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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Brinon-sur-Sauldre.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 21 12 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION SCOLAIRE
BRINON- CLEMONT
RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL
DU JEUDI 21 DÉCEMBRE 2023
LISTE DE DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES
Conformément à la réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales applicable à compter du 1° juillet 2022, le compte-rendu est supprimé pour laisser place à un document similaire : la liste des délibérations examinées.
Le Jeudi 21 Décembre 2023, à 11h30, le comité syndical, sur convocation adressée par la
Présidente le 15 Décembre 2023, conformément aux articles L.2121-10 et L.2121-12 du Code
Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni dans la salle du conseil municipal de la Mairie de Brinon-sur-Sauldre.
Madame Catherine HUPPE, Présidente du SIVOS, préside la séance.
Présents :
Mesdames Catherine HUPPE « Présidente » et Marie-Christine SCHWAB « vice-présidente »,
Mesdames Marie PETIT et Odile DEPÉE, déléguées titulaires.
Absents_excusés: Monsieur Christian LAROCHE représenté par Madame Michèle ROBERT, déléguée suppléante et Madame Clémence ROBLIN représentée par Madame Catherine MEIER, déléguée suppléante.
Début de la séance : 11h30
Secrétaire de séance : Madame Michèle ROBERT
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 Août 2023 :
Le procès-verbal de la séance du Comité syndical du 8 Août 2023, a été approuvé à l’unanimité.
Mme la Présidente informe les membres du SIVOS :
> Installation de M. Christian Laroche de Brinon, délégué titulaire, suite à la démission de
Mme Sonia Chapron, et Mme Michèle Robert, nouvelle déléguée suppléante de Brinon.
> Installation de Mme Odile Dépée de Clémont, déléguée titulaire, suite à la démission de Mme Solène Laachir, et M. Jacques Diot, nouveau délégué suppléant de Clémont. SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION SCOLAIRE
BRINON- CLEMONT
Les points portés à l’ordre du jour a donné lieu aux délibérations suivantes :
N°2023-07 Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
Le comité syndical a décidé :
> D’accepter l’affectation des dépenses reprises au compte 6232 « fêtes et cérémonies » dans la limite des crédits repris au budget, à savoir :
- D’une manière générale, l’ensemble des biens, services, objets et denrées divers ayant trait aux fêtes et cérémonies tels que, par exemple, les jouets, les décorations diverses, les friandises pour les enfants, les goûters des enfants pour tout évènement scolaire, les « prix » de fin d’année scolaire offerts aux enfants de chaque classe.
- Le règlement des factures de sociétés et troupes de spectacles et autres frais liés à leurs prestations ou contrats, dans le cadre scolaire.
& Décision : Adopté à l’unanimité des votants
N°2023-08 Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
Le comité syndical a décidé :
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> De verser une indemnité forfaitaire d’un montant mensuel de 105 € brut aux
secrétaires du syndicat à compter du 1‘ janvier 2024.
& Décision : Adopté à l’unanimité des votants
L'ordre du jour étant épuisé, Madame la Présidente, lève la séance à 12h00.
Date d’affichage en mairie : 21 Décembre 2023.
Date de mise à en ligne sur les sites internet des Communes de Brinon et Clémont : 21 Décembre 2023.
Toutes les délibérations et pièces annexes sont consultables à la mairie de Brinon-sur-Sauldre, sur le panneau d'affichage, aux horaires d'ouvertures du public. SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION SCOLAIRE
BRINON- CLEMONT
Présents Signatures
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE
Présidente de la séance :
Mme Catherine HUPPE
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Siège : Mairie de Brinon sur Salldre
6, Route de Chaon ANSE
SUR SAULDRE
Secrétaire de la Séance :
Mme Michèle ROBERT
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