Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 56 d1385543924315 499
Déliberation - 132 d1380873598469 499
Déliberation - 110 d1417525379729 499
Conseil Municipal - 132 d1380873598469 499
Conseil Municipal - 56
Déliberation - 56
Conseil Municipal - 110 d1417525379729 499
Déliberation - 56 d1364478074602 78
Déliberation - 64 d1395150143192 56
Déliberation - 56 d1423479514690 19
Déliberation - 56 d1385543924315 499
Document publié le Mercredi 20 novembre 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 56 d1385543924315 499)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 20 novembre 2013 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 08/11/2013
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 22/11/2013
SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2013
Délibération n° D-2013-499
Marché de Noël 2013 : Convention de mise à disposition des
chalets avec les artisans d'art
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Elsie COLAS, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Pilar BAUDIN
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Delphine PAGE, ayant donné pouvoir à Madame Gaëlle MANGIN, Madame Annie COUTUREAU, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER, Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Patrick DELAUNAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Julie BIRET, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Alain BAUDIN, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Elsie COLAS
Excusés :
Madame Maryvonne ARDOUIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 15 novembre 2013
Délibération n° D-2013-499
Direction Animation de la Cité Marché de Noël 2013 : Convention de mise à disposition des chalets avec les artisans d'art
Monsieur Jean-Claude SUREAU, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
La Ville de Niort propose d’animer le centre ville avec la mise en place de chalets pour le marché de Noël 2013. Celui-ci débutera le 06 décembre et se terminera le 24 décembre.
A cette fin, il convient d’établir une convention de mise à disposition avec les artisans d’art retenus pour le marché de Noël 2013.
Les Chalets de Noël 2013 seront installés Mail des Martyrs de la Résistance qui en cela sera un point central d’organisation du marché de Noël.
Cette convention permet de préciser les conditions tarifaires et d’organisation du marché de Noël 2013 aux artisans d’art.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions de mise à disposition de chalets pour le Marché de Noël 2013 avec les artisans d’art ci-après :
Artisan Adresse Surface du chalet Tarif voté
Nathalie SCHAEFFER Poste restante de St Pierre 17310 St Pierre d'Oléron 3m30 323,15 €
SAUZEAU Valérie 53 rue de la Gravée 79000 Béssines 4m40 377,00 €
NAUMANN ASSAD Edith 30 chemin de l'ebeaupin 79310 Verruyes 3m30 323,15 €
DOMBROWSKY Sylvie
13 rue de la mairie
Vaubalier
79360 Les fosses
4m40 377,00 €
ALCIATRE Michel 8 rue du Treuil des filles 17140 Lagord 4m40 377,00 € ADNYANA Eloise 20 rue de Lusignac 17290 Chambon
QUENTIN Florence 31 rue du Chateaunot 17470 Nuaille sur Boutonne 3m30 323,15 €
GAILLARD Sébastien 9 clos de la Faure 17630 La Flotte 3m30 323,15 €
JACQUOT Gérard 2 ter route du Viaduc ors 17480 Le Château d'Oléron 3m30 323,15 €
GUYON Julien 1 rue de l'Ormeau 17170 La Grève /mignon 3m30 323,15 €
AIRAULT Charlie
250 rue de la Grollerie
Chalusson
79410 St Gelais
3m30 323,15 €
BRAUN Rose-Marie 13 rue de la Chaboterie 79160 Villiers en plaine 3m30 323,15 €
TEXIER Sophie 21 rue de la Gavacherie 79000 Niort 3m30 323,15 €
DESMOULINS Céline 125 rue du Stade 79180 Chauray 3m30 323,15 €
RENAUDIE Fanny 74 bis rue Audry de Puyravault17700 Surgères 3m30 323,15 €
BERGER Béatrice 26 bis route de Saint Maixent de beugné 79160 Coulonges/l'Autize 3m30 323,15 €
RIVAULT Emmanuel 30 chemin de l'Ebeaupin 79310 Verruyes 4m40 377,00 €
BRUNEAU Céline 11 avenue du cimétière 17000 La Rochelle 3m30 323,15 €
BOUTHEMY
Anne-Laure
18 rue de l'Abbaye
85240 Nieul sur l'Autize 3m30 323,15 €
LOUBERE Bruno 69 Chemin de la Bionnière 85240 Xanton Chassenon 3m30 323,15 €
HUIBAN Nolwen 22 rue des tards 17600 La Clisse 4m40 377,00 €
COUSIN Isabelle 8 rue de l'Autremont 79510 Coulon 4m40 377,00 €
HEINGLE Marc 95 avenue des Semis 17200 Royan 3m30 323,15 €
LEFEBVRE-SPRINGMAN
Christine
1 rue Pasteur
17139 Dompierre/Mer 4m40 377,00 €
PAULAR Cyril 3 rue Principale 86340 Aslonnes 3m30 323,15 € - autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Jean-Claude SUREAU