
do
rehégocia-
tlon
Date
dê
sou6cJip- tion
du
contlât initiâl
Nô
du
conlrat
d'empaunl
Tolal
A.2.7
- EMPRUNTS
RENEGOCIES
AU
COURS
DE
L'ANNEE
N
(1)
lnscrire
les
emprunts
renégociés
au
couE
de
I'exercice
N.
(2)
Taux
à
la
date
de
renégociation.
(4)
lndiquer
la
nature
de
l'index
retenu
(exemple
: Euribor
3
mois).
(5)
Nominal
à
la
date
de
renégociation.
(6)
Faire
figurer
2
lethes
: -
Pour
le
profil
d'amortissement,
indiquer
: C
pour
amortissement
constant,
P
pour
amortissement
progressif,
F
pour
r,h
,?ne,
X
pour
autres.
-Pourlapériodicitéderemboursement,indiquerA:annuelle;T:trimestrielle;M:mensuelle,B:bimestrielle,s:semestrielle,Xautre.
Dona
1
?,)
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
IV A^2.8
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRU
NT
N'I
IN
ÂI
ITPF
ôPêÂNISMF
Capital
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
Dont
lntérêts
(3)
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
Annuité
payée
au
cours
de
I'exercice
Dette
en
capital
au
31112
de
I'exercice
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
Dette
en
capital
à
I'origine
(2)
REPARTITION PAR
PRÊTEUR TOTAL
Auorès
des
oroânismes
de
droit
privé
émissions
Dublioues
ou
privéês)
@ex
A2.8
- DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
(2)
La
dette
en
câpital
à
l'origine
correspond
à
la
part
de
dette
prise
en
charge
par
la
commune.
Do-a
1
??
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
IV - ANNEXES IV
a2_9
42.9 - AUTRES DETTES
(lssues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt)
Pape 134
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
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A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
IV-AN IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODE S UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : €
17-10-2005
Procédure
d'amortlssement
(linéaire, dégressif,
variable)
Gatégories de biens amortis Durée
(en années)
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
AMENAGEMENTS DE BATIMENTS
APPAREIL DE LEVAGE ET ASCENSEUR
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES DIVERSES
BIEN FAIBLE VALEUR INFERIEUR A 5OO TTC
COFFRE FORT
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES BREVETS LICENCES
EQUIPEMENT DE CUISINES
EQUIPEMENT DE GARAGE ET ATELIERS
EQUIPEMENT SPORTIF
FRAIS D'ETUDES DE RECHERCHE FRAIS D'INSERTION
FRAIS D'ETUDES D'ELABORATION DE MODIFET DE REVISION
DOC URBANISM
INSTALLATIONS DE VOIRIE
INSTALLATIONS ET APPAREILS DE CHAUFFAGE
MATERIEL ROULANT CAMIONS ET VEHICULES INDUSTRIELS
MATERIEL ROULANT VOITURES
MATERIELS CLASSIOUE
MATERIELS INFORMATIQUES ET BUREAUTIQUE
PLANTATIONS AMENAGEMENTS ET AGENCEM SUR AUTRES
TERRAINS
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
10
30
15
1
30
2
15
15
15
5
10
20
20
I
10
10
5
2
15
1910912022
19t0912022
19t0912022
19t0912422
1910912022
19t09t2022
1910912022
1910512022
1910912022
19t0912022
19t0912022
1910912022
19t0912022
191O912022
19t0912022
1910912022
19t0912022
1910912022
1910912022
Pase 135
Accusé de réception en préfecture
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NNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 - ETAT DES PROVISIONS
(1 ) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée.
(2)lndiquerl'objetdelaprovision(exemples:provisionpourlitigesautitreduprocès; provisionspourdépréciationdesimmobilisationsdel'équipement...).
Nature de la provision
Montant de la
provision de
I'exercice (1)
Date de
constitution
de la
nrawician
Montant des
provisions
constituées
au 0'l/O'l/N
Montant total
des
provisions
consfitrréce
Montant des
reprises SOLDE
pFlôvlslôNs RilnêETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréclatlon (2) 27 657,99 0,00 27 657,99 0,00 27 657,99
créances dôuteuses 27 657.59 2gto3l20)2 nnn 27 657.99 ôon )7 Ê^7 Aq
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 27 657,99 0,00 27 657,99 0,00 27 657,99
PPôVISITTNS SEMI.BUDGETAIRES
Provlsions. pour rlsques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Pase 136
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- ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS A5
A5- ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1 ) ll s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent <( Etat des provisions t qui font l'objet d'un étalement.
Pape 137
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES. DEPENSES Â6t
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
(1 ) Détailler les chapitres budgétâires par article conformément au plan de comptes.
Art. (1) Libellé (1) Crédits de I'exercice .BP + BS + DM + RÀP N-II Réalisations
430 780,06 I
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 437 173,57
16 Emorunts et dettes assimilées (Al
^at îta 4? 430 630_06 1 631
't641
1 643
16441
1671
1672
1 678
't681
1682
16A7
Emprunts obligataires
Emprunts en euros
Emprunts en devises
Opérat' afférentes â I'emprunt
Avances consolidées du Trésor
Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
Autres emprunts et dettes
Autres emprunts
Bons à moyen terme négociables
Autres dettes
0,00
432 023,57
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
430 630,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
o00
Dépenses et transferts à déduire des ressources oronres {Bl 5 {5ô OO 150-oo
10... Reprlse de dotations, fonds divers el réseryes
1 0...
10223
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
TLE 5 000.00 000
139 Subv. rnyesf. transférées cpte résultat 150 00 150.00
o20 Dépenses imorévues 0.00 000
Op. de I'exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au31112
Solde d'exécution
D001 de l'exercice
précédent (N-1)
TOTAL
il
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 430 780,06 402179,33 619 887,95 1452847,34
Pase 138
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EOUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES - 462
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Grédits de I'exercice
(BP + BS + DM + RAR N.I)
Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 3 328 532,87 lI 607 448,35
Ressources propres externes de I'année (a) 550 000,00 197 003,08
10222
10223
10226
10228
13't46
13156
13246
13256
138
26...
27...
27636
FCTVA
TLE
Taxe d'aménagement
Autres fonds
Attributions de compensation d'investissement
Attributions de compensation d'investissement
Attributions de compensation d'investissement
Attributions de compensation d'investissement
Autres subvent' invest. non transf.
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Créance C.C.A.S. et caisse des écoles
1 50 000,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
350 000,00
129 927,18
0,00
67 075,90
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Ressources propres internes de I'année (b) (2) 2778 532,87 4'10 445,27
Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26 Patlicipations et créances rattachées
27 Autres immobil isation s fin anciè re s
28...
28031
28051
281 21
28128
281 31 1
281 31 2
281 31 I
28135
281 38
281 52
281 531
281 532
281 533
281 534
281 538
281 568
281 58
281 81
28182
281 83
281 84
281 88
Amorti s se ment des i mmobil isation s
Frais d'études
Concessions et droits similaires
PI a ntations d' arb res et d'arbu ste s
Autres aménagements de terrains
Hôtel de ville
Bâtiments sco/alres
Autre s bâtime nls publlcs
lnstallations générales, agencements, ..
Autres constructions
lnstallations de voirie
Réseaux d'adduction d'eau
Ré se a u x d'assatnlssemenf
Réseaux câblés
R é se a u x d' é le ctif i c at i o n
Autres réseaux
Autres matériels, outillages incendie
Autres installat", matériel et outillage
lnstallations générales, aménagt divers
Matériel de transport
Matériel de bureau et informatique
Mobilier
Autres immo. corporelles
21 980,28
I 765,15
100,00
717,00
263,45
12 752,67
5 643,52
22 462,00
I209,00
91 656,17
118,00
296,00
182,00
I454,00
2 475,10
389,38
3 908,00
196,00
120 116,63
17 240,89
19 880,17
83 873,46
21 980,28
I 765,15
100,00
717,00
263,45
12 752,67
5 643,52
22 462,00
I209,00
91 656,17
118,00
296,00
182,00
I454,00
2 475,10
389,s8
3 908,00
196,00
120 116,63
17 240,89
19 866,17
63 653,86
Prov. pour dépréciat" immobilisations
Prov. dépréciaf" des stocks et en-cours
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
Prov. dépréc. comptes de tiers
Prov. dépréc. comptes financiers
o24 Produits des cessions d'immobilisations 2 347 854,00 0,00
021 Virement de /a sect' de fonctionnement 0,00 0,00
TOTAL
IV
Affectation
R1068 de I'exercice
précédent
Solde d'exécution
R001 de l'exercice
précédent
Opérations de
l'exercice
il
Restes à réaliser en
recettes au3'll'12
Pase 139
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
Total
ressources 607 /t48,35 1022,48
0,00 711 052,93 I 319 523,76 propres
(1 ) Les comptes '15, 169, 26, 27,28,29,39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39,49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement âpplique le régime des provisions budgétaires.
(3) lndiquer le signe algébrique.
Montant
Déoenses à couvrir nar das ressôrrrcêc nrôhrês il 1452A47.34
Ressources DroDres disoonibles IV ,l 3'19 523 76
Solde V=lV-ll (3) -l:la ??a 4R
Pase 140
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
tv- NEXES IV ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVÂ - StrI1TIôN NF FôNETIONNE MtrNT
A7.2.1
Cet état ne contient pas d'information.
Pase 141
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS. VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
Cet état ne contient pas d'information
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA - SECTION D'INVESTISSEMENT
A7.2.2
Pape 142
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.3.1
(coMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
A7.3.1 - SECTION DE FONCTIO NNEMENT - DEPENSES
A7.3.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
(1 ) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à I'article L 2313-'1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétâires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'étâblissement.
