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Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 19 juin 2025
Ordre du Jour - Copnvocation et ordre du jour du conseil municipal du 19 JUIN 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Saulx-les-Chartreux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Copnvocation et ordre du jour du conseil municipal du 19 JUIN 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Saulx-les-Chartreux,
le
12
juin
2025,
À
l’attention
de
Mesdames
et
Messieurs
les Élus du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
invite
à
participer
à la
prochaine
séance
du
Conseil
municipal,
qui
aura
lieu
le :
JEUDI
19
JUIN
2025,
à
19h00
à
l'Hôtel
de
ville — Salle
des
mariages
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
—
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2025
—
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
depuis
la séance
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2025
—
Présentation
des
délibérations
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Convention
de
mise
à disposition
de
capteurs
destinés
à la lecture
automatique
des
plaques
2025-06-022
d'immatriculation
(LAPI)
et
de
flux
issus
de
dispositifs
LAPI
installés
sur
les
caméras
de
vidéoprotection
;
Rapporteur: M.
Stéphane
BAZILE
2025-06-023
Fixation
du
régime
des
astreintes
pour
la
police
municipale
;
Rapporteur: M.
Stéphane
BAZILE
2025-06-024
Autorisation
de
recourir
au
contrat
d'apprentissage
;
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Mise
à
jour
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
2025-06-025 |
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
;
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Protection
sociale
complémentaire
2024-2029
—
Convention
de
participation
santé
du
CIG
2025-06-026 |
Grande
Couronne
;
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
2025-06-027
Création
d'emplois
non
permanents
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activités ;
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
CADRE
DE
VIE
2025-06-028
Échange
de
terrain
parcelles
AC56,
58,
59
et
AC66
—
Ru
de
la
Cressonnière ;
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
CONSEIL
MUNICIPAL
Page
1 sur 2
{Exécution
de
l'art.
L.
2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales) Complément
de
la
délibération
n°2024-12-94
relative
à
la
cession
des
parcelles
AD310
et
2025-06-029 |
AD296 ; Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Bilan
annuel
des
acquisitions
et
cessions
réalisées
en
2024 ;
2025-06-00
À porteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Instauration
d’une
obligation
de
dépôt
de
déclaration
préalable
pour
les
ravalements
de
2025-06-031 |
façade ; Rapporteur
: Mme
Anais
MAGINELLE
Acquisition
de
la parcelle
AD
327
et de
bâti
3ter
rue
du
Lieutenant
Émile
Fontaine
;
2025-06- 025-06-032
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Zone
Agricole
Protégée
— Accord
de
principe
pour
la création
d’une
ZAP
2025-06-08
|
porteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
FINANCES,
MARCHÉS
PUBLICS
Actualisation
des
tarifs
de
la
taxe
de
séjour
2026 ;
2025-06-08
À
D orteur
:M.
Rémy
CLAES
Actualisation
des
tarifs
appliqués
à
la
taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
pour
l’année
2025-06-035 |
2026; Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
Signature
de
la
convention
cadre
de
groupements
de
commandes
avec
la
Communauté
2025-06-036 |
d'Agglomération
Paris-Saclay
;
Rapporteur: M.
Rémy
CLAES
VIE
ASSOCIATIVE
ET
CULTURELLE
Mises
à disposition
de
salles
et
de
terrains
municipaux
pour
l'année
scolaire
2025/2026 ;
2025-06-037
Rapporteur
: M.
Alexandre
SEELIG
2025-06-038
Adhésion
au
label
ville
ambassadrice
du
don
d'organe ;
Rapporteur
: M.
Alexandre
SEELIG
2025-06-039
Tarification
du
livre
«
Mémoire
d'un
village
»;
Rapporteur
: M.
Alexandre
SEELIG
Charte
graphique
du
service
communication ;
2025-06-04
!
25/00
090
Rapporteur
: Mme
Marie-Dominique
GLEYE
*La
numérotation
des
délibérations
est provisoire
et ne
deviendra
définitive
qu’à
l'issue
du
Conseil
municipal.
—>
Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer
Mesdames,
Messieurs,
à
l’expression
de
ma
parfaite
considération.
CONSEIL
MUNICIPAL
{Exécution
de
l'art.
L. 2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales