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Arrêté - Arretes Octobre
Arrêté - ARRETES DU MAIRE DE AOUT A OCTOBRE
Arrêté - Arrete Decembre
Arrêté - Arretes de Octobre a Decembre 2013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes de Octobre a Decembre 2013)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
ARRETES
DU
MAIRE
- OCTOBRE
A DECEMBRE
2013
Travaux
de
fouilles
en
trottoir
- Rue
Pasteur
- Entreprise
SOBECA
CHANTIERS
D'AQUITAINE
Travaux
de
renouvellement
de
paragel
- Rue
Fabre
- Entreprise
LYONNAISE
DES
EAUX
Autorisation
de
stationnement
pour
un
tournage
de
France
TELEVISIONS
du
08
AU
11.10.13
- Rue
Lafayette
et
avenue
Georges
Clémenceau
Réaménagement
de
la médiathèque
du
08
au
11.10.13
- Rue
du
8 mai
1945
Travaux
de
raccordement
de
la conduite
AEP
existante
- Rue
Lafayette
- Entreprise
SOGEA
Vide-grenier
du
12.10.13
- CMOB
- Place
de
la Commune
de
Paris
Travaux
urgents
de
branchement
électrique
en
souterrain
- Rue
Michel
Montaigne,
intersection
avec
la rue
Paul
Bert
- Entreprise
INEO
Permis
de
détention
d'un
chien
- TOUATI
Reda
Permis
de
détention
d'un
chien
- TOUATI
Kamel
Permis
de
détention
d'un
chien
- SAMB
Céline
Travaux
d'évacuation
de
déchets
verts,
dépose
d'une
benne
à déchets
- Rue
Maurice
Toutaud
- Entreprise
VEOLIA
Travaux
d'hydrocurage
et
d'inspection
télévisée
des
réseaux
d'assainissement
- Quai
Français,
place
E.
Herriot,
quai
de
Vial,
allée
de
la Baranquine,
avenue
du
Général
de
Gaulle
-
Entreprise
SITA
Travaux
de
branchement
AEP
- Impasse
Franklin
- Entreprise
CAPRARO
Travaux
de
pose
d'un
débitmètre
- Rue
du
Port
- Entreprise
CAPRARO
Travaux
de
voirie
- Rue
du
8 mai
1945
- Entreprises
COLAS,
Aximum,
France
Télécom,
Lyonnaise
des
eaux
et
sous
traitants
Travaux
de
voirie
- Rue
du
8 mai
1945
- Entreprises
Guintoli,
Aximum,
France
Télécom,
Lyonnaise
des
eaux
et
sous
traitants
Ouverture
de
la médiathèque
au
public
le 29.10.13
- Rue
du
8 mai
1945
Travaux
de
création
d'un
poste
ERDF
- Rue
Léo
Lagrange
- Entreprise
CEPECA-CITEOS
Autorisation
permanente
de
mettre
en
œuvre
les
mesures
de
circulation
appropriées
dans
le cadre
de
chantiers
itinérants
ou
de
brève
durée
ou
d'urgence,
sur
le domaine
public
routier
sur
le territoire
de
la commune.
Travaux
de
raccordement
de
conduite
AEP
existante
- Avenue
du
Général
de
Gaulle,
quai
de
Vial
- Entreprise
SOGEA
Travaux
de
renouvellement
du
réseau
électrique
HTA
- Avenue
Bellerive
des
Moines
- Entreprise
CEPECA
Travaux
d'installation
de
clôture
- Côte
de
la Garonne
- Entreprise
SOMOPA
SAS
Travaux
d'aménagement
Parc
de
l'Europe
: rue
de
Rome,
avenue
de
la Rép,
rue
H.
Dunant,
rue
R.
Bourdieu,
rue
du
Château
d'eau,
rue
Beaumont,
avenue
J. Jaurès
- Ste
ATLANTIC
ROUTE
MERIGNAC
Travaux
de
sondages
complémentaires
relatifs
à l'aménagement
du
Parc
de
l'Europe
: rue
de
Rome,
avenue
de
la Rép,
rue
H.
Dunant,
rue
R.
Bourdieu,
rue
du
Château
d'eau,
rue
Beaumont,
avenue
J. Jaurès
- Ste
COLAS
Travaux
d'enfouissement
de
réseaux
basse
tension,
éclairage
public
et télécom
Parc
de
l'Europe
: rue
de
Rome,
avenue
de
la Rép,
rue
H.
Dunant,
rue
R.
Bourdieu,
rue
du
Château
d'eau,
rue
Beaumont,
avenue
J. Jaurés
- Ste
CEPECA
GRADIGNAN
CITEOS
Travaux
de
réparation
du
réseau
d'eaux
pluviales
avenue
du
Général
de
Gaulle
et
quai
de
Vial
- Ste
FAYAT
TP
Travaux
de
réaménagement
du
passage
à niveau
1B
avenue
Bellerive
des
Moines
et
boulevard
de
l'industrie
- Ste
ETF
Agence
Sud
Ouest
MOTER
Mérignac
Travaux
de
réparation
de
la conduite
existante
France
Télécom
à l'angle
de
la rue
de
la Chênaie
et rue
Sybille
- Ste
SOGETREL
Travaux
de
terrassement
pour
renouvellement
compteur
paragel
18
rue
de
l'Eolienne
sur
accotement
- Ste
Lyonnaise
des
Eaux
ARRETES
DU
MAIRE
- OCTOBRE
A DECEMBRE
2013
Travaux
de
terrassement
pour
renouvellement
compteur
paragel
70
rue
J. Jaurès
- Ste
Lyonnaise
des
Eaux
Autorisation
de
circulation
pour
poids
lourds
avec
porte-engin
38T,
poids
lourds
semi-benne
38T
et
poids
lourds
8x4
32T
concernant
travaux
d'aménagement
futur
lotissement
rue
de
Verdun
- Ste
NOZOE
TP
Autorisation
d'exploitation
d'un
taxi
n°1
- Mr
TOUIL
Travaux
de
raccordement
aux
réseaux
d'eaux
usées
et
d'eaux
pluviales
25
rue
Camille
Julian
- Ste
CASSAGNE
Travaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable
3 avenue
Pasteur
- Ste
CAPRARO
Travaux
de
terrassement
et assainissement
rue
de
Verdun
- Ste
NTP
Travaux
de
gros
œuvres
rue
de
Verdun
- Ste
ARICI
SAS
Travaux
d'études
géotechniques
: rue
La
Fayette
(dans
le champ),
avenue
Belierive
des
Moines
(à
l'intérieur
du
poste
RTE)
- Ste
FONDASOL
BORDEAUX
[Travaux
d'enfouissement
de
réseaux
basse
tension,
éclairage
public
et
télécom
rue
Maurice
Ravel
quartier
les
Datz
- Ste
CEPECA
GRADIGNAN
CITEOS
Travaux
de
modification
du
poste
EDF
avenue
des
Guerlandes
au
niveau
des
Docks
d'Ambès
sur
accotement
- Ste
LACIS
SAS
Travaux
de
marquage
au
sol
avenue
Bellerive
des
Moines
entre
le site
DIESTER
et SAIÏPOL
- Ste
ALINEA
SIGNALISATION
Installation
d'un
échafaudage
rue
Maryse
Bastié
aux
numéros
1, 3,
9 - Ste
SOPEGO
Organisation
de
la cérémonie
du
11
novembre
Barrage
et
déviation
de
la rue
du
8 mai
1945
- inauguration
de
la Médiathéque
Travaux
de
sondage
géotechniques
rue
G.
Clémenceau
face
au
n°18
- Ste
FONDASOL
BORDEAUX
Travaux
d'élargissement
de
trottoir
rue
Adrien
Planque
- Ste
FAYAT
TP
Travaux
de
sondages
géotechniques
rue
Racine
face
au
n°27
sur
la propriété
du
SDIS
- Ste
FONDASOL
BORDEAUX
Travaux
d'études
géotechniques
rue
La
Fayette
- Ste
FONDASOL
BORDEAUX
Travaux
de
peinture
Médiathéque
Rue
du
8 mai
1945
fermée
à la
circulation
de
12
h à
18h
Travaux
de
peinture
Médiathéque
Rue
du
8 mai
1945
fermée
à la
circulation
le 7
novembre
de8hà
18h
Modification
matérialisation
de
la "ZONE
30"
"rue
Simone
Signoret”
et
"rue
Jacques
Brel"
Travaux
de
création
d'accès
type
DVL
sur
: impasse
P.
Verlaine
en
fond
d'impasse,
rue
J. Mermoz
angle
rue
Ampère,
rue
Goya
angle
Manon
Cormier,
rue
St
James,
avenue
Lamartine
aux
angles
Ampère,
St
Exupéry,
Victor
Hugo,
3
rue
Pasteur,
rue
Guynemer
angle
rue
Ampère,
avenue
Manon
Cormier
au
niveau
du
poste
EDF
- Ste
FAYAT
TP
Travaux
de
réfection
de
trottoirs
rue
Adrien
Planque
- Ste
FAYAT
TP
et
COLAS
Travaux
de
création
d'une
dépression
sur
trottoir
18
rue
du
Printemps
- Ste
COLAS
SUD
OUEST
Travaux
de
raccordement
aux
réseaux
d'eaux
usées
et d'adduction
d'eau
potable
25
rue
Camille
Julian
- Ste
CASSAGNE
Travaux
de
contrôle
de
compactage
sur
les
lignes
éléctriques
souterraines
23
rue
Racine
- Ste
AIS
GRAND
SUD
SAGA
Travaux
de
branchement
électrique
en
souterrain
sur
l'accotement
31
rue
Lafontaine
- Ste
INEO
AQUITAINE
Travaux
de
sondages
des
sols
1-5
rue
Joliot
Curie
- Ste
ARCAGEE
ARRETES
DU
MAIRE
- OCTOBRE
A DECEMBRE
2013
Travaux
de
voirie
pour
la
construction
d'un
giratoire
avenue
du
Général
de
Gaulle
et
quai
de
Vial
- Ste
MOTER
Travaux
d'installation
de
gaine
TPC
à l'intérieur
du
poste
de
sectionnement
TIGF
lieu
dit
Aux
Aubarèdes
- Ste
SPAC
Travaux
de
renforcement
du
réseau
électrique
basse
tension
avenue
Félix
Cailleau,
rue
des
Sœurs,
rue
Ampère,
Place
de
la Libération
- Stes
CERAS,
SECTRA,
LES
CHEMINS
GIRONDINS,
SOMOPA,
ERDF,
SIGNALAX
Travaux
de
réfection
de
trottoirs
2 rue
Maréchal
Joffre
- Ste
FAYAT
TP
Travaux
de
dépose
et
repose
d'un
poteau
provisoire
Télécom
avenue
Général
de
Gaulle
compris
entre
les
n°18-22
- Ste
ÉTÉ
RESEAUX
Travaux
de
pose
de
fourreaux
pour
le réseau
de
fibre
optique
sur
accotement
avenue
Général
de
Gaulle
- Ste
INEO
INFRACOM
Stationnement
interdit
place
Aristide
Briand
le jeudi
5 décembre
de
16h30
à 19h30
Travaux
de
renouvellement
et
de
renforcement
du
réseau
d'adduction
d'eau
potable
- Rues
Jean
Mermoz,
Guynemer,
Maryse
Bastié
- Entreprise
SOGEA
Autorisation
de
course
pédestre
le samedi
22
février
2014
de
14h
à 17h
dans
les
rues
: Terire,
J.J.
Rousseau,
Charles
Péguy,
Moura,
Pomme
d'Or,
Sybille,
Formont,
Moulerin
- CMOB
Athlétisme Travaux
de
voirie
pour
la construction
d'un
giratoire
avenue
du
Général
de
Gaulle
et
quai
de
Vial
- Ste
MOTER
Travaux
d'adduction
du
réseau
télécom
27-33
avenue
du
Général
de
Gaule
- Ste
ESTR
Travaux
de
branchement
électrique
en
souterrain
sur
l'accotement
2 rue
La
Rochefoucault
- Ste
INEO
AQUITAINE
Travaux
d'ouverture
d'une
chambre
FT
33
rue
Sybille
- Ste
GROUPE
SOGETREL
Travaux
de
pose
de
fourreaux
pour
enfouissement
de
réseau
France
Télécom
rue
Pasteur
- Ste
CEPECA
GRADIGNAN
CITEOS
Travaux
de
remise
à niveau
de
la chambre
FT
et
de
la pose
de
gaine
PVC
sous
accotement
avenue
Général
de
Gaulle
entre
les
n°18-22
- Ste
ÉTÉ
RESEAUX
Travaux
de
branchement
électrique
rue
Pasteur
face
au
n°38
- Ste
INEO
AQUITAINE
Travaux
VRD
chemin
du
Grand
Came
face
au
n°9
du
17
décembre
2013
au
16
février
2014
- Ste
FAYAT
TP
Travaux
de
renouvellement
du
réseau
électrique
HTA
- Avenue
Bellerive
des
Moines
- Ste
CEPECA
Travaux
d'ouverture
chambre
FT
sous
accotement
sur
les
conduites
existantes
avenue
Lavoisier
- Ste
ÉTÉ
RESEAUX
Travaux
d'adduction
au
réseau
INOLIA
entre
la chambre
France
Télécom
et
la pose
d'une
nouvelle
chambre
sous
accotement
avenue
Manon
Cormier
au
rond
point
- Ste
ESTR
Travaux
de
raccordement
aux
réseaux
d'eaux
usées,
d'eaux
pluviales
et
d'adduction
d'eau
potable
rue
Verdun
face
au
n°37
- Ste
CASSAGNE
Travaux
des
deux
branchements
d'adduction
d'eau
potable
28
& 31
rue
La
Fontaine
- Ste
CAPRARO
Travaux
de
réfection
de
trottoirs
rue
Pasteur
du
n°1
au
n°5
- Ste
FAYAT
TP
Travaux
de
terrassement
et
de
pose
de
séparateurs
hydrocarbures
quai
Alfred
de
Vial
à l'entrée
n°8
- Ste
COLAS
SUD
OUEST
Travaux
de
reconstruction
du
réseau
basse
tension
- Rue
des
Sœurs
- Ste
CERAS
Travaux
de
branchement
électrique
en
souterrain
sur
accotement
quai
Alfred
de
Vial
entre
le n°1
et le
n°3
- Ste
INEO
AQUITAINE
Travaux
de
la future
LGV
Autorisation
de
circulation
des
: poids
lourds
6 x
4 et
8 x
4 entre
le 1er
janvier
2014
et
le 30
avril
2014
- Ste
SNCF
Travaux
de
réfection
des
trottoirs
rue
François
Mauriac
et
impasse
Marcel
Pagnol
- Ste
GUINTOLI
Travaux
de
renouvellement
et
de
renforcement
du
réseau
d'adduction
d'eau
potable
- Rues
Jean
Mermoz,
Guynemer,
Maryse
Bastié
- Ste
SOGEA
ARRETES
DU
MAIRE
- OCTOBRE
A DECEMBRE
2013
Travaux
de
renforcement
du
réseau
électrique
basse
tension
avenue
Félix
Cailleau,
rue
des
Sœurs,
rue
Ampère,
Place
de
la Libération
- Stes
CERAS,
SECTRA,
ERDF,
SIGNALAX
et
LATAPIE Travaux
de
branchement
du
réseau
d'adduction
d'eau
potable
allée
de
la Baranquine
- Ste
CAPRARO —à
2013-246
Ville
de
Bassens
NLFHAVL
Arrêté
n°
8,3
224/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
arficles
L'2212-1
et L
2213-41
à L2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Déparements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
consell
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
mafière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
ta roule,
VU
la demande
de
la société
REGAZ
concernant
les
travaux
d'extension
de
réseau
« 3
avenue
Pasteur
», effectués
par
l'entreprise
SOBECA
CHANTIERS
D'AQUITAINE
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afñ
do
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
4 : Entre
le 10
octobre
2013
et le
19
octobre
2013,
à raison
d'une
journée
calendaire,
la société
SOBECA
CHANTIERS
D'AQUITAINE
est
autorisée
à effectuer
les
pue
de
fouilles
en
troiloir
avec
emplétement
de
la chaussée
sans
traversée
« 3
rue
"asteur
».
ARTICLE
2
: Pendant
eur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
el entretenue
par
la société
SOBEGA
CHANTIERS
D'AQUITAINE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrèlé
sera
affiché
en
Maïie
do
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> C.U.B.
Esplanade
Chades
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
cenlre
de geslion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
> SOBECA
CHANTIERS
D'AQUITAINE
, ZA
Taberottes
Sud
33370
YVRAC,
> Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
> Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
> Soclété
VEOLIA
ONYX,
19,
avenue
du Périgord
BP
60 33370
POMPIGNAG,
> Société
KEOLIS,
12,
boulevard
Antoine
Gaulier
53000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Faïl
à Bassens,
le 1°
octobre
2013
Le
Mai
Jean-Pféln
Respninaoie
de reve
Dérerveus
Cent
|
Dancuur
de fébont
Le
42
avenue
jean
Jaures
BP
S2
BASSENS
33663
€ ARBON-BLANC
CET
Téi
05
57
RO
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contart@vifie
bassens
fe
=
2013-247
Ville
de
Bassens.
NEFHAL
Arrêté
n°
8.3
222/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-14
à L2243-5,
VU
ta loi
n° 82
du
2 mars
1982
relalive
aux
dolls
et libertés
des
Communes,
des
Dépariements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
consell
Générat
et le
représentant
de
Y'Etal
dans
le
Département
an
matière
de
circulation
roulière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
Lyonnaise
dès
Eaux
concernant
les
travaux
de
renouvellement
de paragel
« 22
rue
Fabre
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
14
octobre
2013,
la société
Lyonnaise
des
Eaux
est
autorisée
à effectuer
les
FR
terrassement
pour
le renouvellement
d'un
compteur
paragel
Sur
froftoir
« 22
rue
Fa
be
>>
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la chculation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussés
el le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la société
Lyonnaise
des
Eaux,
conformément
à la
réglementation
en vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêlé
sera
afliché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Atnpliation
sera
adressée
à :
> CU.
Esplanade
Chaïles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
publia
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Lyonnelse
des
eaux
64 Boulavard
Pierro
1“ -
33082
BORDEAUX,
Commissarial
de Palice
de.LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEGLIS
« 42,
boulevard
Antoine
Gauller
33009
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
Pexéculion.
VENVVY
Fait
à Bassens,
le 1%
octobre
2015
Respansabie
de
Dei
Genbes
7
onmtaur
dt
aout
Le
À2
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBONALANC
CEDEX
Tél
05
57
80
À
57
Fax
05
57
80
81
S8
Courriel
corRactfwulle-bassens.fr —
2013-248
Ville
de
Bassens
NUFH
Arrêté
n°
8.3
223/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2243.
ià122135, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la clrcuiaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relalive
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Poïice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
FEtat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
te code
de
la route,
VU
la demande
de
FRANCE
TELEVISIONS,
concernant
l'aularisation
de
stationnement
pour
réaliser
un tournage
« rue
Lafayelle
» el «
avenue
Georges
Clémenceau
»,
CONSIDERANT
qu'it
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
mardi
8 octobre
au
vendredi
11 octobre
2013,
de
7h
à 20h,
FRANCE
TELEVISIONS
est
autorisée
à slalionner
des
véhicules
techniques
sur
fe {roHolr
avec
empiétement
sur
la chaussée
au
droit
du
châleau
Griton
« 58
rue
Lafayette
».
ARTICLE
2:
Le
vendredi
11
octobre
2013,
de
7h
à 16h,
FRANCE
TELEVISIONS
est
autorisée
à stationner
des
véhicules
techniques
surles
places
de
stationnement
matérialisées
ainsi
que
sur
la piste
cyclable
« 11
avenue
Georges
Clémenceau
».
ARTICLE
3:
Pendant
tes
prises
de
vues
cinémalographiques,
la circulalion
des
véhicules
sera
neulralisée
par
intermiftence,
le vendredi
11 octobre
2013,
« avenue
Georges
Clémenceau
» et
du
mardi
8 octobre
au
vendredi
11
octobre
« rue
Lafayolte
».
ARTICLE
4.
La
signalisation
sera
installée
et enlrèlenue
par
FRANCE
TELEVISIONS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
5 :
Le
présent
arrôlé
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cot
offel
Ampl
sera
adressée
à :
.8. Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de
gestion sspace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
> France
3 Aquitaine,
136
rue
Emest
Renan
30075
BORDEAUX
CEDEX,
> Convnissanat
de Police
de LORMONT,
> Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Socièté
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gaulier
33000
BORDEAUX
»
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 1“
octobre
2013
Besoneablé
de sexe
À
Brent:
Gear
Pres
0 CE
4
42
amet
jéomi
j
EP
52
BASSENS
31563
CARBON-BLANC
CEDEX
Téi,
05
57
BI
NI 67
Pan
ANNE
SN
Courriel
contactérvilie
—
20143-249
Ville
de
Bassens
NUFH
Arrêté
n°
8.3
224/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Teritoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à1.2213-6,
VU
fa loi
n°
82
du
2 mars
4982
relalive
aux
droïts
el libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circufaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
consei
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
fe
Département
en
matière
de
circulation
roulière,
VU
le code
de
fa route,
VUle
réaménagement
de
ta médiathèque,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
mardi
8 octobre
au
vendredi
14
oclobre
2013,
de
8 heures
à 18
heures,
la
rue
du
8 mai
1945
sera
fermée
à la
circulation.
Elle
sera
rétablie
au
trafic
en
soirée,
après
l'heure
précitée.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
inslallée
et entretenue
par
les
services
techniques
unicipaux,
conformément
à la
réglemenialion
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrélé
sera
affiché
en
Maile
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Analelion
sera
adressée
à :
planade
Charles
de
Gautie,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
eus
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ÉT-
LAGRAVE
Services
techniques
municipaux
Commissariat
de Polico
de LORMONT
Police
munlcipale,
Hôtel
de ville
39530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exéculion.
NVVYYvv)
Fait
à Bassens,
le 2
octobre
2013
Je:
IUROK
âme
mes
De
mrxrtes
Centre
Brant
g
42
avenue
jean jaurès
BP
52 MA
W 33563
CARBON
BANC
CEDEX
Tél
05
57
80
M
Les
D
158
Courriel
contact@ville-bassens
tr =
Ville
de
Bassens
NUFH
Arrêtén°8.3
225/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ia Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
arlicles
L 2212-1
et L
2213-4
à 122135,
VU
ia foi
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
el
libartés
des
Communes,
des
Départements
eldes
Régions,
VU
la circulaire
n°
85-230
du
Minisière
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseïll
Général
et le
représentant
de
YEtat
dans
le
Pépartementen
malière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
fa demande
de
l'entreprise
SOGEA
concèmant
des
travaux
de
raccordement
de
la
conduite
AEP
existante
« rue
Lafayetle
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
missures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
lundi
7 octobre
au
vendredi
8 novembre
2013,
l'entreprise
SOGEA
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
raccordements
de
la conduite
AEP
« ue
Lafayetle
».
