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Procès Verbal - 09 20.11
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Saint-Martial-d'Albarède.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09 20.11)
Thèmes du document : Justice et droit, Système de retraite, Économie et finances,
Commune de St Martial d’Albarède – Session du 20 NOVEMBRE 2024 Feuillet n° 1 Membres présents : CIPIERRE. FARNIER. CARISTAN. DUBREUIL. MICOURAUD, DUVERNEUIL. DAUMENS, BALLOUT BUFFAT
SESSION EXTRAORDINAIRE DU 20 NOVEMBRE 2024 à 18 heures
Date de convocation : 15 NOVEMBRE 2024
Affiché le :
L’an DEUX MIL VINGT-QUATRE, le 15 NOVEMBRE 2024, à 18h00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Francis CIPIERRE, Maire, conformément à l’article L 2121/10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRÉSENTS : CIPIERRE Francis, FARNIER Isabelle, CARISTAN Yves, DUBREUIL Pascal, MICOURAUD Laurence, DUVERNEUIL Dominique, Daniel, BALLOUT Jean-Paul, BUFFAT Virginie
ABSENT :
EXCUSES : Francis BODDART a donné procuration à Francis CIPIERRE Laurent LEBOURGEOIS a donné procuration à Yves CARISTAN
SECRÉTAIRE Dominique DUVERNEUIL est élue secrétaire de séance
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la session du 25 Octobre 2024. Le procès-verbal est adopté et signé.
.
DELIBERATION N°2024/047 : DM AMENAGEMENT ESPACE PUBLIC
Le Conseil Municipal sur proposition de M. le Maire,
Considérant que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2024 sont insuffisants,
Décide de créer l’opération AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS et de modifier les inscriptions comme suit :
INTITULES DES COMPTES DIMINUT° / CREDITS
ALLOUES
AUGMENTATION DES CREDITS
COMPTES MONTANT (€) COMPTES MONTANTS (€)
OP 113 : REHABILITATION LOGEMENTS
BARDET
Constructions
OP 123: AMENAGEMENT ESPACES
PUBLICS
Autres agencements et aménagements
DEPENSES - INVESTISSEMENT
2313 15 000
2128 15 000
DELIBERATION N°2024/048 : DM AMENAGEMENT ENTREE DE BOURG
Le Conseil Municipal sur proposition de M. le Maire,
Considérant que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2024 sont insuffisants,
Décide de modifier l’opération AMENAGEMENT ENTREE DE BOURG et de modifier les inscriptions comme suit : Commune de St Martial d’Albarède – Session du 20 NOVEMBRE 2024 Feuillet n° 2 Membres présents : CIPIERRE. FARNIER. CARISTAN. DUBREUIL. MICOURAUD, DUVERNEUIL. DAUMENS, BALLOUT BUFFAT
INTITULES DES COMPTES DIMINUT° / CREDITS
ALLOUES
AUGMENTATION DES CREDITS
COMPTES MONTANT (€) COMPTES MONTANTS (€)
OP 113 : REHABILITATION LOGEMENTS
BARDET
Constructions
OP 119: AMFOND CONCOURS
AMENAGEMENT ENTREE BOURG
Subv. Grpt : Batiments, installations
DEPENSES - INVESTISSEMENT
2313 10 000
2041512 10 000
DELIBERATION N°2024/049 : CHANGEMENT DELEGUE SMD3
Vu l’article L. 2121-33 du code général des collectivités territoriales,
Vu les dispositions régissant le fonctionnement des organismes pour lequel il est procédé à la désignation de délégués (Article L 5212.7 du C.G.C.T.)
- Considérant qu’à la suite du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de désigner les délégués appelés à représenter la commune de SAINT MARTIAL D’ALBAREDE au sein des différents syndicats intercommunaux et organismes divers auxquels la commune adhère.
- Considérant que Mme DUVERNEUIL Dominique souhaite ne plus être déléguée du Syndicat Mixte Départemental des Déchets de la Dordogne
Il est aussitôt procédé à l’élection pour la rmeplacer :
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DES DECHETS DE LA DORDOGNE Est désigné : Délégué titulaire : FARNIER
Est désigné : Délégué suppléant : LEBOURGEOIS
DELIBERATION N°2024/050 : ACQUISITION TAILLE-HAIE
M. Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité d’acheter un taille-haie afin de remplacer celui des agents techniques.
L’entreprise Ginestie propose de reprendre l’ancien Taille-Haie pour un montant de 130€ et de déduire cette reprise de la facture globale d’achat qui est de 829€.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
- AUTORISE l’acquisition du taille-haie
- AUTORISE la reprise de l’ancien taille-haie
DELIBERATION N°2024/051 : DM REGULARISATION PAYE
Le Conseil Municipal sur proposition de M. le Maire,
Considérant que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2024 sont insuffisants,
Décide d’augmenter les crédits pour les salaires et ses charges comme suit : Commune de St Martial d’Albarède – Session du 20 NOVEMBRE 2024 Feuillet n° 3 Membres présents : CIPIERRE. FARNIER. CARISTAN. DUBREUIL. MICOURAUD, DUVERNEUIL. DAUMENS, BALLOUT BUFFAT
INTITULES DES COMPTES DIMINUT° / CREDITS
ALLOUES
AUGMENTATION DES CREDITS
COMPTES MONTANT (€) COMPTES MONTANTS (€)
Autres
Rémunération principale titulaires
Cotisations aux caisses de retraites
DEPENSES – FONCTIONNEMENT
65888 3100
3100
64111
6453
1700
1400
3100
La séance est levée à 19h30
LE MAIRE
CIPIERRE Francis
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Dominique DUVERNEUIL