Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 374 view
Conseil Municipal - 274 view
Compte-Rendu - 578 view
Conseil Municipal - 262 view
Compte-Rendu - 201 view
Procès Verbal - 418 view
Procès Verbal - 902 view
Procès Verbal - 785 view
Déliberation - 988 view
Déliberation - 266 view
Compte-Rendu - 189 view
Document publié le Vendredi 19 septembre 2008 par la commune de Saint-Denis-sur-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 189 view)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 19 SEPTEMBRE 2008
Présents : Benoit SIMONNIN, Martine CIRET, Patrick MENON, Claudine BOCQUEL, Sophie MILTEAU, Jean-Pierre MOREAU, Jacques DAUDIN, Christophe CHARRIER, Christine MAUVISSEAU, Dominique CORMIER, Sylvain BRETON, Serge GACHE, Marie-Ange CHESNEAU-CHAURIN, Christophe ROCHEREAU.
Absent et excusé : Loïc FONTAINE (procuration donnée à M. Jacques DAUDIN)
Secrétaire de séance : Christophe CHARRIER
Convocation du 13 septembre 2008
La séance est ouverte par Monsieur le Maire à 20 H 40.
LOCATION D’UNE BENNE POUR DECHETS VERTS
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande formulée par les employés communaux : ceux-ci sollicitent la location d’une benne pour déchets verts, pour leur éviter des allers-retours incessants à la déchetterie en période de tailles, chute des feuilles (perte de temps, véhicule communal très sollicité …).
Monsieur le Maire présente les devis des Ets MAURICE et de BARBAT Recyclage. Au regard des différents paramètres intervenant dans le coût d’une mise à disposition, c’est l’offre de l’entreprise BARBAT qui est la mieux-disante.
Un débat s’engage :
- Monsieur GACHE suggère d’acquérir un broyeur afin de pouvoir faire du compost. - Après discussion, le Conseil Municipal émet, dans l’immédiat, un avis défavorable à la location d’une benne.
PROJET D’ACQUISITION D’UN MEUBLE À CADASTRE
L’actuel meuble à cadastre est très encombrant et n’est pas très esthétique. Monsieur le Maire propose l’acquisition d’un nouveau meuble au prix de 3.683,68 € TTC (Ets SEDI).
Le Conseil Municipal émet un avis favorable à cette proposition. La dépense correspondante sera inscrite au budget primitif 2009.
SYNDICAT DE LOISIRS MÉNARS-MULSANS-ST DENIS SUR LOIRE-VILLERBON
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu deux délibérations du Syndicat Intercommunal de Loisirs de ST-DENIS-SUR-LOIRE*MENARS*VILLERBON*MULSANS : - la première en date du 12 avril 2007 sollicitant la dissolution du Syndicat à Monsieur le Préfet de Loir-et-Cher
- la seconde en date du 28 juillet 2008, concernant l’arrêt des comptes de ce même syndicat et la répartition entre les communes membres de l’excédent d’un montant total de 15.107,31 €.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :
PREND ACTE de la dissolution du syndicat,
APPROUVE la répartition de l’excédent qui a été faite lors de la réunion du
28 juillet 2008, soit pour la commune de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE la somme de 5.315,43 €. REMBOURSEMENT FRAIS KILOMÉTRIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que le personnel administratif et technique peut être amené à se rendre hors de la commune, pour les besoins du service, avec leur véhicule personnel.
Il propose que les frais kilométriques afférents à ces déplacements exclusivement liés aux nécessités de service soient remboursés au personnel concerné.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :
• EMET UN AVIS FAVORABLE à cette proposition
• DECIDE qu’un ordre de mission soit établi pour chaque déplacement, et que les frais kilométriques soient remboursés au personnel, sur la base du dernier tarif en vigueur et en fonction de la puissance fiscale du véhicule utilisé.
COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DES COMMISSIONS
COMMISSION TRANSPORTS :
Le point réalisé sur les transports en commun existant à Saint-Denis-sur-Loire fait ressortir que des trous existent dans l’organisation de la desserte de la commune. Il existe des correspondances mais les créneaux horaires actuels sont insuffisants.