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
la circulaion
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
en
alternance
par
des
feux
fricolores
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3: La
signalisallon
sera
instalée
et entrétenue
par
l'entreprise
SOGEA
conformément
à la
réglementation
en vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêlé
sera
affiché
en
Maïie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effel.
Armnpliation
sera
adressée
à :
> C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
> SOGEA
SUD
OUEST,
3 rue
Gaspard
Mongec
33600
PESSAC,
> Commissariat
de Police
de LORMONT,
> Pollce
municipale,
Hôtet
de ville
29530
BASSENS,
> Société
VEOLIA
/ ONYX
18,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
> Société
KEOLIS
12,
boulovard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX.
chaeun
chargé
en ce
qui
le concerne
de l'exécution.
Fait
Bassens,
le 4
octobre
2013
Le
Jedi TURoN L
Vospausante
$ reve
4
V
où À
v
veut
À
me
{
42
aveaue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CÉNEX
Fét
05
S7
80
81
S7
Fax
05
57
80
81
S&
Courriel
contact@ville
hassens
fr
2013-2514
Ville
de
Bassens
NLIFH
Arrêté
n°
8,3
226/2013
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
a Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
tes
arlicles
L 2212-1
et
L
2213-41
à1
22185,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relalive
aux
droits
el
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
te
représentant
de
f'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
le
vide
grenier
qui
est
organisé
par
le
CMOB
le
SAMEDI
42
OCTOBRE
201
3,
place
de
la Commune
de
Paris,
CONSIDERANT
qu'it
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
SAMEDI
42
OCTOBRE
2043,
de
6 heures
à 48
heures
:
* La
place
de
ta
Commune
de
Paris
sera
interdits
au
stationnement,
sauf
exposants
{fa
matérialisation
sera
mise
en
place
le
vendredi
11
octobre
au
soh).
# La
rue
Henri
Dunant
sera
Interdite
à la
circulation
« sauf
riverains
».
*
La
rue
Chateaubriand
sera
interdite
à
la
circulation
dans
le
sens
« mue
du
Président
Coty
vers
l'avenue
Pasteur
».
ARTICLE
2 : La
déviation
de la
rue
Henri
Dunant
s’effecluera
par
les
rues
Chateaubriand
et
Saint-Exupéry. ARTICLE
3
:
La
signalisation
sera
installée
el entretenu
par
le CMOB,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
affet.
Ampliation
sera
adressée
à .
> G.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
puhtic
a° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CMOB
BASSENS
Commissariat
de Police
de LORMONT
Police
municipale,
Hôtet
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du Périgord
BP
69 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Aniaina
Gauller
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
VNVYYY
Kecpeneatoe
de server
Ouem.teur
CROËM
Grmisear
de tab
Le
RON
42
avenue
jean
jaurès
8P
52
BASSENS
33563
CARBON
BLANC
CEDEX
Tél,
0S
57
80
81
57
Fax
95
57
80
81
58
Courriel
:
contact@ville
bassens.fr 2013-25
|
Ville
de
Bassens.
NLFH
Arrêtén°8.3
227/2013
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
arlcies
L 2212-14
et L
2243-1
81
22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
reprèsentant
de
l'Elat
dans
le
Dépañement
en
mañère
de circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
ERDF
concernant
des
trayaux
urgenls
de
branchement
électrique
an
souterrain
côté
pair
de la
« sue
Michel
Monisigne
» prés
de l'intersectlon
« rue
Paul
Bert
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le jeudi
0
septembre
elle
vendredi
1
septembre
2013,
la société
INEO
AQUITAINE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
branchement
électrique
en
souterrain
sur
l'accotement
côté
pair
de
la «
rue
Michel
Montaigne
» prés
de
l'intersection
« rue
Paul
Ben
».
ARTICLE
2 : Pendant
celle
durée,
le stationnement
sera
interdil
au
droit
des
travaux.
ARTIGLE
3 : La
signalisation
sera
installée
el entretenue
par
la société
INEO
AQUITAINE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Maire
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet
Ampliation
sera
adressée
à :
C.UB.
Esplanade
Chailes
de Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
contre
de gestion
espace
public
n° 4
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
INEO
AQUITAINE
avenue
du Docleur
Schinazi
33083
BORDEAUX
CEDEX,
Commissariat
de Police
de LORMONT
Police
municipale,
Hétel
de vite
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
18, avenue
du Périgord
BP
68 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
ts concerne
de
l'exécution.
VYNYNYY
Fait
à Bassens,
le ?f
octobre
203
Le
Maire,
TURON
Resp
nt d
Gecseus
conne
42
avenue
Jean
laurés
BP
52
BRASSENS
33563
LARBON
BLANC
CETHX
Tél
05
57
80
81
57
fax
06
57
80
81
$B
Courtlet
contactäville
bassens.ft >
Accusé
de réception
en préfecture
033-213300320-20131014-ARRPM2-AI Date
da
télétransmission
: 15/10/2013
Dale
de réception
préfecture
: 18/10/2013
Ville
de
Dassens
DE
DÉTENTION
PROVISOIRE
D'UN
CHIEN
DE
1%
OU
2°"
CATÉGORIE
ÂGÉ
DE
MOINS
DE
4AN
PM02/2013
ARRETE
N°02
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
rural,
et notamment
ses
articles
L. 211-1
et suivants,
D.
211-3-1
et
sulvants
et
R.
211-5
et
suivants,
VU
la loi
n°
2008-582
du
20
juin
2008
renforçant
les
mesures
de
prévention
et de
protection
des
personnes
conire
les
chiens
dangereux,
VU
l'arrêté
interministériel
du
27
avril
1999
établissant
la liste
des
types
de
chiens
susceptibles
d'être
dangereux,
VU
l'arrêté
du
Préfet
de
Gironde,
en
date
du
22
décembre
2009,
dressant,
pour
le
département
de
Gronde,
la liste
des
vétérinaires
habilités
à pratiquer
l'évaluation
comportementale
prévue
au
Il de
l'article
L. 211-13-4
du
code
rural,
VU
l'arrêté
du
Préfet
de
Gironde,
en
date
du
21
décembre
2009,
portant
agrément
des
personnes
habilitées
à dispenser
la formation
portant
sur
l'éducation
et te
comportement
canins,
ainsi
que
sur
la prévention
des
accidents,
VU
la demande
de
permis
de
détention
présentée
et l'ensemble
des
pièces
annexées,
ARRETE
ARTICLE
1 :
Le
permis
de
détention
prévu
à l'articlé
L. 211-14
du
code
rural
est
délivré
à :
© Nom:
TOUATI
@ Prénom
: Reda
e Qualité
: Propriétaire
HI
Détenteur
tj de
l'animal
ci-après
désigné
@ Adresse
ou
domicillation
: 7 rue
du
petit
bois
33530
BASSENS
© Assuré(e)
au
titre
de
la responsabliité
civile
pour
les
dommages
susceptibles
d'être
causés
aux
tiers
par
Fanimal
auprès
de
la compagnie
d'assurances
:
Crédit
Agricole
— site
Aire
sur
l'Adour
le mas
— BP
169
40805
Aire
sur
l’Adour
Nurnéro
du
contrat
: 117238
© Détentrice.de
l'attestation
délivrée
le :
05/10/2013
Par
: LAFOURCADE
Henri
= 12
rue
Vincent
Aurlo!
— 33140
Villenave
d'Ornon
Pour
le chien
ci-après
identifié
:
© Nom:
| TYSON
Von
Der
Kroning
Kelser
e Race
ou
type
: ROTTWEILLER
Responsable
de service
:
Directeut
Général
:
Directeur
de Cabtaes
:
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
PB
Accusé
de réception
an préfecture
033-213900320-20131014-ARRPM2-AI Date
de télétransmission
: 19/10/2013
Date
de réception
préfecture
: 15/10/2013
___
Ville
de
assens @
Catégorie:
1%
gi"
1
© Date
de
naissance
ou
âge
:
10/02/2013
© Sexe:
Méle
EH
Femelle
©
© N°
de
puce
: 250269802216711
Effectué
le :
10/04/2013
@ Vaccination
antirabique
effectuée
le :
10/05/2013
Par
: Docteur
ALBERT
Anne
1% rue
Ausong
33560
Garbon-Blanc
ARTICLE
2 : La
validité
du
présent
permis
est
subordonnée
au
respect
par
son
propriétaire
mentionné
à l'article
1°
de
la validité
permanente
:
- De
l'assurance
garantissant
la responsabilité
civile
de
ce
dernier
pour
dommages
susceptibles
d'être
causés
aux
tiers.
- De
la vaccination
antrabique
du
chien.
- Et
du
renouvellement
de
l'évaluation
comportementale
du
chien
selon
le
risque
de
dangerosité
de
ce
dernier,
conformément
aux
conclusions
du
vétérinaire
et à
l'article
D 211-3-3
du
code
rural.
ARTICLE
3 : En
cas
de
changement
de
commune
de
résidence
du
ltulaire
du
présent
permis,
le permis
de
détention
devra
être
présenté
à la
mairie
du
nouveau
domicile. ARTICLE
4 : Le
numéro
et
la date
de
délivrance
du
présent
permis
de
détention
sont
mentionnés
dans
le passeport
européen
pour
animal
de
compagnie
prévu
par
le règiement
du
Parferent
européen
et
du
conseil
n°
998/2003
du
26
mal
2003
délivré
pour
le chien
mentionné
à l'article
1°’,
ARTICLE
5 : Une
ampliation
du
présent
arrêté
est
notifiée
au
titulaire
du
permis
de
détention
mentionné
à l'article
1%,
Fait
à Bassens,
le
Ge
Eu
0
Le Miaïre
certils
que
la délibéralion
estexéculelre
après
réception
en
Préfecture
ia
Responsable
de
service
. ul
utctou
Gta
Directeur
de
Cabinel
: Le
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
O5
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 3
_ Ville
de
Bassens
mo
_ €
Race
ou
iype
: ROTTWEILLER
____.
Accusé
de réception
en préfecture
083-213900320-20131014-ARRPM3-AI Date
de télélransmission
: 15/10/2013
Date
de réceplion
préfecture
: 16/10/2013
ARRETE
N°03
PERMIS
DE
DÉTENTION
PROVISOIRE
D'UN
CHIEN
DE
1°
OU
2°"°
CATÉGORIE
ÂGÉ
DE
MOINS
DE
1AN
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
rural,
et
notamment
ses
articles
L. 211-1
et suivants,
D.
214-3-1
et
suivants
et R.
211-5
et suivants,
VU
la loi
n°
2008-582
du
20
juin
2008
renforçant
les
mesures
de
prévention
et
de
protection
des
personnes
conire
les
chlens.
dangereux,
VU
l'arrêté
interministériel
du
27
avril
1999
établissant
la liste
des
types
de
chiens
susceptibles
d'être
dangereux,
VU
l'arrêtè
du
Préfet
de
Gironde,
en
date
du
22
décembre
2009,
dressant,
pour
le
département
de
Gronde,
la liste
des
vétérinaires
habäités
à pratiquer
l'évaluation
comporiementale
prévue
au
li de
l'article
L. 211-13-1
du
code
rural,
VU
l'arrêté
du
Préfet
de
Gironde,
en
date
du
21
décembre
2009,
portant
agrément
des
personnes
habilitées
à dispenser
la formation
portant
sur
l'éducation
et le
comportement
canins,
ainsi
que
sur
la prévention
des
accidents,
VU
la demande
de
permis
de
détention
présentée
et l'ensemble
des
pièces
annexéss,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
permis
de
détention
prévu
à farticle
L, 211-14
du
code
rural
est
délivré
à :
© Nom:
TOUATI
€ Prénom
: Kameï
© Qualité
: Propriétaire
D
Détenteur
Æ
de
l'animal
cl-après
désigné
@ Adresse
ou
domiciliation
: 7 rue
du
petit
hois
33530
BASSENS
© Assuré(e})
au
litre
de
la responsabilité
civile
pour
les
dommages
susceptibles
d'être
causés
aux
tiers
par
l'animal
auprès
de
la compagnis
d'assurances
:
Crédit
Agricole
— site
Aire
sur
l'Adour
le mas
— BP
169
40805
Aire
sur
Adour
Numéro
du
contrat
: 117238
e Détentrice
de
l'aitestation
délivrée
le :
0610/2013
Par:
LAFOURGADE
Henri
#2
rue
Vincent
Auriol
- 33140
Villenave
d'Ornon
Pour
le chien
ci-après
identifié
:
© Nom:
l TYSON
Von
Der
Kroning
Keiser
Responsabe
de service
:
Becteur
Générat-
JL
Directeur
de Cahlast
: G
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vilfe-bassens.fr
cn Ville de Bassens
Accusé
de réception
en préfecture
033-213800820-20131014-ARRPM3-AI Date
de télétransmission
: 19/10/2013
Date
de réception
préfecture
: 18/10/2018
e Catégorie:
1%
ci
2e
6j
@ Date
de
naissance
ou
âge
: 10/02/2013
® Sexe:
- Mâle
M
Femelle
© N°
de
puce
: 250269802216711
Effectué
le
: 10/04/2043
@ Vaccination
antirabique
effectuée
le :
10/05/2013
Par
: Docteur
ALBERT
Anne
11
rue
Ausone
33560
Carbon
Blanc
ARTICLE
2:
La
validité
du
présent
permis
est
subordonnée
au
respect
par
son
propriétaire
mentionné
à l'article
1°
de
la validité
permanente
:
- De
l'assurance
garantissant
la responsabilité
civile
de
ce
dernier
pour
dommages
susceptibles
d'être
causés-aux
tiers.
-
De
la
vaccination
antirabique
du
chién.
- Et
du
renouvellement
de
l'évaluation
comportementale
du
chien
selon
le
risque
de
dangerosité
de
ce
dernier,
conformément
aux
conclusions
du
vétériñaire
et à
l'ariicle
D 211-3-8
du
code
rural.”
ARTICLE
3 : En
cas
de
changement
de
commune
de
résidence
du
titulaire
du
présent
permis,
le permis
de
détention
devra
être
présenté
à la
mairie
du
nouveau
domicile. ARTICLE
4 : Le
numéro
et
la date
de
délivrance
du
présent
permis
de
détention
sont
mentionnés
dans
le passeport
éuropéen
pour
animal
de
compagnie
prévu
par
le règlement
du
Parierment
européen
et du
conseil
n°
998/2003
du
26
mai
2003
délivré
pour
le chien
mentionné
à l'article
1°’,
ARTICLE
5 ;
Une
ampliation
du
présent
arrêté
est
notifiée
au
titulaire
du
permis
de
détention
mentionné
à l'artile
1”.
:
Fait
à
Bassens,
le
# 3
C1
28
Le Maire
certife-qué
la déibéralion
est exéculoire
après
réception
en Préfecture
ls
Responsable
de sente:
Lane
Dheatur
Gén:
Drecteur
de Cabinet:
€
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr JB
Accusé
de réception
en préfecture
033-213300320-20131014-ARRPM4-AI Dale
de télétransmission
: 15/10/2013
Date
de réception
préfecture
: 16/0/2013
Ville
de
assens
un
ARRETEN?°
04
PERMIS
DE
DÉTENTION
PROVISOIRE
D'UN
CHIEN
DE
1°°
OÙ
24"
CATÉGORIE
ÂGÉ
DE
MOINS
DE
1AN
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
rural,
et notamment
ses
arlicles
L. 211-4
et
suivants,
D.
211-3-1
et
suivants
et
R.
211-5
et suivants,
VU
la loi
n°
2008-582
du
20
juin
2008
renforçant
les
mesures
de
prévention
et de
protectian
des
personnes
contre
les
chiens
dangereux,
VU
l'arrêté
interministériel
du
27
avril
4999
établissant
la liste
des
types
de
chiens
susceptibles
d’être
dangereux,
VU
Farrêté
du
Préfet
de
Gironde,
en
date
du
22
décernbre
2009,
dressant,
pour
le
département
de
Gronde,
la liste
des
vétérinaires
habilités
à pratiquer
l'évaluation
comportementale
prévue
au
11 de
l'article
L. 211-13-1
du
code
rural,
VU
l'arrêté
du
Préfet
de
Gironde,
en
date
du
21
décembre
2009,
portant
agrément
des
personnes
habilitées
à dispenser
la formation
portant
sur
l'éducation
et le
comportement
canins,
ainsi
que
sur
la prévention
des
accidenis,
VU
la demande
de
permis
de
détention
présentée
et
l'ensemble
des
plèces
annexées,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
permis
de
détention
prévu
à l'article
L. 211-14
du
code
rurat
est
délivré
à :
© Nom
: SAMB
© Prénom
: Céline
© Qualité
: Propriétaire
R Détenteur
1
de
l'animal
cl-après
désigné
e Adresse
ou
domiciliation
: 32
rue
Emile
Zola
33530
BASSENS
e Assuré(e)
au
titre
de
la responsabilité
civile
pour
les
dommages
susceptibles
d'être
causés
aux
tiers
par
l'animal
auprès
de
la compagnie
d'assurances
:
CIC
Assurances
— 15
place
de
la Victolre
33000
BORDEAUX
. Numéro
du
contrat
:
HABITAT
IM
909,3209
Paur
le chien
ci-après
Identiflé
:
e Nom
: INDIA
e Race
ou
type
: AMERICAN
STAFFORDSHIRE
TERRIER
Responsable
de service
+
Directeur
Général:
JR
Directeur
de Cabinet
: £
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-LANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@wville-bassens.fr
Accusé
de réception
en préfecture
033-213300320-20191014-ARRPM4-AI Date
de télétransmission
: 18/10/2013
Date
de récepllon
préfecture
: 15/10/2013
© Catégorie:
1%
ro
iv 5
e Date
de
naissance
ou
âge
: 18/05/2013
& Sexe:
Mâle
5
Femelle
&
@ N°
de
puce
: 250269810070083
EÉffectué
le
: 12/07/2013
@ Vaccination
antirabique
effectuéé
le
: 49.08.2013
Par
: Docteur
ELABED
Georges
35
rue
du
Président
Coty,
33440
AMBARES
ARTICLE
2 : La
validité
du
présent
permis
est
subordonnée
au
respect
par
son
propriétaire
mentionné
à l'article
1%
de
la validité
permanente
:
- De
l'assurance
garañtissant
la responsabilité
civile
de
ce
dernier
pour
dommages
susceptibles
d'être
causés
aux
tiers,
- De
la vaccination
antirabique
du
chien.
- Et
du
renouvellement
de
l'évaluation
comportementale
du
chien
selon
le
risque
de
dangerosité
de
ce
dernier,
conformément
aux
conclusions
du
vétérinaire
et à
l'article
D 241-3-3
du
code
rural.
ARTICLE
3 : En
cas
de
changement
de
commune
de
résidence
du
tulaire
du
présent
permis,
le permis
de
détention
devra
être
présenté
à la
mairie
du
nouveau
domicile. ARTICLE
4 : Le
numéro
ét
la date
de
délivrance
du
présent
permis
de
détention
sont
mentionnés
dans
le passeport
européen
pour
animal
de
compagnie
prévu
par
le règlement
du
Parlement
européen
et
du
conseil
n°
998/2003
du
26
mai
2003
délivré
pour
le chien
mentionné
à l'article
1%.
ARTICLE
6 : Une
ampliation
du
présent
arrêté
est
notifiée
au
fitulaire
du
permis
de
détention
mentionné
à l'article
1.
Fait
à Bassens,
le ‘4
& O2,
251
Le
Maire,
Le Melre
cerf
que
la délipération
astexéculoire
après
féceplion
an Préfecture
le
Responsable
ce service
+ We
Directeur
Génbrat:
À
Directeur
de
Cabinet:
6
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
87
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 2013-2259
—},
Ville
de
°
Bassens.
NUFH
Arrêté
n°
8.3
228/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Colleclivilés
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L
22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
ratalive
aux
droils
et fibertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
fe Maire,
fe Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le
code
de
la route,
VU
la demande
de
M.
ABHE
el Mme
AMAN
concernant
des
travaux
d'évacuation
de
déchets
veris
« 16
rue
Maurice
Toutaud
» et
la nécessité
de
faire
stationner
une
benne
à
déchets
sur
le
domaine
pubiic
devant
son
domicile,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
28
octobre
au
4 novembre
2013
incls,
l'entreprise
VEOLIA
est
autorisée
à
déposer
une
benne
à déchets
devant
le domicile
de
M.
ABHE
et Mme
AMAN
« 16
rue
Maurice
Toutaud
».
ARTICLE
2.
La signalisafion
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
VEOLIA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
1 convient
de
veiller
à assurer
la sécurité
autour
de
la benne
{barrlérage
de
sécurité).
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Chadles
de Gaute,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
geslion
espace
pubtic
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
M ABHE
et Mme
AMAN
16
rue
Maurice
Toulaut
33530
BASSENS
Commissarials
de
Police
de
LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de
villa
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
12, boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VV VV
GE
Faï
à Bassens,
le 14
octobre
2013
LT.
‘ne pe
SRE a
|
D.
2
8
à ?
«#
8 YURON
42
avenue
jean
jaurés
RP
52
BASSENS
33563
CAMBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
MO
81
8
Couritel
: contact@wille
basses
fi
Rexpontatss
de svice
Enocreus
Canersl
Disputes
de DADNeE
€
3
2013-260
Ville
de
Bassens
NUFH
Atrêté
n°
8.3
229/2043
Rrsprassatle
ae se”
ernaremne
Éveneret
assseue
8 À
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Généra!
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
tes
arlicies
1. 2212-14
et
E
2213-1
8122136,
VU
Ja loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
ot libertés
des
Communes,
des
Départements
el des
Régions,
VU
ta circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Poïice
par
la Maire,
te Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la raute,
VU
la demande
de
SITA
concemant
des
travaux
d'hydracurage
et
d'inspeclion
télévisée
des
réseaux
d'assainissement,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
14
octobre
au
31
octobre
2013,
la société
SITA
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
d'hydracurage
et inspection
télévisée
des
réseaux
d'assainissement
« Quai
Français,
Piace
E.
Herriot,
Qual
de
Vial,
allée
de
la
Baranqine,
avenue
Général
de
Gaulle
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effecluera
sur
une
demi-chaussés
avec
la
mise
en
place
d'une
signalisation
temporaire
pour
chandier
mobite.
ARTICLE
3
: La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la société
SITA,
conformément
À la
réglementation
en vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
CU.B.
Esplanade
Charles
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
SITA
Conmissariats
de Police
de LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargéen
ce
qui
le concerne
de
l'exéculion.
VYvv y vvl
Faltà
Bassens,
le 15
actobre
2013
42 avenue Jean Jaures Hf 52 BRASSENS
33563
CAREON-BLANC
CFDEX
Tati,
65
5
DO
At
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
contactÆville-bassens.fr 2013-261
—}
Ville
de
Bassens
mat
Arrêté
n°8.3
230/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Cade
Général
des
Collectivités
Territoriales,
nolamment
les
arlicies
1.2242-4
et L
2213-41
à L
2213-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
das
Déparements
el des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
te Président
du
conseil
Général
et fe
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
rsalière
de
circulation
routière,
VU
le-code
de
la route,
VU
ta demande
de
l'entreprise
CAPRARO
concernant
des
travaux
de
branchement
AEP
«impasse
Franklin
».
