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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
ÿYS
brides-bains
LES
3 VALLÉES
Brides-les-Bains,
le
10
mai
2023
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
le: Le
mardi
16
mai
2023
à
18H
Salle
du
conseil
municipal
de
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
1.
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
1.1
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
avril
2023
1.2
Fixation
des
frais
de
scolarité
1.3
RPI-
Reconduction
de
la
convention
de
RPI
avec
la
commune
de
Courchevel
1.4
Protocole
transactionnel
d'accord
—
dossier
DUFFEAL
1.5
Protocole
transactionnel
d'accord
—
dossier
BODIN
2
FINANCES
2.1
Budget
annexe
«
Caisse
des
Ecoles
»
- Subvention
d'équilibre
2.2
Subventionsaux
associations
2023
3
COMMANDE
PUBLIQUE
ET
DELEGATIONS
DE
SERVICE
PUBLIC
3.1
Attribution
de
la
DSP
de
la
télécabine
de
l'Olympe
|
3.2
Convention
de
répartition
des
biens
avec
la
commune
des
Allues
3.3
Convention
de
transfert
de
gestion
des
biens
avec
la commune
des
Allues
4
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
ET
TABLEAU
DES
ENGAGEMENTS
5
QUESTIONS
DIVERSES
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
distinguées.
Mairie
de
Brides-les-Bains,
Place
du
Centenaire,
73
570
Brides-les-Bains
Tél.
: 04
79
55
21
55
—
Fax.
: 04
79
55
28
91