(3) Si la commune ou l'établissement applique les provisions semi-budgétâirês'
DEPENSES
Montant Libellé (2) Article (2)
0,00 Charqes à caractère général 0'l l
0,00 Charqes de personnel, frais assimilés o12
0,00 Autres charqes de qestion courante 65
0,00 66 Charges financières
0,00 67 Charges exceptionnelles
0,00 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 68
0,00 Atténuations de produits 014
0,00 réelles
042 ordre transfert entre sections
Total des
0,00
0,00 ordre intérieur de la section o43
0,00 Total des d'ordre
0,00 TOTAL GENERAL
RECETTES
Montant Libellé (2) Article (2)
0,00 Recettes issues de la TEOM
0,00 Dotations et particiPations
0,00 Autres recettes de fonctionnement éventuelles
0,00 Produits services, domaine et ventes div 70
0,00 Autres Droduits de qestion courante 75
0,00 Produits financiers
76
0,00 Produits exceptionnels 77
0,00 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 7A
0,00 Atténuations de charges 013
0,00 Total des recettes réelles
0,00 Opérat" ordre transfert entre secfions 042
0,00 043 Opérat" ordre intérieur de la section
0,00 Total des recettes d'ordre
0,00 TOTAL GENERAL
Pase 143
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Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM 47.3.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABTTANTS ET PLUS, articte L. 2313-1)
47.3.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
A7.3.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à I'exêrcice de la compétence visée à I'article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapilres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissemenl.
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (21 Montant
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées 0,00
Acquisitions d'immobilisations 0.00
Opérations d'équipement (1 ligne par opération)
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0.00
o10 Opérat" ordre trensferl entre sections 0,00
041 O pérati o n s p ati mo n i a I es 0,00
Total des d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
9guscription d'emprunts et dettes assimilées 0.00
Dotations et subventions reçues 0,00
Autres recettes 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0.00
040 Opéfat' ordre transfert entre seclions o,o0
011 O péretio n s patri m o n i a Ie s 0,00
Total des recettes d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
Pape 144
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A7.4.1. SECTION DE FONCTIONNEMENT
(j ) Détâiller les chapitres budgétaires pâr article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID.I9 - SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.4.1
DEPENSES - MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
011 Charqes à caractère général 0,00
012 Charqes de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charqes exceptionnelles 0,oo
68 Dotations provisions 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérato ordre transfert entre sections 0,00
013 Opérato ordre intérieur de la section 0,00
Total des d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
Pase 145
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Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS - VILLENEUVE LES BEZIERS . CA - 2022
47.4.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT
(1) Détailler les chapitres budgétâires par arlicle conformément âu plan de comptes appliqué par la commune ou l'étâblissement.
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU
COVID.I 9 - SECTION D'INVESTISSEMENT
47.4.2
DEPENSES - MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 lmmobilisations incorporelles (hors opérations) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 lmmobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 lmmobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0.00
23 lmmobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat' et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d'équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0.00
040 Opérat" ordre transfert entre sections 0,00
041 O pérati on s patri m on i a les 0,00
Total des dépenses d'ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
Pase 146
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IV
ELEMENTS DU BILAN A8
A8-ET AT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l'étale-
ment
(en
maiel
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(l)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(il)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de I'exercice
(c/681 2)
liln
Solde (1)
TOTAL 0_00 llûn 0.00 0.00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (ll + lll).
(1 ) Correspond au montant de lâ charge restant à amortir = | - (ll + lll)
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l'étale-
ment
(en
moisl
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(t)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(il)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de I'exercice
(c/6862)
filn
Solde (1)
TOTAL noo onn 0.00 0.00
Pase 147
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 ,i
VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
- CA
.2022
IV A9
Ag
- GHAPITRE
D'OPERATIONS
POUR
GOMPTE
DE
TTERS
(Détail)
(i)
(1
) Ouvrir
un
cadre
par
opéEtion
pour
compte
de
tiers.
(2)
lnscrire
le
chapitre
et
la
nature
des
travaux.
(3)
Le
chapitre
45
doit
être
déiaillé
confomément
au
plan
de
æmptes,
iant
en
dépenses
qu,en
recettes.
(4)
lndiquer
Ie
chapitre.
Dono
1
ul
Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
IV. ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R.2313-3 du CGCD - ENTREES 410.1
Durée de
I'amortissement
Valeur d'acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements Désignation du bien
Modalités et date
d'acquisition
Acquisitions à titre onéreux
A10.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
REPRISE DE LA PROCEDURE REVISION
GENERALE DU PLU
ETUDE EN VUE DU PROJET URBAIN ZAC LA
MONTAGNETTE
MODIFICATION DU PLU DU PLAN LOCAL
D'URBANISME
MISSION CONSEILS ET ASSISTANCE MAITRISE
OUVRAGE RELANCES PROJETS PECH AURIOL
ORDINATEUR TOUT.EN.UN LENOVO
REMPLACEMENT D'UN POTEAU INCENDIE N24
3 CHEMIN DE BOUJAN
EVALUATION ENVIRONNEMENTALE VOLET
BIODIVERSITE REVISION DU PLU
BUSAGE FOSSE EXISTANT
TRAVAUX RÊPRISES VOIRIES SUITE AUX
INTEMPERIES DIVERS CHEMIN
FOURNITURE RADIO VL MOTOROLA DM34OO
DEPLACEMENT D'OUVRAGE 54 AVENUE
BEREGOVOY
INSTALLATION PORTE COULISSANTE HOTEL
1'1 256,00
I702,OO
6 216,00
4 800,00
899,99
2 373,47
4 388,58
32 586,00
110 248,50
293,34
't l 863,49
7 234,80
752,1'l
2 153,09
561,52
735,86
2 019,40
3 021,60
I 192,10
654,00
7 560,00
356,1 5
358,00
378,00
702,91
28,00
1521,50
250,44
4 716,00
-1 353,60
365,15
192,00
4 205,24
729,99
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 01t0112022
olto'U2022
01t0112022
01to1t2022
0310112022
o510112D22
I'10112022
lAlO'112022
't8t0112022
19t0112022
24tO1t2022
01t0212022
ozt02t2022
0210212022
02t02t2022
0310212022
2
2
20
0
VILLE
MAL2O ENCASTRE DE SOL LED
15
20
0
20
20
'15
20
ETANCHE POT ENCASTREMENT COQ
LED ENC ASYM POT D'ENCASTREMENT
EP MARIANNE
MAT 8M CROSSE KC DOUBLE AVATAR 20 LED
UlOOO COSSE TUBULAIRE PIOUET TERRE
CHAMBRE BETON SANS FOND CADRE SEUL
DALLÉ NON I\IARQUE FOURREAU ROUGE
GRIL
FRAIS ACOUISITION VENTE CTS BOUSQUET
FOURNITURE ET POSE REHAUSSE TREUIL
DESENFUMAGE ET ACCES TOIT MAIRIE
GATOR GM-2W THON MIXER THE SNAKE PRO
SNAKE SOMMER CABLE K&M SENNHEISER
voc
BUREAU DROIT START PLUS SIEGES DE
HOLLY
ETUDE PRELIMINAIRE ET AVANT PROJET
ACCES DIRECT RD& REAMENAGT CAVE
VERRE CLAIR PR VERRIERE STANDARD
VERRIERE H,IO8O NOIR 4CX
PLAOUE PLEXI 17X4CM VERT SORTIE
PROTEGES ANGLES TRANSPARENTS PASSE
PS ARTENS ATELIER NOIR RAIL ARTENS
COLLECTION LOFT NOIR
CUISINE
CUISINE
VERRIERES ARTENS VERRE CLAIR PR
STANDARD VERRE GIVRE VERRIERES
ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE 25L MALLES
1,IOL ENROULEUR 25M THERMIOUE
ETUDE PAYSAGERE REAMENAGEMENT CAVE
COOPERATIVE ET POLE SPORTIF
LED ENC ASYM POT D'ENCASTREMENT
EP MARIANNE
MAT ALU 3M50 CYLINDRIQUE TOP6O NIGRA
12LED
AVATAR 20LED 40W accident rond point de
MAT 8M CROSSE KC DOUBLÊ AVATAR 20 LED
UlOOO COSSE TUBULAIRE PIQUET TERRE
BROYEUR DELONGHI DINAMICA MACHINE A
0,00
0,00
0,00
0 08t0212022
o810212022 10
15
15
3
0
0
0
10
10
'10
15
3
20
15
15
15
't5
0810212022
1110212022
1710212022
18t0212022
18t02t2022
1810212022
18t0212022
18t02t2022
1810212022
22t0212022
2210212022
01to312022
0210312022
0210312022
ozt0312022
07to312022
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Pase 149
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 Modalités et date
d'acquisition Désignation du bien
Valeur d'acquisltion
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
I'amortissement
VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS ,CA-2022
o81o3t2022 GATOR GM-2W THON MIXER THE SNAKE PRO
SNAKE SOMIlIER CABLE K&M SENNHEISER
voc
CUISINE
TABLE DE MIXAGE YAMAHA MG2O XU
3 980,00
40 800,00
6 606,00
4 218,00
'18 312,00
598,80
874,01
2 520,01
3 246,80
2 579,72
7 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15
'10
15
20
2
15
2
2
2
2
2
2
2
't1t03t2022
1710312022
1710312022
17103t2022
1710312022
21103t2022
2110312022
23t0312022
2310312022
231O312022
23t03t2022
23103t2022
2310312022
2310312022
INSTALLATION ET PARAMETRAGE DU
DU SYSTEME DE LA VIDEO PROTECTION
LICËNCE CAMERA VMS LICENCE IVUR VIDEO
LICENCE LAPI
TELEPHONE GIGASET CELLULE DE CRISE
ETAGE I\,,IAIRIE
-18,90
666,00
1 122,00
1 545,60
574,78
19 440,00
4 680,00
11 334,00
22 638,00
4 080,00
2 980,80
4 200,00
13 704,00
24 360,00
DIAGNOSTIC EIUDES PREALABLE A LA
D'UNE ZAC PECH AURIOL LE CROS
2310312022
2410312022
24103t2022
3010312022
3110312022
3'1t03t2022
ETUDE DE FAISABILITE ET PRE.DIAGNOSTIC
URBAIN ET PAYSAGER ZAC LA CLAUDERY
REPRISE DE LA PROCEDURE REVISION
GENERALE DU PLU
ETUDE EN VUE DU PROJET URBAIN ZAC LA
MONTAGNETTE
CONCERTATION DE DEMANOE D'EXAMEN AU
PAR CAS ZAC LA CLAUDERY
DIAGNOSTIC HYDRAULIOUE ZAC LA
DIAGNOSTIC HYDRAULIQUE ETUDES
CREATION ZAC PECH AURIOL LE CROS
ETUDE HYORAULIQUÊ ET DOSSIER LOI SUR L
ZAC LA MONTAGNETTE
ETAT DES LIEUX ET DIAGNOSTIC ETUDES
PREALABLES CREATION ZAC PECH AURIOL.