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
16
ociobre
au
45
novembre
2043,
l'entreprise
CAPRARO
est
autorisée
à
effectuer
des
travaux
de
branchement
AEP
« impasse
Franklin
».
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
deii-chaussée,
en
alternance
par
feux
lricotores
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
iravaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la société
CAPRARO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Atpliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° $ AMBARES
ET
LAGRAVE,
CAPRARO,
1270
route
de Salignac
33240
SAINT
ANDRE
DE
CUBZAC
Commissarials
de Polics
de LORMONT
Polics
municipale,
Hôtel
devile
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
43000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNVYNY
Fait
à Bassens,
le 15
actabre
2013
Le
Maire,
Duperess de {dun 6 42 hvenug jean jaurés BP 52 BASSENS
33563
CARNGN-BLANC
CEDEX
Fél.
05
57
80
81
57
Fax
65
57
80
81
58
Courriel
contactéuille
bassens
fr
2013-262
Ville
de
Bassens
mt
Arrélén"
8.3
231/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coltectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L
22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
el libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
ta circulaire
n°
88-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
CAPRARO
concernant
des
travaux
de
pose
d'un
débimètre
pour
le comple
de
la Lyonnaise
des
eaux
« rue
du
Port
au
niveau
de
la forme
de
Radoub
».
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
21
octobre
au
12
novembre
2013,
j'entreprise
CAPRARO
est
autorisée
à
effectuer
des
travaux
de
pose
d'un
débitmèlre
«rue
du
Por
au
niveau
de
la forme
de
Radoub
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
ARTICLE
3: La
signalisation
sera
installée
et entelenue
par
la société
CAPRARO,
conformément
à la
réglementation
en vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
CUS.
Esplanade
Chartes
de Gaulle,
33978
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de: gestion
espace
public
n° 1 AMBARES
ET
LAGRAVE,
CAPRARO,
1270
route
de Sallgnac
33240
SAINT
ANDRE
DE
CUBZAC
Cornimissariats
de Police
de LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Anloine
Gautier
33006
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exécution.
VV VV % v|
Fait
à Bassens,
le 15
octobre
2013
Le
Maire,
42
avenue
Jean
faurès
6P
57
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Téf
05
S7
40
fax
09
37 BON
58
Courret
rontact@ville-bassens
Fr 2013-263
Ville
de
Bassens.
me
Arrêté
n°8,3
232/2013
[
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Terriloriales,
notamment
les
artictes
L2242-4
et L
2213-1
à L
22135,
VU
la lof
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
el libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
te Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
f'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le
cade
de
la route,
VU
la demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concernant
des
travaux
de
voirie
« rue
du
8 mai
1045
»,
CONSIDERANT
qu'i
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régleinenler
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
21
octobre
au
20
décembre
2918,
les
entreprises
COLAS,
Aximum,
France
Télécom
et
ses
sous
traitants,
Lyonnaise
des
eaux
et
ses
sous
lraitants
sont
autorisés
à
effectuer
des
travaux
d'aménagement
de
voide
« rue
du
8 mai
1945
».
ARTICIE
2 :
Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
{ravaux.
La
vitesse
sera
Emitée.
à 30
km
aux
abords
du
chantier.
La
sécurité
et
le cheminement
des
piétons
seront
assurés
ainsi
que
la desserte
des
propriétés
voisines.
Ponciuellement,
la rue
sera
barrée,
une
dévialion
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
intervenant
sur
le chantier.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et entrotenue
par
les
entreprises
intervenantes,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur,
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
agressée
à :
> CU.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
cenire
de gestlon
espace
public
n° AMBARES
ET
LAGRAVE,
> Comnissariais
de
Police
de
LORMONT
> Police
municipaie,
Hôlel
de
ville
33530
BASSENS,
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
> Société
KEOUS
a 42,
boufavard
Antoine
Gauller
33900
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exéculion.
Fait
à Bassens,
le 17
octobre
2013
Le
Maire,
Resae
seoese
A
Je:
FURQN
Eréeur
certe
VE.
pesée
MG,
42
avenue
jean
Jaures
HP
52
BASSENS
33563
CARBOIW
MLAMC
CEDEX
Tél.
05
57
80
83
57
Fax
O5
57
80
8
58
Courriel
. coraetsbville
biessæns
de
Kespomsabte
dermune
te
Drame
Gen
Dnénéeur
dei
sommet
Ÿ Ge
42
avenue
jeantaures
MP
42 BASSENS
33563
CA)
Têt.
0%
47
80
81
57
Fax
OS
57
8O
81
S8
Conriel
:
contact@vlie
basans
|
20135-264
Ville
de
Bassens,
mn
Arrêté
n°
8.3
2013/232bIs
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
fa Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coïieclivités
Territoriales,
notamment
les
aricles
L 2212-1
et L
2218-1
à 122138,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
el des
Régions,
VU
le circutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
el le
représenlant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
dela
route,
VU
la demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Sordeaux
concernant
des
lravaux
de
voie
« rue
du
8 mai
1846.»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 * Du
24
octobre
au
20
décembre
2043,
les
entreprises
Guintoli,
Axdmum,
France
Téfécom
et ses
sous
traitants,
Lyonnaise
des
eaux
et ses
sous
traitants
sont
autorisés
à
effectuer
des
travaux
d'aménagement
de
voirie
« rue
du
B mai
1945
».
ARTICLE
2 : Pendant
teur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Ea
vitesse
sera
limités
à 40
kavh
aux
abords
du
chantier.
La sécurité
el le
cheminement
des
piétons
seront
assurés
ainsi
que
la desserte
des
propriétés
voisines.
Ponctugilement,
ja rue
sera
barrée,
une
déviation
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
intervenant
sur
le chanlier.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
k
et
ue
par
les
prises
intervenantés,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet.effet.
Ampliation
sera
adressée.
à :
C.U.8.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
GUB
cents
de gestion
espace
public
n° 4 AMBARES
ET
LAGRAVE
Cammissarials
de Police
de LORMONT
Police
municipale,
Hôtol
de vile
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC.
Soclélé
KEOUIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
».
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYYY
Fait
à Bassens,
le 22
octobre
2013
dé MAMA
CTUIX - __-
Ville
de
2015-2686
un
|
2013-2665
Ville
de
Bassens
NUVE
ARRETE
N°
233
OUVERTURE
DE
LA
MEDIATHÈQUE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
Jes
articles
L 2212-2
VU
le Cole
de
ta construction
et de
l'habitation,
articles
R.123-1
à R.123-55,
VU
le décret
n°
73-1007
du
31
octobre
1973
relatif
à la
protection
conlre
les
risques
d'incendie
et
de
panique
dans
les
élablissements
recevant
du
public,
notamment
les
articles
28,
46
et
47,
VU
les
décreis
du
23
mal
1965,
du
31
octobre
1973
et du
25
juin
1960
approuvant,
modifiant
et complétant
le règlement
de
sécurité
conlre
les
risques
d'incendie
et de
panique
dans
les
éfablissements
recevant
du
publie,
VU
la visite
de
la Commission
de
Sécurité
en
date
du
17
octobre
2013
émeltant
un
avis
favorable
à l'ouveriure
de
ta Médiathèque
classée
: FYPE
«S
» pire
catégorie,
ARRETE
ARTICLE
1 : À
compter
du
29
octobre
2013,
la Médiathèque
situé
rue
du
8 malsera
ouverte
au
public.
ARTICLE
2
:
Notification
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
# M.
le Directeur
Départemental
des
Services
d'incendie
et
de
Secours
de
BORDEAUX
x M.
le Commissaire
de
Police
de
CENON.
« M.
le Directeur
Départemental
des
Terriloires
et de
la Mer.
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exéculion.
Fait
à Bassene,
le 23
octobre
2043
Bassens!
NUVE
Arrêtén®9.3
234/2013
Le Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coleclivités
Teritoriates,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2243-1
à L
22135,
VE
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droïls
et Hbedés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Générai
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
de
la
socièté
ERDF
concernant
des
travaux
de
création
d'un
poste
ERDF
«rue
Léo
Lagrange
», effectués
par
l'entreprise
CEPECA-CITEOS,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglernenter
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le mercredi
23
oclobre
2013
et le
mardi
3?
décembre
2043,
Fentreprise
CEPI
ITEOS
est
autorisée
à effectuer
les travaux
de création
d'un
poste
ERDF
« rue
Léo
Lagrange
».
ARTICLE
2 : Pendant
cetle
durée,
le stalionnement
sera
inlerdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
at entretenue
par
l'entreprise
CEPECA-CITEOS.
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur,
ARTICLE
4 : Le
préseni
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
eflet.
Amphation
sera
adressée
à
:
5 CU.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
+ CUB
cenire
de gestion
espace
publie
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
+ CEPECA-CITEOS
6-8
mue
Eugène
Buhan
33474
GRADIGNAN,
> Commissarlats
de Palice
de LORMONT
> Police
municipate,
Hôtei
de ville
33530
BASSENS.
> Société
VEOLIA
/ ONYX
{9, avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
> Société
KEOLS
« 12,
bonfevard
Antoine
Gaulier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en ce
qui
le concerne
de l'exécution,
Fait
à Bassens,
le 22
octobre
2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DÉS.ARRETES
DU
MAIRE
|
Benonaiasme Rereguege
Gené
PPPERET
EN
€
42
avenue
jean
jaurès
RP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél
05
$7
RO
81
57
Fax
05
57
BG
BI
58
Courriel
contact@ville-bassens.tr
42
avenue
Jean
Jaurès
(if
BASSENS
33563
CAREON
RLANC
CEDEX
Téf.
05
57
RO
81
57
Fax
4)
AO MER
Conilel
cntacteilin
ts
amis
fr 2
2015-267
Ville
de
Bassens:
NLWL
Arrêté
n°83
2365/2013
L
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Reseaisatls
de er Le Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
arlictes
L 2212-1
et
L2212-2,
L22134
à L 22136,
VU
le cocle
de
la route,
VU
'arrêlé
ministérielle
du
24
novembre
1967,
modifié
relatif
à la
signalisation
des
routes
et
autoroutes, VU
la demande
formulée
par
Monsieur
le Président
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
et
par
les
services
municipaux
sallicitant
l'aulorisation
permanente
de
metlre
en
œuvre
des
mesures
de
circulation
appropriées
dans
le cadre
de
chanfiers
ilinérants
ou
de
brève
durée
ou
d'urgence
que
ces
services
sont
amenés
à réaliser
sur
le domaine
public
roulier
sur
le
lersitoire
de
la commune,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
tes
mesures
de
circulation
pour
assurer
l'ordre,
la sécurité
et
la tranquillité
publique, ARRETE
ARTICLE
3:
Les
services
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux,
les
services
municipaux
el
les
entreprises
intervenant
pour
leur
compte,
sont
autorisés,
à ire
permanent,
en
vu
d'assiirer
la sécunilé
des
usagers,
à.meltre
en
œuvre
toutes
mesures
de
circulation
appropriées
dans
le cadre
d'interventions
de brève
durée
ou d'urgence
(travaux
n'excédant
pas
72
heures
maximum),
ponctuels
ou
iinérants,
notamment
dans
les
domaines
de
: la
voirie
(dont
les
essais
et les
sondages),
les
ouvrages
d'art,
la signalisation
horizontale,
verticale,
verlicale
lumineuse,
les
espaces
ver,
l'éclairage
public,
la mise
en
place
des
conteneurs
à ordures
ménagères,
qu'ils
sont
amenés
à entreprendre
sur
la vois
publique. ARTICLE
2 :
Les
services
de
la ville
devront
être
avertis
au
plus
tard
le jour
de
Fexécution,
par
fax,
par
téléphone,
ou
courrier
électronique
(e-mail).
ARTICLE
3 : La
signalisation
afférenie
à ces
chanliers,
à ta
charge
des
intervenants,
sera
conforme
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
relative
à la
signalisation
temporaire
des
routes
ARTICLE
4
: Les
coniravenlions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès
verbaux
et déférées
aux
tibunaux
compétents.
Ampliation
sera
adressée
à :
> Monsieur
le secrétaire
général
de
la ville
> Monsieur
le Présitent
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
EF-
LAGRAVE,
> Commissarials
de Police
de LORHONT
> Polico
municipale,
Hôtel
de vile
33530
BASSENS,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
2013-268
Ville
de
Bassens
NUVL
Arrêté
n°
8.3
236/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Cote
Général
des
Collectvilés
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2248-1àL
2219-56,
VU
ta loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU:
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoits
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générai
et le
représentant
de
l'Etal
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
roulière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de prolongation
de l'entrepiise
SOGEA
concermant
des
travaux
de
raccordement
de
la conduite
AEP
existante
« avenue
du
Général
de
Gaulle
el quai
de
Vial», CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
24
octobre
au
29
novembre
2013,
j'entreprise
SOGEA
est
autorisée
à
effectuer
des
travaux
de
raccardements
de
fa conduite
AEP
« avenue
du
Général
de
Gaulle
et
quai
de
Vial
».
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
en
alternance
par
des
feux
tricolores
et le
staliannement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signafsalion
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
SOGEA
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
afliché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
39076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
cenlre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SOGEA
SUD
OUEST,
3 rue
Gaspard
Mongec
33600
PESSAC.
Commissarials
de Police
de LORMONT
ei CENON,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
39630
BASSENS,
Sactété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Saclété
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gaulier
33000
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVVYNVY
Fail
à Bassens,
le 24
octobre
2013
Arspéstatin
ur serve
en."
Dern
eat
Ÿ
oct
de EG
Duenre
de
Case
IN BLANC
CEDEX
untactéalie
bdsvens
fi
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
Tel
06
57
80
8}
57
Fax
05
57
80
81
58
Cour
42 avenue
Jean
jaurés
BP
52
BASSENS
31583
CARBON-BLANC
CEDEX
Tai
05
57
0
Pas
OM 57
MO WI
58
Courriel
contact@ville-hassens
fr —.b
2013%3-2
Ville
de
39
Bassens
Arrêté
n°
8.3
237/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Colleclivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212
et
L
2243-14
à L
2213-65,
VU
ta
loi
n°
82
du
2
mars
1982
retativo
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
cireulalre
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
rotative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
FEtat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
fa roule,
VU
la
demande
profongatlon
de
la
société
CEPECA
concernant
les
travaux
de
renouvellement
du
réseau
électrique
HTA
« avenue
Bellerive
des
Moines
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afn
de
réglementer
la
ARRETE
ARTICLE
4 : Entre
le 28
octobre
2013
et le
28 janvier
2014,
la société
CEPECA
est
aulorisée
à effecluer
les
travaux
de renouvellement
du réseau
électique
HTA
« avenue
Bellerive
des
Moines»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stalionnement
sera
interdil
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la CEPECA,
conformément
à
la réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairio
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
€.
. Esplanade
Chartes
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n°
4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CEPECA
38
route
de
Lalande
43450
MONTUSSAN,
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et
CENON
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Socièté
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Sociélé
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en cs
qui
le concerne
de l'exécution.
222272)
Faif
à Bassens,
le 24
octobre
2013
auspantente
de see
EL
Brestos
Béubrs
bris
de Eine
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDFA
Tel.
05
57
80
81
S7
Fox
05
57
80
Ai
48
l'ouniel
ce
,
à
2013-2709
-
Ville
de
Æ
Bassens
NLAL
Atrêté
n°8.3
238/2048
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Codes
Général
des
Collectiités
Territoriales,
notamment
les
artictes
L 2212-1
el L
22413-1
à L
2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
el des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relalive
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
F'Etat
dans
lo
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux,
concernant
les
travaux
d'instalfation
de
clôture
« côte
de
[a Garonne
», effectués
par
la société
SOMOPA
SAS,
CONSIDERANT
qu'i
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ia
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Enlre
le 28
octobre
2013
et le
28
février
2014,
la société
SOMOPA
est
autorisée
à effectuer
tes
travaux
d'installation
de
clôture
« côte
de
la Garonne
».
ARTICLE
2:
La
signalisation
sera
installée
el entretenus
par
la société
SOMOPA,
conformément
à ka
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emptacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> CU.
Esplanade
Chares
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
ospace
publie
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SOMOPA
chemin
Richelieu
BP
20512
39274
FLOIRAC
Gormissariat
de Police
de LORMONT
et CENON,
Police
municipale,
Hôtel
de villa
39530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Socléié
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gaulier
33000
BORDEAUX
chacun
chargé
en ce
qui
le concerne
de l'exécution.
FYVEVY
Fail
ä Bassons,
le 28
octobre
2013
2eponcaie
dt
sexe
À.
Dircras
Céntrd
Gobron
CRM
Le
44
avenue
Jean
jaurés
BP
52
BASSENS
33563
CARBON
BLANC
CEDEX
Tét
05
57
BG
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Coutrtef
cantact@ville-bassens.fr 2
2013-271
Ville
de
Bassens
a
Arrêtén°8.3
239/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Terriloriales,
notamment
les
articles
L 2212-4
el E
2218-4
àL 22135,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
el libedés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
le circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
j'Etat
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la roule,
VU
la demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concemant
des
travaux
d'aménagement
du
Parc
de
l'Europe
sur
les
voiries
suivantes
: rue
de
Rome,
avenue
de
la
République,
rue
Henri
Durant,
rue
Raoul
Bourdieu,
rue
du
Château
d'eau,
rue
Beaumont,
avenue
Jean
Jaurès,
effectués
par
l'entreprise
AFLANTIC
ROUTE
MERIGNAC,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
enire
le 28
octobre
2013
et le
43
octobre
2014,
l'enteprise.ATLANTIC
ROUTE
MERIGNAC
esl
autorisée
à effectuer
des
travaux
d'aménagement
du
Parc
de
l'Europe
sur
Les
voies
suivantes
: me
de
Rome,
avenue
de
la République,
rue
Henri
Durant,
rue
Raout
Bourdieu,
rue
du
Château
d'eau,
rue
Beaumont,
avenue
Jean
Jaurès.
ARTICLE
2 :
Pendant
leur
durée,
la ciculalion
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stalionnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
ATLANTIC
ROUTE
MERIGNAC
conformément
à ja
réglementation
en
vigueur
ARTICLE
4 : Le
présent
arrètè
sera
affiché
en
Mairie
do
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.8.
Esplanade
Chartes
de
Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public.n°
1 AMBARES
ET LAGRAVE,
ATLANTIC
ROÛTE
MERIGNAG
25 avenue
Maurice
Levy
43700
MERIGNAC,
Commissariat
de Police
de LORMONT
Poïce
municipale,
Hôlel
de
vilte
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
89
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 42,
boulevard
Antoine
Gaulier
34000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNN VV
Fait
à Bassens,
le 24
octobre
2043
watts:
À,
recteur
Seseval
M
Enextur
de Cost
22
42
avenue
jean
Jaurès
BF
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tét.
68
57
80
81
S7
Fax
OS
57
89
81
$8
Cournel
contactéiville-bassens.fr
013-272
Ville
de
ê
Bassens:
NLWL
Arrêté
n°
8.3
24012013 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Terriloriales,
notamment
les
articles
L 2242-1
et L
2213-1
à L 2213-5,
VU
a loi
n°
82
du
2 mars
1982
ralalive
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
matière
de
circulalion
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concernant
des
travaux
de
sondages
complémentaires
relatifs
à Faménagement
du
Parc
de
l'Europe
sur
les
voiries
suivantes
: rue
de
Rome,
avenue
de
la République,
rue
Henri
Durant,
rue
Raoul
Bourdieu,
sue
du Château
d'eau,
rue
Beaumont,
avente
Jean
Jaurès,
effeclués
par
l'entreprise
COLAS, CONSIDERANT
qu'il
convient
de prendre
les
mesurés
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
RRÈTE
ARTICLE
1 : du
28
octobre
2043
au
28
décembre
2013,
'enfreprise
COLAS
est
autorisée
à
effectuer
des
travaux
de
sandages
complémentaires
relatifs
à l'aménagement
du
Parc
de
l'Europe
sur
les
voiries
suivantes
:
rue
de
Rome,
avenue
de
la République,
rue
Henri
Dunant,
rue
Raoul
Bourdieu,
rue
du
Châleau
d'eau,
rue
Beaumont,
avenue
Jean
Jaurès.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulalion
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3: La
signaïsation
sera
installée
et entrotenue
par
l'entreprise
COLAS,
conformément
à la
réglementation
en vigueur.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
8. Ésplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
COLAS
128
rue
Emile
Combes
BP
130
- 33270
FLOIRAC,
Commissarial
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du Périgord
BP
68 -
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOHS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NYNVY NV
Fail
à Bassens,
le 28
octobre
2013
PE
2
Danser
Gina
4
Durecreu
de Eat
À
47
avenue
jean
Jaurès
RP
$2
BASSENS
33563
CARBON
BLANC
CEDEX
Tel.
05
57
80
81
57
Fax
03
57
80
81
58
Courriel.
contactfiville-bassens
fi 2013-2773
Ville
de
Bassens.
NUFHVL
Arrêté
n°83
241/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
fa Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Terriloriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
22134
à 1
2233-58,
VU
Ia ioi
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
el
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exescice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la Commune
de
Bassens,
concemant
des
travaux
d'enfoulssement
de
réseaux
Parc
de
l'Europe
comprenanl
« ue
de
Rome,
avenue
de
la République,
rue
Henri
Dunant,
rue
Raoul
Bourdieu,
rue
du
Château
d'eau,
rue
Beaumont,
avenue
Jean
Jaurès
»,
effectués
par
l'entreprise
CEPECA
GRADIGNAN-CITEOS,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1:
Entre
le 28
cclobre
2013
et la
10
février
2014,
l'entreprise
CEPECA
GRADIGNAN
- CITEOS
est
autorisée
à effecluer
des
travaux
d'enfouissement
de
réseaux
basse
tension,
éclairage
public
et télécom,
Parc
de
l'Eurdpe
comprenant
« rue
de
Rome,
avenue
de
la République,
rue
Henri
Dunant,
rue
Raoul
Bourdieu,
rue
du
Château
d'eau,
sue
Beaumont,
avenue
Jean
Jaurès
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stallonnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
CEPECA
GRABIGNAN-CITEOS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampfation
sera
adressée
à :
C.UB.
Esplanade
Charies
de Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEUEX,
GUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
CEPECA
GRADIGNAN
- CITEOS
6-8
Eugène
Buhan
ZAC
de
Moulerens
33174
GRADIGNAN
Commisssrials
de Police
de LORMONT
et CENON
et police
municipats
BASSENS
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
J'ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAG
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécfion.
