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Déliberation - Delib 01.06 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 01.06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 01.06/2023
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS, le NEUF JUIN, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg. Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 30.05.2023
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE - Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Jean-Marc BERNARD - Claudie DURIEUX - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Florence LIENARD - François LO PRESTI - Freddy SZYMCZAK - Mathilde POLACCI.
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Dominique BUSSIGNIES qui a donné procuration à Pierre PLACE
Thomas HALLUIN qui a donné procuration à Guillaume CELLIER
Brigitte HARLAUX qui a donné procuration à Didier LENNE
Guy JATIVA qui a donné procuration à Freddy SZYMCZAK
Isabelle HUBLART qui a donné procuration à Jean-Marc BERNARD
Nomination d’un secrétaire de séance : Frédéric ELU
OBJET : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 04.04.2023
Après lecture du Procès-verbal de la séance du 04/04/2023, l’Assemblée n’ayant pas de remarques, il est donc approuvé, à l’unanimité.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille. Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 16.06.2023
Envoyé et reçu au contrôle de légalité le
15.06.2023 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20230609-2306015_ D1620SD-DE
Le Secrétaire,
Frédéric ELU
Le Maire,
Bruno CELLIER