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Compte-Rendu - 2023 06 16 Compte rendu du Conseil
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Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
Mairie
de
CAIGNAC Haute
Garonne
Code
Postal
: 31560
e
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
juin
2023
tél
: 05
61
27
12 80
www.caignac,fr
commune-de-calgnac@orange.fr
Présents
: BARTHES
Serge,
PERCHERON
Michel,
HIRTZIG
Anne,
MEROU
Olivier,
GALINIER
Guy,
LANDUREAU
Thierry.
Absents
excusés
:
SALDANA
Daniel,
LION
Emmanuelle,
DEFFRENNES
Sonia,
MARQUIE
Baptiste.
Procurations
:
SALDANA
Daniel
à
LANDUREAU
Thierry,
LION
Emmanuelle
à
PERCHERON
Michel,
DEFFRENNES
Sonia
à
GALINIER
Guy,
MARQUIE
Baptiste
à
BARTHES
Serge.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Anne
HIRTZIG
Ouverture
de
la
séance
: 20h35
1/ Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
14/04/2022.
Approuvé
à
l'unanimité.
2! Approbation
du
rapport
CLECT
n°1-2023.
CLECT
: Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
Délibération
adoptée
à
l'unanimité.
31 Approbation
du
rapport
CLECT
n°2-2023.
Le
fauchage
est
récupéré
par
la
mairie.
Restitution
de
142,39
€
par
kilomètre
linéaire.
Approuvé
à
l'unanimité.
Al Approbation
du
rapport
CLECT
n°3-2023.
Augmentation
de
5%
du
pool
routier.
Nous
avions
31218
€
et
nous
aurons
dorénavant
32779
€.
68,75
%
de
subvention
concernant
le pool
routier
pour
Caignac.
Approuvé
à
l'unanimité.
5]
Délibération
fonds
vert.
Subvention
pour
les
rénovations
énergétiques
de
la
mairie.
Délibération
pour
solliciter
l’état
dans
le
cadre
du
fond
vert.
L'ensemble
du
conseil
municipal
approuve
le
plan
de
financement
et
donne
mandat
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
l’ensemble
des
pièces
concernant
ce
dossier.
Vote
à
l'unanimité. Mairie
de
CAIGNAC Haute
Garonne
Code
Postal
: 31560
e
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
juin
2023
tél
:05
61
27
12
80
vww.calgnac.fr
6/_Approbation
de
l’avenant
portant
modification
des
dispositions
de
la
convention
déterminant
la durée
d'intervention
du
service
commun
d'instruction
des
ADS.
ADS
: Application
du
Droit
des
Sols
Avenant
prévoyant
la
prolongation
de
6 mois
de
la
convention
ADS.
Approuvé
à
l'unanimité.
7] Adhésion
au
CNAS.
Comité
National
d'Action
Sociale.
Equivalent
à
un
Comité
d'Entreprise
Cout
: 212
€
/ agent
/ an.
Réunir
les
agents
pour
avoir
leur
avis.
Accord
de
principe
s'ils
souhaitent
l'utiliser.
8/
Subventions
aux
associations.
Monsieur
Guy
GALINIER
ne
participe
pas
au
vote
et
quitte
la
séance
pour
ce
point.
Subvention
à
l'association
C.A.I.G.N.A.C.
=
2
500
€
Subvention
au
Souvenir
Français
=
200
€
Approuvées
à
l'unanimité.
9/
Questions
et
informations
diverses.
Aucun
autre
point
n'étant
à
l’ordre
du
jour
la séance
est
levée
à
22h30.
Le
Maire