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Convocation - Compte Rendu cm du 27 JANVIER 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Habas.
Lien du pdf (Convocation - Compte Rendu cm du 27 JANVIER 2015)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Tourisme,
COMMUNE
DE
HABAS
DEPARTEMENT
DES
LANDES
ARRONDISSEMENT
DE
DAX
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
présents
:
15
votants
:
15
L'an
deux
mil
quinze,
le
vingt-sept
janvier
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
HABAS
dument
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Mr
Jean-François
LATASTE
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 21/01/2015
Présents
: M.
Lataste
Jean-François
- M.
Loustaunau
Guy
- Mme
Dupré
Henriette
- M.
Vidaucoste
Sébastien
-
Mme
Bonnehon
Chantal
-
Mme
Pépiot
Marie
France
-
Mme
Dupuy
Dominique
-
M.
Galand
François
-
Mme
Magescas
Viviane
-
M.
Hourdebaigts
Alain
- M.
Delavoie
Damien
- Mme
Taris-Lalanne
Sandrine
- M.
Cazaux
Jean-Claude
-*
M.
Lalanne
Pierre
- Mme
Hillotte
Anne-Marie.
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Absents
excusés
:
Secrétaire
: M.
Sébastien
Vidaucoste
Monsieur
Le
Maire
revient
sur
le
compte-rendu
de
cette
dernière
réunion
et
demande
si
certains
points
doivent
être
repris.
Ce
compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
Monsieur
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
des
différentes
réunions
auxquelles
lui ou
ses
adjoints
ou
les
représentants
communaux
ont
participé
depuis
le
16
décembre
2014;
certaines
seront
développées
au
cours
de
la séance. Etant
donné
que
les
dotations
ne
seront
connues
qu'en
février,
Monsieur
Le
Maire
précise
qu'il
convient
de
prioriser
les
investissements
pour
2015
afin
d'obtenir
les
éléments
financiers
le
plus
rapidement
possible
pour
la commission
des
finances.
Sauf
écritures
comptables
manquantes,
la
balance
est
excédentaire
à
ce
jour,
pour
la
commune
à
hauteur
de
337
973.90
€.
Cependant
l'excédent
d'investissement
de
135
108.87
€
s'explique
par
le
report
des
travaux
sur
2015
du
bâtiment
communal,
principale
dépense
prévue
en
2014.
Pour
le
fonctionnement,
l'excédent
de
202
865.03
€
est
principalement
dû
aux
réserves
souhaïtées
en
2014
pour
pallier
le
coût
d'une
année
complète
de
rythmes
scolaires
en
2015.
PROJETS
2015
e
BATIMENT
COMMUNAL
POUR
LES
SERVICES
TECHNIQUES
Les
travaux
de
maçonnerie
et
de
charpente
sont
réalisés
à 95%
Les
travaux
de
clôture
sont
à
prévoir
sur
le
budget
2015,
ainsi
que
le
solde
des
travaux
qui
s'élèvent
avec
les
honoraires
à
106
066.00
€
TTC.
Les
subventions
seront
également
versées
sur
2015
(maximum
65
683
€
car
elles
seront
réajustées
en
fonction
du
coût
réel
des
travaux).
+
PLACE
DES
ECOLES
ET
RUE
CENTRALE
Le
Géomètre
Guillaume
Tuquoi
a été
relancé
et
remettra
début
mars
les
esquisses.
e
LOYER
AU
DESSUS
DE
LA
POSTE
Les
locataires
quittent
le
logement
au
31
janvier.
D'importants
travaux
de
réhabilitation
sont
à prévoir
en
2015
avant
de
relouer
le logement.
e
LOCAL
CHASSE
L'association
de
Chasse,
a
une
obligation
de
mise
aux
normes
pour
2015,
de
leur
local
d'abatage.
L'ancien
abattoir,
occupé
actuellement
par
le
matériel
des
services
techniques,
sera
disponible
en
2015
et
la
Chasse
propose
d'aménager
ce
local.
La
commune
prendrait
en
charge
les
matériaux.