CR
DEMOLIIION BAIIMÊNT RUE DE L'ABATTOIR
ETUDES PREALABLES A LA CREATION D'UNE
PECH AURIOL LE CROS
EXAMEN CAS PAR CAS ZAC LA CLAUDERY
REALISATION DES ETUDES PAYSAGERES,
ARCHITECTURALES ET URBAINES ZAC DE LA
MONTAG
RELIEUSE GALAXY E.sOO
CAIVËRA CHASSEURS SPY POINT IVIICRO LINK
SOLAIRE NUM AXES BRAS ET CARTE
MAT ACIER C/C LANTERNE ATINIA ROND POI
DU gMAI AVENUÊ DU VIGUIER
TABLE MANGE DEBOUT GRISE ET ROUGE
ACQUISITION CAIVIERA RUE DE LA
MISSION CONSEILS ET ASSISTANCE MAITRISE
OUVRAGE RELANCES PROJETS PECH AURIOL
BROYEUR DELONGHI DINAMICA IVACHINE A
RÊFECTION DE VOIRIE RUE HENRI SAUREL
DECOUPE ET FOURNITURE PANNÊAU
LES JARDINS DU CHATEAU"
REPRISE DES MURS CLOTURE PARKING LES
JARDINS DU CHATEAU
POÏ VOGUE 65OL FINITION CORTEN POT
EFFET CORTEN
TELEPHONE MOBILE CROSS CALL
JARDINIERES FLEURISSEMENT ETE 2022
EOUIPEMENT PORTATIF D'ALERTE
REFACTURATION PC FIXE PM DU O1IO1I2O22
3110312022
REFACTURATION 12 LICENCES MS OFFICE DU
o 1 I 0 1 12022 AU 31 I t3t2022
REFACTURATION RÊSEAU PLUVIAL 2021
TABLET CHENE PLAOUE FEUILLAGE
DOLMEN PIED APPOINT MIROIR PURE NOIR
NETTOYEUR STERWINS HC 150 BARS V2
CANAPE D'ANGLE REVERSIBLE COFFRE ET
POUFS TISSU GRIS FONCE LOGES
FRIGO HOTPOINT HTM 1722V LOGES
IMPRIMANTE SCANNER ECO TANK ENCRE
MILLE APPLIQUE 827 VERRE OPALÊ ACCUEIL
MAIRIE
TRAVAUX INSTALLATION CLIMATISATION
MATERNELLE
0,00
0,00
0,00
2
20
.15
10
20
2
07t04t2022
07104t2022
07104t2022
'1110412022
28t04t2022
2910412022
0410412022
0410512022
0910512022
25t05t2022
-180,00
17 M7,52
385,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15
20
20
0,00 20
20
20t05t2022
2310512022
251O512022
2510512022
5 916,00
3 385,86
349,00
2 640,00
1 258,80
835,20
5 9ô7,08
I 996,00
445,00
229,OO
763,1 0
345,95
1241,97
858,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
15
15
2
2
2510512022
2710512022
2710512022
30t05t2D22
01t06t2022
0210612022
031o6t2022
20
10
10
0,00
0,00
0,00
'10
'10
'10 07t06t2022
Pase 150
8 990,60 0,00
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 Durée de
I'amortissement
Cumul des
amortissements
Valeur d'acquisition
(coût historique) Désignation du bien
Modalités et date
d'acquisition
VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA-2022
09t06t2022 ELABORATION DOSSIER REGLEMÊNTAIRE
DEROGATION ESPECES PROTEGEES ZAC LA
CLAUDERY
ELABORATION DOSSIER REGLEMENTAIRE OE
DEROGATION ESPECES PROTEGEES ZAC LA
MONTAG
ELABORATION DOSSIER REGLEMENTAIRE
0910612022
0910612022
DEROGATION ESPECES PROTEGEES ZAC
AURIOL
09t0612022 ELABORATION EXPERTISES DELIMITATION
HUMIDES ZAC PECH AURIOL LE CROS
PLAFOND DE LUMIERE LED LOVE/FT KDO
29t0712022
o310812022
03t08t2022
1010812022
261OA12022
2910812022
3010812022
05t0912022
o510912022
o5t0912022
0910912022
o9t09t2022
I 256,00
I 001,60
9 069,60
14 694,00
3 449,32
72 000,00
5 535,00
1 0 800,00
2 422,49
4203,28
7 035,66
'15 354,98
42155,72
1 056,00
14 400,00
580,78
7 789,18
838,1 0
1 61 9,20
2 173,55
16 407,61
7,34
4 380,00
35 000,00
224,10
4 3't'l.,78
1 560,60
423,60
1 978,87
5 208,00
4 455,84
1214,40
4 558,85
27 673,20
2 825,66
2 068,45
4 094,50
4 380,00
468,90
1 194,00
't6 626,72
499,80
'17 520,00
8 945,60
10
10
15
0,00
0,00
0,00
0,00
15
10
15
20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
2
2
14t0612022
't4t0612022
1410612022
lRAVAUX PARKING LES JARDINS DU CHA
REPRISE PRESTATIONS PROCEDURE
GENERALE DU PLU MISSION D'ETUDES
MONTAGE DOSSIER DUP, ENQUETE
PARCELLAIRE, SAISINE DU DOMAINE ET SUIVI
CES PR
CAMÉRA PIETON AXON OFFLINE BODY
AIMANTEE FIXATION MOLLE DOUBLE
POT MAXIMO CANAL DU MIDI
EVALUATION ENVIRONNÊMENTALE VOLET
BIODIVERSITE REVISION DU PLU
RAVALEMENT FACADE FACE AVANT EHPAD
RAVALEMENT FACADE FACE SUD EHPAD
TRAVAUX TOPOGRAPHIOUES DENTS
MISSION CONSEILS ET ASSISTANCE MAITRISE
OUVRAGE RELANCES PROJETS PECH AURIOL
BORNE DE PROPRETE CANINE AVEC
REALISATION D'UNE OEUVRE MURALE
ECLUSIER CHEMIN SAINT.MICHEL
PERFORATEUR
JARDINIERE DE BAIV'BOU BORD DU CANAL
REMPLACEMENT CAMERA C31 SUITE A L
DU 2310612022
ACQUISITION DE CONTAINERS MARITIME 4O'
CLASSE A
FRIGO HOTPOINT HTM 1 722V LOGES
FOURNITURE ET POSE [/ETARIEL I
ECOLE PRIMAIRE
FOURNITURE ET POSE METARIEL INFORMA
ECOLE PRIMAIRE
DEBROUSSAILLEUSE STIHL
LIT MEZZANINE AVEC MATELAS
HALIVISTAD BORNE ROUILLE 85CIVI E27 IP65 IK1
QUAI DU CANAL
KIT CHEVRON DUSlER N69
TABLE CHAISES BUREAU MAITRE CAISSONS
CHAISE ROMA M4 FESTIVITES
DECOR COLLIER ROUGE DROPLIGHT DECOR
3DAP PLOT BETON DECO NOEL
JARDINIERES DE BAMBOU AUREA SOCIlI
GAZON EN PLAQUE
VOILES D'OMBRAGE AU BORD DU CANAL
TABLE CHAISES BUREAU MAITRE CAISSONS
SUPPRESSION DE 2 BRANCHEMENTS AEP
DEPOSE COI\iiPTEURS DEPOSE REGARD
SIPHOIDE + OBT
REMPLACEMENT ALIMENTATION BATTERIE
CAMERA PONT CANAL
DEI\,IANDE ANTICIPEE ETUDE DE
ALIMENTATION ZAC PECH AURIOL LE CROS
MINI PLOTS SPORT SOUPLES CERCEAUX
DE BASKET LEARNING BALL BALLONS MOTRIC
ARi/OIRE REFRIGEREE SNACK POSITIVE 6OOL
INOX
REMPLACEMENT DES CRAPAUDINES ET
ENTRETIEN DE LA TOITURE EHPAD
JONC DÉ MER ANDAMAN
BARRIERE TITAN ANTI ATTENTAT CHARIOT
D'INSTALLATION CHARIOT PORTAIL
20
0
2
'15
15
15
10
20
14tO612022
1710612022 15
'15
29tO612022
2910612022
29t0612022
3010612022
1710612022
17t06t2022
01to7t2022
o4t0712022
o5t07t2022
12t0712022
15t07t2022
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0
0
2
2
10
0
't0
20
20
'15
10
2
0
20
2
15
15
0
10
20
10
0,00
0,00
0,00
22tO712022 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25t07t2022
2610712022
26t0712022
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0910s12022
13t0s12022
't4t0912022
15t0912022
't610912022
2010912022
21t0912022
22t09t2022
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CLIMATISATIONS ECOLE PRIMAIRE RDC
Pase l5l
0,00
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 Modalités et date
d'acquisition Désignation du bien
Valeur d'acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
I'amortissement
VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
23t09t2022 PORTRAIT AU POCHOIR PERSONNAGES
HISTORIQUES
PORTRAIT AU POCHOIR PERSONNAGES 23t09t2022
HISTORIQUES
LAVE LINGE FRONTAL
CAMERA ECOLES
SOUFFLEURS SERVICE VOIRIE
CHAISES HELIA
TELEPHONE CROSS CALL JEROME
CELTIS AUSTRALIS GAZON EN PLAOUE
ETUDES PREALABLES A LA CREATION D'UNE
PECH AURIOL LE CROS
2310912022
26109t2022
2810512022
28t09t2022
03l't012022
1011012022
't1t40t2022
379,00
'1 943,88
516,00
622,'19
319,00
1 410,00
4 278,00
1 000,00
1 000,00
3 312,00
621,18
2 505,60
835,20
146,97
r 50,30
1 410,00
8 302,80
46 800,00
3 564,00
10 404,84
6 075,00
5 967,00
10 764,25
3 634,80
2 081,03
1 920,00
4 800,00
12 000,00
1 968,00
7 200,00
6 930,00
3 000,00
5 775,00
10 410,00
3 149,54
4120,OO
912,00
404,10
7 655,98
4 187,24
5126,24
I 971,61
2 984,09
30 472,62
0,00
0,00
0
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0
15
20
'15
10
2
'1s
2
1111012022
1111012022
17t10t2022
't7110t2022
17t10t2022
EXAMEN CAS PAR CAS ZAC LA CLAUDERY
CHAISES HELIA
REFACTURATION 3 PC TOUT EN UN PC PM
REFACTURATION 3 PC TOUT EN UN PC PM
ACOUISITION LICENCÊ MS OFFICE 2019 STD
LICENCE MS OFFICE 2019 POUR DST
ACQUISITION LICENCE MS OFFICE 2019 STD
LICENCE MS OFFICE 2019 POUR DST
ACQUISITION LICENCE MS OFFICE 2019 STD
LICENCE MS OFFICE 2019 POUR DST
VOLET NATURE D'ETUDE D'IMPACT ZAC LA
MONTAGNETTE
ETUDE PREALABLE SCHEMA OlNTENTION ET
ESQUISSE AM2NAGEMENT ZAC PECH AURIOL
c
MODIFICATION DU PLU DU PLAN LOCAL
D'URBANISME
