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Déliberation - DEL2024 196 Mobilités avenant 5 concession exploitation services transport voyageurs et mobilités associés
Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune de Magneville.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 196 Mobilités avenant 5 concession exploitation services transport voyageurs et mobilités associés)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Transports,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN
Délibération n° DEL2024_196
OBJET : Mobilités : Avenant n° 5 - Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
Exposé
Au 1er juillet 2021, la nouvelle concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés, est entrée en vigueur.
Il apparaît que depuis la délibération d’attribution du 6 avril 2021, certaines évolutions sont intervenues. Quatre avenants ont déjà été réalisés et validés par le Conseil communautaire.
Il convient de compléter de nouveau, via un cinquième avenant, certaines des dispositions contractuelles.
Techniquement, le présent avenant, a pour objet de prendre en compte : - des ajustements de l’offre (Noël 2023 et été 2024),
- des ajustements de l’offre suite au lancement du Bus Nouvelle Génération, - le déploiement de la navette Gare-Terminal ferry,
- l’équipement en porte vélo de quatre véhicules de transport à la demande, - la mise à jour de l’annexe Qualité de service,
- l’ouverture de la nouvelle Agence Mobilité,
- la location d’un chauffage pour l’atelier en attendant le remplacement de l’actuelle solution défaillante,
- le remplacement de certains éléments de la station carburant (cuve et pompes), de la station de lavage (brosserie)
- le remplacement d'indices contractuels suite à disparition,
- la location d'un modulaire pour salle de pause conducteur suite au démarrage du nouveau réseau,
- la révision du règlement d’exploitation.
Les évolutions financières prévues dans le cadre de cet avenant sont réalisées sans modification substantielle des éléments essentiels du contrat (alinéa 5° de l’article L. 3135-1 du Code de la commande publique).
L’avenant 5 a pour conséquence financière :
• D’une part une réduction de la contribution (total des charges) de 171 857 € HT (valeur 2019), avec une augmentation de la contribution contractuelle de 63 306 € et une réduction via la facture solde 2024 de 235 163 €, en application de l’article 17.3 du contrat.
• D’autre part une réduction de l’engagement de recettes de 44 806 € HT (valeur 2019), avec une diminution de l’engagement contractuel de 20 672 € et une réduction complémentaire via la facture 2024 de 24 043 €, en application de l’article 17.3 du contrat.
Délibération n° DEL2024_196 L'impact de l’avenant 5, réparti année par année, est donc le suivant : - 2024 : - 138 641,69 €
- 2025 : 40 337,92 €
- 2026 : - 11 703,90 €
- 2027 : - 19 191,88 €
- 2028 : 2 148,87 €
A noter que contractuellement, suite à la levée des quatre premières options par le Conseil communautaire, dès la signature du contrat, qu’avec la conclusion de cet avenant : - le montant total des charges s’élève à 120 280 292,24 € HT,
- le montant total des produits s’élève à 20 746 042,12 € HT,
Soit un reste à charge actuel de 99 534 250,12 € HT pour la Communauté d’Agglomération du Cotentin.
Délibération
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L.1411-6,
Vu le Code de la Commande Publique, notamment ses articles R .3135-1 et R. 3135-8,
Vu la délibération n° DEL2021_033 du Conseil d’Agglomération en date du 6 avril 2021 portant désignation du titulaire de la Délégation de Service Public pour l'exploitation des services de transport public de voyageurs de la Communauté d'Agglomération du Cotentin,
Vu la délibération n° DEL2022_015 du Conseil d’Agglomération en date du 1er mars 2022 portant sur la réalisation d’un avenant n°1 au contrat de concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés,
Vu la délibération n° DEL2022_058 du Conseil d’Agglomération en date du 28 juin 2022 portant sur la réalisation d’un avenant n°2 au contrat de concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés,
Vu la délibération n° DEL2023_065 du Conseil d’Agglomération en date du 29 juin 2023 portant sur la réalisation d’un avenant n°3 au contrat de concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés,
Vu la délibération n° DEL2023_169 du Conseil d’Agglomération en date du 7 décembre 2023 portant sur la réalisation d’un avenant n°4 au contrat de concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés.
Le conseil communautaire a délibéré (Pour : 174 - Contre : 0 - Abstentions : 8) pour :
- Approuver le projet d’avenant n°5 à la concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés,
- Approuver les évolutions financières découlant des dispositions de l’avenant n°5,
- Inscrire les crédits correspondants à l’évolution des charges et des recettes au budget annexe Transport (article 6743, enveloppe 6323 pour les charges et article 757, enveloppe 6324 pour les recettes),
Délibération n° DEL2024_196 - Autoriser le Président ou son délégataire à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
- Dire que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours auprès du tribunal administratif de Caen (par voie postale au 3 rue Arthur Leduc 14000 Caen ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement des formalités de publicité requises.
LE PRESIDENT, LE SECRETAIRE DE SEANCE,
David MARGUERITTE Hubert LEMONNIER
Annexe(s) :
Avenant 5
Délibération n° DEL2024_196 Délibération n° DEL2024_196 Délibération n° DEL2024_196 Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
1
Avenant n°5
à la concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs
et de services de mobilité associés
Entre les soussignés :
Communauté d’Agglomération Le Cotentin, dont le siège est situé 8 Rue des Vindits, 50130
CHERBOURG-EN-COTENTIN, représentée par son Président, Monsieur David MARGUERITTE,
conformément à la délibération du Conseil Communautaire en date du 12 décembre 2024,
Ci-après dénommée « l’Autorité organisatrice » ou « la CA Le Cotentin»
D’une part,
Et
La société Transdev Cotentin au capital de 316 000 € dont le siège social est situé au 491 rue de la chasse
aux loups, 50110 CHERBOURG-EN-COTENTIN, immatriculée au registre du commerce et des
sociétés de Cherbourg sous le numéro B 892 178 492, représentée par son président, Monsieur Jean-
Christophe DIDIO, dûment habilité à cet effet,
Ci-après dénommée « le Délégataire » ou « Transdev»
D’autre part,
Ci-après dénommées également individuellement « Partie » et collectivement « Parties »
Il a été convenu et arrêté ce qui suit : Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
2
Préambule :
Le présent avenant n°5 a pour objet de prendre en compte :
1. Ajustements de l’offre (Noël 2023 et été 2024)
2. Ajustement offre BNG
3. Navette Gare-Terminal ferry
4. Equipement porte vélo (4 véhicules de transport à la demande)
5. Annexe Qualité de service
6. Nouvelle agence de mobilités
7. Chauffage atelier
8. Station carburant : cuve et pompes
9. Remplacement de la brosserie de la station de lavage
10. Remplacement d'indices
11. Location d'un modulaire pour salle de pause
12. Révision du règlement d’exploitation
Les dispositions qui suivent ont été négociées par les Parties dans le respect des articles L. 3135-
1 et suivants du code de la commande publique. Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
3
Sommaire
Article 1 : Ajustements de l’offre (Noël 2023 et été 2024) ......................................................................... 4
Article 2 : Ajustement offre BNG ................................................................................................................ 4
Article 3 : Navette Gare-Terminal ferry ..................................................................................................... 6
Article 4 : Equipement porte vélo (4 véhicules de transport à la demande) ............................................ 6
Article 5 : Annexe Qualité de service .......................................................................................................... 7
Article 6 : Nouvelle agence de mobilités ...................................................................................................... 8
Article 7 : Chauffage atelier ......................................................................................................................... 9
Article 8 : Station carburant : cuve et pompes ......................................................................................... 10
Article 9 : Remplacement de la brosserie de la station de lavage ........................................................... 10
Article 10 : Remplacement d'indices....................................................................................................... 11
Article 10.1 Indexation des charges - Indice R (article 28.1 de la convention) .......................................... 11
Article 10.2 Indexation des charges - Indice M (article 28.3 de la convention) ......................................... 12
Article 11 : Location d'un modulaire pour salle de pause .................................................................... 12
Article 12 : Révision du règlement d’exploitation ................................................................................. 13
Article 13 : Effets de l’avenant ................................................................................................................ 14
Article 14 : Annexes.................................................................................................................................. 19
Article 15 : Dispositions diverses ............................................................................................................. 20 Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
4
Article 1 : AJUSTEMENTS DE L’OFFRE (NOËL 2023 ET ETE 2024)
Du fait de la très faible fréquentation attendue en soirée les 24 décembre en 31 décembre 2023,
les parties ont décidé de réduire l’amplitude des lignes fonctionnant en soirée.
En cumul sur ces deux jours, l’offre kilométrique totale est ainsi diminuée de 184,5 kilomètres,
le nombre d’heures de conduite rémunérées est diminué de 9,2 heures.
Par ailleurs, les parties ont décidé d’alléger l’offre durant l’été 2024, de façon à ce que les
salariés puissent prendre leurs congés avant le 26 août (date de lancement du réseau BNG),
pour pouvoir disposer de l’ensemble de l’effectif à cette date.
En cumul sur tout l’été 2024, l’offre kilométrique totale est ainsi diminuée de 78 948,7
kilomètres, le nombre d’heures de conduite rémunérées est diminué de 6 658,1 heures.
L’impact financier de cet ajustement de l’offre de transport est pris en compte dans le tableau
récapitulatif des effets de l’avenant, à l’article 13 ci-dessous. Comme prévu à l’article 17.3 de
la convention, les conséquences financières sont valorisées, pour ce qui est des charges, au
moyen du coût marginal (C1km) et pour ce qui est de la fréquentation et des recettes, à partir
de l’usage constaté sur les lignes dont des kilomètres ont été ajustés (ratio voyages / kilomètres).
La correction définitive figurera dans la facture finale de 2024 : - 235 163 € au titre des charges
et – 24 044 € au titre des produits.
Article 2 : AJUSTEMENT OFFRE BNG
A l’occasion de la préparation du graphicage et de l’habillage du réseau BNG, les parties ont
décidé des ajustements d’offre afin d’adapter au mieux le réseau aux besoins des habitants.
Les modifications mises en œuvre, par rapport au réseau décrit dans l’avenant 4, ont porté sur
les éléments suivants :
Ligne 1 :
Ajout d’une course le matin sur le sens 1A avec départ à 5h.
Passage à 30 minutes dans un seul sens (sens 1A) de 22h30 à 0h, afin de respecter le
cadencement à l’heure sans supprimer un sens de circulation à partir de 22h.
Augmentation de 2 minutes du temps commercial (passant de 27 à 29 minutes), repris
sur le battement
Ligne 2 : Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
5
L’intégration de la demande de l’Autorité Organisatrice de desservir Naval Group à 5h20
a nécessité de mettre en place un service supplémentaire et de réorienter vers Eglantine
Château un haut le pied initialement prévu vers Amfreville,
Ligne 3 :
L’arrêt Epinay haut a été ajouté sur le parcours, ce qui implique une augmentation du
kilométrage commercial pour un volume assez faible
Ligne 4 :
Mise à jour du HLP vers le centre-ville, l’Autorité Organisatrice ayant demandé de
réaliser une boucle,
Ajout de deux renforts scolaires :
o Un renfort le matin entre Marettes et Schuman Delaville du lundi au vendredi
en PS (Renfort scolaire).
o Un renfort l’après midi entre Marettes et Schuman-Delaville le lundi, le mardi,
le jeudi et le vendredi en PS (Sortie centre Itard).
Ligne 5 :
Dans l’attente de l’aménagement du terminus « Les jardins de l’agora », le terminus de la
ligne a été positionné sur le « Parking de l’agora »
Ligne 6 :
L’optimisation de la ligne a conduit à allonger la fréquence de 10 minutes afin de dégager
un véhicule, à réemployer sur la ligne 8
Ligne 7 :
Le nombre de rotations a été réduit à des fins d’optimisation
Ligne 8 :
La fréquence a été modifiée pour passer à 1h au lieu de 1h10 par l’injection d’un second
véhicule repris sur la ligne 6.
Ces différentes modifications apportées au réseau BNG représentent, par rapport aux unités d’œuvre prévues lors de la signature de l’avenant 4, une augmentation de l’offre kilométrique totale de 10 470 km (en cumul entre 2024 et 2028) et une réduction de 2 889 des heures de conduite payées (en cumul entre 2024 et 2028). Ces modifications entraînent une réduction du solde à la charge de l’Autorité organisatrice de 65 914 € en cumul sur 2024-2028 (réduction de la contribution de 105 783 €, réduction de l’engagement de recettes de 39 869 €). Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
6
Article 3 : NAVETTE GARE-TERMINAL FERRY
Afin d’offrir aux voyageurs des lignes Transmanche la possibilité de relier la gare SNCF de
Cherbourg en Cotentin au terminal Ferry, l’Autorité organisatrice a décidé d’expérimenter une
liaison permettant de rejoindre les ferrys 2 heures avant leur départ et de rejoindre la gare après
chaque arrivée de bateau.
L’expérimentation est mise en œuvre du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025, sur les bases
financières suivantes :
Un prévisionnel de 2 120 courses entre le 1er juillet 2024 et le 30 juin 2025, sur la base
du programme de rotation des ferrys (vers l’Irlande et l’Angleterre),
Un montant de charge par course de 65,51 € HT valeur 2024, soit 55,46 € HT valeur
2019
Un engagement de recette par course de 8,98 € HT (correspondant à 1,36 € HT x 6,6
voyageurs en moyenne)
Sur ces bases, le montant de l’avenant a pour effet de :
Augmenter le montant de la contribution forfaitaire de 117 575 € HT,
Augmenter le montant de l’engagement de recettes de 19 038 € HT
Le niveau des charges et de l’engagement de recettes seront ajustés au dans le cas où le nombre
de courses effectivement mises en œuvre serait supérieur ou inférieur à 2 120.
Article 4 : EQUIPEMENT PORTE VELO (4 VEHICULES DE TRANSPORT A LA DEMANDE)
L’Autorité organisatrice a souhaité que 4 véhicules de transport à la demande soient équipés
pour permettre l’emport de vélos, dans le cadre d’une expérimentation qui aurait vocation à être
généralisée si elle s’avère concluante.
Les véhicules TAD concernés sont déployés sur les secteurs de Les Pieux, La Hague, St-Pierre
Eglise et le Val de Saire
Les parties conviennent que l’acquisition et le montage des équipements est opérée par le
délégataire, pour un montant estimé à 5 306 € HT (valeur 2019), ce qui donnera lieu à une
augmentation de la contribution forfaitaire de l’Autorité organisatrice pour en couvrir les
dotations aux amortissements : + 1 769 € HT (valeur 2019) par an pendant 3 années.
Le règlement d’exploitation est révisé afin de prendre en compte la possibilité, pour les clients,
de faire transporter leurs vélos par les véhicules de transport à la demande. La révision du
règlement d’exploitation fait l’objet de l’article 12 ci-dessous. Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
7
Article 5 : ANNEXE QUALITE DE SERVICE
Les parties au contrat de DSP ont modifié l’annexe Qualité de Service par un travail en commun
depuis l’entrée en vigueur du contrat, afin d’adapter le mieux possible le dispositif aux réalités
du terrain.
Le dispositif contractuel prend en compte 6 familles d’indicateurs :
Ponctualité des autobus sur les lignes régulières et les services à la demande, et régularité
sur le BNG,
Disponibilité et état des véhicules et des équipements,
Comportement et qualité de conduite des conducteurs,
Entretien des points d’arrêt,
Accueil des usagers, qualité de l’information et parcours usagers
Lutte contre la fraude.
Un système malus est prévu cas de non-atteinte d’objectifs minimum définis dans l’annexe. Des
situations inacceptables sont également définies, donnant lieu à pénalité à chaque occurrence.
Les dispositions après échanges sont reprises dans l’annexe ci-jointe « Chapitre 9 contrat DSP
qualité service », qui vient se substituer au chapitre 9 du cahier des charges qui était jusqu’ici
annexé au contrat.
Les dispositions de cette annexe entrent en vigueur à compter de janvier 2025 ; une période de
marche à blanc d’un mois (jusqu’au 31 janvier 2025) est mise en œuvre, durant laquelle les
incidences financières des indicateurs seront gelés.
Montant HT
Pièces pour 4 véhicules 5 025,33 €
Montage 4 véhicules 957,60 €
Adhésifs 4 véhicules 285,00 €
Total 6 268 €
Désindexation 1,1812
Montant valeur 2019 5 306,41 € Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
8
Article 6 : NOUVELLE AGENCE DE MOBILITES
6. 1 – Changement Agence Mobilité
L’Agglomération du Cotentin a souhaité créer une nouvelle agence de mobilités pour
promouvoir l’offre Cap Cotentin. Elle a saisi l’opportunité de la disponibilité d’un local
idéalement situé à proximité du pôle d’échanges multimodal de la gare au 82, bis Quai
Alexandre III, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.
Cette agence doit permettre d’apporter services et renseignements sur l’ensemble de l’offre de
mobilités Cap Cotentin : Bus, vélo, covoiturage, train, …. Elle est donc mise à disposition des
deux exploitants du réseau : Transdev Cotentin et Fil & Terre (association en charge des
services vélos).
Elle est composée de trois cellules :
- Le Lieu : espace d’attente de documentation en libre-service est mise à la disposition des
clients géré par Transdev Cotentin mais bénéficiant à la fois aux usagers de tous les services
Cap Cotentin (bus, vélo, covoiturage, train…)
- Le Guichet : espace de vente des titres de transport et renseignements sur les services Cap
Cotentin – occupé par Transdev Cotentin
- L’Atelier : espace de location pour les vélos – occupé par Fil & Terre,
Compte tenu du partage des locaux par Transdev Cotentin et Fil & Terre, il est apparu nécessaire
de préciser les règles de fonctionnement de cet espace et en particulier des espaces partagés par
les deux entités. Une convention a donc été proposée, jointe en annexe du contrat.
L’ouverture de la nouvelle Agence a été effective au 16 septembre son inauguration a eu lieu
le 20 septembre.
6.2 – Comptage des entrées et sorties à l’Agence
La nouvelle agence commerciale du quai Alexandre III, inaugurée en septembre 2024, ne
dispose pas d’outil de comptage des entrées et sorties. L’autorité organisatrice souhaite qu’un
tel outil soit déployé, afin d’améliorer la qualité du service proposé aux clients.
Les parties conviennent que l’acquisition du système sera opérée par le délégataire, pour un
montant estimé à 1 829 € HT (valeur 2019), ce qui donnera lieu à une augmentation de la
contribution forfaitaire de l’Autorité organisatrice pour en couvrir les dotations aux
amortissements : + 610 € HT (valeur 2019) par an pendant 3 années.
La maintenance et le coût de la licence seront supportés par le Délégataire. Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
9
L’inventaire des biens exploités à l’agence à compter de son ouverture figure en annexe dans
la convention jointe au présent avenant.
Article 7 : CHAUFFAGE ATELIER
Le système de chauffage du dépôt de la sente aux loups est défectueux depuis fin 2023, ce qui
ne permet plus des conditions de travail conformes pour les salariés de l’atelier.
En attendant le remplacement du système de chauffage par l’Autorité délégante, et pour rétablir
des conditions de travail acceptables, le Délégataire a été amené à louer un système de
chauffage entre décembre 2023 et mai 2024, puis à nouveau à compter de novembre 2024. A
compter de cette date, ce sont toutefois deux unités de chauffage qui sont louées, afin d’assurer
le chauffage de l’atelier mécanique dont le chauffage a dû être arrêté suite au diagnostic rendu
par le bureau de contrôle.
Les parties conviennent de la prise en charge de cette location par l’Autorité délégante, via la
contribution 2024, de cette location jusqu’au 31 décembre 2024. Si le système de chauffage
dont le changement est prévu par l’Autorité délégante, n’est pas en service à compter du 1er
janvier 2025, le Délégataire sera invité à poursuivre la location d’un chauffage de substitution
et les conditions de cette location seront prises en compte dans un avenant à passer
ultérieurement.
Le coût de location à l’occasion de l’hiver 2023/ 2024 et entre octobre et décembre 2024 s’élève
à 6 027 € (valeur 2019).
Montant HT
12/12 au 12/01 788,10 €
13/01 au 12/02 788,10 €
13/02 au 12/03 788,10 €
13/03 au 12/04 788,10 €
13/04 au 12/05 788,10 €
13/05 au 13/05 26,03 €
01/11/2024 au 30/11/2024 1 576,20 €
01/12/2024 au 31/12/2024 1 576,20 €
Total HT 7 118,93 €
Désindexation 1,1812
Montant valeur 2019 6 026,86 € Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
10
Article 8 : STATION CARBURANT : CUVE ET POMPES
Une des pompes de distribution de carburant est tombée en panne ; devant l’urgence de la
situation (difficulté à réaliser tous les pleins et risque sur la continuité du service public en cas
de nouvelle panne), il a été demandé au délégataire de remplacer la pompe défectueuse, fin
juillet 2024.
L’Autorité délégante prendra en charge les dotations aux amortissements de cet équipement
(sur 10 années), qui lui reviendra en fin de contrat à sa valeur nette comptable.
Le montant de l’investissement s’élève à 24 306 € (valeur 2019), soit des dotations aux
amortissements de 1 013 € en 2024, 2 431 € par an en 2025, en 2026 et en 2027, 1 215 € en
2028 et une VNC de 14 786 € au 30 juin 2028.
Par ailleurs, l’inspection d’une des cuves à gazole a montré la forte dégradation de sa « seconde
peau », qui permet d’éviter la pollution par hydrocarbure en cas de fuite sur la citerne interne.
Il est donc nécessaire de déposer ou neutraliser la cuve abimée, dépolluer la terre alentours et
installer une nouvelle cuve d’une capacité d’environ 80 m3, en prenant en compte le génie civil
nécessaire.
La définition des travaux à mettre en œuvre n’est toutefois pas définitivement arrêtée à la date
de signature de l’avenant, les parties conviennent donc de prendre en compte les conséquences
financières et contractuelles de ce point à l’occasion de l’avenant 6.
Article 9 : REMPLACEMENT DE LA BROSSERIE DE LA STATION DE LAVAGE
Les brosses de la station de lavage nécessitent un remplacement rapide, bien avant le
remplacement de la machine à laver elle-même, auquel l’Autorité délégante ne procèdera pas
dans l’immédiat.
L’autorité délégante demande donc au Délégataire de procéder au remplacement de la brosserie,
pour un montant HT de 12 293 € (valeur 2019) ; la contribution de l’Autorité délégante prendra
en compte les dotations aux amortissements sur une durée de 3 années (4 098 € de surplus de
contribution en 2024, 2025 et 2026), il n’y aura pas de VNC pour la remise de ces biens. Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
11
Article 10 : REMPLACEMENT D'INDICES
ARTICLE 10.1 INDEXATION DES CHARGES - INDICE R (ARTICLE 28.1 DE LA
CONVENTION)
Il convient d’acter la modification intervenue pour l’indice R à prendre en compte pour le calcul
de la formule d’indexation prévue à l’article 28.1.
L’article 28.1 de la Convention précise que :
R = est la moyenne arithmétique des douze derniers indices mensuels connus au 31 décembre de chaque année du prix de production de l'industrie française pour le marché français – BCXN – industrie hors énergie (B_C_X_ MIG_NRG) Prix de base 2015 - publiés par l’INSEE sur le site www.indices.insee – identifiant 10534444 (soit ceux applicables à une période courant du 1er octobre précédant l’exercice en cours au 30 septembre de l’année considérée).
Les Parties constatent que l’Insee ne produit plus l’indice 10534444.
Les Parties conviennent de remplacer cet indice, à compter d’octobre 2023, par l’« Indice de
prix de production de l'industrie française pour le marché français − BCXN − Industrie hors
énergie (B_C_X_MIG_NRG) – Prix de marché − Base 2021 − données mensuelles brutes –
Identifiant 010764011 » avec un coefficient de raccordement de 1,0673.
Pour prolonger la série initiale au-delà de septembre 2023, il convient de multiplier les indices
de la nouvelle série par le coefficient correspondant.
Brosserie 14 520,00 €
Désindexation 1,1812
Désindexation 1,1812 12 292,58 €
Durée amort 3
DAP 1 année pleine 4 097,53 €
Dotation 2024 4 097,53 €
Dotations 2025 4 097,53 €
Dotations 2026 4 097,53 €
VNC - € Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
12
ARTICLE 10.2 INDEXATION DES CHARGES - INDICE M (ARTICLE 28.3 DE LA
CONVENTION)
Il convient d’acter la modification intervenue pour l’indice W à prendre en compte pour le
calcul de la formule d’indexation prévue à l’article 28.3.
L’article 28.3 de la Convention précise que :
W = est la moyenne arithmétique des douze derniers indices mensuels connus au 31 décembre
de chaque année de l’indice prix de l’offre intérieure des produits industriels-− CPF 29.10 −
Autobus et autocars - publiés par l’INSEE sur le site www.indices.insee – identifiant 10535349,
soit ceux applicables à une période courant du 1er octobre précédant l’exercice en cours au
30 septembre de l’année considérée).
Les Parties constatent que l’Insee ne produit plus l’indice 10535349
Les Parties conviennent de remplacer cet indice, à compter d’octobre 2023, par l’« Indice de
prix de l'offre intérieure des produits industriels − CPF 29.10 − Autobus et autocars Base 2021
− Données mensuelles brutes – Identifiant 010764838 » avec un coefficient de raccordement
de 1,0337.
Article 11 : LOCATION D'UN MODULAIRE POUR SALLE DE PAUSE
L’exploitation du réseau reconfiguré avec la mise en œuvre du BNG, qui se caractérise par un
passage par la gare de l’ensemble des lignes nécessite un local à proximité immédiate pour la
relève des conducteurs.
L’article 22.1 de la convention de DSP précise que les biens immobiliers nécessaires à
l’exploitation du réseau sont mis à disposition par l’Autorité organisatrice. Au lancement du
réseau BNG en août 2024, l’Autorité organisatrice n’avait pas trouvé le local à mettre à
disposition du Délégataire pour assurer les relèves des conducteurs.
Il est donc nécessaire de louer un local provisoire (type bungalow), à faire installer dans la
seconde quinzaine d’août pour être totalement opérationnel le 26 août, en attendant la mise à
disposition d’un local définitif.
Les parties conviennent que le niveau de contribution va être augmenté, sur l’exercice 2024, à
due concurrence des coûts de location supportés par le Délégataire au titre de cet exercice, soit
5 349 € (valeur 2019). Dans le cas où la location devrait être prolongé en 2025, un nouvel
avenant aurait à traiter de ses conséquences. Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
13
Article 12 : REVISION DU REGLEMENT D’EXPLOITATION
Des évolutions des modalités d’exploitation du réseau, principalement la possibilité de transport
de vélos dans les véhicules de transport à la demande et le changement d’adresse de l’agence
commerciale, nécessitent des ajustements et la production d’une nouvelle version du règlement
d’exploitation (principalement : changement d’adresse de l’agence commerciale, possibilité
d’emport de vélos sur des véhicules TAD).
Le règlement d’exploitation révisé figure en annexe au présent avenant.
devis 6 mois 4 mois 12jours Coef. désind valeur 2019
location 6 mois bungalows 1 740,00 € 1 276,00 € 1,1812 1 080,26 €
sanitaires 1 860,00 € 1 364,00 € 1,1812 1 154,76 €
mobilier et kitchenette 270,00 € 198,00 € 1,1812 167,63 €
Assurance 6% 232,20 € 170,28 € 1,1812 144,16 €
Raccordement E U 40,00 € 40,00 € 1,1812 33,86 €
Branchement plomberie 95,00 € 95,00 € 1,1812 80,43 €
Transport A/R 1 520,00 € 1 520,00 € 1,1812 1 286,83 €
S errure 1 755,00 € 1 755,00 € 1,1812 1 485,78 €
Vidange : 340€, 2 fois par semaine, soit, en 4 mois 12j 12 920,00 € 1,1812 10 938,03 €
Total 19 338,28 € 16 371,72 € Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
14
Article 13 : EFFETS DE L’AVENANT
En application des articles du présent avenant, les valeurs de référence de l’article 27.5 de la convention sont modifiées comme suit, en euros hors
taxes (valeur 2019) :
Années 2021 (*) 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 (**) TOTAL
DF Charges fixes (hors transparences)
Avenant 5 : 0,00 0,00 0,00 89 395,35 67 750,62 8 296,91 2 430,58 1 215,29 169 088,75
Avenant 5 : Article 3 58 289,04 59 453,71 117 742,74
Avenant 5 : Article 4 1 768,80 1 768,80 1 768,80 5 306,41
Avenant 5 : Article 6 1 828,65 0,00 0,00 1 828,65
Avenant 5 : Article 8 6 026,87 6 026,87
Avenant 5 : Article 10 1 012,74 2 430,58 2 430,58 2 430,58 1 215,29 9 519,77
Avenant 5 : Article 11 4 097,53 4 097,53 4 097,53 12 292,58
Avenant 5 : Article 13 16 371,72 16 371,72
DVB Charges variables bus
Avenant 5 : 0,00 0,00 0,00 -11 644,01 -27 870,01 -30 172,50 -31 945,97 -4 150,18 -105 782,67
DF Charges fixes du TAD
Avenant 5 : 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
DA Charges de sous-traitance
Avenant 5 : 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
D Total des charges contractuelles
Variation incluse dans ch. contractuelles 0,00 0,00 0,00 77 751,33 39 880,61 -21 875,59 -29 515,39 -2 934,89 63 306,07
Variations prises en compte dans la facture -235 162,99 -235 162,99
D Total de l'impact
Variation ch. contractuelles + facture 0,00 0,00 0,00 -157 411,66 39 880,61 -21 875,59 -29 515,39 -2 934,89 -171 856,91
R trafic Recettes commerciales
Avenant 5 : 0,00 0,00 0,00 5 274,05 -457,31 -10 171,69 -10 323,51 -5 083,76 -20 762,22
Avenant 5 : Article 2 -4 184,95 -10 105,31 -10 171,69 -10 323,51 -5 083,76 -39 869,22
Avenant 5 : Article 3 9 459,00 9 648,00 19 107,00
R divers Produits divers
Avenant 5 : 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Rn Total des produits
Variation liée à l'avenant 5 0,00 0,00 0,00 5 274,05 -457,31 -10 171,69 -10 323,51 -5 083,76 -20 762,22
Variations prises en compte dans la facture -24 043,72 -24 043,72
Rn Total des produits
Variation prdt.. contractuels + facture 0,00 0,00 0,00 -18 769,67 -457,31 -10 171,69 -10 323,51 -5 083,76 -44 805,94 (*) Exercice 2021, du 1er Juillet au 31 décembre 2021
(**) Exercice 2028, du 1er Janvier au 30 Juin 2028
Effet de l'avenant n° 5
Eléments de Référence Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
15
L’avenant 5 a donc pour conséquence financière :
D’une part une réduction de la contribution (total des charges) de 171 857 € HT (valeur 2019), avec une augmentation de la contribution
contractuelle de 63 306 € et une réduction via la facture 2024 de 235 163 €, en application de l’article 17.3 du contrat.
D’autre part une réduction de l’engagement de recettes de 44 806 € HT (valeur 2019), avec une diminution de l’engagement contractuel de
20 762 € et une réduction complémentaire via la facture 2024 de 24 043 €, en application de l’article 17.3 du contrat.
Le tableau ci-dessous remplace donc celui de l’article 27.5 du contrat. Il tient compte des modifications apportées aux charges et produits
contractuels par le présent avenant (en euros hors taxes (valeur 2019)) :
Années 2021 (*) 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 (**) TOTAL
DF Charges fixes (hors transparences / ROPD + CET) 2 282 507,73 4 318 095,81 4 378 090,62 4 532 819,30 4 467 478,58 4 208 377,66 4 165 078,29 2 170 147,89 30 522 595,88
DVB Charges variables bus 3 554 591,91 7 358 955,79 7 653 621,32 7 807 331,19 8 502 363,46 8 457 809,68 8 550 013,29 4 522 895,44 56 407 582,08
DVPMR Charges variables du service PMR 179 249,16 369 467,53 367 043,96 353 395,22 356 261,02 360 724,62 358 789,48 185 329,78 2 530 260,77
DVTAD Charges variables du TAD 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
DFTAD Charges fixes du TAD 0,00 0,00 6 928,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 928,00
DA Charges de sous-traitance 1 443 028,14 4 094 044,17 4 486 083,55 4 530 734,13 4 577 119,86 4 529 131,95 4 543 264,82 2 264 768,31 30 468 174,92
DR Charges refacturées -3 697,76 -9 930,65 36 814,24 70 149,86 71 806,64 71 376,87 71 298,66 36 932,74 344 750,60
D Total des charges 7 455 679,17 16 130 632,65 16 928 581,69 17 294 429,70 17 975 029,55 17 627 420,78 17 688 444,54 9 180 074,17 120 280 292,24
R
trafic Recettes commerciales 1 066 084,94 2 501 007,78 2 741 591,21 2 956 217,72 3 175 176,85 3 262 649,09 3 308 423,80 1 686 876,35 20 698 027,72 R
divers Produits divers 1 500,00 3 000,00 3 500,00 6 376,80 9 253,60 9 753,60 9 753,60 4 876,80 48 014,40 Rn Total des produits 1 067 584,94 2 504 007,78 2 745 091,21 2 962 594,52 3 184 430,45 3 272 402,69 3 318 177,40 1 691 753,15 20 746 042,12
(*) Exercice 2021, du 1er Juillet au 31 décembre 2021
(**) Exercice 2028, du 1er Janvier au 30 Juin 2028
Article 27.5 modifié par les options et les avenants n°1 à 5
Eléments de Référence Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
16
Les sommes dues pour l’année 2024 par le Délégataire et par la Communauté d’Agglomération du fait des effets financiers de l’avenant seront
réglées à l’occasion de la facture du solde de l’exercice 2024.
Les sommes dues pour les années 2025 à 2028 par la Communauté d’Agglomération du fait des effets financiers de l’avenant seront réglées à
l’occasion des acomptes prévisionnels pour les années considérées.
Par ailleurs, les Parties conviennent de modifier :
1. L’article 5.3 de la convention relatif au programme pluriannuel (tableaux des kilomètres et des voyages annuels) pour tenir compte des
modifications de l’offre kilométrique décrites aux articles 1 à 2 du présent avenant. Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
17
après
Années 2021 (*) 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 (**) TOTAL Moyenne (7 ans)
Commerciaux BNG Initial 0 0 709 923 2 109 516 2 099 118 2 103 152 2 103 626 1 053 549 10 178 884 1 454 126
Avenant 5 : -5 351 -14 078 -14 445 -14 802 -4 188 -52 865 -7 552
Nouvelle référence 0 0 0 648 331 1 807 995 1 811 263 1 812 340 919 578 6 999 506 999 929
Haut le pied BNG Initial 0 0 60 270 175 674 175 058 175 269 175 403 89 764 851 438 121 634
Avenant 5 : -728 -1 885 -1 901 -1 917 -821 -7 252 -1 036
Nouvelle référence 0 0 0 50 609 137 772 137 809 138 056 72 948 537 195 76 742
Commerciaux bus Initial 929 236 1 923 271 1 348 482 249 487 248 210 249 125 250 232 123 466 5 321 509 760 216
Avenant 5 : -7 285 -16 432 -16 254 -16 371 -11 151 -67 493 -9 642
Nouvelle référence 929 236 1 862 937 1 879 269 1 371 469 468 987 470 270 471 092 238 443 7 691 703 1 098 815
Haut le pied bus Initial 104 402 213 372 148 944 32 206 32 057 32 160 32 314 16 147 611 602 87 372
Avenant 5 : 14 094 34 615 34 554 34 554 20 263 138 080 19 726
Nouvelle référence 104 402 214 182 212 885 164 495 66 908 66 975 66 906 35 872 932 625 133 232
Technique bus Initial 10 336 21 366 22 670 25 669 25 544 25 597 25 616 12 829 169 627 24 232
Avenant 5 : 0 0 0 0 0 0 0
Nouvelle référence 10 336 20 771 20 915 22 342 24 794 24 844 24 870 12 627 161 498 23 071
Transport à la demande Initial 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Nouvelle référence 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Transport des PMR Initial 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 858 866 122 695
Nouvelle référence 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 858 866 122 695
Total km en propre Initial 1 105 971 2 280 656 2 412 936 2 715 199 2 702 634 2 707 950 2 709 838 1 356 742 17 991 926 2 570 275
Variation liée aux options et avenants 0 -60 120 -177 220 -335 306 -73 530 -74 142 -73 927 -16 287 -810 533 -115 790
Nouvelle référence 1 105 971 2 220 536 2 235 716 2 379 893 2 629 104 2 633 808 2 635 911 1 340 455 17 181 393 2 454 485
Km sous-traités Initial 682 105 1 902 908 2 952 675 4 125 511 4 140 660 4 131 848 4 142 530 2 298 404 24 376 641 3 482 377
Option 4 : 51 258 153 019 152 642 153 208 152 642 152 768 152 768 75 880 1 044 185 149 169
Avenant 1 : 55 525 144 541 143 483 143 934 143 374 143 867 144 365 76 754 995 842 142 263
Avenant 2 : 0 31 320 0 0 0 0 0 0 31 320 4 474
Avenant 3 : 0 0 -819 542 -2 020 162 -2 041 810 -2 031 234 -2 041 767 -1 265 137 -10 219 652 -1 459 950
Avenant 4 : 0 0 2 826 44 072 0 0 0 0 46 898 6 700
Nouvelle référence 788 888 2 231 787 2 432 084 2 446 562 2 394 867 2 397 248 2 397 896 1 185 902 16 275 234 2 325 033
Total km commerciaux Initial 1 580 027 3 787 494 4 572 260 5 479 983 5 472 704 5 474 215 5 480 890 2 851 658 34 699 231 4 957 033
Variation liée aux options et avenants 94 501 228 761 -324 513 -1 073 350 -845 806 -840 732 -844 861 -527 348 -4 133 348 -590 478
Nouvelle référence 1 674 528 4 016 255 4 247 747 4 406 633 4 626 898 4 633 483 4 636 029 2 324 310 30 565 883 4 366 555
Total km autres Initial 208 050 396 070 792 721 1 360 726 1 370 591 1 365 584 1 371 478 803 488 7 668 708 1 095 530
Variation liée aux options et avenants 12 282 39 999 -373 298 -940 905 -973 518 -968 010 -973 700 -601 442 -4 778 592 -682 656
Nouvelle référence 220 332 436 069 419 423 419 821 397 073 397 574 397 778 202 046 2 890 116 412 8740
Total général km Initial 1 788 077 4 183 564 5 364 981 6 840 709 6 843 295 6 839 799 6 852 368 3 655 146 42 367 939 6 052 563
Variation liée aux options et avenants 106 783 268 760 -697 811 -2 014 255 -1 819 324 -1 808 742 -1 818 561 -1 128 789 -8 911 940 -1 273 134
Nouvelle référence 1 894 860 4 452 324 4 667 170 4 826 454 5 023 971 5 031 057 5 033 807 2 526 357 33 455 999 4 779 428
(*) Exercice 2021, du 1er Juillet au 31 décembre 2021
(**) Exercice 2028, du 1er Janvier au 30 Juin 2028
Kilomètres
Avenant n°5
PLAN PLURIANNUEL - Offre kilométrique Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
18
2. Les tableaux du chapitre 12 « Détail des charges et des produits forfaitaires », pour tenir-compte des évolutions de la contribution et de
l’engagement de recettes générées par le présent avenant,
3. Les tableaux des chapitres 1 et 2 décrivant la teneur de l’offre de transport,
4. Les tableaux des chapitres 6.2 relatifs aux kilomètres et 6.3 relatifs à la fréquentation et aux produits,
après
Années 2021 (*) 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 (**) TOTAL Moyenne (7 ans)
Total voyages Initial 3 628 382 8 103 910 9 376 839 10 586 946 10 910 770 11 212 324 11 362 295 5 746 660 70 928 127 10 132 590
Option 4 : 17 904 60 276 73 925 79 056 84 282 89 605 90 501 45 703 541 253 77 322
Avenant 1 : 5 944 22 607 26 861 31 159 34 534 34 729 34 914 18 943 209 690 29 956
Avenant 2 : 0 6 427 -199 582 0 0 0 0 0 -193 155 -27 594
Avenant 2 : Article 1 -199 582 -199 582 -28 512
Avenant 2 : Article 2 3 339 3 339 477
Avenant 2 : Article 4 3 088 3 088 441
Avenant 3 : 0 0 -1 008 844 -1 642 114 -1 630 964 -1 618 856 -1 601 225 -795 924 -8 297 926 -1 185 418
Avenant 3 : Article 1 -1 012 200 -1 642 114 -1 630 964 -1 618 856 -1 601 225 -795 924 -8 301 283 -1 185 898
Avenant 3 : Article 2.1 3 357 3 357 480
Avenant 4 : 0 0 0 -345 818 -32 869 -34 412 -34 155 23 239 -424 015 -60 574
Avenant 4 : 0 0 0 -345 818 -32 869 -34 412 -34 155 23 239 -424 015 -60 574
Avenant 5 : 0 0 0 -14 339 -34 623 -34 850 -35 371 -17 418 -136 600 -19 514
Avenant 5 : -14 339 -34 623 -34 850 -35 371 -17 418 -136 600 -19 514
Nouvelle référence 3 652 230 8 193 221 8 269 199 8 694 890 9 331 131 9 648 540 9 816 959 5 021 202 62 627 372 8 946 767
Taux de correspondance 12,5% 12,3% 10,9% 9,0% 9,1% 9,2% 9,3% 9,3%
0
Total déplacements 3 246 450 7 296 768 7 455 567 7 976 816 8 553 105 8 836 382 8 984 878 4 593 544 56 943 510 8 134 787
(*) Exercice 2021, du 1er Juillet au 31 décembre 2021
(**) Exercice 2028, du 1er Janvier au 30 Juin 2028
PLAN PLURIANNUEL - Voyageurs
Avenant n°5
Voyageurs Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
19
Article 14 : ANNEXES
Les articles 1 et 2 du présent avenant vient modifier l’offre de transport.
En annexe du présent avenant figurent, pour chacune des lignes dont l’offre de transport a été
modifiée :
le règlement d’exploitation mis à jour,
la convention d’occupation de l’agence Mobilités,
nouvelle annexe Qualité de service.
L’article 5 modifie l’annexe « Chapitre 9 contrat DSP qualité service », le nouveau chapitre 9
est donc annexé aux présentes
L’article 6 prévoit un inventaire des biens exploités à l’agence à compter de son ouverture, il
figure en annexe au présent avenant. Convention de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport de voyageurs – Avenant 5
20
Article 15 : DISPOSITIONS DIVERSES
Les dispositions de la Convention de Délégation de service public pour l’exploitation des
services à la mobilité sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Le Cotentin signée
le 1er juin 2021 non modifiées par les avenants 1 à 5 demeurent en vigueur.
Les dispositions du présent avenant prennent effet après sa transmission à Monsieur le sous-
Préfet de Cherbourg-en-Cotentin au titre du contrôle de légalité, et après sa notification.
Fait à Cherbourg-en-Cotentin le
Pour La Communauté d’Agglomération Pour Transdev Cotentin
Le Cotentin
David MARGUERITTE Jean-Christophe DIDIO
Président de la
Communauté d’Agglomération Président de Transdev Cotentin CADRE FINANCIER
Période : 7 ans
Début convention : 2021 (1er juillet )
Fin convention : 2028 (30 juin)
Remarque pour compléter les données :
Seules les cellules sur fond doivent être renseignées.
Les éléments financiers doivent être exprimés en valeur € 2019
Sommaire
Tableau de synthèse
Solde à la charge de l'AO
Synthèse du coût forfaitaire
A - Frais fixes
B - Coûts variables standards
C - Coûts variables articulés
D - Coûts variables gabarits réduits
E - Coûts variables minibus
F - Coûts variables autocars
Synthèse coûts variables bus
G - Coûts variables PMR
H - Charges de sous-traitance réseau urbain
I - Charges de sous-traitance LR interurbaines
J - Charges de sous-traitance circuits scolaires
K - Charges de sous-traitance TAD interurbain
Voyages - produits
Investissements
Compte d'exploitation
Kilomètres
Effectifs
Parc
Social
Salaire moyen
Production
Unités d'œuvre par ligne
Calendrier type
Modification de l'offre
Indexation
Options
Mais des lignes supplémentaires peuvent être rajoutées dans les
tableaux sous réserve de vérification des totaux et des reports sur
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LE COTENTIN
Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité ass
du 1er juillet 2021 au 30 juin 2028
ELEMENTS ECONOMIQUES
SYNTHESE DE L'OFFRE
ELEMENTS DE PRODUCTION
ELEMENTS DIVERS
Sommaire CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Offre kilométrique
Réseau urbain
Km réseau bus et BNG 1 047 894 2 105 959 2 134 491 2 262 489 2 506 457 2 511 162 2 513 264 1 279 469 2 337 312 Km TAD Cherbourg 50 901 151 644 151 495 151 200 151 200 151 200 151 200 75 185 147 718 Km PMR 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 122 695 Km totaux réseau urbain 1 160 792 2 380 250 2 408 633 2 536 336 2 780 304 2 785 009 2 787 111 1 415 640 2 607 725
Réseau Cotentin
Km lignes régulières interurbaines 682 810 1 684 303 1 646 949 1 653 683 1 646 840 1 648 992 1 649 744 816 439 1 632 823 Km circuits scolaires non urbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km TAD interurbain 0 234 752 464 400 464 400 464 400 464 400 464 400 230 924 Km totaux réseau Cotentin 682 810 1 919 055 2 111 349 2 118 083 2 111 240 2 113 392 2 114 144 1 047 363 2 031 062
Offrfe kilométrique totale 1 843 602 4 299 305 4 519 982 4 654 420 4 891 544 4 898 400 4 901 255 2 463 003 4 638 787 dont Km en propre 1 105 972 2 220 536 2 235 086 2 379 893 2 629 104 2 633 809 2 635 911 1 340 455 2 454 395 dont Km sous-traités 737 630 2 078 769 2 287 723 2 313 355 2 262 440 2 264 592 2 265 344 1 122 547 2 190 343
Fréquentation
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 3 415 381 7 508 426 7 818 868 8 520 792 8 785 739 9 084 485 9 247 071 4 691 543 8 438 901 TAD Cherbourg 6 304 23 072 26 003 29 115 30 326 31 602 32 490 16 648 27 937 Service PMR 3 869 7 894 8 052 8 214 8 379 8 548 8 719 4 447 8 303 Lignes régulières interurbaines 73 766 264 238 311 130 361 265 400 285 401 693 402 618 203 319 345 474 Circuits scolaires 135 007 320 546 0 0 0 0 0 0 65 079 TAD interurbain 0 8 768 27 864 42 267 54 988 67 020 69 714 36 304 43 846 Total voyages 3 634 326 8 132 944 8 191 917 8 961 653 9 279 717 9 593 347 9 760 613 4 952 261 8 929 540
Financier
TOTAL des produits 1 056 k€ 2 463 k€ 2 695 k€ 2 909 k€ 3 128 k€ 3 212 k€ 3 257 k€ 1 661 k€ 2 912 k€ Produits trafic 1 054 k€ 2 460 k€ 2 676 k€ 2 893 k€ 3 109 k€ 3 202 k€ 3 247 k€ 1 656 k€ 2 900 k€ Autres produits 2 k€ 3 k€ 20 k€ 16 k€ 19 k€ 10 k€ 10 k€ 5 k€ 12 k€ TOTAL des charges 7 276 k€ 15 586 k€ 16 477 k€ 16 843 k€ 17 540 k€ 17 317 k€ 17 385 k€ 9 040 k€ 16 781 k€ Charges fixes 2 265 k€ 4 174 k€ 4 387 k€ 4 586 k€ 4 535 k€ 4 399 k€ 4 363 k€ 2 282 k€ 4 427 k€ dont redevance d'occupation du domaine public 50 k€ 100 k€ 150 k€ 200 k€ 200 k€ 200 k€ 200 k€ 100 k€ 171 k€ dont assistance technique groupe 226 k€ 468 k€ 523 k€ 548 k€ 522 k€ 518 k€ 521 k€ 269 k€ 514 k€ dont facturation de personnel groupe 232 k€ 465 k€ 465 k€ 465 k€ 465 k€ 465 k€ 465 k€ 232 k€ 465 k€ dont marge et aléas 80 k€ 205 k€ 197 k€ 180 k€ 174 k€ 169 k€ 166 k€ 86 k€ 180 k€ dont amortissements et frais financiers 98 k€ 204 k€ 229 k€ 207 k€ 125 k€ 55 k€ 28 k€ 14 k€ 137 k€ Charges variables 3 647 k€ 7 548 k€ 7 826 k€ 7 956 k€ 8 655 k€ 8 615 k€ 8 706 k€ 4 606 k€ 8 223 k€ Charges de sous-traitance 1 364 k€ 3 864 k€ 4 264 k€ 4 302 k€ 4 350 k€ 4 303 k€ 4 317 k€ 2 152 k€ 4 131 k€ Solde avant CET 6 188 k€ 13 052 k€ 13 709 k€ 13 859 k€ 14 338 k€ 14 031 k€ 14 053 k€ 7 341 k€ 13 796 k€ CET 33 k€ 70 k€ 73 k€ 75 k€ 75 k€ 75 k€ 75 k€ 39 k€ 73 k€ Solde à la charge de l'AO
(hors investissements AO) 6 221 k€ 13 122 k€ 13 782 k€ 13 934 k€ 14 413 k€ 14 105 k€ 14 128 k€ 7 379 k€ 13 869 k€
Investissements à la charge de l'AO 1 792 k€ 1 172 k€ 41 k€ 3 875 k€ 927 k€ 378 k€ 25 k€ 0 k€ 1 173 k€
Solde AO yc investissements 8 013 k€ 14 294 k€ 13 823 k€ 17 809 k€ 15 340 k€ 14 483 k€ 14 153 k€ 7 379 k€ 15 042 k€
Effectifs
Total effectif 73,5 150,7 156,9 162,6 174,0 174,0 174,0 87,8 164,8 Total conducteurs 59,3 122,6 127,9 132,1 142,4 142,3 142,4 72,0 134,4 dont conducteurs bus 55,8 115,8 121,1 125,5 135,7 135,7 135,8 68,7 127,7 dont conducteurs PMR 3,5 6,8 6,8 6,6 6,7 6,7 6,6 3,3 6,7
Nombre de véhicules nécessaires
Réseau urbain (yc TAD Cherbourg) 55 57 51 51 51 51 51 51 52,25 PMR 3 3 3 3 3 3 3 3 3 Réseau Cotentin 12 21 143 143 143 143 143 143 111
Ratios (hors redevance d'occupation)
Charges / km 3,92 €/km 3,60 €/km 3,61 €/km 3,58 €/km 3,54 €/km 3,49 €/km 3,51 €/km 3,63 €/km 3,58 €/km Charges / km (hors investissements délégataire) 3,87 €/km 3,55 €/km 3,56 €/km 3,53 €/km 3,52 €/km 3,48 €/km 3,50 €/km 3,62 €/km 3,55 €/km Recettes / km 0,57 €/km 0,57 €/km 0,60 €/km 0,63 €/km 0,64 €/km 0,66 €/km 0,66 €/km 0,67 €/km 0,63 €/km Déficit / km (hors investissements délégataire) 3,29 €/km 2,98 €/km 2,97 €/km 2,91 €/km 2,88 €/km 2,83 €/km 2,84 €/km 2,95 €/km 2,92 €/km Charges / voyageur 1,99 €/voy 1,90 €/voy 1,99 €/voy 1,86 €/voy 1,87 €/voy 1,78 €/voy 1,76 €/voy 1,81 €/voy 1,86 €/voy Recettes trafic / voyageur 0,290 €/voy 0,303 €/voy 0,327 €/voy 0,323 €/voy 0,335 €/voy 0,334 €/voy 0,333 €/voy 0,334 €/voy 0,325 €/voy V/K 2,0 voy/km 1,9 voy/km 1,8 voy/km 1,9 voy/km 1,9 voy/km 2,0 voy/km 2,0 voy/km 2,0 voy/km 1,92 voy/km R trafic /D 14,59% 15,89% 16,39% 17,38% 17,93% 18,71% 18,90% 18,52% 17,46% % conducteurs / effectif total 81% 81% 82% 81% 82% 82% 82% 82% 82% Km bus / conducteur 18 709 km 18 116 km 17 444 km 17 990 km 18 472 km 18 510 km 18 511 km 18 628 km 18 257 km Km / bus 20 470 km 39 583 km 44 946 km 48 027 km 53 329 km 53 429 km 53 474 km 27 223 km #DIV/0! Masse salariale conduite / agent 45 873 € 47 560 € 47 891 € 47 182 € 47 403 € 47 381 € 47 442 € 49 426 € 47 520 € Taux d'absentéisme 7,8% 7,7% 7,5% 7,3% 7,0% 6,7% 6,5% 6,2% 7,1% Taux de HLP réseau urbain 11,2% 11,5% 11,3% 10,6% 9,0% 9,0% 9,0% 9,4% 10,0% Vitesse commerciale bus 18,32 km/h 17,74 km/h 16,70 km/h 17,29 km/h 18,03 km/h 18,03 km/h 18,03 km/h 17,97 km/h 17,72 km/h Taux de contrôle 0,8% 0,8% 0,9% 1,0% 1,0% 1,0% 1,0% 1,0% 0,9% Taux de fraude 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% #DIV/0! Taux de recouvrement des PV 45,0% 45,0% 45,0% 45,0% 45,0% 45,0% 45,0% 45,0% 45,0% Taux de réserve réseau urbain 19,6% 23,9% 18,6% 18,6% 18,6% 18,6% 18,6% 18,6% 19,4% Taux de réserve réseau Cotentin 15,4% 14,3% 9,8% 9,8% 9,8% 9,8% 9,8% 9,8% 10,0%
Tableau de synthèse CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Offre kilométrique
Réseau urbain
Km réseau bus et BNG 1 047 894 2 166 079 2 294 902 2 592 552 2 579 988 2 585 304 2 587 191 1 295 756 2 449 952 Km TAD Cherbourg 50 901 151 644 151 495 151 200 151 200 151 200 151 200 75 185 147 718 Km PMR 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 122 695 Km totaux réseau urbain 1 160 792 2 440 370 2 569 045 2 866 399 2 853 835 2 859 151 2 861 038 1 431 927 2 720 365
Réseau Cotentin
Km lignes régulières interurbaines 627 285 1 508 443 1 503 466 1 509 750 1 503 466 1 505 125 1 505 379 739 684 1 486 085 Km circuits scolaires non urbains 0 0 828 070 2 000 161 2 021 594 2 011 123 2 021 551 1 252 610 1 447 873 Km TAD interurbain 0 234 752 464 400 464 400 464 400 464 400 464 400 230 924 Km totaux réseau Cotentin 627 285 1 743 194 2 795 936 3 974 311 3 989 460 3 980 648 3 991 330 2 223 219 3 332 198
Offrfe kilométrique totale 1 788 077 4 183 564 5 364 981 6 840 709 6 843 295 6 839 799 6 852 368 3 655 146 6 052 563 dont Km en propre 1 105 972 2 280 656 2 412 306 2 715 199 2 702 635 2 707 951 2 709 838 1 356 742 2 570 186 dont Km sous-traités 682 105 1 902 908 2 952 675 4 125 511 4 140 660 4 131 848 4 142 530 2 298 404 3 482 377
Fréquentation
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 3 415 381 7 505 338 8 018 450 8 535 130 8 820 362 9 119 335 9 282 442 4 708 961 8 486 486 TAD Cherbourg 6 304 23 072 26 003 29 115 30 326 31 602 32 490 16 648 27 937 Service PMR 3 869 7 894 8 052 8 214 8 379 8 548 8 719 4 447 8 303 Lignes régulières interurbaines 67 822 238 292 284 269 330 106 365 752 366 964 367 704 184 376 315 041 Circuits scolaires 135 007 320 546 1 012 200 1 642 114 1 630 964 1 618 856 1 601 225 795 924 1 250 977 TAD interurbain 0 8 768 27 864 42 267 54 988 67 020 69 714 36 304 43 846 Total voyages 3 628 382 8 103 910 9 376 839 10 586 946 10 910 770 11 212 324 11 362 295 5 746 660 10 132 590
Financier
TOTAL des produits 1 068 k€ 2 468 k€ 2 895 k€ 3 305 k€ 3 427 k€ 3 520 k€ 3 562 k€ 1 799 k€ 3 149 k€ Produits trafic 1 052 k€ 2 435 k€ 2 854 k€ 3 256 k€ 3 378 k€ 3 470 k€ 3 512 k€ 1 774 k€ 3 104 k€ Autres produits 17 k€ 33 k€ 41 k€ 49 k€ 50 k€ 50 k€ 50 k€ 25 k€ 45 k€ TOTAL des charges 6 983 k€ 15 151 k€ 18 501 k€ 21 617 k€ 21 784 k€ 21 496 k€ 21 457 k€ 11 103 k€ 19 727 k€ Charges fixes 2 144 k€ 3 991 k€ 4 235 k€ 4 342 k€ 4 286 k€ 4 215 k€ 4 189 k€ 2 197 k€ 4 228 k€ dont redevance d'occupation du domaine public 50 k€ 100 k€ 150 k€ 200 k€ 200 k€ 200 k€ 200 k€ 100 k€ 171 k€ dont assistance technique groupe 226 k€ 468 k€ 523 k€ 548 k€ 522 k€ 518 k€ 521 k€ 269 k€ 514 k€ dont facturation de personnel groupe 232 k€ 465 k€ 465 k€ 465 k€ 465 k€ 465 k€ 465 k€ 232 k€ 465 k€ dont marge et aléas 80 k€ 205 k€ 197 k€ 180 k€ 174 k€ 169 k€ 166 k€ 86 k€ 180 k€ dont amortissements et frais financiers 98 k€ 199 k€ 212 k€ 178 k€ 97 k€ 33 k€ 17 k€ 8 k€ 120 k€ Charges variables 3 577 k€ 7 645 k€ 7 946 k€ 8 377 k€ 8 411 k€ 8 375 k€ 8 485 k€ 4 379 k€ 8 171 k€ Charges de sous-traitance 1 262 k€ 3 515 k€ 6 321 k€ 8 899 k€ 9 086 k€ 8 906 k€ 8 782 k€ 4 527 k€ 7 328 k€ Solde avant CET 5 881 k€ 12 612 k€ 15 534 k€ 18 237 k€ 18 282 k€ 17 901 k€ 17 821 k€ 9 265 k€ 16 505 k€ CET 33 k€ 70 k€ 73 k€ 75 k€ 75 k€ 75 k€ 75 k€ 39 k€ 73 k€ Solde à la charge de l'AO
(hors investissements AO) 5 914 k€ 12 683 k€ 15 606 k€ 18 312 k€ 18 357 k€ 17 976 k€ 17 895 k€ 9 303 k€ 16 578 k€
Investissements à la charge de l'AO 1 792 k€ 1 172 k€ 1 991 k€ 676 k€ 927 k€ 378 k€ 25 k€ 0 k€ 994 k€
Solde AO yc investissements 7 706 k€ 13 855 k€ 17 597 k€ 18 988 k€ 19 284 k€ 18 354 k€ 17 920 k€ 9 303 k€ 17 573 k€
Effectifs
Total effectif 73,3 150,6 156,9 168,1 168,6 168,6 168,6 84,3 162,7 Total conducteurs 59,3 122,6 127,9 138,6 138,6 138,6 138,6 69,3 133,4 dont conducteurs bus 55,8 115,8 121,1 132,0 131,9 131,9 132,0 66,0 126,6 dont conducteurs PMR 3,5 6,8 6,8 6,6 6,7 6,7 6,6 3,3 6,7
Nombre de véhicules nécessaires
Réseau urbain (yc TAD Cherbourg) 55 57 51 51 51 51 51 51 52,25 PMR 3 3 3 3 3 3 3 3 3 Réseau Cotentin 12 21 143 143 143 143 143 143 111
Ratios (hors redevance d'occupation)
Charges / km 3,88 €/km 3,60 €/km 3,42 €/km 3,13 €/km 3,15 €/km 3,11 €/km 3,10 €/km 3,01 €/km 3,23 €/km Charges / km (hors investissements délégataire) 3,82 €/km 3,55 €/km 3,38 €/km 3,10 €/km 3,14 €/km 3,11 €/km 3,10 €/km 3,01 €/km 3,21 €/km Recettes / km 0,60 €/km 0,59 €/km 0,54 €/km 0,48 €/km 0,50 €/km 0,51 €/km 0,52 €/km 0,49 €/km 0,52 €/km Déficit / km (hors investissements délégataire) 3,22 €/km 2,96 €/km 2,84 €/km 2,62 €/km 2,64 €/km 2,59 €/km 2,58 €/km 2,52 €/km 2,69 €/km Charges / voyageur 1,91 €/voy 1,86 €/voy 1,96 €/voy 2,02 €/voy 1,98 €/voy 1,90 €/voy 1,87 €/voy 1,91 €/voy 1,93 €/voy Recettes trafic / voyageur 0,290 €/voy 0,300 €/voy 0,304 €/voy 0,308 €/voy 0,310 €/voy 0,309 €/voy 0,309 €/voy 0,309 €/voy 0,306 €/voy V/K 2,0 voy/km 1,9 voy/km 1,7 voy/km 1,5 voy/km 1,6 voy/km 1,6 voy/km 1,7 voy/km 1,6 voy/km 1,67 voy/km R trafic /D 15,17% 16,18% 15,55% 15,20% 15,65% 16,29% 16,52% 16,13% 15,87% % conducteurs / effectif total 81% 81% 82% 82% 82% 82% 82% 82% 82% Km bus / conducteur 18 709 km 18 636 km 18 907 km 19 641 km 19 560 km 19 600 km 19 600 km 19 633 km 19 332 km Km / bus 20 470 km 40 717 km 48 716 km 55 161 km 54 893 km 55 006 km 55 047 km 27 569 km #DIV/0! Masse salariale conduite / agent 45 780 € 47 973 € 48 013 € 46 928 € 47 167 € 47 145 € 47 204 € 49 189 € 47 433 € Taux d'absentéisme 7,8% 7,7% 7,5% 7,3% 7,0% 6,7% 6,5% 6,2% 7,1% Taux de HLP réseau urbain 11,2% 11,1% 10,1% 8,8% 8,8% 8,8% 8,8% 9,0% 10,0% Vitesse commerciale bus 18,32 km/h 17,74 km/h 16,70 km/h 17,29 km/h 18,03 km/h 18,03 km/h 18,03 km/h 17,97 km/h 17,72 km/h Taux de contrôle 0,8% 0,8% 0,9% 1,0% 1,0% 1,0% 1,0% 1,0% 0,9% Taux de fraude 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% #DIV/0! Taux de recouvrement des PV 45,0% 45,0% 45,0% 45,0% 45,0% 45,0% 45,0% 45,0% 45,0% Taux de réserve réseau urbain 19,6% 23,9% 18,6% 18,6% 18,6% 18,6% 18,6% 18,6% 19,4% Taux de réserve réseau Cotentin 20,0% 16,7% 10,0% 10,0% 10,0% 10,0% 10,0% 10,0% 10,0%
Tableau de synthèse (Initial) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Offre kilométrique
Réseau urbain
Km réseau bus et BNG 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km TAD Cherbourg 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km totaux réseau urbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Réseau Cotentin
Km lignes régulières interurbaines 55 525 144 541 143 483 143 934 143 374 143 867 144 365 76 754 142 263 Km circuits scolaires non urbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km TAD interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 Km totaux réseau Cotentin 55 525 144 541 143 483 143 934 143 374 143 867 144 365 76 754 142 263
Offrfe kilométrique totale 55 525 144 541 143 483 143 934 143 374 143 867 144 365 76 754 142 263 dont Km en propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km sous-traités 55 525 144 541 143 483 143 934 143 374 143 867 144 365 76 754 142 263
Fréquentation
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TAD Cherbourg 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Service PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Lignes régulières interurbaines 5 944 22 607 26 861 31 159 34 534 34 729 34 914 18 943 29 956 Circuits scolaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TAD interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total voyages 5 944 22 607 26 861 31 159 34 534 34 729 34 914 18 943 29 956
Financier
TOTAL des produits -13 k€ 21 k€ 25 k€ 29 k€ 32 k€ 32 k€ 31 k€ 17 k€ 25 k€ Produits trafic 2 k€ 21 k€ 25 k€ 29 k€ 32 k€ 32 k€ 31 k€ 17 k€ 27 k€ Autres produits -15 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ -2 k€ TOTAL des charges 285 k€ 336 k€ 357 k€ 366 k€ 374 k€ 361 k€ 355 k€ 184 k€ 374 k€ Charges fixes 113 k€ 32 k€ 34 k€ 26 k€ 24 k€ 19 k€ 13 k€ 6 k€ 38 k€ dont redevance d'occupation du domaine public 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont assistance technique groupe 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont facturation de personnel groupe 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont marge et aléas 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€
dont amortissements et frais financiers 0 k€ 4 k€ 13 k€ 13 k€ 11 k€ 6 k€ 0 k€ 0 k€ 7 k€ Charges variables 70 k€ 6 k€ 15 k€ 34 k€ 34 k€ 34 k€ 34 k€ 17 k€ 35 k€ Charges de sous-traitance 102 k€ 298 k€ 308 k€ 307 k€ 316 k€ 309 k€ 308 k€ 160 k€ 301 k€ Solde avant CET 298 k€ 315 k€ 332 k€ 337 k€ 342 k€ 330 k€ 323 k€ 167 k€ 349 k€ CET 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ Solde à la charge de l'AO
(hors investissements AO) 298 k€ 315 k€ 332 k€ 337 k€ 342 k€ 330 k€ 323 k€ 167 k€ 349 k€
Investissements à la charge de l'AO 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€
Solde AO yc investissements 298 k€ 315 k€ 332 k€ 337 k€ 342 k€ 330 k€ 323 k€ 167 k€ 349 k€
Effectifs
Total effectif 0,0 Total conducteurs 0,0 dont conducteurs bus 0,0 dont conducteurs PMR 0,0
Nombre de véhicules nécessaires
Réseau urbain (yc TAD Cherbourg) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Réseau Cotentin 3 3 3 3 3 3 3 3 3
Ratios (hors redevance d'occupation)
Charges / km 5,14 €/km 2,32 €/km 2,49 €/km 2,54 €/km 2,61 €/km 2,51 €/km 2,46 €/km 2,39 €/km 2,63 €/km Charges / km (hors investissements délégataire) 5,14 €/km 2,29 €/km 2,40 €/km 2,45 €/km 2,53 €/km 2,47 €/km 2,46 €/km 2,39 €/km 2,58 €/km Recettes / km -0,23 €/km 0,15 €/km 0,17 €/km 0,20 €/km 0,22 €/km 0,22 €/km 0,22 €/km 0,22 €/km 0,17 €/km Déficit / km (hors investissements délégataire) 5,37 €/km 2,15 €/km 2,22 €/km 2,25 €/km 2,31 €/km 2,25 €/km 2,24 €/km 2,17 €/km 2,41 €/km Charges / voyageur 48,02 €/voy 14,85 €/voy 13,30 €/voy 11,75 €/voy 10,82 €/voy 10,40 €/voy 10,16 €/voy 9,70 €/voy 12,49 €/voy Recettes trafic / voyageur 0,379 €/voy 0,934 €/voy 0,930 €/voy 0,925 €/voy 0,917 €/voy 0,909 €/voy 0,901 €/voy 0,893 €/voy 0,900 €/voy V/K 0,1 voy/km 0,2 voy/km 0,2 voy/km 0,2 voy/km 0,2 voy/km 0,2 voy/km 0,2 voy/km 0,2 voy/km 0,21 voy/km R trafic /D 0,79% 6,29% 6,99% 7,87% 8,48% 8,74% 8,87% 9,21% 7,21% % conducteurs / effectif total
Km bus / conducteur
Km / bus
Masse salariale conduite / agent
Taux d'absentéisme
Taux de HLP réseau urbain
Vitesse commerciale bus
Taux de contrôle
Taux de fraude
Taux de recouvrement des PV
Taux de réserve réseau urbain
Taux de réserve réseau Cotentin 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0%
Tableau de synthèse (Avt1) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Offre kilométrique
Réseau urbain
Km réseau bus et BNG 0 -60 120 -177 220 0 0 0 0 0 -33 906 Km TAD Cherbourg 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km totaux réseau urbain 0 -60 120 -177 220 0 0 0 0 0 -33 906
Réseau Cotentin
Km lignes régulières interurbaines 0 31 320 0 0 0 0 0 0 4 474 Km circuits scolaires non urbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km TAD interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 Km totaux réseau Cotentin 0 31 320 0 0 0 0 0 0 4 474
Offrfe kilométrique totale 0 -28 800 -177 220 0 0 0 0 0 -29 431 dont Km en propre 0 -60 120 -177 220 0 0 0 0 0 -33 906 dont Km sous-traités 0 31 320 0 0 0 0 0 0 4 474
Fréquentation
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 0 3 088 -199 582 0 0 0 0 0 -28 071 TAD Cherbourg 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Service PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Lignes régulières interurbaines 0 3 339 0 0 0 0 0 0 477 Circuits scolaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TAD interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total voyages 0 6 427 -199 582 0 0 0 0 0 -27 594
Financier
TOTAL des produits 0 k€ -26 k€ -57 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ -12 k€ Produits trafic 0 k€ 4 k€ -57 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ -8 k€ Autres produits 0 k€ -30 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ -4 k€ TOTAL des charges 8 k€ 75 k€ -119 k€ 16 k€ 16 k€ 16 k€ 16 k€ 8 k€ 5 k€ Charges fixes 8 k€ 126 k€ 16 k€ 16 k€ 16 k€ 16 k€ 16 k€ 8 k€ 32 k€ dont redevance d'occupation du domaine public 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont assistance technique groupe 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont facturation de personnel groupe 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont marge et aléas 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€
dont amortissements et frais financiers 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ Charges variables 0 k€ -102 k€ -135 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ -34 k€ Charges de sous-traitance 0 k€ 51 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 7 k€ Solde avant CET 8 k€ 101 k€ -61 k€ 16 k€ 16 k€ 16 k€ 16 k€ 8 k€ 17 k€ CET 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ Solde à la charge de l'AO
(hors investissements AO) 8 k€ 101 k€ -61 k€ 16 k€ 16 k€ 16 k€ 16 k€ 8 k€ 17 k€
Investissements à la charge de l'AO 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€
Solde AO yc investissements 8 k€ 101 k€ -61 k€ 16 k€ 16 k€ 16 k€ 16 k€ 8 k€ 17 k€
Effectifs
Total effectif 0,0 Total conducteurs 0,0 dont conducteurs bus 0,0 dont conducteurs PMR 0,0
Nombre de véhicules nécessaires
Réseau urbain (yc TAD Cherbourg) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Réseau Cotentin 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ratios (hors redevance d'occupation)
Charges / km
Charges / km (hors investissements délégataire)
Recettes / km
Déficit / km (hors investissements délégataire)
Charges / voyageur
Recettes trafic / voyageur
V/K
R trafic /D
% conducteurs / effectif total
Km bus / conducteur
Km / bus
Masse salariale conduite / agent
Taux d'absentéisme
Taux de HLP réseau urbain
Vitesse commerciale bus
Taux de contrôle
Taux de fraude
Taux de recouvrement des PV
Taux de réserve réseau urbain
Taux de réserve réseau Cotentin
Tableau de synthèse (Avt2) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Offre kilométrique
Réseau urbain
Km réseau bus et BNG 0 0 16 809 0 0 0 0 0 2 401 Km TAD Cherbourg 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km totaux réseau urbain 0 0 16 809 0 0 0 0 0 2 401
Réseau Cotentin
Km lignes régulières interurbaines 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km circuits scolaires non urbains 0 0 -828 070 -2 000 161 -2 021 594 -2 011 123 -2 021 551 -1 252 610 -1 447 873 Km TAD interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 Km totaux réseau Cotentin 0 0 -828 070 -2 000 161 -2 021 594 -2 011 123 -2 021 551 -1 252 610 -1 447 873
Offrfe kilométrique totale 0 0 -811 262 -2 000 161 -2 021 594 -2 011 123 -2 021 551 -1 252 610 -1 445 472 dont Km en propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km sous-traités 0 0 -811 262 -2 000 161 -2 021 594 -2 011 123 -2 021 551 -1 252 610 -1 445 472
Fréquentation
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TAD Cherbourg 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Service PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Lignes régulières interurbaines 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Circuits scolaires 0 0 -1 012 200 -1 642 114 -1 630 964 -1 618 856 -1 601 225 -795 924 -1 185 898 TAD interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total voyages 0 0 -1 012 200 -1 642 114 -1 630 964 -1 618 856 -1 601 225 -795 924 -1 185 898
Financier
TOTAL des produits 0 k€ 0 k€ -167 k€ -291 k€ -289 k€ -287 k€ -284 k€ -141 k€ -209 k€ Produits trafic 0 k€ 0 k€ -146 k€ -291 k€ -289 k€ -287 k€ -284 k€ -141 k€ -206 k€ Autres produits 0 k€ 0 k€ -21 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ -3 k€ TOTAL des charges 0 k€ 26 k€ -2 285 k€ -4 930 k€ -4 991 k€ -4 851 k€ -4 713 k€ -2 504 k€ -3 464 k€ Charges fixes 0 k€ 26 k€ 95 k€ 61 k€ 61 k€ 61 k€ 61 k€ 30 k€ 56 k€ dont redevance d'occupation du domaine public 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont assistance technique groupe 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont facturation de personnel groupe 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont marge et aléas 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€
dont amortissements et frais financiers 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ Charges variables 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ Charges de sous-traitance 0 k€ 0 k€ -2 380 k€ -4 991 k€ -5 052 k€ -4 912 k€ -4 774 k€ -2 535 k€ -3 521 k€ Solde avant CET 0 k€ 26 k€ -2 118 k€ -4 639 k€ -4 702 k€ -4 564 k€ -4 429 k€ -2 363 k€ -3 255 k€ CET 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ Solde à la charge de l'AO
(hors investissements AO) 0 k€ 26 k€ -2 118 k€ -4 639 k€ -4 702 k€ -4 564 k€ -4 429 k€ -2 363 k€ -3 255 k€
Investissements à la charge de l'AO 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€
Solde AO yc investissements 0 k€ 26 k€ -2 118 k€ -4 639 k€ -4 702 k€ -4 564 k€ -4 429 k€ -2 363 k€ -3 255 k€
Effectifs
Total effectif 0,0 Total conducteurs 0,0 dont conducteurs bus 0,0 dont conducteurs PMR 0,0
Nombre de véhicules nécessaires
Réseau urbain (yc TAD Cherbourg) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Réseau Cotentin 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ratios (hors redevance d'occupation)
Charges / km
Charges / km (hors investissements délégataire)
Recettes / km
Déficit / km (hors investissements délégataire)
Charges / voyageur
Recettes trafic / voyageur
V/K
R trafic /D
% conducteurs / effectif total
Km bus / conducteur
Km / bus
Masse salariale conduite / agent
Taux d'absentéisme
Taux de HLP réseau urbain
Vitesse commerciale bus
Taux de contrôle
Taux de fraude
Taux de recouvrement des PV
Taux de réserve réseau urbain
Taux de réserve réseau Cotentin
Tableau de synthèse (Avt3) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Offre kilométrique
Réseau urbain
Km réseau bus et BNG 0 0 0 -330 792 -75 750 -76 096 -75 392 -20 391 -82 631 Km TAD Cherbourg 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km totaux réseau urbain 0 0 0 -330 792 -75 750 -76 096 -75 392 -20 391 -82 631
Réseau Cotentin
Km lignes régulières interurbaines 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km circuits scolaires non urbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km TAD interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 Km totaux réseau Cotentin 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Offrfe kilométrique totale 0 0 0 -330 792 -75 750 -76 096 -75 392 -20 391 -82 631 dont Km en propre 0 0 0 -336 035 -75 750 -76 096 -75 392 -20 391 -83 381 dont Km sous-traités 0 0 2 826 44 072 0 0 0 0 6 700
Fréquentation
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TAD Cherbourg 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Service PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Lignes régulières interurbaines 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Circuits scolaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TAD interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total voyages 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Financier
TOTAL des produits 0 k€ 0 k€ 0 k€ -139 k€ -41 k€ -42 k€ -42 k€ -9 k€ -39 k€ Produits trafic 0 k€ 0 k€ 0 k€ -96 k€ -1 k€ -2 k€ -2 k€ 11 k€ -13 k€ Autres produits 0 k€ 0 k€ 0 k€ -43 k€ -40 k€ -40 k€ -40 k€ -20 k€ -26 k€ TOTAL des charges 0 k€ -2 k€ 22 k€ -304 k€ 318 k€ 317 k€ 299 k€ 253 k€ 129 k€ Charges fixes 0 k€ -2 k€ 6 k€ 52 k€ 80 k€ 80 k€ 81 k€ 39 k€ 48 k€ dont redevance d'occupation du domaine public 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont assistance technique groupe 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont facturation de personnel groupe 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont marge et aléas 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€
dont amortissements et frais financiers 0 k€ 0 k€ 4 k€ 9 k€ 9 k€ 9 k€ 9 k€ 4 k€ 6 k€ Charges variables 0 k€ 0 k€ 0 k€ -443 k€ 238 k€ 237 k€ 218 k€ 214 k€ 66 k€ Charges de sous-traitance 0 k€ 0 k€ 16 k€ 87 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 15 k€ Solde avant CET 0 k€ -2 k€ 22 k€ -166 k€ 359 k€ 359 k€ 341 k€ 262 k€ 168 k€ CET 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ Solde à la charge de l'AO
(hors investissements AO) 0 k€ -2 k€ 22 k€ -166 k€ 359 k€ 359 k€ 341 k€ 262 k€ 168 k€
Investissements à la charge de l'AO 0 k€ 0 k€ -1 950 k€ 3 199 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 178 k€
Solde AO yc investissements 0 k€ -2 k€ -1 928 k€ 3 033 k€ 359 k€ 359 k€ 341 k€ 262 k€ 346 k€
Effectifs
Total effectif 0,0 Total conducteurs 0,0 dont conducteurs bus 0,0 dont conducteurs PMR 0,0
Nombre de véhicules nécessaires
Réseau urbain (yc TAD Cherbourg) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Réseau Cotentin 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ratios (hors redevance d'occupation)
Charges / km
Charges / km (hors investissements délégataire)
Recettes / km
Déficit / km (hors investissements délégataire)
Charges / voyageur
Recettes trafic / voyageur
V/K
R trafic /D
% conducteurs / effectif total
Km bus / conducteur
Km / bus
Masse salariale conduite / agent
Taux d'absentéisme
Taux de HLP réseau urbain
Vitesse commerciale bus
Taux de contrôle
Taux de fraude
Taux de recouvrement des PV
Taux de réserve réseau urbain
Taux de réserve réseau Cotentin
Tableau de synthèse (Avt4) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Offre kilométrique
Réseau urbain
Km réseau bus et BNG 0 0 0 729 2 220 1 954 1 464 4 103 1 496 Km TAD Cherbourg 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km totaux réseau urbain 0 0 0 729 2 220 1 954 1 464 4 103 1 496
Réseau Cotentin
Km lignes régulières interurbaines 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km circuits scolaires non urbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km TAD interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 Km totaux réseau Cotentin 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Offrfe kilométrique totale 0 0 0 729 2 220 1 954 1 464 4 103 1 496 dont Km en propre 0 0 0 729 2 220 1 954 1 464 4 103 1 496 dont Km sous-traités 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Fréquentation
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 0 0 0 -14 339 -34 623 -34 850 -35 371 -17 418 -19 514 TAD Cherbourg 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Service PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Lignes régulières interurbaines 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Circuits scolaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TAD interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total voyages 0 0 0 -14 339 -34 623 -34 850 -35 371 -17 418 -19 514
Financier
TOTAL des produits 0 k€ 0 k€ 0 k€ 5 k€ 0 k€ -10 k€ -10 k€ -5 k€ -3 k€ Produits trafic 0 k€ 0 k€ 0 k€ -4 k€ -10 k€ -10 k€ -10 k€ -5 k€ -6 k€ Autres produits 0 k€ 0 k€ 0 k€ 9 k€ 10 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 3 k€ TOTAL des charges 0 k€ 0 k€ 0 k€ 78 k€ 40 k€ -22 k€ -30 k€ -3 k€ 9 k€ Charges fixes 0 k€ 0 k€ 0 k€ 89 k€ 68 k€ 8 k€ 2 k€ 1 k€ 24 k€ dont redevance d'occupation du domaine public 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont assistance technique groupe 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont facturation de personnel groupe 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ dont marge et aléas 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€
dont amortissements et frais financiers 0 k€ 0 k€ 0 k€ 7 k€ 8 k€ 8 k€ 2 k€ 1 k€ 4 k€ Charges variables 0 k€ 0 k€ 0 k€ -12 k€ -28 k€ -30 k€ -32 k€ -4 k€ -15 k€ Charges de sous-traitance 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ Solde avant CET 0 k€ 0 k€ 0 k€ 72 k€ 40 k€ -12 k€ -19 k€ 2 k€ 12 k€ CET 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ Solde à la charge de l'AO
(hors investissements AO) 0 k€ 0 k€ 0 k€ 72 k€ 40 k€ -12 k€ -19 k€ 2 k€ 12 k€
Investissements à la charge de l'AO 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€ 0 k€
Solde AO yc investissements 0 k€ 0 k€ 0 k€ 72 k€ 40 k€ -12 k€ -19 k€ 2 k€ 12 k€
Effectifs
Total effectif 0,0 Total conducteurs 0,0 dont conducteurs bus 0,0 dont conducteurs PMR 0,0
Nombre de véhicules nécessaires
Réseau urbain (yc TAD Cherbourg) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Réseau Cotentin 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Ratios (hors redevance d'occupation)
Charges / km
Charges / km (hors investissements délégataire)
Recettes / km
Déficit / km (hors investissements délégataire)
Charges / voyageur
Recettes trafic / voyageur
V/K
R trafic /D
% conducteurs / effectif total
Km bus / conducteur
Km / bus
Masse salariale conduite / agent
Taux d'absentéisme
Taux de HLP réseau urbain
Vitesse commerciale bus
Taux de contrôle
Taux de fraude
Taux de recouvrement des PV
Taux de réserve réseau urbain
Taux de réserve réseau Cotentin
Tableau de synthèse (Avt5) CADRE FINANCIER
Montant de la contribution forfaitaire prévisionnelle
(avant indexations : pour chacune des années de la
convention)
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Charges fixes 2 265 080 4 173 698 4 386 648 4 585 978 4 534 781 4 398 858 4 362 543 2 281 976 4 427 080 Charges variables 3 646 958 7 548 266 7 825 914 7 955 557 8 655 371 8 615 388 8 705 511 4 606 419 8 222 769 Charges de sous-traitance 1 364 225 3 863 729 4 264 316 4 301 592 4 350 129 4 302 742 4 316 688 2 152 008 4 130 776
Total des dépenses 7 276 264 15 585 693 16 476 878 16 843 127 17 540 280 17 316 989 17 384 741 9 040 404 16 780 625
Recettes du trafic 1 054 002 2 460 328 2 675 683 2 893 404 3 108 647 3 202 175 3 247 345 1 656 031 2 899 659 Recettes diverses 1 500 3 000 19 516 15 836 18 902 9 754 9 754 4 877 11 877
Total des recettes 1 055 502 2 463 328 2 695 199 2 909 240 3 127 549 3 211 928 3 257 098 1 660 908 2 911 536
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO) 6 220 762 13 122 366 13 781 678 13 933 887 14 412 732 14 105 061 14 127 643 7 379 495 13 869 089
dont Redevance d'occupation du domaine public (RODP) 50 000 100 000 150 000 200 000 200 000 200 000 200 000 100 000 171 429
dont Contribution Economique Territoriale (CET) 33 185 70 227 72 721 75 319 75 060 74 522 74 591 38 739 73 481
dont Aides à la réduction du temps de travail 0
dont Remboursements de TICPE -86 883 -180 157 -185 907 -205 169 -203 254 -203 146 -203 292 -101 806 -195 659
Investissements à la charge de l'AO 1 792 000 1 172 000 41 000 3 875 000 927 000 378 000 25 000 0 1 172 857
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO et hors RODP) 6 170 762 13 022 366 13 631 678 13 733 887 14 212 732 13 905 061 13 927 643 7 279 495 13 697 661
Solde à chge de l'AO CADRE FINANCIER
Montant de la contribution forfaitaire prévisionnelle
(avant indexations : pour chacune des années de la
convention)
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Charges fixes 2 143 797 3 990 611 4 234 593 4 341 873 4 286 088 4 214 602 4 189 198 2 196 869 4 228 233 Charges variables 3 576 951 7 644 771 7 945 792 8 376 580 8 411 495 8 375 191 8 485 483 4 379 286 8 170 793 Charges de sous-traitance 1 261 957 3 515 456 6 320 917 8 899 044 9 086 399 8 905 832 8 782 380 4 526 583 7 328 367
Total des dépenses 6 982 705 15 150 839 18 501 302 21 617 497 21 783 982 21 495 625 21 457 061 11 102 738 19 727 393
Recettes du trafic 1 051 746 2 435 218 2 853 920 3 256 243 3 377 702 3 469 693 3 511 911 1 774 471 3 104 415 Recettes diverses 16 500 33 000 41 000 49 000 49 500 50 000 50 000 25 000 44 857
Total des recettes 1 068 246 2 468 218 2 894 920 3 305 243 3 427 202 3 519 693 3 561 911 1 799 471 3 149 272
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO) 5 914 459 12 682 620 15 606 381 18 312 254 18 356 780 17 975 932 17 895 150 9 303 267 16 578 120
dont Redevance d'occupation du domaine public (RODP) 50 000 100 000 150 000 200 000 200 000 200 000 200 000 100 000 171 429
dont Contribution Economique Territoriale (CET) 33 185 70 227 72 721 75 319 75 060 74 522 74 591 38 739 73 481
dont Aides à la réduction du temps de travail 0
dont Remboursements de TICPE -86 883 -180 157 -185 907 -205 169 -203 254 -203 146 -203 292 -101 806 -195 659
Investissements à la charge de l'AO 1 792 000 1 172 000 1 991 000 676 000 927 000 378 000 25 000 0 994 429
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO et hors RODP) 5 864 459 12 582 620 15 456 381 18 112 254 18 156 780 17 775 932 17 695 150 9 203 267 16 406 692
Solde à chge de l'AO (Initial) CADRE FINANCIER
Montant de la contribution forfaitaire prévisionnelle
(avant indexations : pour chacune des années de la
convention)
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Charges fixes 113 151 32 377 34 318 25 804 24 247 18 603 12 915 6 457 38 268 Charges variables 70 007 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 34 620 Charges de sous-traitance 102 268 297 764 308 036 306 786 315 825 308 991 307 964 160 165 301 114
Total des dépenses 285 427 335 771 357 294 366 208 373 659 361 189 354 809 183 653 374 001
Recettes du trafic 2 256 21 104 24 974 28 834 31 679 31 578 31 474 16 917 26 974 Recettes diverses -15 000 0 0 0 0 0 0 0 -2 143
Total des recettes -12 744 21 104 24 974 28 834 31 679 31 578 31 474 16 917 24 831
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO) 298 171 314 667 332 320 337 374 341 980 329 611 323 335 166 736 349 171
dont Redevance d'occupation du domaine public (RODP) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont Contribution Economique Territoriale (CET) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont Aides à la réduction du temps de travail 0
dont Remboursements de TICPE 0
Investissements à la charge de l'AO 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO et hors RODP) 298 171 314 667 332 320 337 374 341 980 329 611 323 335 166 736 349 171
Solde à chge de l'AO (Avt1) CADRE FINANCIER
Montant de la contribution forfaitaire prévisionnelle
(avant indexations : pour chacune des années de la
convention)
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Charges fixes 8 132 126 143 16 265 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 31 961 Charges variables 0 -102 136 -134 817 0 0 0 0 0 -33 850 Charges de sous-traitance 0 50 510 0 0 0 0 0 0 7 216
Total des dépenses 8 132 74 517 -118 553 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 5 327
Recettes du trafic 0 4 005 -57 423 0 0 0 0 0 -7 631 Recettes diverses 0 -30 000 0 0 0 0 0 0 -4 286
Total des recettes 0 -25 995 -57 423 0 0 0 0 0 -11 917
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO) 8 132 100 512 -61 130 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 17 243
dont Redevance d'occupation du domaine public (RODP) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont Contribution Economique Territoriale (CET) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont Aides à la réduction du temps de travail 0
dont Remboursements de TICPE 0
Investissements à la charge de l'AO 0
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO et hors RODP) 8 132 100 512 -61 130 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 17 243
Solde à chge de l'AO (Avt2) CADRE FINANCIER
Montant de la contribution forfaitaire prévisionnelle
(avant indexations : pour chacune des années de la
convention)
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Charges fixes 0 26 422 95 143 60 657 60 657 60 657 60 657 30 329 56 361 Charges variables 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges de sous-traitance 0 0 -2 380 299 -4 990 803 -5 052 095 -4 912 080 -4 773 656 -2 534 740 -3 520 525
Total des dépenses 0 26 422 -2 285 156 -4 930 146 -4 991 438 -4 851 423 -4 712 999 -2 504 412 -3 464 164
Recettes du trafic 0 0 -145 788 -291 414 -289 436 -287 287 -284 158 -141 247 -205 619 Recettes diverses 0 0 -21 484 0 0 0 0 0 -3 069
Total des recettes 0 0 -167 272 -291 414 -289 436 -287 287 -284 158 -141 247 -208 688
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO) 0 26 422 -2 117 884 -4 638 732 -4 702 002 -4 564 136 -4 428 841 -2 363 165 -3 255 477
dont Redevance d'occupation du domaine public (RODP) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont Contribution Economique Territoriale (CET) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont Aides à la réduction du temps de travail 0
dont Remboursements de TICPE 0
Investissements à la charge de l'AO 0
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO et hors RODP) 0 26 422 -2 117 884 -4 638 732 -4 702 002 -4 564 136 -4 428 841 -2 363 165 -3 255 477
Solde à chge de l'AO (Avt3) CADRE FINANCIER
Montant de la contribution forfaitaire prévisionnelle
(avant indexations : pour chacune des années de la
convention)
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Charges fixes 0 -1 856 6 329 51 983 79 774 80 434 81 078 38 974 48 102 Charges variables 0 0 0 -442 996 238 158 236 775 218 044 214 253 66 319 Charges de sous-traitance 0 0 15 661 86 565 0 0 0 0 14 604
Total des dépenses 0 -1 856 21 991 -304 448 317 932 317 209 299 121 253 227 129 025
Recettes du trafic 0 0 0 -96 074 -1 193 -1 638 -1 559 10 975 -12 784 Recettes diverses 0 0 0 -42 623 -40 246 -40 246 -40 246 -20 123 -26 212
Total des recettes 0 0 0 -138 697 -41 440 -41 884 -41 805 -9 149 -38 996
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO) 0 -1 856 21 991 -165 751 359 371 359 093 340 926 262 376 168 021
dont Redevance d'occupation du domaine public (RODP) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont Contribution Economique Territoriale (CET) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont Aides à la réduction du temps de travail 0
dont Remboursements de TICPE 0
Investissements à la charge de l'AO 0 0 -1 950 000 3 199 000 0 0 0 0 178 429
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO et hors RODP) 0 -1 856 21 991 -165 751 359 371 359 093 340 926 262 376 168 021
Ctrl : 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 996,37
Solde à chge de l'AO (Avt4) CADRE FINANCIER
Montant de la contribution forfaitaire prévisionnelle
(avant indexations : pour chacune des années de la
convention)
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Charges fixes 0 0 0 89 395 67 751 8 297 2 431 1 215 24 156 Charges variables 0 0 0 -11 644 -27 870 -30 173 -31 946 -4 150 -15 112 Charges de sous-traitance 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total des dépenses 0 0 0 77 751 39 881 -21 876 -29 515 -2 935 9 044
Recettes du trafic 0 0 0 -4 185 -10 105 -10 172 -10 324 -5 084 -5 696 Recettes diverses 0 0 0 9 459 9 648 0 0 0 2 730
Total des recettes 0 0 0 5 274 -457 -10 172 -10 324 -5 084 -2 966
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO) 0 0 0 72 477 40 338 -11 704 -19 192 2 149 12 010
dont Redevance d'occupation du domaine public (RODP) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont Contribution Economique Territoriale (CET) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont Aides à la réduction du temps de travail 0
dont Remboursements de TICPE 0
Investissements à la charge de l'AO 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Solde à la charge de l'AO (hors investissements AO et hors RODP) 0 0 0 72 477 40 338 -11 704 -19 192 2 149 12 010
Solde à chge de l'AO (Avt5) CADRE FINANCIER
Les charges prévisionnelles hors PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 2 265 080 4 173 698 4 386 648 4 585 978 4 534 781 4 398 858 4 362 543 2 281 976 4 427 080 dont redevance d'occupation du domaine public 50 000 100 000 150 000 200 000 200 000 200 000 200 000 100 000 171 429
+ composante variable
autobus standards 3 177 116 6 625 919 7 057 389 7 049 601 6 812 676 6 779 118 6 872 025 3 550 243 6 846 298 autobus articulés 117 934 287 692 230 913 555 294 1 489 166 1 478 279 1 477 429 872 205 929 845 gabarit réduit 158 661 238 577 156 704 0 0 0 0 0 79 135 minibus 15 468 29 387 16 597 0 0 0 0 0 8 779 autocars 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total variable 3 469 180 7 181 575 7 461 603 7 604 894 8 301 842 8 257 396 8 349 454 4 422 448 7 864 056
+ charges de sous-traitance
Lignes régulières urbaines 12 064 25 308 55 608 86 565 0 0 0 0 25 649 TAD bassin Cherbourgeois 117 836 344 514 351 156 344 332 344 240 346 512 346 512 172 953 338 294 Lignes régulières interurbaines 1 234 325 3 010 513 2 905 929 2 915 119 3 047 590 2 989 625 3 000 685 1 493 585 2 942 482 Circuits scolaires non urbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TAD interurbain 0 483 394 951 623 955 575 958 298 966 606 969 491 485 470 824 351 Total sous-traitance 1 364 225 3 863 729 4 264 316 4 301 592 4 350 129 4 302 742 4 316 688 2 152 008 4 130 776
Coût forfaitaire hors PMR 7 098 485 15 219 002 16 112 566 16 492 464 17 186 752 16 958 997 17 028 685 8 856 433 16 421 912
Les charges prévisionnelles service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
+ Charges variables PMR 177 779 366 691 364 311 350 663 353 529 357 992 356 057 183 971 358 713
+ charges de sous-traitance PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût forfaitaire PMR 177 779 366 691 364 311 350 663 353 529 357 992 356 057 183 971 358 713
TOTAL CHARGES PREVISIONNELLES 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 2 265 080 4 173 698 4 386 648 4 585 978 4 534 781 4 398 858 4 362 543 2 281 976 4 427 080
+ Charges variables 3 646 958 7 548 266 7 825 914 7 955 557 8 655 371 8 615 388 8 705 511 4 606 419 8 222 769
+ charges de sous-traitance 1 364 225 3 863 729 4 264 316 4 301 592 4 350 129 4 302 742 4 316 688 2 152 008 4 130 776
Coût forfaitaire 7 276 264 15 585 693 16 476 878 16 843 127 17 540 280 17 316 989 17 384 741 9 040 404 16 780 625
Synthèse du coût forfaitaire CADRE FINANCIER
