Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations CM du 24 Septembre 2020
Conseil Municipal - cm 14 septembre 2020
Compte-Rendu - compte rendu du 24 septembre 2020
Déliberation - reunion du 24 septembre 2020
Conseil Municipal - cm du 24 septembre 2020
Conseil Municipal - CM 24 février 2020
Compte-Rendu - 24 septembre 2019
Compte-Rendu - 24 septembre 2020
Procès Verbal - pdf PV du 24 mai 2020
Séance - SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2020
Conseil Municipal - CM du 24 septembre 2020
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune d'Abzac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 24 septembre 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
REUNION:DU.:CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi24:
Septembre
2020
19h00
Salle
dela
Mairie
PROCES-VERBAL
Présents
:
Mmes
Aurore
BOISTARD
;
Josiane
DESBORDES
;
Anne
CROIZARD
:
Justine
MALMANCHE
; Marie-Jeanne
LE
TALLEC
;
Mrs
Jean-Claude
BUISSON
; Stéphane
BRANTHOME ;
Jean-Pierre
DUDOUIT:;
Florian
GATARD
; Pierre-Henri
GUIGNARD
; Joël
ROUSSEAU.
Monsieur
Florian
GATARD
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte.
1
—
Adoption
du
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
28/08/2020
Un
exemplaire
de
chaque
PV
a
été
remis
aux
membres
du
Conseil
Municipal
avec
la convocation
à
la
réunion
de
ce
jour.
Ce
PV
est
adopté
à
l'unanimité.
1
—
Répartition
du
F.P.I.C.
2020
(Fonds
de
Péréquation
Intercommunal)
Monsieur
le
Maire
expose
que
ce
fonds
est
réparti
en
la
Communauté
de
communes
et
ses
communes
membres.
Compte
tenu
de
la
crise
sanitaire,
la
communauté
de
communes
a
fait
des
commandes
de
masques
et
apporter
des
aides
financières
aux
entreprises
et
aux
commerçants
en
urgence.
Lors
du
dernier
conseil
communautaire,
il a
été
proposé
que
l'EPCI
conserve
l'intégralité
de
ce
fonds
pour
l’année
2020.
N'ayant
pas
obtenu
l'unanimité
lors
de
ce
vote,
chaque
conseil
municipal
doit
délibérer.
3 options
sont
proposées
:
-
1
Conserver
la répartition
dite
de
droit
commun.
-
2 — Opter
pour
une
répartition
dérogatoire
-
3 — Opter
pour
une
répartition
dérogatoire
libre.
Monsieur
Pierre-Henri
GUIGNARD
regrette
le
manque
de
concertation
de
la
C.C.C.L.
avec
ses
communes
membres.
Pour
la commune
d’abzac
le manque
à gagner
est
de
10
000.00
€
.Monsieur
le
Maire
pense
c'est
infime
par
rapport
à
l'excédent
communal
de
l’année
2019.
D'autre
part,
Monsieur
le
Maire
explique
que
si ces
dépenses
liées
à la crise
sanitaire
n'avaient
pas
été
prises
en
charge
par
la CCCL,
elles
auraient
été
à
la charge
directe
de
la commune.
Accord
unanime
des
membres
présents
pour
laisser
la totalité
des
fonds
à la
C.C.C.L.
2 —
Vente
terrain
communal
au
lieu-dit
«
les
chaumes
»
Monsieur
le
Maire
donne
connaissance
de
la
demande
de
Monsieur
Xavier
DEGHILAGE
et
Madame
Aurore
BOISTARD,
concernant
l'acquisition
d’une
partie
d'une
parcelle
de
terrain
communal
traversant
leur
propriété
au
lieu-dit
«
les
chaumes
» pour
un
montant
net
vendeur
de
200.00
€.
Les
frais
de
bornage
et
de
notaire
seront
à
la
charge
des
acquéreurs.
Résultat
du
vote
: 1
abstention
et
10
votes
pour.
3
—
Vente
bien
de
section
de
«
la
brousse
»
Monsieur
le
Maire
donne
connaissance
de
la
demande
de
Monsieur
Aurélien
GATARD
concernant
l'acquisition
d’un
bien
de
section
situé
à
«
la
brousse
»
cadastré
D
133
d’une
superficie
de
1ha
06ares
50
cares,
pour
un
montant
net
vendeur
de
2
000.00
€
Monsieur
le
Maire
rappelle
le type
de
procédure
à
mettre
en
oeuvre
pour
la réalisation
de
cette
vente.
Accord
unanime
des
membres
présents
pour
vendre
ce
bien
de
section
à
Monsieur
Aurélien
GATARD
aux
conditions
précisées
ci-dessus
et
mandate
Monsieur
le
Maire
pour
lancer
la
procédure
de
consultation
des
habitants
électeurs
du
hameau. 4 -
Désignation
d’un
référent
« tempête
»
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
convient
de
désigner
un
référent
« tempête
»
pour
la durée
du
mandat.
Cet
élu
est
l'interlocuteur
principal
d'Enedis,
des
secours
et
de
la
gendarmerie
en
cas
d'épisode
venteux.