TRAVAUX DE REFECTION DES PEINTURES DU
HALL D'ACCUEIL IVAIRIE
RAMPE MERCURA VEGA SPA FEUX PENETRA
METEORIT KIT BALISAGE PIVI COMPLET KIT CH
TRAVAUX DE SOL CHAMBRE ET SALLÊ DE
N03 EHPAD
REIlIPLACEMENT OES JOUGS DES CLOCHES
DEUX MOTEURS EGLISE
KIT DE SECURITE COMPLET AVERTISSEMENT
PASSAGE DANGEREUX
REPARATION CLIMATISATION EHPAD
ELABORATION VOLET JUSTIF ELIGIBILITE
DEROGATION ESPECES PROTEGEES ZAC LA
ELABORATION VOLET JUSTIF ELIGIBILITE
DEROGATION ESPECES IVENACEES ZAC PEC
PROJET DE ZAC PECH AURIOL LE CROS
COMPLEMENT D'ETUDE HYDRAULIQUE - ZAC
MONTAGNETTE
REALISATION ETUDE HYDRAULIOUE ZAC
AURIOL LE CROS
CREATION DU PROJET ZAC LA MONTAGNETTE
ELABORATION DU VOLET JUSTIF ELIGIBILITE
PROJET DEROGATION ESPECES PROTEGEES
REPRISE PRESTATIONS PROCEDURE
GENERALE DU PLU MISSION D'ETUDES
TMVAUX MACONNERIE FUTUR POLE SOCIAL
MOBILIER HALL ACCUEIL MAIRIE
FOURNITURE ET POSE D'UNE ENSEIGNE
LES JARDINS DU CANALET
MODIFICATION DU PLU DU PLAN LOCAL
D'URBANISME
ELAGUEUSE T435 3OSN
TRAVAUX REGIE EHPAD CREATION LOGO
TMVAUX REGIE TRAVAUX BATIMENTS HOTEL
VILLE
TMVAUX REGIE SALLÊ DES FETES
CHEMINEMENT TOITURE
TRAVAUX REGIE ECOLES ALIMENTATION DES
TABLEAUX INTERACTIFS
TRAVAUX REGIE CHAPELLE RUE DE L
TRAVAUX REGIE REHABILITATION ANCIEN
COMPTOIR ALIMENTAIRE PLACE S.PATY
2
'10
2
2
2
2 1711012022
17t10t2022
261',t012022
2711012022
281'1o12022
3111012022
07t11t2022
o9l'l'U2022
o9111t2022
09t't1t2022
10t't1t2022
14t11t2022
14t11t2022
1411112022
14t11t2022
14t1',v2022
14111t2022
14t11t2022
14111t2022
211't112022
21t1'12022
29111t2022
02t12t2022
0911212022
3111212022
31112t2022
31112t2022
31112t2022
311'1212022
3111212022
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
0
'15
0
l0
20
10
2
0,00
0,00
0,00
2
2
0
10
10
0,00
0,00
0,00
0,00
15
0
0
0
0
0
0
0,00
0,00
0,00
0,00
Pape 152
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS -CA.2022
Modalités et date
d'acquisition Désignation du bien
Valeur d'acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
I'amortissement
3',111212022
3111212022
311't212022
3111212022
31112t2022
31t1212022
31fi2t2022
31t1212022
31t1212022
a1t1? t2f]22
TRAVAUX REGIE JARDIN DU CHATEAU CREATI(
PARKINGS
TRAVAUX REGIE CREATION ARROSAGE ET
PELOUSE ECOLE MATERNELLE
TRAVAUX REGIE MOBILIER URBAIN
TMVAUX REGIE PLACE SAMUEL PATI
AMENAGEMENT D'UN ESPACE CINEMA
TRAVAUX REGIE CREATION CHATIPI
TRAVAUX REGIE AMÊNAGIVENT OUAI CANAL
TRAVAUX REGIE FABRICATION SUPPORTS
ANIMALIERS
TRAVAUX REGIE AV PIERRE BEREGOVOY
GLISSIERE DE PROTECTION
TRAVAUX REGIE SIGNALISATION HORIZONTA
EMPLACEMTS PARKINGS
TRAVAUX REGIE VILLAGE DECI
N 87 027,84
21 852,19
5 107,58
2 086,02
1't 536,74
24 674,79
3 1 11,88
1 975,00
11 151,00
975.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0
0
0
0
0
0
0
0
Acquisitions à titre gratuit
0 1qto1t2022 TOILE DON QUICHOfiE ET LES MOULINS A VËI
100x75
I I 750,00 0,00
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermaoe
Divers
TOTAL GENERAL 1 305 817,E3 0,00
Pase 153
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
410.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISA TIONS
IV - ANN
VARIATION DU PATRI ES
ELEMENTS DU BILAN
article R. 2313-3 du 410.2
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Durée de
l'amort,
Cumul des
amort,
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
o310612022 ACQUISITION IMMEUBLE
PARCELLE AS1 13 SAINT
vlcToR (ANctEN
557 200,00 0 0,00 557 200,00 1 750 000,00 1 192 800,00
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
Mise à la réforme
1910912022
19109t2022
'1910s12022
1910912022
191O9t2022
1910912022
191O912022
19109t2022
'19t0912022
'191o912022
19t09t2022
1910912022
19tOgt2022
'1910912022
19109t2022
MATERIEL BUREAUTIQUE
DIVERS
MATERIEL INFORMATIOUE
MATERNELLE
MATERIEL INFORMATIQUE
ST
UNITE CENTRALE AMD X2
4200 +
OISQUE DUR 250 GO
MEMOIRE 1O24MO DDR
REL SOUPLE ROUGE ET
AZUR RTTE PAPIER A4
CHAUFFE EAU ELEC HPC
STEATITE 150 L
IMPRIMANTE JET
D'ENCRE PIXMA
APPAREIL PHOTO SONY
DSC W 7302 NO|R +
HOUSSE + CARTE
GAZON
LAVE LINGE FRONTAL
INDESIT
ORDINATEUR HP 4OOG2
MEDIATHEQUE
LAVE LINGE FRONT LISTO
'1005-6
TV LG 43LH51OO
STORE ORLANDO
TORELLO
358,80
667,37
14't,13
633,88
'170,55
4 471,15
3'13,15
192,88
99,90
199,00
627,60
33S,00
1 864,00
1 1 718,00
289,00
0
0
0
0
0
5
'10
5
5
0
'10
2
'15
'15
15
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 471,'t5
248,O0
192,88
99,90
0,00
232,O0
627,60
65,00
113,00
620,00
358,80
667,37
14't,13
633,88
I 70,55
0,00
65,15
0,00
0,00
11 7'l8,OO
57,00
0,00
134,00
226,OO
1244,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-358,80
-667,37
-141,1 3
-633,88
-170,55
0,00
-65,1s
0,00
0,00
-11 718,OO
-57,00
0,00
-134,00
-226,00
-1 244,00
Divers
TOTAL GENERAL 579 121,10 1 177 315,13
Pase 154
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
A10.3 - TIONS LIEES S
IV - ANNEXES tv
ELEMENTS DU BILAN
OPERATI AUX CESSION A10.3
Grédits ouverts
IBP + DMI Pour mémoire
2347 854,00 Produits des cessions d'immobilisations Chapitre 024
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 2 378 854,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 695 853,26
Pase 155
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
410.4 - ETAT DES ENTREES D'IMMO BILISATIONS 300-5 du code de
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION PATRIMOINE L. du code de l' ES 410.4
Modalités et date
d'acquisition Désignation du bien
Valeur d'acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
I'amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
Divers
0,00
TOTAL GENERAL 0,00
Pase 156
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA-2022
A10.5 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS 300-5 du code de I'urbanisme
IV - ANN IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE cle L. 300-5 du code de I'urbantsme - SORTIES 410.5
Plus ou
moins
values
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Durée de
I'amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Désignation du
bien
Valeur
d'acquisition
(coût
historiouel
Modalités et date de
sortie
Cessions à titre onéreux
'1 000,00
486 669,00
2 531,74
111 185,00
27 468,26
0,00 1 000,00
597 854,00
30 000,00
10
0
'18 986,50
0,00
0,00
MONOSPACE RENAULT
scENlc
AX212 (ANCIENS 8398
8399 8406) ANCTENNE
GARE
AB10S (ANCIEN E892) 1
RUE ROUVIER
1 8 986,50
228 673,53
27 468,26
1210412022
13107 12022
1411112022
Cessions à titre gratuit
0,00 0,00 0,00 0 0,00 0,00
Mise à disposition
0,00 0,00 0,00 0 0,00 0,00
Affectation
0,00 0,00 0,00 0 0,00 0,00
Mises en concession ou
âffermaoe
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0
Mise à la réforme
0,00 0,00 3 901.99 0,00 3 901.99 SERVEUR HP PROLIANT
ML35O GS
19t09t2022
0,00 0,00 129,00 0,00 129,O0 Ecran monif ASUS
vH222D
191O912022
0,00 0,00 448,72 0,00 448,72 5 Ordinateur de bureau
LENOVO
1510912022
0,00 0,00 154,28 0,00 154,28 5 ECRAN MÊDIATHEQUE 1910912022
0,00 0,00 4 778,52 0,00 4 778,52 PHOTOCOPIEUR SHARP
MX230 1 N
19t09t2022
0,00 0,00 31,89 0,00 31,89 1 INFORIVATIQUE
SERVICE TECHNIQUE
19t1gt2022
0,00 -81 3,46 0,00 813,46 813,46 0 MOBILIER 19t0912022
0,00 0,00 0,00 5 289,00 SECHE LINGE PROLINE 289,00 191O912022
0,00 0,00 0,00 5 172,23 IMPRIMANTE EPSON
WP-4O15DN
172,23 19t0912022
-2 014,6',1 2 0't4,61 0,00 0 0,00 MOBILIER BUREAU
COLLABORATEUR
CABINET
2 014,61 't9togt2022