COMMISSION URBANISME :
LOTISSEMENT DE LA MARTINIÈRE
Le projet avance. Une rencontre avec la DDEA est prévu le 6 octobre pour soumettre le projet de lotir 2ème version. L’enquête parcellaire en vue de l’expropriation (terrain DEMANGE) suit son cours.
ZONE DES GRANDS CHAMPS
M. DUPLEIX, architecte, vient présenter son dossier lundi en présence de M. GOURDIN. Axe du projet : habitat, hôtel, activités commerciales et artisanales. TERRAINS CONSORTS CAZIN
Le promoteur Val de Loire Habitat est en train d’acquérir les parcelles appartenant aux Consorts Cazin. Une partie des terrains est située en zone Ue (réservée aux équipements collectifs). La DIA vient d’être réceptionnée en mairie. Une décision va devoir être prise quant à l’exercice du droit de préemption urbain sur ces terrains. Une recherche de négociation serait peut être à envisager avec le promoteur.
COMMISSION VOIRIE :
- Les travaux d’extension de l’éclairage public au hameau de Villeneuve sont achevés.
- Une rencontre avec la DDEA a permis de faire un état des lieux sur l’état général des infrastructures ; un programme de voirie va être établi.
- Des devis pour l’élagage ont été demandés.
Il est souligné que les abris bus auraient besoin d’être repeints (à voir avec les employés communaux).
COMMISSION SCOLAIRE :
- La rentrée s’est bien passée.
- Un point sur les horaires de travail a été fait avec l’ensemble des agents. - La dissolution avec le RPI d’AVERDON-CHAMPIGNY-en-BEAUCE est en cours.
COMMISSION PATRIMOINE - TOURISME :
Projet sentiers de randonnée pédestre.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que c’est un sujet qui a été abordée en Commission Finances d’AGGLOPOLYS et qu’un doute sur l’intérêt communautaire de cette compétence s’est fait ressentir. Vu les moyens financiers limités, le débat s’est plutôt axé sur l’entretien des infrastructures existantes (ex : pistes cyclables..). Néanmoins, compte tenu de l’avis favorable émis par le Président, ce projet devrait devenir compétence communautaire. COMMISSION CIMETIÈRE
Lors de sa dernière réunion, elle s’est donnée l’objectif dans un premier temps, de mettre l’accent sur l’amélioration de la gestion et de l’organisation administrative dans ce domaine, avec pour finalisation, l’informatisation. Dans un second temps, un effort sera fait dans l’aménagement et l’ embellissement du cimetière.
AGGLOPOLYS : COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DES COMMISSIONS
POINT SUR LES DIFFERENTS POSTES BUDGÉTAIRES
Monsieur le Maire remet à chaque membre du Conseil Municipal un point sur les crédits budgétaires à ce jour en leur demandant d’en prendre connaissance afin de l’examiner lors de la prochaine séance.
En ce qui concerne le budget « EAU », une délibération est prise annulant et remplaçant celle du 25 juillet 2008, relative à un transfert de crédit (non-respect de l’équilibre budgétaire).
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire souhaite savoir de quelle manière les membres du Conseil Municipal veulent recevoir les comptes rendus de séance.
Par mail sauf MM. DAUDIN et GACHE par courrier
Compte-rendu sommaire de la réunion cantonale qui a eu lieu le 16 septembre et notamment l’information obtenue sur la couverture de la commune par l’ADSL.
Réception d’un devis de FRANCE TELECOM pour l’installation d’un standard. Coût trop onéreux. Seule, une ligne supplémentaire sera installée à la cantine.
Un PPR (Plan de Prévention des Risques) et un PSC (Plan de Sauvegarde Communal) vont devoir être élaborés. S’agissant de dossiers très lourds, du personnel compétent va être mis à la disposition d’ AGGLOPOLYS pour la construction de ces dossiers. Le groupe de pilotage mandaté pour préparer ces dossiers est composé des membres de la Commission Sécurité. Parmi eux, un interlocuteur doit être désigné. Christophe ROCHEREAU sera cet interlocuteur.
L’aspirateur à feuilles acheté par l’intercommunalité est hors d’usage. Un nouvel achat doit-il être envisagé ? La commune de VILLERBON ne souhaite pas s’y associer et nos agents communaux l’utilisaient très peu. AFFAIRE SANS SUITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 55.