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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - pro
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - annexe6a spanc cr
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - annexe6a spanc cr)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
DE LEGALITE : 072-200072684-20260212-2026 02 031-DE
26/02/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026 02 031
PIGeON , EAU & SOLUTIONS
l'environnement et du
Chef d'agence
COMPTE RENDU RÉUNION
Rédigé par : Anthony LEBRETON Validé par : 1/5
PIGEON Eau & Solutions
Secteur : SARTHE
Date : 08/10/2025
Lieu :
MONTFORT LE GESNOIS (Services Techniques Comcom)
Ordre du jour :
Comité Technique du Délégataire
Communauté de Communes GESNOIS BILURIEN
Participants
Présent Nom Collectivité Coordonnées
X Mme VOISIN Delphine Comcom
GESNOIS
BILURIEN
dvoisin@cc-gesnoisbilurien.fr
X Mr DERRIEN Laurent
Directeur Général des Services
Comcom
GESNOIS
BILURIEN
lderrien@cc-gesnoisbilurien.fr
Mr COURTABESSIS Alain
Vice-Président en charge de
Développement durable
Comcom
GESNOIS
BILURIEN
alain.courtabessis@savigneleveque.com
X Sabrina JOUSSELIN Technicienne SPANC
PIGEON Eau & Solutions
PIGEON Eau
& Solutions sabrina.jousselin@groupe-pigeon.com
X Anthony LEBRETON
PIGEON Eau & Solutions
PIGEON Eau
& Solutions anthony.lebreton@groupe-pigeon.com
AR CONTROLE DE LEGALITE : 072-200072684-20260212-2026_02_031-DE en date du 26/02/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026_02_031 Publié le : 04/03/2026 DE LEGALITE : 072-200072684-20260212-2026 02 031-DE
26/02/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026 02 031
pPIGeOn , EAU & SOLUTIONS
nique
nnuel —
COMPTE RENDU RÉUNION
Rédigé par : Anthony LEBRETON Validé par : 2/5
PIGEON Eau & Solutions
Remarques
o Dates importantes :
> 07 janvier 2026 à 9h00 : Comité Technique
> 28 janvier 2026 à 9h00 : Comité Technique Annuel Bilan 2025
o Sécurité :
o Laboratoire :
o Maintenance :
o Clientèle :
o Boues :
o Astreinte :
o Facturation :
o Contrat :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 072-200072684-20260212-2026_02_031-DE en date du 26/02/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026_02_031 Publié le : 04/03/2026 DE LEGALITE : 072-200072684-20260212-2026 02 031-DE
26/02/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026 02 031
pPIGeOn , EAU & SOLUTIONS
projet non validé de raccordement à l'AC.
©
Transmettre l'arrêté du 27/04/2012 ANC
COMPTE RENDU RÉUNION
Rédigé par : Anthony LEBRETON Validé par : 3/5
PIGEON Eau & Solutions
Description
Actions
Qui ? Quand ?
Exploitation/ Base de données :
- Transmettre le listing clientèle du délégataire en eau pour avoir les usagers déclarés en
raccordé // raccordable afin de pouvoir
rapprocher avec les usagers en ANC.
- Faire un courrier de relance pour récupérer .
Comcom GESNOIS
BILURIEN
En cours
Campagne de CBF pour juin 2025 :
- Intégration des données à faire rapidement et lancer la campagne de CBF sur les
communes les plus importantes du périmètre.
- Faire information préalable par mail en mairie et Comcom à minima 15 jrs avant.
PIGEON Eau & Solutions /
Comcom GESNOIS
BILURIEN / Mairie
Continu
Transmission des rapports :
Transmettre les rapports par mail à la Comcom du
GESNOIS BILURIEN qui se chargera de
transmettre aux communes concernées.
PIGEON Eau & Solutions /
Comcom GESNOIS
BILURIEN / Mairie
Continu
Export YPRESIA :
Transmettre un export trimestriel à la Comcom du
GESNOIS BILURIEN (Avril-Juillet-Octobre-
Janvier.)
PIGEON Eau & Solutions Continu
BREIL / MERIZE :
Installations à contrôler dès que possible :
1, La Gourgousse
2, La Grande Poterie
PIGEON Eau & Solutions /
Comcom GESNOIS
BILURIEN / Mairie
En cours
SAVIGNE LEVEQUE :
Secteur sensibles Les Forges & Morlettes suite au
Campagne de CBF programmée en mai 2025
Faire un état des lieux des installations
contrôlées
Transmettre les rapports effectués en mairie
Organiser une réunion publique pour « dire qui
fait quoi »
PIGEON Eau & Solutions /
Comcom GESNOIS
BILURIEN / Mairie
En cours
AR CONTROLE DE LEGALITE : 072-200072684-20260212-2026_02_031-DE en date du 26/02/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026_02_031 Publié le : 04/03/2026 DE LEGALITE : 072-200072684-20260212-2026 02 031-DE
26/02/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026 02 031
pPIGeOn , EAU & SOLUTIONS COMPTE RENDU RÉUNION
Rédigé par : Anthony LEBRETON Validé par : 4/5
PIGEON Eau & Solutions
Bureau Etude pour filière :
Faire la mise à jour du listing des BE agrées pour
réaliser les études de filière pour le SPANC.
Comcom GESNOIS
BILURIEN
A Faire
Exploitation : Carte professionnelle :
Prévoir carte professionnelle pour Sabrina
JOUSSELIN dans le cadre de ses missions chez
les usagers du SPANC.
PIGEON Eau & Solutions Fait
Rapports CBF :
Transmettre les rapports par mail à la Comcom du
GESNOIS BILURIEN au fil de l eau si possible.
PIGEON Eau & Solutions A Faire
Contrat : Indexation formule année 2026
Transmettre les formules d indexation des tarifs
en vigueur à compter du 01/01/2026.
PIGEON Eau & Solutions /
Comcom GESNOIS
BILURIEN
A Faire
YPRESIA : Transmettre l état par typologie
conforme / non conforme. PIGEON Eau & Solutions A Faire
Recouvrement des impayés :
Mettre en place le processus de relance des
impayés par voie postale et téléphonique du fait
de la problématique principalement sur les CBF.
PIGEON Eau & Solutions A Faire
AR CONTROLE DE LEGALITE : 072-200072684-20260212-2026_02_031-DE en date du 26/02/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026_02_031 Publié le : 04/03/2026 DE LEGALITE : 072-200072684-20260212-2026 02 031-DE
26/02/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026 02 031
AR CONTROLE DE LEGALITE : 072-200072684-20260212-2026_02_031-DE en date du 26/02/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026_02_031 Publié le : 04/03/2026