Les charges prévisionnelles hors PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 2 143 797 3 990 611 4 234 593 4 341 873 4 286 088 4 214 602 4 189 198 2 196 869 4 228 233 dont redevance d'occupation du domaine public 50 000 100 000 150 000 200 000 200 000 200 000 200 000 100 000 171 429
+ composante variable
autobus standards 3 107 108 6 702 214 7 202 664 8 003 991 8 038 407 8 003 105 8 118 492 4 189 864 7 623 692 autobus articulés 117 934 307 901 205 515 21 926 19 560 14 093 10 933 5 452 100 474 gabarit réduit 158 661 238 577 156 704 0 0 0 0 0 79 135 minibus 15 468 29 387 16 597 0 0 0 0 0 8 779 autocars 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total variable 3 399 172 7 278 080 7 581 480 8 025 917 8 057 967 8 017 199 8 129 426 4 195 315 7 812 079
+ charges de sous-traitance
Lignes régulières urbaines 12 064 25 308 16 575 0 0 0 0 0 7 707 TAD bassin Cherbourgeois 117 836 344 514 344 228 344 332 344 240 346 512 346 512 172 953 337 304 Lignes régulières interurbaines 1 132 057 2 662 240 2 597 893 2 608 333 2 731 765 2 680 634 2 692 721 1 333 420 2 634 152 Circuits scolaires non urbains 0 0 2 410 599 4 990 803 5 052 095 4 912 080 4 773 656 2 534 740 3 524 853 TAD interurbain 0 483 394 951 623 955 575 958 298 966 606 969 491 485 470 824 351 Total sous-traitance 1 261 957 3 515 456 6 320 917 8 899 044 9 086 399 8 905 832 8 782 380 4 526 583 7 328 367
Coût forfaitaire hors PMR 6 804 926 14 784 148 18 136 990 21 266 834 21 430 454 21 137 633 21 101 004 10 918 767 19 368 679
Les charges prévisionnelles service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
+ Charges variables PMR 177 779 366 691 364 311 350 663 353 529 357 992 356 057 183 971 358 713
+ charges de sous-traitance PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût forfaitaire PMR 177 779 366 691 364 311 350 663 353 529 357 992 356 057 183 971 358 713
TOTAL CHARGES PREVISIONNELLES 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 2 143 797 3 990 611 4 234 593 4 341 873 4 286 088 4 214 602 4 189 198 2 196 869 4 228 233
+ Charges variables 3 576 951 7 644 771 7 945 792 8 376 580 8 411 495 8 375 191 8 485 483 4 379 286 8 170 793
+ charges de sous-traitance 1 261 957 3 515 456 6 320 917 8 899 044 9 086 399 8 905 832 8 782 380 4 526 583 7 328 367
Coût forfaitaire 6 982 705 15 150 839 18 501 302 21 617 497 21 783 982 21 495 625 21 457 061 11 102 738 19 727 393
Synthèse coût forf. (Initial) CADRE FINANCIER
Les charges prévisionnelles hors PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 113 151 32 377 34 318 25 804 24 247 18 603 12 915 6 457 38 268 dont redevance d'occupation du domaine public 0
+ composante variable
autobus standards 70 007 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 34 620 autobus articulés 0 gabarit réduit 0 minibus 0 autocars 0 Total variable 70 007 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 34 620
+ charges de sous-traitance
Lignes régulières urbaines 0 TAD bassin Cherbourgeois 0 Lignes régulières interurbaines 102 268 297 764 308 036 306 786 315 825 308 991 307 964 160 165 301 114 Circuits scolaires non urbains 0 TAD interurbain 0 Total sous-traitance 102 268 297 764 308 036 306 786 315 825 308 991 307 964 160 165 301 114
Coût forfaitaire hors PMR 285 427 335 771 357 294 366 208 373 659 361 189 354 809 183 653 374 001
Les charges prévisionnelles service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe PMR 0
+ Charges variables PMR 0
+ charges de sous-traitance PMR 0
Coût forfaitaire PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL CHARGES PREVISIONNELLES 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 113 151 32 377 34 318 25 804 24 247 18 603 12 915 6 457 38 268
+ Charges variables 70 007 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 34 620
+ charges de sous-traitance 102 268 297 764 308 036 306 786 315 825 308 991 307 964 160 165 301 114
Coût forfaitaire 285 427 335 771 357 294 366 208 373 659 361 189 354 809 183 653 374 001
Synthèse coût forf. (Avt1) CADRE FINANCIER
Les charges prévisionnelles hors PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 8 132 126 143 16 265 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 31 961 dont redevance d'occupation du domaine public 0
+ composante variable
autobus standards 0 -81 927 -160 215 0 0 0 0 0 -34 592 autobus articulés 0 -20 210 25 397 0 0 0 0 0 741 gabarit réduit 0 minibus 0 autocars 0 Total variable 0 -102 136 -134 817 0 0 0 0 0 -33 850
+ charges de sous-traitance
Lignes régulières urbaines 0 TAD bassin Cherbourgeois 0 Lignes régulières interurbaines 0 50 510 0 0 0 0 0 0 7 216 Circuits scolaires non urbains 0 TAD interurbain 0 Total sous-traitance 0 50 510 0 0 0 0 0 0 7 216
Coût forfaitaire hors PMR 8 132 74 517 -118 553 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 5 327
Les charges prévisionnelles service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe PMR 0
+ Charges variables PMR 0
+ charges de sous-traitance PMR 0
Coût forfaitaire PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL CHARGES PREVISIONNELLES 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 8 132 126 143 16 265 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 31 961
+ Charges variables 0 -102 136 -134 817 0 0 0 0 0 -33 850
+ charges de sous-traitance 0 50 510 0 0 0 0 0 0 7 216
Coût forfaitaire 8 132 74 517 -118 553 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 5 327
Synthèse coût forf. (Avt2) CADRE FINANCIER
Les charges prévisionnelles hors PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 0 26 422 95 143 60 657 60 657 60 657 60 657 30 329 56 361 dont redevance d'occupation du domaine public 0
+ composante variable
autobus standards 0 0 0 0 0 0 0 0 0 autobus articulés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 gabarit réduit 0 0 0 0 0 0 0 0 0 minibus 0 0 0 0 0 0 0 0 0 autocars 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total variable 0 0 0 0 0 0 0 0 0
+ charges de sous-traitance
Lignes régulières urbaines 30 300 4 329 TAD bassin Cherbourgeois 0 Lignes régulières interurbaines 0 Circuits scolaires non urbains 0 0 -2 410 599 -4 990 803 -5 052 095 -4 912 080 -4 773 656 -2 534 740 -3 524 853 TAD interurbain 0 Total sous-traitance 0 0 -2 380 299 -4 990 803 -5 052 095 -4 912 080 -4 773 656 -2 534 740 -3 520 525
Coût forfaitaire hors PMR 0 26 422 -2 285 156 -4 930 146 -4 991 438 -4 851 423 -4 712 999 -2 504 412 -3 464 164
Les charges prévisionnelles service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe PMR 0
+ Charges variables PMR 0
+ charges de sous-traitance PMR 0
Coût forfaitaire PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL CHARGES PREVISIONNELLES 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 0 26 422 95 143 60 657 60 657 60 657 60 657 30 329 56 361
+ Charges variables 0 0 0 0 0 0 0 0 0
+ charges de sous-traitance 0 0 -2 380 299 -4 990 803 -5 052 095 -4 912 080 -4 773 656 -2 534 740 -3 520 525
Coût forfaitaire 0 26 422 -2 285 156 -4 930 146 -4 991 438 -4 851 423 -4 712 999 -2 504 412 -3 464 164
Synthèse coût forf. (Avt3) CADRE FINANCIER
Les charges prévisionnelles hors PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 0 -1 856 6 329 51 983 79 774 80 434 81 078 38 974 48 102 dont redevance d'occupation du domaine public 0
+ composante variable
autobus standards 0 0 0 -1 006 896 -1 311 985 -1 309 751 -1 332 818 -683 679 -806 447 autobus articulés 0 0 0 563 900 1 550 143 1 546 527 1 550 862 897 932 872 766 gabarit réduit 0 minibus 0 autocars 0 Total variable 0 0 0 -442 996 238 158 236 775 218 044 214 253 66 319
+ charges de sous-traitance
Lignes régulières urbaines 0 0 8 733 86 565 0 0 0 0 13 614 TAD bassin Cherbourgeois 0 0 6 928 0 0 0 0 0 990 Lignes régulières interurbaines 0 Circuits scolaires non urbains 0 TAD interurbain 0 Total sous-traitance 0 0 15 661 86 565 0 0 0 0 14 604
Coût forfaitaire hors PMR 0 -1 856 21 991 -304 448 317 932 317 209 299 121 253 227 129 025
Les charges prévisionnelles service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe PMR 0
+ Charges variables PMR 0
+ charges de sous-traitance PMR 0
Coût forfaitaire PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL CHARGES PREVISIONNELLES 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 0 -1 856 6 329 51 983 79 774 80 434 81 078 38 974 48 102
+ Charges variables 0 0 0 -442 996 238 158 236 775 218 044 214 253 66 319
+ charges de sous-traitance 0 0 15 661 86 565 0 0 0 0 14 604
Coût forfaitaire 0 -1 856 21 991 -304 448 317 932 317 209 299 121 253 227 129 025
Synthèse coût forf. (Avt4) CADRE FINANCIER
Les charges prévisionnelles hors PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 0 0 0 89 395 67 751 8 297 2 431 1 215 24 156 dont redevance d'occupation du domaine public 0
+ composante variable
autobus standards 0 0 0 18 888 52 667 52 169 52 420 27 028 29 025 autobus articulés 0 0 0 -30 532 -80 537 -82 341 -84 366 -31 178 -44 136 gabarit réduit 0 minibus 0 autocars 0 Total variable 0 0 0 -11 644 -27 870 -30 173 -31 946 -4 150 -15 112
+ charges de sous-traitance
Lignes régulières urbaines 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TAD bassin Cherbourgeois 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Lignes régulières interurbaines 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Circuits scolaires non urbains 0 TAD interurbain 0 Total sous-traitance 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût forfaitaire hors PMR 0 0 0 77 751 39 881 -21 876 -29 515 -2 935 9 044
Les charges prévisionnelles service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe PMR 0
+ Charges variables PMR 0
+ charges de sous-traitance PMR 0
Coût forfaitaire PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL CHARGES PREVISIONNELLES 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Composante fixe 0 0 0 89 395 67 751 8 297 2 431 1 215 24 156
+ Charges variables 0 0 0 -11 644 -27 870 -30 173 -31 946 -4 150 -15 112
+ charges de sous-traitance 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût forfaitaire 0 0 0 77 751 39 881 -21 876 -29 515 -2 935 9 044
Synthèse coût forf. (Avt5) CADRE FINANCIER
A - 1 - Fonction exploitation 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Locations, Abonnements 8 723 28 667 20 150 27 738 11 470 11 345 11 346 5 661 17 871 Fluides et consommables 36 950 68 200 68 200 74 227 68 200 68 200 68 200 36 950 69 875 Entretien non kilométrique des véhicules 5 013 25 644 10 025 10 025 10 025 10 025 10 025 5 013 12 256 Maintenance des installations fixes 92 342 176 745 145 000 145 000 145 000 145 000 145 000 72 500 152 370 Maintenance SAEIV - Billettique 48 449 120 061 99 179 99 179 99 179 99 179 99 179 49 590 101 999 Véhicules de service 19 077 45 150 43 920 42 796 42 796 42 796 42 796 21 398 42 961 Gardiennage 6 500 13 000 13 000 13 000 13 000 13 000 13 000 6 500 13 000 Gestion du TAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Location véhicules TAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 42 500 77 300 107 588 131 618 131 618 131 618 131 618 69 659 117 646 1. Entretien / nettoyage des bâtiments d'exploitation / Ctrl pollution des sols 41 000 74 300 80 557 80 557 80 557 80 557 80 557 44 129 80 316 2. Picking et alimentation électrique stations BNG 0 0 23 131 46 261 46 261 46 261 46 261 23 131 33 044 3. Personnel intérimaire 0 0 900 1 800 1 800 1 800 1 800 900 1 286 4. Voyages et deplacements personnel exploitation 1 500 3 000 3 000 3 000 3 000 3 000 3 000 1 500 3 000
Total 1 259 554 554 766 507 062 543 584 521 289 521 163 521 164 267 271 527 979
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement conduite 182 696 385 993 392 415 389 741 390 184 392 052 393 929 215 557 391 795 Organisation des services 25 265 53 853 53 968 53 620 53 667 54 713 54 781 28 573 54 063 Encadrement maintenance/entretien 78 044 122 676 124 598 125 185 125 247 125 885 129 263 66 244 128 163 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Direction exploitation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2… 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3… 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total 2 286 004 562 522 570 981 568 546 569 099 572 650 577 973 310 374 574 021
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement conduite 4,0 8,0 8,0 8,0 8,0 8,0 8,0 4,0 8,0 Organisation des services 0,5 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1,0 Encadrement maintenance/entretien 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2,0 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Direction exploitation 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif exploitation 5,5 11,0 11,0 11,0 11,0 11,0 11,0 5,5 11,0
Total coût fonction exploitation 545 558 1 117 288 1 078 043 1 112 130 1 090 387 1 093 814 1 099 137 577 645 1 102 000 Ctrl delta avenant 4 0,00 0,00 0,00 22 398,59 0,00 0,00 0,00 0,00 3 199,80
A - 2 - Fonction commerciale 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 81 522 53 200 62 700 44 803 46 109 43 700 44 209 31 350 58 227 Promotion et publicité 59 920 64 970 56 780 48 380 48 380 48 380 48 380 27 850 57 577 Coûts de fabrication des titres 6 200 10 400 10 400 10 400 10 400 10 400 10 400 5 200 10 543 Titres : réseau de distribution 3 056 10 498 16 556 23 828 24 470 25 140 25 455 12 866 20 267 Contrôle 0 10 000 0 0 10 000 0 0 0 2 857 Gestion des recettes et billettique 8 000 8 000 4 000 3 000 3 000 3 000 3 000 2 000 4 857 Accueil du public 3 000 3 000 3 000 4 829 3 000 3 000 3 000 2 000 3 547 Gestion des arrêts 29 250 29 500 15 500 15 200 23 750 15 200 15 200 9 500 21 871 Autres (à détailler ci-dessous) : 22 500 81 667 121 667 123 333 140 000 140 000 140 000 70 000 119 881 1. Dispositif travaux / BNG 0 50 000 40 000 0 0 0 0 0 12 857 2. Abonnement Presse locale 7 500 15 000 15 000 15 000 15 000 15 000 15 000 7 500 15 000 3. Accueil téléphonique TAD 0 16 667 66 667 108 333 125 000 125 000 125 000 62 500 89 881 4. Enquête notoriété 15 000 0 0 0 0 0 0 0 2 143
Total 3 213 448 271 235 290 603 273 773 309 109 288 820 289 644 160 766 299 628
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Promotion et publicité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Titres : édition 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Titres : réseau de distribution 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Contrôle 44 535 94 007 139 334 161 447 182 273 183 589 185 823 96 685 155 385 Gestion des recettes et billettique 24 951 46 708 46 672 46 494 46 403 46 333 47 403 24 959 47 132 Accueil du public 60 481 129 067 130 460 170 799 200 599 203 904 204 287 107 631 172 461 Gestion des arrêts 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2… 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3… 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total 4 129 967 269 782 316 466 378 740 429 275 433 827 437 512 229 275 374 978
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Information des voyageurs 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Promotion et publicité 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Titres : édition 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Titres : réseau de distribution 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Contrôle 1,0 2,0 3,0 3,5 4,0 4,0 4,0 2,0 3,4 Gestion des recettes et billettique 0,7 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1,0 Accueil du public 1,5 3,0 3,0 4,0 4,6 4,6 4,6 2,3 4,0 Gestion des arrêts 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 2… 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 3… 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total effectif commercial 3,2 6,0 7,0 8,5 9,6 9,6 9,6 4,8 8,3
Total coût fonction commerciale 343 415 541 016 607 068 652 512 738 384 722 647 727 157 390 040 674 606
A-Frais fixes CADRE FINANCIER
A - 3 - Fonction marketing - études 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Etudes du réseau 2 000 37 373 25 587 2 000 2 000 2 000 2 000 2 000 10 709 Etudes diverses 55 084 0 0 20 000 0 20 000 0 0 13 583 Centre d'appel - Relation client 12 000 10 000 17 500 25 000 25 000 25 000 25 000 16 000 22 214 Autres (à détailler ci-dessous) : 23 974 29 540 29 644 79 089 84 254 20 800 20 800 13 800 43 129 Partenariats et promotion territoire 10 374 14 740 18 844 68 289 69 454 10 000 10 000 5 000 43 129 Actions BtoB entreprises/associatif 8 000 6 000 6 000 6 000 6 000 6 000 6 000 4 000 6 857 Outils inclusifs 5 600 4 800 4 800 4 800 4 800 4 800 4 800 4 800 5 600 Animation pédagogiques 0 4 000 0 0 4 000 0 0 0 1 143
Total 5 93 058 76 913 72 731 126 089 111 254 67 800 47 800 31 800 89 635
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Marketing 45 773 96 483 97 995 97 326 97 438 98 082 99 082 51 906 97 726 Etudes du réseau 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Etudes générales 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 6 45 773 96 483 97 995 97 326 97 438 98 082 99 082 51 906 97 726
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Marketing 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2,0 Etudes du réseau 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Etudes générales 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif marketing 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2,0
Total fonction marketing 138 831 173 396 170 726 223 416 208 691 165 882 146 882 83 706 187 361
A - 4 - Services généraux et divers 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Loyer hors exploitation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Assurances hors exploitation 4 058 8 116 8 116 8 116 8 116 8 116 8 116 4 058 8 116 Informatique de gestion 183 997 365 947 391 237 420 847 436 147 436 147 436 147 236 925 415 342 Système d'aide à l'exploitation / Billettique 0 26 422 65 212 65 657 65 657 65 657 65 657 32 829 55 299 Fluides, consommables hors exploitation 9 500 19 000 19 000 19 000 19 000 19 000 19 000 9 500 19 000 Visites techniques et taxes 17 842 36 405 35 368 33 284 33 691 33 196 33 200 16 555 34 220 Télécommunications 9 000 18 000 18 000 18 000 18 000 18 000 18 000 9 000 18 000 Impôts et taxes 67 652 147 080 146 697 147 884 145 823 143 370 142 122 71 741 144 624 dont CET 33 185 70 227 72 721 75 319 75 060 74 522 74 591 38 739 73 481 dont autres (Organic + Impôt sur les sociétés) 34 467 76 853 73 975 72 565 70 762 68 847 67 532 33 002 71 143 Système comptable 62 378 126 889 132 334 137 703 137 473 136 288 137 221 71 238 134 504 Honoraires 258 903 493 380 548 381 573 444 547 481 543 859 546 822 281 453 541 961 dont frais siège et assistance technique 226 338 467 880 522 881 547 944 521 981 518 359 521 322 268 703 513 630 dont autres (à préciser) 32 565 25 500 25 500 25 500 25 500 25 500 25 500 12 750 28 331 Cotisations professionnelles 2 203 4 496 4 368 4 110 4 161 4 100 4 100 2 044 4 226 Frais bancaires et transport de fonds 5 500 11 000 11 000 11 000 11 000 11 000 11 000 5 500 11 000 Frais de mission et de réception 2 750 5 500 5 500 5 500 5 500 5 500 5 500 2 750 5 500 Marge et Aléas 79 794 205 359 196 726 179 932 173 724 169 363 165 602 86 407 179 558 Redevance d'occupation du domaine public 50 000 100 000 150 000 200 000 200 000 200 000 200 000 100 000 171 429 Autres (à détailler ci-dessous) : 335 634 464 593 462 093 459 593 459 593 459 593 459 593 229 796 475 784 1. Personnels PMAD 232 296 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 232 296 464 593 2. Surcoût COVID 103 337 0 0 0 0 0 0 0 14 762 3. Coordinnation scolaires avenant 3 0 0 -2 500 -5 000 -5 000 -5 000 -5 000 -2 500 -3 571
Total 7 1 089 212 2 032 188 2 194 033 2 284 071 2 265 368 2 253 190 2 252 081 1 159 796 2 218 563
Charges d'investissements Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Dotations aux amortissements 91 798 193 247 220 927 202 185 122 657 54 518 28 016 13 758 132 444 Frais financiers 6 197 10 421 8 222 4 431 2 266 907 391 77 4 702
Total 8 97 995 203 668 229 149 206 616 124 924 55 425 28 408 13 835 137 146
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Direction générale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Ressources humaines 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Comptabilité - administration 21 662 46 708 46 672 46 494 46 403 46 333 47 403 24 959 46 662 Informatique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 QSE 28 408 59 434 60 957 60 740 60 624 61 568 61 475 31 995 60 743 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 9 50 070 106 141 107 629 107 234 107 027 107 901 108 878 56 954 107 405
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Direction générale 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 Ressources humaines 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 Comptabilité - administration 1 1 1 1 1 1 1 1 1,0 Informatique 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 QSE 1 1 1 1 1 1 1 1 1,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif services généraux 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2,0
Total services généraux et divers 1 237 277 2 341 998 2 530 811 2 597 920 2 497 319 2 416 516 2 389 367 1 230 585 2 463 113
Total de la composante
fixe du forfait (hors PMR) 2 265 080 4 173 698 4 386 648 4 585 978 4 534 781 4 398 858 4 362 543 2 281 976 4 427 080
A-Frais fixes CADRE FINANCIER
A - 5 - Frais fixes service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts loyer 0 assurances 0 CET 0 autres taxes 0 frais d'information et de promotion 0 frais divers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont eau, électricité 0 - dont frais de siège 0 Location véhicules 0
Total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement 0 Administratif / Planificateur 0
Total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement 0,0 Administratif / Planificateur 0,0
Total effectif services PMR 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total de la composante
fixe du forfait PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont PMAD (inclus dans les charges fixes) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts PMAD Responsable RH 36 217 72 434 72 434 72 434 72 434 72 434 72 434 36 217 72 434 PMAD Responsable d'exploitation 48 138 96 275 96 275 96 275 96 275 96 275 96 275 48 138 96 275 PMAD Directeur 76 494 152 988 152 988 152 988 152 988 152 988 152 988 76 494 152 988 PMAD Responsable marketing 33 183 66 366 66 366 66 366 66 366 66 366 66 366 33 183 66 366 PMAD Responsable numérique 38 264 76 529 76 529 76 529 76 529 76 529 76 529 38 264 76 529 0
0
0
Total coût PMAD 232 296 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 232 296 464 593
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP PMAD Responsable RH 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,1 PMAD Responsable d'exploitation 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,1 PMAD Directeur 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,1 PMAD Responsable marketing 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,1 PMAD Responsable numérique 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,1 0 0,0 0 0,0 0 0,0
Total effectif PMAD 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 5,7
A-Frais fixes CADRE FINANCIER
A - 1 - Fonction exploitation 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Locations, Abonnements 5 964 12 112 11 873 11 367 11 470 11 345 11 346 5 661 11 591 Fluides et consommables 36 950 68 200 68 200 68 200 68 200 68 200 68 200 36 950 69 014 Entretien non kilométrique des véhicules 5 013 10 025 10 025 10 025 10 025 10 025 10 025 5 013 10 025 Maintenance des installations fixes 72 500 145 000 145 000 145 000 145 000 145 000 145 000 72 500 145 000 Maintenance SAEIV - Billettique 35 000 70 000 70 000 70 000 70 000 70 000 70 000 35 000 70 000 Véhicules de service 19 077 47 006 48 227 48 227 49 447 49 447 49 447 27 973 48 407 Gardiennage 6 500 13 000 13 000 13 000 13 000 13 000 13 000 6 500 13 000 Gestion du TAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Location véhicules TAD 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 42 500 77 300 101 331 125 361 125 361 125 361 125 361 66 531 112 729 1. Entretien / nettoyage des bâtiments d'exploitation / Ctrl pollution des sols 41 000 74 300 74 300 74 300 74 300 74 300 74 300 41 000 75 400 2. Picking et alimentation électrique stations BNG 0 0 23 131 46 261 46 261 46 261 46 261 23 131 33 044 3. Personnel intérimaire 0 0 900 1 800 1 800 1 800 1 800 900 1 286 4. Voyages et deplacements personnel exploitation 1 500 3 000 3 000 3 000 3 000 3 000 3 000 1 500 3 000
Total 1 223 503 442 643 467 655 491 179 492 503 492 378 492 379 256 128 479 767
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement conduite 182 696 385 993 392 415 389 741 390 184 392 052 393 929 215 557 391 795 Organisation des services 25 265 53 853 53 968 53 620 53 667 54 713 54 781 28 573 54 063 Encadrement maintenance/entretien 78 044 122 676 124 598 125 185 125 247 125 885 129 263 66 244 128 163 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Direction exploitation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 2 286 004 562 522 570 981 568 546 569 099 572 650 577 973 310 374 574 021
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement conduite 4,0 8,0 8,0 8,0 8,0 8,0 8,0 4,0 8,0 Organisation des services 0,5 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1,0 Encadrement maintenance/entretien 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2,0 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Direction exploitation 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif exploitation 5,5 11,0 11,0 11,0 11,0 11,0 11,0 5,5 11,0
Total coût fonction exploitation 509 507 1 005 165 1 038 636 1 059 725 1 061 602 1 065 028 1 070 352 566 502 1 053 788
A - 2 - Fonction commerciale 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 59 850 53 200 62 700 43 700 45 600 43 700 43 700 31 350 54 829 Promotion et publicité 59 920 64 970 56 780 48 380 48 380 48 380 48 380 27 850 57 577 Coûts de fabrication des titres 6 200 10 400 10 400 10 400 10 400 10 400 10 400 5 200 10 543 Titres : réseau de distribution 3 056 10 498 16 556 23 828 24 470 25 140 25 455 12 866 20 267 Contrôle 0 10 000 0 0 10 000 0 0 0 2 857 Gestion des recettes et billettique 8 000 8 000 4 000 3 000 3 000 3 000 3 000 2 000 4 857 Accueil du public 3 000 3 000 3 000 3 000 3 000 3 000 3 000 2 000 3 286 Gestion des arrêts 29 250 29 500 15 500 15 200 23 750 15 200 15 200 9 500 21 871 Autres (à détailler ci-dessous) : 22 500 81 667 121 667 123 333 140 000 140 000 140 000 70 000 119 881 1. Dispositif travaux / BNG 0 50 000 40 000 0 0 0 0 0 12 857 2. Abonnement Presse locale 7 500 15 000 15 000 15 000 15 000 15 000 15 000 7 500 15 000 3. Accueil téléphonique TAD 0 16 667 66 667 108 333 125 000 125 000 125 000 62 500 89 881 4. Enquête notoriété 15 000 0 0 0 0 0 0 0 2 143
Total 3 191 776 271 235 290 603 270 841 308 600 288 820 289 135 160 766 295 968
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Promotion et publicité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Titres : édition 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Titres : réseau de distribution 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Contrôle 44 535 94 007 139 334 161 447 182 273 183 589 185 823 96 685 155 385 Gestion des recettes et billettique 21 662 46 708 46 672 46 494 46 403 46 333 47 403 24 959 46 662 Accueil du public 60 481 129 067 130 460 129 502 129 698 131 834 132 082 69 589 130 388 Gestion des arrêts 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 4 126 678 269 782 316 466 337 443 358 374 361 757 365 307 191 233 332 434
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Information des voyageurs 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Promotion et publicité 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Titres : édition 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Titres : réseau de distribution 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Contrôle 1,0 2,0 3,0 3,5 4,0 4,0 4,0 2,0 3,4 Gestion des recettes et billettique 0,5 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1,0 Accueil du public 1,5 3,0 3,0 3,0 3,0 3,0 3,0 1,5 3,0 Gestion des arrêts 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif commercial 3,0 6,0 7,0 7,5 8,0 8,0 8,0 4,0 7,4
Total coût fonction commerciale 318 455 541 016 607 068 608 285 666 974 650 577 654 443 351 998 628 402
A-Frais fixes (Initial) CADRE FINANCIER
A - 3 - Fonction marketing - études 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Etudes du réseau 2 000 2 000 2 000 2 000 2 000 2 000 2 000 2 000 2 286 Etudes diverses 15 000 0 0 20 000 0 20 000 0 0 7 857 Centre d'appel - Relation client 12 000 10 000 17 500 25 000 25 000 25 000 25 000 16 000 22 214 Autres (à détailler ci-dessous) : 18 600 24 800 20 800 20 800 24 800 20 800 20 800 13 800 23 600 Partenariats et promotion territoire 5 000 10 000 10 000 10 000 10 000 10 000 10 000 5 000 23 600 Actions BtoB entreprises/associatif 8 000 6 000 6 000 6 000 6 000 6 000 6 000 4 000 6 857 Outils inclusifs 5 600 4 800 4 800 4 800 4 800 4 800 4 800 4 800 5 600 Animation pédagogiques 0 4 000 0 0 4 000 0 0 0 1 143
Total 5 47 600 36 800 40 300 67 800 51 800 67 800 47 800 31 800 55 957
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Marketing 45 773 96 483 97 995 97 326 97 438 98 082 99 082 51 906 97 726 Etudes du réseau 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Etudes générales 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 6 45 773 96 483 97 995 97 326 97 438 98 082 99 082 51 906 97 726
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Marketing 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2,0 Etudes du réseau 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Etudes générales 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif marketing 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2,0
Total fonction marketing 93 373 133 283 138 295 165 126 149 238 165 882 146 882 83 706 153 683
A - 4 - Services généraux et divers 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Loyer hors exploitation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Assurances hors exploitation 4 058 8 116 8 116 8 116 8 116 8 116 8 116 4 058 8 116 Informatique de gestion 183 997 365 947 391 237 420 847 436 147 436 147 436 147 236 925 415 342 Système d'aide à l'exploitation / Billettique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Fluides, consommables hors exploitation 9 500 19 000 19 000 19 000 19 000 19 000 19 000 9 500 19 000 Visites techniques et taxes 17 842 36 405 35 368 33 284 33 691 33 196 33 200 16 555 34 220 Télécommunications 9 000 18 000 18 000 18 000 18 000 18 000 18 000 9 000 18 000 Impôts et taxes 67 652 147 080 146 697 147 884 145 823 143 370 142 122 71 741 144 624 dont CET 33 185 70 227 72 721 75 319 75 060 74 522 74 591 38 739 73 481 dont autres (Organic + Impôt sur les sociétés) 34 467 76 853 73 975 72 565 70 762 68 847 67 532 33 002 71 143 Système comptable 62 378 126 889 132 334 137 703 137 473 136 288 137 221 71 238 134 504 Honoraires 244 088 493 380 548 381 573 444 547 481 543 859 546 822 281 453 539 844 dont frais siège et assistance technique 226 338 467 880 522 881 547 944 521 981 518 359 521 322 268 703 513 630 dont autres (à préciser) 17 750 25 500 25 500 25 500 25 500 25 500 25 500 12 750 26 214 Cotisations professionnelles 2 203 4 496 4 368 4 110 4 161 4 100 4 100 2 044 4 226 Frais bancaires et transport de fonds 5 500 11 000 11 000 11 000 11 000 11 000 11 000 5 500 11 000 Frais de mission et de réception 2 750 5 500 5 500 5 500 5 500 5 500 5 500 2 750 5 500 Marge et Aléas 79 794 205 359 196 726 179 932 173 724 169 363 165 602 86 407 179 558 Redevance d'occupation du domaine public 50 000 100 000 150 000 200 000 200 000 200 000 200 000 100 000 171 429 Autres (à détailler ci-dessous) : 335 634 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 232 296 479 355 1. Personnels PMAD 232 296 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 232 296 464 593 2. Surcoût COVID 103 337 0 0 0 0 0 0 0 14 762 3. Coordinnation scolaires avenant 3 0
Total 7 1 074 397 2 005 766 2 131 321 2 223 414 2 204 710 2 192 532 2 191 424 1 129 467 2 164 719
Charges d'investissements Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Dotations aux amortissements 91 798 189 096 204 096 174 096 94 484 31 828 16 828 8 164 115 770 Frais financiers 6 197 10 144 7 549 3 994 2 054 854 391 77 4 466
Total 8 97 995 199 240 211 645 178 090 96 537 32 682 17 220 8 241 120 236
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Direction générale 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Ressources humaines 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Comptabilité - administration 21 662 46 708 46 672 46 494 46 403 46 333 47 403 24 959 46 662 Informatique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 QSE 28 408 59 434 60 957 60 740 60 624 61 568 61 475 31 995 60 743 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 9 50 070 106 141 107 629 107 234 107 027 107 901 108 878 56 954 107 405
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Direction générale 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 Ressources humaines 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 Comptabilité - administration 1 1 1 1 1 1 1 1 1,0 Informatique 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 QSE 1 1 1 1 1 1 1 1 1,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif services généraux 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2,0
Total services généraux et divers 1 222 462 2 311 147 2 450 594 2 508 737 2 408 275 2 333 116 2 317 522 1 194 662 2 392 359
Total de la composante
fixe du forfait (hors PMR) 2 143 797 3 990 611 4 234 593 4 341 873 4 286 088 4 214 602 4 189 198 2 196 869 4 228 233
A-Frais fixes (Initial) CADRE FINANCIER
A - 5 - Frais fixes service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts loyer 0 assurances 0 CET 0 autres taxes 0 frais d'information et de promotion 0 frais divers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont eau, électricité 0 - dont frais de siège 0 Location véhicules 0
Total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement 0 Administratif / Planificateur 0
Total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement 0,0 Administratif / Planificateur 0,0
Total effectif services PMR 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total de la composante
fixe du forfait PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont PMAD (inclus dans les charges fixes) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts PMAD Responsable RH 36 217 72 434 72 434 72 434 72 434 72 434 72 434 36 217 72 434 PMAD Responsable d'exploitation 48 138 96 275 96 275 96 275 96 275 96 275 96 275 48 138 96 275 PMAD Directeur 76 494 152 988 152 988 152 988 152 988 152 988 152 988 76 494 152 988 PMAD Responsable marketing 33 183 66 366 66 366 66 366 66 366 66 366 66 366 33 183 66 366 PMAD Responsable numérique 38 264 76 529 76 529 76 529 76 529 76 529 76 529 38 264 76 529 0
0
0
Total coût PMAD 232 296 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 232 296 464 593
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP PMAD Responsable RH 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,1 PMAD Responsable d'exploitation 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,1 PMAD Directeur 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,1 PMAD Responsable marketing 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,1 PMAD Responsable numérique 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,1 0 0,0 0 0,0 0 0,0
Total effectif PMAD 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 5,7
A-Frais fixes (Initial) CADRE FINANCIER
A - 1 - Fonction exploitation 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Locations, Abonnements 2 759 16 555 8 277 3 942 Fluides et consommables 0 Entretien non kilométrique des véhicules 0 Maintenance des installations fixes 19 842 2 835 Maintenance SAEIV - Billettique 5 317 11 394 12 915 12 915 12 915 12 915 12 915 6 457 12 535 Véhicules de service 0 Gardiennage 0 Gestion du TAD 0 Location véhicules TAD 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Entretien / nettoyage des bâtiments d'exploitation / Ctrl pollution des sols 0 2. Picking et alimentation électrique stations BNG 0 3. Personnel intérimaire 0 4. Voyages et deplacements personnel exploitation 0
Total 1 27 918 27 949 21 192 12 915 12 915 12 915 12 915 6 457 19 311
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement conduite 0 Organisation des services 0 Encadrement maintenance/entretien 0 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0 Direction exploitation 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement conduite 0,0 Organisation des services 0,0 Encadrement maintenance/entretien 0,0 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0,0 Direction exploitation 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif exploitation 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total coût fonction exploitation 27 918 27 949 21 192 12 915 12 915 12 915 12 915 6 457 19 311
A - 2 - Fonction commerciale 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 21 672 3 096 Promotion et publicité 0 Coûts de fabrication des titres 0 Titres : réseau de distribution 0 Contrôle 0 Gestion des recettes et billettique 0 Accueil du public 0 Gestion des arrêts 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Dispositif travaux / BNG 0 2. Abonnement Presse locale 0 3. Accueil téléphonique TAD 0 4. Enquête notoriété 0
Total 3 21 672 0 0 0 0 0 0 0 3 096
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 0 Promotion et publicité 0 Titres : édition 0 Titres : réseau de distribution 0 Contrôle 0 Gestion des recettes et billettique 3 289 470 Accueil du public 0 Gestion des arrêts 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 4 3 289 0 0 0 0 0 0 0 470
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Information des voyageurs 0,0 Promotion et publicité 0,0 Titres : édition 0,0 Titres : réseau de distribution 0,0 Contrôle 0,0 Gestion des recettes et billettique 0,2 0,0 Accueil du public 0,0 Gestion des arrêts 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif commercial 0,2 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total coût fonction commerciale 24 960 0 0 0 0 0 0 0 3 566
A-Frais fixes (Avt1) CADRE FINANCIER
A - 3 - Fonction marketing - études 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Etudes du réseau 0 Etudes diverses 40 084 5 726 Centre d'appel - Relation client 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 5 374 0 0 0 0 0 0 0 768 Partenariats et promotion territoire 5 374 768 Actions BtoB entreprises/associatif 0 Outils inclusifs 0 Animation pédagogiques 0
Total 5 45 458 0 0 0 0 0 0 0 6 494
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Marketing 0 Etudes du réseau 0 Etudes générales 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 6 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Marketing 0,0 Etudes du réseau 0,0 Etudes générales 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif marketing 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total fonction marketing 45 458 0 0 0 0 0 0 0 6 494
A - 4 - Services généraux et divers 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Loyer hors exploitation 0 Assurances hors exploitation 0 Informatique de gestion 0 Système d'aide à l'exploitation / Billettique 0 Fluides, consommables hors exploitation 0 Visites techniques et taxes 0 Télécommunications 0 Impôts et taxes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont CET 0 dont autres (Organic + Impôt sur les sociétés) 0 Système comptable 0 Honoraires 14 815 0 0 0 0 0 0 0 2 116 dont frais siège et assistance technique 0 dont autres (à préciser) 14 815 2 116 Cotisations professionnelles 0 Frais bancaires et transport de fonds 0 Frais de mission et de réception 0 Marge et Aléas 0 Redevance d'occupation du domaine public 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Personnels PMAD 0 2. Surcoût COVID 0 3. Coordinnation scolaires avenant 3 0
Total 7 14 815 0 0 0 0 0 0 0 2 116
Charges d'investissements Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Dotations aux amortissements 0 4 151 12 453 12 453 11 120 5 635 0 0 6 545 Frais financiers 0 277 673 437 213 54 0 0 236
Total 8 0 4 428 13 126 12 890 11 332 5 689 0 0 6 781
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Direction générale 0 Ressources humaines 0 Comptabilité - administration 0 Informatique 0 QSE 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 9 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Direction générale 0,0 Ressources humaines 0,0 Comptabilité - administration 0,0 Informatique 0,0 QSE 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif services généraux 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total services généraux et divers 14 815 4 428 13 126 12 890 11 332 5 689 0 0 8 897
Total de la composante
fixe du forfait (hors PMR) 113 151 32 377 34 318 25 804 24 247 18 603 12 915 6 457 38 268
A-Frais fixes (Avt1) CADRE FINANCIER
A - 5 - Frais fixes service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts loyer 0 assurances 0 CET 0 autres taxes 0 frais d'information et de promotion 0 frais divers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont eau, électricité 0 - dont frais de siège 0 Location véhicules 0
Total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement 0 Administratif / Planificateur 0
Total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement 0,0 Administratif / Planificateur 0,0
Total effectif services PMR 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total de la composante
fixe du forfait PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont PMAD (inclus dans les charges fixes) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts PMAD Responsable RH 0 PMAD Responsable d'exploitation 0 PMAD Directeur 0 PMAD Responsable marketing 0 PMAD Responsable numérique 0 0
0
0
Total coût PMAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP PMAD Responsable RH 0,0 PMAD Responsable d'exploitation 0,0 PMAD Directeur 0,0 PMAD Responsable marketing 0,0 PMAD Responsable numérique 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0
Total effectif PMAD 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
A-Frais fixes (Avt1) CADRE FINANCIER
A - 1 - Fonction exploitation 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Locations, Abonnements 0 Fluides et consommables 0 Entretien non kilométrique des véhicules 15 619 2 231 Maintenance des installations fixes 31 745 4 535 Maintenance SAEIV - Billettique 8 132 38 667 16 265 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 19 465 Véhicules de service 0 Gardiennage 0 Gestion du TAD 0 Location véhicules TAD 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Entretien / nettoyage des bâtiments d'exploitation / Ctrl pollution des sols 0 2. Picking et alimentation électrique stations BNG 0 3. Personnel intérimaire 0 4. Voyages et deplacements personnel exploitation 0
Total 1 8 132 86 030 16 265 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 26 231
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement conduite 0 Organisation des services 0 Encadrement maintenance/entretien 0 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0 Direction exploitation 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement conduite 0,0 Organisation des services 0,0 Encadrement maintenance/entretien 0,0 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0,0 Direction exploitation 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif exploitation 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total coût fonction exploitation 8 132 86 030 16 265 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 26 231
A - 2 - Fonction commerciale 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 0 Promotion et publicité 0 Coûts de fabrication des titres 0 Titres : réseau de distribution 0 Contrôle 0 Gestion des recettes et billettique 0 Accueil du public 0 Gestion des arrêts 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Dispositif travaux / BNG 0 2. Abonnement Presse locale 0 3. Accueil téléphonique TAD 0 4. Enquête notoriété 0
Total 3 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 0 Promotion et publicité 0 Titres : édition 0 Titres : réseau de distribution 0 Contrôle 0 Gestion des recettes et billettique 0 Accueil du public 0 Gestion des arrêts 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Information des voyageurs 0,0 Promotion et publicité 0,0 Titres : édition 0,0 Titres : réseau de distribution 0,0 Contrôle 0,0 Gestion des recettes et billettique 0,0 Accueil du public 0,0 Gestion des arrêts 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif commercial 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total coût fonction commerciale 0 0 0 0 0 0 0 0 0
A-Frais fixes (Avt2) CADRE FINANCIER
A - 3 - Fonction marketing - études 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Etudes du réseau 35 373 5 053 Etudes diverses 0 Centre d'appel - Relation client 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 4 740 0 0 0 0 0 0 677 Partenariats et promotion territoire 4 740 677 Actions BtoB entreprises/associatif 0 Outils inclusifs 0 Animation pédagogiques 0
Total 5 0 40 113 0 0 0 0 0 0 5 730
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Marketing 0 Etudes du réseau 0 Etudes générales 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 6 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Marketing 0,0 Etudes du réseau 0,0 Etudes générales 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif marketing 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total fonction marketing 0 40 113 0 0 0 0 0 0 5 730
A - 4 - Services généraux et divers 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Loyer hors exploitation 0 Assurances hors exploitation 0 Informatique de gestion 0 Système d'aide à l'exploitation / Billettique 0 Fluides, consommables hors exploitation 0 Visites techniques et taxes 0 Télécommunications 0 Impôts et taxes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont CET 0 dont autres (Organic + Impôt sur les sociétés) 0 Système comptable 0 Honoraires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont frais siège et assistance technique 0 dont autres (à préciser) 0 Cotisations professionnelles 0 Frais bancaires et transport de fonds 0 Frais de mission et de réception 0 Marge et Aléas 0 Redevance d'occupation du domaine public 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Personnels PMAD 0 2. Surcoût COVID 0 3. Coordinnation scolaires avenant 3 0
Total 7 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Charges d'investissements Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Dotations aux amortissements 0 Frais financiers 0
Total 8 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Direction générale 0 Ressources humaines 0 Comptabilité - administration 0 Informatique 0 QSE 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 9 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Direction générale 0,0 Ressources humaines 0,0 Comptabilité - administration 0,0 Informatique 0,0 QSE 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif services généraux 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total services généraux et divers 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total de la composante
fixe du forfait (hors PMR) 8 132 126 143 16 265 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 31 961
A-Frais fixes (Avt2) CADRE FINANCIER
A - 5 - Frais fixes service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts loyer 0 assurances 0 CET 0 autres taxes 0 frais d'information et de promotion 0 frais divers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont eau, électricité 0 - dont frais de siège 0 Location véhicules 0
Total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement 0 Administratif / Planificateur 0
Total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement 0,0 Administratif / Planificateur 0,0
Total effectif services PMR 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total de la composante
fixe du forfait PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont PMAD (inclus dans les charges fixes) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts PMAD Responsable RH 0 PMAD Responsable d'exploitation 0 PMAD Directeur 0 PMAD Responsable marketing 0 PMAD Responsable numérique 0 0
0
0
Total coût PMAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP PMAD Responsable RH 0,0 PMAD Responsable d'exploitation 0,0 PMAD Directeur 0,0 PMAD Responsable marketing 0,0 PMAD Responsable numérique 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0
Total effectif PMAD 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
A-Frais fixes (Avt2) CADRE FINANCIER
A - 1 - Fonction exploitation 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Locations, Abonnements 0 Fluides et consommables 0 Entretien non kilométrique des véhicules 0 Maintenance des installations fixes 0 Maintenance SAEIV - Billettique 0 Véhicules de service 0 Gardiennage 0 Gestion du TAD 0 Location véhicules TAD 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Entretien / nettoyage des bâtiments d'exploitation / Ctrl pollution des sols 0 2. Picking et alimentation électrique stations BNG 0 3. Personnel intérimaire 0 4. Voyages et deplacements personnel exploitation 0
Total 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement conduite 0 Organisation des services 0 Encadrement maintenance/entretien 0 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0 Direction exploitation 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement conduite 0,0 Organisation des services 0,0 Encadrement maintenance/entretien 0,0 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0,0 Direction exploitation 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif exploitation 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total coût fonction exploitation 0 0 0 0 0 0 0 0 0
A - 2 - Fonction commerciale 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 0 Promotion et publicité 0 Coûts de fabrication des titres 0 Titres : réseau de distribution 0 Contrôle 0 Gestion des recettes et billettique 0 Accueil du public 0 Gestion des arrêts 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Dispositif travaux / BNG 0 2. Abonnement Presse locale 0 3. Accueil téléphonique TAD 0 4. Enquête notoriété 0
Total 3 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 0 Promotion et publicité 0 Titres : édition 0 Titres : réseau de distribution 0 Contrôle 0 Gestion des recettes et billettique 0 Accueil du public 0 Gestion des arrêts 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Information des voyageurs 0,0 Promotion et publicité 0,0 Titres : édition 0,0 Titres : réseau de distribution 0,0 Contrôle 0,0 Gestion des recettes et billettique 0,0 Accueil du public 0,0 Gestion des arrêts 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif commercial 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total coût fonction commerciale 0 0 0 0 0 0 0 0 0
A-Frais fixes (Avt3) CADRE FINANCIER
A - 3 - Fonction marketing - études 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Etudes du réseau 23 587 3 370 Etudes diverses 0 Centre d'appel - Relation client 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 8 844 0 0 0 0 0 1 263 Partenariats et promotion territoire 8 844 1 263 Actions BtoB entreprises/associatif 0 Outils inclusifs 0 Animation pédagogiques 0
Total 5 0 0 32 431 0 0 0 0 0 4 633
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Marketing 0 Etudes du réseau 0 Etudes générales 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 6 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Marketing 0,0 Etudes du réseau 0,0 Etudes générales 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif marketing 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total fonction marketing 0 0 32 431 0 0 0 0 0 4 633
A - 4 - Services généraux et divers 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Loyer hors exploitation 0 Assurances hors exploitation 0 Informatique de gestion 0 Système d'aide à l'exploitation / Billettique 26 422 65 212 65 657 65 657 65 657 65 657 32 829 55 299 Fluides, consommables hors exploitation 0 Visites techniques et taxes 0 Télécommunications 0 Impôts et taxes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont CET 0 dont autres (Organic + Impôt sur les sociétés) 0 Système comptable 0 Honoraires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont frais siège et assistance technique 0 dont autres (à préciser) 0 Cotisations professionnelles 0 Frais bancaires et transport de fonds 0 Frais de mission et de réception 0 Marge et Aléas 0 Redevance d'occupation du domaine public 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 -2 500 -5 000 -5 000 -5 000 -5 000 -2 500 -3 571 1. Personnels PMAD 0 2. Surcoût COVID 0 3. Coordinnation scolaires avenant 3 -2 500 -5 000 -5 000 -5 000 -5 000 -2 500 -3 571
Total 7 0 26 422 62 712 60 657 60 657 60 657 60 657 30 329 51 728
Charges d'investissements Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Dotations aux amortissements 0 Frais financiers 0
Total 8 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Direction générale 0 Ressources humaines 0 Comptabilité - administration 0 Informatique 0 QSE 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 9 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Direction générale 0,0 Ressources humaines 0,0 Comptabilité - administration 0,0 Informatique 0,0 QSE 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif services généraux 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total services généraux et divers 0 26 422 62 712 60 657 60 657 60 657 60 657 30 329 51 728
Total de la composante
fixe du forfait (hors PMR) 0 26 422 95 143 60 657 60 657 60 657 60 657 30 329 56 361
A-Frais fixes (Avt3) CADRE FINANCIER
A - 5 - Frais fixes service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts loyer 0 assurances 0 CET 0 autres taxes 0 frais d'information et de promotion 0 frais divers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont eau, électricité 0 - dont frais de siège 0 Location véhicules 0
Total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement 0 Administratif / Planificateur 0
Total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement 0,0 Administratif / Planificateur 0,0
Total effectif services PMR 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total de la composante
fixe du forfait PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont PMAD (inclus dans les charges fixes) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts PMAD Responsable RH 0 PMAD Responsable d'exploitation 0 PMAD Directeur 0 PMAD Responsable marketing 0 PMAD Responsable numérique 0 0
0
0
Total coût PMAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP PMAD Responsable RH 0,0 PMAD Responsable d'exploitation 0,0 PMAD Directeur 0,0 PMAD Responsable marketing 0,0 PMAD Responsable numérique 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0
Total effectif PMAD 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
A-Frais fixes (Avt3) CADRE FINANCIER
A - 1 - Fonction exploitation 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Locations, Abonnements 0 Fluides et consommables 0 Entretien non kilométrique des véhicules 0 Maintenance des installations fixes 0 Maintenance SAEIV - Billettique 0 Véhicules de service 0 -1 856 -4 307 -5 430 -6 651 -6 651 -6 651 -6 575 -5 446 Gardiennage 0 Gestion du TAD 0 Location véhicules TAD 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 6 257 6 257 6 257 6 257 6 257 3 129 4 916 1. Entretien / nettoyage des bâtiments d'exploitation / Ctrl pollution des sols 0 0 6 257 6 257 6 257 6 257 6 257 3 129 4 916 2. Picking et alimentation électrique stations BNG 0 3. Personnel intérimaire 0 4. Voyages et deplacements personnel exploitation 0
Total 1 0 -1 856 1 951 827 -393 -393 -393 -3 447 -529
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement conduite 0 Organisation des services 0 Encadrement maintenance/entretien 0 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0 Direction exploitation 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement conduite 0,0 Organisation des services 0,0 Encadrement maintenance/entretien 0,0 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0,0 Direction exploitation 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif exploitation 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total coût fonction exploitation 0 -1 856 1 951 827 -393 -393 -393 -3 447 -529
A - 2 - Fonction commerciale 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 0 0 0 1 103 509 0 509 0 303 Promotion et publicité 0 Coûts de fabrication des titres 0 Titres : réseau de distribution 0 Contrôle 0 Gestion des recettes et billettique 0 Accueil du public 0 Gestion des arrêts 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Dispositif travaux / BNG 0 2. Abonnement Presse locale 0 3. Accueil téléphonique TAD 0 4. Enquête notoriété 0
Total 3 0 0 0 1 103 509 0 509 0 303
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 0 Promotion et publicité 0 Titres : édition 0 Titres : réseau de distribution 0 Contrôle 0 Gestion des recettes et billettique 0 Accueil du public 0,00 0,00 0,00 41 296,50 70 901,00 72 070,00 72 205,00 38 042,00 42 074 Gestion des arrêts 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 4 0 0 0 41 297 70 901 72 070 72 205 38 042 42 074
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Information des voyageurs 0,0 Promotion et publicité 0,0 Titres : édition 0,0 Titres : réseau de distribution 0,0 Contrôle 0,0 Gestion des recettes et billettique 0,0 Accueil du public 0,00 0,00 0,00 0,96 1,64 1,64 1,64 0,82 1,0 Gestion des arrêts 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif commercial 0,0 0,0 0,0 1,0 1,6 1,6 1,6 0,8 1,0
Total coût fonction commerciale 0 0 0 42 399 71 410 72 070 72 714 38 042 42 376
A-Frais fixes (Avt4) CADRE FINANCIER
A - 3 - Fonction marketing - études 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Etudes du réseau 0 Etudes diverses 0 Centre d'appel - Relation client 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Partenariats et promotion territoire 0 Actions BtoB entreprises/associatif 0 Outils inclusifs 0 Animation pédagogiques 0
Total 5 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Marketing 0 Etudes du réseau 0 Etudes générales 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 6 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Marketing 0,0 Etudes du réseau 0,0 Etudes générales 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif marketing 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total fonction marketing 0 0 0 0 0 0 0 0 0
A - 4 - Services généraux et divers 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Loyer hors exploitation 0 Assurances hors exploitation 0 Informatique de gestion 0 Système d'aide à l'exploitation / Billettique 0 Fluides, consommables hors exploitation 0 Visites techniques et taxes 0 Télécommunications 0 Impôts et taxes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont CET 0 dont autres (Organic + Impôt sur les sociétés) 0 Système comptable 0 Honoraires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont frais siège et assistance technique 0 dont autres (à préciser) 0 Cotisations professionnelles 0 Frais bancaires et transport de fonds 0 Frais de mission et de réception 0 Marge et Aléas 0 Redevance d'occupation du domaine public 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Personnels PMAD 0 2. Surcoût COVID 0 3. Coordinnation scolaires avenant 3 0
Total 7 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Charges d'investissements Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Dotations aux amortissements 0 0 4 379 8 757 8 757 8 757 8 757 4 379 6 255 Frais financiers 0
Total 8 0 0 4 379 8 757 8 757 8 757 8 757 4 379 6 255
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Direction générale 0 Ressources humaines 0 Comptabilité - administration 0 Informatique 0 QSE 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 9 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Direction générale 0,0 Ressources humaines 0,0 Comptabilité - administration 0,0 Informatique 0,0 QSE 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif services généraux 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total services généraux et divers 0 0 4 379 8 757 8 757 8 757 8 757 4 379 6 255
Total de la composante
fixe du forfait (hors PMR) 0 -1 856 6 329 51 983 79 774 80 434 81 078 38 974 48 102
A-Frais fixes (Avt4) CADRE FINANCIER
A - 5 - Frais fixes service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts loyer 0 assurances 0 CET 0 autres taxes 0 frais d'information et de promotion 0 frais divers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont eau, électricité 0 - dont frais de siège 0 Location véhicules 0
Total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement 0 Administratif / Planificateur 0
Total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement 0,0 Administratif / Planificateur 0,0
Total effectif services PMR 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total de la composante
fixe du forfait PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont PMAD (inclus dans les charges fixes) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts PMAD Responsable RH 0 PMAD Responsable d'exploitation 0 PMAD Directeur 0 PMAD Responsable marketing 0 PMAD Responsable numérique 0 0
0
0
Total coût PMAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP PMAD Responsable RH 0,0 PMAD Responsable d'exploitation 0,0 PMAD Directeur 0,0 PMAD Responsable marketing 0,0 PMAD Responsable numérique 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0
Total effectif PMAD 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
A-Frais fixes (Avt4) CADRE FINANCIER
A - 1 - Fonction exploitation 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Locations, Abonnements 16 372 2 339 Fluides et consommables 6 027 861 Entretien non kilométrique des véhicules 0 Maintenance des installations fixes 0 Maintenance SAEIV - Billettique 0 Véhicules de service 0 Gardiennage 0 Gestion du TAD 0 Location véhicules TAD 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Entretien / nettoyage des bâtiments d'exploitation / Ctrl pollution des sols 0 2. Picking et alimentation électrique stations BNG 0 3. Personnel intérimaire 0 4. Voyages et deplacements personnel exploitation 0
Total 1 0 0 0 22 399 0 0 0 0 3 200
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement conduite 0 Organisation des services 0 Encadrement maintenance/entretien 0 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0 Direction exploitation 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement conduite 0,0 Organisation des services 0,0 Encadrement maintenance/entretien 0,0 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0,0 Direction exploitation 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif exploitation 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total coût fonction exploitation 0 0 0 22 399 0 0 0 0 3 200
A - 2 - Fonction commerciale 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 0 Promotion et publicité 0 Coûts de fabrication des titres 0 Titres : réseau de distribution 0 Contrôle 0 Gestion des recettes et billettique 0 Accueil du public 1 829 261 Gestion des arrêts 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Dispositif travaux / BNG 0 2. Abonnement Presse locale 0 3. Accueil téléphonique TAD 0 4. Enquête notoriété 0
Total 3 0 0 0 1 829 0 0 0 0 261
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Information des voyageurs 0 Promotion et publicité 0 Titres : édition 0 Titres : réseau de distribution 0 Contrôle 0 Gestion des recettes et billettique 0 Accueil du public 0 Gestion des arrêts 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Information des voyageurs 0,0 Promotion et publicité 0,0 Titres : édition 0,0 Titres : réseau de distribution 0,0 Contrôle 0,0 Gestion des recettes et billettique 0,0 Accueil du public 0,0 Gestion des arrêts 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif commercial 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total coût fonction commerciale 0 0 0 1 829 0 0 0 0 261
A-Frais fixes (Avt5) CADRE FINANCIER
A - 3 - Fonction marketing - études 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Etudes du réseau 0 Etudes diverses 0 Centre d'appel - Relation client 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 58 289 59 454 0 0 0 16 820 Partenariats et promotion territoire 58 289 59 454 16 820 Actions BtoB entreprises/associatif 0 Outils inclusifs 0 Animation pédagogiques 0
Total 5 0 0 0 58 289 59 454 0 0 0 16 820
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Marketing 0 Etudes du réseau 0 Etudes générales 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 6 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Marketing 0,0 Etudes du réseau 0,0 Etudes générales 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif marketing 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total fonction marketing 0 0 0 58 289 59 454 0 0 0 16 820
A - 4 - Services généraux et divers 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Loyer hors exploitation 0 Assurances hors exploitation 0 Informatique de gestion 0 Système d'aide à l'exploitation / Billettique 0 Fluides, consommables hors exploitation 0 Visites techniques et taxes 0 Télécommunications 0 Impôts et taxes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont CET 0 dont autres (Organic + Impôt sur les sociétés) 0 Système comptable 0 Honoraires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont frais siège et assistance technique 0 dont autres (à préciser) 0 Cotisations professionnelles 0 Frais bancaires et transport de fonds 0 Frais de mission et de réception 0 Marge et Aléas 0 Redevance d'occupation du domaine public 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1. Personnels PMAD 0 2. Surcoût COVID 0 3. Coordinnation scolaires avenant 3 0
Total 7 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Charges d'investissements Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Dotations aux amortissements 0 0 0 6 879 8 297 8 297 2 431 1 215 3 874 Frais financiers 0
Total 8 0 0 0 6 879 8 297 8 297 2 431 1 215 3 874
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Direction générale 0 Ressources humaines 0 Comptabilité - administration 0 Informatique 0 QSE 0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1… 0 2… 0 3… 0
Total 9 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Direction générale 0,0 Ressources humaines 0,0 Comptabilité - administration 0,0 Informatique 0,0 QSE 0,0 Autres (à détailler ci-dessous) : 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1… 0,0 2… 0,0 3… 0,0
Total effectif services généraux 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total services généraux et divers 0 0 0 6 879 8 297 8 297 2 431 1 215 3 874
Total de la composante
fixe du forfait (hors PMR) 0 0 0 89 395 67 751 8 297 2 431 1 215 24 156
A-Frais fixes (Avt5) CADRE FINANCIER
A - 5 - Frais fixes service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de structure Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts loyer 0 assurances 0 CET 0 autres taxes 0 frais d'information et de promotion 0 frais divers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont eau, électricité 0 - dont frais de siège 0 Location véhicules 0
Total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Encadrement 0 Administratif / Planificateur 0
Total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Encadrement 0,0 Administratif / Planificateur 0,0
Total effectif services PMR 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Total de la composante
fixe du forfait PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
dont PMAD (inclus dans les charges fixes) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Frais de personnel Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts Coûts PMAD Responsable RH 0 PMAD Responsable d'exploitation 0 PMAD Directeur 0 PMAD Responsable marketing 0 PMAD Responsable numérique 0 0
0
0
Total coût PMAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Effectif nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP PMAD Responsable RH 0,0 PMAD Responsable d'exploitation 0,0 PMAD Directeur 0,0 PMAD Responsable marketing 0,0 PMAD Responsable numérique 0,0 0 0,0 0 0,0 0 0,0
Total effectif PMAD 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
A-Frais fixes (Avt5) CADRE FINANCIER
B - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Véhicules standards
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an B - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 2 380 962 5 114 366 5 546 348 5 498 639 5 263 556 5 264 232 5 274 660 2 743 969 5 298 105 Conducteurs temps partiel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 9 2 380 962 5 114 366 5 546 348 5 498 639 5 263 556 5 264 232 5 274 660 2 743 969 5 298 105
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 51,9 107,5 115,9 116,4 110,9 111,0 111,0 55,4 111,4 Conducteurs temps partiel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Effectif 51,9 107,5 115,9 116,4 110,9 111,0 111,0 55,4 111,4
Vitesse commerciale retenue 18,3 18,2 18,2 18,2 18,2 18,2 18,2 18,2 18,21 Heures de conduite prévues 51 902 106 459 116 803 138 688 138 007 138 298 138 393 69 280 128 261
Coût au kilomètre 9k 2,4 2,6 2,76 2,61 2,5 2,5 2,5 2,6 2,6
B - 2 Carburant gazole
Nombre de bus 30 30 22 22 23 24 24 24 25 Nombre de kilomètres envisagés 684 130 1 293 166 935 862 1 333 789 1 368 194 1 398 500 1 399 401 701 045 1 302 012 Consommation aux 100 km 39,23 39,55 39,55 38,33 37,92 37,67 37,67 37,67 38,45 Volumes envisagés 268 365 511 447 370 133 511 286 518 819 526 769 527 108 264 060 499 712 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,947 Coût total 10 254 043 484 153 350 380 484 000 491 131 498 657 498 978 249 968 473 044
Coût au kilomètre 10k 0,371 0,374 0,374 0,363 0,359 0,357 0,357 0,357 0,363
B - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de bus 13 15 21 21 21 21 21 21 19 Nombre de kilomètres envisagés 296 456 672 289 1 075 140 771 905 725 922 700 953 701 795 354 791 757 036 Consommation aux 100 km 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 Volumes envisagés 100 795 228 578 365 547 262 447 246 814 238 324 238 610 120 629 257 392 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,947 Coût total 10 95 416 216 380 346 039 248 441 233 642 225 605 225 876 114 191 243 656
Coût au kilomètre 10k 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322
B- 2 Consommation électrique
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 111 206 210 008 189 645 196 199 176 376 156 696 156 774 92 960 184 266
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 2,5 4,5 4,1 4,3 3,8 3,4 3,3 1,9 4
Pièces détachées, coût annuel 76 498 153 482 130 160 159 567 146 302 119 603 157 311 84 109 146 719
Coût total 11 187 704 363 490 319 804 355 766 322 679 276 299 314 085 177 069 330 985
Coût au kilomètre 11k 0,274 0,281 0,342 0,267 0,236 0,198 0,224 0,253 0,254
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 21 285 72 245 100 345 117 893 143 283 157 047 165 010 76 260 121 910
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,5 1,6 2,2 2,6 3,1 3,4 3,5 1,5 3
Pièces détachées, coût annuel 14 642 54 899 82 887 57 735 67 857 67 381 93 557 39 272 68 318
Coût total 11 35 927 127 144 183 231 175 629 211 140 224 428 258 567 115 533 190 228
Coût au kilomètre 11k 0,121 0,189 0,170 0,228 0,291 0,320 0,368 0,326 0,251
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Fournitures, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance, coût annuel 61 419 123 021 116 080 100 834 103 234 103 880 105 255 52 657 109 483
Coût total 12 61 419 123 021 116 080 100 834 103 234 103 880 105 255 52 657 109 483
Coût au kilomètre 12k 0,063 0,063 0,058 0,048 0,049 0,049 0,050 0,050 0,053
B - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques 19 045 38 267 39 631 7 214 5 169 5 649 3 637 2 350 17 281 Lubrifiants et autres fluides 12 178 24 211 25 201 32 678 32 859 33 135 33 159 16 607 30 004 Assurances 49 220 98 657 93 307 100 053 102 463 103 046 104 382 52 048 100 454 Accidents / vandalisme 10 641 21 142 20 681 26 662 26 620 26 759 26 778 13 411 24 671 Autres (à préciser) 70 560 15 088 16 686 19 685 20 183 17 427 26 648 12 439 28 388 Coût total 13 161 645 197 365 195 506 186 291 187 294 186 016 194 605 96 856 200 797
Coût au kilomètre 13k 0,165 0,100 0,097 0,088 0,089 0,089 0,093 0,092 0,098
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 2 380 962 5 114 366 5 546 348 5 498 639 5 263 556 5 264 232 5 274 660 2 743 969 5 298 105 Energie de traction 349 459 700 532 696 419 732 441 724 774 724 263 724 854 364 159 716 700 MO directe maintenance 132 491 282 253 289 989 314 092 319 659 313 743 321 784 169 220 306 176 Entretien maintenance : pièces 91 140 208 381 213 047 217 303 214 159 186 984 250 868 123 382 215 037 Autres dépenses 223 063 320 386 311 586 287 125 290 528 289 896 299 860 149 513 310 280 Véhicules standards 3 177 116 6 625 919 7 057 389 7 049 601 6 812 676 6 779 118 6 872 025 3 550 243 6 846 298
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Véhicules standards 3,240 3,371 3,509 3,348 3,253 3,229 3,271 3,362 3,325
B-Var stds CADRE FINANCIER
B - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Véhicules standards
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an B - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 2 375 400 5 156 930 5 564 306 6 194 441 6 221 417 6 218 567 6 230 772 3 246 467 5 886 900 Conducteurs temps partiel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 9 2 375 400 5 156 930 5 564 306 6 194 441 6 221 417 6 218 567 6 230 772 3 246 467 5 886 900
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 51,9 107,5 115,9 132,0 131,9 131,9 132,0 66,0 124,2 Conducteurs temps partiel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Effectif 51,9 107,5 115,9 132,0 131,9 131,9 132,0 66,0 124,2
Vitesse commerciale retenue 18,3 18,2 18,2 18,2 18,2 18,2 18,2 18,2 18,21 Heures de conduite prévues 51 902 107 463 117 498 138 688 138 007 138 298 138 393 69 280 128 504
Coût au kilomètre 9k 2,4 2,6 2,53 2,39 2,4 2,4 2,4 2,5 2,4
B - 2 Carburant gazole
Nombre de bus 30 30 22 22 23 24,0 24,0 24,0 25 Nombre de kilomètres envisagés 684 130 1 344 579 1 126 337 1 326 422 1 348 630 1 378 829 1 379 835 691 070 1 325 690 Consommation aux 100 km 39,23 39,55 39,55 38,33 37,92 37,67 37,67 37,67 38,45 Volumes envisagés 268 365 531 781 445 466 508 462 511 400 519 359 519 738 260 303 509 268 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,947 Coût total 10 254 043 503 402 421 693 481 327 484 108 491 643 492 001 246 411 482 090
Coût au kilomètre 10k 0,371 0,374 0,374 0,363 0,359 0,357 0,357 0,357 0,364
B - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de bus 13 15 21 21 21 21 21 21 19 Nombre de kilomètres envisagés 296 456 672 289 1 075 140 1 266 130 1 231 358 1 206 475 1 207 356 604 686 1 079 984 Consommation aux 100 km 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 Volumes envisagés 100 795 228 578 365 547 430 484 418 662 410 202 410 501 205 593 367 195 Coût unitaire 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 Coût total 10 95 416 216 380 346 039 407 511 396 319 388 311 388 594 194 621 347 599
Coût au kilomètre 10k 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322
B- 2 Consommation électrique
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 111 206 210 008 189 645 196 199 176 376 156 696 156 774 92 960 184 266
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 2,5 4,5 4,1 4,3 3,8 3,4 3,3 1,9 4
Pièces détachées, coût annuel 76 498 159 584 156 651 157 602 141 688 115 716 152 920 81 590 148 893
Coût total 11 187 704 369 592 346 296 353 801 318 065 272 412 309 693 174 549 333 159
Coût au kilomètre 11k 0,274 0,275 0,307 0,267 0,236 0,198 0,224 0,253 0,251
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 21 285 72 245 100 345 117 893 143 283 157 047 165 010 76 260 121 910
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,5 1,6 2,2 2,6 3,1 3,4 3,5 1,5 3
Pièces détachées, coût annuel 14 642 54 899 82 887 94 701 115 103 115 976 160 953 66 933 100 871
Coût total 11 35 927 127 144 183 231 212 595 258 386 273 023 325 963 143 194 222 780
Coût au kilomètre 11k 0,121 0,189 0,170 0,168 0,210 0,226 0,270 0,237 0,206
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Fournitures, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance, coût annuel 61 419 126 239 127 075 124 148 127 186 127 919 129 600 64 622 126 887
Coût total 12 61 419 126 239 127 075 124 148 127 186 127 919 129 600 64 622 126 887
Coût au kilomètre 12k 0,063 0,063 0,058 0,048 0,049 0,049 0,050 0,050 0,053
B - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques 19 045 39 268 43 385 51 092 50 801 50 863 50 900 25 493 47 264 Lubrifiants et autres fluides 12 178 24 845 27 588 32 678 32 859 33 135 33 159 16 607 30 435 Assurances 49 220 101 238 102 144 100 053 102 463 103 046 104 382 52 048 102 085 Accidents / vandalisme 10 641 21 695 22 640 26 662 26 620 26 759 26 778 13 411 25 030 Autres (à préciser) 6 115 15 482 18 266 19 685 20 183 17 427 26 648 12 439 19 464 Coût total 13 97 200 202 528 214 024 230 169 232 926 231 230 241 868 119 998 224 278
Coût au kilomètre 13k 0,099 0,100 0,097 0,089 0,090 0,089 0,093 0,093 0,093
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 2 375 400 5 156 930 5 564 306 6 194 441 6 221 417 6 218 567 6 230 772 3 246 467 5 886 900 Energie de traction 349 459 719 781 767 732 888 838 880 428 879 953 880 595 441 033 829 688 MO directe maintenance 132 491 282 253 289 989 314 092 319 659 313 743 321 784 169 220 306 176 Entretien maintenance : pièces 91 140 214 483 239 538 252 304 256 792 231 692 313 873 148 523 249 763 Autres dépenses 158 619 328 767 341 099 354 317 360 111 359 150 371 468 184 621 351 164 Véhicules standards 3 107 108 6 702 214 7 202 664 8 003 991 8 038 407 8 003 105 8 118 492 4 189 864 7 623 692
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Véhicules standards 3,169 3,323 3,272 3,087 3,116 3,096 3,138 3,234 3,169
B-Var stds (Initial) CADRE FINANCIER
B - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Véhicules standards
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an B - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 5 562 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 25 413 Conducteurs temps partiel - Coût total 9 5 562 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 25 413
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 0,0 Conducteurs temps partiel 0,0 Effectif 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Vitesse commerciale retenue #DIV/0! Heures de conduite prévues 0
Coût au kilomètre 9k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 2 Carburant gazole
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B- 2 Consommation électrique
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Fournitures, coût annuel 0 Sous-traitance, coût annuel 0
Coût total 12 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 12k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques - Lubrifiants et autres fluides - Assurances - Accidents / vandalisme - Autres (à préciser) 64 445 9 206 Coût total 13 64 445 0 0 0 0 0 0 0 9 206
Coût au kilomètre 13k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 5 562 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 25 413 Energie de traction 0 0 0 0 0 0 0 0 0 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres dépenses 64 445 0 0 0 0 0 0 0 9 206 Véhicules standards 70 007 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 34 620
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Véhicules standards #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B-Var stds (Avt1) CADRE FINANCIER
B - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Véhicules standards
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an B - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein -48 195 -32 898 11 585 - Conducteurs temps partiel - Coût total 9 0 -48 195 -32 898 0 0 0 0 0 11 585 -
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 0,0 Conducteurs temps partiel 0,0 Effectif 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Vitesse commerciale retenue na na #DIV/0! Heures de conduite prévues -1 004 -695 -243
Coût au kilomètre 9k #DIV/0! 0,9 0,17 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,3
B - 2 Carburant gazole
Nombre de bus 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés -51 413 -190 475 -34 555 Consommation aux 100 km 39,55 39,55 39,55 Volumes envisagés 0 -20 334 -75 333 0 0 0 0 0 -13 667 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,947 Coût total 10 0 -19 249 -71 313 0 0 0 0 0 -12 937
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! 0,374 0,374 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,374
B - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire 1,200 1,200 Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B- 2 Consommation électrique
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel -6 102 -26 491 -4 656
Coût total 11 0 -6 102 -26 491 0 0 0 0 0 -4 656
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! 0,119 0,139 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,135
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Fournitures, coût annuel 0 Sous-traitance, coût annuel -3 218 -10 995 -2 030
Coût total 12 0 -3 218 -10 995 0 0 0 0 0 -2 030
Coût au kilomètre 12k #DIV/0! 0,063 0,058 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,059
B - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques -1 001 -3 754 679 - Lubrifiants et autres fluides -633 -2 387 431 - Assurances -2 581 -8 838 1 631 - Accidents / vandalisme -553 -1 959 359 - Autres (à préciser) -395 -1 580 282 - Coût total 13 0 -5 163 -18 518 0 0 0 0 0 3 383 -
Coût au kilomètre 13k #DIV/0! 0,100 0,097 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,098
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 0 -48 195 -32 898 0 0 0 0 0 -11 585 Energie de traction 0 -19 249 -71 313 0 0 0 0 0 -12 937 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces 0 -6 102 -26 491 0 0 0 0 0 -4 656 Autres dépenses 0 -8 381 -29 512 0 0 0 0 0 -5 413 Véhicules standards 0 -81 927 -160 215 0 0 0 0 0 -34 592
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Véhicules standards #DIV/0! 1,594 0,841 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,001
B-Var stds (Avt2) CADRE FINANCIER
B - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Véhicules standards
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an B - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein -743 316,4 -1 031 513,7 -1 028 224,0 -1 030 115,5 -539 982,5 624 736 - Conducteurs temps partiel - Coût total 9 0 0 0 -743 316 -1 031 514 -1 028 224 -1 030 116 -539 982 624 736 -
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein -15,8 -21,9 -21,8 -21,8 -11,0 -13,2 Conducteurs temps partiel 0,0 Effectif 0,0 0,0 0,0 -15,8 -21,9 -21,8 -21,8 -11,0 -13,2
Vitesse commerciale retenue #DIV/0! Heures de conduite prévues 0
Coût au kilomètre 9k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,50 2,0 2,0 2,0 2,2 1,9
B - 2 Carburant gazole
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés -494 225 -505 436 -505 522 -505 561 -249 895 -322 948 Consommation aux 100 km 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 Volumes envisagés 0 0 0 -168 037 -171 848 -171 878 -171 891 -84 964 -109 803 Coût unitaire 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 Coût total 10 0 0 0 -159 069 -162 677 -162 705 -162 718 -80 430 -103 943
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322
B- 2 Consommation électrique
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0 0 0 0 0 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel -36 966 -47 247 -48 595 -67 397 -27 661 -32 552
Coût total 11 0 0 0 -36 966 -47 247 -48 595 -67 397 -27 661 -32 552
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,075 0,093 0,096 0,133 0,111 0,101
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Fournitures, coût annuel 0 Sous-traitance, coût annuel -23 667 -24 916 -25 013 -25 325 -12 463 -15 912
Coût total 12 0 0 0 -23 667 -24 916 -25 013 -25 325 -12 463 -15 912
Coût au kilomètre 12k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,048 0,049 0,049 0,050 0,050 0,049
B - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques -43 878 -45 632 -45 214 -47 263 -23 142 29 304 - Lubrifiants et autres fluides - Assurances - Accidents / vandalisme - Autres (à préciser) - Coût total 13 0 0 0 -43 878 -45 632 -45 214 -47 263 -23 142 29 304 -
Coût au kilomètre 13k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,089 0,090 0,089 0,093 0,093 0,091
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 0 0 0 -743 316 -1 031 514 -1 028 224 -1 030 116 -539 982 -624 736 Energie de traction 0 0 0 -159 069 -162 677 -162 705 -162 718 -80 430 -103 943 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces 0 0 0 -36 966 -47 247 -48 595 -67 397 -27 661 -32 552 Autres dépenses 0 0 0 -67 544 -70 548 -70 227 -72 588 -35 605 -45 216 Véhicules standards 0 0 0 -1 006 896 -1 311 985 -1 309 751 -1 332 818 -683 679 -806 447
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Véhicules standards #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 2,037 2,596 2,591 2,636 2,736 2,497
-263 580 -280 472 -281 527 -302 703 -143 696 0,533 0,555 0,557 0,599 0,575 0,561 0,728 0,728 0,728 0,728 0,958 0,728 0,195 0,174 0,172 0,130 0,383 0,167
B-Var stds (Avt4) CADRE FINANCIER
B - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Véhicules standards
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an B - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 13 897 40 066 40 294 40 072 20 454 22 112 Conducteurs temps partiel - Coût total 9 0 0 0 13 897 40 066 40 294 40 072 20 454 22 112
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 0,30 0,85 0,85 0,85 0,42 0,5 Conducteurs temps partiel 0,0 Effectif 0,0 0,0 0,0 0,3 0,8 0,9 0,8 0,4 0,5
Vitesse commerciale retenue #DIV/0! Heures de conduite prévues 0
Coût au kilomètre 9k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,89 2,0 2,0 2,0 2,1 2,0
B - 2 Carburant gazole
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 7 366,74 19 564 19 671 19 566 9 975 10 878 Consommation aux 100 km 38,33 37,92 37,67 37,67 37,67 37,85 Volumes envisagés 0 0 0 2 824 7 419 7 410 7 370 3 757 4 111 Coût unitaire 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 Coût total 10 0 0 0 2 673 7 023 7 015 6 977 3 557 3 892
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,363 0,359 0,357 0,357 0,357 0,358
B - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B- 2 Consommation électrique
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 1 965 4 614 3 886 4 391 2 520 2 482
Coût total 11 0 0 0 1 965 4 614 3 886 4 391 2 520 2 482