FIV ONNY
;
Ville
de
2015-274
Bassens,
NUL
Arrêté
n°8.3
242/2013
EXTRAIT
DUREGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Généraf
des
Collectivités
Terñtoriales,
notamment
les
anicles
L 2212-1
et L
2213-1
à L
2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relalive
aux
droits
el
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relalive
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conscil
Général
et
le
représentant
de
FElat
dans
te
Département
en
malière
de
circulation
roulière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concernant
des
iravaux
de
réparation
du
réseau
d'eaux
pluviales
« avenue
du
Générat
de
Gaulle
et
quai
de
Viai»,
CONSIDERANT
qu'i
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la ciroulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
28 octobre
au &
décembre
2013,
l'entreprise
FAYAT
TP est
autorisée
à
effectuer
des
travaux
de réparation
du réseau
d'eaux
pluviales
« avenue
du Général
de
Gaulle
et quai
de Viai
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
sera
fermée
« allée
de
fa Baranquine
et
avenue
du
Général
de
Gaulle
» au
droil
dut
carrefour
avec
le quai
Vial
el le
quai
Français,
basculant
la
cicutation
à
une
file
par
sens,
200
m
de
part
de
d'auire
du
carcæfour,
alternativement
côté
Est
et côté
Ouest
de
la voie.
ARTICLE
3 : Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
4:
La
signaïsation
sera
installée
et entretenue
par
fonireprise
SOGEA
conformément
à
ta
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
8 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
5 CUS.
Ecpianade
Chades
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espacs
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
FAYAT
TP
avenue
Général
de Gaulle
BF
160
— 3302
LIBOURNE,
Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON,
Palice
municipale,
Hôtel
de vile
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP 69
- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX.
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exéculion.
PMA222:
Fait
à Bassens,
le 24
octobre
2013
Rspmmmdie
de ner
CL
os
Merponable
deserme
GE
Duecrenr
vs
#
à
Drectnes
so
Duprteur
Cet
€
3
a
4
Boxpeur
de
£abmet
À
A2-mrenueipan
fruits
UP 52
BASSENS,
F3669
CARHDI
BLANC
CESR
42 avenue
Jean
Jaurès
BP $2
BASSENS
73563
CARBÉA-BLANC
CEDEX
FA
OSA
00
PET,
FRQCR
ARS
UE
OR”
MAUR
RaunNT
Tél
05
57
80
81
57
Far
05
57
BO
B1
58
Courriel
Contact@ville-bassens
fr -
Ville
de
2013-275
|
2015-276
Bassens
ALL
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Chartes
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n° 3
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
SNCF
- INFRA
19
quai
de
Pakidate
33800
BORDEAUX,
ETF
agence
Sud-Quest,
secteur
Bordeaux
Sud
140
avenue
du Maréchal
Leclerc
33130
BEGLES,
MOTER
27 avenue
des
Mariyrs
de
la Libération
BP.
90344
- 33694
MERIGNAC
GERTRUDE
SAEM
9 rue
de
Ségur
33000
BORDEAUX,
CLUB
d'ENTREPRISES
6 rue
Paul
Bert
33630
BASSENS,
Commissafats
de
Police
de
LORMONT
et CENON,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33630
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
89
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
+2,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VU
le Code
Général
des
Collectivilés
Territoriales,
notamment
fes
articles
L 2212-4
et L
2213-1
à L
2233-5,
VU
a loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions, VU
la circuiaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relalive
à l'exercice
des
pouvairs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et te
représentant
de
l'Etat
dans
fe Département
an
matière
de
circulation
routière, VU
le code
de
la route,
VU
ta demande
de
la SNCF
concernant
des
léavaux
de
réaménagement
du
passage
à niveau
18
« avenue
Arrêté
n°
8.3
243/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
NYVNNNINNNX
Fait
à Bassens,
le 28
octobre
2013
Bellerive
des
Moines
et
boulevard
de
l'industée»,
nécessitant
la fermelure
de
cet
axe,
réalisés
par
la société
Le
Mae,
ETF
Agence
Sud
Ouest,
MOTER
à Mérignac,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
tes
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulalion,
D
Jeai
ARRETE
ARTICLE
1 : Ou
lundi
4 novembre
2013
au
vendredi
8 novembre
2013,
la société
ETF
est
autorisés
à
effecluer
les
travaux
de
réaménagement
du
passage
à niveau
1B
situé
« avenue
Bellerive
des
Moines
et
boulevard
de
l'industrie
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
ce
passage
à niveau
sera
fermé
à tous
les
usagers
piétons,
cycles,
véhicules
tégers
et poids
lourds.
ARTICLE
3
: La
signalisation
sera
{nstaïlée
et entretenue
par
la SNCF
l'INFRALOG
SA
DE
PRIESTER,
de
la façon
suivante
:
> La
déviation
poids
lourds
et
véhicules
légers
pour
la desserte
locale
suivra
l'inéraire
balisé
par
le quai
Alfced
de
Vial,
la rue
Richelieu,
boulevard
de
l'industrie
et l'avenue
Belierive
des
Moines,
> Cetle
déviation
sera
identifiée
par
des
panneaux
type
DEV
1, car
elle
est
imbriquée
dans
la déviation
DEV
Poids
Lourds
obligatolre
concernant
la déviation
du
passage
à niveau
5B
(4mbarès)
empruntant
en
commun
une
partie
du
Quai
Alfred
de
Viai.
ARTICLE
4 : Le
stationnement
sers
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
£ : Le
présent
arrété
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassans,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
tcgamtiedeemte mens
des
fé
mar
dr ét €
42
aventie
Jean
jaurés
Mit
S2
BASSENS
33563
CARECRYMLANE
CET
rél
0$
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel:
contoetadilie
basse
fi asomsatse
ae germe
mener
Lions
Ke
2013-277
Ville
de
Bassens
NLAL
Arrêté
n°
8.3
244/2013
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DÉS
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
fa Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
anlictes
L 2212-1
el E
2213-1
à 2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droïs
et liberlés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n° 88-230
du
Ministère
de
l'Inférieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
te Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'État
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la roule,
VU
la demande
de
SOGETREL
concernant
des
travaux
de
réparation
de
fa conduite
existante
France
Tétécom
située
à l'angle
de
la rue
Chénale
et de
la rue
Sybille,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulalion,
ARRETE
ARTICLE
1 : entre
le 28
octobre
2013
et le
33
octobre
2013,
à raison
d'une
journée
calendaire,
l'entreprise
SOGETREL.est
aulorisée
à effectuer
les
travaux
de
réparation
de
la
conduite
existante
France
Télécom
située
à l'angle
de
fa rue
Chênaie
et de
ja rue
Sybille.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
ia circulation
s'eflecluera
sur
une
demi-chaussée
el le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SOGETREL,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
CUB.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 4
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
FRANCE
TELEGOM
53 boulevard
JJ Bosc
33731
BORDEAUX
CEDEX
9,
SOGETREL
ZI Lagrange
À —8
chemin
de Canave
33650
MARTILLAC,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33630
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
49,
avenue
du Périgord
BP
6D 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NN NV V)
Fait
à Bassens,
le 28
octobre
2013
A2
avenue
jean
Jautés
BP
52
BASSENS
33663
CARBON-SLANC
CEDEX
Tét.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
conractävile-bassens.fr
3-27
Vic
de
2ONEAETE
Bassens.
NEAL
Arrêté
n°8,3
2468/2013
[
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
tes
articles
L'2212-1
et L
2219-1à
L 2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relalive
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Palice
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
routlère,
VU
le code
de
la route,
|
VU
la demande
de
ia société
Lyonnaise
des
Eaux
concernant
les
teavaux
de
terrassement
«
18
rue
de
l'Eolienne
»,
i
CONSIDERANT
qu'il
convient
de.prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
Î
circutation,
ARRETE
ARTICLE
1 : le
3 octobre
2013,
la société
Lyonnaise
des
Eaux
est
autorisée
à effecluer
les
travaux
da
terrassement
pour
le renouvellement
de
compteur
de
type
paragei
« 18
rue
de
f'Eclienne
» réallsés
sur
l'accotement.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la société
Lyonnaise
des
Eaux,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens.
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sers
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Soclété
Lyonnaise
des
Eaux
91 sue
Paulin
33076
BORDEAUX
CEDEX
Commissariat
de Police
de LORMONT
Police
municipale,
Hôtoi
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
89 —
33370
POMPIGNAG
Société
KEOLIS
a 12,
baulsvard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
VYNVYVYY
Fait
à Bassens,
le 28
octobre
2013
pra
érnres
le
Ouest
Léa
k
Drerseur
de
Lomme
Pa
A2
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BRASSENS
33563
CARBON
BLAMC
CEDEX
T8.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
SH
Courriel
contact
ie
buses
dr Æ
Bassens
Bassens
NUVL
NLAVL
|
-27
015.
5)
SSL
2013-2790
|
un
|
Jus
AE
2
280
Arrêté
n°
8.3
246/2013
l
Arrôté
n°
8.3
247/2043
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS,
VU
ie Code
Général
des
Collectivités
Terriloriates,
notamment
les
anlictes
L 2212-1
et L
2213-1
à L'
22435,
VU
la
loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
Fintérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseit
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
Lyonnaise
des
Eaux
concernant
les
travaux
de
terrassement
« 70
avenue
Jean
Jaurès
»,
CONSIDERANT
qu'i
convient
de
prendre
les
nesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circutation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 34
octobre
2013
ef le
6 novembre
2018,
à raison
d'une
journée
calendaïre,
la société
Lyonnaise
des
Eaux
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
terrassement
pour
le renouvellement
de
compteur
de
type
paraget
« 70
ne
Jean
Jaurès
»
réalisés
sur
l'accotement.
ARTICLE
2 : Pendant
teur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3: La
signalisatlon
sera
installée
et entretenue
par
la société
Lyonnaise
des
Eaux,
conformément
à la
réglementation
en vigueur
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en Mairie
de Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire-de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Colleclivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-4
ei L
2213-1
à L
2213-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
el libertés
des
Communas,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circutaire
n°
86-230
du
Minisière
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Poïice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etai
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU'le
code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
NOZOL
TP
concernant
les
travaux
d'aménagement
du
futur
lotissement
« rue
de
Verdun
» et
notamment
la
circulation
des
poids
lourds
pour
cette
opération,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
4 novembre
2013
au
31
décembre
2014,
la société
NOZOL
TP
est
autorisée
à laisser
circuler
les
comions
suivants
: poids
lourds
avec
porte-engin
38T,
poids
lourds
semi-benne
387
el poids
lourds
8x4
32T.
ARTICLE
2 :
L'Inéraire
obligatoire
de.ces
polds
lourds
s'effectuera
sur
la rue
de
Verdun,
la rue
Racine
ot
la rue
de
Beauval
(direction
Carbon-Btanc).
ARTICLE
3 : Pendant
la durée
des
travaux
ei à
chaque
fin
de
semaine,
la société
NOZOL
TP
devra
effectuer
le balayage
des
voiries
citées
à l'arilcie
2.
ARTICLE
4:
La
signalisation
sara
installée
et entretenue
par
la société
NOZOL
TP,
conformément
à la
régtementation
en
vigueur.
> C.UB.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
ARTICLE
5 : Le
présent
arrêlé
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
>
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES:
ET-
LAGRAVE
Î
sue
out
Présent
a
se
‘
p
>
Sociélé
Lyonnaise
des
Eaux
95
rue
Paulin
33076
BORDEAUX
CEDEX
°
>
Commissariat
de
Police
de
LORMONT
>
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
!
Ampliation
sera
adressée
à
:
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
49,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC
|
>
_G.UB.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
32076
BORDEAUX
CEDEX,
Société
KEOUIS
« 2,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
>
GUB
centre
de
gestion
espace
public
n°
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
chacun
chargé
en
ce
quile
conceme
de
l'exécutlon.
>
Société
NOZOL
TP
43
RUE
Veyssière
33000
BORDEAUX,
>
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
>
Police
municipale,
Hôtei
de
ville
33530
BASSENS.
j
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
... 33970
POMPIGNAC
Fait
à Bassens,
le 28
aclobre
2013
>
Soclélé
KEOUS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
mama
À
DER
Benin
cet
ones
cartes
Das
de tmes
fa
Ale
€
42
avenue
jean
jaurès
BP
S2
BASSENS
33563
CARBOMW
MLANC
CEDEX
43
avenue
Jean
Jaurèé
BF
52
BASSENS
32563
CARBON
Fat 5
57 80
81 57
Fax
0 K7
RQ 81
Si Courriel.
contactéville-hassens.fr
TA
0% 57
80 BI
57 Fan
OS 57
80 81
68 Courriel
comatællhe
host Aceusé
de récaption
en préfecture
033-213800320-20181218-AGOTAXIH-AR
n
Daio
da tétélranssnission
* 17/42/2013
+
Ville
de
Deip
do récenion
préfecture
17/12/2018
Bassens
—à
Ville
de
Bassens
AUTORISATION
D'EXPLOITATION
D'UN
TAXI
N°
À
Le
Maire
de
BASSENS
Mule
Code
général
des
collectivités
terrilariales
el
notamment
ses
arlicies
L 2212-1
el L
2243-
2, Virie
Code
dé
la roule,
Vu
la Loi
du
13
mars
1937
modifiée
relative
à l'organisation
de
l'indusirie
du
taxi,
Vü
la lof
n°
95-66
du
20
janvier
1995
ratalive
à l'accès
à la
profession
et à
l'activité
de
et exploitant
de
taxi,
Var
le décrel
n°
86-427
du
42
mars
4986
poriant
création
de
la conraisslon
des
taxis
et
vollures
de
potile
remise,
Va
laêté
préfectoral
du
13
Janvier
2003
réglementant
l'exploitation
des
taxis
dans
le
département
de
gironde,
Vu
la demande
formulée
par
Monsieur
TOUIL
Hassen
né
le 05/00/1977
à Lesparre
(Gironde)
demeurant
13
rue
Gamille
Pelletan
appartement
288
à Cenon
d'exploiter
Un
laxi
précédemment
exploité
par
Monsieur
VELOT
Jean-François
représentant
la Sacièlé
« Acluelle
Ambuiance
»,
Arrête Arlicte
1%.
Monsieur
Hassen
FOUIL
est
autorisé
à compter
du
01/01/2014
à exploiter
un
taxi
sur
la commune
de
Bassens,
à cel
effet,
il est
autorisé
à stationner
sur
le (erritoire
communal
pour
ta prise
en
charge
de
la clientèle
Auicie
2 : un
emplacement
de
stationnement
esl
prévu
quai
Alfred
de
Vial
à ja
Baranquine
à
Fangie
de
l'avenue
du
Général
de
Gaulie
et
l'autre
sur
l'avenue
Saint
Exupéry
à l'angle
de
fa
sue
Henri
Durant
-cèté
place
de
la commune
de
Paris,
ue
3:
Le
présent!
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens
ei aux
emplacements
prévus
4
cet
elfe
Anmplialion
sera
adressée
à .
Monsieur
le Président
de
ta Communauté
Urbaine
de
Bordeaux,
Esplanade
Chariss
de
Gaulle,
33076
Bordeaux
Cedex,
— Monsieur
le
Directe
mterrégional
de
la Police
aux
Fronttéres,
- Monsieur
le Dircsteur
de
Findustrie
el de
la Recherche
Monsieur
le Commissaire
de
police,
136,
rue
René
Cassagne
à Cenon,
- Police
municipale,
hôtel
de
ville
33530
BASSENS
Fait
à Bassens,
vendredi
14
décembre
2013
ARRETE
N°
6
2015-281
Arrêté
n°8.3
248/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-4
et L
2213-1
à 1.
2243-5,
VU
la
toi
n°
82
du
2
mars
1982
relalive
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions.
°
VU
ia
circulaire
n°
86-230
du
Minislère
de
l'intédeur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Pofice
par
le
Maire;
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Déparñement.on
matière
de
circulation
routière,
VU
te code
de
la route,
VU
la
demande
de
la
Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concernant
les
{ravaux
de
branchements
aux
réseaux
d'eaux
usées
et
d'eaux
pluviales
«25
rue
Carille
Jullian»,
réalisés
par
la société
CASSAGNE,
.
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : entre
le 4
novembre
2013
et le
29
novembre
2013,
à raison
d'un
jour
calendaire,
la
société
CASSAGNE
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
raccordement
aux
réseaux
d'eaux
usées
et
d'eaux
pluviales
« 25
sue
Camille
Jullians.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s’effecluera
sur
une
demi-chaussée
et le
stallonnernent
sera
inlerdif
au
droil
des
travaux.
ARTICLE
4:
La
elgnalisation
sera
Insallée
et entretenue
par
la société
CASSAGNE,
conformément
à ta
réglementation
en
vigueur,
ARTICLE
6 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
pubtic
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
CASSAGNE
16
route
Pori
neuf
33360
CAMBLANES-ET-MEYNAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtet
de
ville
33530
BASSENS
7
Société
VEOLIA
/ ONYX
39,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 42,
botilevard
Antoine
Gaulier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
NNVYVYNYY
Fait
à Basseas,
le 30
oclobre
2013
e
Rosaanaatte
de
senre
É
Enassan
à à
ér
Je:
fa
TURON
Gumuens
etote
Erectesr
on
Cana
42 avenue
Jean
Jaurés
MP 9/
MASMS
34564
€
181 OS
82 80
HT 2
Fax
06 57
80 81
AM Cour
BON
HIANS
CÉDH
A
contarévttle
bessaittie
fi
42
avenue
Jean
Jaurès
EP
52
BASSENS
33563
CAN
BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
Bt
57
Fax
U5
S7
80
81
58
Courriel
contacwÆville
hamsans
fi —
Ville
de
2015-283
Bassens]
GEL
Arrêté
n°8.3
249/2013
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectbités
Terntonales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2248-4
à L2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libérés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
le circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relalive
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le
code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
CAPRARO
concarnant
les
travaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable
« 3
avenue
Pasteur
»,
CONSIDERANT
qu'il
convieni
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
4 novembre
2013
et le
04
janvier
2014,
la société
CAPRARO,
est
autorisée
à effectuer
les
iravaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
polable
« 3
avenue
Pasteur
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effecluera
sur
une
demi-chaussée
avec
alternat
de
feux
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisalion
sera
inslalée
et entretenue
par
la société
GAPRARO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
GB.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
CAPRARO
1270
route
de Salignac
33240
SANT-ANDRE-DE-CUBZAC,
Commissarial
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Socièté
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce qui
le concerne
de l'exéculian.
VYNNYVY
Fait
à Bassens,
la 39
octobre
2013
201$-284
Ville
de
Bassens.
me
Arrêté
n°8.3
2650/2013
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE:DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
tes
aricles
L'2212:1
et L
2213-1
à L
2219-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1882
relative
aux
droits
el libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
te Président
du
conseil
Généraf
el le
représentant
de
l'Etal
dans
le
Déparlement
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
los
aularisations
des
pennis
de
construire
11X0037
et 13X0022
pour
les
constructions
de
logements
et villas
pour
l'ntreprise
LP
PROMOTION,
VU
la
demande
de
l'entreprise
NTP
concernant
des
travaux
de
terrassement
et
d'assainissement
« rue
de
Verdun
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régiementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
4 novembre
2013
au
4 novembre
2014,
l'entreprise
NTP
est
autorisée
à
effectuer
des
travaux
de
terrassement
et
d'assainissement
« rue
de
Verdun
».
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
drok
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signaïisation
sera
installée
et entretenue
par
NTP,
conformément
à fa
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> C.UE,
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX.
CUB
cenle
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES
ET
LAGRAVE,
NTP
#3 tue
Veyssière
33000
BORDEAUX,
Commissariat
de Poilce
de LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de vife
33530
BASSENS,
Soclélé
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulovard
Antoine
Gaulier
32000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
ence
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYVY
Fait
à Bassens,
le 30
octobre
2013
Hrsponsabte
ne vom
À
os
cde
Bagenenie
ce sente
À
DCE
Brant
Ca
tee
Lacetaeur
air
frame
42
avenue
Jean
faurés
BP
52
BASSENS
33563
CARBON
LANCE
CENFY
Têi
05
57
80
81
57
Fax
O5
57
80
Bt
58
Courriel
.
contact@ville-ha
42
avenue
jean
faurès
8ÿ
42
MASSENS
33563
CARBON
MLAMC
CEFWYX
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
US
47
MORT D
2013-2885
ViHe
de
ÆH Bassens
mu
Arrètén°
8.3
251/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
fa Commune
de
BASSENS,
VU
le Cade
Général
des
Collectivités
Terstoriaes,
nolamment
les
arlicles
L 2212-1
et L
2243-4
à L'2213-5,
VU
la lof
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droïls
el libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Minisière
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
ie code
de
la route,
VU
les
autorisations
des
perinis
de
construire
11X0037
et 13X0022
pour
les
consleuctions
de
logements
et viflas-pour
l'entreprise
LP
PROMOTION,
VU
la demande
de
l'entreprise
LP
PROMOTION
concernant
des
travaux
de
gros
œuvres
«rue
de
Verdun
», effectués
par
la société
ARICI
SAS,
CONSIDERANT
qu'it
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
4 novembre
2043
au
4 novembre
2014,
l'entreprise
ARICI
SAS
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
gros
oeuvres
« rue
de
Verdun
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
te stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
ot entretenue
par
ARICI
SAS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en Maire
de Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
CUS.
Esplanade
Chaos
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
cantre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
ARICISAS
avenue
des
Martyrs
de la
Résistance
47200
MARMANDE,
Commissariat
de Police
de LORMONT
Poïico
municipale,
Hôtei
de vite
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69
— 39370
POMPIGNAC,
Société
KEOUIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33060
BORDEAUX
».
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVY VV VI
Fait
à Bassens,
le 30
octobre
2053
Resgmatiie
desendte
4
enter
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Lurvrreus
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42
avenue
jean
jaurés
BP
52
BASSENS
33563
CARBON
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Tél.
05
57
80
41
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Fax
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57
80
81
58
Counlul
contrtäville-bnser
di
—}
Ville
de
2015-286
Bassens
GLVE
Arrêté
n°
8.3
2652/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Colleclivités
Territoriales,
nolammient
les
arficies
L 2212-14
et L
2213-1
àL
2219-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86:230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Déparement
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le.code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
FONDASOL
BORDEAUX
- AB
concernant
des
{ravaux
de
sondages
géotechniques
sur
les
volrias
suivantes
: rue
La
Fayette
(dans
le champ},
avenue
Belerive
des
Moines
(à l'intérieur
du
poste
RTE)
CONSIDERANT
qu'i
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
4 novembre
2013
au
4 décembre
2013,
l'entreprise
FONDASOL
BORDEAUX
- AB
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
d'études
géotechniques
sur
les
voiries
suivantes
: ruée
La
Fayello
{dans
le champ),
avenue
Bellerive
des
Moines
(à
intérieur
du
poste
RTE).
