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Compte-Rendu - 7558080061 803 crcm 20092018
Document publié le Jeudi 20 septembre 2018 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7558080061 803 crcm 20092018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Banque,
Compte rendu du Conseil municipal
Séance du 20/09/2018
1
MAIRIE DE SAINT MARC ELLIN EN FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2018
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mil dix-huit, le 20 septembre à vingt heures, le conseil municipal de la ville de Saint- Marcellin-en-Forez s’est réuni à la salle du Colombier sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, Maire.
Etaient présents :
Eric LARDON, Hélène DE SIMONE, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Pierre PASQUIER, Jeanine ASTIER, Christiane CLUZEL, Martine CHARLES, Jean-Baptiste GOUJON, René TETE, Arnaud DE MAZENOD, Evelyne DEHAN, Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Sandrine GOUJON, Guy JANIN, Sylvie GIBERT, Zohra DACQUIN, Denis GARBAY
Etaient absent(s), excusé(s) :
Marc COMBETTE, Virginie FAUVET, René MEASSON
Avaient donné procuration : Marc COMBETTE à Guy JANIN, Virginie FAUVET à Christiane CLUZEL, MEASSON René à Philippe ECKERT
24 conseillers (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Monsieur le Maire ouvre la séance, après constat du quorum.
2018-09-058 CONSTRUCTION D’UN TERRAIN MULTISPORT :
AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
DE SIGNER LE MARCHE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-059 ACQUISITION D’UN IMMEUBLE SITUE 3 RUE CHARLES
DE GAULLE – DOSSIER VIER
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-060 ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE A
L’HOSPITALET – DOSSIER PAULET
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE Compte rendu du Conseil municipal
Séance du 20/09/2018
2
2018-09-061 ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE A
L’HOSPITALET – DOSSIER LUCAS
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-062 ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE
IMPASSE DES MOUETTES – DOSSIER TERRAINS
CONCEPT
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-063 VOIRIE - TABLEAU DE VOIRIES COMMUNALES -
MODIFICATION
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-064 URBANISME - AUTORISATION DU CONSEIL
MUNICIPAL AU MAIRE DE SIGNER UNE
AUTORISATION D’URBANISME POUR LA
DÉMOLITION DU BATIMENT SITUE 3 RUE CHARLES
DE GAULLE
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votant :
26
0
0
1
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-065 EAU - PROGRAMME DES TRAVAUX 2018 - RUE DES
TUILERIES - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL
AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DU MARCHÉ
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-066 EAU- RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2017
(RAD)
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-067 EAU – APPROBATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET
LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU (RPQS) DE
L’ANNEE 2017
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-068 EAU- CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN
GROUPEMENT DE COMMANDES – RUE ARISTIDE
BRIAND
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-069 ENFANCE-JEUNESSE - APPROBATION DU REGLEMENT
INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES
MUNICIPAUX
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-070 ENFANCE-JEUNESSE - APPROBATION D’UNE
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU
PERSONNEL DE LA COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-
EN-FOREZ AUPRES DE L’ASSOCIATION FAMILLES
RURALES SAINT MARCELLIN EN FOREZ POUR UNE
MISSION DE DIRECTION DU CENTRE DE LOISIRS SANS
HEBERGEMENT « LA RUCHE »
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-071 ENFANCE-JEUNESSE - APPROBATION D’UNE
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU
PERSONNEL DE LA COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-
EN-FOREZ AUPRES DE L’ASSOCIATION FAMILLES
RURALES ST MARCELLIN EN FOREZ POUR UNE
MISSION DE TUTORAT DE L’APPRENTI BPJEPS
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-072 BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°3 Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-073 BUDGET EAU - DECISION MODIFICATIVE N°2 Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE Compte rendu du Conseil municipal
Séance du 20/09/2018
3
2018-09-074 BUDGET EAU - GARANTIE D’EMPRUNTS -
ACQUISITION PAR CITE NOUVELLE DU PATRIMOINE
LIGERIEN DETENU PAR NEOLIA
Pour :
Contre :
Abstention :
0
27
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-075 TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX -
MODIFICATIONS
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-09-076 CONVENTION D’ADHESION AUX PRESTATIONS «
HYGIENE ET SECURITE » DU CDG42 DE LA FONCTION
PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30
Le Maire
Eric LARDON