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,267 0,236 0,198 0,224 0,253 0,228
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
B - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Fournitures, coût annuel 0 Sous-traitance, coût annuel 352,77 964,44 973,33 980,11 497,49 538
Coût total 12 0 0 0 353 964 973 980 497 538
Coût au kilomètre 12k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,048 0,049 0,049 0,050 0,050 0,049
B - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques 0 0 0 0 0 - Lubrifiants et autres fluides - Assurances - Accidents / vandalisme - Autres (à préciser) - Coût total 13 0 0 0 0 0 0 0 0 -
Coût au kilomètre 13k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 0 0 0 13 897 40 066 40 294 40 072 20 454 22 112 Energie de traction 0 0 0 2 673 7 023 7 015 6 977 3 557 3 892 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces 0 0 0 1 965 4 614 3 886 4 391 2 520 2 482 Autres dépenses 0 0 0 353 964 973 980 497 538 Véhicules standards 0 0 0 18 888 52 667 52 169 52 420 27 028 29 025
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Véhicules standards #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 2,564 2,692 2,652 2,679 2,709 2,668
B-Var stds (Avt5) CADRE FINANCIER
C - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Autobus articulés
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an C - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 62 501 171 285 109 064 422 997 1 170 063 1 165 415 1 168 291 651 685 703 043 Conducteurs temps partiel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 9 62 501 171 285 109 064 422 997 1 170 063 1 165 415 1 168 291 651 685 703 043
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 1,4 3,7 2,2 9,0 24,8 24,7 24,7 13,2 14,8 Conducteurs temps partiel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Effectif 1,4 3,7 2,2 9,0 24,8 24,7 24,7 13,2 14,8
Vitesse commerciale retenue 17,4 16,6 16,6 16,6 16,6 16,6 16,6 16,6 16,73 Heures de conduite prévues 1 518 3 939 2 523 0 0 0 0 0 1 140
Coût au kilomètre 9k 2,3 2,7 1,9 2,8 2,8 2,8 2,8 2,9 2,8
C - 2 Carburant gazole
Nombre de bus 5 5 4 4 3 2 2 2 3 Nombre de kilomètres envisagés 27 641 63 857 56 687 0 0 0 0 0 21 169 Consommation aux 100 km 56,40 56,40 56,40 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Volumes envisagés 15 590 36 015 31 972 0 0 0 0 0 11 940 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Coût total 10 14 758 34 093 30 266 0 0 0 0 0 11 302
Coût au kilomètre 10k 0,534 0,534 0,534 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,534
C - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de bus 0 0 0 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés 0 0 0 151 553 412 341 411 709 412 067 223 632 230 186 Consommation aux 100 km 55,0 55,0 55,0 55,0 55,0 55,00 Volumes envisagés 0 0 0 83 354 226 788 226 440 226 637 122 998 126 602 Coût unitaire 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 Coût total 10 0 0 0 78 906 214 685 214 356 214 542 116 434 119 846
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,521 0,521 0,521 0,521 0,521 0,521
C - 2 Consommation électrique
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 12 946 28 050 23 023 0 0 0 0 0 9 145
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,3 0,6 0,5 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Pièces détachées, coût annuel 8 905 18 757 24 821 0 0 0 0 0 7 498
Coût total 11 21 851 46 807 47 844 0 0 0 0 0 16 643
Coût au kilomètre 11k 0,791 0,733 0,844 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,786
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0
Pièces détachées, coût annuel 0 25 447 86 525 93 169 111 250 52 958 52 764
Coût total 11 0 0 0 25 447 86 525 93 169 111 250 52 958 52 764
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,168 0,210 0,226 0,270 0,237 0,229
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Fournitures, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance, coût annuel 7 877 13 750 18 673 19 792 31 509 28 428 26 892 14 270 23 027
Coût total 12 7 877 13 750 18 673 19 792 31 509 28 428 26 892 14 270 23 027
Coût au kilomètre 12k 0,285 0,215 0,329 0,131 0,076 0,069 0,065 0,064 0,092
C - 5 Autres dépenses
Coût total
Pneumatiques 825 1 906 1 692 -666 -20 432 -27 566 -46 669 35 372 7 934 - Lubrifiants et autres fluides 335 774 687 0 0 0 0 0 257 Assurances 5 902 10 303 13 992 9 392 8 378 6 037 4 683 2 335 8 718 Accidents / vandalisme 2 896 6 689 5 938 0 0 0 0 0 2 218 Autres (à préciser) 989 2 084 2 758 0 0 0 0 0 833 Coût total 13 10 947 21 757 25 067 8 726 -12 054 -21 529 -41 986 37 707 4 091
Coût au kilomètre 13k 0,396 0,341 0,442 0,058 -0,029 -0,052 -0,102 0,169 0,016
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 62 501 171 285 109 064 422 997 1 170 063 1 165 415 1 168 291 651 685 703 043 Energie de traction 14 758 34 093 30 266 78 906 214 685 214 356 214 542 116 434 131 148 MO directe maintenance 12 946 28 050 23 023 0 0 0 0 0 9 145 Entretien maintenance : pièces 8 905 18 757 24 821 25 447 86 525 93 169 111 250 52 958 60 262 Autres dépenses 18 824 35 507 43 739 28 517 19 455 6 898 -15 094 51 976 27 118 Autobus articulés 117 934 287 692 230 913 555 867 1 490 728 1 479 838 1 478 990 873 053 930 716
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Autobus articulés 4,267 4,505 4,073 3,668 3,615 3,594 3,589 3,904 3,703
C-Var art CADRE FINANCIER
C - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Autobus articulés
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an C - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 62 501 179 447 106 775 0 0 0 0 0 49 817 Conducteurs temps partiel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 9 62 501 179 447 106 775 0 0 0 0 0 49 817
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 1,4 3,7 2,2 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1,0 Conducteurs temps partiel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Effectif 1,4 3,7 2,2 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1,0
Vitesse commerciale retenue 17,4 16,6 16,6 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Heures de conduite prévues 1 518 4 127 2 470 0 0 0 0 0 1 159
Coût au kilomètre 9k 2,3 2,5 2,5 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 2,4
C - 2 Carburant gazole
Nombre de bus 5 5 4 4 3 2 2 2 3 Nombre de kilomètres envisagés 27 641 72 564 43 432 0 0 0 0 0 20 520 Consommation aux 100 km 56,40 56,40 56,40 55,00 55,00 55,00 55,00 55,00 55,53 Volumes envisagés 15 590 40 926 24 496 0 0 0 0 0 11 573 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,947 Coût total 10 14 758 38 742 23 189 0 0 0 0 0 10 956
Coût au kilomètre 10k 0,534 0,534 0,534 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,534
C - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 2 Consommation électrique
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 12 946 28 050 23 023 0 0 0 0 0 9 145
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,3 0,6 0,5 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Pièces détachées, coût annuel 8 905 21 315 19 017 0 0 0 0 0 7 034
Coût total 11 21 851 49 365 42 040 0 0 0 0 0 16 179
Coût au kilomètre 11k 0,791 0,680 0,968 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,788
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Fournitures, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance, coût annuel 7 877 15 625 14 307 12 534 11 182 8 057 6 250 3 116 11 278
Coût total 12 7 877 15 625 14 307 12 534 11 182 8 057 6 250 3 116 11 278
Coût au kilomètre 12k 0,285 0,215 0,329 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,550
C - 5 Autres dépenses
Coût total
Pneumatiques 825 2 166 1 296 0 0 0 0 0 613 Lubrifiants et autres fluides 335 879 526 0 0 0 0 0 249 Assurances 5 902 11 708 10 720 9 392 8 378 6 037 4 683 2 335 8 451 Accidents / vandalisme 2 896 7 601 4 550 0 0 0 0 0 2 150 Autres (à préciser) 989 2 368 2 113 0 0 0 0 0 782 Coût total 13 10 947 24 723 19 206 9 392 8 378 6 037 4 683 2 335 12 243
Coût au kilomètre 13k 0,396 0,341 0,442 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,597
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 62 501 179 447 106 775 0 0 0 0 0 49 817 Energie de traction 14 758 38 742 23 189 0 0 0 0 0 10 956 MO directe maintenance 12 946 28 050 23 023 0 0 0 0 0 9 145 Entretien maintenance : pièces 8 905 21 315 19 017 0 0 0 0 0 7 034 Autres dépenses 18 824 40 348 33 512 21 926 19 560 14 093 10 933 5 452 23 521 Autobus articulés 117 934 307 901 205 515 21 926 19 560 14 093 10 933 5 452 100 474
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Autobus articulés 4,267 4,243 4,732 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 4,896
C-Var art (Initial) CADRE FINANCIER
C - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Autobus articulés
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an C - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein -8 162 2 289 839 - Conducteurs temps partiel - Coût total 9 0 -8 162 2 289 0 0 0 0 0 839 -
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 0,0 Conducteurs temps partiel 0,0 Effectif 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Vitesse commerciale retenue na na #DIV/0! Heures de conduite prévues -188 53 -19
Coût au kilomètre 9k #DIV/0! 0,9 0,2 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -1,3
C - 2 Carburant gazole
Nombre de bus 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés -8 707 13 255 650 Consommation aux 100 km 56,40 56,40 56,40 Volumes envisagés 0 -4 911 7 476 0 0 0 0 0 366 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,947 Coût total 10 0 -4 649 7 077 0 0 0 0 0 347
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! 0,534 0,534 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,534
C - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 2 Consommation électrique
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel -2 558 5 804 464
Coût total 11 0 -2 558 5 804 0 0 0 0 0 464
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! 0,294 0,438 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,714
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Fournitures, coût annuel 0 Sous-traitance, coût annuel -1 875 4 366 356
Coût total 12 0 -1 875 4 366 0 0 0 0 0 356
Coût au kilomètre 12k #DIV/0! 0,215 0,329 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,548
C - 5 Autres dépenses
Coût total
Pneumatiques -260 396 19 Lubrifiants et autres fluides -106 161 8 Assurances -1 405 3 272 267 Accidents / vandalisme -912 1 388 68 Autres (à préciser) -284 645 52 Coût total 13 0 -2 966 5 861 0 0 0 0 0 414
Coût au kilomètre 13k #DIV/0! 0,341 0,442 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,636
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 0 -8 162 2 289 0 0 0 0 0 -839 Energie de traction 0 -4 649 7 077 0 0 0 0 0 347 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces 0 -2 558 5 804 0 0 0 0 0 464 Autres dépenses 0 -4 841 10 227 0 0 0 0 0 769 Autobus articulés 0 -20 210 25 397 0 0 0 0 0 741
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Autobus articulés #DIV/0! 2,321 1,916 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,141
C-Var art (Avt2) CADRE FINANCIER
C - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Autobus articulés
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an C - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 448 666,8 1 237 141,0 1 233 712,3 1 237 507,0 678 144,4 690 739 Conducteurs temps partiel - Coût total 9 0 0 0 448 667 1 237 141 1 233 712 1 237 507 678 144 690 739
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 9,6 26,2 26,2 26,2 13,8 14,6 Conducteurs temps partiel 0,0 Effectif 0,0 0,0 0,0 9,6 26,2 26,2 26,2 13,8 14,6
Vitesse commerciale retenue #DIV/0! Heures de conduite prévues 0
Coût au kilomètre 9k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 2,8 2,9 2,9 2,9 3,0 2,9
C - 2 Carburant gazole
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 158 190 429 685 429 427 430 169 229 504 239 568 Consommation aux 100 km 54,6 54,6 54,6 54,6 54,6 54,60 Volumes envisagés 0 0 0 86 372 234 608 234 467 234 872 125 309 130 804 Coût unitaire 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 Coût total 10 0 0 0 81 763 222 088 221 954 222 338 118 622 123 823
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,517 0,517 0,517 0,517 0,517 0,517
C - 2 Consommation électrique
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0 0 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 26 562 90 165 97 178 116 138 54 348 54 913
Coût total 11 0 0 0 26 562 90 165 97 178 116 138 54 348 54 913
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,168 0,210 0,226 0,270 0,237 0,229
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Fournitures, coût annuel 0 Sous-traitance, coût annuel 7 575 21 182 21 248 21 548 11 446 11 857
Coût total 12 0 0 0 7 575 21 182 21 248 21 548 11 446 11 857
Coût au kilomètre 12k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,048 0,049 0,049 0,050 0,050 0,049
C - 5 Autres dépenses
Coût total
Pneumatiques -666 -20 432 -27 566 -46 669 35 372 8 566 - Lubrifiants et autres fluides - Assurances - Accidents / vandalisme - Autres (à préciser) - Coût total 13 0 0 0 -666 -20 432 -27 566 -46 669 35 372 8 566 -
Coût au kilomètre 13k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -0,004 -0,048 -0,064 -0,108 0,154 -0,036
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13) 0,216 0,259 0,276 0,320 0,287
Conduite 0 0 0 448 667 1 237 141 1 233 712 1 237 507 678 144 690 739 Energie de traction 0 0 0 81 763 222 088 221 954 222 338 118 622 123 823 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces 0 0 0 26 562 90 165 97 178 116 138 54 348 54 913 Autres dépenses 0 0 0 6 909 750 -6 319 -25 121 46 817 3 291 Autobus articulés 0 0 0 563 900 1 550 143 1 546 527 1 550 862 897 932 872 766
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Autobus articulés #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 3,565 3,608 3,601 3,605 3,912 3,643
0,212 0,211584237 0,211584237 0,211584237 0,440800494 -0,004 -0,048 -0,064 -0,108 0,154
115 233 313 002 312 814 313 355 219 787 0,728 0,728 0,728 0,728 0,958
C-Var art (Avt4) CADRE FINANCIER
C - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Autobus articulés
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an C - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein -25 670 -67 078 -68 297 -69 216 -26 460 36 674 - Conducteurs temps partiel - Coût total 9 0 0 0 -25 670 -67 078 -68 297 -69 216 -26 460 36 674 -
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein -0,55 -1,4 -1,4 -1,5 -0,5 -0,8 Conducteurs temps partiel 0,0 Effectif 0,0 0,0 0,0 -0,5 -1,4 -1,4 -1,5 -0,5 -0,8
Vitesse commerciale retenue #DIV/0! Heures de conduite prévues 0
Coût au kilomètre 9k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 3,9 3,9 3,9 3,8 4,5 3,9
C - 2 Carburant gazole
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés -6 637,28 -17 343,80 -17 717,80 -18 101,76 -5 872,04 -9 382 Consommation aux 100 km 54,6 54,6 54,6 54,6 54,6 54,60 Volumes envisagés 0 0 0 -3 624 -9 470 -9 674 -9 884 -3 206 -5 123 Coût unitaire 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 Coût total 10 0 0 0 -3 431 -8 965 -9 158 -9 357 -3 035 -4 849
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,517 0,517 0,517 0,517 0,517 0,517
C - 2 Consommation électrique
Nombre de bus #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0 0 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel -1 114 -3 639 -4 010 -4 887 -1 391 -2 149
Coût total 11 0 0 0 -1 114 -3 639 -4 010 -4 887 -1 391 -2 149
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,168 0,210 0,226 0,270 0,237 0,229
C - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
C - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Fournitures, coût annuel 0 Sous-traitance, coût annuel 0 -318 -855 -877 -907 -293 -464
Coût total 12 0 0 0 -318 -855 -877 -907 -293 -464
Coût au kilomètre 12k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,048 0,049 0,049 0,050 0,050 0,049
C - 5 Autres dépenses
Coût total
Pneumatiques - Lubrifiants et autres fluides - Assurances - Accidents / vandalisme - Autres (à préciser) - Coût total 13 0 0 0 0 0 0 0 0 -
Coût au kilomètre 13k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13) 0,216 0,259 0,276 0,320 0,287
Conduite 0 0 0 -25 670 -67 078 -68 297 -69 216 -26 460 -36 674 Energie de traction 0 0 0 -3 431 -8 965 -9 158 -9 357 -3 035 -4 849 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces 0 0 0 -1 114 -3 639 -4 010 -4 887 -1 391 -2 149 Autres dépenses 0 0 0 -318 -855 -877 -907 -293 -464 Autobus articulés 0 0 0 -30 532 -80 537 -82 341 -84 366 -31 178 -44 136
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Autobus articulés #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 4,600 4,644 4,647 4,661 5,310 4,704
C-Var art (Avt5) CADRE FINANCIER
D - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Gabarit réduit
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an D - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 110 335 202 980 133 856 0 0 0 0 0 63 882 Conducteurs temps partiel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 9 110 335 202 980 133 856 0 0 0 0 0 63 882
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 2,4 4,2 2,8 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1,3 Conducteurs temps partiel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Effectif 2,4 4,2 2,8 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 1,3
Vitesse commerciale retenue 19,1 17,3 17,2 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Heures de conduite prévues 1 657 3 339 2 209 0 0 0 0 0 1 029
Coût au kilomètre 9k 3,4 3,4 3,4 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 3,4
D - 2 Carburant gazole
Nombre de véhicules 1 1 0 0 0 0 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés 32 210 59 671 39 418 0 0 0 0 0 18 757 Consommation aux 100 km 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 Volumes envisagés 10 951 20 288 13 402 0 0 0 0 0 6 377 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,947 Coût total 10 10 367 19 205 12 687 0 0 0 0 0 6 037
Coût au kilomètre 10k 0,322 0,322 0,322 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,322
D - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0!
D - 2 Consommation électrique
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
D - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 2 166 4 544 2 762 0 0 0 0 0 1 353
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,0 0,1 0,1 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Pièces détachées, coût annuel 1 490 3 453 2 281 0 0 0 0 0 1 032
Coût total 11 3 655 7 998 5 043 0 0 0 0 0 2 385
Coût au kilomètre 11k 0,113 0,134 0,128 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,127
D - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
D - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
D - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Main d'œuvre directe 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Fournitures, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance, coût annuel 1 452 2 880 1 665 0 0 0 0 0 857
Coût total 12 1 452 2 880 1 665 0 0 0 0 0 857
Coût au kilomètre 12k 0,045 0,048 0,042 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,046
D - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques 759 1 406 929 0 0 0 0 0 442 Lubrifiants et autres fluides 395 733 484 0 0 0 0 0 230 Assurances 1 154 2 289 1 323 0 0 0 0 0 681 Accidents / vandalisme 379 702 464 0 0 0 0 0 221 Autres (à préciser) 30 166 384 253 0 0 0 0 0 4 400 Coût total 13 32 853 5 514 3 454 0 0 0 0 0 5 974
Coût au kilomètre 13k 1,020 0,092 0,088 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,319
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 110 335 202 980 133 856 0 0 0 0 0 63 882 Energie de traction 10 367 19 205 12 687 0 0 0 0 0 6 037 MO directe maintenance 2 166 4 544 2 762 0 0 0 0 0 1 353 Entretien maintenance : pièces 1 490 3 453 2 281 0 0 0 0 0 1 032 Autres dépenses 34 305 8 394 5 118 0 0 0 0 0 6 831 Gabarit réduit 158 661 238 577 156 704 0 0 0 0 0 79 135
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Gabarit réduit 4,926 3,998 3,975 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 4,219
D-Var gab réd CADRE FINANCIER
E - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Minibus
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an E - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 6 322 15 880 9 448 0 0 0 0 0 4 521 Conducteurs temps partiel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 9 6 322 15 880 9 448 0 0 0 0 0 4 521
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 0,1 0,3 0,2 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,1 Conducteurs temps partiel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Effectif 0,1 0,3 0,2 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,1
Vitesse commerciale retenue 22,9 24,2 24,2 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 8,93 Heures de conduite prévues 161 389 233 0 0 0 0 0 112
Coût au kilomètre 9k 1,8 1,8 1,8 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,8
E- 2 Carburant gazole
Nombre de véhicules 2 2 0 0 0 0 0 0 1 Nombre de kilomètres envisagés 3 538 8 906 5 333 0 0 0 0 0 2 540 Consommation aux 100 km 13,00 13,00 13,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4,88 Volumes envisagés 460 1 158 693 0 0 0 0 0 330 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,947 Coût total 10 435 1 096 656 0 0 0 0 0 313
Coût au kilomètre 10k 0,123 0,123 0,123 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,123
E - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0!
E - 2 Consommation électrique
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
E - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 2 559 2 157 1 188 0 0 0 0 0 843
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,1 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Pièces détachées, coût annuel 1 761 1 639 981 0 0 0 0 0 626
Coût total 11 4 320 3 795 2 169 0 0 0 0 0 1 469
Coût au kilomètre 11k 1,221 0,426 0,407 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,579
E - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
E - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques 6 mois 6 mois Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
E - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Fournitures, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance, coût annuel 1 890 3 750 1 849 0 0 0 0 0 1 070
Coût total 12 1 890 3 750 1 849 0 0 0 0 0 1 070
Coût au kilomètre 12k 0,534 0,421 0,347 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,421
E - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques 40 100 60 0 0 0 0 0 29 Lubrifiants et autres fluides 11 27 16 0 0 0 0 0 8 Assurances 2 094 4 154 2 048 0 0 0 0 0 1 185 Accidents / vandalisme 160 403 241 0 0 0 0 0 115 Autres (à préciser) 196 182 109 0 0 0 0 0 70 Coût total 13 2 500 4 866 2 475 0 0 0 0 0 1 406
Coût au kilomètre 13k 0,707 0,546 0,464 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,554
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 6 322 15 880 9 448 0 0 0 0 0 4 521 Energie de traction 435 1 096 656 0 0 0 0 0 313 MO directe maintenance 2 559 2 157 1 188 0 0 0 0 0 843 Entretien maintenance : pièces 1 761 1 639 981 0 0 0 0 0 626 Autres dépenses 4 390 8 616 4 324 0 0 0 0 0 2 476 Minibus 15 468 29 387 16 597 0 0 0 0 0 8 779
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Minibus 4,372 3,300 3,112 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 3,457
E-Var mini CADRE FINANCIER
F - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Autocars
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an F - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein - Conducteurs temps partiel - Coût total 9 0 0 0 0 0 0 0 0 -
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 0,0 Conducteurs temps partiel 0,0 Effectif 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Vitesse commerciale retenue #DIV/0! Heures de conduite prévues 0
Coût au kilomètre 9k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
F - 2 Carburant gazole
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
F - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
F - 2 Consommation électrique
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
F - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
F - 3 Entretien - Maintenance véhicules autres
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
F - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
F - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Main d'œuvre directe 0
Fournitures, coût annuel 0 Sous-traitance, coût annuel 0
Coût total 12 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 12k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
F - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques - Lubrifiants et autres fluides - Assurances - Accidents / vandalisme - Autres (à préciser) - Coût total 13 0 0 0 0 0 0 0 0 -
Coût au kilomètre 13k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Energie de traction 0 0 0 0 0 0 0 0 0 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres dépenses 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autocars 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Autocars #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
F-Var car CADRE FINANCIER
BCDEF - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Total B C D E F
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an BCDEF - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 2 560 120 5 504 511 5 798 715 5 921 637 6 433 619 6 429 647 6 442 950 3 395 654 6 069 550 Conducteurs temps partiel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 9 2 560 120 5 504 511 5 798 715 5 921 637 6 433 619 6 429 647 6 442 950 3 395 654 6 069 550
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 55,8 115,8 121,1 125,5 135,7 135,7 135,8 68,7 127,7 Conducteurs temps partiel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Effectif 55,8 115,8 121,1 125,5 135,7 135,7 135,8 68,7 127,7
Vitesse commerciale retenue #DIV/0! Heures de conduite prévues 55 238 114 125 121 767 138 688 138 007 138 298 138 393 69 280 130 542
Coût au kilomètre 9k 2,45 2,62 2,75 2,62 2,57 2,56 2,56 2,65 2,6
BCDEF- 2 Carburant gazole
Nombre de véhicules 38 38 26 26 26 26 26 26 29 Nombre de kilomètres envisagés 747 519 1 425 600 1 037 299 1 333 789 1 368 194 1 398 500 1 399 401 701 045 1 344 478 Consommation aux 100 km 39,51 39,91 40,12 38,33 37,92 37,67 37,67 37,67 38,60 Volumes envisagés 295 366 568 908 416 200 511 286 518 819 526 769 527 108 264 060 518 359 Coût unitaire 0,947 0,947 0,947 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Coût total 10 279 603 538 547 393 988 484 000 491 131 498 658 498 978 249 968 490 696
Coût au kilomètre 10k 0,374 0,378 0,380 0,363 0,359 0,357 0,357 0,357 0,365
BCDEF - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de véhicules 13 15 21 21 21 21 21 21 19 Nombre de kilomètres envisagés 296 456 672 289 1 075 140 923 457 1 138 264 1 112 661 1 113 863 578 423 987 222 Consommation aux 100 km 34,00 34,00 34,00 37,38 41,46 41,62 41,62 41,96 38,26 Volumes envisagés 100 795 228 578 365 547 345 195 471 952 463 117 463 598 242 732 383 073 Coût unitaire 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 Coût total 10 95 416 216 380 346 039 326 774 446 765 438 402 438 857 229 778 362 630
Coût au kilomètre 10k 0,322 0,322 0,322 0,354 0,392 0,394 0,394 0,397 0,367
BCDEF - 2 Consommation électrique
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0!
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 128 877 244 759 216 617 196 199 176 376 156 696 156 774 92 960 195 608
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 3,0 5,3 4,7 4,3 3,8 3,4 3,3 1,9 4
Pièces détachées, coût annuel 88 654 177 331 158 244 159 567 146 302 119 602 157 311 84 110 155 874
Coût total 11 217 531 422 090 374 861 355 766 322 678 276 298 314 085 177 070 351 483
Coût au kilomètre 11k 0,291 0,296 0,361 0,267 0,236 0,198 0,224 0,253 0,261
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules autre
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 21 285 72 245 100 345 117 893 143 283 157 047 165 010 76 260 121 910
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,5 1,6 2,2 2,6 3,1 3,4 3,5 1,5 3
Pièces détachées, coût annuel 14 642 54 899 82 887 83 182 154 382 160 550 204 807 92 230 121 083
Coût total 11 35 927 127 144 183 232 201 075 297 665 317 597 369 817 168 490 242 992
Coût au kilomètre 11k 0,121 0,189 0,170 0,218 0,262 0,285 0,332 0,291 0,246
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an
Coût main d'œuvre directe 0
Effectifs
Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0!
BCDEF - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Fournitures, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance, coût annuel 72 638 143 401 138 267 120 625 134 742 132 307 132 147 66 927 134 436
Coût total 12 72 638 143 401 138 267 120 625 134 742 132 307 132 147 66 927 134 436
Coût au kilomètre 12k 0,070 0,068 0,065 0,053 0,054 0,053 0,053 0,052 0,058
BCDEF - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques 20 670 41 680 42 313 6 548 -15 263 -21 917 -43 032 37 722 9 817 Lubrifiants et autres fluides 12 919 25 744 26 388 32 678 32 859 33 135 33 159 16 607 30 498 Assurances 58 370 115 402 110 670 109 445 110 842 109 083 109 065 54 383 111 037 Accidents / vandalisme 14 076 28 937 27 325 26 662 26 620 26 759 26 778 13 411 27 224 Autres (à préciser) 101 911 17 737 19 806 19 685 20 183 17 427 26 648 12 439 33 691 Coût total 13 207 946 229 501 226 502 195 018 175 241 164 487 152 618 134 562 212 268
Coût au kilomètre 13k 0,199 0,109 0,107 0,086 0,070 0,066 0,061 0,105 0,091
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 2 560 120 5 504 511 5 798 715 5 921 637 6 433 619 6 429 647 6 442 950 3 395 654 6 069 550 Energie de traction 375 019 754 927 740 027 810 774 937 897 937 059 937 835 479 747 853 326 MO directe maintenance 150 162 317 004 316 962 314 092 319 659 313 743 321 784 169 220 317 518 Entretien maintenance : pièces 103 295 232 230 241 131 242 750 300 685 280 153 362 118 176 339 276 957 Autres dépenses 280 583 372 903 364 768 315 643 309 982 296 794 284 766 201 489 346 704 Total 3 469 181 7 181 575 7 461 603 7 604 895 8 301 841 8 257 397 8 349 452 4 422 447 7 864 056
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Total 3,323 3,423 3,532 3,369 3,312 3,288 3,322 3,456 3,373
Synt Bus CADRE FINANCIER
BCDEF - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Total B C D E F
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an BCDEF - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 2 554 558 5 555 237 5 814 384 6 194 441 6 221 417 6 218 567 6 230 772 3 246 467 6 005 121 Conducteurs temps partiel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 9 2 554 558 5 555 237 5 814 384 6 194 441 6 221 417 6 218 567 6 230 772 3 246 467 6 005 121
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 55,8 115,8 121,1 132,0 131,9 131,9 132,0 66,0 126,6 Conducteurs temps partiel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Effectif 55,8 115,8 121,1 132,0 131,9 131,9 132,0 66,0 126,6
Vitesse commerciale retenue 18,32 18,14 18,16 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Heures de conduite prévues 55 238 115 317 122 409 138 688 138 007 138 298 138 393 69 280 130 804
Coût au kilomètre 9k 2,45 2,57 2,54 2,39 2,41 2,41 2,41 2,51 2,5
BCDEF- 2 Carburant gazole
Nombre de véhicules 38 38 26 26 26 26 26 26 29 Nombre de kilomètres envisagés 747 519 1 485 720 1 214 519 1 326 422 1 348 630 1 378 829 1 379 835 691 070 1 367 506 Consommation aux 100 km 39,51 39,99 39,86 38,33 37,92 37,67 37,67 37,67 38,58 Volumes envisagés 295 366 594 153 484 057 508 462 511 400 519 359 519 738 260 303 527 548 Coût unitaire 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 Coût total 10 279 603 562 445 458 224 481 327 484 108 491 643 492 001 246 411 499 395
Coût au kilomètre 10k 0,374 0,379 0,377 0,363 0,359 0,357 0,357 0,357 0,365
BCDEF - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de véhicules 13 15 21 21 21 21 21 21 19 Nombre de kilomètres envisagés 296 456 672 289 1 075 140 1 266 130 1 231 358 1 206 475 1 207 356 604 686 1 079 984 Consommation aux 100 km 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 34,00 Volumes envisagés 100 795 228 578 365 547 430 484 418 662 410 202 410 501 205 593 367 195 Coût unitaire 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 Coût total 10 95 416 216 380 346 039 407 511 396 319 388 311 388 594 194 621 347 599
Coût au kilomètre 10k 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322 0,322
BCDEF - 2 Consommation électrique
Nombre de véhicules 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 128 877 244 759 216 617 196 199 176 376 156 696 156 774 92 960 195 608
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 3,0 5,3 4,7 4,3 3,8 3,4 3,3 1,9 4
Pièces détachées, coût annuel 88 654 185 991 178 931 157 602 141 688 115 716 152 920 81 590 157 585
Coût total 11 217 531 430 750 395 548 353 801 318 065 272 412 309 693 174 549 353 193
Coût au kilomètre 11k 0,291 0,290 0,326 0,267 0,236 0,198 0,224 0,253 0,258
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules autre
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 21 285 72 245 100 345 117 893 143 283 157 047 165 010 76 260 121 910
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,5 1,6 2,2 2,6 3,1 3,4 3,5 1,5 3
Pièces détachées, coût annuel 14 642 54 899 82 887 94 701 115 103 115 976 160 953 66 933 100 871
Coût total 11 35 927 127 144 183 231 212 595 258 386 273 023 325 963 143 194 222 780
Coût au kilomètre 11k 0,121 0,189 0,170 0,168 0,210 0,226 0,270 0,237 0,206
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Pièces détachées, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Fournitures, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance, coût annuel 72 638 148 494 144 896 136 682 138 367 135 976 135 850 67 739 140 092
Coût total 12 72 638 148 494 144 896 136 682 138 367 135 976 135 850 67 739 140 092
Coût au kilomètre 12k 0,070 0,069 0,063 0,053 0,054 0,053 0,053 0,052 0,057
BCDEF - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques 20 670 42 941 45 671 51 092 50 801 50 863 50 900 25 493 48 347 Lubrifiants et autres fluides 12 919 26 483 28 614 32 678 32 859 33 135 33 159 16 607 30 922 Assurances 58 370 119 388 116 236 109 445 110 842 109 083 109 065 54 383 112 402 Accidents / vandalisme 14 076 30 402 27 895 26 662 26 620 26 759 26 778 13 411 27 515 Autres (à préciser) 37 466 18 416 20 742 19 685 20 183 17 427 26 648 12 439 24 715 Coût total 13 143 500 237 631 239 158 239 561 241 304 237 267 246 551 122 333 243 901
Coût au kilomètre 13k 0,137 0,110 0,104 0,092 0,094 0,092 0,095 0,094 0,100
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 2 554 558 5 555 237 5 814 384 6 194 441 6 221 417 6 218 567 6 230 772 3 246 467 6 005 121 Energie de traction 375 019 778 825 804 263 888 838 880 428 879 953 880 595 441 033 846 993 MO directe maintenance 150 162 317 004 316 962 314 092 319 659 313 743 321 784 169 220 317 518 Entretien maintenance : pièces 103 295 240 890 261 818 252 304 256 792 231 692 313 873 148 523 258 455 Autres dépenses 216 138 386 125 384 053 376 243 379 671 373 243 382 401 190 072 383 992 Total 3 399 172 7 278 080 7 581 480 8 025 917 8 057 967 8 017 199 8 129 426 4 195 315 7 812 079
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Total 3,256 3,373 3,311 3,096 3,123 3,101 3,142 3,238 3,192
Synt Bus (Initial) CADRE FINANCIER
BCDEF - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Total B C D E F
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an BCDEF - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 5 562 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 25 413 Conducteurs temps partiel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 9 5 562 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 25 413
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 0,0 Conducteurs temps partiel 0,0 Effectif 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Vitesse commerciale retenue #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Heures de conduite prévues 0
Coût au kilomètre 9k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF- 2 Carburant gazole
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 2 Consommation électrique
Nombre de véhicules 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules autre
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Pièces détachées, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Fournitures, coût annuel 0 Sous-traitance, coût annuel 0
Coût total 12 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 12k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques - Lubrifiants et autres fluides - Assurances - Accidents / vandalisme - Autres (à préciser) 64 445 0 0 0 0 0 0 0 9 206 Coût total 13 64 445 0 0 0 0 0 0 0 9 206
Coût au kilomètre 13k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 5 562 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 25 413 Energie de traction 0 0 0 0 0 0 0 0 0 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres dépenses 64 445 0 0 0 0 0 0 0 9 206 Total 70 007 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 34 620
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Total #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Synt Bus (Avt1) CADRE FINANCIER
BCDEF - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Total B C D E F
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an BCDEF - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 0 -56 357 -30 609 0 0 0 0 0 12 424 - Conducteurs temps partiel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 9 0 -56 357 -30 609 0 0 0 0 0 12 424 -
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Conducteurs temps partiel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Effectif 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Vitesse commerciale retenue #DIV/0! Heures de conduite prévues 0 -1 192 -642 0 0 0 0 0 -262
Coût au kilomètre 9k #DIV/0! 0,94 0,17 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,4
BCDEF- 2 Carburant gazole
Nombre de véhicules 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés 0 -60 120 -177 220 0 0 0 0 0 -33 906 Consommation aux 100 km #DIV/0! 41,99 38,29 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Volumes envisagés 0 -25 245 -67 857 0 0 0 0 0 -13 300 Coût unitaire #DIV/0! 0,947 0,947 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Coût total 10 0 -23 898 -64 236 0 0 0 0 0 -12 590
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! 0,398 0,362 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,371
BCDEF - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0!
BCDEF - 2 Consommation électrique
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0!
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0 -8 660 -20 687 0 0 0 0 0 -4 192
Coût total 11 0 -8 660 -20 687 0 0 0 0 0 -4 192
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! 0,144 0,117 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,124
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules autre
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0!
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0
Coût total 11 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0!
BCDEF - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Fournitures, coût annuel 0 Sous-traitance, coût annuel 0 -5 093 -6 629 0 0 0 0 0 -1 674
Coût total 12 0 -5 093 -6 629 0 0 0 0 0 -1 674
Coût au kilomètre 12k #DIV/0! 0,085 0,037 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,049
BCDEF - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques 0 -1 261 -3 358 0 0 0 0 0 660 - Lubrifiants et autres fluides 0 -739 -2 226 0 0 0 0 0 424 - Assurances 0 -3 986 -5 566 0 0 0 0 0 1 365 - Accidents / vandalisme 0 -1 465 -570 0 0 0 0 0 291 - Autres (à préciser) 0 -679 -936 0 0 0 0 0 231 - Coût total 13 0 -8 129 -12 656 0 0 0 0 0 2 969 -
Coût au kilomètre 13k #DIV/0! 0,135 0,071 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,088
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 0 -56 357 -30 609 0 0 0 0 0 -12 424 Energie de traction 0 -23 898 -64 236 0 0 0 0 0 -12 590 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces 0 -8 660 -20 687 0 0 0 0 0 -4 192 Autres dépenses 0 -13 222 -19 285 0 0 0 0 0 -4 644 Total 0 -102 136 -134 817 0 0 0 0 0 -33 850
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Total #DIV/0! 1,699 0,761 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,998
Synt Bus (Avt2) CADRE FINANCIER
BCDEF - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Total B C D E F
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an BCDEF - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 0 0 0 -294 650 205 627 205 488 207 391 138 162 66 003 Conducteurs temps partiel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 9 0 0 0 -294 650 205 627 205 488 207 391 138 162 66 003
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 0,0 0,0 0,0 -6,3 4,4 4,4 4,4 2,8 1,4 Conducteurs temps partiel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Effectif 0,0 0,0 0,0 -6,3 4,4 4,4 4,4 2,8 1,4
Vitesse commerciale retenue #DIV/0! Heures de conduite prévues 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 9k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,88 -2,71 -2,70 -2,75 -6,78 -0,8
BCDEF- 2 Carburant gazole
Nombre de véhicules 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de véhicules 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés 0 0 0 -336 035 -75 750 -76 096 -75 392 -20 391 -83 381 Consommation aux 100 km #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 24,30 -82,85 -82,25 -83,54 -197,86 #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 -81 665 62 760 62 589 62 981 40 345 21 001 Coût unitaire #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 -77 307 59 411 59 249 59 620 38 192 19 881
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,230 -0,784 -0,779 -0,791 -1,873 -0,238
BCDEF - 2 Consommation électrique
Nombre de véhicules 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules autre
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pièces détachées, coût annuel 0 0 0 -10 405 42 918 48 584 48 741 26 687 22 361
Coût total 11 0 0 0 -10 405 42 918 48 584 48 741 26 687 22 361
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,127 0,684 0,776 0,774 0,661 -0,268
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pièces détachées, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Fournitures, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance, coût annuel 0 0 0 -16 091 -3 734 -3 765 -3 777 -1 017 -4 055
Coût total 12 0 0 0 -16 091 -3 734 -3 765 -3 777 -1 017 -4 055
Coût au kilomètre 12k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,048 0,049 0,049 0,050 0,050 0,049
BCDEF - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques 0 0 0 -44 544 -66 064 -72 780 -93 932 12 229 37 870 - Lubrifiants et autres fluides 0 0 0 0 0 0 0 0 - Assurances 0 0 0 0 0 0 0 0 - Accidents / vandalisme 0 0 0 0 0 0 0 0 - Autres (à préciser) 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 13 0 0 0 -44 544 -66 064 -72 780 -93 932 12 229 37 870 -
Coût au kilomètre 13k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,133 0,872 0,956 1,246 -0,600 0,454
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 0 0 0 -294 650 205 627 205 488 207 391 138 162 66 003 Energie de traction 0 0 0 -77 307 59 411 59 249 59 620 38 192 19 881 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces 0 0 0 -10 405 42 918 48 584 48 741 26 687 22 361 Autres dépenses 0 0 0 -60 635 -69 798 -76 546 -97 709 11 212 -41 925 Total 0 0 0 -442 996 238 158 236 775 218 044 214 253 66 319
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Total #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,318 3,144 - 3,112 - 2,892 - 10,507 - 0,795 -
Synt Bus (Avt4) CADRE FINANCIER
BCDEF - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : Total B C D E F
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an BCDEF - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 0 0 0,00 -11 772,13 -27 012 -28 003 -29 144 -6 005 14 562 - Conducteurs temps partiel 0 0 0,00 0,00 0 0 0 0 - Coût total 9 0 0 0,00 -11 772,13 -27 012 -28 003 -29 144 -6 005 14 562 -
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Conducteurs temps plein 0,0 0,0 0,00 -0,25 -0,6 -0,6 -0,6 -0,1 -0,3 Conducteurs temps partiel 0,0 0,0 0,00 0,00 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Effectif 0,0 0,0 0,00 -0,25 -0,6 -0,6 -0,6 -0,1 -0,3
Vitesse commerciale retenue #DIV/0! Heures de conduite prévues 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 9k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -16,14 -12,17 -14,33 -19,91 -1,46 -9,7
BCDEF- 2 Carburant gazole
Nombre de véhicules 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés 0 0 0 7 367 19 564 19 671 19 566 9 975 10 878 Consommation aux 100 km #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 38,33 37,92 37,67 37,67 37,66 #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 2 824 7 419 7 410 7 370 3 757 4 111 Coût unitaire #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 2 673 7 023 7 015 6 977 3 557 3 892
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,363 0,359 0,357 0,357 0,357 0,358
BCDEF - 2 Carburant autre (à préciser)
Nombre de véhicules 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés 0 0 0 -6 637 -17 344 -17 718 -18 102 -5 872 -9 382 Consommation aux 100 km #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 54,60 54,60 54,60 54,60 54,60 #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 -3 624 -9 470 -9 674 -9 884 -3 206 -5 123 Coût unitaire #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,947 0,947 0,947 0,947 0,947 #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 -3 431 -8 965 -9 158 -9 357 -3 035 -4 849
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,517 0,517 0,517 0,517 0,517 0,517
BCDEF - 2 Consommation électrique
Nombre de véhicules 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Nombre de kilomètres envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Consommation aux 100 km 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules gazole
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0
Pièces détachées, coût annuel 0 0 0 1 965 4 614 3 886 4 391 2 520 2 482
Coût total 11 0 0 0 1 965 4 614 3 886 4 391 2 520 2 482
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,267 0,236 0,198 0,224 0,253 0,228
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules autre
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pièces détachées, coût annuel 0 0 0 -1 114 -3 639 -4 010 -4 887 -1 391 -2 149
Coût total 11 0 0 0 -1 114 -3 639 -4 010 -4 887 -1 391 -2 149
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,308 0,384 0,414 0,494 0,434 0,229
BCDEF - 3 Entretien - Maintenance véhicules électriques
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Pièces détachées, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût total 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 11k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
BCDEF - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectifs Effectif main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Fournitures, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance, coût annuel 0 0 0 35 109 97 73 205 74
Coût total 12 0 0 0 35 109 97 73 205 74
Coût au kilomètre 12k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,048 0,049 0,049 0,050 0,050 0,050
BCDEF - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques 0 0 0 0 0 0 0 0 - Lubrifiants et autres fluides 0 0 0 0 0 0 0 0 - Assurances 0 0 0 0 0 0 0 0 - Accidents / vandalisme 0 0 0 0 0 0 0 0 - Autres (à préciser) 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 13 0 0 0 0 0 0 0 0 -
Coût au kilomètre 13k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000 0,000
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 0 0 0 -11 772 -27 012 -28 003 -29 144 -6 005 -14 562 Energie de traction 0 0 0 -757 -1 942 -2 143 -2 380 522 -957 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces 0 0 0 850 975 -123 -496 1 129 334 Autres dépenses 0 0 0 35 109 97 73 205 74 Total 0 0 0 -11 644 -27 870 -30 173 -31 946 -4 150 -15 112
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
Total #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 15,963 - 12,554 - 15,444 - 21,819 - 1,011 - 10,103 -
Synt Bus (Avt5) CADRE FINANCIER
G - Frais proportionnels au nombre de kilomètres nécessaires à l'exploitation du réseau : PMR
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an G - 1 Conduite
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Conducteurs temps plein 159 213 327 960 326 032 311 391 314 291 313 470 313 887 162 533 318 397 Conducteurs temps partiel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût total 9 159 213 327 960 326 032 311 391 314 291 313 470 313 887 162 533 318 397
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Conducteurs temps plein 3,5 6,8 6,8 6,6 6,7 6,7 6,6 3,3 6,7 Conducteurs temps partiel 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Effectif 3,5 6,8 6,8 6,6 6,7 6,7 6,6 3,3 6,7
Vitesse commerciale retenue 14,00 14,00 14,00 14,00 14,00 14,00 14,00 14,00 14,00 Heures de conduite prévues 4 428 8 761 8 761 8 761 8 761 8 761 8 761 4 356 8 764
Coût au kilomètre 9k 2,6 2,7 2,7 2,5 2,6 2,6 2,6 2,7 2,6
G - 2 Carburant
Nombre de véhicules 3 3 3 3 3 3 3 3 3 Nombre de kilomètres envisagés 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 122 695 Consommation aux 100 km 11,0 10,5 10,3 10,3 10,3 10,3 10,3 10,3 10,44 Volumes envisagés 6 820 12 878 12 674 12 674 12 674 12 674 12 674 6 302 12 767 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,947 Coût total 10 6 456 12 191 11 998 11 998 11 998 11 998 11 998 5 966 12 086
Coût au kilomètre 10k 0,104 0,099 0,098 0,098 0,098 0,098 0,098 0,098 0,099
G - 2 Conso autre
Nombre de véhicules #DIV/0! Nombre de kilomètres envisagés 0 Consommation aux 100 km #DIV/0! Volumes envisagés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût unitaire #DIV/0! Coût total 10 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Coût au kilomètre 10k #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
G - 3 Entretien - Maintenance
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 2 607 6 327 5 938 6 524 6 523 9 684 7 332 4 075 7 001
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectif main d'œuvre directe 0,1 0,1 0,1 0,1 0,1 0,2 0,2 0,1 0,2
Pièces détachées, coût annuel 1 794 4 808 4 905 5 240 5 240 7 152 7 152 3 577 5 695
Coût total 11 4 401 11 134 10 843 11 764 11 763 16 836 14 484 7 652 12 697
Coût au kilomètre 11k 0,071 0,091 0,088 0,096 0,096 0,137 0,118 0,125 0,103
G - 4 Lavage - Nettoyage
Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Masse salariale /an Coût main d'œuvre directe 0 0 0 0 0 0 0 0 0
nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP nb ETP Effectif main d'œuvre directe 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Fournitures, coût annuel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance, coût annuel 2 836 5 615 5 625 5 640 5 625 5 625 5 625 2 805 5 628
Coût total 12 2 836 5 615 5 625 5 640 5 625 5 625 5 625 2 805 5 628
Coût au kilomètre 12k 0,046 0,046 0,046 0,046 0,046 0,046 0,046 0,046 0,046
G - 5 Autres dépenses
Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Coût total Pneumatiques 698 1 381 1 381 1 381 1 381 1 381 1 381 687 1 382 Lubrifiants et autres fluides 272 543 543 543 543 543 543 270 543 Assurances 3 301 6 535 6 547 6 565 6 547 6 547 6 547 3 265 6 551 Accidents / vandalisme 403 798 798 798 798 798 798 397 798 Autres (à préciser) 199 534 545 582 582 795 795 397 633 Coût total 13 4 873 9 791 9 814 9 869 9 851 10 064 10 064 5 015 9 906
Coût au kilomètre 13k 0,079 0,080 0,080 0,080 0,080 0,082 0,082 0,082 0,081
Composante variable du coût ( CV = 9+10+11+12+13)
Conduite 159 213 327 960 326 032 311 391 314 291 313 470 313 887 162 533 318 397 Energie de traction 6 456 12 191 11 998 11 998 11 998 11 998 11 998 5 966 12 086 MO directe maintenance 2 607 6 327 5 938 6 524 6 523 9 684 7 332 4 075 7 001 Entretien maintenance : pièces 1 794 4 808 4 905 5 240 5 240 7 152 7 152 3 577 5 695 Autres dépenses 7 709 15 406 15 439 15 510 15 476 15 689 15 689 7 820 15 534 PMR 177 779 366 691 364 311 350 663 353 529 357 992 356 057 183 971 358 713
Coût variable total du kilomètre (CV/K = 9k+10k+11k+12k+13k)
PMR 2,868 2,990 2,970 2,859 2,882 2,919 2,903 3,017 2,924
G-Var PMR CADRE FINANCIER
H - Sous-traitance du réseau urbain
6 mois 6 mois
Charges sous-traitance lignes régulières (y
compris services scolaires urbains) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 3 919 8 070 8 070 5 244 0 0 0 0 3 615 dont HLP 39 165 165 107 0 0 0 0 68 kilomètres commerciaux 3 880 7 905 7 905 5 136 0 0 0 0 3 547
nombre de véhicules utilisés 2 2 0 0 0 0 0 0 1 dont servant exclusivement au PTU 2 2 0 0 0 0 0 0 1 dont utilisés également hors PTU 0 0 0 0 0 0 0 0 -
Véhicules : charges amortissements annuels 2 201 4 365 4 365 2 894 0 0 0 0 1 975 Véhicules : charges de financement 0 0 0 0 0 0 0 0 - Véhicules : coût des équipements 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre 1 1 1 1 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,55
Heures de conduite commerciales 194 457 457 297 0 0 0 0 201 Heures de production 266 580 580 378 0 0 0 0 258 Charges de conduite 5 504 11 947 11 947 7 784 0 0 0 0 5 312 Coût au kilomètre 1,40 1,48 1,48 1,48 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,47
Volume de carburant 337 694 694 451 0 0 0 0 311 Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges de carburant 319 657 657 427 0 0 0 0 294 Coût au kilomètre 0,08 0,08 0,08 0,08 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,08
Volume autre énergie de traction 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre 0,00 0,00 0,00 0,00 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -
Main d'œuvre directe entretien / maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 - Pièces, fournitures et prestations entr / maint 635 1 307 1 307 849 0 0 0 0 586 Coût au kilomètre 0,16 0,16 0,16 0,16 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,16
Pneumatiques 0 0 0 0 0 0 0 0 - Lubrifiants et autres fluides 0 0 0 0 0 0 0 0 - Assurances 302 600 600 398 0 0 0 0 271 Autres (à préciser) 589 1 170 1 170 775 0 0 0 0 529 Coût au kilomètre 0,227 0,219 0,219 0,224 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,22
Charges de structure 1 910 3 996 3 996 2 619 0 0 0 0 1 789 Frais siège et assistance technique 0 0 0 0 0 0 0 0 - Marge et aléas 603 1 265 1 265 829 0 0 0 0 566 Coût au kilomètre 0,64 0,65 0,65 0,66 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,65
CET 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre 0,00 0,00 0,00 0,00 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -
Conduite 5 504 11 947 11 947 7 784 0 0 0 0 5 312 Energie de traction 319 657 657 427 0 0 0 0 294 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces… 635 1 307 1 307 849 0 0 0 0 586 Autres dépenses 891 1 770 1 770 1 173 0 0 0 0 801 Charges fixes 2 514 5 262 5 262 3 448 0 0 0 0 2 355 Total des charges de sous-traitance 12 064 25 308 25 308 16 575 0 0 0 0 11 322 Coût total au kilomètre 3,08 3,14 3,14 3,16 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 3,13
Sous-traitance TAD bassin Cherbourgeois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités 50 901 151 644 151 495 151 200 151 200 151 200 151 200 75 185 147 718 Heures de conduite sous-traitées 3 471 10 347 10 342 10 332 10 332 10 332 10 332 5 138 10 089 Coût de sous-traitance 117 836 344 514 351 156 344 332 344 240 346 512 346 512 172 953 338 294 Coût total au kilomètre 2,31 2,27 2,32 2,28 2,28 2,29 2,29 2,30 2,29
Sous-traitance service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Heures de conduite sous-traitées PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût de sous-traitance PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Sous-traitance Taxis Ligne 7 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités Taxis 0 0 10 895 25 169 0 0 0 0 5 152 Heures de conduite sous-traitées Taxis 0 0 744 1 720 0 0 0 0 352 Coût de sous-traitance Taxis 0 0 30 300 69 990 0 0 0 0 14 327 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 2,78 2,78 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 2,78
H-Sous traitance réseau urbain CADRE FINANCIER
H - Sous-traitance du réseau urbain
6 mois 6 mois
Charges sous-traitance lignes régulières (y
compris services scolaires urbains) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 3 919 8 070 5 244 0 0 0 0 0 2 462 dont HLP 39 165 107 0 0 0 0 0 44 kilomètres commerciaux 3 880 7 905 5 136 0 0 0 0 0 2 417
nombre de véhicules utilisés 2 2 0 0 0 0 0 0 1 dont servant exclusivement au PTU 2 2 0 0 0 0 0 0 1 dont utilisés également hors PTU 0 0 0 0 0 0 0 0 -
Véhicules : charges amortissements annuels 2 201 4 365 2 894 0 0 0 0 0 1 351 Véhicules : charges de financement 0 0 0 0 0 0 0 0 - Véhicules : coût des équipements 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre 1 1 1 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,55
Heures de conduite commerciales 194 457 297 0 0 0 0 0 135 Heures de production 266 580 378 0 0 0 0 0 175 Charges de conduite 5 504 11 947 7 784 0 0 0 0 0 3 605 Coût au kilomètre 1,40 1,48 1,48 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,46
Volume de carburant 337 694 451 0 0 0 0 0 212 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Consommation aux 100 km 8,60 8,60 8,60 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Charges de carburant 319 657 427 0 0 0 0 0 200 Coût au kilomètre 0,08 0,08 0,08 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,08
Volume autre énergie de traction - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction - Coût au kilomètre 0,00 0,00 0,00 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -
Main d'œuvre directe entretien / maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 - Pièces, fournitures et prestations entr / maint 635 1 307 849 0 0 0 0 0 399 Coût au kilomètre 0,16 0,16 0,16 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,16
Pneumatiques 0 0 0 0 0 0 0 0 - Lubrifiants et autres fluides 0 0 0 0 0 0 0 0 - Assurances 302 600 398 0 0 0 0 0 186 Autres (à préciser) 589 1 170 775 0 0 0 0 0 362 Coût au kilomètre 0,227 0,219 0,224 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,22
Charges de structure 1 910 3 996 2 619 0 0 0 0 0 1 218 Frais siège et assistance technique 0 0 0 0 0 0 0 0 - Marge et aléas 603 1 265 829 0 0 0 0 0 385 Coût au kilomètre 0,64 0,65 0,66 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,65
CET 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre 0,00 0,00 0,00 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -
Conduite 5 504 11 947 7 784 0 0 0 0 0 3 605 Energie de traction 319 657 427 0 0 0 0 0 200 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces… 635 1 307 849 0 0 0 0 0 399 Autres dépenses 891 1 770 1 173 0 0 0 0 0 548 Charges fixes 2 514 5 262 3 448 0 0 0 0 0 1 603 Total des charges de sous-traitance 12 064 25 308 16 575 0 0 0 0 0 7 707 Coût total au kilomètre 3,08 3,14 3,16 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 3,13
Sous-traitance TAD bassin Cherbourgeois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités 50 901 151 644 151 495 151 200 151 200 151 200 151 200 75 185 147 718 Heures de conduite sous-traitées 3 471 10 347 10 342 10 332 10 332 10 332 10 332 5 138 10 089 Coût de sous-traitance 117 836 344 514 344 228 344 332 344 240 346 512 346 512 172 953 337 304 Coût total au kilomètre 2,31 2,27 2,27 2,28 2,28 2,29 2,29 2,30 2,28
Sous-traitance service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités PMR 0 Heures de conduite sous-traitées PMR 0 Coût de sous-traitance PMR 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Sous-traitance Taxis Ligne 7 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités Taxis 0 Heures de conduite sous-traitées Taxis 0 Coût de sous-traitance Taxis 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
H-Sous traitance réseau urb (i) CADRE FINANCIER
H - Sous-traitance du réseau urbain
6 mois 6 mois
Charges sous-traitance lignes régulières (y
compris services scolaires urbains) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont HLP - kilomètres commerciaux -
nombre de véhicules utilisés 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont servant exclusivement au PTU #DIV/0! dont utilisés également hors PTU #DIV/0!
Véhicules : charges amortissements annuels - Véhicules : charges de financement - Véhicules : coût des équipements - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Heures de conduite commerciales - Heures de production - Charges de conduite - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Volume de carburant - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges de carburant - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Volume autre énergie de traction - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Main d'œuvre directe entretien / maintenance - Pièces, fournitures et prestations entr / maint - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Pneumatiques - Lubrifiants et autres fluides - Assurances - Autres (à préciser) - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Charges de structure - Frais siège et assistance technique - Marge et aléas - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
CET - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Conduite 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Energie de traction 0 0 0 0 0 0 0 0 0 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces… 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres dépenses 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges fixes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total des charges de sous-traitance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Sous-traitance TAD bassin Cherbourgeois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités 0 Heures de conduite sous-traitées 0 Coût de sous-traitance 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Sous-traitance service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités PMR 0 Heures de conduite sous-traitées PMR 0 Coût de sous-traitance PMR 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Sous-traitance Taxis Ligne 7 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités Taxis 10 895 1 556 Heures de conduite sous-traitées Taxis 744 106 Coût de sous-traitance Taxis 30 300 4 329 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 2,78 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 2,78
H-Sous trait. réseau urb (Avt3) CADRE FINANCIER
H - Sous-traitance du réseau urbain
6 mois 6 mois
Charges sous-traitance lignes régulières (y
compris services scolaires urbains) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 0 0 2 826 5 244 0 0 0 0 1 153 dont HLP 57 107 24 kilomètres commerciaux 2 769 5 136 1 129
nombre de véhicules utilisés 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont servant exclusivement au PTU #DIV/0! dont utilisés également hors PTU #DIV/0!
Véhicules : charges amortissements annuels 1 471 2 894 624 Véhicules : charges de financement 0 0 - Véhicules : coût des équipements 0 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 1 1 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,54
Heures de conduite commerciales 159 297 65 Heures de production 202 378 83 Charges de conduite 4 163 7 784 1 707 Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 1,47 1,48 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,48
Volume de carburant 243 451 99 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,947 Consommation aux 100 km 8,60 8,60 8,60 Charges de carburant 230 427 94 Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,08 0,08 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,08
Volume autre énergie de traction 0 0 - Coût unitaire 0,000 0,000 0,000 Consommation aux 100 km 0,00 0,00 0,00 Charges autre énergie de traction 0 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,00 0,00 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Main d'œuvre directe entretien / maintenance 0 0 - Pièces, fournitures et prestations entr / maint 458 849 187 Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,16 0,16 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,16
Pneumatiques 0 0 - Lubrifiants et autres fluides 0 0 - Assurances 202 398 86 Autres (à préciser) 395 775 167 Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,211 0,224 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,22
Charges de structure 1 377 2 619 571 Frais siège et assistance technique 0 0 - Marge et aléas 437 829 181 Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,64 0,66 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,65
CET 0 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,00 0,00 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -
Conduite 0 0 4 163 7 784 0 0 0 0 1 707 Energie de traction 0 0 230 427 0 0 0 0 94 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces… 0 0 458 849 0 0 0 0 187 Autres dépenses 0 0 597 1 173 0 0 0 0 253 Charges fixes 0 0 1 814 3 448 0 0 0 0 752 Total des charges de sous-traitance 0 0 8 733 16 575 0 0 0 0 3 615 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 3,09 3,16 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 3,14
Sous-traitance TAD bassin Cherbourgeois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités 0 Heures de conduite sous-traitées 0 Coût de sous-traitance 0 0 6 928 0 0 0 0 0 990 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Sous-traitance service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités PMR 0 Heures de conduite sous-traitées PMR 0 Coût de sous-traitance PMR 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Sous-traitance Taxis Ligne 7 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités Taxis 25 169 3 596 Heures de conduite sous-traitées Taxis 1 720 246 Coût de sous-traitance Taxis 69 990 9 999 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 2,78 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 2,78
H-Sous trait. réseau urb (Avt4) CADRE FINANCIER
H - Sous-traitance du réseau urbain
6 mois 6 mois
Charges sous-traitance lignes régulières (y
compris services scolaires urbains) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont HLP - kilomètres commerciaux -
nombre de véhicules utilisés 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont servant exclusivement au PTU #DIV/0! dont utilisés également hors PTU #DIV/0!
Véhicules : charges amortissements annuels - Véhicules : charges de financement - Véhicules : coût des équipements - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Heures de conduite commerciales - Heures de production - Charges de conduite - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Volume de carburant - Coût unitaire #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Charges de carburant - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Volume autre énergie de traction - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Main d'œuvre directe entretien / maintenance - Pièces, fournitures et prestations entr / maint - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Pneumatiques - Lubrifiants et autres fluides - Assurances - Autres (à préciser) - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Charges de structure - Frais siège et assistance technique - Marge et aléas - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
CET - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Conduite 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Energie de traction 0 0 0 0 0 0 0 0 0 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces… 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres dépenses 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges fixes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total des charges de sous-traitance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Sous-traitance TAD bassin Cherbourgeois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités 0 Heures de conduite sous-traitées 0 Coût de sous-traitance 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Sous-traitance service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités PMR 0 Heures de conduite sous-traitées PMR 0 Coût de sous-traitance PMR 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Sous-traitance Taxis Ligne 7 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de kilomètres sous-traités Taxis 0 Heures de conduite sous-traitées Taxis 0 Coût de sous-traitance Taxis 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
H-Sous trait. réseau urb (Avt5) CADRE FINANCIER
I - Sous-traitance des lignes régulières interurbaines
6 mois 6 mois
Charges sous-traitance lignes régulières 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 689 083 1 699 388 1 661 984 1 668 781 1 661 875 1 664 043 1 664 798 823 835 1 647 684 dont HLP 108 270 205 416 192 265 193 073 192 252 192 504 192 613 95 254 195 950 kilomètres commerciaux 580 813 1 493 972 1 469 719 1 475 708 1 469 623 1 471 539 1 472 186 728 581 1 451 734
nombre de véhicules utilisés 15 18 15 15 15 15 15 15 15 dont servant exclusivement au PTU 15 15 15 15 15 15 15 15 15 dont utilisés également hors PTU 0 3 0 0 0 0 0 0 0
Véhicules : charges amortissements annuels 207 318 443 568 445 036 438 349 430 012 422 280 414 671 203 989 429 318 Véhicules : charges de financement 0 0 0 0 0 0 0 0 - Véhicules : coût des équipements 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre 0 0 0 0 0 0 0 0 0,26
Heures de conduite commerciales 16 300 43 229 42 522 42 698 42 520 42 577 42 596 21 042 41 926 Heures de production 24 074 61 980 60 604 60 869 60 604 60 687 60 720 30 035 59 939 Charges de conduite 520 328 1 348 987 1 313 914 1 323 570 1 325 373 1 333 091 1 340 101 669 057 1 310 632 Coût au kilomètre 0,76 0,79 0,79 0,79 0,80 0,80 0,80 0,81 0,80
Volume de carburant 223 952 549 469 521 052 516 203 511 184 509 125 506 543 249 753 512 469 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,947 Consommation aux 100 km 32,50 32,33 31,35 30,93 30,76 30,60 30,43 30,32 31,15 Charges de carburant 212 000 520 145 493 245 488 655 483 904 481 955 479 510 236 424 485 120 Coût au kilomètre 0,31 0,31 0,30 0,29 0,29 0,29 0,29 0,29 0,29
Volume autre énergie de traction - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction - Coût au kilomètre 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -
Main d'œuvre directe entretien / maintenance 11 791 23 988 23 538 23 600 23 537 23 541 23 548 11 825 23 624 Pièces, fournitures et prestations entr / maint 8 346 33 032 29 040 31 743 143 042 93 324 99 893 49 451 69 696 Coût au kilomètre 0,03 0,03 0,03 0,03 0,10 0,07 0,07 0,07 0,06
Pneumatiques 13 782 33 988 33 240 33 376 33 237 33 281 33 296 16 477 32 954 Lubrifiants et autres fluides 5 513 13 595 13 296 13 350 13 295 13 312 13 318 6 591 13 181 Assurances 10 462 22 840 22 152 22 201 22 152 22 152 22 152 11 051 22 166 Autres (à préciser) 2 291 5 038 4 875 4 886 4 875 4 875 4 875 2 432 4 878 Coût au kilomètre 0,047 0,044 0,044 0,044 0,044 0,044 0,044 0,044 0,04
Charges de structure 159 742 353 534 317 164 318 159 332 376 325 712 326 479 162 655 327 974 Frais siège et assistance technique 54 079 130 065 125 903 126 271 133 214 129 882 130 161 65 253 127 832 Marge et aléas 16 405 50 466 52 727 57 493 66 208 68 913 73 736 38 431 60 625 Coût au kilomètre 0,33 0,31 0,30 0,30 0,32 0,32 0,32 0,32 0,31
CET 12 270 31 267 31 799 33 467 36 366 37 306 38 945 19 948 34 481 Coût au kilomètre 0,02 0,02 0,02 0,02 0,02 0,02 0,02 0,02 0,02
Conduite 520 328 1 348 987 1 313 914 1 323 570 1 325 373 1 333 091 1 340 101 669 057 1 310 632 Energie de traction 212 000 520 145 493 245 488 655 483 904 481 955 479 510 236 424 485 120 MO directe maintenance 11 791 23 988 23 538 23 600 23 537 23 541 23 548 11 825 23 624 Entretien maintenance : pièces… 8 346 33 032 29 040 31 743 143 042 93 324 99 893 49 451 69 696 Autres dépenses 32 047 75 460 73 563 73 813 73 559 73 620 73 641 36 551 73 179 Charges fixes 242 495 565 332 527 593 535 389 568 164 561 813 569 321 286 287 550 913 Total des charges de sous-traitance 1 234 325 3 010 513 2 905 929 2 915 119 3 047 590 2 989 625 3 000 685 1 493 585 2 942 482 Coût total au kilomètre 1,79 1,77 1,75 1,75 1,83 1,80 1,80 1,81 1,79
Voyages et recettes* 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Nombre de voyages 0 Recettes commerciales 0 * Eléments intégrés dans la feuille "Voyages produits"
Détail des effectifs 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Conduite 31,8 40,2 39,7 39,8 39,7 39,7 39,7 39,3 44,3 Entretien / Maintenance 0,4 0,7 0,7 0,7 0,7 0,7 0,7 0,4 0,7 Services généraux 0,2 0,3 0,1 0,1 0,1 0,1 0,1 0,0 0,1
Parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Cars interurbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N 15 15 15 15 15 15 15 15 Age du parc au 31/12/N 2,6 3,6 3,8 5,8 7,8 9,8 11,8 13,3
Investissements à la charge des sous-
traitants 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Renouvellement du matériel roulant : 0 0 Cars interurbains 2 523 801 637 500 0 0 0 0 0 0 3 161 301 451 614 0 0
0 0
0 0
0 0
Autres investissements (à préciser) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0
0 0
TOTAL 2 523 801 637 500 0 0 0 0 0 0 3 161 301 451 614
Les investissements ci-dessous doivent être reportés dans la feuille "Investissements"
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an à détailler 0 0 0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
I-Sous traitance LR interurbain CADRE FINANCIER
I - Sous-traitance des lignes régulières interurbaines
6 mois 6 mois 0,186410473 0,130820833 0,130817361 0,130834322 0,130817361 0,130818521 0,130834385 0,130739211 Charges sous-traitance lignes régulières 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 633 558 1 523 527 1 518 501 1 524 847 1 518 501 1 520 176 1 520 433 747 081 1 500 946 dont HLP 99 545 176 252 175 666 176 421 175 666 175 861 175 910 86 380 177 386 kilomètres commerciaux 534 012 1 347 275 1 342 835 1 348 427 1 342 835 1 344 315 1 344 523 660 702 1 323 561
nombre de véhicules utilisés 12 12 12 12 12 12 12 12 12 dont servant exclusivement au PTU 12 12 12 12 12 12 12 12 12 dont utilisés également hors PTU 0 0 0 0 0 0 0 0 -
Véhicules : charges amortissements annuels 184 089 360 621 354 565 349 455 342 436 336 379 330 323 162 446 345 759 Véhicules : charges de financement 0 0 0 0 0 0 0 0 - Véhicules : coût des équipements 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre 0,29 0,24 0,23 0,23 0,23 0,22 0,22 0,22 0,23
Heures de conduite commerciales 14 987 38 984 38 851 39 016 38 851 38 896 38 903 19 081 38 224 Heures de production 22 134 55 566 55 372 55 619 55 376 55 440 55 454 27 237 54 600 Charges de conduite 478 401 1 209 387 1 200 481 1 209 411 1 211 030 1 217 837 1 223 892 606 723 1 193 880 Coût au kilomètre 0,76 0,79 0,79 0,79 0,80 0,80 0,80 0,81 0,80
Volume de carburant 205 906 492 607 476 069 471 680 467 083 465 108 462 617 226 484 466 794 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,947 Consommation aux 100 km 32,50 32,33 31,35 30,93 30,76 30,60 30,43 30,32 31,15 Charges de carburant 194 918 466 318 450 662 446 508 442 156 440 287 437 929 214 397 441 882 Coût au kilomètre 0,31 0,31 0,30 0,29 0,29 0,29 0,29 0,29 0,29
Volume autre énergie de traction - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction - Coût au kilomètre 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -
Main d'œuvre directe entretien / maintenance 10 841 21 506 21 506 21 565 21 506 21 506 21 506 10 724 21 523 Pièces, fournitures et prestations entr / maint 7 674 29 613 26 533 29 005 130 702 85 255 91 230 44 844 63 551 Coût au kilomètre 0,03 0,03 0,03 0,03 0,10 0,07 0,07 0,07 0,06
Pneumatiques 12 671 30 471 30 370 30 497 30 370 30 404 30 409 14 942 30 019 Lubrifiants et autres fluides 5 068 12 188 12 148 12 199 12 148 12 161 12 163 5 977 12 008 Assurances 9 086 18 024 18 024 18 073 18 024 18 024 18 024 8 987 18 038 Autres (à préciser) 1 966 3 900 3 900 3 911 3 900 3 900 3 900 1 945 3 903 Coût au kilomètre 0,045 0,042 0,042 0,042 0,042 0,042 0,042 0,043 0,04
Charges de structure 150 945 320 396 289 477 290 587 304 221 298 530 299 821 148 844 300 403 Frais siège et assistance technique 49 579 114 513 111 671 112 105 118 719 115 935 116 510 58 155 113 884 Marge et aléas 15 075 45 871 48 522 53 307 61 925 64 792 69 703 36 334 56 504 Coût au kilomètre 0,34 0,32 0,30 0,30 0,32 0,32 0,33 0,31
CET 11 744 29 431 30 034 31 710 34 630 35 622 37 311 19 102 32 798 Coût au kilomètre 0,02 0,02 0,02 0,02 0,02 0,02 0,02 0,03 0,02
Conduite 478 401 1 209 387 1 200 481 1 209 411 1 211 030 1 217 837 1 223 892 606 723 1 193 880 Energie de traction 194 918 466 318 450 662 446 508 442 156 440 287 437 929 214 397 441 882 MO directe maintenance 10 841 21 506 21 506 21 565 21 506 21 506 21 506 10 724 21 523 Entretien maintenance : pièces… 7 674 29 613 26 533 29 005 130 702 85 255 91 230 44 844 63 551 Autres dépenses 28 792 64 583 64 442 64 680 64 442 64 489 64 496 31 850 63 968 Charges fixes 227 344 510 211 479 703 487 709 519 494 514 880 523 344 262 435 503 589 Total des charges de sous-traitance 1 132 057 2 662 240 2 597 893 2 608 333 2 731 765 2 680 634 2 692 721 1 333 420 2 634 152 Coût total au kilomètre 1,79 1,75 1,71 1,71 1,80 1,76 1,77 1,78 1,75
TNM 892057 2 182 240 2 117 893 2 128 333 2 251 765 2 200 634 2 212 721 1 093 420 15079063 Collas 240000 480000 480000 480000 480000 480000 480000 240000 3360000 Voyages et recettes* 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Nombre de voyages 0 Recettes commerciales 0 * Eléments intégrés dans la feuille "Voyages produits"
Détail des effectifs 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Conduite 29,2 36,7 36,3 36,4 36,2 36,3 36,3 35,7 40,4 Entretien / Maintenance 0,3 0,7 0,7 0,7 0,7 0,7 0,7 0,3 0,7 Services généraux 0,2 0,3 0,1 0,1 0,1 0,1 0,1 0,0 0,1
Parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Cars interurbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N 12 12 12 12 12 12 12 12 Age du parc au 31/12/N 0,6 1,6 2,6 3,6 4,6 5,6 6,6 7,1
Investissements à la charge des sous-
traitants 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Renouvellement du matériel roulant : 0 0 Cars interurbains 2 523 801 0 0 0 0 0 0 0 2 523 801 360 543 0 0
0 0
0 0
0 0
Autres investissements (à préciser) 0 0 0 0
0 0
0 0
TOTAL 2 523 801 0 0 0 0 0 0 0 2 523 801 360 543
Les investissements ci-dessous doivent être reportés dans la feuille "Investissements"
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an à détailler 0 0 0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
I-Sous traitance LR IU (init) CADRE FINANCIER
I - Sous-traitance des lignes régulières interurbaines
6 mois 6 mois
Charges sous-traitance lignes régulières 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 55 525 144 541 143 483 143 934 143 374 143 867 144 365 76 754 142 263 dont HLP 8 724 16 721 16 599 16 653 16 586 16 643 16 703 8 875 16 786 kilomètres commerciaux 46 801 127 819 126 884 127 281 126 788 127 224 127 663 67 880 125 477
nombre de véhicules utilisés 3 3 3 3 3 3 3 3 3 dont servant exclusivement au PTU 3 3 3 3 3 3 3 3 3 dont utilisés également hors PTU 0 0 0 0 0 0 0 0 -
Véhicules : charges amortissements annuels 23 229 77 140 90 471 88 894 87 576 85 901 84 348 41 543 82 729 Véhicules : charges de financement 0 0 0 0 0 0 0 0 - Véhicules : coût des équipements 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre 0 1 1 1 1 1 1 1 0,58
Heures de conduite commerciales 1 313 3 699 3 671 3 683 3 668 3 681 3 694 1 960 3 624 Heures de production 1 940 5 272 5 232 5 250 5 228 5 247 5 265 2 798 5 176 Charges de conduite 41 927 114 737 113 433 114 159 114 343 115 254 116 209 62 334 113 199 Coût au kilomètre 0,76 0,79 0,79 0,79 0,80 0,80 0,80 0,81 0,80
Volume de carburant 18 046 46 735 44 984 44 523 44 101 44 017 43 926 23 269 44 228 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,947 Consommation aux 100 km 32,50 32,33 31,35 30,93 30,76 30,60 30,43 30,32 31,15 Charges de carburant 17 083 44 241 42 583 42 147 41 748 41 668 41 581 22 027 41 868 Coût au kilomètre 0,31 0,31 0,30 0,29 0,29 0,29 0,29 0,29 0,29
Volume autre énergie de traction - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction - Coût au kilomètre 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -
Main d'œuvre directe entretien / maintenance 950 2 040 2 032 2 036 2 031 2 035 2 042 1 102 2 038 Pièces, fournitures et prestations entr / maint 673 2 810 2 507 2 738 12 341 8 068 8 662 4 607 6 058 Coût au kilomètre 0,03 0,03 0,03 0,03 0,10 0,07 0,07 0,07 0,06
Pneumatiques 1 111 2 891 2 870 2 879 2 867 2 877 2 887 1 535 2 845 Lubrifiants et autres fluides 444 1 156 1 148 1 151 1 147 1 151 1 155 614 1 138 Assurances 1 376 4 128 4 128 4 128 4 128 4 128 4 128 2 064 4 030 Autres (à préciser) 325 975 975 975 975 975 975 488 952 Coût au kilomètre 0,059 0,063 0,064 0,063 0,064 0,063 0,063 0,061 0,06
Charges de structure 8 797 28 789 27 687 27 571 28 155 27 182 26 658 13 811 26 950 Frais siège et assistance technique 4 500 13 330 14 232 14 166 14 495 13 946 13 651 7 097 13 631 Marge et aléas 1 329 3 938 4 205 4 185 4 283 4 120 4 033 2 097 4 027 Coût au kilomètre 0,26 0,32 0,32 0,32 0,33 0,31 0,31 0,30 0,31
CET 525 1 588 1 766 1 757 1 736 1 685 1 634 846 1 648 Coût au kilomètre 0,01 0,01 0,01 0,01 0,01 0,01 0,01 0,01 0,01
Conduite 41 927 114 737 113 433 114 159 114 343 115 254 116 209 62 334 113 199 Energie de traction 17 083 44 241 42 583 42 147 41 748 41 668 41 581 22 027 41 868 MO directe maintenance 950 2 040 2 032 2 036 2 031 2 035 2 042 1 102 2 038 Entretien maintenance : pièces… 673 2 810 2 507 2 738 12 341 8 068 8 662 4 607 6 058 Autres dépenses 3 256 9 150 9 121 9 133 9 117 9 131 9 145 4 701 8 965 Charges fixes 15 151 47 645 47 889 47 680 48 669 46 933 45 976 23 852 46 257 Total des charges de sous-traitance 102 268 297 764 308 036 306 786 315 825 308 991 307 964 160 165 301 114 Coût total au kilomètre 1,84 2,06 2,15 2,13 2,20 2,15 2,13 2,09 2,12
Voyages et recettes* 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Nombre de voyages 0 Recettes commerciales 0 * Eléments intégrés dans la feuille "Voyages produits"
Détail des effectifs 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Conduite 2,6 3,5 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,7 3,8 Entretien / Maintenance 0,0 0,1 0,1 0,1 0,1 0,1 0,1 0,0 0,1 Services généraux 0,0
Parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Cars interurbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N 3 3 3 3 3 3 3 3 Age du parc au 31/12/N 2,0 2,1 1,2 2,2 3,2 4,2 5,2 6,2
Investissements à la charge des sous-
traitants 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Renouvellement du matériel roulant : 0 0 Cars interurbains 637 500 637 500 91 071 0 0
0 0
0 0
0 0
Autres investissements (à préciser) 0 0 0 0
0 0
0 0
TOTAL 0 637 500 0 0 0 0 0 0 637 500 91 071
Les investissements ci-dessous doivent être reportés dans la feuille "Investissements"
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an à détailler 0 0 0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
I-Sous traitance LR IU (Avt1) CADRE FINANCIER
I - Sous-traitance des lignes régulières interurbaines
6 mois 6 mois
Charges sous-traitance lignes régulières 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 0 31 320 0 0 0 0 0 0 4 474 dont HLP 12 443 1 778 kilomètres commerciaux 18 878 2 697
nombre de véhicules utilisés 0 3 0 0 0 0 0 0 0 dont servant exclusivement au PTU 0 - dont utilisés également hors PTU 3 3
Véhicules : charges amortissements annuels 5 807 830 Véhicules : charges de financement 0 - Véhicules : coût des équipements 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! 0 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,19
Heures de conduite commerciales 546 78 Heures de production 1 142 163 Charges de conduite 24 862 3 552 Coût au kilomètre #DIV/0! 0,79 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,79
Volume de carburant 10 127 1 447 Coût unitaire 0,9466 0,947 Consommation aux 100 km 32,33 32,33 Charges de carburant 9 586 1 369 Coût au kilomètre #DIV/0! 0,31 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,31
Volume autre énergie de traction - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction - Coût au kilomètre #DIV/0! 0,00 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Main d'œuvre directe entretien / maintenance 442 63 Pièces, fournitures et prestations entr / maint 609 87 Coût au kilomètre #DIV/0! 0,03 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,03
Pneumatiques 626 89 Lubrifiants et autres fluides 251 36 Assurances 688 98 Autres (à préciser) 163 23 Coût au kilomètre #DIV/0! 0,055 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,06
Charges de structure 4 350 621 Frais siège et assistance technique 2 222 317 Marge et aléas 657 94 Coût au kilomètre #DIV/0! 0,23 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,23
CET 247 35 Coût au kilomètre #DIV/0! 0,01 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,01
Conduite 0 24 862 0 0 0 0 0 0 3 552 Energie de traction 0 9 586 0 0 0 0 0 0 1 369 MO directe maintenance 0 442 0 0 0 0 0 0 63 Entretien maintenance : pièces… 0 609 0 0 0 0 0 0 87 Autres dépenses 0 1 727 0 0 0 0 0 0 247 Charges fixes 0 7 476 0 0 0 0 0 0 1 068 Total des charges de sous-traitance 0 50 510 0 0 0 0 0 0 7 216 Coût total au kilomètre #DIV/0! 1,61 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,61
Voyages et recettes* 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Nombre de voyages 0 Recettes commerciales 0 * Eléments intégrés dans la feuille "Voyages produits"
Détail des effectifs 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Conduite 0,0 Entretien / Maintenance 0,0 Services généraux 0,0
Parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Cars interurbains 0 #DIV/0! 0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N
Age du parc au 31/12/N
Investissements à la charge des sous-
traitants 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Renouvellement du matériel roulant : 0 0 Cars interurbains 0 0 0 0
0 0
0 0
0 0
Autres investissements (à préciser) 0 0 0 0
0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Les investissements ci-dessous doivent être reportés dans la feuille "Investissements"
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an à détailler 0 0 0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
I-Sous traitance LR IU (Avt2) CADRE FINANCIER
I - Sous-traitance des lignes régulières interurbaines
6 mois 6 mois
Charges sous-traitance lignes régulières 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont HLP - kilomètres commerciaux -
nombre de véhicules utilisés 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont servant exclusivement au PTU #DIV/0! dont utilisés également hors PTU #DIV/0!
