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Arrêté - 1487 arrete n 28 2026
Arrêté - 1476 arrete n 10 2026
Arrêté - 1489 arrete n 16 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 1489 arrete n 16 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°16-2026
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU les articles L2213-2 et L2213-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU le Code de la Voirie Routière et notamment le titre 1° — Dispositions communes aux voies
du domaine public routier — et le titre 111 — Voirie Départementale - titre IV — Voirie Communale,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1°", 8è"e partie, signalisation
temporaire approuvée par l'Arrêté Ministériel du 6 novembre 1992 et modifié par les textes
subséquents,
CONSIDERANT que la section concernée est située en agglomération,
CONSIDERANT que dans le cadre des travaux de réfection d'enrobé sur chaussée, sur la Rue
du Stade à Ampuis, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin de prévenir
tout risque d'accident,
ARRETE
Article 1 : Sur la période du 9 au 20 mars 2026, sur une journée, de 7h30 à 16h30, dans
le cadre des travaux de réfection d'enrobé sur chaussée, la Rue du Stade sera interdite à la
circulation de 7h30 à 16h30, sauf riverains, pendant la préparation et interdite une demi- journée, de 8h00 à 16h30, pour l'application de l’enrobé.
Article 2: La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l’Instruction
Interministérielle sur la signalisation temporaire approuvée par l'Arrêté Interministériel du 6
novembre 1992 et mise en place par l'Entreprise BUFFIN T.P.
Article 3 : Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la règlementation en
vigueur à chaque extrémité du chantier.
Article 4: Monsieur le Maire et Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie
d'Ampuis sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans
un délai de deux mois à compter de sa notification, et dans le même temps, d’un recours
gracieux devant le Maire de la Commune. Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
-__ Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d'Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- VCA,
- La Police Municipale d'Ampuis,
- __L'Entreprise BUFFIN TP.
Fait à Ampuis, le 4 mars 2026
Jacques MAYOUX
Responsable des Services Techniques Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°17-2026
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU les articles L2213-2 et L2213-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU le Code de la Voirie Routière et notamment le titre 1° — Dispositions communes aux voies
du domaine public routier — et le titre 111 — Voirie Départementale — titre IV — Voirie Communale,
VU l'instruction Interministérielle sur la Signalisation routière, Livre 1, 8è"e partie, signalisation
temporaire approuvée par l'Arrêté Ministériel du 6 novembre 1992 et modifié par les textes
subséquents,
CONSIDERANT que la section concernée est située en agglomération,
CONSIDERANT que dans le cadre des travaux de réfection d'enrobé sur chaussée, sur la
Route de Tartaras à Ampuis, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin
de prévenir tout risque d'accident,
ARRETE
Article 1 : Sur la période du 9 au 20 mars 2026, sur une journée et demi, de 7h30 à 16h30,
dans le cadre des travaux de réfection d'enrobé sur chaussée, la Route de Tartaras sera interdite à la circulation de 7h30 à 16h30, sauf riverains, pendant la préparation et interdite
une demi-journée, de 8h00 à 16h30, pour l'application de l’enrobé.
Une déviation sera mise en piace par Boucharey et le Recru.
Article 2: La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction
Interministérielle sur la signalisation temporaire approuvée par l'Arrêté interministériel du 6
novembre 1992 et mise en place par l'Entreprise BUFFIN T.P.
Article 3 : Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la règlementation en
vigueur à chaque extrémité du chantier.
Article 4: Monsieur le Maire et Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie
d'Ampuis sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté. Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif dans
un délai de deux mois à compter de sa notification, et dans le même temps,
d'un recours
gracieux devant le Maire de la Commune.
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
-__ Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d’Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- VCA,
- La Police Municipale d'Ampuis,
- L'Entreprise BUFFIN TP...
Fait à Ampuis, le 4 mars 2026
Jacques MAYOUX
Responsable des Services Techniques
A LED
/ Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°18-2026
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU les articles L2213-2 et L2213-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU le Code de la Voirie Routière et notamment le titre 1° — Dispositions communes aux voies
du domaine public routier — et le titre III — Voirie Départementale - titre IV — Voirie Communale,
VU f'instruction Interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1°, 8°" partie, signalisation
temporaire approuvée par l'Arrêté Ministériel du 6 novembre 1992 et modifié par les textes
subséquents,
CONSIDERANT que la section concernée est située en agglomération,
CONSIDERANT que dans le cadre des travaux de réfection d’enrobé sur chaussée et de
curage de fossés, sur la Route de Rozier à Ampuis, entre les n°2200 et 2305, il y a lieu de
réglementer la circulation et le stationnement afin de prévenir tout risque d'accident,
ARRETE
Article 1 : Sur la période du 16 au 31 mars 2026, sur 5 jours, de 7h30 à 16h30, dans le
cadre des travaux de réfection d'enrobé sur chaussée et de curage de fossés, la Route de Tartaras sera interdite à la circulation de 7h30 à 16h30, sauf rivérains, pendant la préparation
et interdite une journée, de 8h00 à 16h30, pour l'application de l'enrobé.
