Conseil Municipal - Conseil Municipal du 02 novembre 2020

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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 02 novembre 2020 Document publié le Lundi 2 novembre 2020 par la commune de Châteauneuf-de-Galaure. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 02 novembre 2020)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Investissement et développement économique, 212

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 NOVEMBRE 2020

L’an deux mille vingt, le deux novembre, le Conseil Municipal de la commune de CHATEAUNEUF DE GALAURE, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Raphaël BRUN, Maire,

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19

présents : 18

votants : 19

Date de convocation du Conseil Municipal : 26 octobre 2020.

Présents : MM. MM. BARNAUD, BELIC, BENOÎT, BLAIN, BONIN, BOUCHET, BRUN, BURLON, CHELS, COQUERAY, CURCIO, MARGARITO, MENAGER, ROBERT, SAADI, SANDON, SHERWIN, VIGIER.

Excusés : MM BREGOLI (pouvoir à BARNAUD).

Secrétaire de séance : Mme BARNAUD.

__________________

Objet : SUBVENTIONS COMMUNALES 2020 (DCM 01)

Sur proposition de Monsieur le Maire, Le Conseil Municipal, après avoir examiné les demandes présentées et en avoir délibéré, ALLOUE :

• Par 17 voix pour et 2 abstentions les subventions de fonctionnement suivantes au titre de l’exercice 2020 :

- AMIS DE TREIGNEUX ................................................................................... 250.00 - CONSEIL GENERAL DES ALPES MARITIMES ......................................... 300.00

• Par 18 voix pour et 01 contre, la subvention exceptionnelle ci-dessous sur l’exercice 2020 :

- CLUB DE PLONGEE LE P’TIT BLEU ........................................................... 250.00

TOTAL................................................................................................................ 800.00

__________________213

Objet : AMENAGEMENT TOILETTES PMR PLACE DU 19 MARS 1962 – DEMANDE DE SUBVENTION DSIL (DCM 02)

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le projet de rénovation et d’aménagement des toilettes publiques situées place du 19 mars 1962 en toilettes accessibles aux personnes à mobilité réduite.

Des devis ont été demandés pour un montant global de 19 803.00 euros.

Il propose de demander une subvention à l’état au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour financer ce projet à hauteur de 25 %, les 75 % restants seront financés en fond propre.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents :

- APPROUVE le projet et la demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à ce projet.

__________________

Objet : PLACE DU 19 MARS 1962 – AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC ET REHABILIATION DE TOILETTES PUBLIQUES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA RÉGION (DCM 03)

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Région Auvergne-Rhône-Alpes a participé au réaménagement en cours de la Place du 19 mars 1962 pour ce qui concerne les VRD.

Une réflexion du comité consultatif Travaux et Esthétisme a abouti à un projet harmonieux d’équipement de cette place, consistant notamment en :

- un aménagement paysager,

- la pose d’une halle métallique en son centre, de mobilier urbain,

- une mise en valeur de l’aire réservée aux monuments aux morts,

- la réhabilitation des toilettes publiques en toilettes accessibles aux personnes à mobilité réduite.

Il propose au Conseil Municipal de demander une aide financière à la Région Auvergne-Rhône- Alpes pour ce projet qui devrait être finalisé dans le cours du 1er semestre 2021 et dont le cout d’opération s’élève à 119 932.00 euros HT.

BUDGET PREVISIONNEL : 119 932.00 euros HT

Dont : Aménagement paysager 41 844.00

Halle métallique 39 951.00

Mobilier urbain 7 589.00

Mise en valeur Monument aux morts 8 880.00

Travaux toilettes publiques 21 668.00

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents :214

- APPROUVE le projet d’équipement de la Place du 19 mars 1962 présenté,

- SOLLICITE auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes une subvention d’équipement au titre du Bonus Relance 2020-2021 au taux maximum de 50 %,

- DONNE mandat à Monsieur le Maire pour signer toutes pièces dans le présent cadre.

