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Compte-Rendu - CR CM 27092021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27092021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
MAIRIE
DE
SOLIGNAC
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
SEPTEMBRE
q
|
2021
Fm
y
MAIRIE
DE
SOLIGNAC
COMPTE-RENDU
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
lundi
27
septembre
2021,
dans
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
Portheault,
Maire.
Présents
: Mmes
COMES,
BOURGER,
MOURNETAS,
COIGNAC,
CARLIER,
DUPIN,
FOURGEAUD.
MM.
PORTHEAULT,
CHAZELAS,
PECHER,
BRUNET,
RIBOULET,
LEYRIS,
COLDEBOEUF,
GOURINCHAS.
Nombres
de
Conseillers
Municipaux
En
exercice
Présents
Absents
représentés
Absents
19
15
4
0
Procurations
et
excusés
:
Fabrice
RECORD
donne
pouvoir
à Alexandre
PORTHEAULT,
Sylvie
GUITARD
donne
pouvoir
à
Claude
GOURINCHAS,
Nicole
BAYLE
donne
pouvoir
à
Aurélien
BRUNET,
Laure
FERNANDES
donne
pouvoir
à
Maryvonne
COMES.
Désignation
du
secrétaire
de
séance :
Christian
RIBOULET
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
1)
Validation
du
procès-verbal
du
20
juillet
et
du
05
août
2021,
RESSOURCES
HUMAINES:
2)
Modification
du
tableau
des
effectifs,
FINANCES,
budget
annexe
:
3)
Point
sur
le
projet
de
Réhabilitation
de
la
Centrale
Hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre,
4)
Questions
diverses.
Monsieur
Alexandre
PORTHEAULT,
Maire,
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h30.
II constate
que
le
quorum
est
atteint
et
que
la
séance
peut
donc
se
tenir.
1
- Validation
du
procès-verbal
du
20
juillet
2021
et
du
05
août
2021,
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
juillet
2021
est
validé
à
l'unanimité.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05
août
2021
est
validé
à
l'unanimité.
2
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
:
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'Assemblée
que
conformément
à
l'article
34
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Page
1 sur
2 Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
à
temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que,
suite
à
la
réussite
d'un
agent
à
l'examen
professionnel
d’adjoint
administratif
principal
de
2°"
classe,
il convient
de
supprimer
le
poste
d’adjoint
administratif
de
2°"
classe
et
de
créer
à
compter
du
1°
novembre
2021
un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
2°"
classe
à
temps
complet,
et
de
modifier
le
tableau
des
effectifs.
Le
tableau
des
effectifs
doit
être
modifié
de
la
manière
suivante
:
Effectifs
Dont.
Grade
ou‘emploi
|
Catégorie |
budgétaires |
TNC
Adjoint
administratif
principal
C
2
de
2è"e
classe
Adjoint
administratif
C
1
Agent
de
maîtrise
C
1
Adjoint
technique
principal
de
C
4
1
2ème
classe
Adjoint
technique
principal
de
C
3
1°"
classe
Adjoint
technique
C
5
1
Agent
territorial
spécialisé
des
C
1
écoles
maternelles
principale
de
1°"
classe
Agent
territorial
spécialisé
des
C
1
écoles
maternelles
principale
de
2è"e
classe
TOTAL
GENERAL
18
2
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE :
-
d'adopter
le
tableau
des
emplois
ainsi
proposé
qui
prendra
effet
à
compter
du
1°
novembre
2021,
-
les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
ces
emplois
seront
inscrits
au
budget
de
la
collectivité,
-
autorise
M.
le
Maire,
à
signer
tous
documents
relatifs
à
ce
dossier.
Vote:
Unanimité
3
- Point
sur
le
projet
de
Réhabilitation
de
la
Centrale
Hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre:
Monsieur
le
Maire,
expose
à
l'Assemblée :
-
Suite
à la délibération
du
20
juillet
2021,
-
Suite
à
la
présentation
du
projet
actuel
de
rénovation
hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre,
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'Assemblée
de
se
prononcer
sur
la
poursuite
du
projet.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
:
Décide
de
poursuivre
le
projet
de
rénovation
hydroélectrique
du
Moulin
de
Quatre.
Vote:
Par_15
voix
pour,
0
contre,
4
abstentions.
L'ensemble
des
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
et
des
informations
et
questions
diverses
ayant
été
traité,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
20h45.
Le
Maire,
Alexandre
PORTHEAULT
Page
2
sur
2