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Compte-Rendu - compte rendu cm 01 07 15
Document publié le Mercredi 1 juillet 2015 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 01 07 15)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU ARRONDISSEMENT DE
PUY DE DOME CLERMONT-FERRAND
COMMUNE DE BEAUMONT
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 JUILLET 2015
Étaient présents :
Alain DUMEIL, Jean-Paul CUZIN, Aline FAYE, Didier CARON, Damien MARTIN, Josiane
BOHATIER, André JAMMOT, Josette MIGNOT, Jean-Pierre COGNERAS, Adjoints et
Adjointes au Maire.
Jean GORY, Josiane MARION, Francis GAUMY, Francis CHATELLIN, Chantal SUSANNA,
Michel PREAU, Agustina MONTJOTIN, Stéphane ISNARD, Alexandre TRINIOL, Delphine
MENARD, Géraldine COURNOL, François SAINT-ANDRE, Nadine PIALOUX, Christine
THOMAS, Hervé MANTELET, Marie-Christine LEYMARIE, Sébastien MOSTEFA, Gaël
DRILLON.
Absents représentés :
Mme Marie-Anne MEUNIER représentée par M. Damien MARTIN
Mme Muriel VERDELLET représentée par M. André JAMMOT
Mme Nathalie BESSE représentée par M. Alain DUMEIL
Mme Alix HIRLEMANN représentée par Mme Josiane BOHATIER
M. Allan RAUTER représenté par M. Jean-Paul CUZIN
Mme Dominique MOLLE absente excusée
Mme Josiane MARION a été désignée secrétaire de séance.
Conseillers en exercice 33 L’an deux mille quinze, le mercredi 01 Juillet à vingt
heures, le Conseil Municipal de la Commune de BEAUMONT
s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, après
convocation légale du mardi 23 juin 2015, sous la
présidence de Monsieur Alain DUMEIL, Maire.
Présents 27
Absents représentés 5
Absents non représentés 1 La séance est ouverte à 20h30 après que Monsieur Le Maire et Monsieur Le Premier Adjoint aient
reçu une délégation de représentants des associations de parents d’élèves.
M. Le MAIRE : Mesdames et Messieurs mes chers collègues bonsoir.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité par 32 voix Pour :
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 12/05/2015.
- APPROUVE le Procès-Verbal de la séance du 12 Mai 2015.
M. MARTIN présente le rapport.
01. DECISION MODIFICATIVE N°2. BUDGET PRINCIPAL 2015.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à la majorité par 25 voix Pour et 7 voix Contre :
- ADOPTE la décision modificative n°2 du budget principal 2015 dont les dépenses et les recettes s’équilibrent aux montants suivants :
Section Décision modificative Budget global
Fonctionnement 0 € 10 117 455 €
Investissement 0 € 2 575 843 €
M. JAMMOT présente le rapport.
02. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité par 32 voix Pour : - APPROUVE toutes les modifications (avancements de grade, suppressions et créations de poste) à apporter au tableau des effectifs du personnel communal.
Mme FAYE présente le rapport.
03. NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DU RAM.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité par 32 voix Pour :
- APPROUVE le nouveau règlement intérieur du Relais Assistantes Maternelles à la date du 1 er septembre 2015.
Mme FAYE présente le rapport.
04. NOUVEAUX REGLEMENTS INTERIEURS DU MULTI-ACCUEIL DE LA MOURETTE, DU MULTI-
ACCUEIL DU MASAGE ET DE LA CRECHE FAMILIALE.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité par 32 voix Pour :
- APPROUVE les nouveaux règlements intérieurs du multi accueil du Masage, du multi accueil de la Mourette et de la Crèche Familiale qui seront effectifs à la date du 1 er septembre 2015. M. CUZIN présente le rapport.
05. TARIFICATION DES SERVICES PERISCOLAIRES.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à la majorité par 25 voix Pour et 7 voix Contre :
- APPROUVE la tarification de l’ensemble des services périscolaires à compter du 1er septembre 2015
M. CUZIN présente le rapport.
06. NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à la majorité par 25 voix Pour et 7 voix Contre :
- ADOPTE le Règlement intérieur des services périscolaires (garderies périscolaires et restauration scolaire)
- AUTORISE M. le Maire à signer ce règlement.
M. LE MAIRE présente le rapport.
07. PROJET DE SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES.
(Départ de Monsieur Jean GORY à 21h40).
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à la majorité par 30 voix Pour et une voix contre :
- EMET un avis favorable sur le projet de rapport sur la mutualisation des services.
Mme BOHATIER présente le rapport.
08. PLAN DE GESTION DE LA CHATAIGNERAIE.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité par 31 voix Pour:
- APPROUVE le plan de gestion 2015 – 2020 et le plan prévisionnel de financement - AUTORISE le Maire ou son représentant à solliciter toutes subventions auprès du Conseil Départemental,
- AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous les documents s’y rapportant.
M. PREAU présente le rapport.
09. CONVENTION D’OCCUPATION DE LOCAUX AVEC L’ASSOCIATION BFAM.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité par 31 voix Pour:
- AUTORISE M. Le Maire à signer avec l’association « Beaumont Force Athlétique et Musculation », la convention, qui définit les droits et obligations de chaque partenaire.
M. PREAU présente le rapport.
10. CONVENTION D’OCCUPATION DE LOCAUX AVEC L’ASSOCIATION ABGM. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à la majorité par 25 voix Pour et 6 Non Participation au Vote:
- AUTORISE M. Le Maire à signer avec l’association ABGM « Association
Beaumont Gymnastique Mixte », la convention, qui définit les droits et obligations de chaque partenaire.
M. PREAU présente le rapport.
11. CONVENTION D’OCCUPATION DE LOCAUX AVEC L’ASSOCIATION TENNIS CLUB BEAUMONTOIS.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité par 31 voix Pour:
-AUTORISE M. Le Maire à signer avec l’association « Tennis Club Beaumont », la convention ci-annexée, qui définit les droits et obligations de chaque partenaire.
M. PREAU présente le rapport.
12. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION COMITE DE JUMELAGE DE BEAUMONT.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité par 31 voix Pour:
-AUTORISE M. Le Maire à signer avec l’association « Comité de Jumelage », la convention, qui définit les droits et obligations de chaque partenaire.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR A 22H23