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Procès Verbal - JOUR 24 11 2016
Document publié le Jeudi 24 novembre 2016 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - JOUR 24 11 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
112
Rosans, le 18-11-2016.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Jeudi 24 novembre 2016 à 9 h 00
Au 2ème étage de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du 18 octobre 2016
2. Cotisation complémentaire SIVU « pays du Buëch d’hier et d’aujourd’hui, délibération 1 proposée
3. Prix de l’eau et assainissement collectif 2017, délibération 2 proposée
4. Régularisation cadastrale, vente à M. et Mme Joël Papegay, délibération 3 proposée
5. Motion Lignes SNCF Gap-Grenoble, Briançon-Gap-Valence, délibération 4 proposée
6. SIMPLES 2017, participation de la commune, délibération 5 proposée
7. ATSEM, contrat à durée déterminée, délibération 6 proposée
8. Signatures du maire dans le cadre des délégations du conseil
9. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.