+
COURTS
DE
TENNIS
Le
Président
du
Tennis
Club
Habassais
a
fait
part
de
son
inquiétude
concernant
l'état
des
courts
de
tennis
qui
pourrait
compromettre
leur
tournoi,
seule
source
de
revenu
du
Club.
Guy
Loustaunau
et
Sébastien
Vidaucoste
ont
déjà
rencontré
les
bénévoles
et
le
responsable
départemental
de
la
ligue
pour
savoir
sur
quel
type
de
revêtement,
les
demandes
de
devis
doivent
porter.
Le
responsable
préconise
l'enrobé
avec
résine
qui
s'adapterait
le
plus
aux
courts
de
tennis
de
notre
commune.
Les
sociétés
recommandées
par
la ligue
seront
consultées
très
prochainement
et
en
fonction
des
coûts,
le
Conseil
Municipal
pourra
se
prononcer
sur
la
faisabilité
du
projet. e
FONTAINE
-
LAVOIR
La
fontaine
a
été
réhabilitée
fin
décembre
par
l'entreprise
Dupouy.
Cependant
quelques
travaux
sont
encore
à prévoir
: mise
en
eau,
drainage,
captage
de
l'eau
de
la fontaine,
curage
intérieur,
en
herbage,
achats
de
tables,
barbecue
en
pierre,
poubelles
extérieures.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
vivement
aménager
ce
site,
patrimoine
de
notre
commune.
e
TRAVAUX
ACCESSIBILITE
SANITAIRES
FOYER
MUNICIPAL
Monsieur
Le
Maire,
informe
le
Conseil
Municipal,
qu'un
projet
de
sanitaires
aux
normes
pour
les
personnes
à mobilité
réduite
avait
été
envisagé
en
prolongement
des
sanitaires
existants,
avec
accès
intérieur
et
extérieur.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
qu'une
étude
complète
soit
diligentée
afin
de
connaître
les
normes
exactes
pour
consulter
un
architecte.
eo
LOCAL
SYNDICAT
D'INITIATIVE
Le
local
du
Syndicat
d'Initiative
sera
vacant
en
2015,
des
travaux
de
réhabilitation
seront
donc
à
prévoir.
En
effet,
L'antenne
de
l'office
du
Tourisme
sera
transférée
à
la
mairie
au
bureau
des
permanences.
Chantal
Bonnehon
précise
que
ce
choix
était
motivé
par
le fait
que
la
mairie
est
ouverte
du
lundi
au
samedi,
toute
l'année,
ce
qui
permet
aux
visiteurs
de
récupérer
des
informations
même
si
l'office
du
tourisme
est
fermé.
(seulement
deux
demi-journées
de
permanences
par
semaine
sur
Habas).
e
ETUDES
2015
-
Réhabilitation
mairie
-
Etude
Thermique
de
la salle
des
sports
réalisées
gratuitement
par
le
Sydec
mais
pas
avant
fin
2015
voire
début
2016.
(Délibération
N°1)
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'un
agent
figure
au
tableau
d'avancement
des
grades.
Madame
LAHITTE
Danièle,
actuellement
ATSEM
principal
2ème
classe
est
proposable
au
grade
d'ATSEM
principal
1ère
classe.
Il
convient
donc
de
prévoir
la
création
d'un
emploi
permanent
à temps
NON
COMPLET
pour
ce
changement
de
grade.
VU
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
VU
le
décret
n°91-298
du
20
mars
1991
modifié
relatif
aux
emplois
permanents
à temps
non
complet,
Section
I.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:
-
de
créer
un
poste
permanent
à temps
NON
COMPLET
d'ATSEM
principal
1°"
classe
pour
l'école. -
Le
responsable
de
ce
poste
de
travail
sera
astreint
à une
durée
hebdomadaire
de
31
heures,
-
Il
sera
chargé
des
fonctions
d'ATSEM
à l'école.