__________________

Objet : PLACE DU 19 MARS 1962 – AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC ET RÉHABILIATION DE TOILETTES PUBLIQUES - DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT (DCM 04)

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Département a participé au réaménagement en cours de la Place du 19 mars 1962 pour ce qui concerne les VRD. Une réflexion du comité consultatif Travaux et Esthétisme a abouti à un projet harmonieux d’équipement de cette place, consistant notamment en :

- un aménagement paysager,

- la pose d’une halle métallique en son centre, de mobilier urbain,

- une mise en valeur de l’aire réservée aux monuments aux morts,

- la réhabilitation des toilettes publiques en toilettes accessibles aux personnes à mobilité réduite.

Il propose au Conseil Municipal de demander une aide financière au Département pour ce projet qui devrait être finalisé dans le cours du 1er semestre 2021 et dont le cout d’opération s’élève à 119 932.00 euros HT.

BUDGET PREVISIONNEL : 119 932.00 euros HT

Dont : Aménagement paysager 41 844.00

Halle métallique 39 951.00

Mobilier urbain 7 589.00

Mise en valeur Monument aux morts 8 880.00

Travaux toilettes publiques 21 668.00

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents :

- APPROUVE le projet d’équipement de la Place du 19 mars 1962 présenté, - SOLLICITE auprès du Département de la Drôme une subvention d’équipement au taux maximum de 25 %,

- DONNE mandat à Monsieur le Maire pour signer toutes pièces dans le présent cadre.

__________________215

Objet : PLACE DU 19 MARS 1962 – AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC ET RÉHABILIATION DE TOILETTES PUBLIQUES - DEMANDE DE FOND DE CONCOURS À LA CCPDA (DCM 05)

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Communauté de Communes a participé aux travaux d’aménagement de la RD 51 et de la Place du 19 mars 1962 pour ce qui concerne les VRD.

Une réflexion du comité consultatif Travaux et Esthétisme a abouti à un projet harmonieux d’équipement de la place, consistant notamment en :

- un aménagement paysager,

- la pose d’une halle métallique en son centre, de mobilier urbain,

- une mise en valeur de l’aire réservée aux monuments aux morts,

- la réhabilitation des toilettes publiques en toilettes accessibles aux personnes à mobilité réduite.

Il propose au Conseil Municipal de demander une aide financière à Porte de Drômardèche pour ce projet qui devrait être finalisé dans le cours du 1er semestre 2021 et dont le cout d’opération s’élève à 119 932.00 euros HT.

BUDGET PREVISIONNEL : 119 932.00 euros HT

Dont : Aménagement paysager 41 844.00

Halle métallique 39 951.00

Mobilier urbain 7 589.00

Mise en valeur Monument aux morts 8 880.00

Travaux toilettes publiques 21 668.00

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents :

- APPROUVE le projet d’équipement de la Place du 19 mars 1962 présenté, - SOLLICITE auprès de la Communauté de Communes Porte de Drômardèche un fond de concours,

- DONNE mandat à Monsieur le Maire pour signer toutes pièces dans le présent cadre.

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Objet : DÉPLACEMENT MONUMENT AUX MORTS (DCM 06)

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que dans le cadre du réaménagement de la Place du 19 mars 1962, il est prévu de déplacer le monument aux morts de la première guerre mondiale de 14-18, sis actuellement rue Geoffroy de Moirans sur la placette réservée aux deux Monuments aux morts jouxtant la place.

Il a présenté ce projet le 26 aout dernier aux anciens combattants locaux qui l’ont approuvé unanimement, le nouveau lieu étant plus sécurisé pour le public lors des rassemblements. Il sera un lieu d’hommage aux morts de toutes les guerres.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents :

- APPROUVE le déplacement du monument aux morts de la guerre de 14-18,216

- DONNE mandat à Monsieur le Maire pour signer toutes pièces dans le présent cadre.

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Objet : Implantation des Locaux techniques « FTTH » (fibre optique à l’abonné) (DCM 07)

Le Syndicat Mixte ADN s’est engagé, au travers de la réalisation du Réseau d’Initiative Publique FTTH (fibre optique à l’abonné), à desservir 97% des foyers de l’Ardèche et de la Drôme au cours des dix prochaines années.

