Compte-Rendu - Cpte rendu 04 07 2017

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Compte-Rendu - Cpte rendu 04 07 2017 Document publié le Mardi 4 juillet 2017 par la commune de Saint-Perreux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Cpte rendu 04 07 2017)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Télécommunications et internet, 1

DEPARTEMENT DU MORBIHAN

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MAIRIE DE SAINT-PERREUX

========================

Tél. : 02.99.71.19.81

Fax : 02.99.72.17.94

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CONSEIL MUNICIPAL

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SEANCE du 4 juillet 2017

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COMPTE-RENDU SOMMAIRE

Affiché en Exécution de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales ==============

D DE EC CI IS SI IO ON NS S D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L

PRESENTS : Lionel JOUNEAU, Maire, Mr Charles BODIGUEL, Mme Marie-Thérèse THÉOU, Mr Patrice KERVADEC, Adjoints, Mr Richard GUILLEVIC, Mr Jean-Jacques FRADIN, Mme Karine LAMBERT Mr Gildas LERAI, Mme Lucie NOIREAULT, Mme Stéphanie ROUILLÉ, Mme Linda TRESSEL, Mme Christiane TROCHET, Conseillers Municipaux.

ABSENTS EXCUSES : Mme Joëlle GUIMARD (pouvoir à Marie-Thérèse THÉOU), Mr Patrice THÉOU

NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 14

PRESENTS : 12

VOTANTS : 13

DATE DE LA CONVOCATION : le 29 juin 2017

Mme Stéphanie ROUILLÉ a été élu secrétaire de séance

Le Conseil Municipal adopte les procès-verbaux du 30 mai 2017 et du 30 juin 2017

Information sur les décisions prises par le Maire :

DC 2017 013 du 01/06/17 : Acquisition auprès d’ADICO, de 2 rideaux lumineux pour la façade de l’église pour 870.40€HT.

DC 2017 014 du 01/06/17 : Attribution à Bruno HEREDIA, d’un marché remplacement du sol de la salle de Conseil Municipal pour 4 128.70€HT.

DC 2017 015 du 01/06/17 : Attribution à Guyon TP, d’un marché de mise en place d’une clôture aux Landes pour 8 899.36€HT.

DC 2017 016 du 08/06/17 : Attribution à LE DEVEHAT - TIFFOIN, d’un marché de mise en place d’un drainage autour de l’église pour 4 238.55€HT.

DC 2017 017 du 01/06/17 : Attribution à IBSE, d’un marché d’étude Béton Armé pour le projet de réhabilitation de la maison du diocèse, pour 1 400.00€HT.

DC 2017 018 du 30/06/17 : Attribution à Mouchy-Carabeau, d’un marché de mise en place de nouveaux rideaux à l’école Victor Hugo, pour un montant de 1 973.00€HT. DC 2017 019 du 30/06/17 : Acquisition auprès de BRETECHE, d’une cuve à carburant pour les ateliers techniques, pour un montant de 2 190.00€HT.2

CME : PRÉSENTATION DES ÉLUS ET DES PROJETS

Mr le Maire adresse ses remerciements aux jeunes présents à la séance, ainsi qu’à leurs parents.

La dernière réunion du CME s’est tenue le 16 juin dernier, et elle a été l’occasion de dresser un bilan des travaux des 3 commissions sur ce premier semestre. Les commissions sont les suivantes :

1/ Aménagements et déplacements doux

2/ Solidarité

3/ Environnement

La seconde commission a été perturbée par l’absence de certains élus qui la composent. Ainsi, les élus restants ont été répartis dans les 2 autres commissions. Néanmoins, le travail autour de la solidarité n’a pas été vain, et fait l’objet d’une intégration aux différents projets imaginés dans les autres commissions.

Le bilan général de ce premier semestre est plutôt positif et les échanges ont été constructifs. On peut noter la participation active des enfants sur les différents évènements communaux ; ceci étant le résultat du rôle joué par les élus du CME en termes de communication auprès des autres.

Les travaux des commissions 1 et 3 sont présentés au Conseil Municipal par Mathis et Titouan :

1/ Aménagements et déplacements doux : cette commission a pour objectifs d’installer des aires de loisirs et de favoriser les déplacements doux, tels que construire un city (terrain multisport de plein air), aménager une piste cyclable et des parkings à vélos, créer un skate park et un tremplin VTT. Les premières réflexions de la commission se sont portées sur l’aménagement d’un City Park dont le coût oscillerait entre 28000 et 30000 €HT. 3/ Environnement : cette commission a travaillé sur les projets suivants : le recyclage (ex : collecte de vêtements à organiser en octobre ou novembre), nettoyer la nature (les enfants ont participé à la journée environnement pilotée par la commune en mars), organiser une journée environnement avec le magasin Leclerc, et faire un flyer pour sensibiliser la population (des panneaux ont été installés sur plusieurs sites de la commune).