-
La
rémunération
et
la durée
de
carrière
de
cet
agent
seront
celles
fixées
par
la
réglementation
en
vigueur
pour
les
cadres
d'emplois
concernés,
-
Les
crédits
nécessaires
à la rémunération
de
l'agent
nommé
et
aux
charges
sociales
s'y
rapportant
seront
inscrits
au
Budget
aux
chapitres
et
article
prévus
à cet
effet.
-
La
présente
délibération
prendra
effet
à compter
du
15/03/2015.
Nathalie
Barrouillet
est
proposable
au
titre
d'avancement
de
grade
d'Agent
Technique
Territorial
Îere
classe
au
15/12/2015
(Le
Conseil
Municipal
est
favorable
à
l'avancement
de
cet
agent
mais
une
délibération
sera
prise
en
fin
d'année)
(Délibération
N°2)
Monsieur
Le
Maire
explique
qu'en
2014,
la
commune
a
versé
543
€
pour
le
master
class
saxophone
en
fonction
du
budget
prévisionnel
de
la Lyre
Habassaise.
Après
la manifestation
la
Lyre
Habassaise
a décidé
de
reverser
la moitié
sur
un
compte
pour
la commune
car
leur
besoin
en
trésorerie
était
en
réalité
moins
élevé
que
prévu.
Cette
année
pour
le
master
class
« clarinettes
»
du
7
février
prochain,
la
Lyre
sollicite
une
aide
communautaire
et
communale
à hauteur
de
710
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:
-
d'allouer
une
subvention
en
complément
de
celle
de
la
communauté
des
communes
à
hauteur
de
500
€
-
d'inscrire
cette
somme
sur
le budget
primitif
20015
VOYAGE
AU
PORTUGAL
Serge
Dutournier
propose,
pour
les
enfants
de
l'école
de
musique
fréquentant
les
orchestres,
(28
enfants
concernés),
un
échange
pédagogique
de
4
jours
au
Portugal
aux
vacances
de
Toussaint.
Les
frais
d'hébergement
et
de
restauration
seraient
pris
en
charge
par
le
Conseil
Municipal
Portugais
de
la commune
qui
les
accueille.
Par
contre,
pour
les
frais
de
transports
de
3
500
€,
Serge
Dutournier
sollicite
des
aides
de
-
1000 €
à la commune
-
1000 €
à
la Lyre
Habassaise
-
1000
€ à la communauté
des
communes
-
Le
solde
sur
le livret
à La
Poste
Serge
Dutournier
s'est
renseigné
pour
des
fonds
européens,
l'école
de
musique
ne
peut
en
bénéficier.
Les
enfants
réaliseront
également
des
actions
pour
récolter
des
fonds. Le
Conseil
Municipal
préfèrerait
que
les
enfants
se
concentrent
davantage
sur
l'apprentissage
car
le
niveau
de
l'école
a
baissé
et
on
assiste
depuis
2 ans
à une
baisse
de
l'effectif.
Toutefois,
en
raison
de
l'aspect
positif
sur
les
enfants
tel
que
le
rapprochement,
la
solidarité,
le
conseil
municipal
décide
de
prévoir
un
budget
maximum
de
1 000
€.
Les
élus
de
la
commune
de
HABAS,
N'acceptent
pas
la
volonté
occulte
de
la
Réforme
territoriale,
l'absorption
des
communes
dans
les
intercommunalités,
Au
nom
de
la démocratie
de
proximité,
Car
ainsi,
par
transfert
progressif
de
toutes
leurs
compétences,
en
particulier
la compétence
scolaire,
la plus
emblématique,
après
celle
de
l'urbanisme,
On
vide
sournoisement
les
communes
de
leur
sens
pour
mieux
les
supprimer
ensuite.
L'Ecole
de
Jules
Ferry
est
consubstantielle
à
l'identité
communale,
là où
elle
existe
encore.
La
commune
est
la
collectivité
d'échelle
humaine
et
de
légitimité
historique.
Communes
et
départements
ont
un
destin
commun.
Ils
refusent
l'étouffement
financier
des
communes,
sous
l'alibi
d'économies
d'échelle
peu
évidentes.
La
crise
économique
a bon
dos.