-1 337,56 1 337,56 0,00 0,00 FOURNITURES BUREAU
(ETIOUETTES)
'1 337,56 191O912022
-3 086,69 3 086,69 0,00 0,00 Fauteuils Bureâux
Armoires Chaises
3 086,69 19t0912022
Divers
0,00 0,00 0,00 0 0,00 0,00
482948,42 292 286,24 TOTAL GENERAL
Pase I 57
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETA T DES TRAVAUX EN REGIE {1) All
60631
60632
60632
60632
60632
60632
60633
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
60ô331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
Fournitures d'entretien
Fournitures de petit équipement
Fournitures de petit équipement
Fournitures de petit équipement
Fournitures de petit équipement
Fournitures de petit équipement
Fournitures de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
SEGTION DE FONCTIONNEMENT
117,60
9,50
23,76
6,01
29,40
105,90
169,83
126,24
1 451,34
538,95
288,62
-752,50
32,50
606,72
595,69
176,40
273,00
612,00
33,50
740,20
270,53
273,4'l
63,66
10,70
117,60
175,97
117,60
384,31
186,00
349,38
1 509,19
25,90
216,18
137,90
21,68
Article (2) Libellé (2) Mandals émis Dépenses Titres émis Recettes
011 Charges à caractère général 33 795,82
Pase 158
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 606331
606331
606331
606331
60633'1
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
606331
Pase 159
VILLENEUVE LES BEZIERS - VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
F. de voirie
164,44
289,20
5,36
90,00
559,35
61 ,92
935,39
79,36
3,86
304,08
209,04
52,13
72,64
1 420,20
413,71
154,78
16,06
200,00
1 678,08
36,54
270,84
280,51
57,92
30,24
210,02
245,40
216,71
13,82
13,85
142,68
256,68
428,88
40,42
85,64
170,82
56,46
117,60
176,40
107,14
33,50
123,94
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 60633'l
606331
6068
6068
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
6068'l
60681
60681
60681
60681
60681
6068'l
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
6068't
6068'l
60681
60681
60681
60681
60681
VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
F. de voirie
F. de voirie
Autres matières et fournitures
Autres matières et fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & foumitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matièreS & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & foumitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Pase 160
23,18
145,87
73,35
794,4'l
126,24
57,60
43,20
41,91
442,84
215,15
67,20
282,20
263,60
30,67
50,40
3,20
564,36
55,70
27,61
63,66
25,29
285,12
41,88
168,96
43,40
121,61
151,34
23,80
127,33
11,12
581,33
1 59,1 8
63,66
21,80
72,92
504,42
51,83
1 090,38
80,70
55,60
26,70
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
6068'l
60681
60681
60681
60681
6068'l
60681
60681
6068'l
60681
60681
60681
6068'l
6068'l
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
60681
6068'1
60681 Autres matières & fournitures
Pase 161
VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA .2022
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
1 140,32
150,08
1 017,16
458,1 6
63,66
10,90
1 16,00
23,',tg
-63,00
156,70
211,80
192,06
858,35
17,70
63,66
91,00
29,99
95,50
127,87
14,15
9,55
105,12
51,60
6,00
56,1 0
140,80
340,78
4,05
258,53
-23,67
29,96
70,80
40,68
17,35
160,03
46,06
103,46
121,48
57,00
175,00
111,65
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
60681
60681
60681
60681
60681
6068'l
61 351
61 351
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Autres matières & fournitures
Locations mobilières
Locations mobilières
lmmobil i sation s corporelles
I m mo b i I i sati on s co rpo re I le s
I m mob i I i sati o n s corp o re I I e s
I m m o bi I i sati on s co rp o re I le s
lmmobil i sations corpo relles
I m m ob il i sati on s co rp o re lle s
I m mob i I i sati o n s co rp o re I I e s
I m mobili sation s corporel Ie s
I mmobil isations corpo relles
I m mobilisation s corporel Ie s
68,1 4
400,50
-23,67
84,00
63,66
294,'18
234,43
66,00
722
722
722
722
722
722
722
722
722
722
722
2 984,09
2 086,02
975,00
5126,24
30 872,62
24 674,79
7 655,98
21852,19
11 151,00
11 536,74
012 Charges de personnel, frais assimilés 195 500,00
64111
64111
64',t11
64111
64'111
64111
64111
64111
64111
64111
64111
64111
64111
64'111
6411'l
64111
64111
Rémunération principale
Rémunération principale
Rémunéralion principale
Rémunération principale
Rémunération principale
Rémunération principale
Rémunération principale
Rémunération principale
Rémunération principale
Rémunération principale
Rémunéralion principale
Rémunération principale
Rémunération principale
Rémunération principale
Rémunération principale
Rémunération principale
Rémunération principale
I 850,00
975,00
26 575,00
7 700,00
2725,00
1 975,00
1 175,00
3 350,00
40 000,00
10 500,00
3 425,00
19 025,00
20175,00
5 000,00
1 900,00
7150,00
35 000.00
72 Travaux en régie 229 295,82
I mmobil isations co rporel les
Pape 162
I 971,61 Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
I mmobil i sation s corpore lle s
5 107,58
I mmobilisation s co rporel le s 1 975,00
I m mobil isation s corporel Ie s
4 187,24
I mmobili sation s corpo re lle s
87 027,84
I m m o b il i sation s co rp o re I I e s
3 111 ,88
SECTION D'INVESTISSEMENT
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan. de comples appliqué par la commune ou l'établissement.
i3i Les montants à ienseignei correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040'
722
722
722
722
722
225 295.A2 I 229 295-82 TOTAL GENE
Àrticle l2l I ihcll6 l2l Moniant (3)
20 I m m o bi I i sati o n s i n cor po re I les 0,00
21 I m m obi I i s atio n s co rpore I I es 0,00
23 lmmobilisations en cours 229 295,82
2313
2313
231 3
231 3
231 3
231 3
231 5
231 5
231 5
2315
231 5
231 5
231 5
231 5
231 5
231 5
Constructions
Constructions
Constructions
Constructions
Constructions
Constructions
Instatlations, matériel et outillage techniques
!nstallations, matériel et outillage techniques
tnstallations, matériel et outillage techniques
t n stall ation s, m até riel et o util I age tech niq ue s
lnstallations, matériel et outillage techniques
lnstallations, matériel et outillage techniques
lnstallations, matériel et outillage techniques
tnstallations, matériel et outillage techniques
Installations, matériel et outillage techniques
!nstallations, matériel et outillage techniques
5126,24
I971,61
4187,24
7 655,98
2 984,09
30 872,62
2 086,02
24 674,79
1 975,00
975,00
11 536,74
s 111 ,88
87 027,84
21 852,19
5107,58
11151.00
TOTAL êFNtrPÂI 229 295.82
Pase 163
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A11
RATIO
Montant
Recettes 72 (l) 2t9 tqE A'
Receties réelles de fonctlonnêment I 588 705_0{
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 2-87 0/"
Pase 164
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS . CA. 2022
IV
ELEMENTS DU BILAN
EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE A'12
Cet état ne contient pas d'information
Pase 165
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
IV 81.1
IV
- ANNEXES
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN-ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
81.1
- 8015
- ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OU
L'ETAB
LISSEMENT
L.2313-1
6"
L.5211-36
et
L.5711-1
du
C
(1
) lndiquer
C
pour
amortissement
constant,
P
pour
amortissement
progressif,
F
pour
in
fine,
X
pour
autres
(à
préciser).
