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Conseil Municipal - CM 240624
Déliberation - Liste des deliberations CM 240624
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Billère.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 240624)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Transports,
m#Billère CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Numéro Objet Vote
2024-06-01 | Élection du Maire
2024-06-02 | Fixation du nombre d’adjoints Approuvée
2024-06-03 | Élection des adjoints
2024-06-04 | Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil municipal Approuvée
2024-06-05 | Indemnités de fonction des élus municipaux Approuvée
2024-06-06 Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Actée
code général des collectivités territoriales.
2024-06-07 | Constatation d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables Approuvée
2024-06-08 Mise en place d’une redevance d'occupation du domaine public avec Approuvée
l'association du Marché Biologique de Billère
2024-06-09 | Création et modification de tarifs municipaux Approuvée
2024-06-10 Remboursement des frais de repas, d'hébergement et de transport des AD prouvée
membres du Conseil municipal ; iona/ ati , ; _
2024-06-11 Versement d’une subvention à l’association Ligams pour l’organisation de la Approuvée
course « La Passem »
Mandat spécial pour une délégation d'élus et d’agents billérois relatif à une
2024-06-12 | visite d'étude à Petersberg dans le cadre du projet Erasmus + « Tomorrow is | Approuvée
built today »
Mandat spécial pour une délégation d'élus et d'agents billérois relatif à une
2024-06-13 | visite d'étude à Sabiñanigo dans le cadre du projet Erasmus + « Tomorrow is | Approuvée
built today »
Végétalisati | ‘école Lal le: D d 2024-06-14 égétalisation de la cour de l’école Lalanne maternelle : Demande de Approuvée
subventions
2024-06-15 Végétalisation de la cour de l’école Mairie élémentaire : Demande de Approuvée
subventions
2024-06-16 | Appel à projet : Économie ressource en eau Approuvée
ë i / MA dre d 2024-06-17 Appel 8 candidature pour l’accompagnement du CERE dans le cadre du Abprouvée
projet d'aménagement
. lative à ificati . | 2024-06-18 Renouvellement de la convention relative à la tarification sociale pour les Anerouvée
usagers du réseau de transports urbains Convention de groupement avec les communes membres et convention de |
L
LME soutien avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus | Approuvée |
2024-06-20 | Projet éducatif territorial 2024-2027 Approuvée |
| 2024-06-21 AUtare ae des fichiers partagés de la demande en Nouvelle Approuvée
D 2024-06-23 Fe nombre PU à temps complet et non complet à compter du Ab HIOUvÉe
2024-06-24 | Recrutement de jeunes pour la période estivale 2024 Approuvée
2024-06-25 | Création de 3 emplois non permanents sous la forme de contrat de projet | Approuvée
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scolaire 2024-2025 et fixation du tarif horaire
Liste publiée sur le site internet le 2$6| do
Arnaud JACOTTIN
Maire de Billère