La prochaine réunion du CME est fixée au 22 septembre 2017.

DÉSAFFECTION ET ALIÉNATION D’UN CHEMIN RURAL APRÈS ENQUÊTE

Par délibération en date du 28 février dernier, le conseil municipal décidait de procéder à l’enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie du chemin rural dit « de la Rinçaie Sud », situé dans le village de la Rinçaie, en vue de sa cession aux riverains. L’enquête publique s’est déroulée du 15 juin au 1er juillet 2017.

Aucune observation n’a été formulée et le commissaire-enquêteur a émis un avis favorable Dans ces conditions, constatant que la procédure a été strictement respectée, le Conseil Municipal décide à l’unanimité:

- de désaffecter une partie du chemin rural dit « de la Rinçaie Sud », pour une contenance de 356m² en vue de sa cession;

- de fixer le prix de vente dudit chemin à 20€ le m² comprenant ainsi le prix de vente ainsi que la répartition des frais de Commissaire Enquêteur sur les acquéreurs;

- de mettre en demeure les propriétaires riverains qui s’y sont engagés, d’acquérir le terrain identifié au plan de bornage;

- que les frais d’acte et de bornage seront à la charge des acquéreurs ;

- d’autoriser Mr le Maire à signer toutes pièces nécessaires à la poursuite de cette affaire.3

TRANSFORMATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE REDON EN COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION

Modification des statuts communautaires en vue de la transformation de la communauté de communes en communauté d’agglomération au 1er janvier 2018

Rapport de Monsieur le Maire,

Vu la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe), notamment son article 68,

Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT), notamment ses articles L. 5211-41, L. 5214-16 et L. 5216-5,

Vu le projet de statuts communautaires,

Vu la délibération n° CC-2017-083 de la Communauté de Communes du Pays de Redon adoptant une modification statutaire en vue de la transformation en communauté d’agglomération au 1er janvier 2018,

En application de l’article 68 de la loi NOTRe, la communauté de communes a dû mettre ses statuts en conformité avec les dispositions de cette loi relatives à ses compétences,

Une première mise en conformité des statuts est intervenue fin 2016 afin de respecter la répartition des compétences entre celles qui sont obligatoires, optionnelles et facultatives, telle que prévue à l’article L. 5214-16 du CGCT dans sa rédaction issue de la loi NOTRe.

Une nouvelle modification des statuts est aujourd’hui triplement nécessaire :

En premier lieu, dans la perspective de la transformation de la CCPR en communauté d’agglomération au 1er janvier 2018, la communauté de communes doit préalablement exercer les compétences fixées par le code général des collectivités territoriales pour les communautés d’agglomération.

En effet, l’article L. 5211-41 du CGCT prévoit qu’un EPCI peut se transformer en établissement d’une autre catégorie à condition qu’il exerce déjà les compétences exigées pour cette catégorie.

Par conséquent, la communauté de communes du Pays de Redon doit préalablement mettre ses compétences au niveau de celles d’une communauté d’agglomération pour envisager sa transformation au 1er janvier 2018.

En deuxième lieu, l’article L. 5216-5 du CGCT relatif aux compétences des communautés d’agglomération prévoit que, lorsque l’exercice de compétences obligatoires ou optionnelles est subordonné à la définition de leur intérêt communautaire, cet intérêt doit être déterminé par le conseil communautaire à la majorité des deux tiers, dans un délai de deux ans suivant le transfert de compétence.

Par conséquent, la définition de l’intérêt communautaire relève exclusivement de la compétence du conseil communautaire et ne peut donc plus légalement figurer dans les statuts (soumis à délibérations concordantes des communes membres et arrêtés par le préfet). L’intérêt communautaire précédemment défini dans les statuts est repris dans un projet de délibération distinct, complété des nouvelles compétences soumises à intérêt communautaire et qui sera proposé ultérieurement à l’approbation du conseil communautaire uniquement. La CCPR a communiqué aux communes membres une délibération explicative des statuts qui précise l’intérêt communautaire envisagé pour les compétences concernées.

En troisième et dernier lieu, les services de l’État imposent désormais que la rédaction des compétences obligatoires et optionnelles dans les statuts soit strictement identique à celle du code général des collectivités territoriales, en l’espèce le I de l’article L. 5216-5. Il convient donc de modifier les statuts en ce sens. Les précisions relatives au contenu et modalités de mise en œuvre de ces compétences, qui étaient mentionnées dans les précédents4

statuts, sont décrites dans une délibération annexe qui est adoptée uniquement par le conseil communautaire.

