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PLU - Annexes - plan sup
Document publié le Mardi 7 février 1989 par la commune d'Espinasses.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
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Source
Ligne aérienne 63.000 Volts
Grisolles - Serre-Ponçon
Ligne aérienne 63.000 Volts
Serre-Ponçon - Ventavon
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Ligne aérienne 150.000 Volts
L'Argentière - Serre-Ponçon
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Ligne aérienne 225.000 Volts - 2 circuits
Champagnier - Serre-Ponçon
Grisolles - Serre-Ponçon
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/ Projet Haute-Durance
Ligne aérienne 225.000 Volts
| L'Argentière - Serre-Ponçon
——
Commune
I
\ D ESPINASSES . RS Hautes-Alpes NEC S
) S] 1. Rapport de présentation ) NU | 2. Projet d'Aménagement et de Développement Durables Vo re 3. Orientations d'Aménagement et de Programmation
_ 4. Règlement et documents graphiques 5. Annexes
| | | 53. Plan des servitudes [
POS initial
Approuvé le : 7 Février 1989
Rendu caduc au : 27 Mars 2017
ELABORATION
Arrêté par délibération du conseil municipal du :
3 Septembre 2019
LEGENDE
Francine MICHEL, Maire
Approuvé par délibération du conseil municipal du : PT2 Servitude relative aux transmissions radio-électriques concernant la protection 8 Octobre 2020 CtoDre contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'Etat
Francine MICHEL, Maire
——4— 14 Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques
Echelle : 10.000ème
SCOP EURECAT, Urbanistes
18, Boulevard de la Libération - 05000 GAP
Tél : 04.92.49.38.01 - Mail : contact.eurecat@gmail.com