(2)lndiquerlapériodicitédesremboursementsA:annuelle;M:mensuelle;B:bimestrielle;S:semestrielle;T:trjmestrielle;X:autre. (4)
lndiquer
le
type
d'index
(ex.
EURIBOR
3
mois
...).
(5)
Taux
annuel,
tous
frais
compris.
(6)
Taux
hors
opération
de
couverture.
Pour
les
emprunts
à
taux
variable,
indiquer
le
niveau
moyen
du
taux
constaté
sur
I'année.
(8)
ll s'agit
des
intérêts
dus
au
titre
du
contrat
initiâl
et
comptabilisés
à
l'article
661
1
1
<
lntérêts
réglés
à
l'échéance
D
(intérêts
décaissés).
Ên
capital
0,00 0,00 0,00 0,00
Annuité
garantie
au
coure
de
l'exercice
En
intérêts
(8) 0,00 0,00 0,00
0,00
lndices
ou
devises pouvant modifier I'emprunt
Catégorie d'emprunt
(71
N
iveau
de
tâux
lndex (4)
Taux
moyen
conslaté
sur
I'année
(6)
Taux (3)
Taux actua- rièl
asl
(41
Index
Taux
initial
Taux (3)
Périodi- cité
des
rem- bour-
sements
(2\
Durée rési- duelle
Capital
restant
dû
au
31/12yN
0,00 0,00 0,00 0,00
Montant
initial
0,00 0,00 0,00 0,00
Orqanisme prêteur
ou
chef
de
file
Objet
de
l'emprunt
garanti
P
rofil
Année
de
mobilisation
et
profil
d'amortissement de
I'embrunl
alI
Année
Désignation
du
bénéficiaire
!ôdÊmênla
côniârYI
EP
(hors
Total
des
emprunts
cantractés
par
des
Total
des
emprunts
autres
que
ceux
contractés
par
des
collectivités
ou
des
EP
(hors
Total
des
emprunts
contractés
pour
des
opérations
de
TOTAL
GENERAL
D--^
1AA
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
v ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX
T?ÀRÂNTIFS N'FMPRI.I
81.2
81.2- CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
Valeur en euros
Iotal des annuités déjà garanties échues dans I'exercice (1 )
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice ('l)
Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
Provisions oour oaranties d'emprunts
A
B
c
D
0,00
0,00
0,00
0,00
Tntal dcc annrrités d'emorunts carantis de I'exercice t=a+B+c-D 0.00
F!êcêllêc réelles de fônctionnêment il 8 588 705.01
(1) Hors opérations visées par I'article 1 2252-2 du CGc'f .
(2) Cf. définition de I'article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce mème exercice'
Pase 167
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
IV - ANNEXES IV
ENGAGEM ENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS Bt.3
81.3 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT.BAIL
(1) lndiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (Nr1, N+2, N+3, N+4) + restânt cumul.
Pase 168
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.C4.2022
B1_4 IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
_
ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
B1.4-
ETAT
DES
CONTRATS
DE
PARTENARIAT
PUBLIC.PRIVE
(1)
Somme
des
rémunérations
relatives
à
I'investissement
restant
à
verser
au
cocontractant
pour
la
durée
restante
du
contral
de
PPP
au
31/12lN.
(2)
Montant
inscrit
à
la
colonne
précédente
déduction
faite
de
la
somme
des
participations
reçues
d'autres
ællectivités
publiques
au
titre
de
la
pad
investissêment'
D--a
1AO
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
81.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEME NTS DONNES
Année Nature de l'engagement Orgahismê bénéflciaire Durée en Pérlodlcité Dette en capital à Dette en capital
3'l/12tN
Annulté versée au
iol? Subventions à verser en annuités 0_oo nnn nan
8018 Autres enoaoements donnés nnn ono
Au protit d'orsanismes Dublics 0-00 nnn nnn
Au Drofit d'oroanismes Drlvés lll înn ôîn nnn
TOTAL nnn nnn non
(1 ) Concemant les garanties accordées à I'Agence Frânce Locale (Article L.1 6l 1 -3-2 du CGCT) :
- l' ( Organisme bénéliciaire D de lâ garantie est toute personne titulaire d'un ( titre éligible r émis ou créé par I'Agence France Localè ;
- lâ rubrique ( Périodicité r n'est pas remplie car la garantie n'a pas de périodicité. La garântie est d'une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne ( Dette en capital à I'origine ) correspond au montant total de la garantie accordée âux titulaires d'un titre éligible ;
- la colonne ( Dette en capital 31/12lN D correspond au montant résiduel de la garantie au 3l/12lN ;
qu'en cas d'appel de la garantie.
IV - ANNEXES IV
EN GAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AI.ITRES FNGÂG EMENTS DONNES B,t 5
Pase 170
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS 81.6
81.6 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d'origina
Nature de I'engagemsnl Organism6 émettsur Durée
ên
années
Périodicité Créance en capital à
I'origino
Créance en capital
3l/1zlN
Annuité r6çue au
cou6 de I'exercicg
8026 Redevance de crédit-bail restant à r€cevoir 0,00 0,00 0,00
8027 Subvontions à rocevoir par annuités restant à recavoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00
A I'exception dê ceux reçus des enlrepdses 0,00 0,00 0,00
Ênqaqements reçus d6s entreprises 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00
Pase 171
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS - CA.2022
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN _ ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS E,t 7
B'1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
L.2313-i du
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention /nrrmérairel Prestations en nature
ASSOC FOYER RUML
ASSOC JSV RUGBY
ASSOC JUDO CLUB VILLENEUVOIS
ASSOC SYNDICAT DES CHASSEURS
ASSOC UNRPA AGE D'OR
Association ADOPTI PET
Association APPV
Association CALENDRETA LO GARRIC DE BEZIERS
Association CENTRE DE JARDINS FAMILIAUX
Associalion FOOBALL CLUB VLB
Association cARDIANS VILLENEUVOIS
Association GROUPEMENT OEUVRES SOCTALES
Association JUST VITAL
Associalion LA BOULE EXPLOSIVE
Association LO SOQUET
Enùeorises
ADMIN CCAS
ASSOC FOPAC
ASSOC PECHEURS VILLENEVOIS
ASSOC RSV RETRAITE SPORTIVE VILLENEUVOISE
ASSOC TENNIS CLUE VILLENEUVOIS
Personnos ds droit privé
Associâtions
Personnes phvsioues
Autres
20 000,00
'10 904,00
2 500,00
2 000,00
3 000,00
700,00
500,00
450,00
500,00
I244,00
1 836,00
4 500,00
500,00
500,00
2 500,00
485 000,00
2 000,00
500,00
700,00
I 000 00
Personnes de droit publlc
Elat
ADMIN CHAMBRE OE METIERS ET OE L'ARTISANAT DE LA REGION
OCCITANIE
Etâblissement CHAMBRE AcRICULTURE DE L'HERAULT
TRESORERIE DE BEZIERS MUNICIPALE
Réoions
Oéoartements
Communes
Etablissements publics (EPCI. EPA. EPlC....)
ADMIN COMMUNAUTE D'AGGLO BEZIERS MED
Aulres
'r 405,00
276,00
2 133,00
-276,OO
TOTAL GENERAL 558 372,00
Pase 172
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRE 82.1
'32.1-SITUATION
DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
(1 ) ll s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) ll s'agit du montant prévu iniiialement par l'échéancier corrigé des révlsions.
Pase 173
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B.2.2
82.2_ SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
('1 ) ll s'âgit des réalisalions effeclives correspondant aux mandats émis.
