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Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=114923&path=4)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Conseil Municipal du 16 mai 2023 : Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 16 MAI À 18H00
Liste des délibérations
Présents
Monsieur Bruno PIDEIL, Maire
Monsieur Bernard ABRIGNANI, 1er adjoint
Madame Peggy SHELLEY, 2ème adjointe
Monsieur Jean-Marc MURAZ, 3ème adjoint
Monsieur Alexandre FOURRAT, conseiller municipal délégué
Monsieur Fabien POLLIER, conseiller municipal délégué
Monsieur Gautier HOUSSIN, conseiller municipal délégué
Monsieur Dominique LE SOURD, conseiller municipal délégué
Madame Nathalie MARIE, conseillère municipale
Madame Carole CHEDAL, conseillère municipale
Monsieur Franck LE BRETON, conseiller municipal
Monsieur David FALLETTA, conseiller municipal
Monsieur Jérémy CARMES, conseiller municipal
Absents représentés :
Madame Carole CHEDAL-ANGLAY, 4ème adjointe, représentée par Monsieur Gautier HOUSSIN
Absents excusés :
Délibération n° 23.05.43 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20/04/2023 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.05.44 : Fixation des frais de scolarité
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.05.45 : Reconduction de la convention de RPI avec la commune de Courchevel Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.05.46 : Dossier DUFFEAL – Protocole d’accord transactionnel Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.05.47 : Dossier BODIN – Protocole d’accord transactionnel Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.05.48 : Subvention d’équilibre à la Caisse des Ecoles – Versement en deux fois Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.05.49 : Subventions aux associations 2023
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.05.50 : Attribution de la DSP de la télécabine de l’Olympe I Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.05.51 : Convention de répartition des biens avec la commune des Allues Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 23.05.52 : Convention de transfert de gestion des biens avec la commune des Allues
Approuvée à l’unanimité Conseil Municipal du 16 mai 2023 : Liste des délibérations
DATE DE LA CONVOCATION :
10/05/2023
DATE DE MISE EN LIGNE :
10/05/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 15
PRESENTS : 14
POUVOIRS : 01
VOTANTS : 15