Véhicules : charges amortissements annuels - Véhicules : charges de financement - Véhicules : coût des équipements - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Heures de conduite commerciales - Heures de production - Charges de conduite - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Volume de carburant - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges de carburant - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Volume autre énergie de traction - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Main d'œuvre directe entretien / maintenance - Pièces, fournitures et prestations entr / maint - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Pneumatiques - Lubrifiants et autres fluides - Assurances - Autres (à préciser) - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Charges de structure - Frais siège et assistance technique - Marge et aléas - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
CET - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Conduite 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Energie de traction 0 0 0 0 0 0 0 0 0 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces… 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres dépenses 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges fixes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total des charges de sous-traitance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Voyages et recettes* 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Nombre de voyages 0 Recettes commerciales 0 * Eléments intégrés dans la feuille "Voyages produits"
Détail des effectifs 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Conduite 0,0 Entretien / Maintenance 0,0 Services généraux 0,0
Parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Cars interurbains 0 #DIV/0! 0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N
Age du parc au 31/12/N
Investissements à la charge des sous-
traitants 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Renouvellement du matériel roulant : 0 0 Cars interurbains 0 0 0 0
0 0
0 0
0 0
Autres investissements (à préciser) 0 0 0 0
0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Les investissements ci-dessous doivent être reportés dans la feuille "Investissements"
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an à détailler 0 0 0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
I-Sous traitance LR IU (Avt4) CADRE FINANCIER
I - Sous-traitance des lignes régulières interurbaines
6 mois 6 mois
Charges sous-traitance lignes régulières 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 0 0 0,00 0 0 0 0 0 - dont HLP - kilomètres commerciaux -
nombre de véhicules utilisés 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont servant exclusivement au PTU #DIV/0! dont utilisés également hors PTU #DIV/0!
Véhicules : charges amortissements annuels 0 - Véhicules : charges de financement - Véhicules : coût des équipements - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Heures de conduite commerciales - Heures de production - Charges de conduite - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Volume de carburant - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges de carburant - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Volume autre énergie de traction - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Main d'œuvre directe entretien / maintenance - Pièces, fournitures et prestations entr / maint - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Pneumatiques - Lubrifiants et autres fluides - Assurances - Autres (à préciser) - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Charges de structure - Frais siège et assistance technique - Marge et aléas - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
CET - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Conduite 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Energie de traction 0 0 0 0 0 0 0 0 0 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces… 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres dépenses 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges fixes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total des charges de sous-traitance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Voyages et recettes* 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Nombre de voyages 0 Recettes commerciales 0 * Eléments intégrés dans la feuille "Voyages produits"
Détail des effectifs 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Conduite 0,0 Entretien / Maintenance 0,0 Services généraux 0,0
Parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Cars interurbains #DIV/0! #DIV/0!
#DIV/0!
#DIV/0!
#DIV/0!
#DIV/0!
#DIV/0!
#DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N
Age du parc au 31/12/N
Investissements à la charge des sous-
traitants 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Renouvellement du matériel roulant : 0 Cars interurbains 0 0
0
0
0
Autres investissements (à préciser) 0 0
0
0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Les investissements ci-dessous doivent être reportés dans la feuille "Investissements"
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an à détailler 0 0
0
0
0
0
0
0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0
I-Sous traitance LR IU (Avt 5) CADRE FINANCIER
J - Sous-traitance des circuits scolaires non urbains
6 mois 6 mois
Charge sous-traitance circuits scolaires 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont HLP 0 0 0 0 0 0 0 0 - kilomètres commerciaux 0 0 0 0 0 0 0 0 -
nombre de véhicules utilisés 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont servant exclusivement au PTU 0 0 0 0 0 0 0 0 - dont utilisés également hors PTU 0 0 0 0 0 0 0 0 -
Véhicules : charges amortissements annuels 0 0 0 0 0 0 0 0 - Véhicules : charges de financement 0 0 0 0 0 0 0 0 - Véhicules : coût des équipements 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Heures de conduite commerciales 0 0 0 0 0 0 0 0 - Heures de production 0 0 0 0 0 0 0 0 - Charges de conduite 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Volume de carburant 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût unitaire 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 0,0000 0,000 Consommation aux 100 km 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Charges de carburant 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Volume autre énergie de traction - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Main d'œuvre directe entretien / maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 - Pièces, fournitures et prestations entr / maint 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Pneumatiques 0 0 0 0 0 0 0 0 - Lubrifiants et autres fluides 0 0 0 0 0 0 0 0 - Assurances 0 0 0 0 0 0 0 0 - Autres (à préciser) 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Charges de structure 0 0 0 0 0 0 0 0 - Frais siège et assistance technique 0 0 0 0 0 0 0 0 - Marge et aléas 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
CET 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Conduite 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Energie de traction 0 0 0 0 0 0 0 0 0 MO directe maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Entretien maintenance : pièces… 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres dépenses 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges fixes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total des charges de sous-traitance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Voyages et recettes* 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Nombre de voyages 0 Recettes commerciales 0 * Eléments intégrés dans la feuille "Voyages produits"
Détail des effectifs 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Conduite 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Entretien / Maintenance 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Services généraux 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Cars interurbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N 0 0 0 0 0 0 0 0 Age du parc au 31/12/N #DIV/0! #DIV/0! 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Investissements à la charge des sous-
traitants 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Renouvellement du matériel roulant : 0 0 Cars interurbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0
0 0
0 0
Autres investissements (à préciser) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Les investissements ci-dessous doivent être reportés dans la feuille "Investissements"
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an à détailler 0 0 0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
J-Sous traitance scolaires CADRE FINANCIER
J - Sous-traitance des circuits scolaires non urbains
6 mois 6 mois
Charge sous-traitance circuits scolaires 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 0 0 836 351 2 020 162 2 041 810 2 031 234 2 041 767 1 265 137 1 462 351 dont HLP 0 0 408 379 985 856 997 515 991 859 997 505 618 291 714 201 kilomètres commerciaux 0 0 427 972 1 034 306 1 044 295 1 039 376 1 044 261 646 846 748 151
nombre de véhicules utilisés 0 0 122 122 122 122 122 122 92 dont servant exclusivement au PTU 0 0 122 122 122 122 122 122 92 dont utilisés également hors PTU 0 0 0 0 0 0 0 0 -
Véhicules : charges amortissements annuels 0 0 679 788 1 169 137 1 179 857 1 076 978 970 562 288 931 766 465 Véhicules : charges de financement 0 0 0 0 0 0 0 0 - Véhicules : coût des équipements 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 1 1 1 1 0 0 0,52
Heures de conduite commerciales 0 0 13 748 33 230 33 543 33 389 33 541 20 775 24 032 Heures de production 0 0 30 040 72 511 73 361 72 969 73 356 45 452 52 527 Charges de conduite 0 0 724 990 1 767 126 1 794 446 1 791 309 1 803 779 1 124 397 1 286 578 Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,87 0,87 0,88 0,88 0,88 0,89 0,88
Volume de carburant 5 236 037 5 030 130 4 797 901 4 942 390 5 094 441 5 244 547 5 396 432 5 314 730 5 865 230 Coût unitaire 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,9466 0,947 Consommation aux 100 km 32,50 32,33 31,35 30,93 30,76 30,60 30,43 30,32 31,15 Charges de carburant 0 0 246 482 587 440 590 445 584 251 584 067 360 587 421 896 Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,29 0,29 0,29 0,29 0,29 0,29 0,29
Volume autre énergie de traction - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -
Main d'œuvre directe entretien / maintenance 0 0 109 621 219 115 218 526 218 565 218 487 109 022 156 191 Pièces, fournitures et prestations entr / maint 0 0 55 207 133 353 134 768 134 080 134 766 83 506 96 526 Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,20 0,17 0,17 0,17 0,17 0,15 0,17
Pneumatiques 0 0 16 651 40 219 40 651 40 440 40 651 25 188 29 114 Lubrifiants et autres fluides 0 0 6 647 16 056 16 229 16 144 16 228 10 055 11 623 Assurances 0 0 92 448 184 786 184 292 184 325 184 259 91 943 131 722 Autres (à préciser) 0 0 21 482 42 953 42 846 42 853 42 839 21 389 30 623 Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,164 0,141 0,139 0,140 0,139 0,117 0,14
Charges de structure 0 0 381 797 660 401 667 952 651 582 636 360 334 424 476 074 Frais siège et assistance technique 0 0 60 989 131 054 134 682 127 198 120 018 67 933 91 696 Marge et aléas 0 0 -3 223 5 386 11 295 9 652 -6 697 1 368 2 540 Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,53 0,39 0,40 0,39 0,37 0,32 0,39
CET 0 0 17 720 33 778 36 105 34 702 28 338 15 995 23 805 Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,02 0,02 0,02 0,02 0,01 0,01 0,02
Conduite 0 0 724 990 1 767 126 1 794 446 1 791 309 1 803 779 1 124 397 1 286 578 Energie de traction 0 0 246 482 587 440 590 445 584 251 584 067 360 587 421 896 MO directe maintenance 0 0 109 621 219 115 218 526 218 565 218 487 109 022 156 191 Entretien maintenance : pièces… 0 0 55 207 133 353 134 768 134 080 134 766 83 506 96 526 Autres dépenses 0 0 137 228 284 014 284 019 283 763 283 977 148 576 203 082 Charges fixes 0 0 457 283 830 618 850 033 823 134 778 019 419 720 594 115 Total des charges de sous-traitance 0 0 2 410 599 4 990 803 5 052 095 4 912 080 4 773 656 2 534 740 3 524 853 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 2,88 2,47 2,47 2,42 2,34 2,00 2,41
Voyages et recettes* 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Nombre de voyages 0 Recettes commerciales 0 * Eléments intégrés dans la feuille "Voyages produits"
Détail des effectifs 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Conduite 0,0 0,0 19,6 47,3 47,9 47,6 47,9 59,3 38,5 Entretien / Maintenance 0,0 0,0 3,3 6,6 6,6 6,6 6,6 3,3 4,7 Services généraux 0,0 0,0 0,7 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 0,8
Parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Cars interurbains 0 0 0 13 12 8 16 0 49 6 0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N 0 0 122 122 122 122 122 122 Age du parc au 31/12/N #DIV/0! #DIV/0! 8,0 8,4 8,9 9,7 10,5 11,0
Investissements à la charge des sous-
traitants 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Renouvellement du matériel roulant : 0 0 Cars interurbains 0 0 0 439 719 176 096 36 439 0 0 652 254 93 179 0 0
0 0
0 0
0 0
Autres investissements (à préciser) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 439 719 176 096 36 439 0 0 652 254 93 179
Les investissements ci-dessous doivent être reportés dans la feuille "Investissements"
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an à détailler 0 0 0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
J-Sous traitance sco (init) CADRE FINANCIER
J - Sous-traitance des circuits scolaires non urbains
6 mois 6 mois
Charge sous-traitance circuits scolaires 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres totaux 0 0 -836 351 -2 020 162 -2 041 810 -2 031 234 -2 041 767 -1 265 137 1 462 351 - dont HLP 0 0 -408 379 -985 856 -997 515 -991 859 -997 505 -618 291 714 201 - kilomètres commerciaux 0 0 -427 972 -1 034 306 -1 044 295 -1 039 376 -1 044 261 -646 846 748 151 -
nombre de véhicules utilisés 0 0 -122 -122 -122 -122 -122 -122 92 - dont servant exclusivement au PTU 0 0 -122 -122 -122 -122 -122 -122 92 - dont utilisés également hors PTU 0 0 0 0 0 0 0 0 -
Véhicules : charges amortissements annuels 0 0 -679 788 -1 169 137 -1 179 857 -1 076 978 -970 562 -288 931 766 465 - Véhicules : charges de financement 0 0 0 0 0 0 0 0 - Véhicules : coût des équipements 0 0 0 0 0 0 0 0 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 1 1 1 1 0 0 0,52
Heures de conduite commerciales 0 0 -13 748 -33 230 -33 543 -33 389 -33 541 -20 775 24 032 - Heures de production 0 0 -30 040 -72 511 -73 361 -72 969 -73 356 -45 452 52 527 - Charges de conduite 0 0 -724 990 -1 767 126 -1 794 446 -1 791 309 -1 803 779 -1 124 397 1 286 578 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,87 0,87 0,88 0,88 0,88 0,89 0,88
Volume de carburant -5 236 037 -5 030 130 -4 797 901 -4 942 390 -5 094 441 -5 244 547 -5 396 432 -5 314 730 5 865 230 - Coût unitaire -0,9466 -0,9466 -0,9466 -0,9466 -0,9466 -0,9466 -0,9466 -0,9466 -0,947 Consommation aux 100 km -32,50 -32,33 -31,35 -30,93 -30,76 -30,60 -30,43 -30,32 -31,15 Charges de carburant 0 0 -246 482 -587 440 -590 445 -584 251 -584 067 -360 587 421 896 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,29 0,29 0,29 0,29 0,29 0,29 0,29
Volume autre énergie de traction - Coût unitaire #DIV/0! Consommation aux 100 km #DIV/0! Charges autre énergie de traction - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -
Main d'œuvre directe entretien / maintenance 0 0 -109 621 -219 115 -218 526 -218 565 -218 487 -109 022 156 191 - Pièces, fournitures et prestations entr / maint 0 0 -55 207 -133 353 -134 768 -134 080 -134 766 -83 506 96 526 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,20 0,17 0,17 0,17 0,17 0,15 0,17
Pneumatiques 0 0 -16 651 -40 219 -40 651 -40 440 -40 651 -25 188 29 114 - Lubrifiants et autres fluides 0 0 -6 647 -16 056 -16 229 -16 144 -16 228 -10 055 11 623 - Assurances 0 0 -92 448 -184 786 -184 292 -184 325 -184 259 -91 943 131 722 - Autres (à préciser) 0 0 -21 482 -42 953 -42 846 -42 853 -42 839 -21 389 30 623 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,164 0,141 0,139 0,140 0,139 0,117 0,14
Charges de structure 0 0 -381 797 -660 401 -667 952 -651 582 -636 360 -334 424 476 074 - Frais siège et assistance technique 0 0 -60 989 -131 054 -134 682 -127 198 -120 018 -67 933 91 696 - Marge et aléas 0 0 3 223 -5 386 -11 295 -9 652 6 697 -1 368 2 540 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,53 0,39 0,40 0,39 0,37 0,32 0,39
CET 0 0 -17 720 -33 778 -36 105 -34 702 -28 338 -15 995 23 805 - Coût au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 0,02 0,02 0,02 0,02 0,01 0,01 0,02
Conduite 0 0 -724 990 -1 767 126 -1 794 446 -1 791 309 -1 803 779 -1 124 397 -1 286 578 Energie de traction 0 0 -246 482 -587 440 -590 445 -584 251 -584 067 -360 587 -421 896 MO directe maintenance 0 0 -109 621 -219 115 -218 526 -218 565 -218 487 -109 022 -156 191 Entretien maintenance : pièces… 0 0 -55 207 -133 353 -134 768 -134 080 -134 766 -83 506 -96 526 Autres dépenses 0 0 -137 228 -284 014 -284 019 -283 763 -283 977 -148 576 -203 082 Charges fixes 0 0 -457 283 -830 618 -850 033 -823 134 -778 019 -419 720 -594 115 Total des charges de sous-traitance 0 0 -2 410 599 -4 990 803 -5 052 095 -4 912 080 -4 773 656 -2 534 740 -3 524 853 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! 2,88 2,47 2,47 2,42 2,34 2,00 2,41
Voyages et recettes* 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Nombre de voyages 0 Recettes commerciales 0 * Eléments intégrés dans la feuille "Voyages produits"
Détail des effectifs 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Conduite 0,0 0,0 -19,6 -47,3 -47,9 -47,6 -47,9 -59,3 -38,5 Entretien / Maintenance 0,0 0,0 -3,3 -6,6 -6,6 -6,6 -6,6 -3,3 -4,7 Services généraux 0,0 0,0 -0,7 -1,0 -1,0 -1,0 -1,0 -0,5 -0,8
Parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Cars interurbains 0 0 0 -13 -12 -8 -16 0 -49 -6 0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N 0 0 -122 -122 -122 -122 -122 -122 Age du parc au 31/12/N #DIV/0! #DIV/0! -8,0 -8,4 -8,9 -9,7 -10,5 -11,0
Investissements à la charge des sous-
traitants 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Renouvellement du matériel roulant : 0 0 Cars interurbains 0 0 0 -439 719 -176 096 -36 439 0 0 -652 254 -93 179 0 0
0 0
0 0
0 0
Autres investissements (à préciser) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 -439 719 -176 096 -36 439 0 0 -652 254 -93 179
Les investissements ci-dessous doivent être reportés dans la feuille "Investissements"
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an à détailler 0 0 0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
J-Sous traitance sco (Avt3) CADRE FINANCIER
J - Sous-traitance des services TAD interurbain (horaire fixe et zonal) 6 mois 6 mois
Charge sous-traitance TAD horaire fixe 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres - Nombre de véhicules - Nombre d'heures de conduite -
Coût de conduite - Coût kilométrique - Charges variables 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Charges amortissements annuels - Charges de financement - Location véhicules - Materiel Embarqué - Assurance - Télécommunication / radio / eau / électricité - Support communication - Frais assistance technique - Marge et aléas - Frais assistance technique - Charges de personnel - Autres (à préciser) - -
Charges fixes 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total des charges de sous-traitance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coût total au kilomètre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Voyages et recettes TAD horaire fixe* 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Nombre de voyages 0 Recettes commerciales 0 * Eléments intégrés dans la feuille "Voyages produits"
Charge sous-traitance TAD zonal 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 234 752 464 400 464 400 464 400 464 400 464 400 230 924 398 239 Nombre de véhicules 0 9 9 9 9 9 9 9 9 Nombre d'heures de conduite 0 16 041 31 734 31 734 31 734 31 734 31 734 15 780 27 213
Coût de conduite 0 336 433 668 423 670 870 673 307 675 816 678 271 340 047 577 595 Coût kilométrique 0 60 283 116 467 117 312 117 266 121 816 121 816 60 646 102 229 Charges variables 0 396 717 784 890 788 182 790 572 797 632 800 087 400 692 679 825
Charges amortissements annuels 0 0 0 0 0 0 0 0 - Charges de financement 0 0 0 0 0 0 0 0 - Location véhicules 0 0 0 0 0 0 0 0 - Materiel Embarqué 0 0 0 0 0 0 0 0 - Assurance 0 11 213 19 214 19 267 19 214 19 214 19 214 9 581 16 702 Télécommunication / radio / eau / électricité 0 0 0 0 0 0 0 0 - Support communication 0 0 0 0 0 0 0 0 - Autres frais généraux 0 36 308 70 371 70 658 70 818 71 394 71 587 35 834 60 996 Marge et aléas 0 15 884 31 269 31 399 31 489 31 761 31 856 15 952 27 087 Frais assistance technique 0 15 168 29 903 30 030 30 118 30 394 30 486 15 268 25 910 Charges de personnel 0 0 0 0 0 0 0 0 - Autres (à préciser) 0 8 104 15 975 16 039 16 087 16 210 16 260 8 144 13 831 -
Charges fixes 0 86 677 166 733 167 393 167 726 168 974 169 403 84 778 144 526
Total des charges de sous-traitance 0 483 394 951 623 955 575 958 298 966 606 969 491 485 470 824 351 Coût total au kilomètre #DIV/0! 2,06 2,05 2,06 2,06 2,08 2,09 2,10 2,07
Voyages et recettes TAD zonal* 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Nombre de voyages 0 Recettes commerciales 0 * Eléments intégrés dans la feuille "Voyages produits"
Détail effectifs TAD horaire fixe et zonal 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Conduite 0,0 10,5 20,7 20,7 20,7 20,7 20,7 20,6 19,2 Entretien / Maintenance 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Services généraux 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Parc TAD horaire fixe et zonal 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
(à détailler par type de véhicule) 0 9 0 0 0 0 0 0 9 1 0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N 0 9 9 9 9 9 9 9 Age du parc au 31/12/N 0,0 0,6 1,6 2,6 3,6 4,6 5,6 6,1
Investissements à la charge des sous-
traitants 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Renouvellement du matériel roulant : 0 0 (à détailler par type de véhicule) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0
0 0
0 0
Autres investissements (à préciser) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Les investissements ci-dessous doivent être reportés dans la feuille "Investissements"
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an à détailler 0 0 Matériel roulant 0 308 000 0 0 0 0 0 0 308 000 44 000 0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
0 0
TOTAL 0 308 000 0 0 0 0 0 0 308 000 44 000
K-Sous traitance TAD interurb. CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois
Fréquentation du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Quantité de titres
Ticket 1 heure 304 242 989 501 1 134 397 1 292 750 1 442 201 1 530 127 1 598 458 838 899 1 304 368 Ticket 1 heure en vente à bord 175 615 194 664 196 678 193 456 183 351 158 072 128 531 49 219 182 798 Ticket 24 heures 183 6 429 7 926 9 337 10 849 11 174 11 259 5 721 8 983
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 5 441 11 871 12 192 12 603 13 377 13 703 13 875 7 045 12 872 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 395 862 885 914 970 994 1 006 511 934 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 549 1 196 1 227 1 268 1 345 1 378 1 395 708 1 295 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 1 462 3 183 3 267 3 375 3 579 3 667 3 713 1 885 3 447
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 3 495 7 750 8 155 8 611 9 353 9 830 10 071 5 206 8 924 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 411 910 957 1 011 1 097 1 153 1 182 611 1 047 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 556 1 232 1 296 1 368 1 485 1 561 1 600 827 1 418 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 2 646 5 862 6 166 6 509 7 067 7 428 7 611 3 935 6 746
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 1 741 3 839 4 074 4 275 4 522 4 613 4 656 2 360 4 297 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 131 291 320 341 359 365 367 186 337 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 194 434 490 527 553 560 562 284 515 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 530 1 191 1 372 1 488 1 556 1 572 1 575 795 1 440
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 228 507 535 565 615 646 662 342 586 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 58 128 135 143 155 163 167 86 148 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 98 218 229 242 262 276 282 146 250 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 438 970 1 020 1 077 1 169 1 229 1 259 651 1 116
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres (à préciser) 136 299 382 340 355 370 379 193 351
Total quantité 498 549 1 231 336 1 381 702 1 540 200 1 684 221 1 748 881 1 788 612 919 610 1 541 873
Voyages par titre
Ticket 1 heure 346 413 1 135 097 1 298 707 1 478 130 1 646 383 1 747 294 1 826 238 958 834 1 491 014 Ticket 1 heure en vente à bord 224 902 238 324 238 647 232 992 218 724 187 429 151 071 56 945 221 291 Ticket 24 heures 978 26 284 32 328 38 034 44 133 45 461 45 819 23 285 36 617
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 332 325 724 120 743 295 768 087 814 913 834 784 845 309 429 191 784 575 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 21 020 45 784 46 988 48 549 51 502 52 757 53 424 27 125 49 593 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 27 264 59 372 60 927 62 948 66 770 68 398 69 263 35 168 64 302 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 65 396 142 359 146 066 150 894 160 036 163 938 166 014 84 292 154 142
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 182 885 405 233 426 152 449 928 488 497 513 451 526 101 271 924 466 310 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 20 014 44 331 46 612 49 208 53 420 56 150 57 535 29 739 51 001 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 25 652 56 803 59 720 63 041 68 431 71 929 73 705 38 097 65 340 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 122 099 270 375 284 258 300 067 325 721 342 374 350 825 181 338 311 008
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 1 280 215 2 802 521 2 920 293 3 038 507 3 218 399 3 290 517 3 327 178 1 687 986 3 080 802 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 82 862 182 321 194 119 203 887 215 288 219 495 221 496 112 247 204 531 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 111 647 246 795 267 664 283 351 298 448 303 570 305 826 154 836 281 734 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 274 127 608 653 671 943 716 572 752 949 764 198 768 664 388 822 706 561
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 172 864 383 653 403 737 426 444 463 251 486 866 498 802 257 782 441 914 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 34 551 76 552 80 501 84 991 92 275 96 989 99 379 51 366 88 086 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 55 077 121 970 128 236 135 370 146 947 154 459 158 270 81 808 140 305 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 246 656 546 241 574 308 606 263 658 115 691 757 708 827 366 384 628 364
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres (à préciser) 7 380 16 158 20 660 4 077 -15 415 -14 820 -14 866 -6 959 -541
Total voyages commerciaux 3 634 326 8 132 944 8 645 161 9 141 340 9 768 786 10 076 998 10 238 879 5 230 209 9 266 949
Total validations 1ères montées (déplacements commerciaux) 1 799 479 4 083 872 4 542 613 5 513 130 5 883 083 6 048 071 6 130 630 3 127 374 5 304 036
Total validations en correspondance 226 328 504 953 499 004 500 504 537 577 558 521 570 605 292 711 527 172
Taux de correspondance 2,02 1,99 1,90 1,66 1,66 1,67 1,67 1,67 1,75
Voyages produits CADRE FINANCIER
Produit du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Recettes par titre
Ticket 1 heure 277 528 905 628 1 039 237 1 187 957 1 323 888 1 404 148 1 466 586 769 492 1 196 352 Ticket 1 heure en vente à bord 208 253 267 245 270 270 266 662 252 464 217 586 176 891 67 720 246 727 Ticket 24 heures 669 23 536 29 044 34 321 39 837 41 017 41 322 20 989 32 962
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 74 453 162 967 167 533 173 719 184 197 188 628 190 958 96 929 177 055 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 3 606 7 886 8 104 8 401 8 904 9 118 9 231 4 686 8 562 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 2 503 5 471 5 621 5 826 6 174 6 323 6 401 3 249 5 938 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 95 639 212 790 224 115 237 392 257 565 270 618 277 215 143 263 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 7 491 16 657 17 538 18 574 20 149 21 171 21 687 11 209 19 211 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 5 073 11 276 11 870 12 570 13 634 14 325 14 676 7 585 13 001 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 262 063 579 768 615 867 648 140 684 902 698 493 704 916 357 202 650 193 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 13 142 29 313 32 289 34 501 36 263 36 812 37 030 18 730 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 9 720 21 824 24 675 26 644 27 907 28 241 28 344 14 318 25 953 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 68 594 153 253 161 694 171 462 186 292 195 685 200 398 103 533 177 273 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 11 627 25 869 27 246 28 861 31 313 32 900 33 702 17 417 29 848 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 9 852 21 902 23 059 24 419 26 487 27 830 28 510 14 735 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Duplicata / frais de dossier 4 564 10 000 11 261 12 507 12 903 13 323 13 529 6 859 12 135 Autres (à préciser) -777 4 943 6 259 1 448 -4 230 -4 044 -4 051 -1 884 -334
Total recettes commerciales 1 054 002 2 460 328 2 675 683 2 893 404 3 108 647 3 202 175 3 247 345 1 656 031 2 899 659
Recettes commerciales / voyage 0,290 0,303 0,310 0,317 0,318 0,318 0,317 0,317 0,313 Recettes commerciales / déplt 0,586 0,602 0,589 0,525 0,528 0,529 0,530 0,530 0,547
Voyages produits CADRE FINANCIER
ENSEMBLE DU TRAFIC VOYAGEUR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an 0 0 453 244 179 687 489 069 483 651 478 266 277 949
TOTAL DES VOYAGES 3 634 326 8 132 944 8 645 161 9 141 340 9 768 786 10 076 998 10 238 879 5 230 209 9 266 949 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 3 415 381 7 508 426 7 818 868 8 520 792 8 785 739 9 084 485 9 247 071 4 691 543 8 438 901 dont voyages TAD Cherbourg 6 304 23 072 26 003 29 115 30 326 31 602 32 490 16 648 27 937 dont voyages PMR 3 869 7 894 8 052 8 214 8 379 8 548 8 719 4 447 8 303 dont voyages lignes régulières interurbaines 73 766 264 238 311 130 361 265 400 285 401 693 402 618 203 319 345 474 dont voyages circuits scolaires non urbains 135 007 320 546 0 0 0 0 0 0 65 079 dont voyages TAD interurbain 0 8 768 27 864 42 267 54 988 67 020 69 714 36 304 43 846
TOTAL DES PRODUITS DU TRAFIC T 1 054 002 2 460 328 2 675 683 2 893 404 3 108 647 3 202 175 3 247 345 1 656 031 2 899 659 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 958 701 2 124 982 2 249 611 2 391 872 2 563 078 2 648 279 2 694 604 1 378 654 2 429 969 dont voyages TAD Cherbourg 2 602 9 606 10 986 12 460 12 974 13 513 13 886 7 114 11 877 dont voyages PMR 1 613 3 290 3 402 3 512 3 578 3 644 3 713 1 892 3 521 dont voyages lignes régulières interurbaines 65 649 246 668 289 274 334 306 367 197 365 253 362 954 181 576 316 125 dont voyages circuits scolaires non urbains 28 472 67 601 96 519 112 164 111 405 110 581 109 379 54 378 98 643 dont voyages TAD interurbain 0 8 180 25 891 39 089 50 414 60 905 62 810 32 418 39 958
- - - - - - - -
AUTRES PRODUITS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Publicité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Produits des infractions 1 500 3 000 3 500 4 000 4 500 5 000 5 000 2 500 4 143 Produits divers (indemnités d'assurances, etc.) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Revente de biens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres (à préciser) 0 0 16 016 9 459 9 648 0 0 0 5 018 Emplacements parcs à vélos 0 0 0 2 377 4 754 4 754 4 754 2 377 2 716 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL DES AUTRES PRODUITS A 1 500 3 000 19 516 15 836 18 902 9 754 9 754 4 877 11 877
TOTAL DES PRODUITS PRÉVISIONNELS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS T +A = 1 055 502 2 463 328 2 695 199 2 909 240 3 127 549 3 211 928 3 257 098 1 660 908 2 911 536
Hypothèses retenues pour le taux de fraude et le taux de contrôle :
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Taux de contrôle 0,80% 0,80% 0,90% 1,00% 1,00% 1,00% 1,00% 1,00% 0,92% Taux de fraude #DIV/0! Taux recouvrement des PV 45,00% 45,00% 45,00% 45,00% 45,00% 45,00% 45,00% 45,00% 45,00%
Voyages produits CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois
Fréquentation du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Quantité de titres
Ticket 1 heure 303 743 985 962 1 157 116 1 337 268 1 441 955 1 530 079 1 598 340 832 142 1 312 372 Ticket 1 heure en vente à bord 175 327 193 967 200 617 200 118 183 319 158 067 128 521 48 822 184 109 Ticket 24 heures 183 6 406 8 085 9 659 10 848 11 174 11 258 5 675 9 041
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 5 432 11 828 12 436 13 037 13 375 13 703 13 874 6 988 12 953 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 395 859 902 946 970 994 1 006 507 940 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 548 1 191 1 252 1 312 1 345 1 378 1 395 703 1 303 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 1 460 3 172 3 332 3 491 3 579 3 667 3 713 1 870 3 469
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 3 489 7 722 8 318 8 908 9 351 9 830 10 071 5 164 8 979 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 410 907 976 1 045 1 097 1 153 1 182 606 1 054 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 555 1 228 1 322 1 415 1 485 1 561 1 599 820 1 426 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 2 642 5 841 6 289 6 733 7 066 7 428 7 611 3 903 6 788
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 1 738 3 825 4 156 4 422 4 521 4 613 4 656 2 341 4 325 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 131 290 327 353 359 365 367 184 339 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 193 432 500 545 553 560 562 282 518 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 529 1 187 1 399 1 539 1 556 1 572 1 575 789 1 449
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 227 506 546 585 615 646 662 339 589 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 58 128 138 148 155 163 167 86 149 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 98 217 233 250 262 276 282 145 252 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 437 966 1 040 1 114 1 169 1 229 1 259 646 1 123
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 0 1 692 3 359 3 336 3 312 3 276 1 628 2 372 Autres (à préciser) 136 299 320 340 355 370 379 193 342
Total quantité 497 732 1 226 933 1 410 995 1 596 587 1 687 271 1 752 138 1 791 755 913 833 1 553 892
Voyages par titre
Ticket 1 heure 345 846 1 131 037 1 324 716 1 529 032 1 646 103 1 747 239 1 826 102 951 111 1 500 169 Ticket 1 heure en vente à bord 224 534 237 472 243 426 241 016 218 686 187 423 151 060 56 487 222 872 Ticket 24 heures 976 26 190 32 975 39 343 44 126 45 460 45 815 23 097 36 855
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 331 780 721 529 758 181 794 537 814 774 834 758 845 246 425 734 789 506 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 20 985 45 620 47 929 50 221 51 493 52 756 53 420 26 907 49 904 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 27 220 59 159 62 148 65 116 66 759 68 396 69 258 34 884 64 706 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 65 289 141 850 148 991 156 091 160 009 163 933 166 002 83 613 155 111
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 182 585 403 783 434 687 465 422 488 414 513 435 526 062 269 734 469 160 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 19 981 44 172 47 546 50 903 53 411 56 148 57 531 29 499 51 313 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 25 610 56 600 60 916 65 212 68 419 71 927 73 699 37 791 65 739 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 121 899 269 408 289 950 310 400 325 666 342 363 350 799 179 878 312 909
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 1 278 117 2 792 497 2 978 777 3 143 144 3 217 851 3 290 414 3 326 932 1 674 390 3 100 303 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 82 726 181 668 198 007 210 909 215 252 219 488 221 480 111 342 205 839 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 111 464 245 913 273 025 293 109 298 397 303 561 305 803 153 589 283 551 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 273 678 606 475 685 400 741 248 752 821 764 174 768 607 385 691 711 156
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 172 581 382 281 411 822 441 129 463 172 486 850 498 765 255 706 444 615 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 34 494 76 278 82 114 87 918 92 259 96 986 99 372 50 952 88 625 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 54 987 121 533 130 804 140 032 146 922 154 454 158 259 81 149 141 163 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 246 252 544 287 585 810 627 141 658 003 691 735 708 775 363 433 632 205
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 0 562 313 1 116 608 1 109 026 1 100 793 1 088 804 541 214 788 394 Autres (à préciser) 7 380 16 158 17 303 18 416 19 208 20 031 20 504 10 459 18 494
Total voyages commerciaux 3 628 382 8 103 910 9 376 839 10 586 946 10 910 770 11 212 324 11 362 295 5 746 660 10 132 590
Total validations 1ères montées (déplacements commerciaux) 1 796 536 4 069 293 4 927 074 6 384 973 6 570 824 6 729 478 6 803 286 3 436 183 5 816 807
Total validations en correspondance 225 958 503 150 541 237 579 653 600 420 621 447 633 212 321 614 575 242
Taux de correspondance 2,02 1,99 1,90 1,66 1,66 1,67 1,67 1,67 1,74
Voyages produits (Initial) CADRE FINANCIER
Produit du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Recettes par titre
Ticket 1 heure 276 130 896 329 1 051 923 1 215 698 1 310 868 1 390 981 1 453 036 756 493 1 193 066 Ticket 1 heure en vente à bord 207 204 264 501 273 569 272 889 249 981 215 545 175 257 66 576 246 503 Ticket 24 heures 666 23 294 29 399 35 122 39 445 40 633 40 940 20 635 32 876
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 74 078 161 294 169 579 177 775 182 385 186 859 189 194 95 291 176 636 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 3 588 7 805 8 203 8 597 8 817 9 033 9 146 4 607 8 542 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 2 490 5 415 5 689 5 962 6 113 6 263 6 342 3 194 5 924 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 95 158 210 605 226 851 242 936 255 032 268 081 274 653 140 843 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 7 453 16 486 17 753 19 008 19 950 20 972 21 487 11 019 19 161 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 5 048 11 160 12 015 12 864 13 499 14 191 14 540 7 457 12 968 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 260 743 573 815 623 386 663 275 678 166 691 944 698 403 351 168 648 700 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 13 076 29 012 32 683 35 307 35 906 36 467 36 688 18 413 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 9 671 21 600 24 976 27 266 27 632 27 976 28 082 14 076 25 897 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 68 249 151 680 163 668 175 466 184 460 193 850 198 546 101 784 176 815 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 11 568 25 603 27 579 29 534 31 005 32 592 33 391 17 123 29 771 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 9 803 21 677 23 340 24 989 26 226 27 569 28 247 14 486 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 0 146 753 291 414 289 436 287 287 284 158 141 247 205 757 0
Duplicata / frais de dossier 4 564 10 000 11 261 12 507 12 903 13 323 13 529 6 859 12 135 Autres (à préciser) 2 258 4 943 5 293 5 633 5 876 6 127 6 272 3 199 5 657
Total recettes commerciales 1 051 746 2 435 218 2 853 920 3 256 243 3 377 702 3 469 693 3 511 911 1 774 471 3 104 415
Recettes commerciales / voyage 0,290 0,300 0,304 0,308 0,310 0,309 0,309 0,309 0,306 Recettes commerciales / déplt 0,585 0,598 0,579 0,510 0,514 0,516 0,516 0,516 0,534
Voyages produits (Initial) CADRE FINANCIER
ENSEMBLE DU TRAFIC VOYAGEUR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL DES VOYAGES 3 628 382 8 103 910 9 376 839 10 586 946 10 910 770 11 212 324 11 362 295 5 746 660 10 132 590 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 3 415 381 7 505 338 8 018 450 8 535 130 8 820 362 9 119 335 9 282 442 4 708 961 8 486 486 dont voyages TAD Cherbourg 6 304 23 072 26 003 29 115 30 326 31 602 32 490 16 648 27 937 dont voyages PMR 3 869 7 894 8 052 8 214 8 379 8 548 8 719 4 447 8 303 dont voyages lignes régulières interurbaines 67 822 238 292 284 269 330 106 365 752 366 964 367 704 184 376 315 041 dont voyages circuits scolaires non urbains 135 007 320 546 1 012 200 1 642 114 1 630 964 1 618 856 1 601 225 795 924 1 250 977 dont voyages TAD interurbain 0 8 768 27 864 42 267 54 988 67 020 69 714 36 304 43 846
TOTAL DES PRODUITS DU TRAFIC T 1 051 746 2 435 218 2 853 920 3 256 243 3 377 702 3 469 693 3 511 911 1 774 471 3 104 415 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 958 701 2 124 094 2 307 033 2 492 131 2 574 377 2 660 088 2 706 486 1 372 763 2 456 525 dont voyages TAD Cherbourg 2 602 9 606 10 986 12 460 12 974 13 513 13 886 7 114 11 877 dont voyages PMR 1 613 3 290 3 402 3 512 3 578 3 644 3 713 1 892 3 521 dont voyages lignes régulières interurbaines 60 359 222 447 264 300 305 472 335 518 333 674 331 480 164 660 288 273 dont voyages circuits scolaires non urbains 28 472 67 601 242 307 403 579 400 841 397 868 393 537 195 625 304 261 dont voyages TAD interurbain 0 8 180 25 891 39 089 50 414 60 905 62 810 32 418 39 958 - - - - - - - -
- - - - - - - -
AUTRES PRODUITS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Publicité 15 000 30 000 37 500 45 000 45 000 45 000 45 000 22 500 40 714 Produits des infractions 1 500 3 000 3 500 4 000 4 500 5 000 5 000 2 500 4 143 Produits divers (indemnités d'assurances, etc.) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Revente de biens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres (à préciser) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Emplacements parcs à vélos 0 0
TOTAL DES AUTRES PRODUITS A 16 500 33 000 41 000 49 000 49 500 50 000 50 000 25 000 44 857
TOTAL DES PRODUITS PRÉVISIONNELS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS T +A = 1 068 246 2 468 218 2 894 920 3 305 243 3 427 202 3 519 693 3 561 911 1 799 471 3 149 272
Hypothèses retenues pour le taux de fraude et le taux de contrôle :
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Taux de contrôle 0,80% 0,80% 0,90% 1,00% 1,00% 1,00% 1,00% 1,00% 0,92% Taux de fraude #DIV/0! Taux recouvrement des PV 45,00% 45,00% 45,00% 45,00% 45,00% 45,00% 45,00% 45,00% 45,00%
Voyages produits (Initial) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois
Fréquentation du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Quantité de titres
Ticket 1 heure 499 2 756 3 533 4 408 5 090 5 266 5 443 3 034 4 290 Ticket 1 heure en vente à bord 288 542 613 660 647 544 438 178 558 Ticket 24 heures 0 18 25 32 38 38 38 21 30
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 9 33 38 43 47 47 47 25 41 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 1 2 3 3 3 3 3 2 3 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 1 3 4 4 5 5 5 3 4 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 2 9 10 12 13 13 13 7 11
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 6 22 25 29 33 34 34 19 29 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 1 3 3 3 4 4 4 2 3 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 1 3 4 5 5 5 5 3 5 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 4 16 19 22 25 26 26 14 22
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 3 11 13 15 16 16 16 9 14 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 1 1 1 1 1 1 1 1 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 1 2 2 2 2 2 1 2 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 1 3 4 5 5 5 5 3 5
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 1 2 2 2 2 2 1 2 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 0 0 0 1 1 1 0 0 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 1 1 1 1 1 1 1 1 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 1 3 3 4 4 4 4 2 4
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 Autres (à préciser) 0
Total quantité 817 3 429 4 302 5 251 5 943 6 017 6 089 3 325 5 025
Voyages par titre
Ticket 1 heure 568 3 162 4 045 5 041 5 811 6 013 6 218 3 468 4 904 Ticket 1 heure en vente à bord 369 664 743 795 772 645 514 206 673 Ticket 24 heures 2 73 101 130 156 156 156 84 123
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 545 2 017 2 315 2 619 2 876 2 873 2 878 1 552 2 525 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 34 128 146 166 182 182 182 98 160 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 45 165 190 215 236 235 236 127 207 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 107 397 455 515 565 564 565 305 496
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 300 1 129 1 327 1 534 1 724 1 767 1 791 984 1 508 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 33 123 145 168 189 193 196 108 165 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 42 158 186 215 242 248 251 138 211 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 200 753 885 1 023 1 150 1 178 1 195 656 1 006
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 2 098 7 806 9 095 10 362 11 359 11 324 11 329 6 105 9 925 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 136 508 605 695 760 755 754 406 660 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 183 687 834 966 1 053 1 045 1 041 560 910 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 449 1 695 2 093 2 444 2 658 2 630 2 617 1 406 2 285
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 283 1 069 1 257 1 454 1 635 1 675 1 698 932 1 429 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 57 213 251 290 326 334 338 186 285 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 90 340 399 462 519 532 539 296 454 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 404 1 521 1 789 2 067 2 323 2 381 2 414 1 325 2 032
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 Autres (à préciser) 0
Total voyages commerciaux 5 944 22 607 26 861 31 159 34 534 34 729 34 914 18 943 29 956
Total validations 1ères montées (déplacements commerciaux) 2 943 11 352 14 114 18 792 20 797 20 844 20 905 11 327 17 296
Total validations en correspondance 370 1 404 1 550 1 706 1 900 1 925 1 946 1 060 1 694
Taux de correspondance 2,02 1,99 1,90 1,66 1,66 1,67 1,67 1,67 1,73
Voyages produits (Avt1) CADRE FINANCIER
Produit du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Recettes par titre
Ticket 1 heure 1 398 7 816 9 764 11 896 13 529 13 887 14 256 7 884 11 490 Ticket 1 heure en vente à bord 1 049 2 306 2 539 2 670 2 580 2 152 1 719 694 2 244 Ticket 24 heures 3 203 273 344 407 406 402 215 322
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 375 1 406 1 574 1 740 1 882 1 866 1 856 993 1 670 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 18 68 76 84 91 90 90 48 81 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 13 47 53 58 63 63 62 33 56 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 482 1 836 2 106 2 377 2 632 2 676 2 695 1 468 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 38 144 165 186 206 209 211 115 182 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 26 97 112 126 139 142 143 78 123 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 1 320 5 003 5 786 6 490 6 999 6 908 6 852 3 660 6 146 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 66 253 303 345 371 364 360 192 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 49 188 232 267 285 279 276 147 246 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 346 1 323 1 519 1 717 1 904 1 935 1 948 1 061 1 679 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 59 223 256 289 320 325 328 178 283 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 50 189 217 245 271 275 277 151 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 0
Duplicata / frais de dossier 0 Autres (à préciser) -3 034 -433
Total recettes commerciales 2 256 21 104 24 974 28 834 31 679 31 578 31 474 16 917 26 974
Recettes commerciales / voyage 0,379 0,934 0,930 0,925 0,917 0,909 0,901 0,893 0,900 Recettes commerciales / déplt 0,766 1,859 1,769 1,534 1,523 1,515 1,506 1,494 1,560
Voyages produits (Avt1) CADRE FINANCIER
ENSEMBLE DU TRAFIC VOYAGEUR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL DES VOYAGES 5 944 22 607 26 861 31 159 34 534 34 729 34 914 18 943 29 956 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 0 dont voyages TAD Cherbourg 0 dont voyages PMR 0 dont voyages lignes régulières interurbaines 5 944 22 607 26 861 31 159 34 534 34 729 34 914 18 943 29 956 dont voyages circuits scolaires non urbains 0 dont voyages TAD interurbain 0 -3 034 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL DES PRODUITS DU TRAFIC T 2 256 21 104 24 974 28 834 31 679 31 578 31 474 16 917 26 974 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 0 dont voyages TAD Cherbourg 0 dont voyages PMR 0 dont voyages lignes régulières interurbaines 5 290 21 104 24 974 28 834 31 679 31 578 31 474 16 917 27 407 dont voyages circuits scolaires non urbains 0 dont voyages TAD interurbain 0 - - - - - - - -
- - - - - - - -
AUTRES PRODUITS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Publicité -15 000 -2 143 Produits des infractions 0 Produits divers (indemnités d'assurances, etc.) 0 Revente de biens 0 Autres (à préciser) 0 Emplacements parcs à vélos 0 0
TOTAL DES AUTRES PRODUITS A -15 000 0 0 0 0 0 0 0 -2 143
TOTAL DES PRODUITS PRÉVISIONNELS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS T +A = -12 744 21 104 24 974 28 834 31 679 31 578 31 474 16 917 24 831
Hypothèses retenues pour le taux de fraude et le taux de contrôle :
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Taux de contrôle #DIV/0! Taux de fraude #DIV/0! Taux recouvrement des PV #DIV/0!
Voyages produits (Avt1) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois
Fréquentation du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Quantité de titres
Ticket 1 heure 0 783 -26 251 0 0 0 0 0 -3 638 Ticket 1 heure en vente à bord 0 154 -4 551 0 0 0 0 0 -628 Ticket 24 heures 0 5 -183 0 0 0 0 0 -25
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 9 -282 0 0 0 0 0 -39 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 1 -20 0 0 0 0 0 -3 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 1 -28 0 0 0 0 0 -4 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 3 -76 0 0 0 0 0 -10
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 6 -189 0 0 0 0 0 -26 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 1 -22 0 0 0 0 0 -3 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 1 -30 0 0 0 0 0 -4 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 5 -143 0 0 0 0 0 -20
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 3 -94 0 0 0 0 0 -13 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 0 -7 0 0 0 0 0 -1 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 0 -11 0 0 0 0 0 -2 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 1 -32 0 0 0 0 0 -4
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 0 -12 0 0 0 0 0 -2 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 0 -3 0 0 0 0 0 0 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 0 -5 0 0 0 0 0 -1 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 1 -24 0 0 0 0 0 -3
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 Autres (à préciser) 0
Total quantité 0 975 -31 965 0 0 0 0 0 -4 427
Voyages par titre
Ticket 1 heure 0 899 -30 054 0 0 0 0 0 -4 165 Ticket 1 heure en vente à bord 0 189 -5 523 0 0 0 0 0 -762 Ticket 24 heures 0 21 -748 0 0 0 0 0 -104
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 573 -17 201 0 0 0 0 0 -2 375 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 36 -1 087 0 0 0 0 0 -150 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 47 -1 410 0 0 0 0 0 -195 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 113 -3 380 0 0 0 0 0 -467
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 321 -9 862 0 0 0 0 0 -1 363 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 35 -1 079 0 0 0 0 0 -149 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 45 -1 382 0 0 0 0 0 -191 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 214 -6 578 0 0 0 0 0 -909
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 2 219 -67 579 0 0 0 0 0 -9 337 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 144 -4 492 0 0 0 0 0 -621 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 195 -6 194 0 0 0 0 0 -857 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 482 -15 550 0 0 0 0 0 -2 153
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 304 -9 343 0 0 0 0 0 -1 291 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 61 -1 863 0 0 0 0 0 -257 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 97 -2 968 0 0 0 0 0 -410 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 433 -13 290 0 0 0 0 0 -1 837
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 Autres (à préciser) 0
Total voyages commerciaux 0 6 427 -199 582 0 0 0 0 0 -27 594
Total validations 1ères montées (déplacements commerciaux) 0 3 227 -104 871 0 0 0 0 0 -14 521
Total validations en correspondance 0 399 -11 520 0 0 0 0 0 -1 589
Taux de correspondance #DIV/0! 1,99 1,90 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,90
Voyages produits (Avt2) CADRE FINANCIER
Produit du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Recettes par titre
Ticket 1 heure 0 1 483 -22 450 0 0 0 0 0 -2 995 Ticket 1 heure en vente à bord 0 438 -5 838 0 0 0 0 0 -772 Ticket 24 heures 0 39 -627 0 0 0 0 0 -84
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 267 -3 619 0 0 0 0 0 -479 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 13 -175 0 0 0 0 0 -23 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 9 -121 0 0 0 0 0 -16 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 349 -4 841 0 0 0 0 0 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 27 -379 0 0 0 0 0 -50 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 18 -256 0 0 0 0 0 -34 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 950 -13 304 0 0 0 0 0 -1 765 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 48 -698 0 0 0 0 0 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 36 -533 0 0 0 0 0 -71 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 251 -3 493 0 0 0 0 0 -463 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 42 -589 0 0 0 0 0 -78 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 36 -498 0 0 0 0 0 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 0
Duplicata / frais de dossier 0 Autres (à préciser) 0
Total recettes commerciales 0 4 005 -57 423 0 0 0 0 0 -7 631
Recettes commerciales / voyage #DIV/0! 0,623 0,288 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,277 Recettes commerciales / déplt #DIV/0! 1,241 0,548 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,526
Voyages produits (Avt2) CADRE FINANCIER
ENSEMBLE DU TRAFIC VOYAGEUR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL DES VOYAGES 0 6 427 -199 582 0 0 0 0 0 -27 594 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 3 088 -199 582 -28 071 dont voyages TAD Cherbourg 0 dont voyages PMR 0 dont voyages lignes régulières interurbaines 3 339 477 dont voyages circuits scolaires non urbains 0 dont voyages TAD interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL DES PRODUITS DU TRAFIC T 0 4 005 -57 423 0 0 0 0 0 -7 631 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 888 -57 423 -8 076 dont voyages TAD Cherbourg 0 dont voyages PMR 0 dont voyages lignes régulières interurbaines 3 117 445 dont voyages circuits scolaires non urbains 0 dont voyages TAD interurbain 0 - - - - - - - -
- - - - - - - -
AUTRES PRODUITS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Publicité -30 000 -4 286 Produits des infractions 0 Produits divers (indemnités d'assurances, etc.) 0 Revente de biens 0 Autres (à préciser) 0 Emplacements parcs à vélos 0 0
TOTAL DES AUTRES PRODUITS A 0 -30 000 0 0 0 0 0 0 -4 286
TOTAL DES PRODUITS PRÉVISIONNELS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS T +A = 0 -25 995 -57 423 0 0 0 0 0 -11 917
Hypothèses retenues pour le taux de fraude et le taux de contrôle :
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Taux de contrôle #DIV/0! Taux de fraude #DIV/0! Taux recouvrement des PV #DIV/0!
Voyages produits (Avt2) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois
Fréquentation du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Quantité de titres
Ticket 1 heure 0 Ticket 1 heure en vente à bord 0 Ticket 24 heures 0
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 0 -1 692 -3 359 -3 336 -3 312 -3 276 -1 628 -2 372 Autres (à préciser) 62 9
Total quantité 0 0 -1 630 -3 359 -3 336 -3 312 -3 276 -1 628 -2 363
Voyages par titre
Ticket 1 heure 0 Ticket 1 heure en vente à bord 0 Ticket 24 heures 0
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 0 -562 313 -1 116 608 -1 109 026 -1 100 793 -1 088 804 -541 214 -788 394 Autres (Taxi ligne 7) 3 357 480
Total voyages commerciaux 0 0 -558 956 -1 116 608 -1 109 026 -1 100 793 -1 088 804 -541 214 -787 915
Total validations 1ères montées (déplacements commerciaux) 0 0 -293 704 -673 425 -667 892 -660 680 -651 932 -323 616 -467 321
Total validations en correspondance 0 0 -32 263 -61 136 -61 030 -61 012 -60 678 -30 289 -43 773
Taux de correspondance #DIV/0! #DIV/0! 1,90 1,66 1,66 1,67 1,67 1,67 1,69
Voyages produits (Avt3) CADRE FINANCIER
Produit du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Recettes par titre
Ticket 1 heure 0 Ticket 1 heure en vente à bord 0 Ticket 24 heures 0
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif)
Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %)
Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %)
Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel scolaire interurbain -146 753 -291 414 -289 436 -287 287 -284 158 -141 247 -205 757 0
Duplicata / frais de dossier 0 Autres (Taxis ligne 7) 966 138
Total recettes commerciales 0 0 -145 788 -291 414 -289 436 -287 287 -284 158 -141 247 -205 619
Recettes commerciales / voyage #DIV/0! #DIV/0! 0,261 0,261 0,261 0,261 0,261 0,261 0,261 Recettes commerciales / déplt #DIV/0! #DIV/0! 0,496 0,433 0,433 0,435 0,436 0,436 0,440
Voyages produits (Avt3) CADRE FINANCIER
ENSEMBLE DU TRAFIC VOYAGEUR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an 0 0
TOTAL DES VOYAGES 0 0 -558 956 -1 116 608 -1 109 026 -1 100 793 -1 088 804 -541 214 -787 915 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 0 dont voyages TAD Cherbourg 0 dont voyages PMR 0 dont voyages lignes régulières interurbaines 0 dont voyages circuits scolaires non urbains -1 012 200 -1 642 114 -1 630 964 -1 618 856 -1 601 225 -795 924 -1 185 898 dont voyages TAD interurbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL DES PRODUITS DU TRAFIC T 0 0 -145 788 -291 414 -289 436 -287 287 -284 158 -141 247 -205 619 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 0 dont voyages TAD Cherbourg 0 dont voyages PMR 0 dont voyages lignes régulières interurbaines 0 dont voyages circuits scolaires non urbains -145 788 -291 414 -289 436 -287 287 -284 158 -141 247 -205 619 dont voyages TAD interurbain 0
AUTRES PRODUITS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Publicité -37 500 -5 357 Produits des infractions 0 Produits divers (indemnités d'assurances, etc.) 0 Revente de biens 0 Autres (navettes croisière) 16 016 2 288 Emplacements parcs à vélos 0 0
TOTAL DES AUTRES PRODUITS A 0 0 -21 484 0 0 0 0 0 -3 069
TOTAL DES PRODUITS PRÉVISIONNELS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS T +A = 0 0 -167 272 -291 414 -289 436 -287 287 -284 158 -141 247 -208 688
Hypothèses retenues pour le taux de fraude et le taux de contrôle :
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Taux de contrôle #DIV/0! Taux de fraude #DIV/0! Taux recouvrement des PV #DIV/0!
Voyages produits (Avt3) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois
Fréquentation du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Quantité de titres
Ticket 1 heure -48 927 -4 845 -5 218 -5 324 3 722 -8 656 Ticket 1 heure en vente à bord -7 322 -616 -539 -428 218 -1 241 Ticket 24 heures -353 -36 -38 -38 25 -63
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) -477 -45 -47 -46 31 -83 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) -35 -3 -3 -3 2 -6 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) -48 -5 -5 -5 3 -8 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) -128 -12 -13 -12 8 -22
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) -326 -31 -34 -34 23 -57 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) -38 -4 -4 -4 3 -7 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) -52 -5 -5 -5 4 -9 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) -246 -24 -25 -25 17 -43
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) -162 -15 -16 -16 10 -28 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) -13 -1 -1 -1 1 -2 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) -20 -2 -2 -2 1 -3 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) -56 -5 -5 -5 4 -10
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) -21 -2 -2 -2 2 -4 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) -5 -1 -1 -1 0 -1 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) -9 -1 -1 -1 1 -2 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) -41 -4 -4 -4 3 -7
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 Autres (à préciser) 0
Total quantité 0 0 0 -58 279 -5 657 -5 962 -5 957 4 080 -10 254
Voyages par titre
Ticket 1 heure -55 943 -5 531 -5 958 -6 083 4 255 -9 894 Ticket 1 heure en vente à bord -8 818 -735 -639 -503 253 -1 492 Ticket 24 heures -1 439 -148 -155 -153 103 -256
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) -29 070 -2 738 -2 847 -2 816 1 904 -5 081 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) -1 837 -173 -180 -178 120 -321 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) -2 382 -224 -233 -231 156 -416 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) -5 711 -538 -559 -553 374 -998
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) -17 028 -1 641 -1 751 -1 752 1 207 -2 995 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) -1 862 -179 -191 -192 132 -328 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) -2 386 -230 -245 -246 169 -420 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) -11 357 -1 094 -1 167 -1 169 805 -1 997
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) -114 999 -10 812 -11 220 -11 083 7 490 -20 089 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) -7 717 -723 -748 -738 498 -1 347 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) -10 724 -1 003 -1 035 -1 019 687 -1 870 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) -27 120 -2 529 -2 606 -2 560 1 725 -4 727
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) -16 140 -1 556 -1 660 -1 661 1 144 -2 839 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) -3 217 -310 -331 -331 228 -566 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) -5 123 -494 -527 -527 363 -901 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) -22 945 -2 211 -2 359 -2 361 1 626 -4 036
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 Autres (Taxi ligne 7) 0
Total voyages commerciaux 0 0 0 -345 818 -32 869 -34 412 -34 155 23 239 -60 574
Total validations 1ères montées (déplacements commerciaux) 0 0 0 -208 563 -19 795 -20 654 -20 451 13 895 -36 509
Total validations en correspondance 0 0 0 -18 934 -1 809 -1 907 -1 903 1 301 -3 322
Taux de correspondance #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,66 1,66 1,67 1,67 1,67 1,66
Voyages produits (Avt4) CADRE FINANCIER
Produit du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Recettes par titre
Ticket 1 heure -39 637 -510 -720 -706 5 115 -5 208 Ticket 1 heure en vente à bord -8 897 -97 -112 -85 450 -1 249 Ticket 24 heures -1 145 -15 -21 -20 140 -152
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) -5 796 -71 -97 -92 644 -773 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) -280 -3 -5 -4 31 -37 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) -194 -2 -3 -3 22 -26 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) -7 921 -99 -139 -133 952 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) -620 -8 -11 -10 75 -82 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) -419 -5 -7 -7 50 -56 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) -21 625 -264 -358 -339 2 374 -2 887 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) -1 151 -14 -19 -18 124 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) -889 -11 -14 -14 95 -119 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) -5 721 -72 -100 -96 688 -757 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) -963 -12 -17 -16 116 -127 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) -815 -10 -14 -14 98 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0 0 0 0 0 0
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 0
Duplicata / frais de dossier 0 Autres (Taxis ligne 7) 0
Total recettes commerciales 0 0 0 -96 074 -1 193 -1 638 -1 559 10 975 -12 784
Recettes commerciales / voyage #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,278 0,036 0,048 0,046 0,472 0,211 Recettes commerciales / déplt #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,461 0,060 0,079 0,076 0,790 0,350
Voyages produits (Avt4) CADRE FINANCIER
ENSEMBLE DU TRAFIC VOYAGEUR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
TOTAL DES VOYAGES 0 0 0 -345 818 -32 869 -34 412 -34 155 23 239 -60 574 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 0 dont voyages TAD Cherbourg 0 dont voyages PMR 0 dont voyages lignes régulières interurbaines 0 dont voyages circuits scolaires non urbains 0 dont voyages TAD interurbain 0
TOTAL DES PRODUITS DU TRAFIC T 0 0 0 -96 074 -1 193 -1 638 -1 559 10 975 -12 784 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) 0 0 0 -96 074 -1 193 -1 638 -1 559 10 975 -12 784 dont voyages TAD Cherbourg 0 dont voyages PMR 0 dont voyages lignes régulières interurbaines 0 dont voyages circuits scolaires non urbains 0 dont voyages TAD interurbain 0
AUTRES PRODUITS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Publicité -45 000 -45 000 -45 000 -45 000 -22 500 -28 929 Produits des infractions 0 Produits divers (indemnités d'assurances, etc.) 0 Revente de biens 0 Autres (navettes croisière) 0 Emplacements parcs à vélos 2 377 4 754 4 754 4 754 2 377 2 716 0
TOTAL DES AUTRES PRODUITS A 0 0 0 -42 623 -40 246 -40 246 -40 246 -20 123 -26 212
TOTAL DES PRODUITS PRÉVISIONNELS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS T +A = 0 0 0 -138 697 -41 440 -41 884 -41 805 -9 149 -38 996
Hypothèses retenues pour le taux de fraude et le taux de contrôle :
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Taux de contrôle #DIV/0! Taux de fraude #DIV/0! Taux recouvrement des PV #DIV/0!
Voyages produits (Avt4) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois
Fréquentation du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Quantité de titres
Ticket 1 heure 0 Ticket 1 heure en vente à bord 0 Ticket 24 heures 0
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 Autres (à préciser) 0
Total quantité 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Voyages par titre
Ticket 1 heure 0 Ticket 1 heure en vente à bord 0 Ticket 24 heures 0
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 Autres (Taxi ligne 7) -14 339 -34 623 -34 850 -35 371 -17 418 -19 514
Total voyages commerciaux 0 0 0 -14 339 -34 623 -34 850 -35 371 -17 418 -19 514
Total validations 1ères montées (déplacements commerciaux) 0 0 0 -8 648 -20 851 -20 917 -21 178 -10 415 -11 716
Total validations en correspondance 0 0 0 -785 -1 905 -1 932 -1 971 -975 -1 081
Taux de correspondance #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,66 1,66 1,67 1,67 1,67 1,67
Voyages produits (Avt5) CADRE FINANCIER
Produit du trafic 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Recettes par titre
Ticket 1 heure 0 Ticket 1 heure en vente à bord 0 Ticket 24 heures 0
Abonnement mensuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement mensuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement mensuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement mensuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement mensuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif)
Abonnement mensuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement mensuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement mensuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel -26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement annuel -26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %)
Abonnement annuel -26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %) 0 Abonnement annuel -26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel +26 ans (QF > 650€ - plein tarif) 0 Abonnement annuel +26 ans (650€ > QF > 550€ - tarif -33 %) 0 Abonnement annuel +26 ans (550€ > QF > 450€ - tarif -66 %)
Abonnement annuel +26 ans (450€ > QF - gratuité) 0
Abonnement annuel scolaire interurbain 0 0
Duplicata / frais de dossier 0 Autres (Taxis ligne 7) -4 185 -10 105 -10 172 -10 324 -5 084 -5 696
Total recettes commerciales 0 0 0 -4 185 -10 105 -10 172 -10 324 -5 084 -5 696
Recettes commerciales / voyage #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,292 0,292 0,292 0,292 0,292 0,292 Recettes commerciales / déplt #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,484 0,485 0,486 0,487 0,488 0,486
Voyages produits (Avt5) CADRE FINANCIER
ENSEMBLE DU TRAFIC VOYAGEUR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
TOTAL DES VOYAGES 0 0 0 -14 339 -34 623 -34 850 -35 371 -17 418 -19 514 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) -14 339 -34 623 -34 850 -35 371 -17 418 -19 514 dont voyages TAD Cherbourg 0 dont voyages PMR 0 dont voyages lignes régulières interurbaines 0 dont voyages circuits scolaires non urbains 0 dont voyages TAD interurbain 0
TOTAL DES PRODUITS DU TRAFIC T 0 0 0 -4 185 -10 105 -10 172 -10 324 -5 084 -5 696 dont voyages réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR) -4 185 -10 105 -10 172 -10 324 -5 084 -5 696 dont voyages TAD Cherbourg 0 dont voyages PMR 0 dont voyages lignes régulières interurbaines 0 dont voyages circuits scolaires non urbains 0 dont voyages TAD interurbain 0
AUTRES PRODUITS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Publicité 0 Produits des infractions 0 Produits divers (indemnités d'assurances, etc.) 0 Revente de biens 0 Autres (navettes croisière) 9 459 9 648 2 730 Emplacements parcs à vélos 0 0
TOTAL DES AUTRES PRODUITS A 0 0 0 9 459 9 648 0 0 0 2 730
TOTAL DES PRODUITS PRÉVISIONNELS 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS T +A = 0 0 0 5 274 -457 -10 172 -10 324 -5 084 -2 966
Hypothèses retenues pour le taux de fraude et le taux de contrôle :
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Taux de contrôle #DIV/0! Taux de fraude #DIV/0! Taux recouvrement des PV #DIV/0!