(2) ll s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
Pape 174
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES EIE'-ETTEC IIE'EVEEC N'I INtr ÂtrFtr r-ÎÂTrarN SDtrt1lÂl tr B3
au 01/01/N : TOTAL Reste à 00
00 Total TOTAL Recettes
TOTAL Reste à au 31/12lN
Pase 175
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. VILLENEUVE
LES
BEZIERS
. CA
- 2022
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
EL
_
ETAT
DU
1t12tN
c1.1
C1.1_
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12lN
TOTAL
0,000,00 0,00 0,00 ooo 16,00 3,00 0,00 0,00 5,00 4,00 0,00 0,00 0,00 2,00 1,00 100 44,00 13,00 2,00 20,00 4,00 4,00 1,00 0,00 0,00 0,00 0,00 000 6,000,00 1,00 0,00 2,O0 3.00 0,00
AGENTS
NON
TITULAIRES
0,000,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 1,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 ooo 0,00
BUDGETAIRES
EN
ETPT
I4I
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
AGENTS
TITULAIRES
0,000,00 0,00 0,00 0.00 16,00 3,00 0,00 0,00 5,00 4,00 0,00 0,00 0,00 2,00 1,00 1.00 43,00 13,00 2,O0 20,00 4,00 4,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 nnn 6,000,00 1,00 0,00 2,00 300 0,00
TOTAL
0,000,00 0,00 0,00 ooo 30,00 5,00 0,00 0,00 7,O0 9,00 1,00 2,00 0,00 2,00 2,OO 2în 64,00 't8,00 4,00 27,00 7,00 4,00 0,00 0,00 1,00 1,00 1,00 100 10,00 0,00 1,00 0,00 3,00 6.00 0,00
EMPLOIS
PERMANENTS
À
TEMPS
NON
EôMPI
FT
0,000,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 000 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00
EMPLOTS
BUDGETATRES
(3)
EMPLOIS
PERMANENTS
À
TEMPS COMPLET
0,000,00 0,00 0,00 ooo 30,00 5,00 0,00 0,00 7,00 9,00 1,00 2,00 0,00 2,00 2,00 2.00 64,00 18,00 4,00 27,00 7,00 4,00 0,00 0,00 1,00 1,00 1,00 1.00 10,00 0,00 1,00 0,00 3,00 600 0,00
CATEGORTES
(2)
c c c c c A A C B B B c c c c c c c A B B B c c c c c
GRADES
OU
EMPLOTS
(1)
EMPLoIS
FONCTIoNNELS
(a)
Directeur
général
des
services
Directeur
général
adjoint
des
services
Directeur
général
des
services
techniques
Emolois
créés
au
tike
de
I'article
6-1
de
la
loi
n'84-53
FILTERE
ADM|N|STRATIVE
(b)
ADJOINT
ADMINISTRATIF
ADJOINT
ADMINISTRATIF
l ERE
CLASSE
ADJOINT
ADMINISTRATIF
2EME
CLASSE
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
l ERE
CLASSE
ADJOINÏ
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
ATTACHE
PRINCIPAL
ATTACHE
TERRITORIAL
CAE REDACTEUR
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
REDACTEUR
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
REDACTEUR
TERRITORIAL
FILIERE
TECHNIQUE
(c)
ADJOINT
TECHNIOUE
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
AGENT
DE
MAITRISE
AGENÏ
DE
MAITRISE
PRINCIPAL
Anne
MICHAUT
CAE INGENIEUR
TERRITORIAL
ÏECHNICIEN TECHNICIEN
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
TECHNICIEN
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
FTLTERE
SOCTALE
(d)
AGENT
SOCIAL
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
AGENT
SOCIAL
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
ATSEM
lERE
CLASSE
ATSEM
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
ATSEM
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
FILIERE
MEDICO-SOCIALE(e)
c
0,00
Dono
1'74
AGENT
SOCIAL
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA.2022
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BIIDGFTAIRES
EN
ETPT
14}
TOTAL
0,00 0,00 0,00 0,00 000 0,00 0,00 2,000,00 1,00 1,00 0,00 0,00 ooo 2,001,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 0,00 0.00 6,oo3,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 0,000,00 0.00 76,00
AGENTS
NON
TITULAIRES
0,00 0,00 0,00 0,00 ooo 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 ooo 1,00
AGENTS
TITULAIRES
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 2,000,00 1,00 1,00 0,00 0,00 000 2,001,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 0,00 0.00 6,003,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 0,000,00 0.00 75,00
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
TOTAL
0,00 0,00 0,00 0,00 000 0,00 0,00 5,000,00 1,00 2,00 1,00 1,00 0.00 14,00 8,00 1,00 1,00 0,00 1,00 1,00 2,O0 0.00 16,00 5,00 0,00 1,00 0,00 '1,00 1,00 8.00 'l '00 0,00 1.00
140,00
EMPLOIS
PERMANENTS
À
TEMPS
NON
COMPLET
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,000,00 0.00 0,00
EMPLOIS
PERMANENTS
À
TEMPS I:ôMPI
FT
0,00 0,00 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 5,000,00 1,00 2,O0 1,00 1,00 0.00 14,00 8,00 1,00 1,00 0,00 1,00 1,00 2,00 0.00 16,00 5,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 8.00 1,000 00 00
1
140,00
GATEGORTES
(2)
c c c c c c c c B B c c c c c B B B c c c B B B B c A A
GRADES
OU
EMPLOIS
(1)
ATSEM
lERE
CLASSE
ATSEM
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
ATSEM
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
ATSEM
PRINCIPAL
DE
lERE
CLASSE
FILIERE
MEDIGO-TECHNIOUE
(O
FILIERE
SPORTIVE
(g)
FTLTERE
CULTURELLE
(h)
ADJOINT
DU
PATRIMOINE
PRINCIPAL
DE
2EME
CLASSE
ADJOINT
PATRIMOINE
PRINCIPAL
DE
2EME
CLASSE
ADJOINT
TERRITORIAL
PATRIMOINE
ASSISTANT
QUALIFIE
DE
CONSERVATION
lERE
CLASSE
ASSISTANT
QUALIFIE
DE
CONSERVATION
2EME
CLASSE
FTLTERE
ANTMATION
(i)
ADJOINT
ANIMATION
ADJOINT
ANIMATION
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
ADJOINT
ANIMATION
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
ADJOINT
ANIMATION
PRINCIPAL
DE
l ERE
CLASSE
ANIMATEUR ANIMATEUR
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
ANIMATEUR
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
FTLTERE
POLICE
0)
BRIGADIER
CHEF
PRINCIPAL
PM
BRIGADIER
PM
CHEF
DE
SERVICE
PM
CHEF
SERVICE
PM
CHEF
SERVICE
PM
PRINCIPAL
lERE
CLASSE
CHEF
SERVICE
PM
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
EMPLOTS
NON
CITES
(k)
(5)
DIRECTEUR
GENEML
DES
SERVICES
TOTAL
GENERAL
(b
+
c
+
d
+
e
+f
+
g
+
h
+
i +
j +
k)
(2)
Catégories:
A,
B
ou
C.
ËTpT
=
Effectifs
physiques
* quotité
de
temps
de
travail
* période
d'activité
dans
I'année
Dqno
11'f
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 .t
VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
.CA-2022
%)présentlamoitiédel'année(ex:CDDdeOmois,recrutementàmi-année)ærrespondàO,4ETPT(O,S-6/12).
Do-o
17Q
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE
LES
BEZIERS.VILLENEUVE
LES
BEZIERS
-CA
.2022
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12lN
c1.1
Cl.1
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12lN
ite
(l)
CATEGORIES:
A,
B
et
C.
(2)
SECTEUR
ADM
:Administratif.
TECH:
Technique.
URB
: Urbanisme
(doni
aménagement
urbain).
MS MT
Social. :Médico-social.
SP
Médico-technique. sportif.
CULT:
Culturel
ANIM
: Animation.
PM:
Police.
OTR:
Missions
non
Ettachables
à
une
filière.
(41
CoNTRAT
: Motif
du
contrat
(loi
du
26
janvier
1984
modifiée)
:
3-a"
: article
3,
1er
àlinéa
: aicroissement
temporaire
d'activité.
3-b
: article
3,
2ème
alinéa
: accroissement
saisonnier
d'activité.
à-i
, ie.oiaàbmeni
O'un
ionAionÀâire
autorisé
à
servir
à
temps
partiel
ou
indisponible
(maladie,
maternité...).
3-2
: vacànce
temporaire
d'un
emploi.
3-3-1.:absencedecaOiedempËisdefonctionnairessusæptiblesd'assurerlesfonctionscoresponda+"|..- 3-3-2.
: emplois
du
niveau
de
lâ
catégorie
A
lorsque
les
besoins
des
seruiæs
ou
la
naiure
des
fonctons
le
lusflflenl.
de
chanoerirent
de
oérimètre
ou
de
suppression
d'un
seruice
public'
à+-,
IrtiËË
à1
àËliËin;àor2:sa7
'-ôdntraiâ
duree
indéterniinée
obligatoirement
proposée
à
un
agent
contractuel.
3E:
article
38
travailleum
handicapés
catégorie
C.
47
| ay'.icle
47
recrutemenls
direcls
sur
emplois
fonctionnels
110
: article
110
collaborateurs
de
groupes
de
cabinets.
1'10-1
: collaborateuE
de
groupes
d'élus.
A
: autres
(préciser).
ioidement
de
l'article
21
de
la
loi
^"
2012-347
.
(7)
Occupent
un
emploi
non
permanent
de
la
fonction
publique
teritoriale,
les
agents
non
titulaires
rectutés
sur
le
fondement
des
articles
3,
1
10
et
1
1
0-1.
A
PEC
Nature
du
contrat
{51
A3R
CONTRAT
Fondement
du
contrat
{41
Frrros
13222,02 13222.02
0,00
13
222,02
REMUNERATION
{3)
lndice
{8)
TECH
l2l
SECTEUR
CATEGORIES
(11 c
Agents
occupant
un
emploi
non
permanent
(7)
TOTAL
GENERAL
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
31NAN
Agents
occupant
un
emploi
permanent
(6)
Do-o
17O
Accusé de réception en préfecture 034-213403363-20230327-202313-DE Date de télétransmission : 29/03/2023 Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA.2022
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
cf2
Cl.2 - ACTIONS DE FORMATION OES ELUS AU 31I12IN
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE
FORMATION
NOM DE
L'ORGANISME DE
FORMATION
COUT DE LA
FORMATION
DATE ET LIEU DE LA
FORMATION
ACTIONS DE FORMATION
FINANCEES PAR LA
COMMUNE OU
L'ETABLISSEMENT
D'AMATO ALAIN
FABRE JEROME
MARry JOHANNA
MOTIS SABRINA
ORTI STEPHANE
ORTI STEPHANË
ORTI STEPHANE
CFMEL
CFMEL
CFMEL
CFMEL
CFMEL
CFMEL
CFMEL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0810312022
0611212022
o8103t2022
2310612022
2310612022
241O512022
06112t2n22
LOI DE FINANCES 2022 AIDE A LA
PREPARATION DES BP PRIMITIF;
RENCONTRE AVEC LE SDIS 34
LOI DE FINANCES 2022 AIDÊ ALA,
PREFARATION DES BP PRIMITIFS
LE PATRIMOINE COMMUNAL
LE PATRIMOINE COMMUNAL
GEMAPI ET GESTION DE BASSIN
VERSANT
RENCONTRE AVEC I F SDIS 34
(1) Articles L. 2123-12 etL.2123-14-1 du CGCT
Pase 180
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS -VILLENEUVE LES BEZIERS -CA.2022
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINÂNCIER c2
C2 - LTSTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-'l et L. 2313-1-1 du
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les ÊPCl, syndicat etc... et autres lieux publics désignés pâr la commune ou l'étâblissement
(2) lndiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de I'exécutif)
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication.
Montant de Nature juridique de
Itoroanisme
Raison sociale de
I'oroanisme Nom de I'organisme La nature de I'engagement (2)
Délégation de seruice public (3)
Détention d'une part du capital
Garantie ou cautionnement d'un émprunt
Associâtion
Association
Associâtion
Association
Association
c.c.A.s.