Ce projet ambitieux nécessite l’implantation de locaux techniques nommés « Nœuds de Raccordement Optique (NRO) », et « Multi Sous Répartiteurs Optiques (MSRO) ».

Le Maire expose au conseil la proposition de ECOPLAN, mandatée par ADN, maître d’œuvre du Syndicat Mixte ADN, portant convention d’occupation du domaine public Rue des Airs au niveau de l’aire des ilots propreté de la ZA les Airs, lieu répondant au mieux aux critères technico économiques requis – pour une emprise de 368 m².

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

- Approuve l’implantation du local technique sur le lieu concerné.

- Approuve la proposition de conventionnement avec le Syndicat Mixte ADN,

- Autorise le maire à signer la convention d’occupation et l’ensemble des actes nécessaires à sa mise en œuvre ainsi que l’ensemble des actes qui conditionneraient ou faciliteraient la mise en œuvre du projet d’ADN sur le territoire communal.

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Objet : Désignation d’un représentant à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Communauté de Communes Porte de Drômardèche (DCM 08)

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code général des impôts et notamment l’article 1609 nonies C,

Considérant que la commission locale d’évaluation des charges transférées est créée par l'organe délibérant de l'établissement public qui en détermine la composition à la majorité des deux tiers,

Considérant qu’elle est composée de membres des conseils municipaux des communes concernées, et que chaque conseil municipal dispose d'au moins un représentant,

Vu la délibération du conseil communautaire en date du 10 Septembre 2020 concernant la composition de la CLECT, décidant que la CLECT est composée de 35 membres soit 1 membre par commune, désigné par le conseil municipal.217

Considérant dès lors la nécessité de désigner le représentant du Conseil municipal pour siéger au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de la communauté de communes Porte de Drômardèche,

Vu l’appel à candidatures,

Vu les candidatures, et le résultat du vote, à l’unanimité :

Le conseil municipal,

- DÉSIGNE Derek SHERWIN comme représentant du Conseil municipal de la Commune pour siéger au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de de la communauté de communes Porte de Drômardèche

- AUTORISE le Maire à signer l’ensemble des actes nécessaires à l’exécution de ladite décision

__________________

Objet : Opposition au transfert de la compétence PLUi (DCM 09)

Vu le CGCT,

Vu la loi n° 2014-366 du 26 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR),

Il est exposé ce qui suit :

La loi ALUR de 2014 a rendu obligatoire le transfert de la compétence PLUi aux communautés de communes et communautés d’agglomération, dans un délai de 3 ans après la publication de la loi, sauf opposition d’au moins 25% des communes représentants 20% de la population.

Si ce transfert n’a pas eu lieu, la loi organise un nouveau transfert de droit de cette compétence aux EPCI concernés. Ainsi, ces EPCI qui n’auraient pas pris la compétence en matière de PLU, ou documents d’urbanisme en tenant lieu et cartes communales, deviennent compétents de plein droit, le premier jour de l'année suivant l'élection du président de la communauté suite au renouvellement général des conseils municipaux et communautaires, c’est-à-dire au 1er janvier 2021.

Mais la loi prévoit à nouveau une période durant laquelle un droit d’opposition pourra être exercé par les communes membres : si, dans les trois mois précédant le 1er janvier 2021, au moins 25 % des communes représentant au moins 20 % de la population s'y opposent, ce transfert de compétence n'aura pas lieu.

Il ressort qu’au niveau communal, il semble inopportun de transférer à un échelon intercommunal la compétence PLUi.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents :

- s’oppose au transfert de la compétence PLUi à la Communauté de communes Porte de DrômArdèche.

__________________218

Objet : PLAN D’EAU PRE COSSIN - CONVENTION LA CARPE DE LORIS – RENOUVELLEMENT (DCM 10)

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de renouvellement de la convention de mise à disposition de l’Association « La Carpe de Loris » de l’Etang dit de Pré Cossin qui relève du Domaine Privé de la Collectivité.

