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Déliberation - 44 Adoption du Plan Départemental des Itineraires de Promenades du Rhone
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Déliberation - 44 Adoption du Plan Départemental des Itineraires de Promenades du Rhone)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
N°2024-10-44
Mairie de VAUXRENARD (Rhône)
Arrondissement de Villefranche sur Saône
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 8
Présents : 8
Votants : 8
Date de la séance : 21 octobre 2024
Date de la convocation : 15 octobre 2024
Présents : MM. DENUELLE Sixte - DORY Sylvain - FOREST Daniel - GULGILMINOTTI Morgan - POURREYRON Cyril - Mmes PRELE Chrystel - ROCHER Rollande - M. SAVOYE Marc Absent excusé :
Secrétaire : Mme PRELE Chrystel
Le Conseil Municipal de la commune de VAUXRENARD dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Sixte DENUELLE, Maire.
ADOPTION DU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADES DU RHONE
M. le maire présente le Plan Départemental des Itinéraires de Promenades du Rhône et propose de l’adopter.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide :
- D’ADOPTER le Plan Départemental des Itinéraires de Promenades du Rhône
Ainsi fait et délibéré, à VAUXRENARD, les jours mois et an que sus dits.
Accusé de réception en préfecture
069-216902585-20241021-202410_44-DE
Reçu le 26/10/2024