Monsieur le Maire donne lecture des statuts ainsi que de la délibération annexe adoptée par le Conseil Communautaire puis expose les évolutions qu’il est proposé d’apporter aux statuts de la Communauté de Communes.

Monsieur le Maire demande aux membres de l’assemblée d’adopter les nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Pays de Redon.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité : APPROUVENT le projet de statuts joint en annexe.

OUVERTURE DES DONNÉES PUBLIQUES DE LA VILLE DE ST PERREUX

Vu le Code Général des collectivités territoriales;

Vu la loi du 17 juillet 1978, modifiée, relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques;

Vu la directive européenne 2003/98/CE du 17 novembre 2003 concernant la réutilisation des informations du secteur public ;

Vu le décret 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi du 17 juillet 1978;

Vu la directive européenne 2007/2/CE du 14 mars 2007, publiée au journal officiel de l’Union européenne le 25/04/2007, dite directive INSPIRE;

Considérant que l’ouverture des données est cohérente par rapport à la stratégie de développement de la filière numérique menée par la Communauté de Communes du Pays de Redon et la commune de Saint-Perreux ;

Considérant que les services de la Mairie de Saint-Perreux entretiennent des bases de données;

Considérant que la collectivité en tant que donneur d’ordre, producteur ou coproducteur possède la propriété intellectuelle intégrale de ces bases de données;

Considérant que la collectivité souhaite mettre à disposition progressivement ses données de façon non discriminatoire et en permettant leur réutilisation pour un usage commercial ou non-commercial sous une licence de type ouverte;

Considérant que la mise à disposition des données publiques facilitera leurs réutilisations par les citoyens, les acteurs économiques et les partenaires institutionnels ;

Considérant que la mise à disposition permettra de réaliser des économies d’échelle en incitant l’ensemble des acteurs publics et privés à partager le même territoire numérique sans multiplier des acquisitions de données similaires ;

Considérant que la mise à disposition des données permettra de stimuler l’innovation et de participer à la relance en permettant aux acteurs économiques de développer de nouveaux usages et services numériques ;

Entendu l’exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité :

Article 1: Le Maire de Saint-Perreux, à mettre à disposition progressivement les données publiques propriété de la collectivité, sur un portail Internet dédié, sous une licence de type ouverte.

Article 2: La mise à disposition des données de la Mairie de Saint-Perreux sera effectuée conjointement avec la mise à disposition des données de la Communauté de Communes du Pays de Redon.5

CONVENTION TRANSPORT SCOLAIRE INTERCOMMUNAL

Monsieur le Maire présente aux élus la convention d’association pour la gestion du transport proposée par la commune d’Allaire.

Depuis le 1er janvier 2014, elle gère, par délégation du Conseil Départemental, l’ensemble des circuits des transports scolaires à destination du collège St Hilaire d’Allaire et de l’ISSAT de St Jacut les Pins. Ceci concerne environ 445 élèves répartis sur 14 communes, dont 9 sont de Saint-Perreux.

L’aide à la gestion versée par le Conseil Départemental ne couvrant que partiellement les dépenses du service, une participation des communes concernées est demandée. Pour 2017, la participation de Saint-Perreux s’élève à 14.51€ par élève originaire de la commune.

Suite au débat, les élus, autorisent Mr le Maire à signer la présente convention, par 12 voix Pour et une Abstention.

BUDGET COMMUNAL – Décision Modificative N°2

Vu l'instruction budgétaire et comptable M 14,

Vu le budget de la commune,

Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'autoriser la décision modificative suivante du budget communal de l'exercice 2017:

Section Investissement - Dépenses:

Article 2111 / 56 + 35 000 €

Article 2152 - 35 000 €

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal consent, à l’unanimité, à cette modification du budget.

TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE À COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2017

La Commission "Restaurant scolaire" propose de revaloriser les tarifs du service de restauration de la façon suivante, à compter du 1er septembre 2017:

Tarif « enfants » 3.33 Euros

Tarif « 3ème enfant » d’une fratrie 3.02 Euros

Tarif « Adultes » 7.19 Euros

Tarif « chantier nature » 4.87 Euros

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide à l’unanimité, les tarifs des repas Enfants, 3ème Enfant et Chantier Nature. Par ailleurs, il valide le tarif Adultes à 7.19€ par 10 voix Pour, 2 Contre et 1 Abstention.