Voyages produits (Avt5) INVESTISSEMENTS
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an
Libellé Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Renouvellement du matériel roulant :
Bus standard Hybride 1 625 000 650 000 0 0 0 0 0 0 2 275 000 325 000 Bus standard Diesel 0 0 0 590 000 885 000 295 000 0 0 1 770 000 252 857 Bus articulé Diesel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Bus articulé Hybride 0 0 0 3 199 000 0 0 0 0 Midibus 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Bus TPMR + Bus TAD 9 places dont 1 PMR 108 000 252 000 0 0 0 0 0 0 360 000 51 429 Bus TAD 9 places 32 000 128 000 0 0 0 0 0 0 160 000 22 857
Dépôt de Tourlaville
Adaptation des marquages au sol (parc BNG ou nouvelle motorisation) 0 8 000 0 0 0 0 0 0 8 000 1 143 Remplacement ponts à fûts 0 80 000 0 80 000 0 80 000 0 0 240 000 34 286 Remplacement distribution gasoil et Adblue 0 0 0 0 30 000 0 0 0 30 000 4 286 Remplacement colonnes élévatrices 0 0 20 000 0 0 0 0 0 20 000 2 857 Rénovation portes d’atelier 0 0 0 0 0 0 25 000 0 25 000 3 571 Bornes pour VL électriques 0 18 000 3 000 0 3 000 0 0 0 24 000 3 429
Traitement de l’obsolescence des systèmes
Traitement obsolescence SAEIV 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Mise à jour interface SAEIV avec système central SI et TFT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Livrées véhicules
Véhicules urbains, TAD et PMR neufs 27 000 36 000 18 000 6 000 9 000 3 000 0 0 99 000 14 143
TOTAL 1 792 000 1 172 000 41 000 3 875 000 927 000 378 000 25 000 0 5 011 000 715 857
Investissements à la charge du délégataire 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an
Libellé Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Renouvellement du matériel roulant (lignes régulières interurbaines) : 0 0 Reprise matériel délégataire sortant
Total matériel 62 000 0 0 0 0 0 0 0 62 000 8 857 0 0
Livrées véhicules urbains et lignes régulières du Cotentin 0 0 Livrées véhicules urbains existants et lignes régulières du Cotentin 183 000 12 000 0 0 0 0 0 0 195 000 27 857 0 0
Investissement mobilités douces 0 0 12 porte-vélos 30 000 7 500 0 5 306 0 0 0 0 42 806 6 115 0 0
Dépôt de Tourlaville 0 0 Travaux d'économie d'énergie 0 10 000 0 0 0 0 0 0 10 000 1 429 Travaux d'adaptation Atelier Connecté (Magasin + Wifi ) 0 10 000 0 0 0 0 0 0 10 000 1 429 Descente eaux pluviales 0 0 1 281 0 0 0 0 0 1 281 183 3 Ponts existants 0 0 15 666 0 0 0 0 0 15 666 2 238 6 Colonnes élévatrices 0 0 22 538 0 0 0 0 0 22 538 3 220 Adaptation marquage au sol 0 0 4 301 0 0 0 0 0 4 301 614 0 0 0 24 306 0 0 0 0 0 0 0 12 293 0 0 0 0 0 0
Télédiagnostic des véhicules 0 0 Bus standard Hybride 8 000 2 000 6 000 0 0 0 0 0 16 000 2 286 Bus standard Diesel 12 000 0 0 2 000 3 000 1 000 0 0 18 000 2 571 Bus articulé Diesel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Marketing et commercial
Signalétique et borne PEM / Maison de proximité / dépositaires (dont 10 bornes tactiles) 40 000 0 0 0 0 0 0 0 40 000 5 714 Stand picnic 58 000 0 0 0 0 0 0 0 58 000 8 286
Informatique
Equipements et logiciels informatiques 304 241 26 312 54 000 0 29 171 0 0 0 413 724 59 103
TOTAL 697 241 67 812 103 786 43 905 32 171 1 000 0 0 909 316 129 902
Dotations aux amortissements* 91 798 193 247 220 927 202 185 122 657 54 518 28 016 13 758 927 107 132 444 *Montant à reporter dans la feuille "A-Frais fixes"
Valeur Nette Comptable en fin de convention : -17 791
Frais financiers* 6 197 10 421 8 222 4 431 2 266 907 391 77 32 913 4 702
*Montant à reporter dans la feuille "A-Frais fixes"
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Bus standard Hybride 5 2 6 0 0 0 0 0 13 2 Bus standard Diesel 0 0 0 2 3 1 0 0 6 1 Bus articulé Diesel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Midibus 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Bus TPMR + Bus TAD 9 places dont 1 PMR 3 6 0 0 0 0 0 0 9 1 Bus TAD 9 places 1 4 0 0 0 0 0 0 5 1
Taille du parc au 31/12/N (hors PMR) 55 66 60 60 60 60 60 60 Age du parc au 31/12/N (hors PMR) 9,3 9,9 7,5 7,7 7,6 8,2 9,2 9,7 INVESTISSEMENTS
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an
Libellé Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Renouvellement du matériel roulant :
Bus standard Hybride 1 625 000 650 000 1 950 000 0 0 0 0 0 4 225 000 603 571 Bus standard Diesel 0 0 0 590 000 885 000 295 000 0 0 1 770 000 252 857 Bus articulé Diesel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Bus articulé Hybride
Midibus 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Bus TPMR + Bus TAD 9 places dont 1 PMR 108 000 252 000 0 0 0 0 0 0 360 000 51 429 Bus TAD 9 places 32 000 128 000 0 0 0 0 0 0 160 000 22 857
Dépôt de Tourlaville
Adaptation des marquages au sol (parc BNG ou nouvelle motorisation) 0 8 000 0 0 0 0 0 0 8 000 1 143 Remplacement ponts à fûts 0 80 000 0 80 000 0 80 000 0 0 240 000 34 286 Remplacement distribution gasoil et Adblue 0 0 0 0 30 000 0 0 0 30 000 4 286 Remplacement colonnes élévatrices 0 0 20 000 0 0 0 0 0 20 000 2 857 Rénovation portes d’atelier 0 0 0 0 0 0 25 000 0 25 000 3 571 Bornes pour VL électriques 0 18 000 3 000 0 3 000 0 0 0 24 000 3 429
Traitement de l’obsolescence des systèmes
Traitement obsolescence SAEIV 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Mise à jour interface SAEIV avec système central SI et TFT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Livrées véhicules
Véhicules urbains, TAD et PMR neufs 27 000 36 000 18 000 6 000 9 000 3 000 0 0 99 000 14 143
TOTAL 1 792 000 1 172 000 1 991 000 676 000 927 000 378 000 25 000 0 6 961 000 994 429
Investissements à la charge du délégataire 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an
Libellé Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Renouvellement du matériel roulant (lignes régulières interurbaines) : 0 0 Reprise matériel délégataire sortant
Total matériel 62 000 0 0 0 0 0 0 0 62 000 8 857 0 0
Livrées véhicules urbains et lignes régulières du Cotentin 0 0 Livrées véhicules urbains existants et lignes régulières du Cotentin 183 000 0 0 0 0 0 0 0 183 000 26 143 0 0
Investissement mobilités douces 0 0 12 porte-vélos 30 000 0 0 0 0 0 0 0 30 000 4 286 0 0
Dépôt de Tourlaville 0 0 Travaux d'économie d'énergie 0 10 000 0 0 0 0 0 0 10 000 1 429 Travaux d'adaptation Atelier Connecté (Magasin + Wifi ) 0 10 000 0 0 0 0 0 0 10 000 1 429 Descente eaux pluviales
3 Ponts existants
6 Colonnes élévatrices
Adaptation marquage au sol
0 0
Télédiagnostic des véhicules 0 0 Bus standard Hybride 8 000 2 000 6 000 0 0 0 0 0 16 000 2 286 Bus standard Diesel 12 000 0 0 2 000 3 000 1 000 0 0 18 000 2 571 Bus articulé Diesel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Marketing et commercial
Signalétique et borne PEM / Maison de proximité / dépositaires (dont 10 bornes tactiles) 40 000 0 0 0 0 0 0 0 40 000 5 714 Stand picnic 58 000 0 0 0 0 0 0 0 58 000 8 286
Informatique
Equipements et logiciels informatiques 304 241 0 54 000 0 29 171 0 0 0 387 412 55 345
TOTAL 697 241 22 000 60 000 2 000 32 171 1 000 0 0 814 412 116 345
Dotations aux amortissements* 91 798 189 096 204 096 174 096 94 484 31 828 16 828 8 164 810 391 115 770 *Montant à reporter dans la feuille "A-Frais fixes"
Valeur Nette Comptable en fin de convention : 4 021
Frais financiers* 6 197 10 144 7 549 3 994 2 054 854 391 77 31 259 4 466
*Montant à reporter dans la feuille "A-Frais fixes"
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Bus standard Hybride 5 2 6 0 0 0 0 0 13 2 Bus standard Diesel 0 0 0 2 3 1 0 0 6 1 Bus articulé Diesel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Midibus 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Bus TPMR + Bus TAD 9 places dont 1 PMR 3 6 0 0 0 0 0 0 9 1 Bus TAD 9 places 1 4 0 0 0 0 0 0 5 1
Taille du parc au 31/12/N (hors PMR) 55 66 60 60 60 60 60 60 Age du parc au 31/12/N (hors PMR) 9,3 9,9 7,5 7,7 7,6 8,2 9,2 9,7 INVESTISSEMENTS
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an
Libellé Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Renouvellement du matériel roulant :
Bus standard Hybride 0 0 Bus standard Diesel 0 0 Bus articulé Diesel 0 0 Bus articulé Hybride
Midibus 0 0 Bus TPMR + Bus TAD 9 places dont 1 PMR 0 0 Bus TAD 9 places 0 0
Dépôt de Tourlaville
Adaptation des marquages au sol (parc BNG ou nouvelle motorisation) 0 0 Remplacement ponts à fûts 0 0 Remplacement distribution gasoil et Adblue 0 0 Remplacement colonnes élévatrices 0 0 Rénovation portes d’atelier 0 0 Bornes pour VL électriques 0 0
Traitement de l’obsolescence des systèmes
Traitement obsolescence SAEIV 0 0 Mise à jour interface SAEIV avec système central SI et TFT 0 0
Livrées véhicules
Véhicules urbains, TAD et PMR neufs 0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Investissements à la charge du délégataire 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an
Libellé Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Renouvellement du matériel roulant (lignes régulières interurbaines) : 0 0 Reprise matériel délégataire sortant
Total matériel 0 0 0 0
Livrées véhicules urbains et lignes régulières du Cotentin 0 0 Livrées véhicules urbains existants et lignes régulières du Cotentin 12 000 12 000 1 714 0 0
Investissement mobilités douces 0 0 12 porte-vélos 7 500 7 500 1 071 0 0
Dépôt de Tourlaville 0 0 Travaux d'économie d'énergie 0 0 Travaux d'adaptation Atelier Connecté (Magasin + Wifi ) 0 0 Descente eaux pluviales
3 Ponts existants
6 Colonnes élévatrices
Adaptation marquage au sol
0 0
Télédiagnostic des véhicules 0 0 Bus standard Hybride 0 0 Bus standard Diesel 0 0 Bus articulé Diesel 0 0
Marketing et commercial
Signalétique et borne PEM / Maison de proximité / dépositaires (dont 10 bornes tactiles) 0 0 Stand picnic 0 0
Informatique
Equipements et logiciels informatiques 26 312 26 312 3 759
TOTAL 0 45 812 0 0 0 0 0 0 45 812 6 545
Dotations aux amortissements* 4 151 12 453 12 453 11 120 5 635 45 812 6 545 *Montant à reporter dans la feuille "A-Frais fixes"
Valeur Nette Comptable en fin de convention : 0
Frais financiers* 277 673 437 213 54 1 653 236
*Montant à reporter dans la feuille "A-Frais fixes"
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Bus standard Hybride 0 #DIV/0! Bus standard Diesel 0 #DIV/0! Bus articulé Diesel 0 #DIV/0! Midibus 0 #DIV/0! Bus TPMR + Bus TAD 9 places dont 1 PMR 0 #DIV/0! Bus TAD 9 places 0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N (hors PMR)
Age du parc au 31/12/N (hors PMR) INVESTISSEMENTS
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an
Libellé Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Renouvellement du matériel roulant :
Bus standard Hybride 0 0 Bus standard Diesel 0 0 Bus articulé Diesel 0 0 Bus articulé Hybride
Midibus 0 0 Bus TPMR + Bus TAD 9 places dont 1 PMR 0 0 Bus TAD 9 places 0 0
Dépôt de Tourlaville
Adaptation des marquages au sol (parc BNG ou nouvelle motorisation) 0 0 Remplacement ponts à fûts 0 0 Remplacement distribution gasoil et Adblue 0 0 Remplacement colonnes élévatrices 0 0 Rénovation portes d’atelier 0 0 Bornes pour VL électriques 0 0
Traitement de l’obsolescence des systèmes
Traitement obsolescence SAEIV 0 0 Mise à jour interface SAEIV avec système central SI et TFT 0 0
Livrées véhicules
Véhicules urbains, TAD et PMR neufs 0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Investissements à la charge du délégataire 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an
Libellé Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Renouvellement du matériel roulant (lignes régulières interurbaines) : 0 0 Reprise matériel délégataire sortant
Total matériel 0 0 0 0
Livrées véhicules urbains et lignes régulières du Cotentin 0 0 Livrées véhicules urbains existants et lignes régulières du Cotentin 0 0 0 0
Investissement mobilités douces 0 0 12 porte-vélos 0 0 0 0
Dépôt de Tourlaville 0 0 Travaux d'économie d'énergie 0 0 Travaux d'adaptation Atelier Connecté (Magasin + Wifi ) 0 0 Descente eaux pluviales
3 Ponts existants
6 Colonnes élévatrices
Adaptation marquage au sol
0 0
Télédiagnostic des véhicules 0 0 Bus standard Hybride 0 0 Bus standard Diesel 0 0 Bus articulé Diesel 0 0
Marketing et commercial
Signalétique et borne PEM / Maison de proximité / dépositaires (dont 10 bornes tactiles) 0 0 Stand picnic 0 0
Informatique
Equipements et logiciels informatiques 0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Dotations aux amortissements* 0 0 *Montant à reporter dans la feuille "A-Frais fixes"
Valeur Nette Comptable en fin de convention : 0
Frais financiers* 0 0
*Montant à reporter dans la feuille "A-Frais fixes"
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Bus standard Hybride 0 #DIV/0! Bus standard Diesel 0 #DIV/0! Bus articulé Diesel 0 #DIV/0! Midibus 0 #DIV/0! Bus TPMR + Bus TAD 9 places dont 1 PMR 0 #DIV/0! Bus TAD 9 places 0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N (hors PMR)
Age du parc au 31/12/N (hors PMR) INVESTISSEMENTS
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an
Libellé Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Renouvellement du matériel roulant :
Bus standard Hybride -1 950 000 -1 950 000 -278 571 Bus standard Diesel 0 0 Bus articulé Diesel 0 0 Bus articulé Hybride 3 199 000 3 199 000 Midibus 0 0 Bus TPMR + Bus TAD 9 places dont 1 PMR 0 0 Bus TAD 9 places 0 0
Dépôt de Tourlaville
Adaptation des marquages au sol (parc BNG ou nouvelle motorisation) 0 0 Remplacement ponts à fûts 0 0 Remplacement distribution gasoil et Adblue 0 0 Remplacement colonnes élévatrices 0 0 Rénovation portes d’atelier 0 0 Bornes pour VL électriques 0 0
Traitement de l’obsolescence des systèmes
Traitement obsolescence SAEIV 0 0 Mise à jour interface SAEIV avec système central SI et TFT 0 0
Livrées véhicules
Véhicules urbains, TAD et PMR neufs 0 0
TOTAL 0 0 -1 950 000 3 199 000 0 0 0 0 1 249 000 -278 571
Investissements à la charge du délégataire 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an
Libellé Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Renouvellement du matériel roulant (lignes régulières interurbaines) : 0 0 Reprise matériel délégataire sortant
Total matériel 0 0 0 0
Livrées véhicules urbains et lignes régulières du Cotentin 0 0 Livrées véhicules urbains existants et lignes régulières du Cotentin 0 0 0 0
Investissement mobilités douces 0 0 12 porte-vélos 0 0 0 0
Dépôt de Tourlaville 0 0 Travaux d'économie d'énergie 0 0 Travaux d'adaptation Atelier Connecté (Magasin + Wifi ) 0 0 Descente eaux pluviales 1 281 1 281 183 3 Ponts existants 15 666 15 666 2 238 6 Colonnes élévatrices 22 538 22 538 3 220 Adaptation marquage au sol 4 301 4 301 614 0 0
Télédiagnostic des véhicules 0 0 Bus standard Hybride 0 0 Bus standard Diesel 0 0 Bus articulé Diesel 0 0
Marketing et commercial
Signalétique et borne PEM / Maison de proximité / dépositaires (dont 10 bornes tactiles) 0 0 Stand picnic 0 0
Informatique
Equipements et logiciels informatiques 0 0
TOTAL 0 0 43 786 0 0 0 0 0 43 786 6 255
Dotations aux amortissements* 0 0 4 379 8 757 8 757 8 757 8 757 4 379 43 786 6 255 *Montant à reporter dans la feuille "A-Frais fixes"
Valeur Nette Comptable en fin de convention : 0
Frais financiers* 0 0
*Montant à reporter dans la feuille "A-Frais fixes"
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Bus standard Hybride 0 #DIV/0! Bus standard Diesel 0 #DIV/0! Bus articulé Diesel 0 #DIV/0! Midibus 0 #DIV/0! Bus TPMR + Bus TAD 9 places dont 1 PMR 0 #DIV/0! Bus TAD 9 places 0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N (hors PMR)
Age du parc au 31/12/N (hors PMR) INVESTISSEMENTS
Investissements à la charge l'AO 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an
Libellé Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Renouvellement du matériel roulant :
Bus standard Hybride 0 0 Bus standard Diesel 0 0 Bus articulé Diesel 0 0 Bus articulé Hybride 0 Midibus 0 0 Bus TPMR + Bus TAD 9 places dont 1 PMR 0 0 Bus TAD 9 places 0 0
Dépôt de Tourlaville
Adaptation des marquages au sol (parc BNG ou nouvelle motorisation) 0 0 Remplacement ponts à fûts 0 0 Remplacement distribution gasoil et Adblue 0 0 Remplacement colonnes élévatrices 0 0 Rénovation portes d’atelier 0 0 Bornes pour VL électriques 0 0
Traitement de l’obsolescence des systèmes
Traitement obsolescence SAEIV 0 0 Mise à jour interface SAEIV avec système central SI et TFT 0 0
Livrées véhicules
Véhicules urbains, TAD et PMR neufs 0 0
TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Investissements à la charge du délégataire 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an
Libellé Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Coût Renouvellement du matériel roulant (lignes régulières interurbaines) : 0 0 Reprise matériel délégataire sortant
Total matériel 0 0 0 0
Livrées véhicules urbains et lignes régulières du Cotentin 0 0 Livrées véhicules urbains existants et lignes régulières du Cotentin 0 0 0 0
Investissement mobilités douces 0 0 12 porte-vélos 5 306 5 306 758 0 0
Dépôt de Tourlaville 0 0 Travaux d'économie d'énergie 0 0 Travaux d'adaptation Atelier Connecté (Magasin + Wifi ) 0 0 Descente eaux pluviales 0 0 3 Ponts existants 0 0 6 Colonnes élévatrices 0 0 Adaptation marquage au sol 0 0 Station carburant 24 306 24 306 3 472 Remplacement brosse station lavage 12 293 12 293 1 756
0 0
Télédiagnostic des véhicules 0 0 Bus standard Hybride 0 0 Bus standard Diesel 0 0 Bus articulé Diesel 0 0
Marketing et commercial
Signalétique et borne PEM / Maison de proximité / dépositaires (dont 10 bornes tactiles) 0 0 Stand picnic 0 0
Informatique
Equipements et logiciels informatiques 0 0
TOTAL 0 0 0 41 905 0 0 0 0 41 905 5 986
Dotations aux amortissements* 0 0 6 879 8 297 8 297 2 431 1 215 27 119 3 874 *Montant à reporter dans la feuille "A-Frais fixes"
Valeur Nette Comptable en fin de convention : 14 786
Frais financiers* 0 0
*Montant à reporter dans la feuille "A-Frais fixes"
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Total Moyenne / an Nombre de véhicules renouvelés
Bus standard Hybride 0 #DIV/0! Bus standard Diesel 0 #DIV/0! Bus articulé Diesel 0 #DIV/0! Midibus 0 #DIV/0! Bus TPMR + Bus TAD 9 places dont 1 PMR 0 #DIV/0! Bus TAD 9 places 0 #DIV/0!
Taille du parc au 31/12/N (hors PMR)
Age du parc au 31/12/N (hors PMR) CADRE FINANCIER
COMPTE DE RESULTATS PREVISIONNELS 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
PRODUITS hors redevance d'occupation du domaine public
RECETTES D'EXPLOITATION
Contribution financière de l'AO (hors RODP) 7 226 264 15 485 693 16 326 878 16 643 127 17 340 280 17 116 989 17 184 741 8 940 404 16 609 197 Autres produits propres au délégataire 0 Sous Total chiffre d'affaires 7 226 264 15 485 693 16 326 878 16 643 127 17 340 280 17 116 989 17 184 741 8 940 404 16 609 197
TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION 7 226 264 15 485 693 16 326 878 16 643 127 17 340 280 17 116 989 17 184 741 8 940 404 16 609 197
CHARGES hors redevance d'occupation du domaine public
60 achats 822 544 1 690 719 1 668 181 1 691 790 1 876 243 1 851 035 1 912 148 1 043 721 1 793 769 Carburants et lubrifiants 394 666 793 405 778 956 853 318 976 273 975 719 976 558 499 033 892 561 Fluides: Electricité+Gaz+Eau+Fuel 46 450 87 200 87 200 87 200 87 200 87 200 87 200 46 450 88 014 Electricité matériel roulant 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Fournitures 361 585 756 645 802 960 767 329 816 395 791 785 852 094 499 050 806 835 Autres Achats 19 842 53 468 -936 -16 057 -3 625 -3 669 -3 703 -812 6 358 61 services exterieurs 1 705 461 4 374 510 4 740 183 4 802 467 4 855 438 4 801 559 4 824 639 2 408 055 4 644 616 Locations 50 577 50 006 51 227 51 227 52 447 52 447 52 447 29 473 55 693 Sous-traitance ligne de bus 1 364 225 3 863 729 4 264 316 4 301 592 4 350 129 4 302 742 4 316 688 2 152 008 4 130 776 dont sous-traitance groupe 1 134 330 3 087 644 4 423 042 5 757 542 5 960 270 5 767 749 5 643 954 2 969 825 4 963 479 Sous-traitance entretien 197 062 274 660 242 614 260 049 262 176 257 379 266 494 132 188 270 374 dont sous-traitance groupe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance pneumatiques 21 368 43 061 43 693 52 473 52 182 52 244 52 281 26 179 49 069 Gardiennage parcs relais et autres 6 500 13 000 13 000 13 000 13 000 13 000 13 000 6 500 13 000 Assurances (primes+provisions) 65 729 130 054 125 333 124 126 125 505 123 747 123 729 61 706 125 704 dont assurances groupe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 62 autres services exterieurs 1 068 902 1 673 628 1 805 225 1 821 794 1 816 108 1 806 329 1 791 055 930 578 1 816 231 Frais de siège (assistance technique) 521 013 1 059 362 1 119 808 1 150 240 1 124 048 1 119 240 1 123 136 572 237 1 112 726 dont facturation de personnel groupe 232 296 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 232 296 464 593 dont autres frais de siege 288 717 594 770 655 215 685 647 659 455 654 647 658 544 339 941 648 134 Publicité-opérations promotionnelles 291 506 312 775 339 747 318 641 360 400 336 620 336 935 192 566 355 599 Divers services extérieurs 256 383 301 491 345 671 352 913 331 660 350 470 330 984 165 775 347 907 Investissements de renouvellement 0 0 0 0 0 0 0 0
VALEUR AJOUTEE 3 629 358 7 746 836 8 113 288 8 327 076 8 792 492 8 658 065 8 656 899 4 558 050 8 354 581
63 impots et taxes 146 748 309 840 330 221 370 593 371 617 371 759 371 805 191 141 307 965 Charges fiscales sur salaires 109 363 231 213 249 100 282 686 283 702 284 843 284 883 148 202 267 713 Taxe sur salaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 CET 33 185 70 227 72 721 75 319 75 060 74 522 74 591 38 739 73 481 Autres impôts et taxes 4 200 8 400 8 400 12 588 12 854 12 393 12 331 4 200 10 767 64 charges de personnel (hors charges fiscales) 3 254 569 6 906 148 7 240 682 7 375 816 7 947 675 7 949 476 7 980 849 4 209 020 6 608 029 Salaires personnel de conduite 1 884 454 4 007 263 4 226 534 4 198 332 4 723 012 4 721 195 4 750 078 2 511 448 4 431 759 Salaires personnel de maintenance 105 090 222 936 222 026 220 890 225 864 223 597 228 573 120 027 224 143 Salaires personnel de structure 359 055 710 290 751 508 806 584 853 340 860 637 871 447 465 224 811 155 Charges sociales 905 969 1 965 659 2 040 614 2 150 009 2 145 459 2 144 047 2 130 752 1 112 321 2 084 976 Subvention d'exploitation autres (Remboursement OPCA…) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION 228 041 530 848 542 385 580 667 473 201 336 830 304 246 157 890 394 263
68/78 dotations s/ amort et provisions
Dotation aux amortissements des biens 91 798 193 247 220 927 202 185 122 657 54 518 28 016 13 758 132 444 Dotations aux provisions 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION 7 090 021 15 148 092 16 005 420 16 264 645 16 989 737 16 834 676 16 908 512 8 796 272 16 291 054
RESULTAT D'EXPLOITATION 136 243 337 601 321 458 378 482 350 543 282 312 276 229 144 132 318 143 Charges financières 6 197 10 421 8 222 4 431 2 266 907 391 77 4 702 Produits Financiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0
RESULTAT FINANCIER -6 197 -10 421 -8 222 -4 431 -2 266 -907 -391 -77 -4 702 RESULTAT COURANT AVANT IMPOT 130 045 327 180 313 236 374 051 348 277 281 405 275 838 144 055 313 441 ELEMENTS EXCEPTIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Participation des salariés aux résultats 19 985 53 368 50 934 46 987 45 553 44 685 43 667 22 769 46 850 Impôt société 30 267 68 453 65 575 59 977 57 908 56 454 55 201 28 802 60 377 RESULTAT NET COMPTABLE 79 794 205 359 196 726 267 087 244 816 180 266 176 970 92 483 206 215
Compte d'exploitation CADRE FINANCIER
COMPTE DE RESULTATS PREVISIONNELS 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
PRODUITS hors redevance d'occupation du domaine public
RECETTES D'EXPLOITATION
Contribution financière de l'AO (hors RODP) 6 932 705 15 050 839 18 351 302 21 417 497 21 583 982 21 295 625 21 257 061 11 002 738 19 555 964 Autres produits propres au délégataire 0 Sous Total chiffre d'affaires 6 932 705 15 050 839 18 351 302 21 417 497 21 583 982 21 295 625 21 257 061 11 002 738 19 555 964
TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION 6 932 705 15 050 839 18 351 302 21 417 497 21 583 982 21 295 625 21 257 061 11 002 738 19 555 964
CHARGES hors redevance d'occupation du domaine public
60 achats 802 702 1 661 887 1 735 578 1 844 647 1 856 206 1 832 819 1 915 667 971 850 1 803 051 Carburants et lubrifiants 394 666 818 042 845 418 934 055 925 827 925 628 926 295 463 876 890 544 Fluides: Electricité+Gaz+Eau+Fuel 46 450 87 200 87 200 87 200 87 200 87 200 87 200 46 450 88 014 Electricité matériel roulant 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Fournitures 361 585 756 645 802 960 823 391 843 180 819 991 902 172 461 525 824 493 Autres Achats 0 0 0 0 0 0 0 0 0 61 services exterieurs 1 538 748 4 031 082 6 833 595 9 399 919 9 591 708 9 404 649 9 290 331 4 782 630 7 838 952 Locations 50 577 50 006 51 227 51 227 52 447 52 447 52 447 29 473 55 693 Sous-traitance ligne de bus 1 261 957 3 515 456 6 320 917 8 899 044 9 086 399 8 905 832 8 782 380 4 526 583 7 328 367 dont sous-traitance groupe 1 054 793 2 795 440 4 173 066 5 508 589 5 703 756 5 517 161 5 394 046 2 845 086 4 713 134 Sous-traitance entretien 132 617 274 259 270 501 260 049 262 176 257 379 266 494 132 188 265 095 dont sous-traitance groupe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Sous-traitance pneumatiques 21 368 44 322 47 052 52 473 52 182 52 244 52 281 26 179 49 729 Gardiennage parcs relais et autres 6 500 13 000 13 000 13 000 13 000 13 000 13 000 6 500 13 000 Assurances (primes+provisions) 65 729 134 040 130 899 124 126 125 505 123 747 123 729 61 706 127 069 dont assurances groupe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 62 autres services exterieurs 970 749 1 564 735 1 670 675 1 730 028 1 726 156 1 716 886 1 701 103 889 106 1 709 920 Frais de siège (assistance technique) 521 013 1 059 362 1 119 808 1 150 240 1 124 048 1 119 240 1 123 136 572 237 1 112 726 dont facturation de personnel groupe 232 296 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 232 296 464 593 dont autres frais de siege 288 717 594 770 655 215 685 647 659 455 654 647 658 544 339 941 648 134 Publicité-opérations promotionnelles 224 376 308 035 330 903 318 641 360 400 336 620 336 935 192 566 344 068 Divers services extérieurs 225 360 197 338 219 964 261 147 241 708 261 027 241 032 124 303 253 126 Investissements de renouvellement
VALEUR AJOUTEE 3 620 507 7 793 134 8 111 453 8 442 903 8 409 912 8 341 271 8 349 960 4 359 152 8 204 042
63 impots et taxes 141 185 304 209 315 282 336 976 338 030 338 164 337 874 174 110 285 729 Charges fiscales sur salaires 103 800 225 582 234 160 249 069 250 115 251 248 250 952 131 172 242 300 Taxe sur salaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 CET 33 185 70 227 72 721 75 319 75 060 74 522 74 591 38 739 73 481 Autres impôts et taxes 4 200 8 400 8 400 12 588 12 854 12 393 12 331 4 200 10 767 64 charges de personnel (hors charges fiscales) 3 251 281 6 962 505 7 271 291 7 640 941 7 698 159 7 699 921 7 730 396 4 038 821 6 536 664 Salaires personnel de conduite 1 884 454 4 063 620 4 257 143 4 504 754 4 544 397 4 543 709 4 571 830 2 379 292 4 392 743 Salaires personnel de maintenance 105 090 222 936 222 026 220 890 225 864 223 597 228 573 120 027 224 143 Salaires personnel de structure 355 766 710 290 751 508 765 288 782 439 788 567 799 242 427 182 768 612 Charges sociales 905 969 1 965 659 2 040 614 2 150 009 2 145 459 2 144 047 2 130 752 1 112 321 2 084 976 Subvention d'exploitation autres (Remboursement OPCA…) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION 228 041 526 420 524 880 464 987 373 723 303 186 281 690 146 220 356 143
68/78 dotations s/ amort et provisions
Dotation aux amortissements des biens 91 798 189 096 204 096 174 096 94 484 31 828 16 828 8 164 115 770 Dotations aux provisions 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION 6 796 462 14 713 514 18 030 518 21 126 606 21 304 743 21 024 267 20 992 199 10 864 682 19 264 713
RESULTAT D'EXPLOITATION 136 243 337 324 320 784 290 891 279 240 271 358 264 861 138 056 291 251 Charges financières 6 197 10 144 7 549 3 994 2 054 854 391 77 4 466 Produits Financiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0
RESULTAT FINANCIER -6 197 -10 144 -7 549 -3 994 -2 054 -854 -391 -77 -4 466 RESULTAT COURANT AVANT IMPOT 130 045 327 180 313 236 286 897 277 186 270 504 264 470 137 979 286 785 ELEMENTS EXCEPTIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Participation des salariés aux résultats 19 985 53 368 50 934 46 987 45 553 44 685 43 667 22 769 46 850 Impôt société 30 267 68 453 65 575 59 977 57 908 56 454 55 201 28 802 60 377 RESULTAT NET COMPTABLE 79 794 205 359 196 726 179 933 173 725 169 365 165 602 86 407 179 559
Compte d'exploitation (Initial) CADRE FINANCIER
COMPTE DE RESULTATS PREVISIONNELS 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
PRODUITS hors redevance d'occupation du domaine public
RECETTES D'EXPLOITATION
Contribution financière de l'AO (hors RODP) 285 427 335 771 357 294 366 208 373 659 361 189 354 809 183 653 374 001 Autres produits propres au délégataire 0 Sous Total chiffre d'affaires 285 427 335 771 357 294 366 208 373 659 361 189 354 809 183 653 374 001
TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION 285 427 335 771 357 294 366 208 373 659 361 189 354 809 183 653 374 001
CHARGES hors redevance d'occupation du domaine public
60 achats 19 842 0 0 0 0 0 0 0 2 835 Carburants et lubrifiants 0 Fluides: Electricité+Gaz+Eau+Fuel 0 Electricité matériel roulant 0 Fournitures 0 Autres Achats 19 842 2 835 61 services exterieurs 166 713 297 764 308 036 306 786 315 825 308 991 307 964 160 165 310 321 Locations 0 Sous-traitance ligne de bus 102 268 297 764 308 036 306 786 315 825 308 991 307 964 160 165 301 114 dont sous-traitance groupe 79 537 241 694 249 976 248 953 256 514 250 588 249 909 124 739 243 130 Sous-traitance entretien 64 445 9 206 dont sous-traitance groupe 0 Sous-traitance pneumatiques 0 Gardiennage parcs relais et autres 0 Assurances (primes+provisions) 0 dont assurances groupe 0 62 autres services exterieurs 90 021 27 949 21 192 12 915 12 915 12 915 12 915 6 457 28 182 Frais de siège (assistance technique) 0 dont facturation de personnel groupe 0 dont autres frais de siege 0 Publicité-opérations promotionnelles 67 130 9 590 Divers services extérieurs 22 891 27 949 21 192 12 915 12 915 12 915 12 915 6 457 18 593 Investissements de renouvellement
VALEUR AJOUTEE 8 851 10 059 28 066 46 507 44 920 39 284 33 931 17 030 32 664
63 impots et taxes 5 562 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 22 237 Charges fiscales sur salaires 5 562 5 631 14 940 33 618 33 587 33 595 33 931 17 030 25 413 Taxe sur salaires 0 CET 0 Autres impôts et taxes 0 64 charges de personnel (hors charges fiscales) 3 289 0 0 0 0 0 0 0 411 Salaires personnel de conduite 0 Salaires personnel de maintenance 0 Salaires personnel de structure 3 289 470 Charges sociales 0 Subvention d'exploitation autres (Remboursement OPCA…) 0
EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION 0 4 428 13 126 12 890 11 332 5 689 0 0 5 933
68/78 dotations s/ amort et provisions
Dotation aux amortissements des biens 0 4 151 12 453 12 453 11 120 5 635 0 0 6 545 Dotations aux provisions 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION 285 427 335 494 356 621 365 772 373 446 361 136 354 809 183 653 373 765
RESULTAT D'EXPLOITATION 0 277 673 437 213 54 0 0 236 Charges financières 0 277 673 437 213 54 0 0 236 Produits Financiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0
RESULTAT FINANCIER 0 -277 -673 -437 -213 -54 0 0 -236 RESULTAT COURANT AVANT IMPOT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ELEMENTS EXCEPTIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Participation des salariés aux résultats 0 Impôt société 0 RESULTAT NET COMPTABLE 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Compte d'exploitation (Avt1) CADRE FINANCIER
COMPTE DE RESULTATS PREVISIONNELS 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
PRODUITS hors redevance d'occupation du domaine public
RECETTES D'EXPLOITATION
Contribution financière de l'AO (hors RODP) 8 132 74 517 -118 553 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 5 327 Autres produits propres au délégataire 0 Sous Total chiffre d'affaires 8 132 74 517 -118 553 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 5 327
TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION 8 132 74 517 -118 553 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 5 327
CHARGES hors redevance d'occupation du domaine public
60 achats 0 28 832 -67 398 0 0 0 0 0 -5 509 Carburants et lubrifiants -24 637 -66 462 -13 014 Fluides: Electricité+Gaz+Eau+Fuel 0 Electricité matériel roulant 0 Fournitures 0 Autres Achats 53 468 -936 7 505 61 services exterieurs 0 45 665 -36 811 0 0 0 0 0 1 265 Locations 0 Sous-traitance ligne de bus 50 510 7 216 dont sous-traitance groupe 50 510 7 216 Sous-traitance entretien 401 -27 886 -3 926 dont sous-traitance groupe 0 Sous-traitance pneumatiques -1 261 -3 358 -660 Gardiennage parcs relais et autres 0 Assurances (primes+provisions) -3 986 -5 566 -1 365 dont assurances groupe 0 62 autres services exterieurs 8 132 56 377 16 265 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 21 995 Frais de siège (assistance technique) 0 dont facturation de personnel groupe 0 dont autres frais de siege 0 Publicité-opérations promotionnelles 4 740 677 Divers services extérieurs 8 132 51 638 16 265 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 21 318 Investissements de renouvellement
VALEUR AJOUTEE 0 -56 357 -30 609 0 0 0 0 0 -12 424
63 impots et taxes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges fiscales sur salaires 0 Taxe sur salaires 0 CET 0 Autres impôts et taxes 0 64 charges de personnel (hors charges fiscales) 0 -56 357 -30 609 0 0 0 0 0 -10 871 Salaires personnel de conduite -56 357 -30 609 -12 424 Salaires personnel de maintenance 0 Salaires personnel de structure 0 Charges sociales 0 Subvention d'exploitation autres (Remboursement OPCA…) 0
EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION 0 0 0 0 0 0 0 0 0
68/78 dotations s/ amort et provisions
Dotation aux amortissements des biens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Dotations aux provisions 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION 8 132 74 517 -118 553 16 265 16 265 16 265 16 265 8 132 5 327
RESULTAT D'EXPLOITATION 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges financières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Produits Financiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0
RESULTAT FINANCIER 0 0 0 0 0 0 0 0 0 RESULTAT COURANT AVANT IMPOT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ELEMENTS EXCEPTIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Participation des salariés aux résultats 0 Impôt société 0 RESULTAT NET COMPTABLE 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Compte d'exploitation (Avt2) CADRE FINANCIER
COMPTE DE RESULTATS PREVISIONNELS 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
PRODUITS hors redevance d'occupation du domaine public
RECETTES D'EXPLOITATION
Contribution financière de l'AO (hors RODP) 0 26 422 -2 285 156 -4 930 146 -4 991 438 -4 851 423 -4 712 999 -2 504 412 -3 464 164 Autres produits propres au délégataire 0 Sous Total chiffre d'affaires 0 26 422 -2 285 156 -4 930 146 -4 991 438 -4 851 423 -4 712 999 -2 504 412 -3 464 164
TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION 0 26 422 -2 285 156 -4 930 146 -4 991 438 -4 851 423 -4 712 999 -2 504 412 -3 464 164
CHARGES hors redevance d'occupation du domaine public
60 achats 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Carburants et lubrifiants 0 Fluides: Electricité+Gaz+Eau+Fuel 0 Electricité matériel roulant 0 Fournitures 0 Autres Achats 0 61 services exterieurs 0 0 -2 380 299 -4 990 803 -5 052 095 -4 912 080 -4 773 656 -2 534 740 -3 520 525 Locations 0 Sous-traitance ligne de bus 0 0 -2 380 299 -4 990 803 -5 052 095 -4 912 080 -4 773 656 -2 534 740 -3 520 525 dont sous-traitance groupe 0 Sous-traitance entretien 0 dont sous-traitance groupe 0 Sous-traitance pneumatiques 0 Gardiennage parcs relais et autres 0 Assurances (primes+provisions) 0 dont assurances groupe 0 62 autres services exterieurs 0 26 422 95 143 60 657 60 657 60 657 60 657 30 329 56 361 Frais de siège (assistance technique) 0 dont facturation de personnel groupe 0 dont autres frais de siege 0 Publicité-opérations promotionnelles 0 0 8 844 0 0 0 0 0 1 263 Divers services extérieurs 0 26 422 86 299 60 657 60 657 60 657 60 657 30 329 55 097 Investissements de renouvellement
VALEUR AJOUTEE 0 0 0 0 0 0 0 0 0
63 impots et taxes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges fiscales sur salaires 0 Taxe sur salaires 0 CET 0 Autres impôts et taxes 0 64 charges de personnel (hors charges fiscales) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Salaires personnel de conduite 0 Salaires personnel de maintenance 0 Salaires personnel de structure 0 Charges sociales 0 Subvention d'exploitation autres (Remboursement OPCA…) 0
EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION 0 0 0 0 0 0 0 0 0
68/78 dotations s/ amort et provisions
Dotation aux amortissements des biens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Dotations aux provisions 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION 0 26 422 -2 285 156 -4 930 146 -4 991 438 -4 851 423 -4 712 999 -2 504 412 -3 464 164
RESULTAT D'EXPLOITATION 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges financières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Produits Financiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0
RESULTAT FINANCIER 0 0 0 0 0 0 0 0 0 RESULTAT COURANT AVANT IMPOT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ELEMENTS EXCEPTIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Participation des salariés aux résultats 0 Impôt société 0 RESULTAT NET COMPTABLE 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Compte d'exploitation (Avt3) CADRE FINANCIER
COMPTE DE RESULTATS PREVISIONNELS 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
PRODUITS hors redevance d'occupation du domaine public
RECETTES D'EXPLOITATION
Contribution financière de l'AO (hors RODP) 0 -1 856 21 991 -304 448 317 932 317 209 299 121 253 227 129 025 Autres produits propres au délégataire 0 Sous Total chiffre d'affaires 0 -1 856 21 991 -304 448 317 932 317 209 299 121 253 227 129 025
TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION 0 -1 856 21 991 -304 448 317 932 317 209 299 121 253 227 129 025
CHARGES hors redevance d'occupation du domaine public
60 achats 0 0 0 -148 347 32 531 31 287 10 652 76 091 316 Carburants et lubrifiants 0 0 0 -77 307 59 411 59 249 59 620 38 192 19 881 Fluides: Electricité+Gaz+Eau+Fuel 0 Electricité matériel roulant 0 Fournitures 0 0 0 -54 948 -23 146 -24 197 -45 191 38 916 -15 509 Autres Achats 0 0 0 -16 091 -3 734 -3 765 -3 777 -1 017 -4 055 61 services exterieurs 0 0 15 661 86 565 0 0 0 0 14 604 Locations 0 Sous-traitance ligne de bus 0 0 15 661 86 565 0 0 0 0 14 604 dont sous-traitance groupe 0 Sous-traitance entretien 0 dont sous-traitance groupe 0 Sous-traitance pneumatiques 0 Gardiennage parcs relais et autres 0 Assurances (primes+provisions) 0 dont assurances groupe 0 62 autres services exterieurs 0 -1 856 1 951 1 930 115 -393 115 -3 447 -226 Frais de siège (assistance technique) 0 dont facturation de personnel groupe 0 dont autres frais de siege 0 Publicité-opérations promotionnelles 0 Divers services extérieurs 0 -1 856 1 951 1 930 115 -393 115 -3 447 -226 Investissements de renouvellement
VALEUR AJOUTEE 0 0 4 379 -244 596 285 285 286 315 288 354 180 582 114 331
63 impots et taxes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges fiscales sur salaires 0 Taxe sur salaires 0 CET 0 Autres impôts et taxes 0 64 charges de personnel (hors charges fiscales) 0 0 0 -253 353 276 528 277 558 279 596 176 204 94 567 Salaires personnel de conduite 0 0 0 -294 650 205 627 205 488 207 391 138 162 66 003 Salaires personnel de maintenance 0 Salaires personnel de structure 0 0 0 41 297 70 901 72 070 72 205 38 042 42 074 Charges sociales 0 Subvention d'exploitation autres (Remboursement OPCA…) 0
EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION 0 0 4 379 8 757 8 757 8 757 8 757 4 379 5 473
68/78 dotations s/ amort et provisions
Dotation aux amortissements des biens 0 0 4 379 8 757 8 757 8 757 8 757 4 379 6 255 Dotations aux provisions 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION 0 -1 856 21 991 -304 448 317 932 317 209 299 121 253 227 129 025
RESULTAT D'EXPLOITATION 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges financières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Produits Financiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0
RESULTAT FINANCIER 0 0 0 0 0 0 0 0 0 RESULTAT COURANT AVANT IMPOT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ELEMENTS EXCEPTIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Participation des salariés aux résultats 0 Impôt société 0 RESULTAT NET COMPTABLE 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Compte d'exploitation (Avt4) CADRE FINANCIER
COMPTE DE RESULTATS PREVISIONNELS 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
PRODUITS hors redevance d'occupation du domaine public
RECETTES D'EXPLOITATION
Contribution financière de l'AO (hors RODP) 0 0 0 77 751 39 881 -21 876 -29 515 -2 935 9 044 Autres produits propres au délégataire 0 Sous Total chiffre d'affaires 0 0 0 77 751 39 881 -21 876 -29 515 -2 935 9 044
TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION 0 0 0 77 751 39 881 -21 876 -29 515 -2 935 9 044
CHARGES hors redevance d'occupation du domaine public
60 achats 0 0 0 -4 510 -12 495 -13 071 -14 170 -4 221 -6 924 Carburants et lubrifiants -3 431 -8 965 -9 158 -9 357 -3 035 -4 849 Fluides: Electricité+Gaz+Eau+Fuel 0 Electricité matériel roulant 0 Fournitures -1 114 -3 639 -4 010 -4 887 -1 391 -2 149 Autres Achats 35 109 97 73 205 74 61 services exterieurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Locations 0 Sous-traitance ligne de bus 0 dont sous-traitance groupe 0 Sous-traitance entretien 0 dont sous-traitance groupe 0 Sous-traitance pneumatiques 0 Gardiennage parcs relais et autres 0 Assurances (primes+provisions) 0 dont assurances groupe 0 62 autres services exterieurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Frais de siège (assistance technique) 0 dont facturation de personnel groupe 0 dont autres frais de siege 0 Publicité-opérations promotionnelles 0 Divers services extérieurs 0 0 0 0 0 0 Investissements de renouvellement
VALEUR AJOUTEE 0 0 0 82 261 52 375 -8 805 -15 345 1 286 15 967
63 impots et taxes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Charges fiscales sur salaires 0 Taxe sur salaires 0 CET 0 Autres impôts et taxes 0 64 charges de personnel (hors charges fiscales) 0 0 0 -11 772 -27 012 -28 003 -29 144 -6 005 -12 742 Salaires personnel de conduite -11 772 -27 012 -28 003 -29 144 -6 005 -14 562 Salaires personnel de maintenance 0 Salaires personnel de structure 0 0 0 0 0 0 Charges sociales 0 Subvention d'exploitation autres (Remboursement OPCA…) 0
EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION 0 0 0 94 034 79 388 19 198 13 799 7 291 26 714
68/78 dotations s/ amort et provisions
Dotation aux amortissements des biens 6 879 8 297 8 297 2 431 1 215 3 874 Dotations aux provisions 0
TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION 0 0 0 -9 403 -31 210 -32 777 -40 883 -9 011 -17 612
RESULTAT D'EXPLOITATION 0 0 0 87 155 71 091 10 901 11 368 6 076 26 656 Charges financières 0 Produits Financiers 0
RESULTAT FINANCIER 0 0 0 0 0 0 0 0 0 RESULTAT COURANT AVANT IMPOT 0 0 0 87 155 71 091 10 901 11 368 6 076 26 656 ELEMENTS EXCEPTIONNELS 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Participation des salariés aux résultats 0 Impôt société 0 RESULTAT NET COMPTABLE 0 0 0 87 155 71 091 10 901 11 368 6 076 26 656
Compte d'exploitation (Avt5) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR)
Km commerciaux réseau bus (hors BNG) 933 116 1 870 842 1 887 174 1 376 605 468 987 470 270 471 092 238 443 1 102 361 Km commerciaux lignes BNG 0 0 -630 648 331 1 807 995 1 811 263 1 812 340 919 577 999 840 Km Haut-le-Pied (HLP) 104 402 214 266 212 969 215 160 204 681 204 784 204 962 108 821 210 007 Km techniques 10 375 20 851 20 995 22 394 24 794 24 844 24 869 12 627 23 107 Km totaux réseau urbain 1 047 894 2 105 959 2 120 509 2 262 489 2 506 457 2 511 162 2 513 264 1 279 469 2 335 315 dont Km en propre 1 043 975 2 097 889 2 112 439 2 257 246 2 506 457 2 511 162 2 513 264 1 279 469 2 331 700 dont Km sous-traités 3 919 8 070 8 070 5 244 0 0 0 0 3 615
Réseau Cotentin (hors TAD)
Km commerciaux lignes régulières 580 813 1 493 972 1 469 719 1 475 708 1 469 623 1 471 539 1 472 186 728 581 1 451 734 Km HLP lignes régulières 101 997 190 331 177 230 177 976 177 218 177 453 177 559 87 857 181 089 Km commerciaux circuits scolaires non urbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km HLP circuits scolaires non urbains 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km commerciaux Taxis Ligne 7 0 0 10 895 25 169 0 0 0 0 5 152 Km HLP Taxis Ligne 7 0 0 5 913 13 659 0 0 0 0 2 796 Km totaux réseau Cotentin 682 810 1 684 303 1 663 758 1 692 512 1 646 840 1 648 992 1 649 744 816 439 1 640 771 dont Km en propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km sous-traités 682 810 1 684 303 1 663 758 1 692 512 1 646 840 1 648 992 1 649 744 816 439 1 640 771
Service TAD
Km TAD Cherbourg 50 901 151 644 151 495 151 200 151 200 151 200 151 200 75 185 147 718 Km TAD interurbain 0 234 752 464 400 464 400 464 400 464 400 464 400 230 924 398 239 Km totaux service TAD 50 901 386 396 615 895 615 600 615 600 615 600 615 600 306 109 545 957 dont Km en propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km sous-traités 50 901 386 396 615 895 615 600 615 600 615 600 615 600 306 109 545 957
Service PMR
Km PMR en propre 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 122 695 Km PMR sous-traités 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km totaux PMR 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 122 695
TOTAL OFFRE KILOMETRIQUE 1 843 602 4 299 305 4 522 809 4 693 248 4 891 544 4 898 400 4 901 255 2 463 003 4 644 738
dont Km en propre 1 105 972 2 220 536 2 235 086 2 379 893 2 629 104 2 633 809 2 635 911 1 340 455 2 454 395 dont Km sous-traités 737 630 2 078 769 2 287 723 2 313 355 2 262 440 2 264 592 2 265 344 1 122 547 2 190 343 dont Km commerciaux réseau urbain 933 116 1 870 842 1 886 545 2 024 936 2 276 981 2 281 534 2 283 432 1 158 021 2 102 201 dont Km commerciaux réseau Cotentin 580 813 1 493 972 1 469 719 1 475 708 1 469 623 1 471 539 1 472 186 728 581 1 451 734
Kilomètres CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR)
Km commerciaux réseau bus (hors BNG) 933 116 1 931 176 1 353 618 249 487 248 210 249 125 250 232 123 466 762 633 Km commerciaux lignes BNG 0 0 709 293 2 109 516 2 099 118 2 103 152 2 103 626 1 053 549 1 454 036 Km Haut-le-Pied (HLP) 104 402 213 456 209 269 207 880 207 116 207 429 207 717 105 912 209 026 Km techniques 10 375 21 446 22 722 25 669 25 544 25 597 25 616 12 829 24 257 Km totaux réseau urbain 1 047 894 2 166 079 2 294 902 2 592 552 2 579 988 2 585 304 2 587 191 1 295 756 2 449 952 dont Km en propre 1 043 975 2 158 009 2 289 659 2 592 552 2 579 988 2 585 304 2 587 191 1 295 756 2 447 490 dont Km sous-traités 3 919 8 070 5 244 0 0 0 0 0 2 462
Réseau Cotentin (hors TAD)
Km commerciaux lignes régulières 534 012 1 347 275 1 342 835 1 348 427 1 342 835 1 344 315 1 344 523 660 702 1 323 561 Km HLP lignes régulières 93 273 161 167 160 631 161 323 160 631 160 810 160 856 78 983 162 525 Km commerciaux circuits scolaires non urbains 0 0 427 972 1 034 306 1 044 295 1 039 376 1 044 261 646 846 748 151 Km HLP circuits scolaires non urbains 0 0 400 099 965 855 977 299 971 748 977 290 605 764 699 722 Km commerciaux Taxis Ligne 7 0 Km HLP Taxis Ligne 7 0 Km totaux réseau Cotentin 627 285 1 508 443 2 331 536 3 509 911 3 525 060 3 516 248 3 526 930 1 992 295 2 933 958 dont Km en propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km sous-traités 627 285 1 508 443 2 331 536 3 509 911 3 525 060 3 516 248 3 526 930 1 992 295 2 933 958
Service TAD
Km TAD Cherbourg 50 901 151 644 151 495 151 200 151 200 151 200 151 200 75 185 147 718 Km TAD interurbain 0 234 752 464 400 464 400 464 400 464 400 464 400 230 924 398 239 Km totaux service TAD 50 901 386 396 615 895 615 600 615 600 615 600 615 600 306 109 545 957 dont Km en propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km sous-traités 50 901 386 396 615 895 615 600 615 600 615 600 615 600 306 109 545 957
Service PMR
Km PMR en propre 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 122 695 Km PMR sous-traités 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Km totaux PMR 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 122 695
TOTAL OFFRE KILOMETRIQUE 1 788 077 4 183 564 5 364 981 6 840 709 6 843 295 6 839 799 6 852 368 3 655 146 6 052 563
dont Km en propre 1 105 972 2 280 656 2 412 306 2 715 199 2 702 635 2 707 951 2 709 838 1 356 742 2 570 186 dont Km sous-traités 682 105 1 902 908 2 952 675 4 125 511 4 140 660 4 131 848 4 142 530 2 298 404 3 482 377 dont Km commerciaux réseau urbain 933 116 1 931 176 2 062 912 2 359 003 2 347 328 2 352 277 2 353 859 1 177 015 2 216 669 dont Km commerciaux réseau Cotentin 534 012 1 347 275 1 770 806 2 382 733 2 387 129 2 383 691 2 388 784 1 307 548 2 071 711
Kilomètres (Initial) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR)
Km commerciaux réseau bus (hors BNG) 0 Km commerciaux lignes BNG 0 Km Haut-le-Pied (HLP) 0 Km techniques 0 Km totaux réseau urbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km en propre 0 dont Km sous-traités 0
Réseau Cotentin (hors TAD)
Km commerciaux lignes régulières 46 801 127 819 126 884 127 281 126 788 127 224 127 663 67 880 125 477 Km HLP lignes régulières 8 724 16 721 16 599 16 653 16 586 16 643 16 703 8 875 16 786 Km commerciaux circuits scolaires non urbains 0 Km HLP circuits scolaires non urbains 0 Km commerciaux Taxis Ligne 7 0 Km HLP Taxis Ligne 7 0 Km totaux réseau Cotentin 55 525 144 541 143 483 143 934 143 374 143 867 144 365 76 754 142 263 dont Km en propre 0 dont Km sous-traités 55 525 144 541 143 483 143 934 143 374 143 867 144 365 76 754 142 263
Service TAD
Km TAD Cherbourg 0 Km TAD interurbain 0 Km totaux service TAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km en propre 0 dont Km sous-traités 0
Service PMR
Km PMR en propre 0 Km PMR sous-traités 0 Km totaux PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL OFFRE KILOMETRIQUE 55 525 144 541 143 483 143 934 143 374 143 867 144 365 76 754 142 263
dont Km en propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km sous-traités 55 525 144 541 143 483 143 934 143 374 143 867 144 365 76 754 142 263 dont Km commerciaux réseau urbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km commerciaux réseau Cotentin 46 801 127 819 126 884 127 281 126 788 127 224 127 663 67 880 125 477
Kilomètres (Avt1) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR)
Km commerciaux réseau bus (hors BNG) -60 334 530 787 67 208 Km commerciaux lignes BNG -709 923 -101 418 Km Haut-le-Pied (HLP) 810 3 671 640 Km techniques -595 -1 755 -336 Km totaux réseau urbain 0 -60 120 -177 220 0 0 0 0 0 -33 906 dont Km en propre -60 120 -177 220 -33 906 dont Km sous-traités 0
Réseau Cotentin (hors TAD)
Km commerciaux lignes régulières 18 878 2 697 Km HLP lignes régulières 12 443 1 778 Km commerciaux circuits scolaires non urbains 0 Km HLP circuits scolaires non urbains 0 Km commerciaux Taxis Ligne 7 0 Km HLP Taxis Ligne 7 0 Km totaux réseau Cotentin 0 31 320 0 0 0 0 0 0 4 474 dont Km en propre 0 dont Km sous-traités 31 320 4 474
Service TAD
Km TAD Cherbourg 0 Km TAD interurbain 0 Km totaux service TAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km en propre 0 dont Km sous-traités 0
Service PMR
Km PMR en propre 0 Km PMR sous-traités 0 Km totaux PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL OFFRE KILOMETRIQUE 0 -28 800 -177 220 0 0 0 0 0 -29 431
dont Km en propre 0 -60 120 -177 220 0 0 0 0 0 -33 906 dont Km sous-traités 0 31 320 0 0 0 0 0 0 4 474 dont Km commerciaux réseau urbain 0 -60 334 -179 136 0 0 0 0 0 -34 210 dont Km commerciaux réseau Cotentin 0 18 878 0 0 0 0 0 0 2 697
Kilomètres (Avt2) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR)
Km commerciaux réseau bus (hors BNG) 0 Km commerciaux lignes BNG 0 Km Haut-le-Pied (HLP) 0 Km techniques 0 Km totaux réseau urbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km en propre 0 dont Km sous-traités 0
Réseau Cotentin (hors TAD)
Km commerciaux lignes régulières 0 Km HLP lignes régulières 0 Km commerciaux circuits scolaires non urbains -427 972 -1 034 306 -1 044 295 -1 039 376 -1 044 261 -646 846 -748 151 Km HLP circuits scolaires non urbains -400 099 -965 855 -977 299 -971 748 -977 290 -605 764 -699 722 Km commerciaux Taxis Ligne 7 10 895 1 556 Km HLP Taxis Ligne 7 5 913 845 Km totaux réseau Cotentin 0 0 -811 262 -2 000 161 -2 021 594 -2 011 123 -2 021 551 -1 252 610 -1 445 472 dont Km en propre 0 dont Km sous-traités -811 262 -2 000 161 -2 021 594 -2 011 123 -2 021 551 -1 252 610 -1 445 472
Service TAD
Km TAD Cherbourg 0 Km TAD interurbain 0 Km totaux service TAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km en propre 0 dont Km sous-traités 0
Service PMR
Km PMR en propre 0 Km PMR sous-traités 0 Km totaux PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL OFFRE KILOMETRIQUE 0 0 -811 262 -2 000 161 -2 021 594 -2 011 123 -2 021 551 -1 252 610 -1 445 472
dont Km en propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km sous-traités 0 0 -811 262 -2 000 161 -2 021 594 -2 011 123 -2 021 551 -1 252 610 -1 445 472 dont Km commerciaux réseau urbain 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km commerciaux réseau Cotentin 0 0 -427 972 -1 034 306 -1 044 295 -1 039 376 -1 044 261 -646 846 -748 151
Kilomètres (Avt3) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR)
Km commerciaux réseau bus (hors BNG) 2 769 1 134 404 237 209 237 399 237 231 126 127 282 163 Km commerciaux lignes BNG -1 455 834 -277 045 -277 444 -276 484 -129 783 -345 227 Km Haut-le-Pied (HLP) 29 -6 087 -35 164 -35 298 -35 392 -16 533 -18 349 Km techniques 28 -3 275 -750 -753 -746 -202 -814 Km totaux réseau urbain 0 0 2 826 -330 792 -75 750 -76 096 -75 392 -20 391 -82 228 dont Km en propre -336 035 -75 750 -76 096 -75 392 -20 391 -83 381 dont Km sous-traités 2 826 5 244 1 153
Réseau Cotentin (hors TAD)
Km commerciaux lignes régulières 0 Km HLP lignes régulières 0 Km commerciaux circuits scolaires non urbains 0 Km HLP circuits scolaires non urbains 0 Km commerciaux Taxis Ligne 7 25 169 3 596 Km HLP Taxis Ligne 7 13 659 1 951 Km totaux réseau Cotentin 0 0 0 38 828 0 0 0 0 5 547 dont Km en propre 0 dont Km sous-traités 38 828 5 547
Service TAD
Km TAD Cherbourg 0 Km TAD interurbain 0 Km totaux service TAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km en propre 0 dont Km sous-traités 0
Service PMR
Km PMR en propre 0 Km PMR sous-traités 0 Km totaux PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL OFFRE KILOMETRIQUE 0 0 2 826 -291 963 -75 750 -76 096 -75 392 -20 391 -76 681
dont Km en propre 0 0 0 -336 035 -75 750 -76 096 -75 392 -20 391 -83 381 dont Km sous-traités 0 0 2 826 44 072 0 0 0 0 6 700 dont Km commerciaux réseau urbain 0 0 2 769 -321 430 -39 836 -40 044 -39 253 -3 656 -63 064 dont Km commerciaux réseau Cotentin 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Kilomètres (Avt4) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Réseau urbain (hors TAD Cherbourg et PMR)
Km commerciaux réseau bus (hors BNG) -7 285 -16 432 -16 254 -16 371 -11 151 -9 642 Km commerciaux lignes BNG -5 351 -14 078 -14 445 -14 802 -4 188 -7 552 Km Haut-le-Pied (HLP) 13 366 32 730 32 653 32 637 19 442 18 690 Km techniques 0 Km totaux réseau urbain 0 0 0 729 2 220 1 954 1 464 4 103 1 496 dont Km en propre 729 2 220 1 954 1 464 4 103 1 496 dont Km sous-traités 0
Réseau Cotentin (hors TAD)
Km commerciaux lignes régulières 0 Km HLP lignes régulières 0 Km commerciaux circuits scolaires non urbains 0 Km HLP circuits scolaires non urbains 0 Km commerciaux Taxis Ligne 7 0 Km HLP Taxis Ligne 7 0 Km totaux réseau Cotentin 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km en propre 0 dont Km sous-traités 0
Service TAD
Km TAD Cherbourg 0 Km TAD interurbain 0 Km totaux service TAD 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km en propre 0 dont Km sous-traités 0
Service PMR
Km PMR en propre 0 Km PMR sous-traités 0 Km totaux PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL OFFRE KILOMETRIQUE 0 0 0 729 2 220 1 954 1 464 4 103 1 496
dont Km en propre 0 0 0 729 2 220 1 954 1 464 4 103 1 496 dont Km sous-traités 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont Km commerciaux réseau urbain 0 0 0 -12 637 -30 510 -30 699 -31 173 -15 339 -17 194 dont Km commerciaux réseau Cotentin 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Kilomètres (Avt5) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois Effectif hors PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Fonction exploitation 5,5 11,0 11,0 11,0 11,0 11,0 11,0 5,5 11,0 Fonction commerciale 3,2 6,0 7,0 8,5 9,6 9,6 9,6 4,8 8,3 Fonction marketing 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2,0 Services généraux 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2,0
Sous-total activités fixes 10,7 21,0 22,0 23,5 24,6 24,6 24,6 12,3 23,3
Effectif de conduite 55,8 115,8 121,1 125,5 135,7 135,7 135,8 68,7 127,7
Effectif maintenance 3,5 6,9 6,9 6,9 6,9 6,8 6,8 3,4 6,9
Effectifs totaux hors PMR 70,0 143,7 150,0 155,8 167,2 167,1 167,2 84,4 157,9
Service PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Effectif activités fixes PMR 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Effectif de conduite PMR 3,5 6,8 6,8 6,6 6,7 6,7 6,6 3,3 6,7
Effectif maintenance PMR 0,1 0,1 0,1 0,1 0,1 0,2 0,2 0,1 0,2
Effectifs totaux PMR 3,5 7,0 6,9 6,8 6,8 6,9 6,8 3,4 6,9
EFFECTIF TOTAL 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Effectif activités fixes 10,7 21,0 22,0 23,5 24,6 24,6 24,6 12,3 23,3
Effectif de conduite 59,3 122,6 127,9 132,1 142,4 142,3 142,4 72,0 134,4
Effectif maintenance 3,6 7,0 7,0 7,0 7,0 7,0 7,0 3,5 7,0
Effectifs totaux 73,5 150,7 156,9 162,6 174,0 174,0 174,0 87,8 164,8
Effectifs CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois retour sommaire
Parc au 31/12 de chaque année 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Standards gazole 30 30 22 15 23 24 24 24 24
Standards autre 13 15 21 21 21 21 21 21 19
Total standards 43 45 43 36 44 45 45 45 43
- Parc maxi en ligne HP (issu du graphicage) 36 36 40 40 40 40 40 40 39
- Réserve 7 9 3 3 4 5 5 5 5,125
- Taux de réserve 19,4% 25,0% 7,5% 7,5% 10,0% 12,5% 12,5% 12,5% 13,1%
Articulés gazole 5 5 4 4 3 2 2 2 3
Articulés autre 0 0 0 7 0 0 0 0 1
Total articulés 5 5 4 11 3 2 2 2 4
- Parc maxi en ligne HP (issu du graphicage) 4 4 0 0 0 0 0 0 1
- Réserve 1 1 4 4 3 2 2 2 2
- Taux de réserve 25,0% 25,0% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 237,5%
Gabarits réduits gazole 1 1 0 0 0 0 0 0 0
Gabarits réduit autre 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Minibus gazole 2 2 0 0 0 0 0 0 1
Minibus autre 4 4 4 4 4 4 4 4 4
Total autres véhicules 7 7 4 4 4 4 4 4 5
- Parc maxi en ligne HP (issu du graphicage) 6,0 6,0 3,0 3,0 3,0 3,0 3,0 3,0 4
- Réserve 1 1 1 1 1 1 1 1 1
- Taux de réserve 16,7% 16,7% 33,3% 33,3% 33,3% 33,3% 33,3% 33,3% 26,7%
Parc réseau urbain (yc TAD Cherbourg) 55 57 51 51 51 51 51 51 52
- Parc maxi en ligne HP (issu du graphicage) 46,0 46 43 43 43 43 43 43 44
- Réserve 9 11 8 8 8 8 8 8 9
- Taux de réserve 19,6% 23,9% 18,6% 18,6% 18,6% 18,6% 18,6% 18,6% 19,4%
Age moyen du parc réseau urbain 9,3 9,9 7,5 7,7 7,6 8,2 9,2 9,7
Parc PMR 3 3 3 3 3 3 3 3 3
- en ligne 2 2 2 2 2 2 2 2 2
- en ligne autre 0 0 0 0 0 0 0 0 0
- en réserve 1 1 1 1 1 1 1 1 1
- Taux de réserve 50,0% 50,0% 50,0% 50,0% 50,0% 50,0% 50,0% 50,0% #DIV/0!
Age moyen du parc PMR 10,0 5,1 6,1 7,1 8,1 9,1 10,1 10,6
Parc réseau Cotentin 15 24 146 146 146 146 146 146 114
- en ligne 13 21 133 133 133 133 133 133 104
- en ligne autre 0 0 0 0 0 0 0 0 0
- en réserve 2 3 13 13 13 13 13 13 10,375
- Taux de réserve 15,4% 14,3% 9,8% 9,8% 9,8% 9,8% 9,8% 9,8% 10,0%
Age moyen du parc réseau Cotentin 0,8 1,5 6,8 7,3 8,0 8,8 9,6 10,1
Entrées au parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Total DSP Standards gazole 30 0 0 2 3 1 0 0 4,5 36 Standards autre 13 2 6 0 0 0 0 0 2,6 21 Articulés gazole 5 0 0 0 0 0 0 0 0,6 5 Articulés autre 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 0 Midibus 1 0 0 0 0 0 0 0 0,1 1 Autocars 15 3 120 12 12 8 16 0 23,3 186 Minibus 2 0 0 0 0 0 0 0 0,3 2 Minibus autre 1 0 0 0 0 0 0 0 0,1 1 PMR 6 1 0 0 0 0 0 0 0,9 7 Autres 0 9 2 1 0 0 0 0 1,5 12 73 15 128 15 15 9 16 0 33,9 271
Sorties du parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Total DSP Standards gazole 0 0 8 2 2 0 0 24 4,5 36 Standards autre 0 0 0 0 0 0 0 21 2,6 21 Articulés gazole 0 0 1 0 1 1 0 2 0,6 5 Articulés autre 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 0 Midibus 0 0 1 0 0 0 0 0 0,1 1 Autocars 0 3 0 12 12 8 16 135 23,3 186 Minibus 0 0 2 0 0 0 0 0 0,3 2 Minibus autre 0 0 0 0 0 0 0 1 0,1 1 PMR 0 1 0 0 0 0 0 6 0,9 7 Autres 0 0 0 1 0 0 0 11 1,5 12 0 4 12 15 15 9 16 200 33,9 271
Parc CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois retour sommaire
Parc au 31/12 de chaque année 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Standards gazole 30 30 22 22 23 24 24 24 25
Standards autre 13 15 21 21 21 21 21 21 19
Total standards 43 45 43 43 44 45 45 45 44
- Parc maxi en ligne HP (issu du graphicage) 36 36 40 40 40 40 40 40 39
- Réserve 7 9 3 3 4 5 5 5 5,125
- Taux de réserve 19,4% 25,0% 7,5% 7,5% 10,0% 12,5% 12,5% 12,5% 13,1%
Articulés gazole 5 5 4 4 3 2 2 2 3
Articulés autre 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total articulés 5 5 4 4 3 2 2 2 3
- Parc maxi en ligne HP (issu du graphicage) 4 4 0 0 0 0 0 0 1
- Réserve 1 1 4 4 3 2 2 2 2
- Taux de réserve 25,0% 25,0% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 237,5%
Gabarits réduits gazole 1 1 0 0 0 0 0 0 0
Gabarits réduit autre 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Minibus gazole 2 2 0 0 0 0 0 0 1
Minibus autre 4 4 4 4 4 4 4 4 4
Total autres véhicules 7 7 4 4 4 4 4 4 5
- Parc maxi en ligne HP (issu du graphicage) 6,0 6,0 3,0 3,0 3,0 3,0 3,0 3,0 4
- Réserve 1 1 1 1 1 1 1 1 1
- Taux de réserve 16,7% 16,7% 33,3% 33,3% 33,3% 33,3% 33,3% 33,3% 26,7%
Parc réseau urbain (yc TAD Cherbourg) 55 57 51 51 51 51 51 51 52
- Parc maxi en ligne HP (issu du graphicage) 46 46 43 43 43 43 43 43 44
- Réserve 9 11 8 8 8 8 8 8 9
- Taux de réserve 19,6% 23,9% 18,6% 18,6% 18,6% 18,6% 18,6% 18,6% 19,4%
Age moyen du parc réseau urbain 9,3 9,9 7,5 7,7 7,6 8,2 9,2 9,7
Parc PMR 3 3 3 3 3 3 3 3 3
- en ligne 2 2 2 2 2 2 2 2 2
- en ligne autre 0 0 0 0 0 0 0 0 0
- en réserve 1 1 1 1 1 1 1 1 1
- Taux de réserve 50,0% 50,0% 50,0% 50,0% 50,0% 50,0% 50,0% 50,0% #DIV/0!
Age moyen du parc PMR 10,0 5,1 6,1 7,1 8,1 9,1 10,1 10,6
Parc réseau Cotentin 12 21 143 143 143 143 143 143 111
- en ligne 10 18 130 130 130 130 130 130 101
- en ligne autre 0 0 0 0 0 0 0 0 0
- en réserve 2 3 13 13 13 13 13 13 10,375
- Taux de réserve 20,0% 16,7% 10,0% 10,0% 10,0% 10,0% 10,0% 10,0% 10,3%
Age moyen du parc réseau Cotentin 0,5 1,4 6,9 7,4 8,1 8,9 9,7 10,2
Entrées au parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Total DSP Standards gazole 30 0 0 2 3 1 0 0 4,5 36 Standards autre 13 2 6 0 0 0 0 0 2,6 21 Articulés gazole 5 0 0 0 0 0 0 0 0,6 5 Articulés autre 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 0 Midibus 1 0 0 0 0 0 0 0 0,1 1 Autocars 12 0 120 12 12 8 16 0 22,5 180 Minibus 2 0 0 0 0 0 0 0 0,3 2 Minibus autre 1 0 0 0 0 0 0 0 0,1 1 PMR 6 1 0 0 0 0 0 0 0,9 7 Autres 0 9 2 1 0 0 0 0 1,5 12 70 12 128 15 15 9 16 0 33,1 265
Sorties du parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Total DSP Standards gazole 0 0 8 2 2 0 0 24 4,5 36 Standards autre 0 0 0 0 0 0 0 21 2,6 21 Articulés gazole 0 0 1 0 1 1 0 2 0,6 5 Articulés autre 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 0 Midibus 0 0 1 0 0 0 0 0 0,1 1 Autocars 0 0 0 12 12 8 16 132 22,5 180 Minibus 0 0 2 0 0 0 0 0 0,3 2 Minibus autre 0 0 0 0 0 0 0 1 0,1 1 PMR 0 1 0 0 0 0 0 6 0,9 7 Autres 0 0 0 1 0 0 0 11 1,5 12 0 1 12 15 15 9 16 197 33,1 265
Parc (Initial) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois retour sommaire
Parc au 31/12 de chaque année 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Standards gazole #DIV/0!
Standards autre #DIV/0!
Total standards 0 0 0 0 0 0 0 0 0
- Parc maxi en ligne HP (issu du graphicage) #DIV/0!
- Réserve #DIV/0!
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Articulés gazole #DIV/0!
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- Réserve #DIV/0!
- Taux de réserve #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Gabarits réduits gazole #DIV/0!
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Minibus gazole #DIV/0!
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Age moyen du parc réseau urbain
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Age moyen du parc PMR
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Age moyen du parc réseau Cotentin 2,0 2,1 1,2 2,2 3,2 4,2 5,2 6,2
Entrées au parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Total DSP Standards gazole #DIV/0! 0 Standards autre #DIV/0! 0 Articulés gazole #DIV/0! 0 Articulés autre #DIV/0! 0 Midibus #DIV/0! 0 Autocars 3 3 3,0 6 Minibus #DIV/0! 0 Minibus autre #DIV/0! 0 PMR #DIV/0! 0 Autres #DIV/0! 0 3 3 0 0 0 0 0 0 0,8 6
Sorties du parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Total DSP Standards gazole #DIV/0! 0 Standards autre #DIV/0! 0 Articulés gazole #DIV/0! 0 Articulés autre #DIV/0! 0 Midibus #DIV/0! 0 Autocars 3 3 3,0 6 Minibus #DIV/0! 0 Minibus autre #DIV/0! 0 PMR #DIV/0! 0 Autres #DIV/0! 0 0 3 0 0 0 0 0 3 0,8 6
Parc (Avt1) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois retour sommaire
Parc au 31/12 de chaque année 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Standards gazole -7 -7
Standards autre #DIV/0!
Total standards 0 0 0 -7 0 0 0 0 -1
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Articulés gazole #DIV/0!
Articulés autre 7 7
Total articulés 0 0 0 7 0 0 0 0 1
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Gabarits réduit autre #DIV/0!
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Age moyen du parc réseau urbain
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Age moyen du parc PMR
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Age moyen du parc réseau Cotentin 2,0 2,1 1,2 2,2 3,2 4,2 5,2 6,2
Entrées au parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Total DSP Standards gazole #DIV/0! 0 Standards autre #DIV/0! 0 Articulés gazole #DIV/0! 0 Articulés autre #DIV/0! 0 Midibus #DIV/0! 0 Autocars #DIV/0! 0 Minibus #DIV/0! 0 Minibus autre #DIV/0! 0 PMR #DIV/0! 0 Autres #DIV/0! 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 0
Sorties du parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Total DSP Standards gazole #DIV/0! 0 Standards autre #DIV/0! 0 Articulés gazole #DIV/0! 0 Articulés autre #DIV/0! 0 Midibus #DIV/0! 0 Autocars #DIV/0! 0 Minibus #DIV/0! 0 Minibus autre #DIV/0! 0 PMR #DIV/0! 0 Autres #DIV/0! 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 0
Parc (Avt4) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois retour sommaire
Parc au 31/12 de chaque année 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Standards gazole #DIV/0! Parc BNG à MAJ sur années 2
Standards autre #DIV/0!
Total standards 0 0 0 0 0 0 0 0 0
- Parc maxi en ligne HP (issu du graphicage) #DIV/0!
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Articulés gazole #DIV/0!
Articulés autre #DIV/0!
Total articulés 0 0 0 0 0 0 0 0 0
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Gabarits réduits gazole #DIV/0!
Gabarits réduit autre #DIV/0!
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Minibus autre #DIV/0!
Total autres véhicules 0 0 0 0 0 0 0 0 0
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Parc réseau urbain (yc TAD Cherbourg) 0 0 0 0 0 0 0 0 0
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Age moyen du parc réseau urbain
Parc PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0
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Age moyen du parc PMR
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Age moyen du parc réseau Cotentin
Entrées au parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Total DSP Standards gazole #DIV/0! 0 Standards autre #DIV/0! 0 Articulés gazole #DIV/0! 0 Articulés autre #DIV/0! 0 Midibus #DIV/0! 0 Autocars #DIV/0! 0 Minibus #DIV/0! 0 Minibus autre #DIV/0! 0 PMR #DIV/0! 0 Autres #DIV/0! 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 0
Sorties du parc 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Total DSP Standards gazole #DIV/0! 0 Standards autre #DIV/0! 0 Articulés gazole #DIV/0! 0 Articulés autre #DIV/0! 0 Midibus #DIV/0! 0 Autocars #DIV/0! 0 Minibus #DIV/0! 0 Minibus autre #DIV/0! 0 PMR #DIV/0! 0 Autres #DIV/0! 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0,0 0
Parc (Avt5) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois Social (production réalisée en propre) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Ensemble du personnel
ETP total moyen de l'année 73,3 150,6 156,9 168,1 168,6 168,6 168,6 84,3 162,7 Nombre de journées de formation 198 407 456 457 457 457 457 228 445 Taux d'absentisme 6,24% 6,14% 6,04% 5,84% 5,64% 5,44% 5,24% 5,04% 5,70% Ancienneté moyenne en années 10,99 11,38 10,95 11,03 11,68 12,11 12,16 12,37 11,58 Taux d'ancienneté moyenne 16,0% 16,1% 16,4% 16,3% 16,5% 17,1% 16,9% 17,1% 16,5% Nombre de PMAD 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 5,0 5,7 Masse salariale / ETP (hors PMAD) 49 415 49 735 49 752 48 663 48 862 48 874 49 053 52 872 49 425 Masse salariale / ETP (inclus PMAD) 49 214 51 169 51 128 49 980 50 169 50 181 50 354 52 492 50 545 Masse salariale totale (hors PMAD) 3 375 066 7 241 455 7 556 385 7 936 996 7 993 827 7 995 854 8 025 015 4 192 762 7 759 623 Effet GVT sur la MS (% d'évolution N/N-1) 0,0% 0,61% 2,05% -0,38% 1,08% 3,51% -0,90% 1,14% 0,9% Masse salariale totale (inclus PMAD) 3 607 362 7 706 048 8 020 978 8 401 589 8 458 420 8 460 447 8 489 608 4 425 059 8 224 216 Coût PMAD 232 296 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 464 593 232 296 58 074
Conducteurs
Total heures de production 80 076 166 189 177 079 183 496 196 905 197 270 197 402 99 891 185 472 Nombre moyen d'heures / agent de conduite 1 350 1 356 1 385 1 324 1 421 1 423 1 424 1 441 1 531 Effectif utile à la production 53,5 110,7 115,6 125,7 126,0 126,3 126,6 63,5 121,1 Taux d'absentisme 6,24% 6,14% 6,04% 5,84% 5,64% 5,44% 5,24% 5,04% 5,70% Nombre de journées de formation 184 379 427 427 427 427 427 213 416 Journées de délégation et social (y.c réunions) 176 363 379 411 411 411 411 205 395 Effectif ETP conducteurs DSP 59,3 122,6 127,9 138,6 138,6 138,6 138,6 69,3 133,4 ETP conducteurs en polyvalence 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 TOTAL ETP conducteurs 59,3 122,6 127,9 138,6 138,6 138,6 138,6 69,3 133,4 Ancienneté moyenne en années 13,61 13,47 11,47 11,49 12,07 12,37 12,21 12,52 12,40 Taux d'ancienneté moyenne 18,5% 18,3% 17,6% 16,9% 17,0% 17,5% 17,1% 17,4% 17,5% Masse salariale conduite / ETP 45 763 47 987 48 017 46 940 47 155 47 129 47 220 49 192 47 419 Masse salariale totale de conduite 2 713 772 5 883 197 6 140 416 6 505 832 6 535 707 6 532 036 6 544 659 3 409 000 6 323 517 Effet GVT sur la MS (% d'évolution N/N-1) 0,0% 0,62% 0,66% -0,57% 0,82% 2,77% -2,10% 2,07% 0,5%
Hypothèses retenues pour l'absentéisme
Effectif de conduite 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Nombre de jours d'absence par salarié 16,3 16,0 15,7 15,3 14,7 14,2 13,7 13,2 14,9 Maladie 12,5 12,3 12,1 11,7 11,2 10,8 10,3 9,9 11,3 Accident du travail 2,1 2,0 2,0 1,9 1,9 1,8 1,7 1,6 1,9 Maladie professionnelle 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Accident de trajet 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Maternité/paternité 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 Absence non motivée 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Absence motivée 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Nombre de jours travaillés par salarié par an 208,6 208,9 209,1 210,3 210,2 210,7 211,2 212,4 210,2 Taux d'absentéisme 7,80% 7,66% 7,53% 7,26% 7,00% 6,73% 6,47% 6,20% 7,08%
Temps de travail annuel (en heures/ETP) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an Conducteur bus 1 561 1 561 1 561 1 566 1 561 1 561 1 561 1 566 1 562 Conducteur PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Agent de maintenance bus 1 524 1 524 1 524 1 529 1 524 1 524 1 524 1 529 1 525 Agent de maintenance PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Encadrement conduite 1 561 1 561 1 561 1 566 1 561 1 561 1 561 1 566 1 562 Organisation des services 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 Encadrement maintenance/entretien 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Direction exploitation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Personnel service commercial 1 561 1 561 1 561 1 566 1 561 1 561 1 561 1 566 1 562 Personnel service marketing 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 1 607 Personnel service généraux 1 565 1 565 1 565 1 568 1 565 1 565 1 565 1 568 1 566 Encadrement PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Administratif / Planificateur PMR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 #DIV/0!
Coût horaire (en €) 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2024 2024 Moyenne / an Conducteur bus 29,32 30,74 30,76 29,98 30,21 30,19 30,25 31,42 30,36 Conducteur PMR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Agent de maintenance bus 28,64 30,31 30,27 29,96 30,58 30,32 30,85 32,39 30,42 Agent de maintenance PMR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Encadrement conduite 29,26 30,91 31,42 31,11 31,25 31,40 31,55 34,42 31,41 Organisation des services 15,72 16,76 16,79 16,68 16,70 17,02 17,04 17,78 16,81 Encadrement maintenance/entretien 48,56 38,17 38,77 38,95 38,97 39,17 40,22 41,22 40,50 Personnel Infra-Batiment-Voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Direction exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Personnel service commercial 25,83 27,56 27,86 27,57 27,70 28,15 28,21 29,63 27,81 Personnel service marketing 28,48 30,02 30,49 30,28 30,32 30,52 30,83 32,30 30,40 Personnel service généraux 22,91 24,41 24,64 24,51 24,50 24,63 24,96 26,12 24,59 Encadrement PMR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Administratif / Planificateur PMR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 #DIV/0!
Social CADRE FINANCIER
SALAIRE MOYEN DE CONDUITE (hors taxes sur les salaires et hors CICE)
2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Point 100 926,230 € 926,230 € 926,230 € 926,230 € 926,230 € 926,230 € 926,230 € 926,230 € 926,230 € Salaire de base en € 22 958 € 22 960 € 22 962 € 22 965 € 22 965 € 22 965 € 22 965 € 22 965 € 22 963 € Ancienneté en années 13,61 13,47 11,47 11,49 12,07 12,37 12,21 12,52 12,4 % de majoration d'ancienneté 18,5% 18,3% 17,6% 16,9% 17,0% 17,5% 17,1% 17,4% 17,5%
13ème mois 2 267 € 2 263 € 2 250 € 2 237 € 2 239 € 2 248 € 2 241 € 2 246 € 2 249 € Prime vacances 0 € 1 691 € 1 622 € 1 683 € 1 683 € 1 683 € 1 683 € 2 899 € 1 618 € Autres primes : 1 369 € 1 513 € 1 551 € 1 394 € 1 400 € 1 393 € 1 393 € 1 530 € 1 443 € Prime de dimanche 190 € 187 € 434 € 516 € 524 € 516 € 516 € 524 € 426 € Prime d'attreinte 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € Prime de caisse 307 € 307 € 307 € 307 € 307 € 307 € 307 € 307 € 307 € Prime de nuit 23 € 23 € 26 € 27 € 27 € 27 € 27 € 27 € 26 € Prime de tutorat 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € Prime nettoyage entretien 0 € 138 € 149 € 137 € 137 € 137 € 137 € 275 € 139 € Indemnité jour férié 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € Indemnités repas décalés 400 € 409 € 403 € 408 € 406 € 407 € 407 € 397 € 405 € autres (à préciser) #DIV/0! Prime de travaux 450 € 450 € 233 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 142 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € Salaire brut (yc ancienneté) 30 844 € 32 621 € 32 423 € 32 153 € 32 193 € 32 305 € 32 208 € 33 632 € 32 297 €
Charges yc cotisations formation 12 924 € 13 674 € 13 593 € 13 352 € 13 291 € 13 273 € 13 169 € 13 763 € 13 380 € Réductions : aides de l'Etat 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € IJSS/complément employeur maladie 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € Complément employeur AT 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € Charges sociales 12 924 € 13 674 € 13 593 € 13 352 € 13 291 € 13 273 € 13 169 € 13 763 € 13 380 €
TOTAL SALAIRE 43 767 € 46 295 € 46 015 € 45 506 € 45 484 € 45 577 € 45 377 € 47 395 € 45 677 €
Mutuelle 370 € 370 € 370 € 370 € 370 € 370 € 370 € 370 € 370 € Prévoyance 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € CE fonctionnement 67 € 71 € 70 € 70 € 70 € 70 € 70 € 73 € 70 € Œuvres sociales 231 € 245 € 243 € 241 € 242 € 242 € 242 € 253 € 242 € Médecine du travail 122 € 129 € 128 € 127 € 127 € 128 € 127 € 133 € 128 € Habillement 150 € 0 € 150 € 0 € 150 € 0 € 150 € 0 € 75 € Coût externe de formation 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € Remboursement OPCA 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € Chèque déjeuner 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € Prime retraite 415 € 217 € 442 € 93 € 128 € 203 € 349 € 411 € 282 € Prime médailles 134 € 55 € 29 € 18 € 80 € 40 € 45 € 53 € 57 € Intéressement 180 € 180 € 180 € 180 € 180 € 180 € 180 € 180 € 180 € autres (à préciser) #DIV/0! 327 € 425 € 390 € 335 € 324 € 318 € 311 € 324 € 344 € #DIV/0!