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
te stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
el entretenue
par
l'entreprise
FONDASOL
BORDEAUX
- AB,
confarmément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en Maile
de Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amplialion
sera
adressée
à :
GB,
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
R.IE.94
avenue
Henri
Batbusse
31026
TOULOUSE
CEDEX,
FONDASOL
BORDEAUX-AB
11 rue
Galiée,
33185
LE HAILLAN,
Commissarial
de Palise
de LORMONT,
Police
nwunlcipato,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEGLIA
/ ONYX
19. avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAG,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VENVVYVY
Fait
à Bassens,
le 30
octobre
2013
Le
benmale
de
sarvne
À
Jea:
RON
Bnésseu
Gent
RÉ
Etreuteut
de
Cabtser
Aë
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CAM
BLANC
CEDEX
Tél
06
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
S8
Courriel
contact@ville
Hssæenailt 201$-287
Ville
de
Bassens
Arrêté
n°8,3
2653/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Colectiviés
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2242-1
et L
2243-4
à L
2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
roufière,
VUle
code
de
la coute,
VU
la demande
de
l'entreprise
CEPECA
GRADIGNAN-CITEOS,
concernant
des
travaux
d'enfouissement
de
réseaux
« rue
Maurice
Ravel
— quartier
les
Oatz
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régiementer
fa
circulation,
ARRETE
ARTICLE
4 : du
4 novembre
2013
et le
14 maï
2014,
l'entreprise
GEPEGA
GRADIGNAN
-
CITEOS
cet
autorisée
à eflectuer
des
travaux
d'enfouissement
de réseaux
bassa
tension,
éclairage
public
et télécom
« rue
Maurice
Ravel
— quartier
tes
Datz
»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
derni-chaussée
ei le
stalionnement
sera
interdilau
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
CEPEGA
GRADIGNAN-CITEOS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrôté
sera
affiché
en
Male
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.UB.
Esplanade
Chattes
do Gaulle,
32076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
CEPECA
GRADIGNAN
- CITEOS
6-8
Eugène
Buhan
ZAC
de
Moulerens
33174
GRADIGNAN
Commissarial
de Police
de LORMONT,
Police
municipaie,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautler
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé.en
ce
qui
le concerne
de
l'exéculion.
VYY VYYY
Fait
à Bassens,
le 40
octobre
2013
Rergemate
de sermee
À
faveur
éautrat
Free
tous de
Ganinet
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BRASSENS
33563
CARBON-ALANC
CEDEX
Fél.
OS
57
80
81
57
Fax
0$
57
80
81
SB
Courriel
contact@ville-bassens
fr
Ville
de
2015-288
Bassens
GLVE
Arrêté
n°
8.3
2654/2013
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Core
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
anlicles
L2242-4
et L
2213-14
à L 22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et liberlès
des
Communes,
des
Départements
el des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Présktent
du
conseit
Générat
et te
représentant
de
l'Etal
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
te code
de
la route,
VU
a demande
de
l'entreprise
LACIS
SAS,
concemant
des
travaux
de
modification
du
poste
EDF
« avenue
des
Guerlandes
», au
niveau.des
docks
d’Ambès,
CONSIDERANT
qu'it
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireutalion,
ARRETE
ARTICLE
1:
du
4 novembre
2013
et le
44
février
2044,
l'entreprise
LACIS
SAS
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
modification
du
poste
EDF
« avenue
des
Guerlandes
5
au
niveau
des
Docks
D'Ambès,
réalisés
sur
l'accotement.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
elgnalisalion
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
LACIS
SAS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
CUS.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centro
da gestion
espacs
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
LACIS
SAS
5 rus
de
Pagnot
33160
SAINT
MEDARD
EN
JALLES,
Comnissarial
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boutevard
Antoine
Gaulier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargë.en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
VAN YY
Fail
à Bassens,
t8 30
octobre
2013
Le
Mai ranfafe)
IRON
Arturasahne
de mans
À
Dares
dome
Qt
Enreaee
te
€ aboet
42
avenue
jean
jaurés
BP
52
MASSEMWS
23563
CARHON-RLANC
CEDEX
Tél
65
$7
80
BI
57
Fax
06
57
80
81
58
Courdel
contart@ville-bassens
fr —à
2013-2889
Ville
de
Bassens
mn
Arrêté
n°
8.3
255/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETÉS
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ia Commune
de
BASSENS,
VU
te Cote
Général
des
Collectivités
Territoriales,
nolamment
les
anlictes
L 2212-1
et 1.
2213.
48L22136, VU
la toi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
el le
représentant
de
l'Etal
dans
le
Dépariement
en
matière
de
circutation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
l'autorisation
du
permis
de
construire
13X0017
pour
la construction
d’une
unité
de
conditionnement
avec
bureaux
pour
l'entreprise
LESIEUR,
VU
la demande
de
l'entreprise
PROJAGRO
concernant
la sécurisalion
piétonne
du
personnet
« avenue
Bellerive
des
Moines»,
effectuès
par
la soctété
ALINEA
SIGNALISATION,
CONSIDERANT
qu'il
canvient
de prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de réglemener
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : entre
6 novembre
2013
et le
15
novembre
2015,
à raison
d'une
demi-journée
cafendaire,
ta société
ALINEA
SIGNALISATION
est
autorisée
à effectuer
dos
travaux
de
marquage
au
sol
« avenue
Bellerive
des
Moines»
entre
le site
DIESTER
el ie
sile
SAÏPOL.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
La
signalisalion
sera
installée
et entretenue
par
la société
ALINEA
SIGNALISATION.
ARTICLE
3
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
CU.B.
Esplanade
Chares
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
GUB
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
Enlreprise
PROJAGRO
Le Semanet
IV - Le
Bois
Dieu
1bis-aïée
de la
Combe
69380
LISSIEU,
Société
ALINEA
SIGNALISATION
46 route
Beychac
33760
SAINT
GERMAIN
DU
PUCH,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT
Police
municipate,
Hôtel
de ville
23530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
49,
avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Soclélé
KEOLIS
« 2,
boulevard
Antoine
Gaulier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
RAA AAA
Fail
à Bassons,
le 4
novembre
2013
/
/
/
TR
IURON
Giigne®
—
Ville
de
Bassens
NEMVL
Arrêté
n°
8,3
2562013
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
lé Code
Général
des
Collectivités
Territofales,
notamment
les
articles
L 2212-14
et L
2213-14
à L 2213-65,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
4982
relaive
aux
droits
el libertés
des
Communes,
des
Départements
el.des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
retalive
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Mairo,
te
Président
du
conseil
Générat
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
des
services
techniques
de
la
Ville
de
Bassens
concernant
des
travaux
Ses
des
façades
« rue
Maryse
Bastié»
aux
numéros
1, 3,
9, effectués
par
l'entreprise
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécassaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
4 : Du
5 novembre
au
15
Janvier
2014,
l'entreprise
SOPEGO
est
aulorisée
à
installer
un
échafaudage
« rue
Maryse
Bastié
» aux
numéros
4, 3,
9.
ARTICLE
2 : La
circulation
piétonne
s'effechiera
sur
le trottoir
pair
et
la signaïisation
sera
pesie
el entretenue
par
l'entreprise
SOPEGO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur. pt
do
veiller
à assurer
la sécurité
autour
de
l'échafaudage
(barriérage
de
sécurité). ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à col
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> C.UB.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Eatreprise
SOPEGO
101
«ue
Boulhler
33080
BORDEAUX
CEDEX
Commissarlal
de Police
de LORMONT
Police
municipale,
Hôtet
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
chacun.chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exéculian.
222222:
Fait
à Bassens,
le 4
novembre
2013 2013-2090
remain
on enme
We
Bertone
de envie
A,
ete
Grenat
À
presse
tés
ineres
at
tante
Ce
uecteur
me
Fabre
2,
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél,
05
57
AO
81
57
Fax
05
57
80
81
SE
Courriel
* contact@ville-bassens.fr
42
avenue
fean
jaurès
BP
52
BASSENS
34563
CARBON-BLANC
CFDIN
T4
05
57
RO
At K7
Fan
DM
57
80
81
S8
Courriel
contact@vile
lasse
fn 201$%-201
—}
Ville
de
Æ
Bassens
ALFHNL
Arrêté
n°
8,3
25712013
[
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
fa Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
E 2212-1
et L
2213-1
à L22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
el
libertés
des
Communes,
des
Départements
el
des
Régions,
VU
la cireutalre
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Poice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et te
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
roulière,
VU
le code
de
la route,
VU
l'orgarisallon
-
chaque
année
de
la cérémonie
du
11
novembre,
CONSIDERANT
qu'il
convient
dé
prendre
les
mesures
nécessaires
alin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
4 : Chaque
année,
la cérémonie
du
11
novembre
aura
lieu,
avec
la
réglementation
suivante
de
la circulation
pendant
fa durée
de
la cérémonie
:
* Place
Arislide
Briand
: interdiction
au
stationnement.
+ Avenue
Jean
Jaurès
: fermeture-à
la circulation,
enire
la sortie-du
parking
Paul
Bert
{sortie
laissée
libre}
et
le carrefour
avec
la rue
du
8 nai
1948.
ARTIGLE
2
:
La
signalisalion
sera
installée
par
les
services
techniques
municipaux
ot la
circulation
réglementée
par
la police
municipale,
conformément
à la
régtementation
en
vigueur. ARTICLE
4 : Le
présent
arèté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amelialon
sera
adressée
à :
C.UB,
Esplanade
Chaïles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
cenire
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Services
techniques
municipaux,
servics
des
sports
et vie
associative
et communication
IGN.
Rue
Pierre
Raymond
CAUPIAN,
93166
ST-MEDARD-an-JALLES,
Commissariais
de Police
de LORMONT
el CENON
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
Fexéculion.
VYVVY
Fait
à Bassens,
le 4
novembre
2013
#
Setonsate
de nervas
Bueseus
Font
È
Unensour
du Edit
42
avenue
jean
Jaures
UM
6) MASSE
11604
CANRON
NLAMC
CETITX
Tél.
05
57
#04
Fax
94
87 NU
MI SN
Connie
contactwille
sens.
>
2013-299
Ville
de
Bassens
un
Arrêtén°
8.3
2013/2868
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARR£ETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Général
des
Collectivités
Terrioriales,
notamment
les
aricies
L2212-1
et L
2243-14
à L
2213-56,
VU
La loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
ef libertés
des
Communes,
des
Départements
el des
Régions,
VU
fa circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseit
Générat
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circutation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
l'inauguration
de
ta Médiathèque
« rue
du
8 mai
1945
»,
CONSIDERANT
qu'if
convient
de
prendre
les
mesures
nécassaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
RET
ARTICLE
1 : du
vendredi
8 novembre
2013
- 42h
au
samedi
© novembre
2013
- 18h,
la rue
sera
barrée
et une
déviation
sera
mise
en
place
par
les
services
techniques
de
la Ville
de
Bassens. ARIICLE
3
: La
signalisation
sera
installée
et eniretenue
par
les
services
techniques
de
ta
Ville
de
Bassens,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêlé
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Arpliation
sera
adressée
à :
> C.UH,
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de geslion
espace
public
n° { AMBARES
ET
LAGRAVE,
> Commisserlat
de
Police
de
LORMONT
> Police
municipale,
Hôlel
de
ville
33530
BASSENS,
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
> Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gaulier
33000
BORDEAUX
».
chacun-chargé
en ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
Fait
à Bassens,
le 4
novembre
2013
Le
Maire,
sed
re
Fur
ss
es
ame
Al,
dure
Gad
Secma
à Lens
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CANMONMANC
CELIEX
Fél.
0S
57
80
83
57
Fax
05
57
80
81
58
Couthef
:
cuih
Ale
Marsens
Li 2013-29%
Ville
de
Bassensi
NUFHVL
Arrêtén°8.3
2659/2013
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Terriloriales,
notamment
les
articles
L'2212-t
et L
2243-1
à L
2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libarlés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
te circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Poïice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Élat
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
roullère,
VU
le
code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
FONDASOL
BORDEAUX
- AB
concernant
des
iravaux
de
sondages
géotechniques
« rus
Georges
Clémenceau
», face
au n°18;
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
mardi
5 novembre
au
lundi
26
novembre
2013,
l'entreprise
FONDASOL
BORDEAUX
- AB
est
autorisée
à effeciuer
des
{ravaux
de
sondages
géotechniques
« rue
Georges
Clémenceau
», face
au
n°18
ef le
stationnement
des
camions
se
siluera
sur
les
places
de parking
face
au n°14.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
deolt
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisafion
sera
installée
el entretenue
par
l'entreprise
FONDASOL
BORDEAUX-AB,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
dé
Bassens,
aux
emplacemenis
prévus
à cel
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
> CU.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
cenbre
de gestion
espace
public
n° 4
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
> FONDASOL
BORDEAUX-AB
11 rue
Galilée,
33488
LE HAILLAN,
> Commissariats
de Police
de LORMONT
et CENON,
> Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
EP
68 ...
33370
POMPIGNAC,
> Sociélé
KEOLIS
32,
boulevard
Aniine
Gautier
33000
BORDEAUX.
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 5
novembre
2013
SRE
ds Qrast®
JegmbioffuRoN
netponude
de percée
we
Bones
wnadret
À
Gncecama
de Cahier
À
42
avenue
jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Téi.
05
57
80
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Fax
05
57
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Coneriel
: lonvarhwitie
—à
2013-2904
Ville
de
Bassensi
ALVL
Arrêté
n°83
260/2013
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
dé
BASSENS,
VU
le Code
Générat
des
Colectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L
2213-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circufation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
{a Communaulé
tibaine
de
Bordeaux
concernant
les
iravaux
de
d'étérgissement
de
Iraltoir
« rue
Adrien
Planque
», effectués
par
FAYAT
ENTREPRISE
TP,
GONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulatian,
ARRETE
RTICLE
1 : Du
42
novembre
2013
au
14
janvier
2014,
FAYAT
ENTREPRISE
TP
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
d'élargissement
de
troktoir
« rue
Adrien
Pianque
».
ARTIGLE.2
:
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'efféciuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
inlerdil
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisalion
sera
installée
et eniretenue
par
FAYAT
ENTREPRISE
TP,
conformément
à la
régfemenlation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêlé
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Anpliation
sera
adressée
à :
> C.UB.
Eaplanade
Charles.
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
publ
n° 1 AMBARES-
ET.
LAGRAVE,
FAYAT
ENTREPRISE
TP
chemin
Richelieu
BP
40114
33270
FLOIRAC,
Commissailat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôlel
de ville
33539
BASSENS,
Soclélé
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
89 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS,
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
ÉNYNYY
Fait
4 Bassens,
le 6.
novembre
2013
ass
À
DATE] Paco
ann
Hart
de Msnaner
* Lee
42
aveñue
Jean
faurès
BP
52
GASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tel
0557
80
81
57
Fax
0$
57
80
81
58
Courriel
contact#ville-bassens
fr >
2018-295
D
2013-2906
Ville
de
-
Ville
de
Bassens.
Bassens
NUFHUVEL
Arrêté
n°8.3
261/2043
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Colleclivités
Territoriales,
notamment
les
arlicles
L 2212-14
et L
2213-1
àL 22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le Président
du
conseël
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
ie
Départemani
en
matière
de
circulation
routière,
VU
ie
code
de
la route,
VU
la demande
de
lenireprise
FONDASOL
BORDEAUX
- AB
concernant
des
travaux
de
sondages
géotechniques
« rue
Racine
» surla
propriété
du
SDIS
:
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
jeudi
20
novembre
au
lundi
27
novembre
2013,
l'entreprise
FONDASOE
BORDEAUX
- AB
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
sondages
géolechniques
« rue
Racine
», face
au
n°27
sur
a propriété
du
SDIS.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
FONDASOL
BORDEAUX-AB,
conformément
à la
réglementation
an
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Maire
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet
Anpliation
sera
adressée
à :
>
CU.B.
Esplanade
Charles
de
Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
>
CUB
centre
de
geslion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
>
FONDASOL
BORDEAUX-AB
14
sue
Galilée,
33185
LE
HAILLAN,
>
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et
CENON,
> Pofice
municipale,
Hôfal
de
vitle
33530
BASSENS,
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIKSNAC,
>
Société
KEOLIS
12,
boutevard
Antoine
Gautier
33600
BORDEAUX.
chacun
chargé
en ce
qui
le concerne
de l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 20
novembre
2013
man
À
Daectèus
de
Cabinet
Cane
42
avenue
jean
Jannés
RP
52
MASSENS
11663
CANON
LAN
tét
0557
808
2e
06
20
0158
Cournel
contart#vdle
hastens
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NUE
Arrété
n°
8.3
26212013
L
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectiviés
Territoriales,
notamment
fes
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
drails
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
le cade
de
la route,
VU
la demande
de
l’entreprise
FONDASOL
BORDEAUX
- AB
concernant
des
travaux
de
sondages
géotechniques
« rue
La Fayelle
»
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
a
circulation,
ARRETE
ARTICLE
4 : du
13 novembre
2013
au 27
novembre
2013,
l'entreprise
FONDASOL
BORDEAUX
- AB
est
autorisée
à effectuer
des
{ravaux
d'études
géotechniques
«rue
La
Fayette
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
ie stalionnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE.
La
signalisation
sera
installée
at entretenue
par
l'entreprise
FONDASOL
BORDEAUX
- AB,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emptacaments
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulie,
39078
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
canke
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
RTE.34
avenue
Henri
Barbusse
31026
TOULOUSE
CEDEX,
FONDASOL
BORDEAUX-AB
{1 rue
Galilée,
33485
LE HAILLAN,
Commissariat
de Polica
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
vile
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC.
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gauller
33000
BORDEAUX
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNVVYNVY
Fait
à Bassens,
le 6
novembre
2013
Réspunsable
de series
mnt
À
COTES
42
avenue
fean
laurés
BP
$2
BASSENS
3356.1
CARRON-BLANC
CEDEX
Téf.
05
57
80
81
57
Fax
95
57
80
81
58
Courriel
contactéville-bassens
fr —à
2013-297
Ville
de
Bassens:
NL
Arrêté
n°83
263/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
nolamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L
2213-56,
VA
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
ie Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Étal
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
roullère,
VU
le code
de
la route,
VU
les
travaux
de
peiniure
de
la devaniure
de
la médiathèque,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : le
6 novembre
2043,
de
12
heures
à 18
heures,
la rue
du
8 mai
1945
sera
fermée
à la
circulation.
Ele
sera
rétablie
au
{rafic
en
soirée,
après
l'heure
précilée.
ARTIGLE
3:
Le
signalisalion
sera
installée
et entretenue
par
les
services
techniques
municipaux,
conformément
à la
régtementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
acrèlé
sera
affché
en Mairie
de Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effel.
Ampli
sera
adressée
à :
CU.B.
Esplanade
Chaïles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 4
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Services
techniques
municipaux
Commissarials
de Police
de LORMONT
Police
municipale,
Hôlel
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
7 ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VV VV v
Fait
à Bassens,
le 6
novembre
2013
Re-ponratre
de see
Pres
Le
#
Esrereus
de €stanet
A2
avenue
jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLAME
C'HMA
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
S8
Courriel
cuntacréville
basse
fr
_—}
2013-2908
___
Ville
de
ÆJ Bassens
NME
Arrêté
n°
8,3
264/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
la Gommune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Colléctivités
Territoriales,
notamment
les
articies
L2212-1
et L
2243-1
à L2213-5,
VU
fa foi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
el des
Régions,
VU
ja circulaire
n° 86-230
du
Ministère
de
l'iérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
te Président
du
conseil
Général
el le
représentant
de
l'Elat
dans
le
Département
en
matière
de
circulalion
routière,
VU
le code
de
ia route,
VU
les
travaux
de
péiniure
de
la davanture
de
la médiathèque,
GONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régiementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : te
7 novembre
2013,
de
8 heures
à 18
heures,
la rue
du
8 mai
4945
sera
fermée
à la
cirulation,
Elle
sera
rétablie
au
trafic
en
soirée,
après
l'heure
précitée.
ARTICLE
8:
La
signalisalion
sera
instaliée
et entretenue
par
les
services
Lechniques
municipaux,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêlé
sera
affiché
en Mairie
de Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Anpliation
sera
adressée
à :
>
. Esplanade
Charies
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
vantre.de
gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Services
techniques
municipaux
Commissarials
de Police
de LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de villa
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en ce
qui
le concerne
de l'exéculion.
VYVYYY
Fait
à Bassens,
le 6
novembre
2013
Le
Mag,
Recpanaiie
de nent
e
Spectre
Gants
+
A2
avenue
Jean
jaurés
GP
92 BASSENS
33563
CARBON
BLANC
CEDEX
Tét.05
57
80
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05
57
86
81
58
Courriel
contact@vile
hassens
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Ville
de
A
Bassens
Arrêté
n°8.3
26512013
GEL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Colleclivités
Terdtoriales,
notamment
les
articles
L 2212-14
ot L
2213-4
à L
2213-56,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Dépariemenis
et des
Régions,
VU
la ciroutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
ratalive
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Présitent
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
matière
de
circulalion
roullère,
VU
te code
de
la route,
VU
qu'ä
convient
de
modifier
et de
compléter
la stgnalélique
de
cheulation
« ZONE
30
»
pour
les
véhicules
empruntant
tes
« rues
Simone
Signoret
et Jaques
Brel»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cleculation,
ARRETE
ARTICLE
À : A
compter
de
ce
jour,
fa «
ZONE
30»
sera
matérialisée
«rue
Simone
Signorel,
ef rue
Jacques
Brel
» de
la façon
suivante.
- remplacement
du
panneau
«limitation
de
vitesse
30km/h
» à
l'entrée
de
la rue
Simone
Signorel
coté
Moura,
par
un
panneau
« ZONE
30
»,
= remplacement
du panneau
« FIN
DE
ZONE
30
» côté
Montand,
par
un panneau
& ZONE
30
»,
- Installation
d'un
panonceau
« RAPPEL
» sur
ia rue
«Jacques
Brel
»
ARTICLE
2 : La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
{a Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
—
service
signalisation,
conformément
à {a
réglementalion
en
vigueur.
ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Maire
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliatic
adressée
à :
CULB.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° ?
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CUS
Signaïsalion
rie
Dumont
d'Urville
83100
BORDEAUX
Commissarials
de Police
de LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôle!
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONVX
19,
avenue
du Pénigoté
BP
69 -
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVVYVVY
Fait
à Bassens,
le 15
novembre
2013
Responsable
Ge serve
nacre
Reodrés...
Bacueue
où
Cannet
É
A2
avenue
Jean
jaurès
8f 42
MAASMMR
33563
CARBON-BLANC
C'EDUX
ét.