La
technocratie
trouve
toujours
des
solutions
techniques
et
financières
quand
elle
le
veut:
elle
impose
les
transferts
de
compétences
au
lieu
de
passer
des
conventions
adaptées.
Elle
doit
proposer
des
mutualisations
rationnelles,
mesurées,
et
respectueuses
de
l'essentiel,
le
respect
de
la
vie
communale.
Ils
refusent
le
mouvement
de
concentration,
de
centralisation
et
de
dilution
dans
une
nébuleuse
technocratique,
autour
des
métropoles,
qui
impose
le
rouleau
compresseur
de
l'intercommunalité,
et
réduit
la Réforme
territoriale
au
couple
Région-Intercommunalité
fatal
à
la démocratie
de
proximité.
Densification
urbaine
signifiera
aussi
désertification
rurale.
Ils
défendent
une
Intercommunalité
d'outils
au
service
des
communes.
Ce
faisant,
ils
refusent
qu'on
décrédibilise
le
travail
de
terrain,
humain,
social
et
culturel,
de
500
000
élus
municipaux,
à 90
%
bénévoles.
On
détricote
gravement
le tissu
social,
garant
du
vivre-ensemble. Ils
refusent
d'être
dépouillés
de
notre
pouvoir
de
décision
par
l'expertise
Technique
de
cabinets
souvent
payés
pour
le bon
vouloir
de
la technocratie.
Nous,
citoyens
de
base,
nous
refusons
ce
marché
de
dupes
confinant
à un
déni
de
démocratie,
à la faveur
de
la complexité
du
système
pour
mieux
l'imposer.
Face
à
cette
évolution
que
seule
la
technocratie
semble
maîtriser,
ils
demandent
que
des
consultations
citoyennes,
voire
des
référendums,
soient
organisés,
pour
redonner
la
parole
à
la démocratie
de
proximité. Ils
souhaitent
une
République
sauvegardant
les
valeurs
humanistes,
et
non
celle
des
seules
valeurs
comptables.
N'en
soyons
pas
les
fossoyeurs.
Ils
expriment
leurs
craintes
face
à
des
risques
de
dérives
irrationnelles,
Et
apportent
leur
soutien
à tout
ce
qui
viendra
renforcer
une
civilisation
rurale
vieille
comme
le
monde
dont
les
lettres
de
noblesse
respectueuses
de
la
Nature
méritent
d'être
encore
et
toujours
défendues,
et
empêchera
au
final
que
la
France
périphérique
des
métropoles
ne
soit
laissée
en
marge.
En
2014,
l'Association
connaît
un
déficit
de
13
000
€
en
raison
du
voyage
organisé
au
Portugal
pour
les
membres
: et
les
disponibilités
s'élèvent
à
38
792.21
€.
Monsieur
Le
Maire
remercie
tous
les
membres
de
cette
association
pour
leur
implication.
Le
Gym
Club
Habassais
a
dégagé
sur
l'année
2013-2014,
un
bénéfice
de
2
158.23
€
Le
club
dispose
de
8
732.54
€
d'épargne.
L'effectif
de
l'association
toujours
en
hausse
grâce
au
professionnalisme
de
« COACH
SPORT
LIFE
» et de son
staff.
* Réunions
adjoints
:
Guy
Loustaunau
résume
la dernière
réunion
du
STETOM :
- _ Bellocq
s'est
retiré
du
Sietom
de
Chalosse
pour
rejoindre
le site
de
Lacq
Orthez
- _
Augmentation
de
4%
de
la TEOM
(contre
+
6.5%
en
2014)
Certes
c'est
un
impôt
très
injuste
basé
sur
le foncier
bâti
et
non
sur
le nombre
d'occupant
du
bien
et
malgré
le tri
sélectif
par
les
ménages,
le montant
de
la taxe
ne
diminue
pas.
Cependant
le
Sierom
subit
de
lourdes
taxes
comme
la
TAGP
(taxe
pollueur
payeur
: 926
736€
qui
passe
de
24€
à
32
€
la tonne)
imposée
par
le gouvernement
en
fonction
du
onnage
de
stockage
de
déchets
car
cela
contribue
à
la pollution
de
la planète.
