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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 82 2024 ABRI VELO lancement operationnel
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 23h01
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 82 2024 ABRI VELO lancement operationnel)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Parapihe
019-200066645-20240617-82-2023-DE
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Accusé
certifié
exécutoire
19260
Treignac
‘
Réception
par le préfet : 04/07/2024]
Lundi
17
juin
2024
Feuillet
-
2024
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
28
.
..
.
.
.
.
Suppléants
avec
vote
2
Le
dix-sept
juin
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
les
Pouvoirs
6
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
EE
re
sa
de
Treignac,
sur la convocation
qui leur a été adressée
par le Président.
ate de
la
convocation
.
sl:
Certifié
exécutoire
le
18/06/2024
Monsieur
JENTY
Philippe.
Date
d'affichage
28/06/2024
TITULAIRES
PRÉSENTS
AVEC
VOTE
: BERNARD
Sylvain,
BONNET
Envoys en préfectures
PHOSI2028
TENEZE
Véronique,
BOURDARIAS
Sophie,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHASSEING
Daniel,
CHEYPE
Sandrine,
,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: DELAUNAY
Jean-Paul,
LONGUET
Jean-François.
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: ENSERGUEIX
Jean-François.
EXCUSES
:
BORT
Jean-Pierre
(représenté),
BOUCHOT
Estelle
(représentée),
COIGNAC
Gérard
(donne
procuration
à
SAVIGNAC
Sylvie),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à
JANICOT
Véronique),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
TENEZE
Véronique),
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
LACHAUD
Sylvie
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice),
LAURENT
André,
LELIEVRE
Carla,
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à
JARRIGE
Didier),
SENEJOUX
Geneviève
(donne
procuration
à TAVERT
Gérard).
Secrétaire
: Pierre
PEYRAMAURE.
82-2024
: ABRI
VELO
lancement
opérationnel.
Le
Président
rappelle
le
projet
d'installation
d’un
abri
vélo
au
siège
de
la
communauté
de
communes,
aménagement
poursuivant
la
politique
en
cours
sur
la
mobilité
douce
et
permettant
de
sensibiliser
les
acteurs
locaux
et les
citoyens
sur
de
nouvelles
modalités
de
déplacements.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
à
27
voix
pour,
1
voix
contre
et
8
abstentions,
décide
:
- De
valider
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
(65%
de
subvention)
DEPENSES
en
€
HT
Recettes
VRD,
terrassement
2740€
|DETR
3
500
€
et
préparation
Abri
vélo
8093€
|
ALVEOL
+
3237€
V2M
4
096
€
10
833€
10
833€
-
De
valider
les
devis
correspondants,
dont
celui
de
l'entreprise
CAPPE
pour
la
partie
préparation.
- _
D’autoriser
le
président
à
signer
les
documents
nécessaires
à
la réalisation
de
l'opération
Fait
à Treignac
le 27/06/2024
Le
Président,
Philippe
JENTY