05
57
80
81
57
Fax
OS
S7
BON
%B Courriel
. contact@ville-bassens.fr
2013-209
79
2013-3500
___
Ville
de
Bassens
Arrêté
n°8.3
266/2013
GUVL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Malre
de
la Caramune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générat
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 22121
et L
2213-41
à L
2213-6,
VU
la lof
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droils
et Hberfés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
te Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etal
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
fa Communauté
Urbaine
de
Bordeaux,
Centre
de
Geslion
Espace
Public
concernant
les
travaux
de
créalion
d'accès
sur
plusleurs
voles,
effectués
par
la société
FAYAT
ENTREPRISE
TP,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régtementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
du
18
novembre
2013
au
38
janvier
2014,
la société
FAYAT
ENTRERPISE
TP
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
créallon
d'accès
type
DVL
sur
les
voies
suivantes
:
- Impasse
Paul
Verlaine
en
fond
d'inpasse,
rue
Jean
Mermoz
angle
rue
Ampère,
rue
Goya
angle
Manon
Cormier,
rue
Saint
James,
avenue
Lamartine
aux
angles
Ampère,
Saint
Exupéry,
Victor
Hugo,
- 8 rue
Pasteur,
- rue
Guynemer
angle
rue
Ampère,
- avenue
Manon
Cormier
atrniveau
du poste
EDF.
ARTICLE.2:
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
deml-chaussée
el le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
ta
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la société
FAYAT
ENTREPRISE
TP,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.UB.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
contes
de gestion
espace
public
n° 4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
FAYAT
ENTREPRISE
TP
- chemin
Richelieu
boite
postale
40114,
33270
FÉOIRAC,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Poñcs
municipale,
Hôtel
de ville
43530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC.
Société
KEOLIS
« 42,
boutevard
Antoine
Gautler
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce qui
le concerne
de
l'exécution.
VYN NY EN)
Fait
à Bassens,
le 15
novembre
2013
re
TT
|
RES
je
IRON
|
thin
de Éanet
Le
}
\
42 avence
jean
jaurès
BP
52 BASSENS
33564
CARO
MUANC
CUDPX
Tel
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
BI
58
Courriel
æailie
hassens
de Ville
de
2015-301
Bassens
GLAL
Arrêtén°83
267/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
fa Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-
1àL
22435,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
el libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
ia crculaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
consefl
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matère
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
a demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concernant
les
travaux
de
réfection
de
rotloirs
« rue
Adrien
Planque
» au
droit
des
démolilions
des
bâtiments,
effectués
par
les
entreprises
FAYAT
TP
el
COLAS,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
4 : Du
48
novembre
2018
au
27
décembre
2013,
les
entreprises
FAYAT
TP
et
COLAS
sont
autorisées
à effectuer
les
travaux
de
réfection
de
trattoirs
« ue
Adrien
Planque
»
au
droil
des
démolifions
des
bâtiments.
ARTICEE
2 : Pendenl
leur
durée,
la circulation
s'effecluera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
intérdil
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
el entretenue
par
les
entreprises
FAYAT
et
COLAS,
conformément
à la
réglementalion
en
vigueur,
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Armnpliation
sera
adressée
à :
CUB.
Esplanade
Gharles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
geslion
espace
public
n° +
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
FAYAT
TP_-
Chemin
Richelieu
- BP
40114,
33270
FLOIRAG
Entreprise
COLAS
126
rue
Emile
Combes
BP
130
33270
FLOIRAC,
Cominissariats
de
Police
de
LORMONT
et CENON,
Police
municipale,
Hôtel
de
vite
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS,
12,
boulevard
Antoine
Gaulisr
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VVYVYYVV NY
Fait
à Bassens,
le 15
novembre
2013
Srsponcabee
se 4
Dern
Cane,
Bpertenc
de La
Ga
42 avenue jean jaurés BP
52
BASSENS
35553
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
65
57
80
81
57
Fax
OS
57
AMI
56
Cou
contes
bille
transe
|i
2013-3092
___ Ville
de
Bassens:
GUVL
Arrêté
n°
8.3
2688/2013
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Généra!
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
ei L
2213-1
à L
2243-5,
VU
ta loi
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
ei des
Régions,
VU
fa circulaire
n°
85-230
du
Ministère
de
l'intérieur
retalive
à Fexercice
des
pouvoirs
de
Pollce
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
routiére,
VU
le cote
de
la route,
VU
la demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concernant
fes
fravaux
de
création
d'une
dépression
eur
lrottoir
« 18
rue
du
Printemps
», effectués
par
l'entreprise
COLAS
SUD
OUEST,
CONSIDERANT
qu'i
convient
de
prendre
ies
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
18
novembre
2013
au
17
Janvier
2014,
l'entreprise
GOLAS
SUD
OUEST
est
aulorisée
à effectuer
les
travaux
de
création
d'une
dépression
sur
troltoir
« 48
rue
du
Printemps
».
ARTICLE
2 : Pendanl
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
ef le
statlonnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
inslallée
et entretenue
par
l'entreprise
COLAS,
conformément
à fa
régtementalion
en
vigueur.
ARIICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effel.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de geslion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> GOLAS
SUD
OUEST
126
rue
Enile
Combes
— BP
130
- 39270
FLOIRAG
> Commissarials
de Police
de LORMONT
et CENON
> Police
municipale,
Hôlel
de vile
33530
BASSENS.
> Sacièté
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du Périgord
BP
69 ...
33370
POMPIGNAC
> Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 16
novembre
2013
{ ion! |
Resucesabte
5e se
encor
Cendrt
émnbndécee
Ée-
42
avenue
jean
jaurés
BP
52
BASSENS
33563
CARH
Téf
05
57
86
81
57
Fax
05
57
AO
81
58
Courriel
: conti
As
sens
À 20143-30%
Ville
de
Bassens.
GUVL
Arrétén°8.3
269/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coïleclivités
Ferrtoriales,
notamment
les
anicles
L 2212-1
et L
2213-1
à L
22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relaïve
aux
droils
et
tibartés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
85-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
fe Maire,
le Président
du
conseï
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Dépariement
en
matière
de
circufation
roulière,
VU
te code
de
fa route,
VU
la demande
de
ta Lyonnaise
des
eaux
concernant
les
travaux
de
branchements
aux
réseaux
d'eaux
usées
et d'adduction
d'eau
potable
« 26
rue
Camille
Jullian»,
réalisés
par
la
société
CASSAGNE,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
18 novembre
2043
au 20
novembre
2043,
la société
CASSAGNE
est
autorisée
à effectuer
les {ravaux
de raccordement
aux
réseaux
d'eaux
usées
et d'adduction
d'eau
polable
«25
rue
Camille
Julian».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdi{
au
droit
des
travaux.
ICLE
4:
La
signalisation
sera
instaltée
el enirelenue
par
la société
CASSAGNE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
5 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> C-U.B.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de
gestion
espace
public
n°
4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
> CASSAGNE
16
route
Port
neul
33369
CAMBLANES-ET-MEYNAC,
> Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
> Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33540
BASSENS
?
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
60
— 33370
POMPIGNAC,
> Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
fe concerne
de
l'exécution
Fait
à Bassens,
le 15
novembre
2013
ht à nm
om
cm
CRE
R
42 avenue
Jean
Jaurès
42 BASSENS
23563
CAMNPMALANE
CEDEX
tét
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
S8
Courriel
corttact@vilie
banserh.
ti
_
Ville
de
Bassens
GEWL
Arrêté
n°
8.3
270/2013
2015-3064
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Gode
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
arilcles
L 2212-1
et
L
2213-1
à L'2213-8,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
el libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
Fintérieur
relative
à
Fexercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Présiclent
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulafion
roufière,
VUfle
code
de
la route,
VU
la
demandé
de
ia
société
ERDF
concernant
des
travaux
de
contrôle
sur
les
lignes
électriques
souterraines
«23
rue
Racine
» effeclués
par
l'entreprise
AIS
GRAND
SUD
SAGA, CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1:
Entre
le lundi
18
novembre
2013
et fe
vendredi
22
novembre
2043,
à raison
d'une
jaurnée
calendaire,
l'entreprise
AS
GRAND
SUD
SAGA
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
do
contrôle
de
compaciage
sur
les
lignes
électriques
souterraines
« 23
rue
Racine
».
ARTICLE
2:
Pendent
leur
durés,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et te
stationnement
sera
interdit
au
droil
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisalion
sera
installée
ot entretenue
par
l'entreprise
AIS
GRAND
SUD
SAGA,
conformément
à la
régiementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en Mairie
de Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Armpliation
sera
adressée
à :
>
GUB.
Esplanade
Chartes
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
cent
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
AIS
GRAND
SUD
SAGA
28 avenue
Grange
noire
BP
80185
- 33700
MERIGNAC,
Commissariat
de Police
de LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de ville
83530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYK
19, avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gaulier
33000
BORDEAUX
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exéculion.
VENVVY
Faït
à Bassens,
le 15
novembre
2013
Le
Maire.
Repair
de sers
once Gate
dé tata
4
42
avenue
jean
jaures
RASSENS
33553
CARBON
BLANC
CEDEX
81.05
57
80
81
57
Fax
OS
$7
80
8}
S8
Courriel
centactévlile
bausent
fr —à
Ville
de
Bassens:
2013-3306
ANLAL
Atrêtén°8.3
272/2013 EXTRAIT
DU-REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
A
wo
ee
de
la Commune
de
BASSENS,
PAS
Lame
des
Colfectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relañive
au
il
Ü
émane
HE
x droits
el
libedés
des
Communes,
des
cheulaire
n°
88-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exerci
il
n
rcice
das
pou
Police
par
le
Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et
le
représentent
de
VEtet
Tan
le
Département
en
matière
de
circulation
roulière,
Mi
EE
de
la
route,
demande
de
la
société
ERDF
concernant
des
Havaux
de
bi
k
e
anche:
Conso
DEA
ae
eee
»,
effectués
par
fa
société
INEO
AQUTAIRE
dacigue
ee
qu'il
convient
de
prendre
les
mesure:
ni
sai
réglementer
la
circulation,
5
Nécessares
ain
de
ARRETE
jece
1 jee
Ep
pre
et
ls mercredi
22
janvier
2044,
la société
INEO
AINE
isée
à
effeciuer
les
travaux
di
ñk
ï
er
RS
ne
nes
le branchement
électrique
en
souterrain
ARTICLE
2 : Pendant
celle
durée,
le stalionnement
Sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
el entretenu:
re
par
la
Gonformément
à la
réglementation
en
vigueur.
PAT
SE
NEO
AQUITAINE,
ARTICLE
4 :
ss.
ee
présent
arrêlé
sera
affiché
en
Maire
de
Bassens,
aux
emplacements
Ampliation
sera
adressée
à :
C.UB.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
B
CUB
cenbre
de
gestion
espace
public
n°
4 AMBARES
Re
FACE
oo
de
Fes
Distribution
Gironde
BP
39
— 33705
MERIGNAC
CEDEX
avenue
à
"
ARE
ven
A
Dan
Schinazi
33083
BORDEAUX
CEDEX,
Police
municipale,
Hôto
de
ville
33536
BASSENS.
ÿ
Serie
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 43370
POMPIGNAC
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
Chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution.
Vvvvvvvl
Fait
à Bassens,
le 20
novembre
2013
Dnesoneaie
de eue
A
Birveeus
Got
Duecteur
de Cane
6.
42
avenue
jean
Jaurès
8P
52
BASSENS
33553
CARDON-BLANC
CEDEX
Tel
05
57
80
81
57
Fax
05
S7
80
81
58
Courriel
: contatealle
hancn
fi
à
Vie
de
2215-07
Bassensi
NL
VL
Arrêté
n°
8.3
273/2013 EXTRAÎT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maïre
de
fa Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coflectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2243-1
à L
22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
refalive
aux
droïls
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
|
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Poïice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
el le
reprèsentant
de
FEtat
dans
ie
Département
en
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de
circulalion
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
ARCAGEE
concernant
des
iravaux
de
sondages
des
sols
«
4-6
sue
Joliot
Curie
» :
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
4 : le
21
novembre
2018,
l'entreprise
ARCAGEE
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
sondages
des
sals
« 1 5
rue
Jofiot
Curie
».
ARTICLE
2 : Pendant
teur
durée,
ts stationnement
sera
interdit
au
droit
des
lravaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
el entrelenue
par
l'entreprise
ARCAGEÉE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Maïie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
affet.
Ampliaton
sera
adressée
à :
> C.U-B.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
ARCAGE
9 rue
Marcel
Gachin
33130
BEGLES,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôlel
de vitle
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Sociélé
KEOLIS
12,
boulovard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
chacuït
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exéculion.
VYVNVN
Fait
à Bassens,
le 20
novembre
2013
&
Gesparsabte
de sara
Ereceaur
General
Dusereur
de
Lab
42
svenue
Jean
Jaurès
BP
52
HASSENS
83563
CARKON
BLANC
CEDFX
Tél.
05
S7
MO
67 Fax
05
57
80
81
SA
Courriel:
cantact@vilie
assene
ft =
|
2015-308
Ville
de
Bassens
NUL
Arrêté
n°8.3
27412013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2243-41
à L
2213-85.
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
roulière,
VU
le code
de
fa route,
VU
la demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concernant
des
travaux
de
voirie
«avenue
du
Général
de
Gaulle
et quai
de
Vial
» effectués
par
l'entreprise
MOTER,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
26
novembre
au
20
décembre
2043,
l'entreprise
MOTER
est
aulorisée
à
effectuer
des
travaux
de
voirie
pour
ia construction
d'un
girataire
« avenue
du
Général
de
Gaulle
et
quai
de
Vial
».
ARTICLE
2
:
Pendant
leur
durée,
la circulafion
sera
fermée
«allée
de
la Baranquine
et
avenue
du
Général
de
Gauile
»
au
droit
du
carrefour
avec
le quai
Vial
et le
quai
Français,
basculant
la circulation
à une
fle
par
sens,
200
m de
part
de
d'autre
du
carrefour,
allemativement
côté
Est
et côté
Guest
de
la voie,
ARTICLE
3 :
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
{ravaux.
ARTICLE
4:
La
signelisation
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
MOTER
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
5 : Le
prèsent
arrêté
sera
affiché
en
Maille
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
A
dressée
à :
CUB.
Esplanade
Charies
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
publio
n° 1
AMBARES-
ET.
LAGRAVE,
Entreprise
MOTER
avenue
des
Martyrs
de la
Libération
BP
90544
-33694
MERIGNAC
Commissariat
de Poiice
de LORMONT,
Police
municipate,
Hétel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 ...
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX.
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
VYVVY VV
Fait
à Bassens,
le 19
novembre
2013
arssonaine
de see
AA
Brreseur
Gens
Brreuseur
de Lobfoe
42
avenue
jean
Jaurès
8P
52
BASSENS
33563
£ARI
ani
CHHEX
Tél
05
57 00
81 47
Fax
95
57
A0
BI
SA
Coutiiel
4
ville
tiassurs
ft
W
2013-3009
Ville
de
Bassens.
NUM.
Arrêté
n°
8.3
275/2013 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Terriloriales,
notamment
tes
articles
L 22121
et L
2213-4
à L2219-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et liberés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la ciroulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
Fintédeur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
consell
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
te code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
AB6
FEDER
LAFARGUE
concernant
des
travaux
sur
le poste
TIGF
siué
la propriété
TOTAL
«lieudit
Aux
Aubarèdes
»
au
nord
du
chemin
du
Bec
d'Ambès,
effectués
par
l'entreprise
SPAC,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le lundi
25
novembre
et
le mardi
24
décembre
2043,
l'entreprise
SPAC
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
d'installafion
de
gaine
TPC
à l'imérieur
du
poste
de
seclionnement
TIGF
« ileu-dit
Aux
Aubarèdes
».
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
SPAC,
Conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 . Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Maire
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amplistion
sera
adressée
à :
> GU.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> CUB
centre
de gestion
espace
public
n° ?
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> ABG
FEDER
LAFARQUE
3083
route
de Gond
Pontouvre
16600
RUELLE
SUR
TOUVRE
CEDEX, Entreprise
SPAC
avenue
du Sable
d'Export
ZA
Simone
Algayon
33650
ST
MEDARD
D'EYRANS,
> Commlssarlat
de Police
de LORMONT
> Police
municipale,
Hôtel
de ville
33830
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
> Soclété
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé-en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 2t
novembre
2043
Le
Meÿos
x
. f
A]
Ç
ef
; Ron
dl
Sowpnaabt
dé vertes
À
Sumctms
Statut
FÉ
Teens
5e ture
42
avenue
jean
Jaures
BP
52
BASSENS
33553
CARBON
BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
0%
57
80
81
58
Courriel
contact@viite-bassens
fr 3%
2013-3510
Ville
de
Bassens:
NEVL
Arrôté
n°
8.3
276/2073
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
nolamment
les
articles
L'2212-1
et E
2213-1à1
22135,
VU
la toï
n° 82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
is Président
du
conseil
Général
et !e
représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
matière
de
cireulalion
routière,
VU
le code
de
fa route,
VU
la demande
de
la société
ERDF
concernant
les
travaux
de
renforcement
du
réseau
électrique
BT
« avenue
Félix
Cailleau,
rue
des
sœurs,
rue
Ampère,
Place
de
la Libération
»,
effeciués
par
les
entreprises
CERAS,
SECTRA,
LES
CHEMINS
GIRONDINS,
SOMOPA,
ERDF
ef
SIGNALAX,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
alin
de
réglementer
ia
circufation,
ARRETE
ARTICLE
1
: du
2 décembre
2013
au
20
décembre
2013,
les
entreprises
CERAS,
SECTRA,
LES
CHEMINS
GIRONDINS,
SOMOPA,
ERDF
et SIGNALAX,
sont
autorisées
à effectuer
les
travaux
de
renforcement
du
réseau
électrique
basse
tension
« avenue
Félix
Cailleau,
rue
des
sœurs,
rue
Ampère,
Place
de
la Libération
».
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
La
circulation
s'effectuera
de
la façon
suivante
:
- avenue
Félix
Calleau
; rue
barrée
en
deux
temps
+ rue
des
Sœurs
: rue
barrée
sauf
riverains
- ne
Ampère
: 2
chaussée
avec
allernat
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
les
entreprises
CERAS,
SECTRA,
LES
CHEMINS
GIRONDINS,
SOMOPA,
ERDF
et SIGNALAX,
conformément
à la
réglementalion
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.8.
Esplanade
Charles
do Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
publlc
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
ERDF
4 rue
Issac
Newton
33700
MERIGNAG,
Commissariat
de Polico
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de vills
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Sociélé
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gaulier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce qui
le concerne
de l'exécution.
VYVYYVY
Fait
à Bassens,
le 22
novembre
2043
+}
2013-311
Ville
de
Bassens!
NUE
Arrêté
n°83
27712013 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Général
des
Coleclivités
Territoriales,
notamment
les
articies
L'2212-1
ot L
2213-
1 àL
22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et liberlés
des
Communes,
des
Départemenis
et des
Régions,
VU
fa circulaire
n° 86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à Fexercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et e
représentant
de
Y'Etat
dans
le
Département
en malière
de circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concemarnt
les
travaux
de
réfection
de
trottoirs
« rue
Marécheï
Joffre
», effectués
par
l'entreprise
FAYAT
TP,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circutation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
2 décembre
2013
au
2 janvier
2014,
l'entreprise
FAYAT
TP
esl
autorisée
à
effecluer
les
travaux-de
réfection
de
trottoirs
« 2
rue
Maréchal
Joffre
».
ARTICLE
_2
: Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
st:
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalsaïion
sera
installée
et entretenue
par
lentreprise
FAYAT,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêlé
sera
affiché
en
Mairle
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet
Avrctiation
sera
adressée
à :
GUB.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
GEDEX,
GUB
cenlre
de gesilon
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
FAYAT
TP
- chemin
Richofeu
- BP
40114,
33270
FLOIRAC
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONVX
19, avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS,
12,
bouloverd
Antoine
Gautlar
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
an
ce
qui
te concerne
de
l'exécution.
VV Y
Fait
à Sassens,
le 25
novembre
2013
Reponse
de
state
f
Bueresqur
Central
Roomeiti
as ses
f{
torture
Î(
Eertrus
de Gaine
Gestes
de Cabnas
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
RASSENS
33563
CAÏ
A
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9
42
avenue
jean
faures
87
52
BASSENS
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farm
D
MANC
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05
57
80
01
42 Fox
0 57
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58
Courriel{
Chmaci@ville
hesauus
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05
57
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57
Fax
05
57
80
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58
Coufriel
. contactétvillt
basses
Îr 2013-3412
Ville
de
Bassens.
NUL
Arrêté
n°83
27812043
L
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
nolamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L
2213-56,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pauvairs
de
Poïice
par
te Maire,
te Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
fa route,
VU
la demande
d'Orange
Unité
d'intervention
Aquitaine
Pôle
réseau
concernant
les
travaux
de
remplacement
provisoir
d'un
poteau
Télécom
« avenue
Général
de
Gaulle
», effeclués
par
l'entreprise
ETE
RESEAUX,
CONSIDERANT
qu'à
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
ARRETE
ARTICLE
1 : du
2 décembre
au
6 décembre
2013,
la société
ETE
RESEAUX
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
dépose
et repose
d'un
poleau
provisoire
Télécom
« avenue
Général
de
Gaulle
» compris
entra
les
n°
18
- 22.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s’effeciuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
Interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
ef entretenue
par
la sociélé
ETE
RESEAUX,
conformément
à la
régiementation
en
vigueur,
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.8.
Esplanade
Chartes
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
pubic
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
ORANGE
Unité
d'intervention
Aquileine
Pêle
Réseau,
53 bd
Jean
Jacques
Bosc
33734
BORDEAUX
CEDEX,
ETE
RESEAUX
f1 rue
Canteimerle
33240
SAINT
GERVAIS
,
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et CENON
Police
municipale,
Hôtet
de
ville
33530
BASSENS,
Sociéié
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33470
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYVYONVY
Fait
à Bassens,
le 22
novembre
2013
Response
de se
brecteun
Less
Hésces
de Foot
j
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
SZ
BASSENS
33563
CAÏ
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
OS
S7
80
81
58
Courriel
Det
LANCE
CHDNX
matt
télé
tas
sanit
dr
2013-3913
Ville
de
$
Bassens
NEUVE
Arrêté
n°
8.3
279/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Colleclivités
Terñloriales,
notamment
les
arlicles
L 2212-1
et L
2213-41
à L
22135,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relaïive
aux
droits
el libertés
des
Communes,
des
Départements
ei des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
consei
Général
et le
représentant
de
FElat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la FM
PROJET
concernant
des
iravaux
de
construction
d'un
réseau
télécommunicalion
à haut
débil
« avenue
Général
de
Gaulle
», effectués
par
la société
INEO
INFRACOM,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireulation,
ARRETE
ARTICLE
1:
du
S décembre
2013
au
4 avril
2014,
la société
INEO
INFRACOM
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
pose
de
fourreaux
pour
le réseau
de
fibre
oplique
sur
l'accotement
« avenue
Général
de
Gaulle
».
ARTICLE
2 : Pendant
celle
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la soclété
INEO
INFRACOM,
conformément
à la
réglementation-en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cef
effet,
Amepliation
sera
adressée
à :
€.U.8.
Esplanade
Gharles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
conte
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
FM
PROJET
120
avenue
du maréchal
Leclerc
33130
BEGLES,
INEO
{NFRACOM
avonue
du Docteur
Schinezi
33083
BORDEAUX
CEDEX,
Comntissarial
de Police
de LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de ville
43530
BASSENS.
