Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Copnvocation et ordre du jour du conseil municipal
Déliberation - Listes des deliberations du Conseil municipal du 2
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 4 dec
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 19 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 06
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - liste des deliberation examinees au conseil munici
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 20 mars 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 19 juin 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Saulx-les-Chartreux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 19 juin 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Institutions publiques,
one
les
(ERIC
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Liste
des
délibérations
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
en
séance
du
19
JUIN
2025
Date
de
convocation
: 12/06/2025
Nombre
de
Conseillers
municipaux
- en
exercice
: 29
- présents
: 18
- représentés
: 10
- absents
: 1
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 28
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
jeudi
19
juin
à
19
heures,
les
membres
du
Conseil
municipal,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
l’Hôtel
de
Ville,
en
salle
des
mariages,
sous
la
présidence
de
M.
Stéphane
BAZILE,
Maire
de
Saulx-les-Chartreux. PRÉSENTS
:
M.
Stéphane
BAZILE,
Mme
Anaïs
MAGINELLE,
M.
Christian
AUGER,
Madame
Marie-Dominique
GLEYE,
Mme
Flora
BABOUCHE,
M.
Alexandre
SEELIG,
Mme
Muriel
CARIS,
M.
Rémy
CLAES,
M.
Benoît
NOEPPLE,
M.
Olivier
BROUTIN,
Mme
Brigitte
FRAT,
M.
Michel
REYNIER,
Mme
Françoise
DROUHE-PERROTTET,
M.
Robert
COLLIGNON,
M.
Laurent
SILVA,
Mme
Anne
BRUNNER,
M.
Nawfal
MARHABEN,
M.
Bjorn
TRICOIRE
; formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
REPRÉSENTÉS
:
Mme
Christina
GOHRING
par
Mme
Muriel
CARIS ;: Mme
Carole
MONIN
par
M.
Christian
AUGER;
Mme
Laetitia
AUGER
par
M.
Alexandre
SEELIG
; Mme
Maggy
THEUER
par
Mme
Brigitte
FRAT;
M.
Laurent
ALEXANDRE
par
Mme
Anaïs
MAGINELLE;
Mme
Kristell
LAGADEC
par
Mme
Marie-Dominique
GLEYE;
M.
Loganaden
RUNGASAWMY
par
M.
Olivier
BROUTIN;
M.
Niels
BOUCAULT
par
M.
Rémy
CLAES;
Mme
Gisèle
LOMBARD
par
M.
Stéphane
BAZILE; M.
Jean-Marc
COJEAN
par
Mme
Anne
BRUNNER;
ABSENTS
: Mme
Amal
CHAIRI
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Anne
BRUNNER
Administration
générale
2025-06-022
CONVENTION
DE
MISE
À DISPOSITION
DE
CAPTEURS
DESTINÉS
À LA
LECTURE
AUTOMATIQUE
DES
PLAQUES
D’'IMMATRICULATIONS
(LAPI)
ET DE
FLUX
ISSUS
DE
DISPOSITIFS
LAPI
INSTALLÉS
SUR
LES
CAMÉRAS
DE
VIDÉOPROTECTION
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
2025-06-023
FIXATION
DU
RÉGIME
DES
ASTREINTES
POUR
LA
POLICE
MUNICIPALE
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
2025-06-024
AUTORISATION
DE
RECOURIR
AU
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2025-06-025
MISE
À
JOUR
DU
RÉGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJÉTIONS,
DE
L’EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
(RIFSEEP)
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
2025-06-026
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
2024-2029
—-
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
SANTÉ
DU
CIG
GRANDE
COURONNE
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
2025-06-027
CRÉATION
D’EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITÉS Délibération
adoptée
à l’unanimité Cadre
de
vie
2025-06-028
ÉCHANGE
DE
TERRAIN
PARCELLES
AC56,
58,
59
ET
AC66
—
RU
DE
LA
CRESSONNIÈRE
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2025-06-029
COMPLÉMENT
DE
LA
DÉLIBÉRATION
N°2024-12-94
RELATIVE
À
LA
CESSION
DES
PARCELLES
AD310
ET AD296
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2025-06-030
BILAN
ANNUEL
DES
ACQUISITIONS
ET
CESSIONS
RÉALISÉES
EN
2024
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2025-06-031
INSTAURATION
D’UNE
OBLIGATION
DE
DÉPÔT
DE
DÉCLARATION
PRÉALABLE
POUR
LES
RAVALEMENTS
DE
FAÇADE
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2025-06-032
ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
AD
327
ET
DU
BÂTI
3TER
RUE
DU
LIEUTENANT
ÉMILE
FONTAINE
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2025-06-033
ZONE
AGRICOLE
PROTÉGÉE
— ACCORD
DE
PRINCIPE
POUR
LA
CRÉATION
D’UNE
ZAP
Délibération
adoptée
à la
majorité
des
voix
27
voix
pour
1 abstention
: M.
COJEAN
Finances
—
marchés
publics
2025-06-034
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DE
LA
TAXE
DE
SÉJOUR
2026
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2025-06-035
ACTUALISATION
DES
TARIFS
APPLIQUÉS
À
LA
TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITÉ
EXTÉRIEURE
(TLPE)
POUR
L'ANNÉE
2026
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2025-06-036
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
CADRE
DE
GROUPEMENTS
DE
COMMANDES
AVEC
LA
COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION
PARIS-SACLAY
Délibération
adoptée
à l’unanimité
Vie
associative
et
culturelle
2025-06-037
MISE
À
DISPOSITION
DES
SALLES
ET
DES
TERRAINS
MUNICIPAUX
POUR
LES
ASSOCIATIONS
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2025-06-038
ADHÉSION
AU
DISPOSITIF
«
VILLE
AMBASSADRICE
DU
DON
D'ORGANES
»
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2025-06-039
FIXATION
DU
PRIX
DE
VENTE
DU
LIVRE
«
SAULX-LES-CHARTREUX
MÉMOIRE
D'UN
VILLAGE
»
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2025-06-040
LA
CHARTE
GRAPHIQUE
DU
SERVICE
COMMUNICATION
Délibération
adoptée
à l’unanimité
Date
de
la
publication :
Fait
à Saulx-les-Chartreux,
le 20
juin
2025.
Stéphane
BAZILE
Maire
de
Saulx-les-Chartreux
Conseiller
départemental
de
l'Essonne