#DIV/0!
Autres éléments de salaire 1 996 € 1 692 € 2 002 € 1 434 € 1 671 € 1 551 € 1 843 € 1 797 € 1 748 €
TOTAL SALAIRE MOYEN DE CONDUITE 45 763 € 47 987 € 48 017 € 46 940 € 47 155 € 47 129 € 47 220 € 49 192 € 47 425 €
Charges patronales Détail taux de charges
URSSAF
Maladie 20,90%
Vieillesse 0,00%
Allocations Familiales 0,00%
Accident du travail 4,05%
Contribution logement FNAL 0,00%
Versement Transport 1,50%
Contribution solidarité 0,30%
Contribution au dialogue social 0,02%
ASSEDIC
Assurance Chômage 4,20%
Fonds de garantie des salaires AGS 0,00%
CARCEPT
Retraite 4,71%
Prévoyance 0,00%
CEG 1,29%
MUTUELLE et PREVOYANCE 0,00%
IPRIAC 0,00%
CE
Dotation œuvres sociales 0,76%
Dotation fonctionnement 0,22%
TAXES
Apprentissage 0,68%
Formation professionnelle continue 2,00%
Effort construction 0,45%
Médecine du travail 0,40%
Autres charges patronales 1,87%
Réductions de charges 0,00%
TOTAL 43,34%
Salaire moyen CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois
OFFRE BUS (hors TAD et PMR) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 933 116 1 870 842 1 886 545 2 024 936 2 276 981 2 281 534 2 283 432 1 158 021 2 102 201 dont propre 929 236 1 862 937 1 878 639 2 019 800 2 276 981 2 281 534 2 283 432 1 158 021 2 098 654 dont sous-traité 3 880 7 905 7 905 5 136 0 0 0 0 3 547 km commerciaux + HLP 1 037 519 2 085 108 2 099 514 2 240 096 2 481 663 2 486 318 2 488 394 1 266 841 2 312 208 dont propre 1 033 638 2 077 118 2 091 524 2 234 904 2 481 663 2 486 318 2 488 394 1 266 841 2 308 629 dont sous-traité 3 880 7 990 7 990 5 192 0 0 0 0 3 579 Spéciaux et occasionnels (pour tiers) 0
TOTAL HEURES GRAPHIQUES
Dont temps commercial 50 920 105 485 112 950 117 111 126 319 126 559 126 666 64 447 118 637 dont propre 50 725 105 029 112 493 116 814 126 319 126 559 126 666 64 447 118 436 dont sous-traité 194 457 457 297 0 0 0 0 201 Dont temps de battement 10 676 23 008 21 256 22 698 25 726 25 804 25 807 12 557 23 933 dont propre 10 606 22 892 21 140 22 622 25 726 25 804 25 807 12 557 23 879 dont sous-traité 70 116 116 76 0 0 0 0 54 Dont temps de Haut le pied 6 230 13 276 17 933 8 357 7 611 7 613 7 621 4 030 10 381 dont propre 6 230 13 270 17 927 8 353 7 611 7 613 7 621 4 030 10 379 dont sous-traité 0 5 5 3 0 0 0 0 2 Total heures de production 67 826 141 769 152 138 148 166 159 656 159 976 160 094 81 034 152 951 Total heures Production en propre 67 561 141 191 151 561 147 789 159 656 159 976 160 094 81 034 152 695 Total heures Production sous-traitée 265 578 578 376 0 0 0 0 257
HABILLAGE
Préparation (Prise et fin de service) 1 515 3 055 3 044 2 867 2 568 2 571 2 574 1 331 2 789 dont propre 1 515 3 055 3 044 2 867 2 568 2 571 2 574 1 331 2 789 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coupures payées 5 329 10 531 10 772 16 211 18 117 18 143 18 152 9 340 15 228 dont propre 5 329 10 531 10 772 16 211 18 117 18 143 18 152 9 340 15 228 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Heures de navettes 812 1 791 2 077 7 063 7 327 7 341 7 343 3 636 5 342 dont propre 812 1 791 2 077 7 063 7 327 7 341 7 343 3 636 5 342 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total heures d'habillage 7 656 15 377 15 893 26 141 28 012 28 056 28 069 14 307 23 359 dont propre 7 656 15 377 15 893 26 141 28 012 28 056 28 069 14 307 23 359 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total heures 75 481 157 145 168 031 174 306 187 668 188 032 188 163 95 341 176 310 dont propre 75 217 156 568 167 453 173 930 187 668 188 032 188 163 95 341 176 053 dont sous-traité 265 578 578 376 0 0 0 0 257 Services spéciaux hors DSP 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Heures techniques 296 596 600 540 208 210 211 61 389 dont propre 295 593 598 538 208 210 211 61 388 dont sous-traité 1 2 2 1 0 0 0 0 1
TOTAL HEURES DE PRODUCTION BUS 75 778 157 741 168 631 174 846 187 877 188 242 188 374 95 402 176 699 dont propre 75 512 157 161 168 051 174 468 187 877 188 242 188 374 95 402 176 441 dont sous-traité 266 580 580 378 0 0 0 0 258
Heures de polyvalence : contrôle voyageurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Heures de polyvalence : autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL HEURES POLYVALENCE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0
TOTAL HEURES PRODUCTION CONDUCTEURS 75 778 157 741 168 631 174 846 187 877 188 242 188 374 95 402 176 699 dont propre 75 512 157 161 168 051 174 468 187 877 188 242 188 374 95 402 176 441 dont sous-traité 266 580 580 378 0 0 0 0 258
PERFORMANCE GRAPHICAGE / HABILLAGE
Taux d'heures HLP 9,19% 9,36% 11,79% 5,64% 4,77% 4,76% 4,76% 4,97% 6,79% dont propre 9,22% 9,40% 11,83% 5,65% 4,77% 4,76% 4,76% 4,97% 6,80% dont sous-traité 0,00% 0,90% 0,90% 0,90% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,77% Taux de battement (sur les heures commerciales) 20,97% 21,81% 18,82% 19,38% 20,37% 20,39% 20,37% 19,48% 20,17% dont propre 20,91% 21,80% 18,79% 19,37% 20,37% 20,39% 20,37% 19,48% 20,16% dont sous-traité 36,23% 25,39% 25,39% 25,52% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 26,91% Taux de battement (sur les heures de production) 15,74% 16,23% 13,97% 15,32% 16,11% 16,13% 16,12% 15,50% 15,65% dont propre 15,70% 16,21% 13,95% 15,31% 16,11% 16,13% 16,12% 15,50% 15,64% dont sous-traité 26,60% 20,06% 20,06% 20,15% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 21,04% Taux de coupure payée 7,03% 6,68% 6,39% 9,27% 9,64% 9,64% 9,64% 9,79% 8,62% dont propre 7,06% 6,70% 6,41% 9,29% 9,64% 9,64% 9,64% 9,79% 8,63% dont sous-traité 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,00% Taux de temps annexes 2,00% 1,94% 1,81% 1,64% 1,37% 1,37% 1,37% 1,40% 1,58% dont propre 2,01% 1,94% 1,81% 1,64% 1,37% 1,37% 1,37% 1,40% 1,58% dont sous-traité 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,00% Rapport heures habillées / heures graphiquées 1,117 1,113 1,108 1,180 1,177 1,177 1,177 1,177 1,155 dont propre 1,118 1,113 1,109 1,181 1,177 1,177 1,177 1,177 1,156 dont sous-traité 1,004 1,004 1,004 1,004 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,004 Vitesse commerciale 18,33 17,74 16,70 17,29 18,03 18,03 18,03 17,97 17,72 dont propre 18,32 17,74 16,70 17,29 18,03 18,03 18,03 17,97 17,72 dont sous-traité 19,97 17,31 17,31 17,29 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 17,68 Vitesse de production 15,30 14,71 13,80 15,12 15,54 15,54 15,54 15,63 15,12 dont propre 15,30 14,71 13,80 15,12 15,54 15,54 15,54 15,63 15,12 dont sous-traité 14,66 13,83 13,83 13,79 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 13,95
OFFRE PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 122 695 km commerciaux + HLP 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 122 695
TOTAL HEURES PLANIFIEES DE PRODUCTION 4 564 9 028 9 028 9 028 9 028 9 028 9 028 4 489 9 031 Total heures de Production en propre 4 564 9 028 9 028 9 028 9 028 9 028 9 028 4 489 9 031 Total heures de Production sous traitée 0 0 0 0 0 0 0 0 0
OFFRE TAD 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 50 901 386 396 615 895 615 600 615 600 615 600 615 600 306 109 545 957 km commerciaux + HLP 50 901 386 396 615 895 615 600 615 600 615 600 615 600 306 109 545 957
TOTAL HEURES PLANIFIEES DE PRODUCTION 3 471 26 388 42 076 42 066 42 066 42 066 42 066 20 917 37 302 Total heures de Production en propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total heures de Production sous traitée 3 471 26 388 42 076 42 066 42 066 42 066 42 066 20 917 37 302
Production CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois
OFFRE BUS (hors TAD et PMR) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 933 116 1 870 842 1 886 545 2 024 936 2 276 981 2 281 534 2 283 432 1 158 021 2 102 201 dont propre 929 236 1 923 271 2 057 776 2 359 003 2 347 328 2 352 277 2 353 859 1 177 015 2 214 252 dont sous-traité 3 880 7 905 5 136 0 0 0 0 0 2 417 km commerciaux + HLP 1 037 519 2 144 633 2 272 181 2 566 883 2 554 443 2 559 707 2 561 575 1 282 927 2 425 695 dont propre 1 033 638 2 136 643 2 266 989 2 566 883 2 554 443 2 559 707 2 561 575 1 282 927 2 423 258 dont sous-traité 3 880 7 990 5 192 0 0 0 0 0 2 437 Spéciaux et occasionnels (pour tiers) 0
TOTAL HEURES GRAPHIQUES
Dont temps commercial 50 920 106 494 113 605 129 603 128 956 129 232 129 316 64 656 121 826 dont propre 50 725 106 038 113 308 129 603 128 956 129 232 129 316 64 656 121 691 dont sous-traité 194 457 297 0 0 0 0 0 135 Dont temps de battement 10 676 23 113 23 623 24 982 24 850 24 905 24 915 12 454 24 217 dont propre 10 606 22 997 23 547 24 982 24 850 24 905 24 915 12 454 24 179 dont sous-traité 70 116 76 0 0 0 0 0 37 Dont temps de Haut le pied 6 230 13 322 12 774 12 020 11 977 11 992 12 009 6 127 12 350 dont propre 6 230 13 317 12 771 12 020 11 977 11 992 12 009 6 127 12 349 dont sous-traité 0 5 3 0 0 0 0 0 1 Total heures de production 67 826 142 929 150 002 166 605 165 783 166 130 166 240 83 238 158 393 Total heures Production en propre 67 561 142 352 149 625 166 605 165 783 166 130 166 240 83 238 158 219 Total heures Production sous-traitée 265 578 376 0 0 0 0 0 174
HABILLAGE
Préparation (Prise et fin de service) 1 515 3 194 3 178 3 218 3 204 3 210 3 213 1 618 3 193 dont propre 1 515 3 194 3 178 3 218 3 204 3 210 3 213 1 618 3 193 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Coupures payées 5 329 10 506 10 865 11 871 11 811 11 831 11 834 5 899 11 421 dont propre 5 329 10 506 10 865 11 871 11 811 11 831 11 834 5 899 11 421 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Heures de navettes 812 1 859 1 715 1 470 1 460 1 464 1 464 725 1 567 dont propre 812 1 859 1 715 1 470 1 460 1 464 1 464 725 1 567 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total heures d'habillage 7 656 15 560 15 758 16 559 16 475 16 505 16 510 8 241 16 180 dont propre 7 656 15 560 15 758 16 559 16 475 16 505 16 510 8 241 16 180 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total heures 75 481 158 489 165 760 183 163 182 258 182 634 182 750 91 479 174 574 dont propre 75 217 157 911 165 384 183 163 182 258 182 634 182 750 91 479 174 399 dont sous-traité 265 578 376 0 0 0 0 0 174 Services spéciaux hors DSP 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Heures techniques 296 613 649 375 382 390 390 195 470 dont propre 295 610 648 375 382 390 390 195 469 dont sous-traité 1 2 1 0 0 0 0 0 1
TOTAL HEURES DE PRODUCTION BUS 75 778 159 102 166 409 183 538 182 639 183 024 183 140 91 675 175 044 dont propre 75 512 158 522 166 031 183 538 182 639 183 024 183 140 91 675 174 869 dont sous-traité 266 580 378 0 0 0 0 0 175
Heures de polyvalence : contrôle voyageurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Heures de polyvalence : autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL HEURES POLYVALENCE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 dont sous-traité 0
TOTAL HEURES PRODUCTION CONDUCTEURS 75 778 159 102 166 409 183 538 182 639 183 024 183 140 91 675 175 044 dont propre 75 512 158 522 166 031 183 538 182 639 183 024 183 140 91 675 174 869 dont sous-traité 266 580 378 0 0 0 0 0 175
PERFORMANCE GRAPHICAGE / HABILLAGE
Taux d'heures HLP 9,19% 9,32% 8,52% 7,21% 7,22% 7,22% 7,22% 7,36% 7,80% dont propre 9,22% 9,36% 8,54% 7,21% 7,22% 7,22% 7,22% 7,36% 7,80% dont sous-traité 0,00% 0,90% 0,90% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,71% Taux de battement (sur les heures commerciales) 20,97% 21,70% 20,79% 19,28% 19,27% 19,27% 19,27% 19,26% 19,88% dont propre 20,91% 21,69% 20,78% 19,28% 19,27% 19,27% 19,27% 19,26% 19,87% dont sous-traité 36,23% 25,39% 25,52% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 27,65% Taux de battement (sur les heures de production) 15,74% 16,17% 15,75% 14,99% 14,99% 14,99% 14,99% 14,96% 15,29% dont propre 15,70% 16,15% 15,74% 14,99% 14,99% 14,99% 14,99% 14,96% 15,28% dont sous-traité 26,60% 20,06% 20,15% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 21,51% Taux de coupure payée 7,03% 6,60% 6,53% 6,47% 6,47% 6,46% 6,46% 6,43% 6,52% dont propre 7,06% 6,63% 6,54% 6,47% 6,47% 6,46% 6,46% 6,43% 6,53% dont sous-traité 0,00% 0,00% 0,00% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,00% Taux de temps annexes 2,00% 2,01% 1,91% 1,75% 1,75% 1,75% 1,75% 1,76% 1,82% dont propre 2,01% 2,01% 1,91% 1,75% 1,75% 1,75% 1,75% 1,76% 1,83% dont sous-traité 0,00% 0,00% 0,00% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,00% Rapport heures habillées / heures graphiquées 1,117 1,113 1,109 1,102 1,102 1,102 1,102 1,101 1,105 dont propre 1,118 1,114 1,110 1,102 1,102 1,102 1,102 1,101 1,105 dont sous-traité 1,004 1,004 1,004 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,004 Vitesse commerciale 18,33 17,57 16,61 15,62 17,66 17,65 17,66 17,91 17,26 dont propre 18,32 18,14 18,16 18,20 18,20 18,20 18,20 18,20 18,20 dont sous-traité 19,97 17,31 17,29 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 17,85 Vitesse de production 15,30 15,00 15,15 15,41 15,41 15,41 15,41 15,41 15,31 dont propre 15,30 15,01 15,15 15,41 15,41 15,41 15,41 15,41 15,32 dont sous-traité 14,66 13,83 13,79 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 14,00
OFFRE PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 122 695 km commerciaux + HLP 61 997 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 122 647 60 987 122 695
TOTAL HEURES PLANIFIEES DE PRODUCTION 4 564 9 028 9 028 9 028 9 028 9 028 9 028 4 489 9 031 Total heures de Production en propre 4 564 9 028 9 028 9 028 9 028 9 028 9 028 4 489 9 031 Total heures de Production sous traitée 0 0 0 0 0 0 0 0 0
OFFRE TAD 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 50 901 386 396 615 895 615 600 615 600 615 600 615 600 306 109 545 957 km commerciaux + HLP 50 901 386 396 615 895 615 600 615 600 615 600 615 600 306 109 545 957
TOTAL HEURES PLANIFIEES DE PRODUCTION 3 471 26 388 42 076 42 066 42 066 42 066 42 066 20 917 37 302 Total heures de Production en propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total heures de Production sous traitée 3 471 26 388 42 076 42 066 42 066 42 066 42 066 20 917 37 302
Production (Initial) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois
OFFRE BUS (hors TAD et PMR) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 0 -60 334 -179 136 0 0 0 0 0 -34 210 dont propre -60 334 -179 136 -34 210 dont sous-traité 0 km commerciaux + HLP 0 -59 524 -175 465 0 0 0 0 0 -33 570 dont propre -59 524 -175 465 -33 570 dont sous-traité 0 Spéciaux et occasionnels (pour tiers) 0
TOTAL HEURES GRAPHIQUES
Dont temps commercial 0 -1 009 -815 0 0 0 0 0 -260 dont propre -1 009 -815 -260 dont sous-traité 0 Dont temps de battement 0 -105 -2 407 0 0 0 0 0 -359 dont propre -105 -2 407 -359 dont sous-traité 0 Dont temps de Haut le pied 0 -47 5 157 0 0 0 0 0 730 dont propre -47 5 157 730 dont sous-traité 0 Total heures de production 0 -1 161 1 935 0 0 0 0 0 111 Total heures Production en propre 0 -1 161 1 935 0 0 0 0 0 111 Total heures Production sous-traitée 0 0 0 0 0 0 0 0 0
HABILLAGE
Préparation (Prise et fin de service) 0 -139 -135 0 0 0 0 0 -39 dont propre -139 -135 -39 dont sous-traité 0 Coupures payées 0 25 -93 0 0 0 0 0 -10 dont propre 25 -93 -10 dont sous-traité 0 Heures de navettes 0 -68 362 0 0 0 0 0 42 dont propre -68 362 42 dont sous-traité 0 Total heures d'habillage 0 -183 134 0 0 0 0 0 -7 dont propre 0 -183 134 0 0 0 0 0 -7 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total heures 0 -1 343 2 070 0 0 0 0 0 104 dont propre 0 -1 343 2 070 0 0 0 0 0 104 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Services spéciaux hors DSP 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Heures techniques 0 -17 -50 0 0 0 0 0 -10 dont propre -17 -50 -10 dont sous-traité 0
TOTAL HEURES DE PRODUCTION BUS 0 -1 360 2 019 0 0 0 0 0 94 dont propre 0 -1 360 2 019 0 0 0 0 0 94 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Heures de polyvalence : contrôle voyageurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Heures de polyvalence : autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL HEURES POLYVALENCE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 dont sous-traité 0
TOTAL HEURES PRODUCTION CONDUCTEURS 0 -1 360 2 019 0 0 0 0 0 94 dont propre 0 -1 360 2 019 0 0 0 0 0 94 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0
PERFORMANCE GRAPHICAGE / HABILLAGE
Taux d'heures HLP #DIV/0! 4,05% 266,48% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 659,78% dont propre #DIV/0! 4,05% 266,48% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 659,78% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Taux de battement (sur les heures commerciales) #DIV/0! 10,40% 295,53% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 137,78% dont propre #DIV/0! 10,40% 295,53% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 137,78% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Taux de battement (sur les heures de production) #DIV/0! 9,04% -124,39% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -324,36% dont propre #DIV/0! 9,04% -124,39% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -324,36% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Taux de coupure payée #DIV/0! -1,83% -4,62% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -10,38% dont propre #DIV/0! -1,83% -4,62% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -10,38% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Taux de temps annexes #DIV/0! 10,24% -6,66% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -41,55% dont propre #DIV/0! 10,24% -6,66% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -41,55% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Rapport heures habillées / heures graphiquées #DIV/0! 1,172 1,044 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,851 dont propre #DIV/0! 1,172 1,044 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,851 dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Vitesse commerciale #DIV/0! 59,81 219,92 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 131,34 dont propre #DIV/0! 59,81 219,92 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 131,34 dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Vitesse de production #DIV/0! 51,28 -90,67 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -303,41 dont propre #DIV/0! 51,28 -90,67 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -303,41 dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
OFFRE PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 0 km commerciaux + HLP 0
TOTAL HEURES PLANIFIEES DE PRODUCTION 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total heures de Production en propre 0 Total heures de Production sous traitée 0
OFFRE TAD 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 0 km commerciaux + HLP 0
TOTAL HEURES PLANIFIEES DE PRODUCTION 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total heures de Production en propre 0 Total heures de Production sous traitée 0
Production (Avt2) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois
OFFRE BUS (hors TAD et PMR) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 0 0 2 769 -321 430 -39 836 -40 044 -39 253 -3 656 -63 064 dont propre -326 566 -39 836 -40 044 -39 253 -3 656 -64 194 dont sous-traité 2 769 5 136 1 129 km commerciaux + HLP 0 0 2 798 -327 516 -75 000 -75 342 -74 645 -20 189 -81 414 dont propre -332 708 -75 000 -75 342 -74 645 -20 189 -82 555 dont sous-traité 2 798 5 192 1 141 Spéciaux et occasionnels (pour tiers) 0
TOTAL HEURES GRAPHIQUES
Dont temps commercial 0 0 159 -12 702 -3 200 -3 221 -3 174 -691 -3 261 dont propre -12 999 -3 200 -3 221 -3 174 -691 -3 326 dont sous-traité 159 297 65 Dont temps de battement 0 0 40 -819 4 490 4 519 4 511 2 124 2 123 dont propre -894 4 490 4 519 4 511 2 124 2 107 dont sous-traité 40 76 17 Dont temps de Haut le pied 0 0 2 -3 924 -4 981 -4 990 -4 999 -2 488 -3 054 dont propre -3 928 -4 981 -4 990 -4 999 -2 488 -3 055 dont sous-traité 2 3 1 Total heures de production 0 0 201 -17 445 -3 692 -3 692 -3 662 -1 054 -4 192 Total heures Production en propre 0 0 0 -17 821 -3 692 -3 692 -3 662 -1 054 -4 274 Total heures Production sous-traitée 0 0 201 376 0 0 0 0 83
HABILLAGE
Préparation (Prise et fin de service) 0 0 0 -399 -735 -736 -738 -361 -424 dont propre -399 -735 -736 -738 -361 -424 dont sous-traité 0 Coupures payées 0 0 0 3 560 4 304 4 314 4 330 2 292 2 686 dont propre 3 560 4 304 4 314 4 330 2 292 2 686 dont sous-traité 0 Heures de navettes 0 0 0 5 775 6 326 6 336 6 340 3 155 3 990 dont propre 5 775 6 326 6 336 6 340 3 155 3 990 dont sous-traité 0 Total heures d'habillage 0 0 0 8 937 9 895 9 914 9 932 5 087 6 252 dont propre 0 0 0 8 937 9 895 9 914 9 932 5 087 6 252 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Total heures 0 0 201 -8 508 6 203 6 222 6 269 4 032 2 060 dont propre 0 0 0 -8 884 6 203 6 222 6 269 4 032 1 977 dont sous-traité 0 0 201 376 0 0 0 0 83 Services spéciaux hors DSP 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Heures techniques 0 0 1 165 -173 -180 -180 -135 -72 dont propre 163 -173 -180 -180 -135 -72 dont sous-traité 1 1 0
TOTAL HEURES DE PRODUCTION BUS 0 0 202 -8 343 6 030 6 042 6 090 3 897 1 988 dont propre 0 0 0 -8 721 6 030 6 042 6 090 3 897 1 905 dont sous-traité 0 0 202 378 0 0 0 0 83
Heures de polyvalence : contrôle voyageurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Heures de polyvalence : autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL HEURES POLYVALENCE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 dont sous-traité 0
TOTAL HEURES PRODUCTION CONDUCTEURS 0 0 202 -8 343 6 030 6 042 6 090 3 897 1 988 dont propre 0 0 0 -8 721 6 030 6 042 6 090 3 897 1 905 dont sous-traité 0 0 202 378 0 0 0 0 83
PERFORMANCE GRAPHICAGE / HABILLAGE
Taux d'heures HLP #DIV/0! #DIV/0! 0,89% 22,49% 134,93% 135,15% 136,50% 235,92% 72,86% dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 22,04% 134,93% 135,15% 136,50% 235,92% 71,47% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! 0,89% 0,90% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,90% Taux de battement (sur les heures commerciales) #DIV/0! #DIV/0! 25,13% 6,44% -140,30% -140,30% -142,12% -307,53% -65,11% dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 6,88% -140,30% -140,30% -142,12% -307,53% -63,34% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! 25,13% 25,52% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 25,39% Taux de battement (sur les heures de production) #DIV/0! #DIV/0! 19,90% 4,69% -121,62% -122,39% -123,16% -201,41% -50,66% dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 5,02% -121,62% -122,39% -123,16% -201,41% -49,29% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! 19,90% 20,15% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 20,06% Taux de coupure payée #DIV/0! #DIV/0! 0,00% -42,67% 71,37% 71,40% 71,10% 58,80% 135,08% dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -40,82% 71,37% 71,40% 71,10% 58,80% 140,95% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! 0,00% 0,00% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,00% Taux de temps annexes #DIV/0! #DIV/0! 0,00% 4,78% -12,18% -12,19% -12,12% -9,26% -21,33% dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 4,57% -12,18% -12,19% -12,12% -9,26% -22,26% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! 0,00% 0,00% #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,00% Rapport heures habillées / heures graphiquées #DIV/0! #DIV/0! 1,004 0,478 -1,633 -1,636 -1,663 -3,696 -0,474 dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,489 -1,633 -1,636 -1,663 -3,696 -0,446 dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! 1,004 1,004 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 1,004 Vitesse commerciale #DIV/0! #DIV/0! 17,37 25,31 12,45 12,43 12,37 5,29 19,34 dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 25,12 12,45 12,43 12,37 5,29 19,30 dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! 17,37 17,29 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 17,31 Vitesse de production #DIV/0! #DIV/0! 13,90 18,77 20,32 20,41 20,38 19,15 19,42 dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 18,67 20,32 20,41 20,38 19,15 19,31 dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! 13,90 13,79 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 13,83
OFFRE PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 0 km commerciaux + HLP 0
TOTAL HEURES PLANIFIEES DE PRODUCTION 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total heures de Production en propre 0 Total heures de Production sous traitée 0
OFFRE TAD 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 0 km commerciaux + HLP 0
TOTAL HEURES PLANIFIEES DE PRODUCTION 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total heures de Production en propre 0 Total heures de Production sous traitée 0
Production (Avt4) CADRE FINANCIER
6 mois 6 mois
OFFRE BUS (hors TAD et PMR) 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 0 0 0 -12 636,83 -30 510 -30 699 -31 173 -15 339 -17 194 dont propre -12 636,83 -30 510 -30 699 -31 173 -15 339 -17 194 dont sous-traité 0 km commerciaux + HLP 0 0 0 729,45 2 220 1 954 1 464 4 103 1 496 dont propre 729,45 2 220 1 954 1 464 4 103 1 496 dont sous-traité 0 Spéciaux et occasionnels (pour tiers) 0
TOTAL HEURES GRAPHIQUES
Dont temps commercial 0 0 0 209,78 563 548 524 481 332 dont propre 209,78 563 548 524 481 332 dont sous-traité 0 Dont temps de battement 0 0 0 -1 464,95 -3 613 -3 620 -3 618 -2 021 -2 048 dont propre -1 464,95 -3 613 -3 620 -3 618 -2 021 -2 048 dont sous-traité 0 Dont temps de Haut le pied 0 0 0 260,78 615 610 611 390 355 dont propre 260,78 615 610 611 390 355 dont sous-traité 0 Total heures de production 0 0 0 -994,38 -2 436 -2 461 -2 484 -1 149 -1 361 Total heures Production en propre 0 0 0 -994,38 -2 436 -2 461 -2 484 -1 149 -1 361 Total heures Production sous-traitée 0 0 0 0,00 0 0 0 0 0
HABILLAGE
Préparation (Prise et fin de service) 0 0 0 47,73 100 97 99 74 60 dont propre 47,73 100 97 99 74 60 dont sous-traité 0 Coupures payées 0 0 0 779,93 2 002 1 999 1 989 1 148 1 131 dont propre 779,93 2 002 1 999 1 989 1 148 1 131 dont sous-traité 0 Heures de navettes 0 0 0 -181,93 -458 -459 -460 -244 -258 dont propre -181,93 -458 -459 -460 -244 -258 dont sous-traité 0 Total heures d'habillage 0 0 0 645,73 1 643 1 637 1 628 979 933 dont propre 0 0 0 645,73 1 643 1 637 1 628 979 933 dont sous-traité 0 0 0 0,00 0 0 0 0 0
Total heures 0 0 0 -348,65 -793 -824 -856 -171 -427 dont propre 0 0 0 -348,65 -793 -824 -856 -171 -427 dont sous-traité 0 0 0 0,00 0 0 0 0 0 Services spéciaux hors DSP 0
Heures techniques 0 0 0 0,00 0 0 0 0 0 dont propre 0 dont sous-traité 0
TOTAL HEURES DE PRODUCTION BUS 0 0 0 -348,65 -793 -824 -856 -171 -427 dont propre 0 0 0 -348,65 -793 -824 -856 -171 -427 dont sous-traité 0 0 0 0,00 0 0 0 0 0
Heures de polyvalence : contrôle voyageurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 dont sous-traité 0 Heures de polyvalence : autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 dont sous-traité 0 TOTAL HEURES POLYVALENCE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 dont propre 0 dont sous-traité 0
TOTAL HEURES PRODUCTION CONDUCTEURS 0 0 0 -349 -793 -824 -856 -171 -427 dont propre 0 0 0 -349 -793 -824 -856 -171 -427 dont sous-traité 0 0 0 0 0 0 0 0 0
PERFORMANCE GRAPHICAGE / HABILLAGE
Taux d'heures HLP #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -26,23% -25,27% -24,80% -24,60% -33,98% -26,12% dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -26,23% -25,27% -24,80% -24,60% -33,98% -26,12% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Taux de battement (sur les heures commerciales) #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -698,32% -642,35% -660,46% -690,88% -419,83% -616,53% dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -698,32% -642,35% -660,46% -690,88% -419,83% -616,53% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Taux de battement (sur les heures de production) #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 147,32% 148,36% 147,07% 145,69% 175,87% 150,54% dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 147,32% 148,36% 147,07% 145,69% 175,87% 150,54% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Taux de coupure payée #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -223,70% -252,47% -242,60% -232,30% -673,33% -264,62% dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -223,70% -252,47% -242,60% -232,30% -673,33% -264,62% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Taux de temps annexes #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -13,69% -12,55% -11,81% -11,58% -43,61% -13,97% dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -13,69% -12,55% -11,81% -11,58% -43,61% -13,97% dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Rapport heures habillées / heures graphiquées #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,351 0,326 0,335 0,345 0,148 0,314 dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! 0,351 0,326 0,335 0,345 0,148 0,314 dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Vitesse commerciale #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -60,24 -54,24 -56,01 -59,52 -31,86 -51,75 dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -60,24 -54,24 -56,01 -59,52 -31,86 -51,75 dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! Vitesse de production #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -0,73 -0,91 -0,79 -0,59 -3,57 -1,10 dont propre #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! -0,73 -0,91 -0,79 -0,59 -3,57 -1,10 dont sous-traité #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
OFFRE PMR 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 0 km commerciaux + HLP 0
TOTAL HEURES PLANIFIEES DE PRODUCTION 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total heures de Production en propre 0 Total heures de Production sous traitée 0
OFFRE TAD 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Total kilomètres commerciaux 0 km commerciaux + HLP 0
TOTAL HEURES PLANIFIEES DE PRODUCTION 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Total heures de Production en propre 0 Total heures de Production sous traitée 0
Production (Avt5) CADRE FINANCIER
Réseau de septembre 2021 retour sommaire
temps
commercial
(hh:mm)
longueur de
ligne kms comm. vitesse comm.
temps
battements et
coupures
(hh:mm)
temps
annexes
(hh:mm)
temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp (hh:mm)temps commercial kms comm. vitesse comm. temps battements coupures Temps annexe temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp
1 48:51 5,877 839 17,18 18:02 01:22 02:29 57 14659:13 253 253 17,28 4036:03 1582:04 439:30 832:47 19 347
2 06:15 4,829 120 19,12 07:33 00:15 00:28 11 1879:00 36 096 19,21 1892:55 179:11 63:55 149:17 3 368
3 76:52 13,506 1 333 17,35 21:50 02:12 05:38 132 22861:30 402 529 17,61 3582:20 2866:21 665:19 1716:01 39 814
4 80:41 21,476 1 579 19,57 22:23 02:00 06:12 159 23916:50 472 370 19,75 3841:42 2688:56 583:03 1903:17 48 653
5 88:36 15,062 1 555 17,55 21:52 02:18 08:04 154 26648:40 475 349 17,84 4006:34 2229:42 667:48 2344:39 44 301
7 11:09 7,938 220 19,72 03:43 00:21 00:40 14 3367:18 66 388 19,72 858:10 392:10 92:48 153:18 3 381
8 07:56 5,110 142 17,88 05:19 00:38 01:20 28 2395:52 42 838 17,88 1378:58 273:19 169:21 331:04 7 118
9 (rajoutée au tableau initial) 05:18 5,381 101 19,12 04:54 00:13 01:18 28 1586:09 30 646 19,32 1179:38 247:22 75:59 446:33 9 487
Scolaires urbains (rajoutée au tableau initial) 16:30 15,070 321 19,48 02:43 01:38 09:56 213 2705:25 52 827 19,53 292:10 151:23 267:38 1645:31 35 292
Lignes de nuit 00:00 0,000 0 0,00 00:00 00:00 00:00 0 491:18 10 938 22,26 69:42 08:30 06:48 108:48 3 012
Itinéo Gare 00:10 0,000 5 29,60 00:00 00:00 00:00 0 15:00 444 29,60 00:00 00:00 00:00 00:00 0
TAD bassin Cherbourg 37:30 0,000 600 16,00 00:00 03:30 00:00 0 9450:00 151 200 16,00 00:00 00:00 882:00 00:00 0
PMR 29:00 0,000 406 14,00 00:00 00:52 00:00 0 8760:30 122 647 14,00 00:00 00:00 267:22 00:00 0
Relèves 00:00 0,000 0 0,00 00:33 04:00 10:43 236 00:00 0 0,00 00:00 105:13 1243:00 3405:14 73 430
A 21:56 23,350 654 29,81 02:57 02:50 03:59 140 7669:32 228 444 29,79 988:54 00:00 828:40 1370:24 49 220
B 25:04 34,450 896 35,73 01:41 04:10 02:06 87 8289:20 296 132 35,72 556:56 00:00 1007:10 726:10 29 126
C 34:00 62,800 1 172 34,47 02:45 04:10 02:48 111 11570:00 399 730 34,55 926:36 00:00 1248:45 962:22 36 854
D (option 4) 11:40 29,300 410 35,16 01:05 01:25 00:59 26 4040:00 142 046 35,16 373:40 00:00 414:20 341:24 9 084
E 10:30 25,600 358 34,13 03:05 01:15 01:12 59 3682:30 125 696 34,13 1070:40 00:00 436:50 445:04 22 130
F 11:15 49,100 442 39,28 00:20 01:30 01:35 51 4017:30 157 807 39,28 121:20 00:00 433:30 540:10 16 664
G 10:15 32,800 382 37,26 00:25 02:20 00:38 19 3622:30 135 025 37,27 151:40 00:00 682:15 222:16 6 638
H (option 5) 04:30 16,700 167 37,11 00:15 01:00 00:30 15 1813:00 67 550 37,26 107:10 00:00 330:50 177:00 5 379
Circuits scolaires
TAD
Relèves Lignes régulières interurbaines
Total 537:58 368,349 11 702 21,75 121:25 37:59 60:35 1 540 163441:07 3 669 956 22,45 25435:08 10724:11 10806:51 17821:19 462 298 Dont fait en direct 371:08 0,000 6 616 17,83 108:52 15:49 46:48 1 032 109271:45 1 965 881 17,99 21138:12 10724:11 4542:31 13036:29 287 203 Dont sous-traité 166:50 00:00 5 086 30,49 12:33 22:10 13:47 508 54169:22 1 704 075 31,46 4296:56 00:00 6264:20 4784:50 175 095
Lignes urbaines
Lignes non ubaines
Lignes
Jour scolaire Année
UO par ligne CADRE FINANCIER
Réseau travaux (avant mise en service du BNG) 3 997 646 373 878
temps
commercial
(hh:mm)
longueur de
ligne kms comm. vitesse comm.
temps
battements et
coupures
(hh:mm)
temps
annexes
(hh:mm)
temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp (hh:mm)temps commercial kms comm. vitesse comm. temps battements coupures Temps annexe temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp
1 70:13 9,188 1 262 17,97 19:22 01:46 03:14 67 21311:32 383 736 18,01 4510:13 1748:32 555:59 1154:02 23 822
2 07:34 4,585 118 15,56 05:24 00:15 00:55 18 2255:23 35 550 15,76 1410:35 321:11 61:47 265:54 5 224
3 76:48 12,932 1 277 16,63 23:26 02:06 06:02 136 22673:22 385 673 17,01 4188:21 2940:02 638:08 1710:11 39 940
4 74:55 19,766 1 452 19,38 26:16 01:52 06:12 159 22145:46 434 556 19,62 5088:54 2453:42 566:20 1850:22 46 652
5 89:03 14,488 1 496 16,80 22:17 02:26 07:59 142 26498:57 457 397 17,26 4345:14 2262:47 698:24 2184:04 37 902
6 (option 7) 10:44 11,000 308 28,70 02:20 01:25 00:40 20 3906:08 115 552 29,58 780:12 00:00 491:30 301:40 9 050
7 12:04 9,852 273 22,65 02:38 00:22 00:18 7 3644:08 82 543 22,65 636:16 192:03 104:21 90:36 2 212
8 07:56 5,110 142 17,88 04:19 00:38 01:38 35 2395:52 42 838 17,88 1274:24 161:55 163:10 386:32 8 219
9 (rajoutée au tableau initial) 05:18 5,381 101 19,12 03:31 00:15 01:43 40 1586:09 30 646 19,32 1077:35 183:08 97:45 498:22 11 604
Scolaires urbains (rajoutée au tableau initial) 16:15 15,741 318 19,57 02:32 01:44 09:51 209 2662:40 52 250 19,62 310:06 102:41 281:14 1633:01 34 659
Lignes de nuit 00:00 0,000 0 0,00 00:00 00:00 00:00 0 491:18 10 931 22,25 69:42 00:00 10:12 108:48 3 012
Itinéo Gare 00:10 0,000 5 29,60 00:00 00:00 00:00 0 15:00 444 29,60 00:00 00:00 00:00 00:00 0
TAD bassin Cherbourg 37:30 0,000 600 16,00 00:00 03:30 00:00 0 9450:00 151 200 16,00 00:00 00:00 882:00 00:00 0
PMR 29:00 0,000 406 14,00 00:00 00:52 00:00 0 8760:30 122 647 14,00 00:00 00:00 267:22 00:00 0
Relèves 00:00 0,000 0 0,00 00:08 04:00 12:55 266 00:00 0 0,00 00:00 60:48 1243:00 3997:54 82 080
A 21:56 23,350 654 29,81 02:57 02:50 03:59 140 7669:32 228 444 29,79 988:54 00:00 828:40 1370:24 49 220
B 25:04 34,450 896 35,73 01:41 04:10 02:06 87 8289:20 296 132 35,72 556:56 00:00 1007:10 726:10 29 126
C 34:00 62,800 1 172 34,47 02:45 04:10 02:48 111 11570:00 399 730 34,55 926:36 00:00 1248:45 962:22 36 854
D (option 4) 11:40 29,300 410 35,16 01:05 01:25 00:59 26 4040:00 142 046 35,16 373:40 00:00 414:20 341:24 9 084
E 10:30 25,600 358 34,13 03:05 01:15 01:12 59 3682:30 125 696 34,13 1070:40 00:00 436:50 445:04 22 130
F 11:15 49,100 442 39,28 00:20 01:30 01:35 51 4017:30 157 807 39,28 121:20 00:00 433:30 540:10 16 664
G 10:15 32,800 382 37,26 00:25 02:20 00:38 19 3622:30 135 025 37,27 151:40 00:00 682:15 222:16 6 638
H (option 5) 04:30 16,700 167 37,11 00:15 01:00 00:30 15 1813:00 67 550 37,26 107:10 00:00 330:50 177:00 5 379
Circuits scolaires
TAD 100:00 0,000 1 600 16,00 00:00 09:20 00:00 0 29025:00 464 400 16,00 00:00 00:00 2709:00 00:00 0
Relèves Lignes régulières interurbaines 00:00 0,000 0 0,00 00:00 00:00 10:32 495 00:00 0 0,00 00:00 00:00 00:00 3470:24 162 709
Total 666:40 13 839 20,76 124:46 49:11 75:46 2 103 201526:07 4 322 795 21,45 27988:28 10426:49 14152:32 22436:40 642 181 Dont fait en direct 389:06 0,000 6 845 17,59 109:53 16:16 50:47 1 080 114425:37 2 038 768 17,82 22911:20 10426:49 4687:42 13879:46 295 327 Dont sous-traité 277:34 00:00 6 994 25,20 14:53 32:55 24:59 1 023 87100:30 2 284 028 26,22 5077:08 00:00 9464:50 8556:54 346 854
Année
Lignes urbaines
Lignes
Jour scolaire
Lignes non ubaines
UO par ligne CADRE FINANCIER
Réseau 2023 (après mise en service du BNG) 5 472 704 1 345 046
Hors option 10
temps
commercial
(hh:mm)
longueur de
ligne kms comm. vitesse comm.
temps
battements et
coupures
(hh:mm)
temps
annexes
(hh:mm)
temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp (hh:mm)temps commercial kms comm. vitesse comm. temps battements coupures Temps annexe temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp
1 74:58 7,281 1 256 16,76 22:13 01:39 03:36 82 24583:52 411 910 16,76 3456:18 3783:03 544:17 1164:42 25 963
2 97:14 15,680 1 826 18,78 30:12 02:45 09:31 202 29852:56 561 717 18,82 6554:17 2845:14 755:17 2584:04 52 862
3 110:11 17,213 1 988 18,04 26:22 03:15 09:15 202 33979:50 615 158 18,10 5700:35 2433:07 902:03 2594:25 54 229
4 81:15 12,918 1 500 18,46 25:14 01:38 03:39 116 27493:24 510 333 18,56 5892:16 2306:17 576:57 1378:43 42 005
5 (option 6) 10:42 4,870 191 17,86 02:37 00:25 01:10 24 3299:36 58 926 17,86 809:58 14:28 140:19 393:15 8 085
6 (option 7) 10:44 11,000 308 28,70 02:20 01:25 00:40 20 3906:08 115 552 29,58 780:12 00:00 491:30 301:40 9 050
7 11:09 7,938 220 19,72 03:19 00:19 01:24 35 3367:18 66 388 19,72 739:54 229:05 91:57 430:27 10 656
8 07:56 5,110 142 17,88 06:07 00:19 00:29 10 2395:52 42 838 17,88 1608:37 145:28 104:59 134:49 2 789
9 22:38 14,940 417 18,42 02:47 00:44 02:29 50 5680:58 104 619 18,42 688:49 00:00 177:58 618:47 12 818
10 06:23 15,555 137 21,45 00:50 00:12 01:02 25 1602:13 34 365 21,45 209:10 00:00 50:12 245:32 5 794
TAD bassin Cherbourg 37:30 0,000 600 16,00 00:00 03:30 00:00 0 9450:00 151 200 16,00 00:00 00:00 882:00 00:00 0
PMR 29:00 0,000 406 14,00 00:00 00:52 00:00 0 8760:30 122 647 14,00 00:00 00:00 267:22 00:00 0
Relèves 00:00 0,000 0 0,00 00:00 04:30 08:48 165 00:00 0 - 00:00 68:59 1359:00 2926:00 55 994
A 21:56 23,350 654 29,81 02:57 02:50 03:59 140 7669:32 228 444 29,79 988:54 00:00 828:40 1370:24 49 220
B 25:04 34,450 896 35,73 01:41 04:10 02:06 87 8289:20 296 132 35,72 556:56 00:00 1007:10 726:10 29 126
C 34:00 62,800 1 172 34,47 02:45 04:10 02:48 111 11570:00 399 730 34,55 926:36 00:00 1248:45 962:22 36 854
D (option 4) 11:40 29,300 410 35,16 01:05 01:25 00:59 26 4040:00 142 046 35,16 373:40 00:00 414:20 341:24 9 084
E 10:30 25,600 358 34,13 03:05 01:15 01:12 59 3682:30 125 696 34,13 1070:40 00:00 436:50 445:04 22 130
F 11:15 49,100 442 39,28 00:20 01:30 01:35 51 4017:30 157 807 39,28 121:20 00:00 433:30 540:10 16 664
G 10:15 32,800 382 37,26 00:25 02:20 00:38 19 3622:30 135 025 37,27 151:40 00:00 682:15 222:16 6 638
H (option 5) 04:30 16,700 167 37,11 00:15 01:00 00:30 15 1813:00 67 550 37,26 107:10 00:00 330:50 177:00 5 379
I (option 10)
A express (option 10)
B express (option 10)
Circuits scolaires 206:11 51,000 6 390 30,99 06:16 78:24 142:12 5 732 33542:45 1 044 295 31,13 913:17 00:00 14357:39 24097:53 977 299
TAD 100:00 0,000 1 600 16,00 00:00 09:20 00:00 0 29025:00 464 400 16,00 00:00 00:00 2709:00 00:00 0
Relèves Lignes régulières interurbaines 00:00 0,000 0 0,00 00:00 00:00 10:32 495 00:00 0 0,00 00:00 00:00 00:00 3470:24 162 709
Total 935:01 21 462 22,95 140:50 127:57 208:34 7 665 261644:44 5 856 779 22,38 31650:19 11825:41 28792:50 45125:31 1 595 347 Dont fait en direct 451:26 0,000 8 082 17,90 119:41 16:38 41:23 910 141016:29 2 528 901 17,93 25659:54 11825:41 4970:21 12470:44 271 195 Dont sous-traité 483:35 00:00 13 379 27,67 21:09 111:19 167:11 6 755 120628:15 3 327 878 27,59 5990:25 00:00 23822:29 32654:47 1 324 153
Lignes
Jour scolaire Année
Lignes urbaines
Lignes non ubaines
UO par ligne CADRE FINANCIER
Réseau de septembre 2021 retour sommaire
temps
commercial
(hh:mm)
longueur de
ligne kms comm. vitesse comm.
temps
battements et
coupures
(hh:mm)
temps
annexes
(hh:mm)
temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp (hh:mm)temps commercial kms comm. vitesse comm. temps battements coupures Temps annexe temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp
1 48:51 5,877 839 17,18 18:02 01:22 02:29 57 14659:13 253 253 17,28 4036:03 1582:04 439:30 832:47 19 347
2 06:15 4,829 120 19,12 07:33 00:15 00:28 11 1879:00 36 096 19,21 1892:55 179:11 63:55 149:17 3 368
3 76:52 13,506 1 333 17,35 21:50 02:12 05:38 132 22861:30 402 529 17,61 3582:20 2866:21 665:19 1716:01 39 814
4 80:41 21,476 1 579 19,57 22:23 02:00 06:12 159 23916:50 472 370 19,75 3841:42 2688:56 583:03 1903:17 48 653
5 88:36 15,062 1 555 17,55 21:52 02:18 08:04 154 26648:40 475 349 17,84 4006:34 2229:42 667:48 2344:39 44 301
7 11:09 7,938 220 19,72 03:43 00:21 00:40 14 3367:18 66 388 19,72 858:10 392:10 92:48 153:18 3 381
8 07:56 5,110 142 17,88 05:19 00:38 01:20 28 2395:52 42 838 17,88 1378:58 273:19 169:21 331:04 7 118
9 (rajoutée au tableau initial) 05:18 5,381 101 19,12 04:54 00:13 01:18 28 1586:09 30 646 19,32 1179:38 247:22 75:59 446:33 9 487
Scolaires urbains (rajoutée au tableau initial) 16:30 15,070 321 19,48 02:43 01:38 09:56 213 2705:25 52 827 19,53 292:10 151:23 267:38 1645:31 35 292
Lignes de nuit 00:00 0,000 0 0,00 00:00 00:00 00:00 0 491:18 10 938 22,26 69:42 08:30 06:48 108:48 3 012
Itinéo Gare 00:10 0,000 5 29,60 00:00 00:00 00:00 0 15:00 444 29,60 00:00 00:00 00:00 00:00 0
TAD bassin Cherbourg 37:30 0,000 600 16,00 00:00 03:30 00:00 0 9450:00 151 200 16,00 00:00 00:00 882:00 00:00 0
PMR 29:00 0,000 406 14,00 00:00 00:52 00:00 0 8760:30 122 647 14,00 00:00 00:00 267:22 00:00 0
Relèves 00:00 0,000 0 0,00 00:33 04:00 10:43 236 00:00 0 0,00 00:00 105:13 1243:00 3405:14 73 430
A 21:56 23,350 654 29,81 02:57 02:50 03:59 140 7669:32 228 444 29,79 988:54 00:00 828:40 1370:24 49 220
B 25:04 34,450 896 35,73 01:41 04:10 02:06 87 8289:20 296 132 35,72 556:56 00:00 1007:10 726:10 29 126
C 34:00 62,800 1 172 34,47 02:45 04:10 02:48 111 11570:00 399 730 34,55 926:36 00:00 1248:45 962:22 36 854
D (option 4) 11:40 29,300 410 35,16 01:05 01:25 00:59 26 4040:00 142 046 35,16 373:40 00:00 414:20 341:24 9 084
E 10:30 25,600 358 34,13 03:05 01:15 01:12 59 3682:30 125 696 34,13 1070:40 00:00 436:50 445:04 22 130
F 11:15 49,100 442 39,28 00:20 01:30 01:35 51 4017:30 157 807 39,28 121:20 00:00 433:30 540:10 16 664
G 10:15 32,800 382 37,26 00:25 02:20 00:38 19 3622:30 135 025 37,27 151:40 00:00 682:15 222:16 6 638
H (option 5) 04:30 16,700 167 37,11 00:15 01:00 00:30 15 1813:00 67 550 37,26 107:10 00:00 330:50 177:00 5 379
Circuits scolaires
TAD
Relèves Lignes régulières interurbaines
Total 537:58 368,349 11 702 21,75 121:25 37:59 60:35 1 540 163441:07 3 669 956 22,45 25435:08 10724:11 10806:51 17821:19 462 298 Dont fait en direct 371:08 0,000 6 616 17,83 108:52 15:49 46:48 1 032 109271:45 1 965 881 17,99 21138:12 10724:11 4542:31 13036:29 287 203 Dont sous-traité 166:50 00:00 5 086 30,49 12:33 22:10 13:47 508 54169:22 1 704 075 31,46 4296:56 00:00 6264:20 4784:50 175 095
Lignes urbaines
Lignes non ubaines
Lignes
Jour scolaire Année
UO par ligne (Initial) CADRE FINANCIER
Réseau travaux (avant mise en service du BNG) 3 997 646 373 878
temps
commercial
(hh:mm)
longueur de
ligne kms comm. vitesse comm.
temps
battements et
coupures
(hh:mm)
temps
annexes
(hh:mm)
temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp (hh:mm)temps commercial kms comm. vitesse comm. temps battements coupures Temps annexe temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp
1 70:13 9,188 1 262 17,97 19:22 01:46 03:14 67 21311:32 383 736 18,01 4510:13 1748:32 555:59 1154:02 23 822
2 07:34 4,585 118 15,56 05:24 00:15 00:55 18 2255:23 35 550 15,76 1410:35 321:11 61:47 265:54 5 224
3 76:48 12,932 1 277 16,63 23:26 02:06 06:02 136 22673:22 385 673 17,01 4188:21 2940:02 638:08 1710:11 39 940
4 74:55 19,766 1 452 19,38 26:16 01:52 06:12 159 22145:46 434 556 19,62 5088:54 2453:42 566:20 1850:22 46 652
5 89:03 14,488 1 496 16,80 22:17 02:26 07:59 142 26498:57 457 397 17,26 4345:14 2262:47 698:24 2184:04 37 902
6 (option 7) 10:44 11,000 308 28,70 02:20 01:25 00:40 20 3906:08 115 552 29,58 780:12 00:00 491:30 301:40 9 050
7 12:04 9,852 273 22,65 02:38 00:22 00:18 7 3644:08 82 543 22,65 636:16 192:03 104:21 90:36 2 212
8 07:56 5,110 142 17,88 04:19 00:38 01:38 35 2395:52 42 838 17,88 1274:24 161:55 163:10 386:32 8 219
9 (rajoutée au tableau initial) 05:18 5,381 101 19,12 03:31 00:15 01:43 40 1586:09 30 646 19,32 1077:35 183:08 97:45 498:22 11 604
Scolaires urbains (rajoutée au tableau initial) 16:15 15,741 318 19,57 02:32 01:44 09:51 209 2662:40 52 250 19,62 310:06 102:41 281:14 1633:01 34 659
Lignes de nuit 00:00 0,000 0 0,00 00:00 00:00 00:00 0 491:18 10 931 22,25 69:42 00:00 10:12 108:48 3 012
Itinéo Gare 00:10 0,000 5 29,60 00:00 00:00 00:00 0 15:00 444 29,60 00:00 00:00 00:00 00:00 0
TAD bassin Cherbourg 37:30 0,000 600 16,00 00:00 03:30 00:00 0 9450:00 151 200 16,00 00:00 00:00 882:00 00:00 0
PMR 29:00 0,000 406 14,00 00:00 00:52 00:00 0 8760:30 122 647 14,00 00:00 00:00 267:22 00:00 0
Relèves 00:00 0,000 0 0,00 00:08 04:00 12:55 266 00:00 0 0,00 00:00 60:48 1243:00 3997:54 82 080
A 21:56 23,350 654 29,81 02:57 02:50 03:59 140 7669:32 228 444 29,79 988:54 00:00 828:40 1370:24 49 220
B 25:04 34,450 896 35,73 01:41 04:10 02:06 87 8289:20 296 132 35,72 556:56 00:00 1007:10 726:10 29 126
C 34:00 62,800 1 172 34,47 02:45 04:10 02:48 111 11570:00 399 730 34,55 926:36 00:00 1248:45 962:22 36 854
D (option 4) 11:40 29,300 410 35,16 01:05 01:25 00:59 26 4040:00 142 046 35,16 373:40 00:00 414:20 341:24 9 084
E 10:30 25,600 358 34,13 03:05 01:15 01:12 59 3682:30 125 696 34,13 1070:40 00:00 436:50 445:04 22 130
F 11:15 49,100 442 39,28 00:20 01:30 01:35 51 4017:30 157 807 39,28 121:20 00:00 433:30 540:10 16 664
G 10:15 32,800 382 37,26 00:25 02:20 00:38 19 3622:30 135 025 37,27 151:40 00:00 682:15 222:16 6 638
H (option 5) 04:30 16,700 167 37,11 00:15 01:00 00:30 15 1813:00 67 550 37,26 107:10 00:00 330:50 177:00 5 379
Circuits scolaires
TAD 100:00 0,000 1 600 16,00 00:00 09:20 00:00 0 29025:00 464 400 16,00 00:00 00:00 2709:00 00:00 0
Relèves Lignes régulières interurbaines 00:00 0,000 0 0,00 00:00 00:00 10:32 495 00:00 0 0,00 00:00 00:00 00:00 3470:24 162 709
Total 666:40 13 839 20,76 124:46 49:11 75:46 2 103 201526:07 4 322 795 21,45 27988:28 10426:49 14152:32 22436:40 642 181 Dont fait en direct 389:06 0,000 6 845 17,59 109:53 16:16 50:47 1 080 114425:37 2 038 768 17,82 22911:20 10426:49 4687:42 13879:46 295 327 Dont sous-traité 277:34 00:00 6 994 25,20 14:53 32:55 24:59 1 023 87100:30 2 284 028 26,22 5077:08 00:00 9464:50 8556:54 346 854
Lignes urbaines
Lignes non ubaines
Lignes
Jour scolaire Année
UO par ligne (Initial) CADRE FINANCIER
Réseau 2023 (après mise en service du BNG) 5 472 704 1 345 046
Hors option 10
temps
commercial
(hh:mm)
longueur de
ligne kms comm. vitesse comm.
temps
battements et
coupures
(hh:mm)
temps
annexes
(hh:mm)
temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp (hh:mm)temps commercial kms comm. vitesse comm. temps battements coupures Temps annexe temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp
1 74:58 7,281 1 256 16,76 22:13 01:39 03:36 82 24583:52 411 910 16,76 3456:18 3783:03 544:17 1164:42 25 963
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3 110:11 17,213 1 988 18,04 26:22 03:15 09:15 202 33979:50 615 158 18,10 5700:35 2433:07 902:03 2594:25 54 229
4 81:15 12,918 1 500 18,46 25:14 01:38 03:39 116 27493:24 510 333 18,56 5892:16 2306:17 576:57 1378:43 42 005
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TAD bassin Cherbourg 37:30 0,000 600 16,00 00:00 03:30 00:00 0 9450:00 151 200 16,00 00:00 00:00 882:00 00:00 0
PMR 29:00 0,000 406 14,00 00:00 00:52 00:00 0 8760:30 122 647 14,00 00:00 00:00 267:22 00:00 0
Relèves 00:00 0,000 0 0,00 00:00 04:30 08:48 165 00:00 0 - 00:00 68:59 1359:00 2926:00 55 994
A 21:56 23,350 654 29,81 02:57 02:50 03:59 140 7669:32 228 444 29,79 988:54 00:00 828:40 1370:24 49 220
B 25:04 34,450 896 35,73 01:41 04:10 02:06 87 8289:20 296 132 35,72 556:56 00:00 1007:10 726:10 29 126
C 34:00 62,800 1 172 34,47 02:45 04:10 02:48 111 11570:00 399 730 34,55 926:36 00:00 1248:45 962:22 36 854
D (option 4) 11:40 29,300 410 35,16 01:05 01:25 00:59 26 4040:00 142 046 35,16 373:40 00:00 414:20 341:24 9 084
E 10:30 25,600 358 34,13 03:05 01:15 01:12 59 3682:30 125 696 34,13 1070:40 00:00 436:50 445:04 22 130
F 11:15 49,100 442 39,28 00:20 01:30 01:35 51 4017:30 157 807 39,28 121:20 00:00 433:30 540:10 16 664
G 10:15 32,800 382 37,26 00:25 02:20 00:38 19 3622:30 135 025 37,27 151:40 00:00 682:15 222:16 6 638
H (option 5) 04:30 16,700 167 37,11 00:15 01:00 00:30 15 1813:00 67 550 37,26 107:10 00:00 330:50 177:00 5 379
I (option 10)
A express (option 10)
B express (option 10)
Circuits scolaires 206:11 51,000 6 390 30,99 06:16 78:24 142:12 5 732 33542:45 1 044 295 31,13 913:17 00:00 14357:39 24097:53 977 299
TAD 100:00 0,000 1 600 16,00 00:00 09:20 00:00 0 29025:00 464 400 16,00 00:00 00:00 2709:00 00:00 0
Relèves Lignes régulières interurbaines 00:00 0,000 0 0,00 00:00 00:00 10:32 495 00:00 0 0,00 00:00 00:00 00:00 3470:24 162 709
Total 935:01 21 462 22,95 140:50 127:57 208:34 7 665 261644:44 5 856 779 22,38 31650:19 11825:41 28792:50 45125:31 1 595 347 Dont fait en direct 451:26 0,000 8 082 17,90 119:41 16:38 41:23 910 141016:29 2 528 901 17,93 25659:54 11825:41 4970:21 12470:44 271 195 Dont sous-traité 483:35 00:00 13 379 27,67 21:09 111:19 167:11 6 755 120628:15 3 327 878 27,59 5990:25 00:00 23822:29 32654:47 1 324 153
Lignes urbaines
Lignes non ubaines
Lignes
Jour scolaire Année
UO par ligne (Initial) CADRE FINANCIER
Réseau de septembre 2021 retour sommaire
temps
commercial
(hh:mm)
longueur de
ligne kms comm. vitesse comm.
temps
battements et
coupures
(hh:mm)
temps
annexes
(hh:mm)
temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp (hh:mm)temps commercial kms comm. vitesse comm. temps battements coupures Temps annexe temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp
1
2
3
4
5
7
8
9 (rajoutée au tableau initial)
Scolaires urbains (rajoutée au tableau initial)
Lignes de nuit
Itinéo Gare
TAD bassin Cherbourg
PMR
Relèves
A 25 426
B 88 244
C
D (option 4) 13 214
E
F
G
H (option 5)
Circuits scolaires
TAD
Relèves Lignes régulières interurbaines
Total 00:00 0,000 0 #DIV/0! 00:00 00:00 00:00 0 00:00 126 884 #DIV/0! 00:00 00:00 00:00 00:00 0 Dont fait en direct
Dont sous-traité
Lignes urbaines
Lignes non ubaines
Lignes
Jour scolaire Année
UO par ligne (Avt1) CADRE FINANCIER
Réseau travaux (avant mise en service du BNG) 0 0
temps
commercial
(hh:mm)
longueur de
ligne kms comm. vitesse comm.
temps
battements et
coupures
(hh:mm)
temps
annexes
(hh:mm)
temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp (hh:mm)temps commercial kms comm. vitesse comm. temps battements coupures Temps annexe temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp
1
2
3
4
5
6 (option 7)
7
8
9 (rajoutée au tableau initial)
Scolaires urbains (rajoutée au tableau initial)
Lignes de nuit
Itinéo Gare
TAD bassin Cherbourg
PMR
Relèves
A
B
C
D (option 4)
E
F
G
H (option 5)
Circuits scolaires
TAD
Relèves Lignes régulières interurbaines
Total 00:00 0 #DIV/0! 00:00 00:00 00:00 0 00:00 0 #DIV/0! 00:00 00:00 00:00 00:00 0 Dont fait en direct
Dont sous-traité
Lignes urbaines
Lignes non ubaines
Lignes
Jour scolaire Année
UO par ligne (Avt1) CADRE FINANCIER
Réseau 2023 (après mise en service du BNG) 0 0
Hors option 10
temps
commercial
(hh:mm)
longueur de
ligne kms comm. vitesse comm.
temps
battements et
coupures
(hh:mm)
temps
annexes
(hh:mm)
temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp (hh:mm)temps commercial kms comm. vitesse comm. temps battements coupures Temps annexe temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp
1
2
3
4
5 (option 6)
6 (option 7)
7
8
9
10
TAD bassin Cherbourg
PMR
Relèves
A
B
C
D (option 4)
E
F
G
H (option 5)
I (option 10)
A express (option 10)
B express (option 10)
Circuits scolaires
TAD
Relèves Lignes régulières interurbaines
Total 00:00 0 #DIV/0! 00:00 00:00 00:00 0 00:00 0 #DIV/0! 00:00 00:00 00:00 00:00 0 Dont fait en direct
Dont sous-traité
Lignes urbaines
Lignes non ubaines
Lignes
Jour scolaire Année
UO par ligne (Avt1) CADRE FINANCIER
Réseau travaux V2 (Avenant n°2) retour sommaire
temps
commercial
(hh:mm)
longueur de
ligne kms comm. vitesse comm.
temps
battements et
coupures
(hh:mm)
temps
annexes
(hh:mm)
temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp (hh:mm)temps commercial kms comm. vitesse comm. temps battements coupures Temps annexe temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp
1 48:51 5,877 839 17,18 18:02 01:22 02:29 57 14659:13 253 253 17,28 4036:03 1582:04 439:30 832:47 19 347
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3 76:52 13,506 1 333 17,35 21:50 02:12 05:38 132 22861:30 402 529 17,61 3582:20 2866:21 665:19 1716:01 39 814
4 80:41 21,476 1 579 19,57 22:23 02:00 06:12 159 23916:50 472 370 19,75 3841:42 2688:56 583:03 1903:17 48 653
5 88:36 15,062 1 555 17,55 21:52 02:18 08:04 154 26648:40 475 349 17,84 4006:34 2229:42 667:48 2344:39 44 301
7 11:09 7,938 220 19,72 03:43 00:21 00:40 14 3367:18 66 388 19,72 858:10 392:10 92:48 153:18 3 381
8 07:56 5,110 142 17,88 05:19 00:38 01:20 28 2395:52 42 838 17,88 1378:58 273:19 169:21 331:04 7 118
9 (rajoutée au tableau initial) 05:18 5,381 101 19,12 04:54 00:13 01:18 28 1586:09 30 646 19,32 1179:38 247:22 75:59 446:33 9 487
Scolaires urbains (rajoutée au tableau initial) 16:30 15,070 321 19,48 02:43 01:38 09:56 213 2705:25 52 827 19,53 292:10 151:23 267:38 1645:31 35 292
Lignes de nuit 00:00 0,000 0 0,00 00:00 00:00 00:00 0 491:18 10 938 22,26 69:42 08:30 06:48 108:48 3 012
Itinéo Gare 00:10 0,000 5 29,60 00:00 00:00 00:00 0 15:00 444 29,60 00:00 00:00 00:00 00:00 0
TAD bassin Cherbourg 37:30 0,000 600 16,00 00:00 03:30 00:00 0 9450:00 151 200 16,00 00:00 00:00 882:00 00:00 0
PMR 29:00 0,000 406 14,00 00:00 00:52 00:00 0 8760:30 122 647 14,00 00:00 00:00 267:22 00:00 0
Relèves 00:00 0,000 0 0,00 00:33 04:00 10:43 236 00:00 0 0,00 00:00 105:13 1243:00 3405:14 73 430
A 21:56 23,350 654 29,81 02:57 02:50 03:59 140 7669:32 228 444 29,79 988:54 00:00 828:40 1370:24 49 220
B 25:04 34,450 896 35,73 01:41 04:10 02:06 87 8289:20 296 132 35,72 556:56 00:00 1007:10 726:10 29 126
C 34:00 62,800 1 172 34,47 02:45 04:10 02:48 111 11570:00 399 730 34,55 926:36 00:00 1248:45 962:22 36 854
D (option 4) 11:40 29,300 410 35,16 01:05 01:25 00:59 26 4040:00 142 046 35,16 373:40 00:00 414:20 341:24 9 084
E 10:30 25,600 358 34,13 03:05 01:15 01:12 59 3682:30 125 696 34,13 1070:40 00:00 436:50 445:04 22 130
F 11:15 49,100 442 39,28 00:20 01:30 01:35 51 4017:30 157 807 39,28 121:20 00:00 433:30 540:10 16 664
G 10:15 32,800 382 37,26 00:25 02:20 00:38 19 3622:30 135 025 37,27 151:40 00:00 682:15 222:16 6 638
H (option 5) 04:30 16,700 167 37,11 00:15 01:00 00:30 15 1813:00 67 550 37,26 107:10 00:00 330:50 177:00 5 379
Circuits scolaires
TAD
Relèves Lignes régulières interurbaines
Total 537:58 368,349 11 702 21,75 121:25 37:59 60:35 1 540 163441:07 3 669 956 22,45 25435:08 10724:11 10806:51 17821:19 462 298 Dont fait en direct 371:08 0,000 6 616 17,83 108:52 15:49 46:48 1 032 109271:45 1 965 881 17,99 21138:12 10724:11 4542:31 13036:29 287 203 Dont sous-traité 166:50 00:00 5 086 30,49 12:33 22:10 13:47 508 54169:22 1 704 075 31,46 4296:56 00:00 6264:20 4784:50 175 095
Lignes urbaines
Lignes non ubaines
Lignes
Jour scolaire (lundi) Année (2023)
UO par ligne (Avt 2) CADRE FINANCIER
Réseau BNG (Avenant n°4) retour sommaire
temps
commercial
(hh:mm)
longueur de
ligne kms comm. vitesse comm.
temps
battements et
coupures
(hh:mm)
temps
annexes
(hh:mm)
temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp (hh:mm)temps commercial kms comm. vitesse comm. temps battements coupures Temps annexe temps hlp et
sortie
(hh:mm)
1 72:48 7,281 1 220 16,75 26:12 08:32 02:12 37 20911:48 350 377 16,76 3397:20 4813:10 2550:13 659:16
2 100:27 15,077 1 845 18,37 30:53 06:50 07:57 205 31072:32 570 664 18,37 6659:56 3096:36 2262:10 2040:10
3 120:23 17,305 2 124 17,64 34:50 08:27 10:06 246 34855:29 615 744 17,67 6237:52 3989:58 2365:10 2417:39
4 47:14 9,834 893 18,92 17:50 03:32 01:38 48 15078:44 285 287 18,92 4580:24 1424:49 1303:29 518:04
5 41:00 12,875 745 18,16 11:09 02:18 02:08 42 10928:24 198 507 18,16 2111:33 1238:15 821:28 696:56
6 19:30 13,022 463 23,75 18:31 01:13 01:00 21 5717:50 135 820 23,75 4488:55 775:03 511:41 381:00
7 11:42 10,914 281 24,00 03:17 00:29 00:30 23 2826:00 67 830 24,00 1202:00 344:41 212:55 151:00
8 14:43 9,737 281 19,08 04:10 00:44 00:24 12 4365:26 83 262 19,07 661:41 432:32 227:33 131:20
9 (rajoutée au tableau initial)
Scolaires urbains (rajoutée au tableau initial)
Lignes de nuit
Itinéo Gare
TAD bassin Cherbourg 37:30 0,000 600 16,00 00:00 03:30 00:00 0 9450:00 151 200 16,00 00:00 00:00 882:00 00:00
PMR 29:00 0,000 406 14,00 00:00 00:52 00:00 0 8760:30 122 647 14,00 00:00 00:00 267:22 00:00
Relèves (inclues dans les heures par ligne)
A 24:55 38,100 737 29,59 02:52 02:45 03:52 96 8538:59 254 445 29,80 976:36 00:00 818:22 1353:22
B 34:13 35,100 1 198 35,01 02:34 05:26 08:28 468 10994:22 385 197 35,04 784:30 00:00 1638:35 2680:54
C 39:00 65,200 1 345 34,49 01:30 06:21 05:31 325 13123:24 454 245 34,61 465:00 00:00 1995:33 1940:54
D (option 4) 17:16 38,200 564 32,66 00:35 02:09 03:25 166 5499:05 180 370 32,80 162:38 00:00 712:10 1049:25
E 12:17 25,200 437 35,54 01:57 03:18 01:06 74 3963:46 140 844 35,53 593:50 00:00 1030:04 382:22
F 10:52 64,300 450 41,42 00:09 01:20 01:07 42 3913:35 162 043 41,41 64:01 00:00 509:27 382:11
G 12:00 44,700 535 44,55 01:34 01:29 00:21 11 4244:00 189 070 44,55 549:21 00:00 491:24 142:20
H (option 5) 04:30 16,700 167 37,11 00:15 01:00 00:30 15 1813:00 67 550 37,26 107:10 00:00 330:50 177:00
Circuits scolaires
TAD 100:00 0,000 1 600 16,00 00:00 09:20 00:00 0 29025:00 464 400 16,00 00:00 00:00 2709:00 00:00
Relèves Lignes régulières interurbaines (inclues dans les heures par ligne)
Total 749:20 423,545 15 890 21,20 158:20 69:36 50:17 1 832 225081:54 4 879 503 21,68 33042:50 16115:04 21639:28 15103:55 Dont fait en direct 456:47 96,045 8 257 18,08 146:52 32:57 25:55 634 134516:43 2 430 138 18,07 29339:41 16115:04 10522:01 6995:25 Dont sous-traité 292:33 7860:00 7 632 26,09 11:28 36:39 24:22 1 197 90565:11 2 449 364 27,05 3703:09 00:00 11117:27 8108:30
Lignes
Jour scolaire (lundi) Année (2025)
Lignes urbaines
Lignes non ubaines
UO par ligne (Avt 4) CADRE FINANCIER
kms hlp
10 973
54 112
59 288
15 284
13 909
8 151
6 427
3 806
0
0
33 286
146 671
109 608
50 449
25 219
14 968
4 612
5 379
0
562 144
171 951
390 193
UO par ligne (Avt 4) CADRE FINANCIER
Réseau BNG (Avenant n°5) retour sommaire
temps
commercial
(hh:mm)
longueur de
ligne kms comm. vitesse comm.