Soclété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 2,
boulevard
Antoine
Gaulier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
NYNNYVYY
Fait
à Bassens,
le 25
novembre
2013
nerpornéhie
de secs
M
Gran
cuwat
ft
Dongetenr
se CARRE
42
avenue
fran
jautès
BP
52
passe
sat
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
40
41
Fa
net
Contartebvitle
faas
vers,
fi
2013-314
Ville
de
Bassens.
NUVL
Arrêté
n°
8.3
2B0/2013
L
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te Code
Général
des
Collectivités
Territoriates,
notamment
{es
articles
L 2212-1
et L
22434
à L2213-5,
VU
a loï
n°
82
du
2 mars
1982
relaïive
aux
drails
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseit
Générat
el le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
roulière,
VU
le code
de
la route,
VU
la cérémonie
d'hommage
«aux
Morts
pour
la France
» en
Afrique
du
Nord
qui
aura
leu
le 5
décembre
2043,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation
et le
stationnement,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
jeudi
5 décembre
2013,
la place
Aristide
Briand
sera
interdite
au
stetiannement
de
16h30
à 19h30.
ARTICLE
3
:
La
signalisation
sera
installée
par
les
services
techniques
municipaux
à j'aide
de
barrières
de
sécurité
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effel,
Armpliafion
sera
adressée
à :
CU.
Esplanade
Charles
de Gaulls,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
de l'espace
public
n° { AMBARES-ET-LAGRAVE,
Services
techniques
municipaux,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC,
Sociélé
KEOLIS
« f2,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exéculion.
VYVYNYY
Fait
à Bassens,
fe 25
novembre
2013
Haubiwabie
de mme
É
Brent
ste
ÀÉ
Fonte
et
nant
42
avenue
jean
Jaurès
WP
S2
BASSENS
33563
CARBON
BLANC
L'EDEX
réf
05
57
MU
BI $7
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
contart@uille-bässens.fr
2013-3145
Ville
de
Bassens
NULL
Arrêtén°8.3
2814/2013 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire.de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Teritoriales,
notamment
les
arlicles
L 2212-14
et L
2213-1
à L
2213-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
el libertés
des
Communes,
des
Départemenis
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
malière
de
ciroulalion
roufière,
VU!le
code
de
la route,
VU
la demande
de
prolongation
&e
la société
SOGEA
concernant
les
{ravaux
de
renouvellement
et de
renforcement
du
réseau
d'adduction
d'eau
potable
«rue
Jean-
Mermoz,
rue
Guyneiner,
rue
Maryse
Baslié
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
rêgiementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTIGLE
1 : du
2 décembre
2043
au 20
décembre
2013,
la société
SOGEA
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
renouveliement
el de
renforcement
du
réseau
d'adduction
d'eau
potable
« rie
Jean
Mermoz,
rue
Guynemer
st
rue
Maryse
Baslié
».
ARTICLE
2
: Pendant
leur
durée,
ta circulation
s’effecluera
sur
une
demi-chaussée
et le
statlonnement
sera
interdit
au
deoit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la société
SOGEA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrôlé
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Atnpliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Chañes
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CU
cenlre
de geslian
espaca
public
n° 1 AMBARES-
ET.
LAGRAVE
SOGEA
3 rue
Gaspard
Monge
Parc
induskiel
Pessac
Canejan
35000
PESSAC,
Commissarlals
de Police
de LORMONT
el CENON
Polico
municipsts,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
49,
avenus
du Périgard
BP
69 —
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
Fexécuiion.
VV vw v y v
Fait
à Bassens,
le 25
novembre
2013
ñ
Réspomathe
& stars
smecur
Guen
À
Eretseus
de Cobra
Tél,
O5
57
80
81
57
Fax
65
47
WIN
58
Courriet 2015-3156
—sà
Ville
de
Bassens.
me
Arrêté
n°83
282/2013
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générat
des
Coleclivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-14
àL
22135,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
el Hbertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Poïlcé
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
le:code
de
la route,
VU
l'organisation
de
ta course
pédestre
de
la section
athlétisme
du
CMOB
devant
avoir
lieu
le-samedi
22
février
2014
{départ
et arrivée
au
Parc
Beauval),
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
ARRETE
ARTICLE
1
:
La
section
athlétisme
du
CMOB
est
autorisée
à effectuer
une
course
pédestre
le samedi
22
février
2044,
de
44
heures
à 47
heures,
dans
les
rues
ci-après
:
> Rue
du
Terre
: entre
l'accès
au
parc
Beauval
et la
rue
Jean-Jacques
Rousseau.
> Rue
Jean-Jacques
Rousseau
: entre
la rue
du Terire
el la
rue
Charles
Péguy.
> Rue
Charles
Péguy.
> Rue
du
Moura.
> Rue-de
la Pomme
d'Or
: entre
la rue
du
Moura
et la
rue
Lafayette.
> Rue
Sybilie
;
> Rue
de
Formoni.
> Rue
Mouleën
ARTICLE
2 :
La
dévialian
sera
mise
en place
par
; la
partie
basse.
de la
rue
Lafayelle,
la rue
Fénelon,
la rue
Georges
Clémenceau
et la
rue
d'Ambarès
ainsi
que
par
la parie
ouverte
de
la rue
du
Ferire
et la
rue
de
Beauval.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installés
et entretenue
par
les
organisateurs
du
GMOB
Athlétisme,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
La
circulation
sera
réglée
par
les
commissaires
de
course.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.UB.
Esplanade
Chañes
de Gaullo,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
cenlré
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CMOB-Atnlétisme,
par
service
spors
el vie
associalive
Commissarials
de Police
de LORMONT
et GENON
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS.
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
SDIS
22,
boulevard
Pierre
er BP
921
- 33063
BORDEAUX
CEDEX
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VV NY]
Fail
à Bassens,
le 25
novembre
2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
un
|
2015-3117
Ville
de
Bassens
NME
Arrêté
n°
8.3
2383/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générat
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2243-14
1 2243-6,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
el
libertés
des
Communes,
des
Dépariements
el des
Régions,
VU
a circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Poïice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
FElat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la roule,
VU
fa demande
de
la Communauté
Utbaine
de
Bordeaux
concernant
des
{ravaux
de
voirie
« avenue
du
Général
de
Gaulle
el
quai
de
Viat
» effectués
par
l'entreprise
MOTER,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTIGLE
1 : Du
06 janvier
2014
au 02
août
2014,
l'entreprise
MOTER
est
autorisée
à
effectuer
des
travaux
de voirie
pour
la construction
d'un
giraloire
« avenue
du Général
de
Gaulle
et quai
de Vial
».
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
la circulation
sera
fermée
«allée
de
ta Baranquine
el
avenue
du
Général
de
Gaulle»
au
droit
du
carrefour
avec
le quai
Vial
et
le quai
Français,
basculant
la circutallon
à une
fie
par
sens,
200
m de
part
de
d'autre
du
carrefour,
aiternatlvement
cêté
Est
at
côté
Ouest
de
la vois.
ARTICLE
3 :
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
4:
ta
signalisation
sera
installée
el entretenue
par
l'enteprise
MOTER
conformément
à fa
régiementatian
en
vigueur.
ARTICLE
5 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
CUS.
Esplanado
Chaics
de Gsulle,
39079
BORDEAUX
CEDEX.
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRA\
Entreprise
MOTER
avenue
des
Martyrs
de la
Libération
BP
00344
“oo
MERIGNAC
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
murlcipale,
Hôtei
ds ville
33530
BASSENS,
Saciélé
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Saciété
KEOLIS
#2,
boulevarä
Antoine
Gauller
33000
BORDEAUX.
chacun
chargé
en ce
qui
le concemé
de l'exécution.
NYVNVYY
Fait
à Bassens,
le 26
novembre
2013
Û
ë
h
-
sol
Le
bnecseut
£éotra
À
En
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4
2
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fran
Jaures
BP
52
BASSENS
33563
CARBON
WIAMC
CEDEX
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
Cà
vvens
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Tél
05
57
80
81 57
Fax
05
57
80
8} 58
Courriel
contact@wille
heswenn
fr
Et Domi
Semi)
À,
Duecmor
de
Canoe:
Vét
06 57 #0
A1
57
Fan
09 57
ÉD
AS
56
Courriel
ttitar
Féuiihe 23
2013-3978
Ville
de
Bassens
NLFHVL
Arrêté
n°83
284/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collecivités
Teriloriales,
notamment
les
antictes
L 2212-1
et
L
2213-1à1
22135,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droils
et libertés
des
Communes,
des
Départemenis
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et le
représentant
de
FEtat
dans
le
Département
en
matière
de
circutation
roulière,
VU
le code
de
la route,
VU
ta demande
de
l'entreprise
E.S.T.R.
concernant
des
lravaux
d'adduction
du
réseau
télécom
« 27
— 33
avenue
du
Général
de
Gaulle
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
le
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 . du
6 janvier
2044
au
5 février
2014,
l'entreprise
E.S.T.R.
est
aulorisée
à
effectuer
les
travaux
d'adduction
du
réseau
télécom
«27
- 33
avenue
du
Général
de
Gaulle
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuer
sur
une
demni-chaussée
entre
8h
et 48h
et
le stationnement
sera
interdit
audroil
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signaïisation
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
ES.T.R.
conformément
à la
réglementation
en
vigueur,
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
CAB.
Esplanade
Chartes
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
publie
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
E.S.T.R.
tu8
Marcel
Vollaud
17700
SURGÈRES,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Poïice
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
HASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12, boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
Pexéculion.
VYVVYvv
Fail
à Bassens,
le 28
novembre
2043
som
de vener
À
:
à.
touts 42
avonue
jean
Jaurès
NP
52
BASSENS
33363
CARINOMALANC
CEDEX
Tél.
05 57
80
81 57
Fax
O$
57 80
81 58
Courriel
conract#ville
hat
2013-3119
Ville
de
Bassens
ALL
Arrêté
n°
8.3
285/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Colléctivités
Territoriales,
notamment
les
artictes
L 2212-1
et L
2218-1
à L
2213:6,
VU
fa loi
n° 82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
Fintérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Elat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
la code
de
la roule,
VU
la demande
de
la société
INEO
AQUITAINE
concernant
des
travaux
de
branchement
électrique
en souterrain
« 2 rue
La Rochefoucault
»,
CONSIDERANT
qu'if
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la cireulation,
RRETE
ARTICLE
1:
Entre
le 17
février
et le
24
février
2014,
Ja société
INEO
AQUITAINE
ost
autoñisée
à effectuer
les
travaux
de
branchement
électrique
en
souterrain
sur
l'accotement
«2
rue
La
Rachefoucaull
».
ARTICLE
2 :
Pendant
celte
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 :
La
signalisation.sera
installée
ei entretenue
par
la
société
INEO
AQUITAINE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.8.
Esplanade
Charles
de
Gauile,
33075
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestlon
espace
pubtic
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
NEO
AQUITAINE
avenue
du
Docteur
Schinazi
33083
BORDEAUX
CEDEX,
Commissarial
de
Police
de
LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de vis
33580
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
aventie
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé.
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VV vx vx vl
Fait
à Bassens,
le 26
novembre
2013
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À
Dur
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Boreus
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À
42
avenue
jean
jaurés
BP
52
BASSENS
33563
CARBON
BLANC
CEDEX
Tél.
OS
57
80
81
57
Fax
Q5
57
80
8}
58
Caurriel
contact#ville-bassens.f Bassens
Bassens,
>
2013-320
2013-3521
Ville
de
—à
Ville
de
GLWL
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né
26/2018
Arrêté
n°8.3
287/2013
L
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
]
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le Mai
Le Maire
de la
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de BASSENS,
VO
Gode
Ga
une
de
BASSES,
n.
|
VU
le Gode
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
De
Gode
Gone
viés
Tertiloriales,
notamment
[es
aricies
L 2212-4
et L
224841
à L2213-5,
VU la
lo n°
62 du
2 mars
1982
rola
|
VU la
lof n°
82 du
2 mars
1982
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aux
drails
el llbertés
des
Communes,
des
Dépeitemeté
el
d88
Fe
relaive
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
es
VU la
circulaire
n° 86-220
du Ministère
de l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
Fintéieur
retath
Fe
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À
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lative
à
l'exercice
des
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de
Police
par
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Président
du
conseil
Général
et
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représentant
de
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en
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de
circulation
routière,
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Le
de
la
route,
demande
de
la
société
ORANGE
concernant
des
travaux
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« 33
rue
Sybllle
»,
effectués
par
le
GROUPE
SOGETREL
Mie
dune
chambre
Ca
il
ke
it
:
ne
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afn-de
réglementer
ta
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
lo 13
décembre
2013
ef lo
28
décembre.2048,
le Gi
ARTICLE
1
:
,
ROUPE
SOGE
est
aulorisé
à effectuer
les
{ravaux
d'ouverture
d'une
chambre
FT
« 33
rue
Sybille
»
de
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
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s'effectu
d
L
à
u
,
S'effecluera
sur
une
demni-chai
Stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
sera
aile
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
k
ARTICLE
3
le GROUPE
conformément
à la
réglementation
en
vigueur,
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ROURE
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présent
arrêté
sera
affiché
en
Mañrie
de
Bassens,
aux
emplacements
Ampliation
sera
adressée
à :
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Esplanade
Charles
de
Gaule,
33076
Bi
CUB
cenire
de
geslion
espace
public
n°
4 AMBARES
ET.
LAGRAVE,
Orange
U1
Anuilaine
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JJ
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33734
BORDEAUX
CEUEX9,
Groupe
SOGETREL
8 chemin
de
la
Canaye
32650
MARTILLAC
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Pelice
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Sociëté
VEOLIA
/
ONYX
{9,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370:POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
Chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution,
VYVVYV VV
Fai
à Bassens,
le 5
décembre
2013
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseit
Général
el le
représentant
de
l'Etal
dans
le
Déparlement
en
matèrs
de
circulation
routière,
VU
le code
de
là route,
VU
Ja demande
de
la Commune
de
Bassens,
concernant
des
travaux
d'enfouissement
de
réseau
FT
« rue
Pasteur
», effectués
par
l'entreprise
CEPECA
GRADIGNAN-CITEOS,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régiementer
la
circulation,
ARR
E
ARTICLE
1 : du
9 décembre
2013
au
12
Janvier
2014,
l'entreprise
CEPECA
GRADIGNAN
-
CITEOS
estautorisée
à effectuer
des
travaux
de
pose
de
fourreaux
pour
l'enfouissement
de
réseau
France
Télécom,
« rue
Pasteur
».
ARTICLE
_2 :
Pendant
teur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
Stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
el emretenue
par
l'entreprise
CEPECA
GRADIGNAN-CITEOS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrété
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampiiation
sera
adressée
à :
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> € > CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
> Entreprise
CEPECA
GRADIGNAN
- CITEOS
6-8
Eugène
Buhan
ZAC
de
Moulerens
33174
GRADIGNAN
Commissariat
de Police
de LORMONT,
palice
municipale
BASSENS
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
80 —
33370
POMPIGNAC
> Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gauller
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VV Y
Fail
à Bassens,
ie 6
décembre
2013
Le
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42
avenue
Jean
jaures
BP
52
BASSENS
33563
CARBON
BLANC
CEDIEX
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
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05
57
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Cournel
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Fax
05
57
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81
58
Courriel
: contact@viile
bassens
tr 2013-3523
2015-322
—}
Ville
de
____
Ville
de
Bassens.
Æ
Bassens
NUVE
Arrêté
n°
8.3
2889/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
arlicles
L 2212-1
et L
2213-41
à L2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
refalive
aux
droits
el libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circufation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
ORANGE
concernant
des
travaux
de
mise
à niveau
de
la
chambre
FT
« avenue
Général
de
Gaulle
», effectués
par
l'entreprise
ETE
RESEAUX,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
régtementer
[a
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: du-6
janvier
2014
au
10
janvier
2044,
l'entreprise
ETE
RESEAUX
est
autorisée
à éffecluer
les
travaux
de
remise
à niveau
de
la chambre
FT
et de
la pose
de
gaine
PVC
sous
accotement
« avenue
Général
de
Gaulle
» entre
les
n°18
- 22.
ARTICLE
2 : Pendant
celle
durée,
le stationnement
et
la circulation
piétonne
seront
interdits
sur
Paccotement
côté
pair.
ARTICLE
3 :
Le
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
ETE
RESEAUX,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairio
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> CB.
Esplanade
Charles
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centée
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
ORANGE
Unité
d'intervention
Aquilaine,
53 bd
Jean
Jacques
Basc
33731
BORDEAUX
vw
CEDEX, ETE
RESEAUX
#1
rue
Cantemenrte
33240
SAINT
GERVAIS,
Commissarial
de
Police
de
LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/
ONYX
49,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antcine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en ce
qui
le concerne
de l'exécution.
VV
Fait
à Bassens,
le 9
décembre
2013
Le
Maire,
NEUVE
Arrêté
n°
8.3
288/2013 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
More
de
Écenune
de
BASSENS,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
À
NB
SUIS
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
1
be:
Déparlements
al des
Régions,
SIENS
des
Communes,
des
la
circulaire
n°
86.230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
ir
dé
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
re
Fat
dans
le
Département
en
malière.de
circulation
routière,
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le
VU
le
code
de
la
route,
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demande
de
la
société
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concernant
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» face
au
n°38,
nain:
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qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
lation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 18
janvier
2014
et le
19 janvier
2014,
la saciété
INEO
AQUITAINE
,
t
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
branchement
électrique
« rue
Pasteur
»
face
au.
Ts
ARTICLE
2 : Pendent
celle
durée,
la circulation
piétonne
s'effectuera
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de
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uniquement
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pair
te
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
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sur
le
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
ta société
|
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
pee
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AAUITAINE,
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
Mairi
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en
Maïie
de
Bassens,
aux
emplacements
Amptiation
sera
adressée
à :
>
G.L.B.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n°
{ AMBARES-
ET
LAGRAVE,
INEO
AQUITAINE
avenue
du
Docteur
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33083
BORDEAUX
CEDEX
Commissariat
de
Police
de
LORMONT
‘
Police
municipale,
Hôtet
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
dur
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution,
VYVYNY
Fait
Bassens,
le 9
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2013
Le
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33563
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BASSENS
31563
CARBON-BLANC
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57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: rentact#ville
bassens
fr
néons
de Ka
raie
basée
fi 2013-324
Ville
de
Bassens
Arrôté
n°8.3
290/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETÉS
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Terfloriates,
notamment
les
articles
L 2242-1
et L
2243-14
à L
2213-56,
VU
a loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Commiunés,
des
Départements
et des
Réglons,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseit
Général
et le
représentant
de
J'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concernant
la reprise
des
travaux
VRD
« chemin
du
Grand
Came
» en
parle,
effeclués
par
FAYAT
ENTREPRISE
TP,
CONSIDERANT
qu'it
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afn
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: du
17
décembre
2013
au
16
février
2014,
FAYAT
ENTREPRISE
TP
est
aorisée
à
effectuer
la reprise
des
travaux
VRD
« chemin
du
Grand
Came
» face
au
n°9,
ARTICLE
2
: Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
FAYAT
ENTREPRISE
TP,
conformément
à ta
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêlé
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
Prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.8.
Esplanade
Charles
de Gaule,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 3
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
FAYAT
ENTRERPRISE
TP
chemin
Richelieu,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôlel
de
vitle
33630
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ GNYX
19,
avonue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
quite
concerne
de
l'exécution.
LARA AA:
Fail
à Bassens,
le 9
décembre
2013
H
dpt. Era Pespanniohte
de
42 avetiure jean jaurés BP S2 BASSENS
33563
CARBON
BLANC
CEDEX
Tet
05
57
80
81
57
Fax
05
57
BO
81
3E
Courriei
: contart@vilie-bassens
fr
Ville
de
2015-%25
Bassens
NLANE
Arrêté
n°
8.3
29472013 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le,
fie
Vs
la Commune
de
BASSENS,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriak
ik
MBA
SL
MIE,
iales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
&
VU
la
lof
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
Vo
prasene
et
des
Régions,
ne
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
jrs
dl
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
consel
Général
et
le
r
Etat
dans
1e
Département
en
maftère
de
circufation
routière,
Apnée
ontenL
de
QE
dans
le
WÙ
k
code
dal
route,
la
demande
prolongation
de
lenteprise
ERDF
concemant
les
travau
n
F
x
de
SR
oer
en
pau
réseau
électrique
HTA
« avenue
Bellerive
des
Moines
»,
elfectués
par
le
CONSIDERANT
qu'il
î
1]
Re
ANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
ARRETE
ARTICLE
1 :
du
28
janvier
2014
au
27
mal
2014,
la société
CEPECA
,
est
autorisé
FE
les
travaux
de
renouvellement
du
réseau
élecirique
HTA
& avenue
Boletive
des
D,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
i-
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
SAIS
demtchaussée
et
le
ARTICLE
3 : La
signalisalion
sera
installée
el entretenue
CA,
la réglementation
en
vigueur.
Pare
GEPEOA,
confonmément
à
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
iris
Fe
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
Aupliation
sera
adressée
à :
CB.
Esplanade
Charles
de Gaule,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
>
CUB
contre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET.
LAGRAVE,
>
ERDF
4 sue
iss2c
Newton
33700
MERIGNAC,
°
>
CEPECA
98 route
de
Lalande
33450
MONTUSSAN,
>
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
et CENON
‘
7
Poice
municipal.
Hotel
de vil
33630
BASSENS.
osiété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP 69
— 33370.
Socélé
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gauier
23000
BORDEAUX»
Chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution.
Y
Fait
à Bassens,
le 40
décembre
2013
Le
Maïre,
Respuraabte
4 »23
tueuse
ctnerst
retarde
Lab!
47
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33553
CAMJON
BLANC
CEDEX
Tet
05
57
8U
81
57
Fax
US
57
80
81
58
Courriel
: contactéville-bassens.fr À
vue
de
POTS-s2e
Bassens:
NLAVL
Arrêté
n°83
29212013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2242-4et£
2213-1
à
L2243-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
clrcuiaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Polico
par
ie
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matiére
de
circulation
routière,
VU
le
code
de
la
route,
VU
la
demande
de
la
société
ORANGE
concemant
des
Kravaux
d'ouverlure
d'une
chambre
FT
« avenue
Lavalsier
», effectués
par
l'entreprise
TE
RESEAUX,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
6 janvier
2014
au
10
janvier
2014,
l'entreprise
ETE
RESEAUX
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
d'ouverture
chambre
FT
sous
accolement
sur
les
conduites
existantes
« avenue
Lavoisier
».
ARTICLE
2
: Pendant
leur
durée,
la circulalion
s'effectuera
sur
une
deri-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et entretenue
Par
l'entreprise
ETE
RESEAUX,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U:B.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET.
