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Document publié le Mardi 4 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1763992791 DE 2025 104 20251104 ValidationduprogrammedactionsetduplandefinancementCTEAC20252026 a)
Thèmes du document : Ruralité, Éducation, Justice et droit,
République Française
*****
Département de la Meuse
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté de Communes de l'Aire à l'Argonne
*****
SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2025
Nombre de Membres
Membres en
exercice Présents Votants
59 42 42
+ 5
pouvoirs
Date de convocation
28 octobre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le quatre novembre à vingt heures, le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil communautaire, qui a eu lieu Chaumont sur Aire, sous la présidence de Martine AUBRY, Présidente.
Présents : ADRIAN Jean-Louis, AUBRY Martine, BARDOT Fabrice, BAZART Christian, BERTHAUX Evelyne, BIGUINET Josiane, BRENEUR Robert, BRISSE Philippe, CHARRIOT Sophie, CHARTON Patrice, DECHEPPE Mathilde, ERNST Frédéric, FABRE Hervé, GARAT Cédric, ILIC Jean-Marc, JEANSON LAMBERT Chantal, JOSSELIN Sylvine, KAAG Joseph, KLEIN Dania, KLEIN Françoise, LINARD Lidwine, LOCARDEL Maurice, LOMBART Vincent, L’HUILLIER Gérard, MACINOT Séverine, MENUSIER Pascal, MICHEL Marie-Claude, MIGOT Thierry, MOREAU Michel, NICOLAS Marc, OBARA Sylvain, PALIN Laurent, PATRIS Karine, PILLEMENT Yves, POLMARD Christine, RAMAND Anne, RAMAND Thierry, RENAUDIN Bernard, SANGNIER Yannick, SOLTYSIAK Régis, WEISS Christian, WEISSE Brigitte.
Absents : CHASSEIGNE Didier, FEVEZ Clément, FOURES Sylvain, GROSS Patrick, HUMBERT Raphael, HURAUT Jean-Marie, LANG Christophe, LECLERC Raymond, PINET Julien, THILL Angélique, WITZ Francis, PHILIPPOT Céline.
Représentés : GEORGE Marie-Cécile pouvoir donné à MICHEL Marie-Claude, JACQUET Clarisse pouvoir donné à AUBRY Martine, MOREL Mireille pouvoir donné à BIGUINET Josiane, PHILIPPOT Nathalie pouvoir donné à KLEIN Dania, VERDUN Marie-Pierre pouvoir donné à WEISSE Brigitte, BACHELEZ Eric titulaire de KAAG Joseph, CHAUDRON Alain titulaire de SOLTYSIAK Régis, DEJEAN Sabrina titulaire de PILLEMENT Yves, MOLITOR Pierre-Louis titulaire de FABRE Hervé.
Monsieur WEISS Christian a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Validation du programme d’actions et du plan de financement CTEAC 2025/2026 N° de délibération : DE_2025_104
VU la délibération du Conseil Communautaire n°DE_2024_014 en date 27 février 2024 autorisant la Présidente à signer un Contrat Territorial d’Education Artistique et Culturelle
VU la délibération n°DE_2024_050 relative à la convention Territoire Educatif Rural de l’Argonne
CONSIDÉRANT la volonté de la collectivité à rendre accessible la culture à tous,
La Présidente propose un programme d’actions d’Education Artistique et Culturelle en temps scolaire pour l’année 2025-2026.
Ce programme d’actions s’inscrit dans le cadre du Territoire Educatif Rural (TER) de l’Argonne et a pour finalité l’appropriation du territoire de l’Argonne par ses élèves. La thématique commune à l’ensemble des groupes scolaires du TER est la forêt d’Argonne.
Ainsi ce programme d’action comprend quatre projets fédérateurs s’adressant à l’ensemble des élèves et qui feront l’objet d’une restitution commune lors de la Grande Traversée de l’Argonne 2026.
Ce programme d’actions fait l’objet d’un plan de financement prévisionnel comme suit :
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 10/11/2025 à 12h50
Réference de l'AR : 055-200066140-20251104-DE_2025_104-DE Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité, décide :
• D’approuver ce plan de financement et d’allouer les crédits nécessaires au budget prévisionnel 2026
• D’autoriser la Présidente à déposer des demandes de subvention auprès de la DRAC et du Département de la Meuse dans le cadre du CTEAC • D’autoriser la Présidente à entreprendre toutes les démarches administratives et financières nécessaires à l’application de cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Martine AUBRY,
Présidente
[[[signature1]]]
[[[SECRETAIRE]]]