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Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 15 MISE A Jour du Tableau DES Effectifs 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
CAISSE DES ÉCOLES
DE
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Siège : Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Département de l'Essonne
Arrondissement de Palaiseau
2023-15 : MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA CAISSE DES ÉCOLES DE LA VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-trois mars à dix-huit heures trente, le Comité d'Administration de la
Caisse des Écoles de Saint-Michel-sur-Orge, régulièrement convoqué le 10 mars 2023, s’est réuni en la mairie de Saint-Michel-sur-Orge, sous la Présidence de Madame Maria MENICACCI-FERRAIN, Vice-
Présidente de la Caisse des Ecoles ;
Nombre de membres en exercice : 18
Etaient présents :
Madame Maria MENICACCI-FERRAIN, Vice-Présidente de la Caisse des Ecoles
Monsieur Nicolas DE BOISHUE, Adjoint au Maire en charge du Patrimoine et de la santé
Madame Carole COUTON, Adjointe au Maire en charge de la vie associative et festive
Madame Florine EKOUE, Conseillère municipale déléguée
Monsieur David FERREIRA, Membre élu de la Caisse des Ecoles
Monsieur Thierry JULLIEN, Conseiller municipal délégué
Monsieur Denis NOIROT-DUVAL, Conseiller municipal délégué
Etaient excusés :
Madame Bérénice BEYL, Membre élue de la Caisse des Ecoles
Madame Aurore BRESSY, Directrice de l’école maternelle Jules Verne
Madame Nora FOSSIEZ, Membre élue de la Caisse des Ecoles
Madame Nathalie MOAL-RICHARD, Membre élue de la Caisse des Écoles
Madame Nathalie LEMAIRE, Directrice de l'école élémentaire Jules Verne Monsieur Mehdi KESRAOUI, Conseiller municipal délégué
Madame Nadine PETIT, Inspectrice de l'Education Nationale
Madame Sophie RIGAULT, Présidente de la Caisse des Ecoles
LE COMITE D’'ADMINISTRATION,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le code de l'Education,
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès
du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification. VU le tableau des effectifs,
CONSIDERANT qu’il convient d'adapter les effectifs du service de la Réussite éducative aux besoins de la
population
CONSIDERANT que la délibération n°2022-21 du 6 décembre 2022 ne crée pas un poste en adéquation
avec le profil du candidat au recrutement
Après avoir délibéré, et à l'unanimité,
DECIDE de rapporter la délibération n°2022-21
DÉCIDE de créer :
- Un poste de référent famille (catégorie À ou B)
DIT que les dépenses seront prélevées sur les crédits inscrits à cet effet au budget de l’exercice en cours au
chapitre 012
Fait à Saint-Michel-sur-Orge, le 23 mars 2023
Publication en ligne le : OCHOULI023
CAISSE
ECOLES
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
991-26911620-20280933-2093-15-DE
ACCUSÈ certifié exÉCLtoire
Réception parle préfet: 0540470234
Pour fautorité compétente par délégation Carpe OLIMER
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès
du Tribunal Adrninistratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.