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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 19 2 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guiler-sur-Goyen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 19 2 2021)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
Compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
19
février
2021
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le vendredi
19
février
deux
mille
vingt
et
un
à vingt
heures
à
la
mairie,
sous
la présidence
de
Mme
Marthe
BIGER,
1°°
adjointe.
Etaient
présents
: Marthe
BIGER,
jacques
CARIOU,
Johanna
KERAVEC,
Patrice
FAILLER,
Fabrice
TREMEAU,
Marie-
Armelle
GUELLEC.
Mr
Jérôme
LE
GOFF,
arrivée
à 20h17.
Mr
Anthony
LE
GALL,
absent.
Marthe
BIGER
ouvre
la séance
à 20H10.
M.
Patrice
FAILLER
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Date
de
la
convocation
: 15
février
2021.
Le
huit-clos
est
demandé
par
Mme
Marthe
BIGER
en
début
de
séance
eu
égard
à
la crise
sanitaire.
Evorants:
[6
[Pour:
[6
[conTRE:
jo
|ABSENTION:[0
|
Le
huit-clos
est
accepté
à l'unanimité.
En
ouvrant
la
séance
du
conseil
municipal,
Mme
BIGER
a
demandé
à
l’assistance
d'observer
une
minute
de
recueillement
en
mémoire
du
capitaine
des
pompiers
Guy
Andro,
décédé
tragiquement
le 13
février
dernier.
1
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
16
décembre
2020
Mme
Marthe
BIGER
fait
lecture
du
compte-rendu
de
la dernière
séance.
Vote
sur
approbation
du
compte
rendu
:
[voranrs:
[7
[pour:
[6
7
]conrREe:
[o
[ABsENTION:]1
|
2.
Annulation
de
la délibération
nommant
2 adjoints
Mme
Marthe
BIGER,
informe
le
conseil
que
suite
à
sa
demande
en
préfecture
pour
la
création
de
2
postes
d’adjoints
lors
du
conseil
municipal
du
16
décembre
2020,
la
préfecture
a demandé
l'annulation
de
la
création
de
2
postes
d’adjoints
au
maire.
[vorants:
[7
[pour:
[7
[ConNTRE:
[o
|ABsENTION:[0
|
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
valide
à
lunanimité
l'annulation
de
la
délibération
pour
l'élection
de
deux
adjoints.
3.
Délégation
des
commissions
travaux
et
communication
Mme
Marthe
BIGER
précise
que
suite
au
point
précédent,
deux
délégations
seront
établies
par
Arrêté
municipal
pour
désigner
:
- Mr
Jacques
CARIOU
à la commission
de
travaux
- Mr
Patrice
FAILLER
à fa commission
communication
Ce
point
n’est
pas
soumis
au
vote
du
conseil.
A.
Éclairage
public,
travaux
:
Mme
Marthe
BIGER
donne
la
parole
à
Mr
Jacques
CARIOU
afin
que
celui-ci
expose
les
devis
des
travaux
à réaliser :
+
point
électrique
N°8
—
1
devis
de
2091€00
dont
subvention
de
300€00
accordée
par
le
SDEF,
le
reste
est
à la
charge
de
la commune.
Le
conseil
est
invité
à voter.
[vorants:
[7
_|pour:
[7
]Conrre:
Jo
[ABseNrON:
[0
|
Le
conseil
après
en
avoir
détibéré
valide
à l'unanimité
les travaux
sur
le point
électrique
n°8.
°
point
électrique
N°99
— 1 devis
de
1088€00
à
la charge
de
la commune.
Le
conseil
est
invité
à voter.
Evoranrs:
[7
[pour:
[7
[conTRE:
[Jo
[ABSENTION:
0
|
Le
conseil
après
en
avoir
délibéré,
valide
à l'unanimité
les travaux
sur
le point
électrique
n°99. 5.
Contrat
photocopieur
mairie
— école
Mme
Marthe
BIGER
présente
la
proposition
commerciale
de
la
société
SADA
de
Pluguffan
pour
la
fourniture
et
le
remplacement
du
photocopieur
(achat
ou
location)
en
place
à
la
mairie.
La
proposition
porte
sur
le
multifonction
Ricoh
IMC
3000
neuf,
l’ancien
serait
déplacé
à l’école.
Le
conseil,
après
échanges,
privilégie
la
location
du
copieur
avec
déplacement
de
l’ancien
copieur
à l’école
qui
sera
révisé
pour
loccasion.
[vorants:
[7
[prour:
[7
[contRe:
[6
| ABsennoN:[0
|
Le
conseil
après
en
avoir
délibéré,
valide
à
l’unanimité
le
remplacement
à
la
location
du
copieur
multifonction
Ricoh. 6.
Travaux
école
publique
°
Toiture /
fuites
d’eau
Mme
Marthe
BIGER
donne
la
parole
à Mr
jacques
CARIOU
qui
expose
les
travaux
d’ores
et
déjà
effectués
sur
le
toit
plat
pour
stopper
les
fuites
d’eau.
En
outre,
il expose
que
la
société
ETEC
Etanchéité
a
présenté
un
devis
de
15600€
pour
la
réfection
de
la
membrane
avec
isolation.
Il est
précisé
que
ce
devis
ne
comprend
pas
la
dépose/repose
de
la
verrière
qui
devra
être
effectuée
par
une
autre
société,
Etec
Etanchéité
ne
pouvant
réaliser
cette
opération.
Un
devis
va
être
demandé
pour
cette
opération
délicate.
