Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 17 08 2011
Compte-Rendu - cr cm 31 03 2011
Compte-Rendu - cr cm 06 10 2011
Compte-Rendu - cr cm 09 06 2011
Compte-Rendu - cr cm 13 12 2011
Compte-Rendu - cr cm 08 09 2011
Compte-Rendu - cr cm 03 11 2011
Compte-Rendu - cr cm 30 06 2011
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 30
Compte-Rendu - CR CM 2017 06 08
Compte-Rendu - cr cm 17 06 2011
Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Bosdarros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 17 06 2011)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Séance du Conseil Municipal du
17 JUIN 2011
L’an deux mille onze, le dix sept JUIN à 20 heures 45, les membres du Conseil Municipal de Bosdarros, légalement convoqués, se sont réunis dans le lieu habituel de leur séance, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre LANNES, Maire de cette commune.
Présents : MM. Jean-Pierre LANNES, Jean-Pierre PIGUEL, Daniel MINJOULAT-REY, Mme Eliane GINESTOU- ABADIA, MM Jean-Paul MOURTEROU, Sébastien LARRIEU-NAUDY, Gilles PÉRÉ, Mmes Dominique BELAYGUE, Sylvie MOTARD, MM. Alain FERRER, Marie-Paul LEFEVERE, Roland GENEBES et Marcel LEMPEGNAT.
Absents : Melle Emilie SENDERENS (a donné procuration à Marcel LEMPEGNAT) et Mme Marie-France CAMINO (a donné procuration à Jean-Pierre LANNES).
Mme Dominique BELAYGUE a été élue Secrétaire.
Monsieur le Maire accueille l’ensemble des Adjoints et Conseillers présents et ouvre la séance en rappelant l’ordre du jour :
Elections des délégués et des suppléants en vue de l’élection des Sénateurs Ateliers Jeunes
Informations diverses
Questions diverses
Approbation du PV précédent :
M. le Maire rappelle les points abordés lors de la séance du 09 juin 2011 et demande, à l’ensemble du conseil municipal, les remarques éventuelles qu’ils auraient à formuler sur le procès-verbal correspondant qui leur a été transmis par courrier électronique ou postal.
Aucune remarque n’étant émise, le Conseil Municipal, adopte, à l’unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du 09 juin 2011.
1- Elections des délégués et des suppléants en vue de l’élection des Sénateurs :
Monsieur le Maire explique au conseil municipal la procédure concernant les élections des délégués et des suppléants en vue des élections Sénatoriales qui se tiendront le dimanche 25 septembre 2011 à la foire exposition de 8h30 à 11h pour le premier tour et de 15h30 à 17h30 pour le second tour si nécessaire.
Les élections Sénatoriales consistent à renouveler les 3 sénateurs des Pyrénées-Atlantiques. Il précise que les délégués (ou suppléants) feront partie du collège électoral au même titre que les députés, les conseillers régionaux et les conseillers généraux.
Pour procéder à ces élections, le bureau électoral est constitué du Maire, de Messieurs PIGUEL, LEFEVERE, FERRER et LARRIEU-NAUDY. Mme Dominique BELAYGUE a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil Municipal.
a/ Elections des délégués :
Une liste pour les délégués a été proposée comprenant Messieurs LANNES, PIGUEL et MINJOULAT-REY. Après le vote du Conseil Municipal, Messieurs LANNES, PIGUEL et MINJOULAT-REY ont été élus avec 15 voix chacun. b/ Elections des suppléants :
Une liste pour les suppléants a été proposée comprenant Mme GINESTOU-ABADIA, M. MOURTEROU et M. LEMPEGNAT.
Après le vote du conseil municipal, Mme GINESTOU-ABADIA, M. MOURTEROU et M. LEMPEGNAT ont été élus avec 15 voix chacun.
c/ Résultats :
Le procès-verbal ainsi que l’extrait du procès-verbal ont été remplis et ont été transmis par fax à la préfecture.
2- Ateliers Jeunes été 2011 :
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que fort du succès des 3 précédentes éditions des Ateliers Jeunes, il propose de renouveler l’expérience cet été.
Le projet regroupera 20 jeunes (nés entre 1994 et 1996) et se tiendra du 04 juillet au 08 juillet 2011 pour une durée de travail de 20 heures avec une rémunération forfaitaire de 90 €uros par participants.
M. le Maire invite le conseil municipal à se prononcer sur la validation de ce projet.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
VALIDE le projet « Ateliers Jeunes Eté 2011 »
3- Informations diverses :
Puits : M. le Maire indique au Conseil Municipal que les travaux du puits communal sont bientôt finis : les spots qui éclairent l’intérieur sont en place, la vitre vient d’être posée et le dessus de puits en fer forgé va être installé prochainement.
Intempéries du 06 juin : M. le Maire informe que M. SANYOU du service ATESAT est venu constater les dégâts sur les chemins communaux et ruraux et qu’il va nous établir un chiffrage des réparations pour qu’on puisse déposer un dossier de demande de subventions.
Conseil Municipal : le prochain conseil municipal aura lieu le Jeudi 30 juin à 19h00.
Fin de la séance : 22h30