Une déviation sera mise en place par la Route de Rozier et la Route du Grisard.
Article 2: La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction
Interministérielle sur la signalisation temporaire approuvée par l'Arrêté Interministériel du 6
novembre 1992 et mise en place par l'Entreprise BUFFIN T.P.
Article 3 : Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la règlementation en vigueur à chaque extrémité du chantier.
Article 4: Monsieur le Maire et Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie
d'Ampuis sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté. Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif dans
un délai de deux mois à compter de sa notification, et dans le même temps, d’un recours
gracieux devant le Maire de la Commune.
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d'Ampuis,
-__ Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- VCA,
- La Police Municipale d'Ampuis,
- __L'Entreprise BUFFIN TP.
Fait à Ampuis, le 4 mars 2026
Jacques MAYOUX
Responsable des Services Techniques Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°19-2026
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU les articles L2213-2 et L2213-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU le Code de la Voirie Routière et notamment le titre 1°" Dispositions communes aux voies
du domaine public routier — et le titre 11| — Voirie Départementale — titre IV — Voirie Communale,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière, Livre 1°", 8ème partie, signalisation
temporaire approuvée par l'Arrêté Ministériel du 6 novembre 1992 et modifié par les textes subséquents,
CONSIDERANT que la section concernée est située en agglomération,
CONSIDERANT que dans le cadre des travaux de réfection d'enrobé sur chaussée, sur la Route du Lacat à Ampuis,
il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin de
prévenir tout risque d'accident,
ARRETE
Article 1 : Sur la période du 18 mars au 3 avril 2026, sur 7 jours, de 7h30 à 16h30,
dans le cadre des travaux de
réfection d'enrobé Sur chaussée, la Route du Lacat sera interdite à la
circulation de 7h30 à 16h30, sauf riverains, pendant la préparation et interdite une journée, de 8h00 à 16h30, pour l'application
de l’enrobé.
Une déviation sera mise en place par la Route du Lacat et la Route du Grisard.
Article 2: La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction Interministérielle
sur la Signalisation temporaire approuvée par l'Arrêté Interministériel du 6
novembre 1992 et mise en place par l'Entreprise BUFFIN T.P.
Article 3 : Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la règlementation en vigueur à chaque extrémité du
chantier.
Article 4: Monsieur le Maire et Monsieur le Commandant de Brigade de
Gendarmerie d'Ampuis sont chargés,
chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté. Article 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours devant le
Tribunal Administratif dans
un délai de deux mois à compter de sa notification, et dans le même
temps, d’un recours
gracieux devant le Maire de la Commune.
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
___ Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d’Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- VCA,
. La Police Municipale d'Ampuis,
- L'Entreprise BUFFIN TP.
Fait à Ampuis, le 4 mars 2026
Jacques MAYOUX
Responsable des Services Techniques Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°20-2026
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU les articles L2213-2 et L2213-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU le Code de la Voirie Routière et notamment le titre 1° — Dispositions communes
aux voies du domaine public routier — et le
titre 111 - Voirie Départementale — titre IV — Voirie Communale,
VU l’Instruction Interministérielle sur la Signalisation routière, Livre 19", gème partie,
signalisation temporaire approuvée par l’Arrêté
Ministériel du 6 novembre 1992 et modifié par les textes
subséquents,
CONSIDERANT que la section concernée est située en agglomération,
CONSIDERANT que dans le cadre des travaux de réfection d'enrobé
sur chaussée, sur le Chemin de la Brosse
à Ampuis, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin
de prévenir tout risque d'accident,
ARRETE
Article 1 : Sur la période du 9 au 20 mars 2026, sur 5 jours, de
7h30 à 16h30, dans le cadre des travaux
de réfection d'enrobé sur chaussée, le Chemin de la Brosse sera interdit
à la circulation de 7h30 à 16h30, sauf riverains, pendant
la préparation et interdit une journée, de
8h00 à 16h30, pour l'application de l’enrobé.
Article 2: La signalisation sera conforme aux prescriptions définies
par l'instruction Interministérielle sur la
Signalisation temporaire approuvée par l'Arrêté Interministérie| du
6 novembre 1992 et mise en place par l'Entreprise
BUFFIN T.P.
Article 3: Le présent arrêté sera publié et affiché conformément
à la règlementation en Vigueur à chaque
extrémité du chantier.
Article 4: Monsieur le Maire et Monsieur le Commandant de Brigade
de Gendarmerie d'Ampuis sont chargés, chacun
en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois
à compter de sa notification, et dans le même temps, d’un recours
gracieux devant le Maire de la Commune. Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à
:
-__ Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d'Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- VCA,
- La Police Municipale d'Ampuis,
- L'Entreprise BUFFIN TP.
Fait à Ampuis, le 4 mars 2026
Jacques MAYOUX
Responsable des Services Techniques
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