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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Bauzile.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 09 28 CRCM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOZÈRE
MAIRIE DE SAINT-BAUZILE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 28 septembre 2023 — 20h30
Liste des délibérations examinées
Nombre de membres en L'an deux mille vingt-trois et le sept décembre, l'assemblée régulièrement convoquée le
exercice: 15 30/11/2023, s'est réunie sous la présidence de Régine PAILHAS
Sont _ présents : Régine PAILHAS, Jean-Luc ANTRAYGUE, Jean-Christophe DEPOISIER,
Présents : Raymond CHAPTAL, Sandrine BRAY, Sabine GERBAL, Dominique RICHARD, Adrien
SAVAJOL, Geneviève TUFFERY, Valérie VAN OORTEGEM.
Représentés: Patrice DURAND représenté par Jean-Christophe DEPOISIER
Excusés: Dominique AURIERES Delphine PAULUS, Didier COUDERC
Absents :
Secrétaire de séance : Désiré ROPERS
Votants:
Délibération n°2023-027, examinée le 28/09/2023 — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 juin 2023 — approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023-028, examinée le 28/09/2023 - Décision modificative n°2- approuvée à
l'unanimité
Délibération n°2023-029, examinée le 28/09/2023 - Tarifs des repas de cantine pour les enfants du groupe scolaire - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023-030, examinée le 28/09/2023 - Tarifs municipaux 2023/2024 - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023-031, examinée le 28/09/2023 -— Désignation des membres de la commission de contrôle - approuvée à l'unanimité
Délibération examinée le 28/09/2023 — Lancement de la procédure de dénomination et numérotation des rues - ajournée
Le Maire
Didier COUDERC