Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ordre du jour du 5 décembre 2024
Procès Verbal - ordre du jour du 29 avril 2025
Procès Verbal - ordre du jour du 10 juin 2024
Procès Verbal - ordre du jour du 10 juin 2024
Procès Verbal - PV du 6 février 2025
Ordre du Jour - 20231030 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 13 février 2020 Mo
Ordre du Jour - Ordre du jour 8 fevrier 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 fevrier 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour 9 fevrier 2023
Procès Verbal - ordre du jour du 6 fevrier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Benet.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre du jour du 6 fevrier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Affiché le 31 janvier
Conseil municipal du jeudi 6 février 2025
A 18 heures 30
O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 7 janvier 2025 2. Compte rendu des décisions de la CCVSA
Décisions du Maire :
3. Compte rendu du Maire sur les décisions prises conformément à l’article L.2122-22 du C.G.C.T
Finances :
4. Débat d’orientations budgétaires 2025
5. Demande de subventions au titre de la DETR – DSIL 2025 pour le programme d’aménagement de l’entrée de bourg – RD 148
6. Versement anticipé de la subvention au Centre Socio-Culturel le Kiosque 7. Reversement de taxe de séjour à la CCVSA
8. Adoption d’une convention avec le Sydev
9. Adhésion à l’association GéoVendée
10. Approbation du bilan d’activité de l’Etablissement Public Foncier de la Vendée – Secteur Plaisance
11. Approbation du bilan d’activité de l’Etablissement Public Foncier de la Vendée – Secteur Pré Renaudet
Marchés publics :
12. Construction de bâtiments au Pré Renaudet - projet Habitat inclusif : choix de l’entreprise pour le lot gros œuvre
13. Travaux réseau d’eaux pluviales : adoption du dossier de consultation et choix de la procédure
Patrimoine :
14. Convention de mise à disposition de locaux aux associations de chasse
Personnel :
15. Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux 16. Autorisations spéciales d’absence
17. Instauration des heures complémentaires et supplémentaires
18. Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements 19. Modalités d’exercice du temps partiel
20. Adoption du règlement intérieur de la collectivité
Divers :
21. Questions diverses
La Maire,
Camille FONTAINE