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Déliberation - 2023DEL26 commune
Déliberation - 2024DEL052 VISA PREF
Procès Verbal - PV du 11.07.2024 valide
Déliberation - 2025DEL023 VISA PREF
Déliberation - 20260408102236290
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 08h28 par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Déliberation - 20260408102236290)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
CONSEIL
DU
31/03/2026
Indemnités
de
fonction
du
maire
et
des
adjoints
approuvée
Désignation
du
délégué
SEHV
approuvée
Motion
visant
à réaffirmer
l'appartenance
de
la
compétence
«
distribution
d'électricité
» ou
bloc
communal
et
le
maintien
du
SEHV
en
tant
qu'autorité
compétente
dons
ce
domaine
approuvée
Désignation
des
délégués
du
SIPE
approuvée
Désignation
des
délégués
du
SIVOM
approuvée
Désignation
des
membres
du
CCAS
approuvée
Désignation
des
délégués
du
SABV
et
du
SVBG
approuvée
Désignation
du
correspondant
défense
approuvée
Désignation
des
représentants
au
conseil
d'école
approuvée