Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 19 pe
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 44 pe
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 71 pe
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 142 p
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 149 p
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 028 m
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 160 m
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 113 p
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 073 p
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 004 p
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 101 personnel modification tableau effectifs4aea
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 101 personnel modification tableau effectifs4aea)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du
rianconnaës
Les Cordeliers
À, rue Aspirant Jan
05105 BRIANÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accuel@cchrianconnais.fr
Administration Générale
DELIBERATION
N° 2011-101 du 29 novembre 2011
OBJET : Personnel — modification du tableau des effectifs.
Rapporteur : M. le Président
Le 29 novembre 2011 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire
s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 22
novembre 2011 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la
présidence de M. Alain FARDELLA
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : _26(jusqu'à la délibération n° 2011-93)
27(à partir de la délibération n° 2011-94)
28(à partir de la délibération n° 2011-100)
www.cchrianconnaïs.fr 27 (à partir de la délibération n° 2011-106)
28 (à partir de la délibération 2011-111)
Nombre de pouvoirs : 4 jusqu'à la délibération n° 2011-105
5 à partir de la délibération n° 2011-106.
REÇU LE … Nombre de votes: 30 (jusqu'à la délibération n° 2011-93)
5 DEC, 2011 31 (à partir de la délibération n° 2011-94)
= EL. £U 30 (pour la délibération n° 2011-99)
32 (à partir de la délibération n° 2011-100)
SOUS-PRÉFECTURE
DE _BRIANCÇCON 34 (pour la délibération n°2011-102) 32 (à partir de la délibération n° 2011-103)
33 (à partir de la délibération n° 2011-111).
Mme Francine DAERDEN est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM jusqu'à la délibération n° 2011-107, Mme Claude JIMENEZ à partir de la délibération n° 2011-94, Mme Laëtitia CODURI (représentant M. Yvon AIGUIER), Mme Francine DAERDEN (représentant M. Alain NICOLOSO) Mme Marie Hélène PONSART, M. Alain PROREL à partir de la délibération n° 2011-111 (représentant M. Maurice DUFOUR) M. Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, Mme Karine ESCALIER {représentant M. Philippe SEZANNE), Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2011-100), M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, M. Pierre BOUVIER, M. Roger GUGLIEEMETTI, M. Edmond CADET, M. Marc FORNESI, M. Jacques DEYME, M. Pierre LEROY, M. Henry RAOUX,
M. Roger PERINET, M. Philippe STOCKLI, M. René SIESTRUNCK, M. Thierry AIMARD (représentant M. Alain BLOCH TREFOUSSE), M. Xavier CRET, Mme Laurence FINE, M. Sébastien FINE (représentant Mme Brigitte BOREL), M. Christian BREMOND.
Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY
M. Jean Louis FAURE à M. Jean Pierre SEVREZ
Mme Claudine FINE à M. Philippe MICHELON
M. Guy HERMITTE à M. Marc FORNESI
M. Gérard FROMM à Mme Nicole GUERIN à partir de la délibération n° 2011-106.
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Avaient donné pouvoir :
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
Vu les décrets relatifs aux statuts particuliers des cadres d'emplois concernés,
Vu l'avis de la Commission Affaires Générales du 14 novembre 2011
Vu l'avis favorable du Bureau du 15 novembre 2011,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
m Approuve le tableau des effectifs des emplois permanents de la Communauté de Communes du Briançonnais au 29 novembre 2011 joint en annexe, et modifié comme suit :
Délibération n° 2011-101
Briançon - Cervières - i ze - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache
iré - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - - Villard Saint Pancrace
Page-1/2 FILIERE ADMINISTRATIVE ‘
e Création de 2 postes permanents au grade d'Adjoint administratif territorial de 2°" classe à temps non complet (80%)
FILIERE TECHNIQUE
e Création d'un poste permanent d'agent de maitrise à temps complet
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Présidel
Alain FARDELLA.
o 2 DEC. 20 Date dépôt S.P. :
Date affichage : g 6 DEC. 20
Délibération n° 2011-101 Page 2./2