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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 14 decembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Avrainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE d’'AVRAINVILLE
COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 DECEMBRE 2023
1. Compte-rendu des délégations du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Prise d’Acte
2. Décision Modificative n°3
Adoptée à l’unanimité
3. Délégation accordée au Maire
Adoptée à l’unanimité
4, Convention d’entente intercommunale pour la production et la livraison de repas collectifs
Adoptée à l’unanimité
5. Convention avec Rainbow pour prise en charge extension réseau ENEDIS Adoptée à l’unanimité
6. Renouvellement convention CIG mission de conseils juridiques
Adoptée à l’unanimité
7. Participation communale séjour scolaire 2024
Adoptée à l’unanimité
8. Création d’un poste d’animateur périscolaire
Adoptée à l’unanimité
9, Tarifs portage de repas
Adoptée à l’unanimité
10. Extension du périmètre du SMOYS
Adoptée à l’unanimité
11. Rapport d'activités 2022 Cœur d’Essonne Agglomération
Prise d’Acte
12.Lancement de l’élaboration des zones d’accélération énergie renouvelable Adoptée à l’unanimité
13.Motion pour la refonte des mécanismes de financement des départements Adoptée à l’unanimité