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Déliberation - delib 22 2025 plantations arbustes 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sormonne.
Lien du pdf (Déliberation - delib 22 2025 plantations arbustes 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
République Française
Département des Ardennes
Commune de SORMONNE
Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le ER
ID : 008-210803904-20250409-DELIB22 2025-DE
Validation devis pour
plantations arbustives rue du
Métier et Place du Pâquis
14 10 12
MAJORITE
31/03/2025
31/03/2025
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture
Le: 10/04/2025
Et
Publication ou notification du :
10/04/2025
L'an 2025 et le 9 Avril à 19 heures, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de DENEUX François, Maire
Présents : M. DENEUX François, Maire, Mmes : DONGE Christine, LINGAT Nicole, MAURICE Valérie, MM : CANARD Stéphane, GAVAZZI Romain, LEHEUTRE Bruno, PIART Steve, RABIN Patrice, VANZELLA Yoann
Excuses séance: Excusé(s) ayant donné procuration : MM :
ANTOINE Jérôme à M. GAVAZZI Romain, JENNEPIN Patrick à M.
LEHEUTRE Bruno
Absents séance:
Absent(s) : MM : LEBLANC Eric, SONZOGNI Jean-Luc
A été nommé(e) secrétaire : M. LEHEUTRE Bruno
Objet de la délibération : Validation devis pour plantations arbustives rue du Métier et Place du Pâquis
Il est nécessaire de procéder à l'aménagement des parterres rue du Métier et place du Pâquis, par la plantation de massifs arbustifs.
Selon le devis du Jardin des Sens : 873,85€ HT, soit 975€ TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le devis et autorise le Maire à le signer.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 10/04/2025
Le Maire
François DENEUX DE