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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 21032024 liste des deliberations examinees 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Consommateurs,
\ Soisy
SOUS-MONTMORENCY
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
2024-03-21/01 - Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs, APPROUVEE
2024-03-21/02 - Création d'un emploi de chargé de publication,
APPROUVEE
2024-03-21/03 — Fixation des indemnités pour frais de représentation accordées au Maire, APPROUVEE
2024-03-21/04 - Fixation des indemnités pour frais de représentation accordées au Directeur général des services,
APPROUVEE
2024-03-21/05 - Reprise anticipée du résultat 2023 de la ville au Budget Primitif 2024, APPROUVEE
2024-03-21/06 - Budget primitif 2024,
APPROUVEE
2024-03-21/07 — Vote des taux d'imposition 2024,
APPROUVEE
2024-03-21/08 — Subvention de fonctionnement aux associations pour l’année 2024, APPROUVEE
2024-03-21/09 — Révision de l’Autorisation de Programme pour la construction de l'Espace Culturel,
APPROUVEE
2024-03-21/10 — Ouverture de deux comptes à terme,
APPROUVEE
2024-03-21/11 — Procédure contentieuse engagée par la SFIL/CAFFIL pour la mise en jeu d'une garantie d'emprunt : autorisation donnée au Maire d'engager la Ville dans une procédure de médiation,
APPROUVEE
2024-03-21/12 — Remplacement de M. Deluchey, démissionnaire, au Conseil d'administration du CCAS,
APPROUVEE
2024-03-21/13 —- Remplacement de membres démissionnaires dans les commissions municipales permanentes,
APPROUVEE * 2024-03-21/14 — Représentants de la Ville au sein du Syndicat Départemental d'Energie du Val d'Oise (ex SMDEGTVO),
APPROUVEE
* _2024-03-21/15 — Modification du règlement de fonctionnement de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant : Halte-garderie « Les Campanules »,
APPROUVEE
*_ 2024-03-21/16 — Adhésion à la centrale d'achat du Syndicat Val d'Oise Numérique,
APPROUVEE
Ÿ 2024-03-21/17 — Signature de l'avenant n°1 à la convention tripartite de mise à disposition du gymnase Descartes entre le département du Val d'Oise, le collège Descartes et la Ville,
APPROUVEE
Ÿ 2024-03-21/18 — Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt (AMI) en vue de la
sélection du futur acquéreur du site du centre civique, situé rue des Ecoles et avenue du
Général de Gaulle, ensemble de parcelles cadastrées : AB n°106, 107, 347 et 610,
APPROUVEE
Ÿ” 2024-03-21/19 — Cession du véhicule Renault Master Benne Castor DBLE CAB,
APPROUVEE
* 2024-03-21/20 - Approbation du nouveau règlement des jardins familiaux de Soisy-sous-
Montmorency,
APPROUVEE
Ÿ 2024-03-21/21 — Partenariat entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et un apiculteur Soiséen pour la gestion de ruchers au parc Bailly et au Trou du Loup,
APPROUVEE
Ÿ 2024-03-21/22 — Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la
rénovation de la chaussée Jules César à Soisy-sous-Montmorency,
APPROUVEE
Ÿ 2024-03-21/23 — Signature d’un protocole d'accord entre la commune de Soisy-sous- Montmorency et la société Demathieu Bard.
APPROUVEE
Mis en ligne le: ? 5 MARS 2024
Affiché le: 2 5 MARS 2024