TARIFS GARDERIE À COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2017

Sur proposition de la Commission et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de revaloriser les tarifs de la garderie, de la façon suivante : - 0.92 € pour une heure

- 1.53€ au-delà d’une heure de présence.6

I IN NF FO OR RM MA AT TI IO ON NS S

Opération Argent de Poche: Le premier trinôme a commencé à travailler dans la rue du Clos de Ressac. Les brigades de 3 jeunes vont se succéder jusqu’au 11 août et le planning des chantiers a été validé avec les services techniques. Chaque jeune percevra 75€ pour une mission d’une semaine.

Pour 2018, l’opportunité de commencer en juin sera à étudier, ainsi que l’identification des jeunes par un tee-shirt à l’effigie de la commune.

Commission Informations:

- Le dernier bulletin municipal est en cours de distribution. Une confusion entre l’ASL et la Gym d’entretien s’y est glissée ; des excuses sont adressées aux associations en question.

- Vidéo : l’association ATTOT a adressé son devis. Tout le travail reste à programmer. - Mr le Maire adresse ses remerciements à la commission pour son travail.

ALSH: Ouverture lundi prochain, en partenariat avec St Jacut Les Pins.

Jeunesse: Un groupe de jeunes est parti ce matin pour Euro Disney, en autofinancement.

CCPR:

- Les Fonds de Concours sont reconduits pour cette année : 66 344.14€, ainsi que le FPIC pour 28 908€. - Appel à projets « Dynamisme des bourgs » : le dossier a été déposé hier auprès de la Préfecture de Région, accompagné d’une lettre de soutien de la CCPR.

Open Data: La mise à disposition des données publiques est obligatoire dans les communes de plus 3500 habitants et comptant au moins 50 agents. La commune de Saint-Perreux a également souhaité s’y soumettre afin d’anticiper l’avenir.

Couverture Internet: Le collectif qui s’est créé, souhaite mobiliser la population pour faire avancer la montée en haut débit sur Saint-Perreux. Le département a octroyé une enveloppe de 5200 prises « fibre » pour la partie morbihannaise de la CCPR ; la répartition entre les communes reste à définir.

Cours d’eau: Le SAGE Vilaine avait mandaté la société SCE pour mettre à jour l’inventaire des cours d’eau pérusiens. Elle vient d’adresser à la mairie la nouvelle cartographie des cours d’eau qui représentent 17304 mètres de linéaire. Lors d’une prochaine révision du PLU, cette cartographie devra y être intégrée.

PASS Commerce et Artisanat: Ce dispositif, mis en place par la Région et la CCPR, vise à aider les entreprises dans le financement d’un projet d’amélioration. Certaines entreprises éligibles de Saint-Perreux pourraient être intéressées.

Projet Confluence: Les villes de Redon et St Nicolas de Redon envisagent de s’associer sur un projet de réaménagement global de « l’Île Garnier », appelé projet Confluence.

Restaurant scolaire: Dès la rentrée de septembre, les agents du service technique ne participeront plus à l’encadrement des trajets entre les écoles et le restaurant scolaire.

TAP:

- Les activités prévues pour la prochaine année scolaire pour les cycles 2 et 3 sont : cuisine, sport, activités diverses avec Stéphanie, poterie et initiation à la pêche (les permis et les lignes seront fournis par l’APPMA du Mortier de Glénac).

- Après consultation des familles en cours d’année scolaire, l’éventualité d’arrêter la semaine à 4.5 jours pour la rentrée 2018 sera étudiée.

CCAS: 27 personnes âgées ont participé à la sortie à la ferme du monde la semaine dernière.

RDV d’été: Un point est fait entre les élus sur les avantages et les inconvénients de la nouvelle organisation : il faut garder le vendredi, le nouveau lieu a été apprécié car plus convivial, l’utilisation de la structure gonflable est à améliorer.

Rue d’Allaire: Les travaux de réfection ont débuté ce lundi.

Ateliers techniques: Les travaux sont en phase de finalisation. Le déménagement s’étalera entre le 14 juillet et le 15 août.7

WC mobiles: Face à une augmentation des utilisateurs, les vidanges auront désormais lieu tous les 15 jours au lieu d’une fois par mois.

Point pêche PMR: Toute une délégation se déplacera jeudi prochain sur le site de la cale en vue de la labellisation d’un parcours de pêche familial avec accessibilité PMR.

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D DA AT TE ES S A A R RE ET TE EN NI IR R

Vendredi 7 juillet : Barbecue des bénévoles

Samedi 16 septembre matin : Balade nature et familiale

Mercredi 20 septembre à 19h : Commission Informations

Vendredi 22 septembre à 20h : concert dans l’église