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Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Billère.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 14 10 2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS intempéries en Vallée d’Aspe — Attribution d’une aide financière aux communes 4-10- . : 2 é tien victimes des intempéries Approuvée u SE = — larti 33-22 2024-10-01 Compte rendu des décisions prises en application de l’article L21 du code Actée général des collectivités territoriales. Modification de la composition des commissions municipales et création de la , 2024-10-02 Le ALU : . PT , . . Approuvée commission « Solidarité internationale, coopération décentralisée et jumelages » 2024-10-03 Désignation d’un représentant à la SPL Pau Béarn Pyrénées Restauration Approuvée 2024-10-04 Budget principal — Décision modificative N°1 Approuvée 2024-10-05 | Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Approuvée 2024-10-06 RENSONREMEN à l'élu municipal par la commune de ses frais de garde ou Approuvée d'assistance Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau 2024-10-07 | potable (RPOQS) et du rapport annuel du délégataire eau potable pour la région de Actée Jurançon — 2023 2024-10-08 | Attribution du nom d’Émeline PIERRE à la piscine municipale de Billère approuvée Demande d'acquisition et de portage par l'EPFL Béarn Pyrénées de l’immeuble bâti à usage d’habitation appartenant à la commune sis à Billère (64140), 33 avenue . 2024-10-09 Béziou, cadastré section AD N°61p1 pour une contenance approximative avant APPROUNÉE arpentage de 2 000 m2 2024-10-10 | Projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) Approuvée 2024-10-11 Ouverture et fermeture des établissements recevant du public — ouvertures Approuvée dominicales des commerces 2025 Subvention au Collège du Bois d'Amour pour l’organisation des voyages scolaires 2024-10-12 |et sorties pédagogiques/ Année scolaire 2024/2025 : Reconduction de la | Approuvée convention pour une durée de trois ans et révision de la participation financière Révision de la participation des communes extérieures aux dépenses de : 2024-10-18 | & actionnement des écoles publiques de la ville de Billère - Année 2023-2024 Approuvée 2024-10-14 Bourses communales de l’enseignement supérieur Approuvée 2024-10-15 Participation de la commune aux frais de séjours en classe de nature Approuvée , f shicules é . 2024-10-16 Transfert de compétence « Infrastructures de recharge pour véhicules électriques Approuvée et hybrides rechargeables » ’eau ici et là- 4: isati ignatur tion et d’ m 2024-10-17 L'eau ici et là-bas 3 et 4 : Autorisation de signature de convention et d'engagement Approuvée des dépenses du projet 2024-10-18 Contrat de projet : Modification du temps de travail et de la rémunération Approuvée Liste publiée sur le site internet le Aflultogu Arnaud JACOTTIN Maire de Billère