Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 200
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 097 m
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 142 p
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 149 p
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 44 pe
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 01 d lib n
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 028 m
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 144 p
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 051 m
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 160 modification du tableau des effectifs78b4
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 160 modification du tableau des effectifs78b4)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
connut É
de communes du i, COMMUNAUT
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan 8 décembre 2009
05105 BRIANCÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accueil@cchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Le 8 décembre2009 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 2 décembre 2009 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain FARDELLA,
Nombre de conseillers en exercice : 37
Nombre de pouvoir : 3 Gusqu'à la délibération n° 2009-140) 4 (à partir de la délibération n° 2009-141)
Mme Corine MEYER est nommée secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRESENTS :
Commune de Briançon : M. Gérard FROMM -— M. Raymond CIRIO Gusqu'ä la délibération n° 159) - Mme Marie MARCHELLO (représentant M. Raymond CIRIO à partir de la délibération n° 160) - M. Yvon AIGUIER [représentant M. Alain NICOLOSO) - Mme Marie-Hélène PONSART -— M. Maurice DUFOUR — M. Mohamed DIJEFFAL - Mme Aurélie POYAU — M. Eric PEYTHIEU -- Mme Nicole GUERIN -Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2009-140) — M. Christian FERRUS {représentant M. Philippe SEZANNE).
Commune de Cervières : M. Marc FAURE-BRAC (@ partir de la délibération n° 2009-138)
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON - Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains: M. Pierre BOUVIER - M, Roger GUGLIELMETTI — M. Edmond CADET (représentant Mme Béatrice KOFKKOEK)
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE (jusqu'à la délibération n° 2009-140) - M. Marc FORNEST.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY -— Mme Léa ROUX
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX -— Mme Catherine CHAUVIN (représentant M. Philippe MARIACHER. 7
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : M. Xavier CRET.
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE -— Mme Brigitte BOREL.
AVAIENT DONNE POUVOIR : M. Thierry DUCURTIL à M. Henry RAOUX
Mme Nicole MATHONNET à M. Xavier CRET
M. Christian BREMOND à Brigitte BOREL
M. Guy HERMITTE à M. Marc FORNESI (à partir de la délibération n° 2009-141)
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 8 décembre 2009 — Délibération n° 2009-160/Modification tableau des effectifs
Page 1/3
he Le Morôtier tes Baiss- Monigenèvre - Névac Briançon - Cervières Rapporieur : Monsieur le Président
Vu le Code Général des collectivités territoriales,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Wu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
Vu le décret n° 87-1107 du 30 décembre 1987 modifié portant organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux de catégorie C,
Vu le décret n° 87-1108 du 30 décembre 1987 modifié fixant les différentes échelles de
rémunération pour la catégorie € des fonctionnaires territoriaux,
Was le décret n° 2002 -870 du 3 mai 2002 modifié, fixant les dispositions statutaires communes applicables aux cadres d'emplois des fonctionnaires de la catégorie B de la Fonction Publique Territoriale,
Vu le décret n° 2006-1695 du 22 décembre 2006 portant dispositions statutaires communes aux cadres d'emplois de catégorie À,
Vu les décrets portant statut particulier du cadre d'emplois des agents des catégories À, B et C,
Vu l'avis favorable du bureau en date du 24 novembre 2009,
Wu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L2121-21 du Code Général des collectivités territoriales,
Vu le résultat du vote à main levée, favorable à la majorité (5 contre: M. X CRET, Mme N. MATHONNET, M. H RAOUX, M. T. DUCURTIL, Mme €. CHAUVIN et 2 absentions : Mme C. VALDENAIRE, M. C. FERRUS), pou
LIBÈRE FT D
Approuve la modification du tableau des emplois permanents € Communes du Briançonnais au 8 décembre 2009, arrêtée comme suit :
FILIERE ADMINISTRATIVE
1 création de poste : Attaché territorial
e_là Communauté. de”
Conseil Communautaire du 8 décembre 2009 — Délibération n° 2609-1.60 . Page
1 création. de poste :
1 transformation dé pt
1 transformation de poste :
1 transformation de poste :
1 création dé poste :
1 création de poste :
: le poste :
+ Approuve le tableau ainsi modifié des emplois pe
Adjoint technique
“pére ternional de 29 clas
Adjoii :
tertitotial de Le classe
Adjoint technique territorial de 2% classe (crèche Guisane)
Moniteur Educateur
teriitorial
Educateur territorial ET
principal de LE
Aupdliaire de puériculture de
Puéricuitrice territoriale
de classe supérieure
: Socio-éducatif
jtortal
ÀSe
ter
Educateur territorial
chef de LE
i°e classe (crèche Guisane)
Agent social territorial de 2e classe (crèche Guisane)
du Briançonnais tel qu'annexé à la présente.
rmanents de la Communauté de Communes
Date dépôt SP. :
Date affichage :
Pour copie conforme
Le Prés ÿ
a À
À.
M
d
Conseil Communautaire du 8 décembre 2009 -- Délibération n° 2009-160 Page > /3