LAGRAVE,
ORANGE
Unité
d'intervention
Aquilaine,
53
bd
Jean
Jacques
Bosc
33731
BORDEAUX
ETE
RESEAUX
#1 su9
Cantemerla
33240
SAINT
GERVAIS,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT
Poïice
municipale,
Hôlel
de
ville
33530
BASSENS,
Soclété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC.
Société
KEOLIS
« f2,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exéculion,
VNVYVVOVVY
Fait
à Bassons,
le 10
décembre
2014
Le
Maire,
tesooosate
de sorere
D
Je
Hstess
Lénamat
dpt
és
G_
42
avenue
Jean
jautes
BP
52
BASSINS
33563
CARBON
BLANC
CEDEX
Tél,
05
57
URI
57 Fax
0$
57
80
81
58
Courriel
contact@vilie-hassens.fr
23
Ville
de
Bassens
2013-3277
NUFHML
Arrêté
n°8.3
25372013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Résonnrans
de «
Eercréenn
Gonêrd.
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
te
Code
Général
des
Coleciivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L221241etL
2243-1
à L
2213-5,
VU
fa
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
iibertés
des
Communes,
des
Déparlemenis
et.des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
retalive
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
ls
Maire,
ls
Président
du
conseit
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulalion
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
de
l'entreprise
E.S.T.R.
concernant
des
travaux
d'adduction
au
réseau
INOLIA
« avenue
Manon
Cormier
au
rond
point
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
2 janvier
2014
au
31
Janvier
2014,
l'entreprise
E.S.T.R.
est
autorisée
À
effectuer
fes
travaux
d'adduction
au
réseau
INOLIA
entre
ja
chambre
France
Télécom
et
la
pose
d'une
nouvelle
chambre
sous
accotement
« avenue
Manon
Cormier
au
rond
point
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s’effectuora
sur
une
demi-chaussée
et le
statlonnement
sera
interdit
au
drolt
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et eniretenue
par
l'entreprise
ESTR.
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrété
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
> C.UB.
Esplanade
Chades
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
>
CUB
cenire
de
gestion
espace
public
n°
{ AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
PF
E.S.T.R.
rue
Marcel
Vollaud
17700
SURGÉRES,
>
Gommissariat
de
Police
de
LORMONT,
>
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chaçun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le
11
décembre
2913
Le
Mairg,
Dur
AE
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
42
BASSENS
33563
CARBON
BLANC
CEDEX
Tél
0%
57
80
81
57
Fax
0$
57
80
81
58
Cournel
contartévifle
bassens.Îr —}
Ville
de
2013-3298
Bassens.
Arrêté
n°8.3
294/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
A
ee
de
1
Commune
de
BASSENS,
Code
Général
des
Collectivités
Terdtoriales,
notamment
les
articl
2
RATE
ES
es
articles
L2212-1
et
L
VU
la
loi
n°
82
du
2
mats
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Com
de:
Départements
et
des
Régions,
mes
ee
VU
fa
circutaire
n° 86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la toute,
ME
ue
e
]
pane
des
eaux
concernant
les
travaux
de
branchements
aux
lux
d'eaux
usées,
eaux
pluviales
et
d'adduction
d'
ï
Par
ec
CASA
ee
Pl
ion
d'eau
potable
«
rue
Verdun
»,
réalisés
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
féglementer
ta
cireulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: du
6 janvier
au
8 janvier
2014,
la sacièté
CASSAGNE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
raccordement
aux
réseaux
d'eaux
usées,
d'eaux
pluviales
et
d'adduction
d'eait
potable
« rue
Verdun
» face
au
n°37
ARTICLE
2 : Pendant
{a durée
de
ces
travaux,
la cifculallon
sera
interdite
« rue
de
Verdun
»
de
8h30
à
16h30,
sauf
accès
aux
riverains,
Une
déviation
sera
mise
en
place.
ARTICLE
4:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la sociélé
CASSAGNE,
Conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
"
CLE
5 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
ei
prévus
à cel
effet.
Lens
mptacements
Ampliation
sera
adressée
à :
.B.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
CASSAGNE
16
route
Port
neuf
33360
CAMBLANES-ET-MEYNAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôlel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
-
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
«
12,
boulevard
Anloine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le canceme
de
l'exécution.
NYNVYYY
Fait
à Bassens,
le 17
décembre
2013
h
Aesvon.zbre
de
Dueeneor
és
Bierteur 2 30 42 avenue Jean Jaurès BP 52 HASSENS
33563
CANMINMLANC
CEDEX
Fêi
05
57
88
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vilt
baston
fr
2013-%29
Ville
de
Bassens
NLVL
Arrêté
n°
8.3
29512013
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Terditoriales,
notamment
les
arlicles
L2212-1
et L
2213-1
à L
2213-65,
VU
la loi
n° 92
du
2 mars
1982
retalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseit
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
makière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
CAPRARO
concernant
les
leavaux
de
deux
branchements
d'adduction
d'eau
potable
« 29
& 31
rue
La
Fontaine»,
CONSIDERANT
qu'f
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
ctreulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
16
décembre
2013
au
15
février
2044,
la société
CAPRARO
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
deux
branchements
d'adduction
d'eau
potable
« 29
& 31
rue
La
Fontaine
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
Stationnement
sera
Interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
4:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la société
CAPRARO,
conformément
à ta
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
6 : Le
présent
arrêlé
sera
affiché
en
Maïs
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de
geslion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
CAPRARO
1270
route
de
Salignac
33240
SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS
?
Saclèté
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLS
« 12,
boutevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
VYNNVVV
Fait
à Bassens,
le 13
décembre
2013
Respansihe
de eve
A
teste
Gémeral
Phases
de tan
42
avenue
jean
jurés
BP
S2
BASSENS
3356:
CARNOÏMALARC
CEEHX
Tél
05
57
80
A1
57
Fax
06
57
80
81
58
Courriel
contact@wiile
hansens 2013-3530
Ville
de
Bassens
NEVL
Arrêté
n°83
296/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Tarritorlales,
notamment
les
artictes
L 22#2-1
et L
2213-
1àL22135, VU
la loï
n°
82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circufaire
n° 86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le
code
de
la route,
VU
la demande
de
la Communauté
Urbaine
de
Bordeaux
concemant
les
travaux
de
réfeclion
de Irottoirs
« rue
Pasteur
», effectués
par
entreprise
FAYAT
TP,
CONSIDERANT
qu'it
convient
de
prendre
les
mesures
nécessairés
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
À : Ou
16
décembre
2013
au
30
janvier
2014,
l'entreprise
FAYAT
TP
est
autorisés
à
effecluer
les
travaux
de
réfection
de
trofloirs
« rus
Pasteur
» du
n°1
au
n°6,
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARIICLE
3:
La
signalisalion
sera
instaïtée
et entretenue
par
l'entreprise
FAYAT,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
lation
sera
adressée
à :
CUS.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° f AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
FAYAT
TP
- chemin
Richelieu.
BP
40114,
33270
FLOIRAC
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Sociélé
KEOLIS,
42,
boutevard
Antoine
Gautler
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
FNNYVYY
Fait
à Bassens,
le 13
décembre
2013
LeM Jeañ,
RON
Brsmnsste
de 5e
Erectyus
Cembsai
ferveur
de Etam
42
avenue
jean
jauiés
BP
S2
BRASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél
0
$7
80
8;
57
Fax
0$
57
80
81
58
Courriel
contact@ville-bassens
fr
Ville
de
2015-3951
Bassens
LEUR
Arrêté
n°
8.3
297/2013
[
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générat
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2243-1
à L2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1992
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n° 86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
la Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
du
GRAND
PORT
MARITIME
DE
BORDEAUX
concernant
des
travaux
de
terrassement
et de
pose
de
séparateurs
hydrocarbures
« quai
Ajfre@
de
Vial»
eur
leur
propriété,
effectués
par
l'entreprise
COLAS
SUD
OUEST,
CONSIDERANT
qu'il
convient
dé
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: Du
43
janvier
2014
au
27
janvier
2014,
l'entreprise
COLAS
SUD-OUEST
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
terrassement
et
de
pose
de
séparateurs
hydrocarbures
«quai
Affred
de
Viai
» à
l'enirée
n°8.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
Interdit
au
droit
des
travaux
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
el
entretenue
par
l'entreprise
COLAS
SUD
OUEST
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
CU.
Ésplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
COLAS
SUD
OUEST
128.16
Emie
Combes
33270
FLOIRAC,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Poilce
municipale,
Hblel
de vie
33590
BASSENS,
Sociélé
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Saclélé
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX.
chaçun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VU vvv vv
Faïl
à Bassens,
le 15
décembre
2013
essence
eee
5
CNE Ercbcteur
ve Cher
£
42
avenue
Jean
Jaures
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-HIANC
CEDEX
Féi
Q5
57
80
81
57
Fax
OS
57
80
81
58
Courriel
contact@ville-bassens
fr ="
Ville
de
Bassens
2013-3352
NLML
Arrètén°8.3
298/2013 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 22124
L
2213-1
à
1 22135,
L
°
®
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
deaits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
ei
des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le
Président
du
consell
Général
et
te
représentant
de
l'Etat
dans
fe
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU'ie
code
de
la
route,
VU
la
demande
de
l'entreprise
CERAS
concernant
des
travaux
de
reconstruction
du
réseau
basse
tension
« rue
des
Sœurs
»,
paur
le
compie
d'ERDF,
CONSIDERANT
qu'il
convieni
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
sirculation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
6 janvier
2014
au
26
Janvier
2014,
l'entreprise
CERAS
est
autorisée
à
éfecluer
des
travaux
de
reconslruction
du
réseau
basse
tension
« rue
des
Soeurs
».
ARTICLE
2 :
Pendant
leur
durée,
ta circulation
s'effeciuera
sur
une
demi-chaussée,
en
alternance
par
des
feux
iricolores
et
te
Stafionnement
sera
interdit
au
drolt
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
el entretenue
par l'entreprise
CERAS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
p
ë
"
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
au
prévus
à cel
effet.
\ Aux
emplacements
A
ion
sera
adressée
à :
>
CU.
‘splanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEOEX,
È
EDE
GR
Du
ggoNon
cspaco
Rublie
n°
{ AMBARES-
ET
LAGRAVE,
istbution
Gironde
Service
raccord
i
ERDF
93708
MERIONA
Ce CEDEX
ordement
MGAR
Gradignan
BP39
>
CERAS
avenue
Descartes
33370
ARTIGUES
PRES
BORDEAUX
F
Commissarials
de
Police
de
LORMONT
et
CENON,
#
Police
municipale,
Hôtef
de
ville
33530
BASSENS,
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 35370
POMPIGNAC,
F
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX.
chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution,
Fait
à Bassens,
le 18
décembre
2013
42
avenue
Jean
Jan
BP
52
BASSENS
33553
CARBON
BLANC
CEDEX
Tel.
05
57
80
81
57
Fax
DS
57
80
81
SÛ
Courriel
contart@wilie
hioédins
lr
î Î î Î Î -
Ville
de
2015-5583
Bassens
NUL
Arrêté
n°
8.3
299/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
tes
articles
L 22124
et
L
2213-1
à L'2243-6,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère.
de
Fintérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Païco
par
le
Maire,
le
Président
du
consell
Général
et
ie
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département-sn
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
de
ta
société
INEO
AQUITAINE
concernant
des
travaux
de
branchement
électrique
« À qual
Ared
de Vial
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : du
27
janvier
2044
ait
31
janvier
204,
la société
INEO
AQUITAINE
est
aulorisée
à effectuer
{es
travaux
de
branchement
électrique
en
souterrain
sur
l'accotement
« quai
Alfred
de
Vial
» entre
te
n°
4 et
ie
n°3.
ARTICLE
2 : Pendant
celte
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la société
NEO
AQUITAINE,
conformément
à
ta
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en Malrie
de Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amplialion
sera
adressée
à :
> C.U.8.
Esplanade
Charies
de
Gaulle,
33976
BORDEAUX
OEDEX,
CUB
centre
de
gestion
espace
public
n°
{ AMBARES-
ET.
LAGRAVE,
INEO
AQUITAINE
avenue
du
Docteur
Schinezi
33083
BORDEAUX
CEDEX,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de
vite
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
18,
avenue
du
Périgord
BP
69
... 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution.
VYNVVY
Fait
à Bassens,
le 18
décembre
2013
on 4 Duecreus con _ Htcertens de 5 aber 42 avenue jean Jaurès BP
52
BASSENS
33563
CARBON
BLANC
CEDEX
Tei.
05
$7
80
81
57
Fax
0%
57
80
8}
58
Couwmniel
contact@ville-bassens.fr
Ville
de
Bassens
ALL
Arrêté
n°8.3
300/2013
015-334
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
OÙ
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Cade
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-41
à L'2213-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relafive
aux
droits
el libertés
des
Communes,
des
Déparlements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intédeur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et le
représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
malière
de
circulation
routière,
VU
le cade
de
la route,
VU
la demande
de
la SNCF
concernant
les
travaux
de
la future
Ligne
Grande
Vitesse
et
notamment
la circulation
des
poids
lourds
pour
cette
opération,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
3 :
Entre
le 1%
janvier
2014
et le
30
avril
2044,
les
sociétés
de
transporls,
sous-
traïlants
de
la SNCF,
seront
autorisées
à laisser
circuler
les
camions
suivanis
: poids
lourds
6x4
et
8 x
4 soil
environ
327
maxi.
ARTICLE
2: Lorsque
les
poids
lourds
arriveront
par
le nord
de la
commune,
is
emprunteroni
linéraire
« rue
de Formont
».
Lorsque
les
poids
lourds
ardveront
par
le sud
de la
commune,
ils emprunteront
l'Hinéralre
Suivant:
- Quai
de
Vial
Rue
Bellerive
des
Moines
- Boulevard
de
l'industrie
Rue
Lavoisier
- Rue
de
la Parqueyre
+ Rue
Fénelon
- Avenue
Clémenceau
Rue
d'Ambarès
- Rue
de
Formont.
ARTICLE
3 : La
clreuiation
des
poids
lourde
sera
Interdite
rue
Fénelon
du
lundi
au
vendredi
sur
es
créneaux
horaires
suivants
:
- entre
08h45
et 09h15,
- entre
11h45
et 12h15,
entre
13h45
et 54h15,
- entre
46h45
et 47h15.
ARTICÉE
4 : Pendant
fa durée
des
travaux
et
à chaque
fln
de
semaine,
tes
sociétés
de
transports
devront
effectuer
le balayage
des
voiries
citées
à l'arlicie
2.
Aememabe
sens
ge
Brureu
voue
À
Brertoux
de Catet
©
42
avenue
jean
jautés
BP
52
BASSENS
33563
CARBON
MLAMC
CHDEX
Féi.
05
57
80
8}
57
Fax
(5
57
80
Bt
$8
Courriel
contactéwille
buwwmmate
2013-335
ARTICLE
5 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en Mairie
de Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.8.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CU
sante
de gesion
espace
public
n° 1 AMDARES-
ET-LAGRAVE,
(CF,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipate,
Hôtel
de ville
43530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
49,
avenue
du Périgord
BP
69 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« #2,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
VYVVY VV
Fait
à Bassens,
le 24
décembre
2013
Le Mgie,
dei
URON Ville
de
2015-356
Bassens
GLFH
Arrêté
n°
8.3
3041/2013 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
atictes
L 2242-1
et 1
2243-1
à L
2213-6.
VU
la lof
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générai
ei le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la roule,
VU
la demande
de
ia Communaulé
Urbaine
de
Bordeaux
concernant
les
travaux
de
réfection
des
{rotloirs
« rue
François
Mauriac
ef impasse
Marcel
Pagnol»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circutation,
ARRETE
ARTICLE
À : Du
6 janvier
au
31
mars
204,
l'entreprise
GUINTOLI
intervenant
pour
je
compte
de
la CUB,
est
autorisée
à effecluer
les
travaux
de
réfection
des
trottoirs
« rue
François
Mauriac
et impasse
Marcel
Pagnol
».
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
un
alternat
manuel
ou
par
des
feux
tricolores
sera
installé
en
cas
de
nécessité.
Le
stationnement
au
droit
des
travaux
sera
inlerdit
el la
limitation
de
la vitesse
réduite
à 30
km.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
la société
GUINTOLI
conformément
à ta
réglementalion
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêlé
sera
affiché
en
Makie
de
Bassons,
aux
emplacements
prévus
à cel
effel.
Ampliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Espianade
Charles
de Gaulle,
38076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
cantre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET.
LAGRAVE
Commissasiat
de Police
de LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
89 -
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 42,
boulevard
Antaine
Gauliar
43000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en ce
qui
le conceme
de l'exéculion,
Vvv y vvl
Faïl
à Bassens,
le 26
décembre
2013
a
e,
Jean-PifrfTURON
Respesatde
de rome
Dates
Gétsh
CPE
42
averute
jean
jaurès
NP
52
BASSENS
33563
CARDON
MANC
CEDEX
Tét.
65
57
80
81
57
Fax
W$
57
84
81
58
Ce
Le
LA
tactævtile
hansens
tr
2013-3357
___
Ville
de
Bassens
NUL
Arrêté
n°
8.3
302/2013
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
nolamment
les
articles
E 2212-1
et L
2213-1
à L'2213-8,
VU
Ia loi
n°
82
du
2 mars
1882
relative
aux
droits
et liberés
des
Comununes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
ta circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
fe Maire,
le Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Elat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
te.code
de
la route,
VU
la demande
de
protongation
de
la société
SOGEA
concemant
les
1ravaux
de
renouvellement
el de
renforcement
du
réseau
d'adduction
d'eau
potable
«mue
Jean-
Mermoz,
rue
Guynemer,
rue
Maryse
Bastié
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circutation,
ARRETE
: du
23
décembre
2013
au
28
février
2014,
la société
SOGEA
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
renouvellement
at de
renforcement
du
réseau
d'adduciion
d'eau
potable
« rue
Jean
Mermoz,
rue
Guynemer
el rue
Maryse
Bastié
».
ARTICLE
2 :
Pendent
leur
durée,
la circulation
s'effecluera
sur
une
demi-chaussée
el le
Stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signaïsation
sera
installée
el entretenue
par
la société
SOGEA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrété
sera
affiché
en Mairie
de Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet.
C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
GUB
centre
de gestion
espace
public
n° 4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
SOGEA
3 rue
Gaspard
Monge
Pare
induslriel
Pessac
Canejan
33600
PESSAG,
Commissariat
de Police
de LORMONT
at CENON
Police
municipale,
Hôtel
de villa
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
48,
avenue
du Périgord
BP
69
33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gauller
33000
BORDEAUX
»
chacun
chargé
en ce
qui
le concerne
de l'exécullon.
Ampliation
sera
adressée
à
:
Ü
NYVYYY
Fait
à Bassens,
le 20
décembre
2013
mrsperspbie
de mrvce
3
Breceur
Cene-a.
dures
de
Eatrnes
À
47
avenue
jean
Jaurès
BP
S2
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Jet
05
57
80
81
57
Fax
US
57
80
81
S8
Courriel
comacréville-bassens
fr >
>
2013-339
Ville
de
2013-3338
EE
Ville
de
Bassens
NL/FH
Arrêté
n°8.3
303/2013
[
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Tertoriales,
notamment
les
articies
L 2212-1
et L
2243-4
à L
2213-5,
VU
ia loi
n°
82
du
2 mers
1982
relative
aux
droits
el libertés
des
Communes,
des
Départements
el
des
Régions,
VU
fa circuiaire
n°
88-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
el le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Déparlement
en
malière
de
circulatfon
roulière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
ERDF
concernant
les
travaux
de
renforcement
du
réseau
électrique
BT
« avenue
Félix
Cailleau,
rue
des
sœurs,
rue
Ampère,
Place
de
la Libération
»,
effectués
par
fes
enireprises
CERAS,
SECTRA,
ERDF,
SIGNALAX
et LATAPIE,
CONSIDERANT
qu'il
convient-de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
3 :
Du
6 janvier
au 20
févéer
2014,
les
entreprises
CERAS,
SECTRA,
ERDF,
SIGNALAX
et LATAPIE
sont
aulorisées
à effectuer
les
travaux
de renforcement
du réseau
électrique
basse
tension
« avenue
Félix
Caïlleau,
rue
des
sœurs,
rue
Ampère,
place
de la
Libération
».
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
drail
des
travaux.
La
cireutalion
s'effectuera
de
la façon
suivante
:
- avenue
Félix
Cailéau
: sue
barrée
en
deux
temps
- tue
des
Sœurs:
rue
barrée
sauf
riverains
- rue
Ampère
: chaussée
avec
allernat
Une
déviation
sera
mise.en
place
par
la rue
du
Mouthy
et la
rue
Jofiot
Curie.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
les
entreprises
CERAS,
SÉCTRA,
ERDF,
SIGNALAX
et LATAPIE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
aflichè
en Maiie
de Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
eflet.
Anpliation
sera
adressée
à :
CU.
Esplanade
Chailes
de Gaulle,
33075
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
ERDF
4 rue
Issac
Newton
33700
MERIGNAC,
Camnissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33630
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boutevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exéculian.
VNYVVYY
Frspunsstie
de
see
&
Bombe
À
Snorteu
de cites”
Ga
il
42 avenue
Jean
Jaurès
RP 52
BASSENS
11563
CAR
1 PR
BLANC
CEDEX
Tél
05
57
80
81
57
Fax
OS
57
80
81
58
Courriel
: Harscreuiie
bassens.fr
Bassens
GLFH
Arrêté
n°
8.3
304/2013
L
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2218-1
à 1.
2213-5,
VU
la toi
n° 82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
ef libertés
des
Communes,
des
Départements
el des
Régions,
VU
la circulaire
n°
46-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générai
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département.en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
GAPRARO
concernant
les
travaux
de
branchement
du
réseau
d'adduclion
d'eau
potable
« allée
de la
Baranquine
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 . Du
20
janvier
au
21
mars
2014,
fentæprise
CAPRARO
est
aularisée
à effectuer
les
travaux
de
branchement
du
réseau
d'adduclion
d'eau
potable
« allée
de
la
Baranquine». ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
La circufation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
en alternance
par
la mise
en place
de
feux
lricolares.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
et en
par
Fe
prise
CAPRARO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Anmpliation
sera
adressée
à :
C.U.B.
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
CUB
centre
de gesllon
espace
public
n° 4
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CAPRARO,
1270
roule
de
Saïlgnac
33240
SAINT
ANDRE
DE
CUBZAC
Commissarlal
de
Police
de
LORMONT,
Poïice
municipaie,
Hôlel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
49,
avenue
du
Périgord
BP
68
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boutsvard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNYVVY
Fait
à Bassens,
le 26
décembre
2013
QE
Edo.
LA
FA
)
L
| ] 2
Jeaflle
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Aospenabie
de herve
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requise
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À
42
avertie
jean
jaures
BP
52
BASSENS
33563
CARBON
BLANC
CEDEX
ét
05
867
80
R1
57
Fax
G8
57
86
81
58
Courriel
contacuville
bassens
fr