Mr
Jacques
CARIOU
précise
que
la
réfection
du
toit
sera
menée
par
la
commission
travaux,
budgétée
et
votée
en
conseil. Il précise
en
autre
que
le
déshumidificateur
et
le
ventilateur
sont
toujours
en
place.
°
Arbre
(Eucalyptus)
dans
la cour
de
l’école
Mme
Marthe
BIGER
présente
le
rapport
effectué
par
la
société
ARBOSYLVA
qui
a expertisé
l'Eucalyptus
de
la
cour
de
l'école.
La
société
ARBOSYLVA
préconise
l'abattage
de
l’arbre
et
propose
un
reboisement
agrémenté
d'espèces
locales.
Mr
Jérôme
LE
GOFF
soulève
le
problème
«
racinaires
»
qui
resterait
présent
après
abattage,
et
qui
nécessiterait
des
travaux
complémentaires
à
l'abattage
dont
la
réfection
du
sol.
Mr
Patrice
FAILLER
évoque
l'intégration
de
l'abattage
de
l'arbre
dans
un
projet
global
de
réfection
de
la
cour
de
l’école,
Le
projet
est
porté
par
le
CAUE,
Mr
Jacques
CARIOU
précise
qu'à ce
jour,
le CAUE
n’a
fait
aucun
retour
sur
le projet.
L’APE
a fait
une
demande
auprès
de
la
mairie
pour
restituer
la
zone
aux
enfants,
le
muret
en
pierres
continue
de
se
dégrader,
la
zone
de
sécurité
est
matérialisée
par
des
barrières,
et
reste
interdite
aux
élèves
et
personnel
de
l’école. Mme
Marthe
BIGER
soumet
au
vote
l'abattage
de
l'arbre.
Mr
Jacques
CARIOU
demande
un
vote
à bulletin
secret.
[Voranis:
[7
[pour:
[3
[contre
[0
|BLANC:
la
|
Suite
au
dépouillement,
le
conseil
propose
avant
toute
prise
de
décision,
une
concertation
avec
la
directrice
de
l'école
et
l’APE
pour
présenter
le
rapport
ARBOSYLVA.
Mme
Marthe
BIGER
propose
d'organiser
la
rencontre
au
plus
vite
mais
souhaite
néanmoins
la
présence
complète
du
conseil
lors
de
cette
rencontre. 7.
Convention
SIADS
Le
SIADS
(service
d'instruction
des
autorisations
du
droit
des
sols)
a
établi
une
convention
d’une
durée
de
3
ans.
Dans
un
souci
d'optimisation
des
délais
d'instruction,
à
chaque
renouvellement
du
Conseil
Municipal
ou
en
cas
de
changement
de
Maire
en
cours
de
mandat,
un
arrêté
de
délégation
de
signature
du
Maire
de
la
Commune
habilitera
le
chef
du
service
d'instruction
des
ADS
de
la
CCPBS
à
signer
les
courriers
établissant
le
caractère
incomplet
du
dossier
où
majorant
le délai
d'instruction
conformément
aux
articles
R.423-38
et suivants.
ère
Vote
portant
sur
délégation
de
signature
pour
Mme
Marthe
BIGER,
1°
adjointe
jusqu’à
la
prochaine
élection
du
maire
:
[vorants:
[7
[pour:
[7
[contre
[Jo
[ABSENTION
[0
|
8.
Permanence
élections
municipales ère
Mme
Marthe
BIGER
en
tant
que
1°"
adjointe
est
présidente
de
bureau.
Les
élections
auront
lieu
le
14/03/2021
de
8h00
à
18h00
;
Des
permanences
sont
définies,
il reste
des
créneaux
à combler.
9.
Questions
diverses
°
compte-rendu
visite
de
sécurité
à l’école,
le rapport
du
SDIS
a été
transmis
à la directrice,
aucun
problème
majeur
constaté,
quelques
points
de
sécurités
sont
à résoudre
°
Un
entretien
avec
le
personnel
communal
à été
programmé
: une
remise
à
plat
des
horaires
de
travail
de
chacun,
la
gestion
des
clés,
la
gestion
des
commandes
de
fournitures,
la
gestion
des
masques
ont
été
abordés
lors
de
cet
entretien.
°
Marthe
BIGER
informe
qu’une
plainte
a été
déposée
auprès
de
la gendarmerie
pour
une
intrusion
dans
les
locaux
de
l’école
pendant
les
vacances
scolaires
de
Noël
ainsi
qu’une
tentative
d’effraction
sur
une
porte
dont
le châssis
a
été
déformé,
entre
le
6 janvier
(intervention
pour
consolidation
des
fermetures)
et
le
10
février
{jour
du
constat
de
leffraction).
e
Point
sur
les
travaux
en
cours
effectués
par
la
CISE
TP,
qui
se
terminent
comme
prévus
fin
de
semaine
prochaine
e
Maison
médicale
: la gâche
a été
installée
et
les
lacataires
sont
satisfaits
°
Alarme
mairie
: remise
en
fonction
de
la
protection
des
locaux
de
la
mairie
effectuée
cette
semaine
*
Etat
des
routes
: quelques
remontées
sont
faites
sur
l’état
de
certaines
routes
comme
à
Pen
Ar
Prat
ou
à
Kergaradec
Ar
Gorre
et
Kerdrein,
déjà
endommagées
malgré
des
travaux
récents.
La
séance
est
levée
à 22h00.
ère
Vu
la
1°°
adjointe,
pour
le maire
empêché