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Déliberation - DM009 2018
Déliberation - DM003 2018
Déliberation - DM021 2018
Déliberation - DM050 2018
Document publié le Jeudi 28 juin 2018 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - DM050 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
1
VR N° 2018 - 34 – 08C
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 05/11/2018
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Rapport n° 7 - Complément tableau de voirie
Présents :
Monsieur DEZALOS Christian Maire
Madame LEBEAU Françoise, Monsieur PANTEIX Daniel, Madame JOURNE-LHERISSON Michèle, Monsieur GERAUD Jean- Claude, Monsieur LUNARDI Daniel, Madame MANDEIX Catherine Adjoints
Madame ACCARY Annie, Monsieur JOSEPH Joël Délégués
Madame LASSORT Colette, Madame LABADIE Annie, Monsieur ORDRONNEAU Cyriaque, Madame LUGUET Pascale, Monsieur OURABAH Nino, Madame TRUILHE Aline, Madame ROBIN Séverine, Madame PERTHUIS Nicole, Monsieur DEL- FIORENTINO Julien, Madame FOURNIER Eveline, Monsieur ROUX Jérôme, Madame BONFANTI Brigitte, Madame RAMOND Chantal Conseillers Municipaux
Absents excusés :
Monsieur LAFUENTE Jean-Michel (donne pouvoir à Madame LEBEAU Françoise), Madame FORNASARI Monique (donne pouvoir à Madame ACCARY Annie), Monsieur SMYRACHA Jean-Jacques (donne pouvoir à Monsieur LUNARDI Daniel), Monsieur JACQUIN Henri (donne pouvoir à Madame RAMOND Chantal) Monsieur KHERCHACHE Aïssa (absent excusé), Monsieur BOUDON Arnaud (absent excusé), Madame FAVARD Odile (absent excusé)
Nombre de membres afférents au Conseil : 029
Nombre de membres en exercice : 029
Nombre de membres présents : 022
Nombre de procurations : 04
L'an deux mille dix-huit le lundi cinq novembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Ville de Boé, convoqué, s'est réuni en session publique ordinaire, sous la présidence de M. Christian Dézalos, Maire.
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20181105-
lmc1VR18_34_08C-DE
Date de télétransmission : 06/12/2018
Date de réception préfecture : 06/12/2018 2
Rapporteur : Monsieur Cyriaque ORDRONNEAU
I - Exposés des motifs
Afin de compléter le tableau de voirie arrêté par le conseil municipal du 28 juin dernier dans le cadre du déploiement de la fibre optique FTTH Orange, il vous est proposé de prendre en compte les compléments ou les changements suivants :
Nom actuel de la
voie
Début Fin Proposition de
dénomination
Proposition de
fin
Impasse Chemin de Cazou Fond de l’impasse Impasse de Cazou
Boulodrome Rue de la
Résistance
Rue Jean Mermoz Square de la
Laïcité
Route de
Passeligne
RN 21 (G3
Liaison)
Entrée
agglomération
Boé village
Route de
Passeligne
Rue de la Birade
(Rond-point du
calvaire)
II - Considérants et références juridiques
Vu la délibération n° 2018-32-05 du 28 juin 2018 relative à la dénomination des voies communales,
Vu l’avis du bureau municipal,
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L'UNANIMITE de :
ACTER : les noms et les limites de voiries ci-dessus décrites.
Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
Monsieur Julien DEL FIORENTINO
Le Maire,
M. Christian Dézalos
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20181105-
lmc1VR18_34_08C-DE
Date de télétransmission : 06/12/2018
Date de réception préfecture : 06/12/2018