Après visite sur place et constat du bon entretien de l’étang, il propose la prolongation de cette convention pour une nouvelle durée d’un an.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents :

- VALIDE le renouvellement de la convention précaire et révocable originale pour une durée d’un an soit jusqu’au 15 octobre 2021,

- DONNE mandat à Monsieur le Maire pour la signer.

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Objet : LOCATION SALLE DES FÊTES ET SALLE DU LAVOIR – TARIF MÉNAGE (DCM 11)

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les tarifs de location de la salle des fêtes (DCM du 04/04/2002, 10/10/2002 et 07/07/2011) et de la salle du lavoir (DCM du 29/03/2008).

Il propose de louer gratuitement ces deux salles aux associations locales dans le cadre du fonctionnement de l’association (Assemblées générales, réunions, lotos, spectacles et animations diverses) et de leur fournir un « kit ménage » à utiliser pour le nettoyage de la salle (qui devra être rendue en parfait état de propreté) moyennant le tarif suivant :

- Salle du lavoir : 10.00 euros

- Salle des Fêtes dans son ensemble : 80.00 euros

- Bar de la Salle des Fêtes : 40.00 euros

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents :

- VALIDE avec effet de la présente la gratuité de location des Salles des Fêtes et du Lavoir pour ce qui concerne les seules associations locales,

- ACTE le tarif du « kit nettoyage » qui sera remis lors de l’état des lieux d’entrée.

__________________

Objet : GYMNASE – TARIFS (DCM 12)

Monsieur le Maire rappelle la délibération du 25 janvier 2018 fixant les tarifs de location du gymnase.219

Il propose de réduire la location horaire de son occupation par le lycée des Mandailles de 18 euros à 10 euros en échange et uniquement si une convention de partenariat est mise en place.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 18 voix Pour et 1 Abstention :

- ACTE le changement de tarif de location horaire à 10 euros pour le lycée des Mandailles à compter de la présente.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la Convention de partenariat

__________________

Objet : FORMATION DES ÉLUS (DCM 13)

Sur proposition de Monsieur le Maire, conformément aux articles L.2123-12 et L.2123-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, au décret n° 2020-942 du 29 juillet 2020,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents :

- PREND acte des conditions d’exercice du droit à la formation de ses membres. Les possibilités de formation en matière de sécurité, urbanisme, voirie, réglementation publique seront portées à connaissance au fur et à mesure de leur réception ; sachant que chaque élu peut bénéficier de 20 heures de Droit Individuel à la Formation (DIF),

- DÉCIDE qu’un crédit de 1230.00 € sera ouvert au Budget Primitif 2021 compte 6535. Ce compte pourrait être abondé sur l’exercice 2020 par Délibération Budgétaire Modificative s’il advenait qu’une demande de formation payante soit reçue dans ce délai.

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Objet : SERVICE DE L’EAU – RAPPORT ANNUEL 2019 (DCM 14)

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport qu’il a établi sur le prix et la qualité du Service de l’Eau en 2019.

Conformément à la loi 95.101 du 02/02/1995 et au décret 95.635 du 06 juin 1995,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents :

- APPROUVE le rapport présenté.

__________________220

Objet : SINISTRES VÉHICULES – INDEMNISATION ASSURANCE (DCM 15)

Sur proposition de Monsieur le Maire,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents :

- ACCEPTE d’encaisser sous compte 7788 :

 Les sommes de 128.57 euros et 290.91 euros proposées par GROUPAMA, Assureur de la Collectivité à titre d’indemnisation des sinistre bris de glace sur un véhicule communal survenus les 25 mai 2020 et 29 juin 2020.221

DÉLIBÉRATIONS DE 1 À 15

PRESENTS SIGNATURE ou cause empêchement signature

BARNAUD

BELIC

BENOIT

BLAIN

BONIN

BOUCHET

BRUN

BURLON

CHELS

COQUERAY

CURCIO

MARGARITO

MENAGER

ROBERT

SAADI

SANDON

SHERWIN

VIGIER