Association
Association
Association
Association
Association
Association
Association
Association
Association
Association
Association
Association
Association
500,00
2 500,00
485 000,00
450,00
500,00
700,00
2 000,00
2 500,00
2 000,00
I244,00
4 500,00
8 000,00
20 000,00
500,00
3 000,00
'10 904,00
500,00
500,00
700,00
1 836,00
ADMIN CCAS
Association cALENDRETA
LO GARRIC DE BEZIERS
Association LA BOULE
EXPLOSIVE
ASSOC RSV RETRAITE
SPORTIVE
VILLENEUVOISE
ASSOC FOPAC
ASSOC JUDO CLUB
VILLENEUVOIS
ASSOC SYNDICAT DES
CHASSEURS
Association FooBALL
CLUB VLB
Association GROUPEMENT
OEUVRES SOCIALES
ASSOC TENNIS CLUB
VILLENÊUVOIS
ASSOC FOYER RURAL
Association JUST VITAL
ASSOC AGE D'OR
SECTION TRICOTEUSE
ASSOC PECHEURS
VILLENEVOIS
ASSOC JSV RUGBY
Association APPV
Association CENTRE DE
JARDINS FAMILIAUX
Associâtion ADOPTI PET
Association GARDIANS
VILLENEUVOIS
Assneiâtiôn I O SOOUET
CCAS
CALENDRETA LO GARRIC DE
BEZIERS
LA BOULE EXPLOSIVE
RSV RETRAITE SPORTIVE
VILLENEUVOISE
FOPAC
JUDO CLUB VILLENEUVOIS
SYNDICAT DES CHASSEURS
FOOBALL CLUB VLB
GROUPEIVENT OEUVRES
SOCIALES
TENNIS CLUB VILLENEUVOIS
FOYER RURAL
JUST VITAL
ASSOC AGE D'OR SECTION
TRICOTEUSE
PECHEURS VILLENEVOIS
JSV RUGBY
APPV
CENTRE DE JARDINS FAMILIAUX
ADOPTlPET
GARDIANS VILLENEUVOIS
I ô SCIOIIET
Subvenlions supérieures à 75 000 € ou
rêorésentant plus ds 50 % du produit
figurant au comote de résultât de
I'oroanisme
0110112022 -
0710212022 -
2A10312022 -
28t0312022 -
)Ato3t2022 -
2810312022 -
28tO312022 -
28t03t2022 -
28t0312022
2810312022
2810312022
28tO312022
2A10312022
2A10312022
28t0312022
28t0312022 -
28tO312022 -
2810312022 -
2810312022 -
2810312022 -
Collectivité Locale - Groupement
de Collectivités
Etabiissement Public National
1 405,00
276,OO
ADMIN COIVMUNAUTE
D'AGGLO BEZIERS MED
ADMIN CHAMBRE DE
METIERS EÎ DE
L'ARTISANAT DE LA
RFGIÔN OCCITANIÊ
COMMUNAUTË D'AGGLO BEZIERS
MED
CHAMBRE DE METIERS ET DE
L'ARTISANAT DE LA REGION
OCCITANIE
Autres
07 to212022 -
o7t02t2022 -
Pase l8l
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA - 2022
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT c3_1
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
(1 ) lndiquer si le linancement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscâlité additionnetle ou sans tiscalité propre.
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D'Atil{FSlôN MODE DE FINANCEMENT
''II
MONTANT DU
FINANCFMFNT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Autres organismes de regroupement
HERAULT ENÊRGIE
TPGH
sDts
PDH
1 169,15
50,00
116 345,19
Ê 51A 42
Paue 182
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Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE c3_2
c3.2- LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
(1 ) ll s'agit de recehser les établissements publics créés par ta collectivité pour i'exploitatlon directe d'un seruice public relevant de sa compétence.
cGcT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
état.
Pase 183
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Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS . VILLENEUVE LES BEZIERS . CA - 2022
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE c3_3
C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Pase 184
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE c3.4
C3.4. LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TvA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
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Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS -CA.2022
IV. ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
PRESENTATION AGREGÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES c3.5
c3.5 - PRESENTATToN AcREGÉe ou BUDGET pRrNcrpAL ET DEs BUDGETS ANNExES
1 - BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1)
Restes à réaliser au
31t12 Grédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
4 568 277,18
4 56A 277.18
2 391 167,81
3 818 042.80
402 179,33
1 022 4A
1 774 930,04
749 211.90
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
6 414 094,42
6 414 094.42
I 104 903,38
I 846 354 4q
0,00
0.00
-1 690 808,96
-2 432 260 07
('1) Y compris les rattachements.
2 - BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
ju.idique.
(2) Y compris les ratlachements.
3 - PRESENTATION AGRÉGÉE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réci
('1) Y compris les rattachements.
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations . mandats ou titres (1)
Restes à réaliser au
31t12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
4 568 277,18
4 568 277.18
2 391 167,81
3 818 042 RO
402 179,33
't 022.48
1774 930,04
749 211 9î
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
6 414 094,42
6 UA n94 42
I 104 903,38
8 846 354.49
0,00
oo0
-1 690 808,96
-2 432 260.07
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 10 982 371,60 1 0 496 071,1 9 402179,33 84 121,08
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 10 982 371.60 12 664 397,29 1 022,48 -1 683 048,17
Pase 186
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA-2022
4 - FLUX RECTPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des ns en annexe de la M14 I
(1 ) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 - PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRI
neutralisation des flux
MITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la
( l ) La présenlation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les railachements.
IV
PRESENTATION AGREG
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
Ée er coNSoLtDÉe ou BUDGET PRINcIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES c3.5
Crédits annulés Restes à réaliser au 31112 Réalisations - mandats
ou titres (2)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N.1) SECTION
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N.1) Réalisations
- mandats
ou titres (2)
Restes à réaliser au
31112 Grédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
4 568 277,18
4 568 277.18
2 391 167,81
3 818 042.80
402 179,33
1 022.48
1 774 930,04
749 211.90
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
6 414 094,42
6 414 094.42
8 104 903,38
8 846 354,49
0,00
0,00
-1 690 808,96
-2 432 260.07
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 1 0 982 371 ,60 10496071,19 402
179,33 84 121,08
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 10 982 371,60 12 664 397,29
1 022,48 -1 683 048,17
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Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 VILLENEUVE LES BEZIERS.VILLENEUVE LES BEZIERS .CA.2022
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES c36
C3.6 - IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
1 - FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de
la
2 - PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation des flux
(1 ) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre.
SECTION Crédits ouverts (BP + DM rlont RÂR N-'ll Réalisations - mandats ou tiiras Restes à réaliser au 3'U12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses
Reeeites
0,00
000
0,00
0.00
0,00
000
0,00
0.00
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Rece-ttes
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
000
0,00
0.00
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-'ll Réalisations . mandats ôil lilrês Restes à réaliser au 31t12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
0,00
no0
0,00
000
0,00
0.00
0,00
000
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettcs
0,00
000
0,00
0.00
0,00
000
0,00
0.00
TOTAL GENERAL DES
DFPFNSFS 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTFS 0,00 0,00 0,00 0,00
Pase 188
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 IV
D{
VILLENEUVE LES BEZIERS. VILLENEUVE LES BEZIERS' CA - 2022
D1 - TAUX DE C ONTRI BUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
{si connues à
la date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués Par
décision de
l'assemblée
délibérante
to/"\
Variation de
taux/N-l (%)
Produit voté
par
I'assemblée
délibérante
Variation du
produiUN-1
(%l
TFPB 7 793 81 3,00 -11,82 42,04
104.'l 8 I 92a 243,OO 5,95
TFPNB 167 050,00 4,55 49,96
0,00 83 458,00 4,55
CFE 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
2 011 701,00 5,89
TOTAL 7 960 E63,00 -11,53
Pase 189
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 cA 2022 VILLENËUVE LES BEZIERS .34. VILLENEUVE LES BEZIERS
IV . ANNEXES IV
ARRETË ET SIGNATURES t2
Nombre de mêmbres en exercico
Nombre de membres prés€nts :
Nombre de suffrages exPrimés I
VOTES: POUr:
Contr€ :
Abstention :
27
94
23 t\ !. -/-t)
o o
Présenté par le
A le
Le Maire, Fabrice
Délibéré Par
A Villeneuve-lès-Béziors, le 27 10312023
en
Les membros du Conseil MuniciPal.
Date de cÆnvocatlon : 2010312023
1
l\y) Fabrice SOLANS Jérôme FABRE
{
Céline DUBOIS
oÀ Siéphane ORTI
Nathalie SIMARD
Alain D'AMATO
4. Séverine LOPEZ Frédéric GRANIER
Siéphanie BOUILLY
Adeline BATALLER-GARCIA
'-.+-.'"_\
Christophe ERMOLENKO
Pierre SUCH
Sandrine MATEU GUTIERRES
c-3-4-D02
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023 \
cA 2022 VILLENEUVE LES BEZIERS - 34. VILLEN EUVE LES BEZIERS
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Certifié exécutolre par lo Maire, Fabrice SOLANS, compte tenu de la transmission en sous préfecture, le 3010312Q23 et de la publication le 30t03t2023.
A Villeneuvejès-Béziors, le 27 10312023
2
Carole HERNANDEZ MAGNIEZ
Kévin LABORDE
Bernadette LOURIAC-HERRERA
Morgan MARION
n Marie LOYEZ
Jérôme LABORIE
Z:--\
Noura HABIB CHORFA
Elian GOMEZ
Delphine FERRERES VALLAT
Aurélie PACE
Elisabeth MOULY MANEïAS
Lucyle MORGAN
Thierry ODDON
,v Jean-Louis CAMPUS /V
c-3-4-D02
Accusé de réception en préfecture
034-213403363-20230327-202313-DE
Date de télétransmission : 29/03/2023
Date de réception préfecture : 29/03/2023