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Compte-Rendu - CR DU 02052014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sérézin-de-la-Tour.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 02052014)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Humanitaire,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02
MAI
2014
Excusés
: C.
Grange
(pouvoir
à JP.
Debie),
Y.
Ripet
(pouvoir
à S. Vincent),
D.
Wajda
(pouvoir
à
L.
Gabillon) Secrétaire
de
séance
: B.
Denis
DELIBERATION Délibération
pour
voter
le
montant
des
indemnités
du
Maire
et
des
adjoints
:
-__
Indemnités
des
adjoints
=
8,25
%
de
l'indice
1015
: unanimité
-
Indemnité
du
Maire
=
31
%
de
l’indice
1015
: majorité
absolue
COMPTES
RENDUS
DE
REUNIONS
1/
CAPI
(18/04/14)
: (0.
Chanel)
Le
président
et
15
vice-présidents
ont
été
élus
par
les 68
conseillers
communautaires.
Mr
Chanel,
notre
maire,
va
gérer
l’ensemble
des
équipements
nautiques
du
territoire
de
la
CAPI,
le
golf
des
trois
vallons,
le
bar
du
golf
et
l’ensemble
du
personnel
employé
dans
ces
structures. Il'est
également
titulaire
pour
l'intégralité
des
appels
d’offre
de
la
CAPI.
2/
CAPI
/
Rythmes
scolaires
(17/04/14) :
{S.
Vincent)
La
CAPI
propose
des
interventions
en
théâtre
et
par
le
Conservatoire
mais
ces
interventions
sont
onéreuses.
Elle
prévoit
de
mettre
en
place
une
formation
pour
les
personnels
communaux
qui
auraient
à
prendre
des
groupes
d'enfants
en
charge.
Les
personnes
concernées
dans
notre
village
souhaitent
en
bénéficier.
Commission
scolaire
(24/04/14) :
{s.
Vincent)
Toujours
pour
la mise
en
place
des
nouveaux
rythmes
scolaires
les
associations
de
la
commune
ont
été
contactées
et
des
personnes
ont
répondu
favorablement
: ASS,
«
Du
bout
des
doigts
»,
ainsi
qu’une
couturière
et
une
artiste
peintre.
Par
ailleurs,
il est
possible
d'emprunter
10
jeux
par
mois
à
la
ludothèque
de
Bourgoin-Jallieu.
On
peut
aussi
avoir
une
intervenante
mais
le
coût
est
beaucoup
plus
élevé.
Enfin,
Sérézin
de
la Tour
s'associe
aux
communes
de
Badinières,
Eclose
et
Châteauvillain
pour
monter
un
projet
en
commun
en
vue
d'obtenir
des
subventions
de
la
CAF.
Toujours
des
interrogations
quant
au
financement
de
l’état.
La
visite
de
l’école
par
les
DDEN
a
eu
lieu
le
25
avril
dernier. 3/
Commission
voirie
: (Y. Rubichon)
Réunion
de
la
commission
avec
le
Conseil
Général
en
la
personne
de
Mr
Dumont
le
16
avril.
La
commission
voirie,
réunie
le
10
avril,
a
créé
des
petits
groupes
de
travail
pour
se
répartir
les
divers
dossiers
: équipements
sportifs,
environnement,
investissement,
étude
des
aménagements
routiers,
cartographie
pour
planifier
le
curage.
4/
Réunion
des
Maires
avec
le
Sous-Préfet
(23/04/14)
: (0.
Chanel)
On
a
rappelé
le
rôle
des
maires
(droits
et
devoirs)
et
évoqué
la
question
des
rythmes
scolaires. INFORMATIONS
-
La
réglementation
en
matière
de
débit
de
boissons
impose
la
déclaration
en
mairie
pour
toute
vente
d’alcool
même
si celle-ci
se
déroule
dans
un
lieu
privé.
Cette
réglementation
est
à
disposition
de
tous
à
la
Mairie.
-
Le
brûlage
des
déchets
végétaux
est
totalement
interdit
pour
raison
de
santé
publique.
-__
Rappel
des
horaires
autorisés
pour
travaux
entraînant
des
nuisances
sonores :
les
jours
ouvrables
de
8h30
à
12h00
et
de
14h00
à
19h30
les
samedis
de
9h00
à
12h00
et
de
15h00
à
19h00
les
dimanches et
jours
fériés
de
10h00
à
12h00
Les
entreprises
sont
assujetties
aux
mêmes
horaires.
Les
arrêtés
sont
disponibles
au
secrétariat
de
Mairie.
- _
Rappel
: tous
les
personnels
de
la
commune
sont
sous
la
responsabilité
unique
du
Maire.
-
Rectificatif
au
compte-rendu
de
la
réunion
du
04/04/14
: en
cas
d'absence
ou
d’empêchement
du
Maire,
les
signatures
pour
pièces
administratives
sont
déléguées
aux
adjoints
dans
l’ordre
suivant
: D.
Wajda,
S.
Vincent,
L. Gabillon,
Y.
Rubichon
et
les
signatures
pour
finances
sont
déléguées
à
l’adjoint
aux
finances
L.
Gabillon
et
à
défaut
à
S.
Vincent.
- __
Commémoration
du
8
mai
: organisation
de
la
cérémonie
(défilé
de
la
Mairie
jusqu’au
Monument
aux
Morts,
dépôt
de
gerbe
..)
-
Elections
Européennes
le
25
mai
2014
de
8h00
à
18h00
Prochain
conseil
le
6 juin
2014