temps
battements et
coupures
(hh:mm)
temps
annexes
(hh:mm)
temps hlp et
sortie
(hh:mm)
kms hlp (hh:mm)temps commercial kms comm. vitesse comm. temps battements coupures Temps annexe temps hlp et
sortie
(hh:mm)
1 81:26 7,281 1 225 15,04 21:14 06:30 02:12 40 23216:37 352 501 15,18 1060:27 5179:39 1985:02 619:40
2 101:11 14,946 1 851 18,29 36:40 07:51 07:24 203 31287:04 572 277 18,29 6791:28 3988:33 2344:06 1924:28
3 120:23 17,325 2 128 17,67 34:24 08:06 09:56 246 34855:29 616 807 17,70 6179:30 4514:50 2410:13 2397:04
4 47:30 10,530 900 18,94 20:25 03:18 02:23 107 14935:54 284 337 19,04 3984:19 2079:36 1219:27 814:02
5 41:00 12,900 745 18,18 08:13 04:30 02:08 48 10919:24 198 651 18,19 2145:09 791:20 1120:20 696:56
6 14:12 9,737 271 19,09 03:51 00:55 00:08 6 4237:24 80 896 19,09 658:06 433:53 277:52 47:04
7 07:37 10,907 183 24,09 03:06 00:31 02:15 66 2215:03 53 269 24,05 734:40 412:52 189:32 603:20
8 19:30 13,020 463 23,73 17:38 01:18 02:00 45 5778:30 137 122 23,73 4338:59 1022:50 403:04 546:20
9 (rajoutée au tableau initial)
Scolaires urbains (rajoutée au tableau initial)
Lignes de nuit
Itinéo Gare
TAD bassin Cherbourg 37:30 0,000 600 16,00 00:00 03:30 00:00 0 9450:00 151 200 16,00 00:00 00:00 882:00 00:00
PMR 29:00 0,000 406 14,00 00:00 00:52 00:00 0 8760:30 122 647 14,00 00:00 00:00 267:22 00:00
Relèves (inclues dans les heures par ligne)
A 24:55 38,100 737 29,59 02:52 02:45 03:52 96 8538:59 254 445 29,80 976:36 00:00 818:22 1353:22
B 34:13 35,100 1 198 35,01 02:34 05:26 08:28 468 10994:22 385 197 35,04 784:30 00:00 1638:35 2680:54
C 39:00 65,200 1 345 34,49 01:30 06:21 05:31 325 13123:24 454 245 34,61 465:00 00:00 1995:33 1940:54
D (option 4) 17:16 38,200 564 32,66 00:35 02:09 03:25 166 5499:05 180 370 32,80 162:38 00:00 712:10 1049:25
E 12:17 25,200 437 35,54 01:57 03:18 01:06 74 3963:46 140 844 35,53 593:50 00:00 1030:04 382:22
F 10:52 64,300 450 41,42 00:09 01:20 01:07 42 3913:35 162 043 41,41 64:01 00:00 509:27 382:11
G 12:00 44,700 535 44,55 01:34 01:29 00:21 11 4244:00 189 070 44,55 549:21 00:00 491:24 142:20
H (option 5) 04:30 16,700 167 37,11 00:15 01:00 00:30 15 1813:00 67 550 37,26 107:10 00:00 330:50 177:00
Circuits scolaires
TAD 100:00 0,000 1 600 16,00 00:00 09:20 00:00 0 29025:00 464 400 16,00 00:00 00:00 2709:00 00:00
Relèves Lignes régulières interurbaines (inclues dans les heures par ligne)
Total 754:22 424,146 15 804 20,95 156:59 70:30 52:48 1 959 226771:06 4 867 870 21,47 29595:47 18423:33 21334:25 15757:24 Dont fait en direct 461:49 96,646 8 171 17,69 145:31 33:51 28:26 762 136205:55 2 418 506 17,76 25892:38 18423:33 10216:58 7648:54 Dont sous-traité 292:33 7860:00 7 632 26,09 11:28 36:39 24:22 1 197 90565:11 2 449 364 27,05 3703:09 00:00 11117:27 8108:30
Lignes
Jour scolaire (lundi) Année (2025)
Lignes urbaines
Lignes non ubaines
UO par ligne (Avt 5) CADRE FINANCIER
kms hlp
11 189
52 611
59 481
34 551
15 311
2 043
17 946
12 163
0
0
33 286
146 671
109 608
50 449
25 219
14 968
4 612
5 379
0
595 487
205 294
390 193
UO par ligne (Avt 5) CADRE FINANCIER
6 mois
Calendrier type (en nombre de jours) 2021 2022 2023 2024 2025 2026
Période scolaire
Lundi 13 33 31 32 34 34 Mardi 13 34 35 35 34 35 Mercredi 14 34 35 33 35 34 Jeudi 13 33 34 34 33 34 Vendredi 14 33 35 35 35 33 Samedi 14 34 34 35 35 35 Dimanche et jour férié 15 36 40 40 39 39 Total jours en période scolaire 96 237 244 244 245 244 Période vacances scolaires
Lundi 6 11 10 11 10 10 Mardi 7 11 11 12 11 11 Mercredi 6 12 10 10 11 11 Jeudi 7 12 11 11 9 11 Vendredi 7 12 11 10 11 10 Samedi 5 12 11 11 10 11 Dimanche et jour férié 8 15 14 14 15 14 Total jours en période de vacances scolaires 46 85 78 79 77 78 Période été
Lundi 6 5 6 6 5 6 Mardi 6 6 5 6 6 5 Mercredi 5 6 6 6 6 6 Jeudi 6 5 6 5 6 6 Vendredi 6 6 5 6 5 6 Samedi 6 6 6 6 6 5 Dimanche et jour férié 7 8 8 7 8 8 Total jours en période été 42 42 42 42 42 42
Total jours annuels 184 364 364 365 364 364
Calendrier type CADRE FINANCIER
retour sommaire
Modification de l'offre : cout kilométrique roulé
modification
entre 1% et
10%
modification
entre 10% et
15%
Coût kilométrique marginal C1Km C2Km
C1Km standard 3,218 3,291
C1Km articulés 3,810 3,897
C1Km BNG 3,218 3,291
C1Km sous-traitants LR 1,252 1,281
C1Km sous-traitants SC 1,464 1,498 ligne rajoutée
Modification de l'offre : fréquentation
Lu Ma Je Ven Mercredi Samedi Dimanche Lu Ma Je Ven Mercredi Samedi Dimanche Lu Ma Je Ven Mercredi Samedi Dimanche
Avant 7h
7h-8h30
8h30-11h30
11h30-13h
13h-15h30
15h30-18h
18h-fin de service
K
Période scolaire Vacances scolaires Eté
Modif offre CADRE FINANCIER
Indexation du terme DVBn, DVBNGn, DVPMRn et DVTADn
a 0,105
b 0,773
c 0,123
1,000
Indexation du terme DFn
d 0,112
e 0,344
f 0,544
1,000
Indexation du terme DAn
g 0,124
h 0,464
i 0,268
j 0,144
1,000
Coefficients à actualiser après les négociations
Indexation CADRE FINANCIER
Options obligatoires
Option 1 : Fourniture par le délégataire d’un SAEIV léger
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Fréquentation 0
Charges 29 254 146 003 154 488 154 202 151 188 38 508 31 592 15 796 103 004
Produits 0
Solde à la charge de l'AO 29 254 146 003 154 488 154 202 151 188 38 508 31 592 15 796 103 004
Investissements à la charge de l'AO 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Investissements à la charge du délégataire 420 987 0 0 0 0 0 0 0 60 141 VNC : 0
Option 2 : Gestion des relations usagers pour les transports scolaires 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
ETP 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,6
Charges 47 125 68 938 68 521 67 959 56 570 45 534 45 534 11 114 58 756
Produits 0
Solde à la charge de l'AO 47 125 68 938 68 521 67 959 56 570 45 534 45 534 11 114 58 756
Investissements à la charge du délégataire 82 564 0 0 0 0 0 0 0 11 795 VNC : 0
Option 3 : mise à disposition par le délégataire de minibus pour le TAD au 1er juillet 2021
mensuel
Coût par minibus classique 866
Coût par minibus accueillant au moins 1 UFR 1 557
Option 4 : mise en place d’une ligne Cherbourg / Valognes (ligne D) 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 51 258 153 019 152 642 153 208 152 642 152 768 152 768 75 880 149 169
Nombre de véhicules 0,3 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1
Effectif 2,3 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,7 dont conducteur 2,3 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,7
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 78 803 230 315 228 696 229 142 226 991 226 390 226 577 112 760 222 811 Charges 78 803 230 315 228 696 229 142 226 991 226 390 226 577 112 760 222 811
Produits 12 083 40 680 49 891 53 354 56 882 60 474 61 079 30 845 52 184
Fréquentation 17 904 60 276 73 925 79 056 84 282 89 605 90 501 45 703 77 322
Solde à la charge de l'AO 66 720 189 635 178 804 175 788 170 109 165 915 165 498 81 915 170 626
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 5 : mise en place d’une ligne Valognes / Saint-Sauveur-le-Vicomte (ligne H) 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 22 450 73 658 73 658 73 845 73 658 73 658 73 661 33 307 71 128
Nombre de véhicules 0,3 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1
Effectif 1,0 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,5 1,7 dont conducteur 1,0 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,5 1,7
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 40 757 124 613 124 038 123 925 122 171 121 293 121 386 56 553 119 248 Charges 40 757 124 613 124 038 123 925 122 171 121 293 121 386 56 553 119 248
Produits 4 228 14 234 17 457 18 669 19 903 21 160 21 371 10 793 18 259
Fréquentation 4 532 15 257 18 711 20 010 21 333 22 680 22 907 11 568 19 571
Solde à la charge de l'AO 36 529 110 379 106 581 105 256 102 268 100 133 100 015 45 760 100 989
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 6 : Ligne Centre-Ville - Zone portuaire de Cherbourg (Ligne 5) 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 0 21 772 65 639 65 200 65 419 65 415 32 331 45 111
Nombre de véhicules 0,0 0,0 0,3 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1
Options CADRE FINANCIER
Effectif 0,0 0,0 1,1 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 2,4 dont conducteur 0,0 0,0 1,1 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 2,4
Charges fixes 0 Charges variables 0 0 74 859 221 819 219 019 216 772 218 933 108 568 151 424 dont coût de conduite 0 0 52 439 158 407 157 346 157 873 157 885 78 246 108 885 Charges de sous-traitance 0 0 924 2 684 2 728 2 684 2 684 1 364 1 867 Charges 0 0 75 783 224 503 221 747 219 456 221 617 109 932 153 291
Produits 0 0 39 534 83 347 86 040 88 857 90 525 45 970 62 039
Fréquentation 0 0 58 577 123 495 127 487 131 660 134 132 68 114 91 924
Solde à la charge de l'AO 0 0 36 249 141 156 135 706 130 599 131 092 63 962 91 252
Investissements à la charge de l'AO 0 0 200 000 0 0 0 0 0 28 571
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 7 : Ligne urbaine Valognes - Montebourg (Ligne 6)
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 68 351 125 848 126 311 125 848 125 915 125 979 57 895 108 021
Nombre de véhicules 0,0 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2
Effectif 0,0 1,9 3,6 3,6 3,6 3,6 3,6 3,4 3,3 dont conducteur 0,0 1,9 3,6 3,6 3,6 3,6 3,6 3,4 3,3
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 139 307 251 395 252 666 249 782 248 280 248 628 117 219 215 325 Charges 0 139 307 251 395 252 666 249 782 248 280 248 628 117 219 215 325
Produits 0 38 435 84 389 65 565 66 220 66 882 67 551 34 113 60 451
Fréquentation 0 32 522 61 885 72 121 72 842 73 571 74 306 37 525 60 682
Solde à la charge de l'AO 0 100 872 167 006 187 101 183 561 181 398 181 077 83 105 154 874
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 8 : Navette estivale Barneville-Carteret (Ligne 11)
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 6 864 6 864 6 864 6 864 6 864 6 864 0 5 883
Nombre de véhicules 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Effectif 0,0 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 0,0 0,3 dont conducteur 0,0 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 0,0 0,3
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 24 067 25 767 26 257 25 038 23 028 23 303 0 21 066 Charges 0 24 067 25 767 26 257 25 038 23 028 23 303 0 21 066
Produits 0 4 428 4 861 3 777 3 814 3 852 3 891 0 3 518
Fréquentation 0 3 747 3 565 4 154 4 196 4 238 4 280 0 3 454
Solde à la charge de l'AO 0 19 639 20 906 22 481 21 224 19 175 19 412 0 17 548
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 9 : Navette estivale Saint-Vaast-la-Hougue - Réville (Ligne 12) 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 8 552 8 552 8 552 8 552 8 552 8 552 0 7 330
Nombre de véhicules 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Effectif 0,0 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 0,0 0,3 dont conducteur 0,0 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 0,0 0,3
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 27 113 28 858 29 293 28 049 25 993 26 330 0 23 662 Charges 0 27 113 28 858 29 293 28 049 25 993 26 330 0 23 662
Produits 0 4 428 4 861 3 777 3 814 3 852 3 891 0 3 518
Fréquentation 0 3 747 3 565 4 154 4 196 4 238 4 280 0 3 454
Solde à la charge de l'AO 0 22 686 23 997 25 517 24 234 22 141 22 439 0 20 145
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 10 : Lignes interurbaines augmentées
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Options CADRE FINANCIER
Kilomètres 0 0 296 226 895 562 891 470 893 795 896 258 440 118 616 204 Ligne A 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Ligne B 0 0 6 959 20 946 20 808 20 877 20 877 10 335 14 400 Ligne C 0 0 -5 359 -16 131 -16 024 -16 077 -16 077 -7 959 -11 090 Ligne D 0 0 94 698 284 344 282 910 283 471 283 471 140 582 195 639 Ligne E 0 0 34 062 102 558 101 860 102 218 102 218 50 590 70 501 Ligne F 0 0 26 909 80 568 80 309 80 342 80 342 39 928 55 485 Ligne G 0 0 5 881 17 692 17 581 17 634 17 634 8 733 12 165 Ligne H 0 0 29 588 95 121 94 794 94 867 94 866 43 909 64 735 Ligne I 0 0 30 240 90 720 90 360 90 720 91 440 45 000 62 640 Ligne A Express 0 0 41 160 123 480 122 990 123 480 124 460 61 250 85 260 Ligne B Express 0 0 32 088 96 264 95 882 96 264 97 028 47 750 66 468
Nombre de véhicules 0,0 0,0 3,0 9,0 9,0 9,0 9,0 4,5 6
Effectif 0,0 0,0 7,0 21,2 21,1 21,2 21,2 20,9 16,1 dont conducteur 0,0 0,0 7,0 21,2 21,1 21,2 21,2 20,9 16,1
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 0 590 713 1 652 529 1 646 898 1 640 528 1 626 295 803 088 1 137 150 Charges 0 0 590 713 1 652 529 1 646 898 1 640 528 1 626 295 803 088 1 137 150
Produits 0 0 84 329 202 610 224 863 245 085 249 872 127 386 162 021
Fréquentation 0 0 114 911 270 532 301 515 327 738 333 777 169 979 216 922
Solde à la charge de l'AO 0 0 506 384 1 449 919 1 422 034 1 395 443 1 376 423 675 702 975 129
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 11 : Transport à la demande augmenté
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 83 408 210 971 268 606 313 136 354 712 363 600 186 336 254 396
Nombre de véhicules 0 3 6 6 6 6 6 3 5
Effectif 0,0 8,2 16,2 16,2 16,2 16,2 16,2 16,1 15,1 dont conducteur 0,0 8,2 16,2 16,2 16,2 16,2 16,2 16,1 15,1
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 350 079 690 116 711 312 720 361 734 043 738 870 377 142 617 418 Charges 0 350 079 690 116 711 312 720 361 734 043 738 870 377 142 617 418
Produits 0 6 267 19 426 26 292 31 660 36 540 37 266 19 008 25 209
Fréquentation 0 11 806 29 862 38 020 44 323 50 208 51 466 26 375 36 009
Solde à la charge de l'AO 0 343 812 670 690 685 020 688 701 697 503 701 604 358 134 592 209
Investissements à la charge de l'AO 0 192 000 0 0 0 0 0 0 27 429
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option libre 12 : Transport à la demande de nuit
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 0 13 050 38 936 38 936 38 936 38 936 19 361 26 879
Nombre de véhicules 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Effectif 0,0 0,0 0,7 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,5 dont conducteur 0,0 0,0 0,7 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,5
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 0 25 597 76 843 76 838 77 587 77 586 38 604 53 294 Charges 0 0 25 597 76 843 76 838 77 587 77 586 38 604 53 294
Produits 0 0 1 248 2 521 2 546 2 571 2 597 1 311 1 828
Fréquentation 0 0 2 626 5 305 5 359 5 412 5 466 2 760 3 847
Solde à la charge de l'AO 0 0 24 349 74 323 74 293 75 016 74 989 37 293 51 466
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option libre 13 : Desserte de Naval Group
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 27 191 80 574 80 266 80 534 80 266 80 420 80 728 39 942 78 560
Nombre de véhicules 0 1 1 1 1 1 1 0 1
Effectif 2,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,5 dont conducteur 2,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,5
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 64 506 187 658 189 204 189 798 189 060 188 081 186 604 92 437 183 907 Charges 64 506 187 658 189 204 189 798 189 060 188 081 186 604 92 437 183 907
Produits 35 758 103 186 104 218 105 261 106 313 107 376 108 450 54 767 103 619
Options CADRE FINANCIER
Fréquentation 40 250 116 150 117 312 118 485 119 669 120 866 122 075 61 648 116 636
Solde à la charge de l'AO 28 749 84 472 84 986 84 538 82 746 80 705 78 154 37 669 80 288
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option libre 14 : Optimisation de l'offre
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 41 532 123 461 24 451 -172 735 -170 812 -171 409 -171 218 -84 389 -83 017
Nombre de véhicules 0 1 -1 -4 -4 -4 -4 -2 -2
Effectif 3,1 4,6 -0,8 -11,5 -11,4 -11,5 -11,5 -11,5 -7,2 dont conducteur 3,1 4,6 -0,8 -11,5 -11,4 -11,5 -11,5 -11,5 -7,2
Charges fixes 0 Charges variables 0 0 -364 786 -1 083 033 -1 081 670 -1 080 088 -1 094 420 -540 677 -749 239 dont coût de conduite 0 0 -273 990 -819 764 -813 424 -815 677 -816 214 -407 746 -563 831 Charges de sous-traitance 87 869 259 088 263 613 278 301 277 657 278 845 279 878 138 978 266 318 Charges 87 869 259 088 -101 173 -804 731 -804 014 -801 243 -814 542 -401 699 -482 921
Produits 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Fréquentation 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Solde à la charge de l'AO 87 869 259 088 -101 173 -804 731 -804 014 -801 243 -814 542 -401 699 -482 921
Investissements à la charge de l'AO 0 0 -1 625 000 0 0 0 0 0 -232 143
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Options CADRE FINANCIER
Options obligatoires
Option 1 : Fourniture par le délégataire d’un SAEIV léger
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Fréquentation 0
Charges 29 254 146 003 320 744 361 352 356 143 241 269 117 768 58 884 233 060
Produits 0
Solde à la charge de l'AO 29 254 146 003 320 744 361 352 356 143 241 269 117 768 58 884 233 060
Investissements à la charge de l'AO 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Investissements à la charge du délégataire 420 987 0 461 953 0 0 0 0 0 126 134 VNC : 0
Option 2 : Gestion des relations usagers pour les transports scolaires 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
ETP 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,6
Charges 47 125 68 938 68 521 67 959 56 570 45 534 45 534 11 114 58 756
Produits 0
Solde à la charge de l'AO 47 125 68 938 68 521 67 959 56 570 45 534 45 534 11 114 58 756
Investissements à la charge du délégataire 82 564 0 0 0 0 0 0 0 11 795 VNC : 0
Option 3 : mise à disposition par le délégataire de minibus pour le TAD au 1er juillet 2021
mensuel
Coût par minibus classique 866
Coût par minibus accueillant au moins 1 UFR 1 557
Option 4 : mise en place d’une ligne Cherbourg / Valognes (ligne D) 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 51 258 153 019 152 642 153 208 152 642 152 768 152 768 75 880 149 169
Nombre de véhicules 0,3 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1
Effectif 2,3 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,7 dont conducteur 2,3 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,7
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 78 803 230 315 228 696 229 142 226 991 226 390 226 577 112 760 222 811 Charges 78 803 230 315 228 696 229 142 226 991 226 390 226 577 112 760 222 811
Produits 12 083 40 680 49 891 53 354 56 882 60 474 61 079 30 845 52 184
Fréquentation 17 904 60 276 73 925 79 056 84 282 89 605 90 501 45 703 77 322
Solde à la charge de l'AO 66 720 189 635 178 804 175 788 170 109 165 915 165 498 81 915 170 626
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 5 : mise en place d’une ligne Valognes / Saint-Sauveur-le-Vicomte (ligne H) 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 22 450 73 658 73 658 73 845 73 658 73 658 73 661 33 307 71 128
Nombre de véhicules 0,3 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1
Effectif 1,0 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,5 1,7 dont conducteur 1,0 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,5 1,7
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 40 757 124 613 124 038 123 925 122 171 121 293 121 386 56 553 119 248 Charges 40 757 124 613 124 038 123 925 122 171 121 293 121 386 56 553 119 248
Produits 4 228 14 234 17 457 18 669 19 903 21 160 21 371 10 793 18 259
Fréquentation 4 532 15 257 18 711 20 010 21 333 22 680 22 907 11 568 19 571
Solde à la charge de l'AO 36 529 110 379 106 581 105 256 102 268 100 133 100 015 45 760 100 989
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 6 : Ligne Centre-Ville - Zone portuaire de Cherbourg (Ligne 5) 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 0 21 772 65 639 65 200 65 419 65 415 32 331 45 111
Nombre de véhicules 0,0 0,0 0,3 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1
Options (init) CADRE FINANCIER
Effectif 0,0 0,0 1,1 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 2,4 dont conducteur 0,0 0,0 1,1 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 2,4
Charges fixes 0 Charges variables 0 0 74 859 221 819 219 019 216 772 218 933 108 568 151 424 dont coût de conduite 0 0 52 439 158 407 157 346 157 873 157 885 78 246 108 885 Charges de sous-traitance 0 0 924 2 684 2 728 2 684 2 684 1 364 1 867 Charges 0 0 75 783 224 503 221 747 219 456 221 617 109 932 153 291
Produits 0 0 39 534 83 347 86 040 88 857 90 525 45 970 62 039
Fréquentation 0 0 58 577 123 495 127 487 131 660 134 132 68 114 91 924
Solde à la charge de l'AO 0 0 36 249 141 156 135 706 130 599 131 092 63 962 91 252
Investissements à la charge de l'AO 0 0 200 000 0 0 0 0 0 28 571
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 7 : Ligne urbaine Valognes - Montebourg (Ligne 6)
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 68 351 125 848 126 311 125 848 125 915 125 979 57 895 108 021
Nombre de véhicules 0,0 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2
Effectif 0,0 1,9 3,6 3,6 3,6 3,6 3,6 3,4 3,3 dont conducteur 0,0 1,9 3,6 3,6 3,6 3,6 3,6 3,4 3,3
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 139 307 251 395 252 666 249 782 248 280 248 628 117 219 215 325 Charges 0 139 307 251 395 252 666 249 782 248 280 248 628 117 219 215 325
Produits 0 38 435 84 389 65 565 66 220 66 882 67 551 34 113 60 451
Fréquentation 0 32 522 61 885 72 121 72 842 73 571 74 306 37 525 60 682
Solde à la charge de l'AO 0 100 872 167 006 187 101 183 561 181 398 181 077 83 105 154 874
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 8 : Navette estivale Barneville-Carteret (Ligne 11)
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 6 864 6 864 6 864 6 864 6 864 6 864 0 5 883
Nombre de véhicules 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Effectif 0,0 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 0,0 0,3 dont conducteur 0,0 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 0,0 0,3
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 24 067 25 767 26 257 25 038 23 028 23 303 0 21 066 Charges 0 24 067 25 767 26 257 25 038 23 028 23 303 0 21 066
Produits 0 4 428 4 861 3 777 3 814 3 852 3 891 0 3 518
Fréquentation 0 3 747 3 565 4 154 4 196 4 238 4 280 0 3 454
Solde à la charge de l'AO 0 19 639 20 906 22 481 21 224 19 175 19 412 0 17 548
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 9 : Navette estivale Saint-Vaast-la-Hougue - Réville (Ligne 12) 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 8 552 8 552 8 552 8 552 8 552 8 552 0 7 330
Nombre de véhicules 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Effectif 0,0 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 0,0 0,3 dont conducteur 0,0 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 0,0 0,3
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 27 113 28 858 29 293 28 049 25 993 26 330 0 23 662 Charges 0 27 113 28 858 29 293 28 049 25 993 26 330 0 23 662
Produits 0 4 428 4 861 3 777 3 814 3 852 3 891 0 3 518
Fréquentation 0 3 747 3 565 4 154 4 196 4 238 4 280 0 3 454
Solde à la charge de l'AO 0 22 686 23 997 25 517 24 234 22 141 22 439 0 20 145
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 10 : Lignes interurbaines augmentées
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Options (init) CADRE FINANCIER
Kilomètres 0 0 296 226 895 562 891 470 893 795 896 258 440 118 616 204 Ligne A 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Ligne B 0 0 6 959 20 946 20 808 20 877 20 877 10 335 14 400 Ligne C 0 0 -5 359 -16 131 -16 024 -16 077 -16 077 -7 959 -11 090 Ligne D 0 0 94 698 284 344 282 910 283 471 283 471 140 582 195 639 Ligne E 0 0 34 062 102 558 101 860 102 218 102 218 50 590 70 501 Ligne F 0 0 26 909 80 568 80 309 80 342 80 342 39 928 55 485 Ligne G 0 0 5 881 17 692 17 581 17 634 17 634 8 733 12 165 Ligne H 0 0 29 588 95 121 94 794 94 867 94 866 43 909 64 735 Ligne I 0 0 30 240 90 720 90 360 90 720 91 440 45 000 62 640 Ligne A Express 0 0 41 160 123 480 122 990 123 480 124 460 61 250 85 260 Ligne B Express 0 0 32 088 96 264 95 882 96 264 97 028 47 750 66 468
Nombre de véhicules 0,0 0,0 3,0 9,0 9,0 9,0 9,0 4,5 6
Effectif 0,0 0,0 7,0 21,2 21,1 21,2 21,2 20,9 16,1 dont conducteur 0,0 0,0 7,0 21,2 21,1 21,2 21,2 20,9 16,1
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 0 590 713 1 652 529 1 646 898 1 640 528 1 626 295 803 088 1 137 150 Charges 0 0 590 713 1 652 529 1 646 898 1 640 528 1 626 295 803 088 1 137 150
Produits 0 0 84 329 202 610 224 863 245 085 249 872 127 386 162 021
Fréquentation 0 0 114 911 270 532 301 515 327 738 333 777 169 979 216 922
Solde à la charge de l'AO 0 0 506 384 1 449 919 1 422 034 1 395 443 1 376 423 675 702 975 129
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 11 : Transport à la demande augmenté
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 83 408 210 971 268 606 313 136 354 712 363 600 186 336 254 396
Nombre de véhicules 0 3 6 6 6 6 6 3 5
Effectif 0,0 8,2 16,2 16,2 16,2 16,2 16,2 16,1 15,1 dont conducteur 0,0 8,2 16,2 16,2 16,2 16,2 16,2 16,1 15,1
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 350 079 690 116 711 312 720 361 734 043 738 870 377 142 617 418 Charges 0 350 079 690 116 711 312 720 361 734 043 738 870 377 142 617 418
Produits 0 6 267 19 426 26 292 31 660 36 540 37 266 19 008 25 209
Fréquentation 0 11 806 29 862 38 020 44 323 50 208 51 466 26 375 36 009
Solde à la charge de l'AO 0 343 812 670 690 685 020 688 701 697 503 701 604 358 134 592 209
Investissements à la charge de l'AO 0 192 000 0 0 0 0 0 0 27 429
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option libre 12 : Transport à la demande de nuit
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 0 13 050 38 936 38 936 38 936 38 936 19 361 26 879
Nombre de véhicules 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Effectif 0,0 0,0 0,7 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,5 dont conducteur 0,0 0,0 0,7 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,5
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 0 25 597 76 843 76 838 77 587 77 586 38 604 53 294 Charges 0 0 25 597 76 843 76 838 77 587 77 586 38 604 53 294
Produits 0 0 1 248 2 521 2 546 2 571 2 597 1 311 1 828
Fréquentation 0 0 2 626 5 305 5 359 5 412 5 466 2 760 3 847
Solde à la charge de l'AO 0 0 24 349 74 323 74 293 75 016 74 989 37 293 51 466
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option libre 13 : Desserte de Naval Group
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 27 191 80 574 80 266 80 534 80 266 80 420 80 728 39 942 78 560
Nombre de véhicules 0 1 1 1 1 1 1 0 1
Effectif 2,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,5 dont conducteur 2,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,5
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 64 506 187 658 189 204 189 798 189 060 188 081 186 604 92 437 183 907 Charges 64 506 187 658 189 204 189 798 189 060 188 081 186 604 92 437 183 907
Produits 35 758 103 186 104 218 105 261 106 313 107 376 108 450 54 767 103 619
Options (init) CADRE FINANCIER
Fréquentation 40 250 116 150 117 312 118 485 119 669 120 866 122 075 61 648 116 636
Solde à la charge de l'AO 28 749 84 472 84 986 84 538 82 746 80 705 78 154 37 669 80 288
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option libre 14 : Optimisation de l'offre
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 41 532 123 461 24 451 -172 735 -170 812 -171 409 -171 218 -84 389 -83 017
Nombre de véhicules 0 1 -1 -4 -4 -4 -4 -2 -2
Effectif 3,1 4,6 -0,8 -11,5 -11,4 -11,5 -11,5 -11,5 -7,2 dont conducteur 3,1 4,6 -0,8 -11,5 -11,4 -11,5 -11,5 -11,5 -7,2
Charges fixes 0 Charges variables 0 0 -364 786 -1 083 033 -1 081 670 -1 080 088 -1 094 420 -540 677 -749 239 dont coût de conduite 0 0 -273 990 -819 764 -813 424 -815 677 -816 214 -407 746 -563 831 Charges de sous-traitance 87 869 259 088 263 613 278 301 277 657 278 845 279 878 138 978 266 318 Charges 87 869 259 088 -101 173 -804 731 -804 014 -801 243 -814 542 -401 699 -482 921
Produits 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Fréquentation 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Solde à la charge de l'AO 87 869 259 088 -101 173 -804 731 -804 014 -801 243 -814 542 -401 699 -482 921
Investissements à la charge de l'AO 0 0 -1 625 000 0 0 0 0 0 -232 143
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Options (init) CADRE FINANCIER
Options obligatoires
Option 1 : Fourniture par le délégataire d’un SAEIV léger
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Fréquentation 0
Charges 0 0 -166 256 -207 150 -204 956 -202 761 -86 176 -43 088 -130 055
Produits 0
Solde à la charge de l'AO 0 0 -166 256 -207 150 -204 956 -202 761 -86 176 -43 088 -130 055
Investissements à la charge de l'AO 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Investissements à la charge du délégataire 0 0 -461 953 0 0 0 0 0 -65 993 VNC : 0
Option 2 : Gestion des relations usagers pour les transports scolaires 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
ETP 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 0,6
Charges 47 125 68 938 68 521 67 959 56 570 45 534 45 534 11 114 58 756
Produits 0
Solde à la charge de l'AO 47 125 68 938 68 521 67 959 56 570 45 534 45 534 11 114 58 756
Investissements à la charge du délégataire 82 564 0 0 0 0 0 0 0 11 795 VNC : 0
Option 3 : mise à disposition par le délégataire de minibus pour le TAD au 1er juillet 2021
mensuel
Coût par minibus classique 866
Coût par minibus accueillant au moins 1 UFR 1 557
Option 4 : mise en place d’une ligne Cherbourg / Valognes (ligne D) 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 51 258 153 019 152 642 153 208 152 642 152 768 152 768 75 880 149 169
Nombre de véhicules 0,3 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1
Effectif 2,3 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,7 dont conducteur 2,3 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,4 3,7
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 78 803 230 315 228 696 229 142 226 991 226 390 226 577 112 760 222 811 Charges 78 803 230 315 228 696 229 142 226 991 226 390 226 577 112 760 222 811
Produits 12 083 40 680 49 891 53 354 56 882 60 474 61 079 30 845 52 184
Fréquentation 17 904 60 276 73 925 79 056 84 282 89 605 90 501 45 703 77 322
Solde à la charge de l'AO 66 720 189 635 178 804 175 788 170 109 165 915 165 498 81 915 170 626
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 5 : mise en place d’une ligne Valognes / Saint-Sauveur-le-Vicomte (ligne H) 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 22 450 73 658 73 658 73 845 73 658 73 658 73 661 33 307 71 128
Nombre de véhicules 0,3 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1
Effectif 1,0 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,5 1,7 dont conducteur 1,0 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,6 1,5 1,7
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 40 757 124 613 124 038 123 925 122 171 121 293 121 386 56 553 119 248 Charges 40 757 124 613 124 038 123 925 122 171 121 293 121 386 56 553 119 248
Produits 4 228 14 234 17 457 18 669 19 903 21 160 21 371 10 793 18 259
Fréquentation 4 532 15 257 18 711 20 010 21 333 22 680 22 907 11 568 19 571
Solde à la charge de l'AO 36 529 110 379 106 581 105 256 102 268 100 133 100 015 45 760 100 989
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 6 : Ligne Centre-Ville - Zone portuaire de Cherbourg (Ligne 5) 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 0 21 772 65 639 65 200 65 419 65 415 32 331 45 111
Nombre de véhicules 0,0 0,0 0,3 1,0 1,0 1,0 1,0 0,5 1
Options (Avt3) CADRE FINANCIER
Effectif 0,0 0,0 1,1 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 2,4 dont conducteur 0,0 0,0 1,1 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 2,4
Charges fixes 0 Charges variables 0 0 74 859 221 819 219 019 216 772 218 933 108 568 151 424 dont coût de conduite 0 0 52 439 158 407 157 346 157 873 157 885 78 246 108 885 Charges de sous-traitance 0 0 924 2 684 2 728 2 684 2 684 1 364 1 867 Charges 0 0 75 783 224 503 221 747 219 456 221 617 109 932 153 291
Produits 0 0 39 534 83 347 86 040 88 857 90 525 45 970 62 039
Fréquentation 0 0 58 577 123 495 127 487 131 660 134 132 68 114 91 924
Solde à la charge de l'AO 0 0 36 249 141 156 135 706 130 599 131 092 63 962 91 252
Investissements à la charge de l'AO 0 0 200 000 0 0 0 0 0 28 571
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 7 : Ligne urbaine Valognes - Montebourg (Ligne 6)
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 68 351 125 848 126 311 125 848 125 915 125 979 57 895 108 021
Nombre de véhicules 0,0 1,0 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,0 2
Effectif 0,0 1,9 3,6 3,6 3,6 3,6 3,6 3,4 3,3 dont conducteur 0,0 1,9 3,6 3,6 3,6 3,6 3,6 3,4 3,3
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 139 307 251 395 252 666 249 782 248 280 248 628 117 219 215 325 Charges 0 139 307 251 395 252 666 249 782 248 280 248 628 117 219 215 325
Produits 0 38 435 84 389 65 565 66 220 66 882 67 551 34 113 60 451
Fréquentation 0 32 522 61 885 72 121 72 842 73 571 74 306 37 525 60 682
Solde à la charge de l'AO 0 100 872 167 006 187 101 183 561 181 398 181 077 83 105 154 874
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 8 : Navette estivale Barneville-Carteret (Ligne 11)
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 6 864 6 864 6 864 6 864 6 864 6 864 0 5 883
Nombre de véhicules 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Effectif 0,0 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 0,0 0,3 dont conducteur 0,0 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 0,3 0,0 0,3
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 24 067 25 767 26 257 25 038 23 028 23 303 0 21 066 Charges 0 24 067 25 767 26 257 25 038 23 028 23 303 0 21 066
Produits 0 4 428 4 861 3 777 3 814 3 852 3 891 0 3 518
Fréquentation 0 3 747 3 565 4 154 4 196 4 238 4 280 0 3 454
Solde à la charge de l'AO 0 19 639 20 906 22 481 21 224 19 175 19 412 0 17 548
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 9 : Navette estivale Saint-Vaast-la-Hougue - Réville (Ligne 12) 6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 8 552 8 552 8 552 8 552 8 552 8 552 0 7 330
Nombre de véhicules 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Effectif 0,0 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 0,0 0,3 dont conducteur 0,0 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 0,4 0,0 0,3
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 27 113 28 858 29 293 28 049 25 993 26 330 0 23 662 Charges 0 27 113 28 858 29 293 28 049 25 993 26 330 0 23 662
Produits 0 4 428 4 861 3 777 3 814 3 852 3 891 0 3 518
Fréquentation 0 3 747 3 565 4 154 4 196 4 238 4 280 0 3 454
Solde à la charge de l'AO 0 22 686 23 997 25 517 24 234 22 141 22 439 0 20 145
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 10 : Lignes interurbaines augmentées
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Options (Avt3) CADRE FINANCIER
Kilomètres 0 0 296 226 895 562 891 470 893 795 896 258 440 118 616 204 Ligne A 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Ligne B 0 0 6 959 20 946 20 808 20 877 20 877 10 335 14 400 Ligne C 0 0 -5 359 -16 131 -16 024 -16 077 -16 077 -7 959 -11 090 Ligne D 0 0 94 698 284 344 282 910 283 471 283 471 140 582 195 639 Ligne E 0 0 34 062 102 558 101 860 102 218 102 218 50 590 70 501 Ligne F 0 0 26 909 80 568 80 309 80 342 80 342 39 928 55 485 Ligne G 0 0 5 881 17 692 17 581 17 634 17 634 8 733 12 165 Ligne H 0 0 29 588 95 121 94 794 94 867 94 866 43 909 64 735 Ligne I 0 0 30 240 90 720 90 360 90 720 91 440 45 000 62 640 Ligne A Express 0 0 41 160 123 480 122 990 123 480 124 460 61 250 85 260 Ligne B Express 0 0 32 088 96 264 95 882 96 264 97 028 47 750 66 468
Nombre de véhicules 0,0 0,0 3,0 9,0 9,0 9,0 9,0 4,5 6
Effectif 0,0 0,0 7,0 21,2 21,1 21,2 21,2 20,9 16,1 dont conducteur 0,0 0,0 7,0 21,2 21,1 21,2 21,2 20,9 16,1
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 0 590 713 1 652 529 1 646 898 1 640 528 1 626 295 803 088 1 137 150 Charges 0 0 590 713 1 652 529 1 646 898 1 640 528 1 626 295 803 088 1 137 150
Produits 0 0 84 329 202 610 224 863 245 085 249 872 127 386 162 021
Fréquentation 0 0 114 911 270 532 301 515 327 738 333 777 169 979 216 922
Solde à la charge de l'AO 0 0 506 384 1 449 919 1 422 034 1 395 443 1 376 423 675 702 975 129
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option 11 : Transport à la demande augmenté
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 83 408 210 971 268 606 313 136 354 712 363 600 186 336 254 396
Nombre de véhicules 0 3 6 6 6 6 6 3 5
Effectif 0,0 8,2 16,2 16,2 16,2 16,2 16,2 16,1 15,1 dont conducteur 0,0 8,2 16,2 16,2 16,2 16,2 16,2 16,1 15,1
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 350 079 690 116 711 312 720 361 734 043 738 870 377 142 617 418 Charges 0 350 079 690 116 711 312 720 361 734 043 738 870 377 142 617 418
Produits 0 6 267 19 426 26 292 31 660 36 540 37 266 19 008 25 209
Fréquentation 0 11 806 29 862 38 020 44 323 50 208 51 466 26 375 36 009
Solde à la charge de l'AO 0 343 812 670 690 685 020 688 701 697 503 701 604 358 134 592 209
Investissements à la charge de l'AO 0 192 000 0 0 0 0 0 0 27 429
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option libre 12 : Transport à la demande de nuit
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 0 0 13 050 38 936 38 936 38 936 38 936 19 361 26 879
Nombre de véhicules 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0
Effectif 0,0 0,0 0,7 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,5 dont conducteur 0,0 0,0 0,7 2,0 2,0 2,0 2,0 2,0 1,5
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 0 0 25 597 76 843 76 838 77 587 77 586 38 604 53 294 Charges 0 0 25 597 76 843 76 838 77 587 77 586 38 604 53 294
Produits 0 0 1 248 2 521 2 546 2 571 2 597 1 311 1 828
Fréquentation 0 0 2 626 5 305 5 359 5 412 5 466 2 760 3 847
Solde à la charge de l'AO 0 0 24 349 74 323 74 293 75 016 74 989 37 293 51 466
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option libre 13 : Desserte de Naval Group
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 27 191 80 574 80 266 80 534 80 266 80 420 80 728 39 942 78 560
Nombre de véhicules 0 1 1 1 1 1 1 0 1
Effectif 2,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,5 dont conducteur 2,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,2 3,5
Charges fixes 0 Charges variables 0 dont coût de conduite 0 Charges de sous-traitance 64 506 187 658 189 204 189 798 189 060 188 081 186 604 92 437 183 907 Charges 64 506 187 658 189 204 189 798 189 060 188 081 186 604 92 437 183 907
Produits 35 758 103 186 104 218 105 261 106 313 107 376 108 450 54 767 103 619
Options (Avt3) CADRE FINANCIER
Fréquentation 40 250 116 150 117 312 118 485 119 669 120 866 122 075 61 648 116 636
Solde à la charge de l'AO 28 749 84 472 84 986 84 538 82 746 80 705 78 154 37 669 80 288
Investissements à la charge de l'AO 0
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Option libre 14 : Optimisation de l'offre
6 mois 6 mois 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 Moyenne / an
Kilomètres 41 532 123 461 24 451 -172 735 -170 812 -171 409 -171 218 -84 389 -83 017
Nombre de véhicules 0 1 -1 -4 -4 -4 -4 -2 -2
Effectif 3,1 4,6 -0,8 -11,5 -11,4 -11,5 -11,5 -11,5 -7,2 dont conducteur 3,1 4,6 -0,8 -11,5 -11,4 -11,5 -11,5 -11,5 -7,2
Charges fixes 0 Charges variables 0 0 -364 786 -1 083 033 -1 081 670 -1 080 088 -1 094 420 -540 677 -749 239 dont coût de conduite 0 0 -273 990 -819 764 -813 424 -815 677 -816 214 -407 746 -563 831 Charges de sous-traitance 87 869 259 088 263 613 278 301 277 657 278 845 279 878 138 978 266 318 Charges 87 869 259 088 -101 173 -804 731 -804 014 -801 243 -814 542 -401 699 -482 921
Produits 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Fréquentation 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Solde à la charge de l'AO 87 869 259 088 -101 173 -804 731 -804 014 -801 243 -814 542 -401 699 -482 921
Investissements à la charge de l'AO 0 0 -1 625 000 0 0 0 0 0 -232 143
Investissements à la charge du délégataire 0 VNC :
Options (Avt3) Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 1
REGLEMENT D'EXPLOITATION ET D'UTILISATION
DU RESEAU DE TRANSPORT CAP COTENTIN
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les dispositions du présent règlement d'exploitation sont applicables au réseau de transport public de
voyageurs sur le territoire du périmètre des transports en commun de l’Agglomération Le Cotentin
exploité sous la dénomination « Cap Cotentin ». Le présent règlement d'exploitation se réfère aux
usages et aux textes légaux en vigueur, notamment au code pénal et au décret n° 730 du 22 mars 1942
portant règlement d'administration publique sur la police, la sûreté et l'exploitation des voies ferrées
d'intérêt général et d'intérêt local.
Ces dispositions sont vérifiées et appliquées par l’exploitant en charge de la gestion des lignes
régulières urbaines et interurbaines de transport public routier, ainsi que les services de transport à la
demande.
ARTICLE 2 - CONDITIONS D’ACCES
2.1. Accès au véhicule
- Les arrêts étant facultatifs, les clients doivent faire signe au conducteur pour que le véhicule
s’arrête.
- L'accès dans les bus et les autocars se fait par la porte avant sauf pour les personnes en fauteuil
roulant (voir article 2.5). La sortie s'effectue par les portes centrales et arrières.
- Tous les voyageurs âgés de 4 ans et plus doivent être munis d'un titre de transport valable sur
le réseau et en cours de validité. S'ils se déplacent en groupe encadré, ils doivent être munis
d'un titre de transport individuel ou collectif.
2.2. Titres de transport valables sur le réseau Cap Cotentin
De manière générale, sont valables sur le réseau, les titres homologués par la Communauté
d’Agglomération Le Cotentin, émis par l'exploitant et portant mention de la marque Cap Cotentin. La
gamme tarifaire proposée figure, notamment dans les bus, à l’agence de Mobilité Cap Cotentin et en
extrait aux différents points d’arrêt. Elle figure dans le dépliant spécifique des tarifs des services de
mobilités et sur le site internet www.capcotentin.fr.
Chaque voyage est valable 1 heure sur le réseau. Toutefois dans le cadre de lignes dont le temps de
parcours total est supérieur à 1 heure, et pour un trajet exclusivement sur cette même ligne, le client
n’a pas à renouveler son titre à l’issue de cette heure.
2.3. Acquisition de titres de transport Cap Cotentin
- Les voyageurs peuvent se procurer les titres de transport à l’agence de Mobilité, auprès des
revendeurs agréés, au distributeur automatique de titres, sur l’e-boutique du site internet
www.capcotentin.fr, sur les applications tixiPASS et M-Ticket, ainsi que par SMS (tickets
dématérialisés), ainsi qu’auprès des conducteurs ou sur le valideur à bord. Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 2
- Pour la vente à bord auprès du conducteur, les clients sont tenus de faire l'appoint. A défaut,
le rendu de monnaie ne pourra se faire que dans la limite des disponibilités de monnaie du
conducteur. Tout billet d’une valeur faciale supérieure à 20 € ne sera pas accepté.
2.4. Validation des titres de transport
- A la montée dans un bus, un autocar ou dans un véhicule du service à la demande, les
voyageurs en possession d’un titre de transport doivent immédiatement valider leur titre de
transport en le passant devant le valideur prévu à cet effet dans l’autobus et ce, même en
correspondance.
- Les voyageurs ayant un titre de transport dématérialisé devront :
o Sélectionner le titre à débiter depuis l’application tixiPASS et valider leur titre de
transport en flashant le QR Code disposé à l’entrée du véhicule.
o Présenter au conducteur le SMS titre de transport reçu sur leur téléphone dès la
montée à bord
- Les voyageurs non pourvus d’un titre de transport doivent obligatoirement se munir auprès
du conducteur d’un titre de transport.
- Pour les voyageurs empruntant la ligne de train entre Valognes et Cherbourg, la validation du
titre de transport Cap Cotentin se fait sur les valideurs Cap Cotentin présents sur les quais des
gares de Valognes et Cherbourg, impérativement avant de monter dans le train.
- Les voyageurs doivent se munir de titres de transport correspondant à leur catégorie et à la
nature du service qu’ils utilisent ainsi que des justifications requises.
- Les enfants de moins de quatre ans accompagnés par un adulte, voyagent gratuitement.
- Les fonctionnaires et agents participant à l’inspection, au contrôle et à la surveillance du
service des transports, sont dans l’exercice de leurs fonctions, transportés gratuitement dans
les véhicules.
- Le délégataire autorisera en outre les agents de Police à circuler gratuitement sur le réseau,
lorsqu’ils seront en tenue, étant entendu que leur nombre admis à la fois dans un même
véhicule ne sera pas supérieur à trois.
- Des cartes de libre circulation peuvent être autorisées par l’Autorité Organisatrice et délivrées
par le délégataire dans des conditions déterminées par l’Autorité Organisatrice aux agents du
délégataire.
- Les accompagnateurs des titulaires de la Carte Mobilité Inclusion comportant la mention
« invalidité » besoin d’accompagnement voyagent gratuitement.
2.5. Personnes handicapées en fauteuil roulant
Lorsque l'infrastructure du point d'arrêt et le type de véhicule le permettent, un seul fauteuil roulant
peut être admis par véhicule : il devra se positionner à l'emplacement prévu, freins serrés.
Par mesure de sécurité, il est demandé aux personnes handicapées physiques se déplaçant en fauteuil
roulant de se signaler au conducteur afin que celui-ci puisse mettre en œuvre les dispositifs adaptés à
la montée ou à la descente par la porte médiane. Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 3
2.6. Poussettes, landaus et assimilés
- Les poussettes et landaus sont autorisés dans les véhicules aux emplacements aménagés UFR
(Usagers en Fauteuil Roulant) : ils doivent être tenus et bloqués par leurs propriétaires si cet
emplacement est occupé. Dans les autocars, ils doivent être pliés, bloqués et tenus par leurs
propriétaires.
- L’emploi des poussettes est déconseillé aux heures de forte fréquentation du réseau.
- Les poussettes et voitures pliantes, les colis et bagages à main pouvant être transportés par
un seul voyageur sont admis dans les véhicules et transportés gratuitement.
Toutefois, les enfants doivent être enlevés des poussettes et voitures pliantes et ces dernières
devront être bloquées et tenues par leurs propriétaires afin qu’elles ne deviennent pas un
projectile en cas de choc. Les agents du délégataire sont habilités à en refuser l’admission si
ces objets sont susceptibles, soit d’incommoder ou de gêner les voyageurs, soit de constituer
un risque d’accident. Il est interdit d’occuper abusivement les places avec des effets, colis ou
autres objets et d’obstruer la montée et la descente des voitures.
Le délégataire ne pourra être en aucun cas tenu pour responsable des conséquences des
accidents dont ces objets auraient été l'origine ni des dommages qui leur auraient été causés.
Leurs propriétaires seront en revanche rendu responsables des dégâts qu'ils auraient pu
occasionner aux matériels et aux installations du réseau.
2.7. Vélos et trottinettes
- Les vélos et trottinettes sont interdits à bord des véhicules urbains ou interurbains. Seuls les
vélos et trottinettes pliants sont acceptés à bord : ils sont placés sous la responsabilité de leurs
propriétaires, qui doivent les tenir à la main afin qu’ils ne deviennent pas un projectile en cas
de choc.
- Des racks à vélos sont disponibles à l’arrière des véhicules interurbains circulant sur les lignes
A à G : ils permettent de stocker gratuitement 6 vélos, étant entendu que si la capacité
maximale est atteinte, nul ne pourra prétendre à un quelconque dédommagement. La pose et
la dépose des vélos sont effectuées par les propriétaires des vélos dans le respect des
consignes apposées à l’arrière du car, qui en assument l’entière responsabilité. Le propriétaire
du vélo est par ailleurs tenu d’informer le conducteur de la pose et de la dépose de son vélo.
2.8. Interdiction d’accès aux transports publics
- Les personnes qui risqueraient d’incommoder par leur tenue indécente ou leur comportement
les autres voyageurs ou d’apporter un trouble à l’ordre public à l’intérieur d’un véhicule, à un
arrêt ou dans un espace commercial du réseau, ne seront pas admises à y monter ou à y
séjourner, même si elles s’acquittent du prix du voyage. Elles ne peuvent prétendre, en pareil
cas, à un quelconque dédommagement.
- Conformément à la loi n° 2010-1192 du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage
dans l’espace public, toute personne dissimulant son visage ne sera pas autorisée.
2.9. Matières dangereuses
Le transport d'objets ou colis contenant des substances dangereuses (explosives, inflammables,
polluantes, toxiques...) est strictement interdit dans les véhicules. Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 4
2.10. Restriction d’accès à certaines personnes
Les enfants âgés de moins de 10 ans ne sont pas admis à voyager seuls et doivent être accompagnés
par une personne ayant plus de 13 ans. Dans les deux cas énoncés ci-dessus, l’accompagnement des
enfants de moins de 10 ans par un mineur relève de l’entière responsabilité du représentant légal.
ARTICLE 3 - PLACES RESERVEES
Dans chaque véhicule, des places assises (situées à l'avant dans les bus) sont identifiées et réservées
par priorité décroissante aux :
- Mutilés de guerre en possession d'une carte officielle portant la mention "station debout
pénible"
- Aveugles civils en possession d'une carte jaune avec étoile verte ou munis d'une canne blanche
- Personnes titulaires d'une Carte Mobilité Inclusion comportant la mention « priorité » ou
« invalidité »
- Femmes enceintes
- Personnes accompagnées d'enfants de moins de 4 ans (en dehors des groupes)
- Personnes âgées
Lorsque ces places réservées sont inoccupées, elles peuvent être utilisées par d'autres voyageurs qui
doivent les céder immédiatement aux ayants droits lorsqu'ils en font la demande directement ou par
l'intermédiaire du personnel de l'exploitant.
ARTICLE 4 - OCCUPATION DES SIEGES ET DES PASSAGES
Il est interdit d'occuper abusivement les sièges avec des effets ou autres objets, ou de créer des
obstacles à la libre circulation ou au bon fonctionnement des divers équipements (points d’arrêts,
abribus ou dans les véhicules).
ARTICLE 5 - BAGAGES, COLIS ET OBJETS ENCOMBRANTS
5.1. Petits bagages
- Les petits bagages à main ou colis pouvant être transportés par une seule personne et
suffisamment emballés, ne constituant aucune gêne pour les autres voyageurs et le
conducteur, sont admis et transportés gratuitement. Il est toutefois interdit de pénétrer dans
les points d’arrêts ou véhicules avec des colis encombrants, cycles motorisés ou non, ou des
chariots type "supermarché".
- Sont considérés comme encombrants tous les colis dont la plus grande dimension excède 1
mètre de côté.
- Les bagages ne doivent en aucun cas gêner la circulation dans le bus. Le transporteur ne pourra
être tenu pour responsable des conséquences des accidents dont ces objets auraient été Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 5
l’origine ni des dommages qui leur auraient été causés, ni de leur perte ou vol. Leur
propriétaire sera en revanche rendu responsable des dégâts qu’ils pourraient occasionner.
5.2. Objets encombrants
- Lorsque les véhicules sont équipés de soutes à bagages, les voyageurs peuvent y déposer des
objets plus encombrants. Le chargement et déchargement doit être fait par le voyageur, sur le
côté droit du véhicule, en prenant toute précaution en matière de sécurité.
- En aucun cas, l'exploitant ne pourra être tenu pour responsable des dégâts ou dommages dont
auraient été l'objet ces colis ou bagages dans un accident dont ils seraient la cause. Leur
propriétaire sera rendu responsable des dommages que ces objets auraient pu occasionner.
ARTICLE 6 - PATINS A ROULETTE ET ASSIMILES
Il est formellement interdit aux personnes équipées de patins à roulettes ou assimilés de s'agripper à
l'extérieur des véhicules, que ces derniers soient à l'arrêt ou en mouvement. L'accès aux véhicules est
interdit aux personnes chaussées de patins à roulettes ou assimilés.
ARTICLE 7 – ANIMAUX
Les animaux sont interdits sur l’ensemble du réseau Cap Cotentin, sauf cas suivants :
- Conformément à la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, pour l’égalité des droits et des chances,
la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, les chiens d’assistance ou chiens
guides d’aveugles et malentendants sont admis, gratuitement, aux côtés de la personne
handicapée.
Ces chiens sont dispensés du port de la muselière si les propriétaires justifient de l’éducation
de l’animal auprès d’une structure labellisée et par des éducateurs qualifiés. Pour justifier de
leur statut particulier les personnes handicapées doivent être titulaires de la carte d’invalidité
prévue à l’article L. 241-3 du code de l’action sociale et des familles et de la carte bénéficiaire
d’un chien d’assistance.
- Les animaux domestiques de petite taille peuvent être admis gracieusement sur le réseau Cap
Cotentin s’ils sont transportés dans des paniers, sacs ou cages convenablement fermés sans
pour autant qu’ils occupent une place assise. Ces animaux ne doivent en aucun cas salir les
lieux ou incommoder les clients ou constituer une gêne à leur égard ni occuper une place
assise.
- Les chiens de la Police Nationale ou Municipale, les chiens de sociétés de gardiennage dûment
accréditées, sont admis, à condition d’être tenus en laisse et muselés.
- En aucun cas l’exploitant ne pourra être tenu pour responsable des conséquences des
accidents dont les animaux auraient été l’objet, ni des dommages qui leur auraient été causés
ou des dommages qu’ils pourraient occasionner. Leur propriétaire sera rendu responsable des
dégâts qu’ils auraient pu occasionner. Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 6
ARTICLE 8 – INTERDICTIONS
8.1. Champ des interdictions
Il est interdit aux usagers :
- De parler sans nécessité au conducteur pendant la marche du véhicule
- De rester à bord des véhicules après la fin de la course
- D'ouvrir ou d'utiliser les équipements techniques qui ne sont pas à la disposition de l'usager,
de modifier, de déplacer, de dégrader ou de détourner de leur usage les appareils et matériaux
de toute nature servant à l'exploitation
- De déplacer ou de modifier la signalétique ou les moyens de protection temporaire installés
par l'exploitant
- De dégrader ou de faire obstacle au bon fonctionnement des divers équipements mis à la
disposition des usagers ;
- De monter ou descendre d’un véhicule en dehors des arrêts figurant sur la fiche horaire
- De fumer dans les véhicules et plus généralement dans tous les lieux accessibles au public,
ainsi que d’utiliser une cigarette électronique
- D'apposer dans les kiosques, gares d'échanges ou véhicules, des inscriptions de toute nature
manuscrites ou imprimés : tracts ou affiches ...
- De faire usage dans les points d’arrêt et les véhicules de tout appareil bruyant, sonore ou
radioélectrique (récepteur ou émetteur, exception faite des téléphones portables utilisés en
mode silencieux et sans haut- parleur) ou d'animer un spectacle de quelque nature que ce soit.
Toutefois de telles activités peuvent être autorisées par l'exploitant, notamment aux
conditions d'heures et d'emplacement qu'il fixera
- De se servir sans motif plausible des dispositifs d'alarme ou de sécurité
- De distribuer des tracts sans une autorisation préalable, d'offrir, de louer, de vendre quoi que
ce soit, de se livrer à une quelconque publicité dans les points d’arrêts et les véhicules ailleurs
que dans les espaces affectés à cet usage et sans l'autorisation correspondante
- De pratiquer toute forme de mendicité
- De céder ou de revendre des titres du réseau
- D'effectuer des prises de vue fixes ou mobiles ou des prises de son dans les points d’arrêt et
les véhicules sans autorisation préalable de l'exploitant
- De s'asseoir à même le sol ou de s'allonger dans les véhicules
- De souiller, dégrader ou détériorer les matériels roulants, les gares d'échanges et les
installations de toute nature ainsi que les pancartes, inscriptions ou affiches qu'ils comportent
- D'abandonner ou de jeter dans les points d’arrêt et les véhicules, en dehors des réceptacles
prévus à cet usage, tous papiers (journaux, emballages, titres de transports...) résidus ou
détritus de toute nature pouvant nuire à l'hygiène et à la propreté des lieux ou gêner d'autres
usagers ou susceptibles de provoquer des troubles de fonctionnement aux installations
- De pénétrer dans un véhicule avec des bicyclettes, hormis les bicyclettes pliantes en position
pliée
- De se déplacer, dans les véhicules, équipé de patins à roulettes, rollers, planche à roulettes,
trottinette ou patinette, ou assimilés ainsi que de s’agripper à l’extérieur des véhicules, que
ceux-ci soient à l’arrêt ou en mouvement. Les personnes équipées de ce type d’objets sont
tenues de les enlever dès leur montée à bord et devront bloquer et tenir ces objets afin qu’ils
ne deviennent pas un projectile en cas de choc Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 7
- De pratiquer toute activité sportive ou jeu susceptible de gêner l'exploitation
- D'entraver ou de gêner la libre circulation dans les couloirs et passages à l'intérieur des
véhicules
- De boire de l’alcool dans les véhicules et les lieux d’attente du réseau
- De faire entrave au bon déroulement du contrôle des titres, et plus généralement de porter
atteinte à la sécurité publique ou de contrevenir aux lois et règlements en vigueur
8.2. Outrage sexiste
L’outrage sexiste dans l’espace public se caractérise par le fait « à une personne tout propos ou
comportement à connotation sexuelle ou sexiste qui soit porte atteinte à sa dignité en raison de son
caractère dégradant ou humiliant, soit créé à son encontre une situation intimidante, hostile ou
offensante ».
Cette manifestation affecte le droit à la sécurité et limite l’occupation de l’espace public par les femmes
et leur déplacement en son sein.
L’outrage sexiste peut prendre des formes diverses : sifflements, commentaires sur le physique,
injures… Il constitue une infraction punie par la loi. Considéré comme un premier niveau de violences
sexuelles, il est sanctionné par une contravention de 4ème classe ou de 5ème classe et verbalisé dans
les conditions prévues par la loi.
La victime de l’outrage peut de plus porter plainte, si elle le souhaite.
Le harcèlement sexiste constitue un trouble avéré à l’ordre public tant à l’arrêt que pendant le voyage
à l’intérieur du véhicule. Leurs auteurs seront sanctionnés conformément aux articles 2.6 et 8 du
présent règlement.
8.3. Harcèlement sexuel
« Le harcèlement sexuel est le fait d’imposer à une personne, de façon répétée, des propos ou des
comportements à connotation sexuelle ou sexiste qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de
leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou
offensante ».
Le harcèlement sexuel constitue un délit du code pénal, conformément à loi n° 2002-73 du 17 janvier
2002 de modernisation sociale. Considéré comme un trouble à l’ordre public, leurs auteurs seront
sanctionnés conformément aux articles 2.6 et 8 du présent règlement.
ARTICLE 9 – OBLIGATIONS
- En tout état de cause, les usagers doivent se conformer aux avertissements des personnels
habilités par l'Exploitant ou indirectement par l'intermédiaire de la signalisation.
- Dans les autocars, les voyageurs doivent rester assis (dans la limite des places disponibles)
pendant le trajet et attacher leur ceinture de sécurité (selon le Décret n° 2003-637 du 9 juillet
2003 relatif à l’extension du port de la ceinture de sécurité aux occupants des autobus et des
autocars et modifiant le code de la route). Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 8
ARTICLE 10 - CONTROLE ET CONSTAT DES INFRACTIONS
Les agents agréés et assermentés de l’exploitant peuvent à tout moment contrôler les titres de
transport sur l’ensemble du réseau Cap Cotentin.
Les clients doivent présenter leur titre de transport en état de validité. Le refus de présenter son titre
est considéré comme un refus d’obtempérer et caractérise une infraction de 4ème classe.
Sont notamment considérées comme infractions et soumises aux sanctions pénales ou réglementaires
les situations suivantes :
- L’absence de titre de transport
- La présentation de titres non valables ou non validés
- La présentation de titres valables et non validés
- L’absence de présentation des justificatifs nécessaires à l’utilisation de certains titres
- Un comportement relevant de l’outrage sexiste et/ou du harcèlement sexuel
- D’une manière générale, les manquements aux règles inscrites au présent règlement.
Un tableau récapitulatif des infractions, montants des amendes et délais de recouvrement est
consultable sur le site internet www.capcotentin.fr et affiché dans les véhicules.
Le montant de l’indemnité forfaitaire de base est calculé suivant le décret n° 2016-541 du 3 mai 2016
qui abroge le décret N°730 du 22 mars 1942 sur la police, la sûreté et l’exploitation des voies ferrées
d’intérêt général et d’intérêt local.
Pour les abonnés en infractions de 3ème classe au moment du contrôle à l’exception du code 6357
(interdiction de fumer ou vapoter), des frais de dossiers de 5€ sont appliqués et payables sous 8 jours.
Passé ce délai, retour à l'indemnité forfaitaire de base.
Un procès-verbal d’infraction est dressé au contrevenant mentionnant la classe de la contravention
suivant les dispositions du Décret n° 2019-726 du 9 juillet 2019 relatif aux dispositions des titres IV, V
et VI du livre II de la deuxième partie réglementaire du code des transports et comportant diverses
dispositions relatives à la sûreté des transports.
Tel que prévu à l’art 529.4 du Code de Procédure Pénale, l’action publique est éteinte par le paiement
d’une indemnité transactionnelle forfaitaire suivant les dispositions du Décret n° 2019-726 du 9 juillet
2019.
Dans un délai de deux mois, le client doit s’acquitter auprès de l'exploitant de l’indemnité forfaitaire
de base, majorée des frais de dossier suivant la date de règlement. L’échéancier de recouvrement et
les modalités sont consultables au dos du procès-verbal ainsi que sur le site internet de Cap Cotentin.
Passé ce délai, le dossier est transmis à l’Officier du Ministère Public qui charge les services de l’état
du recouvrement de la dette.
ARTICLE 11 - OBJETS PERDUS OU VOLES
Les objets trouvés sont centralisés par le transporteur. Ils pourront être retirés par leur propriétaire
sur justification de leur identité et après émargement.
Ces objets seront conservés pendant une durée de 2 mois. Au-delà, ils seront remis aux associations
caritatives au choix de l'exploitant, sauf pour ce qui concerne les pièces d'identité qui seront transmises
aux instances de police dans les meilleurs délais et les espèces et objets de valeur qui seront conservés
pendant deux années. Au-delà, la valeur de ces derniers sera remise aux mêmes associations
caritatives. Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 9
L'exploitant n'est nullement responsable des objets perdus ou volés aux points d'arrêt, dans les
véhicules, à l’agence de Mobilité Cap Cotentin.
Il pourra faire procéder à la destruction immédiate des objets abandonnés ou laissés sans surveillance
pouvant représenter un éventuel danger pour le public.
ARTICLE 12 - SUGGESTIONS / RECLAMATIONS
Les réclamations ou suggestions peuvent être adressées par divers canaux :
- Site internet : www.capcotentin.fr
- Tél. : 0 806 079 530 (prix d’un appel local)
- Par courrier à Transdev Cotentin 491 rue de la Chasse aux Loups 50110 CHERBOURG-EN-
COTENTIN.
Toute personne qui manifestera l'intention d'obtenir un éventuel dédommagement à l'occasion d'un
parcours effectué sur le réseau, quelles que soient les circonstances invoquées, sera tenue de faire la
preuve de sa qualité de voyageur, soit en présentant le ticket utilisé réglementairement, soit par tout
moyen de nature à établir la conclusion du contrat de transport et le paiement du prix du parcours.
ARTICLE 13 - DISPOSITIONS PARTICULIERES S’APPLIQUANT AUX SERVICES DE
TRANSPORT A LA DEMANDE
13.1. Le service Cap Access
13.1.1. Conditions d’accès au service
Le service Cap Access est un service de transport collectif réservé aux personnes à mobilité réduite sur
le territoire de Cherbourg-en-Cotentin. Fonctionnant sur réservation, il est soumis à certaines
conditions d’accès.
Bénéficiaires :
L’inscription au service se fait de plein droit pour :
- Les personnes titulaires de la Carte Mobilité Inclusion invalidité délivrée par la Maison
Départementale des Personnes handicapées. Les chiens guides ou d’assistance sont acceptés
dans les véhicules Cap Access, les autres animaux sont interdits.
Modalités d’inscription au service :
Un formulaire d’inscription au service, disponible à l’agence de Mobilité (82 bis Quai Alexandre 50100
Cherbourg-en-Cotentin) ou en téléchargement sur www.capcotentin.fr, doit être complété, signé et
accompagné des pièces justificatives suivantes :
- Photocopie recto/verso de la carte d’identité du bénéficiaire
- Photocopie recto/verso de la Carte Mobilité Inclusion invalidité
Le dossier doit être :
- Soit déposé à l’agence de Mobilité 82 bis Quai Alexandre 50100 Cherbourg-en-Cotentin
- Soit envoyé par courrier à Transdev Cotentin 491 rue de la Chasse aux Loups 50110 Cherbourg-
en-Cotentin
Tout dossier incomplet entrainera le retard de traitement de la demande d’inscription. Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 10
Le bénéficiaire recevra alors un e-mail de confirmation ou une confirmation par téléphone de son
inscription au service, si ces éléments sont bien renseignés sur le formulaire. Dès lors il pourra procéder
à la réservation du service comme décrit à l’article 13.1.3.
Particularités :
Le service Cap Access est un service de transport collectif : il est possible que d’autres voyageurs soient
transportés dans le même véhicule.
Les enfants peuvent voyager seuls à partir de 10 ans sous réserve des règles de l’accompagnement
obligatoire visées à l’article 13.7.
13.1.2. Nature et fonctionnement du service Cap Access
Le service Cap Access assure un transport d’adresse à adresse sur le territoire défini à l’article 13.1.1.
La prestation ne comprend pas le portage dans les escaliers, la montée dans les étages ou
l'accompagnement à l'intérieur des bâtiments. Le client sera déposé en un point sécurisé.
La prestation transport s'entend à partir d'un déplacement supérieur à 500 mètres.
Les transports sont réalisés tous les jours, sauf le 1er mai :
- Du lundi au samedi : de 6h30 à 20h30
- Le dimanche et les jours fériés : de 9h30 à 20h30
Le service Cap Access ne saurait être assimilé au taxi. Le choix du véhicule, du groupage et de l'itinéraire
emprunté par le conducteur relève de la responsabilité de l'exploitant. De même que la destination
prévue lors de la réservation ne peut être modifiée au cours du trajet.
En tant que service public, le recours au groupage sera privilégié. Pour se faire un transport réservé
peut être décalé, après information du client par sms, dans la limite de -10/+10 minutes.
Un même utilisateur ne peut procéder à deux réservations dans un intervalle de temps inférieur à 30
minutes.
13.1.3. Réservation du service Cap Access
Les réservations sont possibles :
- Soit par téléphone au 0 806 079 530 (touche 2 - prix appel local), du lundi au vendredi de 8h00
à 16h00 (hors jours fériés)
- Soit sur l’Appli Cap Cotentin (disponible sous ios et androïd) : 24h/24, 7 jours/7
- Soit sur le site capcotentin.fr/Transport à la Demande : 24h/24, 7 jours/7
Elles doivent avoir lieu entre 1 mois et 1 heure à l’avance.
L’horaire de prise en charge est défini entre Cap Access et l’usager lors de la réservation, en fonction
de la demande de l’usager et des disponibilités du service :
- La demande d’un usager peut porter sur un horaire de départ ou un horaire d’arrivée
- L’horaire proposé par Cap Access peut être décalé par rapport à la demande initiale
- Le bénéficiaire reçoit un e-mail de confirmation de sa réservation
- Le jour du déplacement, l’usager reçoit un sms 1h avant rappelant l’heure du rdv (l’horaire
initialement convenu pouvant varier de -10/+10 min)
L’usager veillera, lors de sa réservation, à informer de la présence d’un accompagnateur, l’adresse de
prise en charge, l’adresse de dépose ainsi que toute autre information nécessaire à la bonne réalisation
du transport. Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 11
13.1.4. Déplacements non réalisés
Dans la mesure où, pour quelque raison que ce soit, l'utilisateur ne pourrait effectuer le déplacement
demandé et programmé, il est tenu d'en informer Cap Cotentin par tout moyen approprié au moins
une heure à l'avance par rapport à l'heure initialement programmée de prise en charge.
Les annulations transmises tardivement (moins d'une heure avant le trajet programmé) doivent rester
exceptionnelles. A partir de 3 absences et/ou annulations tardives sur une période d'un mois, il ne sera
plus possible de réserver un trajet pendant 30 jours.
Les annulations doivent être réalisées sur l’Appli Cap Cotentin, sur le site capcotentin.fr ou par
téléphone aux horaires d’ouverture du service d’accueil téléphonique.
13.1.5. Ponctualité
Tout retard pénalise l'ensemble de la clientèle. Il est demandé à l'utilisateur d'être prêt 10 minutes
avant l'horaire convenu lors de la réservation.
Des retards répétés feront l'objet d'une mise en garde de la part de l'exploitant pouvant aboutir à
suspendre momentanément l'accès au service. Le conducteur ne pourra attendre au-delà de l'heure
convenue.
13.1.6. Tarification
L’ensemble de la gamme tarifaire du réseau Cap Cotentin s'applique sur le service Cap Access.
13.1.7. Statut des accompagnateurs des personnes inscrites au service Cap Access
L’accompagnement de la personne accréditée :
- L’accompagnateur voyage gratuitement si sa Carte Mobilité Inclusion comporte la mention
« besoin d’accompagnement » ou « cécité ».
- L’accompagnateur n'est pas désigné nommément mais il est par définition majeur, autonome
et apte à assister l'utilisateur par sa connaissance du handicap.
- Un seul accompagnateur est autorisé.
- L’accompagnateur ne peut pas être inscrit en tant qu’utilisateur du service.
- La présence de l'accompagnateur est à préciser lors de la réservation.
13.1.8. Sécurité
A bord du véhicule, les utilisateurs doivent se conformer aux instructions de sécurité et notamment ne
pas refuser le port de la ceinture ; toute infraction répétée à cette disposition peut entraîner le refus
de Cap Cotentin d'assurer de nouvelles prestations de transport.
13.1.9. Mise à jour de la fiche utilisateur du service Cap Access
- Modification de la situation du client : en cas de déménagement, de changement de numéro
de téléphone, ou de conditions de déplacement (type de place occupée dans le véhicule : UFR
ou siège…), il est important de prévenir par écrit Cap Cotentin pour permettre à l'exploitant
de tenir compte de ces informations dans la programmation.
- Non utilisation du service : le fichier clients est mis à jour annuellement sur la base de la
fréquentation effective des personnes sur les 18 derniers mois. Les fiches des clients n'ayant
pas utilisé le service sur cette période sont archivées. Passé ce délai, l'utilisation du service
sera donc soumise à une réinscription selon les modalités redéfinies à l'article 13.1.1. Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 12
13.2. Le service Cap à la demande
13.2.1. Conditions d’accès au service Cap à la demande
Le service Cap à la demande est un service de transport collectif fonctionnant sur réservation.
Il est accessible :
- Sur les communes de la 1ère couronne de Cherbourg-en-Cotentin, regroupées en 3 secteurs :
- Secteur Est : Bretteville, Tourlaville, Digosville, Le Mesnil-au-Val et La Glacerie
- Secteur Sud : Nouainville, Sideville, Hardinvast, Martinvast, Tollevast, Couville,
Virandeville et St-Martin-Le-Gréard
- Secteur Ouest : Flottemanville-Hague, Urville-Nacqueville, Querqueville, Tonneville et
Equeurdreville-Hainneville
- Sur le territoire du Cotentin, découpé en 9 secteurs :
Bénéficiaires :
Le service Cap à la demande est accessible à tous, y compris les personnes à mobilité réduite titulaires
de la Carte Mobilité Inclusion invalidité (ou carte d’invalidité) délivrée par la Maison Départementale
des Personnes handicapées, et dont les spécificités sont définies à l’article 13.1.1.
Modalités d’inscription au service :
Pour accéder au service, une inscription sans condition est nécessaire par téléphone au 0 806 076 530
(touche 2 - prix appel local), sur l’Appli Cap Cotentin ou sur capcotentin.fr, à l’exception des personnes
à mobilité réduite qui doivent respecter les mêmes modalités d’inscription que pour le service Cap
Access, décrites à l’article 13.1.1.
Particularité :
Le service Cap à la demande est un service de transport collectif dans lequel plusieurs voyageurs
peuvent être transportés, avec des prestations de transport de nature différente comme précisé dans
l’article 13.2.2.
13.2.2. Nature et fonctionnement du service Cap à la demande
Le service Cap à la demande fonctionne du lundi au samedi de 7h00 à 19h00 (sauf les jours fériés). Il
permet à tous de se déplacer :
- D’un arrêt Cap à la demande à un autre arrêt Cap à la demande dans un même secteur
- D’un arrêt Cap à la demande vers un arrêt de rabattement existant sur ligne régulière pour
voyager en dehors de son secteur
Pour les personnes à mobilité réduite utilisant le service Cap à la demande, le transport s’effectue de
d’adresse à adresse.
Les déplacements entre deux arrêts de rabattements sur ligne sont interdits avec le service Cap à la
demande.
- Val de Saire - Saint-Pierre-Eglise
- La Hague - Les Pieux
- Côte des Isles - Bricquebec-en-Cotentin
- Vallée de l’Ouve - Valognes
- Montebourg Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 13
Les déplacements entre secteurs sont interdits avec le service. Le voyageur doit effectuer une
correspondance à un arrêt desservi par une ligne lui permettant de se rendre à sa destination.
Exception pour le secteur Vallée de l’Ouve :
Le service est adapté pour le secteur Vallée de l’Ouve
- A l’intérieur du secteur : d’un arrêt Cap à la demande à un autre arrêt Cap à la demande - Vers le secteur limitrophe de BRICQUEBEC-EN-COTENTIN : depuis un arrêt Cap à la demande vers l’arrêt de rabattement Square Frémine (lignes E, G)
Dérogation : le service est également assuré d'adresse à adresse pour les bénéficiaires du service de
Transport de proximité (disparition à compter du 1er juillet 2022), à condition :
- que la mairie de leur commune de résidence en ait fait la demande auprès de la Direction Transports
et Mobilité du Cotentin,
- que la Direction Transports et Mobilité du Cotentin ait étudié techniquement l'absence de points
d'arrêt Cap à la demande à proximité,
- que les bénéficiaires aient respecté les mêmes modalités d'inscription que celles de Cap Access.
Le service Cap à la demande ne saurait être assimilé au taxi. Le choix du véhicule, du groupage et de
l'itinéraire emprunté par le conducteur relève de la responsabilité de l'exploitant. De même que la
destination prévue lors de la réservation ne peut être modifiée au cours du trajet.
En tant que service public, le recours au groupage sera privilégié. Pour se faire un transport réservé
peut être décalé, après information du client, dans la limite de -3/+7 minutes.
Un même utilisateur ne peut procéder à deux réservations dans un intervalle de temps inférieur à 30
minutes.
13.2.3. Réservations du service Cap à la demande
Le service est déclenché par le client qui effectue ses réservations :
- Soit par téléphone au : 0 806 079 530 (touche 2 - prix appel local) du lundi au vendredi de 8h00
à 16h00
- Soit sur l’Appli Cap Cotentin (disponible sous ios ou androïd) : 24h/24, 7 jours/7
- Soit sur le site capcotentin.fr/Transport à la Demande : 24h/24, 7 jours/7
Elles doivent avoir lieu entre 1 mois et 1 heure à l’avance. Consécutivement à sa réservation, le client
reçoit un e-mail de confirmation de sa réservation.
Le jour du déplacement, l’usager reçoit un sms 1 heure avant rappelant l’heure du rdv (l’horaire
initialement convenu pouvant varier de -3/+7 minutes).
13.2.4. Déplacements non réalisés
Dans la mesure où, pour quelque raison que ce soit l'utilisateur ne pourrait effectuer le déplacement
demandé et programmé, il est tenu d'en informer Cap Cotentin par tout moyen approprié au moins
une heure à l'avance par rapport à l'horaire déclenché.
Les annulations transmises tardivement (moins d'une heure avant le trajet programmé) doivent rester
exceptionnelles. A partir de 3 absences et/ou annulations tardives sur une période d'un mois, il ne sera
plus possible de réserver un trajet pendant 30 jours. Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 14
Les annulations doivent être réalisées sur l’Appli Cap Cotentin, sur le site capcotentin.fr ou transmises
par téléphone durant les horaires d’ouverture du service d’accueil téléphonique.
13.2.5. Ponctualité
Le conducteur ne pourra attendre au-delà de l'horaire prédéfini.
13.2.6. Tarification
L’ensemble de la gamme tarifaire du réseau Cap Cotentin s'applique sur le service Cap à la demande.
13.2.7. Sécurité
A bord du véhicule, les utilisateurs doivent se conformer aux instructions de sécurité et notamment ne
pas refuser le port de la ceinture ; toute infraction répétée à cette disposition peut entraîner le refus
de Cap Cotentin d'assurer de nouvelles prestations de transport.
13.2.8. Equipements
Les véhicules Cap à la demande sont équipés de réhausseurs (groupe 2/3 : 15 à 36 kg) et sièges auto
(groupe 0/1/2 : 0 à 25 kg) pour les enfants en bas âge.
Expérimentation : des porte-vélos sont disponibles à l’arrière des véhicules Cap à la demande sur les secteurs La Hague, Les Pieux, Val de Saire et Saint-Pierre-Église. Ils permettent d’emporter jusqu’à deux vélos gratuitement (charge maximale totale pour deux vélos limitée 40 kg).
La réservation d’un emplacement vélo se fait au moment de la réservation d’un trajet Cap à la demande, soit par téléphone ou sur la plateforme en ligne (sauf application).
La pose et la dépose du vélo sont effectuées par le propriétaire du vélo qui en assume l’entière responsabilité. Le propriétaire du vélo est tenu d’informer le conducteur de la pose et de la dépose de son vélo.
ARTICLE 14 – DIVERS
Les infractions au présent règlement seront constatées par les agents assermentés du Délégataire,
ainsi que par les agents de la force publique.
Ces infractions seront punies des peines prévues par les différents textes légaux et réglementaires en
la matière, sans préjudice des réparations civiles et de l’affichage des jugements de condamnation qui
pourront être réclamées par le délégataire.
Le présent règlement pourra être affiché sous forme d’extraits dans les autobus et dans les lieux
ouverts au public par les soins du délégataire. La copie du présent règlement d’exploitation est
transmise à tout usager qui en fait la demande auprès de la Direction Transports et Mobilités soit par
mail, soit par voie postale. Règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau de transport Cap Cotentin – Version 14 du 26/08/2024 | 15
ARTICLE 15 - AFFICHAGE / COMMUNICATION
Le présent règlement d’exploitation est disponible sur le site internet www.capcotentin.fr.
Des extraits, soumis préalablement au visa de la Communauté d’agglomération Le Cotentin, peuvent
être affichés dans les bus.
ARTICLE 16 - SANCTIONS / EXCLUSION
S’expose à des poursuites et condamnations pénales ainsi qu’à une sanction infligée par le Délégataire
en concertation avec la Communauté d’agglomération Le Cotentin, toute personne pour laquelle aura
été avéré, après constatation des faits :
- Un manquement aux dispositions présent du règlement et notamment à ses articles
- Un manquement aux consignes de sécurité
- Un comportement relevant de l’outrage sexiste et/ou du harcèlement sexuel
- Un comportement inadapté envers les personnels de l’entreprise et les autres usagers du
service de nature à menacer leur intégrité physique morale ou à perturber le fonctionnement
du service.
Le Délégataire en concertation avec la Communauté d’agglomération Le Cotentin appréciera, en
fonction de la gravité et de la répétition des manquements ou comportements constatés, la nature de
la sanction qui pourra aller jusqu’à l’exclusion définitive. Page 1 sur 11
Convention relative à l’occupation
de l’agence de Mobilités Cap Cotentin Page 2 sur 11
Convention d’occupation de l’agence de mobilités Cap Cotentin
Entre
La COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN, représentée par son Vice-Président, Arnaud CATHERINE ci- après désignée l’Agglomération du Cotentin ou l’Autorité Organisatrice de mobilité (AOM),
TRANSDEV COTENTIN, 491 rue de la chasse aux Loups, Tourlaville, 50110 CHERBOURG-EN-COTENTIN - France. Société par actions simplifiée au capital de 316 000 €, immatriculée au registre du commerce 892 178 492 RCS Cherbourg, représentée par Monsieur Yannick LE PAJOLEC Directeur et désignée ci-après par « Transdev Cotentin »
La Société FIL & TERRE, 620 rue des Pommiers, 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN – France. Association déclarée, immatriculée au Répertoire National des Associations sous le n° W502000447, représentée par Monsieur Matthieu GIOVANNONE, directeur et désignée ci-après par « Fil & Terre »
Il est convenu ce qui suit :
PREAMBULE
L’Agglomération du Cotentin souhaite créer une agence de mobilités pour promouvoir l’offre Cap Cotentin située à proximité du pôle d’échanges multimodal de la gare SNCF de Cherbourg-en-Cotentin.
Cette agence doit permettre d’apporter services et renseignements sur l’ensemble de l’offre de mobilités Cap Cotentin : Bus, vélo, covoiturage, train, …. Elle est donc mise à disposition des deux exploitants du réseau : Transdev Cotentin et Fil & Terre.
Cette agence située 82, bis Quai Alexandre III, 50100 Cherbourg-en-Cotentin est composée de trois cellules : - Le Lieu : espace d’attente de documentation en libre-service est mise à la disposition des clients géré par Transdev Cotentin mais bénéficiant à la fois aux usagers de tous les services Cap Cotentin (bus, vélo, covoiturage, train…)
- Le Guichet : espace de vente des titres de transport et renseignements sur les services Cap Cotentin – occupé par Transdev Cotentin
- L’Atelier : espace de location pour les vélos – occupé par Fil & Terre
Compte tenu du partage des locaux par Transdev Cotentin et Fil & Terre, il est apparu nécessaire de préciser les règles de fonctionnement de cet espace et en particulier des espaces partagés par les deux entités.
Un local technique situé, 9 square Saint Exupéry sera également mis à disposition uniquement à Fil et Terre pour stocker des vélos. Il est loué à Fil et Terre par Presqu’île habitat au titre d’une convention.
GENERALITES
Article 1 : Objet de la Convention
La présente convention a pour objet de fixer les modalités de fonctionnement et d'occupation de l'agence de mobilités Page 3 sur 11
Cap Cotentin entre Transdev Cotentin et Fil & Terre, désignés comme exploitants de l'agence Cap Cotentin.
La présente convention a pour objet de fixer les obligations et les prérogatives des entités dont les prestations sont présentées à l'agence commerciale Cap Cotentin et définir les missions et les relations commerciales existantes entre les parties (Autorités Organisatrices, exploitants, transporteurs et/ou réseaux), et de fixer leurs obligations respectives.
Article 2 : Durée – Renouvellement
La Convention prend effet le 16 septembre 2024 pour une durée d’1 an, renouvelable tacitement et jusqu’au terme des différents liens contractuels.
La Convention prendra fin de plein droit et à la même date en cas de résiliation anticipée de l'un des deux contrats d’exploitation Cap cotentin (Bus et Vélo).
Article 3 : Localisation de l’agence
L'agence commerciale Cap Cotentin est située, 82, bis quai Alexandre III, 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN. Elle est composée de 3 espaces (1 espace : mis à disposition de Transdev Cotentin – 1 espace mis à disposition de Fil & Terre, 1 espace commun).
Adresse postale : CAP COTENTIN, 82, bis Quai Alexandre III, 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN
L'agence commerciale Cap Cotentin est un établissement recevant du public qui est situé dans l’ERP deType M de 5e catégorie.
FONCTIONNEMENT DE L’AGENCE COMMERCIALE CAP COTENTIN
Article 4 : Qualité du service rendu à l'agence Cap Cotentin
Les utilisateurs de l'agence Cap Cotentin ne doivent pas remarquer la différence d'exploitation entre les différents espaces : ils doivent percevoir l'espace comme un tout, notamment en ce qui concerne la propreté, le sentiment de sécurité et la disponibilité des équipements. C'est pourquoi il est nécessaire d'assurer un traitement, aussi homogène que possible de l'agence commerciale Cap Cotentin en matière de nettoyage, de gardiennage et de maintenance des équipements utilisés par la clientèle.
Dans ce sens, il est convenu que la supervision de l'espace soit assurée par Transdev Cotentin pour les trois espaces.
Afin de garantir un même fonctionnement et un même rendu sur les différents espaces, il est prévu que les marchés de prestations d'entretien et maintenance soient communs aux différents espaces. Concernant le nettoyage et le gardiennage la charge sera portée par Transdev Cotentin puis refacturée pour moitié à Fil & terre. Toutefois chaque exploitant reste responsable de son matériel (informatique ou non) qu’il soit utilisé par la clientèle ou non.
Article 5 : Suivi de l'activité
Le suivi de l’activité sera réalisé par chacun des exploitants au sein de son rapport d’activité contractuel (nombre de
passation de contrat, pic d’activité, fréquentation)
Article 6 : Jours et heures de fonctionnement
L'agence commerciale Cap Cotentin ouverte du lundi au samedi (hors jours fériés), aux horaires précisés ci-dessous. Les horaires pourront être adaptés par Transdev Cotentin et Fil & Terre, notamment en période estivale et événementielle, après concertation entre les parties, et sous réserve de l'accord avec l’agglomération du Cotentin.
Les horaires d'ouverture au public de l'agence Cap Cotentin sont : Page 4 sur 11
- de 8h à 18h du lundi au vendredi ;
- de 10h à 17h le samedi.
- Fermée les dimanches et jours fériés
Article 7 : Description des missions incombant aux exploitants de l’agence commerciale Cap Cotentin
L’agence commerciale Cap Cotentin a notamment pour mission d'informer, de vendre et de réaliser le service après-vente auprès des clients utilisateurs du réseau CAP COTENTIN.
Missions principales assurées par Transdev Cotentin
- Renseignements sur le réseau CAP COTENTIN notamment, sur l'ensemble de l’offre (multimodalité), les services et la tarification.
- L'agence commerciale Cap Cotentin doit renseigner les clients sur les possibilités offertes par tous les titres de transport CAP COTENTIN (achat, périmètre de validité, services, multimodalité...). Les renseignements porteront aussi sur les offres de transport (lignes, amplitude, itinéraire)
- Ventes de titres de transport
Missions principales assurées par Fil et Terre
- Renseignements, commercialisation, remise, accompagnement, Service Après-Vente des vélos musculaires et vélos à assistance électrique de courte et de longue durée.
Renseignements sur l’ensemble de l’offre vélos Cap Cotentin (Vélos en Location Longue Durée, Vélos en Libre Service)
Missions non réalisées par Transdev Cotentin au sein de l’agence commerciale Cap Cotentin :
- Standard téléphonique
- Gestion des réclamations
- Information voyageur prévue et imprévue
- Ventes de titre de transport ATOUMOD et Ligne Cherbourg/Rennes
Missions non réalisées par Fil & Terre au sein de l’agence commerciale Cap Cotentin : - Commercialisation, renseignements sur l’offre de Transports en Communs, trains, covoiturage
Article 8 : Obligations des Parties partenaires
Article 8.1 : Obligation des Autorités Organisatrices de mobilité – Agglomération du Cotentin
L’agglomération du Cotentin met à disposition des exploitants, un espace ainsi que l'ensemble des biens nécessaires à la bonne réalisation des prestations citées dans I'Article 7, à savoir :
- Elle est locataire de l’espace de la future agence de mobilité en bail de location auprès de Presqu’île Habitat ;
- Sont mis à disposition des prestataires, l’ensemble des biens mentionnés en annexe 1 - Sont remis des clefs à chaque prestataire (4 clefs à Transdev – 3 clefs à Fil&Terre) ;
Les autres obligations de l’agglomération vis-à-vis de chacun de leur exploitant sont détaillées dans leur marché et DSP respectifs.
Article 8.2 : Obligations des exploitants Page 5 sur 11
Les paragraphes ci-dessous viennent en complément des obligations réciproques déjà présentes dans les contrats (DSP et marché) de chacun des exploitants concernés.
