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Procès Verbal - jf70a336i4ttb6l
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tréméoc.
Lien du pdf (Procès Verbal - jf70a336i4ttb6l)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département du FINISTERE Arrondissement de QUIMPER Commune de TREMEOC Dbamaranreurns ba Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 9 janvier 2025 NUMERO OBJET VOTE APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 DECEMBRE | . , Dr. 2025-01 2024 | à l’unanimité 2025-02 DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE à Ponanimité DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) DU PLUIH 2025-03 ADHESION AU FUTUR SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CONSTRUCTION à Pungnimité ET DE GESTION DE L’ABATTOIR DU FAOU 2025-04 MODIFICATION STATUTAIRE : COMPETENCE SUPPLEMENTAIRE «|, Éraninié | CREATION, GESTION ET EXTENSION DES CREMATORIUMS » # on LL A Tréméoc le 16 janvier 2025 Délibération rendue exécutoire Le Maire, Télétransmise à la Préfecture le 16 janvier 2025 j Publiée ou notifiée le 16 janvier 2025 Jean er à