D'où
l'intérêt
de
continuer
à trier
pour
faire
diminuer
la
TAGP
pour
le
Sietom
et
pouvoir
espérer
une
diminution
à
terme
de
la taxe
pour
les
ménages.
De
son
côté,
pour
réduire
le
montant
de
la
TAGP,
le
Sietom
doit
démontrer
son
implication
dans
le traitement
des
déchets.
Le
projet
en
cours
est
de
capter
le
biogaz
pour
l'utiliser
en
tant
qu'énergie,
investissements
lourds
mais
très
vite
rentabilisés. Sébastien
Vidaucoste
résume
la dernière
réunion
du
SYDEC :
-
Tarifs
2015:
*
eau
portable
+
0.05
€
du
m3
soit
6
€
pour
120m3
(consommation
moyenne
d'un
ménage
par
an)
*
Augmentation
du
coût
du
branchement
de
l'assainissement
collectif
* Contrôle
installation
assainissement
neuve
: 250
€ au
lieu
de
200
€
* Contrôle
assainissement
pour
vente
: 170
€ au
lieu
de
de
150
€
* Contrôle
périodique
assainissement
tous
les
10
ans
: 70
€ au
lieu
de
60
€
-
Augmentation
des
tarifs
pour
deux
raisons
:
*
Gros
investissements
sont
à
réaliser
en
raison
d'une
problématique
:
une
nouvelle
molécule
interdite
dans
l'eau
est
à
traiter:
le
métabolite.
Le
Sydec
doit
investir
40
millions
d'euros
dans
le
traïtement
pour
tout
le
département.
12
millions
sont
pris
en
charge
par
le Sydec.
*
L'agence
de
l'eau
ne
verse
plus
aucune
subvention
depuis
2014 :
soit
55
640
€
par
an
de
perte
sèche
pour
le Sydec.
Le
Sydec
récupère,
pour
l'assainissement,
24
nouvelles
communes
dans
le
sud
de
Mont
de
Marsan:
Grenade
sur
Adour,
Villeneuve
de
Marsan,
Benquet,
Cazères…
et
2
communes
pour
l'eau
potable
: Mont
de
Marsan
et
Saint
Pierre
du
Mont
Des
aides
pour
l'amélioration
du
système
d'assainissement
sont
en
place
par
le
Sydec.
Cependant
les
critères
d'éligibilité
sont
très
strict.
*
Voyage
scolaire :
Cette
année,
la
classe
des
CM2
part
en
classe
de
voile
du
13
au
15
avril
2015.
Comme
en
2014,
la
maîtresse,
Muriel
Larbaigt-Delavoie
sollicite
le
Conseil
Municipal
pour
encadrer
les
élèves
pendant
ces
3
jours.
Guy
Loustaunau
et
Henriette
Dupré
participeront
à
ce
voyage.
Chantal
Bonnehon
se
porte
volontaire
pour
remplacer
Henriette
Dupré
en
cas
de
besoin.
*
NAP
anglais
:
En
raison
de
l'éloignement
du
Saous
pour
les
CP
notamment,
les
NAP
anglais
pourront
être
organisés
dans
le
local
communal
vacant
au
171
rue
Centrale.
* Prochain
Conseil
Municipal
:
Le
prochain
conseil
municipal
se
tiendra
début
mars.
la
séance
est
levée
à
23H00
Délibération
N°1
: Création
d'un
emploi
à temps
non
complet
Délibération
N°2
: Subvention
Master
Class Signature
des
membres
du
Conseil
Municipal
Le
Maire,
Jean-François
LATASTE
Guy
Loustaunau
Sébastien
Vidaucoste
Chantal
Bonnehon
Dominique
Dupuy
François
Galand
Alain
Hourdebaigts
Damien
Delavoie
Jean-Claude
Cazaux
Pierre
Lalanne
Henriette
Dupré
Marie-France
Pépiot
Viviane
Magescas
Sandrine
Taris-Lalanne
Anne-Marie
Hillotte