Jusqu'à
présent,
Monsieur
Joël
ROUSSEAU
assurait
cette
mission.
Il est
proposé
qu'il
soit
reconduit
à
ce
poste
et
secondé
par
Madame
Josiane
DESBORDES.
Accord
unanime
de
l'assemblée.
5 —
Questions
et
informations
diverses
:
Panneaux
d’information
: Monsieur
le Maire
informe
qu'il
a commandé
10
panneaux
d’information
qui
seront
installés
dans
les
différents
villages
dont
il donne
la liste.
Opération
petit
patrimoine
CCCL
: Monsieur
le
Maire
expose
que
la
CCCL
poursuit
son
opération
de
restauration
du
petit
patrimoine
vernaculaire.
Les
dossiers
devront
être
déposés
avant
le 30
Novembre.
Monsieur
Stéphane
propose
la
restauration
du
lavoir.
Monsieur
Pierre-Henri
GUIGNARD
pense
que
la
commission
chargée
du
patrimoine
devrait
travailler
sur
le
choix
du
petit
patrimoine
à
restaurer
et
faire
ses
propositions
au
conseil
municipal.
Compte
tenu
du
délai
très
court
pour
déposer
le
dossier,
Monsieur
le
Maire
souhaiterait
que
le
site
à
restaurer
soit
défini
lors
de
cette
réunion.
Il propose
la
statue
de
Morice
Lipsi
et
le
monument
aux
morts.
Monsieur
Pierre-Henri
GUIGNARD
invite
l'ensemble
des
conseillers
municipaux
à
participer
à
la
visite
du
patrimoine
communal
prévue
le
10/10/2020.
Afin
de
travailler
ensemble
et
faire
des
propositions
au
conseil
municipal
au
plus
vite,
il est
décidé
de
réunir
les
3
commissions
« Aménagement-PLUI-Embellissement-Sécurité
»
-
« Cérémonies-
célébrations
républicaines-relations
avec
les
associations
»
et
CCAS
le
mercredi
14
Octobre
2020
à
la
salle
des
associations,
afin
d’élire
les
Vice-Présidents
de
chaque
commission
et
pouvoir
commencer
à
travailler. C.C.ASS.
: Compte
tenu
de
la
crise
sanitaire,
le
traditionnel
repas
annuel
en
l'honneur
des
aînés
de
la
commune
n'ayant
pu
avoir
lieu,
Madame
Marie-Jeanne
LE
TALLEC
propose
d'offrir
un
colis
en
fin
d'année
aux
personnes
de
65
ans.
Accord
unanime
des
membres.
Cérémonie
républicaines
: Monsieur
Pierre-Henri
GUIGNARD
demande
ce
qui
est
prévu
pour
le
11
Novembre.
Etant
donné
l’évolution
des
règles
sanitaires,
Monsieur
le Maire
explique
que
ce
sera
limité
à
un
dépôt
de
gerbe,
vers
11h,
en
présence
du
Maire
et
du
Président
des
anciens
combattants.
En
temps
normal,
la
population
est
conviée
à
la
cérémonie
qui
est
suivie
d'un
pot
de
l'amitié
et
d’un
repas
organisé
par
l'association
des
anciens
combattants.
Les
décorations
de
Noël
seront
évoquées
lors
de
la
prochaine
réunion
de
la
commission
« Aménagement
du
territoire
—
PLUI
—
Embellissement
-— Sécurité
»
Entretien
de
la
salle
des
fêtes
: Monsieur
le
Maire
informe
que
l'agent
en
charge
de
l'entretien
des
locaux
est
en
arrêt
maladie
à ce
jour,
et
rappelle
que
le
«
petit
ménage
»
est
à
la
charge
des
utilisateurs.
WC
publics
: l'agent
affecté
à
cette
mission
est
également
en
arrêt
maladie.
Les
employés
municipaux
y
passent
2
fois
par
semaine.
Distribution
des
numéros
de
rues
: la
remise
des
plaques
étant
soumises
à
signature,
la
distribution
a
été
arrêtée
en
raison
du
confinement.
Bâtiments
en
mauvais
état
au
« Grand
Sérail
»
: Madame
Marie-Jeanne
LE
TALLEC
pense
que
ces
bâtiments
représentent
un
danger
pour
les
riverains.
Monsieur
le
Maire
explique
que
ces
bâtiments
ne
sont
pas
situés
en
bordure
d'une
voie
publique
mais
sur
des
propriétés
privées
et
qu’à
ce
titre
nul
ne
doit
y pénétrer.
La
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
se
réunira
en
fin
d'année
2020
ou
début
2021.
Sécurité
:
Madame
Marie-Jeanne
LE
TALLEC
souhaite
que
la
commission
« sécurité
»
réfléchisse
à
une
solution
pour
diminuer
la vitesse
dans
le
bourg.
Diverses
idées
sont
lancées.
Lors
de
la
prochaine
réunion
de
la commission,
Monsieur
Stéphane
BRANTHOME
proposera
d'adhérer
à
« Ville
prudente
»
afin
d'obtenir
des
informations
et des
propositions
sur
ce
sujet.
Séance
levée
à
20
h
30