Les obligations présentes dans chacune des DSP et marché et opposables à chaque exploitant sont donc étendues à l'agence commerciale Cap Cotentin tel que décrit ci-dessous :
Aspects techniques
Fournir les documents commerciaux, cartes vierges, étuis, consommables pour les équipements installés à l'agence commerciale Cap Cotentin. Les équipements du réseau mutualisé seront sous la responsabilité des deux exploitants (utilisation des portes automatiques, vidéo surveillance, espaces communs…). Toute modification devra impérativement être communiquée à l'autre exploitant pour l'informer.
Formation
Assurer les formations continues des superviseurs des exploitants de l'agence commerciale Cap Cotentin, dans les domaines techniques (utilisation des outils informatiques et billettiques) et commerciaux (offre et gamme tarifaire, services).
Documentation
Fournir des « documents métiers et technique » nécessaires à la bonne exécution des missions imparties aux exploitants.
Biens mis à disposition
Les exploitants sont tenus de remettre à l'Autorité Organisatrice de la mobilité, en état normal d'entretien tous les biens et équipements mis à disposition, et dont la liste figure dans l'inventaire en annexe 1 de la présente convention.
Accueil et renseignement
Les exploitants accueillent et renseignent les utilisateurs du réseau Cap Cotentin selon les termes indiqués dans l’article 7.
Les exploitants mettent à disposition de la clientèle les informations relatives à tous les services Cap Cotentin .
Vente
Transdev Cotentin assure la vente de tous les titres de transport du réseau CAP COTENTIN dans
l’espace « Le Guichet »
Fil &Terre assure, sur réservation, la location des vélos à assistance électrique et de la petite maintenance dans l’espace « l’Atelier »
Assurance et Responsabilités
Les exploitants Transdev Cotentin et Fil & Terre sont responsables des dommages causés aux tiers du fait de leur activité dans le cadre de la mise à disposition des locaux objet de la présente convention à l’exception des dommages indirects, susceptibles d’être causés tant par eux que par leurs préposés, leurs sous-traitants éventuels ou toutes personnes auxquelles les exploitants feraient appel pour les assister ou exécuter en leurs lieux et places une obligation résultant du Contrat
Transdev Cotentin et Fil & Terre sont responsables des dommages causés à l'ensemble des biens tant objet de la présente convention que ceux mis à disposition par l’Agglomération du Cotentin.
La responsabilité des exploitants est cependant limitée à un montant équivalent à une (1) fois le montant total HT de leurs contrats d’assurance respectifs.
Chaque exploitant doit justifier de la souscription auprès d'une compagnie d'assurance notoirement solvable des assurances suivantes :
Une police d'assurance responsabilité civile d'un montant de garantie suffisant eu égard aux risques générés par la présente convention et garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber Page 6 sur 11
en raison de dommages corporels, matériels causés aux tiers et notamment la clientèle et les salariés du fait de ses activités
Une police d'assurance garantissant les dommages aux biens dont il est propriétaire ou dont il a la garde.
Cette attestation sera fournie tous les ans à l’Agglomération du Cotentin.
En cas de sinistre, les exploitants s'engagent à s'informer mutuellement de la survenance d'un sinistre pouvant impacter les locaux utilisés par l'autre exploitant.
Locaux
Les exploitants se partagent l'occupation de l'Agence commerciale Cap Cotentin espace « Le Lieu » pour les deux prestataires,« Le Guichet » pour Transdev Cotentin et l’espace « L’Atelier » pour Fil & Terre.
Les sanitaires situés dans l’espace « Le Lieu » sont communs à Transdev Cotentin et Fil & Terre (non accessible aux clients).
La salle de pause et les vestiaires situés dans l’espace « Le Guichet » est également commun à Transdev Cotentin et Fil & Terre (non accessible aux clients).
Entretien - Réparation - Renouvellement des Biens
L'agence commerciale Cap Cotentin est un espace de vente et d'information au sein duquel un certain nombre de prestations sont nécessaires afin de maintenir l'espace en bon état de fonctionnement. Sont entendues par prestations, les services nécessaires au bon fonctionnement de l'agence commerciale Cap Cotentin (ex: nettoyage, vidéo surveillance etc..)
Afin d'en réduire les coûts et dans un souci d'harmonisation du service apporté aux voyageurs, les 2 exploitants ont décidé de mutualiser la gestion de ces prestations et de s'en répartir la gestion opérationnelle.
On appelle prestation mutualisée, une prestation pour laquelle la gestion est assurée par 1 seul des 2 exploitants pour l'ensemble de l'agence commerciale Cap Cotentin .
Lorsque cela n'était pas possible, chaque exploitant a gardé la gestion de la prestation pour le niveau pour lequel il a la responsabilité de l’exploitation : c'est le cas notamment de la prestation de transfert de fonds pour laquelle chaque exploitant a un contrat avec un fournisseur.
C’est également le cas pour le local informatique car les deux exploitants opèrent sur des réseaux informatiques distincts et étanches même si les baies informatiques se situent dans l’espace « Le Guichet » de Transdev Cotentin (sécurisation par les exploitants de leur matériel par une fermeture sécurisée)
Description des prestations mutualisées
Le tableau ci-dessous liste les prestations mutualisées, indique quel exploitant en a la charge et décrit les obligations liées à chacune.
Il est prévu une révision de cette liste par les exploitants au cas où il s'avérait que certaines prestations nécessaires au bon fonctionnement de l'agence commerciale Cap Cotentin aient été oubliées. Dans ce cas, le tableau ci-dessous sera amendé en accord avec l'ensemble des Parties.
Il est précisé qu'en contrepartie de ces obligations incombant aux exploitants, des modalités financières ont été actées afin d'en compenser les coûts pour les exploitants. Page 7 sur 11
PRESTATION
EXPLOITANT
RESPONSABLE
OBLIGATIONS NIVEAU DE SERVICE
Plomberie Agglomération du
Cotentin
Assurer l'approvisionnement en
fluide Eau et Électricité de
l'agence Cap Cotentin
Intervention quand nécessaire
Electricité Intervention quand nécessaire. Abonnement EDF.
Chauffage et
climatisation
Agglomération du
Cotentin
Assurer la maintenance
préventive et corrective ainsi
que l'ensemble des obligations
réglementaires relatives au
chauffage, à la climatisation, à
la sécurité incendie, au
désenfumage
Maintenance préventive selon
le plan de maintenance
constructeur. Maintenance
corrective. La saisie des
compte rendus d’intervention
est archivée et remontée des
interventions significatives.
Contrôles réglementaires Désenfumage, sécurité incendie, détection intrusion
Maintenance des portes
automatiques
Agglomération du
Cotentin
Assurer la maintenance
préventive et corrective des
portes automatiques
Prestataire externe :
niveau de service de 7h à
20h30 du L au S sauf
jours fériés
Cellule de comptage
d’affluence
TRANSDEV
COTENTIN
Assurer la maintenance
préventive et corrective du
gestionnaire de comptage
Maintenance corrective en
16h ouvrées maximum
(Contrat AFFLUENCES)
Nettoyage et enlèvement
des déchets
TRANSDEV
COTENTIN
Assurer le nettoyage de
l’ensemble de l’agence
commerciale Cap Cotentin
Nettoyage 1 fois par jour :
avant 8h
Lavage, vidage des
poubelles. Nettoyage des
vitreries au moins une fois
par mois et plus si
nécessaire
FIL ET TERRE
Assurer le nettoyage des
marques d’usages laissées par
l’activité de maintenance de
vélos (taches de graisses,)
Nettoyage des traces
inherentes à l’activité de
maintenance de cycles 1 fois
par semaine
Système de vidéo
surveillance
TRANSDEV
COTENTIN
Assurer la maintenance du
système de la vidéo
surveillance
Mise en place de caméra de
vidéosurveillance dans les trois
espaces
TOTAL
Gouvernance Page 8 sur 11
Gestion opérationnelle :
Les 2 exploitants s'engagent à collaborer au quotidien afin d'assurer la continuité du service au sein de l'agence commerciale Cap Cotentin . Les superviseurs se réuniront autant que nécessaire et un comité opérationnel « agence commerciale Cap Cotentin » pourra être constitué et se réunira 1 fois par semestre.
Relation entre les exploitants et les AOM :
Les parties conviennent que tout projet susceptible d'impacter l'organisation de l'agence commerciale Cap Cotentin devra faire l'objet d'un accord entre les différentes parties.
Un comité de pilotage réunissant l’AOM et les exploitants se réunira 1 fois par semestre. Ce comité sera un canal d'information et de communication afin d'échanger sur les différents projets pouvant impacter l'exploitation de l'agence commerciale Cap Cotentin (projet d'interopérabilité, lien avec le Comité technique « agence commerciale Cap Cotentin » etc...)
Article 9 : Personnes référentes et contacts
Sur chaque partenaire, une ou plusieurs personnes seront référentes pour l'agence commerciale Cap Cotentin, selon leurs domaines de compétence.
Aspect commercial :
EXPLOITANT Fonction Nom / Prénom N° Téléphone Transdev Cotentin Responsable Commercial LARRIVEE Arnaud 06 01 80 93 09 Fil & Terre Responsable du service
mobilité
MAURICE Gregory 06.61.95.58.90
Aspect Technique :
EXPLOITANT Fonction Nom / Prénom N° Téléphone
Transdev Cotentin
Responsable Parc et
Maintenance
PREVEL Denis 06 10 56 01 10
Responsable informatique JASLIER Alexandre 06 16 99 67 56
Fil & Terre Agent Polyvalent MAURICE Gregory 06.61.95.58.90
PERSONNEL
Article 10 : Personnel des exploitants de l'agence commerciale Cap Cotentin
Les exploitants s'engagent à mettre à disposition le personnel nécessaire afin d'assurer le service prévu à l'article 7.
Les deux exploitants (Transdev Cotentin et Fil & Terre) affectent à l'agence commerciale Cap Cotentin des salariés qui sont sous leur responsabilité respective exclusive.
L'ensemble des personnels de Transdev Cotentin affectés au sein de l'agence commerciale Cap Cotentin restent sous les seules autorités, contrôle et responsabilité hiérarchique au sein de Transdev Cotentin.
L'ensemble des personnels de Fil & Terre affectés au sein de l'agence commerciale Cap Cotentin restent sous les seules autorités, contrôle et responsabilité hiérarchique au sein de Fil & Terre. Page 9 sur 11
En cas de modification substantielle de la fréquentation à l'agence commerciale Cap Cotentin, les parties conviennent de se revoir afin d'examiner les modalités techniques et financières d'adaptation du dimensionnement en personnel ou d'évolution des horaires d'ouverture après autorisation de l’AOM.
Les exploitants affectent à l'agence commerciale Cap Cotentin des salariés qui sont sous leur responsabilité. En aucun cas les salariés d'un des exploitants ne sont autorisés à effectuer des tâches qui incombent à l'autre exploitant, au titre de la présente convention.
Lors d'un préavis de grève du personnel de l'un des exploitants, celui-ci en informe les partenaires signataires de la convention dans les plus brefs délais et au plus tard 72h avant le début de la grève afin de les informer sur le niveau de service assuré.
Article 11 : Confidentialité
Pendant toute la durée de la Convention et pendant deux (2) années civiles suivant son terme, les Parties s'engagent à traiter toutes les informations liées à la Convention comme strictement confidentielles et non divulgables.
Les Parties s'engagent ainsi à :
-Prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir que leurs employés, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, prestataires et mandataires amenés à avoir connaissance de ces informations confidentielles dans le cadre de leurs missions soient informés de cette obligation de confidentialité et en respectent la teneur. Les exploitants (Transdev Cotentin et Fil & Terre) s'engagent à imposer à tout tiers qu'ils missionnent et aux préposés de ce dernier, la signature d'un accord de confidentialité préalable avec les autres Parties ; - Ne pas exploiter les informations commercialement sensibles dont elles ont eu connaissance dans le cadre de la négociation ou de la mise en œuvre de la Convention.
Cette obligation n'interdit cependant pas la divulgation de ces informations lorsqu'une telle divulgation ou utilisation est exigée par la loi (i) ou par toute décision de justice rendue exécutoire (ii), pour permettre le plein exercice des droits dont chacune des Parties est titulaire en vertu de la Convention (iii), par l'objet d'un litige relatif à l'application de la Convention (iv) ou si cette divulgation est effectuée à l'attention des conseils des Parties, à la condition que ceux-ci s'engagent à respecter les stipulations du présent article.
Préalablement à toute divulgation ou utilisation d'une quelconque information relative à la Convention et l'application des points (i), (ii) et (iii) du paragraphe précédent, chaque Partie notifie sans délai à l'autre la raison qui lui impose de divulguer les informations, cela afin de fournir à l'autre Partie la possibilité soit de contester cette divulgation ou utilisation soit d'en agréer le moment et le contenu.
Informations nominatives
A l’occasion de la transmission ou de l'échange de toute donnée, de quelque nature qu'elle soit, effectué dans le cadre de l'exécution de la Convention, à l'attention de Parties ou de tiers autorisés, chacune des Parties est tenue de prendre toutes précautions utiles, au regard de la nature des données et de risques présentés par le traitement, pour préserver la sécurité des données et, notamment, empêcher qu'elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Chacune des Parties se charge, pour ce qui la concerne, d'assurer le respect du présent article par ses prestataires ou sous-traitants.
Au cours de l'exécution du Contrat, les Parties pourront être amenées à se transmettre des fichiers comprenant des données à caractère personnel. Les Parties se portent garants du respect des dispositions de la Loi Informatique et Libertés n°78 -17 Page 10 sur 11
du 6 janvier 1978 modifiée, du Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après RGPD), ainsi qu’aux différents réglementations présentes ou à venir, applicables aux données à caractère personnel traitées pour l'exécution des prestations.
Les Parties prendront toute mesure indispensable pour préserver dans des conditions optimales de sécurité et de confidentialité les données à caractère personnel qu'elles seraient amenées à collecter et/ou à traiter en application du Contrat.
En outre, les Parties ne devront conserver et/ou traiter ces données que pour la stricte exécution du Contrat et devront veiller à ce que ces données gardent leur entière intégrité et qu'elles ne soient, notamment ni déformées, ni endommagées, ni accessibles à des tiers non expressément autorisés.
Les Parties s'engagent également à ne pas transférer ces données en dehors de l'Union Européenne sans l'accord préalable et écrit de l'une ou l'autre des Parties.
Enfin, si l'une ou l'autre des Parties a connaissance de l'existence d'une violation de données à caractère personnel au sens de l'article 4 du RGPD, les Parties s'engagent vis-à-vis de l'une ou l'autre des Parties à notifier de cet incident dans un délai maximum de 48 heures à compter de la prise de connaissance de cette violation et à fournir à l'une ou l'autre Parties, les informations lui permettant de respecter ses obligations de notifications auprès de la CNIL et ce dans le délai imparti par le RGPD (article 33).
Article 12 : Force majeure
Les Parties seront dégagées de toute responsabilité pour inexécution tardive ou imparfaite de leurs obligations en raison d'un cas de force majeure tel que défini par la loi et la jurisprudence françaises.
Si la suspension provoquée par tout événement dépasse d’un (1) mois, les Parties se rencontreront pour examiner d'un commun accord les modalités de leur collaboration, ou le cas échéant, les conditions de cessation de leurs rapports contractuels. À défaut d'accord dans le mois de survenance dudit événement, chaque partie se réserve le droit de résilier le Contrat sur remise d'une notification écrite moyennant un préavis d'un (1) mois.
Article 13 : Résiliation
La convention peut être résiliée :
- par la Partie lésée en cas de manquement d'une autre Partie aux obligations mises à sa charge par la Convention, après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet pendant deux mois. La résiliation prend effet à la date figurant dans la décision de résiliation. Dans cette hypothèse, la Partie qui a failli à ses engagements supporte les dommages et intérêts engendrés par la non-exécution de la Convention.
- en cas d'accord express et écrit des Parties. La résiliation prend effet à la date figurant dans la décision de résiliation.
La Convention est résiliée de plein droit si l'une des Parties n'est plus l'exploitante désignée par l'Autorité Organisatrice de tout ou partie du réseau qu'elle exploite. Dans cette hypothèse, la Partie n'exploitant plus le réseau concerné s'engage à aviser les autres Parties sans délais. Les autres Parties ne peuvent élever quelconque réclamation.
Article 14 : Litiges
La présente Convention est soumise à la loi française.
Tout différend portant sur l'interprétation, l'exécution ou la cessation de la Convention est, faute d'être résolu à l'amiable entre les parties dans un délai d'un (1) mois suivant sa constatation, de la compétence exclusive du TA de Caen, 3, rue Arthur Le Duc, 14000 CAEN. Page 11 sur 11
Fait à Cherbourg-en-Cotentin en trois exemplaires. Le:
Pour La Communauté
d’Agglomération du Cotentin
Pour Transdev Cotentin Pour Fil & Terre
M. Arnaud CATHERINE M. Yannick LE PAJOLEC M. Matthieu GIOVANNONE
Annexe 1 : liste mobilier mis à disposition par l’Agglomération du Cotentin et Transdev Cotentin Nomenclature du mobilier standard de l'agence mobilité
Repère Nom Visuel Quantité
1 Fauteuil bureau du personnel 3 unités
2 Fauteuil salon d'attente 3 unités
3 Tabouret d'attente pour le public 3 unités
4 Fauteuil d'attente bureau pour le public 6 unités
03/10/2024 5 Tabourets de kitchenette 2 unités
6 Table basse 1 unité
7 Tableau haute bistro - Kitchenette 1 unité
9 Desserte atelier 1 unité
10 Casier vestiaire 3 + 2 unités 30.25 m²
Le LIEU
33.95 m²
Le GUICHET
39.75 m²
L'ATELIER
1.42 m²
LT
3.38 m²
WC réservé
personnel
7.45 m²
Kitchenette
0.22 m²
TGBT
0.95 m²
Casiers Vestiaires
0.55 m²
Baie + Armoire
Borne libre
Fresque décorative
vélo décoratif
0.34 m²
Placard
Desserte
mobile
2
6 A
A
D
H
G
B
F
G
F
F
D
F
F
J
D
C
C
C
Ech : 1 : 25
1_01 RDC PROJET
B
INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH:
001/001 A 05/07/2024 1/10 Implantation AGENCE MOBILITÉ
A0 160
30 30
592.5
592.5
30
Elévation
Ech:1/10
Elévation détaillée
Ech:1/10
Vue de coté détaillée
Ech:1/10
Vue de coté
Ech:1/10
Coupe verticale
Ech:1/10
Vue de dessus
Ech:1/10
Coupe horizontale
Ech:1/10
1591
1280 1275
5
30
1531
30
1280
220
296
100
550 550
730
220
220 76
5
45
462
38
462
50 45
459
3
38
662.5
1024.5
277
19
424
285
280
320
263.5
25
22
329.5
74.5
1591
320
220
100
1531
30 19
1493
19 30
19 3
295
3
295
3
295
3
295
3
295
3 19
285
271 279 279 279 271
1 : Structures acier en tubes 30x30 laquées noire fine texture
2 : Tôles acier avec pliages en 20 10 laquées blanches fine texture
3 : Egger H3157 ST12 Chêne Vicenza (chants PVC dito)
4 : Intérieur du meuble en Egger W980 SM Blanc Kaolin (chants de façade en H3157)
30
160
30
98 2
220
100
A : BIBLIOTHEQUE A DEPLIANTS (QUANTITE : 2)
TR
TR Tablette réglable
TR TR TR TR
48 25
22
21 20
20
34° 22
30
30
INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH: A2 1/10 05/07/2024 A
001/001 A : Bibliothèque dépliants 160 AGENCE MOBILITÉ
Détail 2
Ech:1/2
Détail 1
Ech:1/2 Elévation
Ech:1/10
Elévation détaillée
Ech:1/10
Vue de dessus
Ech:1/10
Coupe horizontale
Ech:1/10
1293
1280 1275
5
30
1233
30
1293
320
220
100
1233
30 19
1195
19 30
19 3
295
3
295
3
295
3
295
3 19
285
271 279 279 271
30
160
30
98 2
220
100
B : BIBLIOTHEQUE A DEPLIANTS (QUANTITE : 2)
160
30 30
592.5
592.5
30
Vue de coté détaillée
Ech:1/10
Vue de coté
Ech:1/10
Coupe verticale
Ech:1/10
1280
220
296
100
550 550
730
220
220 76
5
45
462
38
462
50 45
459
3
38
277
19
424
285
280
320
263.5
25
22
329.5
74.5
662.5
1024.5
1 : Structures acier en tubes 30x30 laquées noire fine texture
2 : Tôles acier avec pliages en 20 10 laquées blanches fine texture
3 : Egger H3157 ST12 Chêne Vicenza (chants PVC dito)
4 : Intérieur du meuble en Egger W980 SM Blanc Kaolin (chants de façade en H3157)
TR Tablette réglable
TR TR TR TR
48 25
22
21 20
20
34° 22
30
30
INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH: A2 1/10 05/07/2024 A
001/001 B : Bibliothèque dépliants 130 AGENCE MOBILITÉ
Détail 2
Ech:1/2
Détail 1
Ech:1/2 Tiroir Merivobox Hauteur M - long 400mm
Tiroir Merivobox Hauteur M - long 400mm
Tiroir Merivobox Hauteur M - long 400mm
A 1/10
D 1/10
C 1/10
B 1/10
A 1/10 A 1/10
B 1/10
B 1/10
Vue C
Ech:1/10
Vue de dessus
Ech:1/10
Coupe B-B
Ech:1/10
Coupe A-A
Ech:1/10
Vue B
Ech:1/10
Vue A
Ech:1/10
Vue D
Ech:1/10
38
2044
38 2120
800
2180
29
765
6
Coupe horizontale
Ech:1/10
630
1050
2180
1680
30 19
421
30
10
618
4
1019
29
3
19
3
485
3
485
3
19
30
388
461
461
765
29
6
65 80 485 1050
510
70
430
19 1
10
19
3
157
3
157
3
157
794
6
19
979
19
597
19
30 38
2044
38 30
450
362
400
356
3 3
618
1050 630
800
800
400 220
510
70
29
765
6
668
3
29
94 6
765
29
6
500
30
1 : Egger U216 ST9 Blanc cassé (chants PVC dito)
1680
618 1017
771
29
2180
800
142 1896 142
105
525
388
383
671
2120
C : Poste de travail (1 avec le retour à droite et 1 à gauche)
380
19 22 19
835.5 470 374.5
71 19
512
90 100 90
196
196
19
472
19 512 785.5
403
681
2 : Egger H3157 ST12 Chêne Vicenza (chants PVC dito)
INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH: A1 1/10 05/07/2024 A
001/001 C : Poste de travail AGENCE MOBILITÉ Tiroir Merivobox Hauteur M - long 400mm
Tiroir Merivobox Hauteur M - long 400mm
Tiroir Merivobox Hauteur M - long 400mm
A 1/10
D 1/10 B 1/10
A 1/10 A 1/10
B 1/10
B 1/10
Vue C
Ech:1/10
Vue de dessus
Ech:1/10
Coupe B-B
Ech:1/10
Coupe A-A
Ech:1/10
Vue B
Ech:1/10
Vue A
Ech:1/10
Vue D
Ech:1/10
38
2044
38 2120
800
2180
29
765
6
Coupe horizontale
Ech:1/10
930
1050
2180
1980
30 19
421
30
310
618
4
1019
29
3
19
3
485
3
485
3
19
30
388
461
461
765
29
6
365 80 485 1050
510
70
430
19 1
10
19
3
157
3
157
3
157
794
6
19
979
19
597
19
38
2044
38
450
362
400
356
3 3
618
1050 930
800
800
400 220
510
70
29
765
6
668
3
29
94 6
765
29
6
500
30
1 : Egger U216 ST9 Blanc cassé (chants PVC dito)
1980
618 1017
771
29
2180
800
142 1896 142
405
525
388
383
671
2120
C (PMR) : Poste de travail (quantité : 1)
380
19 22 19
835.5 470 374.5
71 19
512
90 100 90
196
196
19
472
19 512 785.5
403
681
2 : Egger H3157 ST12 Chêne Vicenza (chants PVC dito)
310
C 1/10
310
312
INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH: A1 1/10 05/07/2024 A
001/001 C PMR : Poste de travail AGENCE MOBILITÉ 450
2260
830
2260
2222
795
29
6
19
1222 962
19
420
19
1222 962
19
367
712.5 452.5 452.5 452.5
738
3
478
3
478
3
478
824
6
830
2260 450 450
6
795
29
20
12
367
30
19
394
3
394
369
369
21
420
Elévation
Ech:1/10
Elévation détaillée
Ech:1/10
Vue de dessus
Ech:1/10
Coupe horizontale
Ech:1/10
Vue de coté
Ech:1/10
Coupe verticale
Ech:1/10
1 : Joues de finition en Egger U216 ST9 Blanc cassé (chants PVC dito)
3 : Intérieur du meuble en Egger W980 SM Blanc Kaolin (chants de façade en H3157)
D : MOBILIER FIXE (QUANTITE : 1 ENSEMBLE DOUBLE)
29
2
2 : Egger H3157 ST12 Chêne Vicenza (chants PVC dito)
INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH: A2 1/10 05/07/2024 A
001/001 D : Mobilier fixe double AGENCE MOBILITÉ 450
1038
830
1038
1000
795
29
6
19
962
19
420
19
962
19
452.5 452.5
478
3
478
824
6
830
1038 450 450
6
795
29
20
12
367
30
19
394
3
394
369
369
21
420
Elévation
Ech:1/10
Elévation détaillée
Ech:1/10
Vue de dessus
Ech:1/10
Coupe horizontale
Ech:1/10
Vue de coté
Ech:1/10
Coupe verticale
Ech:1/10
1 : Joues de finition en Egger U216 ST9 Blanc cassé (chants PVC dito)
3 : Intérieur du meuble en Egger W980 SM Blanc Kaolin (chants de façade en H3157)
D : MOBILIER FIXE (QUANTITE : 1 ENSEMBLE SIMPLE)
29
2
2 : Egger H3157 ST12 Chêne Vicenza (chants PVC dito)
INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH: A2 1/10 05/07/2024 A
001/001 D : Mobilier fixe simple AGENCE MOBILITÉ 20
3
378.5
554
3
20
560
318.5
91.5
600660
30
444
R536.5
R566.5
550
660
1180
1730
550
19 19
537 575
1200
19
6
1140
584.5
342.5
430
430
605.5
3
369.5
318.5
222
50 30
71°
660
660
1200
240
100
620
660
180.5
550
Coupe verticale
Ech:1/10
Vue de coté
Ech:1/10
Vue de dessus
Ech:1/10
Coupe horizontale
Ech:1/10
Vue de face
Ech:1/10
Vue arriere détaillée
Ech:1/10
Vue arriere
Ech:1/10
1 : Egger H3157 ST12 Chêne Vicenza (chants PVC dito)
2 : Egger U216 ST9 Blanc cassé (chants PVC dito) INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH: A2 1/10 05/07/2024 A
001/001 E : Pupitre vélo AGENCE MOBILITÉ 450
1038
900
1038
1000
801
29
70
19
962
19
420
19
962
19
452.5 452.5
478
3
478
830
70
900
1038 450 450
70
801
29
19
12
367
30
19
397
3
397
372
372
21
420
Elévation
Ech:1/10
Elévation détaillée
Ech:1/10
Vue de dessus
Ech:1/10
Coupe horizontale
Ech:1/10
Vue de coté
Ech:1/10
Coupe verticale
Ech:1/10
1 : Joues de finition en Egger U216 ST9 Blanc cassé (chants PVC dito)
3 : Intérieur du meuble en Egger W980 SM Blanc Kaolin (chants de façade en H3157)
F : MOBILIER MOBILE (QUANTITE : 5 ENSEMBLES)
29
51
51
Ø8
2
Vue de l'arrière
Ech:1/10
2 : Egger H3157 ST12 Chêne Vicenza (chants PVC dito)
INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH: A2 1/10 05/07/2024 A
001/001 F : Mobilier mobile AGENCE MOBILITÉ 450
1038
700
1038
1000
601
29
70
19
962
19
420
19
962
19
452.5 452.5
478
3
478
630
70
700
1038 450 450
70
601
29
19
12
367
30
19
397
2
200
21
420
Elévation
Ech:1/10
Elévation détaillée
Ech:1/10
Vue de dessus
Ech:1/10
Coupe horizontale
Ech:1/10
Vue de coté
Ech:1/10
Coupe verticale
Ech:1/10
1 : Joues de finition en Egger U216 ST9 Blanc cassé (chants PVC dito)
3 : Intérieur du meuble en Egger W980 SM Blanc Kaolin (chants de façade en H3157)
G : MOBILIER MOBILE (QUANTITE : 2 ENSEMBLES)
29
2
363
Vue de l'arrière
Ech:1/10
51
51
Ø8
2 : Egger H3157 ST12 Chêne Vicenza (chants PVC dito)
INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH: A2 1/10 05/07/2024 A
001/001 G : Mobilier mobile AGENCE MOBILITÉ 67 600
2.5
762.5
32
2.5
645.5
120
768
32
800
600 67
762.5
4.5
762.5
1
32
4.5
67
2.5
762.5
600
832
99.5
440
816
645.5
80
37.5
5
Vue de face replié
Ech:1/10
Vue de face déplié
Ech:1/10
Vue de coté déplié
Ech:1/10
Vue de coté replié
Ech:1/10
Vue de dessus déplié
Ech:1/10
Vue de dessus replié
Ech:1/10
40
796
70
40
600
Ensemble en contreplaqué 30mm plaqué 2 faces
en stratifié Egger H3157 ST12 (Chants PVC dito)
32
768
INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH: A3 1/10 05/07/2024 A
001/001 H : Poste de travail AGENCE MOBILITÉ Quantité : 5 unités de 400mm de long
4 unités de 600mm de long
6 unités de 800mm de long
1 : Egger H3157 ST12 Chêne Vicenza (chants PVC dito)
60
19
32
19
600
600
70
60
40
70
INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH: A3 1/10 05/07/2024 A
001/001 I : Cimaise AGENCE MOBILITÉ 450
850
470
450
470
850
Elévation détaillée
Ech:1/10
Coupe D-D
Ech:1/10
Coupe A-A
Ech:1/10
Tiroir Merivobox Hauteur M - long 500mm
Elévation
Ech:1/10
Coupe E-E
Ech:1/10
Coupe F-F
Ech:1/10
Tiroir Merivobox Hauteur M - long 500mm
Coupe B-B
Ech:1/10
Coupe C-C
Ech:1/10
D 1/10 D 1/10
E 1/10 E 1/10
F 1/10 F 1/10
A 1/10
A 1/10
B 1/10
B 1/10
C 1/10
C 1/10
1680
631
19
650
93 1000 587
60
500
539 472 650
19
520
19 3
467.5
3
645.5
3 19
520
201
68
520
80
539 472 650
19
520
19 3
467.5
3
645.5
3 19
520
201
68
520
80
Ø380
Ø380
514
399.5
870
29
29
100
770
29 100
100 95 5
495
3 133
3 133
3
520
515
464
68
770
29
200
100 95 5
767
80 520
611
140
3
1 : Egger U216 ST9 Blanc cassé (chants PVC dito)
3 : Intérieur du meuble en Egger W980 SM Blanc Kaolin hydro (chants de façade en U216)
899
999
1680
520
19
1141
2 : Egger H3157 ST12 Chêne Vicenza (chants PVC dito)
470
450
INDICE FEUILLET N°:
DATE: ECH: A1 1/10 05/07/2024 A
001/001 8 : Kitchenette AGENCE MOBILITÉ Equipement Kitchenette 1 : Micro-Ondes. Equipement Kitchenette 2 : Frigidaire Bas. 1
MADE IN FRANCE
Espace Eiffel - Lot D6
19-21, Avenue Gustave Eiffel
28630 Gellainville - FRANCE
+33 2 37 33 37 10
contact@vartools.com
FR PR-88100 PR-88200
PR-88100 PR-88200
PIED DE REPARATION ELECTRIQUE SIMPLE PINCE
PIED DE REPARATION ELECTRIQUE DOUBLE PINCE 6
MADE IN FRANCE
II. PRESENTATION
1. Caractéristiques techniques
Tableau des spécifications techniques
Capacité maximale de levage 55 Kg
Course complète 1030 mm
Temps de montée (course complète) 15,2 secondes
Hauteur minimale de la pince 685 mm
Hauteur maximale de la pince 1 715 mm
Longueur du câble de la télécommande 50 cm
Longueur du câble étendu de la télécommande 1,50 m
Hauteur du point de sortie du câble de la télécommande 1,76 m
Entrée d’alimentation électrique Prise industrielle IEC 320 C13
Tension d’alimentation (cordon d’alimentation fourni) 230 V ~ 50Hz +/- 10%
Consommation électrique en veille / à vide / en charge maximale 4,6 W / 75 W / 211 W
Alimentation électrique positionnée sur la partie supérieure du pied 1,31 m
Sortie d’alimentation pour multiprise en accessoire Prise industrielle IEC 320 C13
Tension de sortie de la sortie d’alimentation 230V~ 50Hz +/- 10%
Bruit moyen / crête < 50 dB / < 70 dB
Plaque anti-torsion à retirer dans le cadre d’une conversion d’un pied simple PR-88100 en pied double PR-88200
Fabrication en tôle d’acier pliée
Peinture époxy RAL 9006
Tableau des dimensions
Plaque embase unique de forme carrée 74 x 74 cm
Espacement des perçages d’ancrage au sol 68,5 cm
Diamètre des perçages d’ancrage au sol 10,5 mm
Epaisseur de la plaque embase 8 mm
Poids de la plaque embase 35 Kg
Hauteur totale du pied de réparation sur sa plaque embase (incluse) 210 cm
Dimensions d’une colonne 31 x 14 cm
Epaisseur d’une colonne 14 cm
Longueur d’un bras de maintien de vélo 50 cm
Poids d’un pied de réparation simple PR-88100 110 Kg
Poids d’un pied de réparation double PR-88200 155 Kg Inventaire des biens mis à disposition par Transdev Cotentin
Equipement de vente (2 TPV fixes + 1 mobile) :
o Pour chaque TPV fixe :
Fixe = 2 écrans (24 pouces) + imprimante cartes (L30 x P50cm x H30cm)
+ scanner (à rabat) + afficheur client + imprimante de reçu + cible +
TPE + imprimante chèque (21 x 30 cm) + tiroir-caisse qui s'ouvre par le
dessus (hors TPV mobile) + imprimante laser.
1 poste de téléphone (Ring Central Transdev) par poste TPV fixe
1 bouton "Panic"
o Pour le TPV mobile :
mobile = 1 écran + imprimante de reçu + cible + TPE mobile
1 bouton "Panic"
Informatique :
o 1 baie informatique (aujourd'hui : 2 box + 1 switch 24 ports + 1 Firewall +
enregistreur Vidéo)
o 1 Imprimante réseau de plateau Xerox Transdev
o 1 système alarme urgence (Bouton Panic), il n'y a pas d'alarme en cas d'intrusion.
o 1 poste radiophonie (réseau conducteurs)
o Video protection (3 caméras, 1 dans chaque zone et un écran de vision Temps
réel dans la cuisine)
Affichage dynamique : 1 écran TV + un logiciel Xibo pour la diffusion
Borne d'info en libre service : 1 borne + 1 imprimante + logiciel Wanreport
Coffre (en cours de commande)
3 présentoirs fixe (en cours de commande)
1 paravent (commandé mais pas installé à la date de signature de l’avenant)
Porte-documents
Bannettes 2 cadres d'affichages bois format 42x59 cm (en cours de commande)
Vaisselle dans la cuisine (propriété des agents commerciaux du Délégataire) COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LE COTENTIN
Qualité et continuité du service - Insertion sociale
Mécanismes d’engagement contractuels et indicateurs qualité
Concession pour l’exploitation des services de transport de
voyageurs et de services de mobilité associés Table des matières
1 PRINCIPES ................................................................................................................................. 4
2 DEFINITION DES CRITERES ................................................................................................ 5
2.1 PONCTUALITE/REGULARITE........................................................................................... 5
2.2 DISPONIBILITE ET ETAT DES VEHICULES ET DES EQUIPEMENTS .................... 6
2.2.1 Identification et équipement des véhicules ............................................................................................ 6
2.2.2 Information embarquée ............................................................................................................................. 7
2.2.3 Etat extérieur des véhicules ....................................................................................................................... 8
2.2.4 Etat intérieur des véhicules ....................................................................................................................... 8
2.2.5 Valideurs et pupitres ................................................................................................................................... 8
2.3 IDENTIFICATION, COMPORTEMENT ET QUALITE DE CONDUITE DES CONDUCTEURS .................................................................................................................... 9
2.4 ENTRETIEN DES POINTS D’ARRET............................................................................... 10
2.4.1 Information papier théorique (hors arrêts spécifiques aux circuits scolaires non urbains et lignes secondaires) ................................................................................................................................. 10
2.4.2 Etat des poteaux d’arrêt ............................................................................................................................ 10
2.4.3 Information dynamique ............................................................................................................................ 10
2.4.4 Distributeurs automatiques de titres .................................................................................................... 11
2.4.5 Valideurs à quai .......................................................................................................................................... 11
2.5 ACCUEIL DES USAGERS, QUALITE DE L’INFORMATION ET PARCOURS USAGERS .............................................................................................................................. 11
2.5.1 Qualité de l’accueil à l’agence commerciale .......................................................................................... 12
2.5.2 Qualité de l’accueil au standard téléphonique et de l’information délivrée .................................. 12
2.5.3 Traitement des réclamations (CRM) ...................................................................................................... 12
2.5.4 Gestion des inscriptions scolaires .......................................................................................................... 13
2.5.5 Mise à jour et disponibilité des plans et guides à l’agence commerciale ........................................ 13
2.5.6 Mise à jour et alimentation du site Internet et de l’application mobile .......................................... 14
2.5.7 Parcours usagers des services à la demande ........................................................................................ 14
2.6 LUTTE CONTRE LA FRAUDE .......................................................................................... 15
3 MODALITES DU CONTROLE ............................................................................................. 16
3.1 PONCTUALITE/REGULARITE......................................................................................... 16 3.1.1 Ponctualité des autobus (hors BNG) et ponctualité des véhicules des lignes régulières interurbaines ........................................................................................................................................... 16
3.1.2 Régularité sur le BNG (lignes 1, 2, 3, 4) .................................................................................................. 17
3.1.3 Ponctualité sur les services à la demande ............................................................................................. 18
3.2 DISPONIBILITE ET ETAT DES VEHICULES ET DES EQUIPEMENTS .................. 18
3.2.1 Identification et équipement des véhicules .......................................................................................... 18
3.2.2 Information embarquée ........................................................................................................................... 19
3.2.3 Etat extérieur des véhicules ..................................................................................................................... 19
3.2.4 Etat intérieur des véhicules ..................................................................................................................... 20
3.2.5 Valideurs et pupitres ................................................................................................................................. 20
3.3 IDENTIFICATION, COMPORTEMENT ET QUALITE DE CONDUITE DES CONDUCTEURS .................................................................................................................. 21
3.4 ENTRETIEN DES POINTS D’ARRET............................................................................... 21
3.4.1 Information papier théorique ................................................................................................................. 21
3.4.2 Etat des poteaux d’arrêt ............................................................................................................................ 21
3.4.3 Information dynamique ............................................................................................................................ 22
3.4.4 Distributeurs automatiques de titres .................................................................................................... 22
3.4.5 Valideurs à quai .......................................................................................................................................... 22
3.5 ACCUEIL DES USAGERS, QUALITE DE L’INFORMATION ET PARCOURS USAGERS .............................................................................................................................. 23
3.5.1 Qualité de l’accueil à l’agence commerciale .......................................................................................... 23
3.5.2 Qualité de l’accueil au standard téléphonique et de l’information délivrée .................................. 24
3.5.3 Traitement des réclamations (CRM) ...................................................................................................... 24
3.5.4 Gestion des inscriptions scolaires .......................................................................................................... 25
3.5.5 Mise à jour et disponibilité des plans et guides à l’agence commerciale ........................................ 25
3.5.6 Mise à jour et alimentation du site internet de de l’application mobile.......................................... 26
3.5.7. Parcours usagers des services à la demande ....................................................................................... 27
3.6 LUTTE CONTRE LA FRAUDE .......................................................................................... 28 Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
Qualité et continuité du service
4
PIECE JOINTE 9 DISPOSITIONS RELATIVES A LA QUALITE
ET A LA CONTINUITE DU SERVICE
1 PRINCIPES
La qualité du service sur le réseau de la Communauté d’Agglomération sera appréciée au moyen
de six familles de critères que les candidats s’engagent à respecter et qui feront l’objet d’une
mesure régulière au moyen d’indicateurs :
Ponctualité des autobus sur les lignes régulières et les services à la demande, et régularité sur le BNG,
Disponibilité et état des véhicules et des équipements,
Comportement et qualité de conduite des conducteurs,
Entretien des points d’arrêt,
Accueil des usagers, qualité de l’information et parcours usagers
Lutte contre la fraude.
L’ensemble de ces critères s’applique aussi bien aux lignes et services exploités par le
Délégataire qu’à ceux qui sont sous-traités, à charge pour le Délégataire de répercuter les malus
éventuels sur les sous-traitants pour les lignes concernées.
Pour chaque critère, sont énoncés :
la qualité attendue par l’usager,
le niveau de référence et les indicateurs qui donnent lieu à une mesure,
les modalités de la mesure et l’échantillon retenu,
le seuil d’exigence et l’objectif à atteindre,
la définition des situations inacceptables.
Ces critères seront vérifiés au moyen d’un contrôle dont les modalités sont définies ci-dessous.
Ils donneront lieu à l’application d’un système de malus avec application de sanction pécuniaire
en cas de non-respect. En outre des pénalités seront appliquées en cas de situation inacceptable
constatée.
Les situations inacceptables peuvent être détectées soit par :
une campagne de mesures spécifiques, Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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la constatation d’un enquêteur dans le cadre des mesures de qualité du service (y compris par le biais des courriers ou mails de réclamations après vérification),
des remontées de données issues des systèmes de suivi de l’exploitation,
toute personne dûment mandatée dans le cadre du marché de prestation de contrôle qualité par l’Autorité organisatrice, en visite sur le réseau de la Communauté d’Agglomération Le Cotentin.
Les référentiels de mesure sont à établir au plus tard avant l’année 2025, conjointement entre
l’Autorité organisatrice et le Délégataire. A défaut d’accord entre les parties dans le délai
imparti, l’Autorité organisatrice se réserve le droitde fixer ces référentiels de manière unilatérale.
Les critères définis ci-après s’appliqueront indifféremment aux services assurés directement par
le Délégataire et aux services sous-traités à d’autres transporteurs, le Délégataire restant seul
responsable vis-à-vis de l’Autorité organisatrice de l’exploitation de l’ensemble des services.
Le montant maximum du malus est fixé à 101 000 € par an.
2 DEFINITION DES CRITERES
2.1 PONCTUALITE/REGULARITE
L’Autorité organisatrice souhaite que les horaires de passage aux arrêts des autobus, définis par
l’exploitant dans les fiches horaires, affichés aux arrêts ainsi que sur le site Internet et
l’application mobile (contrat avec l’usager) soient respectés.
Le respect de ce critère se calcule au moyen du nombre de véhicules respectant l’horaire de
passage affiché aux arrêts et / ou sur les fiches horaires.
Le passage de l’autobus à l’arrêt doit s’effectuer dans une fourchette allant de - 1 à + 3 minutes
par rapport à l’horaire théorique :
graphiqué tel qu’il figure au SAEIV pour les lignes urbaines et interurbaines
Situations inacceptables :
En 2025, tout dépassement du taux journalier de 4% de courses en avance de plus d’une minute par rapport à l’horaire théorique affiché constaté constitue une situation inacceptable
et entraîne une pénalité de 60€ par cas constaté. Ce taux est fixé à 3,5% en 2026 et à 3% en 2027 et 2028.
L’Autorité organisatrice souhaite que l’horaire de passage aux arrêts des véhicules des services à la demande défini dans la confirmation de réservation de l’usager soit respecté dans les intervalles
suivants (au départ ou à l’arrivée, selon la fonctionnalité « partir à » ou « arrivée avant » choisie par l’usager) :
- -3/+7 minutes pour Cap à la demande
- -10/+10 minutes pour Cap Access Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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Le respect de ce critère se calcule au moyen du nombre de véhicules respectant l’horaire de
passage communiqué et confirmé à l’usager.
Situations inacceptables :
En 2025, tout dépassement constaté du taux journalier de 4% de courses en retard de 5 minutes ou plus, au-delà des intervalles -3/+7min et -10+10min et par rapport à l’horaire
théorique confirmé (au départ ou à l’arrivée, selon la fonctionnalité « partir à » ou « arrivée
avant » choisie par l’usager), constitue une situation inacceptable et entraîne une pénalité de 60€ par cas constaté. Ce taux est fixé à 3,5% en 2026 et à 3% en 2027 et 2028.
Les mesures de ponctualité/régularité ne seront pas prises en compte en cas d’avènement des aléas de circulation suivants :
- Manifestations
- Conditions météorologiques extrêmes (neige, inondations…)
- Travaux
- Accidents de la route
- Ouverture du pont tournant à Cherbourg-en-Cotentin
- Evènements exceptionnels (alerte à la bombe, déminage, attentat…)
- Autre circonstance, sous réserve d’un accord entre les parties
2.2 DISPONIBILITE ET ETAT DES VEHICULES ET DES EQUIPEMENTS
L’Autorité organisatrice souhaite que le déplacement de l’usager s’effectue dans de bonnes
conditions de disponibilité, d’état du matériel roulant et de ses équipements (parc en propre et
sous-traité), d’information et de confort des usagers.
Cet indicateur se subdivise en cinq critères :
2.2.1 Identification et équipement des véhicules
L’ensemble des véhicules (bus, autocars, véhicules à la demande) affectés aux services commerciaux doivent être pelliculés avec la livrée Cap Cotentin correspondante. Les véhicules
doivent systématiquement être équipés de la solution d’emport de vélos initiale (racks pour les autocars, portes-vélos pour les véhicules à la demande). Ils doivent être équipés d’une rampe PMR fonctionnelle (hors véhicules Cap à la demande non TPMR) ; 95% de conformité en 2025,
96,5% en 2026, 98% en 2027 et 2028.
En cas d’utilisation ponctuelle de véhicules de remplacement, le Délégataire doit systématiquement en rendre compte à l’Autorité organisatrice, dans chaque rapport mensuel. Le cas échéant, les véhicules de remplacement doivent présenter sur leur extérieur le logo Cap
Cotentin et la nature du service. Ils doivent également offrir une possibilité d’emport de vélos et être équipés d’une solution de vente et de validation (a minima portable de vente et de Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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validation).
Situations inacceptables :
L’absence de racks à vélos sur les autocars pelliculés,
L’absence de portes-vélos sur les véhicules à la demande devant en être équipés,
L’absence d’une rampe PMR fonctionnelle pour les véhicules devant en être équipés,
L’absence du logo Cap Cotentin et de la nature du service sur les véhicules de remplacement,
L’absence d’une solution billettique de vente et de validation de remplacement dans les véhicules de remplacement.
Toute situation inacceptable constatée donne lieu à l’application d’une pénalité de 100 €.
2.2.2 Information embarquée
Dans les bus et autocars : toutes les girouettes fonctionnelles, présence systématique des plans du réseau, du règlement, et des tarifs aux endroits prévus par le contrat ; 95% de conformité en
2025, 96% en 2026, 98% en 2027 et 2028.
Situations inacceptables :
L’absence de fonctionnement de deux des quatre girouettes (lumineuses et sonores) dans et sur le véhicule du réseau urbain et des lignes régulières interurbaines,
La présence d’une information erronée.
Le constat d’une situation inacceptable lors des contrôles entraîne l’application d’une pénalité
de 100 € par cas relevé.
Dans les véhicules à la demande : présence systématique du plan du réseau et du secteur
(dépliants), du règlement et des tarifs ; 97% de conformité.
Situations inacceptables :
L’absence de deux éléments ou plus devant être présents systématiquement,
La présence d’une information erronée.
Le constat d’une situation inacceptable lors des contrôles entraîne l’application d’une pénalité
de 100 € par cas relevé. Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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2.2.3 Etat extérieur des véhicules
Pour les bus, autocars et véhicules à la demande : absence de tags, graffitis, salissures,
dégradations visibles / état de propreté et général de la carrosserie satisfaisant.
Niveau d’exigence : 96% de conformité en 2025, 97% en 2026, puis 98% à partir de 2027.
Un référentiel de mesure sera établi avant l’année 2025, conjointement entre l’Autorité
organisatrice et le Délégataire. A défaut d’accord entre les parties dans le délai imparti,
l’Autorité organisatrice se réserve le droit de fixer ce référentiel de manière unilatérale.
Dès lors que le lavage ne sera pas possible (en cas de température négative, de panne des
machines, d’arrêté préfectoral relatif aux restrictions de consommation d’eau), le référentiel
qualité externe ne pourra plus être appliqué. Ce dernier tiendra compte du lavage plus difficile
de l’arrière des autocars équipés de racks à vélos.
Les contrôles seront effectués soit en ligne, soit en sortie de dépôt.
Situation inacceptable :
Tout défaut de propreté constaté en sortie de dépôt.
Toute situation inacceptable constatée donne lieu à l’application d’une pénalité de 100 €.
2.2.4 Etat intérieur des véhicules
L’autorité organisatrice souhaite que les usagers voyagent dans des véhicules propres et bien
entretenus.
Absence de tags, graffitis, dégradations visibles / état de propreté (sol, sièges, vitres)
satisfaisant.
Niveau d’exigence : 97% en 2025 puis 98% à partir de 2026.
Situations inacceptables :
Toute présence de vomissure, de déjection de toute nature ou de verre cassé pour les contrôles en ligne,
Tout défaut de propreté constaté en sortie de dépôt.
Toute situation inacceptable constatée donne lieu à l’application d’une pénalité de 100 €.
2.2.5 Valideurs et pupitres
L’Autorité organisatrice demande que les voyageurs soient en mesure de valider leur titre de Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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transport et d’acheter un titre à bord.
Niveau d’exigence : 93%
Au moins un valideur (pupitre-valideur, valideur piloté) fonctionnel par véhicule du réseau urbain et du réseau interurbain,
portable de vente et de validation fonctionnel par véhicule des services à la demande et par véhicule non équipé de billettique amené à circuler sur le réseau en remplacement (lignes régulières et services à la demande),
en cas de panne en cours de service, un portable de vente et de validation est amené par du personnel du dépôt dans un délai maximal d’1h30,
un stock de tickets papier en cas de défaut du matériel embarqué,
possibilité pour le personnel de conduite de rendre la monnaie, dans les conditions prévues par le règlement d’exploitation et d’utilisation du réseau.
Situation inacceptable :
Tout véhicule n’ayant aucun valideur fonctionnel ou aucune solution de remplacement (portable de vente et de validation). En cas d’avarie en ligne, la situation inacceptable concerne le non-apport d’un portable de vente et de validation dans le délai d’1h30.
2.3 IDENTIFICATION, COMPORTEMENT ET QUALITE DE CONDUITE DES CONDUCTEURS
L’autorité organisatrice souhaite que le personnel de conduite fasse preuve d’amabilité, de
gestes commerciaux, d’attention portée aux personnes handicapées. Elle souhaite qu’il
adopte une conduite non saccadée, le port d’une tenue correcte, propre et identifiable Cap
Cotentin, et qu’il soit en capacité de renseigner les usagers sur l’offre de mobilité Cap
Cotentin.
Niveau d’exigence : 90 % d’observations conformes.
Situations inacceptables :
Un positionnement à l’arrêt mettant en danger la sécurité des voyageurs, sauf cas de force majeure (impliquant alors une validation entre les deux parties),
Une attitude impolie du conducteur ou d’un contrôleur envers les voyageurs,
Le refus de répondre à une demande de vente ou d’information,
Le refus de prendre en charge une personne en situation de handicap ou de lui apporter une explication si l’emplacement UFR est déjà occupé,
Une conduite dangereuse, ne respectant pas le code de la route.
Toute situation inacceptable constatée donne lieu à l’application d’une pénalité de 50 €. Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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2.4 ENTRETIEN DES POINTS D’ARRET
Cet indicateur se subdivise en cinq critères.
2.4.1 Information papier théorique (hors arrêts spécifiques aux circuits scolaires non urbains et lignes secondaires)
Niveau d’exigence : 95 % de cadres horaires, plans et en-têtes (têtes de poteaux) doivent être en place et à jour.
L’information doit respecter la charte Cap Cotentin et être validée en amont par l’autorité organisatrice.
Situation inacceptable :
Information erronée, ou non mise à jour,
Absence d’information, sauf dégradation récente (moins d’une semaine).
Le constat d’une situation inacceptable lors des contrôles entraîne l’application d’une pénalité
de 100 € par cas relevé.
2.4.2 Etat des poteaux d’arrêt
Sur le réseau interurbain, absence de tags, graffitis, salissures, dégradations visibles (hors sols,
trottoirs ou pieds de poteaux).
Niveau d’exigence : 90 % d’observations conformes.
Situations inacceptables :
Non-intervention (nettoyage…) dans un délai de deux jours ouvrables après constatation.
Le constat d’une situation inacceptable lors des contrôles entraîne l’application d’une
pénalitéde 100 € par cas relevé.
2.4.3 Information dynamique
Bornes d’informations voyageurs (BIV) :
en fonctionnement : alimentées en temps réel, diffusant une information correcte et en temps réel (flux de données à jour et de qualité)
Sont considérés comme des défauts d’entretien et de conformité toute situation liée à l’exploitation, la gestion et la maintenance des BIV (logicielle et matérielle) par le délégataire. Pas de prise en compte des contrôles en cas de dysfonctionnements liés au fournisseur du matériel, à une mise à jour logicielle indépendante du fait du délégataire, un défaut d’alimentation électrique lié à une panne du réseau. Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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Niveau d’exigence : 90% de conformité en 2025, 92,5% en 2026, 95% en 2027-2028.
Situations inacceptables :
Information erronée,
Absence d’information (liée au flux de données).
Le constat d’une situation inacceptable lors des contrôles entraîne l’application d’une pénalité
de 100 € par cas relevé.
2.4.4 Distributeurs automatiques de titres
Distributeurs automatiques de titres (DAT) fonctionnant correctement avec un bon niveau d’entretien : fonctionnels, alimentés en consommables (billets sans contact, tickets thermiques).
Sont considérés comme des défauts d’entretien et de conformité toute situation liée à l’exploitation, la gestion et la maintenance (logicielle et matérielle) des DAT par le délégataire. Pas de prise en compte des contrôles en cas de dysfonctionnements liés au fournisseur du matériel, à une mise à jour logicielle indépendante du fait du délégataire, un défaut d’alimentation électrique lié à une panne du réseau.
Niveau d’exigence : 90% de conformité en 2025, 92,5% en 2026, 95% en 2027-2028.
Situations inacceptables :
Ecran sale ou dégradé devenu illisible et non corrigé,
Indisponibilité des tickets thermiques et billets sans contact.
2.4.5 Valideurs à quai
Valideurs en gares SNCF de Cherbourg et Valognes fonctionnant correctement avec un bon niveau d’entretien : fonctionnels, alimentés en électricité.
Sont considérés comme des défauts d’entretien et de conformité toute situation liée à l’exploitation, la gestion et la maintenance (logicielle et matérielle) des valideurs à quai par le délégataire. Pas de prise en compte des contrôles en cas de dysfonctionnements liés au fournisseur du matériel, à une mise à jour logicielle indépendante du fait du délégataire, un défaut d’alimentation électrique lié à une panne du réseau. De la même façon, pas de prise en compte dans le cas où le délai de maintenance est impacté par les contraintes d’intervention sur le domaine public ferroviaire (plan de prévention).
Niveau d’exigence : 90% de conformité en 2025, 92,5% en 2026, 95% en 2027-2028.
2.5 ACCUEIL DES USAGERS, QUALITE DE L’INFORMATION ET PARCOURS USAGERS Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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L’Autorité organisatrice souhaite que les usagers soient bien accueillis et disposent d’une bonne
information papier, sur le site Internet et sur l’application mobile du réseau, afin de pouvoir
réaliser leurs déplacements.
Cet indicateur se subdivise en sept critères.
2.5.1 Qualité de l’accueil à l’agence commerciale
Amabilité et gestes commerciaux du personnel du délégataire, qualité et disponibilité de l’information, capacité à renseigner sur l’intégralité de l’offre Cap Cotentin (y compris services
Cap Cotentin hors DSP : covoiturage du quotidien, location longue durée VAE, VAE en libre- service…), disponibilité des moyens d’expression des usagers (CRM, standard téléphonique),
respect des horaires d’ouverture, propreté des locaux dans l’espace du délégataire, temps d’attente inférieur à 10 minutes (hors période du 20/08 au 20/09), vente des titres appropriés.
Niveau d’exigence : 90% d’observations conformes.
Situations inacceptables :
Non-respect des horaires de l’agence,
Attitude impolie ou délivrance d’une information erronée,
Absence d’information,
Temps d’attente de plus de 10 minutes (hors période du 20/08 au 20/09),
Absence de titres disponibles.
Le constat d’une situation inacceptable lors des contrôles entraîne l’application d’une pénalité
de 100 € par cas relevé.
2.5.2 Qualité de l’accueil au standard téléphonique et de l’information délivrée
Amabilité, qualité et disponibilité de l’information, capacité à renseigner sur l’intégralité de
l’offre Cap Cotentin, respect des horaires d’ouverture, déroché avant la fin de la sonnerie.
Taux de conformité : 90%
Situations inacceptables :
Non-respect des horaires d’ouverture du standard téléphonique,
Attitude impolie ou délivrance d’une information erronée.
Le constat d’une situation inacceptable lors des contrôles entraîne l’application d’une pénalité
de 100 € par cas relevé.
2.5.3 Traitement des réclamations (CRM) Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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Accusé de réception, réponse apportée dans un délai maximal de 72 heures (ou réponse
d’attente dans un délai maximal de 72 heures si traitement nécessitant des investigations plus
longues, la réponse finale devant alors être apportée dans un délai maximal de 120 heures),
qualité de la réponse apportée, qualité d’expression (orthographe, grammaire…)
Taux de conformité : 95%
Situations inacceptables :
Absence d’accusé de réception,
Absence de réponse apportée au bout de 120 heures.
Le constat d’une situation inacceptable lors des contrôles entraîne l’application d’une pénalité
de 100 € par cas relevé.
2.5.4 Gestion des inscriptions scolaires
Sur la période du 1er juin au 15 août : amabilité et gestes commerciaux du personnel, qualité et disponibilité de l’information liée aux inscriptions scolaires, instruction et suivi des dossiers, création des abonnements.
Taux de conformité : 95%
Situations inacceptables :
Attitude impolie ou délivrance d’une information erronée,
Absence d’information.
Le constat d’une situation inacceptable lors des contrôles entraîne l’application d’une pénalité de 100 € par cas relevé.
2.5.5 Mise à jour et disponibilité des plans et guides à l’agence commerciale
Les plans, guides et fiches horaires doivent être édités et disponibles au moins dix jours avant chaque nouvelle période.
Taux de conformité : 95%
Situation inacceptable :
Un document périmé continue à être disponible quel que soit le mode de transmission.
Le constat d’une situation inacceptable lors des contrôles entraîne l’application d’une pénalité
de 100 € par cas relevé. Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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2.5.6 Mise à jour et alimentation du site Internet et de l’application mobile
L’ensemble des composants de la consistance des services (plans, horaires, …) en lignedoivent être mis à jour et publiés à la date fixée, dans le respect de la charte graphique Cap Cotentin et de l’accessibilité numérique, avec validation préalable de l’Autorité organisatrice.
Contenu de l’information disponible : l’usager doit obtenir une information compréhensible et valide, notamment sur les thèmes suivants :
- Horaires toutes lignes du réseau (contenu statique)
- Plans toutes lignes du réseau (contenu statique)
- Points de vente (dépositaires)
- Etat des perturbations/manifestations sur le réseau en temps réel : mise à jour de l’info trafic, disponibilité des horaires en temps réel, information de l’Autorité organisatrice (Directeur, référent unité services, aménagements, transition énergétique, référent unité marketing, promotion et concertation) dans les deux heures suivant la perturbation non prévue ou au moins 24h avant la perturbation anticipée (ou à connaissance de la perturbation si l’anticipation n’est pas possible dans les 24h), information des usagers entre 48h avant et 30 minutes après la perturbation selon la capacité d’anticipation de la perturbation (posts/stories Facebook et Instagram…)
- Actualités (site internet uniquement) : publication des actualités des services de transport en commun (sécurité, outils d’exploitation, outils de paiement…)
Fourniture digitale d’une offre GTFS correcte, à jour, qualitative et enrichie (ajout de champs : tarifs, offre lors des jours fériés, accessibilité, emport vélos…) et dans un délai d’au moins six semaines (hors correctifs) avant toute évolution de l’offre afin d’assurer une profondeur de la donnée
Maintien en fonctionnement de la boutique en ligne et gestion du service après-vente
Situations inacceptables :
Figure sur le site ou l’application mobile une information relative aux services de transport en commun non mise à jour ou erronée,
Offre GTFS non fournie dans le délai imparti ou erronée.
Le constat d’une situation inacceptable lors des contrôles entraîne l’application d’une pénalité de 100 € par cas relevé.
2.5.7 Parcours usagers des services à la demande
L’Autorité organisatrice souhaite que le parcours usagers des services à la demande s’effectue
aisément et dans de bonnes conditions. Cela comporte : Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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- Inscriptions et réservations (y compris leur gestion : modification, annulation)
fonctionnelles, réalisables correctement par le biais des trois canaux :
o Centrale téléphonique : amabilité, respect des horaires d’ouverture,
décroché avant la fin de la sonnerie, qualité et disponibilité de
l’information
o Plateforme internet : disponibilité 7j/7 et 24h/24
o Application mobile : disponibilité de la topologie, qualité des données
remontées dans l’API. L’application mobile ne fait que consommer la
fourniture de la solution Optycall, dès lors la qualité des données
fournies incombe à Transdev et son sous-traitant Cityway
La réservation inclut la réception d’un récapitulatif par e-mail ainsi
qu’un sms de confirmation 1h avant le trajet.
- Trajets réalisés de manière fiable : les courses réservées sont effectivement
réalisées
- Ponctualité : voir 2.1
- Accueil à bord, comportement du personnel de conduite, conduite : voir 2.2.6,
accueil et comportement bienveillant et adapté aux personnes en situation de
handicap
- Véhicules (équipement, propreté…) : voir 2.2
Taux de conformité : 90% en 2025, 92,5% en 2026, 95% en 2027 et 2028.
Situations inacceptables :
Non-respect des horaires d’ouverture de la centrale téléphonique,
Attitude impolie ou information erronée donnée par la centrale téléphonique,
Données incomplètes ou erronées sur la plateforme internet ou dans l’application mobile.
Le constat d’une situation inacceptable lors des contrôles entraîne l’application d’une pénalité de 100 € par cas relevé.
2.6 LUTTE CONTRE LA FRAUDE
L’Autorité organisatrice souhaite que tous les usagers voyagent en règle, ce qui est conforme à
l’équité pour ceux qui acquittent le prix dont ils sont redevables. Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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Cette exigence se mesure au moyen du taux de contrôle effectué par les agents de contrôle.
Les contrôles portent sur l’ensemble du réseau, sur tous les types de jours et toutes les plages
horaires.
Niveau d’exigence : le taux de contrôle annuel dans les véhicules affectés à l’ensemble des
services doit être supérieur à 0,8 % des voyages.
3 MODALITES DU CONTROLE
3.1 PONCTUALITE/REGULARITE
3.1.1 Ponctualité des autobus (hors BNG) et ponctualité des véhicules des lignes régulières interurbaines
Le Système d’Aide à l’Exploitation et à l’Information Voyageurs (SAEIV) constitue le seul
outil de mesure, complété par des mesures sur le terrain, pour mesurer la ponctualité des bus et
des autocars.
Les mesures sont faites de manière à constituer un échantillon représentatif de l’ensemble des
courses, qu’il s’agisse des lignes urbaines exploitées directement par le Délégataire, ou des
lignes sous-traitées. Les mesures pourront être faites par ligne et par arrêt (y compris terminus).
Tous les services de semaine, samedi et dimanche sont susceptibles d’être contrôlés, en heures
de pointe et en heures creuses.
Chaque année auront lieu 4 vagues de contrôle : chaque trimestre, 100 contrôles seront réalisés
au prorata de la consistance de l’offre heures de pointe, heures creuses ; l’Autorité organisatrice
et le Délégataire s’accorderont sur le nombre de contrôles à effectuer par tranche horaire, par
type de jour et par ligne en analysant les données billettiques. Ces dernières servent à déterminer
la méthodologie des contrôles mais en aucun cas à analyser la ponctualité des véhicules.
Les tranches horaires sont les suivantes :
heures de pointe lignes régulières : toutes les courses passant au centre-ville de 7h00 à 9h00, de 12h00 à14h00, et de 16h00 à 19h00.
heures creuses lignes régulières : toutes les courses passant au centre-ville avant 7h, de 9h00 à 12h00, de14h00 à 16h00 et après 19h00.
Les mesures seront faites par examen des données issues du SAEIV, et de mesures directes sur le
terrain.
Seuils : Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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Seuil d’exigence (SE) : 80 % des autobus contrôlés sont ponctuels
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 7 000 € + [(SE- niveau constaté) x 7 000 €],
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.1.2 Régularité sur le BNG (lignes 1, 2, 3, 4)
Les mesures sont faites de manière à constituer un échantillon représentatif de l’ensemble des
courses. Les mesures pourront être faites par ligne et par arrêt (y compris terminus), à l’aide du
SAEIV complété de mesures terrain.
Tous les services de semaine, samedi et dimanche sont susceptibles d’être contrôlés, en heures
de pointe et en heures creuses.
Chaque année auront lieu 4 vagues de contrôle : chaque trimestre, 100 contrôles seront réalisés
au prorata de la consistance de l’offre heures de pointe, heures creuses ; l’Autorité organisatrice
et le Délégataire s’accorderont sur le nombre de contrôles à effectuer par tranche horaire, par
type de jour et par type de ligne, en analysant les données billettiques. Ces dernières servent à
déterminer la méthodologie des contrôles mais en aucun cas à analyser la ponctualité des
véhicules.
Les tranches horaires sont les suivantes :
heures de pointe : toutes les courses passant au centre-ville de 7h00 à 9h00, de 12h00 à14h00, et de 16h00 à 19h00.
heures creuses : toutes les courses passant au centre-ville avant 7h00, de 9h00 à 12h00, de14h00 à 16h00 et après 19h00.
Les mesures seront faites par examen des données issues du SAEIV, et de mesures directes sur le
terrain.
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) initial : 87 % des autobus contrôlés sont réguliers en 2025, 88%
en 2026 et 90% en 2027
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 4 000 € + [(SE- seuil constaté) x 4 000 €],
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus, Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
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3.1.3 Ponctualité sur les services à la demande
La ponctualité des services à la demande est mesurée à l’aide de la plateforme digitale de gestion
et d’exploitation des services à la demande, et ponctuellement par des contrôles sur le terrain.
Les mesures sont faites de manière à constituer un échantillon représentatif de l’ensemble des
courses à la demande.
Tous les services de semaine, samedi et dimanche (Cap Access uniquement) sont susceptibles
d’être contrôlés, en heures de pointe et en heures creuses.
Chaque année auront lieu 4 vagues de contrôle : chaque trimestre, 100 contrôles seront réalisés
au prorata de la consistance de l’offre heures de pointe, heures creuses ; l’Autorité organisatrice
et le Délégataire s’accorderont sur le nombre de contrôles à effectuer par tranche horaire, par
typede jour et de service, et par secteur, en analysant les données de réservations.
Les tranches horaires sont les suivantes :
Heures de pointe services à la demande : toutes les courses réalisées de 7h00 à 9h00, de 12h00 à14h00, et de 16h00 à 19h00.
Heures creuses services à la demande : toutes les courses réalisées avant 7h00, entre 9h00 et 12h00, entre 14h00 et 16h00, et après 19h00.
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) : 85% des véhicules à la demande sont ponctuels
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 4 000 € + [(SE- seuil constaté) x 4 000 €],
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.2 DISPONIBILITE ET ETAT DES VEHICULES ET DES EQUIPEMENTS
3.2.1 Identification et équipement des véhicules
Méthode de mesure : 50 contrôles par trimestre aux premières sorties du dépôtle matin ou en
ligne.
Tous les services (lignes régulières, services à la demande) sont susceptibles d’être contrôlés.
Seuils : Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
Qualité et continuité du service
19
Seuil d’exigence (SE) : 95% des véhicules sont identifiables et équipés de façon
conforme en 2025, 96,5% en 2026 et 98% en 2027 et 2028.
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 3 000 € + [(SE- seuil constaté) x 3 000 €],
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.2.2 Information embarquée
Méthode de mesure : 50 contrôles par trimestre aux premières sorties du dépôtle matin ou en
ligne.
Toutes les lignes régulières sont susceptibles d’être contrôlées (pas de contrôles sur les services à la demande).
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) : 97 % de conformité
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 4 000 € + [(SE- seuil constaté) x 4 000 €],
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.2.3 Etat extérieur des véhicules
Dès lors que le lavage ne sera pas possible (température négative), le référentiel qualité externe
ne pourra plus être appliqué.
Tous les véhicules censés assurer un service en semaine, samedi et dimanche sont susceptibles
d’être contrôlés en ligne y compris en période de vacances scolaires.
Les contrôles seront effectués par inspection de l’Autorité organisatrice et/ou l’organisme
qu’elle aura mandaté pour le faire.
50 véhicules seront contrôlés aléatoirement chaque trimestre en ligne ou en première sortie de
dépôt le matin.
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) initial : au moins 96% des véhicules contrôlés en ligne sont propres
en 2025, 97% en 2027, 98% en 2027-2028 en 2025 Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
Qualité et continuité du service
20
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 3 000 € + [(SE- seuil constaté) x 3 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas malus de,
3.2.4 Etat intérieur des véhicules
Les contrôles seront effectués par inspection de l’Autorité organisatrice et/ou l’organisme
qu’elle aura mandaté pour le faire.
Méthode de mesure : 50 contrôles contradictoires par trimestre aux premières sorties du dépôt
le matin ou en ligne.
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) initial : au moins 97% des véhicules contrôlés en ligne sont propres
en 2025, puis au moins 98% à partir de 2026
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 3 000 € + [(SE- seuil constaté) x 3 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.2.5 Valideurs et pupitres
Méthode de mesure : 50 contrôles contradictoires par trimestre aux premières sorties du dépôt
le matin ou en ligne pour l’ensemble des véhicules affectés aux services du réseau.
Le taux de disponibilité des équipements est calculé de la manière suivante :
Nombre de d’équipements disponibles
Nombre d’équipements vérifiés
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) : au moins 93 % des véhicules présentent un valideur fonctionnel
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 2 000 € + [(SE- seuil constaté) x 2 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus, Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
Qualité et continuité du service
21
3.3 IDENTIFICATION, COMPORTEMENT ET QUALITE DE CONDUITE DES CONDUCTEURS
Les contrôles seront effectués par inspection de l’Autorité organisatrice et/ou l’organisme qu’elle aura mandaté pour le faire.
Méthode de mesure : 30 parcours usagers mystères par trimestre.
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) : au moins 90 % des contrôles sont conformes
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 3 000 € + [(SE- seuil constaté) x 3 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.4 ENTRETIEN DES POINTS D’ARRET
Les contrôles seront effectués par inspection de l’Autorité organisatrice et/ou l’organisme
qu’elle aura mandaté pour le faire.
3.4.1 Information papier théorique
Méthode de mesure : 70 contrôles (50 poteaux lignes interurbaines hors circuits scolaires et lignes secondaires – 20 abribus lignes urbaines) par trimestre
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) initial : au moins 95 % des arrêts contrôlés sont conformes
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 2 000 € + [(SE- seuil constaté) x 2 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.4.2 Etat des poteaux d’arrêt
Méthode de mesure : 50 contrôles sur le réseau interurbain par trimestre (50 poteaux)
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) : au moins 90 % des arrêts contrôlés sont conformes Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
Qualité et continuité du service
22
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 2 000 € + [(SE- seuil constaté) x 2 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.4.3 Information dynamique
Méthode de mesure : 30 contrôles par trimestre
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) : au moins 90% de contrôles conformes en 2025, 92,5% en 2026, 95% en 2027-2028.
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 2 000 € + [(SE- seuil constaté) x 2 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.4.4 Distributeurs automatiques de titres
Méthode de mesure : 10 contrôles par trimestre
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) : au moins 90% de contrôles conformes en 2025, 92,5% en 2026, 95% en 2027-2028.
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 2 000 € + [(SE- seuil constaté) x 2 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.4.5 Valideurs à quai
Méthode de mesure : 10 contrôles par trimestre
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) : au moins 90% de contrôles conformes en 2025, 92,5% en 2026, 95% en 2027-2028.
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 2 000 € + [(SE- seuil constaté) x 2 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus, Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
Qualité et continuité du service
23
3.5 ACCUEIL DES USAGERS, QUALITE DE L’INFORMATION ET PARCOURS USAGERS
Les contrôles seront effectués par inspection de l’Autorité organisatrice et/ou l’organisme
qu’elle aura mandaté pour le faire.
3.5.1 Qualité de l’accueil à l’agence commerciale
Méthode de mesure : 30 visites usagers mystères par trimestre.
La mesure se fera sur les critères suivants :
Aspect extérieur de l’agence : enseigne visible, propre et en bon état
Horaires d’ouverture : affichés, visibles de l’extérieur, conformes et respectés
Propreté de l’agence : sol, vitres et comptoir
Tenue correcte du personnel
Accueil physique au guichet
Amabilité du personnel
Qualité de l’information diffusée (y compris sur l’ensemble de l’offre Cap Cotentin)
L’ensemble de ces critères sera contrôlé, mais le non-respect de l’un des points suivants,
considérés comme essentiels par l’Autorité organisatrice, entraînera systématiquement le
caractère négatif du contrôle. Il s’agit :
Du non-respect des horaires d’ouverture affichés,
De la délivrance d’une information erronée.
Attitude impolie,
Absence d’information,
Temps d’attente de plus de 10 minutes,
Absence de titres disponibles.
Seuil d’exigence (SE) : 95 % des éléments contrôlés doivent être conformesPour
chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 3 000 € + [(SE- seuil constaté) x 3 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus, Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
Qualité et continuité du service
24
3.5.2 Qualité de l’accueil au standard téléphonique et de l’information délivrée
Une vingtaine de contrôles seront effectués chaque trimestre au moyen d’appels mystère qui seront échelonnés le long du trimestre.
La mesure se fera sur les critères suivants :
Décroché avant la fin de la sonnerie
Au décroché : présentation du personnel et politesse de l’accueil, amabilité
Pendant la conversation : disponibilité, attention et compétence du personnel
Qualité et clarté de l’information diffusée
Respect des horaires d’ouverture du standard téléphonique
L’ensemble de ces critères sera contrôlé, mais la délivrance d’une information erronée et le non-
respect des horaires d’ouverture du standard téléphonique, considérés comme dirimants par
l’Autorité organisatrice, entraîneront systématiquement le caractère négatif du contrôle.
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) : 95 % des éléments contrôlés doivent être conformes
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 3 000 € + [(SE- seuil constaté) x 3 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.5.3 Traitement des réclamations (CRM)
Méthode de mesure : 30 réclamations mystère par trimestre et analyse des statistiques MyCRM
La mesure se fera sur les critères suivants :
Envoi systématique d’un accusé de réception, réponse apportée dans un délai maximal de 72
heures (ou réponse d’attente si traitement nécessitant des investigations plus longues), qualité
de la réponse apportée, qualité d’expression (orthographe, grammaire…)
Seuils :
Seuils d’exigence (SE) : au moins 95% des réclamations doivent être traitées de façon
conforme Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
Qualité et continuité du service
25
L’ensemble de ces critères sera contrôlé, mais l’absence d’accusé de réception et l’absence
d’une réponse formulée dans les 120h entraîneront systématiquement le caractère négatif du
contrôle.
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 3 000 € + [(SE- seuil constaté) x 3 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.5.4 Gestion des inscriptions scolaires
Méthode de mesure : 10 contrôles par mois pendant la période d’ouverture des inscriptions
La mesure se fera sur les critères suivants :
Amabilité et gestes commerciaux du personnel, qualité et disponibilité de l’information, instruction et suivi des dossiers, création des abonnements.
Seuils :
Seuil d’exigence (SE) : 95% des contrôles sont conformes
L’ensemble de ces critères sera contrôlé, mais l’attitude impolie, la délivrance d’une
information erronée ou la non délivrance d’une information entraineront systématiquement le
caractère négatif du contrôle.
Pour la période de contrôle :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 3 000 € + [(SE- seuil constaté) x 3 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.5.5 Mise à jour et disponibilité des plans et guides à l’agence commerciale
Méthode de contrôle :
Constat par un agent de l’Autorité organisatrice ou son représentant accrédité soit de l’absence
de disponibilité d’au moins un des plans du réseau (sur la commune de Cherbourg en Cotentin
mais également sur l’ensemble du territoire) soit de l’absence du guide des tarifs.
Déclenchement d’une pénalité de 1 000 € au premier constat annuel. Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
Qualité et continuité du service
26
3.5.6 Mise à jour et alimentation du site internet de de l’application mobiles
Méthode de contrôle :
En cas de constat d’absence d’information sur le site Internet ou l’application, d’information
erronée sur le site Internet (relative aux services de transport en commun) ou l’application,
pénalité de 500 € par constat.
12 contrôles par trimestre.
L’absence de l’information ou le caractère erroné de l’information concernera un des éléments suivants :
Items Description Disponible
Site internet Application
mobile
Recherche
d’itinéraire
Recherche
d’itinéraire
comportant les
données GTFS à
jour et de qualité
satisfaisante
X X
Plans du réseau Présence des
plans du réseau
(statiques)
X X
Horaires Présence des
horaires
(statiques)
X X
Plans des
lignes/secteurs
à la demande
Présence des
plans des lignes
et des secteurs à
la demande
(statiques)
X
Informations
sur le trafic
Présence des
déviations et
perturbations en
cours
X X
Règlement
d’exploitation
Présence du
règlement
d’exploitation
X X
Formulaire de
contact
Présence du
formulaire de
X X Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
Qualité et continuité du service
27
contact
Coordonnées Présence des
coordonnées du
délégataire
X
3.5.7. Parcours usagers des services à la demande
Méthode de contrôle : 24 parcours mystères par trimestre (18 pour Cap à la demande et 6 pour
Cap Access).
La mesure se fera sur les critères suivants :
Possibilité de réaliser l’inscription et la réservation au service, par les trois canaux
disponibles, dans les conditions d’accès au service définies dans le règlement :
o Centrale téléphonique : amabilité, respect des horaires d’ouverture, décroché
avant la fin de la sonnerie ou rappel au maximum 10 minutes après l’appel
initial, qualité et disponibilité de l’information
o Plateforme internet : disponibilité 7j/7 et 24h/24
o Application mobile : disponibilité de la topologie, qualité des données
remontées dans l’API
o (en cas de panne ou d’indisponibilité de la plateforme internet ou de
l’application mobile, le délégataire met tout en œuvre pour contacter les
fournisseurs et en permettre la résolution)
Possibilité de modifier ou d’annuler la réservation d’un trajet, dans les conditions
d’accès au service définies dans le règlement
Réception immédiate d’une confirmation de la réservation par mail
Réception de confirmation de l’horaire du trajet par sms 1h avant
Les critères de ponctualité, d’accueil à bord, de comportement du personnel de conduite, de
conduite, et de véhicules (équipement, propreté…) seront mesurés dans le cadre des mesures
dédiées à ces items.
L’ensemble des critères ci-dessus sera contrôlé mais le non-respect des horaires d’ouverture de la centrale téléphonique, l’attitude impolie ou une information donnée par la centrale téléphonique, l’absence de rappel dans les 10 minutes suivant un appel non décroché, des données incomplètes ou erronées sur la plateforme internet ou dans l’application mobile entraineront systématiquement le caractère négatif du contrôle. Communauté d’Agglomération Le Cotentin – Concession pour l’exploitation des services de transport de voyageurs et de services de mobilité associés
Qualité et continuité du service
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Seuils :
Seuil d’exigence (SE) : au moins 90% des contrôles doivent être conformes en 2025, 92,5% en
2026, 95% en 2027 et 2028.
Pour chaque trimestre :
Tout résultat inférieur à SE entraîne un malus progressif égal à 3 000 € + [(SE- seuil constaté) x 3 000 €]
Tout résultat supérieur à SE n’entraîne pas de malus,
3.6 LUTTE CONTRE LA FRAUDE
Le nombre de voyageurs contrôlés est fourni par les états tenus par le Délégataire, le nombre
total de validations est fourni par les statistiques du système billettique et le nombre total de
réservations des services à la demande est fourni par les statistiques du système de réservation.
A partir de ces mesures, le Délégataire fournira mensuellement le taux de contrôle à l’Autorité
organisatrice, dans le suivi mensuel d’activités. Le Délégataire produira un compte-rendu
mensuel du plan de contrôlequ’il aura établi (services contrôlés, emplacements, horaires…).
Les contrôles portent sur l’ensemble du réseau, sur tous les types de jour et toutes les plages
horaires.
Si l’objectif de 0,8 % n’est pas tenu, malus annuel de 5 000 €.
A compter de 2025, le Délégataire s’engage à atteindre un taux de contrôle de 1%. Un malus supplémentaire sera donc appliqué pour tout dixième non atteint (par exemple : si le taux de contrôle est supérieur ou égal à 0,9 % mais inférieur à 1%, malus de 1 000 €, si le taux est supérieur ou égal à 0,8 % et inférieur à 0,9 %, malus de 2 000 €, si le taux est inférieur à 0,8 % : malus de 5 000 €).